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FOIRE AUX QUESTIONS

INSPECTION DE FOSSES

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1. QUEL EST LE MONTANT REMBOURSÉ PAR LE CRÉDIT D’IMPÔT TEMPORAIRE PROVINCIAL – MISE

AUX NORMES D’INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES RÉSIDENTIELLES? 3

2. SI LE PUITS DOIT ÊTRE DÉPLACÉ, CELA A-T-IL UNE INCIDENCE SUR L’ADMISSIBILITÉ AU

FINANCEMENT? 4

3. Y A-T-IL UN FORMULAIRE DISPONIBLE POUR REMPLIR UNE DEMANDE DE FINANCEMENT? 5

4. JUSQU’À QUELLE DATE LE FINANCEMENT SERA-T-IL DISPONIBLE? 6

5. SI J’EFFECTUE UNE DEMANDE DE FINANCEMENT ET QUE JE DÉMÉNAGE, QUI DOIT CONTINUER

À PAYER? 7

6. EST-IL POSSIBLE D’EFFECTUER UN PAIEMENT PARTIEL? 8

7. PUIS-JE ME PRÉVALOIR DU CRÉDIT D’IMPÔT PROVINCIAL SI JE SUIS FINANCÉ PAR LA

MUNICIPALITÉ? 9

8. QUELS SONT LES TRAVAUX ADMISSIBLES AU FINANCEMENT OFFERT PAR LA MUNICIPALITÉ? 10

9. QUI CHOISIT L’ENTREPRENEUR QUI EFFECTUERA LES TRAVAUX? 11

10. QUEL EST LE PRIX D’UN RELEVÉ SANITAIRE? 12

11. COMMENT SAVOIR QUAND AURONT LIEU LES VISITES DES PROFESSIONNELS? 13

12. EST-IL POSSIBLE D’ATTENDRE AVANT DE FAIRE LA VIDANGE? 14

13. EST-CE QUE L’INSPECTION DE LA FOSSE RISQUE D’ENDOMMAGER MON TERRAIN? 15

14. QUEL EST LE PRIX D’UNE FOSSE SEPTIQUE? 16

15. COMMENT SERA DÉTERMINÉE LA HAUTEUR DE LA FOSSE EN CAS DE PLUIE, CONSIDÉRANT QUE

LE SOL SERA GORGÉ D’EAU? 17

16. LORS DE L’INSPECTION DE L’INTÉRIEUR DE LA FOSSE, CETTE DERNIÈRE DOIT-ELLE ÊTRE VIDE?18

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17. EST-CE QUE LES NORMES SUR LES PUITS DE SURFACE ET LES PUITS ARTÉSIENS SONT

DIFFÉRENTES EN CE QUI CONCERNE LA DISTANCE? 19

18. QUELS SONT LES DÉLAIS ACCORDÉS POUR LE CHANGEMENT D’UNE INSTALLATION SI LE RELEVÉ

SANITAIRE A DÉTERMINÉ QUE CELLE-CI N’EST PAS CONFORME? 20

19. À QUELLE DISTANCE DE LA FOSSE DOIT ÊTRE PRÉLEVÉ L’ÉCHANTILLON DE SOL? 21

20. SI UN RELEVÉ SANITAIRE A ÉTÉ PRODUIT IL Y A DEUX ANS, SUIS-JE OBLIGÉ DE LE REFAIRE? 22

21. EST-CE POSSIBLE D’ACCÉLÉRER LA DÉMARCHE SI MON INSTALLATION SEPTIQUE EST

DÉFECTUEUSE? 23

22. EST-CE QUE LE PROFESSIONNEL EFFECTUANT LES RELEVÉS SANITAIRES EST AFFILIÉ AUX

TECHNOLOGUES EN ANALYSE DE SOL OU AUX ENTREPRENEURS?? 24

I. LE MONTANT SERA-T-IL LE MÊME DANS CINQ (5) ANS? 24

23. Y A-T-IL UNE LISTE RECONNUE DES FOURNISSEURS OU DES ENTREPRENEURS QUALIFIÉS POUR

EFFECTUER LA MISE AUX NORMES DE MON INSTALLATION SANITAIRE? 25

24. POURQUOI LA MUNICIPALITÉ NE FAIT-ELLE PAS UN APPEL D’OFFRES AUPRÈS DES

INSTALLATEURS? 26

25. COMMENT ET QUAND SERAI-JE AVISÉ DES RÉSULTATS DE L’INSPECTION RÉALISÉE SUR MA

PROPRIÉTÉ? 27

26. DOIS-JE ÊTRE PRÉSENT LORS DES TESTS? 28

27. JE NE SAIS PAS EXACTEMENT OÙ SE TROUVE UN DES ÉLÉMENTS DE MON INSTALLATION

SEPTIQUE OU MON PUITS. QUE DOIS-JE FAIRE? 29

28. SI JE SOUPÇONNE QUE L’INSTALLATION SEPTIQUE DE MON VOISIN EST POLLUANTE, M’EST-IL

POSSIBLE D’OBTENIR LES RÉSULTATS DE SON RAPPORT D’OBSERVATION? 30

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FINANCEMENT

1. Quel est le montant remboursé par le crédit d’impôt temporaire

provincial – mise aux normes d’installations d’assainissement des eaux

usées résidentielles?

Pour toute information relative au nouveau crédit d’impôt provincial,

nous vous invitons à consulter le document « Le plan économique du

Québec – Renseignements additionnels 2017-2018 » – l’information

est disponible à partir de la page A15.

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http://www.budget.finances.gouv.qc.ca/budget/2017-2018/fr/documents/Budget1718_RenseignementsAdd.pdf

http://www.budget.finances.gouv.qc.ca/budget/2017-2018/fr/documents/Budget1718_RenseignementsAdd.pdf

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FINANCEMENT

2. Si le puits doit être déplacé, cela a-t-il une incidence sur l’admissibilité au

financement?

Le fait de déplacer un puits n’a aucune incidence sur votre admissibilité

au financement municipal.


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FINANCEMENT

3. Y a-t-il un formulaire disponible pour remplir une demande de

financement?

Un formulaire est disponible à l’hôtel de ville ainsi que sur le site

Internet de la Municipalité.

Accès au formulaire – cliquez ici


http://www.municipalite.saintalphonserodriguez.qc.ca/upload/File/Formulaire_-_Demande_de_financement.pdf

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FINANCEMENT

4. Jusqu’à quelle date le financement sera-t-il disponible?

Le programme instauré par le présent règlement prend effet à compter

de l’entrée en vigueur du règlement d’emprunt adopté par la

Municipalité pour le financement du présent programme et se termine

le 31 décembre 2018.

De plus, le programme ne s’applique qu’à l’égard des demandes

dûment complétées et déposées au plus tard le 30 septembre 2018.1


1 Règlement municipal 843-2015, article 8.

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FINANCEMENT

5. Si j’effectue une demande de financement et que je déménage, qui doit

continuer à payer?

Si vous déménagez et que votre résidence bénéficie d’un financement

pour l’installation d’une fosse septique, le nouveau propriétaire sera

responsable des paiements.


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8

FINANCEMENT

6. Est-il possible d’effectuer un paiement partiel?

Oui. Lorsque vous compléterez votre demande de financement, vous

pourrez alors choisir de faire une demande de paiement complet ou de

paiement partiel. Le remboursement du prêt qui vous a été consenti se

fera sur une période de vingt (20) ans, par versement annuel, à compter

de l’exercice qui suit le versement du prêt.

En vertu de l’article 96 de la Loi sur les compétences municipales, la

somme due annuellement à la Municipalité en remboursement du prêt

(capital et intérêts) est assimilée à une taxe foncière et payable de la

même manière.2


2 Règlement municipal 843-2015, article 7.4.

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FINANCEMENT

7. Puis-je me prévaloir du crédit d’impôt provincial si je suis financé par la

Municipalité?

Non, mais si le paiement partiel est effectué par le propriétaire, la

partie payée par celui-ci peut être admissible.


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FINANCEMENT

8. Quels sont les travaux admissibles au financement offert par la

Municipalité?

La Municipalité s’engage à financer tous les travaux relatifs à la mise

aux normes de l’installation septique. Tel que stipulé dans le règlement

municipal 843-2015 : « L’aide financière (le prêt) consentie est limitée

au coût réel des travaux directement reliés au remplacement de

l’installation septique, y incluant les services professionnels requis par

la Municipalité »3.


3 Règlement municipal 843-2015, article 7.1.

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FINANCEMENT

9. Qui choisit l’entrepreneur qui effectuera les travaux?

Le choix des différents professionnels (technologue, excavateur,

plombier, etc.) revient au propriétaire. Cependant, la Municipalité

demande deux (2) soumissions pour le dossier de financement.

Le propriétaire comprend que le contrat qu’il accordera aux

entrepreneurs pour le remplacement de l’installation septique consiste

en un contrat strictement convenu entre lui et le ou les entrepreneurs

qu’il aura choisis pour exécuter les travaux.


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QUESTIONS TECHNIQUES – RELEVÉS SANITAIRES

10. Quel est le prix d’un relevé sanitaire?

Le prix d’un relevé sanitaire est de 225 $. Cependant, des frais

supplémentaires peuvent être applicables si vos installations ne sont

pas dégagées ou identifiées lors de la visite des professionnels – ces

frais s’élèvent à 90 $4.


4 Règlement municipal 863-2016, article 10.

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11. Comment savoir quand auront lieu les visites des professionnels?

Un avis provenant de la municipalité sera envoyé par courrier aux

citoyens. Les visites se feront par secteurs. Si vous êtes absent lors de

la visite du professionnel, ce dernier vous laissera un avis, accroché à

votre porte, mentionnant son passage pendant votre absence.


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12. Est-il possible d’attendre avant de faire la vidange?

Il est recommandé d’attendre que le relevé soit produit afin de

s’assurer que l’installation soit conforme ou non. Si cette dernière est

conforme, vous pourrez effectuer la vidange avant la fin de l’année en

cours. Les installations dues pour être changées cette année seront

priorisées.


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13. Est-ce que l’inspection de la fosse risque d’endommager mon terrain?

L’inspection de la fosse n’endommagera pas votre terrain.


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14. Quel est le prix d’une fosse septique?

Tout dépend du terrain, du type d’installation ainsi que de plusieurs

caractéristiques techniques.


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15. Comment sera déterminée la hauteur de la fosse en cas de pluie,

considérant que le sol sera gorgé d’eau?

La hauteur de la fosse sera mesurée à l’aide d’indices biophysiques.


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16. Lors de l’inspection de l’intérieur de la fosse, cette dernière doit-elle être

vide?

Non. Si tel est le cas, elle devra être remplie d’eau afin de procéder à

l’inspection.


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17. Est-ce que les normes sur les puits de surface et les puits artésiens sont

différentes en ce qui concerne la distance?

Oui et non. Tous les puits se doivent d’être à un minimum de 30 mètres

de tout champ d’épuration et à au moins 15 mètres de toute fosse

septique. Cependant, dans l’impossibilité de se conformer à cette

exigence, seul le puits artésien peut faire l’objet d’un scellement,

permettant ainsi de se rapprocher à un minimum de 15 mètres de toute

installation septique.


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18. Quels sont les délais accordés pour le changement d’une installation si le

relevé sanitaire a déterminé que celle-ci n’est pas conforme?

Tout dépend du degré de contamination de celle-ci. Plus la situation est

jugée sérieuse, plus rapidement des mesures devront être mises en

place.


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19. À quelle distance de la fosse doit être prélevé l’échantillon de sol?

L’échantillon de sol devra être prélevé à trois (3) mètres ou plus de la

fosse.


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20. Si un relevé sanitaire a été produit il y a deux ans, suis-je obligé de le

refaire?

Dans le cas où le relevé a été produit il y a deux ans, il vous suffit de

déposer les preuves à la municipalité. Si le tout est conforme, vous

pourrez faire le prochain suivi dans cinq (5) ans.


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21. Est-ce possible d’accélérer la démarche si mon installation septique est

défectueuse?

Oui. Pour se faire, veuillez nous contacter afin que nous puissions

prendre les mesures nécessaires dans les plus courts délais.


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22. Est-ce que le professionnel effectuant les relevés sanitaires est affilié aux

technologues en analyse de sol ou aux entrepreneurs?

Non, celui-ci est indépendant et n’est affilié d’aucune façon aux

différents professionnels.

i. Le montant sera-t-il le même dans cinq (5) ans?

Considérant l’augmentation constante du coût de la vie, le

montant risque de changer. Par contre, la Municipalité

tentera d’obtenir les meilleurs taux possible.


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23. Y a-t-il une liste reconnue des fournisseurs ou des entrepreneurs qualifiés

pour effectuer la mise aux normes de mon installation sanitaire?

Oui. Cette liste est disponible à l’hôtel de ville ou sur le site Internet de

la Municipalité.

Accès à la liste - cliquez ici.


http://www.municipalite.saintalphonserodriguez.qc.ca/upload/File/Liste_reconnue_-_entrepreneurs_fournisseurs_v2.pdf

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24. Pourquoi la Municipalité ne fait-elle pas un appel d’offres auprès des

installateurs?

Cette procédure ne garantit pas l’obtention de meilleurs prix.


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25. Comment et quand serai-je avisé des résultats de l’inspection réalisée sur

ma propriété?

Selon les résultats du relevé sanitaire, nous communiquerons avec les

propriétaires par courrier, les avisant des résultats obtenus. Si votre

installation est catégorisée comme étant polluante, vous recevrez un

avis écrit dans la semaine suivant l’inspection, vous indiquant les

procédures à suivre pour mettre aux normes votre installation septique.

Tous les rapports d’observation seront transmis aux propriétaires

avant la fin de l’année 2017.


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26. Dois-je être présent lors des tests?

La présence des propriétaires n’est pas requise lors de l’inspection par

les professionnels. Tous les tests seront effectués à l’extérieur de la

résidence – il vous faudra cependant vous assurer de dégager les

couvercles de votre fosse et d’identifier vos installations, comme votre

puits, votre fosse et votre champ d’épuration – si vos installations ne

sont pas identifiées et que les professionnels ne sont pas en mesure

d’effectuer les tests, votre installation septique sera catégorisée « C »

et il sera de votre devoir de prouver que vous possédez une installation

septique conforme, soit en nous fournissant le rapport d’un

technologue ou en nous recontactant pour prévoir une seconde visites

des professionnels.5


5 Notez que selon le règlement municipal 863-2016 : inspection des systèmes de traitement des eaux usées des résidences isolées, article 10, le propriétaire est tenu d’acquitter en sus du coût associé au relevé sanitaire, le coût additionnel occasionné par le déplacement inutile.

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27. Je ne sais pas exactement où se trouve un des éléments de mon installation

septique ou mon puits. Que dois-je faire?

Si vous n’êtes pas en mesure de localiser l’un des éléments (fosse,

champ d’épuration ou puits) veuillez nous contacter et nous pourrons

voir si nous avons des documents pouvant vous aider à les localiser –

le cas échéant, nous pourrons aviser NORDIKeau que l’un ou l’autre

des éléments est introuvable.


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28. Si je soupçonne que l’installation septique de mon voisin est polluante,

m’est-il possible d’obtenir les résultats de son rapport d’observation?

Le contenu de chaque rapport d’observation est confidentiel et ne peut

être divulgué qu’au propriétaire de l’adresse ciblée. Les citoyens

avoisinants peuvent bien entendu nous faire parvenir leurs

commentaires s’ils soupçonnent une pollution potentielle – nous

pourrons nous déplacer pour constater sur place, mais ne pourrons

transmettre les résultats ou même indiquer si ledit emplacement sera

inspecté pendant l’année.

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