Comptabilité de gestion, TD-S4 S4, AU : 2014/2015 Prof LAGDIM SOUSSI Lalla Hind

Fiche : Les charges non incorporables de la comptabilité analytique

Les charges non incorporables de la comptabilité analytique sont :

toutes les charges non courantes ne sont pas incorporables. En effet, ces charges, comme leur

nom l’indique, ne se rapportent pas à l’objet de l’entreprise. Elles sont générées par des événements

fortuits (subventions accordées, VNA des immobilisations cédées, dons, libéralités, dotations non

courantes), ou par des erreurs (pénalités et amendes fiscales et pénales).

certaines charges courantes ne sont pas incorporables, chaque fois qu’elles ne sont pas

généralisées ou que l’analyse ne permet pas de les considérer comme telle. Il s’agit :

des dotations aux amortissements des immobilisations en non valeurs inscrites dans les

dotations d’exploitation et dans les dotations financières (également les dotations aux

amortissements des primes de remboursement des obligations car le recours à l’emprunt

obligataire n’est pas encore généralisé et ouvert à toutes les entreprises marocaines ; lorsqu’il

le sera, cette charge peut éventuellement devenir incorporable) ;

des fractions des dotations aux amortissements qui excèdent les dotations fiscales. Certaines

entreprises peuvent recourir à l’amort issement accéléré (dégressif) soit pour des

considérations fiscales ou la loi les autorise ;

des dotations aux provisions des créances douteuses. Les clients et les autres débiteurs doivent

normalement s’acquitter de leurs dettes ; s’ils ne le font pas, c’est à titre exceptionnel et

immoral ;

des dotations aux provisions des comptes de trésorerie. Les dotations résultant de litiges sur

les comptes n’ont pas un caractère normal ;

des dotations aux provisions pour risques et charges qui n’ont pas un caractère régulier et

répétitif ou non généralisé (provisions pour propre assureur, provisions pour amendes, doubles

droits et pénalités, provisions pour impôts, provisions pour charges à répartir sur plusieurs

exercices) ;

des impôts sur les résultats. Cette charge est exogène et s’impose en principe de la même

manière à l’ensemble des entreprises ;

de toutes les charges courantes se rapportant aux exercices antérieurs.