evaluation desrisques professionnels dans le âtiment et...

28
CAISSE RÉGIONALE D’ASSURANCE MALADIE RHÔNE-ALPES Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d’Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 site www.cramra.fr SP 1122 MARS 2004 Evaluation des Risques Professionnels dans le Bâtiment et les Travaux Publics

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CAISSE RÉGIONALE

D’ASSURANCE MALADIE

RHÔNE-ALPES

Service Préventiondes Risques Professionnels

26, rue d’Aubigny - 69436 Lyon cedex 03téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09

site www.cramra.fr

SP 1122

MARS 2004

Evaluation des RisquesProfessionnels dans leBâtiment et les Travaux

Publics

Evaluation des Risques Professionnelsdans le Bâtiment et les Travaux Publics

11

Sommaire

p 3 Introduction

p 5 Les conditions de réussite de votreévaluation des risques professionnels

p 7 La démarche utilisée

Deux exemples d’évaluation des risquesprofessionnels menés en entreprise :

p 9 . dans une entreprise de réhabilitation de façadep 15 . dans une entreprise de charpente et couverture

Documents annexes :· les principales familles de risques· les documents supports

Evaluation des Risques Professionnelsdans le Bâtiment et les Travaux Publics

33

Introduction

Risques/bureaux

Risques/dépôt

Risques/garage

Risques/ateliers

Risques/route

Risquesspécifiquesdu chantier

Risquesexportés/importés

vers et en provenanced’autres

entreprises

Risques

communs

à tous

les chantiers

PPSPSDocument unique

Pourquoi ce guide ?L'évaluation des risques, avec sa transcription sur un document unique, est non seulement une obligation régle-mentaire (articles L.230-2 et R.230-1 du code du travail), mais elle est aussi la base de toute démarche d'amélio-ration de la sécurité et des conditions de travail. Basée sur l'analyse des situations de travail propres à chaque entreprise, l'évaluation des risques permet d'appor-ter les corrections nécessaires. Une pratique régulière de l'évaluation de vos risques permettra, année après année, d'affiner votre plan d'action etde vous lancer dans une démarche de progrès. La participation des compagnons, nécessaire à l'identification dessituations dangereuses auxquelles ils sont confrontés , contribuera en outre à renforcer le dialogue au sein de votreentreprise.Ce guide se veut avant tout une aide concrète à destination des P.M.E. du bâtiment et des travaux publics. Il neprétend pas être exhaustif et vous laisse la liberté d'adapter la démarche et les outils proposés à vos spécificités.Il a été conçu dans un souci de simplicité autant que faire se peut et d'accessibilité à des non-spécialistes de laprévention des risques professionnels.

Document unique et Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la SantéLe document unique exigé par l'article R. 230-1 du code du travail traite de l'évaluation des risques présents danstoutes les activités déployées par l'entreprise : bureaux, dépôts, ateliers, trajets, chantiers . En ce qui concerne les activités sur chantier, le document unique ne peut traiter que des risques communs à tousles chantiers. Les risques particuliers à chaque chantier seront donc abordés dans le PPSPS.

Evaluation des Risques Professionnelsdans le Bâtiment et les Travaux Publics

55

Informer l’ensemble du personnel qu’une évaluation des risques va être réalisée aux différents postes de travail.

Expliquer les finalités de l’évaluation

Au delà de la satisfaction de l’obligation réglementaire (rédaction du document unique), l’évaluation des risques doit déboucher sur un plan négocié d’amélioration de la sécurité et des conditions de travail.

Missionner clairement la ou les personnes qui vont conduire l’évaluation des risques.

Cette action impliquant l’ensemble de l’entreprise, cette personne aura besoin de l’appui du chef d’en-treprise pour lui ouvrir toutes les portes.

Un climat de confiance est nécessaire pour recueillir les informations auprès du personnel. Le choix de la personne n’est donc pas anodin.

Impliquer tous les salariés (compagnons, hiérarchie, fonctionnels) en recueillant leurs avis :problèmes rencontrés, suggestions (profiter des idées de chacun !)

Faire valider les solutions envisagées par les compagnons et l’encadrement concernés ;la décision finale relevant du chef d’entreprise.

Les conditions de réussite de votreévaluation des risques

Evaluation des Risques Professionnelsdans le Bâtiment et les Travaux Publics

77

Démarche

Préparation de l’évaluationInformation et association des compagnons

Définir les unités de travailActivités, métiers

Choisir une unité de travailPar où commence-t’on l’EvRP ?

Repérer les situations dangereusesA quels dangers sont exposés les compagnons ?Dans quelles circonstances ?

Apprécier le niveau de risqueNombre de salariés concernés, fréquence, gravité

Analyser les situations dangereusesOrigine des situations

Rechercher des solutions possiblesOrganisation, matériels, formation, produits,...

Choisir les solutions qui seront mises en oeuvredans l’entreprise

Mettre en oeuvreExpérimentation

EvaluerAppréciation de l’efficacité des solutions retenues

observations et dialogues

PR

EPAR

EREV

ALU

ERR

ESO

UD

RE

AGIR

Evaluation des Risques Professionnelsdans le Bâtiment et les Travaux Publics

99

1 PRÉSENTATION DE L’ENTREPRISE

L'entreprise occupe 8 salariés dont l'activité est laréalisation d'enduits de façade sur des pavillons (tra-vaux neufs et ravalement).

L'entreprise dispose d'un bureau de 10 m2 environcontigu au dépôt d'une surface de 300 m2.

Deux salariés sont en permanence au bureau et troiséquipes de deux salariés travaillent sur les chantiers.Chaque équipe dispose d'un petit camion à plateauet d'une machine à projeter le mortier.

2 DÉMARCHE D’ÉVALUATION DES RISQUES

Identification et choix des unités de travail

Les unités de travail ont été définies par nature d'activité et par secteur " géographique ".

Car si le dépôt n'emploie aucun salarié à plein temps, la présence même occasionnelle des salariés fait émer-ger un certain nombre de situations dangereuses.

Les unités à traiter en priorité seront le chantier et le dépôt qui présentent intuitivement à la fois les effectifsmaximum et les risques les plus importants.

Ces deux unités seront traitées simultanément sans priorité l'une par rapport à l'autre.

Expérience dans une entreprisede réhabilitation de façade (enduits)

1er exemple

Tableau AL’entreprise a choisi

un découpagepar centres de travail Cette liste doit

couvrir l’ensemblede l’entreprise

N° Intitulé des unités Effectifs ou % d'activité

A Bureau 2

B Dépôt Variables selon les phases de chantier

C Chantiers 6

D

E

F

G

H

I

Très grave.

Très grave

Moyen

Grave

Très grave

Probable oufréquent

Probable oufréquent

Très probable outrès fréquent

Probable oufréquent

Très improbableou très rare audépôt

Très probable outrès fréquent aubureau

12

12

8

10

8

16

Les palettes dematériaux stockéesà l'extérieur sontempilées sur 3niveaux.

Les palettes sontmanutentionnéespar un chariot auto-moteur qui n'estjamais contrôlé etpar tous les salariés.

On doit parfoischarger de petitesquantités à la mainsac par sac.Problèmes de mauxde dos.

Les échafaudagessont stockés envrac dans l'atelier ettout est chargé à lamain dans lescamions.

Présence desolvants en fût dansl'atelier (white spirit)et pas de contrôle de l'installationélectrique et aucundispositif d'extinctiond'un feu.

Poids d'1 palette :1500kg.Hauteurde stockage :4 m.

Idem

Poids d'1 sac : 50 kg.

1 m2 d'écha-faudage ~ 15ou 20 kg soitpour une villa1200 ou 1600 kg.

- Risque dechute d'objets

- Manutentionmécanique- Risquede chuted'objets.

- Manutentionmanuelle

- Manutentionmanuelle.- Risque dechute d'objets.

- Risqueincendie explosion.- Risqueélectrique.

Livraison par uneentreprise extérieuredes matériaux(sacs d'enduitsde façade).

Au début du chantierchargement desvéhicules enmatériaux etmatériels.

En fin de chantierretour au dépôtdes matériaux etmatériels.

Phases Avis des Niveaude Situations opérateurs Valeurs Gravité Fréquence de

travail dangereuses et de la maîtrise, mesurées potentielle durée risquesuggestion d’exposition (Réf. TAB E)

Evaluation des Risques Professionnelsdans le Bâtiment et les Travaux Publics

1010

Tableau B

Evaluation des risques sur l’unité “dépôt”

Voir documents sur lesfamilles de risques Ressentis

Explications Avis

Suggestions

Bruits, poids,distances, durées,

fréquences,concentration,...

Voir tableauévaluation des niveaux de

risque en annexe

Evaluation des Risques Professionnelsdans le Bâtiment et les Travaux Publics

1111

Phases Avis des Niveaude Situations opérateurs et Valeurs Gravité Fréquence de

travail dangereuses de la maîtrise, mesurées potentielle durée risquesuggestion d’exposition (Réf. TAB E)

Grave.

Très grave

Très grave

Moyen

Probable ou fréquent

Très probableou très fréquent

Probableou fréquent

Très probableou très fréquent

10

16

12

8

- Lourdeur deséléments en acieret des planchersconstitués debastaings.- On n'a pas d'accèspar l'intérieur del'échafaudage et,on n'est pasprotégé lors dumontage,les planchers nesont ni fixes, nijointifs.- Les sols ne sontpas nivelés.

Le malaxeur del'appareil fonctionney compris lorsque la grille est ouverte.

Il est très difficilede monter les tuyauxen haut de l'échafau-dage et encore plusdifficile de les mainte-nir lorsque le mortierest sous pression.

Hauteur : 1 à 7 m.

- Manutentionmanuelle.- Risque dechute dehauteur

- Risque mécanique

- Manutentionmanuelle

Montage d'échafaudage.

Préparation duchantier :- Mise en servicede la machine àprojeter.

- Préparation dumortier.- Montage destuyaux.

Suite tableau B

Evaluation des risques sur l’unité “chantier”

Situations dangereuses Origines des Pistes traitées situations de Actions / pilotes / délais

(Ref. Tab. C) dangereuses solutions

Evaluation des Risques Professionnelsdans le Bâtiment et les Travaux Publics

1212

Plan d’action

- Organisation du travail- Qualité du matériel

- Formation, expérience du personnel- Nature des produits utilisés

- .....

Tableau C

Mesures existantesMesures complémentaires

Risques de chutes de palettesde matériaux

Manutention mécanique des palet-tes de matériaux

Manutention manuelle dessacs d'enduit

Manutention manuelle et risque derenversement deséchafaudages stockés

Risque électrique et risqueincendie/explosion.

- Surfaces de stockageexiguës- Etat du sol irrégulier- Pas de gestion du stocket des livraisons au dépôt.

Nombreuses manutentionseffectuées par un chariot élévateur non vérifié et partous les salariés.

Chargement à la main dessacs pour compléter parexemple une palette.

Les échafaudages sont stockés en vrac dans ledépôt (posés au sol).

- Un fût de 20 litres dewhite spirit est stockéouvert dans le dépôt.- L'installation électriquedu dépôt est vétuste.

- Approvisionner les chantiersdirectement par les fournisseurs.- Les stocks tampons serontstockés sur des racks aprèsnivellement et enrobagedes surfaces de circulation.

- L'approvisionnement directdes chantiers par le fournisseurlimitera l'utilisation du chariot.- Le nivellement des surfacesde circulation limitera le risque.- Formation d'un salarié paréquipe à l'utilisation d'un chariot.- Faire effectuer les visites pério-diques du chariot (semestrielles).

L'approvisionnement direct deschantiers limitera la manutentionmanuelle.- Commander des sacs de25 kg.

- Achat de casiers de rangementpermettant à la fois le stockageet la manutention mécanique deséchafaudages.- Prévoir par ailleurs l'achat deremorques de transport où serontposés les casiers.

- Stockage du fût à l'extérieuravec un distributeur. Le fût serainstallé sur un bac de rétention.- Mise en place dans l'atelierde deux extincteurs (capacitéde 6 litres minimum).- Faire procéder aux vérificationsde l'installation électrique.

- Chef d'entreprise :immédiat.

- Chef d'entreprise :1 an y compris consultationde l'entreprise de TP.

Voir point précédent.

- Chef d'entreprise :6 mois.- Chef d'entreprise :immédiat.

Voir points précédents.

- Chef d'entreprise :immédiat.

- Chef d'entreprise :1 an.

- Chef d'entreprise :2 mois

- Chef d'entreprise :immédiat

- Chef d'entreprise :immédiat.

Evaluation des Risques Professionnelsdans le Bâtiment et les Travaux Publics

1313

3 ENSEIGNEMENTS TIRÉS DE CETTE EXPÉRIENCE

L’Evaluation des Risques Professionnels a été l’occasion de sensibiliser le chef d’entreprise sur les risques liés à l’activitédes compagnons.

Les principaux critères de choix sont :- les facilités qu’apportent les mesures

aux opérateurs pour faire leur travail- la conformité à la réglementation

- la possibilité de généraliser la mesure

Situations dangereuses Origines des Pistes traitées situations de Actions / pilotes / délais

(Ref. Tab. C) dangereuses solutions

Manutention manuelle et risquede chute de hauteur à l'occasiondu montage d'échafaudage.

Risque mécanique lors de lapréparation du mortier

Manutention manuelle des tuyaux.

- Les échafaudages sonten acier, les plateformesconstituées de bastaingsnon jointifs et les accèsse font par l'extérieur.

- Le système coupant lemalaxeur lors de la ferme-ture de la grille de protec-tion en fonctionne pas.- La machine est totalementrecouverte de mortier sec.

- Montage des tuyauxjusqu'au plan de travailet maintien du tuyaupendant la projection.

- Remplacement de l'échafau-dage par du matériel à montagesécurisé en aluminium avecplateaux monoblocs et échellesd'accès intégrées.- Formation des salariés aumontage/démontaged'échafaudage.

- Arrêt de la machine pourentretien.- Achat d'un appareil destiné ànettoyer les machines aprèsutilisation.

- Mise en place d'une potence etd'un treuil électrique permettantà la fois de monter le tuyau et de lemaintenir pendant la projection.

- Chef d'entreprise :investissement sur 2 ans.

- Chef d'entreprise :immédiat 1 an.

- Chef d'entreprise :immédiat

- Chef d'entreprise : 6 mois.

Plan d’action (suite)

Suite tableau C

Evaluation des Risques Professionnelsdans le Bâtiment et les Travaux Publics

1515

Experience dans une entreprisede charpente et de couverture

1 PRÉSENTATION DE L’ENTREPRISE

L'entreprise a un effectif de 3 salariés dont l'activité est la fabrication et la pose de charpente bois et la couverture (travaux neufs sur pavillons et réhabilitation).

L'entreprise siège au domicile du gérant.

Les deux salariés et le gérant travaillent sur les chantiers et àl'atelier. La femme du gérant a en charge l'administration de l'entreprise à son domicile.

2 DÉMARCHE D’ÉVALUATION DES RISQUES

Choix des unités de travail et méthodologiede l’étude

Les unités de travail ont été définies par nature d'activité.

L'unité que nous traitons en priorité dans ce cas est l'activité chantier qui présente a priori les risques les plus importants pourcette entreprise.

Estimation de l’activité du service pourchaque catégorie d’intervention

2ème exemple

Effectif nécessaire à chaqueactivité (y compris les

sous-traitants)

N° Intitulé des unités Effectifs ou % d'activité

A Bureau (domicile) 1

B Atelier 1

C Chantiers 3

D

E

F

G

H

I

Evaluation des Risques Professionnelsdans le Bâtiment et les Travaux Publics

1616

Tableau B

Bruit, poids, distances, durées,fréquences, concentrations,...

Phases Avis des Niveaude Situations opérateurs Valeurs Gravité Fréquence de

travail dangereuses et de la maîtrise, mesurées potentielle durée risquesuggestion d’exposition (Réf. TAB E)

Retaillage despoutres à la bonnedimension sur lechantier.

Levage des pou-tres et chevrons.

Pose des poutreset chevrons.

- Bruit- Risques liés auxmachines(tronçonneuseset scie circulaire)- Projection departicules dansles yeux

- Risque dechute d'objets.

- Risqueélectrique.- Manutentionmécanique

- Risque de chutede hauteur.

Les poutres sontposées sur 2 tréteaux,elles peuvent bouger.L'activité est bruyanteet susceptible deprojeter des particulesde bois dans les yeux.

Les poutres sontsanglées en 2 pointset ce n'est pas facilede trouver l'équilibre.

- On travaille parfoisà proximité ou sousles lignes électriques.- Les manettes demanoeuvre de la grueauxiliaire sont sur lechâssis du camion,on ne voit pas toujoursce qu'on fait.- Le conducteur n'a pasde formation particulière.- La grue n'est pascontrôléepériodiquement.

- La pose s'effectuebien souvent à l'échelle.

Niveau sonoremesuré : ?

Hauteur delevage de 5à 10 m.

Variable de5 à 10 m.

Moyen

Grave

Très grave

Très grave.

Très probableou très fréquent

Très probableou très fréquent

Probable oufréquent

Très probableou très fréquent.

8

12

12

16

Evaluation des risques sur l’unité “chantier”

Voir tableauévaluation des niveaux de risques

en annexe

Evaluation des Risques Professionnelsdans le Bâtiment et les Travaux Publics

1717

Phases Avis des Niveaude Situations opérateurs Valeurs Gravité Fréquence de

travail dangereuses et de la maîtrise, mesurées potentielle durée risquesuggestion d’exposition (Réf. TAB E)

Pose de voligeageset des liteaux.

Levage despalettes de tuiles.

Approvisionnentdes tuiles surle toit.

Pose des tuiles,zinguerie, ban-deaux de rive.

Accès et descentedu toit

- Risque de chutede hauteur.

- Risque électrique,- Chute d'objets,- Manutentionmécanique

- Manutentionmanuelle,- Chute d'objets.

- Risque de chutede hauteur.

- Risque de chutede hauteur.

- La pose s'effectuebien souvent sansprotection périphérique.

Même problème quepour le levage despoutres et chevrons.

Manutentions partiel-lement à la main etdifficulté de stockagesur la poutre du toit.

La pose s'effectueparfois sans protectionau vide ou à l’échelle

Les accès se fontà l’échelle.

Variable de5 à 10 m.

Poids d'unepalette :1 tonne.

Variable de5 à 10 m

Variable de5 à 10 m

Très grave.

Grave.

Grave.

Très grave.

Très grave.

Très probableou très fréquent.

Très probable outrès fréquent.

Très probableou très fréquent.

Très probableou très fréquent.

Très probableou très fréquent

16

12

12

16

12

Suite tableau B

Evaluation des risques sur l’unité “chantier” (suite)

Plan d’action

Evaluation des Risques Professionnelsdans le Bâtiment et les Travaux Publics

1818

Organisation du travail- qualité du matériel

-formation expérience des opérateurs...Les solutions proposées tiennent

compte des mesures déjà en place

Situations dangereuses Origines des Pistes traitées situations de Actions / pilotes / délais

(Ref. Tab. C) dangereuses solutions

Retaillage des poutres à la bonnedimension sur le chantier :- Risque lié au bruit,- Risque lié aux machines(tronçonneuses, scies circulaires).

Levage des poutres etchevrons :- Risque électrique,- Manutention mécanique.

Pose des poutres, chevrons,voligeage et liteaux.

Les poutres ou chevronssont recoupés à ladimension exacte sur lechantier. Les poutres sont poséessur 2 chevrons.

- Transport d'éléments degrande dimension.- Pas de système existantde transport.

- Le camion ne peut pas sedéplacer en tout point duchantier et les commandesfixes sur le châssis ne per-mettent pas de voir tout ceque l'on fait.- Les vérificationspériodiques de la grue nesont pas effectuées.- Le pilote de la grue n'estpas formé.

Travail sur toitures enhauteur.

- Achat d'EPI,- Lunettes,- Protections auditives.- Achat de 2 tréteaux équipés desystème (type étaux) permettantde fixer les poutres ou chevronslors de la découpe.

- Marquage en atelier despoints d'équilibre permettant unaccrochage aisé des poutres etchevrons.

- Remplacement de la grueauxiliaire par une grue neuveéquipée d'une radiocommande.

- Etablir un contrat de vérificationavec un organisme agréé.

- Formation des salariés auCACES grue auxiliaire.

- Mise en place de l'échafaudageà l'extérieur du bâtiment. - Achat, mise en place et miseen œuvre de 2 plateformes individuelles roulantes légères

- Chef d'entreprise :immédiat.

- Chef d'entreprise :6 mois.

- Chef d'entreprise :immédiat.

- Chef d'entreprise :6 mois.

- Chef d'entreprise : immédiat

- Chef d'entreprise : immédiat.

- Chef d'entreprise(échafaudage en possessionde l'entreprise) :immédiat.- Chef d'entreprise :6 mois.

Tableau C

Situations dangereuses Origines des Pistes traitées situations de Actions / pilotes / délais

(Ref. Tab. C) dangereuses solutions

Levage des palettes de tuiles à lagrue.- Risque électrique, Chute d'objets,Manutention mécanique.

Approvisionnement des tuilessur le toit :- Manutention manuelle,chute d'objets.

Pose des tuiles, de la zinguerie, du bandeau de rive, y compris lesaccès et descentes du toit :- Chute de hauteur.

Idem levage des poutreset chevrons.

Les approvisionnementsse font partiellement à lamain et il est dangereuxde stocker de grossesquantités sur le toit.

- Travaux et accès entoiture.

Idem levage des poutres etchevrons.

- Mise en œuvre du montematériaux de l'entreprise.- Vérification périodique du montematériaux.

- La mise en place del'échafaudage réduira lesrisques de chute de hauteur.

Idem levage des poutres etchevrons.- Chef d'entreprise (montematériaux en possessionde l'entreprise) :immédiat.

- Chef d'entreprise :immédiat.

Evaluation des Risques Professionnelsdans le Bâtiment et les Travaux Publics

1919

Elles doivent garantir une amélioration desconditions de travail des compagnons

Plan d’action (Suite)

3 ENSEIGNEMENTS TIRÉS DE CETTE EXPÉRIENCE

L’Evaluation des Risques a été la base d’un contrat de prévention entre l’entreprise et la Caisse Régionale d’AssuranceMaladie Rhône-Alpes.

Suite Tableau C

Documents annexes :

- Les principales familles de risques en entreprises

- Tableau récapitulatif des différentes unités de travail (Tableau A)

- Repérage des unités à étudier en priorité (Tableau B)

- Evaluation des risques sur l’unité (Tableau C)

- Plan d’action (Tableau D)

- Evaluation des niveaux des risques

Documentation du Service Prévention des Risques ProfessionnelsTéléphone : 04 72 91 97 92 Fax : 04 72 91 98 55 Email : [email protected]

Réa

lisat

ion

Impr

essi

on C

RAM

Rhô

ne-A

lpes

-Avr

il 20

04

N° Intitulé des unités

A

B

C

D

E

F

G

H

I

Tableau récapitulatif des différentes unités de travail

Tableau ADate :

Service Préventiondes Risques Professionnels

Effectifsconcernés ou% d’activité

indicateurs A B C D E F G H I

effectifs

accidents/Maladies Professionnelles

incidents

premiers soins

observations opérateurs

observations médecin

observations CHSCT

observations Inspection du Travail,

CRAM, OPPBTP

observations org. contrôle

autres

priorité

Repérage des unités à étudier en priorité

unités

Tableau B

Service Préventiondes Risques Professionnels

Date :

Expositiondu salarié au danger

Evaluation des niveaux de risque

8 10 12 16

4 6 10 12

2 4 6 8

1 2 3 4

Très grave

Grave

Moyen

Faible

très improbableou très rare

improbableou rare

probableou fréquent

très probableou très fréquent

Gravité du dommage

Les critères permettant de caractériser la gravité du dommage et l’exposition des salariés sont à définir par les utilisateurs du tableau

Date :

Service Préventiondes Risques Professionnels

Evaluation des risques sur l’unité

Unité :

Phases Situations Avis des opérateurs Valeurs Gravité Fréquence, Niveaude et de la maîtrise, durée de

travail dangereuses suggestions mesurées potentielle d’exposition risque

Tableau C

(suite au verso)

Date :

Service Préventiondes Risques Professionnels

Evaluation des risques sur l’unité (suite)

Unité :

Phases Situations Avis des opérateurs Valeurs Gravité Fréquence, Niveaude et de la maîtrise, durée de

travail dangereuses suggestions mesurées potentielle d’exposition risque

Tableau CDate :

Service Préventiondes Risques Professionnels

Plan d’action

Unité :

Situations Origines des Mesures Mesuresdangereuses situations en pilotes / délais

à traiter dangereuses place complémentaires

Tableau D

(suite au verso)

Date :

Service Préventiondes Risques Professionnels

Plan d’action (suite)

Unité : Tableau DDate :

Service Préventiondes Risques Professionnels

Situations Origines des Mesures Mesuresdangereuses situations en pilotes / délais

à traiter dangereuses place complémentaires

Le risque de blessure résulte d’une chuteavec différence de niveau ou du heurtd’un objet

• dénivelé• accès en hauteur• usage d’échelles• utilisation d’un moyen de fortune

ED 718ED 800SP 1100FTB 0001

ED 75

Risque de blessure ou de maladieconsécutiveà des efforts physiques, écrasements, chocs, gestes répétitifs oupostures contraignantes lors de manuten-tion manuelle de charge.

ED 917ED 776ED 814TJ 18

ED 797SP 1111TC 78

• manutention de charge de masse unitaire (m.u.)élevée

• charge difficile à manutentionner• gestes répétitifs à cadence élevée :

TMS (Troubles Musculo-Squelettiques)• postures pénibles

Le risque de blessure résulte de la charge manutentionnée (chute, heurt, renversement) ou du moyen de manutention (rupture)

ED 718ED 832ED 813ED 676ED 516

• charge difficile à manutentionner, mal répartie,mal arrimée, trop lourde...

• utilisation d’un moyen inadapté à la charge,• conduite sans une visibilité suffisante, dans une

zone exiguë, à vitesse excessive...• mauvais état du sol

Service Préventiondes Risques Professionnels

Evaluation des Risques Professionnels - 1 -

Atteinte à la santé par contaminationdirecte (réservoir d’agents biologiques) oupar contagion

• affections transmises par parasites, virus,bactéries, champignons piqûres d’aiguille ou bistouris souillés (V.I.H.)

• principe de précaution sur des matièreséventuellement contaminantes (E.S.B.)

ED 859ED 858ED 5002FT 1025

Les principales familles de risquesen entreprises

Définition ExemplesPour en

savoir plus

Nous vous proposons ci-après une liste simplifiée et non exhaustive des principales FAMILLES deRISQUES relevées dans les entreprises.

Définition ExemplesPour en

savoir plus

Risque d’atteinte à la santé du fait d’uneexposition aux rayonnements émis par dessources radioactives, aux rayonnementsinfrarouge ou ultraviolet ou à un faisceau laser.Le risque est indirect si le rayonnement peutperturber le fonctionnement normal d’unemachine.

• radiographies, cellules de mesure par rayonne-ment ou rayon laser

• proximité d’une source de rayonnementinfrarouge (four, radian).

• présence de rayonnement ultraviolet (sérigraphie,matériel de désinfection).

ED 61-62ED 763ED 785ED 5004ED 5009FTI 1008

Risque de suffocation, d’intoxication oud’asphyxie dans un espace fermé, par manqued’oxygène ou présence d’un gaz toxique.

• ventilation naturelle insuffisante des locauxde travail

• ventilation mécanique insuffisante ou absentedes espaces confinés(réservoirs, gaines techniques)

• émission de polluants spécifiques

ED 657ED 668ED 695ED 703ED 839

TJ 5

RISQUE LIÉ AUX RAYONNEMENTS

Evaluation des Risques Professionnels - 4 - Avril 2004

RISQUE LIÉ AUX AGENTS BIOLOGIQUES

RISQUE LIÉ AUX AGRESSIONS

RISQUE LIÉ AUX TRAVAUX EN ESPACE CONFINÉDocuments disponibles à la documentation du

Service Prévention de la CRAM Rhône-Alpes

Gêne, stress ou traumatisme consécutifs à unacte de violence délibéré.

• harcèlement moral ou sexuel• agression verbale ou physique

Risques liés aux fausses manœuvres, au manque de visibilité, aux lignes électriques, au renversement des engins...

ED 96ED 499ED 516ED 631ED 676ED 813ED 895ED 903ED 910

RISQUE LIÉ À LA CONDUITE DES ENGINS

RISQUE DE CHUTE DE HAUTEUR

RISQUE LIÉ À LA MANUTENTION MANUELLE

RISQUE LIÉ À LA MANUTENTION MÉCANIQUE

Risque de blessure lié à l’éclatement ou à lafuite d’un réseau sous pression(air comprimé, vapeur, huile)

ED 87ED 88ED 828

• canalisations ou récipients oxydés ou corrodés• soupape ou limiteur de pression défectueux ou

non entretenu• raccords inadaptés

RISQUE LIÉ AUX GAZ OU FLUIDES SOUS PRESSION

Risque de fatigue, gêne, erreur, chute • poste de travail insuffisamment éclairé pourl’activité exercée,

• poste de travail présentant des zonesd’éblouissement : lampe nue, soleil...

• zone de passage pas éclairée• rayon lumineux arrivant sur un écran :

lampe, soleil...

ED 82ED 85ED 718TJ 13

ED 5021

RISQUE LIÉ À L’ÉCLAIRAGE

Définition ExemplesPour en

savoir plus

Le risque de blessure résulte de la chuteelle-même ou du heurt d’un objet

Evaluation des Risques Professionnels - 2 -

• sol glissant• sol inégal• passage étroit• passage encombré

ED 718ED 811

Le risque de blessure résulte de la chuted’objets provenant d’un niveau supérieur,d’un effondrement ou d’un ensevelissement.

• objets stockés en hauteur ou en vrac,• objets empilés sur une grande hauteur ou de

manière instable,• travaux effectués simultanément sur différents

niveaux• travaux effectués en tranchée, puits.

ED 771ED 919

Le risque de blessure résulte du heurt d’unepersonne par un véhicule, de la collision devéhicules ou d’un véhicule contre un obstacle.Les déplacements sont dans l’entreprise ou àl’extérieur pour les livraisons, démarchagescommerciaux et autres missions, ainsi que lorsdes trajets domicile-travail.

• plan de circulation partagé entre piéton etvéhicules, croisement,

• voie de circulation étroite, en pente, encombrée,• zone de manoeuvre dangereuse,• mauvais état des véhicules ou de la voie,• non respect du code de la route.

ED 800ED 849ED 861ED 877

Risque de brûlure, d’électrocution ou de chuteconsécutive au contact avec un conducteur ouune pièce portée sous-tension

• conducteur nu accessible,• armoire électrique ouverte,• matériel défectueux : câble ou rallonge

détériorée,• installation non consignée pendant une

intervention...

ED 46ED 325ED 723ED 1456SP 1075ED 754

Evaluation des Risques Professionnels - 3 -

Définition Exemples Pour ensavoir plus

RISQUE DE CHUTE DE PLAIN-PIED

RISQUE LIÉ À LA CHUTE D’OBJETS

Risque de brûlure, ou de blessure parprojection.

ED 789ED 1476ED 5001ED 5005

TJ 20

• utilisation de produitexplosif, inflammable,comburant

• création d’atmosphèreexplosive avec l’air :gaz, fermentation...poussière(bois, farine)...

• mélange de produitsincompatibles...

Risque de blessure (coupure, perforation,écrasement ou entraînement) par l’actionmécanique d’une machine, d’une partie demachine ou d’un outil portatif à main.

ED 754ED 804ED 807

• partie mobile : organe de transmission, outil...• outil tranchant : couteau, hachoir, scie,

tronçonneuse...• poussière, copeau, fluide sous pression,• remise en route intempestive d’une machine...

RISQUE LIÉ À L’ÉLECTRICITÉ

RISQUE D’INCENDIE OU D’EXPLOSION

RISQUE LIÉ À LA CIRCULATION ET AUX DÉPLACEMENTS

E - EXPLOSIF O - COMBURANT

F - FACILEMENTINFLAMMABLE

F+ - EXTRÊMEMENTINFLAMMABLE

RISQUE LIÉ AUX MACHINES ET OUTILS

Risque d’intoxication, d’allergie, de brûlure par inhalation, ingestion, contact cutané de produitsmis en oeuvre ou émis sous formes liquide,solide ou gazeuse. Les déchets des matières concernéesprésentent des risques similaires.

• utilisation de produitétiqueté irritant, toxique,nocif, corrosif, émissionde produit volatil :gaz, solvant..

• émission de poussière :ciment, farine, sciure...

• émission de fumée :soudure, gaz d’échap-pement...

ND 2089ED 753ED 824ED 1476ED 5014ED 881ED 809ED 815ED 909

ND 1573ND 1610ND 1667ED 5015ED 5019

RISQUE LIÉ AUX PRODUITS CHIMIQUES

Xn - NOCIF Xi - IRRITANT

T - TOXIQUE T+ - TRESTOXIQUE

C - CORROSIF

RISQUE ET NUISANCES DUS AU BRUIT ET VIBRATIONS

Le bruit est source de fatigue, d’incompré-hension. En cas d’exposition de longue durée,il provoque une surdité irréversibleLes vibrations émises par des engins portatifsou par des engins roulants et transmisesau corps entier provoquent des affectionsarticulaires.

• bruits continus :moteurs, compresseurs.

• bruits impulsifs : chocs...• vibrations émises par des installations,

des machines ou des outils : marteaux piqueurs.

ED 808ED 42TJ 16

ED 863ED 864

RISQUE LIÉ AUX AMBIANCES CLIMATIQUES

Le risque résulte d’un inconfort environnementalpermanent qui peut être source de fatiguerapide ou de malaises.

• forte hygrométrie• intempéries et courants d’air.• ambiance chaude :

four, matériau à température élevée...• ambiance froide :

chambre froide

ED 657ED 718

TJ 5

Définition ExemplesPour en

savoir plus

Le risque de blessure résulte de la chuteelle-même ou du heurt d’un objet

Evaluation des Risques Professionnels - 2 -

• sol glissant• sol inégal• passage étroit• passage encombré

ED 718ED 811

Le risque de blessure résulte de la chuted’objets provenant d’un niveau supérieur,d’un effondrement ou d’un ensevelissement.

• objets stockés en hauteur ou en vrac,• objets empilés sur une grande hauteur ou de

manière instable,• travaux effectués simultanément sur différents

niveaux• travaux effectués en tranchée, puits.

ED 771ED 919

Le risque de blessure résulte du heurt d’unepersonne par un véhicule, de la collision devéhicules ou d’un véhicule contre un obstacle.Les déplacements sont dans l’entreprise ou àl’extérieur pour les livraisons, démarchagescommerciaux et autres missions, ainsi que lorsdes trajets domicile-travail.

• plan de circulation partagé entre piéton etvéhicules, croisement,

• voie de circulation étroite, en pente, encombrée,• zone de manoeuvre dangereuse,• mauvais état des véhicules ou de la voie,• non respect du code de la route.

ED 800ED 849ED 861ED 877

Risque de brûlure, d’électrocution ou de chuteconsécutive au contact avec un conducteur ouune pièce portée sous-tension

• conducteur nu accessible,• armoire électrique ouverte,• matériel défectueux : câble ou rallonge

détériorée,• installation non consignée pendant une

intervention...

ED 46ED 325ED 723ED 1456SP 1075ED 754

Evaluation des Risques Professionnels - 3 -

Définition Exemples Pour ensavoir plus

RISQUE DE CHUTE DE PLAIN-PIED

RISQUE LIÉ À LA CHUTE D’OBJETS

Risque de brûlure, ou de blessure parprojection.

ED 789ED 1476ED 5001ED 5005

TJ 20

• utilisation de produitexplosif, inflammable,comburant

• création d’atmosphèreexplosive avec l’air :gaz, fermentation...poussière(bois, farine)...

• mélange de produitsincompatibles...

Risque de blessure (coupure, perforation,écrasement ou entraînement) par l’actionmécanique d’une machine, d’une partie demachine ou d’un outil portatif à main.

ED 754ED 804ED 807

• partie mobile : organe de transmission, outil...• outil tranchant : couteau, hachoir, scie,

tronçonneuse...• poussière, copeau, fluide sous pression,• remise en route intempestive d’une machine...

RISQUE LIÉ À L’ÉLECTRICITÉ

RISQUE D’INCENDIE OU D’EXPLOSION

RISQUE LIÉ À LA CIRCULATION ET AUX DÉPLACEMENTS

E - EXPLOSIF O - COMBURANT

F - FACILEMENTINFLAMMABLE

F+ - EXTRÊMEMENTINFLAMMABLE

RISQUE LIÉ AUX MACHINES ET OUTILS

Risque d’intoxication, d’allergie, de brûlure par inhalation, ingestion, contact cutané de produitsmis en oeuvre ou émis sous formes liquide,solide ou gazeuse. Les déchets des matières concernéesprésentent des risques similaires.

• utilisation de produitétiqueté irritant, toxique,nocif, corrosif, émissionde produit volatil :gaz, solvant..

• émission de poussière :ciment, farine, sciure...

• émission de fumée :soudure, gaz d’échap-pement...

ND 2089ED 753ED 824ED 1476ED 5014ED 881ED 809ED 815ED 909

ND 1573ND 1610ND 1667ED 5015ED 5019

RISQUE LIÉ AUX PRODUITS CHIMIQUES

Xn - NOCIF Xi - IRRITANT

T - TOXIQUE T+ - TRESTOXIQUE

C - CORROSIF

RISQUE ET NUISANCES DUS AU BRUIT ET VIBRATIONS

Le bruit est source de fatigue, d’incompré-hension. En cas d’exposition de longue durée,il provoque une surdité irréversibleLes vibrations émises par des engins portatifsou par des engins roulants et transmisesau corps entier provoquent des affectionsarticulaires.

• bruits continus :moteurs, compresseurs.

• bruits impulsifs : chocs...• vibrations émises par des installations,

des machines ou des outils : marteaux piqueurs.

ED 808ED 42TJ 16

ED 863ED 864

RISQUE LIÉ AUX AMBIANCES CLIMATIQUES

Le risque résulte d’un inconfort environnementalpermanent qui peut être source de fatiguerapide ou de malaises.

• forte hygrométrie• intempéries et courants d’air.• ambiance chaude :

four, matériau à température élevée...• ambiance froide :

chambre froide

ED 657ED 718

TJ 5

Le risque de blessure résulte d’une chuteavec différence de niveau ou du heurtd’un objet

• dénivelé• accès en hauteur• usage d’échelles• utilisation d’un moyen de fortune

ED 718ED 800SP 1100FTB 0001

ED 75

Risque de blessure ou de maladieconsécutiveà des efforts physiques, écrasements, chocs, gestes répétitifs oupostures contraignantes lors de manuten-tion manuelle de charge.

ED 917ED 776ED 814TJ 18

ED 797SP 1111TC 78

• manutention de charge de masse unitaire (m.u.)élevée

• charge difficile à manutentionner• gestes répétitifs à cadence élevée :

TMS (Troubles Musculo-Squelettiques)• postures pénibles

Le risque de blessure résulte de la charge manutentionnée (chute, heurt, renversement) ou du moyen de manutention (rupture)

ED 718ED 832ED 813ED 676ED 516

• charge difficile à manutentionner, mal répartie,mal arrimée, trop lourde...

• utilisation d’un moyen inadapté à la charge,• conduite sans une visibilité suffisante, dans une

zone exiguë, à vitesse excessive...• mauvais état du sol

Service Préventiondes Risques Professionnels

Evaluation des Risques Professionnels - 1 -

Atteinte à la santé par contaminationdirecte (réservoir d’agents biologiques) oupar contagion

• affections transmises par parasites, virus,bactéries, champignons piqûres d’aiguille ou bistouris souillés (V.I.H.)

• principe de précaution sur des matièreséventuellement contaminantes (E.S.B.)

ED 859ED 858ED 5002FT 1025

Les principales familles de risquesen entreprises

Définition ExemplesPour en

savoir plus

Nous vous proposons ci-après une liste simplifiée et non exhaustive des principales FAMILLES deRISQUES relevées dans les entreprises.

Définition ExemplesPour en

savoir plus

Risque d’atteinte à la santé du fait d’uneexposition aux rayonnements émis par dessources radioactives, aux rayonnementsinfrarouge ou ultraviolet ou à un faisceau laser.Le risque est indirect si le rayonnement peutperturber le fonctionnement normal d’unemachine.

• radiographies, cellules de mesure par rayonne-ment ou rayon laser

• proximité d’une source de rayonnementinfrarouge (four, radian).

• présence de rayonnement ultraviolet (sérigraphie,matériel de désinfection).

ED 61-62ED 763ED 785ED 5004ED 5009FTI 1008

Risque de suffocation, d’intoxication oud’asphyxie dans un espace fermé, par manqued’oxygène ou présence d’un gaz toxique.

• ventilation naturelle insuffisante des locauxde travail

• ventilation mécanique insuffisante ou absentedes espaces confinés(réservoirs, gaines techniques)

• émission de polluants spécifiques

ED 657ED 668ED 695ED 703ED 839

TJ 5

RISQUE LIÉ AUX RAYONNEMENTS

Evaluation des Risques Professionnels - 4 - Avril 2004

RISQUE LIÉ AUX AGENTS BIOLOGIQUES

RISQUE LIÉ AUX AGRESSIONS

RISQUE LIÉ AUX TRAVAUX EN ESPACE CONFINÉDocuments disponibles à la documentation du

Service Prévention de la CRAM Rhône-Alpes

Gêne, stress ou traumatisme consécutifs à unacte de violence délibéré.

• harcèlement moral ou sexuel• agression verbale ou physique

Risques liés aux fausses manœuvres, au manque de visibilité, aux lignes électriques, au renversement des engins...

ED 96ED 499ED 516ED 631ED 676ED 813ED 895ED 903ED 910

RISQUE LIÉ À LA CONDUITE DES ENGINS

RISQUE DE CHUTE DE HAUTEUR

RISQUE LIÉ À LA MANUTENTION MANUELLE

RISQUE LIÉ À LA MANUTENTION MÉCANIQUE

Risque de blessure lié à l’éclatement ou à lafuite d’un réseau sous pression(air comprimé, vapeur, huile)

ED 87ED 88ED 828

• canalisations ou récipients oxydés ou corrodés• soupape ou limiteur de pression défectueux ou

non entretenu• raccords inadaptés

RISQUE LIÉ AUX GAZ OU FLUIDES SOUS PRESSION

Risque de fatigue, gêne, erreur, chute • poste de travail insuffisamment éclairé pourl’activité exercée,

• poste de travail présentant des zonesd’éblouissement : lampe nue, soleil...

• zone de passage pas éclairée• rayon lumineux arrivant sur un écran :

lampe, soleil...

ED 82ED 85ED 718TJ 13

ED 5021

RISQUE LIÉ À L’ÉCLAIRAGE

Nous remercions les entreprises qui ont bien voulu expérimenter avec nousla démarche d’évaluation des risques professionnels

et permettre la réalisation de cette brochure.

Réa

lisat

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es