etablissements et services sociaux et médico-sociaux
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
1
Politique médico-sociale et sociale.
Etablissements et services sociaux et médico-sociaux.
2180W69 Conventions et subventions pour la construction ou l'amélioration d'établissement sociaux.Instructions, correspondance rapports, couverture des travaux, prêts et règlements de contentieux.
1971 - 1973
2304W19 ESAT La Pépinière à Terville, foyers Le Pavillon à Thionville et La Villa à Terville, ESAT VertCoteau à Thionville, L'Envol à Bertrange, Le Castel à Volkrange.Budgets, comptes administratifs.
1980 - 1984
2304W20 Vallée de l'Orne à Rosselange, Le Village à Biding, La Clairière à Creutzwald, Le Haut-Sorêt àSaint-Julien-lès-Metz, foyer Bernard Delforges à Marange-Silvange, La Forestière à Albestroff.
1980 - 1984
2304W21 Petite-Rosselle, Les Jonquilles à Sarrebourg, A. Moulinier à Rombas, La Villa à Terville, LePavillon à Thionville.
1980 - 1984
2304W22 Foyer Bernard Delforges à Marange-Silvange.Budget.
1978 - 1980
Tarification et contrôle.
Tarification.
2180W30 Prestations médicales.Mise en place des tarifs pour les différents soins : instructions, conventions, arrêtés ; fixation des honoraires du personnel médical (médecins, sages-femmes, kinésithérapeutes, infirmiers, dentistes, transports d'urgence).
1954 - 1963
2180W31 Etablissements hospitaliers.Fixation du prix de journée et réévaluation des coûts : arrêtés, circulaires.
1979 - 1982
Arrêtés.
1704W127 1973 - 1987
1704W128 1988 - 1990
1704W129 1991 - 1992
1704W130 1993 - 1994
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2
1912W138 1995 - 1997
1912W139 1998 - 1999
Etablissements pour personnes âgées.
1822W105 Foyers-restaurants et logements.
1975 - 1981
2304W23 Sainte-Marie à Sarreguemines, Sainte-Anne à Albestroff, Saint-Joseph à Sierck-lès-Bains,Saint-Christophe à Walscheid, Home de la Providence à Siersthal, Sainte-Madeleine àThionville.Budgets et comptes administratifs.
1981 - 1984
2304W24 La Vacquinière à Montigny-lès-Metz, Notre-Dame du Blauberg à Sarreguemines, Saint-Paulin àRémilly, Sainte-Marie à Vic-sur-Seille, Puttelange-aux-Lacs.Budgets et comptes administratifs.
1981 - 1984
2304W25 Saint-Charles", Les Epis d'Or à Creutzwald, Sainte-Famille à Phalsbourg, Sainte-Croix àBouzonville, Château-Salins, Sainte-Famille à Montigny-lès-Metz.Budgets et comptes administratifs.
1981 - 1984
2304W26 Hospice Bauer à Forbach, hôpital à Boulay, Saint- Maurice à Metz, Lemire à Saint-Avold, LaCorchade à Metz-Vallières, Gorze, Hospice Saint-Jacques à Dieuze, Saint-Nicolas à Metz.Budgets et comptes administratifs.
1981 - 1984
2304W27 Saint-Joseph à Sarralbe, Sainte-Marie à Sarreguemines, Home de la Providence à Siersthal,Home Israélite à Metz, Hospitalor à Forbach, Saint-Avold et Créhange.Budgets et comptes administratifs.
1981 - 1984
2304W28 Sainte-Elisabeth à Freyming-Merlebach, Saint-Dominique à Metz.Budgets et comptes administratifs.
1981 - 1984
Maisons de retraite de statut public.
2216W238 Albestroff à Vic-sur-Seille.Budgets prévisionnels.
1994
2216W243 Albestroff à Vic-sur-Seille.Budgets prévisionnels.
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3
1995
2216W250 Albestroff à Vic-sur-Seille.Comptes administratifs.
1992
2216W252 Albestroff à Vic-sur-Seille.
1993
2216W258 Albestroff à Vic-sur-Seille.Budgets prévisionnels.
1998
2216W262/2 Albestroff à Vic-sur-Seille.Comptes administratifs.
1997
2216W263/2 Albestroff à Puttelange-aux-Lacs.Comptes administratifs.
1998
Albestroff.EHPAD Sainte-Anne.
1669W7/1 Budgets prévisionnels.
1989 - 1993
1669W8/1 Comptes administratifs.
1987 - 1991
1669W9/1 Délibérations.
1990 - 1993
1669W11/1 Budgets prévisionnels des services de soins à domiciles (SSAD).
1989 - 1993
2216W267 Délibérations.
1994
2216W268 Délibérations.
1995 - 1996
2216W269 Délibérations.
1997 - 2000
2242W139 Humanisation et extension.
1994 - 1996
2242W140 Humanisation et extension.
1996
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4
2242W177 Extension et humanisation.
1996
2242W178 Extension et humanisation.
1996
2242W192 Extension et réhabilitation.
1997 - 1999
2295W1/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2003
Boulay.EHPAD Les Lilas Blancs.
2295W1/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2002
Creutzwald.EHPAD Les Lupins.
1669W7/2 Budgets prévisionnels.
1989 - 1993
1669W8/2 Comptes administratifs.
1987 - 1992
1669W9/2 Délibérations.
1990 - 1993
1669W11/2 Budgets prévisionnels des services de soins à domiciles (SSAD).
1989 - 1993
2216W260/2 Budget prévisionnel.
2000
2216W261/2 Budget prévisionnel.
2001
2216W265/2 Compte administratif.
2000
2216W266/2 Compte administratif.
2001
2216W270 Délibérations.
1994 - 1998
2242W180/1 Humanisation.
1996
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5
2242W189 Humanisation.
1997
2242W195 Humanisation.
1997
2242W196 Humanisation.
1997
2295W2/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2002
Dieuze.EHPAD Saint-Jacques géré par le centre hospitalier de Dieuze.
2216W259/2 Budget prévisionnel.
1999
2242W175 Humanisation et extension.
1996 - 1997
2242W176 Humanisation et extension.
1997 - 1998
2242W190 Humanisation et extension.
1997
2242W191 Humanisation et extension.
1997
2242W207 Humanisation et extension.
1998
2242W232 Humanisation et extension.
1999 - 2000
2242W242 Humanisation et extension.
2000 - 2001
2295W2/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2001
Fénétrange.EHPAD Le Val Fleuri.
1669W7/3 Budgets prévisionnels.
1990 - 1993
1669W8/5 Comptes administratifs.
1991
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6
1669W9/3 Délibérations.
1990 - 1993
2216W271 Délibérations.
1994 - 1995
2216W272 Délibérations.
1996 - 1998
2295W3 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2002
Gorze.Unité de soins longue durée (USLD).
1669W7/4 Budgets prévisionnels.
1989 - 1992
1822W14 Conseils d'administration.
1991 - 1996
1912W32/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 1998
1912W33/1 Budget prévisionnel, compte administratif.
1999
1912W151/3 Délibérations et procès-verbaux du conseil d'administration.
1998
1912W156/3 Délibérations et procès-verbaux du conseil d'administration.
1999
2242W4 Délibérations du conseil d'administration.
2000
2242W12/1 Délibérations du conseil d'administration.
2001
2242W19/2 Délibérations du conseil d'administration.
2002
2242W44 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2000 - 2002
2242W133 Mise en sécurité.
1994 - 1998
2242W134 Mise en sécurité.
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7
1998
2242W227 Travaux de mise en sécurité.
1999
2242W228 Travaux de mise en sécurité.
1999
2242W229 Travaux de mise en sécurité.
1999
2242W230 Travaux de mise en sécurité.
1999
2242W231 Travaux de mise en sécurité.
1999 - 2000
2242W266 Réaménagement de la pharmacie et aménagement de la salle à manger.
2000 - 2002
2295W4/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2001 - 2002
2330W2/1 Délibérations du conseil d'administration.
2003
2330W10 Délibérations du conseil d'administration.
2004
2350W26 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2003 - 2005
2413W2/1 Délibérations du conseil d'administration.
2005
2413W10 Délibérations du conseil d'administration.
2006
2523W2/1 Délibérations du conseil d'administration.
2007
2523W10/1 Délibérations du conseil d'administration.
2008
2523W15/1 Délibérations du conseil d'administration.
2009
2523W24/4 Délibérations du conseil d'administration.
2010
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8
Metz.
EHPAD Résidence du Parc.Géré par le centre hospitalier régional de Metz-Thionville.
2295W4/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2001
Phalsbourg.Unité de soins longue durée (USLD) Saint-Joseph gérée par le centre hospitalier de Sarrebourg.
1822W65 Divers.
1971 - 1991
Puttelange-aux-Lacs.EHPAD Home des Quatre Saisons.
1669W7/5 Budgets prévisionnels.
1989 - 1993
1669W8/3 Comptes administratifs.
1987 - 1991
1669W10/1 Délibérations.
1990 - 1993
2180W68 Reconstruction et aménagement du jardin.Marchés (1963-1970). Procès verbaux (1966-1976).
1963 - 1976
2216W273 Délibérations.
1994 - 1998
2242W143 Restructuration et extension.
1994 - 1995
2242W144 Restructuration et extension.
1995 - 1996
2242W199 Restructuration.
1997 - 2000
2295W5/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2003
Saint-Epvre.EHPAD Saint-Paulin.
1669W7/6 Budgets prévisionnels.
1990 - 1993
1669W8/6 Comptes administratifs.
1991
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
9
1669W10/2 Délibérations.
1990 - 1993
2216W260/3 Budget prévisionnel.
2000
2216W261/3 Budget prévisionnel.
2001
2216W265/3 Compte administratif.
2000
2216W266/3 Compte administratif.
2001
2216W274 Délibérations.
1994 - 1998
2242W157 Extension et restructuration.
1995 - 1997
2242W158 Extension et restructuration.
1997
2242W197 Restructuration et extension des locaux.
1997
2242W198 Restructuration et extension des locaux.
1997 - 1998
2242W234 Extension et réhabilitation.
1999 - 2000
2295W5/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 2003
Sarreguemines.Unité de soins longue durée Les Myosotis gérée par le centre hospitalier général de Sarreguemines.
2242W238 Extension.
2000
2242W239 Extension.
2000
Vic-sur-Seille.EHPAD Sainte-Marie.
1669W7/7 Budgets prévisionnels.
1989 - 1993
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
10
1669W8/4 Comptes administratifs.
1988 - 1991
1669W10/3 Délibérations.
1990 - 1993
1669W11/3 Budgets prévisionnels des services de soins à domiciles (SSAD).
1989 - 1993
2216W275 Délibérations.
1994 - 1998
2216W276 Délibérations.
2000 - 2001
2295W6 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1995 - 2003
Maisons de retraite de statut privé.Classement alphabétique par communes.
1669W1 Budgets prévisionnels.
1989 - 1990
1669W2 Budgets prévisionnels.
1991
1669W3 Budgets prévisionnels.
1992
1669W4 Budgets prévisionnels.Communes de A à P.
1993
1669W5 Budgets prévisionnels.Communes de R à W.
1993
1669W6 Comptes administratifs.
1987 - 1992
2216W234 Amnéville à Cattenom.Budgets prévisionnels.
1994
2216W235 Delme à Metz.Budgets prévisionnels.
1994
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
11
2216W236 Metz à Sarreguemines.
1994
2216W237 Sarreguemines à Walscheid.Budgets prévisionnels.
1994
2216W239 Amnéville à Cattenom.Budgets prévisionnels.
1995
2216W240 Delme à Metz.Budgets prévisionnels.
1995
2216W241 Metz à Sarreguemines.Budgets prévisionnels.
1995
2216W242 Sarreguemines à Walscheid.Budgets prévisionnels.
1995
2216W244 Amnéville à Guénange.Budgets prévisionnels.
1996
2216W245 Hayange à Petite-Rosselle.Budgets prévisionnels.
1996
2216W246 Rohrbach-lès-Bitche à Yutz.Budgets prévisionnels.
1996
2216W247 Abreschviller à Guénange.Budgets prévisionnels.
1997
2216W248 Hayange à Petite-Rosselle.
1997
2216W249 Rohrbach-lès-Bitche à Yutz.Budgets prévisionnels.
1997
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
12
2216W251 Bitche à Rohrbach-lès-Bitche.Comptes administratifs.
1992 - 1993
2216W253 Amnéville à Thionville.Comptes administratifs.
1994
2216W254 Abreschviller à Walscheid.Comptes administratifs.
1995
2216W255 Algrange à Moyeuvre-Grande.Comptes administratifs.
1996
2216W256 Morhange à Yutz.Comptes administratifs.
1996
2216W257 Abreschviller à Walscheid.Budgets prévisionnels.
1998
2216W259/1 Abreschviller à Walscheid.Budgets prévisionnels.
1999
2216W260/1 Abreschviller à Thionville.Budgets prévisionnels.
2000
2216W261/1 Abreschviller à Thionville.Budgets prévisionnels.
2001
2216W262/1 Abreschviller à Montigny-lès-Metz.Comptes administratifs.
1997
2216W263/1 Abreschviller à Walscheid.Comptes administratifs.
1998
2216W264 Abreschviller à Thionville.
1999
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
13
2216W265/1 Abreschviller à Thionville.Comptes administratifs.
2000
2216W266/1 Abreschviller à Metz.Comptes administratifs.
2001
Abreschviller.EHPAD Saint-Véronique.
2295W7/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2001 - 2003
Algrange-Hayange.EHPAD Le Belvédère à Algrange et Le Tournebride à Hayange gérés par l'association lorraine pour la prévention, l'hospitalisation et l'accueil (Alpha santé).
1704W22 Budgets prévisionnels.
1991 - 1992
1704W23 Budget prévisionnel, compte administratif.
1993
1704W24 Budget prévisionnel, compte administratif.
1994
1822W86 Projet médical.
1994
1912W33/2 Budget prévisionnel.Concerne aussi l'unité de soins longue durée d'Algrange.
1995
1912W34 Budget prévisionnel, comptes administratifs.
1995 - 1996
1912W35 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 1998
1912W36 Budget prévisionnel, compte administratif.
1999
2242W45 Budgets prévisionnels.
2000 - 2001
2242W46 Budget prévisionnel (2002), compte administratif (2000).
2000 - 2002
2242W47 Comptes administratifs.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
14
2001 - 2002
2295W7/2 EHPAD Le Belvédère à Algrange.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2002
2295W12/3 EHPAD Le Tournebride à Hayange.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
2350W27 Budget prévisionnel (2003), comptes administratifs (2003-2005).
2003 - 2005
2350W28 Budgets prévisionnels.
2004 - 2005
Amnéville.EHPAD Résidence Heureuse.
2295W7/3 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
Audun-le-Tiche.EHPAD Angel Filippetti.
2295W8/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 2002
Ban-Saint-Martin (Le).EHPAD Pierre Herment.
2295W8/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 2002
Bitche.EHPAD Les Myosotis.
2295W8/3 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 2003
Bouzonville.EHPAD Sainte-Croix.
2295W9/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 2002
Carling.EHPAD Résidence du Parc.
2295W9/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 2003
Cattenom.EHPAD Les Résidences d'Automne.
2295W9/3 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
15
Charleville-sous-Bois.Unité de soins longue durée (USLD), anciennement maison de convalescence.
1912W10/2 Budget prévisionnel.
1995
1912W11 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1996 - 1998
1912W12/1 Budget prévisionnel, compte administratif.
1999
2242W31 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2000 - 2002
2350W9 Budget prévisionnel, compte administratif.
2003 - 2005
2350W32 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2003 - 2004
2350W33 Budget prévisionnel, compte administratif.
2005
Château-Salins.Unité de soins longue durée (USLD) gérée par l'association Hospitalor.
1912W12/2 Budgets prévisionnels.
1995 - 1997
1912W13/1 Budgets prévisionnels, compte administratif.
1998 - 1999
2242W32 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2000 - 2002
Cocheren.EHPAD Résidence de Ditschviller.
2295W10/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1996 - 2003
Créhange.EHPAD Les Chênes.
2295W10/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
Delme.EHPAD Les Acacias.
2295W10/3 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
16
Farébersviller.EHPAD Saint Jean-Baptiste.
2295W10/4 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
Fontoy.EHPAD L'Atre du Val de Fensch.
2295W11/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 1999
Freyming-Merlebach.EHPAD Sainte-Elisabeth.
2295W11/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2003
Guénange.EHPAD Les Glycines.
2295W11/3 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2001 - 2003
Hagondange.EHPAD Les Châtaigniers.
2295W12/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
Hambach.EHPAD Les Saules.
2295W12/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
Hombourg-Haut.EHPAD Le Hêtre Pourpre.
2295W13/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
Jouy-aux-Arches.EHPAD Saint-Joseph.
2295W13/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2002 - 2003
Maizières-lès-Metz.EHPAD Les Prés Verts.
2295W13/3 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2001 - 2002
Marly.EHPAD Le Val de Seille.
2295W14/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2000 - 2003
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17
Metz.
EHPAD Etienne-Pierre Morlanne.
2295W15/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 2002
EHPAD Home israélite.
2295W16/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs..
1997 - 2003
EHPAD La Grange-aux-Bois et résidence Marie-Noëlle à Longeville-lès-Metz.
2295W15/2 Budgets prévisionnels.
1999 - 2003
2295W16/1 Comptes administratifs.
1997 - 2002
EHPAD La Pépinière.
2295W13/4 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2001 - 2002
EHPAD Les Cèdres.
2295W14/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 2002
EHPAD Saint-Dominique.
2295W17/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2003
EHPAD Saint-Maurice.
2295W17/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
Montigny-lès-Metz.
EHPAD La Sainte-Famille.
2295W18/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2003
EHPAD La Vacquinière.
2295W18/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2001
Morhange.EHPAD Les Charmes.
2295W18/3 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 2001
Moulins-lès-Metz.EHPAD Home de Préville.
2295W19/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
18
1990 - 2003
Moyeuvre-Grande.EHPAD Pierre Mendès-France.
2295W19/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2003
Nilvange.EHPAD Le Castel.
2295W20 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
Petite-Rosselle.EHPAD Les Peupliers.
2295W21/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
Rémilly.EHPAD Les Pins.
2295W21/2 Budget prévisionnel.
2001
Rohrbach-lès-Bitche.EHPAD Albert Schweitzer.
2295W21/3 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
Rustroff.EHPAD Saint-Joseph.
2295W22/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2003
Saint-Quirin.EHPAD La Charmille.
2295W22/2 Budgets prévisionnels.
1998 - 2003
2295W23/1 Comptes administratifs.
1997 - 2002
Sarrebourg.Unité de soins longue durée (USLD) Les Jardins.
1912W80/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1995 - 1999
2242W82 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2000 - 2002
2295W23/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
19
2350W62 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2003 - 2005
Sarreguemines.
EHPAD Notre-Dame du Blauberg.
2295W24 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 2003
EHPAD Sainte-Marie.
2295W23/3 Budgets prévisionnels.
2001 - 2002
Siersthal.EHPAD Home de la Providence.
2295W25/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
Stiring-Wendel.EHPAD Les Platanes.
2295W25/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2001
Terville.EHPAD Les Tilleuls.
2295W26/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1996 - 2002
Thionville.
EHPAD Les Epis d'Or.
2295W26/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2003
EHPAD Les Prés de Saint-Pierre.
2295W27/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1996 - 2003
EHPAD Sainte-Madeleine.
2295W27/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 2003
Vaux.EHPAD Notre-Dame de Lorette.
2295W28/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2002
Walscheid.EHPAD Saint-Christophe.
2295W28/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2002
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
20
Yutz.EHPAD Les Erables.
2295W28/3 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2002
Etablissements pour adultes handicapés.
Etablissements et services d'aide par le travail (ESAT).Anciennement appelés centres d'aide par le travail (CAT).
1669W125 Tableaux de bord des centres d'aide par le travail (CAT) de Moselle.
1991 - 1995
ESAT de statut public.
ESAT à Lorquin.Géré par l'Etablissement public social de Lorquin (EPSOLOR).
1669W43/1 Budgets prévisionnels.
1990 - 1993
1669W44/1 Comptes administratifs.
1990 - 1993
1669W45/1 Délibérations, comptes administratifs.
1991 - 1992
1669W46/1 Délibérations, comptes administratifs.
1993
2216W3/2 Procès-verbaux du conseil d'administration.
1994 - 2001
2216W4 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1996
2216W5 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1997
2295W41/2 Budget prévisionnel.
2002
2295W46/3 Comptes administratifs.
2002
2295W49/2 Budget prévisionnel.
2003
2295W54/7 Compte administratif.
2003
2334W92/2 Budget prévisionnel, comptes administratifs.
2004 - 2005
ESAT Le Puits Gargan à Petite-Rosselle.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
21
1669W43/2 Budgets prévisionnels.
1989 - 1993
1669W44/3 Comptes administratifs.
1990 - 1993
1669W45/3 Délibérations, comptes administratifs.
1991 - 1992
1669W46/3 Délibérations, comptes administratifs.
1993
2216W6 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 2001
2216W7 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1997
2216W8 Procès-verbaux du conseil d'administration.
1994 - 2001
2242W205 Construction d'un atelier protégé dans la zone industrielle de Forbach sud.
1998
2242W206 Construction d'un atelier protégé dans la zone industrielle de Forbach sud.
1998
2295W41/3 Budget prévisionnel.
2002
2295W47/1 Comptes administratifs.
2002
2295W49/3 Budget prévisionnel.
2003
2295W55/1 Compte administratif.
2003
2334W92/3 Budget prévisionnel, comptes administratifs.
2004 - 2005
ESAT Sainte-Anne à Albestroff.
1669W42 Albestroff.Budgets prévisionnels.
1990 - 1993
1669W44/2 Comptes administratifs.
1991 - 1993
1669W45/2 Délibérations, comptes administratifs.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
22
1991 - 1992
1669W46/2 Délibérations, comptes administratifs.
1993
2216W1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1997
2216W2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2001
2216W3/1 Procès-verbaux du conseil d'administration.
1994 - 2001
2242W200 Restructuration et extension des locaux.
1998
2242W201 Restructuration et extension des locaux.
1998
2242W202 Restructuration et extension des locaux.
1998
2242W203 Restructuration et extension des locaux.
1998
2242W204 Restructuration et extension des locaux.
1998
2295W41/1 Budget prévisionnel.
2002
2295W46/2 Comptes administratifs.
2002
2295W49/1 Budget prévisionnel.
2003
2295W54/6 Compte administratif.
2003
2334W92/1 Budget prévisionnel, comptes administratifs.
2004 - 2005
ESAT gérés par une association de droit local.
Association des amis et parents d'enfants inadaptés (APEI).
Sarrebourg (APEI).ESAT L'Eventail à Sarrebourg.
1669W41/1 Budgets prévisionnels.
1990 - 1993
2216W14 Comptes administratifs.
1990 - 1994
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
23
2216W15 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1995 - 1996
2216W16 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997
2216W17 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 1999
2216W18 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2000 - 2001
2295W44/1 Budget prévisionnel.
2002
2295W47/4 Comptes administratifs.
2002
2295W49/6 Budget prévisionnel.
2003
2295W54/1 Compte administratif.
2003
2334W94/1 Budget prévisionnel, comptes administratifs.
2004 - 2005
Thionville (APEI).ESAT L'Envol à Bertrange, Vert Coteau à Thionville, Le Castel à Volkrange, Le Corail à Yutz, La Pépinière à Terville, La Vallée à Sérémange, siège de l'APEI à Thionville.
1669W12 Budgets prévisionnels.
1989 - 1990
1669W13 Budgets prévisionnels (1991), budget prévisionnel, compte administratif du Castelà Volkrange (1992).
1991 - 1992
1669W14 Budgets prévisionnels.
1992
1669W15 Budgets prévisionnels.
1993
1669W16 Budgets prévisionnels : contentieux.
1993
1669W17 Comptes administratifs.
1989
1669W18 Comptes administratifs.
1990
1669W19
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
24
Comptes administratifs.1991
1669W20 Comptes administratifs.Concerne L'Envol à Bertrange, Le Corail à Yutz, Vert Coteau à Thionville.
1992
1669W21 Comptes administratifs.Concerne La Pépinière à Terville, Le Castel à Volkrange.
1992
1669W22 Comptes administratifs.
1993
2216W34 ESAT Le Corail à Yutz.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1995
2216W35 ESAT Le Corail à Yutz.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1996 - 1998
2216W36 ESAT Le Corail à Yutz.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2001
2216W37 ESAT Vert Coteau à Thionville.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1995
2216W38 ESAT Vert Coteau à Thionville.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1996 - 1998
2216W39 ESAT Vert Coteau à Thionville.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2001
2216W40 ESAT Le Castel à Volkrange.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1995
2216W41 ESAT Le Castel à Volkrange.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1996 - 1998
2216W42 ESAT Le Castel à Volkrange.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2001
2216W43 ESAT L'Envol à Bertrange.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
25
1994 - 1995
2216W44 ESAT L'Envol à Bertrange.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1996 - 1998
2216W45 ESAT L'Envol à Bertrange.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2001
2216W46 ESAT La Pépinière à Terville.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1995
2216W47 ESAT La Pépinière à Terville.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1996 - 1998
2216W48 ESAT La Pépinière à Terville.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2001
2216W49 ESAT La Vallée à Sérémange.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2001
2216W77 Siège de l'APEI à Thionville.Budgets prévisionnels (1998-1999), compte administratif (1997).
1997 - 1999
2216W78 Siège de l'APEI à Thionville.Budgets prévisionnels (1998-1999), compte administratif (1997).
1997 - 1999
2295W40/2 ESAT Le Corail à Yutz, Vert Coteau à Thionville, Le Castel à Volkrange, L'Envolà Bertrange.Budgets prévisionnels.
2002
2295W42/1 ESAT La Pépinière à Terville, La Vallée à Sérémange.Budgets prévisionnels.
2002
2295W42/3 Budgets prévisionnels.
2002
2295W45/1 ESAT Le Corail à Yutz.Comptes administratifs.
2002
2295W48/2 ESAT Vert Coteau à Thionville, Le Castel à Volkrange, L'Envol à Bertrange, LaPépinière à Terville, La Vallée à Sérémange.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
26
Comptes administratifs.2002
2295W50/2 ESAT Le Corail à Yutz, Vert Coteau à Thionville, Le Castel à Volkrange, L'Envolà Bertrange, La Pépinière à Terville.Budgets prévisionnels.
2003
2295W53/1 ESAT La Vallée à Sérémange, siège de l'APEI de Thionville.Budgets prévisionnels.
2003
2295W56/1 ESAT, siège de l'APEI de Thionville.Comptes administratifs.
2003
2334W101 Budgets prévisionnels.
2004
2334W102 Comptes administratifs.
2004
2334W103 Comptes administratifs.
2005
Vallée de l'Orne (APEI).ESAT Le Point du Jour à Pierrevillers et ESAT Abbaye de Justemont à Vitry-sur-Orne.
1669W38 Budgets prévisionnels, contentieux.
1990 - 1993
1669W39 Budgets prévisionnels, contentieux.
1993
2216W28 ESAT Point du Jour à Pierrevillers.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1990 - 1995
2216W29 ESAT Point du Jour à Pierrevillers.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1996 - 1998
2216W30 ESAT Point du Jour à Pierrevillers.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2001
2216W31 ESAT Abbaye de Justemont à Vitry-sur-Orne.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1990 - 1995
2216W32 ESAT Abbaye de Justemont à Vitry-sur-Orne.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1996 - 1998
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
27
2216W33 ESAT Abbaye de Justemont à Vitry-sur-Orne.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2000 - 2001
2295W39/2 ESAT Le Point du Jour à Pierrevillers, Abbaye de Justemont à Vitry-sur-Orne.Budgets prévisionnels.
2002
2295W45/3 Comptes administratifs.
2002
2295W51/2 Budgets prévisionnels.
2003
2295W55/5 Comptes administratifs.
2003
2334W96/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2004
2334W97/1 Comptes administratifs.
2005
Association des paralysés de France (APF).ESAT à Saint-Julien-lès-Metz.
1669W41/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1991 - 1993
2216W11 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1996
2216W12 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 1998
2216W13 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2001
2295W43/2 Budget prévisionnel.
2002
2295W47/3 Comptes administratifs.
2002
2295W49/5 Budget prévisionnel.
2003
2295W54/5 Compte administratif.
2003
2334W93/2 Budget prévisionnel, comptes administratifs.
2004 - 2005
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
28
Association familiale pour l'aide aux enfants déficients de l'agglomération messine (AFAEDAM).ESAT Moulins Saint-Pierre à Moulins-lès-Metz et ESAT Moulin du Pont de Pierre à Varize.
1669W36 Budgets prévisionnels, contentieux.
1990 - 1993
1669W37 Comptes administratifs.
1990 - 1993
2216W22 ESAT Moulin du Pont de Pierre à Varize.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1996
2216W23 ESAT Moulin du Pont de Pierre à Varize.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 1999
2216W24 ESAT Moulin du Pont de Pierre à Varize.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2000 - 2001
2216W25 ESAT Moulins Saint-Pierre à Moulins-lès-Metz.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1996
2216W26 ESAT Moulins Saint-Pierre à Moulins-lès-Metz.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 1999
2216W27 ESAT Moulins Saint-Pierre à Moulins-lès-Metz.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2000 - 2001
2295W43/3 ESAT Moulin du Pont de Pierre à Varize.Budget prévisionnel.
2002
2295W44/3 ESAT Moulins Saint-Pierre.
2002
2295W46/1 Comptes administratifs.
2002
2295W51/1 Budgets prévisionnels.
2003
2295W54/3 Moulin du Pont de Pierre à Varize.Compte administratif.
2003
2295W55/4 ESAT Moulins Saint-Pierre.Compte administratif.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
29
2003
2334W95 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2004
2334W96/1 Comptes administratifs.
2005
Association familiale pour l'aide aux enfants inadaptés (AFAEI).
Régions de la Rosselle et de la Nied (AFAEI).ESAT Le Village à Altviller, Les Genêts à Creutzwald, Les Chenevières à Betting-lès-Saint-Avold, De Brack et Le Gros Hêtre à Saint-Avold.
1669W28 Budgets prévisionnels.
1989
1669W29 Budgets prévisionnels.
1990
1669W30 Budgets prévisionnels (1991), Budget prévisionnel AET Les Genêts à Creutzwald.
1991 - 1992
1669W31 Budgets prévisionnels.
1992
1669W32 Budgets prévisionnels.
1993
1669W33 Budgets prévisionnels : contentieux.
1993
1669W34 Comptes administratifs.
1990 - 1992
1669W35/1 Comptes administratifs.
1993
2216W63 ESAT De Brack à Saint-Avold, Le Village à Altviller, Les Chenevières àBetting-lès-Saint-Avold, Les Genêts à Creutzwald.Comptes administratifs.
1994 - 1998
2216W64 ESAT De Brack à Saint-Avold, Le Village à Altviller, Les Chenevières àBetting-lès-Saint-Avold, Les Genêts à Creutzwald.Comptes administratifs (1999), budgets prévisionnels de Creutzwald (1994-1995).
1994 - 1999
2216W65 ESAT Le Village à Altviller.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1995 - 1998
2216W66 ESAT Le Village à Altviller (2000-2001), Les Chenevières àBetting-lès-Saint-Avold (1994-1995).Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
30
1994 - 2001
2216W67 ESAT Les Chenevières à Betting-lès-Saint-Avold.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1995 - 1997
2216W68 ESAT Les Chenevières à Betting-lès-Saint-Avold.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 2001
2216W69 ESAT Les Genêts à Creutzwald.Budget prévisionnel, compte administratif.
1994
2216W70 ESAT Les Genêts à Creutzwald.Budget prévisionnel (1996), compte administratif (1995).
1995 - 1996
2216W71 ESAT Les Genêts à Creutzwald.Budgets prévisionnels (1996-1997), compte administratif (1996).
1996 - 1997
2216W72 ESAT Les Genêts à Creutzwald.Budgets prévisionnels (1996, 1999-2000), compte administratif (1998).
1996 - 2000
2216W73 ESAT Les Genêts à Creutzwald (2001), ESAT De Brack à Saint-Avold(1994-1995).Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 2001
2216W74 ESAT De Brack à Saint-Avold.Budgets prévisionnels (1996-1998), compte administratif (1996).
1996 - 1998
2216W75 ESAT De Brack à Saint-Avold.Budget prévisionnel (1999), comptes administratifs (2000-2001).
1999 - 2001
2295W38/1 ESAT Le Village à Altviller, De Brack à Saint-Avold, Les Genêts à Creutzwald.Budgets prévisionnels.
2002
2295W44/4 ESAT Les Chenevières à Betting-lès-Saint-Avold.
2002
2295W45/4 ESAT Le Village à Altviller, Les Chenevières à Betting-lès-Saint-Avold.
2002
2295W48/1 ESAT De Brack à Saint-Avold, Les Genêts à Creutzwald.Comptes administratifs.
2002
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
31
2295W50/1 ESAT Les Chenevières à Betting-lès-Saint-Avold.Budget prévisionnel.
2003
2295W52/2 ESAT De Brack à Saint-Avold, Le Village à Altviller, Les Genêts à Creutzwald.Budgets prévisionnels.
2003
2295W55/3 ESAT De Brack à Saint-Avold, Le Village à Altviller, Les Genêts à Creutzwald.Comptes administratifs.
2003
2295W56/2 ESAT Les Chenevières à Betting-lès-Saint-Avold.Compte administratif.
2003
2334W99 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2004
2334W100 Comptes administratifs.
2004 - 2005
Sarreguemines (AFAEI).ESAT La Ruche à Sarreguemines.
1669W40 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1989 - 1993
2216W19 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1996
2216W20 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 1998
2216W21 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2001
2295W44/2 Budget prévisionnel.
2002
2295W47/5 Comptes administratifs.
2002
2295W49/7 Budget prévisionnel.
2003
2295W54/2 Compte administratif.
2003
2334W94/2 Budget prévisionnel, comptes administratifs.
2004 - 2005
Comité mosellan de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (CMSEA).ESAT Lothaire, Blory et Resto à Montigny-lès-Metz et ESAT Les Jardins de Morhange.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
32
1669W23 Budgets prévisionnels.
1989 - 1990
1669W24 Budgets prévisionnels (1991), budgets prévisionnels des Jardins de Morhange et deLothaire à Montigny, contentieux (1992).
1991 - 1992
1669W25 Budgets prévisionnels (1991-1993), budgets prévisionnels de La Horgne et Resto àMontigny, contentieux (1992), contentieux (1993).
1991 - 1993
1669W26 Contentieux (1993), comptes administratifs (1989-1990).
1989 - 1993
1669W27 Comptes administratifs.
1992 - 1993
2216W50 ESAT Lothaire à Montigny-lès-Metz.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1997
2216W51 ESAT Lothaire à Montigny-lès-Metz.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 2000
2216W52 ESAT Lothaire : budgets prévisionnel (2001), Resto à Montigny-lès-Metz : budgetsprévisionnels, comptes administratifs (1994-1996).Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 2001
2216W53 ESAT Resto à Montigny-lès-Metz.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 1998
2216W54 ESAT Resto à Montigny-lès-Metz.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2001
2216W55 ESAT Les Jardins de Morhange.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1996
2216W56 ESAT Les Jardins de Morhange.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 1999
2216W57 ESAT Les Jardins de Morhange : budgets prévisionnels (2000-2001), Blory àMontigny-lès-Metz : comptes administratifs (1993-1994).
1993 - 2001
2216W58 ESAT Blory à Montigny-lès-Metz.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
33
Budgets prévisionnels, comptes administratifs.1995 - 1996
2216W59 ESAT Blory à Montigny-lès-Metz.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 1998
2216W60 ESAT Blory à Montigny-lès-Metz.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2001
2216W61 Contentieux.
1994
2216W62 Contentieux.
1994
2295W38/2 ESAT Resto à Montigny-lès-Metz, Les Jardins de Morhange.Budgets prévisionnels.
2002
2295W39/1 ESAT Blory à Montigny-lès-Metz.Budget prévisionnel.
2002
2295W40/1 ESAT Lothaire à Montigny-lès-Metz.Budgets prévisionnels.
2002
2295W45/2 ESAT Blory, Lothaire et Resto à Montigny-lès-Metz.Comptes administratifs.
2002
2295W51/3 ESAT Lothaire à Montigny-lès-Metz.Budget prévisionnel.
2003
2295W52/1 ESAT Blory, Resto à Montigny-lès-Metz, Les Jardins de Morhange.Budgets prévisionnels.
2003
2295W55/2 ESAT Resto, Lothaire à Montigny-lès-Metz, Les Jardins de Morhange.Comptes administratifs.
2003
2295W56/3 ESAT Blory à Montigny-lès-Metz.Compte administratif.
2003
2334W97/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2004
2334W98
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
34
Comptes administratifs.2004 - 2005
Union nationale des amis et familles de malades psychiques (UNAFAM).ESAT L'Espoir à Novéant-sur-Moselle.
1669W35/2 Budgets prévisionnels.
1992 - 1993
2216W9 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1992 - 1997
2216W10 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 2001
2295W43/1 Budget prévisionnel.
2002
2295W47/2 Comptes administratifs.
2002
2295W49/4 Budget prévisionnel.
2003
2295W54/4 Compte administratif.
2003
2334W93/1 Budget prévisionnel, comptes administratifs.
2004 - 2005
Etablissements pour adultes handicapés de statut public.
Ecole de reconversion professionnelle (ERP) Jean Moulin à Metz.
2216W221 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 1999
2334W90 Budgets prévisionnels.
2000 - 2004
2334W91 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2005
Etablissement public départemental pour adultes handicapés (EPDAH) à Gorze.Maison d'accueil spécialisée (MAS) et foyer à double tarification (FDT) puis foyer d'accueil médicalisé (FAM) à Gorze.
1669W109 Délibérations.
1990 - 1991
1669W110 Comptes administratifs.
1989 - 1992
1669W111 Budgets prévisionnels.
1991 - 1992
1669W112
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
35
Délibérations.1992 - 1993
1669W113 Budgets prévisionnels, comptes administratifs, correspondance relative aufonctionnement des établissements.
1992 - 1993
1669W121/2 Enquêtes.
1988
2216W224 Budgets prévisionnels.
1994
2216W225 Budgets prévisionnels.
1995
2216W226 Budgets prévisionnels.
1996
2216W227 Budgets prévisionnels.
1998 - 2001
2216W228 Comptes administratifs.
1993 - 1996
2216W229 Comptes administratifs.
1998 - 2001
2216W230 Délibérations.
1993 - 1995
2216W231 Délibérations.
1996 - 1997
2216W232 Délibérations.
1998 - 1999
2216W233 Délibérations.
2000 - 2001
2295W63/1 Budgets prévisionnels.
2002
2334W75/1 Budget prévisionnel, compte administratif.
2004 - 2005
Maison d'accueil spécialisée (MAS) à Lorquin.
1669W46/5 Délibérations, comptes.
1993
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
36
1669W103 Budgets prévisionnels, comptes administratifs, délibérations du conseil d'administration.
1988 - 1993
2216W207 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 2001
2216W208 Délibérations.
1999 - 2001
2295W61/1 Budget prévisionnel, contentieux.
2002
2334W80 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2002 - 2005
2334W81 Délibérations.
17/01/1997 - 25/10/2002
2334W82 Délibérations.
24/01/2003 - 09/11/2007
Maison d'accueil spécialisée (MAS) à Petite-Rosselle.
1669W46/6 Délibérations, comptes.
1993
1669W102 Budgets prévisionnels, comptes administratifs, délibérations du conseil d'administration.
1990 - 1993
2216W211 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1994 - 2001
2334W85 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2002 - 2005
2334W86 Délibérations.
28/10/2002 - 17/09/2005
Etablissements pour adultes handicapés gérés par des associations de droit local.
Association Alpha à Plappeville.Centre de réadaptation professionnelle (CRP).
1669W114 Budgets prévisionnels.
1990 - 1993
1669W115 Comptes administratifs, plaintes des stagiaires, contentieux relatif au budget prévisionnel.
1989 - 1993
1669W121/1 Enquêtes.
1991
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
37
2216W222 Budgets prévisionnels.
1994 - 1999
2216W223 Budgets prévisionnels (2000-2001), comptes administratifs (1994-2001).
1994 - 2001
2295W62/2 Budgets prévisionnels, compte administratif.
2002 - 2003
2334W83/1 Budget prévisionnel, compte administratif.
2004 - 2005
Association des amis et parents d'enfants inadaptés (APEI).
Thionville (APEI).Maison d'accueil spécialisée (MAS) Les Marronniers à Guénange.
1669W108 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1989 - 1993
2216W204 Budgets prévisionnels.
1994 - 1999
2216W205 Comptes administratifs.
1994 - 1999
2216W206 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2000 - 2001
2334W75/2 Budgets prévisionnels.
2002 - 2004
2334W76 Budget prévisionnel, comptes administratifs.
2002 - 2005
Vallée de l'Orne (APEI).Maison d'accueil spécialisée (MAS) Gabriel Houzelle à Rosselange.
1669W107 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1989 - 1993
2216W212 Budgets prévisionnels.
1994 - 1998
2216W213 Budgets prévisionnels.
1999 - 2001
2216W214 Comptes administratifs.
1994 - 2001
2295W61/2 Budgets prévisionnels, compte administratif.
2002 - 2003
2334W84
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
38
Budgets prévisionnels, comptes administratifs.2004 - 2005
Association des oeuvres en faveur des personnes âgées ou handicapées de Freyming-Merlebach (AOFPAH).Institut d'éducation motrice (IEM) à Freyming-Merlebach.
2334W32 Budgets prévisionnels.
2000 - 2005
2334W33 Comptes administratifs.
1999 - 2004
Association Fondation Bompard à Novéant-sur-Moselle.Maison d'accueil spécialisée (MAS), foyer à double tarification (FDT) puis foyer d'accueil médicalisé (FAM) et foyer d'accueil médicalisé pour handicapés vieillissants (FAMHV) à Novéant-sur-Moselle.
2216W218 Foyer à double tarification (FDT) puis foyer d'accueil médicalisé (FAM) àNovéant-sur-Moselle.Budgets prévisionnels.
1994 - 1998
2216W219 Foyer à double tarification (FDT) puis foyer d'accueil médicalisé (FAM) àNovéant-sur-Moselle.Budgets prévisionnels (1998-2001), comptes administratifs (1994-1996).
1994 - 2001
2216W220 Foyer à double tarification (FDT) puis foyer d'accueil médicalisé (FAM) àNovéant-sur-Moselle.Comptes administratifs.
1997 - 2001
2334W77 Budgets prévisionnels.
2002 - 2004
2334W78 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2002 - 2005
2334W79 Comptes administratifs.
2003 - 2004
Foyer expérimental pour adultes lourdement handicapés à Novéant-sur-Moselle.
1669W104 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1990 - 1993
2295W63/2 Budgets prévisionnels.
2002
Maison d'accueil spécialisée (MAS) à Novéant-sur-Moselle.
1669W105 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1990 - 1993
2216W209 Budgets prévisionnels.
1995 - 2001
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
39
2216W210 Comptes administratifs.
1994 - 2001
Maison des infirmes civils de Novéant-sur-Moselle.
1669W116 Demandes d'autorisations d'officialiser le service de soins de Falck etNovéant-sur-Moselle, des petites unités de vie, rejet du dossier de restructuration del'association.
1985 - 1989
1669W117 Documents budgétaires de base pour l'enquête.
1986 - 1989
1669W118 Rapport d'enquête et annexes, arrêté de l'ancien agrément des maisons de santé et deretraite.
1989
1669W119 Enquête (suite).
1989
1669W120 Enquête (suite).
1989
Association Fondation Handas.Maison d'accueil spécialisée (MAS) à Augny.
2334W83/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2003 - 2005
Association Hospitalor.Maison d'accueil spécialisée (MAS) de Vic-sur-Seille ; foyer d'accueil médicalisé (FAM) de Créhange.
2216W215 Maison d'accueil spécialisée (MAS) de Vic-sur-Seille.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1995 - 2001
2334W87 Budgets prévisionnels.
2002 - 2004
2334W88 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2000 - 2005
Comité mosellan de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (CMSEA).Foyer à double tarification (FDT) puis foyer d'accueil médicalisé (FAM) Le Haut Soret - UAP à Saint-Julien-lès-Metz.
1669W106 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1990 - 1993
2216W216 Budgets prévisionnels.
1994 - 2001
2216W217 Comptes administratifs.
1994 - 2001
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
40
2295W62/1 Budgets prévisionnels.
2002 - 2003
2334W89 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2002 - 2005
Etablissements pour mineurs handicapés et autres.
Centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP).
2334W7/1 CAMSP à Saint-Avold géré par l'association Hospitalor.Budgets prévisionnels (2003-2005), compte administratif (2004).
2003 - 2005
2334W72 CAMSP à Thionville géré par le CHR de Metz-Thionville.Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2001 - 2005
Etablissements pour mineurs handicapés de statut public.
Institut médico-éducatif (IME) Emile Friand et service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) à Dieuze.Centre hospitalier Saint-Jacques de Dieuze.
1669W46/4 Délibérations, comptes.
1993
1669W98 Budgets prévisionnels.
1990 - 1993
1669W99 Comptes administratifs.
1990 - 1993
2216W169 Budgets prévisionnels.
1994 - 1996
2216W170 Budgets prévisionnels.
1997 - 2000
2216W171 Comptes administratifs, siège.
1993 - 1998
2242W240 Mise en sécurité et restructuration de l'institut médico-éducatif.
2000
2242W241 Mise en sécurité et restructuration de l'institut médico-éducatif.
2000
2242W243 Mise en sécurité et restructuration de l'institut médico-éducatif.
2001
2334W36
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
41
Budgets prévisionnels.2001 - 2005
2334W37 Comptes administratifs.
1999 - 2001
2334W38 Comptes administratifs.
2002 - 2004
Institut médico-éducatif (IME) La Bonne Fontaine à Vic-sur-Seille.
1669W100 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1990 - 1993
2216W172 Budgets prévisionnels.
1994 - 2000
2216W173 Comptes administratifs.
1994 - 1998
2242W181 Restructuration.
1996 - 1997
2242W182 Restructuration.
1997 - 1998
2242W183 Restructuration.
1998 - 1999
2242W184 Restructuration.
1999
2334W73 Budgets prévisionnels.
2001 - 2005
2334W74 Comptes administratifs.
Institut médico-professionnel (IMPro) Sainte-Anne à Albestroff.
1669W101 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1990 - 1993
2216W174 Budgets prévisionnels.
1994 - 2000
2216W175 Comptes administratifs.
1994 - 1998
2334W34 Budgets prévisionnels.
2001 - 2005
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
42
2334W35 Comptes administratifs.
1999 - 2004
Etablissements pour mineurs handicapés gérés par des associations de droit local.
Association des amis et parents d'enfants inadaptés (APEI).
Sarrebourg (APEI).Institut médico-éducatif (IME) Les jonquilles à Sarrebourg.
1669W86 Budgets prévisionnels.
1989 - 1993
1669W87 Comptes administratifs.
1989 - 1993
2216W116 Budgets prévisionnels, travaux.
1994 - 1996
2216W117 Budgets prévisionnels.
1997 - 1998
2216W118 Comptes administratifs.
1994 - 1996
2216W119 Siège.
1995 - 2000
2334W21 Budgets prévisionnels.
2000 - 2003
2334W22 Budgets prévisionnels.
2004 - 2005
2334W23 Comptes administratifs.
1998 - 2004
Thionville (APEI).Instituts médico-éducatif (IME) Les Myosotis à Guénange, Les Primevères à Knutange, La Sapinière à Aumetz, Vert Coteau à Thionville, centre médico-éducatif (CME) Le Château à Inglange, et service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) à Knutange.
1669W66 Comptes administratifs du siège de l'APEI Thionville.
1990 - 1991
1669W67 Budgets prévisionnels et comptes administratifs du siège de l'APEI Thionville.
1992 - 1993
1669W68 Budgets prévisionnels des établissements.
1990
1669W69 Budgets prévisionnels des établissements.
1991
1669W70 Budgets prévisionnels des établissements.
1992
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
43
1669W71 Budgets prévisionnels des établissements.
1993
1669W72 Comptes administratifs des établissements.
1989
1669W73 Comptes administratifs des établissements.
1990
1669W74 Comptes administratifs des établissements.
1991
1669W75 Comptes administratifs des établissements.
1992
1669W76 Comptes administratifs des établissements.
1993
2216W101 Budgets prévisionnels.
1994
2216W102 Budgets prévisionnels.
1995
2216W103 Budgets prévisionnels.
1996
2216W104 Budgets prévisionnels.
1997
2216W105 Budgets prévisionnels.
1998
2216W106 Budgets prévisionnels.
1999
2216W107 Budgets prévisionnels.
2000
2216W108 Comptes administratifs.
1992 - 1994
2216W109 Comptes administratifs.
1995
2216W110 Comptes administratifs.
1996
2216W111 Comptes administratifs.
1997
2216W112
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
44
Comptes administratifs.1998
2216W113 Siège.
1994 - 1995
2216W114 Siège.
1995 - 1996
2216W115 Siège.
1997
2334W39 Budgets prévisionnels.
2001
2334W40 Budgets prévisionnels.
2002
2334W41 Budgets prévisionnels.
2003
2334W42 Budgets prévisionnels.
2003 - 2004
2334W43 Budgets prévisionnels.
2004 - 2005
2334W44 Budgets prévisionnels.
2005
2334W45 Comptes administratifs.
1999
2334W46 Comptes administratifs.
2000
2334W47 Comptes administratifs.
2000 - 2001
2334W48 Comptes administratifs.
2001 - 2002
2334W49 Comptes administratifs.
2002 - 2003
2334W50 Comptes administratifs.
2003 - 2004
2334W51 Comptes administratifs.
2004
Vallée de l'Orne (APEI).Institut médico-éducatif (IME) Le Point du Jour à Pierrevillers et service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) à Rosselange puis Les Thermes à Amnéville.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
45
1669W78 Budgets prévisionnels des établissements, budgets prévisionnels et comptesadministratifs du siège de l'APEI de la vallée de l'Orne.
1990 - 1993
1669W79 Comptes administratifs.
1989 - 1993
2216W120 Budgets prévisionnels, travaux.
1994 - 1996
2216W121 Budgets prévisionnels.
1997 - 1999
2216W122 Budgets prévisionnels.
2000
2216W123 Comptes administratifs.
1994 - 1998
2216W124 Siège.
1994 - 1996
2216W125 Siège.
1997 - 2001
2334W52 Budgets prévisionnels.
2001 - 2002
2334W53 Budgets prévisionnels.
2003 - 2004
2334W54 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2005
2334W55 Comptes administratifs.
2000 - 2004
Association des paralysés de France (APF).Institut d'éducation motrice (IEM) à Metz ; services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) à Metz, Thionville et Freyming-Merlebach ; centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP) à Metz.
1669W90 Budgets prévisionnels.
1990 - 1993
1669W91 Comptes administratifs.
1990 - 1993
2216W126 Budgets prévisionnels, siège.
1994 - 1996
2216W127 Budgets prévisionnels, siège.
1997
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
46
2216W128 Budgets prévisionnels.
1998 - 1999
2216W129 Budgets prévisionnels.
2000
2216W130 Comptes administratifs.
1993 - 1997
2216W131 Comptes administratifs.
1998
2334W11 Budgets prévisionnels.
2001
2334W12 Budgets prévisionnels.
2002
2334W13 Budgets prévisionnels.
2003
2334W14 Budgets prévisionnels.
2004
2334W15 Budgets prévisionnels.
2005
2334W16 Comptes administratifs.
1999 - 2000
2334W17 Comptes administratifs.
2000 - 2001
2334W18 Comptes administratifs.
2001 - 2002
2334W19 Comptes administratifs.
2002 - 2003
2334W20 Comptes administratifs.
2004
Association des pupilles de l'enseignement public (APEP).Centre médico-psychopédagogique (CMPP), institut d'éducation sensorielle (IES) et services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) du CMPP et de l'IES.
1669W92 Budgets prévisionnels.
1989 - 1993
1669W93
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
47
Comptes administratifs.1990 - 1993
2216W132 Budgets prévisionnels.
1994 - 1995
2216W133 Budgets prévisionnels.
1996 - 1997
2216W134 Budgets prévisionnels.
1998 - 2000
2216W135 Comptes administratifs.
1994 - 1998
2334W24 Budgets prévisionnels.
2001 - 2002
2334W25 Budgets prévisionnels.
2003 - 2004
2334W26 Budgets prévisionnels.
2004 - 2005
2334W27 Comptes administratifs.
1999 - 2001
2334W28 Comptes administratifs.
2002 - 2004
Association familiale pour l'aide aux enfants déficients de l'agglomération messine (AFAEDAM).Instituts médico-éducatifs (IME) et services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) La Roseraie à Jussy et à Metz-Bellecroix.
1669W63/2 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1990 - 1993
1669W64 Budgets prévisionnels.
1991 - 1993
1669W65 Budget prévisionnel et comptes administratifs du siège de l'AFAEDAM.
1990 - 1993
2216W79 Budgets prévisionnels.
1994 - 1996
2216W80 Budgets prévisionnels (1997-1998, 2000), travaux (1997).
1997 - 2000
2216W81 Comptes administratifs (1992, 1994-1995, 1997-1998).
1992 - 1998
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
48
2216W82 Siège.
1994 - 1999
2334W7/2 Budgets prévisionnels.
2001 - 2002
2334W8 Budgets prévisionnels.
2003 - 2005
2334W9 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2005
2334W10 Comptes administratifs.
2002 - 2004
Association familiale pour l'aide aux enfants inadaptés (AFAEI).
Régions de la Rosselle et de la Nied (AFAEI).Instituts médico-éducatifs (IME) Les Genêts à Creutzwald, De Guise à Forbach, Le Wenheck à Valmont et services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) à Creutzwald et Valmont.
1669W80 Budgets prévisionnels.
1989
1669W81 Budgets prévisionnels.
1990
1669W82 Budgets prévisionnels.
1991 - 1992
1669W83 Budgets prévisionnels.
1993
1669W84 Comptes administratifs.
1990 - 1992
1669W85 Budget prévisionnel et comptes administratifs du siège de l'APEI de la Rosselle et dela Nied.
1991 - 1993
2216W83 Budgets prévisionnels, contentieux.
1994
2216W84 Budgets prévisionnels.
1995
2216W85 Budgets prévisionnels.
1996
2216W86 Budgets prévisionnels.
1997
2216W87
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
49
Budgets prévisionnels.1998
2216W88 Budgets prévisionnels.
1999
2216W89 Budgets prévisionnels.
2000 - 2001
2216W90 Comptes administratifs.
1994
2216W91 Comptes administratifs.
1995 - 1996
2216W92 Comptes administratifs.
1997 - 1999
2216W93 Siège.
1994 - 1997
2216W94 Siège.
1998 - 2001
2216W95 Travaux.
1993 - 1998
2216W96 Budgets prévisionnels.
1994 - 1996
2216W97 Budgets prévisionnels.
1997 - 2000
2216W98 Comptes administratifs.
1994 - 1998
2216W99 Siège.
1994 - 1996
2216W100 Siège.
1997 - 2000
2334W56 Budgets prévisionnels.
2001 - 2002
2334W57 Budgets prévisionnels.
2002 - 2003
2334W58 Budgets prévisionnels.
2003 - 2004
2334W59 Budgets prévisionnels.
2005
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
50
2334W60 Comptes administratifs.
1999 - 2001
2334W61 Comptes administratifs.
2001 - 2003
2334W62 Comptes administratifs.
2003 - 2004
Sarreguemines (AFAEI).Institut médico-éducatif (IME) Le Himmelsberg et service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) à Sarreguemines.
1669W62 Budgets prévisionnels.
1990 - 1993
1669W63/1 Comptes administratifs.
1990 - 1993
2334W70 Budgets prévisionnels.
2001 - 2005
2334W71 Comptes administratifs.
1999 - 2004
Association Fondation Handas.Instituts d'éducation motrice (IEM) à Metz et à Saint-Julien-lès-Metz.
1669W94 Budgets prévisionnels.
1989 - 1993
1669W95 Comptes administratifs.
1988 - 1993
2216W164 Budgets prévisionnels.
1994 - 1996
2216W165 Budgets prévisionnels.
1997 - 1998
2216W166 Budgets prévisionnels.
1999 - 2000
2216W167 Comptes administratifs.
1994 - 1997
2216W168 Comptes administratifs.
1998
2334W63 Budgets prévisionnels.
2001 - 2002
2334W64 Budgets prévisionnels.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
51
2003 - 2004
2334W65 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2005
2334W66 Comptes administratifs.
2001 - 2004
Association Moissons Nouvelles.Centre d'éducation professionnel (CEP) de Boulay et centre d'éducation spécialisée (CES) de Rémilly.
1669W47 1990 - 1991
1669W48 1992
1669W49 1993
1669W50 1989 - 1993
1822W100 Rapports d'activités.
1992 - 1996
2216W176 Budgets prévisionnels, contentieux.
1994 - 1995
2216W177 Budgets prévisionnels, contentieux.
1996 - 1997
2216W178 Budgets prévisionnels.
1998 - 1999
2216W179 Budgets prévisionnels.
2000 - 2001
2216W180 Comptes administratifs.
1992 - 1996
2216W181 Comptes administratifs.
1997 - 1998
2216W182 Comptes administratifs.
2000 - 2001
2295W59 Budgets prévisionnels.
2002 - 2003
Association Oeuvre Guénange-Richemont.Centre d'éducation et de formation professionnelle (CEFP) Charles Thilmont à Guénange, centre éducatif (CE) de Pépinville à Richemont.
1669W88 Budgets prévisionnels.
1990 - 1993
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
52
1669W89 Comptes administratifs.
1989 - 1993
2216W183 Budgets prévisionnels.
1994 - 1997
2216W184 Budgets prévisionnels.
1998 - 2001
2216W185 Comptes administratifs.
1996 - 2000
2216W186 Siège.
1994 - 1999
2295W60 Budgets prévisionnels.
2002 - 2003
Association Saint-Dominique à Rettel.Institut médico-éducatif (IME) Le Rosaire à Rettel.
1669W77 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1990 - 1993
2216W136 Budgets prévisionnels.
1994 - 1997
2216W137 Budgets prévisionnels.
1998 - 1999
2216W138 Comptes administratifs.
1994 - 1997
2334W29 Budgets prévisionnels.
2000 - 2002
2334W30 Budgets prévisionnels.
2003 - 2005
2334W31 Comptes administratifs.
1998 - 2004
Comité mosellan de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (CMSEA).Tous établissements confondus.
2216W139 Budgets prévisionnels.
1994
2216W140 Budgets prévisionnels.
1994 - 1995
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
53
2216W141 Budgets prévisionnels, contentieux.
1995 - 1996
2216W142 Budgets prévisionnels, contentieux.
1996
2216W143 Budgets prévisionnels.
1996 - 1997
2216W144 Budgets prévisionnels.
1997 - 1998
2216W145 Budgets prévisionnels.
1998
2216W146 Budgets prévisionnels.
1999
2216W147 Budgets prévisionnels.
1999 - 2000
2216W148 Budgets prévisionnels.
2000
2216W149 Budgets prévisionnels.
2001
2216W150 Comptes administratifs.
1994
2216W151 Comptes administratifs.
1995
2216W152 Comptes administratifs.
1996
2216W153 Comptes administratifs.
1997
2216W154 Comptes administratifs.
1998
2216W155 Comptes administratifs.
1999
2216W156 Comptes administratifs.
2000
2216W157
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
54
Comptes administratifs.2001
2216W158 Siège.
1994 - 1997
2216W159 Siège.
1998 - 2001
2216W160 Travaux.
1996 - 2002
Instituts de rééducation (CMSEA).Centre d'observation-bilan-diagnostic-traitement (COBDT) Le Château à Lorry, service de placement familial spécialisé à Metz, centre d'éducation professionnel (CEP) La Versée à Solgne, foyers communautaires Les Prés de Brouck et Océanie à Thionville, service central du CMSEA.
1669W51 Budgets prévisionnels et comptes administratifs du siège du CMSEA.
1991 - 1993
1669W52 Budgets prévisionnels.
1990
1669W53 Budgets prévisionnels.
1991
1669W54 Budgets prévisionnels.
1992
1669W55 Budgets prévisionnels.
1993
1669W56 Comptes administratifs.
1989 - 1993
1669W57 Comptes administratifs.Lacune : foyer communautaire Les Prés de Brouck pour l'année 1991.
1991 - 1993
2295W57 Budgets prévisionnels.
2002
2295W58 Budgets prévisionnels.
2003
Instituts médico-pédagogiques et professionnels (CMSEA).Instituts médico-professionnels (IMPro) La Horgne à Montigny-lès-Metz et à Morhange, institut médico-pédagogique (IMP) L'Espérance à Metz.
1669W58 Budgets prévisionnels.
1989
1669W59 Budgets prévisionnels.
1990 - 1991
1669W60
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
55
Budgets prévisionnels.1992 - 1993
1669W61 Comptes administratifs.
1990 - 1993
2334W1 Budgets prévisionnels.
2001 - 2002
2334W2 Budgets prévisionnels.
2002 - 2003
2334W3 Budgets prévisionnels.
2003 - 2004
2334W4 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2005
2334W5 Comptes administratifs.
2000 - 2002
2334W6 Comptes administratifs.
2002 - 2004
Fondation Vincent de Paul à Lettenbach par la congrégation des soeurs de la charité.Maison d'enfants à caractère sanitaire L'Aerium à Lettenbach, puis institut éducatif, thérapeutique et pédagogique (IETP) et institut de rééducation (IR) et service d'éducation et de soins à domicile (SESSAD) à Lettenbach.
1669W96 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1989 - 1990
2216W161 Budgets prévisionnels.
1995 - 1996
2216W162 Budgets prévisionnels, travaux.
1997 - 2000
2216W163 Comptes administratifs.
1994 - 1998
2334W67 Budgets prévisionnels.
2001 - 2003
2334W68 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1999 - 2005
2334W69 Comptes administratifs.
2000 - 2004
Union départementale des associations de parents d'enfants inadaptés de Moselle (UDAPEIM).Office de traitement des salaires des APEI (OTSA).
1669W97 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
56
1985 - 1993
2216W76 Budgets prévisionnels (1994-1995, 2000-2001), compte administratif (2001).
1994 - 2001
2216W187 Budgets prévisionnels, comptes administratifs, siège.
1996 - 1999
2295W42/2 Office de traitement des salaires de l'APEI (OTSA).Budgets prévisionnels.
2002
2295W53/2 Budgets prévisionnels.
2003
2295W56/4 Compte administratif.
2003
2334W94/3 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2004 - 2005
Centres médico-sociaux spécialisés.
1822W101 Centre médico-psychopédagogique de Metz.Personnel, fonctionnement.
1970 - 1980
1822W102 Centre de réadaptation au travail Alpha Plappeville.
1957 - 1989
1822W103 Centres de soins infirmiers avec commission d'agrément.
1970 - 1982
2242W179/1 Construction de deux centres médico-psychologiques à Forbach.
1996
Centre d'hygiène alimentaire.
1816W324 1970 - 1983
1816W325 1970 - 1983
1816W326 1970 - 1983
Centre de médecine physique et de rééducation l'Adapt Thionis à Thionville.Anciennement situé au château de Vernéville.
1704W108 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1991 - 1994
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
57
1822W96 Création et humanisation du centre de médecine et de réadaptation de Vernéville.
1934 - 1992
1912W110/2 Budget prévisionnel, compte administratif.
1995
1912W111 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1996 - 1997
1912W112 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 1999
2242W111 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2000 - 2002
2350W74 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2003 - 2004
2350W75 Budget prévisionnel, compte administratif.
2005
Centre de réadaptation spécialisée Saint-Luc d'Abreschviller.
1704W1 Budgets prévisionnels, compte administratif.
1990 - 1991
1704W2 Budget prévisionnel, compte administratif.
1992
1704W3 Budget prévisionnel, compte administratif.
1993
1704W4 Budget prévisionnel, compte administratif.
1994
1704W133/1 Délibérations et procès-verbaux du conseil d'administration.
1993
1704W135/2 Délibérations et procès-verbaux du conseil d'administration.
1994
1822W1 Rapports d'activités.
1988 - 1997
1822W2 Projets médical (1993-1996), d'établissement (1988-1992), historique (1970-1993), conseild'administration et commission médicale d'établissement (1992).
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
58
1970 - 1996
1822W3 Commission médicale d'établissement.
1985 - 1994
1822W4 Conseils d'administration.
1987 - 1997
1822W5 Comité technique paritaire (1990-1991). Commission hygiène et sécurité (1992).
1990 - 1992
1912W1 Budget prévisionnel, compte administratif.
1995
1912W2 Budget prévisionnel, compte administratif.
1996
1912W3 Budgets prévisionnels, compte administratif.
1997 - 1998
1912W4 Budget prévisionnel, comptes administratifs.
1998 - 1999
1912W140/1 Délibérations et procès-verbaux du conseil d'administration.
1995
1912W143/1 Délibérations et procès-verbaux du conseil d'administration.
1996
1912W146/1 Délibérations et procès-verbaux du conseil d'administration.
1997
1912W150/1 Délibérations et procès-verbaux du conseil d'administration.
1998
1912W155/1 Délibérations et procès-verbaux du conseil d'administration.
1999
2152W17 Commission médicale d'établissement.
1998 - 2001
2242W1 Délibérations du conseil d'administration.
2000
2242W11/1 Délibérations du conseil d'administration.
2001
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
59
2242W18/1 Délibérations du conseil d'administration.
2002
2242W24 Budgets prévisionnels.
2000 - 2001
2242W25 Budget prévisionnel (2002), compte administratif (2000).
2000 - 2002
2242W26 Comptes administratifs.
2001 - 2002
2242W171 Restructuration.
1996
2242W172 Restructuration.
1996
2242W173 Restructuration.
1996
2242W174 Restructuration.
1996 - 1997
2242W221 Restructuration.
1999
2242W244/1 Restructuration du bâtiment 2.
2000 - 2001
2242W246 Restructuration du bâtiment 2.
2000
2242W247 Restructuration du bâtiment 2.
2000
2242W273/3 Restructuration du bâtiment 2.
2002
2330W1/1 Délibérations du conseil d'administration.
2003
2330W8/1 Délibérations du conseil d'administration.
2004
2350W1
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
60
Budget prévisionnel, compte administratif.2003
2350W2 Budget prévisionnel, compte administratif.
2004
2350W3 Budget prévisionnel, compte administratif.
2005
2413W1/1 Délibérations du conseil d'administration.
2005
2413W8/1 Délibérations du conseil d'administration.
2006
2523W1/1 Délibérations du conseil d'administration.
2007
2523W8/1 Délibérations du conseil d'administration.
2008
2523W14/1 Délibérations du conseil d'administration.
2009
2523W21/1 Délibérations du conseil d'administration.
2010
2605W1 Campagnes budgétaires.
2006 - 2008
Annexe de Niderviller.
2242W244/2 Restructuration du bâtiment C.
2000 - 2001
2242W245 Restructuration du bâtiment C.
2001
2242W248 Restructuration des bâtiments B et C.
2000 - 2001
2242W278 Restructuration du bâtiment B.
2002
2242W279 Restructuration du bâtiment B.
2002
Centre de rééducation fonctionnelle Le Hohberg à Sarreguemines.
1704W87
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
61
Budget prévisionnel, comptes administratifs.1991 - 1992
1704W88 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1993 - 1994
1912W88 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1995 - 1996
1912W89 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1997 - 1998
1912W90/1 Budget prévisionnel, compte administratif.
1999
2242W93 Budgets prévisionnels.
2000 - 2001
2242W94 Budget prévisionnel (2002), comptes administratifs (2000-2002).
2000 - 2002
2350W63 Budget prévisionnel.
2003
2350W64 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2004 - 2005
Centre médical diététique l'Alumnat à Scy-Chazelles.
1704W92 Budgets prévisionnels.
1992 - 1994
1912W92 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 1999
2242W100 Budgets prévisionnels.
2000 - 2001
2242W101 Budget prévisionnel (2002), comptes administratifs (2000-2002).
2000 - 2002
2350W70 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
2003 - 2004
2350W71 Budget prévisionnel, compte administratif.
2005
Maison de repos et de convalescence de Longeville-lès-Saint-Avold.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
62
1704W31 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1992 - 1994
1912W41/1 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998 - 1999
2242W51 Budgets prévisionnels.
2000 - 2001
2242W52 Budget prévisionnel (2002), comptes administratifs (2000-2002).
2000 - 2002
Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
2216W277 Budgets prévisionnels.
1994 - 1995
2216W278 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1996 - 1997
2216W279 Comptes administratifs.
1997
2216W280 Budgets prévisionnels.
1998
2216W281 Budgets prévisionnels, comptes administratifs.
1998
2216W282 Budgets prévisionnels.
1999
2216W283 Budgets prévisionnels.
1999
2216W284 Comptes administratifs.
1999
2216W285 Budgets prévisionnels.
2000
2216W286 Budgets prévisionnels.
2000
2216W287 Comptes administratifs.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
63
2000
2216W288 Comptes administratifs.
2000
2216W289 Budgets prévisionnels.
2001
2216W290 Budgets prévisionnels.
2001
2216W291 Comptes administratifs.
2001
2216W292 Comptes administratifs.
2001
2295W29 Budgets prévisionnels.
2002
2295W30 Budgets prévisionnels.
2002
2295W31 Comptes administratifs.
2002
2295W32 Comptes administratifs.
2002
2295W33 Budgets prévisionnels.
2003
2295W34 Budgets prévisionnels.
2003
2295W35 Budgets prévisionnels.
2003
2295W36 Comptes administratifs.
2003
2295W37 Comptes administratifs.
2003
Action sociale.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
64
2591W49 Plan de cohésion sociale relatif à l'emploi, au logement et à l'égalité des chances (protocole de M.Jean-Louis BORLOO).Circulaires, comptes rendus, chartes territoriales, remontées d'informations mensuelles sur la mise en ¿uvre.
2004 - 2006
Documents généraux.
2041W39 Journées et semaines nationales.Personnes âgées, faim, mère et enfants, coeur, handicapés physique.
1985 - 2003
1816W313 Conventions avec la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale(FNARS).
1996 - 1997
2180W41 Renouvellement des conventions avec les associations.Association des paralysés de France (APF), Association mosellane du 3ème âge SOS amitié, Aide aux émigrants, Enfants inadaptés de Moselle, Union départementale des associations familiales (UDAF), Arriérés de loyers (1972-1984). Conventions dénoncées (1968-1985).
1968 - 1985
2180W44 Travail social et culturel.Coordination : rapport du conseil général en vue de crédit.
1976 - 1978
2180W58 Réforme, informatisation.
1951 - 1981
Réformes des lois d'assistance et de l'organisation administrative à l'échelon départemental.Textes de loi.
Mise en place d'un système informatique.Instructions, bulletins, fiches de notes.
2180W59 Aide sociale.Convention d'assistance franco-suisse, allocation logement, convention et instructions.
1952 - 1965
2180W61 Statistiques de l'aide sociale.
1955 - 1974
2180W63 Dons et legs : correspondance, délibérations des commissions administratives, certificats dedécès, arrêtés, testaments.Les établissements concernés sont la maison de retraite La Vacquinière à Montigny-lès-Metz, l'hospice Saint-Vincent à Château-Salins, le foyer Saint-Joseph, l'hôpital de Sarrebourg, les hospices civils de Forbach, la maison de retraite Sainte-Anne d'Albestroff, l'hospice Sainte-Madeleine de Thionville.
1947 - 1971
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
65
2180W64 Frais de déplacement du personnel d'aide sociale.Instructions, notes de services.
1953 - 1981
2180W70 Organismes sociaux.Conseils d'administrations, comptes rendus, correspondance.
1983 - 1985
2180W71 Ayants-droit sociaux, revalorisations et applications des pensions et des aides ; révisiondes tarifs pour les réfugiés et rapatriés : arrêtés, correspondance, instructions (1957-1976).Instructions relatives au placement ; réglementation et modification des régimes d'aidesparticuliers (infirmes, personnes âgées, enfants exposés à la tuberculose) : instructions, arrêtés,correspondance, dossiers d'hypothèques (1964-1965).
1957 - 1976
2180W72 Grèves des mineurs de 1974.Attributions de subventions aux bureaux communaux de Boulay, Forbach, Metz et Montigny-lès-Metz : correspondance, procès-verbaux, fiches individuelles par familles.
1968 - 1975
2180W73 Contestation de l'association d'Aide à toute détresse (ATD quart monde). Subventions àl'association Route et amitié (promotion des Gitans) (1969-1973). Population nomade,réglementation de la circulation et du stationnement : correspondance, rapports, arrêtés,instructions ; recensement des besoins socio-éducatifs ; demandes d'allocations familiales(1975-1978). Journées nationales de la protection de l'enfance et des personnes handicapées(1962).
1962 - 1978
2591W50 Dispositif de financement des établissements d'information, de consultation ou de conseilconjugal, dispositif en faveur des jeunes en grande difficulté, schéma départemental deprotection de l'enfance et de l'adolescence.Circulaires, tableau de suivi des dispositifs, bilans d'activités, comptes rendus des commissions d'attribution, comités de pilotage.
2002 - 2005
Service aide et actions sociales (SAAS).
1816W318 Mise en place. Décentralisation.
1986 - 1993
1816W321 Documents statistiques sur l'activité.
1985 - 1988
1816W322 Secrétaires médico-sociales.Rapports de stage.
1986
Réunions.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
66
1985 - 1989
1816W319 1985 - 1989
1816W320 1985 - 1989
Campagnes.
1816W29 Convention SNCF.Commission d'arrondissement.
1986 - 1988
1816W30 Arrêtés (1986-1987) ; répartition des crédits (1987-1988) ; Banque alimentaire (1987-1990).
1986 - 1990
1816W31 Accès aux soins.
1986 - 1990
1816W32 Médecins du monde ; Restaurants du coeur.
1989 - 1992
1816W33 Campagne (1990-1991) ; crédits Fédération nationale des associations de l'accueil et de laréadaptation sociale (FNARS) (1987-1989) ; Unité de vie provisoire (UVT) de Rosselange.
1987 - 1991
1816W36 Nuit de la solidarité du 20 décembre 1990.
1990
1816W37 Gestion des crédits.
1992 - 1995
1816W38 Campagnes.
1988 - 1989
1816W41 Gestion des crédits.
1997
1816W43 Centre d'accueil et de survie en hiver (CASH) (1985-1991) ; programme pauvreté-précarité(PP) (1985-1991).
1985 - 1991
1816W44 Gestion des crédits.
1996
1816W45 Journée de la solidarité.
1994
1816W46
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
67
Commission d'aide aux résidents en foyers et de travailleurs immigrés (CARF).1985 - 1994
Correspondance.1988 - 1992
1816W34 1988 - 1992
1816W35 1988 - 1992
Dossiers des associations et engagements de crédits.1990 - 1994
1816W39 1990 - 1994
1816W40 1990 - 1994
Financement de structures d'urgence.
1816W27 Association de prévention spécialisée guénangeoise.
1986 - 1992
1816W28 Foyer espoir Forbach, Foyer Horizon Stiring-Wendel, Inter association Bassin-Houiller.
1986 - 1995
Comptabilité.Régie d'avance, extraits de compte, reçus.
1986 - 1993
Manifestations nationales.
2041W33 Semaine nationale des personnes âgées.
1983 - 1989
2041W42 Journée nationale de la mère et de l'enfant.
1983 - 1989
2041W37 Campagne de communication estivale sur l'utilisation des préservatifs.
1994 - 1995
Journée nationale des paralysées et infirmes civils.1981 - 1995
2041W34 1981 - 1990
2041W35 1995
Subventions pour des appels à projets.
2041W1 1985 - 1990
2041W2 1992
2041W3 1992
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
68
2041W4 1993
2041W5 1994
2041W6 1995
2041W7 1996
2041W8 1996
2041W9 1996
2041W10 1997
2041W11 1997
2041W12 1997
2041W13 1998
2041W14 1998
2041W15 1998
2041W16 1998
2041W17 1999
2041W18 1999
2041W19 1999
2041W20 1999
2041W21 1999
2041W22 1999
2041W23 1999
Lutte contre l'exclusion.
1816W314 Politique de la ville. Développement social des quartiers.
1989 - 1990
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
69
1816W327 Pacte urbain.Uckange et Florange : textes, mise en oeuvre.
1989 - 1991
Association PROUESSE.
1816W59 Assemblées générales, commissaires aux comptes.
1986 - 1992
1816W60 Constitution, statuts, conventions, assemblée générale, extraits de comptes.
1986 - 1992
1816W61 Comptabilité.
1987 - 1994
1816W62 Comptabilité (1987-1991) ; journée solidarité (1994).
1987 - 1994
Metz.Comptabilité.
1987 - 1993
1816W63 1987 - 1993
1816W64 1987 - 1993
1816W65 1987 - 1993
1816W66 1987 - 1993
1816W67 1987 - 1993
1816W68 1987 - 1993
1816W69 1987 - 1993
1816W70 1987 - 1993
1816W71 1987 - 1993
1816W72 1987 - 1993
Saint-Avold.1986 - 1991
1816W76 1986 - 1991
1816W77 1986 - 1991
Thionville.1987 - 1992
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
70
1816W73 1987 - 1992
1816W74 1987 - 1992
1816W75 1987 - 1992
Insertion.
1816W190 Accompagnement scolaire.
1994 - 1996
Insertion par l'activité économique.Subventions, agréments d'entreprises.
1992 - 1996
1816W195 1992 - 1996
1816W196 1992 - 1996
Fonds d'urgence sociale (FUS).Textes, statistiques, dossiers individuels.
1998
2217W110 1998
2217W111 1998
2217W112 1998
2217W113 1998
2217W114 1998
2217W115 1998
2217W116 1998
Hébergement d'urgence.
1816W161 Création d'une structure EMMAÜS Compagnons du Rempart (1992). LogementEMMAÜS Circulaire du 23 juillet 1993. Mise en oeuvre (1993-1999).
1992 - 1999
2217W137 Association Alfise : rapports d'activités.
1998 - 2000
2591W15 Echantillon d'1/20ème des dossiers de demandes de subventions.AIEM pour la Résidence Mazelle - AMLI pour la Maison de Trêve - ALFISE pour les hôtels sociaux de St-Avold, Sarreguemines et Stiring-Wendel - LE RELAIS pour l'accueil du Pont des Grilles - AIEM pour l'équipe mobile de Metz - ARMEE DU SALUT
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
71
pour Montois-la-Montagne - AIEM pour la Résidence Mazelle - CCAS de Sarrebourg - ATHENES à Thionville - ESPOIR pour URBIS - AIEM pour la Vallée de l'Orne et Fensch - LE RELAIS pour l'accueil du Pont des Grilles - AMLI pour la Maison de Trêve - LE RELAIS pour le SALUT.
2000 - 2003
2591W16 Echantillon d'1/20ème des dossiers de demandes de subventions.ESPOIR pour URBIS (x2) - AIEM pour les vallées de l'Orne et de la Fensch - AMLI pour la Maison de Trêve - LE RELAIS pour l'accueil du Pont des Grilles - CCAS de Sarrebourg - ATHENES à Thionville - CCAS de St-Avold pour son hôtel social - CCAS de Hayange pour son Unité de Vie Transitoire - LE RELAIS pour le 115 (x2).
2004 - 2005
2591W17 Echantillon d'1/20ème des dossiers de demandes de subventions.ESPOIR pour le bassin houiller - CCAS de Sarrebourg - AMLI pour la Maison de Trêve (x2) - CCAS de Hayange pour l'unité de Vie Transitoire - ATHENES à Thionville - HORIZON pour l'hôtel social de Stiring-Wendel - ESPOIR pour URBIS - AIEM pour les vallées de l'Orne et de la Fensch.
2005 - 2006
Plans.1994 - 1999
1816W162 1994 - 1999
1816W163 1994 - 1999
1816W164 1994 - 1999
1816W165 1994 - 1999
1816W166 1994 - 1999
1816W167 1994 - 1999
1816W168 1994 - 1999
Aide médicale d'Etat (AME).
2217W150 Décisions préfectorales, gens du voyage, personnes sans résidence stable (SRS), demandeursd'asile, centre d'accueil de demandeurs d'asile (CADA).
1993 - 1995
2217W151 Transfert de l'AME aux caisses primaires d'assurance maladie (CPAM). Accès aux droits etprogrammes régionaux d'accès à la prévention et aux soins (PRAPS).
1995 - 2000
2217W152 Mise en place de la couverture maladie universelle (CMU). Programme régional d'accès à laprévention et aux soins (PRAPS).
1995 - 2000
AME et IVG.Récapitulatifs de paiements, décision de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).
1996 - 2004
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
72
2217W139 1996 - 2004
2217W140 1996 - 2004
2217W141 1996 - 2004
2217W142 1996 - 2004
2217W143 1996 - 2004
2217W144 1996 - 2004
2217W145 1996 - 2004
2217W146 1996 - 2004
2217W147 1996 - 2004
2217W148 1996 - 2004
2217W149 1996 - 2004
Interruption volontaire de grossesse (IVG).
2041W30 Centre de planification ou d'éducation familiale (CPEF).
1985 - 1995
2152W108 Interruption volontaire de grossesse : instructions, statistiques, correspondance. Educationsexuelle : centres de planification.
1975 - 1984
2304W4 Service de consultations prénatales et postnatales, interruption volontaire de grossesse(IVG) et centres de planification.Statistiques.
1979 - 1981
Prise en charge, enquêtes, factures.
1816W309 1986 - 1992
1816W310 1993 - 1994
1816W311 1995 - 1996
1816W312 1996 - 1997
Textes, procédure, registre.
1816W307 1975 - 1997
1816W308 1975 - 1997
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
73
Revenu minimum d'insertion (RMI) et allocation compensatrice tiers personne (ACTP).Commission centrale, textes, procès-verbaux, décisions.
2217W153 1992, antérieur
2217W154 1992, antérieur
2217W155 ACTP, textes.
1992, antérieur
2217W156 Procès-verbaux, décisions.
1996 - 2000
2217W157 Procès-verbaux, décisions.
1996 - 2000
2217W158 Procès-verbaux, décisions.
1996 - 2000
2217W159 Procès-verbaux, décisions.
1996 - 2000
2217W160 Procès-verbaux, décisions.
1996 - 2000
2217W161 Procès-verbaux, décisions.
1996 - 2000
2217W162 Procès-verbaux, décisions.
1996 - 2000
2217W163 Procès-verbaux, décisions.
1996 - 2000
2217W164 Procès-verbaux, décisions.
1996 - 2000
2217W165 Procès-verbaux, décisions.
1996 - 2000
2217W166 Procès-verbaux, décisions.
1996 - 2000
2217W167 Procès-verbaux, décisions.
1996 - 2000
Energie, chauffage et assurance locative (APEC).
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
74
Anciennement aide aux fournitures d'énergie et de chauffage (AFEC).
1816W53 1992 - 1996
1816W54 1992 - 1996
1816W55 1992 - 1996
1816W56 1992 - 1996
1816W57 1992 - 1996
1816W58 1992 - 1996
Dossiers individuels.2002
2217W70 2002
2217W71 2002
2217W72 2002
2217W73 2002
2217W74 2002
2217W75 2002
2217W76 2002
2217W77 2002
2217W78 2002
2217W79 2002
2217W80 2002
2217W81 2002
2217W82 2002
2217W83 2002
2217W84 2002
2217W85 2002
2217W86
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
75
2002
2217W87 2002
2217W88 2002
2217W89 2002
2217W90 2002
2217W91 2002
2217W92 2002
2217W93 2002
2217W94 2002
2217W95 2002
2217W96 2002
2217W97 2002
2217W98 2002
2217W99 2002
2217W100 2002
2217W101 2002
2217W102 2002
2217W103 2002
2217W104 2002
2217W105 2002
2217W106 2002
2217W107 2002
2217W108 2002
2217W109 2002
Lancement de la campagne APEC.1994 - 2001
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
76
1816W42 Statistiques.
1995 - 1996
2217W68 1994 - 2001
2217W69 1994 - 2001
Appui social individualisé (ASI).Dossiers individuels concernant l'accompagnement d'un public en difficulté sur une durée de 6 mois par un prestataire.
1816W49 Mise en oeuvre.
1992 - 1995
1816W52 Dossiers d'engagement (1992-1995) ; bilans ministériels (1993-1994).
1992 - 1995
Conventions.1993 - 1995
1816W50 1993 - 1995
1816W51 1993 - 1995
2217W7 2000
Dossiers individuels.
1816W47 1996
1816W48 1992 - 1995
2591W2 Echantillon d'1/20ème.Demandes de mesures, renouvellements et évaluations, bilans de fin de mesures (associations ELAN à Strasbourg et ALFA à Metz, institut régional d'ingénierie sociale (IRIS) à Hayange, UDAF de Metz, de Sarreguemines et du bassin houiller, associations Culture et Liberté du bassin houiller, TREMPLIN à Thionville, Fensch Coup de Main à Hayange, centre de formation AEFTI à Forbach, maison des jeunes et de la culture (MJC) à Dieuze).
2004
Dossiers par structures.
2217W1 CFQ, PACT, SESF.
1997
2217W2 CEFOR, union départementale des associations familiales (UDAF) du bassin houiller.
1998
2217W3 SESF, Action sociale et sportive du bassin houiller (ASBH).
1998
2217W4
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
77
Tremplin, Le Relais.1999
2217W5 Association lorraine, adultes, jeunes, interformation (ALAJI), union départementale desassociations familiales (UDAF) de Saint-Avold.
1999
2217W6 Culture et liberté, maisons des jeunes et de la culture (MJC), Le Relais.
1999
2217W8 Culture et liberté, Association lorraine, adultes, jeunes, interformation (ALAJI).
2000
2217W9 Union régionale de l'Association de parents d'enfants déficients auditifs (URAPEDA),Aide.
2000
2217W10 CEFOR.
2000
2217W11 Union des associations familiales (UDAF) du bassin houiller, maisons des jeunes et de laculture (MJC).
2000
2217W12 CFQ.
2000
2217W13 Union départementale des associations familiales (UDAF), CFQ.
2001
2217W14 CFQ.
2001
2217W15 Association lorraine, adultes, jeunes, interformation (ALAJI), Culture et liberté.
2001
2217W16 Aide Forbach, union régionale de l'Association de parents d'enfants déficients auditifs(URAPEDA), union départementale des associations familiales (UDAF), Le Relais.
2001
2217W17 CAP, Culture et liberté dans le bassin houiller.
2001
2591W5 UDAF - TREMPLIN - ALAJI - CULTURE ET LIBERTE - CAP EMPLOI - CIBC 57EST.
1999 - 2003
2591W6 CFQ METZ BORNY - FENSCH COUP DE MAIN - LE RELAIS - ELAN.
2000 - 2003
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
78
2591W7 AEFTI - IRIS - MJC DIEUZE - AIDES LORRAINE NORD - ALFA - CEFOR - AIDEFOLSCHVILLER - AIDE MONDELANGE.
2000 - 2003
Opérations cofinancées par le Fonds social européen (FSE).Conventions, bilans annuels, projets des associations, rapports d'inspection.
2591W63 Culture et Liberté ; Hélice Saulnoise ; ALAJI.
2001
2591W64 Hélice Saulnoise ; ALFA ; Tremplin ; Centre de Formation de Quartier de Borny.
2002 - 2003
2591W65 Culture et Liberté ; AIDES ; ALFA ; Tremplin.
2004
Allocations militaires.Dossiers individuels, soutien de familles.
1986 - 1999
1816W20 1986 - 1999
1816W21 1986 - 1999
1816W22 1986 - 1999
1816W23 1986 - 1999
1816W24 1986 - 1999
1816W25 1986 - 1999
1816W26 1986 - 1999
Logement et hébergement.
1816W179 Résidences sociales.
1991
2180W62 Recensement et améliorations des établissements d'accueil et d'hébergement.Instructions, consultations des services sociaux, statistiques, rapports d'activité (lacunes : 1966-1972).
1962 - 1979
2591W9 Comité restreint de veille sociale pour le plan hivernal.Comptes rendus.
2000 - 2008
Aide et maintien au logement. Compte AML-CORADIF.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
79
1816W78 1987 - 1988
1816W79 1989
1816W80 1989 - 1990
Aides au logement temporaire de type 1 (ALT1).Echantillon chronologique (2001 ; 2005) relatif aux associations d'accompagnement des gens du voyage : conventions, avenants, rapports financiers des structures.
2591W10 AIEM, AMLI.
2001 - 2005
2591W11 FJT MOZART - HORIZON - FOMAL - EMMAUS PELTRE - FJO - LE RELAIS.
2001 - 2005
2591W12 ESPOIR - ATHENES - ARMEE DU SALUT - EMMAUS FORBACH - CCAS HAYANGE.
2001 - 2005
Centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS).
2217W168 Athènes, Armée du salut.Budgets prévisionnels.
2000
2217W169 Union départementale des associations familiales (UDAF), L'Espoir, Le Refuge, Horizon.Budgets prévisionnels.
2000
2217W170 Carrefour, centre mosellan de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes(CMSEA), Le Relais.Budgets prévisionnels.
2000
2217W171 Association d'information et d'entraide mosellane (AIEM).Budgets prévisionnels.
2000
2217W172 Athènes, Armée du salut, Association d'information et d'entraide mosellane (AIEM).Budgets prévisionnels.
2000
2217W173 Athènes, Armée du salut, Gite, Unité de vie transitoire (UVT).Budgets prévisionnels.
2001
2217W174 Tableaux de bord.
1996 - 2000
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
80
2591W4 Schéma départemental Accueil, Hébergement et Insertion (AHI).Dossiers de réunions et documents finaux.
2001 - 2003
1ère génération.1980 - 1989
1816W103 Tome 1.
1980 - 1989
1816W104 Tome 2.
1980 - 1989
1816W105 Tome 3.
1980 - 1989
1816W106 Tome 4.
1980 - 1989
1816W107 Tome 5.
1980 - 1989
Campagnes budgétaires.Budgets primitifs, comptes administratifs.
1988 - 1996
1816W111 Le refuge Sarreguemines.
1988 - 1990
1816W112 Carrefour, Espar (Forbach), Athènes (Thionville), Le Relais (Metz).
1989
1816W113 AIEM.
1989
1816W114 Armée du salut, Association des foyers mosellans d'accueil aux libérés (FOMAL).
1989
1816W115 Refuge, Horizon.
1989
1816W116 Le Refuge.
1980 - 1990
1816W117 UDAF, ATHENES, AIEM.
1990
1816W118 CHRS.
1990
1816W119
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
81
Armée du salut.1990
1816W120 Horizon, Association des foyers mosellans d'accueil aux libérés (FOMAL).
1990
1816W121 Carrefour, Espoir, Le Relais.
1990
1816W122 AIEM.
1990
1816W123 Association des foyers mosellans d'accueil aux libérés (FOMAL).
1991
1816W124 AIEM, Le Relais, Athènes, Le Refuge, Armée du salut, Horizon.
1991
1816W125 Atelier, Horizon, Espoir.
1992 - 1993
1816W126 Comité mosellan de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (CMSEA) - UDAF.
1991 - 1995
1816W127 Le Relais.
1991 - 1993
1816W128 Athènes.
1991 - 1993
1816W129 Association des foyers mosellans d'accueil aux libérés (FOMAL).
1991 - 1993
1816W130 Union départementale des unions familiales (UDAF).
1989 - 1993
1816W131 Association des foyers mosellans d'accueil aux libérés (FOMAL) à Ars-sur-Moselle.
1991 - 1993
1816W132 Association d'information et d'entraide mosellane (AIEM).
1991 - 1993
1816W133 Armée du salut.
1991 - 1993
1816W134 Carrefour.
1991 - 1993
1816W135 CHRS campagne budgétaire.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
82
1992
1816W136 Comité mosellan de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (CMSEA).
1991 - 1992
1816W137 Association d'information et d'entraide mosellane (AIEM).
1993
1816W138 Le Refuge.
1994 - 1995
1816W139 Espoir.
1994 - 1995
1816W140 Carrefour.
1994 - 1995
1816W141 Le Relais.
1994 - 1995
1816W142 Fomal.
1994 - 1995
1816W143 Association d'information et d'entraide mosellane (AIEM).
1994 - 1995
1816W144 CMSEA - CARREFOUR.
1994 - 1995
1816W145 Le Refuge.
1994 - 1995
1816W146 Athènes.
1994 - 1995
1816W147 Armée du salut.
1994 - 1995
1816W148 Horizon.
1994
1816W149 Association d'information et d'entraide mosellane (AIEM).
1994
1816W150 Armée du salut.
1993
2591W18 1999 - 2000
2591W19
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
83
2001 - 2004
2591W51 Dotation complémentaire de fonctionnement.Arrêtés préfectoraux de subventions.
1994 - 2004
Comptes administratifs.1995 - 1996
1816W151 1995
1816W152 1995
1816W153 1995
1816W154 1995
1816W155 1996
1816W156 1996
1816W157 1996
1816W158 1996
Contentieux.1992 - 1995
1816W159 1992 - 1995
1816W160 1992 - 1995
Création.1980 - 1996
1816W108 Centre d'adaptation à la vie active (CAVA) - carrefour.
1980 - 1996
1816W109 AIEM.
1980 - 1996
1816W110 Association des foyers mosellans d'accueil aux libérés (FOMAL).Gîte familial.
1980 - 1996
Comité local pour le logement autonome des jeunes (CLLAJ).
Metz.1988 - 1996
1816W180 1988 - 1996
1816W181 1988 - 1996
1816W182 1988 - 1996
1816W183
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
84
1988 - 1996
1816W184 1988 - 1996
Thionville.1989 - 1998
1816W185 1989 - 1998
1816W186 1989 - 1998
1816W187 1989 - 1998
1816W188 1989 - 1998
Fonds de solidarité logement (FSL).Commissions décentralisées.
1993 - 1995
1816W173 Metz et Sarreguemines.
1993 - 1994
Metz, Château-Salins et Sarrebourg.
1816W174 1994 - 1995
1816W175 1994 - 1995
Sarrebourg.
1816W171 1994
1816W172 1994
Groupement d'intérêt public pour le droit au logement (GIPDAL).Assemblée générale, comptes.
1816W176 1992 - 1996
1816W177 1992 - 1996
1816W178 1992 - 1996
Plan départemental (PDLPD) et actions socio-éducatives liées au logement (ASEL).3e Plan départemental du logement en faveur des personnes défavorisées (1996). Actions socio-éducatives liées au logement (ASEL) (1990-1991).
1816W169 1990 - 1996
1816W170 1990 - 1996
Tutelles et curatelles d'Etat.
1816W204 1980 - 1981
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
85
1816W205 1980 - 1981
1816W206 1982
1816W207 1983
1816W208 1983 - 1984
1816W209 1984
1816W210 1985
1816W211 1988 - 1991
1816W212 1990 - 1991
1816W214 1991 - 1993
1816W215 1993 - 1994
1816W216 1995 - 1996
Tarification des organismes de tutelles (UDAF, ACTIVE, A.T. 57).Echantillon de dossiers : circulaires, budget prévisionnel, campagne budgétaire, synthèse départementale.
2591W60 2007
2591W61 2008 - 2009
Aide sociale à l'enfance (ASE).
2180W49 Foyer d'enfant Saint-Joseph à Metz.Reconstruction : cahier des charges, plans.
1963 - 1964
2304W29 Mortalité infantile parmi les pupilles d'Etat et les enfants assistés.Registre de statistiques annuelles indiquant le nom, l'âge, le statut et la cause du décès.
1931 - 1990
Maison maternelle départementale de l'enfance et foyer de l'enfance de Metz.Transformation de la clinique d'accouchements en jardin d'enfant.
1960 - 1964
2180W47 Projet, procès-verbaux, rapports, contrats d'emprunt.
1960 - 1965
2180W48
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
86
correspondance, permis de construire, plans.1960 - 1966
Arrêtés d'admission, instructions ministérielles.1986 - 1997
1816W199 1986 - 1997
1816W200 1986 - 1997
1816W201 1986 - 1997
1816W202 1986 - 1997
1816W203 1986 - 1997
Dossiers individuels.
1143W1
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
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88
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1144W1
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
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1147W54
1147W55
1147W56
1147W57
Pupilles de l'Etat.Dossiers individuels.
1919, date de naissance - 1971, date de naissance
44W1 - 44W73 Personnes nées entre 1919 et 1929.
44W1
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
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44W74 - 44W82 Personnes nées en 1930.
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44W83 - 44W96 Personnes nées en 1931.
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44W97 - 44W153 Personnes nées entre 1919 et 1935.
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44W154 - 44W199 Personnes nées entre 1930 et 1939.
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44W200 - 44W263 Personnes nées entre 1926 et 1947.
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44W483
44W484
44W485
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44W491
44W492
44W493
44W494
44W495
44W496
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44W506
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44W508
44W509
44W510 - 44W544 Personnes nées entre 1949 et 1971.
44W510
44W511
44W512
44W513
44W514
44W515
44W516
44W517
44W518
44W519
44W520
44W521
44W522
44W523
44W524
44W525
44W526
44W527
44W528
44W529
44W530
44W531
44W532
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
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44W533
44W534
44W535
44W536
44W537
44W538
44W539
44W540
44W541
44W542
44W543
44W544
Aide à la famille.
Fonds spécial de l'union nationale des associations familiales (UNAF) et union régionale des associations familiales(URAF).
1816W277 1983 - 1996
1816W278 1983 - 1996
Colloques Année internationale de la famille.1996 - 2000
1816W264 1996 - 2000
1816W265 1996 - 2000
Conseil conjugal.
2217W175 Planning familial.
1993 - 2004
Conseil de famille.Composition, procès-verbaux de réunions, délibérations.
1996 - 1997
1816W197 1996 - 1997
1816W198 1996 - 1997
Economie sociale et familiale.
1816W315 Forum de la vie associative.
1999
1816W316 Service d'économie sociale et familiale (SESF).
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
112
Activités.1986 - 1992
1816W317 Formation des bénévoles.Circulaires, projets.
1986 - 1991
2180W42 Formation.
1956 - 1973
Formation des travailleuses familiales.Construction et ouverture d'un centre et d'une école Metz : instructions, correspondance, rapports d'architecte, avant-projets, projets, plan (1956-1965).
Enseignement ménager.Relations des services d'action sociale avec le Centre d'économie sociale et familiale et les organismes de formation : instructions, correspondance, rapports d'activités du service des conseillères ménagères, statuts, assemblées générales et conseil d'administration (1969-1973).
2180W43 Instructions, correspondance, protocoles d'accords, rapports d'activités, procès-verbaux descommissions départementales, conventions, brochures.
1975 - 1982
Subventions aux associations d'aide familiale à domicile.Correspondance, budgets prévisionnels, rapports d'activité, procès-verbaux.
1974 - 1984
2180W45 Aide aux mères de familles (AFM) (1976-1986) ; Association populaire de l'aidefamiliale correspondance(APAF) (1975-1984) ; Aide familiale à domicile (AFAD)(1980-1986).
1975 - 1986
2180W46 Travailleuses familiales (1969-1985).
1969 - 1985
Petite enfance.Actions innovantes.
2180W50 Garderies et maternités.Réévaluation des subventions : correspondance, instructions, rapports des commissions de surveillance, documentation.
1984 - 1985
Actions innovantes.
1816W213 1991 - 1992
1816W217 Crédits d'investissements.
1995 - 1996
2217W43 1997
2217W44 1998 - 1999
2217W45 Petits déjeuners pédagogiques.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
113
Décisions (1998-2001), appels à projets (2000-2001).1998 - 2001
Réseaux d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP).Promoteurs, textes, dispositif, crédits.
2217W117 Promoteurs, textes.
1999
2217W118 Promoteurs, textes.
1999
2217W119 Promoteurs, textes.
1999
2217W120 Promoteurs, textes.
2000
2217W121 Promoteurs, textes.
2000
2217W122 Promoteurs, textes.
2000
2217W123 Promoteurs, textes.
2001
2217W124 Promoteurs, textes.
2001
2217W125 Promoteurs, textes.
2001
2217W126 Promoteurs, textes.
2001
2217W127 Promoteurs, dispositifs, crédits.
2002
2217W128 Promoteurs, dispositifs, crédits.
2002
2217W129 Promoteurs, dispositifs, crédits.
2002
2217W130 Promoteurs, dispositifs, crédits.
2002
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
114
2217W131 Promoteurs, dispositifs, crédits.
2003
2217W132 Promoteurs, dispositifs, crédits.
2003
2217W133 Promoteurs, dispositifs, crédits.
2003
2217W134 Promoteurs, dispositifs, crédits.
2003
2217W135 Promoteurs, dispositifs, crédits.
2003
2217W136 Promoteurs, dispositifs, crédits.
2003
Demandes de subventions.Echantillon numérique d'1/20e des dossiers individuels : formulaires de demandes, budgets, bilan d'activités, etc.
2591W24 Association Emergence à Thionville, Yutz et Terville (2004) ; centre social et culturelRaymond Banas à Moyeuvre-Grande (2004) ; association ESCAL à Behren-lès-Forbach(2004) ; comité d'action sociale et culturelle à Yutz (2005) ; centre socioculturel àSarreguemines (2010).
2004 - 2010
2591W25 Centre social Louise Michel à Guénange (2005) ; associations familiales catholiques àMetz (2005) ; centre d'animation sociale et culturelle Goerges Lacour (2006) ; associationEmergence à Thionville (2006) ; association Les Marmots à Moyeuvre-grande (2006) ;association Marelle (2010).
2005 - 2010
2591W26 Association départementale en faveur des immigrés (ADEFI) à Metz (2007) ; comitémosellan de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (CMSEA) à Metz,secteur de Woippy (2009) ; CMSEA à Metz, secteur de talange (2007) ; associationEspace Rencontre à Thionville (2010) ; collège Jean Moulin à Uckange (2010) ; uniond'action sociale et familiale à Fameck (2009) ; maison des jeunes et de la culture deMetz-Borny (2010).
2007 - 2010
Dispositif.Comptes rendus des comités de pilotages, tableaux de suivi des dispositifs, engagement des crédits, conventions, etc.
2591W20 2000 - 2002
2591W21 2004 - 2005
2591W22 2005 - 2006
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
115
2591W23 2007
Scolarité.
Assiduité.
2217W138 2003 - 2004
Contrat local d'accompagnement scolaire (CLAS).Promoteurs : associations.
2591W28 Echantillon numérique d'1/20e des dossiers : formulaires de demandes, budgets, biland'activités, etc.MJC Patrotte à Metz : centre social et sportif de la MJC et école Jean Moulin à Metz (2004) ; ADEFI Sarrebourg : école les Primevères à Sarrebourg (2004) ; Planète Lecture à Metz : écoles primaires de Metz-Borny, centre culturel de Borny, écoles de Woippy-Saint-Eloy (2005) ; Ville de Rombas : écoles primaires de la commune et foyer social (2005).
2004 - 2005
2591W29 Echantillon numérique d'1/20e : formulaires de demandes, budgets, bilan d'activités, etc.AISF Fameck : local route de Thionville à Fameck, gymnase Schweitzer à Fameck, local avenue de Metz à Fameck (2005) ; ADEFI Metz : école Schuman, école Jules Ferry, centre social Maroc et antenne locale à Creutzwald (2005) ; ESCAL Maison des Associations à Behren-lès-Forbach : centre commercial IV, centre socio-familial à Behren (2005) ; APS-IS Metz : centre social Champagne à Metz-Borny (2005) ; Association des Jeunes de Borny : école Maurice Barrès (2006).
2005 - 2006
2591W30 Echantillon numérique d'1/20e des dossiers : formulaires de demandes, budgets, biland'activités, etc.Centre Social Jean Morette Fameck : centre P'tiot Morette (2006) ; CLIFF : centre de loisirs et d'informations aux familles à Forbach (2006) ; ESCAL : centre social Joliot Curie et espace social et culturel d'animation et de loisirs à Behren (2006) ; CASC à Metz : centre d'animation culturelle et sociale Georges Lacour de Metz (2008) ; CGCS Metz-Borny : centre social Champagne Borny et centre social Petit Bois Borny (2007).
2006 - 2009
2591W31 Echantillon numérique d'1/20e des dossiers : formulaires de demandes, budgets, biland'activités, etc.Association des jeunes de Borny : local boulevard de Provence à Borny (2008) ; CMSEA Woippy : centre social et foyer Saint-Eloy (2007) ; Association des Parents d'Eleves du Haut Plateau Amanvillers : école primaire à Amanvillers (2007) ; Association La Moisson à Florange : local Ste-Agathe, espace culturel La Passerelle à Florange (2008) ; Association d'intervention sociale de la Fensch à Fameck : maison de quartier, espace de vie et d'animation à Fameck (2008) ; Association Réussir Ensemble à Yutz : bibliothèque et école primaire Pasteur à Yutz, l'Escale à Yutz.
2007 - 2008
2591W32 Echantillon numérique d'1/20e : formulaires de demandes, budgets, bilan d'activités, etc.Centre social et culturel de Thionville-Est "Le Lierre" : salle polyvalente, bibliothèque, école des Basses Terres, espace mulimédia à Thionville (2008) ; Association
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
116
Départementale En Faveur des Immigrés à Metz : école Scuman, centre social Maroc, école Jules Ferry, antenne locale de l'ADEFI, école Schweitzer à Creutzwald (2008) ; centre social "Les Troënes" à Forbach : foyer Mille Clubs du Bruch, centre social les Troënes (2008) ; Association d'Action Sociale et Sportive du Bassin Houiller de Cocheren : centre social ASBH Le Foyer à Freyming-Merlebach, centre social Les Peupliers à Creutzwald, espace jeunes à Petite-Rosselle, groupe scolaire à Faulquemont, collège Nicolas Untersteller à Stiring-Wendel, école du Vieux-Stiring à Stiring-Wendel (2008) ; MJC de Dieuze : salle Jacques Prévert à Dieuze (2008).
2008
Bassin sidérurgique et secteur de Metz.2001 - 2002
2217W58 2001 - 2002
2217W59 2001 - 2002
Circulaire, dispositif, crédits.2000
2217W53 2000
2217W54 2000
2217W55 2000
2217W56 2000
2217W57 2000
2217W64 2003 - 2004
2217W65 2003 - 2004
2217W66 2003 - 2004
2217W67 2003 - 2004
2591W27 Dispositif.Comptes rendus de réunions, tableaux de suivi des dispositifs, etc.
2004 - 2006
Dispositif, crédits, bassin sidérurgique et bassin houiller.2002 - 2003
2217W60 2002 - 2003
2217W61 2002 - 2003
2217W62 2002 - 2003
2217W63 2002 - 2003
Aide aux jeunes.
1816W245 Point accueil écoute jeunes (PAEJ).
1996 - 1998
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
117
1816W246 Jeunes.Conventions de financement.
1991 - 1992
Opération ville-vacances ou opérations prévention été (OPE).
1816W94 OPE (Opération prévention été).Subventions.
1989 - 1990
1816W95 OPE (Opération prévention été).Subventions.
1990
1816W96 OPE (Opération prévention été).Subventions.
1991
1816W97 OPE (Opération prévention été).Subventions.
1991
1816W98 OVV (Opération ville vacances).Opérations.
1991
1816W99 OPE (Opérations prévention été).Rapports.
1991 - 1996
1816W100 OPE (Opérations prévention été).Etats liquidatifs.
1992 - 1994
Bilans des actions, subventions, relevés de décisions.
2217W35 1992
2217W36 1992
2217W37 1993
Engagement, bilans qualitatifs et quantitatifs, évaluation.Thionville, Metz et toutes zones de Moselle.
2217W38 1994
2217W39 1994
2217W40
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
118
1994
2217W41 1994
2217W42 1994
Forbach.Fiches d'instructions.
1992 - 1994
1816W101 1989 - 1996
1816W102 1989 - 1996
Actions de santé jeunes.1990 - 1998
1816W252 Textes.
1990 - 1991
Subventions.
1816W253 1990 - 1998
1816W254 1990 - 1998
Education surveillée.Prévention de la délinquance.
2180W51/2 Délinquance juvénile.Procès-verbaux, rapport de colloque.
1983 - 1985
2304W10 Service d'éducation en milieu ouvert ; foyer de semi-liberté "L'espoir lorrain" àArs-sur-Moselle ; centre de formation professionnelle des orphelins apprentis de Guénange; établissement "Bon pasteur" à Metz-Borny ; centre de rééducation "Moissons nouvelles" àBoulay.
1961 - 1980
2304W11 Village SOS à Marange-Silvange ; Service de placement familial spécialisé du comitémosellan de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (CMSEA) ; Foyer "Larésidence" à Metz.
1965 - 1979
2304W12 Centre de rééducation "Moissons nouvelles" à Rémilly.
1971 - 1973
2304W14 Home de semi-liberté "La passerelle" au Ban-Saint-Martin ; service d'orientation et d'actionéducative ; service d'observation en milieu ouvert et consultation d'orientation éducative.
1972 - 1984
2304W15
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
119
Foyer de jeunes travailleurs à Thionville : prix de journée, budget prévisionnel ; foyer dejeunes "Moissons nouvelles" à Woippy ; service d'éducation en milieu ouvert.
1966 - 1969
2304W16 Service social d'action éducative (SSAE).Budget géré par le Comité mosellan de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (CMSEA).
1967 - 1970
2304W17 Service social d'action éducative à Metz, Sarreguemines, observation en milieu ouvert,consultation d'orientation éducative.
1966 - 1978
Clubs de préventions.Correspondance, études du milieu, rapports d'activités, projets pédagogiques, budgets prévisionnels, demandes d'agréments, rapports sur le travail en prévention spécialisée.
1973 - 1984
2180W52 Farébersviller (1980-1984).
1980 - 1984
2180W53 Forbach, Guénange, Hayange # Silvange # Konacker (1978-1983).
1978 - 1983
2180W54 Clubs de Metz : Le Soleil Dominerait (LSD) ; Association de prévention spécialisée(APS) ; APS Boileau (1976-1983).
1976 - 1983
2180W55 Club de Metz-Ville (1978-1983) ,route de Magny (1981-1983) ; Moyeuvre-GrandeFroidcul (1978-1983) .
1978 - 1983
2180W56 Clubs de Thionville : Cote des roses et Thionville-Centre (1973-1983). .
1973 - 1983
2180W57 Woippy (1976-1983).
1976 - 1983
2304W13 Thionville, Metz-ville, Metz-Borny, Sarreguemines, Hagondange, Fameck,Audun-le-Tiche.
1978 - 1984
Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP).
2591W1 Décisions, procès-verbaux et comptes rendus de réunions du groupe technique régional,bilans budgétaires, ciculaires, etc.
2005 - 2008
Centres sociaux.
2217W28 Mariénau, Arc en Ciel, Pioche, ATL Thionville, Les Grands Chênes, ADAC'S.
1993 - 2004
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
120
2217W29 CT régional.
1993 - 2004
Associations.
2217W30 1993 - 2004
2217W31 1993 - 2004
2217W32 1999 - 2003
2217W33 1999 - 2003
2217W34 1999 - 2003
Foyers de jeunes travailleurs (FJT).
1816W218 Circulaires (1971-1984) ; dossiers (1983-1989).
1982 - 1989
1816W219 1980 - 1983
1816W220 1990 - 1991
1816W221 1992
1816W222 1992
1816W223 1993
1816W224 1993
1816W225 1994
1816W226 1995
1816W227 1980 - 1996
1816W228 1980 - 1996
1816W229 FONJEP UFJT Thionville.
1992
1816W230 FJT Metz - Sainte-Constance. Carrefour Les Saules. FJT rue Georges Ducrocq.
1990 - 1991
2217W18 Foyer de jeunes travailleurs et foyer du jeune ouvrier à Metz.
1997
2217W19 Mozart à Metz, foyer du jeune ouvrier à Metz, Sainte-Constance, Mermoz à Thionville.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
121
1997 - 1998
2217W20 Foyer de jeunes travailleurs Carrefour à Metz.
1999
2217W21 Foyer de jeunes travailleurs Georges Ducrocq à Metz, Mermoz à Thionville, MozartMetz.
2000
2217W22 Foyer de jeunes travailleurs Georges Ducrocq à Metz, Mozart Metz, Sainte-Constance.
2001
2217W23 2002
2217W24 2002
2217W25 2003
2217W26 2003
2217W27 1998 - 2004
Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ).
2217W176 Avenants, conventions, projets.
1994 - 2001
2591W13 Bilans d'activités, comptes rendus des comités de pilotage.
1994 - 2005
2591W14 Missions locales.Conventions, rapports d'activités des associations, bilans et statistiques, classés par structure.
2000 - 2005
Comités locaux d'aide aux jeunes (CLAJ).
1816W242 Metz, Thionville et Sarreguemines.
1990 - 1993
1816W243 Bassin Houiller.
1990 - 1993
1816W244 Textes et mise en oeuvre.
1989 - 1996
Instructions ministérielles.1990 - 1998
1816W231 1990 - 1998
1816W232 1990 - 1998
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
122
1816W233 1990 - 1998
1816W234 1990 - 1998
1816W235 1990 - 1998
Relevés de commissions.Dossiers individuels.
1994 - 1998
1816W236 1994 - 1998
1816W237 1994 - 1998
1816W238 1994 - 1998
1816W239 1994 - 1998
Urgences.1996 - 1998
1816W240 1996 - 1998
1816W241 1996 - 1998
Jeunes en difficultés.Subventions.
1992 - 1997
1816W249 1992 - 1997
1816W250 1992 - 1997
1816W251 1992 - 1997
Réseaux associatifs jeunes.1990 - 1991
1816W247 1990 - 1991
1816W248 1990 - 1991
Aide aux personnes âgées.
1822W104 Personnes âgées.Semaine nationale (1990). Comité d'entente (1991-1999).
1990 - 1999
2180W65 Plan départemental pour l'hébergement des personnes âgées.Subventions d'équipement : comptes rendus des commissions interdépartementales.
1961 - 1971
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
123
2180W66 Rapports du conseil général sur les plans d'aides, subventions d'équipement et crédits,instructions.
1975 - 1978
2180W67 Logements à Rosselange.Construction et équipement d'appartements : instructions, procès-verbaux, correspondance, avant-projets, devis, plan.
1960 - 1965
Associations d'aide aux personnes âgées.Financements des emplois d'auxiliaires de vie.
1992 - 1996
1816W259 1992 - 1996
1816W260 1992 - 1996
1816W261 1992 - 1996
1816W262 1992 - 1996
1816W263 1992 - 1996
Comité départemental des retraités et personnes agées de la Moselle (CODERPA).
1816W255 Textes, arrêtés, règlements, bureaux.
1982 - 1992
1816W256 Textes, arrêtés, règlements, bureaux.
1982 - 1992
1816W257 Textes, arrêtés, règlements, bureaux.
1982 - 1992
1816W258 Financements, conventions.
1990 - 1993
2216W188 Année internationale des personnes âgées.Projet, labellisation.
1999
2216W189 Année internationale des personnes âgées.Projet, labellisation.
1999
2216W190 Assemblées plénières.
1991 - 1993
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
124
2216W191 Assemblées plénières.
1995 - 1996
2216W192 Assemblée plénière.
2001
2216W193 Assemblée plénière.
2003
2216W194 Renouvellement des membres.
1992
2216W195 Renouvellement des membres.
1995
2216W196 Renouvellement des membres.
2003
2216W197 Réunions du bureau.
1993 - 1997
2216W198 Réunions du bureau.
2000
2216W199 Réunions du bureau.
2001 - 2002
2216W200 Réunions du bureau.
2003
2216W201 Réunions du bureau.
2004
2216W202 Commission de maltraitance, crédits d'action sociale et auxiliaire de vie.
1997 - 1998
2216W203 Documentation.
Aide aux personnes handicapées.
2304W18 Enquête statistique sur la réinsertion des handicapés de 15 à 55 ans.Enquête conduite par la commission d'orientation des infirmes.
1956 - 1978
Lutte contre la prostitution et les violences faites aux femmes.
2591W46
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
125
Association AIDES LORRAINE NORD.Rapports d'activité de l'association, arrêtés de subvention, création d'un dispositif d'accueil sécurisé, actions innovantes dans l'insertion des personnes prostituées.
1999 - 2004
2591W47 Association du MOUVEMENT DU NID.Rapports d'activité de l'association, arrêtés de subvention, création d'un dispositif d'accueil sécurisé, actions innovantes dans l'insertion des personnes prostituées.
1999 - 2004
2591W48 Comités de pilotage.Circulaires, comptes rendus de réunions, appels à projets, protocoles.
1997 - 2004
Politique en faveur des populations étrangères.
1822W134 Office des migrations internationales des étrangers autorisés à résider en France pour raisons desanté.
1989 - 1997
2591W8 Financement des associations d'accompagnement couvrant la prise en charge des personnesprovenant du Kosovo.Conventions, arrêtés de subvention, rapports d'activité des structures, bilans financiers.
1999 - 2000
2591W52 Plan départemental d'accueil des primo-arrivants (PDA), plan national d'action pour l'inclusionsociale.Document final et comité de pilotage pour le PDA.
2004
Demandeurs d'asile.
1816W272 Collectif d'accueil des solliciteurs d'asile de la Moselle (CASAM).
1992 - 1996
1816W275 Centre d'accueil éclaté.
1987 - 1992
1816W276 Demandeurs d'asile Albanais.
1991
Hébergement.Centres d'accueil : textes, budgets.
1991
1816W273 1991
1816W274 1991
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
126
Familles d'immigrés.
1816W189 Programme logement des immigrés.
1992 - 1998
1816W269 Avis à la préfecture. Office des migrations internationales (OMI).
1989 - 1991
1816W270 Enquêtes OMI - Régularisation.
1995
1816W271 Recours.
1998
Actions de lutte contre l'illettrisme.1990 - 1998
1816W191 1990 - 1996
1816W192 1990 - 1996
1816W193 1990 - 1996
1816W194 1990 - 1996
2217W49 1997 - 1998
2217W50 1997 - 1998
2217W51 1997 - 1998
2217W52 1997 - 1998
Formation linguistique des réfugiés.Circulaires, conventions, crédits, projets.
1997 - 2003
2217W46 1997 - 2003
2217W47 1997 - 2003
2217W48 1997 - 2003
Plan départemental d'accueil des familles rejoignantes.Regroupement familial : textes, mise en oeuvre.
1816W266 1985 - 1993
1816W267
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
127
1985 - 1993
1816W268 1985 - 1993
Mutuelles.
Documents généraux.
1816W289 Procès-verbaux de réunions, constitution du comité (1947). Activité : frais de fonctionnement(1998). Listes, répertoires (1954-1978).
1947 - 1998
Elections.
1816W301 1969 - 1977
1816W302 1973
1816W303 1982
1816W304 1987
1816W305 1993
1816W306 1993
Réglementation.Textes de base.
1975 - 1984
1816W279 1975 - 1984
1816W280 1975 - 1984
1816W281 1975 - 1984
2217W201 Lois, ordonnances, circulaires (1948-2003). Code de la mutualité, tenue de la comptabilitédes organismes de mutualité (1979-1997).
1948 - 2003
2217W203 Annexes générales, guide de contrôle des mutuelles et institutions de prévoyance volume 2.
1994
Statistiques.
Comptes rendus, statistiques.1970 - 1985
1816W282 1970 - 1985
1816W283 1970 - 1985
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
128
1816W284 1970 - 1985
1816W285 1970 - 1985
1816W286 1970 - 1985
2217W202 Formulaires vierges des états statistiques annuels (1987-1998). Etats récapitulatifs desmodifications apportées (1970-2000). Informations statistiques et financières sur lamutualité (1988-1996). Liste des mutuelles répertoriées par la DDASS (1984-2001).
1970 - 2001
Statistiques nationales.1970 - 1982
1816W287 1970 - 1982
1816W288 1970 - 1982
Dossiers par organismes.
2217W179 Mutuelle des cheminots de la région de Metz.Statuts, assemblées générales, arrêtés.
1975 - 1988
2217W182 Société mutuelle du personnel du centre hospitalier spécialisé (CHS) de Lorquin.Statuts, assemblées générales.
1960 - 2001
2217W186 Mutuelle du personnel technique du Républicain lorrain de Metz (1961-2000). Sociétémutualiste des médecins du département de la Moselle (1956-1992).Statuts, assemblées générales.
1956 - 2000
2217W187 Caisse mutuelle et sociale du personnel de la régie des transports en commun de la régionmessine (TCRM) (1952-2004). Mutuelle Trans-Fensch de Florange (1970-1994).Statuts, assemblées générales.
1952 - 2004
2217W191 Mutuelle Accidents des élèves de Moselle.Statuts, assemblées générales, règlements.
1966 - 2004
2217W192 Société mutuelle des sapeurs-pompiers professionnels de Metz (1946-1997). Espace mutualistede Thionville (1996-1998). Centre d'optique et d'acoustique de Sarreguemines (1997). MutuelleRetraite des instituteurs et fonctionnaire de l'éducation nationale de Noisseville (1948-2000).Statuts, assemblées générales.
1946 - 2000
2217W193
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
129
Mutuelle de retraite des anciens combattants et victimes de guerre de Lorraine (1946-2002).Union départementale des mutuelles de France en Moselle (1987-1999). Société mutualiste deFORCAST Thionville (1950-1996).Statuts, assemblées générales.
1946 - 2002
2217W194 Centre de santé dentaire de Thionville (1995-2002). Clinique dentaire de Metz de la mutualitéde Moselle (1981-2002).Convention, statuts, règlement.
1981 - 2002
2217W195 Centre d'optique et d'audioprothèse mutualiste de Metz (1982-2000). Mutuelle de l'Institut derecherches sidérurgiques (IRSID) de Maizières-lès-Metz.Statuts, assemblées générales, convention.
1964 - 2000
2217W196 Union technique de prévoyance mutualiste de Hayange (1990-2000). Mutuelle nationale despersonnels forestiers agricoles et assimilés (1998). Mutuelle du Pays Haut de Longwy.Statuts, assemblées générales, règlement.
1990 - 2002
2217W197 Mutuelle du personnel des organismes de sécurité sociale de la Moselle à Metz.Statuts, assemblées générales, statistiques, comptes financiers.
1955 - 2002
2217W198 Mutualité de la Moselle.Statuts, règlements.
1949 - 2000
2217W199 Mutuelle de la plateforme industrielle de Dieuze (1975-2002). Mutuelle du personneladministratif de l'Union régionale des sociétés de secours minières de l'est (URSSME) deCharleville-sous-Bois (1990-1991).Statuts, assemblées générales.
1975 - 2002
2217W200 Association pour le développement de l'épargne retraite européenne (AERE) (1988). Caissed'entraide médicale du bassin houiller lorrain, Coup de pouce (1990-1991). Union techniquede prévoyance de Moselle (1994). Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM) (1998).Comité départemental de coordination de la mutualité (1990-1995). Conseil supérieur de lamutualité (1987-1993).
1987 - 1998
Caisse interprofessionnelle maladie accidents (CIMA).Statuts, comptes d'activités, statistiques, assemblées générales, conseils d'administration.
2217W180 1967 - 1989
2217W181 1990 - 2003
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
130
Caisse mutuelle complémentaire et d'action sociale (CMCAS) d'Electricité de France - Gaz de France (EDF-GDF).
2217W183 Metz Lorraine.Arrêtés, règlement, divers.
1948 - 1999
2217W184 Régie de l'Usine d'électricité de Metz (UEM).Règlement, rapport financier, assemblées générales.
1948 - 2003
2217W185 Thionville section locale de sécurité sociale.Statuts, règlement, assemblées générales, compte de résultat.
1948 - 2003
Mutuelle complémentaire de la Moselle (MUCIM).Statuts, assemblées générales, arrêtés, statistiques.
2217W177 1955 - 1989
2217W178 1990 - 2004
Mutuelle de Moselle.Radiation.
1946 - 1991
1816W297 1946 - 1991
1816W298 1946 - 1991
1816W299 1946 - 1991
1816W300 1946 - 1991
Mutuelle interentreprises du personnel des aciéries et laminoirs de Lorraine (SOMILOR).Statuts, règlements, statistiques, assemblées générales, bilans financiers.
1946 - 2003
2217W188 1946 - 2003
2217W189 1946 - 2003
2217W190 1946 - 2003
Fusions et dissolutions.1975 - 2001
1816W290 1975 - 1985
1816W291 1980
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
131
1816W292 1980 - 1984
1816W295 Mutuelle familiale de Metz.
1997
1816W296 Mutuelle familiale de Metz.
2000 - 2001
Mutuelle des chemins de fer de la région de Metz.1997
1816W293 1997
1816W294 1997