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Équipage, gouvernail et règles de navigation Les rôles et responsabilités des membres d’un conseil d’administration 1 Présentation aux administrateurs et bénévoles – Réseau associatif FFT

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Page 1: Équipage, gouvernail et règles de navigation Les rôles et responsabilités des membres dun conseil dadministration 1 Présentation aux administrateurs et

Équipage, gouvernail et règles de navigationLes rôles et responsabilités des membres d’un conseil d’administration

1Présentation aux administrateurs et bénévoles – Réseau associatif FFT

Page 2: Équipage, gouvernail et règles de navigation Les rôles et responsabilités des membres dun conseil dadministration 1 Présentation aux administrateurs et

Plan de présentation

• L’équipage : Le C. A. comme équipe!• « Quiz » • Les règles de navigation : Les rôles et

responsabilités! • Le gouvernail : L’importance de la vision et de la

planification!

Présentation aux administrateurs et bénévoles-Réseau associatif FFT 2

Page 3: Équipage, gouvernail et règles de navigation Les rôles et responsabilités des membres dun conseil dadministration 1 Présentation aux administrateurs et

L’ÉQUIPAGE

Présentation aux administrateurs et bénévoles- Réseau associatif- FFT 3

Page 4: Équipage, gouvernail et règles de navigation Les rôles et responsabilités des membres dun conseil dadministration 1 Présentation aux administrateurs et

L’équipage

• Être seul dans une barque, c’est :– Être autonome et indépendant – Pouvoir décider seul où aller, selon ses goûts et intérêts – Suivre son propre rythme – Changer plus vite de direction

Présentation aux administrateurs et bénévoles- réseau associatif- FFT 4

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L’équipage

• Être tous dans le même bateau, c’est :– La possibilité de relever de plus gros défis! – Travailler collectivement! – Voyager plus lentement, mais aller plus loin!

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L’équipage

• Il faut des conditions pour naviguer efficacement en équipe. – Avoir des buts communs (aller dans la même direction)– Répartir le travail (tous ramer)– Planifier les actions et faire les suivis (ramer en même

temps)– Avoir un bon climat de travail (avoir de bonnes relations,

se respecter) – Respecter des règles à bord (responsabilités des

administrateurs, discipline dans les réunions)

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Page 7: Équipage, gouvernail et règles de navigation Les rôles et responsabilités des membres dun conseil dadministration 1 Présentation aux administrateurs et

LES RÈGLESDE NAVIGATION

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Les règles de navigation

« Quiz »

« Vrai ou faux sur le rôle d’administrateur »

Présentation aux administrateurs et bénévoles-Réseau associatif-FFT 8

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Les règles de navigation

1. L’AGA est reconnue au regard de la loi comme l’entité responsable et redevable des activités d’un organisme.

Vrai Faux

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Le conseil d’administration est l’instance décisionnelle et c’est celle-ci qui est habilitée par les lois à prendre un certain nombre de décisions stratégiques!

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2. Chaque administrateur est responsable, avec ses coadministrateurs, des décisions du conseil d'administration, à moins qu'il n'ait fait consigner sa dissidence au procès-verbal des délibérations ou à ce qui en tient lieu.

Vrai Faux

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Au regard de la loi, le C. A. est considéré comme un tout. Les administratrices et administrateurs prennent les décisions et agissent au nom de l’organisme.

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3. Les administrateurs peuvent être personnellement et conjointement responsables des gestes posés par l’organisation qui seraient contraires à sa charte.

Vrai Faux

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Vous être les mandataires de votre organisme et il faut prendre ce rôle au sérieux, respecter la loi et les règlements en vigueur, notamment ceux de l’organisme et de la fédération.

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4. Les administrateurs doivent s’assurer qu’ils ont toute l’information requise avant de prendre une décision afin d’éviter de faire des erreurs.

Vrai Faux

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L'administrateur doit agir avec prudence et diligence. (Article 322, Code civil)Les membres du C. A. ont le devoir d’aller chercher l’information nécessaire avant de prendre leur décision et, s’il y a erreur, ils ne peuvent pas se déresponsabiliser en disant qu’ils n’ont pas eu l’information.

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5. Quand un administrateur siège au conseil d’administration de la fédération, il doit prendre les décisions dans le meilleur intérêt de l’association qu’il représente.

Vrai Faux

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Les décisions doivent être prises dans l’intérêt de la communauté (l’ensemble des francophones des TNO) et dans le respect de la mission de la FFT.

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• La notion du double rôle d’une présidence d’organisme

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Organisme Organisme

locale territoriale

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Les règles de navigation

• Un principe de gouvernance qui s’applique à la FFT

« On retrouve, au conseil d’administration de nombreuses associations, des représentants de telle ou telle catégorie de personnes. Ce terme représentant est souvent mal compris. En effet, il ne peut pas être pris au pied de la lettre. Ce terme désigne davantage un collège électoral précis, qui permet de déterminer la composition d’un conseil d’administration. (…) À partir de ce moment, cette personne cesse d’être le représentant de son groupe d’origine et devient un administrateur de plein titre de l’organisation. Sa loyauté n’est plus, et ne devrait plus être, envers ce collège électoral, mais bien envers l’organisme dont il est devenu responsable personnellement et solidairement avec ses collègues administrateurs. Le Code civil est clair à ce sujet. »

Malenfant, Roméo. (1999)

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• Le dilemme d’une fédération « La solidarité est ainsi à deux niveaux : le représentant doit être

solidaire avec les décisions de son groupe d’origine, mais il doit également être solidaire du conseil de la fédération. Comment faire face à cette double solidarité? D’abord, il doit être conscient de cette double solidarité. Cette conscientisation l’aidera à ne pas demander à son groupe d’origine de lui donner des mandats fermés, c.-à-d. avec lesquels il n’a aucune latitude. Un mandat fermé, pour un représentant, est une approche de non-négociation, une approche qui refuse le dialogue et qui refuse d’accepter a priori qu’il peut arriver que des intérêts supérieurs puissent amener des changements plus lents, ou rendre certains changements impossibles à court terme. (… ) »

Malenfant, Roméo. (1999)

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Les règles de navigation

6. À l’extérieur du conseil d’administration, un administrateur peut dire qu’il n’a pas voté en faveur d’une décision lorsqu’il juge que cette décision était profondément contraire à sa pensée.

Vrai Faux

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Un administrateur doit agir avec honnêteté et loyauté dans l'intérêt de la personne morale. (Article 322, Code civil)

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7. L’administrateur de l’association a le privilège d’utiliser l’information reçue afin de l’utiliser prioritairement pour sa propre entreprise.

Vrai Faux

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L'administrateur ne peut confondre les biens de la personne morale avec les siens; il ne peut utiliser, à son profit ou au profit d'un tiers, les biens de la personne morale ou l'information qu'il obtient en raison de ses fonctions, à moins qu'il ne soit autorisé à le faire par les membres de la personne morale. (Article 323, Code civil)

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8. Les administrateurs doivent transmettre à leurs membres locaux toutes les informations qu’ils reçoivent dans le cadre de leur fonction.

Vrai Faux

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Un administrateur ne peut divulguer des renseignements déclarés confidentiels, notamment des renseignements personnels concernant un individu ou pour des fins de stratégie (ex. : négociation avec des entités).

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9. Un administrateur possédant des parts ou des intérêts dans une entreprise ne peut prendre part à une décision du conseil d’administration concernant cette entreprise.

Vrai Faux

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L'administrateur doit éviter de se placer dans une situation de conflit entre son intérêt personnel et ses obligations d'administrateur. (Article 324, Code civil)

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10. Parmi les habiletés ci-dessous, cochez celles qu’on attribue habituellement au rôle d’administrateur et d’administratrice.

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Habiletés

Donner l’exemple Faire preuve d’ouverture d’esprit

Faire confiance et savoir écouter Savoir s’affirmer fermement

Être solidaire et loyal Remplir ses engagements

Savoir défendre ses intérêts Être visionnaire

Donner l’exemple Faire preuve d’ouverture d’esprit

X

X

X

X

X

X

X

X

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LEGOUVERNAIL

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Page 23: Équipage, gouvernail et règles de navigation Les rôles et responsabilités des membres dun conseil dadministration 1 Présentation aux administrateurs et

Le gouvernail

• Préciser notre vision, c’est se dire où nous souhaitons être dans quelques années. Concrètement, une vision :– sert à déterminer des cibles qui sont partagées par tous;– indique vers quoi doivent tendre tous nos efforts;– facilite la formulation de nos orientations pour l’avenir;– permet d’établir des priorités dans nos actions;– permet de mieux utiliser les ressources disponibles.

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Avoir une vision commune : Un élément indispensable!

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Le gouvernail

• Une boussole pour garder le cap!

« Une vision sans action n’est qu’un rêve. L’action sans vision ne fait que passer le temps. Vision et action conjuguées peuvent changer la face du monde. » (JoëlBarker )

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• Il faut bien planifier nos actions pour atteindre nos cibles!

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S’HABILITER POUR LES NOUVEAUX VOYAGES!

En guise de conclusion…

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