engins-terrassement_vérifications-periodiques

8/14/2019 Engins-terrassement_vrifications-periodiques

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Ralisation des vrifications

gnrales priodiquesEngins de chantier(Matriels utiliss pour battage, terrassement, construction et entretien

des routes, sondage, forage, pose de c analisations, travaux souterrains,

production dair comprim,)

Guide l'intention des entreprises

Ed it ion 2006

(re m p la c e d itio n d e 2000)


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Rectificatifs (1) depuis ldition de 2000

- Le MTPS est devenu le CISMA (syndicat des quipements pour la

Construction, les Infrastructures, la S idrurgie et la MAnutention),

depuis le 1 er janvier 2005

- Les rfrences larrt du 09 juin 1993 dans ce guide ne sont plus

valables dans la mesure o ce texte a t abrog par larrt du 1 er

mars 2004 relatif aux vrifications des appareils et accessoires de

levage.

Aussi, il faut dsormais lire dans le document arrt du 01/03/04 au

lieu de arrt du 09/06/93 .

(1) Ces rectificatif s ont t ajouts par le Cisma en avril 2006


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Ralisation des vrifications

gnrales priodiques

Engins de chantier

Guide lintention des entreprises

Ce guide expose le point de vue des professions - constructeurs, importateurs, distributeurs,

loueurs, utilisateurs - d'engins mobiles d'extraction, de terrassement, d'excavation, de forage du

sol conducteur port et des machines battre les palplanches sur l'application concrte des

textes du code du travail imposant des vrifications gnrales priodiques.

Les organismes ayant particip la rdaction de ce guide sont :

FNTP DLR MTPS SEIMAT


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SOMM IRE

1- Domaine d'applicat ion ......................................................................................5

2- Textes de rfrences ........................................................................................5

2.1 Code du travail - article R233-11 (dcret 93-41 du 11-01-93 JO du 13-01-93)...............5

2.2 Arrt du 05-03-93 (JO du 17-03-93) soumettant certains quipements de travail

l'obligation de faire des vrifications gnrales priodiques prvues l'arti cle R 233-11

du code du tr avail ....................................................................................................................5

2.3 Arrt du 04-06-93 (JO du 15-06-93) compltant l'arrt du 5 mars 1993 soumettant

certains quipements de travail l'obligation de faire l'objet de vrifications gnrales

priodiques prvues l'art icle R 233-11 du code du travail en ce qui concerne le

contenu des dites vrifications..............................................................................................5

2.4 Note technique N 9 du 02-08-95 relative aux vri fications priodiques des

quipements de t ravail ............................................................................................................5

3 - Liste des matriels couverts ...........................................................................6

4- Personnes qualifies pour raliser les vrifications .....................................7

5- Etendue des vrifications.................................................................................8

5.1- Remarque prl iminaire ....................................................................................................8

5.2 - Priodic it........................................................................................................................8

5.3- Cas du matriel lou ........................................................................................................8

5.4- Liste des points examiner ............................................................................................8

6 - Rappor t de vr if ication ....................................................................................9

6.1- Contenu du rapport ..........................................................................................................9

6.2- Archivage ..........................................................................................................................9

Annexe : Exemple de rapport de vrif ication gnrale priodique.... 10


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1- Domaine d'application

Ce guide explicite les vrifications gnrales priodiques rendues obligatoires par le code du travail pourles engins mobi les d'extraction, de terrassement, d'excavation, de forage du sol conducteurport et l es machines battre les palplanches

Il a pour objectif de :

lister les matriels concerns, donner les critres auxquels doivent rpondre les personnes et/ou les organismes effectuant

les vrifications, prciser l'tendue des vrifications par l'laboration d'une liste-type de contrles, donner un exemple de prsentation de rapport.

Le guide ne traite pas des vrifications gnrale s priodiques faire au titre du levage de charges ou depersonnes tel que dfini par l'arrt du 09.06.93 1 ,

2- Textes de rfrences2.1 Code du t ravail - article R233-11 (dcr et 93-41 du 11-01-93 JO du 13-01-93)

Il impose que certains quipements de travail lists par arrts soient soumis des vrificationsgnrales priodiques afin que soit dcele en temps utile toute dtrioration susceptible de crer desdangers.

2.2 Arrt du 05-03-93 (JO du 17-03-93) soumettant certains quipements de travail l'obligation de faire des vrifications gnrales priodiques prvues l'arti cle R 233-11du code du travail.

Il liste les quipements de travail concerns et la priodicit des vrifications.

2.3 Arrt du 04-06-93 (JO du 15-06-93) compltant l'arrt du 5 mars 1993 soumettantcertains quipements de travail l'obligation de faire l'objet de vrifications gnralespriodiques prvues l'arti cle R 233-11 du code du tr avail en ce qui concerne le contenudes dites vrifications.

Il fixe le contenu et l'tendue des vrifications.

2.4 Note technique N 9 du 02-08-95 relative aux vrif ications priodiques des

quipements de travail.

1 L'arrt du 09.06.93 (JO du 30.06.93) fixe les condi tions de vrif ication des quipements de travail ut ili sspour le levage des charges, l'lvation des postes de travail ou le transport en lvation de personnes.Il fixe l'tendue et la priodicit des vrifications auxquelles doivent tre soumis les appareils qui ont une fonction"levage" avant premire mise en service, lors de la remise en service et priodiquement (priodicit 6 mois)


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3 - List e des matriels couverts

La liste exhaustive des matriels est donne suivant la classification de la FNTP :

Classe 2 : Matriel de battage

Notamment : Sonnette de battage avec mouton ou marteau, Equipement de battage pour engin de levage, Vibrateur de fonage, Presse de fonage.

Classe 3 : Matriel pour l a producti on d'air comprim et travaux d'abattage Chariot automoteur de forage (lger ou lourd) conducteur port.

Classe 4 : Matriel de terrassement Pelle cbles sur chenilles ou sur pneumatiques,

Dragline Pelle hydraulique sur chenilles ou sur pneumatiques (tous tonnages) Excavateur godets, Bouteur sur chenilles ou sur pneumatiques, Dcapeuse automotrice, Chargeuse sur chenilles ou sur pneumatiques (tous tonnages) Chargeuse-pelleteuse, Motobasculeur conducteur port, Tombereau automoteur ( chssis rigide ou articul), Niveleuse automotrice.

Classe 7 : Matriel pour l a construc tion et l' entretien des rout es Compacteur conducteur port, Fraiseuse, Pulvrisateur mlangeur.

Classe 18 : Matriel de sondage, forage, fondations spciales et injection Engin de forage en rotation conducteur port 2 , Foreuse pour lments de parois moules.

Classe 19 : Matriel spcial pour la pose de canalisations Trancheuse conducteur port Tracteur sur chenilles poseur de canalisations

Classe 20 : Matriel pour t ravaux souterrains Engin de foration automoteur, Machine d'attaque ponctuelle, Chargeuse dversement arrire ou frontal, Chargeur transporteur sur pneus, Tombereau automoteur conduite rversible.

2 Sont galement concernes les machines dont le conducteur est port pendant le dplacement, maisl'accompagnant pendant le fonctionnement


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4- Personnes qualif ies pour raliser les vrif ications

Les vrifications gnrales priodiques doivent tre effectues par des personnes qualifies.

Rappel de l'article R233-11 du code du travail :Les vrifications sont effectues par des personnes qualifies, appartenant ou non l'tablissement dont la liste

est tenue la disposition de l'inspecteur du travail ou du contrleur du travail.

Ces personnes doivent tre comptentes dans le domaine de la prvention des risques prsents par lesquipements de travail et connatre les dispositions rglementaires affrentes.

Commentaire du mini stre du travail : Le recours des organismes agrs n'est pas obligatoire pour ce qui concerne les vrifications prvues par cetarticle, y compris lorsque l'intervalle entre deux vrifications est rduit par voie de mise en demeure. Cependantles vrificateurs doivent rpondre toutes les conditions dfinies par l'article R.233.11.

La personne qualifie choisie pour effectuer les vrifications gnrales priodiques peut appartenir l'un des organismes suivants :

Entreprise utilisatrice, Constructeur d'engins de mme type, Distributeur d'engins de mme type, Loueur de matriel, Organisme de vrification. Expert indpendant.

La personne qualifie doit connatre : les principes rglementaires et techniques de prvention, les dispositions rglementaires concernant les engins et leur vrification, la technique et la pratique des vrifications,et disposer des informations affrentes, mises jour.

Le rle de la personne qualifie est de vrifier l'tat de l'engin et d'enregistrer ses observations dans unrapport, il appartient ensuite au chef d'entreprise de dcider au vu du rapport du maintien ou non enservice de l'engin et/ou des rparations effectuer.

Lorsque les vrifications gnrales priodiques sont assures par un constructeur ou undistributeur les mesures organisationnelles suivantes seront prises :

Nommer les vrificateurs qui seront seuls autoriss effectuer les vrifications priodiques; pour lesconstructeurs, placer le vrificateur hors de la hirarchie directe des responsables de la conception etde la fabrication,

Faire contresigner, par le responsable du vrificateur chaque rapport de vrification qui sera ensuiteannex au registre de scurit de l'utilisateur.


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5- Etendue des vrif ications

5.1- Remarque p rliminaire

Les vrifications gnrales priodiques rendues obligatoires par le code du travail n'ont pas pour objectifde remplacer les vrifications et oprations de maintenance prvues par le fabricant de l'engin etfigurant dans la ou les notices.

La circulaire DRT n 93-22 du 22-09-93 est trs claire ce sujet.

Extrait de la circulaire :"L'attention des utilisateurs est attire sur le fait que la notice d'instructions du constructeur peut selon le cas :- soit aller au-del des exigences de l'arrt du 09-06-93,- soit tre en de de ces exigences.

Dans le premier cas, le seul respect de l'arrt ne suffira pas ncessairement garantir l'utilisateur en cas de litigeavec le constructeur.

Dans le second cas, l'utilisateur devra en tout tat de cause respecter les obligations prescrites par l'arrt. Il estdonc souhaitable que les constructeurs vitent, dans la mesure du possible, de prvoir des vrifications infrieuresau contenu de l'arrt afin de ne pas induire les utilisateurs en erreur. Bien entendu, si les vrifications demandespar le constructeur et les vrifications prvues par l'arrt sont quivalentes, il n'y a pas lieu de les effectuer demanire cumulative."

5.2 - Priodici t

Les engins mobiles d'extraction, de terrassement, d'excavation, de forage du sol conducteur port etles machines battre les palplanches doivent faire l'objet d'une vrification tous les 12 mois.

5.3- Cas du matriel lou

Pour des raisons pratiques, il est recommand en cas de location, que la vrification priodique soiteffectue par le loueur.

Cependant en l'tat actuel de la rglementation, l'utilisateur : reste toujours responsable de cette vrification ; doit s'assurer chaque mise disposition que la vrification a bien t effectue et demeure en

cours de validit; veille, en liaison avec le loueur, son renouvellement, si ncessaire.

5.4- Liste des points examiner

Pour pouvoir effectuer les vrifications de fonctionnement l e vrifi cateur doit obl igatoirement treassist par un oprateur capable de conduire l'engin.

La liste des points examiner est donne dans la "liste-type de contrle "figurant dans le modle derapport. Le type de vrification est dtermin par la lettre "V" et/ou la lettre "F".


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La lettre "V" signifie un examen visuel de l'tat physique de la partie examiner avec ventuellementdmontage de carters ou capots. Par carters et capots il faut comprendre protecteurs ou dispositifs deprotection tels que dfinis dans le paragraphe 1.4 de l'annexe I, du dcret 92-767, dfinissant les rglestechniques de conception et de construction prvues par l'article R 233-84.

La lettre "F" signifie vrification du fonctionnement; il ne s'agit pas de vrifier les performances dudispositif en cause mais simplement de dceler ventuellement des anomalies de fonctionnement.

6 - Rapport de vrif ication

Un rapport de vrification doit tre tabli pour chaque machine vrifie. Il doit mettre en vidence lesconstats faits lors des examens visuels et des vrifications de fonctionnement. Ce rapport est l'outil disposition du chef d'tablissement utilisateur du matriel pour dcider des mesures prendreconcernant l'engin vrifi.

La remise du rapport peut se faire en deux temps

Rapport provisoire: Compte rendu de fin de visite manuscrit sur lequel doit figurer d'une partune mention attestant l'excution des vrifications prescrites et d'autre part les principalesanomalies constates

Rapport dfinitif: Il doit tre sign.

6.1- Contenu du rapport

Un exemple de rapport est donn ci aprs. Il peut tre utilis directement en l'tat par les vrificateurs oumodifi dans sa forme prsente mais toutes les rubriques du modle doivent tre renseignes

6.2- Archivage

Conformment l'article R 233-11 du code du travail, les rsultats des examens, essais et preuvesraliss lors des diffrentes vrifications doivent tre consigns sur le registre de scurit ouvert par lechef de ltablissement.

Conformment larticle L 620 du code du travail, ces documents relatifs aux vrifications sontconservs pendant 5 ans par l'utilisateur ou par le loueur et en tout tat de cause, ceux des deuxderniers contrles ou vrifications.


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Annexe

EXEMPLE DE

RAPPORT DE VERIFICATIONS

GENERALES PERIODIQUES

ENGINS DE CHANTIER


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RAPPORT DE VERIFICATIONS

GENERALES PERIODIQUES- ENGINS DE CHANTIER -

Priodicit 12 mois

Visite effectue conformment aux prescriptions de l'arrt du 5 Mars 1993, compltpar l'arrt du 4 Juin 1993

Identification de l'engin Copie plaque constructeur del'engin

Copie plaque constructeurquipement interchangeable

si ncessaire

Marque :Modle :N de srie :N de parc :Date de premire mise enservice :

Autre rfrence :

Marque :Modle :N de srie :Type :

Anne :

Marque :Modle :N de srie :Type :

Anne :

Nombre d'heures lues aucompteur :

VERIFICATION EFFECTUEE PAR :

Entreprise ou organisme : Adresse :Tel : Fax :

IDENTITE DU VERIFICATEUR :

Cachet de l'entreprise (*)Signature du responsableou de l'organisme du vrificateur

(*) Uniquement lorsque les vrifications sont effectues par un constructeur ou un distributeur.

Propritaire

de

l'engin

Nom : Adresse :

Tel :Fax :

Entreprise

utilisatrice

de l'engin

Nom : Adresse :

Tel :Fax :

Date de la vri fication : ..../...../ 20....Prochaine vrification faire avant le : ..../...../ 20....

Ar ti cl e R 233-11 du code du t ravail : Les vrifications sont effectues par des personnes QUALIFIEES dont la liste est tenue disposition del'inspecteur du travail, du contrleur du travail, des agents des services de prvention des organismes de Scurit sociale ainsi que del'organisme professionnel d'hygine, de scurit et des conditions de travail.

Document labor par : MTPS - SEIMAT - DLR - FNTP

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INFORMATIONS PRELIMINAIRES

1 - L'tat de propret permet la vrification

OUI NON

2 - Configuration de l'engin vrifi (machine de base, quipement ou outil)

3 Prsence de la notice d'instructions

OUI NON

4 - Rappel de la signification des lettres "F" et " V" dans les tableaux quisuivent :

"F" = Fonctionnement; Vrification de fonctionnement; il ne s'agit pas de vrifier les performancesmais simplement si le fonctionnement est correct.

"V" = Visuel; Examen visuel de l'tat physique de la partie examiner avec ventuellement dmontagede carters ou capots. Par carters et capots il faut comprendre protecteurs ou dispositifs de protectiontels que dfinis dans l'annexe technique du dcret 92-767.


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Liste des points examiner

AVEC(*)

S ANS(*)

BONET

AT

OBSERVATIONS

A CHASSIS - TOURELLE1 Mcanosoudure V2 Boulonnerie V3 Articulations VF4 Vrin(s) direction VF5 Vrin(s) de blocage VF6 Vrin(s) de stabilisation VF7 Patins stabilisateurs VF

8 Poutre(s) de stabilisation VF9 Lame de stabilisation - nivellement V10 Bti de flche - chevalet VF11 Col de cygne V12 Benne - Tablier V13 Marchepieds V14 Garde-corps V15 Points darrimage (Manutention) V16 Structure de protection (Ancrage) V17 Fixation contrepoids V18 Barre de verrouillage V

19 Plaque de pousse V

B TRAIN PORTEUR1 Pneumatiques V2 Jantes V3 Chanes, Patins, Galets

Roues folles, barbotins,Train de roulement complet

VVF

4 Tension de chane V5 Tendeurs visibles V6 Rducteur(s) VF7 Cylindre - bille VF

(*) Remplir les colonnes en fonction de lexistence ou non des constituants sur l'engin concern.


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AVEC(*)

S ANS(*)

BONE

T AT

OBSERVATIONS

C TRANSMISSION1 Ponts - Diffrentiels VF2 Freins Dispositifs d'arrt VF3 Cardans VF4 Bote de transfert VF5 Bote de vitesses VF6 Convertisseur VF7 Niveaux dhuile V

8 Liaisons - RaccordementsHydrauliques & Pneumatiques V

9 Moteurs de translation VF10 Joint tournant V

D EQUIPEMENT1 Mcanosoudure V2 Articulations Axes Bagues VF3 Boulonnerie V4 Vrin(s) dquipement VF5 Liaisons raccordements V

6 Outil(s) VF7 Fixation de loutil VF8 Protection V

E LIAISON CHASSIS TOURELLE1 Couronne dorientation V2 Systme dorientation VF3 Immobilisation tourelle VF

F GROUPE DE PUISSANCE

1 Protections (capotages) VF2 Isolations phoniques V3 Moteur(s) thermique(s) VF4 Moteur(s) lectrique(s) VF5 Protections parties tournantes VF6 Niveaux dhuile moteur V7 Niveaux liquide refroidissement V8 Filtration air V9 Echappement VF

(*) Remplir les colonnes en fonctions de lexistence ou non des constituants sur la machine concerne.


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AVEC(*)

S ANS(*)

BONET

AT

OBSERVATIONS

10 Courroies dentranement VF11 Radiateur(s) V12 Pompe(s) V13 Rducteur(s) VF14 Fixations V15 Liaisons, raccordements V16 Rservoirs V17 Niveaux dhuile hydraulique V

18 Distributeur(s) V

G POSTE DE CONDUITE1 Moyens daccs V2 Cabine V3 Rtroviseur(s) V4 Essuie glace VF5 Lave glace VF6 Sige et fixations VF7 Ceinture de scurit VF8 Identification commandes V

9 Tableau de bord V10 Compteur de vitesse V11 Eclairage routier et de travail VF12 Eclairage compartiment moteur VF13 Avertisseur(s) VF14 Dispositif de scurit dmarrage VF15 Direction de secours VF16 Ventilation chauffage VF17 Climatisation VF18 Gyrophare VF

H ORGANES DE COMMANDE1 Contacteur de dmarrage VF2 Freins de service VF3 Frein de parking VF4 Frein de secours VF

(*) Remplir les colonnes en fonction de lexistence ou non des constituants sur la machine concerne


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A

VEC(*)

S

ANS(*)

BONET

AT

OBSERVATIONS

5 Systme de commande direction VF6 Arrt(s) moteur VF

I ELEMENTS DE PROTECTION1 Fixations V2 Structure de protection en cas de

retournementR.O.P.S.

V

3 Structure de protection contre leschutes dobjetsF.O.P.S.

V

4 Structure de protection contre lerenversement T.O.P.S.

V

5 Autres dispositifs VF

J ELECTRICITE1 Batterie(s) V2 Coupe batterie VF

K PLAQUES INDICATRICES1 Plaque constructeur V2 Plaque marquage CE V3 Plaque niveau sonore V4 Plaques et pictogrammes de

scuritV

5 Identification des commandes V


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Rsultats de la vrification

Date de la vrif ication : ..../..../.....

SYNTHESE DES OBSERVATIONS

Nom et visa du vrificateur : Contrle effectu en prsence de:Nom :Fonction :

Signature : Signature :


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M E C A C o m m u n i c a t i o n 1 2 / 2 0 0 5

tl. 33 (0) 1 47 17 63 20 fax 33 (0) 1 47 17 62 60 E-mail [email protected]

MEMBRE DES COMITS EUROPENSCECE, CECOF, CEMAFON, CEO, FEM

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