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1 UPEC Mme A.-M.VOUTYRAS-PIERRE DROIT HUMANITAIRE PLAN DE COURS BIBLIOGRAPHIE 2017

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UPEC Mme A.-M.VOUTYRAS-PIERRE D R O I T H U M A N I T A I R E P L A N D E C O U R S B I B L I O G R A P H I E 2017

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INTRODUCTION La construction historique du droit humanitaire Par. 1 Les sources anciennes De l’Antiquité à l’époque moderne. Par. 2 L’impulsion donnée au droit humanitaire par les initiatives privées A) le contexte historique Les changements dans les guerres du XVIIIè au XIXè siècle B) Les personnalités Florence Nightingale, Henry Dunant Par. III Codification et universalisation A) Les premières codifications B) L’évolution entre les deux guerres mondiales C) L’évolution depuis la seconde guerre mondiale CHAPITRE 1 Le cadre du droit international humanitaire Section 1 Nature et objectifs du DIH Par.1 La nature du Droit humanitaire A) Contenu du DIH B) Les buts du DIH Par. 2 Le DIH est une branche du droit international public Par. 3 Le domaine du DIH A) Les conflits armés internationaux B) Les conflits armés non internationaux C) L’exclusion des situations de tensions internes ou de troubles intérieurs D) L’extension du DIH aux catastrophes naturelles

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Section 2 Les sources du DIH Par.1 Le droit coutumier Par.2 Les traités Par.3 Les principes généraux du DIH Par.4 Les résolutions des Nations-Unies CHAPITRE 2 Les principes fondamentaux du droit international humanitaire : le droit de La Haye et le droit de Genève Section 1 Le droit de La Haye Par. 1 Origine et évolution Par. 2 Les principes du Droit de La Haye

Section 2 Les biens civils P. 1 Les textes et leur application. A. Les textes sur la protection B. Les problèmes pratiques

Par. 2 Les biens indispensables à la survie de la population civile A. Les sources B) Pratique C) Les secours D) l’interdiction de porter atteinte gravement à l’environnement

Par. 3 Les biens cultuels et culturels. -1- Les textes -2 - Leur contenu -3 - Le régime juridique Section 3 L' interdiction d’employer certaines armes Par.1 L’ambivalence de la prohibition Par. 2 L'interdiction des armes à effet superfétatoire

A. Les armes qui aggravent inutilement la souffrance a) Les armes classiques interdites avant la convention de 1980

b) Les armes classiques interdites depuis la convention de 1980.

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B) Armes qui rendent la mort inévitable. - 1 Les armes à dépression

- 2 Armes à faisceau d'énergie dirigée ou armes à neutron

Par.3 Les armes à effet nécessairement indiscriminé A. Les armes chimiques B. Les armes biologiques C. Les armes nucléaires Chapitre 3 Le droit de Genève Par.1. L'obligation de traitement humain et sans discrimination A. L'interdiction de maltraiter

B. Les garanties judiciaires

C. L'interdiction d'attaquer les populations civiles D) L’interdiction de la prise d’otage E) L'identification des personnes affectées par un conflit

Par. 2. La protection des blessés et malades

A) Le droit à l'assistance 1) Régime juridique 2) La Puissance protectrice 3) Le rôle de la protection civile B. Le devoir d'assistance 1) Les destinataires 2) l’objet Par. 3 La protection des naufragés A) Catégories B) Objet

Par. 4 La protection des prisonniers de guerre A. Les bénéficiaires B. Le traitement des prisonniers de guerre 1. La capture et les conditions d'internement

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2. Les lieux d'internement 3. Les conditions de la captivité 4. Le régime disciplinaire des prisonniers de guerre 5. La fin de la captivité et le rapatriement 6. L'évasion 7. Le décès du prisonnier de guerre 8. Bureaux de renseignements et agence centrale de recherches 9. actions du CICR

Par. 5. La protection des militaires ou des civils soumis à l'occupation militaire étrangère

1) Définition 2) Les critères

Par 6. La protection des personnes vulnérables A. Les enfants B. Les réfugiés C. Les femmes D. Les personnes handicapées E. Les personnes déplacées

Par. 7. La protection des religieux

Par. 8. Le respect des morts

Par 9. La protection des dispositifs sanitaires

A. Le personnel médical B. Les installations sanitaires C. Les navires hôpitaux et aéronefs sanitaires

BIBLIOGRAPHIE LE CICR édite en ligne les traités du droit humanitaire. Il suffit de mentionner le nom. Par exemple : Conventions de Genève. Précis abrégé de droit international humanitaire, CICR, 1984 Il fournit aussi une bibliographie : il faut mentionner dans Google : “bibliographie de droit humanitaire”.

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Bibliographie plus détaillée sur le site du CREDHO: http://www.credho.org/ Consulter également sur internet : Commission internationale humanitaire d'établissement des faits (bibliographie) Il est recommandé aux étudiants qui veulent appprofondir le droit international humanitaire de consulter les ouvrages suivants : Serge SUR, Relations internationales, Ed. Domat Montchrestien, Paris, 2011. Jean COMBACAU et Serge SUR, Droit international public, Ed. Domat Montchrestien, Paris, 2016. 1) Le droit humanitaire , droit international. Dr Alma Baccino-Astrada, Manuel des droits et des devoirs du personnel sanitaire lors des conflits armés, CICR, 1982. Hervé Ascensio, Emmanuel Decaux et Alain Pellet (dir.), Droit international pénal, Paris Pedone, 2000, 1053 p. Michel Bélanger, Droit international humanitaire général, Paris, Gualino, 2016. Introduction à un droit mondial de la santé, Paris, Editions des archives contemporaines 2009. Global Health Law : an Introduction, Cambridge scientific publishers, 2011. Eléments de doctrine en droit international de la santé (écrits 1981-2011), Paris, les Etudes hospitalières, 2012. Abdelwahab BLAD, Droit international humanitaire, Paris, Éd. Ellipses, Mise au point, 2000. Françoise Bouchet-Saulnier, Dictionnaire pratique du droit humanitaire, Paris, La Découverte, 2000. Françoise Bouchet- Saulnier, Droits de l'homme, droits humanitaire et justice internationale, Paris, Actes Sud, 2002 William Bourdon et Emmanuelle Duverger, La Cour pénale internationale, Paris, Le Seuil 2000, 369 p. (coll. Points). Patricia Buirette, Le droit international humanitaire, Paris, La Découverte, 1996. Antonio Cassese, International Law, Oxford University Press, 2001.

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Eric David, Françoise Tulkens, Damien Vandermeersch, Sylvie Ruffenach, Code de droit international humanitaire, Bruxelles, Bruylant, 2004. Mireille Delmas-Marty est agrégée de droit privé et de sciences criminelles, ancienne professeure des universités Lille-II, Paris-XI, -Paris-I-Panthéon-Sorbonne, ex-membre de l’Institut universitaire de France, puis au Collège de France de 2003 à 2011. Elle a été professeure invitée dans la plupart des grandes universités européennes, ainsi qu’aux Etats-Unis, en Amérique latine, en Chine, au Japon et au Canada. Spécialiste de renommée internationale sur le droit pénal international. De nombreux ouvrages et articles dont les synthèses sont sur internet avec des interviews de l’auteur. Mireille Delmas-Marty (dir.), Criminalité économique et atteintes à la dignité de la personne, personne, Paris, Editions de la MSH, 2001, 337 p. Résister, responsabiliser, anticiper ou comment humaniser la mondialisation, Le Seuil, 2012, Le crime contre l'humanité, avec Emanuela Fronza, Isabelle Fouchard et Laurent Neyret, PUF, septembre 2009 René-Jean Dupuy, Communauté internationale et disparités de développement cours général de droit international public de l’Académie de droit international, Recueil des cours, tome 165, Martinus Nijhoff, La Haye, 1981, p. 150. Jacques Fierens, Droit humanitaire pénal, Bruxelles, Larcier, 2014. Jean-François Flauss, Les nouvelles frontières du droit international humanitaire, Actes du colloques du 12 avril 2002, Bruxelles, Bruylant-Nemesis H.-P. Gasser, Droit international humanitaire : introduction, Institut Henry Dunant, 1993, p. 509. Roy Gutman, David Rieff (dir.), Crimes de guerre : récits, témoignages, expertises : le droit international humanitaire face aux conflits contemporains, Paris, Coll. Autrement, 2002. Véronique Harouel-Bureloup, Grands textes du droit humanitaire, Paris, PUF, 2001. Traité de droit humanitaire, Paris, PUF collection Droit fondamental, 2005, rééd. Henri J. Haupt, Le droit international humanitaire : introduction, Institut, 1983. R. Kolb, « Aspects historiques de la relation entre le droit international humanitaire et les droits de l’homme, » Annuaire canadien de droit international, vol.37, 1999, p.57-97. A. Migliazza, « L’évolution de la réglementation de la guerre à la lumière de

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la sauvegarde des droits de l’homme » RCADI, 1972, III, pp.149-241. Philippe Moreau-Desfarges, Les organisations internationales contemporaines, Paris, Coll. Memodroit-sciences po 1996. Laurent Moreillon, Droit pénal humanitaire, Bâle, Collection latine, 2009. Joseph Owona, Droit international humanitaire, Paris, L’Harmattan, 2012. Yves Petite, Droit international du maintien de la paix , Paris, LGDJ, Coll. Systèmes, 2000. Jean PICTET doit être connu de ceux qui s’intéressent au droit humanitaire dont il est l’une des grandes figures. Sur le site du CICR : Célébrer la mémoire de Jean Pictet et perpétuer son héritage 19-09-2014 Éclairage : « À l’occasion du 100e anniversaire de la naissance de Jean-Pictet, le CICR et le Comité pour le Concours Jean-Pictet (CCJP) ont rendu hommage au juriste suisse, saluant les réalisations qu’il a accomplies et leur précieux apport pour le CICR, le droit international humanitaire (DIH), les Principes fondamentaux et le concours portant son nom. La cérémonie de commémoration, qui s’est déroulée le 2 septembre 2014 à l’Humanitarium du CICR, a rassemblé de nombreux membres de la communauté humanitaire. » . Jean PICTET, Les principes de la Croix-Rouge, Genève, 1955. Une institution unique en son genre: le Comité international de la Croix-Rouge, Genève, Institut Henry Dunant, 1985. Les principes du droit international humanitaire pour la protection des victimes des conflits armés, Genève, 1981. Les principes de la Croix-Rouge, Genève, CICR, 1955. Le signe de la Croix-Rouge, Genève, CICR, 1949. La doctrine de la Croix-Rouge, Genève, CICR, 1970. Droit international humanitaire, Genève, 1976. Humanitarian law and the protection of war victims. Leyde, Sijthoff, 1975. Development and Principles of International Humanitarian Law, Nijhoff Law Specials, 2, La Haye,1985. L'épopée des Peaux-Rouges, Paris, éditions du Rocher,1994 , Les Fils du Grand-Esprit, Paris, Favre, collection Petite et grande histoire, 1990. « La formation du droit international humanitaire », RICR, no 846, 2002, pp.331-344. C. Rousseau, Droit des conflits armés, Pedone, 1983. Jean Salmon (dir. ), Dictionnaire de droit international public, Bruxelles, Bruylant , Coll. Universités francophones, 2001. M. Sassòli, Antoine A. Bouvier, Un droit dans la guerre ? Cas, documents et supports d'enseignement relatifs à la pratique contemporaine du droit

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international humanitaire, Genève, CICR, 2 vol. 2003. Monsieur Paul Tavernier, professeur de droit international à l'Université Paris XI et Directeur du Centre de recherches et d'études sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (CREDHO). Il enseigne la protection internationale des droits de l'Homme, le droit public international et communautaire et le droit humanitaire. Il est l'auteur de plusieurs livres et de dizaines d'articles et de contributions diverses. « L'humanisme et le dévouement sont sans doute les caractères essentiels de l'oeuvre juridique du Professeur Paul Tavernier, tant à l'Université qu'auprès des institutions diverses, spécialement européennes, auxquelles il a contribué ». Paul Tavernier et Laurence Burgorgue-Larsen (dir.), Un siècle de droit international humanitaire (centenaire des Conventions de La Haye et cinquantenaire des Convention) de Genève), Bruxelles, 1999. Avec P. Burgorgue, L. Larsen, Un siècle de droit international humanitaire, actes du colloque de Rouen du 15 octobre 1999, (CREDHO) , Bruylant, 2001. Droit international humanitaire coutumier : enjeux et défis contemporains Avec Jean-Marie Henckaerts, Bruylant, 2008, L’homme dans la société internationale, Mélanges en hommage au Professeur Paul Tavernier, Bruylant, 2013. Isabel Vale Majerus, Dommages collatéraux : droit international humanitaire : un droit coutumier au Seuil du XXIe siècle, Paris, Serpent à plumes, 2002 Pierre Verri, Dictionnaire sur le droit internnational des conflits armés, CICR, 2000 Abdolhakim Zamuna, Ingérence humanitaire et droit international, Paris, PU du Septentrion, 2003. Charles Zorgbibe, Le droit d'ingérence, Paris, PUF, 1994. Manuel de droit des conflits armés, Ministère de la Défense, Direction des affaires juridiques, Bureau du droit des conflits armés, 1999. 2) Sur la guerre, ses origines et le droit des conflits armés. L. FRIEDMAN— The law of war, A documentary History, Simon et Shuster, New York, 1972. ARON (R)- Paix et guerre entre nations, Calman-Levy, Paris, 1984. GROTIUS, De jure belli ac pacis, tr. Du droit de la guerre et de la paix, Amsterdam, 1646.

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L. KOTZCH, The concept of war in comtemporary History and International law, Droz Genève, 1956. MONTESQIEU, l'esprit des lois, Paris, éd. Garnier, 1956. ROUSSEAU, le contrat social, Paris, éd. Garnier Frères, 1956. VATTEL, le droit des gens, ou principes de la loi naturelle appliquée à la conduite et aux affaires des Nations et Souverains, Neuchatel, 1973. 3) Généralités, politique humanitaire Philip Alston (clin), The European Union and Human Rights, Oxford, Oxford University Press, 1999, 946 p. Marco Borghi et Patrice Meyer-Bisch (dir.), Société civile et indivisibilité des droits de l'homme, Fribourg, Presses universitaires de Fribourg, 2000, 438 p. Rony Brauman, L'Action humanitaire, Flammarion, 1995. Emmanuelle Butaud, La politique humanitaire de l'Union Européenne, Centre Européen de la Culture : Actes Sud, 2002. Raymond Chappuis. La solidarité : l'éthique des relations humaines, Paris, PUF, 1999. Christine Declerck-Tiberghien, L'aide humanitaire de la communauté européenne, PU du Sptentrion, 2003. René Degni-Segui, Les droits de l'homme en Afrique noire francophone, Théories et réalités, 2ème éd., Abdijan, CEDA, 2001, 343 p. Jean-Luc Ferré, L'action humanitaire, Milan, 1995. Jacques Julliard. Paris, L'action humanitaire, 1997. Pierre-Luc Lafrance, Droit humanitaire et guerres destructurées L'exemple africain, Québec, Liber, 2006. Charles de Lespinay et Emile Mworoha (dir.), Construire l'Etat de droit (Le Burundi et la région des grands Lacs), Paris, L'Harmattan, 2001, 296 p. Alexandre-Linos Sicilianos, L'ONU et la démocratisation de l'Etat, Paris, Pedone, 2000, 320 p. Avec Maria Gavouneli (dir), Scientific and Technological

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Developments and Human Rights, Athènes, Sakkoulas, 2001, 297 p. Les droits de l'homme au seuil du troisième millénaire, Mélanges en hommage à Pierre Lambert, Bruylant, Bruxelles, 2000, 1262 p. Mélanges à la mémoire de Rolv Ryssclal, Cologne, Heymanns Verlag, 2000, 1587 p. William Schabas, An introduction to the International Criminal Court, Cambridge Cambridge University Press, 2001, 406 p. Raphaël Sodini, Le Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Paris Montchrestien, 2001, 220 p. (coll. perspectives internationales du CEDIN, n' 18). Frédéric Sudre, Droit international et européen des droits de l'homme, Paris PUF, rééd.2015. Serge Guinchard Droit processuel, droit commun du procès, Paris, Dalloz, 2001. Droit communautaire des droits fondamentaux, Bruxelles, Bruylant 1999, 249 p. Sandra Szurek, Céline Nègre et Mikael Poutiers, L'Affaire Salman Rushdie, dossier d'un différend international, Préf. de Jack Lang, Pedone, Paris, 1999, 367 p. (coll, perspective; internationales du CEDIN, n° 14). Commerce mondial et protection des droits de l'homme (les droits de l'homme à l'épreuve de la globalisation des échanges internationaux), Bruxelles, Bruylant, 2001, 270 p. Jean Terre, Les théories du pacte social (droit naturel, souveraineté et contrat de Bodin à Rousseau, Paris, Le Seuil, 2000. Jean-Christophe Rufin, L'Aventure humanitaire Paris, Gallimard, 1994 Philippe Ryfman, « L'action humanitaire ». Problèmes politiques et sociaux, n° 864, 12 octobre 2001, 84 p. La Question humanitaire : histoire, problématiques, acteurs et enjeux de l'aide humanitaire internationale, Paris, Ellipses, 1993. 4) Les organisations non gouvernementales. Yves Beigbeder, Le Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés, PUF, 1999. Véronique Harouel, Histoire de la Croix-Rouge, Paris, PUF, 1999. Yves Laurent, Médecins sans frontières : là où les autres ne vont pas /. -

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Laffont, 1980 Christian Lechervy et Philippe Ryfman, Les ONG Action humanitaire et solidarité.- Ratier, 1993 Gérard Marin et Roland Bonnet, La grande aventure d'Emmaüs , Paris, Grasset, 1969. François Rubio, Dictionnaire pratique des organisations non gouvernementales (ONG), Paris, Ellipses marketing, 2004. Philippe Ryfman, Les ONG, Paris, La Découverte, 2004 Anne Vallaeys, Médecins sans frontières, la biographie, Paris, Fayard, 2004 5) Réflexions sur l’action humanitaire L'action humanitaire, Les cahiers de l'Express, n° 20, mars 1993,108 p. L'action humanitaire. Le Monde dossiers et documents, n° 216, décembre 1993, 4 p. Rony Brauman, Philippe Petit, Humanitaire : le dilemme, Paris, Textuel, 2002. Utopies sanitaires, Paris, Pommier, 2000 Dans le dilemme Brauman préconisait de : « Fuir le sentimentalisme médiatique et l'autocélébration, redéfinir le champ d'intervention de l'humanitaire, refuser la récupération politique ou militaire. Mais savoir parler et penser en termes politiques. Dans cette conversation, Rony Brauman affronte les dilemmes de l'engagement humanitaire. C'est pour fonder l'humanitaire de demain qu'il propose ici une véritable morale de l'action. » Pascal Dauvin et Johanna Siméant, Le travail humanitaire : les acteurs des ONG du siège au terrain, Paris, Presses de Science Po, 2002. Michel Deprost, Equilibre : une faillite humanitaire, Paris, Golias, 2003. Xavier Emmanuelli, Les Prédateurs de l'action humanitaire, Albin Michel, 1991 Alain Houziaux (dir.) L'aide au tiers-monde, à quoi bon ? Ed. de l'Atelier, Paris, 2005. Bernard Kouchner, Le Malheur des autres, Paris, O. Jacob, 1991 Didier Laurens, « Le devenir des ONG françaises en question! » Problèmes économiques, n° 2587, 21 octobre 1998, p. 11-13

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Michèle Mercier, La marche du crabe : l'humanitaire du XXIe siècle, arbitre des contradictions, Centre Européen de la Culture, Paris, Actes Sud, 2002. Thierry Pech ; Marc-Olivier Padis, Les multinationales du coeur. Les ONG, la politique et le marché, Paris, Seuil, 2004. Alain Pellet, « Droit d'ingérence ou devoir d'assistance humanitaire ? » Problèmes politiques et sociaux, n° 758-759, 1 décembre - 22 décembre 1995, 133 p. Jacques Piétri, De l'humanisme à l'humanitaire. Orléans, Ed. A l'Orient, 2000. David Rieff, L'humanitaire en crise, Paris, Le Serpent à plumes, 2004. Dianna Rienstra, « L'aide humanitaire de l'UE est-elle efficace ? » Problèmes économiques, n° 2627, 18 août 1999, p. 1-4 Le « droit d'ingérence », Géopolitique, n°68, janvier 2000, 96 p. Michael Shaw Bond, « Trop puissantes ONG ? » Courrier International, n° 555, 21 juin 2001, p. 51-53 Vincent Troger, « Les ONG à l'épreuve de la critique » Sciences Humaines, n° 131, octobre 2002, p. 16-20. Milan Vesely, « Quand l'aide humanitaire nourrit la guerre », Courrier International, ri 424, 17 décembre 1998. Olivier Weber, Humanitaires, Paris, Ed. du Félin, 2003. REVUES Diplomatie judiciaire : chroniques et reportages sur la justice internationale magazine d'information sur la justice internationale, Paris depuis 2001. La documentation française. La librairie du citoyen 29 quai Voltaire 75007 Paris, Tél. 01 40 15 71 10. Nombreuses publications sur le droit humanitaire, les ONG . Consulter en ligne : « L’aide humanitaire : définitions et controverses ». Revue générale de droit international public, Paris, Pedone, Revue Trimestrielle publiée depuis 1894. Articles publiés par cette revue : ABI-SAAB Georges , “Les mécanismes de mise en œuvre du droit humanitaire”, Revue Generale de Droit International Public, 1978, pp.103-129.ALEDO Louis Antoine , “La perte du statut de réfugié en droit international public”, Revue Generale de Droit International

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Public, 1991, pp.371- 404. Revue internationale de la Croix-Rouge, Fondée en 1869, la Revue internationale de la Croix-Rouge est une revue trimestrielle, publiée par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) et Cambridge University Press Études, Revue de culture contemporaine, Paris, S.E.R., revue mensuelle depuis 1856. Consulter en ligne : Rony Brauman, « Emotion et action humanitaire », Etudes, 2009/1 (Tome 410) Revue Pouvoirs, Paris, le Seuil, trimestrielle. Consulter en ligne un article de Philippe BRETTON, « Ingérence humanitaire et souveraineté », Pouvoirs n°67 - novembre 1993, p.59-70. Michael Schloms, « Le dilemme inévitable de l’action humanitaire », Cultures et conflits, 2005, 60, pp. 85-102 Michael SCHLOMS est diplômé de l'Université Libre de Berlin et de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris. Il a soutenu sa thèse en 2003 sur l'éthique humanitaire et le cas de la Corée du Nord. Celle-ci a été publiée en 2004 sous le titre North Korea and the Timeless Dilemma of Aid. A Study of Humanitarian Action in Famines. Richard Brousse, Qu'est-ce que l'humanitaire ? Référence papier Cultures & Conflits n°11 (1993) pp.5-8 Référence électronique : Richard Brousse, « Qu'est-ce que l'humanitaire ? », Cultures & Conflits [En ligne], 11 | automne 1993, mis en ligne le 13 mars 2006, URL : http://conflits.revues.org/308 . Le Centre de recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire (C.R.D.H.) centre de formation, de documentation et de recherche dans les différents champs du droit international des droits de l’homme. Le CRDH est le laboratoire d’accueil du Master 2 droits de l’homme et droit humanitaire de l’Université Panthéon-Assas. Il organise régulièrement des colloques internationaux, des journées d’études et des conférences. Il publie depuis 2000 une revue électronique sur les Droits fondamentaux. Accès en ligne aux intitulés des publications. SITES INTERNET - Grotius international : un site pour l’actualité sur les questions humanitaires - www.portail-humanitaire.org est le portail francophone initié par l'Association au Service de l'Action Humanitaire (ASAH). Il a pour but de faciliter l'action et la collaboration entre acteurs de solidarité. Afin de dissocier l'outil créé par ASAH et l'association, le portail a été déplacé sur un nom de domaine dédié : www.portail-humanitaire.org.

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- Les sites des grands organismes sont obtenus en tapant leur nom : CICR , Cour pénale internationale, Amnesty interntioanl, Human Rights Watch, Médecins du Monde, Médecins sans frontières, Mouvement international de la Croix rouge, Organisation des Nations-Unies, Tribunal pénal international pour l’ex Yougoslavie, Tribunal pénal international pour le Rwanda. Le Centre de réflexion sur l’action et les savoirs humanitaires (CRASH) « a été créé par Médecins sans frontières en 1999. Sa vocation : stimuler la réflexion critique sur les pratiques de l’association afin d’en améliorer l’action. Le Crash réalise des études et analyses portant sur l’action de MSF dans son environnement immédiat. Elaborées à partir des cadres et de l’expérience de l’association, ces textes ne représentent pas la « ligne du parti » MSF, pas plus qu’ils ne cherchent à défendre une conception du « vrai humanitaire ». Leur ambition est au contraire de contribuer au débat sur les enjeux, contraintes, limites – et par conséquent dilemmes – de l’action humanitaire ».

Pour la recherche : LE C R E D H O Le CREDHO a été créé en 1990 à Rouen (Faculté de Droit) à l'initiative de Paul Tavernier. Depuis 1996, date à laquelle ce dernier a été nommé à la faculté Jean Monnet à Sceaux, le CREDHO s'est transformé en un réseau comportant deux composantes : le CREDHO-DI Rouen (dirigé par Laurence Burgorgue-Larsen puis par Patrick Courbe † et Fabienne Jault-Seseke, et actuellement par Abdelwahab Biad) et le CREDHO-Paris Sud. Le CREDHO a pour ambition de réunir tous ceux qui s'intéressent aux droits de l'Homme et au droit humanitaire, quelle que soit leur spécialité : droit public, droit pénal, droit international, etc. Il a donc une vocation interdisciplinaire. Dans le cadre de la Faculté Jean Monnet à Sceaux, le CREDHO-Paris Sud fait partie de l'IEDP (Institut d'études de droit public), équipe d'accueil pour le DEA de droit public. Le CREDHO a noué de nombreux contacts avec des organisations internationales, notamment l'UNESCO, le Conseil de l'Europe, le Comité International de la Croix-Rouge, ainsi qu'avec l'Agence internationale de la Francophonie. Il est également en contact avec de nombreuses ONG actives dans le domaine des droits de l'Homme et de l'action humanitaire. Ses activités le conduisent aussi à entretenir des relations avec divers

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Ministères : Justice, Défense, Affaires étrangères, etc. Le CREDHO a développé des relations avec des Centres spécialisés dans les droits de l'Homme en France et à l'étranger et a constitué un réseau important de correspondants.

Historique

Depuis sa création en 1990, le CREDHO a toujours associé étroitement l’étude des droits de l’Homme et du droit international humanitaire, ce qui constituait une originalité parmi les Centres de recherche existant alors dans ces domaines. Le premier colloque organisé à Rouen en 1992, consacré à « La guerre du Golfe : recul ou progrès pour les droits de l’Homme » (et publié sous le titre Nouvel ordre mondial et droits de l’Homme. La guerre du Golfe), intégrait déjà cette dimension. Il était donc normal que les deux composantes du CREDHO organisent en commun un colloque sur : Un siècle de droit international humanitaire. Centenaire des Conventions de La Haye et cinquantenaire des Conventions de Genève. Les Actes ont été publiés aux Editions Bruylant en 2001. En dehors de l’étude du droit humanitaire, qui rencontre dans l’opinion publique et chez les étudiants un écho de plus en plus grand, l’étude de la Convention européenne des droits de l’Homme reste un point fort de l’activité du CREDHO. La dixième rencontre a eu lieu en mars 2005 et les Actes seront publiés aux Editions Bruylant dans la collection du CREDHO. La Cour de Strasbourg a eu l’occasion à plusieurs reprises de s’affirmer comme une Juridiction européenne éminente, au même titre que la Cour de Luxembourg. Cette saine émulation entre les deux Cours peut être une bonne chose, à condition de ne pas dégénérer en vaine compétition, voire en hostilité déclarée. Elle est un objet d’étude et de recherche pour le programme comparatif des deux jurisprudences européennes entrepris par le CREDHO-Rouen. A la fin de l’année 1999, le CREDHO a ouvert un site sur Internet. Depuis sa création ce site tente de poursuivre les objectifs qui étaient les siens au départ : mettre à la disposition de tous un outil de recherche dans les domaines des droits de l'Homme et du droit humanitaire. Progressivement l’ensemble des publications antérieures du CREDHO ont été publiées ou téléchargées (les Cahiers et les Bulletins d’information) et la bibliographie en langue française sur les droits de l’Homme et le droit humanitaire est publiée de l'année 1999 à l'année 2003, ainsi que les thèses soutenues depuis 1984. Le CREDHO a publié sur son site les mémoires de DEA de deux de ses membres (Céline Renaut et Colin Maurice, cf. la rubrique Membres). Il espère en publier d'autres dans l'avenir. D’autres informations seront insérées au fur et à mesure. Des forums de discussion seront organisés

Page 17: DROIT HUMANITAIRE PLAN DE COURS BIBLIOGRAPHIE · 2012, Le crime contre l'humanité, avec Emanuela Fronza, Isabelle Fouchard et Laurent Neyret, PUF, septembre 2009 René-Jean Dupuy,

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et un dialogue pourra être ainsi noué avec des partenaires, naguère encore insoupçonnés. Internet donnera ainsi au CREDHO, qui fonctionne déjà en réseau et en liaison avec d’autres réseaux et institutions diverses, des possibilités nouvelles d’élargir le champ de son action et de ses recherches. La mise en place d’un nouvel outil n’est pas sans soulever des problèmes techniques, administratifs et financiers. Souhaitons que le CREDHO puisse les surmonter et relever les défis des nouvelles technologies. Il pourra contribuer ainsi, à sa place, qui est celle d’un instrument de recherche et de diffusion des connaissances, au progrès des droits de l’Homme et du droit humanitaire dans le monde. Le rattachement à ce grand réseau universel et virtuel ne diminue en rien l'intérêt d'une diffusion des connaissances grâce au support traditionnel du livre qui conserve encore beaucoup d'avantages. Le CREDHO poursuivra en ce sens sa politique systématique de publication. Les Editions Bruylant de Bruxelles, dont on connaît le dynamisme, et qui ont déjà publié l'ouvrage Quelle Europe pour les droits de l'Homme ? en 1996 et La communauté académique à l'aube du troisième millénaire en 2000, ont accepté d'ouvrir une collection du CREDHO. A la fin de l'année 2004, sept ouvrages ont déjà été publiés : Un siècle de droit humanitaire (Actes du colloque organisé à Rouen en octobre 1999, sous la direction de Paul Tavernier et Laurence Burgorgue-Larsen) ; Recueil juridique des droits de l'Homme en Afrique, sous la direction de Paul Tavernier ; l'ouvrage d'Ana Peyro-Llopis sur : La compétence criminelle en matière de crimes contre l'humanité ; La répression internationale du génocide rwandais, sous la direction de Laurence Burgorgue-Larsen ; La France et la Cour européenne des droits de l'Homme. La jurisprudence en 2002, sous la direction de Paul Tavernier ; La jurisprudence des tribunaux pénaux internationaux à l'heure de la mise en place de la Cour pénale internationale, sous la direction de Paul Tavernier avec la coordination de Céline Renaut ; La France et la Cour européenne des droits de l'Homme. La jurisprudence en 2003, sous la direction de Paul Tavernier. Le soutien que nous trouvons auprès de cet éditeur nous incite à poursuivre nos efforts, à engager de nouveaux projets et à envisager de nouveaux chantiers dans le domaine de la protection des droits de l'Homme et du respect du droit humanitaire où il reste encore tant à faire . Paul Tavernier Avril 2005