droit des contrats et du recouvrement des creances 2a - masters...

Document extrait du référentiel de l'offre de formation - Université de Lille - Droit et Santé Année universitaire 2017-2018

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MASTER DROIT PRIVE -DROIT DES CONTRATS ET DURECOUVREMENT DESCREANCES 2A


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MASTER DROIT PRIVE - DROIT DES CONTRATS ET DU RECOUVREMENT DES CREANCES 2A

UE -- UNITE FONDAMENTALE

Enseignant responsable : --- NON RENSEIGNÉ ---

Nature : UE obligatoire

Nombre d'heures : 80h CM -- 0h TD -- 0h TP

Crédits : 10 ects

Contenus : --- NON RENSEIGNÉ ---

Compétences : --- NON RENSEIGNÉ ---

Session initiale : --- NON RENSEIGNÉ ---

Coefficient : --- NON RENSEIGNÉ ---

Session de rattrapage : --- NON RENSEIGNÉ ---



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Matière -- Droit des garantiescontractuelles de paiement

Enseignant responsable : Jérôme Attard

Nature : CM

Nombre d'heures : 20.0h

Crédits : 2 ects

Contenus : Aspects contractuels du droit des garanties (clauses usuelles utilisées par le créancier à titrede garantie ; rédaction et régime des lettres d’intention ; contraintes imposées afin de protéger leconstituant de la garantie)

Compétences : Habileté rédactionnelle Aspects contentieux du droit des garanties

Session initiale :

Dispositif : --- AUCUNE NATURE ---examen écrit lors de la dernière séance.

Coefficient : 1

Session rattrapage :

Dispositif : --- AUCUNE NATURE ------ AUCUNE DESCRIPTION ---

Coefficient : 1


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Matière -- Clauses et pratiquesabusives

Enseignant responsable : Denis Voinot

Nature : CM


Crédits : 2 ects

Contenus : Le cours "Clauses et pratiques abusives" vise à étudier de manière très pratique les situationsdans lesquels les professionnels, entre eux ou dans leurs relations avec les consommateurs, peuventrencontrer des difficultés juridiques liées à des clauses ou à des pratiques commerciales. Le cours sedéroule en deux temps un apport académique (1ère étape) sous la forme d'un document de travailcommenté par le professeur qui permet aux étudiants d'acquérir des connaissances leur permettant detravailler sous la forme de chantiers (2ème étape) par petits groupes sous la direction du professeur. Desthèmes aussi divers que la définition d'un process sécurisé de négociation contractuelle, la réalisation d'unmémoire contractuel en réclamation idéal, l'évaluation et la rédaction de nouvelles clauses, la rédactiond'un document de lecture innovante sur la rémunération des huissiers de justice, etc. peuvent êtreabordés.

Compétences : Les compétences sont d'abord individuelles par l'acquisition d'une expertise en matière declauses et pratiques contractuelles et la capacité de traiter des questions épineuses relatives au contrat.Elles sont ensuite collectives par le capacité à mener à bien un travail en groupe de la conception à larestitution.

Session initiale :

Dispositif : CCContrôle continu

Coefficient : 1



Coefficient : 1


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Matière -- Naissance et preuve descréances

Enseignant responsable : Jean-Jacques Taisne

Nature : CM


Crédits : 2 ects

Contenus : Existence et datation des créances : étude des créances incertaines objectivement (créancesconditionnelles) ou subjectivement (créances litigieuses) - étude des créances non encore liquides ou nonencore exigibles). Preuve des créances : apports de l'ordonnance du 10 février 2016.


Session initiale :

Dispositif : CTEpreuve écrite de 2 heures

Coefficient : 1


Dispositif : CTEpreuve écrite de 2 heures

Coefficient : 1


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Matière -- Droit européen etinternational des créances -

recovry of civil and commercialdebts in Europe

Enseignant responsable : Emmanuel Guinchard ; Arthur Stapleton

Nature : CM


Crédits : 4 ects

Contenus : International Jurisdiction (Brussels I bis in particular) ; Provisional and Protective Measures incross-border relations ; European procedures ; Enforcement of judgments in cross-border relations ;International insolvency proceedings (EU and extra-EU proceedings) wether the debtor is a natural personor a legal person, a trader or an individual ; Council regulation (EC) N°1346/2000 of 29 may 2000Regulation (EU) 2015/848 of 20 may 2015 ; Comparison between the two regulations concerninginsolvency proceedings ;

Compétences : Connaissance détaillée du recouvrement international de créances civiles et commercialesque le débiteur soit in bonis ou fasse l'objet d'une procédure collective ; Aptitude à conseiller un client ouson l'entreprise/groupe d'entreprise dans lequel le juriste oeuvre, afin d'optimiser son poste client etprévenir tout impayé sur des créances comportant un élément d’extranéité ou accompagner uneentreprise ou une personne physique face à une défaillance de paiement et au traitement juridique quis'en suit (procédure d'insolvabilité).

Session initiale :

Dispositif : CTL'examen terminal peut prendre la forme d'un devoir à la maison.

Coefficient : 1


Dispositif : CTIdem que l'examen terminal.

Coefficient : 1


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UE -- UNITE DE SPECIALITE




Crédits : 11 ects








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Matière -- Stratégie de paiementde l'impayé

Enseignant responsable : Vincent Charlet

Nature : CM


Crédits : 2 ects

Contenus : Non renseigné

Compétences : Non renseigné

Session initiale :


Coefficient : 1



Coefficient : 1


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Matière -- Techniques financièreset juridiques de gestion des

créances

Enseignant responsable : Ghislain Verstraete

Nature : CM


Crédits : 2 ects

Contenus : Le cours traite de l’impact du délai de paiement que les entreprises ont coutume de s’accorderentre elles (B2B). Ce crédit court-terme induit un risque pour le créancier, en cas de défaillance dudébiteur, mais également génère un besoin de trésorerie et la nécessité d’une gestion attentive desencours. Après avoir décrit la réalité macro-économique du Crédit inter-entreprises, en France et àl’international et micro-économique du poids des créances-clients, impact sur le bilan et le compte derésultat, le cours s’attache : dans un premier temps à relater la gestion en interne du risque-clients par lessociétés commerciales, notamment connue sous le terme de « credit management » ; dans un secondtemps, sont étudiées les techniques à disposition des entreprises qui souhaitent externaliser tout ou partiede leur process d’analyse de la solvabilité de leurs clients, financer leurs créances-clients et surtout opérerun transfert du risque. Deux grands outils sont abordés en profondeur tant pour les ventes en France qu’àl’export : l’assurance-crédit et l’affacturage (« factoring »), leurs multiples visages et la combinaison entreles deux, montage fréquemment observé dans la pratique.

Compétences : Les compétences apportées sont d’abord techniques : l’assimilation des législationsrelatives à la facture, aux délais de paiement puis les dispositions contractuelles et règlementairesencadrant la relation entre l’entreprise et son assureur ou sa compagnie d’affacturage, sans oublier ledébiteur au cœur du risque. Mais également très opérationnelles : comment l’entreprise gère l’hypothèsede l’insolvabilité d’un client, comment elle s’organise pour gérer ses créances et comment elle choisitparmi les solutions s’offrant à elle pour financer son cycle d’exploitation ? Au travers d’exemples observésquotidiennement auprès des entreprises de tous secteurs d’activités adressant des profils de clientèle trèsvariés en France et à l’export, et de l’étude, voire de la conception, des outils développés par le Marché,l’enseignement du semestre favorise une connaissance approfondie de la problématique de la garantie etdu financement du crédit entre les entreprises. Il fournit un prétexte également pour que l’étudiant/juristeconnaisse mieux le monde et les pratiques des affaires et qu’il développe sa culture économique,encourageant ainsi à une réelle empathie vers l’entreprise : car cette dernière sera peut-être son futuremployeur, son client ou son fournisseur, quelle qu’en soit la forme du rapport les unissant.

Session initiale :

Dispositif : Oral--- AUCUNE DESCRIPTION ---

Coefficient : 1



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Matière -- Droit des procédurescollectives

Enseignant responsable : Jérôme Theeten

Nature : CM


Crédits : 3 ects



Session initiale :


Coefficient : 1



Coefficient : 1


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Matière -- Droit du crédit et dusurendettement des particuliers

Enseignant responsable : Sophie Pech ; Mathieu Le Bescond de Coatpont

Nature : CM


Crédits : 2 ects



Session initiale :


Coefficient : 1



Coefficient : 1


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Matière -- Clauses de réglementdes litiges : clauses de médiation,clauses de conciliation, clauses

d'arbitrage

Enseignant responsable : Sandrine Chassagnard-Pinet

Nature : CM


Crédits : 2 ects

Contenus : Séminaire consacré aux différents types de clauses relatives au traitement des litiges, à leursmodalités de rédaction, à leurs conditions de validité et à leurs conditions de mise en œuvre.

Compétences : Développement des connaissances des étudiants en matière de modes alternatifs derèglement des litiges. Développement des compétences rédactionnelles des clauses contractuellesrelatives au règlement des litiges.

Session initiale :

Dispositif : CTEcrit

Coefficient : 1



Coefficient : 1


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UE -- UNITE METHODOLOGIQUEET CULTURELLE




Crédits : 9 ects








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Matière -- Initiation à la fiscalité età la comptabilité professionnelle

Enseignant responsable : Marjorie Monceau

Nature : CM


Crédits : 4 ects



Session initiale :


Coefficient : 1



Coefficient : 1


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Matière -- Formation à larecherche


Nature : CM


Crédits : 2 ects

Contenus : Le séminaire d'initiation à la recherche est réparti sur trois parcours du master Droit privé.S'agissant du parcours Droit des contrats et du recouvrement de créances ce séminaire a pour objet laréalisation d'une revue juridique, le Bulletin Pratique du Recouvrement de Créances. Les étudiantsdoivent, sous la direction du professeur, concevoir la maquette, choisir des thèmes d'articles, rédiger lesarticles à partir de leurs recherches.

Compétences : Les compétences acquises sont d'une part la capacité à s'intégrer dans un projet collectifde conception et réalisation d'un document professionnel. Sur le plan individuel l'étudiant apprendra àréaliser des recherches documentaires et à en exploiter les résultats en rédigeant un article sur un thèmeprofessionnel.

Session initiale :

Dispositif : CCcontrôle continu

Coefficient : 1



Coefficient : 1


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Matière -- Conférence objectifstage

Enseignant responsable : Régis Leman

Nature : CM


Crédits : 1 ects

Contenus : Intervention sur les points suivants : ? organiser sa recherche en utilisant les différentsréseaux et forums ? lettre de motivation : susciter l'intérêt du lecteur ? C.V : comment mettre mescompétences en relief ? ? Préparer mon entretien : savoir me vendre ? relancer ma candidature ? choisirun stage et intégrer l'entreprise

Compétences : ? organisation ? esprit d'analyse et de synthèse ? connaissance de soi et savoir être ?motivation et persévérance

Session initiale :


Coefficient : 1



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Matière -- Techniques decommunication

Enseignant responsable : Régis Leman

Nature : CM


Crédits : 2 ects

Contenus : Présentation puis jeux de rôle : ? préparer un entretien d'embauche ? quels sont les typesd'entretien ? ? Qu'attend-on de moi ? ? Savoir s'adapter à son interlocuteur ? soigner son écoute et saprise de parole ? après l'entretien : relance ? ? Choisir une offre ? Intégrer mon entreprise : le constatd'étonnement

Compétences : ? connaissance de soi ? savoir-être ? écoute active ? reformulation ? proactivité ? espritd'analyse et de synthèse

Session initiale :

Dispositif : --- AUCUNE NATURE ---Information complémentaire sur les modalités d’évaluation: selon participation durant le module

Coefficient : 1



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UE -- UNITE COMPLEMENTAIRE




Crédits : 15 ects








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Matière -- Créances et organismespublics

Enseignant responsable : David Galatti

Nature : CM


Crédits : 2 ects



Session initiale :


Coefficient : 1



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Matière -- Renégociation decontrat

Enseignant responsable : Gael Chantepie

Nature : CM


Crédits : 1 ects

Contenus : Le séminaire permet d'aborder les différentes techniques de renégociation du contrat, en droitcommun et dans les droits spéciaux. Une attention particulière est portée à la rédaction de clauses derenégociation.

Compétences : Analyse de textes juridiques. Raisonnement juridique. Rédaction de clausescontractuelles.

Session initiale :

Dispositif : CTDevoir écrit (1h)

Coefficient : 1


Dispositif : CTDevoir écrit (1h)

Coefficient : 1


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Matière -- Procédure pénale dessaisies

Enseignant responsable : Anne Lepoutre-du Bois

Nature : CM


Crédits : 1 ects

Contenus : La confiscation dans le Code pénal et le Code de procédure pénale et les évolutions destextes sur les saisies pénales. Mise en œuvre par la mise en état des affaires pénales. Évolutionjurisprudentielle des saisies pénales. Création et rôle de l'AGRASC. Utilité de la peine de confiscation etintérêt dans le cadre de l'Union Européenne.

Compétences : Appréhension de la sanction pénale de confiscation et des risques engendrés par lesprocédures pénales de saisie et leur mise en œuvre. Connaissance de l'évolution jurisprudentielle et del'organisme central en la matière, à savoir l'AGRASC.

Session initiale :

Dispositif : CTOral

Coefficient : 1


Dispositif : CTOral

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Matière -- Pratiques de laprévention des difficultés des

entreprises

Enseignant responsable : Chistophe Delattre

Nature : CM


Crédits : 3 ects



Session initiale :


Coefficient : 1



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Matière -- Conditions générales decontrats

Enseignant responsable : Denis Voinot/Nicolas Dissaux/Eric Vancauwenberghe

Nature : CM


Crédits : 5 ects

Contenus : Ce cours a pour objet l'étude des conditions générales de contrats dans trois secteursd'activité : la distribution/la construction/le transport.

Compétences : Les compétences apportées sont très opérationnelles. Elle consiste d'abord à connaître etmaîtriser au mieux les conditions générales de contrat dans des secteurs comportant des spécificitésmarquées. L'étudiant pourra ainsi plus facilement s'orienter professionnellement en direction de cessecteurs s'il en connaît les documents contractuels usuels.

Session initiale :

Dispositif : --- AUCUNE NATURE ---Un sujet d'examen sur table ou en contrôle continu tiré au sort entre les trois secteurs d'activité

Coefficient : 1



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Matière -- Pratiques desprocédures civiles d'exécution et

de distribution

Enseignant responsable : Maxime Bué

Nature : CM


Crédits : 3 ects



Session initiale :


Coefficient : 1



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Matière -- Anglais, Allemand ouEspagnol en autoformation


Nature : TD


Crédits : --- NON RENSEIGNÉ ---



Session initiale :


Coefficient : 1.0





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UE -- UNITE PROFESSIONNELLE




Crédits : 15 ects








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Matière -- Stage en alternance et-ou en continu ou contrat de

professionnalisation


Nature : CM


Crédits : 6 ects

Contenus : Les étudiants peuvent choisir entre un contrat de professionnalisation en alternance (1semaine sur 2) ou un ou plusieurs stages en alternance ou non.

Compétences : Insertion dans le milieu professionnel

Session initiale :

Dispositif : --- AUCUNE NATURE ---fiche de suivi avec validation de stage

Coefficient : 1



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Matière -- Mémoire


Nature : TD

Nombre d'heures : --- NON RENSEIGNÉ ---

Crédits : 9 ects

Contenus : Le mémoire est un exercice qui doit permettre de réaliser l'alliance entre les connaissancesacadémiques et la réalisation d'un document d'ampleur à portée pratique. Le professeur apporte uneméthodologie puis un suivi qui passe notamment par la validation d'un plan de mémoire et de son contenurédactionnel. le mémoire est soutenu devant un jury d'au moins deux personnes avec la possibilité de fairesiéger des professionnels.

Compétences : Capacité à réaliser un travail sur plusieurs mois en se disciplinant. Capacité à rédigerclairement un document, à soutenir une problématique tout en décrivant des résultats sous la forme depropositions.

Session initiale :

Dispositif : --- AUCUNE NATURE ---Jury devant au moins deux personnes. Présentation par le candidat 5 minutes/discussion avec le jury 15minutes/délibération 10 minutes.






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UE -- UE Libre


Nature : UE facultatif


Crédits : 3 ects

Contenus : L’unité libre se compose, selon les mentions, des éléments facultatifs suivants : - Activitésphysiques et / ou sportives – 1 ECTS. - L’engagement civique : 1 ECTS - Activités culturelles (serviceculturel) - 1 ECTS. L’étudiant compose l’unité libre à son gré. Les ECTS obtenus sont des ECTSsupplémentaires imputés en fin de diplôme de master. Au-delà des 120 ECTS réglementaires, ils sontintégrés dans le supplément au diplôme.







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Matière -- Activités physiques et-ousportives [SCAPS]

Enseignant responsable : SCAPS

Nature : TD


Crédits : 1 ects

Contenus : La mobilisation de l’ensemble des ressources dans la pratique des activités physiques,sportives. L’approfondissement des connaissances culturelles liées aux activités physiques, sportives,d’entretien et de bien être. L’amélioration de la gestion de sa vie physique actuelle et future (gestion desefforts physiques, gestion du stress, gestion des émotions), l’amélioration des conduites motrices(principes de gestion et de préparation à l’effort). La connaissance, la compréhension et la maîtrise desfacteurs qui influencent les comportements et qui peuvent avoir des conséquences favorables ou non surla santé. L’initiation à la gestion de projets. La capacité à établir des relations de façon positive avec lesautres.

Compétences : Permettre par la pratique d’une activité physique et / ou sportive de mieux appréhender etaffronter les défis d’une vie professionnelle future. Rechercher une meilleure gestion de sa santé, unemeilleure gestion des relations interpersonnelles en apprenant à mieux coopérer (maîtriser lacommunication et la prise de décision de façon active…), en apprenant à entraîner et/ou à manager(résoudre les problèmes selon une stratégie, prendre des décisions de façon constructive…) et rechercherà développer de la créativité et à produire du nouveau. Enfin, rechercher à accéder à une autonomie dansle travail et apprendre en mode projet.

Session initiale :

Dispositif : CC30% Théorie en relation avec la pratique 70% Pratique organisation SCAPS



Dispositif : CT30% Théorie en relation avec la pratique 70% Pratique organisation SCAPS



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Matière -- Engagement civique

Enseignant responsable : Service Vie Etudiante Lille 2

Nature : TD


Crédits : 1 ects

Contenus : S'engager, c'est contribuer à construire la société dans laquelle, nous souhaitons vivre, dansun esprit d'ouverture, de solidarité, de responsabilité et de durabilité. C'est participer par son activitééducative, culturelle, citoyenne, sportive, environnementale et laïque à la vie de l'Université comme à lavie de la cité.

Compétences : Capacité à s'engager en faveur d'un projet d'intérêt général collectif, à élaborer undiagnostic et inscrire un projet dans un contexte socio-économique et à partir d’un environnementinstitutionnel connus, à construire et conduire un projet, à élaborer et mettre en oeuvre des solutionscollectives et partagées, à fédérer les énergies, les différents interlocuteurs et instances, à présenter unprojet et ses apports en des termes précis et concrets auprès d’acteurs variés, et à créer des liens avecdes acteurs variés, mettre en place des collaboration pérennes.

Session initiale :

Dispositif : CTL’étudiant désirant valider 1 crédit dépose un rapport dactylographié (6 à 10 pages) mettant en évidencel’intérêt et le contenu de sa mission et son niveau d’engagement, décrivant l’action, la stratégie adoptée etles difficultés rencontrées, et faisant valoir les compétences acquises



Dispositif : CTL’étudiant désirant valider 1 crédit dépose un rapport dactylographié (6 à 10 pages) mettant en évidencel’intérêt et le contenu de sa mission et son niveau d’engagement, décrivant l’action, la stratégie adoptée etles difficultés rencontrées, et faisant valoir les compétences acquises



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Matière -- Activités culturelles[service culturel]

Enseignant responsable : Service Culture Lille 2

Nature : TD


Crédits : 1 ects

Contenus : Les activités culturelles se déclinent en ateliers proposés par le service culturel de l'universitéou par les composantes. Elles sont axées sur la pratique individuelle, individuelle dans un cadre collectif,ou collective. Elles consistent en ateliers culturels ou artistiques traditionnels (photographie, danse,théâtre...) ou plus contemporains (danse contemporaine, orientale...). Dans les composantes, l'activitéculturelle est au point de jonction avec les études pour enrichir le parcours universitaire et découvrir laculture propre ou classique de son domaine d'études (traduction et commentaire de textes antiques demédecine, cryptologie, bioéthique, littérature et droit...). L'étudiant peut aussi participer aux activités del’Orchestre Universitaire de Lille, regroupant les étudiants musiciens des Universités lilloises. Les atelierssont évolutifs et peuvent changer d'année en année, permettant à l'étudiant de découvrir de nombreusesactivités culturelles.

Compétences : 1) S'initier ou continuer la pratique culturelle antérieure aux études 2) Découvrir desdomaines et des activités artistiques 3) S'ouvrir l'esprit et favoriser l'épanouissement individuel. 4) Enrichirson parcours universitaire par une pratique culturelle en lien avec ses études.

Session initiale :

Dispositif : CTDossier à produire selon l'atelier choisi. Organisation Université Dossier.



Dispositif : CTDossier à produire selon l'atelier choisi. Organisation Université Dossier.



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Matière -- Usage du numérique -C2i Métier


Nature : CM


Crédits : --- NON RENSEIGNÉ ---



Session initiale :


Coefficient : 1.0



Coefficient : 1.0

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