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Droit Aérien

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REGLES DE L’AIR

• Référence

• ANNEXE 2

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Plan de vol

• C’est l’ensemble des renseignements concernant un vol ou une partie de vol projeté qui doivent être fournis aux organes des services de la circulation aérienne.

• Il doit être déposé au plus tard, 60 min avant l’heure de départ du poste de stationnement(IFR), 30mn pour des VFR particuliers ou pas de délai pour des VFR standards.

• Il prend fin à l’atterrissage.

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Signaux

• liés à l’aéronef– Signaux d’urgence

• PANNE • allumage et extinction répété du phare d’atterrissage.• allumage et extinction répété des feux de position.• XXX (en télégraphie )

– Signaux de détresse• SOS• MAYDAY• Fusée rouge à de courts intervalles.• Fusée éclairante rouge à parachute.

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Signaux

• Signaux en approche:– Par la tour aux aéronefs au sol ou dans le circuit

de piste

• Signaux au sol:– Par le « marsheler » ou le « signaleur »– Signaux visuels au sol

Référence: Annexe 2 – Appendice 1 – p21 à p29

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Heure

– Heure UTC (Temps Universel Coordonné)• précise à 30 secondes 

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Surface S

1000fts sol

3000fts mer

Surface S

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