DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE

MAIRIE DE THOUARSAIS-BOUILDROUX

Info Municipale n°3-Avril-Mai 2015

Cérémonie du 8 mai

Tournoi de sixte du jeudi de l'Ascension

Randonnée du 17 mai

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE

COMMUNE DE THOUARSAIS- BOUILDROUX

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 24 mars 2015.

Le 24 du mois de mars 2015, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 19 mars 2015, s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Claude CLERJAUD, Maire. Etaient présents MM : C. CLERJAUD -– L. AVRIL -– C. MOREAU -– C. CORNUAU -– E. GERBAUD -– V. GEFFARD –

A. BRIDONNEAU -– J-M. BLUSSEAU-BOURCIER -– N. BIRE -– D. GILBERT – J. BLANCHARD. -– D. PARADIS -– C. COUÉ.

Etaient excusés MM : J. BILLAUD -– W. FALLOURD Pouvoir donné à M. C. CLERJAUD par M. W. FALLOURD Madame BRIDONNEAU Angélique a été désignée secrétaire de séance.

1. Approbation du compte rendu de la réunion du 17 février 2015 :

Les conseillers municipaux ont approuvé à l’unanimité le compte rendu de la réunion du 17 février 2015. Cependant Madame PARADIS précise que le modèle d’écriture du panneau de bibliothèque ne convient pas, elle est chargée de voir les modifications à apporter avec l’imprimerie PRO BUREAU.

2. Vote des taux d’imposition 2015

L’assemblée, à l’unanimité, a décidé de ne pas majorer les taux d’imposition en 2015. Ci-dessous, se trouve le tableau des taux et des produits attendus après révision des bases d’imposition.

Taxes Bases

prévisionnelles 2015

Taux Votés

Produits attendus

Taxe d'habitation 511.400 17,45 89 239 Taxe foncière (bâti) 341 400 15,08 51483 Taxe foncière (non bâti). 86 700 48,83 42 336 Total : 183 058

3. Approbation du compte administratif 2014 Assainissement

L’assemblée, approuve à l’unanimité le compte administratif 2014 mentionné ci-dessus.

4. Approbation du compte de gestion 2014 Assainissement

Le Conseil Municipal, considérant que les chiffres inscrits sont exacts et identiques à ceux portés au compte administratif 2014, déclare que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2014 par Monsieur le Receveur à La Châtaigneraie, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.

5. Vote du Budget 2015 Assainissement

Le budget assainissement 2015 étant équilibré dans les deux sections, l’assemblée l’adopte à

l’unanimité.

Dépenses Recettes

Fonctionnement

0,00

0,00

Investissement

15 468,46

40 000,00

Résultat

+ 24 531,54

Dépenses Recettes Fonctionnement 2 010,00 2 010,00

Investissement

44 531,54

44 531,54

Monsieur le Maire informe l’assemblée du courrier reçu de S.I.C.A. ETUDES qui propose de venir faire le point sur le projet d’assainissement collectif la semaine 16 avec la commission. Le Conseil Municipal donne son accord pour que Monsieur le Maire fixe une date avec le bureau d’études.

6. Approbation du compte administratif 2014 L’assemblée, approuve à l’unanimité le compte administratif 2014 mentionné ci-dessous

Fonctionnement Investissent Résultat Libellés Dépenses

Recettes

Dépenses

Recettes

déficits Excédents

Opérations de l’exercice 347 833,64 484 609,04 326 395,37 233 353,60 93 041,77 136 775,40

Résultats 2013 reportés 187 518,65 102 528,22 187 518,65 Résultats de clôture 2014 136 775,40 93 041,77

Totaux Cumulés 347 833,64 808 903,09 419 434,14 233 353,60 195 569,99 324 294,05

Résultats définitifs 128 724,06

7. Approbation du compte de gestion 2014

Le Conseil Municipal, considérant que les chiffres inscrits sont exacts et identiques à ceux portés au compte administratif 2014, déclare que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2014 par Monsieur le Receveur à La Châtaigneraie, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.

8. Affectation du résultat 2014 Besoin de Financement d'investissement total 195 569,99 Résultat de Fonctionnement 2014 cumulé 324 294,05 Affecté à l'Article 1068 de la section d'investissement 195 569,99 Report de Fonctionnement à l'article 002 BP 2015 128 724,06

9. Vote du Budget 2015

Le budget 2015 étant équilibré dans les deux sections, l’assemblée l’adopte à l’unanimité.

10. Demande de participation de l’école publique de La Caillère

Les conseillers municipaux acceptent la demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école publique de La Caillère qui s’élève à un montant de 725,41€ par élève pour un effectif de 19 élèves soit une participation de 13 782,79 €.

11. Demande de participation de l’école privée de Thouarsais-Bouildroux

Le conseil municipal décide d’attribuer un montant de 676,00 € par élève pour un effectif de 45 élèves soit une participation aux frais de fonctionnement de 30 420,00 €.

12. Participation pour la destruction de nids de frelons asiatiques

L’assemblée accepte les demandes de participation pour la destruction de nids de frelons asiatiques déposées par le G.A.E.C. MERIET, Monsieur POUPIN et Madame STRZALKOWSKI.

13. Admission en non-valeur d’une créance de 13,75 euros Les conseillers après en avoir délibéré décident d’admettre en non-valeur une créance s’élevant à 13,75 € qui n’a pas été récupérée malgré les différentes démarches effectuées par la trésorerie.

14. Questions Diverses Monsieur MOREAU présente au conseil municipal les devis qu’il a reçus pour les travaux de drainage et d’arrosage du terrain de football ainsi que l’estimation des subventions attendues.

Dépenses Recettes Fonctionnement 567 047,06 567 047,06

Investissement

518 712,99

518 712,99

L’assemblée procède à la sélection des entreprises pour la réalisation des travaux à la cantine.

- Maçonnerie Entreprise GRELIER Michel - Menuiserie Entreprise JUILLET David - Electricité/Plomberie Entreprise GILBERT Jérôme - Plâtrerie/Carrelage Entreprise GUITTON - Peinture A. D. C. Peinture - Nettoyage Entreprise WEST SERVICES

Concernant les travaux de voirie 2015 des devis ont été demandés à plusieurs entreprises de travaux publics. Monsieur le Maire informe l’assemblée du vol commis à la cantine. Le devis pour le remplacement de la porte avec un volet incorporé s’élève à 1 010,99 €. Le Conseil Municipal est favorable à la réalisation de ces travaux. Les conseillers sont informés par Monsieur le Maire de la mise en place d’un schéma de mutualisation par la Communauté de Communes. L’assemblée est avisée qu’à compter du 1er juillet 2015 les communes disposant d’un P.L.U. devront transférer les dossiers d’urbanisme à la Communauté de Communes qui en a désormais la compétence. Les nouvelles inscriptions pour le transport scolaire du secondaire devront prioritairement s’effectuer en ligne à l'adresse : www.transports.vendee.fr Il est envisagé de revoir la signalétique des sentiers de randonnée pédestre. Le Conseil Municipal est favorable à l’achat de plaques pour le jardin du souvenir. Elles seront facturées 10 euros l’unité, la gravure restant à la charge des familles. Cette année un feu d’artifice sera tiré pour le 14 juillet. A compter de 2017 une formation d’artificier sera obligatoire. Son montant est de 450 € par personne formée. A l’occasion de la course annuelle du vélo club de La Châtaigneraie le 31 mai 2015, le comité des fêtes de Thouarsais-Bouildroux sera chargé d’octroyer une prime au passage des coureurs dans la commune. La Communauté de Communes se propose de mettre en place la signalétique des chambres d’hôtes et des gîtes du canton. Les pêcheurs ont demandé que des marches soient réalisées à la digue du plan d’eau. Les ambassadeurs du tri sélectif interviendront auprès des administrés de la commune entre le jeudi 14 mai 2015 et le mardi 19 mai 2015. D’autre part, le S.C.O.M. propose que les sacs jaunes puissent être délivrés aux usagers par les mairies. Le Conseil Municipal est favorable à cette proposition. Monsieur le Maire précise aux Conseillers Municipaux que des discussions sont en cours avec l’entreprise COMELEC et le maître d’œuvre au sujet des problèmes de chauffage de la mairie. Il sera nécessaire de revoir l’alimentation électrique. Madame PARADIS précise que seulement 3 personnes ont assisté à la dictée géante cette année. Les détecteurs de fumée ont été installés dans les logements communaux des locataires présents, toutefois leur entretien est à la charge des locataires. Monsieur Laurent AVRIL, Premier Adjoint, fait part à l’assemblée de sa démission en tant que Conseiller Municipal, à compter du 31 mars pour des raisons professionnelles. Monsieur le Maire le remercie pour sa collaboration et sa disponibilité au service de la commune. Fin de séance à 22h15

La Secrétaire de Séance, Le Maire, Angélique BRIDONNEAU Claude CLERJAUD

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE

COMMUNE DE THOUARSAIS- BOUILDROUX

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 avril 2015

Le 28 du mois d’avril 2015, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 24 avril 2015, s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Claude CLERJAUD, Maire. Etaient présents: C. CLERJAUD -– C. MOREAU -– C. CORNUAU -– E. GERBAUD -– A. BRIDONNEAU -– J. BILLAUD -– D. GILBERT – J. BLANCHARD. -– D. PARADIS -– C. COUÉ -–

W.FALLOURD. Etaient excusés: V. GEFFARD -– J-M. BLUSSEAU-BOURCIER -– N. BIRE

Pouvoirs donnés à M. C. CLERJAUD par M. J-M. BLUSSEAU-BOURCIER à M. C. MOREAU par M. N. BIRE Madame BRIDONNEAU Angélique a été désignée secrétaire de séance.

1 Assainissement

La séance est ouverte par la présentation de l’avant-projet de l’assainissement collectif faite par M. GOUBERT de la SICAA Etudes. Les plans des réseaux de collecte et de l’emplacement de la station d’épuration sont présentés à l’assemblée. L’avant-projet est évalué à un montant de 834 463 € hors taxes pour le réseau de collecte, de 457 248 € ou de 459 283 € (selon dimensionnement) pour une station d’épuration à filtres plantés et de 422 210 € pour un lagunage. Après la déduction des subventions, il restera à la charge de la commune 20 % du coût pour la station d’épuration et 44 % pour les réseaux de collecte. Le conseil municipal est favorable à la poursuite de l’opération et décide de procéder à l’appel d’offres auprès des entreprises tout en conservant le droit de stopper le projet. Avant toute décision, une réunion publique permettra d'informer les habitants de la Commune et de recueillir leur avis.

2 Approbation du compte rendu du 24 mars 2015

Les Conseillers Municipaux approuvent à l’unanimité le compte rendu de la réunion du 24 mars 2015.

3 Travaux terrain de sport

Après avoir étudié différentes propositions, le Conseil Municipal décide de confier les travaux de drainage du terrain de football à l’entreprise ART DAN - Le Prouzeau- 44474 CARQUEFOU pour un montant de 35 298,18 € hors taxes soit 42 357,82 € toutes taxes comprises et les travaux d’arrosage à l’entreprise AQUATICAL - 46 impasse Alfred kastler - LA LANDE ST MARTIN - 44115 HAUTE GOULAINE pour un montant de 19 953,34 € hors taxes soit 23 944,01 € toutes taxes comprises. L'ensemble de ces travaux devrait être subventionné à hauteur de 60%, 40% restant à la charge de la Commune.

4 Bibliothèque

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents d’approuver le partenariat proposé par le Département de la Vendée ainsi que les termes de la convention d’objectifs dans le cadre de la mise en réseau des bibliothèques de la Communauté de communes.

5 Décision modificative

Monsieur le Maire précise que lors de l’élaboration du budget primitif, un montant de 6 954,00 € a été inscrit au compte 675 « Valeur des immobilisations cédées » en vue du remplacement de matériel. Ce compte ne doit fonctionner qu’après la réalisation d’une cession de bien. Le Conseil Municipal décide de transférer ce montant du compte 675 au compte 022 (dépenses imprévues).

6 Subventions 2015

Les Conseillers Municipaux étudient les différentes demandes de subventions et décident d’attribuer les montants suivants pour l’exercice 2015 :

ASSOCIATIONS MONTANT

A.D.A.P.E.I. Vendée de La Roche-sur-Yon 50,00

A.D.M.R. de La Caillère-St-Hilaire 800,00

Association des donneurs de Sang de La Chataigneraie 50,00

Association Jeunes sapeurs-pompiers de La Chataigneraie 100,00

C.A.U.E. de a Vendée de La Roche-sur-Yon 40,00

Association Défense du Bois des Blettes de St Cyr-des-Gâts 100,00

Association Gymnastique Volontaire de Thouarsais-Bouildroux 200,00

Les Restaurants du Cœur de Mouilleron le Captif 50,00

Secours Catholique de La Chataigneraie 50,00

Société de Chasse de Thouarsais-Bouildroux 50,00

ADILE de La Vendée 50,00

Avenir Gymnique de La Chataigneraie 100,00 TOTAL 1 640,00

7 Contrat Mme Villeneuve

Monsieur le Maire informe l’assemblée de l’arrivée à terme du contrat passé avec Madame VILLENEUVE comme agent d’entretien. Après en avoir délibéré le conseil municipal décide de reconduire le contrat avec quelques modifications horaires.

8 Effractions cantine et terrain de sports

L’assemblée est informée du vol qui a eu lieu à la cantine municipale. Ce sinistre a occasionné l’achat d’un nouveau congélateur et d’une cafetière électrique. De plus, il a été constaté des dégâts importants (portes, fenêtres, vitres ) tant à la cantine qu'au terrain de sport.

9 Travaux de voirie

Concernant la prévision des travaux de voirie de 2015, le budget étant limité, les routes présélectionnées par la commission sont les suivantes :

Route de Cheville Route de La Mansaire Route de la Haute Bobinière (partiellement) Route de Saint Laurent (partiellement) Route de La Baudière (partiellement) Chemin du Bois Joleau (sablage)

10 Travaux réfectoire

Monsieur le Maire informe les Conseillers Municipaux de l’avancement de la rénovation du réfectoire de la cantine. Il reste les travaux de carrelage et de peinture qui seront terminés pour la prochaine rentrée scolaire.

11 Cérémonies du 8 mai et du 14 juillet

Le Conseil Municipal prévoit l’organisation des cérémonies du 08 mai et du 14 juillet

Pour le 08 mai un dépôt de gerbe se fera au Monument aux Morts (départ de la Mairie à 11 h 15) suivi d'un vin d’honneur servi à la mairie.

Pour le 14 juillet, la célébration aura lieu le 13 juillet et débutera par un rassemblement à la mairie à 20h00 pour le dépôt de gerbe au Monument aux Morts. Le départ de la balade avec le même parcours qu’en 2013 se fera à 20h30. La soirée se clôturera au plan d’eau par le feu d’artifice et le vin d’honneur.

12 Commission cimetière

Monsieur le Maire propose aux Conseillers Municipaux de désigner une commission « Cimetière » en vue de l’élaboration d’un règlement et de l’acquisition d’un logiciel de gestion des concessions. Les membres désignés pour cette commission présidée par le Maire sont Cathy COUÉ, Cyrille CORNUAU, Jocelyne BLANCHARD et Cédric MOREAU.

13 Informations diverses

Monsieur le Maire informe l’assemblée des congés d’été du secrétaire de mairie. L’assemblée décide de faire appel au service de remplacement du centre de gestion de la Maison des communes pour l’emploi d’un suppléant du 15 juillet au 14 août.

Les Conseillers Municipaux sont informés de la vente d’une propriété à Virecourt. Il a été nécessaire de procéder à un bornage du chemin communal. Les frais seront pris en charge par la commune pour 50%.

Le conseil municipal prévoit différentes réunions avec: • Les artisans et commerçants le 04 juin à 20h30 • Les associations communales le 05 juin à 20h30 • Les parents d’élèves le 09 juin à 20h30 • Le Foyer des jeunes le 13 juin à 11h00

En ce qui concerne le foyer des jeunes, il est précisé par plusieurs Conseillers Municipaux que l’entretien des locaux n'est pas fait correctement.

Madame Jocelyne BLANCHARD précise que le site internet de la commune, victime d'un piratage n’est toujours pas remis à jour. Différents hébergeurs ont été consultés afin d'obtenir un site plus sécurisé.

Les conseillers sont informés des démarches faites par Madame BLANCHARD à la demande de Monsieur le Maire, en vue de la révision des différents contrats passés avec ORANGE afin de diminuer les frais de télécommunication.

L’assemblée est informée de l’installation du haut débit pour une partie de la commune de Thouarsais-Bouildroux. Ces travaux débuteront cet été.

Les Conseillers, après avoir pris connaissance du courrier de demande de modification cadastrale à La Thévrière adressé par Mme GUIGNARD, chargent Monsieur le Maire de lui adresser une réponse conformément à l’avis donné par le cabinet d’avocats de la commune.

Fin de séance à 0h15

La Secrétaire de Séance, Le Maire, Angélique BRIDONNEAU Claude CLERJAUD

INFORMATIONS DIVERSES

13 juillet: Feu d'artifice Rassemblement à la Mairie à 20h00 pour le dépôt de gerbe au Monument aux Morts Départ de la balade vers le plan d'eau à 20h30 (musique et lampions) pour le feu d'artifice et le vin d'honneur

24 juillet: Concert à 20h30 à La Baudière : "Guiὸn" quatuor picto-colombien avec Paola Lorena CORAL (guitare, voix), Camille JAGUENEAU (violon, voix), Carlos Andrès CALVACHE (charango, guitare, voix), Julien DEBORDE (trompette, voix) Entrée libre – Participation volontaire

Communiqué Hôpital des collines vendéennes

En juin 2014, l'Hôpital des collines vendéennes a ouvert la "Maison Beue" pour accueillir sur la journée des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés.

L'accueil de jour permet aux personnes de participer à des activités afin de maintenir un lien social et préserver leur autonomie. C'est un temps de répit et de ressource pour les aidants familiaux. Il peut également être un relais pour les professionnels du domicile et une transition à un hébergement permanent.

Six personnes peuvent être accueillies du lundi au vendredi de 9h30 à 17h00. L'accueil peut se faire selon le rythme souhaité par la personne et/ou sa famille dans la régularité (une journée par semaine ou plus toutes les semaines)). Tout au long de la journée, elles sont accompagnées par des aide-médico-psychologiques qui proposent différents types d'activités : exercices de mémoire, de logique, activités physiques et ludiques.

L'admission s'effectue sur demande de la famille ou du médecin traitant auprès du cadre de santé, Madame Catherine FONTAN au 02 51 53 65 11 (c.fontan@ch-chataigneraie.fr)

Il est possible de visiter la maison bleue en prenant rendez-vous auprès de Madame Marie-Dominique MACE ou Madame Séverine BREMAUD au 02 51 50 82 36 (adj@ch-chataigneraie.fr)

5 conseils pour bien trier vêtements, linge et chaussures

1- Usés ou juste démodés, déchirés ou troués, tous vos vêtements et pièces de linge peuvent être

réutilisés ou recyclés, à condition d'être propres et secs. 2- Ne mêlez pas d'articles mouillés ou humides qui risqueraient de moisir et de détériorer le reste

des articles. 3- Fermez bien le sac et évitez les sacs trop volumineux (au-delà de 50 l) 4- Attachez bien les chaussures par paire pour éviter qu'elles ne se séparent 5- N'hésitez pas à passer vos articles à la machine et à les sécher, pas besoin de les repasser. Retrouvez la carte des points tri ainsi que les visuels sur le site du SCOM:

www.scom85 (Rubrique "Collecte" puis "textiles")

Que deviennent vos textiles et chaussures:

• Si mouillés ou souillés, rebut (11%) • Revente en boutique de seconde main en France ou à l'étranger (60%) • Recyclage, chiffons, rembourrage, isolant… (29%)

Site internet Le site devrait être à nouveau accessible à partir du 15 juin pour la plupart de ses rubriques.

www.thouarsais-bouildroux.fr