LISTE DES ANNEXES
Annexe 1 :
AD'AP (Agenda d'accessibilité des locaux universitaires) : synthèse des besoins Annexe 2 :
AD'AP : power point de présentation Annexe 3 :
Calendrier prévisionnel des séances de CA année 2015-2016
Annexe 4 :
Calendrier électoral Annexe 5 :
Projet Interreg "La Communauté du savoir"
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
1/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
01CHIA UFR - SLHSChifflet A
BESANCONCentre villeMégevand
Portes, portiques et sas Espace de manœuvre Réaliser un espace de manœuvre conformément à l'annexe à savoir : 1,70 m de longueur en poussant, 2,20 m en tirant
10 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIA UFR - SLHS
Chifflet ABESANCONCentre villeMégevand
Circulations intérieures horizontales
Largeur des circulations Mise en conformité 35 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIA UFR - SLHS
Chifflet ABESANCONCentre villeMégevand
Circulations intérieures horizontales
Ressaut entre le sanitaire (217b) et la circulation (217)
Réduire le ressaut à 2 cm maxi 300 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIA UFR - SLHS
Chifflet ABESANCONCentre villeMégevand
Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Mettre en place un/des ascenseurs conformes à la norme EN 81-70 desservant les niveaux ou parties de bâtiments accessibles au public.
35 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIA UFR - SLHS
Chifflet ABESANCONCentre villeMégevand
Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.Traiter les nez de marche.
5 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIA UFR - SLHS
Chifflet ABESANCONCentre villeMégevand
Portes, portiques et sas Largeur de porte Elargir les portes insérées dans les cloisons non porteuses pour atteindre des vantaux de 90 cm de large. Remplacer les vantaux principaux des portes doubles afin qu'au moins un vantail mesurer 90 cm de large. Nous avons noté : - 33 portes à 1 vantail de largeur inférieur à 90 cm
50 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques
01CHIA UFR - SLHSChifflet A
BESANCONCentre villeMégevand
Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)
25 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques
01CHIA UFR - SLHSChifflet A
BESANCONCentre villeMégevand
Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
20 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIA
ext ChiffletUFR - SLHS
Chifflet ABESANCONCentre villeMégevand
Cheminements extérieurs
Repérage du cheminement
Mettre en place un repérage visuel et tactil du cheminement. Améliorer l'affichage par une signalisation plus lisible.
3 200 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIA
ext ChiffletUFR - SLHS
Chifflet ABESANCONCentre villeMégevand
Cheminements extérieurs
Revêtement du cheminement
Reprendre entièrement le revêtement en ajustant la planéité.
6 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIA
ext ChiffletUFR - SLHS
Chifflet ABESANCONCentre villeMégevand
Accès a l’établissement ou l’installation
Accessibilité aux portes d'accès à chaque bâtiment
Création de rampe d'accès avec palier de repos devant les porte d'entrée permettant d'intégrer l'espace de manœuvre de porte.
20 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIA
ext ChiffletUFR - SLHS
Chifflet ABESANCONCentre villeMégevand
Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
4 500 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIB UFR - SLHS
Chifflet BBESANCONCentre villeMégevand
Portes, portiques et sas Espace de manœuvre Réaliser un espace de manœuvre conformément à l'annexe à savoir : 1,70 m de longueur en poussant, 2,20 m en tirant
10 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIB UFR - SLHS
Chifflet BBESANCONCentre villeMégevand
Circulations intérieures horizontales
Largeur des circulations Mise en conformité 8 400 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
2/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
01CHIB UFR - SLHSChifflet B
BESANCONCentre villeMégevand
Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Mettre en place un/des ascenseurs conformes à la norme EN 81-70 desservant les niveaux ou parties de bâtiments accessibles au public.
35 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIB UFR - SLHS
Chifflet BBESANCONCentre villeMégevand
Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. (la deuxième main courante peut faire l'objet d'une demande dérogation étant donné la largeur de passage) Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.Traiter les nez de marche.
3 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques
01CHIB UFR - SLHSChifflet B
BESANCONCentre villeMégevand
Portes, portiques et sas Largeur de porte Elargir les portes insérées dans les cloisons non porteuses pour atteindre des vantaux de 90 cm de large. Remplacer les vantaux principaux des portes doubles afin qu'au moins un vantail mesurer 90 cm de large. Nous avons noté : - 1 portes à 2 vantaux de 70 cmRendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)- 10 portes à 1 vantail de largeur inférieur à 90 cm
16 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques
01CHIB UFR - SLHSChifflet B
BESANCONCentre villeMégevand
Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)
20 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques
01CHIC UFR - SLHSChifflet C
BESANCONCentre villeMégevand
Portes, portiques et sas Espace de manœuvre Réaliser un espace de manœuvre conformément à l'annexe à savoir : 1,70 m de longueur en poussant, 2,20 m en tirant
5 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIC UFR - SLHS
Chifflet CBESANCONCentre villeMégevand
Circulations intérieures horizontales
Largeur des circulations Demande de dérogation Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIC UFR - SLHS
Chifflet CBESANCONCentre villeMégevand
Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Mettre en place un/des ascenseurs conformes à la norme EN 81-70 desservant les niveaux ou parties de bâtiments accessibles au public.
35 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIC UFR - SLHS
Chifflet CBESANCONCentre villeMégevand
Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.
5 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01CHIC UFR - SLHS
Chifflet CBESANCONCentre villeMégevand
Portes, portiques et sas Largeur de porte Demande de dérogation Demande de dérogation au titre de préservation des monuments
historiques01GPAR UFR - SLHS
Grand ParisianaBESANCONCentre villeMégevand
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Mettre en place un/des ascenseurs conformes à la norme EN 81-70 desservant les niveaux ou parties de bâtiments accessibles au public.
55 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
85 762
01GPAR UFR - SLHSGrand Parisiana
BESANCONCentre villeMégevand
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.Traiter les nez de marche.
5 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
8 576
01GPAR UFR - SLHSGrand Parisiana
BESANCONCentre villeMégevand
3 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
4 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
7 017
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
3/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
01GPAR UFR - SLHSGrand Parisiana
BESANCONCentre villeMégevand
3 Dispositions spécifiques pour les établissements recevant du public assis
Nombre de place réservée insuffisantes
Aménager3 places dans chaque amphithéâtres avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)
4 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
7 017
01MEG B UFR - SLHSMégevand B
BESANCONCentre villeMégevand
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.Traiter les nez de marche.
7 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
11 851
01MEG B UFR - SLHSMégevand B
BESANCONCentre villeMégevand
3 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...) Certains sanitaires sont équipés de barres de maintien mais elle sont mal fixées ou mal positionnées.
12 400 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
19 336
01MEG C UFR - SLHSMégevand C
BESANCONCentre villeMégevand
3 Portes, portiques et sas Largeur de porte Mise en place d’une porte automatique 4 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
7 173
01MEG C UFR - SLHSMégevand C
BESANCONCentre villeMégevand
3 Sanitaires Sanitaires. Mise en conformité des lavabos et redimensionner la hauteur des sèches mains
4 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
7 017
01MEG C UFR - SLHSMégevand C
BESANCONCentre villeMégevand
3 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
4 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
7 017
01MEG C UFR - SLHSMégevand C
BESANCONCentre villeMégevand
3 Dispositions spécifiques pour les établissements recevant du public assis
Nombre de places réservées insuffisantes
Aménager 3 places avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)
2 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
3 119
01MEG D UFR - SLHSMégevand D
BESANCONCentre villeMégevand
3 Cheminements extérieurs
Repérage du cheminement
Mettre en place un repérage visuel et tactile du cheminement. Améliorer l'affichage par une signalisation plus lisible.
3 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
4 990
01MEG D UFR - SLHSMégevand D
BESANCONCentre villeMégevand
3 Cheminements extérieurs
Pentes et escalier Réaliser une forme de pente permettant de rendre la rampe conforme. Mise en conformité de l’escalier
6 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
10 136
01MEG D UFR - SLHSMégevand D
BESANCONCentre villeMégevand
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Ascenseur non conforme
Mise en conformité de l'ascenseur 7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
11 695
01MEG D UFR - SLHSMégevand D
BESANCONCentre villeMégevand
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.Traiter les nez de marche.
4 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
7 485
01MEG D UFR - SLHSMégevand D
BESANCONCentre villeMégevand
3 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
4 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
7 017
01MEG D UFR - SLHSMégevand D
BESANCONCentre villeMégevand
3 Dispositions spécifiques pour les établissements recevant du public assis
Nombre de places réservées insuffisantes
Aménager X places avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)
2 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Mégevand
3 898
Total Mégevand
209 104
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
4/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
04CLAP CLA BESANCONCentre ville
CLA
3 Cheminements extérieurs
Pente de valeur importante
Créer une nouvelle pente de valeur règlementaire 8000 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site CLA
12 475
04CLAP CLA BESANCONCentre ville
CLA
3 Cheminements extérieurs
Usage de l’escalier extérieur
Mettre en place des bandes d'éveil de la vigilance, faire contraster les nez de marches et les contremarches des premières et dernières marches
1300 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site CLA
2 027
04CLAP CLA BESANCONCentre ville
CLA
3 Circulations intérieures horizontales
Espace sous escalier non repéré
Mettre en place un rappel tactile prévenant le danger et faire contraster cette partie visuellement
380 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site CLA
593
04CLAP CLA BESANCONCentre ville
CLA
3 Circulations intérieures horizontales
Obstacles dans circulations
Mettre en place un élément de contraste visuel et un rappel tactile
3600 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site CLA
5 614
04CLAP CLA BESANCONCentre ville
CLA
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Usage des escaliers intérieurs
Mettre en place des bandes de vigilance, faire contraster les nez de marches, contremarches des premières et dernières marches, et faire prolonger les mains courantes
9700 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site CLA
15 125
04CLAP CLA BESANCONCentre ville
CLA
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Signalisation palière et en cabine non conformes
Mettre en conformité l’ascenseur extérieur menant à la cafétéria et l’ascenseur intérieur desservant tous les étages en indiquant à chaque niveau, aux personnes à mobilité réduite, l’ascenseur à utiliser
16000 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site CLA
24 949
04CLAP CLA BESANCONCentre ville
CLA
3 Portes, portiques et sas Pas d'espace de manœuvre de porte
Créer un espace de manœuvre de porte 7700 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site CLA
12 007
04CLAP CLA BESANCONCentre ville
CLA
3 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Equipement non adapté Adapter au moins un équipement par groupe d'équipements.
840 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site CLA
1 310
04CLAP CLA BESANCONCentre ville
CLA
3 Sanitaires Equipements sanitaires Mettre en place un lave-mains dans chaque sanitaire, des barres latérales, des lavabos accessibles, et remplacer les cuvettes
2600 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site CLA
4 054
04CLAP CLA BESANCONCentre ville
CLA
3 Sanitaires Pas de sanitaires adaptés aux étages
Aménager un cabinet accessible à chaque étage comportant des sanitaires
24500 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site CLA
38 203
Total CLA
116 356
06ARSA UFR - SLHSArsenal A
BESANCONCentre ville
Arsenal
3 Cheminements extérieurs
Repérage du cheminement
Mettre en place un repérage visuel et tactile du cheminement. Améliorer l'affichage par une signalisation plus lisible.
3 800 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
5 925
06ARSA UFR - SLHSArsenal A
BESANCONCentre ville
Arsenal
3 Cheminements extérieurs
Entrée principale du bâtiment
Mise en Œuvre d'un monte fauteuil et maisonnerie de l’escalier
23 000 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
35 864
06ARSA UFR - SLHSArsenal A
BESANCONCentre ville
Arsenal
3 Stationnement automobile
Absence de signalisation
Mettre en place un marquage au sol et une signalisation adaptée afin avoir le nombre de places nécessaires
5 500 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
8 576
06ARSA UFR - SLHSArsenal A
BESANCONCentre ville
Arsenal
3 Circulations intérieures horizontales
Largeur des circulations Mise en conformité 4 500 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
7 017
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
5/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
06ARSA UFR - SLHSArsenal A
BESANCONCentre ville
Arsenal
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Mettre en place un/des ascenseurs conformes à la norme EN 81-70 desservant les niveaux ou parties de bâtiments accessibles au public.
65 000 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
101 356
06ARSA UFR - SLHSArsenal A
BESANCONCentre ville
Arsenal
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.
8 500 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
13 254
06ARSA UFR - SLHSArsenal A
BESANCONCentre ville
Arsenal
3 Portes, portiques et sas Largeur de porte Elargir les portes insérées dans les cloisons non porteuses pour atteindre des vantaux de 90 cm de large. Remplacer les vantaux principaux des portes doubles afin qu'au moins un vantail mesurer 90 cm de large. Nous avons noté : - 5 portes à 2 vantaux de 70 cm - 23 portes à 1 vantail de largeur inférieur à 90 cm
10 000 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
15 593
06ARSA UFR - SLHSArsenal A
BESANCONCentre ville
Arsenal
3 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)
8 500 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
13 254
06ARSA UFR - SLHSArsenal A
BESANCONCentre ville
Arsenal
3 Accueil du public Dimensions Mettre en place un espace adapté (vide inférieur de 70x60x30, plateau supérieur < 80 cm)
3 600 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
5 614
06ARSA UFR - SLHSArsenal A
BESANCONCentre ville
Arsenal
3 Dispositions spécifiques pour les établissements recevant du public assis
Nombre de place réservé insuffisant
Aménager 13 places dans l'amphithéâtre de 600 places, et 9 places dans les amphithéâtres. avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)
15 500 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
24 169
06ARSN UFR - SLHSArsenal N
BESANCONCentre ville
Arsenal
2 Cheminements extérieurs
Repérage du cheminement
Mettre en place un repérage visuel et tactile du cheminement. Améliorer l'affichage par une signalisation plus lisible.
2 900 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
4 522
06ARSN UFR - SLHSArsenal N
BESANCONCentre ville
Arsenal
2 Stationnement automobile
Place handicapée non adaptée.
Place de largeur 330 et dévers inférieur à 2% 5 550 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
8 654
06ARSN UFR - SLHSArsenal N
BESANCONCentre ville
Arsenal
3 Circulations intérieures horizontales
Marche isolée Mise en place d'une pente adaptée 8 500 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
13 254
06ARSN UFR - SLHSArsenal N
BESANCONCentre ville
Arsenal
Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Ascenseur non conforme
Mise en conformité de l'ascenseur Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
180 000
06ARSN UFR - SLHSArsenal N
BESANCONCentre ville
Arsenal
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.
11 000 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
17 152
06ARSN UFR - SLHSArsenal N
BESANCONCentre ville
Arsenal
3 Portes, portiques et sas
Largeur de porte Elargir les portes insérées dans les cloisons non porteuses pour atteindre des vantaux de 90 cm de large. Remplacer les vantaux principaux des portes doubles afin qu'au moins un vantail mesurer 90 cm de large. Nous avons noté : - 6 portes à 2 vantaux de 70 cm - 39 portes à 1 vantail de largeur inférieur à 90 cm
35 600 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
55 512
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
6/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
06ARSN UFR - SLHSArsenal N
BESANCONCentre ville
Arsenal
3 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (Espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)
9 500 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
14 814
06ARSN UFR - SLHSArsenal N
BESANCONCentre ville
Arsenal
2 Dispositions spécifiques pour les
établissements recevant du public
assis
Nombre de places réservées
insuffisantes
Aménager 9 places par amphithéâtre avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les
équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x
0,30m, plateau supérieur < 0,80)
4 500 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans
Site Arsenal
7 017
Total Arsenal
180 000 20 193 331 355
08BCENT ext IUT25
IUT 25Extérieurs
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Cheminements extérieurs
Repérage du cheminement
Mettre en place un repérage visuel et tactile du cheminement. Améliorer l'affichage par une signalisation plus lisible.
4500 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
7 017
08BCENT ext IUT25
IUT 25Extérieurs
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Cheminements extérieurs
Pentes et paliers Réaliser une forme de pente permettant de rendre la rampe conforme.
23600 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
36 800
08BCENT ext IUT25
IUT 25Extérieurs
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Cheminements extérieurs
Revêtement du cheminement
Reprendre entièrement le revêtement en ajustant la planéité.
12500 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
19 491
08BCENT ext IUT25
IUT 25Extérieurs
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Accès a l’établissement ou l’installation
Dispositif d'accès Mise en œuvre d’un dispositif d’accès 2800 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
4 366
08BCENT ext IUT25
IUT 25Extérieurs
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Signalisation adaptée Mise en place d'une signalisation adaptée sur l'ensemble de site
4000 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
6 237
08BCENT ext IUT25
IUT 25Extérieurs
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Circulations extérieurs (escaliers)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.
8500 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
13 254
08CENT IUT 25Central
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Mettre en place un/des ascenseurs conformes à la norme EN 81-70 desservant les niveaux ou parties de bâtiments accessibles au public.
Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
213 500
08CENT IUT 25Central
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)
Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
154 900
08CENT IUT 25Central
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
Portes, portiques et sas Largeur de porte Elargir les portes insérées dans les cloisons non porteuses pour atteindre des vantaux de 90 cm de large. Remplacer les vantaux principaux des portes doubles afin qu'au moins un vantail mesurer 90 cm de large. Nous avons noté : - 20 portes à 2 vantaux de 70 cm - 58 portes à 1 vantail de largeur inférieur à 90 cm
Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
21 600
08CHIA IUT 25Chimie A
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.
3 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 25
5 925
08CHIA IUT 25Chimie A
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (, espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)
9 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 25
14 814
08CHIA IUT 25Chimie A
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Accueil du public Dimensions Mettre en place un espace adapté (vide inférieur de 70x60x30, plateau supérieur < 80 cm)
3 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 25
5 614
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
7/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
08CHIC IUT 25Chimie C
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Circulations intérieures horizontales
Largeur des circulations Mise en conformité 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 25
1 247
08CHIC IUT 25Chimie C
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Portes, portiques et sas Effort d'ouverture et pente
Réglage de l'effort d'ouverture de porte mise en place d’une pente adaptée
2 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 25
3 430
08CHIC IUT 25Chimie C
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
5 100 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 25
7 953
08TERT IUT 25Tertiaire
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Mettre en place un/des ascenseurs conformes à la norme EN 81-70 desservant les niveaux ou parties de bâtiments accessibles au public.
Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
213 400
08TERT IUT 25Tertiaire
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
Portes, portiques et sas Largeur de porte Remplacer les vantaux principaux des portes doubles afin qu'au moins un vantail mesurer 90 cm de large. Nous avons noté : - 7 portes à 2 vantaux de 70 cm
Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
9 600
08TERT IUT 25Tertiaire
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)
Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
234 000
08TERT IUT 25Tertiaire
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
Cheminements extérieurs
Pentes et paliers Réaliser une forme de pente permettant de rendre la rampe conforme.
Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
43 000
08MEC1 IUT 25GMP1
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Circulations intérieures horizontales
Ressaut Réduire le ressaut à 2 cm 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 25
1 247
08MEC1 IUT 25GMP1
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)
3 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 26
5 458
08MEC1 IUT 25GMP1
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
4 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 27
7 017
08MEC2 IUT 25GMP2
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Mettre en place un/des ascenseurs conformes à la norme EN 81-70 desservant les niveaux ou parties de bâtiments accessibles au public.
45 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 28
70 169
08MEC2 IUT 25GMP2
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.
7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 29
11 695
08MEC2 IUT 25GMP2
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)
9 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 30
15 281
08MEC2 IUT 25GMP2
BESANCONLa Bouloie
IUT 25
2 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
4500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 31
7 017
08BUDR SCD Droit BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Cheminements extérieurs
Pentes et paliers Réaliser une forme de pente permettant d'accéder à l'établissement.
10000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
15 593
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
8/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
08BUDR SCD Droit BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures horizontales
Largeur des circulations Réaménager l'espace pour permettre une circulation de 140 cm de large.
Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie08BUDR SCD Droit BESANCON
La BouloieSUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Ascenseur non conforme
Mise en conformité de l'ascenseur 7500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
11 695
08BUDR SCD Droit BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.Traiter les nez de marche.
5000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
7 797
08BUDR SCD Droit BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)
30 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
46 779
08BUDR SCD Droit BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Cheminements extérieurs
Absence de protection Afin de limiter le risque de chute mettre en place un obstacle ( type jardinière)
200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
312
08BUDR SCD Droit BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Accueil du public Dimensions Mettre en place un espace adapté (vide inférieur de 70x60x30, plateau supérieur < 80 cm)
3600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
5 614
08BUDR SCD Droit BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Dimension Supprimer les cloisons intérieurs au SAS 5000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
7 797
08BUDR SCD Droit BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
20000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
31 186
08BUSC SCD Sciences BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Cheminements extérieurs
Pentes et paliers Réaliser une forme de pente conforme aux exigences de l'arrêté pour permettre d'accéder à l'établissement.
10000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
15 593
08BUSC SCD Sciences BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Cheminements extérieurs
Ressauts et trous Réduire le ressaut et remplacer les grilles ( avec un maillage plus fin)
500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
780
08BUSC SCD Sciences BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Cheminements extérieurs
Revêtement du cheminement
Reprendre entièrement le revêtement en ajustant la planéité et créer des rampes pour supprimer les marches isolées.
30000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
46 779
08BUSC SCD Sciences BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Circulations intérieures horizontales
Marche isolée 1) Supprimer l'estrade 2) ou mettre en place une rampe adaptée ( limitée à 5% …) et assurer le passage dans la circulation privative par l'intermédiaire du bureau renseignement
1000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
1 559
08BUSC SCD Sciences BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Mettre en place un/des ascenseurs conformes à la norme EN 81-70 desservant les niveaux ou parties de bâtiments accessibles au public.
35000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
54 576
08BUSC SCD Sciences BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.Traiter les nez de marche.
6000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
9 356
08BUSC SCD Sciences BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles ( espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lave mains, etc...)
40 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
62 373
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
9/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
08BUSC SCD Sciences BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Accueil du public Dimensions : hauteur 1,00 m et absence de profondeur
Mettre en place un espace adapté (vide inférieur de 70x60x30, plateau supérieur < 80 cm)
3 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
5 614
08BUSC SCD Sciences BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
20 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
31 186
08COUR UFR - SJEPGCourbet
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures horizontales
Absence de protection des espaces sous escaliers
Mise en place d'un rappel tactile au sol et rendre la partie basse des escaliers visuellement contrastée
1 140 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
1 778
08COUR UFR - SJEPGCourbet
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Création d'une trémie et mise en place d'un ascenseur
39 100 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
60 969
08COUR UFR - SJEPGCourbet
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité des escaliers Mise en place d'éveil à la vigilance, de nez de marches et de contremarches contrastés et prolongement des mains courantes
5 670 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
8 841
08COUR UFR - SJEPGCourbet
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Portes, portiques et sas Espaces de manoeuvre de porte non respecté
Modification du cloisonnement afin d'obtenir un espace de manoeuvre conforme
12 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
19 024
08COUR UFR - SJEPGCourbet
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Sanitaires Barres d'appui dans les sanitaires
Mettre en place des barres d'appui 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
936
08COUR UFR - SJEPGCourbet
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Sanitaires Lavabos non accessibles Mettre en place des lavabos accessibles 2 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
4 366
08COUR UFR - SJEPGCourbet
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Sanitaires Absence de lave-mains dans les sanitaires
Mettre en place des lave-mains 2 160 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
3 368
08COUR UFR - SJEPGCourbet
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures horizontales
Escaliers de l'estrade du grand amphithéatre
Création d'une rampe accessible ou mise en place d'un élévateur, pour les escaliers mise en place d'un éveil à la vigilance et de mains courantes.
35000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
54 576
08FOUR UFR - SJEPGFourier
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures horizontales
Pentes trop importantes Supprimer les rampes et créer un ascenseur desservant les différents niveaux
60 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
93 559
08FOUR UFR - SJEPGFourier
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures horizontales
Rampe menant à l’estrade
Supprimer la rampe menant à l’estrade et en créer une autre en dehors de la circulation avec palier de repos
5 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
8 576
08FOUR UFR - SJEPGFourier
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures horizontales
Obstacles non repérables
Faire repérer les obstacles et les protéger 130 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
203
08FOUR UFR - SJEPGFourier
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures horizontales
Rupture de niveau Mettre en place des dispositifs de protection 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
936
08FOUR UFR - SJEPGFourier
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Usage des escaliers intérieurs
Mettre en place un éveil à la vigilance, faire contraster les nez de marches et les contremarches, installer des mains courantes
13 700 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
21 363
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
10/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
08FOUR UFR - SJEPGFourier
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Eclairage Eclairage insuffisant Ajouter un éclairage supplémentaire 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
780
08FOUR UFR - SJEPGFourier
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Cabine téléphonique non adaptée
Abaisser la cabine 120 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
187
08FOUR UFR - SJEPGFourier
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Sanitaires Espace d'usage Déplacer les sanitaires de façon à avoir un espace d'usage
1 070 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
1 668
08FOUR UFR - SJEPGFourier
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Sanitaires Sanitaires non adaptés Créer des sanitaires adaptés pour personnes handicapées
4 900 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
7 641
08FOUR UFR - SJEPGFourier
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Dispositions spécifiques pour les établissements recevant du public assis
Emplacements non accessibles
Supprimer des places au premier rang avec la marche et y créer des places adaptées aux entrées des amphithéâtres
7 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
11 227
08MEFC Maison des Etudiants et de la
Formation(MDE)
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Cheminements extérieurs
Repérage du cheminement
Mettre en place un repérage visuel et tactile du cheminement, depuis la place accessible
3 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
4 990
08MEFC Maison des Etudiants et de la
Formation(MDE)
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Cheminements extérieurs
Pentes et paliers Réaliser une forme de pente permettant de rendre la rampe conforme ou déplacer la place handicapée
2 700 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
4 210
08MEFC Maison des Etudiants et de la
Formation(MDE)
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Cheminements extérieurs
Absence de dispositif de protection vis à vis des risques de chute
Mettre en place un dispositif de protection 3 300 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
5 146
08MEFC Maison des Etudiants et de la
Formation(MDE)
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Cheminements extérieurs
Escalier Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.
4 700 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
7 329
08MEFC Maison des Etudiants et de la
Formation(MDE)
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Cheminements extérieurs
Portes d'entrée Mettre en place des bandes horizontales contrastées
60 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
94
08MEFC Maison des Etudiants et de la
Formation(MDE)
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Stationnement automobile
Place handicapée non adaptée.
Modifier ou déplacer la place afin d'avoir une largeur de 3,3 m et dévers inférieur à 2%
2 460 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
3 836
08MEFC Maison des Etudiants et de la
Formation(MDE)
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Ascenseur non conforme
Mise en conformité de l'ascenseur au niveau des informations sonores
7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
11 695
08MEFC Maison des Etudiants et de la
Formation(MDE)
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Prolonger les mains courantes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.
3 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
5 458
08MEFC Maison des Etudiants et de la
Formation(MDE)
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Accueil du public Dimensions Mettre en place un espace adapté (vide inférieur de 70x60x30, plateau supérieur < 80 cm)
3 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
5 614
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
11/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
08MEFC Maison des Etudiants et de la
Formation(MDE)
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Portes, portiques et sas Espace de manoeuvre de SAS
Suppression du sas 300 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
468
08MEFC Maison des Etudiants et de la
Formation(MDE)
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Portes, portiques et sas Effort d'ouverture de porte
Réglage du ferme porte 20 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
31
08MEFC Maison des Etudiants et de la
Formation(MDE)
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Vides inférieurs des équipements
Rendre au moins 1 équipement accessible avec 1 vide de 70x60x30 cm.
440 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
686
08MEFC Maison des Etudiants et de la
Formation(MDE)
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaires.
4 680 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
7 298
08META UFR - STMétrologie A
BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Circulations intérieures horizontales
Ecart de niveau trop important
Créer une rampe d'accès avec paliers de repos 2 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
4 366
08META UFR - STMétrologie A
BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Usage des escaliers Mettre en place une bande d'éveil à la vigilance en haut de chaque escalier, faire contraster les nez de marches et les premières et dernières contremarches
3 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
4 990
08META UFR - STMétrologie A
BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Portes, portiques et sas Espace de manœuvre de porte
Créer un espace de manœuvre de porte qui servirait aussi de palier de repos devant chacune des portes et pente
940 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
1 466
08META UFR - STMétrologie A
BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Sanitaires Sanitaires non adaptés Aménager des sanitaires adaptés 9 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
15 281
08META ext UFR ST LA
BOULOIE
UFR - STExtérieurs
BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Cheminements extérieurs
Ressauts supérieurs à 2 cm
Modifier les ressauts ou créer une rampe pour le bâtiment G
2 220 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
3 462
08META ext UFR ST LA
BOULOIE
UFR - STExtérieurs
BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Cheminements extérieurs
Rampe accès Salles TD2
Elargir la circulation afin d'avoir 1,40 m de largeur et créer un palier de repos
4 500 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
7 017
08META ext UFR ST LA
BOULOIE
UFR - STExtérieurs
BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Cheminements extérieurs
Dévers important Reprendre le dévers afin d'avoir moins de 2% 2 000 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
3 119
08META ext UFR ST LA
BOULOIE
UFR - STExtérieurs
BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Cheminements extérieurs
Espace de manœuvre de porte
Créer un espace de manœuvre de porte (servira de palier de repos)
1 810 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
2 822
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
12/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
08META ext UFR ST LA
BOULOIE
UFR - STExtérieurs
BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Cheminements extérieurs
Sol non meuble et cheminements enherbés
Remplacer le sol existant meuble par un sol non meuble
2 130 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
3 321
08META ext UFR ST LA
BOULOIE
UFR - STExtérieurs
BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Cheminements extérieurs
Obstacles sur le cheminement
Mettre des repérages au sol 1 300 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
2 027
08META ext UFR ST LA
BOULOIE
UFR - STExtérieurs
BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Cheminements extérieurs
Usage des escaliers extérieurs
Mettre en place une bande d'appel à la vigilance en haut de chaque volée d'escalier, faire contraster les nez de marches, les premières et dernières contremarches, installer des mains courantes ou faire prolonger les existantes
140 800 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
219 552
08META ext UFR ST LA
BOULOIE
UFR - STExtérieurs
BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Cheminements extérieurs
Absence de signalisation
Mettre en place un appel à la vigilance pour piétons et véhicules
4 000 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
6 237
08META ext UFR ST LA
BOULOIE
UFR - STExtérieurs
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Stationnement automobile
Pas de place accessible pour la majorité des bâtiments de l'UFR ST
Créer des places adaptées aux emplacements suivants : - à proximité de la cafétéria du Métro A - entre les bâtiments B, C et E - entrée haute bâtiment DF avec rampe faisant liaison entre bâtiments DF et C - entrée basse bâtiment DF - entrée haute bâtiment G - entrée basse bâtiment G - entre bâtiments Propé O et Propé
20 000 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
31 186
08META ext UFR ST LA
BOULOIE
UFR - STExtérieurs
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Stationnement automobile
Borne non accessible Rendre la borne accessible 2 000 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
3 119
08METB UFR - STMétrologie B
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures horizontales
Marches dans le hall d'accueil
Mise en sécurité des volées avec la mise en place de mains courantes, d'éveil à la vigilance et de nez de marches contrastés.Création de deux rampes de largeur 1,40m afin de permettre aux personnes handicapées d'accéder au bâtiment
18 420 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
28 723
08METB UFR - STMétrologie B
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Signalisation en cabine Mettre en place une signalisation de cabine adaptée
7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
11 695
08METB UFR - STMétrologie B
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Pas de signalisation palière
Mettre en place une signalisation palière adaptée 1 725 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
2 690
08METB UFR - STMétrologie B
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité des escaliers Mise en place d'éveil à la vigilance, de nez de marches et de contremarches contrastés et prolongement des mains courantes
33 160 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
51 707
08METB UFR - STMétrologie B
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Portes, portiques et sas Espaces de manoeuvre de porte non respecté
Modification du cloisonnement afin d'obtenir un espace de manoeuvre conforme
10 400 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
16 217
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
13/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
08METB UFR - STMétrologie B
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Bornes d'appel à l'entrée des différents laboratoires
Déplacement des bornes d'appel 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
936
08METB UFR - STMétrologie B
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Sanitaires Sanitaires non accessibles
Création de sanitaires accessibles à chaque niveau accessible
31 460 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
49 056
08METB UFR - STMétrologie B
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Accueil du public Banques d'accueil non accessibles
Changement des banques d'accueil 9600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
14 969
08METB UFR - STMétrologie B
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Paillasses dans les salles scientifiques et de TP
Mise en place d'au moins une paillasse accessible par salle offrant des prestations différentes pour les personnes en fauteuil roulant
20 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
31 186
08METB UFR - STMétrologie B
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Boite aux lettres de l'accueil Master
Déplacement de la boîte aux lettres 80 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
125
08METB UFR - STMétrologie B
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Dispositions spécifiques pour les établissements recevant du public assis
Absence de places adaptées en partie basse de l'amphithéatre du niveau 1
Création de places adaptées en partie basse de l'amphithéatre.
660 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
1 029
08METC UFR - STMétrologie C
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Signalisation en cabine Mettre en place une signalisation de cabine adaptée
7500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
11 695
08METC UFR - STMétrologie C
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Pas de signalisation palière
Mettre en place une signalisation palière adaptée 1 725 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
2 690
08METC UFR - STMétrologie C
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité des escaliers Mise en place d'éveil à la vigilance, de nez de marches et de contremarches contrastés et prolongement des mains courantes
18 970 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
29 580
08METC UFR - STMétrologie C
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Cafétéria non accessible Mise en place d'un ascenseur 25 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
38 983
08METC UFR - STMétrologie C
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Sanitaires Barre d'appui dans les sanitaires
Mise en place d'une barre d'appui servant au transfert et au relevage
1 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
1 559
08METC UFR - STMétrologie C
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Sanitaires Lavabos dans les sanitaires
Mise en place de lavabos accessibles 3 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
4 678
08METC UFR - STMétrologie C
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Paillasses dans les salles scientifiques
Mise en place d'au moins une paillasse accessible par salle pour les personnes en fauteuil roulant
17 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
26 508
08METC UFR - STMétrologie C
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Places adaptées en partie basse de l'amphithéatre
Mettre en place un mobilier adapté pour les personnes circulant en fauteuil roulant en partie basse de l'amphithéatre
660 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
1 029
08METG UFR - STMétrologie G
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Portes, portiques et sas Largeur de porte Mise en conformité de la porte : changement avec modification de l'ouverture
1 300 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
2 027
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
14/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
08METG UFR - STMétrologie G
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Accueil du public Banque d'accueil non conforme
mise en place d'une tablette adaptée 1 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
1 871
08METG UFR - STMétrologie G
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures horizontales
Ressaut à l'entrée rez-de-chaussée haut de la première salle à gauche
Modification du ressaut 300 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
468
08METG UFR - STMétrologie G
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Dimension du lavabo dans la première salle de cours à droite
Mise en place d'un lavabo adapté 700 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
1 092
08METG UFR - STMétrologie G
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
L'escalier n'est pas conforme
Demande de dérogation Demande de dérogationpour impossibilité technique
08METG UFR - STMétrologie G
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Longueurs des mains courantes
Prolongation des mains courante 1 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
1 871
08METG UFR - STMétrologie G
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Pas de bande de vigilance
Mise ne place de bandes de vigilance 550 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
858
08METG UFR - STMétrologie G
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Portes, portiques et sas Largeur de porte mise en place d'une porte adaptée 1 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
1 871
08METG UFR - STMétrologie G
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Portes, portiques et sas Largeur de porte mise en place de portes adaptées 2 400 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
3 742
08METG UFR - STMétrologie G
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Sanitaires Les blocs sanitaires ne sont pas conformes
Mise en œuvre de deux blocs sanitaires adaptés çà chaque étages
9 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
14 034
08METG UFR - STMétrologie G
BESANCONLa Bouloie
SUD
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Mise en place d'une signalétique adaptée dans l'ensemble du bâtiment
Pose de signalisations adaptées 150 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
234
08PROP UFR - STPropédeutique
KLMN
BESANCONLa Bouloie
SUD
Sanitaires Sanitaires non adaptés Aménager des sanitaires adaptés à chaque niveau du bâtiment
Cerfa 13824 sans PCERP seul 1 à 3 ans
Bâtiment Propé
280 000
08SUMP SUMPPS BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Cheminements extérieurs
Revêtement du cheminement
Reprendre entièrement le revêtement en ajustant la planéité.
5 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
7 797
08SUMP SUMPPS BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Portes, portiques et sas Espace de manœuvre Réaliser un espace de manœuvre conformément à l'annexe à savoir : 1,70 m de longueur en poussant, 2,20 m en tirant
20 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
31 186
08SUMP SUMPPS BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Circulations intérieures horizontales
Ressaut Réduire le ressaut à 2 cm 65 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
101
08SUMP SUMPPS BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Circulations intérieures horizontales
Largeur de passage Rétablir la largeur de passage en enlevant les casiers
Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
15/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
08SUMP SUMPPS BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Mettre en place un ascenseur conforme à la norme EN 81-70 desservant les niveaux ou parties de bâtiments accessibles au public.
35000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
54 576
08SUMP SUMPPS BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.Traiter les nez de marche.
55 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
85 762
08SUMP SUMPPS BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Sanitaires Sanitaires Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)
30 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
46 779
08SUMP SUMPPS BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Accueil du public Dimensions Mettre en place un espace adapté (vide inférieur de 70x60x30, plateau supérieur < 80 cm)
3 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
5 614
08SUMP SUMPPS BESANCONLa Bouloie
SUD
3 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
4 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
7 017
08GGYM UPFR - SPORTSGrand gymnase
BESANCONLa BouloieU-SPORTS
3 Stationnement automobile
Absence de places de stationnement adaptées
4 920 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
7 672
08GGYM UPFR - SPORTSGrand gymnase
BESANCONLa BouloieU-SPORTS
3 Circulations intérieures horizontales
Tapis dans les circulations
dissection 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
312
08GGYM UPFR - SPORTSGrand gymnase
BESANCONLa BouloieU-SPORTS
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Mise en place d'un ascenseur 56 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
88 569
08GGYM UPFR - SPORTSGrand gymnase
BESANCONLa BouloieU-SPORTS
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité des escaliers Mise en place d'éveil à la vigilance, de nez de marches et de contremarches contrastés et prolongement des mains courantes
6 770 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
10 557
08GGYM UPFR - SPORTSGrand gymnase
BESANCONLa BouloieU-SPORTS
3 Portes, portiques et sas Portes à deux vantaux Changement des portes 20 320 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
31 685
08GGYM UPFR - SPORTSGrand gymnase
BESANCONLa BouloieU-SPORTS
3 Portes, portiques et sas Espace de manoeuvre de porte non respecté
Rendre ces espaces conformes (suppression de la porte entre les deux escaliers envisageable)
200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
312
08GGYM UPFR - SPORTSGrand gymnase
BESANCONLa BouloieU-SPORTS
3 Sanitaires Hauteur des lave mains dans les deux sanitaires accessibles
Déplacer les lave-mains à une hauteur de 0,85m au maximum
680 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
1 060
08GGYM UPFR - SPORTSGrand gymnase
BESANCONLa BouloieU-SPORTS
3 Circulations intérieures horizontales
Présence de ressaut pour accéder aux douches des vestiaires
Création d'une rampe afin de reprendre ce ressaut 2 720 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
4 241
08GGYM UPFR - SPORTSGrand gymnase
BESANCONLa BouloieU-SPORTS
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Lavabos non accessibles Rendre ces lavabos accessibles 1620 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
2 526
08LMAP UFR - STDMA
BESANCONTémis
2 Cheminements extérieurs
Largeur de la rampe de l'accès principal
Mise en conformité de la largeur de la rampe 10 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
15 905
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
16/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
08LMAP UFR - STDMA
BESANCONTémis
2 Stationnement automobile
Repérage vertical des places de stationnement
Mise en place d'une signalisation verticale 1 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
2 807
08LMAP UFR - STDMA
BESANCONTémis
2 Circulations intérieures horizontales
Palier de repos inexistant devant la porte d'accès à l'ENSMM
Création d'un palier de repos celui-ci devra également respecter les dimensions des espaces de manœuvre de porte
470 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
733
08LMAP UFR - STDMA
BESANCONTémis
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Longueur des mains courantes et appel à la vigilance
Prolongation des mains courantes et mise en place d’un appel à la vigilance
550 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
858
08LMAP UFR - STDMA
BESANCONTémis
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Pas de signalisation palière
Mettre en place une signalisation palière adaptée 7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
11 695
08LMAP UFR - STDMA
BESANCONTémis
2 Portes, portiques et sas Vantail principal inférieur à 0,90m pour les portes à deux vantaux
Modification des portes 28 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
44 908
08LMAP UFR - STDMA
BESANCONTémis
2 Portes, portiques et sas Espaces de manœuvre non conformes
Mise en conformité de ces espaces 5 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
8 108
08LMAP UFR - STDMA
BESANCONTémis
2 Sanitaires Absence de barre d'appui, d'espace de retournement et de lave mains dans les sanitaires accessibles
Mise en conformité des sanitaires 2 910 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
4 538
08LMAP UFR - STDMA
BESANCONTémis
2 Sanitaires Pas de lavabos accessibles dans les sanitaires
Mise en conformité des lavabos 1 020 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site La Bouloie
1 591
TotalBouloie Temis
1 170 000 1 208 751 884 717
10ABGY GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Circulations intérieures horizontales
Ressaut non conforme Modifier le ressaut 300 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
468
10ABGY GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Circulations intérieures horizontales
Obstacle dans les circulations
Mettre en place un repérage au sol 380 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
593
10ABGY GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Circulations intérieures horizontales
Espace sous escalier non protégé
Mettre en place un repérage au sol 380 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
593
10ABGY GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Usage des escaliers intérieurs
Mettre en place des bandes d'éveil à la vigilance en haut de chaque volée, faire contraster les nez de marches, les contremarches des premières et dernières marches, installer des mains courantes supplémentaires et faire prolonger les mains courantes existantes
5 100 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
7 953
10ABGY GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Créer un ascenseur extérieur 40 000 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
62 373
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
17/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
10ABGY GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Portes, portiques et sas Largeur de porte à deux vantaux
Remplacer la porte 4 010 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
6 253
10ABGY GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Portes, portiques et sas Absence de manœuvre de porte
Déplacer les cloisons afin d'avoir des espaces de manœuvre de porte
3 900 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
6 081
10ABGY GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Absence d'espace d'usage
Réaménager la cuisine afin que tous les équipements soient utilisables
5 000 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
7 797
10ABGY GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Sanitaires Sanitaires non adaptés Aménager des sanitaires adaptés dans le volume existant
9 800 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
15 281
10ABGY GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Sanitaires Equipements sanitaires Remplacer les cuvettes existantes et mettre en place des barres latérales
2 800 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
4 366
10ABGY GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Sanitaires Lavabos inaccessibles Remplacer les lavabos 1 100 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
1 715
10ABGY GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Douches et cabines Douches inaccessibles Aménager une salle d'eau accessible au 2e étage et installer un bas à douche extra-plat au 1er
5 200 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
8 108
10ABGY ext IUFM
Griffon
GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Cheminements extérieurs
Absence de signalisation
Mettre en place des panneaux de signalisation entre les bâtiments et à proximité des places de stationnement
1 440 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
2 245
10ABGY ext IUFM
Griffon
GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Cheminements extérieurs
Absence de palier de repos
Créer un palier de repos par recharge au mortier de résine
970 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
1 513
10ABGY ext IUFM
Griffon
GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Cheminements extérieurs
Sol non meuble Traiter le sol afin d'avoir un cheminement praticable en fauteuil roulant
32 550 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
50 756
10ABGY ext IUFM
Griffon
GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Cheminements extérieurs
Grilles avec fentes de largeur supérieure à 2 cm
Remplacer les grilles par des caillebotis avec des mailles conformes
720 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
1 123
10ABGY ext IUFM
Griffon
GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Cheminements extérieurs
Usage des escaliers extérieurs
Mettre en place une bande d'éveil à la vigilance en haut de chaque volée d'escalier, faire contraster les nez de marches, contremarches des premières et dernières marches, installer des mains courantes ou faire prolonger les mains courantes existantes
9 300 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
14 502
10ABGY ext IUFM
Griffon
GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Cheminements extérieurs
Absence de signalisation
Mettre en place des signalisations d'avertissement 4 000 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
6 237
10ABGY ext IUFM
Griffon
GymnaseGriffon
BESANCONGriffon
3 Stationnement automobile
Pas de place de stationnement adaptée
Créer des places de stationnement sur le parking existant à l'entrée de l'établissement et à proximité des autres bâtiments
3 200 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon
4 990
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
18/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
21AMON Montjoux A BESANCONMontjoux
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Prolonger les mains courantes pour l'accès au sous-sol. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.
25 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Montjoux
38 983
21AMON Montjoux A BESANCONMontjoux
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Hauteur des équipements
Placer les équipement à une hauteur de 1,3 m maxi. Prévoir au moins une table accessible dans le réfectoire et la salle informatique avec un vide inférieur de 70x60x30 cm
9 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Montjoux
14 034
21AMON Montjoux A BESANCONMontjoux
2 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
4 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Montjoux
7 017
21AMON 21BMON 21GYMO
Montjoux Extérieur
BESANCONMontjoux
2 Cheminements extérieurs
Repérage du cheminement
Mettre en place un repérage visuel et tactil du cheminement. Améliorer l'affichage par une signalisation plus lisible.
15 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Montjoux
23 390
21AMON 21BMON 21GYMO
Montjoux Extérieur
BESANCONMontjoux
2 Cheminements extérieurs
Pentes et paliers Demande de dérogation. Mesure compensatoire : aménagement de place handicapées à proximité des futures entrée des bâtiments (voir notre fiche n°3)
9 840 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Montjoux
15 344
21AMON 21BMON 21GYMO
Montjoux Extérieur
BESANCONMontjoux
2 Stationnement automobile
Absence de marquage verticale
Mettre en place un marquage vertical 1 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Montjoux
2 807
21AMON 21BMON 21GYMO
Montjoux Extérieur
BESANCONMontjoux
2 Stationnement automobile
Dévers Rendre la place adaptée, avec un dévers inférieur à 2%
3 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Montjoux
4 990
21AMON 21BMON 21GYMO
Montjoux Extérieur
BESANCONMontjoux
2 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
64 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Montjoux
99 796
21BMON Montjoux A BESANCONMontjoux
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Prolonger les mains courantes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.
21 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Montjoux
32 746
21BMON Montjoux B BESANCONMontjoux
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Hauteur des équipements
Placer l’équipement à une hauteur de 1,3 m maxi. 7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Montjoux
11 695
21BMON Montjoux B BESANCONMontjoux
2 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
25 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Montjoux
39 295
21BMON Montjoux B BESANCONMontjoux
2 Dispositions spécifiques pour les établissements recevant du public assis
Nombre de places réservées insuffisantes
Aménager 5 places avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80). Il conviendra de rendre l'amphithéâtre accessible (création d'un ascenseur) et les places devront être accessibles avec un cheminement répondant aux mêmes exigences qu'une circulation intérieure (largeur de 140, pente conforme,etc...). Si l'estrade est susceptible d'être accessible au public, la mise en place d'un monte-handicapé sera sans doute nécessaire.
10 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Montjoux
15 593
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
19/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
TotalESPE
305 688 202 945
12BCEN IUT 90Central
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Circulations intérieures horizontales
Rétrécissement ponctuel de la largeur de la circulation
Démolir la cloison au droit du rétrécissement 3 360 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
5 239
12BCEN IUT 90CentralBât F
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Longueur des mains courantes et absence de bande de vigilance
Prolongation des mains courantes et mise en place d'une bande de vigilance
3 252 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
5 071
12BCEN IUT 90CentralBât F
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Mise en place d'un ascenseur 35 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
55 356
12BCEN IUT 90CentralBât F
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Portes, portiques et sas Portes à deux vantaux Changement de la porte 35 560 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
55 449
12BCEN IUT 90CentralBât F
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Portes, portiques et sas Portes à simple vantail Remplacer ces portes 5 640 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
8 795
12BCEN IUT 90CentralBât F
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Sanitaires Sanitaires non accessibles
Création d'un sanitaire accessible par niveau et par sexe
14 520 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
22 641
12BCEN IUT 90CentralBât F
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Accueil du public Banque d'accueil non accessible
Modifier ces banques d'accueil 14 400 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
22 454
12BCEN IUT 90CentralBât F
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Estrade Mise en place d’un élévateur sur l’une des estrade 30 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
46 779
12BCEN IUT 90CentralBât F
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Hauteur du digicode Mettre le digicode à une hauteur maximale de 1,30m
120 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
187
12GEEL IUT 90Génie Elec
Bât B
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Mise en place d'un ascenseur Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
146 700
12GEEL IUT 90Génie Elec
Bât B
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
Sanitaires Sanitaires non accessibles
Création d'un sanitaire accessible par niveau et par sexe
Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans
77 300
12GENM IUT 90Génie Méca
Bât C
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Cheminements extérieurs
Largeur et pente de la rampe d'accès en pignon
Créer une rampe adaptée permettant l'accès depuis le parking extérieur
10 240 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
15 967
12GENM IUT 90Génie Méca
Bât C
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Cheminements extérieurs
Signalisation de l'entrée principale
Mettre en place une signalisation adaptée 1800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
2 807
12GENM IUT 90Génie Méca
Bât C
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Cheminements extérieurs
Escaliers extérieurs Mettre en place des mains courantes, des éveils à la vigilance et des nez de marches contrastés
5 900 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
9 200
12GENM IUT 90Génie Méca
Bât C
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Stationnement automobile
Places de stationnement Créer 2 places de stationnemenbt adaptées à proximité de l'accès du bâtiment en pignon et les relier à cet accès par un cheminement adapté
2 100 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
3 275
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
20/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
12GENM IUT 90Génie Méca
Bât C
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Circulations intérieures horizontales
Escaliers dans les circulations
Demande de dérogation pour les escaliers dans la circulation. Permettre l'accès à l'atelier machines outils depuis le parking extérieur et créer une rampe adaptée à l'intérieur du local afin de pouvoir accéder à la circulation principale.
8 160 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
12 724
12GENM IUT 90Génie Méca
Bât C
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité des escaliers Mise en place d'éveil à la vigilance, de nez de marches et de contremarches contrastés et prolongement des mains courantes
4 854 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
7 569
12GENM IUT 90Génie Méca
Bât C
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Sanitaires Sanitaires non accessibles
Création d'un sanitaire accessible par niveau et par sexe
14 520 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
22 641
12GENM IUT 90Génie Méca
Bât C
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Hauteur des tableaux et estrades
Retirer l'estrade et abaisser les tableaux afin que la partie inférieure de celui-ci soit entre 0,90m et 1,30m de haut
600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
936
12GENM IUT 90Génie Méca
Bât C
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Paillasses dans les salles de TP
Mettre en place des paillasses scientifiques adaptées
6 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
9 356
12INFO IUT 90INFOBât E
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Cheminements extérieurs
Rampe d'accès à l'entrée du bâtiment
Revoir la rampe d'accès afin de la rendre conforme 9600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
14 969
12INFO IUT 90INFOBât E
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Cheminements extérieurs
Absence d'espace de manoeuvre de porte devant l'accès principal du bâtiment
Créer un espace de manoeuvre devant la porte d'accès au bâtiment
800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
1 247
12INFO IUT 90INFOBât E
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Stationnement automobile
Absence de place de stationnement adaptée en pied de la rampe
Prévoir la création de deux places adaptées 4 920 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
7 672
12INFO IUT 90INFOBât E
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Circulations intérieures horizontales
Ressaut au droit de la porte d'accès au bâtiment
Rendre le ressaut inférieur à 2 cm ou à 4cm avec une pente de 33%
65 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
101
12INFO IUT 90INFOBât E
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Longueur des mains courantes. Pas de bande de vigilance
Prolongation des mains courantes. Mise en place d'une bande de vigilance
1 626 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
2 535
12INFO IUT 90INFOBât E
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Signalisation en cabine et palière
Mettre en place une signalisation de cabine adaptée
7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
11 695
12INFO IUT 90INFOBât E
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Portes, portiques et sas Portes à deux vantaux Changement de la porte 2540 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
3 961
12INFO IUT 90INFOBât E
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Sanitaires Sanitaires non accessibles
Création d'un sanitaire accessible par niveau et par sexe
19 360 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
30 188
12INFO IUT 90INFOBât E
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Hauteur des tableaux et estrades
Retirer l'estrade et abaisser les tableaux afin que la partie inférieure de celui-ci soit entre 0,90m et 1,30m de haut
600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
936
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
21/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
12IOGP IUT 90OGPBât D
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Stationnement automobile
Absence de place de stationnement adaptée à proximité de l'entrée du bâtiment
Créer une place adaptée reliée par un cheminement adapté à l'entrée du bâtiment
2 100 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
3 275
12IOGP IUT 90OGPBât D
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Circulations intérieures horizontales
Vide sous escalier Mise en place d'un contraste visuel et d'un rappel tactile au sol
380 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
593
12IOGP IUT 90OGPBât D
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Longueur des mains courantes
Prolongation des mains courantes 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
936
12IOGP IUT 90OGPBât D
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Sanitaires Sanitaires non accessibles
Création d'un sanitaire accessible par niveau et par sexe
7 260 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
11 321
12IOGP IUT 90OGPBât D
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Hauteur des tableaux et estrades
Retirer l'estrade et abaisser les tableaux afin que la partie inférieure de celui-ci soit entre 0,90m et 1,30m de haut.
600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
936
12IOGP IUT 90OGPBât D
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Niveaux décalés dans la salle de contrôle
Mettre en place un poste de travail adapté à l'entrée de la salle
220 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
343
12IOGP IUT 90OGPBât D
BELFORTIUT 90
Maréchal JUIN
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Hauteur du digicode Mettre le digicode à une hauteur maximale de 1,30m
120 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
187
TotalTechn'hom
224 000 397 340
13BUBE SCD Belfort BELFORTCentre ville
2 Circulations intérieures horizontales
Protection des éléments structuraux
Mise en place d'un contraste visuel et d'un rappel tactile au sol
480 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
748
13BUBE SCD Belfort BELFORTCentre ville
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Pas de signalisation palière et en cabine
Mettre en place une signalisation palière et en cabine adaptée
7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site IUT 90 Belfort
11 695
13BUBE SCD Belfort BELFORTCentre ville
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence de sécurité des escaliers
Prolongation des mains courantes et mise en place d’une bande de vigilance
1 125 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
1 754
13BUBE SCD Belfort BELFORTCentre ville
2 Portes, portiques et sas Portes d'entrée du bâtiment
Changement des portes 15240 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
23 764
13BUBE SCD Belfort BELFORTCentre ville
2 Portes, portiques et sas Espace de manœuvre de porte non respecté
Mise en conformité de ces espaces 3 620 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
5 645
13BUBE SCD Belfort BELFORTCentre ville
2 Sanitaires Sanitaires non accessibles au RDC
Mise en conformité de ces sanitaires 9 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
15 281
13BUBE SCD Belfort BELFORTCentre ville
2 Sanitaires Barre d'appui Installation de barres d'appui servant d'aide au relevage
900 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
1 403
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
22/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
13BUBE SCD Belfort BELFORTCentre ville
2 Sanitaires Pas de lavabos accessibles dans les sanitaires
Mise en conformité des lavabos 3 540 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
5 520
13BUBE SCD Belfort BELFORTCentre ville
2 Accueil du public Banque d'accueil non conforme
Modifier les banques d'accueil 7 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
11 227
13BUBE SCD Belfort BELFORTCentre ville
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Lecteur de badge pour l'ascenseur
Il faut abaisser le lecteur de badge 120 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
187
13BUBE SCD Belfort BELFORTCentre ville
2 Portes, portiques et sas Largeur des portes des salles de travail
Changement des portes 4230 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
6 596
13BUBE SCD Belfort BELFORTCentre ville
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Signalisation accueil et ascenseur
Mise en place d'une signalisation adaptée 780 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
1 216
13BUBE SCD Belfort BELFORTCentre ville
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Equipements d'accès aux salles de travail
Positionner les lecteurs de badge à une hauteur compris entre 0,80m et 1,30m
720 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
1 123
13T2CO IUT 90Techniques de communication
BELFORTCentre ville
3 Cheminements extérieurs
Pente de la rampe d'accès extérieure
Rendre la rampe conforme 24 320 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
37 923
13T2CO IUT 90Techniques de communication
BELFORTCentre ville
3 Cheminements extérieurs
Escalier extérieur Prolonger les mains courantes, mettre en place un éveil à la vigilance et contraster les nez de marches
4 430 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
6 908
13T2CO IUT 90Techniques de communication
BELFORTCentre ville
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Signalisation en cabine Mettre en place une signalisation de cabine adaptée
7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
11 695
13T2CO IUT 90Techniques de communication
BELFORTCentre ville
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité des escaliers Mise en place d'éveil à la vigilance, de nez de marches et de contremarches contrastés et prolongement des mains courantes
3 460 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
5 395
13T2CO IUT 90Techniques de communication
BELFORTCentre ville
3 Portes, portiques et sas Espace de manoeuvre de porte
Créer un sas conforme, déplacer pour cela l'ensemble intérieur
3 360 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
5 239
13T2CO IUT 90Techniques de communication
BELFORTCentre ville
3 Portes, portiques et sas Portes à deux vantaux Changement des portes 7 620 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
11 882
13T2CO IUT 90Techniques de communication
BELFORTCentre ville
3 Portes, portiques et sas Espace de manoeuvre de porte
Mettre en conformité cet espace 5040 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
7 859
13T2CO IUT 90Techniques de communication
BELFORTCentre ville
3 Sanitaires Sanitaires accessibles du rez de chaussée
Mettre en conformité ces sanitaires 2 420 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
3 774
13T2CO IUT 90Techniques de communication
BELFORTCentre ville
3 Sanitaires Sanitaires non accessibles
Création d'un sanitaire accessible par niveau et par sexe
7 260 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
11 321
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
23/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
13T2CO IUT 90Techniques de communication
BELFORTCentre ville
3 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Estrade Retirer l'estrade mobile pour la salle 02 et demande de dérogation pour l'amphithéâtre
200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
312
TotalTech de Co
86 160 102 307
14NEEL UFR - STGIBât NEEL
BELFORTCentre ville
2 Cheminements extérieurs
Pente devant l'entrée principale du bâtiment
Reprise de la pente à 5% 2 025 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
3 158
14NEEL UFR - STGIBât NEEL
BELFORTCentre ville
2 Stationnement automobile
Places de stationnement Créer des places de stationnement adaptées à l'arrière du bâtiment.
4 920 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
7 672
14NEEL UFR - STGIBât NEEL
BELFORTCentre ville
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Longueur des mains courantes, absence de bande de vigilance et repérage des nez de marches
Prolongation des mains courantes et mise en place d’une bande de vigilance et de nez de marche contrastés
16 396 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
25 567
14NEEL UFR - STGIBât NEEL
BELFORTCentre ville
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Signalisation en cabine et palière
Mettre en place une signalisation de cabine et palière adaptée
7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
11 695
14NEEL UFR - STGIBât NEEL
BELFORTCentre ville
2 Portes, portiques et sas Portes à deux vantaux Changement des portes 10 160 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
15 843
14NEEL UFR - STGIBât NEEL
BELFORTCentre ville
2 Sanitaires Les sanitaires adaptés ne sont pas accessibles
Création de sanitaires accessibles, une solution consisterai à agrandir le sanitaire adapté à chaque niveau en supprimant un sanitaire non accessible pour chaque sexe.
8 400 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
13 098
14NEEL UFR - STGIBât NEEL
BELFORTCentre ville
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Bar de la vie étudiante non accessible
Modification du bar afin qu'il soit accessible 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
780
14NEEL UFR - STGIBât NEEL
BELFORTCentre ville
2 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Paillasses dans les salles de TP
Mettre en place des paillasses scientifiques adaptées
6 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
9 356
TotalLouis NEEL
87 167
15ROUS UFR - STGIBât Roussel
BELFORTCentre ville
3 Circulations intérieures horizontales
Protection des éléments structuraux
Mise en place d'un repérage tactile et visuel 705 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
1 099
15ROUS UFR - STGIBât Roussel
BELFORTCentre ville
3 Circulations intérieures horizontales
Seuil supérieur à 2cm à la deuxième entrée du bâtiment
Reprise du seuil et réalisation d'un chanfrein 65 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
101
15ROUS UFR - STGIBât Roussel
BELFORTCentre ville
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Longueur des mains courantes et absence de bande de vigilance
Prolongation des mains courantes et mise en place de bande de vigilance
3377 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
5 266
15ROUS UFR - STGIBât Roussel
BELFORTCentre ville
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Pas de signalisation palière et en cabine
Mettre en place une signalisation palière et en cabine adaptée
7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
11 695
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
24/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
15ROUS UFR - STGIBât Roussel
BELFORTCentre ville
3 Sanitaires Lave mains, barre d’appui et surface d’assise dans les sanitaires adaptés
Mettre en place des lave mains, des barres d’appuis et rehausser les surfaces d’assise dans les sanitaires adaptés
7 760 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
12 100
15ROUS UFR - STGIBât Roussel
BELFORTCentre ville
3 Sanitaires Pas de lavabos accessibles dans les sanitaires
Mise en conformité des lavabos 2 560 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
3 992
15ROUS UFR - STGIBât Roussel
BELFORTCentre ville
3 Accueil du public Banque d'accueil non conforme
Modifier la banque d'accueil 3 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Belfort
5 614
39 867
17AMPH UFR - STGIAmphithéâtre
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Cheminements extérieurs
Façade débordante non continue jusqu'au sol
Mettre en place un élément sous les blocs de béton débordant
500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
780
17AMPH UFR - STGIAmphithéâtre
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures horizontales
Marches isolées Mettre en place une rampe conforme aux exigences de l'arrêté
2 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
3 119
17AMPH UFR - STGIAmphithéâtre
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Absence d'ascenseur Mettre en place un ascenseur conforme à la norme EN 81-70 desservant les niveaux ou parties de bâtiments accessibles au public.
35 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
54 576
17AMPH UFR - STGIAmphithéâtre
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Dimensions 1) Supprimer l'escalier métallique devant l'entrée principal (dégagement supplémentaire non nécessaire) 2) Réaménager la sous face du second escalier métallique
5 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 797
17AMPH UFR - STGIAmphithéâtre
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.
2 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
3 119
17AMPH UFR - STGIAmphithéâtre
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Revêtements de sols, murs et plafonds
Résonnance dans le hall d'entrée
Mettre en place des matériaux absorbants le long des parois béton
10 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
15 593
17AMPH UFR - STGIAmphithéâtre
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
4500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 017
17AMPH UFR - STGIAmphithéâtre
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Dispositions spécifiques pour les établissements recevant du public assis
Nombre de place réservée insuffisante
Aménager 1 place par tranche de 50 avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)
1 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
2 339
17BUMO SCD Montbéliard MONTBELIARDPortes du Jura
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Ascenseur non conforme
Mise en conformité de l'ascenseur 7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
11 695
17BUMO SCD Montbéliard MONTBELIARDPortes du Jura
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.
5 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 797
17BUMO SCD Montbéliard MONTBELIARDPortes du Jura
2 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Marches isolées Mettre en place une rampe conforme aux prescriptions de l'arrêté
5 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 797
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
25/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
17BUMO SCD Montbéliard MONTBELIARDPortes du Jura
2 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)
30 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
46 779
17BUMO SCD Montbéliard MONTBELIARDPortes du Jura
2 Accueil du public Dimensions Mettre en place un espace adapté (vide inférieur de 70x60x30, plateau supérieur < 80 cm)
3600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
5 614
17BUMO SCD Montbéliard MONTBELIARDPortes du Jura
2 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
4500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 017
17GACO IUT 90GACO
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Cheminements extérieurs
Eveil à la vigilance Mise en place de bandes colorées 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
1 247
17GACO IUT 90GACO
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Ascenseur non conforme
Mise en conformité de l'ascenseur 7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
11 695
17GACO IUT 90GACO
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.
4 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 017
17GACO IUT 90GACO
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
2 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
3 898
17GETR IUT 90Génie
Télécommunication
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Ascenseur non conforme
Mise en conformité de l'ascenseur 7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
11 695
17GETR IUT 90Génie
Télécommunication
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.
4800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 485
17GETR IUT 90Génie
Télécommunication
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles ( barres d'appuis, hauteurs des lavabos, ferme porte)
5 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
8 576
17GETR IUT 90Génie
Télécommunication
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Dispositions spécifiques pour les établissements recevant du public assis
Nombre de place réservées insuffisantes
Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)
1 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
2 807
17MESP IUT 90Mesure Physiques
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Cheminements extérieurs
Hauteur du ressaut devant la porte principale d’entrée
Mise en œuvre d'une pente adaptée pour la hauteur du ressaut
1 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
2 339
17MESP IUT 90Mesure Physiques
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures horizontales
Hauteur sous obstacle Mise en œuvre d’une signalisation 1 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
1 559
17MESP IUT 90Mesure Physiques
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Ascenseur non conforme
Mise en conformité de l'ascenseur 7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
11 695
17MESP IUT 90Mesure Physiques
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.
4 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 017
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
26/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
17MESP IUT 90Mesure Physiques
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Sanitaires Sanitaires. Créer des sanitaires conformes dans les étages et mettre un dispositif d'aide à la fermeture de la porte pour le bloc du rez-de-chaussée
10 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
15 593
17MESP ext Portes
JURA
Portes du JuraExtérieurs
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Cheminements extérieurs
Repérage du cheminement
Mettre en place un repérage visuel et tactile du cheminement. Améliorer l'affichage par une signalisation plus lisible.
8 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
13 254
17MESP ext Portes
JURA
Portes du JuraExtérieurs
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Stationnement automobile
Absence de signalisation
Mettre en place un marquage au sol et une signalisation verticale. Décaisser les espaces verts pour aménager des places adaptées
13 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
21 207
17MESP ext Portes
JURA
Portes du JuraExtérieurs
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Accès a l’établissement ou l’installation
Dispositif d'accès Mise en œuvre d’un dispositif d’accès adapté 5 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
8 576
17MESP ext Portes
JURA
Portes du JuraExtérieurs
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande
Signalisation adaptée Mise en place d'une signalisation adaptée sur l'ensemble de site
4 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
6 237
17SRCO IUT 90Services et Réseaux de
Communication
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Ascenseur non conforme
Mise en conformité de l'ascenseur 7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
11 695
17SRCO IUT 90Services et Réseaux de
Communication
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.
4 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 485
17SRCO IUT 90Services et Réseaux de
Communication
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Sanitaires Sanitaires. Démonter la cloison de manière à avoir des dimensions d'accès conformes à l'intérieure du bloc sanitaire. Mettre un lavabo adapté
4 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 017
17SRCO IUT 90Services et Réseaux de
Communication
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Dispositions spécifiques pour les établissements recevant du public assis
Présence du plan de travail
Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)
2 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
3 898
17TGBN UFR - STGIBâtiment Nord
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures horizontales
Hauteur libre < 2,20 m 1) Protéger la sous face de l'escalier pour empêcher que les gens se blessent en heurtant les bords tranchant des marches. 2) Indiquer que le cheminement usuel se fait par les escaliers en cloisonnés (limiter l'usage de l'escalier en colimasson aux personnels par exemple)
1 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
1 559
17TGBN UFR - STGIBâtiment Nord
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Ascenseur non conforme
Mise en conformité de l'ascenseur 7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
11 695
17TGBN UFR - STGIBâtiment Nord
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.
5 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 797
17TGBN UFR - STGIBâtiment Nord
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Sanitaires Sanitaires. Sanitaire handicapé à signaler et mettre en place un lave main
5 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 797
17TGBN UFR - STGIBâtiment Nord
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
4 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 017
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
27/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
17TGBN UFR - STGIBâtiment Nord
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Dispositions spécifiques pour les établissements recevant du public assis
Nombre de place réservée insuffisante
Aménager 1 place dans chaque salle avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)
500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
780
17TGBS UFR - STGIBâtiment Sud
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures horizontales
Marches dans l'amphithéâtre non conformes
Reprendre les deux escaliers (avec nez de marche, hauteur < 16 cm et giron > 28 ...)
5 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 797
17TGBS UFR - STGIBâtiment Sud
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Portes, portiques et sas Largeur de porte Remplacer les vantaux principaux des portes doubles afin qu'au moins un vantail mesurer 90 cm de large. Nous avons noté : - 2 portes à 2 vantaux dont le vantail principal est inférieur à 90 cm
5 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 797
17TGBS UFR - STGIBâtiment Sud
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Sanitaires Sanitaires. Rendre un sanitaire accessible (création d'un espaces de manoeuvre, réaménager le lave pour permettre un espace d'usage correct …)
10 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
15 593
17TGBS UFR - STGIBâtiment Sud
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Revêtements de sols, murs et plafonds
Résonnance dans le hall d'entrée
Mettre en place un revêtement absorbant sur les parois béton pour limiter la résonnance
10 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
15 593
17TGBS UFR - STGIBâtiment Sud
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
4 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 017
17TGIA UFR - STGIBâtiment A
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Cheminements extérieurs
Ressauts Réduire les ressaults à 2 cm devant les 3 portes d'entrée
1 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
1 559
17TGIA UFR - STGIBâtiment A
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures horizontales
Hauteur libre de passage < 2,20 m
1) Protéger la sous face de l'escalier pour empêcher que les gens se blessent en heutant les bords tranchant des marches 2) Indiquer que le cheminemet usuel se fait par les escaliers en cloisonnés (limiter l'usage de l'escalier en colimasson aux personnels par exemple)
1 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
1 559
17TGIA UFR - STGIBâtiment A
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Ascenseur non conforme
Mise en conformité de l'ascenseur 7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
11 695
17TGIA UFR - STGIBâtiment A
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Pour les 2 escaliers encloisonnés : Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.
1 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
1 871
17TGIA UFR - STGIBâtiment A
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles ( espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des cuvettes, etc...)
30 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
46 779
17TGIA UFR - STGIBâtiment A
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
5 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 797
17TGIA UFR - STGIBâtiment A
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Dispositions spécifiques pour les établissements recevant du public assis
Nombre de place réservées insufisantes
Aménager 1 place par salle de TP avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)
500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
780
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins
28/28
Etablis--sement
Dénomination bâtiment
Site Périodes Ad'AP
Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif
(€ HT hors ingénierie)
Action Période 1Travaux
TDC(€ TTC)
Période 2Travaux
TDC(€ TTC)
Période 3Travaux
TDC(€ TTC)
17TGIC UFR - STGIBâtiment C
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures horizontales
Hauteur libre < 2,20 m 1) Protéger la sous face de l'escalier pour empêcher que les gens se blessent en heurtant les bords tranchant des marches. 2) Indiquer que le cheminement usuel se fait par les escaliers en cloisonnés (limiter l'usage de l'escalier en colimasson aux personnels par exemple)
1 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
1 559
17TGIC UFR - STGIBâtiment C
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Ascenseur non conforme
Mise en conformité de l'ascenseur 7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
11 695
17TGIC UFR - STGIBâtiment C
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)
Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.
2 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
3 119
17TGIC UFR - STGIBâtiment C
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Accès a l’établissement ou l’installation
Dispositif d'accès à certaines salles
Mettre en place un signal lié au fonctionnement du dispositif d'accès, sonore et visuel.
3 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
4 678
17TGIC UFR - STGIBâtiment C
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Sanitaires Sanitaires. Mette en place une signalétique adaptée pour signaler l'emplacement du sanitaire handicapé
200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
312
17TGIC UFR - STGIBâtiment C
MONTBELIARDPortes du Jura
3 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.
4 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans
Site Portes du Jura
7 017
Total Portes du
Jura
86 698 457 192
Total travaux TDC (€ TTC) / période : 1 574 000 2 191 998 2 343 843
Total travx TDC (€ TTC) : 6 109 841
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1
Ad’AP
Agenda d’accessibilité programmé
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 2
Ad’AP
Le 1er janvier 2015 était la date limite prévue par la loi pour rendre accessibles les établissements recevant du public (ERP), commerces, théâtres, cinémas, cabinets libéraux, mairies, établissements d’enseignement, etc.)
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 2
L’Agenda d’accessibilité programmée
correspond à un engagement de réaliser des travaux d’accessibilité tous handicaps dans un délai déterminé (jusqu’à 3 ans, sauf cas particuliers), de les financer et de respecter les règles d’accessibilité. .
Qu’est-ce qu’un agenda d’accessibilité programmée ?
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 2
Ad’AP
L’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) est obligatoire. Il apporte un cadre juridique sécurisé et s’accompagne d’un calendrier précis et d’un engagement financier.
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 2
Ad’AP
Le projet d’Ad’AP doit être déposé
au plus tard le 27 mars 2015 pour les ERP réputés conformes
(fait le 22 mars 2015)
au plus tard le 27 septembre 2015 pour les ERP nécessitant des travaux
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 2
Ad’AP
Le projet d’Ad’AP doit être validé par le préfet.
Des sanctions financières proportionnées seront appliquées en cas de non-respect de l’Ad’AP. Le produit des sanctions sera réinvesti au profit de l’accessibilité universelle.
Cette validation permettra ainsi d’entériner l’échéancier pour la mise en accessibilité. Le dispositif comportera des points de contrôle réguliers et une validation à son terme.
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 2
Ad’AP
L’Université de Franche Comté gère pour le compte du propriétaire l’Etat, ou le CG25, 100 bâtiments.
71 bâtiments sont de type ERP pour lesquels un dossier Ad’AP doit être présenté.
20 bâtiments réputés conformes (dépôt du 22 mars 2015)
51 bâtiments à nécessité de travaux
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 2
Ad’AP -
• L’agenda doit être décomposé en périodes :
Période 1 pour les années 1 à 3 suivant la validation Période 2 pour les années 4 à 6 suivant la validation Période 3 pour les années 7 à 9 suivant la validation
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 2
Ad’AP Opérations proposées en période 1
5 bâtiments - ESPÉ Montjoux gymnase (régularisation) - IUT25 bâtiment Tertiaire - IUT25 bâtiment Central - UFR-ST bâtiment Propédeutique - IUT90 bâtiment B
et UFR-SLHS bâtiment N – remplacement de l’ascenseur
Montant global : 1 574 000 € TTC
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 2
Ad’AP Opérations proposées en période 2
20 bâtiments - SLHS Arsenal N - ESPÉ Montjoux (2) - Bouloie Temis : SJPEG (2) – ST Métrologie BCG – DMA – BU
Droit – IUT25 (4) - MDE - STGI Néel - IUT90 Techn’hom (4) - BU Portes du Jura et Marc Bloch (2)
Montant global : 2 191 998 € TTC
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 2
Ad’AP Opérations proposées en période 3
23 bâtiments - Mégevand (4) - CLA - Arsenal A + Arsenal N fin - ESPÉ Griffon - Bouloie : BU Sciences – ST Métrologie A – SUMPPS – STAPS4 - Belfort : Roussel + Tech’de Co (2) - Portes du Jura (9)
Montant global : 2 343 843 € TTC
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 2
Ad’ap - Demandes de dérogation
BESANCON :
- Demande de dérogation au titre de la préservation du patrimoine historique :
- bâtiments Chifflet A, B, et C.
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 2
Ad’ap - pour mémoire
Pour mémoire, bâtiments non comptabilisés :
- Arsenal M : Travaux de réhabilitation en cours (MSHE)
- Arsenal Q : Transfert vers le CHRU
- Place Leclerc : Abandon programmé
Pour mémoire, nous n’avons pas de nouvelles de notre dépôt du 24 mars 2015
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 2
Ad’AP - Financement
La somme totale estimée pour permettre l’accessibilité des différents sites sur les périodes 1 à 3 est de 6 109 841 €.
Pour le début de la période 1 (2015-2016) , l’UFC a fait une demande de crédits accessibilité courant mars 2015 pour une somme de 1 295 200,00 € et a obtenu 200 000 € fin juillet dernier.
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 2
Université de Franche-‐Comté
Conseil d'administration plénier, année 2015-‐2016
22 septembre 2015 Calendriers divers programmation des travaux du C.A. sur l'année universitaire
calendrier électoral
Informations sur le projet I-‐SITE et sur la trajectoire envisagée pour UBFC
Affaires statutaires
8 octobre 2015 Vote du projet I-‐SITE et de la trajectoire donnée à UBFC
Architecture budgétaire et lettre de cadrage 2016
Bilan social 2014
17 novembre 2015 Approbation des statuts des collegiums de l'UFC
Campagne d'emplois 2016 : enseignants-‐chercheurs, enseignants, BIATSS
15 décembre 2015 Vote du budget primitif 2016
Projet annuel de performance 2016
29 février 2016 Approbation du compte financier 2015
Rapport annuel de performance 2015
Bilan annuel 2015 « Santé Sécurité au travail »
30 mars 2016 Désignation des personnalités extérieures membres du CA (mandat 2016-‐2020)
par les nouveaux membres élus du conseil d'administration
5 avril 2016 Élection du Président de l'université
Élection du vice-‐président du conseil d'administration ?
31 mai 2016 Approbation de la nomination des vice-‐présidents de l'université
Procédure d'élaboration du budget 2017
28 juin 2016 Budget rectificatif 2016
Débat d'orientation budgétaire
Validation des fonctions ouvrant droit aux primes 2015-‐2016 (PRP + PCA dont PRR)
Validation du référentiel 2016-‐2017
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 3
CA du 22 septembre 2015 – Annexe 4 CALENDRIER ÉLECTORAL POUR 2016
___________
SCRUTIN DU 8 MARS 2016 au CA et CR et CFVU
Fin septembre 2015 Constitution du Comité électoral consultatif (CEC) Courant octobre / novembre 2015 (autres réunions à fixer en fonctions des échanges/demandes etc : aucune obligation en la matière)
1ère réunion du CEC. Sujets à aborder :
- Calendrier électoral - Implantations des bureaux de vote
Au plus tard Mercredi 17 février 2016
Date limite d'affichage, notamment dans toutes les composantes de l'UFC, des listes électorales et de la circulaire présidentielle d'organisation des élections aux CA et CAC
Du samedi 13 au dimanche 21 février 2016 inclus Vacances scolaires
lundi 22 février 2016 à 16h45
Date limite de dépôt des candidatures accompagnées (éventuellement) : - des "maquettes" de bulletins de vote ; - des "maquettes" des professions de foi ; - de propositions de désignation d'assesseurs
Une semaine environ avant la date du scrutin
Tirage au sort éventuel des noms des assesseurs, si leur nombre proposé est supérieur à six
Une semaine environ avant la date du scrutin
Réunion des chefs de services administratifs responsables de l'organisation des bureaux de vote
Mercredi 2 mars 2016 Date limite de dépôt d'une demande d'inscription sur les listes électorales pour les personnes n'y figurant pas de plein droit
Mardi 8 mars 2016 Jour du scrutin des élections aux CA et CAC (CR + CFVU) de l’UFC Mercredi 9 mars 2016 et si besoin jeudi 10 mars
Dépouillement (en salles n° 116 et 112) : - préparation : mercredi matin ; - mise en œuvre : mercredi après-midi et jeudi
Vendredi après-midi 11 mars 2016, avant 17H00
Date limite de proclamation par le président de l'UFC des résultats des élections
Mercredi 16 mars 2016 Date limite du dépôt, devant la commission de contrôle des opérations électorales (CCOE) siégeant au tribunal administratif de Besançon, d'un recours éventuel tendant à l'annulation des élections
CA du 22 septembre 2015 – Annexe 4
COMPOSITION DES CONSEILS ELECTION DU PRESIDENT ET DES VP
Samedi 26 mars 2016 Date limite de convocation du nouveau CA pour l’élection du président et diffusion de l’appel à candidature pour assurer la fonction de président de l’UFC.
Mercredi 30 mars 2016
Désignation, après appel public à candidature, par les 31 membres du nouveau CA (28 membres élus et les 3 personnalités extérieures représentant le CR, la CAGB et le CNRS) des 5 personnalités extérieures restantes, à savoir : - 1 personne assumant des fonctions de direction générale au sein d’une
entreprise ; - 1 représentant des organisations représentatives des salariés ; - 1 représentant d’une entreprise employant moins de cinq cents salariés ; - 1 représentant d’un établissement d’enseignement secondaire - 1 personnalité désignée à titre personnel Dont au moins un ancien diplômé de l'université.
Vendredi 1er avril 2016 à 17h Date limite du dépôt à la MDU de la déclaration de candidature pour assurer la fonction de président de l’UFC.
Mardi 5 avril 2016
Élection, par les 36 membres du nouveau CA (28 élus et 8 personnalités extérieures), du nouveau président de l'UFC 5 tours de scrutin maximum Cette séance met fin aux mandats précédents : président, vice-présidents (élus et "délégués"), chargés de mission, tous les membres sortants des CA et Cac (CR et CFVU)
Du samedi 9 avril au dimanche 24 avril inclus Vacances scolaires
Après le 5 avril soit par exemple le Mardi 26 avril 2016
Élection et choix, par les nouveaux membres élus de la CFVU du CAC : - d’1 personnalité désignée "intuitu personae", compte tenu de de son
rôle dans les domaines de l'insertion professionnelle et de l'intervention sociale, pour siéger à cette commission ;
- d’1 établissement d’enseignement secondaire qui désignera son représentant pour siéger à cette commission
Après le 5 avril soit par exemple le mardi 10 mai 2016
Élection, par les nouveaux membres élus de la CR du CAC, des 3 personnalités désignées "intuitu personae", compte tenu de leur rôle dans les domaines de l'innovation et du transfert de technologies, pour siéger à cette commission
A partir du 5 avril
Réunion, en formation plénière, du CA, en vue de l'élection du VP CA Réunion, en formation plénière, du CA, en vue de l’élection/confirmation des membres du bureau par le CA
Après constitution du CAC plénier soit par exemple le mardi 21 juin 2016
Réunion, en formation plénière, du CAC, en vue de l'élection du VP étudiant
CdS - Phase 2 - Plan de financement Version : 28/09/2015
Taux de change 1€= CHF 1,10€ CHF
€ 1 652 906,15 CHF 1 818 196,76
€ CHF % € CHF %Répartition du financement € 844 571,60 CHF 929 028,76 51,10% € 808 334,55 CHF 889 168,00 48,90%
Autofinancements € 191 861,60 CHF 211 047,76 22,72% € 294 090,91 CHF 323 500,00 36,38%UFC € 90 244,50 CHF 99 268,95 10,69%ENSMM € 44 700,50 CHF 49 170,55 5,29%UTBM € 56 916,60 CHF 62 608,26 6,74%arcjurassien.ch € 72 727,27 CHF 80 000,00 9,00%HE-Arc € 68 009,09 CHF 74 810,00 8,41%HEIG-VD € 76 677,27 CHF 84 345,00 9,49%UniNE € 76 677,27 CHF 84 345,00 9,49%
Financements Interreg € 506 742,96 CHF 557 417,26 60,00% € 272 727,27 CHF 300 000,00 33,74%Fonds Européen de Développement Régional (FEDER € 506 742,96 CHF 557 417,26 60,00%Subventions fédérales Interreg € 272 727,27 CHF 300 000,00 33,74%
Autres financeurs € 145 967,04 CHF 160 563,74 17,28% € 241 516,36 CHF 265 668,00 29,88%Conseil régional de Franche-Comté € 145 967,04 CHF 160 563,74 17,28%Canton de Berne € 60 379,09 CHF 66 417,00 7,47%Canton du Jura € 60 379,09 CHF 66 417,00 7,47%Canton de Neuchâtel € 60 379,09 CHF 66 417,00 7,47%Canton de Vaud € 60 379,09 CHF 66 417,00 7,47%
Total € 844 571,60 CHF 929 028,76 100,00% € 808 334,55 CHF 889 168,00 100,00%
France Suisse TotalCash à disposition € 652 710,00 € 586 970,91 € 1 239 680,91Cash budgétisé : € 652 710,00 € 586 970,91 € 1 239 680,91Différence € 0,00 € 0,00 € 0,00
Cash nécessaire pour les 3 postes suivants : € 3 600,00 € 535 025,45 € 538 625,45Salaires € 0,00 € 452 487,27 € 452 487,27Communication € 0,00 € 18 000,00 € 18 000,00Frais généraux € 3 600,00 € 64 538,18 € 68 138,18
Solde cash pour actions € 649 110,00 € 51 945,45 € 701 055,45Répartition du cash pour les actions 92,59% 7,41% 100,00%
SuisseFrance
Total du budget
CA du 22 septembre 2015 - Annexe 5