Sécurité foncière et productivité
du petit producteur agricole :
quelle corrélation?
Jan Cherlet, Secrétariat de l’ILC
Bamako, 2 juin 2014
Contenu
1. Le raisonnement standard
2. La sécurité foncière
3. La productivité du petit producteur
4. Conclusions
Contenu
1. Le raisonnement standard
2. La sécurité foncière
3. La productivité du petit producteur
4. Conclusions
Le raisonnement standard
Le raisonnement standard
Des recherches quantitatives semblent confirmer le raisonnement.
Une méta-analyse montre une augmentation de la productivité après l’enregistrement formel des droits fonciers individuels:
Asie: + 25 à 35 %
Afrique: + 5 à 10 %
Amérique latine: +25 à 35 %
Des recherches qualitatives montrent une image plus complexe.
selon une méta-analyse présentée à la Conférence sur le foncier et la pauvreté de la Banque Mondiale
Le raisonnement standard
Le raisonnement standard est discutable:
1.Il est basé sur une conception de la sécurité foncière limitée; la sécurisation foncière ne se limite pas à la délivrance de titres fonciers privés
2.Les déterminants de l’investissement sont plus complexes.
3.Les déterminants de la productivité sont plus complexes.
4.La sécurité foncière ne sert pas seulement à augmenter la productivité mais surtout à garantir une sécurité des moyens de subsistance.
Contenu
1. Le raisonnement standard
2. La sécurité foncière
3. La productivité du petit producteur
4. Conclusions
La sécurité foncière
La sécurité foncière est composée de deux components:
1.Des droits (formels ou coutumiers)
• de vendre / de gestion / de culture / de prélever
2.Des institutions (formels ou coutumiers)
• qui sont reconnues par tous les acteurs
• qui déterminent les droits légitimes dans un espace donné
• qui permettent la revendication des droits
• qui permettent l’arbitrage en cas de conflit
sans institutions fortes et respectées → pas de sécurité foncière
La sécurité foncière
Exemples de sécurisation foncière basée sur la régistration de terres communales :
•Ghana:terres communales gérées par les autorités traditionnelles existantes
•Mozambique:terres communales gérées par les communautés, qui ont constitué des entités formelles
•Tanzanie:terres communales gérées par les conseils villageois
documenté par Frank Byamugisha (Banque Mondiale)
Contenu
1. Le raisonnement standard
2. La sécurité foncière
3. La productivité du petit producteur
4. Conclusions
La productivité du petit producteur
Exemples d’investissements et d’augmentation de la productivité agricole en absense de titres de propriété privés:
•souvent les périmètres irrigués sont créés en absense de titres de propriété privés
•les paysans cotonniers d’Afrique de l’Ouest ont triplé leurs rendements en 40 ans, sans avoir titre de titres de propriété privés
quand même, la sécurité foncière joue un rôle fondamental
La productivité du petit producteur
sécurité des
moyens de
subsistance
sécurité foncière
sécurité d’accèsà l’eau, aux engrais,
aux sémences, …
accèsau marché
climat
productivitédu petit
producteuragricole
la taille del’exploitation
accès au capital,à la technologie,
à la main-d'œuvre
Contenu
1. Le raisonnement standard
2. La sécurité foncière
3. La productivité du petit producteur
4. Conclusions
Conclusions
1. Il y a un lien entre la sécurité foncière et la productivité
mais la sécurité foncière est plus large qu‘un titre de propriété privé
2. La sécurité foncière repose sur des droit (formels ou coutumiers) clairs
des institutions (formels ou coutumiers) fortes et respectées
3. La sécurité foncière sert, premièrement, à garantir la sécurité des moyens de subsistance au petit producteur agricole
Références
Byamugisha, F. (2013). Securing Africa’s Land for Shared Prosperity. A Program to Scale Up Reforms and Investment. Washington: World Bank
http://elibrary.worldbank.org/doi/book/10.1596/978-0-8213-9810-4
Lavigne Delville, Ph. (2010). Sécurisation foncière, formalisation des droits, institutions de régulation foncière et investissements. Pour un cadre conceptuel élargi. Revue des questions foncières, no 1, Rome: FAO
http://www.fao.org/nr/tenure/land-tenure-journal/index.php/LTJ/article/view/7
Samii, C., Lawry, S., Hall, R., Leopold, A., Hornby, D., et Mtero, F. (2014). Explaining differential effects of land tenure reforms in Africa, Asia, and Latin America: reflections after a systematic review. Annual World Bank Conference on Land and Poverty, Washington DC, March 24-27, 2014
https://www.conftool.com/landandpoverty2014/index.php/Lawry-512-512_paper.pdf?page=downloadPaper&filename=Lawry-512-512_paper.pdf&form_id=512&form_version=final
