Sécurité foncière et productivité

du petit producteur agricole :

quelle corrélation?

Jan Cherlet, Secrétariat de l’ILC

Bamako, 2 juin 2014

Contenu

1. Le raisonnement standard

2. La sécurité foncière

3. La productivité du petit producteur

4. Conclusions

Contenu

1. Le raisonnement standard

2. La sécurité foncière

3. La productivité du petit producteur

4. Conclusions

Le raisonnement standard

Le raisonnement standard

Des recherches quantitatives semblent confirmer le raisonnement.

Une méta-analyse montre une augmentation de la productivité après l’enregistrement formel des droits fonciers individuels:

Asie: + 25 à 35 %

Afrique: + 5 à 10 %

Amérique latine: +25 à 35 %

Des recherches qualitatives montrent une image plus complexe.

selon une méta-analyse présentée à la Conférence sur le foncier et la pauvreté de la Banque Mondiale

Le raisonnement standard

Le raisonnement standard est discutable:

1.Il est basé sur une conception de la sécurité foncière limitée; la sécurisation foncière ne se limite pas à la délivrance de titres fonciers privés

2.Les déterminants de l’investissement sont plus complexes.

3.Les déterminants de la productivité sont plus complexes.

4.La sécurité foncière ne sert pas seulement à augmenter la productivité mais surtout à garantir une sécurité des moyens de subsistance.

Contenu

1. Le raisonnement standard

2. La sécurité foncière

3. La productivité du petit producteur

4. Conclusions

La sécurité foncière

La sécurité foncière est composée de deux components:

1.Des droits (formels ou coutumiers)

• de vendre / de gestion / de culture / de prélever

2.Des institutions (formels ou coutumiers)

• qui sont reconnues par tous les acteurs

• qui déterminent les droits légitimes dans un espace donné

• qui permettent la revendication des droits

• qui permettent l’arbitrage en cas de conflit

sans institutions fortes et respectées → pas de sécurité foncière

La sécurité foncière

Exemples de sécurisation foncière basée sur la régistration de terres communales :

•Ghana:terres communales gérées par les autorités traditionnelles existantes

•Mozambique:terres communales gérées par les communautés, qui ont constitué des entités formelles

•Tanzanie:terres communales gérées par les conseils villageois

documenté par Frank Byamugisha (Banque Mondiale)

Contenu

1. Le raisonnement standard

2. La sécurité foncière

3. La productivité du petit producteur

4. Conclusions

La productivité du petit producteur

Exemples d’investissements et d’augmentation de la productivité agricole en absense de titres de propriété privés:

•souvent les périmètres irrigués sont créés en absense de titres de propriété privés

•les paysans cotonniers d’Afrique de l’Ouest ont triplé leurs rendements en 40 ans, sans avoir titre de titres de propriété privés

quand même, la sécurité foncière joue un rôle fondamental

La productivité du petit producteur

sécurité des

moyens de

subsistance

sécurité foncière

sécurité d’accèsà l’eau, aux engrais,

aux sémences, …

accèsau marché

climat

productivitédu petit

producteuragricole

la taille del’exploitation

accès au capital,à la technologie,

à la main-d'œuvre

Contenu

1. Le raisonnement standard

2. La sécurité foncière

3. La productivité du petit producteur

4. Conclusions

Conclusions

1. Il y a un lien entre la sécurité foncière et la productivité

mais la sécurité foncière est plus large qu‘un titre de propriété privé

2. La sécurité foncière repose sur des droit (formels ou coutumiers) clairs

des institutions (formels ou coutumiers) fortes et respectées

3. La sécurité foncière sert, premièrement, à garantir la sécurité des moyens de subsistance au petit producteur agricole

Références

Byamugisha, F. (2013). Securing Africa’s Land for Shared Prosperity. A Program to Scale Up Reforms and Investment. Washington: World Bank

http://elibrary.worldbank.org/doi/book/10.1596/978-0-8213-9810-4

Lavigne Delville, Ph. (2010). Sécurisation foncière, formalisation des droits, institutions de régulation foncière et investissements. Pour un cadre conceptuel élargi. Revue des questions foncières, no 1, Rome: FAO

http://www.fao.org/nr/tenure/land-tenure-journal/index.php/LTJ/article/view/7

Samii, C., Lawry, S., Hall, R., Leopold, A., Hornby, D., et Mtero, F. (2014). Explaining differential effects of land tenure reforms in Africa, Asia, and Latin America: reflections after a systematic review. Annual World Bank Conference on Land and Poverty, Washington DC, March 24-27, 2014

https://www.conftool.com/landandpoverty2014/index.php/Lawry-512-512_paper.pdf?page=downloadPaper&filename=Lawry-512-512_paper.pdf&form_id=512&form_version=final