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Quelles sont les législations en vigueur pour
la production et la commercialisation des
produits du chanvre ?
Céline Géradon
Chef de projet Produits et matériaux biobasés
30.04.20
PlanLe chanvre, un stupéfiant ?
Conditions pour cultiver du chanvre en Belgique
Chanvre : produits récoltés et débouchés
Législation en vigueur pour la mise sur le marché de produit
Chanvre et alimentation
Chanvre et cosmétique
Chanvre et produits pharmaceutiques
Chanvre et produits à fumer
Synthèse
LE CHANVRE,
UN STUPÉFIANT ?
3
Le chanvre,
sous-espèce de Cannabis sativa L.
Cannabis
Chanvre
Législation : Cannabis sativa L.
Cannabis
Chanvre
Législation sur les stupéfiants
Convention unique sur les stupéfiants de 1961
Arrêté royal du 6 septembre 2017 portant sur les
substances stupéfiantes
Autorisation de mise en
culture
Règlement 1307/2013
relatif au régime de soutien
de la politique agricole
commune
Convention unique sur les stupéfiants (1961)
But : Lutter contre la consommation de drogues par le
biais d'une intervention internationale coordonnée.
La convention unique sur les stupéfiants est disponible
sur le site de l’Office des Nations Unies contre la drogue
et le crime (UNODC) ou sur celui de l’Organe
International de Contrôle des Stupéfiants (OICS).
Le Tableau 1 de cette convention reprend la liste des
stupéfiants placés sous contrôle international.
« Cannabis et résine, extraits et teintures de
cannabis » y est inclus.
Convention unique sur les stupéfiants (1961)
Le Tableau 1 de cette convention reprend la liste
des stupéfiants placés sous contrôle international
« Cannabis et résine, extraits et teintures de
cannabis » y est inclus
Convention unique sur les stupéfiants (1961)
Art.1 – Définition : Le terme “cannabis” désigne les sommités florifères ou fructifères de la plante de cannabis (à l’exclusion des graines et des feuilles qui ne sont pas accompagnées des sommités) dont la résine n’a pas été extraite, quelle que soit leur application.
L’expression “plante de cannabis” désigne toute plante du genre cannabis.
Art. 22 – Disposition spéciale applicable à la cultureLorsque la situation dans le pays est telle que l’interdiction de la culture de la plante de cannabis est, à son avis, la mesure la plus appropriée pour protéger la santé publique, et empêcher que des stupéfiants ne soient détournés vers le trafic illicite, la Partie intéressée en interdira la culture.
Art. 28 – Contrôle du cannabis- Si une Partie autorise la culture de la plante de cannabis en vue de la production de cannabis ou de résine de cannabis, elle lui appliquera un régime de contrôle.
- La présente Convention ne s’applique pas à la culture de la plante de cannabis exclusivement à des fins industrielles (fibres et graines) ou pour des buts horticulturaux.
- Les Parties adopteront les mesures qui peuvent être nécessaires pour empêcher l'abus des feuilles de la plante de cannabis et le trafic illicite de celles-ci
CONDITIONS POUR CULTIVER DU CHANVRE
EN BELGIQUE
9
Législation belge relative aux stupéfiants
En Belgique, l'arrêté royal du 6 septembres 2017 réglemente
les substances stupéfiantes, psychotropes et soporifiques.
Celui-ci met en avant l'article 32 du règlement 1307/2013
"les surfaces utilisées pour la production de chanvre ne sont des
hectares admissibles que si les variétés cultivées ont une teneur
en tétrahydrocannobinol n'excédant pas 0,2 %".
10
Règlement 1307/2013 : Aide de la PAC
Le Règlement 1307/2013 établissant les règles relatives aux paiements
directs en faveur des agriculteurs au titre des régimes de soutien relevant de
la politique agricole commune conditionne les aides de la Politique Agricole
Commune pour les surfaces utilisées pour la production de chanvre que si la
teneur en THC est inférieure à 0,2 %.
Art 32 – Activation des droits au paiement
§6. Les surfaces utilisées pour la production de chanvre ne sont des
hectares admissibles que si les variétés cultivées ont une teneur en
tétrahydrocannabinol n'excédant pas 0,2 %.
11
Conditions pour la mise en culture du chanvre
Seuls les agriculteurs peuvent obtenir une dérogation pour cultiver du
chanvre
Seules les variétés de chanvre certifiées et répertoriées dans le Catalogue
commun des variétés des espèces agricoles peuvent être cultivées : ces
variétés ont une teneur en THC inférieure ou égale à 0,2 %
Toute parcelle de chanvre doit être déclarée dans le formulaire de
déclaration de superficie – annexe spécifique
Une copie du bon de commande ou de la facture d’achat, ainsi qu’une copie
des étiquettes de certification des semences doivent être inclues avec la
demande de dérogation
Annexe au formulaire de déclaration de
surfaces agricoles
13
• Service public de Wallonie
Agriculture ressources naturelles
environnement
Direction des Surfaces agricoles (D1102)
Chaussée de Louvain, 14 - 5000 NAMUR
Tél. : +32 (0)81 64 96 79
Autorisation de mise en culture
L’autorisation doit avoir été accordée par l’administration
préalablement au semis
L’autorisation reprend :
Une liste mentionnant par parcelle la variété ensemencée ;
et dans le cas où il y aurait plus d’une variété par parcelle,
un croquis de la distribution de chaque variété dans la parcelle
L’information relative aux quantités de semences utilisées en kilogramme
par hectare pour chaque variété (au minimum 30 kg/ha)
14
Contrôle
Les parcelles de chanvre peuvent faire l’objet d’un contrôle de terrain avec
prélèvement d’échantillons pour vérifier le taux de THC.
En vue du contrôle, l’agriculteur doit conserver les étiquettes de certification des
semences au moins 3 ans.
L’agriculteur doit obligatoirement avertir l’administration de la date prévue pour la
floraison de sa culture, au moins 10 jours ouvrables avant le stade floraison.
Si taux supérieur à 0,2 %, les aides au paiement unique relatives à la ces
parcelles seront refusées et les autorités fédérales concernées en seront
averties.
CHANVRE :
PRODUITS RÉCOLTÉS ET DÉBOUCHÉS
16
1. Culture 2. Récolte
Fibres
Graines
Fleurs
v
Chènevotte
P
A
I
L
L
E
Interdit
sans
dérogation
Autorisé
Interdit Interdit Autorisé
sous
conditions
Autorisé
Alimentaire Cosmétique Médicament Tabac
Fibres
techniques
et textiles
Construction,
paillage,
litière
3. Mise sur le marché
Chanvre: produits récoltés et débouchés
Législation en vigueur pour la mise sur le
marché de produitLa culture du chanvre permet d’obtenir des fibres, de la chènevotte, des graines et/ou des fleurs.
Les débouchés de la graine et des fleurs sont des domaines applicatifs soumis à des législations spécifiques.
Alimentaire : Règlement (EU) 2015/2283 sur les nouveaux aliments, appelé aussi « novel food » et Arrêté royal du 29 août 1997, relatif à la fabrication et au commerce des denrées alimentaires à base de plante.
Cosmétique : Règlement (EU) 1223/2009, relatif aux produits cosmétiques.
Médicament : Arrêté royal du 11 juin 2015, réglementant les produits contenant un ou plusieurs tétrahydrocannabinol (+ circulaire 648 de l’AFMPS).
Tabac : Arrêté royal du 5 février 2016, relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce des produits du tabac
18
CHANVRE ET ALIMENTATION
Le chanvre, un nouvel aliment ?
Les nouveaux aliments sont définis comme "les aliments quin'étaient pas utilisés pour la consommation humaine demanière significative dans l'Union avant le 15 mai 1997,quelles que soient les dates d'adhésion des États membres àl'Union".
Il peut s'agir d'aliments nouvellement mis au point etinnovants, d'aliments produits à l'aide de nouvellestechnologies et de nouveaux procédés de production, ainsique d'aliments qui sont ou ont été traditionnellementconsommés en dehors de l'UE
20
Le chanvre, un nouvel aliment ?
Les graines entières, les graines décortiquées, la farine de graines et l’huile de graines ne sont pas considérés comme de nouveaux ingrédients
Graine
Les autres parties du chanvre comme les fleurs et les feuilles, leurs extraits et les produits dérivés contenant des cannabinoïdes sont considérés jusqu’ici comme nouveaux ingrédients.
Fleur / Feuille
21
Plus d’informations sur le « novel food »
SPF – Santé publique, sécurité de la chaine alimentaire et environnement
Portail du SPF : « Qu’est-ce qu’un nouvel aliment ? »
Brochure d’information sur les nouveaux aliments : réglementation et procédure (août 2019)
22
FAQ-Cannabis du SPF-santé publique
Plus d’informations :
https://www.health.belgium.be/fr/FAQ_cannabis_en_tant_que_ou_dans_les_denrees_alimen
taires
Graines de chanvre et dérivés en alimentaire
24
Dérogation pour la consommation alimentaire
des graines et de ses dérivés
Dû à la présence de THC, Cannabis sativa L. figure sur la liste 1 « Plantes
dangereuses qui ne peuvent pas être utilisées en tant que ou dans les
denrées alimentaires », reprise en annexe de l’arrêté royal du 29 août 1997
relatif à la fabrication et au commerce de denrées alimentaires
composées ou contenant des plantes ou préparations de plantes.
Le chanvre est donc interdit à la consommation alimentaire, sauf dérogation.
Dérogation pour la consommation alimentaire
des graines et de ses dérivés
Valeurs seuils :
Huile de la graine : 10 mg THC /kg
Graines et farine de graines : 5 mg THC /kg
Boissons rafraichissantes, autres boissons non alcoolisées, bières :
0,04 mg THC/kg
Autres aliments et boissons : 0,2 mg THC/kg
Certificat d’analyse : concentration en THC
Analyse de la concentration en THC totale :
27
Graine de chanvre – variété xx
THC-D9 … mg/kg
THCA-D9 … mg/kg
THC Total … mg/kg
Les cannabinoïdes existent dans aussi dans la plante sous la forme d’acides.
La teneur en THC Total représente la quantité totale en THC si l’entièreté de la forme acide est convertie.
Dérogation pour la consommation alimentaire
des graines et de ses dérivés
L’évaluation se fait au cas par cas, compte tenu de la teneur en THC de
chaque lot et des autres caractéristiques du produit.
Les demandes de dérogation doivent être envoyées à l’adresse
[email protected] avec toutes les informations sur le produit, sa
composition, sa méthode de production, son étiquetage, le numéro de
lot et le certificat d’analyse correspondant.
FAQ-Cannabis du SPF-santé publique
Plus d’informations :
https://www.health.belgium.be/fr/FAQ_cannabis_en_tant_que_ou_dans_les_denrees_alimen
taires
Fleurs de chanvre et dérivés en alimentaire
Fleurs de chanvre / CBD en alimentation :
Situation actuelle
Partie du chanvre
récolté
Application Législation pour la commercialisation Autorisé
Inflorescences
(et dérivés)
Alimentation
(complément
alimentaire)
"Sommités florifères ou fructifères" inclus dans le table 1
de la liste des stupéfiants placés sous contrôle
international dans la convention unique de 1961
Règlements européen 2015/2283 : Législation Novel
food
Les novel foods ne peuvent être mis sur le marché sans
avoir fait l’objet d’une autorisation préalable dans le cadre
du Règlement (UE) 2015/2283, ce qui n’est jusqu’à
présent pas le cas pour la fleur de chanvre et ses extraits
(CBD)
Non
autorisé
31
Fleurs de chanvre / CBD en alimentation :
Evolution possible
Sortie du statut
« novel food » des
fleurs et des feuilles
de chanvre, ainsi que
des extraits de
chanvre obtenus par
des méthodes
traditionnelles
d’extraction
Lobby de l’EIHA
32
EIHA position on hemp extracts
CHANVRE ET COSMÉTIQUE
33
Qu’est-ce qu’un cosmétique ?
Par cosmétiques, on entend les produits mis en contact avec l’épiderme, les cheveux, le système pileux, les ongles, les lèvres, la bouche, les dents, les organes génitaux externes, afin de les :
nettoyer (savon, shampooing, dentifrice…) ;
protéger (crème solaire…) ;
maintenir en état (antirides…) ;
parfumer ou corriger leurs odeurs (parfum, déodorant…) ;
modifier quant à leur aspect (maquillage, teintures capillaires…).
Plus d’informations : Portail « cosmétique » du SPF-Santé publique
34
Règlementation liée aux produits cosmétiques
Les produits cosmétiques sont réglementés par le
règlement européen 1223/2009 et l’arrêté royal du 17
juillet 2012.
35
Graines de chanvre et dérivés en cosmétique
36
Autorisation de l’huile de graines en cosmétique
Dans les produits cosmétiques, les extraits de cannabis/chanvre sont visés par l’annexe II du Règlement cosmétique européen n° 1223/2009, et plus précisément par l’entrée 306 qui interdit les ingrédients visés par les tableaux I et II de la Convention unique sur les stupéfiants signée à New-York le 30 mars 1961.
En vertu de cette entrée, les extraits et teintures de cannabis sont interdits, à l’exception des extraits obtenus à partir des graines et des feuilles qui ne sont pas accompagnées des sommités florifères ou fructifères de la plante.
La simple huile obtenue par pression des graines est donc autorisée.
37
Administration compétente pour les matières
premières autorisées en cosmétique
Service publique fédéral (SPF) – Santé publique, sécurité de la
chaine alimentaire et environnement
DG Animaux, Végétaux et Alimentation | Service Denrées
Alimentaires, Aliments pour Animaux et Autres Produits de
Consommation
Eurostation, Place Victor Horta, 40/10, 1060 Bruxelles
t 02 524 73 00
38
Fleurs de chanvre et dérivés en cosmétique
Fleurs de chanvre / CBD en cosmétique :
Situation actuelle
Partie du chanvre
récolté
Application Législation pour la commercialisation Autorisé
Inflorescences
(et dérivés)
Cosmétique "Sommités florifères ou fructifères" inclus dans le table 1
de la liste des stupéfiants placés sous contrôle
international dans la convention unique de 1961
Règlement (EU) 1223/2009 relatif aux produits
cosmétiques : Annexe 2 interdisant toutes les substances
énumérées dans la convention unique des stupéfiants
Non
autorisé
40
Fleurs de chanvre / CBD en cosmétique :
Evolution possible
41
Nécessité d’objectiver l’utilisation du CBD pour une
finalité en cosmétique.
Les propriétés du CBD relèvent essentiellement du
pharmaceutique et non du cosmétique.
Il faut une finalité objective démontrée pour le cosmétique pour
avoir une évolution réglementaire.
Il faut aussi une évaluation de la sécurité de l'ingrédient par le
comité scientifique pour la sécurité des consommateurs
(SCCS), sur base d'un dossier toxicologique.
CHANVRE ET PRODUITS PHARMACEUTIQUES
42
Fleurs de chanvre / CBD comme médicament :
Situation évolution
Partie du chanvre
récolté
Application Législation pour la commercialisation Autorisé
Inflorescences
(et dérivés)
Médical "Sommités florifères ou fructifères" inclus dans le table 1 de
la liste des stupéfiants placés sous contrôle international
dans la convention unique de 1961
Arrêté royal du 11 juin 2015 réglementant les produits
contenant un ou plusieurs tétrahydrocannobinols (+
circulaire 648 de l'AFMPS)
+ Loi du 7 avril 2019 portant sur la création d'un bureau
du cannabis
Autorisé
(sous
condition
)
43
Fleurs de chanvre / CBD comme médicament :
Evolution possible
44
Développement du marché des extraits de chanvre possible via la création du bureau du cannabis et la poursuite de l’élaboration de la législation pour les cultures suivantes :
Cannabis à des fins scientifiques
Cannabis en tant que matière première pour l’industrie pharmaceutique
Le bureau du cannabis autorisera alors la culture et l’extraction de principes actifs.
Cannabis médical Le bureau du cannabis organise la culture, prend possession et s’occupe de la vente du cannabis. Tout cela peut se faire par le biais de marchés publics et de sous-traitance.
Plus d’informations sur le « cannabis médical »
FAQ de l’AFMPS
(Agence fédérale des
médicament est des
produits de santé)
45
CHANVRE ET PRODUITS A FUMER
46
Fleurs de chanvre comme produit à fumer :
Situation actuelle
Partie du chanvre
récolté
Application Législation pour la commercialisation Autorisé
Inflorescences
(et dérivés)
Tabac « Sommités florifères ou fructifères » inclus dans le
tableau 1 de la liste des stupéfiants placés sous contrôle
international dans la convention unique de 1961
Les produits destinés à être fumés et dont la teneur en
THC est inférieur à 0,2 % sont considérés comme
"autres tabacs à fumer" et doivent satisfaire aux
dispositions de l'arrêté royal du 5 février 2016 relatif à
la fabrication et à la mise dans le commerce des
produits du tabac (communiqué du SPF finance du 11
avril 2019)
Autorisé
(sous
condition
)
47
Plus d’informations
SPF – Santé publique, sécurité de la chaine alimentaire
et environnement
Portail du SPF : « Produits à fumer à base de plantes »
48
SYNTHESE
49
Législation : Cannabis sativa L.
Cannabis
Chanvre
Législation sur les stupéfiants
Convention unique sur les stupéfiants de 1961
Arrêté royal du 6 septembre 2017 portant sur les
substances stupéfiantes
Autorisation de mise en
culture
Règlement 1307/2013
relatif au régime de soutien
de la politique agricole
commune
Chanvre: produits récoltés et débouchés
• Alimentaire : Règlement (EU)
2015/2283 sur les nouveaux
aliments, appelé aussi « novel food
» et Arrêté royal du 29 août 1997,
relatif à la fabrication et au
commerce des denrées
alimentaires à base de plante.
• Cosmétique : Règlement (EU)
1223/2009, relatif aux produits
cosmétiques.
• Médicament : Arrêté royal du 11
juin 2015, réglementant les
produits contenant un ou plusieurs
tétrahydrocannabinol (+ circulaire
648 de l’AFMPS).
• Tabac : Arrêté royal du 5 février
2016, relatif à la fabrication et à la
mise dans le commerce des
produits du tabac
COMMENT RESTER INFORMER?
52
Communication
Publication d’articles
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ses produits et relais via les
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acteurs de la filière
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Céline Géradon
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