Présenté par :
Abdou Ganiyi ABDOU
Christelle FOULON
Eva LEPRA
Vanessa DELAVENNEDirigé par:M. ANDREINI
Université de Franche- Comté Master Gestion 1ère annéeI.A.E de Besançon Année 2005 - 2006
Système de contrôle interne:
• Ensemble de politiques et de procédures
• Gestion rigoureuse, stricte et efficace
Composition du système de contrôle interne:• Environnement général du contrôle interne
• Procédures de contrôle interne
• Risque d’audit
II/ Procédure du contrôle interne
III/ Risques liés au contrôle interne
I/ Approche du contrôle dans la mission du commissaire aux
comptes
SCHEMA GENERAL
Orientation et planification
Appréciation du contrôle interne
Contrôle des comptes
Travaux de fin de mission
Opinion sur les comptesVérifications et
informations spécifiques
Vérifications spécifiques
Vérifications spécifiques
Vérifications spécifiques
Rédaction du rapport
Acceptation du mandat
A/ Principes sur lesquels repose le contrôle interne
B/ Objectifs du contrôle interne
C/ Composantes du contrôle interne
A/ Principes sur lesquels repose le contrôle interne
Principe d’organisation
Principe d’intégration
Principe de permanence
Principe d’universalité
Principe d’indépendance
Principe d’information
Principe d’harmonie
B/ Objectifs du contrôle interne
PROTECTION DU PATRIMOINEAVEC
INCIDENCE SUR LES COMPTES
ANNUELS FIABILITE ET QUALITE DES INFO D’ORDRE
COMPTABLE
SANS INCIDENCE SUR LES
COMPTES ANNUELS
RESPECT DES POLITIQUES DE LA DIRECTION
AMELIORATION DES PERFORMANCES ET DE
L’EFFICACITE
C/ Composantes du contrôle interne
Philosophie et style de direction,
Structure de l’entité et méthodes de délégation de pouvoirs et de responsabilités,
Système de contrôle de direction.
1. Appréciation de l’existence du contrôle interneidentification des CI mis en place par l’entreprise
Prise de connaissance des systèmes
Risques dus à la conception des systèmes
Appréciation des risques généraux
Tests de conformité
Choix des contrôles à vérifier
Techniques utilisées
Personnes à contrôler et période de contrôle
Sondages
2. Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit
5. Évaluation finale et incidence sur le contrôle des comptes
3. Appréciation de la fonction informatique
4. Incidences des risques sur la mission
A/ Appréciation de l’existence du contrôle interne
1. Prise de connaissance des systèmes
2. Appréciation des risques généraux
• Environnement économique
• Secteur d’activité
• Attitude de la direction
• …
Facteurs des risques généraux liés à :
Entretiens
A/ Appréciation de l’existence du contrôle interne
3. Tests de conformité
Vérification de l’existence des systèmes mise en place par les tests de conformité
• Si non modification des procédures.
• Si modifications => correction du descriptif du CAC.
A/ Appréciation de l’existence du contrôle interne
4. Risques dus à la conception des systèmes
contrôle interne à chaque point du circuit où une erreur pourrait survenir.
2 possibilités:
• examiner chaque point du circuit
• recourir à des questionnaires préétablis
B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit
1. Choix des contrôles à vérifier
Seul le fonctionnement des contrôles internes sur lesquels le CAC souhaite s’appuyer
Contrôles de prévention
Contrôles de détection• effectués a posteriori
• privilégiés par les CAC
• effectués avant leur enregistrement dans les comptes• caractérisés par des visas
2. Techniques utilisées pour vérifier le fonctionnement du système
Examen de l’évidence du contrôle
Répétition des contrôles
Observation de l’exécution d’un contrôle
Sondages en audit
B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit
3. Personnes à contrôler et période de contrôle
B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit
Personnes
Période
• exhaustivité
• homogénéité
• toute la période couverte par les comptes annuels
• période + courte procédures nécessaires
4. Sondages
B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit
Conclusion
Choix selon l’utilité des contrôles,
Démonstration que les contrôles limitent les risques d’erreurs pour la période,
Contrôles internes fiables.
C/ Appréciation de la fonction informatique Appréciation de :
• la qualité de l’organisation de la fonction informatique
• l’environnement informatique
Maîtrise des principaux risques spécifiques
D/ Incidences des risques sur la mission
La connaissance des risques, lors de la planification des travaux, permet au CAC d’organiser les contrôles vers les zones à risque.
La connaissance des risques permet au CAC de donner avis et conseils à l’entreprise.
E/ Évaluation finale et incidence sur le contrôle des comptes
Évaluation globale de la qualité du contrôle interne.
Confirmation ou non du degré de confiance accordé au contrôle interne.
Formulation définitive du jugement.
A/ Le risque inhérent
B/ Le risque lié au contrôle
C/ Le risque de non-détection
D/ Le risque lié aux fonctions informatiques
A/ Le risque inhérent
Le Commissaire aux comptes évalue le risque inhérent :
• Au niveau des comptes: l’intégrité de la direction, pressions inhabituelles, nature des activités…
• Au niveau des soldes des comptes: les comptes pouvant comporter des anomalies, la complexité des opérations, le degré de jugement, la vulnérabilité des actifs…
B/ Le risque lié au contrôle
Évaluation préliminaire du risque lié au contrôle
Tests de procédures
Qualité et date d’obtention des éléments probants
Évaluation finale du risque lié au contrôle
C/ Le risque de non-détection
RISQUES INHERENTS
ELEVE MOYEN FAIBLE
RISQUE
LIE AU
CONTRÔLE
INTERNE
ELEVE FAIBLE FAIBLE MOYEN
MOYEN FAIBLE MOYEN ELEVE
FAIBLE MOYEN ELEVE ELEVE
D/ Le risque lié aux fonctions informatiques1. Les risques généraux
La puissance et la fragilité
La technicité et l’évolution permanente des systèmes
L’application systématique des opérations programmées
La capacité de certains systèmes à générer des informations sans intervention humaine
D/ Le risque lié aux fonctions informatiques2. Les risques spécifiques
Phénomènes naturels ou accidentels
Défaillances techniques
Erreurs et négligences
Manipulations frauduleuses
Le contrôle interne s’adapte aux spécificités de chaque entreprise.
Produits finis du CAC :• rapport général;
• rapport spécial sur conventions réglementées;
• rapport sur contrôle interne (uniquement SA);
• rapport sur une justification de l’appréciation de l’opinion.
Communication aux dirigeants.