Présenté par :

Abdou Ganiyi ABDOU

Christelle FOULON

Eva LEPRA

Vanessa DELAVENNEDirigé  par:M. ANDREINI

Université de Franche- Comté Master Gestion 1ère annéeI.A.E de Besançon Année 2005 - 2006

Système de contrôle interne:

• Ensemble de politiques et de procédures

• Gestion rigoureuse, stricte et efficace

Composition du système de contrôle interne:• Environnement général du contrôle interne

• Procédures de contrôle interne

• Risque d’audit

II/ Procédure du contrôle interne 

III/ Risques liés au contrôle interne

I/ Approche du contrôle dans la mission du commissaire aux

comptes

SCHEMA GENERAL

Orientation et planification

Appréciation du contrôle interne

Contrôle des comptes

Travaux de fin de mission

Opinion sur les comptesVérifications et

informations spécifiques

Vérifications spécifiques

Vérifications spécifiques

Vérifications spécifiques

Rédaction du rapport

Acceptation du mandat

A/ Principes sur lesquels repose le contrôle interne

B/ Objectifs du contrôle interne

C/ Composantes du contrôle interne

A/ Principes sur lesquels repose le contrôle interne

Principe d’organisation

Principe d’intégration

Principe de permanence

Principe d’universalité

Principe d’indépendance

Principe d’information

Principe d’harmonie

B/ Objectifs du contrôle interne

PROTECTION DU PATRIMOINEAVEC

INCIDENCE SUR LES COMPTES

ANNUELS FIABILITE ET QUALITE DES INFO D’ORDRE

COMPTABLE

SANS INCIDENCE SUR LES

COMPTES ANNUELS

RESPECT DES POLITIQUES DE LA DIRECTION

AMELIORATION DES PERFORMANCES ET DE

L’EFFICACITE

C/ Composantes du contrôle interne

Philosophie et style de direction,

Structure de l’entité et méthodes de délégation de pouvoirs et de responsabilités,

Système de contrôle de direction.

1. Appréciation de l’existence du contrôle interneidentification des CI mis en place par l’entreprise

Prise de connaissance des systèmes

Risques dus à la conception des systèmes

Appréciation des risques généraux

Tests de conformité

Choix des contrôles à vérifier

Techniques utilisées

Personnes à contrôler et période de contrôle

Sondages

2. Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit

5. Évaluation finale et incidence sur le contrôle des comptes

3. Appréciation de la fonction informatique

4. Incidences des risques sur la mission

A/ Appréciation de l’existence du contrôle interne

1. Prise de connaissance des systèmes

2. Appréciation des risques généraux

• Environnement économique

• Secteur d’activité

• Attitude de la direction

• …

Facteurs des risques généraux liés à :

Entretiens

A/ Appréciation de l’existence du contrôle interne

3. Tests de conformité

Vérification de l’existence des systèmes mise en place par les tests de conformité

• Si non modification des procédures.

• Si modifications => correction du descriptif du CAC.

A/ Appréciation de l’existence du contrôle interne

4. Risques dus à la conception des systèmes

contrôle interne à chaque point du circuit où une erreur pourrait survenir.

2 possibilités:

• examiner chaque point du circuit

• recourir à des questionnaires préétablis

B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit

1. Choix des contrôles à vérifier

Seul le fonctionnement des contrôles internes sur lesquels le CAC souhaite s’appuyer

Contrôles de prévention

Contrôles de détection• effectués a posteriori

• privilégiés par les CAC

• effectués avant leur enregistrement dans les comptes• caractérisés par des visas

2. Techniques utilisées pour vérifier le fonctionnement du système

Examen de l’évidence du contrôle

Répétition des contrôles

Observation de l’exécution d’un contrôle

Sondages en audit

B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit

3. Personnes à contrôler et période de contrôle

B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit

Personnes

Période

• exhaustivité

• homogénéité

• toute la période couverte par les comptes annuels

• période + courte procédures nécessaires

4. Sondages

B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit

Conclusion

Choix selon l’utilité des contrôles,

Démonstration que les contrôles limitent les risques d’erreurs pour la période,

Contrôles internes fiables.

C/ Appréciation de la fonction informatique Appréciation de :

• la qualité de l’organisation de la fonction informatique

• l’environnement informatique

Maîtrise des principaux risques spécifiques

D/ Incidences des risques sur la mission

La connaissance des risques, lors de la planification des travaux, permet au CAC d’organiser les contrôles vers les zones à risque.

La connaissance des risques permet au CAC de donner avis et conseils à l’entreprise.

E/ Évaluation finale et incidence sur le contrôle des comptes

Évaluation globale de la qualité du contrôle interne.

Confirmation ou non du degré de confiance accordé au contrôle interne.

Formulation définitive du jugement.

A/ Le risque inhérent

B/ Le risque lié au contrôle

C/ Le risque de non-détection

D/ Le risque lié aux fonctions informatiques

A/ Le risque inhérent

Le Commissaire aux comptes évalue le risque inhérent :

• Au niveau des comptes: l’intégrité de la direction, pressions inhabituelles, nature des activités…

• Au niveau des soldes des comptes: les comptes pouvant comporter des anomalies, la complexité des opérations, le degré de jugement, la vulnérabilité des actifs…

B/ Le risque lié au contrôle

Évaluation préliminaire du risque lié au contrôle

Tests de procédures

Qualité et date d’obtention des éléments probants

Évaluation finale du risque lié au contrôle

C/ Le risque de non-détection

RISQUES INHERENTS

ELEVE MOYEN FAIBLE

RISQUE

LIE AU

CONTRÔLE

INTERNE

ELEVE FAIBLE FAIBLE MOYEN

MOYEN FAIBLE MOYEN ELEVE

FAIBLE MOYEN ELEVE ELEVE

D/ Le risque lié aux fonctions informatiques1. Les risques généraux

La puissance et la fragilité

La technicité et l’évolution permanente des systèmes

L’application systématique des opérations programmées

La capacité de certains systèmes à générer des informations sans intervention humaine

D/ Le risque lié aux fonctions informatiques2. Les risques spécifiques

Phénomènes naturels ou accidentels

Défaillances techniques

Erreurs et négligences

Manipulations frauduleuses

Le contrôle interne s’adapte aux spécificités de chaque entreprise.

Produits finis du CAC :• rapport général;

• rapport spécial sur conventions réglementées;

• rapport sur contrôle interne (uniquement SA);

• rapport sur une justification de l’appréciation de l’opinion.

Communication aux dirigeants.