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  • w w w . t h a l e s g r o u p . c o m

    Document de rfrence 2016Incluant le rapport financier annuel

  • SOMMAIREMESSAGE DU PRSIDENT 2PRSENTATION DU GROUPE 3CHIFFRES CLS ET HISTORIQUE 4

    1. LMENTS FINANCIERS 2016 6

    1.1 Rapport de gestion 8

    1.2 Comptes consolids 27

    1.3 Rapport de gestion et comptes de la socit mre 72

    2. ACTIVITS 102

    2.1 Secteurs oprationnels 104

    2.2 Recherche et innovation 112

    2.3 Relations entre Thales et ses filiales 115

    2.4 Donnes sur les principales filiales oprationnelleset principaux sites industriels 117

    3. GOUVERNEMENT DENTREPRISE 120

    3.1 Composition du Conseil dadministration au 31 dcembre 2016 122

    3.2 Rapport du Prsident lassemble gnrale du 17 mai 2017 sur le gouvernement dentreprise, le contrle interne et la gestion des risques 130

    3.3 Rapport des commissaires aux comptes, tabli en applicationde larticle L. 225-235 du code de commerce, sur le rapport du Prsident du Conseil dadministration de la socit Thales 143

    3.4 Direction gnrale 144

    3.5 Rmunration des dirigeants 145

    3.6 Intressement et participation 157

    3.7 Commissaires aux comptes 158

    4. SOCIT ET CAPITAL 160

    4.1 Renseignements de caractre gnral sur la Socit 162

    4.2 Assembles gnrales 163

    4.3 Capital et actionnariat 164

    4.4 Conventions rglementes 176

    4.5 Informations boursires et communication financire 179

    5. RESPONSABILIT DENTREPRISE 184

    5.1 Informations sociales 186

    5.2 Informations environnementales 201

    5.3 Informations socitales 213

    5.4 Rapport de lorganisme tiers indpendant, sur les informations sociales, environnementales et socitales consolides figurant dans le rapport de gestion 220

    5.5 Table de concordance (articles L. 225-102-1 et R. 225-105-1 du code de commerce) 222

    ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RFRENCE 225TABLE DE CONCORDANCE(ANNEXE 1 DU RGLEMENT EUROPEN N 809/2004) 226TABLE DE RCONCILIATION DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL 230

  • Document de rfrence 2016 THALES 1

    Le document de rfrence a t dpos auprs de lAutorit des marchs financiers le 5 avril 2017conformment larticle 212-13 du rglement gnral de lAutorit des marchs financiers. Il pourratre utilis lappui dune opration financire sil est complt par une note dopration vise parlAutorit des marchs financiers. Il a t tabli par lmetteur et engage la responsabilit de sessignataires.

    En application de larticle 28 du rglement (CE) n 809/2004 de la Commission, les informationssuivantes sont incluses par rfrence dans le prsent document de rfrence :

    les comptes consolids et les rapports daudit correspondant figurant aux pages 29 86 du document de rfrence 2014 dpos auprs de lAutorit des marchs financiers en date du1er avril 2015 ;

    les informations financires, chiffres cls et rapport de gestion du Groupe, figurant respectivementaux pages 5 et 8 28 du document de rfrence 2014 dpos auprs de lAutorit des marchsfinanciers en date du 1er avril 2015 ;

    les comptes consolids et les rapports daudit correspondant figurant aux pages 29 87 du document de rfrence 2015 dpos auprs de lAutorit des marchs financiers en date du31 mars 2016 ;

    les informations financires, chiffres cls et rapport de gestion du Groupe, figurant respectivementaux pages 5 et 8 28 du document de rfrence 2015 dpos auprs de lAutorit des marchsfinanciers en date du 31 mars 2016.

    Les parties non incluses de ces documents sont soit sans objet pour linvestisseur, soit couvertes unautre endroit du prsent document de rfrence.

    DOCUMENT DERFRENCE 2016INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL

  • THALES Document de rfrence 20162

    MESSAGE DU PRSIDENT

    2016 a reprsent une nouvelle tape russie de notre stratgie decroissance rentable.

    Les prises de commande se sont maintenues un niveau lev,dpassant les ventes de lanne pour la quatrime anneconscutive. Le Groupe a notamment connu de trs beaux succscommerciaux dans le multimdia de bord, dans la signalisationferroviaire urbaine, avec lextension du mtro de Duba, et dans ladfense et scurit, avec lachat par lInde de 36 avions de combatRafale. La signature de ces grands contrats confirme la dynamiquedu Groupe dans les marchs mergents, une de nos prioritsstratgiques depuis 2013. La croissance organique du chiffredaffaires a presque atteint + 7 %, porte par lensemble de nosactivits. La rentabilit a continu de progresser en ligne avec nosobjectifs de moyen terme. Dans le mme temps, nous avons puaugmenter les investissements dans linnovation, la transformationnumrique, et le dveloppement des talents.

    Pour les prochaines annes, les priorits stratgiques de Thales sontinchanges. Nous restons focaliss sur la mise en uvre de lensembledes leviers de performance identifis dans le cadre dAmbition 10,quil sagisse des leviers de croissance et de comptitivit ou dudveloppement des talents, indispensable la russite dun Groupede hautes technologies.

    Thales pourra notamment sappuyer sur la dynamique solide de sesmarchs civils, tirs par des tendances de long terme telles que lacroissance du transport arien, lurbanisation croissante des paysmergents, ou la ncessit daccroitre lefficacit des infrastructuresde transport dans les pays matures. Il devrait galement bnficier delinflexion des budgets de dfense, qui fait aujourdhui lobjet dunconsensus politique dans la plupart des pays europens.

    De plus, la transformation numrique de nos clients, aussi bien civilsque militaires, reprsente une belle opportunit de dveloppementpour le Groupe. En effet, la nature de nos activits, centres biensouvent sur lexploitation des donnes gnres par des capteurs,nous a dj amen dvelopper des comptences fortes dans lesquatre technologies numriques cls : la connectivit et la mobilit,au cur de linternet des objets, le big data , cest--dire le traitement de donnes massives, lintelligence artificielle, et lacyber-scurit, indispensable pour accompagner toute transformationnumrique. En sappuyant sur ces comptences, et en les renforantpar des efforts accrus de recherche et dveloppement et, si nces -

    saire, des acquisitions cibles, nous pourrons non seulement multiplier les innovationsincrmentales au service de nos clients, mais aussi imaginer des innovations de rupture nousouvrant de nouveaux marchs.

    En parallle, nous continuerons de mettre en uvre les nombreuses initiatives de comptitivitdj lances, quil sagisse du dploiement des meilleures pratiques dingnierie, de lacc -lration des initiatives dans les achats, ou de la poursuite du plan de transformation de nosfonctions support.

    Grce la mobilisation de lensemble de ses salaris sur ces chantiers, Thales ralise unetransformation profonde, porteuse de croissance rentable et durable.

    Patrice CainePrsident-directeur gnral

    UNE NOUVELLE TAPE RUSSIE DE

    NOTRE STRATGIE DECROISSANCE RENTABLE

  • Document de rfrence 2016 THALES 3

    PRSENTATION DU GROUPE

    Dans le secteur de lAronautique particulirement complexeet exigeant, Thales offre des solutions avioniques et decontrle arien entirement connectes aux pilotes, aux

    quipages et aux contrleurs ariens. Tout en assurant la sret et la scurit, lessolutions connectes simplifient la gestion oprationnelle bord des avions qui voluentdans des espaces ariens toujours plus saturs ; elles permettent, en outre, de diminuerla consommation de carburant et damliorer les performances des appareils, derduire les temps de vol et les dlais dexcution et offrent galement aux passagersla possibilit de vivre une exprience de vol plus divertissante et plus connecte.

    Dans le secteur de lEspace, Thales est un fabricant depremier plan en matire de satellites et de technologiesspatiales. Thales assure la conception, lintgration, le

    dploiement et lexploitation de systmes spatiaux particulirement innovants. lapointe de la technologie, ces systmes rpondent aux besoins de clients, tantcommerciaux, institutionnels et scientifiques, que du domaine de la dfense ou de lascurit. Thales saffirme aujourdhui comme une rfrence mondiale dans le domainedes systmes spatiaux mme de fournir des services de communication et de navigation,dassurer un suivi de lenvironnement et des ocans, daider mieux comprendre leschangements climatiques qui soprent et de guider les progrs scientifiques.

    Dans le secteur du Transport Terrestre, Thales travaille enpartenariat avec ses clients afin de leur proposer dessolutions de signalisation, supervision et billettique, int -

    gres et innovantes qui offrent un important degr dautomatisation des oprationsafin de garantir efficacit, contrle et scurit, tout en amliorant lexprience despassagers et en dveloppant les capacits du rseau.

    Dans le secteur de la Dfense, Thales fournit aux forces dedfense ariennes, terrestres et navales les moyens demieux apprhender et rpondre aux dfis stratgiques et

    tactiques auxquels ils font face, de conserver une excellente connaissance de lasituation, une capacit de prise de dcision et daction en toutes circonstances, leurpermettant ainsi de garantir la protection et la scurit de leurs allis, des citoyens etdes biens dont ils ont la charge.

    Dans le secteur de la Scurit, Thales propose des solutionsintgres notamment en matire de cyberscurit et descurit urbaine et dinfrastructures permettant de matriser

    ou de rduire les risques, tout en vitant de perturber la circulation des passagers, descitoyens, des changes commerciaux et des donnes. De cette faon, ils sont enmesure de prendre des dcisions et dagir sur la base dinformations exactes et avecdes outils leur permettant de dtecter et de ragir de manire efficace aux menacesqui se prsentent afin de maintenir la scurit.

    Lors de la conception et de la mise en uvre de chacune de ses solutions, Thalessappuie sur les relations long terme qui le lient ses clien

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