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ROYAUME DU MAROC

MINISTERE DE LEQUIPEMENT

DIRECTION DES ROUTESET DE LA CIRCULATION ROUTIERE

CAHIER DES PRESCRIPTIONS COMMUNES

APPLICABLES AUX TRAVAUXROUTIERS COURANTS

FASCICULE N2

CLAUSES FINANCIERS COMMUNES AUXDIVERSES NATURES DE TRAVAUX

EDITION 1983

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Arrt du ministre de lquipement n451-83 du 20 safar 1403 (6 dcembre 1982)

approuvant le cahier des prescriptions communes applicables aux travaux routiers

courants excuts pour le compte du ministre de lquipement.

LE MINISTRE DE LEQUIPEMENT

Vu le dcret n 2-76-479 du 19 chaoual 1396 (14 octobre 1976) relatif aux marchs de

travaux, fournitures ou services au compte de lEtat notament son article 4, paragraphe 2,

ARRETE :

ARTICLE PREMIER. - Est approuv le cahier des prescriptions communes applicables aux

travaux routiers courants excuts pour le compte du ministre de lquipement, tel quil est

annex loriginal du prsent arrt et comprenant les fascicules suivants :

- Fascicules n 1, clauses techniques communes aux diverses natures de travaux ;- Fascicule n 2, clauses financires commues aux diverses natures de travaux ;

- Fascicule n 3, clauses techniques communes aux travaux de terrassements ;

- Fascicule n 4, clauses techniques communes aux ouvrages dassainissement et de

soutnement ;

- Fascicule n 5, clauses techniques communes aux chausses, comprenant 4 cahiers ;

. Le cahier n 1, dispositions communes toutes les chausses ;

. Le cahier n 2, assises non traites ;

. Le cahier n 3, enduits superficiels ;

. Le cahier n 4, assises traites aux liants hydrocarbons et enrobs bitumineux fabriqus

chaud.

ART. 2. - Il est prescrit aux services du ministre de lEquipement dappliquer le cahier desprescriptions communes aux marchs de travaux routiers courants. Les drogations

ventuelles ce cahier ainsi que les stipulations retenues, lorsque la possibilit dadaptation y

est prvue, doivent tre prcises obligatoirement dans le cahier des prescriptions spciales.

ART.3. - Les services des marchs sont tenus de mettre la disposition des personnes

intresss les fascicules du cahier des prescriptions communes dans les bureaux de la direction

des routes du ministre de lEquipement.

ART.4. - Le cahier des prescriptions communes applicables aux travaux routiers courants

entrera en vigueur trois mois aprs la publication au Bulletin officiel du prsent arrt.

Toutefois les marchs de travaux routiers courants pour lesquels la construction des

entreprises aura t lance avant cette date resteront soumis aux dispositions antrieures.A partir de la mme date ne sont plus applicables aux travaux routiers courants les

dispositions de la circulation n 6019 TPC du 7 juin 1972 relative au cahier des prescriptions

communes provisoires.

ART.5 - Le directeur des routes est charg de lapplication du prsent arrt.

Rabat, le 20 Safar 1403 (6 Dcembre 1982)

MOHAMED KABBAJ

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CLAUSES FINANCIERES COMMUNES

AUX DIVERSES NATURES DE TRAVAUX

SOMMAIREARTICLE 1. - OBJET ET CHAMP DAPPLICATION DU FASCICULE......................................................4

ARTICLE 2. -CARACTERES GENERAUX DES PRIX. ......................................................... .........................4

ARTICLE 3. - DEFINITIONS DES PRIX...........................................................................................................4

ARTICLE 4. - SOUS - DETAIL DES PRIX........................................................... .............................................4

ARTICLE 5. - VARIATION DANS LES PRIX. .................................................... .............................................5

ARTICLE 6. - TRAVAUX EN REGIE ......................................................... .......................................................6

ARTICLE 7. - MODALITES DE PAIEMENT....................................................................................................6

ANNEXESANNEXE N 1,A -

LISTE DE DEFINITION DES PRIX COMMUNS AUX DIVERSES NATURES DETRAVAUX

ANNEXE N 1,B -

LISTE DE DEFINITION DE PRIX POUR TRAVAUX DE TERRASSEMENT

ANNEXE 1,C -

LISTE DES DEFINITIONS DES PRIX POUR OUVRAGES DASSAINISSEMENTET DE SOUTENEMENT

ANNEXE 1,D -

LISTE DE DEFINITIONS DE PRIX POUR TRAVAUX DE CHAUSSEES

ANNEXE N 2 -

LISTE DE FORMULES DE REVISION DE PRIX APPLICABLES AUX DIVERSNATURES DE TRAVAUX

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ARTICLE 1. - OBJET ET CHAMP DAPPLICATION DU FASCICULE.

Le prsent fascicule du cahier des prescriptions communes (C.P.C.) a pour objet de fixer les

clauses financires communes applicables aux marchs passs pour lexcution des travaux

routiers courants du Ministre de lEquipement.Son champ dapplication est celui fix larticle 2 du fascicule n1 du C.P.C. applicable aux

travaux routiers courants.

ARTICLE 2. -CARACTERES GENERAUX DES PRIX.

1 - Les prix sont libells en dirhams et centimes

2 - Les prix unitaires tiennent compte de toutes les sujtions qui rsultent des documents

contractuels gnraux et particuliers excepts :

Les frais de mise disposition ventuelle dun local et (ou) dun laboratoire de chantier ;

Les frais de signalisation temporaire des chantiers ;Qui sont pays par les prix spciaux du bordereau.

Le C.P.S. peut ventuellement complter ou modifier les exceptions prcits sous rserve de

le mentionner explicitement.

ARTICLE 3. - DEFINITIONS DES PRIX.

1 - Pour les marchs conclus sur la base dun ou plusieurs prix unitaires, la dfinition des prix

est celle donne par les listes annexes au prsent fascicule.

Le C.P.S. peut, si cela savre ncessaire, modifier ou complter tout ou parti des listes

susvises. Dans ce cas, la dfinition des prix modifis ou rajouts est indique au C.P.S.

2 - Dans le cas dun march pass, par adjudication sur la base dun prix global et forfaitaire,

lEntrepreneur est tenu, sauf dispositions contraires du C.P.S., de fournir une dcomposition

de ce prix prsente sous la forme dun dtail estimatif dont le cadre est fix par

ladministration et se rfrant aux listes susvises.

3 - Dans le cas dun march pass, par appel doffres, concours ou entente, sur la base dun

prix global et forfaitaire et si le C.P.S. le prvoit, lEntrepreneur est tenu de fournir une

dcomposition de ce prix tablis comme il est prvu lalina ci-dessus.

ARTICLE 4. - SOUS - DETAIL DES PRIX

1 - Si le C.P.S. le prvoit, lEntrepreneur devra joindre son offre un sous - dtail pourchacun des prix du bordereau ou seulement pour ceux numrs par le C.P.S., faisant

apparatre les quantits et le montant des fournitures, de la main duvre, des frais de

fonctionnement des matriels ou engins, des frais gnraux taxes et bnfices.

2 - Nonobstant les dispositions qui prcdent lIngnieur dArrondissement peut, en cours de

lentreprise, demander lEntrepreneur dtablir le sous - dtail dun ou plusieurs prix du

bordereau dans la forme nonce ci-dessus ou sous toute autre forme dont le cadre sera

soumis pralablement son agrment.

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ARTICLE 5. - VARIATION DANS LES PRIX.

1 - Le C.P.S. prcise si le march est conclu prix fermes ou rvisables.

2 - Les prix initiaux des marchs prix rvisables sont rviss mensuellement par applicationde la ou des formules figurant au C.P.S.

Le C.P.S. dsigne celle des formules de rvision annexes au prsent fascicule, applicable

chaque prix ou groupe de prix du march. Il peut se rfrer une ou plusieurs formules de

rvision diffrentes de celles prcites dont la composition sera indique dans ce document.

3 - Sauf disposition contraire du C.P.S. les valeurs de rfrence des index inclus dans les

formules de rvision sont celles publies mensuellement par le Ministre le lEquipement.

Les valeurs initiales sont celles du mois de la remise des offres ou de la signature du march

sil est conclu par entente directe. Les valeurs finales sont celles du mois dexcution des

prestation donnant lieu rvision.

4 - Le calcul de la valeur du coefficient de rvision de caque prix ou groupe de prix est tabli

par ladministration et soumis lacceptation de lEntrepreneur lors de ltablissement des

dcomptes. Les calculs sont arrts la quatrime dcimale.

5 - La rvision est applique pour la premire fois lorsque le coefficient de rvision atteint la

valeur de plu ou moins deux pour cent (2%).

6 - Si de retards sont constats dans la parution des index au moment de ltablissement des

dcomptes ladministration pourra valablement rviser les prix, par application des index qui

prcdent immdiatement. Le rajustement sera fait ds parution des nouveaux index.

7 - Si le dcompte mensuel rviser concerne des travaux dont la priode dexcution

chevauche sur deux mois conscutifs ayant des index de rvision diffrents, la dpense

affrente ce dcompte sera ventile dans le temps en autant de parties quil y aura de valeurs

diffrentes du coefficient de rvision.

Si cette ventilation ne peut tre effectue, il sera appliqu au montant total du dcompte un

coefficient de rvision moyen calcul au prorata du nombre du jours calendaire auquel

correspond chacune de valeurs du coefficient de rvision.

Pour ce calcul tous les mois sont rputs avoir une dure de (30) jours calendaires.

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ARTICLE 6. - TRAVAUX EN REGIE

Si le C.P.S. prvoit la possibilit dexcuter des travaux en rgie, lEntrepreneur devra

lorsquil en sera requis fournir ladministration, les ouvriers qui lui seront demands cet

effet, munis de leurs outils ainsi que les matriaux et le matriel correspondants dans la limitedune dpense totale ne pouvant excder, majoration comprise, le montant fix par le

rglementation en vigueur (1).

Les majorations forfaitaires appliquer aux sommes dbourses par lEntrepreneur sont celles

fixes pour les dpenses du personnel et autre dpenses par les instructions du Ministre de

lEquipement, sans application daucune formule de rvision de prix. Dans le cas dun march

sur rabais, le rabais ne sera pas applicable ces dpenses.

Les sommes payes lentrepreneur en vertu du prsent article ninterviendront pas pour

lapplication ventuelle des articles 30 et 31 du C.C.A.G., larticle 32 du C.C.A.G. nest pas

applicable ces dpenses.

ARTICLE 7. - MODALITES DE PAIEMENT.

1 - Ladministration se librera des sommes dues en excution des marchs soumis au prsent

C.P.C. en faisant donner crdit au compte courant postal, bancaire ou au Trsor ouvert au

Maroc au nom du titulaire du march.

Le numro de ce compte et la dsignation de ltablissement chez qui il est ouvert sont

indiqus au march.

2 - Le paiement hors du Maroc est soumis la rglementation en vigueur.

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ANNEXE N 1,A

AU FASCICULE N 2 DU C.P.C. APPLICABLES AUX TRAVAUX

ROUTIERS COURANTS

LISTE DE DEFINITION DES PRIX COMMUNS AUX DIVERSES

NATURES DE TRAVAUX

A,1 - INSTALLATION DE CHANTIER :

PRIX NA, 1,1. LOCAL DE CHANTIER.

Ce prix rmunre forfaitairement la mise la disposition de ladministration dun local de

chantier usage de bureau dont la superficie utile est prcise au C.P.S.

Une fraction gale aux deux tiers (2/3) de ce prix sera rgle lors de la mise disposition du

local.

Le solde sera rgl aprs repliement de ce local et remise en tat des lieux.

PRIX N A,1,2 - LABORATOIRE DE CHANTIER.

Ce prix rmunre la mise la disposition de ladministration dun local destin au Laboratoire

de chantier dont la superficie utile est prcise au C.P.S.

Il comprend :

Les quipements en mobilier et matriel de Laboratoire numrs au C.P.S. Lalimentation en eau et en nergie lectrique du local pendant toute la dure des travaux. Les prestations de personnel numres au C.P.S. Les fournitures de matires consommables ncessaires la ralisation de essais numrs

au C.P.S.

Les frais dentretien et de gardiennage.

Ce prix comprend :

a / Un terme fixeforfaitaire qui sera pay lEntrepreneur concurrence des deux tiers (2/3)

lors de la mise disposition du local et de ses quipements. Le solde sera rgl aprs

repliement du local et remise en tat des lieux.

b / Un terme journalier qui correspond aux frais de fonctionnement du laboratoire. Le

dcompte sera effectu en jours calendaires. Le premier jour pris en compte sera celui de la

date mentionne au procs-verbal contradictoire constatant la mise en service du Laboratoire.

Le dernier jour sera celui ou lIngnieur dArrondissement a ordonn, par ordre de service, la

cessation des activits du Laboratoire ou dfaut le jour de rception provisoire des travaux.

Tout arrt de fonctionnement, sous-quipement en personnel et matriel constat par

lIngnieur Subdivisionnaire et signal sur le cahier de chantier, entrane la non application du

prix au jour calendaire correspondant.

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A,2 - SIGNALISATION TEMPORAIRE DES CHANTIERS

PRIX N A,2,1 - SIGNALISATION TEMPORAIRE.

Ce prix rmunre la journe calendaire, la fourniture, la mise en place, lexploitation, la

surveillance, le remplacement sil y a lieu, de jour comme de nuit, et le repliement en fin dechantier des dispositifs de signalisation temporaire du chantier.

Le premier jour pris en compte pour lapplication de ce prix sera celui ou, la demande de

lentrepreneur, lIngnieur Subdivisionnaire aura constat que la ralisation de la signalisation

et des dispositions prises pour son exploitation satisfont la rglementation en vigueur et aux

dispositions du C.P.S. Cette constatation sera mentionne sur le cahier de chantier ou fera

lobjet de ltablissement dun procs verbal contradictoire.

Le dernier jour sera celui ou lEntrepreneur aura t invit par lIngnieur Subdivisionnaire

vacuer hors du domaine public concern par les travaux tous les matriels et matriaux dont

la prsence ncessite une signalisation temporaire, sans que ce jour puisse tre postrieur

celui de la rception provisoire des travaux. Cet ordre sera inscrit sur le cahier de chantier ou

notifi par ordre de service.

La dure rmunre ne devra, en aucun cas, dpasser le dlai contractuel.

Tout manquement lune des prescriptions de la rglementation en vigueur ou lune des

dispositions du C.P.S. mme pour un seul dispositif de signalisation, constat par lIngnieur

Subdivisionnaire ou son reprsentant, et signal sur le cahier de chantier, entrane la non

application du prix au jour calendaire correspondant.

Au cas ou lEntrepreneur ne mettrait pas sur place la signalisation temporaire, celui-ci serainvit par ordre de service le faire ; dfaut ladministration lexcutera aux frais de

lEntrepreneur dfaillant.

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ANNEXE N 1,B

AU FASCICULE N 2 DU C.P.C. APPLICABLES AUX TRAVAUX ROUTIERS

COURANTS

LISTE DE DEFINITION DE PRIX POUR TRAVAUX DE TERRASSEMENT

B,1 - PRIX DE PIQUETAGE

PRIX N B 1,1 : PIQUETAGE GENERAL.

Ce prix rmunre au kilomtre les oprations topographiques ncessaires limplantation du

trac et sa matrialisation partir des documents remis par ladministration et sa

rimplantation en fin des travaux.

PRIX N B 1,2 : PIQUETAGE SPECIAL

Ce prix rmunre au kilomtre les oprations de reprage et de matrialisation du trac des

canalisations, cbles ou ouvrages souterrains situs dans lemprise des travaux.

B, 2 - PRIX DES TRAVAUX PREALABLES AUX TERRASSEMENTS.

PRIX N B 2,1 - ARRACHAGE DES ARBRES

Ce prix rmunre lunit larrachage et le dessouchage des arbres mesurant un mtre du sol

plus de soixante (60) centimtres de circonfrence. Il comprend :

Le dbitage des arbres et leur emmtrage dans lemprise.

La destruction ou lvacuation des souches aux emplacements prescrits par le C.P.S. Le remblaiement des fouilles rsultant du dssouchage avec compactage.Ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels tant prcis que le produit

du dbitage des arbres demeure la proprit de ltat.

PRIX N B 2,2 - DEMOLITIONS.

B-2,2,1 - Ce prix rmunre au mtre cube non foisonn, la dmolition des maonneries de

toute nature et des btons ordinaires en lvation ou en fondation. Il comprend lvacuation

des produits aux emplacements prescrits par le C.P.S et le remblaiement des fondations ainsi

que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

B-2,2,2 - Ce prix rmunre au mre cube non foisonn la dmolition des constructions en

bton arm en lvation ou en fondation. Il comprend le dcoupage des armatures,

lvacuation des produits aux emplacements prescrits par le C.P.S. et le remblaiement des

fondations ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

B-2,2,3 - Ce prix rmunre forfaitairement les travaux de dmolition des ouvrages dsigns

par le dtail estimatif.

Il comprend lvacuation des produits aux emplacements prescrits par le C.P.S. et le

remblaiement des fondations ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents

contractuels.

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B,3 - PRIX DE PREPARATION DES EMPRISES DE DEBLAI

PRIX n B 3,1 - PREPARATION DITE DE DECAPAGE.

Ce prix rmunre au mtre cube de dlai mesur dans la fouille, lenlvement des terrains en

place sur lpaisseur prescrite par le C.P.S. ou par les ordres de service de lIngnieurdArrondissement.

Il comprend :

Lvacuation des produits de dcapage et leur mise en dpt provisoire ou dfinitive. Le rattrapage du niveau par lapport de remblai compact ; Lexcution ventuelle des redans ou sillon; ainsi que toutes les sujtions rsultant des

documents contractuels.

PRIX N B 3,2 - PREPARATION DITE DE SCARIFICATION.

Ce prix rmunre au mtre carr de surface effective mesure en projection horizontale, lepiochage du terrain sur une paisseur de quinze (15) centimtres.

Il comprend lvacuation et la destruction des vgtaux ainsi que toutes les sujtions rsultant

des documents contractuels.

PRIX N B 3,3 - PREPARATION DITE DE COMPACTAGE.

Ce prix rmunre au mtre carr de surface effective mesure en projection horizontale, le

compactage des terrains sur une paisseur minimale de trente (30) centimtres.

Il comprend :

La correction de la teneur en eau du sol par brassage ou arrosage ;

Lexcution ventuelle des redans ou sillons.Ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

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B, 4 - PRIX DES DEBLAIS ET REMBLAIS.

PRIX N B 4,1 - DEBLAIS12

Ce prix rmunre au mtre cube mesur suivant la mthode indique au CPS3 les dblais en

terrain de toute nature, y compris le rocher, pour ouverture de la plate-forme et des fosss surla section dsigne au dtail estimatif, conformment aux plans notifis Bon pour

excution .

Il comprend :

Lextraction, le chargement, le transport, le dchargement et la mise en dpt provisoire ou

dfinitive

Le rglage des talus et de la plate-forme ;

Louverture des fosss incorpors dans les profils ;

ainsi que toute les sujtions rsultant des documents contractuels.

PRIX N B 4,2 - DEBLAIS POUR EXUTOIRES

Ce prix rmunre au mtre cube mesur dans la fouille au mtr dress aprs excution, les

dblais en terrain de toute nature y compris le rocher, pour lamnagement des exutoires des

fosss et des ouvrages dassainissement.

Il comprend :

- Lextraction, lvacuation des dblais et leur mise en dpt provisoire ou dfinitive ; - Le rglage ;ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

1

Il est tabli un prix distinct pour chaque section homogne dsigne au dtail estimatif parles P.K. origine et extrmit.

2Si une dcomposition des dblais par nature de sol peut tre opre sur la base de sondages

et dune tude gotechnique ralise avant la dvolution des travaux, le prix est dcompos

comme il suit :

B,4,1, a : dblai en terrain meuble. B,4,1, b : dblai en rocher non compact. B,4,1, c : dblai en rocher compact.

3 Il peut sagir de la mthode du mtr dress aprs excution ou du systme de lavant mtr

forfaitaire.

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PRIX N B4,3 - REMBLAIS COMPACTES PAR VOIE HUMIDE1

Ce prix rmunre au mtre cube mesur par la mthode indique au C.P.S. 2 les remblais

mthodiquement compacts pour ouverture de la plate-forme sur la section dsigne au dtail

estimatif conformment aux plans notifis Bon pour excution .Il comprend :

Lextraction, le chargement, le transport, le dchargement au lieu demploi des matriauxprovenant demprunt ;

La reprise en dpt provisoire des matriaux provenant des dblais rutilisables en remblai, Le rglage et le compactage mthodique des remblais par voie humide y compris la

fourniture de leau et son rpandage ;

Le rglage des talus et de la plate-forme.

Ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

PRIX N B 4,4 - REMBLAIS COMPACTES A SEC1

Ce prix rmunre dans les mmes conditions que le prix n B 4,3 la ralisation de remblais

compacts sec.

PRIX N B 4,5 - REMBLAIS COMPACTES PAR VOIE HYDRAULIQUE (1)

Ce prix rmunre dans les mmes conditions que le prix n B 4,3 la ralisation de remblais

compacts par voie hydraulique.

PRIX N B 4,6 - TERRASSEMENT DE FAIBLE EPAISSEUR

Ce prix rmunre au mtre carr de surface effective mesure en projection horizontale, les

terrassements en terrain de toute nature y compris le rocher, lorsque lpaisseur terrasser

nexcde pas vingt cinq centimtre (0,25 m).

Il comprend :

- pour les remblais lextraction, le chargement, le transport, le dchargement, le rpandage et

le compactage des matriaux provenant demprunts ou de dpt provisoire.- pour les dblais :

lextraction, lvacuation et la mise en dpt provisoire ou dfinitive ;

ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

1Il est tabli un prix distinct pour chaque section homogne dsigne au dtail estimatif par

ses PK origine et extrmit.2Il peut sagir de la mthode du mtr dress aprs excution ou du systme de lavant mtr

forfaitaire.1Il sera tabli un prix distinct pour chaque section homogne dsigne au dtail estimatif par

ses P.K. origine et extrmit.

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B,5 - PRIX DES TRAVAUX COMPLEMENTAIRES AUX TERRASSEMENTS.

PRIX N B 5,1 - OUVERTURE DE FOSSES.

Ce prix rmunre au mtre cube de dblai louverture de fosss en terrain de toute nature y

compris le rocher, conformment aux plans notifis Bon pour excution . La quantit prendre en compte rsulte de lapplication de la section du foss prvue au march la

longueur effectivement ralise.

Il sera Il comprend :

lextraction, lvacuation des dblais et leur mise en dpt provisoire ou dfinitive; le rglage;ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

PRIX N B 5,2 - COUCHE DE FORME

Ce prix rmunre au mtre cube de matriaux en place la ralisation dune couche de forme

dont lpaisseur est dfinie par les plans viss Bon pour excution .

Il comprend la fourniture des matriaux et leur traitement ventuel, leur transport, leur

rglage, leur compactage par voie humide et leur rglage y compris la fourniture et le

rpandage de leau ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

PRIX N B 5,3 - REVETEMENTS EN TERRE VEGETALE.

Ce prix rmunre au mtre cube de matriaux, en place la ralisation de revtement en terre

vgtale dont lpaisseur est dfinie par les plans viss Bon pour excution .Il comprend :

la fourniture de la terre vgtale, son transport, son criblage, son humectation avantrpandage et sa mise en place;

le dcoupage ventuel des talus en redans ou la mise en place de fascines ou de grillage; Le rglage et le damage;ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

PRIX N B 5,4 - TRAITEMENT DES SOLS POUR REMBLAIS.

Ce prix est une plus value au prix de remblai. Il rmunre au mtre cube, mesur dans lesmmes conditions que le prix auquel il sajoute, le traitement des sols suivant les modalits

dfinies par le C.P.S.

Il comprend toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

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ANNEXE 1,C

AU FASCICULE N 2 DU C.P.C. APPLICABLES AUX TRAVAUX ROUTIERS

COURANTS

LISTE DES DEFINITIONS DES PRIX POUR OUVRAGES

DASSAINISSEMENT ET DE SOUTENEMENT

C - 1 PRIX DES TERRASSEMENTS

PRIX N C,1,1,1 - DEBLAIS POUR FOUILLES JUSQUA 2 METRES DE

PROFONDEUR EN TERRAIN MEUBLE.

Ce prix rmunre les dblais en tranche ou en puits en terrain meuble jusqu 2 mtres de

profondeur y compris vacuation des dblais en excdent, blindage et taiement des fouilles

en cas de terrain inconsistant.Il sapplique au mtre cube de dblai, les quantits prendre en compte tant calcules partir

des dimensions portes aux profils du projet remis lentrepreneur, viss Bon pour

excution .

Il est prcis quil ne sera pris en compte aucun hors profil quelle que soit limportance de

ceux-ci, autres que ceux fixs par le C.P.C. ou le C.P.S.

PRIX N C 1,1,2 - DEBLAIS POUR FOUILLES AU DELA DE 2 METRES ET

JUSQUA 4 METRES EN TERRAIN MEUBLE

Ce prix rmunre les dblais en tranche ou en puits en terrain meuble au del de 2 m et

jusqu 4 m de profondeur.

Il sapplique au mtre cube de dblai dans les mmes conditions que pour le prix n C 1,1,1.

PRIX N C 1,1,3 - DEBLAIS POUR FOUILLES AU DELA DE 4 METRES.

Ce prix rmunre les dblais en tranche ou en puits en terrain meuble au del de 4 m de

profondeur.

Il sapplique au mtre cube de dblai dans les mmes conditions que pour le prix n C 1,1,1.

PRIX N C 1,2 - PLUS VALUE POUR DEBLAI EN TERRAIN ROCHEUX.

PRIX C 1,2,1 - PLUS-VALUE POUR DEBLAI E TERRAIN ROCHEUX JUSQUA 2

METRES DE PROFONDEUR.

Ce prix rmunre une plus value au prix n 1,1,1 pour excution des dblais en tranche ou en

puits en terrain rocheux jusqu 2 mtres de profondeur ncessitant lemploi doutils

pneumatiques avec ou sans emploi dexplosifs.

Cette plus-value sapplique au mtre cube de dblai dans le mmes conditions que pour le

prix n C,1,1,1.

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PRIX N C 1,2,2- PLUS VALUE POUR DEBLAIS AU DELA DE 2 METRES ET

JUSQUA 4 METRES EN TERRAIN ROCHEUX.

Ce prix rmunre une plus-value au prix n C 1,1,2 pour excution des dblais en tranche ou

en puits en terrain rocheux au del de 2 m et jusqu 4 mtres de profondeur ncessitantlemploi doutils pneumatiques avec ou sans emploi dexplosifs.

Cette plus-value sapplique au mtre cube de dblai et dans les mmes conditions que pour le

prix n C, 1,1,1.

PRIX N C 1,2,3 - PLUS VALUE POUR DEBLAIS AU DELA DE 4 METRES , EN

TERRAIN ROCHEUX.

Ce prix rmunre une plus-value au prix n C 1,1,3 pour excution des dblais en tranche ou

en puits en terrain rocheux au del de 4 mtres de profondeurs, ncessitant lemploi doutils

pneumatiques avec ou sans emploi dexplosifs.

Cette plus-value sapplique au mtre cube de dblai et dans les mmes conditions que le prix

n C 1,1,1.

PRIX N C 1,2,4 - PLUS-VALUE POUR DEBLAIS SOUS LEAU

Ce prix rmunre une plus-value aux prix n C 1,1,1, C,1,1,2 et C,1,1,3 pour excution des

dblais en tranche ou en puits, sous leau.

Cette plus-value sapplique au mtre cube de dblai et dans les mmes conditions que pour le

prix n C 1,1,1.

PRIX C 1,3 - REMBLAIEMENT DES FOUILLES

PRIX N C 1,3,1 - REMBLAIEMENT AVEC LES DEBLAIS DE FOUILLES.

Ce prix rmunre le remblaiement des fouilles douvrages avec utilisation des matriaux

provenant des dblais de ces ouvrages. Il comprend les sujtions darrosage et de compactage.

Il sapplique au mtre cube de fouille remblaye, le quantits prendre en compte tant

calcules daprs leur volume en place dans le limite du volume thorique dfini par les

dessins viss Bon pour excution .

PRIX N C 1,3,2 - REMBLAIEMENT AVEC DES MATERIAUX DAPPORT.

Ce prix rmunre les emprunts pour le remblaiement des fouilles douvrages. Il comprendtoutes sujtions droits de carrires, extraction, chargement, transport, dchargement, rglage,

arrosage et compactage.

Il sapplique au mtre cube de fouille remblaye avec des emprunts, les quantits prendre en

compte tant calcules daprs leur volume en place dans la limite du volume thorique dfini

par les dessins viss Bon pour excutions .

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C -2 - PRIX pour BETON ET ACIER.

PRIX N C 2,1 - BETON DE CLASSE B 5.

Ce prix rmunre la fabrication et la mise en uvre du bton de classe B 5.Il comprend toutes sujtions de fourniture des matriaux, vibration du bton ainsi que la

fourniture et la mise en place des coffrage et chafaudages ncessaires et leur enlvement.

Il sapplique au mtre cube de bton en place, les quantits prendre en compte tant

calcules daprs leur volume en place dans la limite de volume thorique dfini par les

dessins viss Bon pour excution .

PRIX N C 2,2 - BETON DE CLASSE B 4.

Ce prix rmunre la fabrication et la mise en uvre du bton de classe B 4.

Il sapplique au mtre de bton en place dans les mmes conditions que le prix C 2,1.

PRIX N C 2,3 - BETON DE CLASSE B 3 EN FONDATION.

Ce prix rmunre la fabrication et la mise en uvre du bton de classes b 3 en fondation.

Il sapplique au mtre cube de bton en place dans les mmes conditions que le prix n C 2,1.

PRIX N C 2,4 - BETON DE CLASSE B 3 EN ELEVATION.

Ce prix rmunre la fabrication et la mise en uvre du bton de classe B 3 en lvation.

Il sapplique au mtre cube de bton en place dans les mmes conditions que le prix C 2,1 y

compris la cure du bton.

PRIX N C 2,5 - BETON DE CLASSE B 2 EN FONDATION.

Ce prix rmunre la fabrication et la mise en uvre du bton de classe B 2 en fondation.

Il sapplique au mtre cube de bton en place dans les mmes conditions que le prix C 2,1 y

compris la cure du bton.

PRIX N C 2,6 - BETON DE CLASSE B 2 EN ELEVATION.

Ce prix rmunre la fabrication et la mise en uvre du bton de classe B 2 en lvation.Il sapplique au mtre cube de bton en place dans les mmes conditions que le prix n C 2,1 y

compris la cure du bton.

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PRIX N 2,7 - P.V. POUR PAREMENTS FINS.

Ce prix rmunre la plus-value aux prix C 2,4 et C 2,6 pour bton de classe B 2 ou B 3 en

lvation, ralis avec des coffrages pour parements fins.

Cette plus-value ne sera paye que pour les parties douvrages pour lesquelles cette sujtionest mentionne sur les plans viss Bon pour excution ou bien a t ordonne par ordre de

service.

Elle sapplique au mtre carr de parement de bton brut de dcoffrage, les quantits prendre

en compte tant calcules daprs la surface excute dans la limite de la surface thorique

dfinie par les dessins viss Bon pour excution et les ordres de service.

PRIX N C 2,8 - ACIER ROND LISSE (RL).

Ce prix rmunre la fourniture, la confection et la mise en place des armatures en acier rond

lisse.

Il comprend toutes sujtions de fournitures du fil de ligature, les aciers de montage, les cales

annulaires ou cubique etc...

Il sapplique au kilogramme dacier, les quantits prendre compte rsulteront du mtr

thorique selon les plans de bton arm compte tenu des recouvrements, chapeau, crochets

etc.

PRIX N C 2,9 - ACIER A HAUTE ADHERENCE (HLE).

Ce prix rmunre la fourniture, la confection et la mise en place des armatures en acier haute

adhrence (HLE).

Il sapplique au kilogramme dans les mmes conditions que le prix C 2,8.

C 3 - PRIX POUR MACONNERIE.

PRIX N C 3,1 - MACONNERIE DE MOELLONS BRUTS EN FONDATION.

Ce prix rmunre la construction de mur en maonnerie le moellons bruts en fondation,

hourds et jointoys au mortier n 2.

Il sapplique au mtre cube de maonnerie dduction faire de tous vides et ouvrages excuts

en tous autres matriaux, le quantits prendre en compte, tant calcules daprs leur volume

en place dans la limite du volume thorique dfini par les dessins viss Bon pourexcution .

PRIX N C 3,2 - MACONNERIE DE MOELLONS BRUTS EN ELEVATION.

Ce prix rmunre la construction de mur en maonnerie d moellons bruts en lvation hourds

et jointoys au mortier n 2.

Il sapplique au mtre cube de maonnerie dans les mmes conditions que le prix n C 3,1.

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PRIX N C 3,3 - MACONNERIE MOELLONS TAILLES.

Ce prix rmunre la construction de mur en maonnerie de moellons taills, hourds et

jointoys au mortier n2.

Il sapplique au mtre cube de maonnerie dans les mmes conditions que le prix n C 3,1.

PRIX N C 3,4 - P.V. POUR REJOINTOIEMENT DE PAREMENT.

Ce prix rmunre une plus-value aux prix n C 3,2 et C 3,3 pour rejointoiement de parement

au mortier n1.

Il comprend toutes sujtions de fournitures et excution du rejointoiement sur une profondeur

de 2 cm. Il sapplique au mtre carr de surface de maonnerie, les quantits prendre en

compte tant calcules daprs la surface rejointoye dans la limite de la surface thorique

dfinie par les dessins viss Bon pour excution, dduction faite de tous vides et surfaces

non rejointoyes.

PRIX N C 3,5 - MACONNERIE EN AGGLOMERES.

Ces prix rmunrent la construction de murs en agglomrs de ciment hourds au mortier n2.

Prix n C 3,5,1 de 0,10 m dpaisseur Prix n C 3,5,2 de 0,15 m dpaisseur Prix n C 3,5,3 de 0,20 m dpaisseurIls comprennent toutes sujtions de fourniture et de pose. Ils sappliquent au mtre carr, les

quantits prendre en compte tant dtermines daprs les surfaces rellement excutes,

dduction faite de tous vides et ouvrages excuts en tous autres matriaux.

PRIX N C 3,6 - HERISSONS EN PIERRES SECHES.

Ce prix rmunre la fourniture et la pose de moellons bruts pour la confection dhrisson en

pierres sches excut la main, les pierres poses la pointe en lair, suivant lpaisseur fixe

par les plans viss Bon pour excution .

Il comprend toutes sujtions y compris la fermeture des moellons et leur pilonnage. Il

sapplique au mtre cube de moellons en place dtermin en multipliant la surface rellement

excute par lpaisseur fixe par les plans viss Bon pour excution .

PRIX N C 3,7 - FORME EN BETON.

Ce prix rmunre lexcution de forme en bton de classe B 4 soigneusement rgle suivant

lpaisseur fixe par les plans viss Bon pour excution .

Il comprend toutes sujtions de coffrages, fournitures, mise en oeuvre et rglage du bton. Il

sapplique au mtre cube de bton dtermin en multipliant la surface de la forme rellement

excute par lpaisseur fixe par les plans viss Bon pour excution .

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PRIX N C 3,8 - ENDUIT ETANCHE AU MORTIER N 1.

Sur une paisseur de 2 cm. Il comprend la fourniture des matriaux et la fabrication du

mortier.

Il sapplique au mtre carr denduit rellement excut

PRIX N C 3,9 - ENDUIT AU MORTIERS N 3 ET 4.

Ce prix rmunre lexcution dun mtre carr denduit en deux couches la premire couche

de dressage au mortier n 3 sur une paisseur de 1,5 cm, la deuxime couche de finition au

mortier n4 sur une paisseur de 0,5 cm. Il comprend la fourniture des matriaux et la

fabrication du mortier.

Il sapplique au mtre carr denduit rellement excut.

PRIX N C 3,10 - PERRE MACONNE.

Ce prix rmunre lexcution de perr maonn de moellons bruts jointoys suivant

lpaisseur fixe par les plans viss Bon pour excution .

Il comprend toutes sujtions de fournitures, transport mise en uvre y compris la feuille, la

prparation de la surface, son compactage, le remplissage des joints au mortier n2.

Il sapplique au mtre cube de perr maonn, obtenu en multipliant la surface du perr

rellement excute, par lpaisseur fixe par les plans viss Bon pour excution .

PRIX N C 3,11 - PERRE EN PIERRES SECHES.

Ce prix rmunre lexcution de perr en pierres sches suivant lpaisseur fixe par les plansviss Bon pour excution .

Il sapplique au mtre cube de perr dans les mmes conditions que le prix n C 3,10.

PRIX N C 3,12 - P.V. POUR COUCHE DE FONDATION DE PERRE.

Ce prix rmunre la plus-value aux prix n 3,10 ou C 3,11 pour lexcution dune couche de

fondation en tout venant 0/40 sous perr suivant lpaisseur fixe par les plans viss Bon

pour excution .

Il comprend la fourniture des matriaux et leur compactage.

Il sapplique au mtre cube de tout-venant rellement excut obtenu en multipliant la surfacedu perr rellement excute par lpaisseur de la couche de fondation fixe par les plans

viss Bon pour excution .

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C 4 - PRIX POUR OUVRAGES DASSAINISSEMENT ET DE PROTECTION.

PRIX N C 4,1 - BUSES EN BETON.

Ces prix rmunrent la fourniture et la pose de buses en bton de diffrents diamtres :

prix n C 4,1,1 - Buses en bton non arm

prix n C 4,1,1a) diamtre 0,40 m

prix n C 4,1,1b) diamtre 0,60 m prix n C 4,1,1c) diamtre 0,80 m prix n C 4,1,1d) diamtre 1,00 m

prix C 4,1,2 - Buses en bton arm

prix n C 4,1,2a) diamtre 0,40 m prix n C 4,1,2b) diamtre 0,60 m prix n C 4,1,2c) diamtre 0,80 m

prix n C 4,1,2d) diamtre 1,00 m

prix n C 4,1,2e) diamtre 1,20 m

prix n C 4,1,2f) diamtre 1,50 m prix n C 4,1,2g) diamtre 1,80 m prix n C 4,1,2h) diamtre 2,00 m

Ils comprennent toutes sujtions de transport et de pose y compris lexcution des joints au

mortier n1.

Ils sappliquent au mtre linaire de buses rellement poses dans la limite des longueurs

thoriques dfinies par les dessins viss Bon pour excution .

PRIX N C 4,2 - LIT DE SABLE.

Ce prix rmunre la fourniture et la confection dun lit de pose en sable suivant lpaisseur

fixe par les plans viss bon pour excution .

Il comprend toutes sujtions de transport, de mise en oeuvre et damage du sable, il sapplique

au mtre cube de sable rellement fourni et mis en oeuvre obtenu en multipliant la surface du

lit par lpaisseur prescrite.

PRIX N C 4,3 - DRAINS EN BETON POREUX.

Ce prix rmunre la fourniture et la pose de drains en bton poreux du diamtre fix au C.P.S.

Il comprend toutes sujtions ainsi que le lit de pose en sable de 0,10 m dpaisseur. Il

sapplique au mtre linaire de drains rellement excut.

PRIX N C 4,4 - DRAINS EN TUBES EN P.V.C. PERFORES.Ce prix rmunre la fourniture et la pose de drains en tubes perfors de polychlorure de Vinyle

non plastifi.

Il comprend toutes sujtions ainsi que la confection du lit de pose prescrit par le C.P.S. Il

sapplique au mtre linaire de drains rellement excuts.

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PRIX N C 4,5 - MASSIF DRAINANT.

Ce prix rmunre la fourniture et la mise en place de granulats pour massif drainant dont la

granulomtrie est prcise au C.P.S.

Il comprend toutes sujtions de fourniture et de mise en uvre des granulats. Il sapplique aumtre cube de granulats, les quantits prendre en compte tant calcules daprs leur volume

en place dans le limite du volume thorique dfini par les dessins viss Bon pour

excution .

PRIX N C 4,6 - MATERIAUX POUR FILTRE.

Ce prix rmunre la fourniture et la mise en uvre de matriaux pour filtre granulomtrie

continue pour massif filtrant.

Il sapplique au mtre cube en place, dans les mmes conditions que le prix n C 4,5.

PRIX N C 4,7 - GABIONS.

Ce prix rmunre lexcution des gabions, y compris la fourniture et la mise en uvre des

treillis mtalliques, fils de ligature et des moellons de remplissage.

Il sapplique au mtre cube de gabions, les quantits prendre en compte tant calcules

daprs leur volume en place dans la limite du volume thorique dfini par les dessins viss

Bon pour excution .

PRIX N C 4,8 - ENROCHEMENTS.

Ces prix rmunrent selon leur classe, la fourniture et la mise en place denrochement :

prix n C 4,8 a) denrochements de 20 100 kg

prix n C 4,8 a) denrochements de 100 250 kg prix n C 4,8 c) denrochements de 250 1000 kgIls sappliquent au mtre cube denrochements de chaque classe; les quantits prendre en

compte tant dtermines daprs leur volume en place dans la limite du volume thorique

dfini par les dessins viss Bon pour excution .

C 5 - PRIX POUR BORDURES, CANIVEAUX ETC.

PRIX N C 5,1 - BORDURES EN BETON.

Ces prix rmunrent selon leur type, la fourniture et la pose de bordures en lments de bton

prfabriqus.

prix n C 5,1a) de type T1 pour trottoirs prix n C 5,1b) de type T2 pour trottoirs prix n C 5,1c) de type T3 pour trottoirs prix n C 5,1d) de type T4 pour trottoirs

prix n C 5,1e) de type A1 pour accotements prix n C 5,1f) de type A2 pour accotements

prix n C 5,1g) de type P pour parc de stationnement prix n C 5,1h) de type I pour lots directionnels.

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Ces prix comprennent, outre la fourniture pied duvre des bordures prfabriques :

La fouille en rigole sur une largeur suprieur de 0,20 m la largeur des lments. Lexcution dune forme en sable sur la largeur de fouille et sur une paisseur minimum de

10 cm.

La pose des divers lments, au cordeau et la rgle compris sujtions de pose dans lescourbes ncessitant la pose par lments de 25 cm ou de 50 cm de longueur.

Lexcution des joints au mortier n 1 tirs au fer. Le remblaiement soign de la fouille aprs pose des bordures et caniveaux. Le grattage et le nettoyage ventuels des bordures et caniveaux souills par les mortiers et

btons.

Ils sappliquent au mtre linaire de bordures rellement excutes.

Le prix C,5,1, h comprend en outre lexcution dune forme en bton de classe B4 sur une

paisseur minimum de 10 cm.

PRIX N C 5,2 - BORDURE EN PIERRE TAILLE.

Ces prix rmunrent selon leur type la fourniture et la pose de bordures en pierre taille.

prix n C 5,2 a) de type rduit prix n C 5,2 b) de type moyen

prix n C 5,2 b) de type normal

Ils sappliquent au mtre linaire de bordures rellement excutes dans les mmes conditions

que le prix n 5,1.

PRIX N C 5,3 - CANIVEAUX EN BETON.

Ce prix rmunre lexcution des caniveaux en bton de classe B3.

Il comprend toute sujtions de creusement de la fouille, de fourniture et de la mise en oeuvre

du bton.

Il sapplique au mtre cube de bton, les quantits prendre en compte tant dtermines

daprs leur volume en place dans la limite du volume thorique dfini par les dessins viss

Bon pour excution .

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ANNEXE 1,D

AU FASCICULE N2 DU C.P.C. APPLICABLES AUX TRAVAUX ROUTIERS

COURANTS

LISTE DE DEFINITIONS DE PRIX POUR TRAVAUX DE CHAUSSEES

D 1 - PRIX POUR ENCAISSEMENT DE CHAUSSEES ET TRAVAUX

PREPARATOIRES.

PRIX N D,1,1 - DEBLAIS POUR OUVERTURE DENCAISSEMENT.

Ce prix rmunre au mtre cube mesur au mtr dress aprs excution, les dblais en terrain

de toute nature, pour ouverture de lencaissement conformment aux plans notifis Bon pour

excution .

Il comprend lextraction et lvacuation des dblais ainsi que toutes les sujtions rsultant des

documents contractuels.

PRIX N D,1,2 - COMPACTAGE ET REGLAGE DU FOND DE FORME

Ce prix rmunre au mtre carr le compactage et le rglage du fond de forme.

Il comprend la fourniture, le transport de leau et larrosage ou le brassage pour corriger la

teneur en eau du sol, ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

D2 - PRIX POUR ASSISES NON TRAITEES

PRIX N D,2,1 - ASSISES EN GRAVE NON TRAITEE POUR COUCHE DE

FONDATION.

Ces prix rmunrent la fourniture, le transport et la mise en uvre du matriau du type GNF :

- Prix n D,2,1,a : fuseau 0/60 - non concass.

- Prix n D,2,1,b : fuseau 0/60 - dindice de concassage suprieur 30

- Prix n D,2,1,c : fuseau 0/40 - non concass.

- Prix n D,2,1,d : fuseau 0/40 - dindice de concassage suprieur 30

Ces prix sappliquent au mtre cube en place, les quantits prendre en compte tant

calcules partir des paisseurs, largeurs et longueurs ralises sans que celles-ci puissent

excder les valeurs prescrites par le C.P.S.

Ils comprennent : La fourniture de leau de compactage.

Larrosage de lassise.

Le rglage et le compactage de lassise.Ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

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PRIX N D,2,2 - ASSISES EN GRAVE NON TRAITEE POUR COUCHE DE BASE.

Ces prix rmunrent la fourniture, le transport et la mise en uvre en couche de base du

matriau :

Prix n D,2,2,a - du type GNB dindice de concassage compris entre 35 et 100% et dindicede plasticit infrieur 6

Prix n D,2,2,b - du type GNA concass pur ou dindice de concassage de 100% et dindice

de plasticit nul.

Ces prix sappliquent au mtre cube en place, les quantits prendre en compte tant

calcules partir des paisseurs, largeurs et longueurs ralises sans que celles-ci puissent

excder les valeurs prescrites par le C.P.S.

Ils comprennent :

La fourniture de leau de compactage Larrosage de lassise Le rglage et le compactage de lassise.Ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

D 3 - PRIX POUR ENDUITS SUPERFICIELS

PRIX N D,3,1 - ENDUITS DIMPREGNATION

Ce prix rmunre la tonne, le rpandage du liant pour excution de lenduit dimprgnation,

la fourniture du liant tant la charge de ladministration.

Il comprend le transport du liant du lieu de livraison au chantier, le stockage sur chantier, le

nettoyage de la chausse avant enduisage ainsi que toutes les sujtions rsultant des

documents contractuels.

PRIX N D,3,2 - SABLAGE DENDUIT DIMPREGNATION

Ce prix rmunre au mtre carr, le sablage de lenduit dimprgnation au dosage prescrit par

le C.P.S.

Il comprend la fourniture et l mise en uvre du granulat ainsi que toutes les sujtions rsultant

des documents contractuels.

PRIX N D,3,3 - ENDUITS SUPERFICIELS MONOCOUCHES AU BITUMEFLUIDIFIE.

Ces prix rmunrent au mtre carr, lenduit superficiel monocouche au bitume fluidit de

toute viscosit, la fourniture du liant tant la charge de ladministration.

- Prix n D,3,3,a : avec un granulat 6/10 fourni par lEntrepreneur

- Prix n D,3,3,b : avec granulat 6/10 fourni par ladministration - Prix n D,3,3,c : avec un granulat 10/14 fourni par. lEntrepreneur - Prix n D,3,3,d : avec un granulat 10/14 fourni par ladministration

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Ils comprennent le transport du liant du lieu de livraison au chantier, le stockage sur chantier

et le nettoyage de la chausse avant enduisage, le compactage, le balayage et llimination des

rejets, ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

Les prix D,3,3,a et D,3,3,c comprennent la fourniture et le rpandage du dope dadhsivit.

PRIX N D,3,4 - ENDUITS SUPERFICIELS MONOCOUCHES A LEMULSION DE

BITUME

Ces prix rmunrent au mtre carr, les enduits superficiels monocouches lmulsion de

bitume, la fourniture du liant tant la charge de ladministration.

- Prix D,3,4,a : avec un granulat 6/10 fourni par lEntrepreneur

- Prix D,3,4,b : avec un granulat 6/10 fourni par ladministration

- Prix D,3,4,c : avec un granulat 10/14 fourni par lEntrepreneur

- Prix D,3,4,d : avec un granulat 10/14 fourni par ladministration

Ils comprennent le transport du liant du lieu de livraison au chantier, le stockage sur chantier,

le nettoyage de la chausse avant enduisage, le compactage, le balayage et llimination des

rejets, ainsi que toutes les sujtions des documents contractuels.

PRIX N D,3,5 - ENDUITS SUPERFICIELS BICOUCHES AU BITUME FLUIDIFIE.

Ces prix rmunrent au mtre carr, les enduits superficiels bicouches au bitume fluidifi de

toute viscosit, la fourniture du liant tant la charge de ladministration.

- Prix D,3,5,a : avec granulats 4/6 et 6/10 fournis par lEntrepreneur.

- Prix D,3,5,b : avec granulats 4/6 et 6/10 fournis par ladministration

- Prix D,3,5,c : avec granulats 4/6 et 10/14 fournis par lEntrepreneur. - Prix D,3,5,d : avec granulats 4/6 et 10/14 fournis par ladministration - Prix D,3,5,e : avec granulats 4/6 et 10/14 fournis par lEntrepreneur - Prix D,3,5,f : avec granulats 6/10 et 10/14 fournis par ladministration

Ils comprennent le transport du liant du lieu de livraison au chantier, le stockage sur chantier,

le nettoyage de la chausse avant enduisage, le compactage, le balayage et llimination des

rejets, ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels

Les prix D,3,5,a et D,3,5,c et D,3,5,e comprennent la fourniture et le rpandage du dopedadhsivit.

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PRIX N D,3,6 - ENDUITS SUPERFICIELS BICOUCHES A LEMULSION DE

BITUME.

Ces prix rmunrent au mtre carr les enduits superficiels bicouches lmulsion de bitume,

la fourniture du liant tant la charge de ladministration.

- Prix n D,3,6a : avec granulats 4/6 et 6/10 fournis par lEntrepreneur

- Prix n D,3,6b : avec granulats 4/6 et 6/10 fournis par ladministration

- Prix n D,3,6c : avec granulats 4/6 et 10/14 fournis par lEntrepreneur - Prix n D,3,6d : avec granulats 4/6 et 10/14 fournis par ladministration - Prix n D,3,6e : avec granulats 4/6 et 10/14 fournis par lEntrepreneur

- Prix n D,3,6f : avec granulats 4/6 et 10/14 fournis par ladministration

Ils comprennent le transport du liant du lieu de livraison au chantier, le stockage sur chantier,

le nettoyage de la chausse avant enduisage, le compactage le balayage et llimination des

rejets, ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

PRIX N D,3,7 - ENDUITS SUPERFICIELS DOUBLE GRAVILLONNAGE.

Ces prix rmunrent au mtre carr les enduits superficiels monocouches double

gravillonnage raliss lmulsion de bitume 69%, la fourniture du liant tant la charge de

ladministration.

- Prix D,3,7a - avec granulats 4/6 et 10/14 fournis par lEntrepreneur

- Prix D,3,7b - avec granulats 4/6 et 10/14 fournis par ladministration

Ils comprennent le transport du liant du lieu de livraison au chantier le stockage sur chantier,

le nettoyage de la chausse avant enduisage, le compactage, le balayage de llimination des

rejets ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

PRIX N D,3,8 - REPANDAGE DE DOPE DADHESIVITE

Ce prix rmunre au mtre carr de surface traite le rpandage du dope dadhsivit, ceci

dans le cas o la fourniture du granulats est charge de ladministration

Il comprend la fourniture du dope ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents

contractuels.

D,4 - PRIX POUR ASSISES TRAITEES AUX LIANTS HYDROCARBONES ETENROBES BITUMINEUX.

PRIX N D,4,1 - ENROBES BITUMEUX POUR REPROFILAGE A LA MAIN.

Ces prix rmunrent la tonne mise en uvre, le reprofilage de la chausse aux enrobs

bitumineux, la fourniture du liant tant la charge de ladministration.

- Prix n D,4,1,a : avec granulats 0/10 fourni par ladministration - Prix n D,4,1,b : avec granulat 0/10 fourni par lEntrepreneur - Prix n D,4,1,c : avec granulat 0/14 fourni par ladministration

- Prix n D,4,1,d : avec granulat 0/14 fourni par lEntrepreneur

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Ils comprennent le transport du liant du lieu de livraison au chantier, la couche daccrochage

lmulsion de bitume, ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

PRIX N D,4,2 - ENROBES BITUMEUX POUR REPROFILAGE AU FINISSEUR OU

A LA NIVELEUSE

Ces prix rmunrent la tonne mise en uvre le reprofilage de la chausse aux enrobs

bitumineux, la fourniture du liant tant la charge de ladministration.

- Prix n D,4,2a : avec granulat 0/10 fourni par ladministration

- Prix n D,4,2b : avec granulat 0/10 fourni par lEntrepreneur

- Prix n D,4,2c : avec granulat 0/14 fourni par ladministration - Prix n D,4,2d : avec granulat 0/14 fourni par lEntrepreneur

Ils comprennent le transport du liant du lieu de livraison au chantier, la couche daccrochage

lmulsion de bitume.

Ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

PRIX N D,4,3 - ENROBES BITUMINEUX POUR COUCHE DE ROULEMENT OU

DE LIAISON MISE EN OEUVRE AU FINISSEUR.

Ces prix rmunrent la tonne mise en uvre, les enrobs bitumineux pour couche de

roulement, la fourniture du liant tant la charge de ladministration.

- Prix n D,4,3,a : avec granulat 0/10 fourni par ladministration

- Prix n D,4,3,b : avec granulat 0/10 fourni par lEntrepreneur

- Prix n D,4,3,c : avec granulat 0/14 fourni par ladministration

- Prix n D,4,3,d : avec granulat 0/14 fourni par lEntrepreneur

Ces prix comprennent le transport du liant du lieu de livraison au chantier, la couche

daccrochage lmulsion de bitume, ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents

contractuels.

PRIX N D,4,3 Bis - ENROBES BITUMINEUX POUR COUCHE DE ROULEMENT

OU DE LIAISON MISE EN OEUVRE AU FINISSEUR.Ces prix rmunrent au mtre carr, la couche de roulement en enrobs bitumineux dont

lpaisseur est celle porte sur les profils viss Bon pour excution , la fourniture du lianttant la charge de ladministration.

- Prix n D,4,3 a bis : avec granulat 0/10 fourni par ladministration - Prix n D,4,3b bis : avec granulat 0/10 fourni par lEntrepreneur

- Prix n D,4,3c bis : avec granulat 0/14 fourni par ladministration

- Prix n D,4,3d bis : avec granulat 0/14 fourni par lEntrepreneur

Ces prix comprennent le transport du liant du lieu de livraison au chantier, la couche

daccrochage lmulsion de bitume.

Ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

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28

PRIX N D,4,4 - GRAVE BITUME, OBTENUE A PARTIR DUN GRANULAT 0/20,

POUR COUCHE DE BASE MISE EN OEUVRE AU FINISSEUR.

Ces prix rmunrent la tonne mise en uvre, la couche de base en grave bitume 0/20, la

fourniture du liant tant la charge de ladministration.

- Prix n D,4,4,a : avec granulats 0/20 fournis par ladministration

- Prix n D,4,4,b : avec granulats 0/20 concasss purs fournis par lEntrepreneur

- Prix n D,4,4,c : avec granulats 0/20 concasss 100% fournis par lEntrepreneur - Prix n D,4,4,d : avec granulats 0/20 concasss 50% minimum fournis par

lEntrepreneur

- Prix n D,4,4,e : avec granulats 0/20 concasss 20% minimum fournis parlEntrepreneur

Ces prix comprennent le transport du liant du lieu de livraison au chantier, la couche

daccrochage lmulsion de bitume.Ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

PRIX N D,4,5 - GRAVE BITUME OBTENUE A PARTIR DUN GRANULAT 0/25,

POUR COUCHE BASE MISE EN OEUVRE AU FINISSEUR.

Ces prix rmunrent, la tonne mise en uvre, la couche de base en grave bitume 0/25, la

fourniture du liant tant la charge de ladministration.

- Prix n D,4,5,a : avec granulats 0/25 fournis par ladministration.

- Prix n D,4,5,b : avec granulats 0/25 concasss purs fournis par lEntrepreneur - Prix n D,4,5,c : avec granulats 0/25 concasss 100% fournis par lEntrepreneur

- Prix n D,4,5,d : avec granulats 0/25 concasss 50% minimum fournis par

lEntrepreneur

- Prix n D,4,5,e : avec granulats 0/25 concasss 20% minimum fournis parlEntrepreneur

Ces prix comprennent le transport du liant du lieu de livraison au chantier, la couche

daccrochage lmulsion de bitume.

Ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

PRIX N D,4,6 - GRAVE BITUME 0/20 POUR REPROFILAGE AU FINISSEUR OU A

LA NIVELEUSE.

Ces prix rmunrent la tonne mise en uvre, le reprofilage en grave bitume 0/20 de la

chausse, la fourniture du liant tant la charge de ladministration.

- Prix n D,4,6,a - avec granulats 0/20 fournis par ladministration

- Prix n D,4,6,b - avec granulats 0/20 concasss purs fournis par lEntrepreneur - Prix n D,4,6,c - avec granulats 0/20 concasss 100% fournis par lEntrepreneur - Prix n D,4,6,d - avec granulats 0/20 concasss 50% minimum fournis par

lEntrepreneur

- Prix n D,4,6,e - avec granulats 0/20 concasss 20% minimum fournis par

lEntrepreneur

7/24/2019 CPCATRF2

29/33

29

Ces prix comprennent le transport du liant du lieu de livraison au chantier et la couche

daccrochage lmulsion de bitume, ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents

contractuels.

PRIX N D,4,7 - GRAVE BITUME 0/20 POUR REPROFILAGE AU FINISSEUR OU ALA NIVELEUSE.

Ces prix rmunrent la tonne mise en uvre le reprofilage en grave bitume 0/25 de la

chausse, la fourniture du liant tant la charge de ladministration.

- Prix n D,7,a - avec granulats 0/25 fournis par ladministration - Prix n D,7,b - avec granulats 0/25 concasss purs fournis par lEntrepreneur

- Prix n D,7,c - avec granulats 0/25 concasss 100% fournis par lEntrepreneur

- Prix n D,7,d - avec granulats 0/25 concasss 50% minimum fournis par lEntrepreneur - Prix n D,7,e - avec granulats 0/25 concasss 20% minimum fournis par lEntrepreneur

Ces prix comprennent le transport du liant du lieu de livraison au chantier et la couchedaccrochage lmulsion de bitume, ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents

contractuels.

D,5 - PRIX POUR FOURNITURE DE LIANTS HYDROCARBONES

PRIX N D,5,1 - BITUME PUR

Ces prix rmunrent la tonne , la fourniture du bitume pur lorsquelle est la charge de

lEntrepreneur.

- Prix n D,5,1,a - Bitume pur 80/100

- Prix n D,5,1,b - Bitume pur 60/70

- Prix n D,5,1,c - Bitume pur 40/50

Ils comprennent toutes les sujtions rsultant des documents contractuels lexception des

transports du lieu de livraison au chantier qui sont compris dans les prestations rmunres au

titre des prix des listes D3 et D4.

PRIX N D,5,2 - BITUME FLUIDIFIE

Ce prix rmunre la tonne, la fourniture du bitume fluidifi de toutes viscosits lorsquelle

est la charge de lEntrepreneur.Il comprend toutes les sujtions rsultant des documents contractuels, lexception des

transports du lieu de livraison au chantier qui sont compris dans les prestations rmunres au

titre des prix des listes D3 et D4.

7/24/2019 CPCATRF2

30/33

30

PRIX D,5,3 - EMULSIONS DE BITUME.

Ces prix rmunrent la tonne, la fourniture des mulsions de bitume lorsquelle est la

charge de lEntrepreneur.

- Prix n D,5,3,a : Emulsion denrobage - Prix n D,5,3,b : Emulsion de rpandage 65% - Prix n D,5,3,c : Emulsion de rpandage 69% - Prix n D,5,3,d : Emulsion surstabilise

Ils comprennent la fourniture du liant de base et toutes les sujtions rsultant des documents

contractuels, lexception des transports du lieu de livraison au chantier qui sont compris

dans les prestations rmunres au titre des prix des listes D3 et D4.

PRIX N D,5,4 - FABRICATION DEMULSION DE BITUME.

Ces prix rmunrent la tonne la fabrication dmulsion de bitume partir des liants de base

fournis par ladministration.

- Prix n D,5,1,a : Emulsion denrobage

- Prix n D,5,1,b : Emulsion de rpandage 65% - Prix n D,5,4,c : Emulsion de rpandage 69% - Prix n D,5,4,d : Emulsion surstabilise.

Ces prix comprennent le transport du liant de base entre le lieu de livraison et lusine de

fabrication dmulsion ainsi que toutes les sujtions rsultant des documents contractuels.

Ils ne comprennent pas les transports du lieu de fabrication de lmulsion au chantier qui sont

compris dans les prestations rmunres au titre des listes D3 et D4.

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ANNEXE N II

AU FASCICULE N 2 DU C.P.C. - APPLICABLES AUX TRAVAUX

ROUTIERS COURANTS

LISTE DE FORMULES DE REVISION DE PRIX APPLICABLES AUX

DIVERS NATURES DE TRAVAUX

A - FORMULES APPLICABLES A LA LISTE N 1 A :

1 - PRIX N A,1,1 : LOCAL DE CHANTIER

Ce prix est rvis en utilisant la formule applicable la liste n 1.C relative aux ouvrages

dassainissement et de soutnement.

2 - PRIX N A,1,2 : LABORATOIRE DE CHANTIER.

Ce prix est rvis par application de la formule suivante :

3 - PRIX N A,2,1 : SIGNALISATION TEMPORAIRE.

Ce prix est rvis en appliquant la formule suivante :

B - FORMULE APPLICABLE A LA LISTE N 1,B.

Tous les prix pour travaux de terrassement sont rviss par application de la formule unique

ci-aprs :

C - FORMULE APPLICABLE A LA LISTE N 1,C.

Tous les prix pour ouvrages dassainissement et de soutnement sont rviss par application

de la formule unique ci-aprs :

+

+

+++

+

++=

Tio

Ti

Qo

Q

Mfo

Mf

Go

G

choS

chSPP

100

10010.015.010.0

Tp)1(

Tp)1(50.015.0

0

0

++

++++++=

Tio

Ti

Qo

Q

Mfo

Mf

Afo

Af

choS

chSPP

100

10010.010.020.0

Tp)1(

Tp)1(45.015.0

0

0

+

+

+++

+

++=

Tio

Ti

oMc

Mc

Eo

E

Go

G

choS

chSPP

100

100

2

230.005.020.0

)Tp1(

Tp)1(30.015.0

00

0

+

+

++++

+

++=

Tio

Ti

Mfo

Mf

Sbo

Sb

Cso

Cs

Ao

A

choS

chSPP

100

10010.010.015.020.0

)Tp1(

Tp)1(30.015.0

00

0

7/24/2019 CPCATRF2

32/33

32

D - FORMULES APPLICABLES A LA LISTE N 1,D.

1 - Tous les prix pour travaux de chausses, lexclusion des prix de fourniture de liants

hydrocarbons, sont rviss par application de la formule unique ci-aprs :

2 - Les prix des fourniture des liants hydrocarbons de la catgorie des bitume purs et

fluidifis sont rviss par application des formules suivantes :

a) Bitume purs :

b) Bitume fluidifis:

3 - Les prix de fourniture des mulsions de bitume sont rviss en appliquant les formules

suivantes :

a) cas o le bitume est fourni par lEntreprise

b) cas o le Bitume est fourni par ladministration.

+

+

+++

+

++=

Tio

Ti

oMc

Mc

Go

G

Mfo

Mf

choS

chSPP

100

100

2

220.015.015.0

Tp)1(

Tp)1(35.015.0

0

0

+

+

+=

Tio

Ti

Bso

Bs

PP 100

100

90.010.00

+

+

+=

Tio

Ti

Cbo

CbPP

100

10090.010.00

+

+

++

+

++=

Tio

Ti

Emo

Em

Bso

Bs

choS

chSPP

100

100

05.080.0Tpo)1(

Tp)1(05.010.0

00

+

+

+++++

+

++=

Tio

Ti

Emo

Em

Mfo

Mf

Tao

Ta

Fuo

Fu

Mc

Mcf

ChTpoSo

ChTpSPoP

100

100

05.020.010.010.010

10.0)1(

)1(30.015.0

7/24/2019 CPCATRF2

33/33

33

LISTE DE DEFINITION DES INDEX

INCLUS DANS LES FORMULES DE REVISION DES PRIX

P = Prix rvis de la nature douvrage considrPo = Prix initial du march

S = Index officiel des salaires pour les travaux routiers. -(proportion moyenne de manoeuvres

pays au SMIG)

Chtp = Index des charges sociales pour les marchs de travaux publics.

A = Acier rond pour bton arm

Af = Tle fine lamine froid

Ta = Tube acier

Cs = Ciment en sacs

Sb = Sapin blanc

G = Gas-oil

Fu = Fuel-oil

Bs = Bitume pur routier

Cb = Bitume fluide routier

Em = Emulsifiant

Mt = Transport priv par route.

Mc2 = Matriel pour Terrassement aux gros engins

Mc1 = Matriel pour terrassement ordinaire

Q = Quincaillerie

E = Explosif

Ti = Taxe sur les produits et services pour les marchs de btiment, gnie civil et travaux

comportant la taxe sur les travaux immobiliers.Dans les formules les index affects dun indice O sont les index initiaux hors taxes

Les index sans indice sont des index hors taxes du mois dexcution des prestations donnant

lieu rvision.