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1. Les Éditions du Moniteur ont confié à Maury Millau l’expédition des blocs de base de leurs ouvrages à actualisation, età Hachette Livre l’expédition de leurs ventes directes aux clients non revendeurs. Les présentes conditions de vente etde règlement seront seules applicables, même en cas d’indication contraire mentionnée dans les conditions d’achat duclient. Le seul fait de passer commande implique l’acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions. Aucunecondition particulière ne sera opposable à l’Éditeur si elle n’a pas été acceptée par écrit par celui-ci.

2. Toute réclamation ou contestation devra être formulée, sous peine de déchéance, par courrier recommandé dans un délaide 10 jours à compter de la livraison ou de la facture, la dernière de ces dates étant retenue. Passé ce délai, les ouvrageslivrés seront réputés conformes à la commande, en qualité et quantité. Les retours autorisés devront être effectuésfranco de port et accompagnés d’un bordereau descriptif à l’adresse du distributeur : Maury Millau – Zone Industrielledes Ondes – BP 235 – 12102 Millau Cedex pour les ouvrages à actualisation et Hachette Livre – CEPL pour le compted’Hachette Livre – 9, rue du Clos Reine – 78 410 Aubergenville pour les livres. Le client dispose d’un délai de rétracta-tion de sept jours francs à compter de la réception de sa commande. En ce cas, le retour devra s’effectuer par courrierrecommandé à ses frais exclusifs.

3. Nos prix s’entendent TTC et une participation forfaitaire est demandée pour les frais d’emballage et de port pour la Franceainsi que pour les envois à l’étranger ou dans les DOM-TOM.

4. Sauf stipulation contraire, les factures sont payables comptant à réception. Tout retard de paiement constaté entraîneraautomatiquement et de plein droit, sans mise en demeure préalable :

• la suspension de l’effet de toute commande en cours,• l’exigibilité de toutes les sommes échues ou à échoir,• le paiement à la commande de tout autre ordre,• et après mise en demeure restée infructueuse, l’application de pénalités sur les sommes échues et non réglées àl’échéance égales au dernier taux appliqué par la Banque Centrale Européenne majoré de 10 points. Le taux applicablependant le premier semestre de l’année concernée est le taux en vigueur au 1er janvier de l’année en question et celuiapplicable pour le second semestre de l’année concernée est le taux en vigueur au 1er juillet de l’année en question. Enoutre, une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement pourra être réclamée.

5. Les abonnements aux produits à actualisation (classeurs ou CD-Rom) complétés d’un élément à périodicité variable(Complément Commandepublique, Complément ServicesPublics, Complément Territorial, ComplémentUrbanisme-Aménagement,Complément Technique) sont commercialisés exclusivement sous forme de couplage : Classeurs + Internet, CD-Rom +Internet ou Classeurs + CD-Rom + Internet.

Les abonnements prennent effet à la date d’enregistrement du bon de commande de l’ouvrage auquel ils se rattachentpour la durée restant à courir jusqu’à la fin de l’année civile en cours. Ils comprennent demanière indissociable une docu-mentation de base et un service demises à jour périodiques ainsi qu’un accès au contenu sur le sitewww.moniteurjuris.fr(Code des marchés publics, Droit des marchés publics, CCAG des marchés Publics, Délégation de service public, Code pratique del’urbanisme, Droit de l’aménagement et Code général des collectivités territoriales) ou sur le site kheox.fr (Guide Bonhomme,Sécurité incendie, Guide Veritas, Entretien, rénovation réhabilitation des bâtiments ou Guide technique des aménagementsextérieurs). Ils se renouvellent ensuite par tacite reconduction par périodes annuelles, sauf dénonciation par lettre recom-mandée avec accusé de réception au plus tard le 1er décembre de l’année en cours pour avoir effet l’année suivante. Lemontant facturé en fin d’année se base sur le tarif estimatif mensuel de l’année en cours et peut être éventuellementcorrigé en fonction du volume des actualisations expédiées. Une provision destinée à couvrir une partie de la prochainefacturation est demandée avec la première facturation. Cette provision est régularisée d’année en année jusqu’à la finde l’abonnement.

6. L’abonnement au contenu d’un produit à actualisation consultable sur le site www.moniteurjuris.fr (Code des marchéspublics, Droit des marchés publics, CCAG desmarchés Publics, Délégation de service public, Code pratique de l’urbanisme, Droit del’aménagement et Code général des collectivités territoriales) ou sur le site www.kheox.fr (Guide Bonhomme, Sécurité incendie,Guide Veritas, Entretien, rénovation réhabilitation des bâtiments ou Guide technique des aménagements extérieurs) prend effetà la date de l’enregistrement du bon de commande et est souscrit pour une période ferme de 12 mois. Il se renouvelleensuite par tacite reconduction par périodes annuelles, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de récep-tion au plus tard 30 jours avant échéance.

7. L’Éditeur conserve la propriété pleine et entière de ses produits jusqu’à paiement effectif de l’intégralité du prix en prin-cipal et accessoires. Toutefois, le risque de perte ou de détérioration des produits vendus est transféré au client dès ledébut des opérations de livraison.

8. En cas de contestation, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

25/07/2014

Conditions générales de vente et de règlementsÉditions du Moniteur

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*Offre(s) valable(s) pour toute commande passée avant le 15/12/2014 . Voir le détail des produits concernés et des prix remisés dans ce catalogue.• Nos tarifs s’entendent toutes taxes comprises, selon les taux en vigueur à la date du passage de votre commande. Tarifs valables jusqu’au 28/02/2015.• Les conditions d'abonnement et d'utilisation du service Moniteur Juris sont disponibles sur le site Internet www.moniteurjuris.fr/cgv• Les conditions d’abonnement et d’utilisation du service Kheox.fr sont disponibles sur le site Internet www.kheox.fr/cgv• Une facture « acquittée » vous sera systématiquement adressée avec votre commande. « Conformément à la loi du 6.01.78, les informations demandéespeuvent donner lieu à l’exercice d’un droit d’accès et de rectification auprès de notre service commercial. » • Informations non contractuelles.

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Par courrierRenseignez et complétez le bon de commandejoint en indiquant vos coordonnées complèteset les références des ouvrages souhaités.Ensuite, renvoyez-le accompagné impérativementde votre règlement à :

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Par fax au 01 40 13 51 77Faxez-nous le bon de commande joint en indiquant voscoordonnées complètes et les références des ouvragesque vous souhaitez commander (règlement parmandat administratif ou carte bancaire uniquement).

EN LIbRAIRIE

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4 / méthodesLa synthèse des méthodologies, recommandations et moyensd’assistance pour faciliter au quotidien la gestion de vos projets.

5 / référence techniqueDes ouvrages de fond exhaustifs qui traitent de thèmes précis demanière encyclopédique et pratique.

6 / expertise techniqueCes ouvrages de référence exposent, sous une double approchethéorique et didactique, des bases scientifiques et des analysesillustrées de nombreuses études de cas.

7 / projet urbain & ville-aménagementDes ouvrages d’exemples qui offrent un savoir opérationnel surles enjeux, les concepts et les méthodes pour aménager les villes.

8 / comprendre simplementDes manuels pour appréhender facilement les principes de constructiongrâce à une approche pédagogique.

9 / plans, coupes et élévationsDes exemples de réalisations internationales exemplaires et des détailsde construction reproductibles.

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• Intervenants• Contexte réglementaire et normatif

Bâtiment et santé – Bâtiment etprévention – Réglementationsthermique, acoustique et sanitaire

• Clos et couvertOuvrages enterrés – Structures –Toitures – Façades – Ouverturesextérieures

• Second œuvre et équipementsIsolation – Sols – Plafonds –Revêtements muraux – Dégagements –Escaliers – Conduits et gaines

• Équipements techniquesChauffage – Ventilation –Climatisation – Électricité – Éclairage –Gaz et fuel – Eau – Ascenseurs

• Aménagements extérieursVoirie – Assainissement

• Maintenance immobilièrePrise en compte dans l’acte deconstruire – Gestion technique d’unpatrimoine immobilier

experts

Richard Danjou, ingénieur en chef des TPE.Bruno Feuardant, ingénieur en chef de 1re classe des ETTM.Yves Goujon, chef du service Application du droit des sols –Publicité de la Ville de Cholet.Mathieu Le Goff, ingénieur en génie civil de l’ENISE.Laetitia Pascal, ingénieur de l’ENSTIB.Céline Reynard, ingénieur civil des TPE.Véronique Richalet, ingénieur des TPE.

contenu

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Que ce soit pour la faisabilité, la programmation,le financement, les procédures administratives, laréglementation technique et la mise en œuvre de projets, vousdisposerez d’une excellente maîtrise technique, réglementaireet administrative de vos projets. Les évolutions réglementaireset les modifications législatives y sont commentées, lesnormes techniques y sont analysées et illustrées au moyen deplus de 400 dossiers thématiques. Ces dossiers thématiquesconstituent une véritable étude autonome sur chacune desproblématiques de la construction.

Sous la direction scientifique de Patrick Grépinet, ingénieur en chef des TPE et Patrice Novat, ingénieur en chef des ETTM.


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• Établissements recevant du publicArrêté du 25 juin 1980 modifiéÉtablissements des 4 premièrescatégories (types J à Y)Établissements de 5e catégorie(petits établissements)Établissements spéciaux

• Bâtiments d’habitationArrêté du 31 janvier 1986 modifié

• Établissements soumis au Codedu travailTextes réglementaires applicablesaux lieux de travail

• Immeubles de grande hauteurArrêté du 30 décembre 2011

• Installations classéesArrêtés de prescriptions

• Sujets spécifiquesComportement au feuSystèmes de sécurité incendie (SSI)Maintenance des installationsde sécurité incendie

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Au fil de la lecture, les textes sont enrichis de multiplescontributions, qui viennent expliquer et préciser les exigencesréglementaires : commentaires officiels, avis de la Commissioncentrale de sécurité, points de vue Socotec, etc.

Par ailleurs, des synthèses thématiques permettent d’aborderla réglementation de façon accessible et transversale.


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12 conceptionLivr

es

nouvelle édition

Aymeric de Viganet Jean de ViganArcature9e édition 20141 152 pages - 16 x 24 cm

128 € Réf. 111786

Jean de ViganArcature5e édition 2013960 pages - 12 x 18 cm

58 € Réf. 111638

nouveauté

Yves GoujonMémento illustré2014156 pages - 15 x 21 cm

39 € Réf. 111687

nouvelle édition

Aymeric de Viganet Jean de ViganArcature2013240 pages - 21 x 30 cm

39 € Réf. 111679

Le grand dicobat

Le petit dicobat

calcul des surfacesréglementaires

dicobat visuel

Le dictionnaire de référenceAvec plus de 3 800 illustrations dont 300 nouvelles,17 000 définitions commentées tous corps de métieret un glossaire anglais/français de plus de 10 000termes, cette 9e édition entièrement révisée, délivrenttoutes les définitions indispensables. Chacune estprécédée du domaine auquel elle se rapporte. Lesrenvois et la recherche à double entrée, alphabétiqueou thématique, rendent aisée la consultation dudictionnaire.

un condensé des textes et des illustrationsdu grand dicobatCette 5e édition du Petit DICOBAT, revue etaugmentée, reprend 70 % des contenus de son aînéexcepté les références réglementaires et l’anglais. Sanouvelle présentation et ses nombreuses illustrationsrendent sa consultation agréable et pratique. Conçutout particulièrement pour l’artisan, le technicien, lecollaborateur d’architecte et l’étudiant en architectureou en bâtiment, ce dictionnaire très complet est unevéritable mine d’informations.

Les surfaces réglementaires décryptées parl’imageCe livre présente une analyse détaillée des surfacesréglementaires : la surface de plancher, la surfacefiscale, l’emprise au sol, la surface de vente et laSHONRT. Des tableaux synthétiques présentent leschamps d’application des différentes autorisationsd’urbanisme. S’appuyant sur de nombreusesillustrations, ce livre pédagogique constitue un outilde travail pour les professionnels de l’urbanisme etune aide au calcul pour les maîtres d’ouvrage et lesmaîtres d’œuvre.

retrouver plus de 3 000 mots du bâtimentau moyen de l’imageLe DICOBAT visuel permet, à partir d’illustrations,de retrouver ou acquérir rapidement la terminologiedu bâtiment. L’organisation thématique replacechaque terme dans son contexte et permet ainside comprendre tous les mots qui s’y rapportent.Le découpage par onglets garantit l’accèsrapide à l’information recherchée. Des noteset des commentaires apportent des éclairagescomplémentaires sur des notions théoriques oudes procédés particuliers de mise en œuvre.


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Livr

es

conception

maîtriser le vocabulaire techniqueen français et en anglaisCe livre est organisé par thèmes fonctionnels,chaque mot étant associé à sa traduction enanglais, accompagné d’un commentaire. Il permetde connaître près de 2 500 termes en français eten anglais à partir de leur visualisation graphique etde leur mise en relation avec leur environnement.Cette 2e édition est enrichie du vocabulaire relatifaux systèmes de sécurité incendie, aux enveloppesthermiques, aux façades double peau, aux protectionssolaires, à l’isolation de baies, etc.

Michel PaulinGuide technique2e édition 2011352 pages - 21 x 27 cm

45 € Réf. 111506

vocabulaire illustré de laconstruction / Français-anglais

des fiches pratiques pour maîtriserle vocabulaire du bâtimentCe guide permet de retrouver plus de 2 500 termesà partir de leur représentation graphique et de leurmise en relation avec leur environnement. Chaquemot est illustré et associé à d’autres termes proches,assorti d’une courte définition, de renvois logiqueset d’avertissement lorsqu’il peut prêter à confusion.Cette 3e édition est enrichie du vocabulaire relatifaux systèmes de sécurité incendie, aux enveloppesthermiques, aux protections solaires, à l’éclairage, etc.

Michel PaulinGuide technique3e édition 2011320 pages - 17 x 24 cm

35 € Réf. 111518

vocabulaire illustréde la construction

comprendre la réglementation techniquepour mieux la maîtriserCe guide fournit les clés permettant de comprendreet d’appliquer les règles de la construction. Il analysela nature et l’organisation des textes européens ainsique l’articulation du droit communautaire avec ledroit national. Il détaille la structure des systèmesnormatifs international, européen et français, etdécrit les textes techniques de conception et dedimensionnement, les normes liées aux produits etaux systèmes constructifs, ainsi que les documentsd’exécution.

Wilfried PillardMémento2013204 pages - 17 x 24 cm

39 € Réf. 111565

réglementation techniquedu btp décryptée

maîtriser les spécificités réglementairesdes installations classéesLes bâtiments tertiaires (bureaux, commerces, etc.) etles petits établissements industriels peuvent accueillirdes installations classées comme des stations-services, des entrepôts ou des chaufferies, etc. Cetouvrage a pour but d’offrir aux maîtres d’ouvrage,concepteurs ou exploitants de ces installations unouvrage pratique qui présente les procédures àsuivre et fournit les principaux textes de référencereproduits en intégralité.

à paraître

SocotecOctobre 2014350 pages - 21 x 27 cm

65 € Réf. 111749

Réglementationdes installations classéesdans les bâtiments tertiaireset les petits établissementsindustriels

ERP • Commerces • Bureaux • Hôpitaux • Industries

réglementationdes installations classéesdans les bâtiments tertiaires et les petits établissements industriels


14 conceptionLivr

es

une initiation au fonctionnement desstructures, des matériaux et des bâtimentsCet ouvrage pédagogique présente les aspectsfondamentaux des techniques de conception :physique du bâtiment, éléments structurels, logiquesstructurelles, chauffage, éclairage, performances desbâtiments, etc. Il expose les principes fondamentauxdes structures, puis montre l’interaction del’enveloppe avec son environnement ; enfin ildétaille les techniques de conception qui permettentde satisfaire aux principes du confort thermique,acoustique et lumineux.

nouveauté

Pete Silver et Will McLeanComprendre simplement2014208 pages - 24 x 24 cm

45 € Réf. 111696

comprendre simplementles techniques de conception

plus de 30 réalisations pour illustrerun matériau moderne et performantUne bonne connaissance de la structure du bois,de son comportement, des essences disponibles,des produits dérivés, des règles qui régissent sonassemblage et son collage constitue un atout décisifpour concevoir des bâtiments en bois. Ce livre traitede l’ensemble des prescriptions techniques etréglementaires indispensables pour construire avecle bois. Cet ouvrage montre les difficultés propres àla construction en bois et indique les précautions deconception et de mise en œuvre à suivre.

Dominique Gauzin-MüllerTechniques de conception1999312 pages - 24 x 28 cm

85 € Réf. 119108

construire avec le bois

La référence incontournabledes professionnels de la constructiondepuis plus de 75 ansCette 11e édition du Neufert, entièrement revue,mise à jour et restructurée, s’organise dorénavantautour de 4 grandes parties : les fondamentaux,de la conception du projet aux techniques deconstruction, suivi de 3 parties organisées autourdes bâtiments d’habitation, des ERP et des lieux detravail. Cet ouvrage, véritable bibliothèque d’exemplesconcrets, propose également de nombreux détails deconstructions reproductibles.* Prix de lancement jusqu’au 31/12/2014, 150 € ensuite

nouvelle édition

Ernst NeufertDunod / Éditions du Moniteur11e édition 2014650 pages - 24 x 30 cm

119 €* Réf. 111753

LES ÉLÉMENTS DES PROJETS DE CONSTRUCTION

NEUFERT11e ÉDITIONREVUE ET AUGMENTÉE

neufert

L’ouvrage indispensable pour réaliserles meilleurs aménagements intérieursBibliothèque de mesures précises, La maison surmesure est une boîte à outils pour concevoir etaménager un logement ou une maison de façonpratique, en tenant compte des usages et des modesde vie. Cette 3e édition intègre l’implantation de lamaison dans une parcelle au regard des règlementsd’urbanisme et des servitudes, détaille le calcul dessurfaces constructibles et traite de l’orientation desespaces ou du confort visuel et thermique, en lienavec le dimensionnement des fenêtres.

nouvelle édition

Dominique Rabin3e édition 2013296 pages - 24 x 24 cm

42 € Réf. 111612

La maison sur mesure


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Livr

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conception

L’outil incontournable pour réussirvotre projet dans le respect des usagesCe livre rassemble les recommandations techniquespermettant la conception et la programmation de laconstruction et de l’équipement des bibliothèquesmunicipales ou départementales, dans le cadre deprojets de création, rénovation, modernisation ouextension. Il permet de définir le projet culturel àpartir de l’analyse des besoins, de mettre en place laméthodologie de programmation et d’organiser lestravaux et le suivi du chantier.

Ministère de la Culture - Servicedu livre et de la lecture (DGMIC)Concevoir et construire2011342 pages - 24 x 24 cm

75 € Réf. 111501

concevoir et construireune bibliothèque

réussir et mettre en œuvre un projeten toute sécuritéL’ouvrage rassemble les recommandationspour la construction des hôpitaux, cliniques etétablissements de soins, dans le cadre de projets decréation, rénovation et extension. Il permet de : définirles grands principes d’un projet, à partir d’une étudedétaillée des besoins ; connaître les responsabilitésde chaque acteur ; concevoir un établissement àl’aide des outils et des exemples donnés ; suivrela méthodologie de mise en œuvre, jusqu’àl’aménagement des espaces ; organiser les travaux etsuivre le chantier.

à paraître

Sous la direction deYann BubienConcevoir et construireNovembre 2014400 pages - 24 x 24 cm

79 € Réf. 111691

Sous la direction de Yann Bubien

Concevoir et construireun hôpitalHôpitaux, cliniques, centres ambulatoires

concevoir et construireun hôpital

L’ouvrage de référence pour organiser,élaborer et mettre en œuvre un projet d’écoleCe livre rassemble les recommandations techniquespermettant la conception et la programmation desécoles, en milieu urbain et rural, pour des projets deconstruction, rénovation et extension. Il permet dedéfinir le projet pédagogique à partir d’une analysedes besoins, la méthodologie de programmation,des études préalables au projet de conception desespaces, et d’organiser les travaux et le suivi duchantier. Des réalisations exemplaires sont exposéesdans une cinquantaine de pages en couleurs.

nouveauté

François Dontenwille, AlainHouchot et Setec OrganisationConcevoir et construire2013368 pages - 24 x 24 cm

72 € Réf. 111618

concevoir et construireune école primaire

Le livre exhaustif pour construiredes logements sociaux durablementCet ouvrage rassemble les recommandationstechniques permettant la programmation et laréalisation de logement collectif social locatif neuf.La qualité de la programmation et de la conceptionest largement développée, à partir d’exemplesagrémentés de schémas et de données pratiques.La dernière partie est consacrée à des exemples deréalisations récentes avec 48 pages de photographiesen couleurs.

nouveauté

Michel PlatzerConcevoir et construire2014432 pages - 24 x 24 cm

72 € Réf. 111613

concevoir et construiredes logements sociaux


16 conceptionLivr

es

L’ouvrage pour découvrir les plus bellesréalisations internationales en bétonOrganisé par type de bâtiments, cet ouvrage proposede découvrir 49 réalisations parmi les plus originaleset les plus réussies de l’architecture internationalerécente. Chaque réalisation propose une descriptionde la démarche conceptuelle de l’architecte ; desphotographies d’ensemble et de détail en couleurs ;des plans d’étage, des sections, des coupes verticalesou horizontales, complétés de légendes précisant lesdimensions et les matériaux utilisés.

à paraître

David Philipset Megumi YamashiaPlans, coupes et élévationsDécembre 2014224 pages - 25 x 29 cm

49 € Réf. 111751

Détailsd’architecture en bétonDavid PhillipsMegumi Yamashita

détails d’architecture en béton

L’ouvrage pour concevoir des escaliersmodernes en alliant praticité et esthétismeCet ouvrage regroupe 39 escaliers exemplairescomplexes qui allient des techniques innovantesaux matériaux les plus récents. Organisé autourde 5 types de bâtiments, chaque projet proposeune description de la démarche conceptuelle del’architecte ; des photographies d’ensemble et dedétail en couleurs ; des plans, des coupes verticalesou horizontales, des croquis complétés de légendesprécisant les dimensions et les matériaux utilisés quiillustrent sa conception et sa construction.

nouveauté

Paul BartonPlans, coupes et élévations2014192 pages - 25 x 29 cm

55 € Réf. 111692

détails d’escalierscontemporains

23 réalisations exemplaires décryptéesCe livre présente les étapes de la conception, laconstruction et l’aménagement de 23 immeublesd’habitation collectifs exemplaires parmi les plusoriginaux et les plus réussis de l’architectureinternationale récente. Chaque projet analysé proposeune description de la démarche conceptuelle ettechnique mise en œuvre, des photographies d’ensembleou de détail de construction en couleurs, des dessins etune synthèse des caractéristiques technologiques etinnovantes en matière de durabilité.

à paraître

Oscar MiraPlans, coupes et élévationsNovembre 2014240 pages - 25 x 29 cm

49 € Réf. 111780

Détails d’immeubles d’habitation collectifs

Óscar Mira

PLANS, COUPES, ÉLÉVATIONS

détails d’immeublesd’habitation collectifs

42 réalisations exemplaires pour bienconcevoir des aménagements de bureauxCe livre propose une analyse de 42 aménagementsde bureaux exemplaires parmi les plus originauxet les plus réussis de l’architecture internationalerécente. Ainsi, l’analyse de chaque projet propose :une description de la démarche conceptuelle miseen œuvre par l’architecte ; des photographiesd’ensemble et de détail en couleurs ; des plansd’étage, des sections, des coupes verticales ouhorizontales complétés de légendes précisant lesdimensions et les matériaux utilisés.

nouveauté

Drew Plunkett et Olga ReidPlans, coupes et élévations2014192 pages - 25 x 29 cm

55 € Réf. 111684

détails d’aménagementde bureaux


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Livr

es

conception

Les 100 maisons références de l’architecturemoderneCe livre analyse 100 maisons célèbres dont cellesd’architecte reconnus tel que Frank Lloyd Wright,Alvar Aalto, Tadao Andô, Glenn Murcutt ou RemKoolhaas. Les maisons étudiées sont accompagnéesdes plans de chaque étage, associés à desélévations, des coupes et au plan de masse. Pourchaque maison, un texte replace le projet dans soncontexte historique et géographique, et en expliqueles caractéristiques architecturales. Les dessins,disponibles sur CD-Rom, ont été réalisés pour ce livre.

Colin DaviesPlans, coupes et élévations2007240 pages + 1 CD-Rom Mac/PCindissociable - 25 x 29 cm

45 € Réf. 119308

100 maisons célèbresdu xxe siècle

22 maisons écologiques contemporainesanalysées et décryptéesCet ouvrage présente les étapes de la conception,la construction et l’aménagement de 22 maisonsécologiques contemporaines exemplaires parmi lesplus originales et les plus réussies de l’architectureinternationale. Chaque projet analysé propose unedescription de la démarche conceptuelle et techniquemise en œuvre, des photographies d’ensemble oude détail de construction en couleurs, des dessins etune synthèse des caractéristiques technologiques etinnovantes de l’aménagement intérieur.

à paraître

Oscar MiraPlans, coupes et élévationsNovembre 2014240 pages - 25 x 29 cm

49 € Réf. 111778

Óscar Mira

Détails de maisons écologiquesPLANS, COUPES, ÉLÉVATIONS

détails de maisonsécologiques

un recueil de détails exemplaires pour laconception de maisons individuellesCet ouvrage largement illustré de photographiesen couleurs présente et analyse 50 maisonscontemporaines dont les détails de constructionsont exemplaires et remarquables tant d’un pointde vue technique qu’esthétique. Les réalisationssélectionnées sont situées sous tous les climatset sont de tous types et de toutes tailles. Desplans, coupes et schémas de détail permettent decomprendre les choix techniques et architecturauxopérés.

à paraître

David Philipset Megumi YamashiaPlans, coupes et élévationsOctobre 2014224 pages - 25 x 29 cm

49 € Réf. 111697

Nouveaux détailsde maisons contemporainesDavid PhillipsMegumi Yamashita

nouveaux détailsde maisons contemporaines

un répertoire des détails de constructionde 100 maisons exemplairesCe livre rassemble 100 maisons récentessélectionnées à travers le monde et illustre ladiversité des méthodes contemporaines deconception et de construction. Il est organisé en2 parties : un répertoire des maisons qui présente les100 réalisations et un répertoire des détails divisé en7 parties (murs, sols, fenêtres, portes, toits, escaliers,extérieurs) qui regroupe plus de700 dessins spécialement réalisés pour ce livre.

nouveauté

Virginia McLeod2014352 pages - 25 x 29 cm

49 € Réf. 111701

détails de maisonscontemporaines


18 conceptionLivr

es

mettre en œuvre toutes les obligationsde la mise en accessibilitéCet ouvrage, structuré sous la forme de fichespratiques, fournit des solutions à chacune desexigences réglementaires édictées par les textesofficiels. Son approche synthétique permet de définirles solutions adaptées aux besoins de chaque projet.Cette 2e édition tient compte de la parution desdécrets modificateurs relatifs aux ERP, bâtimentsd’habitation et logements, du décret relatif aux lieuxde travail et de l’arrêt du Conseil d’État qui annule unepartie du décret du 17 mai 2006.

Patrick GrépinetMéthodes2e édition 2010240 pages - 21 x 27 cm

61 € Réf. 111479

concevoir un bâtimentaccessible aux personneshandicapées

concevoir et construire en assurantla sécurité et le respect des individusL’un des enjeux des prochaines décennies est de créerdes lieux adaptés à la demande croissante de priseen charge des personnes âgées dépendantes. Ce livreexpose les meilleures solutions programmatiques,techniques et architecturales permettant d’atteindrece but. Illustré de dessins techniques, de plans et dephotographies, cet ouvrage est complété par l’analysedétaillée de 21 réalisations européennes, dontplusieurs exemples en Europe du Nord (Danemark,Finlande et Suède).

Philippe DehanTechniques de conception2e édition 2007344 pages - 24 x 28 cm

89 € Réf. 119252

L’habitat des personnes âgées

maîtriser les techniques de la conceptionà l’aide d’études de casCe guide de référence depuis près de 30 ans analyseet commente la réglementation accessibilité pourconcevoir, réaliser et aménager des bâtimentsaccessibles à tous. Il propose des réflexions et dessolutions concrètes pour chaque type de construction(habitation, ERP, espaces urbains, etc.) en donnantdes détails d’aménagement (salles d’eau, cuisines,etc.). Il fournit des exemples de réalisations françaiseset étrangères, ainsi qu’une grille de diagnostic et uneméthode d’évaluation, qui en font un outil pratique.

Louis-Pierre Grosbois9e édition 2010500 pages + un aide-mémoire21 x 27 cm

75 € Réf. 111482

handicap et construction

L’aide-mémoire indispensabletout en imagesCe mémento présente les principes et exigencesréglementaires applicables aux bâtimentsd’habitation ERP et IOP au moyen de tableauxsynoptiques, échéanciers, schémas d’ensemble etde détail. Cette 3e édition traite des caractéristiquesdes espaces d’attente sécurisés et des dispositifsde manœuvre des fenêtres, offre une analysedes exigences en matière d’aménagement etd’adaptabilité des salles d’eau et précise lesrecommandations liées aux largeurs de portes et àl’accessibilité des escaliers.

Carole Le BloasMémento illustré3e édition 2012166 pages - 21 x 15 cm

35 € Réf. 111554

accessibilité des bâtimentsaux personnes handicapées


règlement de sécurité incendie commenté des erptoutes les dispositions réglementaires commentées pour prévenir le risque incendie dans les erp

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Livr

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conception

une réglementation spécifique et complexerassemblée en un seul recueilCe livre reproduit les textes applicables auxétablissements existants en exploitation et auxétablissements en construction, et notammentles nombreux arrêtés relatifs aux ICPE. Il inclut desexigences réglementaires non spécifiques maiségalement applicables aux lieux de travail : résistanceet réaction au feu, désenfumage, parcde stationnement, etc. Chaque chapitre est introduitpar une synthèse éclairant l’articulation des textesentre eux.

Jean-Charles du Bellay2e édition 2009420 pages - 21 x 27 cm

59 € Réf. 111444

Volume 1Socotec3e édition 2013486 pages - 21 x 27 cm

55 € Réf. 111595


55 € Réf. 111596


55 € Réf. 111597

règlement de sécuritéincendie des établissementssoumis au code du travail

maîtriser la réglementation grâce à uneapproche par type de bâtimentsLa sécurité incendie dans les bâtiments d’habitationest principalement régie par l’arrêté du 31 janvier1986. L’originalité de cet ouvrage est d’en reproduireles textes classés par type de bâtiments, chacunfaisant l’objet d’un chapitre : maisons individuelles,petits collectifs, bâtiments d’habitation collectifsdes 3e et 4e familles, logements-foyers, etc. Cetteorganisation facilite la compréhension et l’applicationdes prescriptions réglementaires générales.

Jean-Charles du Bellay2e édition 2011574 pages - 21 x 27 cm

70 € Réf. 111500

règlement de sécuritéincendie des bâtimentsd’habitation

Ce recueil en trois volumes reproduit le règlement de sécuritédes établissements recevant du public (arrêté du 25 juin1980) à jour des dernières évolutions. Il intègre notammentla circulaire commentant la réglementation applicable auxhôtels. Les articles du règlement sont commentés parSocotec et illustrés de nombreux schémas. Ils sont regroupésdans des fiches et classés par chapitre reprenant la structuregénérale du règlement.

Le premier volume rassemble les dispositions générales.

Le deuxième volume rassemble les dispositions particulièresapplicables aux différents types de bâtiments.

Le troisième volume rassemble les dispositions applicablesaux établissements de 5e catégorie.


20 calculs de structurelivr

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nouveauté

Jean-Armand Calgaro, HaigGulvanessian et Milan HolickýExpertise technique2013298 pages - 17 x 24 cm

56 € Réf. 111605

François Fleuryet RémyMouterdeComprendre simplement2e édition 2010320 pages - 24 x 24 cm

49 € Réf. 111478

nouveauté

Jean-Armand Calgaro, PaoloFormichi et Haig GulvanessianExpertise technique2013368 pages - 17 x 24 cm

61 € Réf. 111606

Claude PlumelleExpertise technique20131 018 pages - 17 x 24 cm

99 € Réf. 111505

Bases de calcul des structuresselon l’eurocode 0

comprendre simplementla résistance des matériaux

calcul des actions sur lesbâtiments selon l’eurocode 1

théorie et pratiquede la géotechnique

le décryptage pratique, complet et simple del’eurocode 0Cet ouvrage définit les principes et les exigencesen matière de sécurité, d’aptitude au service et dedurabilité des structures, décrit les bases pour ledimensionnement et la vérification de celles-ci, etfournit des lignes directrices concernant les aspectsde la fiabilité structurale qui s’y rattachent. Desexemples et cas réels permettent de comprendre lesaspects de son application pratique. Des référencesabondantes servent à se reporter aux différentesnormes.

une approche intuitive de la mécaniquedes structuresCe livre explique le fonctionnement des structures,le comportement des matériaux et les principes dedimensionnement des bâtiments en s’appuyantsur des connaissances simples. Les principes de larésistance des matériaux sont présentés à partirdes notions de force et d’équilibre, de l’échelle de lastructure jusqu’à celle du matériau. Cette 2e éditionintroduit la statique graphique et ses applications auxsystèmes triangulés et aux structures maçonnées.

l’ouvrage pourmettre en pratique l’eurocode 1Cet ouvrage a pour objectif de décrypter l’Eurocode 1,en suivant précisément sa table des matières. Ainsi,il fournit les bases d’évaluation du poids propre desconstructions et décrit les charges d’exploitation àintroduire dans les calculs de stabilité des structuresdes bâtiments. Il définit des actions et donnedes indications pour la conception structurale debâtiments et d’ouvrages de génie civil. Il est illustrépar de nombreux exemples de cas réels.

comprendre les différents conceptsde la mécanique des solsCe livre fournit les outils de base nécessaires à laconstruction d’un modèle géotechnique. Avec cemodèle, le géotechnicien peut ensuite aborder laconception, le dimensionnement et le calcul desouvrages. Ce traité analyse la mécanique des sols(sols saturés et non saturés). Puis il développe leslois de comportement en décrivant les essais enlaboratoire et in situ. Il expose la méthode pour vérifieret renforcer la stabilité des ouvrages, complétée denombreuses explications.


21

Livr

es

caLcuLs de structure

Jean PerchatExpertise technique2e édition 2013812 pages - 17 x 24 cm

99 € Réf. 111604

Pierre GuillemontDunod / Éditions du Moniteur4e édition 2013360 pages - 13 x 19 cm

34 € Réf. 111637

Damien RicotierExpertise technique2012634 pages - 17 x 24 cm

80 € Réf. 111523

nouvelle édition

Pierre MaitreExpertise technique4e édition 2013516 pages - 17 x 24 cm

70 € Réf. 111545

traité de béton armé

aide-mémoire des ouvragesen béton armé

dimensionnementdes structures en bétonselon l’eurocode 2

Formulaire de la constructionmétallique selon l’eurocode 3

Le traité de Jean perchat pour maîtriserles dernières normes européennesL’Eurocode 2 entraîne un changement fondamentalde la manière de concevoir, calculer et vérifier unestructure en béton. Ce traité a pour objectif de faciliterson appropriation en permettant notamment d’encomprendre les fondements et principes, de maîtriserle processus général de calcul et les nouvellesapproches de justification des structures, et d’étudierle comportement des matériaux et les solutions dedimensionnement.

Les données indispensables à la conceptiond’un ouvrage en béton arméCet aide-mémoire regroupe de façon synthétiqueet structurée toutes les données nécessaires àla conception et à la justification d’un ouvrage enbéton armé dans le cadre d’un projet de bâtiment.Cette 4e édition, augmentée de nombreux exemplesd’application, et conforme aux Eurocodes ainsi qu’auxrecommandations professionnelles pour l’applicationde la norme NF EN 1992-1-1, constitue un outil detravail indispensable pour les ingénieurs de bureaud’études, architectes et maîtres d’œuvre.

du calcul de structure aux plansde ferraillageCe livre éclaire sur les choix essentiels à effectueren phase de calcul et présente les méthodes deconception et de calcul des éléments courantsdes bâtiments vis-à-vis des sollicitations. Aprèsavoir défini les bases de calcul et les actions sur lesstructures, l’ouvrage détaille le dimensionnementd’une poutre isostatique. Il aborde ensuite la descentede charges et les méthodes pour dimensionner lesdalles, poutres continues, poteaux et fondations, ducalcul au plan du ferraillage.

Les données nécessaires à la conceptionet au calcul des structures en acierCette 4e édition rassemble les données nécessairesaux calculs de dimensionnement, précise les modalitésde mise en œuvre de l’analyse des structures et lesvérifications d’états limites de service ; il décrit égalementles critères de résistance et de stabilité auxquels leséléments doivent satisfaire. Il détaille les dispositionsvisant la conception et le calcul des assemblages, exposeles principes fondamentaux d’organisation des structureset explique le fonctionnement de leurs principauxcomposants ainsi que les dispositions constructives desossatures courantes.


22 techniques de constructionou

vrag

eàac

tuaLisation

disponible sur

guide veritas des techniquesde la constructionL’encyclopédie des techniques des détails de construction

obJectiFs

• concevoir les projets de bâtiments• optimiser les plans d’exécution• garantir une mise en œuvre

conforme aux règles de l’art• respecter les normes et les DTU

les plus récents• assurer une qualité durable

aux bâtiments• éviter les aléas techniques

sur les chantiers

extrait du sommaire

• Gros œuvreConception des constructionsVoirie et réseaux diversFondationsSoutènementsMaçonneriesStructures en bétonStructures en boisStructures métalliques

• Second œuvreFaçades légèresMenuiserie – MiroiterieCouverturesBardagesToitures avec revêtement d’étanchéitéIsolation thermique et phoniquePlâtrerie – EnduitsRevêtements de mur et de sol

• Équipements techniquesPlomberie – GazFumisterieVentilation – ClimatisationThermique : économies d’énergieInstallations électriques

contenu

Ce guide synthétise les techniques de mise en œuvre édictéespar les normes et DTU, pour le gros œuvre, le second œuvre etles équipements techniques. Il décrit les interactions entre lescorps d’état et met l’accent sur les difficultés rencontrées lorsd’opérations de construction courantes.

Chaque technique fait l’objet d’une fiche thématique quirésume les dispositions constructives et rassemble lesrecommandations pratiques des ingénieurs du Bureau Veritas.

Illustré par plus de 4 000 schémas, tableaux et abaques decalculs, ce guide fournit des solutions techniques concrètes etanalyse les règles de l’art et les principes de bonne pratique àobserver.

experts

Bureau Veritas contrôle la conformité des projets etfournit une assistance technique à toutes les étapes de laconstruction, en évaluant les performances dans les domainesde la qualité, de la sécurité, de la santé et de la protection del’environnement.

Sous la direction de Laurence Ducamp, une équipe de rédaction composée de 40 ingénieurs spécialisés du Bureau Veritas.


23

ouvr

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3 classeurs (3 100 pages) 216 € au lieu de 270 € 26 €

CD-Rom (Mac/PC) 296 € au lieu de 370 € 33 €3 classeurs (3 100 pages)+ CD-Rom (Mac/PC) 336 € au lieu de 420 € 42 €

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techniques de construction

*Voi

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de l’ouvrage

• 2 mises à jour par an.• 6 numéros de ComplémentTechnique par an qui analysentles prescriptions techniquesdes normes et DTU, et leursconséquences pratiques surla mise en œuvre. Des fichespratiques présentent des détailsde construction directementexploitables.





le schéma, le détail et l’illustration dont vous avez besoin parmiles 2 100 que contient Guide Veritas et de naviguer très facilementsur Kheox.fr en passant de l’image au texte de référence.



24 techniques de constructionou

vrag

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entretien, rénovation, réhabilitationdes bâtimentsL’outil pratique pour optimiser la réhabilitation de vos bâtiments

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• établir le diagnostic des structuresdes bâtiments

• détecter les pathologieset y remédier

• optimiser la réhabilitationénergétique et durablede vos bâtiments

• anticiper les travaux demaintenance et d’entretien

• maîtriser les meilleures solutionstechniques de réparation,rénovation et de réhabilitation

• sécuriser toutes vos procéduresgrâce à l’ensemble des textesofficiels disponiblessur Kheox.fr

extrait du sommaire

• MéthodesGestion technique des bâtiments –Contexte technique du bâti – Diagnosticdes bâtiments – Améliorationdes qualités d’usage – Bâtimentsparticuliers

• Gros œuvreFondations, VRD et aménagementsextérieurs – Structures enmaçonnerie – Structures enbéton – Ossatures bois et structuresmétalliques

• ÉquipementsRevêtements sur façades lourdes –Façades légères, menuiseries,bardages – Couvertures –Revêtements d’étanchéité entoiture – Aménagements intérieurs –Revêtements de sols et de murs

• Installations techniquesChauffage, ventilation et climatisation –Plomberie et fluides spéciaux –Installations électriques – Ascenseurs

• Textes officielsSynthèses réglementaires thématiques

experts

Socotec est fort de plus de 100 000 missions annuelles,sur divers opérations de construction ou de réhabilitation.

contenu

Cet ouvrage détaille les techniques de constructionspécifiques aux opérations sur le bâti existant, du diagnosticà la réalisation. Il met l’accent sur la méthodologie, à partirde l’analyse du bâti, de l’état normal à l’état pathologique,jusqu’au traitement. Il offre une approche par type debâtiments et par technique.

Quatre types de fiches composent l’ouvrage : des fichesde synthèse sur tous les types de bâtiments, méthodes deréhabilitation et techniques, des fiches questions-réponses,des fiches pathologie, schématisant des exemples dedésordres réels et proposant les solutions mises en œuvrepour y remédier, et des fiches de synthèse réglementairethématique, qui introduisent plus de 200 textes officielsconsultables sur Kheox.fr.

Sous la coordination de Daniel Ferrand, chef du groupe Gestion de patrimoine immobilier, et la direction d’Hubert d’Argœuves,directeur des techniques et des méthodes. L’équipe de rédaction est composée de 20 ingénieurs et techniciens proches des réalités de terrain et toujours au fait de l’actualité technique et réglementaire.


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le schéma, le détail et l’illustration dont vous avez besoin parmiles 700 que contient votre ouvrage et de naviguer très facilementsur Kheox.fr en passant de l’image au texte de référence.

• 2 mises à jour par an.• 6 numéros de ComplémentTechnique par an qui décryptentdes nouvelles techniques etl’analyse réglementaire ayantun impact sur la rénovation desbâtiments. Des fiches pratiquesexposent les principauxdésordres et pathologies ainsique les techniques à mettre enœuvre pour y remédier.


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d’une fiche



26 techniques de constructionLivr

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Ursula Bouteveille2012256 pages - 21 x 27 cm

34 € Réf. 111562

Jacques Fredetet Jean-Christophe LaurentRéférence technique2013766 pages - 21 x 27 cm

105 € Réf. 119531

Daniel Montharryet Michel PlatzerRéférence technique6e édition 2012828 pages - 21 x 27 cm

112 € Réf. 111541

Bureau VeritasRéférence technique2012840 pages - 21 x 27 cm

100 € Réf. 111507

La construction,comment ça marche ?

guide du diagnostic desstructures dans les bâtimentsd’habitation anciens

La technique du bâtimenttous corps d’état

La technique du bâtimentexistant

tous les procédés de constructionsimplement expliqués en imagesAvec plusieurs milliers d’illustrations, cet ouvrageunique en son genre décrit avec précision toutes lestechniques de construction, le fonctionnement desouvrages et leurs principes de dimensionnement, lecomportement des matériaux, ainsi que les procédésde construction courants. Chaque technique estexpliquée par une double page richement illustrée, quipermet de comprendre immédiatement les élémentsclés d’une mise en œuvre conforme aux règles del’art.

de la reconnaissance au diagnosticdes structuresL’ouvrage décrit les connaissances scientifiqueset techniques nécessaires à l’analyse structurelledes bâtiments résidentiels construits avant l’usagemassif du béton armé (avant 1914). Il fournit uneméthode de reconnaissance du bâti ; les spécificitésdes principaux ouvrages de structure ; les désordresstructurels courants et la démarche de diagnosticainsi que la méthode de vérification de la stabilité.

tous les procédés de construction,de l’infrastructure aux finitionsAvec plus de 800 pages et 700 illustrations, ce livretraite des principes fondamentaux des techniquesde construction et fournit les éléments techniquesindispensables à la maîtrise de chaque corps d’état.Il dresse un panorama complet des méthodes etprocédés de construction courants, et décrit leséléments constitutifs d’une construction et leurmise en œuvre. Cette 6e édition a été entièrementréactualisée pour tenir compte des exigencesenvironnementales de la RT 2012 et des nouveauxcadres réglementaires et normatifs.

maîtriser les techniques de rénovationet de réhabilitation des ouvragesCet ouvrage synthétise les principales techniqueset les savoir-faire permettant d’évaluer le potentield’amélioration d’un bâtiment en termes de solidité,sécurité, confort thermique et acoustique, tout enintégrant au mieux les contraintes et opportunitésliées à la configuration de l’existant. Il traite à la foisdes techniques utilisées lors de la construction desbâtiments et des techniques à mettre en œuvre lorsd’une intervention ultérieure.


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Livr

es


solutionner les problèmes d’amiantede la détection à l’élimination des déchetsEn s’appuyant sur des cas concrets, ce guide desbonnes pratiques traite des moyens à mettre enœuvre pour le repérage, les mesurages et le retraitdes fibres d’amiante dans les bâtiments existants.Il permet de connaître les mesures de préventiondes risques à mettre en place et les modalitésde traçabilité, d’appréhender les missions desopérateurs de repérage et des organismes réalisantles mesurages d’empoussièrement, et de maîtriser lagestion et l’élimination des déchets.

nouveauté

François Brassenset Michel TouronExpertise technique2014240 pages - 17 x 24 cm

59 € Réf. 111688

guide technique de l’amiantedans les bâtiments

une feuille de route pour la transitionénergétique des territoiresCe livre contribue à répondre aux questions posées parle Grenelle de l’environnement et souligne les nombreuxobstacles dont il faut s’affranchir pour atteindre lesobjectifs fixés. Il présente une analyse des enjeuxenvironnementaux, sociaux, économiques (macro etmicro) de la réhabilitation énergétique des logements,et une analyse des techniques de réhabilitationénergétique. Ce livre propose, aux gestionnaires de parcet aux collectivités locales et territoriales élaborant unPCET, une feuille de route précise leur permettant dedéfinir une stratégie et de finaliser des choix.

Catherine Charlot-Valdieuet Philippe Outrequin2012272 pages - 21 x 27 cm

55 € Réf. 119495

La réhabilitation énergétiquedes logements

Le mode d’emploi de la réhabilitationdes bâtiments collectifsCet ouvrage dresse une cartographie du parc decopropriétés, liste les travaux nécessaires à sarequalification et définit les interventions à mettreen place. Structuré sous forme de fiches, ce livrepropose une classification par famille des typesde bâtiments en décrivant le bâti par éléments deconstruction ; détaille les caractéristiques techniques,les pathologies, les enjeux techniques, les travauxà envisager et leurs coûts estimatifs ; il présenteégalement des réalisations exemplaires.

à paraître

Socotec et ANAHOctobre 2014300 pages - 21 x 27 cm

59 € Réf. 111768

rénover et réhabiliterles copropriétés

maîtriser toutes les techniquesdu ravalement de façadeCet ouvrage est un traité pratique qui fait la synthèsedes techniques et de la réglementation. Il analyse lapolitique du ravalement dans son cadre administratif,juridique, financier et fiscal. Puis, il présente lesméthodes de diagnostic et les pathologies par typesde parement, les techniques de ravalement, lesprocédés propres à chaque matériau, du plus ancienau plus moderne, ainsi que la méthode permettantde mener un projet de ravalement, du diagnostic àl’échafaudage.

François Virolleaudet Maurice Laurent2011652 pages - 21 x 27 cm

85 € Réf. 111498

Le ravalement



es

L’ouvrage dédié au solaire photovoltaïqueraccordé au réseauCe livre fournit toutes les clés pour choisir, assembleret entretenir les équipements techniques. Il présentela conversion photovoltaïque et la technologie despanneaux solaires, décrit les équipements utilisésainsi que leur installation puis détaille la conceptionde projets basse puissance et de centrales àforte puissance. Des annexes sur les donnéesd’ensoleillement et sur les acteurs du secteurviennent compléter l’ouvrage.

Anne Labouret et Michel VillozDunod / Éditions du Moniteur5e édition 2012224 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 111625

installations photovoltaïques

toutes les solutions pour satisfairela rt 2012La pompe à chaleur constitue, avec l’énergiesolaire, une solution incontournable pour satisfaireles performances énergétiques exigées par laréglementation thermique 2012. Cet ouvrage exposel’ensemble des technologies et des applicationsassociées aux pompes à chaleur, et propose denombreuses solutions applicables à tous les secteursayant des besoins énergétiques de chaleur et/ou defroid. Il présente également des réalisations en Franceet à l’étranger.

Jean LemaleDunod / Éditions du Moniteur2012232 pages - 17 x 24 cm

55 € Réf. 111557

Les pompes à chaleur

optimiser conjointement l’isolation phoniqueet la performance énergétiqueProposant une approche technique des domainesthermique et acoustique, cet ouvrage agrémentéde très nombreuses illustrations et études de casdécrypte les textes réglementaires encadrant cesdeux disciplines ; détaille les exigences de résultatsainsi que le dispositif des attestations de priseen compte ; précise les étapes d’intégration desréglementations dans une opération de construction ;décrit les solutions à mettre en œuvre pour concilierbasse consommation énergétique et confortacoustique.

à paraître

Lilian BousquetMémento illustréNovembre 2014160 pages - 21 x 15 cm

42 € Réf. 111640

Carole Le Bloas

Mise en œuvre des réglementationsthermique et acoustique

Isolation phonique et performance énergétique dans les bâtiments d’habitation neufs

Bous

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MÉMENTO

Lilian Bousquet

mise en œuvre desréglementations thermiqueet acoustique

identifier l’isolant et sa mise en œuvreadaptés au bâtiCet ouvrage présente les critères de choix desisolants en vue d’une rénovation, aide à établir uneméthode de diagnostic et décrit les techniquesd’isolation. Il explique le fonctionnement des parois,la contribution à l’enveloppe et à l’isolation desdivers matériaux les composant. Il aide à choisir, àpartir d’une approche par « famille de produits »,les isolants adaptés, en optimisant les propriétésintrinsèques des matériaux en place et détaille leurmise en place en respectant le bâti.

à paraître

ANAH, Jean-Pierre Moyaet Samuel CourgeyExpertise techniqueNovembre 2014250 pages - 17 x 24 cm

54 € Réf. 111770E X P E R T I S ET E C H N I Q U E

Isolationthermique durabledes bâtimentsexistantsChoix multicritères – Manuel pratique

Samuel CourgeyJean-Pierre Moya

isolation thermique durabledes bâtiments existants


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Livr

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Le document de référencepour la construction en botte de pailleL’ouvrage détaille les propriétés des bottes depaille, les techniques constructives et la gestiondes interfaces entre corps d’état et regroupe denombreux documents pratiques. Cette 2e éditionest enrichie de deux années de retours d’expériencerecueillis auprès des formateurs, des concepteurs etdes constructeurs de bâtiments isolés en paille. Lesévolutions du document apportent des précisionstechniques et une méthodologie de calcul de ladiffusion de la vapeur d’eau.

nouvelle édition

Réseau françaisde la construction en paille2e édition 2014210 pages - 17 x 24 cm

37 € Réf. 111683

règles professionnellesde construction en paille

maîtriser les enjeux de la réglementationthermiqueBien plus exigeante que la RT 2005, la RT 2012impose une conception bioclimatique des ouvrageset rend obligatoire un recours aux énergiesrenouvelables. Ce dossier d’experts expose les basesde la RT 2012, les outils d’application pour l’aborder,et répond de façon pédagogique, méthodique etchronologique aux différentes interrogations qui seposent dans le cadre d’une opération de construction.

Zakaria MoukiteÉditions Territorial2011152 pages - 21 x 29 cm

70 € Réf. 111556

La réglementationthermique 2012

Faire des exigences réglementaires un atoutpour l’innovation architecturaleLa RT 2012 impose un nouveau coefficientbioclimatique Bbio qui dépend directement de laforme des bâtiments. Cet ouvrage explique et illustreles différents paramètres impliqués : orientationdes bâtiments, distribution des espaces, taille etexposition des surfaces vitrées, qualité énergétiquedes parois et de ses ponts thermiques. Pragmatiqueet accessible, il traite également des caractéristiquesnon prises en compte par le Bbio mais susceptiblesd’influencer les choix architecturaux.

nouveauté

Jean-Pierre Cordier2013300 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 111642

conception architecturaleet rt 2012

toutes les techniques de mise en œuvrede la réglementation thermiqueLa réglementation thermique 2012 a pour objectifde limiter les consommations énergétiques desbâtiments et leurs émissions de gaz à effet de serre.Ce guide pratique, didactique et complet, décrypte lestextes de la RT 2012 et fournit une méthode simple,adaptable à chaque cas, avec des tableaux de valeurspour les calculs les plus complexes et des fichesrécapitulatives par type de projet.

Philippe LeblondDunod / Éditions du Moniteur2013192 pages - 17 x 24 cm

39 € Réf. 111639

L’essentiel de la rt 2012



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Les règles professionnelles illustréesde 63 exemples de mise en œuvreCet ouvrage présente les Règles professionnelles,texte de référence rédigé par un réseau deprofessionnels et reconnu par les assurances, puistémoigne de la diversité des savoir-faire au moyen de63 fiches classées par types de support. Ces fichesillustrées de photographies en couleurs présententdes exemples de procédures et de modes opératoireséprouvés par l’expérience, dans différentes régions,sur des supports variés et avec des contraintesspécifiques à chaque chantier.

nouveauté

RÉSEAU écobâtir2013320 pages - 19 x 23 cm

49 € Réf. 111607

enduits sur supportscomposés de terre crue

Le livre de référence pour maîtriser l’artde bâtir en terre crueCet ouvrage présente les différentes techniquesutilisant la terre crue en tant que matériau structurelou matériau de remplissage et d’isolation. Aprèsavoir détaillé les propriétés du matériau, il décritla préparation, la mise en œuvre ainsi que lestechniques constructives utilisées, qu’elles soienttraditionnelles ou innovantes. Un dernier chapitre estconsacré à la rénovation des bâtiments anciens, avecl’analyse des pathologies et de leur traitement.

Ulrich Röhlenet Christof Ziegert2013332 pages - 17 x 24 cm

60 € Réf. 111567

construire en terre crue

maîtriser rapidement les principesde l’acoustiqueCe livre explique les grandes règles de l’isolation,les techniques de base et les avancées les plusinnovantes, conformes aux exigences réglementaires.De l’exercice de la musique chez soi jusqu’au calculdes écrans antibruit, en passant par la conceptiondes passages entre deux espaces clos, les questionstechniques concrètes trouvent leur explicationthéorique et leurs solutions pratiques dans cetouvrage de vulgarisation professionnelle.

nouvelle édition

Loïc HamayonComprendre simplement3e édition 2014248 pages - 24 x 24 cm

52 € Réf. 111682

comprendre simplementl’acoustique des bâtiments

répondre facilement aux cahiers des chargesacoustiquesOrganisée par type de bruit (aérien, solidien,d’équipement) et par type de construction etd’ouvrage, cette 3e édition intègre les paramètres dela RT 2012, de la HQE et des matériaux écologiques(constructions en bois). Chaque partie, après un rappeldes principes généraux, présente des solutions,soit architecturales, soit techniques, soit les deux.Des exemples de calculs sont fournis, ainsi que destableaux de conversion et des abaques facilitantl’application des formules.

nouvelle édition

Loïc HamayonRéférence technique3e édition 2013286 pages - 21 x 27 cm

60 € Réf. 111636

réussir l’acoustiqued’un bâtiment


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Livr

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L’essentiel de la mise en œuvredes garde-corps tout en imagesCe mémento décrypte la réglementation encadrantla conception et la mise en œuvre des garde-corpset explique toutes les ambiguïtés : application sur unmême ouvrage de deux réglementations différentes,prise en compte incomplète des contraintesparticulières de sécurité vis-à-vis des défenestrationsaccidentelles et des accidents du travail. Il présentela réglementation, détaille les dispositionsgéométriques de dimensionnement issues desdifférentes normes et la solidité de ces équipements.

René FioroniMémento illustré2013144 pages - 21 x 15 cm

39 € Réf. 111610

conception et mise en œuvredes garde-corps

choisir et poser correctementtous les revêtementsCe livre propose une synthèse des dispositionsconstructives relatives aux revêtements de solset de murs, en tenant compte des derniers DTU etnormes. Après avoir analysé les fonctions et lestypes de chapes puis les particularités des plancherschauffants, il détaille le choix et la mise en œuvredes revêtements selon les types de matériaux et lessupports. Il traite ainsi des sols textiles, plastiques,PVC, parquets, carreaux de céramique, peintures, etc.

Bureau VeritasGuide des bonnes pratiques2012196 pages - 17 x 24 cm

39 € Réf. 111574

revêtements de solset de murs

maîtriser tous les flux d’un bâtimentCe livre propose une synthèse de toutes lesdispositions constructives en tenant compte desderniers DTU pour garantir le fonctionnement desflux en eau et en gaz dans un bâtiment. Il précise lesrègles de mise en place des canalisations dans lesplanchers, de traversée de parois horizontales ; ilexplique la mise en œuvre des canalisations d’eau,des installations de gaz, des chaufferies, des conduitsde fumée, des foyers et des inserts.


39 € Réf. 111615

plomberie, gaz, fumisterie

comprendre et réaliser une installationélectrique domestique grâce à l’illustrationStructuré sous la forme de fiches pratiques illustrées,cet ouvrage permet de réaliser une installationélectrique domestique conforme à la normeNF C 15-100. Il décrit le principe de fonctionnementd’une installation, le raccordement des équipementsélectriques, la méthode permettant de planifier uneinstallation en fonction des besoins, la réalisationde la distribution des différents circuits, l’installationdes réseaux de courants faibles et la pose desinstallations solaires photovoltaïques.

nouveauté

Ursula BouteveilleMémento illustré2014244 pages - 21 x 15 cm

39 € Réf. 111686

installations électriquesdomestiques



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Le guide de mise en œuvre des procédéstraditionnels et innovantsCet ouvrage propose une synthèse des dispositionsconstructives relatives aux toitures en tenant comptedes derniers DTU parus. Il détaille la typologie destoitures et les éléments porteurs associés ; exposeles problématiques dues aux charges ; analyse lespoints singuliers, les accessoires de relevé, la tenueau vent, l’isolation, les protections rapportées, etc. ;décrit les procédés traditionnels, les revêtementsd’étanchéité en matériaux non traditionnels ; préciseles spécificités des toitures-terrasses jardins, destoitures végétalisées, etc.

nouveauté


39 € Réf. 111603

toitures avec revêtementd’étanchéité

tous les usages d’un matériau écologiqueà fort pouvoir isolantAprès avoir présenté les caractéristiques généralesdu béton cellulaire (composition, fabrication,domaines d’emploi, principes de pose), ce guide décritles produits et accessoires utilisés et les propriétésdu matériau (performance mécanique, thermique,acoustique, résistance au feu) selon les typesd’ouvrage (maison, logement collectif, bureaux, etc.).Chaque élément de structure composant un ouvragefait l’objet d’une analyse technique et de détails deconstruction.

nouveauté

Christian GuéganMémento illustré2013182 pages - 21 x 15 cm

39 € Réf. 111641

La construction en bétoncellulaire

maîtriser tous les procédés des différentesfaçades légèresL’ouvrage présente une synthèse des dispositionsconstructives relatives aux façades légères. Il détailleles types de façades rideaux (à ossature grille, àossature cadre), façades semi-rideaux et façadespanneaux ; il analyse les systèmes de remplissage(vitrés, opaques, en éléments de remplissage) ; ilexpose les systèmes de vitrages extérieurs VEC etVEA (composition, exigences techniques, fabrication,mise en œuvre, maintenance) et il précise lesspécificités des verrières.


39 € Réf. 111573

Façades légères et verrières

optimiser les performances des bâtimentsL’ouvrage décrit les conditions de conception desfaçades en maçonnerie ou en béton. Il détaille lechoix et la mise en œuvre des enduits à base deliants hydrauliques ; des systèmes d’isolation parl’extérieur ; des revêtements d’imperméabilité defaçade à base de polymère ; des bardages rapportés,vêtures et vêtages (ossature bois, métallique, lamesde bois massif) et des pierres agrafées. Les façadeslourdes sont réalisées en maçonnerie d’éléments, enbéton coulé en place ou en éléments de façade enbéton préfabriqués. Elles participent à la stabilité dubâtiment lorsqu’elles sont porteuses.


39 € Réf. 111575

Façades lourdes


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Livr

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mettre en œuvre une couvertureperformanteCe livre propose une synthèse des dispositionsconstructives relatives aux couvertures en tenantcompte des derniers DTU. Il détaille les types decouvertures et les procédés associés ; il exposeles problématiques de fixation des matériaux,d’étanchéité, de ventilation, de condensation,d’évacuation des eaux pluviales et d’écrans desous-toiture. Il analyse les systèmes de conceptionet de mise en œuvre ainsi que les spécificités desaccessoires pour couvertures.


39 € Réf. 111602

couvertures

concevoir et réaliser une charpentegrâce à l’imageRichement illustré par de nombreux plans etschémas, ce guide pratique fournit les prescriptionstechniques pour la construction, l’entretien oula réparation des charpentes. Il décrit chaquecomposant, leur mise en œuvre et les pointssinguliers (trémie, cheminée, etc.) à mettre en œuvrepour concevoir et réaliser une charpente selonles règles de l’art. Abondamment illustré, chaquefiche pratique propose de nombreux conseils,recommandations, tableaux synoptiques, schémasd’ensemble et de détail de construction.

à paraître

Ursula BouteveilleMémento illustréNovembre 2014198 pages - 21 x 15 cm

42 € Réf. 111699

mise en œuvre des charpentesen bois

choisir et poser des menuiseriesselon les règles de l’artAprès avoir présenté les caractéristiques techniquesdes menuiseries extérieures, ce guide tout en imagesexpose les critères de performance et de choix desfenêtres et vitrages, détaille les équipements etaccessoires de pose, fournit des conseils sur lestechniques de mise en œuvre, en explique les détailsde construction et précise les modalités d’entretienet de maintenance au regard des prescriptionsréglementaires. Un dernier chapitre est consacré à laréhabilitation des menuiseries existantes.

à paraître

Pierre MartinMémento illustréOctobre 2014200 pages - 21 x 15 cm

39 € Réf. 111695

Pose des menuiseries extérieures

Fenêtres, baies, portes-fenêtres, portes extérieures…

Pierre Martin

MÉMENTO

pose des menuiseriesextérieures

des portes et fenêtres mises en œuvresselon les règles de l’artCe livre propose une synthèse des dispositionsconstructives des portes, fenêtres, portes-fenêtreset vitrages. Il détaille les essais du classement AEVdes fenêtres et des portes extérieures en fonctionde leur exposition, précise les critères de choix desvitrages ainsi que les spécificités des matériaux degarniture d’étanchéité. Il analyse la problématique del’accessibilité, les spécificités des maisons à ossaturebois et la démarche de la rénovation.


39 € Réf. 111628

menuiseries extérieures



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Le guide pour réaliser parfaitementdes travaux de raccordementCe guide détaille les étapes de création d’un réseauenterré. Il définit la démarche de conception desréseaux de collecte des eaux pluviales et usées ;il synthétise ensuite les principes de l’ANC et lesdispositions techniques de mise en œuvre, d’entretienet d’exploitation des différentes filières. Enfin, il décritles réseaux d’alimentation en électricité en rappelantles règles de construction des installations haute etbasse tension.

nouveauté


42 € Réf. 111681

voirie et réseaux divers

installer des équipements économeset performantsL’ouvrage propose une synthèse des dispositionsconstructives relatives aux installations d’éclairageextérieur et en analyse les contraintes du cadrejuridique ; les principes et les techniques d’éclairagepour chaque type d’installation ; les composants :supports, fondations, armoires de commande,luminaires, etc. ; les étapes de conception, des étudesphotométriques aux vérifications réglementaires ; lesopérations de contrôle et de maintenance ainsi que lamaîtrise des coûts.

nouveauté

Roger CouilletGuide des bonnes pratiques2014168 pages - 17 x 24 cm

42 € Réf. 111754

Projet, installation, maintenance, coût

Roger Couillet

Éclairagedes espaces publics

éclairage des espaces publics

optimiser la mise en œuvre de votre bétonen choisissant un adjuvant adaptéRédigé sous forme de fiches pratiques, ce guide offreles clés pour choisir les adjuvants adaptés à desbesoins précis. Il explique leur composition, dosage,propriétés physiques et domaines d’applicationrespectifs, et détaille leurs performances en matièred’ouvrabilité, d’homogénéité, de résistance, deperméabilité, qui influent sur la qualité des bétonsmais aussi sur la prévention de leurs principalespathologies. Le dernier chapitre est consacré au rôleécologique des adjuvants.

à paraître

Syndicat national des adjuvantspour bétons et mortiers (Synad)MémentoOctobre 2014128 pages - 17 x 24 cm

39 € Réf. 111760

guide pour l’emploides adjuvants en 44 fichespratiques

Le béton sous tous ses aspects,de sa composition à son contrôleCet ouvrage traite des bétons en détaillant toutes lescaractéristiques de ses constituants, afin d’optimiserleur formulation, leur fabrication, transport, miseen œuvre sur le chantier et leur contrôle in situ ouen laboratoire. Il rappelle leurs caractéristiques etles spécifications auxquelles ils doivent répondre entenant compte des exigences environnementales,des contraintes appliquées et des moyens de mise enœuvre. Il étudie les bétons spéciaux et les nouveauxbétons (bétons à hautes performances, bétons defibres...).

à paraître

Laetitia d’Aloia Schwartzentruberet Jean-Michel TorrentiRéférence techniqueNovembre 2014600 pages - 21 x 27 cm

90 € Réf. 111689R É F É R E N C ET E C H N I Q U E

Le grand livredes bétons

+ de 200 schémas

Sous la directionde Laetitia D’Aloiaet Jean-Michel Torrenti

Performance

s - Formulation- Mise en œuvre

- Contrôle

Le grand livre des bétons


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Livr

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une approche globale, des ressourcesà la consommation écogéréeCet ouvrage détaille les exigences réglementaires,les méthodes et les techniques de conception quipermettent de produire, traiter et distribuer de l’eauadaptée à la consommation humaine. Il précise lesaspects qualitatifs des eaux relevées et les différentsprocédés de traitement. Il décrit les composants, lefonctionnement et les principes de conception desréseaux et installations. Enfin, il présente les outilsde gestion technique et financière et les critèreséconomiques à prendre en compte.

Régis Bourrier et Béchir SelmiRéférence technique2011830 pages - 21 x 27 cm

105 € Réf. 111480

techniques de la gestionet de la distribution de l’eau

construire et améliorer un réseauou un système d’assainissementCe livre traite de la conception et de la réalisation desréseaux et décrit les principes de l’hydraulique et dedimensionnement des systèmes d’assainissement.Il analyse les composantes d’un système decollecte et détaille les techniques utilisées pourla collecte, l’évacuation et le traitement des eaux.Il étudie la gestion et l’exploitation d’un systèmed’assainissement. Cette 4e édition tient compte desobjectifs de qualité des eaux naturelles superficiellesafin d’anticiper les obligations de 2015.

Régis Bourrier, Marc Satinet Béchir SelmiRéférence technique4e édition 2010776 pages - 21 x 27 cm

105 € Réf. 111477

guide techniquede l’assainissement

comprendre et appliquer la dernière normenF dtu 64.1Ce livre, à jour de la dernière version de la normeNF DTU 64.1, fournit des informations concrètes sur lenouveau dispositif réglementaire de l’assainissementnon collectif ; définit le nouveau cadre des travaux prévusdans le marché et les clauses de révision éventuelles ;détaille les dispositions techniques nécessaires à la miseen œuvre, l’entretien et l’exploitation des installationsreconnues par les assureurs pour couvrir la garantiedécennale ; précise chacun des critères d’évaluationdes filières visées par la norme ou entrant dans uneprocédure d’agrément ministériel.

nouvelle édition

Sylvain BrigandMemento illustré2e édition 2014240 pages - 21 x 15 cm

42 € Réf. 111690

Ursula Bouteveille

Installations électriquesdomestiques

Sylvain Brigand

Assainissement autonome

2eéd

ition

Pour les bâtiments d’habitation jusqu’à 20 pièces principales

MÉMENTO

assainissement autonome

L’encyclopédie sur les enjeux et lestechniques de l’aménagement urbainCet ouvrage permet de concevoir, calculer et réaliserles aménagements d’infrastructure, à l’échelledu quartier ou de la ville, pour desservir l’habitatindividuel ou collectif. Il analyse les paramètresd’un projet d’aménagement, puis décrit chacun desréseaux d’un point de vue réglementaire, administratifet technique. Ce livre aborde également la conception,la mise en œuvre et la gestion des ouvrages. Avec sesnombreux schémas, abaques, et exemples concrets,il constitue un guide méthodologique et un outil detravail.

Régis Bourrier et Béchir SelmiRéférence technique2012982 pages - 21 x 27 cm

118 € Réf. 111496

pratique des vrdet aménagement urbain


36 gestion de chantierLivr

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Hervé Debaveyeet Pierre HaxaireMéthodes8e édition 2012394 pages - 21 x 27 cm

78 € Réf. 111543

Stéphanie Béraud-Guénardet Daniel CouffignalMéthodes2013392 pages + 1 CD-Rom Mac/PCindissociable - 21 x 27 cm

65 € Réf. 111544

Daniel Couffignalet Pierre HaxaireMéthodes10e édition 2012302 pages - 21 x 27 cm

73 € Réf. 111542

André ClaudeMéthodes4e édition 2011318 pages - 21 x 27 cm

80 € Réf. 111504

170 séquences pour menerune opération de construction

correspondancierdes opérations de construction

conduire son chantier

La gestion financièredes chantiers de btp

maîtriser chaque étape, des étudespréalables à l’exploitation de l’ouvrageCet ouvrage présente, sous forme de fiches classéeschronologiquement, les principales étapes d’uneopération de construction. Ainsi, chaque séquencedétaille les principales tâches à réaliser et les actionsà mener, associées à de nombreux conseils etrecommandations. Cette 8e édition intègre la mise àjour des formulaires utilisés dans les marchés publics,l’évolution des seuils européens et le développementdes échanges dématérialisés entre les intervenants.

230 modèles de lettres pour toutes lessituationsCe correspondancier regroupe 230 modèles decourriers à utiliser dans les situations rencontréesen marché public, en référence au CCAG prestationsintellectuelles et au CCAG travaux, de la conceptionà la libération des garanties. Après une présentationdes acteurs de la construction, les courriers sontprésentés en cinq grandes parties qui suivent lachronologie d’une opération : conception, préparationde la phase réalisation, suivi des travaux, réception,garantie de parfait achèvement. Ils sont récupérablessur le CD-Rom joint à l’ouvrage.

Le guide pour une maîtrise parfaitede son chantierCe livre expose la méthode permettant de menercorrectement un chantier, du dossier de consultationà la livraison de l’ouvrage. Il recense les éléments clésde la gestion réussie d’une opération de constructionet permet de connaître les responsabilités despartenaires du chantier, de mettre au point lesmarchés de travaux, de planifier la préparation dechantier et l’exécution des travaux, de créer le circuitfinancier adéquat, et de maîtriser les tâches liées àl’achèvement des travaux.

Les conseils simples et efficaces pouraméliorer la marge de votre entrepriseCe livre expose les principes de la gestion financièreet fournit des outils simples et efficaces quipermettent de maîtriser les données budgétaires etéconomiques d’une opération de construction. Aprèsavoir expliqué les études de prix, l’ouvrage illustre lagestion prévisionnelle et la gestion de production aumoyen d’exemples, avant de détailler le processusd’élaboration des statistiques à partir des coûts réels.


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Livr

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gestion de chantier

réaliser rapidement une estimationprévisionnelle de travaux respectueuxde l’environnementLes travaux d’économie d’énergie ont pour objectifde réduire la consommation d’énergie, en particuliercelle non renouvelable. Ce livre propose des devispréétablis des techniques qui permettent d’atteindrecet objectif pour les travaux neufs ou de rénovationpour la maison individuelle, le logement collectif etle tertiaire. Il est alors possible de définir rapidementle coût approximatif des travaux puis de le compareravec le budget prévisionnel.

BatiprixMémento2011232 pages - 17 x 24 cm

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Le coût des travauxd’économie d’énergie

tous les outils pour réaliser une analyseen coût globalCe manuel fournit les outils nécessaires à la mise enœuvre d’une analyse en coût global pour les projetsde construction, de réhabilitation et d’aménagement.Il présente l’approche en coût global direct qui prenden compte l’ensemble des coûts initiaux et différésdu projet, détaille l’approche en coût global élargiqui intègre les externalités et aborde l’intégration ducoût global partagé dans les politiques publiques. Sonapproche est particulièrement adaptée aux nouveauxoutils de contractualisation.

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coût global des bâtimentset des projets d’aménagement

Le coût des travaux de bâtimentdes mini-devis préétablis pour réaliser ou vérifier un devis

Gros œuvre - Second œuvre -Finitions

BatiprixMémento4e édition 2013254 pages - 17 x 24 cm

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Équipements techniquesBatiprixMémento4e édition 2013306 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 111601

Ces ouvrages présentent des mini-devis préétablisaccompagnés du détail des prestations à réaliser, chacuneétant préquantifiée sous une même unité de valeur afin desimplifier les métrés quantitatifs. Il est alors possible dedéfinir rapidement le coût approximatif des travaux puisde le comparer avec le budget prévisionnel, sans avoir àétablir une étude détaillée, longue et onéreuse. Afin que lesentreprises puissent adapter facilement les prix en fonctionde leurs paramètres, sont présentés le prix unitaire dechaque ouvrage composé, le temps unitaire nécessaire à lamise en œuvre ainsi que le déboursé fournitures.

Le + des ouvrages

plus de 1 400 devis préétablis personnalisables


38 gestion de chantierLivr

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construire et réceptionner des ouvragesconformes aux normesCe mémento a pour objectif de fournir l’ensembledes valeurs indispensables que doivent respecterles composants et les ouvrages achevés. Il permetainsi de construire et de réceptionner des ouvragesconformes aux normes. Après avoir défini lestolérances d’aplomb, de niveau et de planéitédes ouvrages, puis expliqué leur importance dansle processus de construction, l’ouvrage offre unpanorama exhaustif des tolérances des composantset des ouvrages sous forme de fiches pratiques.

Yves CouasnetMémento2011214 pages - 17 x 24 cm

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tolérances dimensionnellesdans la construction

intervenir à temps pour éviter les désordresCe livre présente les désordres les plus courantsconstatés en phase d’étude ou lors de l’exécutiondes travaux, ainsi que les solutions qui ont permisd’y remédier à temps. Il permet ainsi de détecterles pathologies potentielles avant la réception etla mise en jeu des garanties. Les désordres évitéssont analysés sous forme de fiches et classés selonles principales fonctions assignées aux élémentsd’ouvrage et aux équipements des bâtiments.

SocotecMéthodes3e édition 2007300 pages - 21 x 27 cm

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250 solutions pour éviterles désordres dans le bâtiment

L’inventaire des actions liées à lamaintenance des bâtimentsDans une 1re partie, ce guide analyse les enjeux demaintenance immobilière. La 2e partie, structuréesous forme de fiches pratiques, permet de déclencherpour chaque lot et chaque composant d’un bâtimentles interventions adaptées et nécessaires. Enfin, la3e partie traite du carnet de santé des bâtiments etdétaille les principales pathologies constatées surune construction. Cet ouvrage prend en compte lesnouvelles exigences réglementaires, les progrèstechniques et la complexité croissante des sites.

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Hubert Dixneuf, Jean-PierreSegrétain et Isabelle SoyerMéthodes2014296 pages - 21 x 27 cm

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La maintenance des bâtimentsen 100 fiches pratiques

Les éléments techniques pour rédiger lescontrats de maintenanceCet ouvrage propose une méthode et les élémentstechniques permettant la rédaction et le suivi descontrats de maintenance en matière de chauffage,climatisation, ventilation, électricité courante faibleet courant fort, installations de gestion technique debâtiment ou centralisée, etc. Il détaille les points àvérifier lors de la rédaction du contrat, les objectifs àatteindre et les moyens à mettre en œuvre, ainsi queles critères à respecter et la périodicité des contrôles.

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Didier Adda et Mike SissungMéthodes2013366 pages - 21 x 27 cm

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outils pour sécuriserles contrats de maintenancede bâtiments


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conception des aménagements etdes équipements

• analyser les interactions entre lescorps d’état pour prévenir les aléas

• anticiper les contraintes liées à lamaintenance et l’entretien dès laphase de conception

• programmer et suivre les travaux

extrait du sommaire

• Rôle et responsabilité des intervenantsPouvoirs et compétencesadministratives et techniques

• Projet urbain durableInterventions sur le génie urbain –Développement durable – HQE

• Travaux et chantiers• Réalisation et entretien de la voirie

Reconnaissance des sols –Terrassement – Travaux de voirie –Revêtements de sols

• Aménagement et équipementde la voirie

• Réseaux techniques• Assainissement

Constitution d’un systèmed’assainissement des eaux pluviales etdes eaux usées – Gestion d’un systèmed’assainissement autonome ou collectif

• Espaces vertsFinancement – Travaux d’infrastructure –Types et techniques de plantation –Entretien des végétaux

• Éclairage des espaces publics• Mobilier urbain – Fontaine• Équipements sportifs de plein air• Équipements de loisirs• Installations temporaires et

événementielles• Risques environnementaux –

Risques naturels – Déchets

experts

Denis Bigot, chef de service adjoint, direction Espace publicde la Ville d’Orléans.Françoise Chêne, chef de service maîtrise d’ouvrage.Roger Couillet, responsable éclairage extérieur de la Ville de Douai.Isadora Courtel, architecte urbaniste.Denis Galliano, directeur de la commande publique d’unecollectivité territoriale.Yves Goujon, chef du service Application du droit des sols –Publicité de la Ville de Cholet.Jean-Pierre Gyéjacquot, directeur général adjoint cadre de vie etdéveloppement durable à la Ville de Troyes.Emmanuel Thimonier-Rouzet, chargé d’études à l’agenced’urbanisme du Grand Lyon et enseignant chercheur àl’université Lyon III.

contenu

Des études préalables à la réception des travaux, ce guidepropose une synthèse des prescriptions et des textesapplicables au montage et suivi de projet d’aménagementsextérieurs. Il fournit des méthodologies pour appliquer lesrecommandations à chaque phase des projets (conception,construction, maintenance, entretien, vérification, contrôleréglementaire). Il apporte toutes les solutions techniquespour concevoir une opération, établir les plans d’exécution,mettre en œuvre les matériaux et les procédés, éviter lessinistres et assurer aux ouvrages une qualité durable.Chaque technique fait l’objet d’une fiche, qui rassemblel’analyse des textes officiels et normatifs applicables,associés aux recommandations pratiques de spécialistes.


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ADEME2e édition 2013272 pages - 21 x 27 cm

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Philippe Clergeauet Nathalie Blanc2013340 pages - 21 x 27 cm

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Catherine Charlot-Valdieuet Philippe Outrequin2e édition 2011312 pages - 21 x 27 cm

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réussir la planificationet l’aménagement durables

trames vertes urbaines

L’urbanisme durable

concevoir et évaluerun projet d’écoquartier

La méthodologie aeu2 de l’ademe pourmettre en œuvre des projets d’urbanismedurableL’ADEME a développé l’Approche Environnementalede l’Urbanisme (AEU®), méthodologie qui permetla planification et la mise en œuvre de projetsd’aménagement et d’urbanisme durables. Ce guidepropose une approche méthodologique actualisée dela démarche AEU ainsi qu’un approfondissement desmodalités de définition des objectifs et de leur miseen œuvre concrète. Les processus de participation etd’évaluation y prennent une place prépondérante.

La méthodologie pour mettre en œuvredes trames vertesRichement illustré et entièrement en couleurs, ceguide propose une méthodologie de mise en œuvredes trames vertes en milieu urbain. Il présente etanalyse les enjeux écologiques et socio-économiquesde la structuration des espaces existants en fonctiondes différents acteurs au niveau global, paysageret local. Puis, de nombreuses fiches pratiqueset opérationnelles offrent les clés nécessaires àl’aménagement et à la gestion des trames vertes, dela programmation à la réalisation du projet.

Les méthodes pour concevoir un projeturbain respectueux de l’environnementCet ouvrage propose une méthodologie de mise enœuvre des démarches de développement durableaux différentes échelles de territoire et dresseun panorama thématique des bonnes pratiques,essentielles à la conception d’un écoquartier. Il prenden compte les lois Grenelle I et II, leurs impacts surles documents d’urbanisme réglementaires et surles projets d’aménagement. Il analyse des projetsd’aménagement et de renouvellement urbain à l’aided’exemples d’opérations de référence.

L’outil indispensable pour créerun écoquartierCet ouvrage rappelle le contexte de l’aménagementen France et présente le millésime 2012 duréférentiel INDI de la démarche HQE2R. Il explicitela structure et les objectifs du référentiel, précise les4 enjeux d’un projet d’écoquartier et détaille chacundes 127 indicateurs d’INDI sous forme de fichessynthétiques, en indiquant leur correspondance avecla grille EcoQuartier 2011. Ce livre est accompagnéd’un CD-Rom avec le référentiel INDI au format Exceldirectement exploitable.


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Livr

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proJet d’aménagement durabLe

pour que l’énergie soit au centre de la villeL’ouvrage fait le point sur l’avenir de l’énergie,propose une approche de l’histoire récente de laprise en compte de l’énergie dans le bâtiment etl’urbanisme. Il présente de nombreux exemples,français et internationaux de projets urbains, depolitiques de villes, mais aussi d’utopies émisespar des concepteurs urbains de renom. Il ouvre desperspectives d’avenir pour aider à passer du bâtimentau projet. Il propose des mutualisations en matièreénergétiques, au sein des opérations urbaines etau-delà.

à paraître

Sous la directiond’Ariella MasboungiVille-AménagementOctobre 2014196 pages - 16 x 26 cm

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Sous la direction de Ariella Masboungi

L’énergieau cœur du projet urbain

VILLE-AMÉNAGEMENT

L’énergie au cœurdu projet urbain

20 ans d’expérience pour mieux appréhenderles projets d’écoquartiersCe livre, enrichi de nombreuses photographies encouleurs, décrit et analyse la mise en œuvre de deuxécoquartiers de Fribourg sous un angle écologique,social, politique, économique, technique, urbanistiqueet architectural. Il expose la méthodologieappliquée au regard des objectifs fixés, en termesde consommation d’énergie et d’émission de CO2,de mobilité, de mixité fonctionnelle et sociale. Ladernière partie est consacrée à des réalisationsexemplaires de bâtiments innovants.

nouveauté

Astrid Mayer2013152 pages - 21 x 27 cm

49 € Réf. 119496

Les écoquartiers de Fribourg

conception, réalisation et évaluation d’un quartierà très basse énergieune étude inédite de la ville d’egedal au danemark

nouveauté


299 € Réf. 111772

Le + de l’ouvrage

L’unique étude issue duprojet européen class 1

Conception, réalisationet évaluation d’un quartierà très basse énergie

Modèle de la ville d’Egedal au Danemark

Catherine Charlot-ValdieuPhilippe Outrequin

ÉTU

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Cette étude présente les résultats du projet européenClass 1, commencé en 2007 et achevé fin 2013, à traversun retour sur expérience enrichissant. Elle constitueun outil de travail et de référence en soulignant lesaspects reproductibles du projet et l’évolution des textesréglementaires européens et nationaux. Scindée en 4parties, elle traite de l’organisation et des étapes desprojets d’écoquartier Stenloese Sud et Class 1 (objectifs,localisation de la commune et du quartier, partenairesindustriels locaux, programme) ainsi que de leur contexte(réglementation thermique nationale, labels et certifications),de la construction de bâtiments très peu énergivores(écoles, logements sociaux, maisons individuelles), de laproduction locale d’énergie amorcée pendant le projet et dela réhabilitation énergétique.

Extrait du sommaire• Contexte et objectifs du projet d’écoquartier Stenloese Sud• La construction neuve• Production locale d’énergie• Réhabilitation énergétique


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agir sur les grands territoires aménager la ville par la culture et le tourismeIntégrer les périphéries dans une démarchede ville durable.

David Mangin et Ariella MasboungiVille-Aménagement – 2009160 pages – 16 x 26 cm39 € Réf. 119447

La véritable méthodologie pour associer cultureet projet urbain.

H. Dupont, B. Ousset, J.-W. Souffrontet M. Gravari-BarbasiVille-Aménagement – 2013160 pages – 16 x 26 cm29 € Réf. 119555

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Les nouvelles orientations d’un métier en pleinemutation : aménageur urbain.

D. Bertrand, B. Depresle, P. Joutardet D. VanoniVille-Aménagement – 2008112 pages – 16 x 26 cm39 € Réf. 119418

L’organisation urbaine des quartiers d’habitatindividuel.


La conduite du projet urbain durable au service dela ville en temps de crise.


Le projet urbain en temps de crise :l’exemple de Lisbonne

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anvers – Faire aimer la ville barcelone – La ville innovante

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Faire ville avec les lotissements

bien habiter la ville breda – Faire la ville durable

(ré)aménager les rez-de-chaussée de la villeprojets urbains durables : stratégies

construire un projet de ville - st etienne « in progress »Un exemple d’opération urbaine de référence.

30 € Réf. 119329

La maîtrise d’ouvrage urbaineUn éclairage inédit sur la fonction de maître d’ouvrage urbain.

34 € Réf. 119237

renouveler la ville retrouvez aussi dans la même collection


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autres titres

CollectifCEA / Éditions du Moniteur2013276 pages - 20 x 28 cm

24 € Réf. 111371


18 € Anglais Réf. 111508Français Réf. 111509


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CollectifCEA / Éditions du MoniteurOctobre 2014276 pages - 20 x 28 cm

24 € Réf. 111715

La neutronique

Les réacteurs nucléairesexpérimentaux

Le traitement-recyclagedu combustible nucléaire usé

Les réacteurs nucléairesà caloporteurs sodium

Les enjeux et le contexte des résultatsrécents de la recherche nucléaireLa neutronique est l’étude du cheminement desneutrons dans la matière, celle des conditions d’uneréaction en chaîne et celle des modifications dela composition de la matière dues aux réactionsnucléaires.Cette monographie fait une présentation globalede la neutronique sous le double éclairage de larecherche et des applications, et présente quelquesrésultats marquants obtenus récemment.

L’énergie nucléaire au servicede l’expérimentationDes années 1945 à nos jours, plus de 600 réacteursexpérimentaux de recherche ou assemblagescritiques ont été construits dans le monde, avecdes puissances allant sensiblement de zéro àplusieurs centaines de mégawatts thermiqueset une très grande diversité dans la conception,l’utilisation et le mode de fonctionnement.

une monographie pour faire le point surle traitement-recyclage du combustiblenucléaire uséLe traitement-recyclage permet une bonne gestiondes déchets nucléaires et une substantielleéconomie de matière fossile. Conforté par l’envoléespectaculaire du prix de l’uranium, il deviendraindispensable avec l’arrivée des réacteurs de laprochaine génération, à neutrons rapides. Cet ouvragefait le point sur le procédé chimique de traitementdu combustible usé, dans ses variantes actuelle etfuture.

description et retour d’expérience techniqueet technologiqueCe livre retrace l’histoire des réacteurs à caloporteursodium, notamment français : RAPSODIE, PHÉNIXet SUPERPHÉNIX. Il met en valeur leurs avantagestechnologiques considérables (performancesenvironnementales, minimisation des déchets,fermeture du cycle, transmutation des actinidesmineurs…) et pointe leur surcoût à la construction parrapport aux réacteurs de la filière eau. Les oppositionspolitiques et administratives qui reprochent à cettefilière de pérenniser le nucléaire sur des millénairessont proposées.


Directeur des affairesjuridiquesResponsable du servicejuridiqueResponsable du servicemarchés et achats publicsAttaché et rédacteurterritorialIngénieur territorialDirecteur général des servicesResponsable des servicesurbanisme et aménagementdes collectivitésUrbaniste

Responsable dudéveloppement immobilieret du montage d’opérationsde constructionResponsable des servicestechniquesSecrétaire généraldes collectivitésPrestataire et fournisseurdes collectivités territorialesMaître d’œuvreArchitecteJuriste d’entrepriseAvocat et magistratUniversitaire

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Mireille Berbari, avocate à la Cour, chargée d’enseignementen mastère à l’École spéciale des travaux publics.Nicolas Charrel, avocat à la Cour.Guy Duguépéroux, Président de section à la Chambre régionaledes comptes du Centre, professeur associé à la faculté de droitde Poitiers.Michel Guibal, professeur des facultés de droit.Jean-Pierre Jouguelet, conseiller d’état.Michaël Karpenschif, professeur à l’université Lyon III (Jean Moulin).Gilles Le Chatelier, avocat associé.Pierre Pintat, avocat associé.Catherine Ribot, professeur de droit public à l’universitéMontpellier I.Laurent Richer, professeur de droit à l’université Paris I(Panthéon-Sorbonne) et avocat au Barreau de Paris.Patrick Sitbon, conseiller référendaire à la Cour des comptes,secrétaire général de la Cour de discipline budgétaire etfinancière, directeur de l’Établissement public des fondsde prévoyance militaire et de l’aéronautique.

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N° 145 • JUILLET-AOÛT 2014

Contrats Publics

Viedescontrats

Dossier

N°145–Mensuel–29€

moniteurjuris.fr/contratspublics/

u La préparation de l’opération d’aménagementLemandatL’appel à projets

u La concession d’aménagementVers une évolution desmissions de l’aménageur ?Comment gérer les risques économiques ?Quels sont les impacts des nouvelles directives ?

u Les alternatives à la concession d’aménagementLe contrat de partenariatLa cession foncière avec charges

Opérations d’aménagement :quels régimescontractuels ?

EXÉCUTION

Délégation de service public : légalité d’un avenant instaurant la gratuitédans les transports

CONTENTIEUX

De l’action en restitution des biens de retour

contrats publicsLa revue de référence des praticiens de la commande publique

obJectiFs

• bénéficier d’une veille juridiquecommentée

• accéder aux commentaireset au décryptage des textesofficiels et de la jurisprudence

• anticiper les évolutions du droitdes contrats publics etde sa pratique

• sécuriser les contrats

sommaire

À la fois, outil de veille juridique etde prospective, Contrats Publics estarticulée autour de 3 rubriques :• La « Veille »

Les textes officiels européens etnationaux ainsi que la jurisprudencesont analysés et consultables entexte intégral sur le site associé.

• Le « Dossier »Chaque mois, un dossierthématique étudie tous les aspectsd’une opération. De l’étude par typede contrat à l’analyse par secteurd’activité, les enjeux juridiques,opérationnels, économiques etfiscaux sont décryptés afin desécuriser vos contrats.

• La « Vie des contrats »L’expertise d’une étape d’uncontrat à travers le commentairedétaillé des textes officiels et de lajurisprudence, en explicitant toutesles évolutions pratiques qui endécoulent.

Contrats Publics est la revueincontournable pour appliquer laréglementation et anticiper lesévolutions de votre métier.

contenu

Depuis 14 ans, Contrats Publics est la revue de référence de tous lespraticiens de l’achat et de la commande publique pour lesquels lapratique de la réglementation est indispensable.

Elle permet d’accéder à l’analyse détaillée de l’actualité juridique eten explicite toutes les incidences concrètes, grâce à ses rubriques« Veille », « Dossier » et « Vie des contrats ».

Entièrement refondue en 2013, Contrats Publics, désormaisétroitement associée à moniteurjuris.fr/contratspublics, bénéficied’un service Internet indissociable qui vous permet de consulterquotidiennement l’actualité juridique, les textes officiels et lajurisprudence en texte intégral mais aussi toutes les archivesdepuis le premier numéro.

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l’analyse pratique etprospective de spécialistes

une information sélectionnéeet hiérarchisée

l’exhaustivité de l’informationpour être alerté

Contrats et marCHés publiCs

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• La newsletter bimensuelle et l’accès illimité sur moniteurjuris.fr/contratspublics au contenuenrichi de votre revue et à ses 14 années d’archives.

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• nouveau : inclus dans votre abonnement la consultation de votre revue sur tablette.

toutes les fonctionnalitésdu site associées à la revue

l’accès au texteintégral de toutesles sourcesofficielles citéeset commentées

le moteur de rechercheavancée pour un accèsrapide à l’information

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52 contrats et marchés pubLics

code des marchés publicsdu code des marchés publics au code de la commande publique

obJectiFs

• faciliter la préparation del’exécution de vos contrats

• maîtriser les conséquencespratiques de la réglementation

• choisir le contrat adapté à vosbesoins

• maîtriser et respecter vosobligations

• optimiser la rédaction de voscontrats

• prévenir et éviter les litiges

extrait du sommaire

code des marchés publics• Marchés publics

Pouvoirs adjudicateurs – Entitésadjudicatrices

contrats de la commande publique• Quasi-marchés publics

Ordonnance relative aux marchés despersonnes non soumises au Code desmarchés publics – Décrets d’application

• Concessions de travauxOrdonnance du 15 juillet 2009 relativeaux concessions de travaux publics –Parties législative et réglementaire duCGCT – Décret du 26 avril 2010 relatifaux concessions de travaux publicset portant diverses dispositions enmatière de commande publique

• Contrats d’aménagementParties législative et réglementairedu Code de l’urbanisme

• Maîtrise d’ouvrage publiqueLoi MOP et décret n°93-1268

sommaire du cd-rom

• L’intégralité de l’ouvrage• Une bibliothèque de la jurisprudence

et de textes en version intégrale• Les formulaires actualisés que vous

pouvez compléter, enregistrer puisimprimer

• Les différents modes de recherche

experts

Nicolas Charrel, avocat à la Cour.

Michel Guibal, professeur des facultés de droit et conseillergénéral du département de l’Hérault.

contenu

Le Code des marchés publics reproduit l’essentiel de laréglementation commentée et annotée applicable auxcontrats publics : quasi-marchés publics, concessionsd’aménagement et de travaux, contrats de maîtrise d’ouvrage,ainsi que les dispositions applicables à leur contentieux.

Cet ouvrage de référence présente les textes en vigueur,commentés et annotés selon une approche systématique :le texte source est découpé par articles ; chaque article esttitré, annoté et commenté ; sous chaque article sont associésles textes qui facilitent sa compréhension et les référencesaux autres textes officiels et à la doctrine. La jurisprudenceest résumée en quelques lignes pour saisir rapidementl’interprétation du juge sur chaque article du Code.

Les commentaires, grâce à une rédaction résolumentsynthétique, les tableaux et schémas de procédure apportentune analyse pratique de chaque article.

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coût estimatifmensuel

de l’actualisation


CD-Rom (Mac/PC) 180 € au lieu de 225 € 24 €2 classeurs (1 800 pages) + CD-RomCode des marchés publics (Mac/PC) 252 € au lieu de 315 € 31 €

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contrats et marchés pubLics

services associés

• 4 mises à jour par an.• 4 numéros de Complément Commande Publique

contenant un dossier pratique.• Une newsletter bimensuelle de veille juridique

et d’actualité.

• L’accès illimité sur moniteurjuris.fr/contratspublicsau contenu enrichi de votre ouvrage.

• L’intégralité des textes officiels et de lajurisprudence cités dans votre ouvrage.

• Un service de veille et d’alertes personnalisées.• Un moteur de recherche rapide et pertinent.

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toutes les sourcesofficielles citéesou commentéesdirectement accessibles

des alertespersonnalisables

pour signalerles modifications

des textes officielset des publications

des documents synthétiquespour présenter les différentesprocédures



droit des marchés publics& contrats publics spéciauxL’ouvrage d’analyses et de conseils le plus complet rédigé par les meilleurs spécialistes

obJectiFs

• analyser toutes les étapesde vos contrats publics

• comprendre les spécificitésde la réglementation et rédigerefficacement vos contrats

• maîtriser chaque étape de la viedu contrat

• choisir la procédure adaptéeet en évaluer les implications

• apprécier l’étendue de vos obligationset de vos responsabilités

• réussir l’exécution de vos opérations

extrait du sommaire

• Les sources du droit des marchéspublics

• La notion de marché publicCritère organique : l’acheteur publicCritère organique : l’opérateurCritère matériel : la satisfaction d’unbesoinCritère financier : la rémunérationExclusions

• La passation des marchés publicsPrincipe de mise en concurrenceProcédures de passation du marchépublicOrganisation de la consultationChoix et conclusion du marché publicContrôle de la passation du marchépublic

• L’exécution des marchés publicsDétermination des obligationsModalités générales d’exécution desopérations de constructionResponsabilitésFin des obligationsLitiges

• Prix, règlement et financementdes marchés publics

• Les garanties post-contractuellesLa réception des prestationsLa garantie des fournitures,des prestations de service,et des constructions

• Contrats publics spéciaux

experts

Sous la direction scientifique de :Olivier Guézou, maître de conférences à l’université deVersailles-Saint-Quentin-en-Yvelines ;François Lichère, professeur agrégé de droit public àl’université Paul Cézanne Aix-Marseille III, consultant ;Philippe Terneyre, professeur agrégé de droit public àl’université de Pau et des pays de l’Adour.

Avec : Pierre De Baecke, Guylain Clamour, Guillaume Delaloy,Philippe de Géry, Aymeric Hourcabie, Sophie Nicinski, OlivierOrtega, Rémi Rouquette, Marion Ubaud-Bergeron.

contenu

Droit des marchés publics & contrats publics spéciaux regroupel’analyse juridique de l’ensemble des contrats de la commandepublique et des contrats connexes. Son approche thématiquepermet l’étude complète de la procédure de passation etd’exécution d’un contrat, du choix de la procédure, de sonfinancement, à l’extinction des obligations.

Ainsi, l’ouvrage accompagne chacune de vos décisions : choixdu contrat, choix de la procédure la mieux adaptée à vosbesoins, contrôles, connaissance de vos droits et obligations,maîtrise des modes de règlement des différends et litiges ainsique du contentieux.

Chaque étape de la vie du contrat est analysée, commentée etenrichie de conseils d’experts qui s’appuient sur une analysede la réglementation et de la jurisprudence, ainsi que sur deséléments doctrinaux et bibliographiques indispensables à lasécurisation des contrats.

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4 classeurs (4 500 pages) + CD-RomCode des marchés publics (Mac/PC) 308 € au lieu de 385 € 34 €

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de nombreusesfonctionnalités pourenrichir et partager

les documents

Les analyses des auteurs pouréclairer les textes les plus abscons


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et d’actualité.






ccag des marchés publicsLe seul ouvrage méthodologique d’aide à la rédaction des marchés

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• faciliter la préparationde l’exécution de vos marchés

• maîtriser et respectervos obligations

• déterminer le cahier des chargesadapté

• optimiser la rédaction de vosmarchés et en gérer efficacementles pièces constitutives

• prévenir et éviter les litiges• exécuter sereinement votre contrat

extrait du sommaire

• Présentation générale des CCAG• CCAG et notions de cahiers des

chargesCCAG et autres documents constituantles cahiers des charges – Cahiers descharges et notions voisines

• Incorporation du CCAG au contratValeur contractuelle des CCAG – Valeurjuridique des clauses des CCAG – CCAGcomme référents contractuels

• Parties contractantesIdentification des partiescontractantes – Obligations incombantaux parties contractantes

• Spécificité du contrat de marché publicPrésentation des pièces constitutives –Mentions des pièces constitutivesdes marchés – Forme des marchés –Gestion des pièces constitutives desmarchés – Clauses d’obligationsgénérales

• Exécution des marchés publicsLes incidents d’exécution – La finanticipée des marchés

• Aspects financiers et comptablesPrix – Garanties et assurances –Contrôle du coût de revient –Règlement des marchés

• Clauses spécifiques aux différentsCCAGClauses spécifiques au CCAG-FCS –Règlement des différends

experte

Mireille Berbari, avocate à la Cour, chargée d’enseignementen mastère à l’École spéciale des travaux publics.

contenu

CCAG des marchés publics fournit une méthode pratiquepour préparer et rédiger vos cahiers des chargesgrâce à une étude exhaustive des 5 cahiers des clausesadministratives générales.

Ainsi, pour chaque type de marché, vous trouvez des solutionset des conseils, quelle que soit l’opération concernée –travaux, prestations de services, achats de marchandises,prestations intellectuelles, marchés industriels, installationsde réseaux, etc.

Grâce à son approche thématique, ce guide vous permetde mesurer l’étendue de vos obligations, de vosresponsabilités et d’en maîtriser l’organisation.

Des clauses spécifiques à l’exécution des contrats, denombreux commentaires et conseils vous permettentd’assurer l’exécution des opérations et la gestion de vosmarchés.

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3 classeurs (2 900 pages) + CD-RomCode des marchés publics (Mac/PC) 284 € au lieu de 355 € 33 €

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associées à chaquedocument

des commentaires pour décrypterla réglementation afférente et

bénéficier de conseils pratiques


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et d’actualité.






délégation de service publicL’outil pour maîtriser et réussir toutes les étapes d’une délégation de service public

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• déterminer la procédure dedélégation adaptée à vos besoins

• optimiser la gestion de vosservices publics

• sécuriser les règles de miseen concurrence et de publicité

• trouver le gestionnaire adaptéà vos services publics

• garantir les relations entrele délégataire et le délégant

• prévenir et éviter les litiges

extrait du sommaire

extrait du cd-rom

• Éléments constitutifs de la délégationde service publicCritères de la délégation de servicepublic – Types de délégations de servicepublic – Enjeux fiscaux – Parties

• Procédure de passationDécision de déléguer – Déroulementde la procédure – Procédure simplifiée –Négociation directe – Établissementspublics locaux – Sociétés publiques locales

• Conditions contractuelles d’exécutiondu serviceConditions générales – Ouvrageset travaux – Régime des biens –Fonctionnement du service –Conditions financières

• Modifications du contratAvenants

• Fin du contratRésiliation – Sort des biens en fin decontrat – Reprise des engagements –Règlement des comptes de la concession

• Convention de DSP de traitementdes déchets ménagers

• Modèle d’un règlement de serviced’assainissement

• Modèle de contrat pour l’exploitationdu stationnement payant sur voirie

• Modèle de PV d’ouverture des dossiersde candidature

experts

Sous la direction scientifique de Laurent Richer, professeurémérite à l’université Paris I et avocat au Barreau de Paris,membre du comité de rédaction de Contrats Publics.

Christophe Cabanes, avocat au Barreau de Paris, spécialisé endroit public.Martin Collet, professeur agrégé à l’université Panthéon-Assas(Paris II), enseigne le droit fiscal et le droit administratif.Aymeric Hourcabie, avocat en droit public.Benoît Neveu, avocat au Barreau de Paris, consacre sonactivité au droit des contrats et services publics.Olivier Raymundie, docteur en droit public, avocat, enseigneà l’université Paris I.François Troger, gérant d’une société de conseil enorganisation et gestion des services publics auprès denombreuses collectivités territoriales.

contenu

Délégation de service public analyse en détail toutes les étapesde la procédure d’une délégation de service public, de ladécision de déléguer au terme de la convention. Sont ainsisynthétisées, exposées et commentées les règles applicablesaux différents modes de gestion, aux mesures préalablesde publicité et de mise en concurrence, à l’élaboration etl’analyse des offres et à la négociation avec les candidats, auxdifférentes obligations et responsabilités de la collectivitépublique et de son délégataire, aux modifications du contratsans oublier les aspects contentieux, fréquents en la matière.

Un CD-Rom de 44 modèles et exemples de contrats,délibérations et courriers, tous services confondus, est joint àl’ouvrage afin de vous guider dans la rédaction de vos propresconventions.

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1 classeur (800 pages) 160 € au lieu de 200 € 20 €

1 classeur (800 pages) + CD-RomCode des marchés publics (Mac/PC) 248 € au lieu de 310 € 32 €

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191,20 € au lieu de 239 €

Les sources officiellescitées ou commentéesdirectement accessibles

Les « mots-clés »pour repérer

les termes abordésen un clin d’œil

« ce qu’il faut retenir » pour résumerl’essentiel du point juridique traité


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• 2 mises à jour par an.• 4 numéros de Complément services Publics

regroupant une veille législative, réglementaireet jurisprudentielle et des chroniques d’actualité.

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60 contrats et marchés pubLicsLivr

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Pierre De BaeckeComprendre simplement2013352 pages - 24 x 24 cm

39 € Réf. 112881

nouveauté

Benjamin Martinezet Fabien SerrPratique du droit2013376 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 112922

nouvelle édition

Nicolas Charrel et Michel GuibalCode7e édition 20141 088 pages - 14 x 20 cm

49 € Réf. 112973

à paraître

Cabinet GB2APratique du droitNovembre 2014300 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 112984

comprendre simplementles marchés publics

exécution des marchés publics

code commentédes marchés publics

guide de l’amo

connaître rapidement les principesessentiels des marchés publicsCet ouvrage vise à réconcilier les intervenants desmarchés publics avec leur environnement juridiqueen l’expliquant simplement. Structuré sous formede fiches, il suit pas à pas un marché public et metl’accent sur la préparation de la procédure afind’anticiper les problèmes éventuels et de rassurer lespersonnes qui y sont peu coutumières. Les nombreuxcalendriers de procédures aident à se situer dansl’opération et les schémas mettent en exergue leséléments fondamentaux à retenir.

piloter efficacement la mise en œuvredes marchés publicsCet ouvrage opérationnel détaille la mise en œuvred’un marché et décrypte chaque phase d’exécutionadministrative et financière. Son approche pratique,sous forme de courts chapitres, et les nombreuxtableaux et schémas qui illustrent ce livre, permettentd’appréhender les notions les plus complexes et demaîtriser les étapes clés : garanties, sous-traitance,décompte, réception et recours amiables. On disposeainsi d’une vue d’ensemble de l’exécution d’un marchépublic.

appliquer efficacement le code des marchéspublicsCette 7e édition, à jour des nouveaux seuils depublicité européens, réunit en un seul document lesarticles du Code des marchés publics, ses textesconnexes et les commentaires. Chaque article estanalysé au regard de la pratique pour une meilleurecompréhension et une exacte application de celui-ci. Une sélection de la jurisprudence européenne etnationale, accompagnée d’observations synthétiques,précise la mise en œuvre de chaque disposition.

de la passation du marché d’amoà l’exécution de leurs missionsCet ouvrage propose sous la forme de 28 fiches unpanorama exhaustif des missions de l’AMO. De sonrecrutement à la définition de ses missions, il détaille :la préparation du marché et son financement ; lerapport avec les autres intervenants à l’opération ;le montage juridique, la passation et l’exécution del’opération ; le règlement amiable des litiges. Illustréde schémas et tableaux récapitulatifs, cet ouvragefournit également de nombreux documents types.


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Les outils pour répondre à des appelsd’offres dans les meilleures conditionsCet ouvrage guide les entreprises à travers lesprocédures de passation des marchés publics etdes marchés des personnes non soumises au Codedes marchés publics. Il analyse le parcours d’unprestataire pour remporter un appel d’offres : de laconnaissance des acheteurs et de leurs contraintes,à l’élaboration de l’offre économiquement la plusavantageuse. Les exemples concrets, les schémas etles formulaires commentés en font un véritable outildirectement opérationnel.

Aymeric Hourcabie2009338 pages - 17 x 24 cm

45 € Réf. 112719

remporter des appels d’offres

maîtriser la mise en œuvre des voletsjuridique, technique et financierL’exécution des contrats de partenariat, bauxemphytéotiques, location avec option d’achat etautorisations temporaires s’étale durant de longuespériodes au cours desquelles peuvent survenir touttype d’incident qu’il faut résoudre : problèmes surle chantier, défaillance d’entreprise, refinancement,etc. Cet ouvrage analyse les solutions juridiques,techniques et financières à mettre en œuvrepour gérer efficacement la vie de ces contrats ducommencement des travaux à la fin du contrat.

à paraître

Valérie de Sigoyer,Erwann Pilé et Philippe RapinPratique du droitNovembre 2014450 pages - 17 x 24 cm

59 € Réf. 112986

Exécutiondes montagescontractuels complexes

Pratiquedu droit

Contrats de partenariats – BEA – BEH –AOT – LOA

Valérie de SigoyerErwann PiléPhilippe Rapin

exécution des montagescontractuels complexes

Le seul guide de rédaction pour prépareret sécuriser vos mapaCet ouvrage permet de sécuriser le nœud ducontentieux des Mapa, à savoir la préparation dumarché, son contenu et sa passation. Il les rendaccessible et détaille les principales étapes de lapassation : expression des besoins, anticipationdes imprévus, rédaction du contrat, utilisation descontrats-types, variantes, procédure d’attributionet négociation. Il propose également une sélectionde clauses à insérer dans le contrat pour en sécuriserla passation.

à paraître

Pierre De BaeckePratique du droitNovembre 2014300 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 112982

Guide de rédactiondes Mapa

Pratiquedu droit

Préparation – passation – mise en œuvre

Pierre De Baecke

guide de rédaction des mapa

réussir la passation et l’exécution des mapaLes marchés à procédure adaptée (Mapa)constituent l’essentiel de la pratique quotidiennedes responsables des marchés publics. Le Code desmarchés publics 2006 et la jurisprudence postérieureont entériné leurs spécificités tout en réaffirmant leursoumission aux principes fondateurs de la commandepublique. Ce guide synthétise et analyse les modalitésde mise en œuvre des différentes étapes de laprocédure de passation et d’exécution des Mapa.Cette 3e édition est enrichie des dernières évolutionslégislatives, réglementaires et jurisprudentielles.

nouvelle édition

Sébastien PalmierGuides juridiques3e édition 2013242 pages - 17 x 24 cm

45 € Réf. 112957

Les mapa


62 contrats et marchés pubLicsLivr

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maîtriser simplement toutes les étapesd’une dspCet ouvrage, enrichi de conseils opérationnels etde nombreux modèles, présente d’une manièrechronologique les étapes indispensables pourréaliser, mener et suivre une DSP dans le respectde la réglementation nationale et européenne.Résolument pratique, il est destiné aux praticiensamenés à mettre en œuvre, à rédiger ou à exécuterles conventions de délégations de service public.

nouveauté

Lyudmila WeyerPratique du droit2014256 pages - 17 x 24 cm

55 € Réf. 112931

délégation de service publicen pratique

passer vos marchés en toute sécuritéCet ouvrage commente article par articlel’ordonnance n°2005-649, le décret n°2005-1308 etle décret n°2005-1742. Chaque article est analysé aumoyen de l’extrait de la circulaire du 14 février 2012et des autres textes officiels qui lui correspondent.La jurisprudence la plus récente illustre lescommentaires et de nombreux tableaux facilitent lacompréhension des étapes essentielles de procédure.

Nicolas CharrelCode2013816 pages - 14 x 20 cm

55 € Réf. 112892

ordonnance2005-649etdécretsd’application commentés

conduire sereinement une opérationde travauxCette 3e édition, à jour de la jurisprudence et destextes officiels les plus récents, essentielle pourcomprendre la loi Mop, permet de maîtriser toutesles étapes d’une opération de construction. Grâce àune étude approfondie de l’ensemble de son régime,l’auteur analyse et explicite les relations entre lemaître d’ouvrage, les assistants à maîtrise d’ouvrage,le maître d’œuvre et les entreprises. Il déterminequels sont les cas d’application de cette loi, sa miseen œuvre et la protection de l’œuvre de l’architecte.

nouvelle édition

Claude GrangeGuides juridiques3e édition 2013438 pages - 17 x 24 cm

55 € Réf. 112927

La loi mop

gérer une opération de travaux, des étudesà l’exécutionLa conception-réalisation propose des mécanismessouvent plus clairs et rapides que la maîtrised’ouvrage classique. Ce guide étudie la procédured’un point de vue global et opérationnel. La missionde chaque participant au projet est analysée selonun axe chronologique pour mieux appréhender lesparticularités de ce contrat ainsi que l’organisation etla gestion à mettre en place pour garantir la réussitedu projet.

Hervé Lannoy et Patrice NovatGuides juridiques2010348 pages - 16 x 26 cm

45 € Réf. 112669

La conception-réalisation


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outils juridiques et solutions de financementCet ouvrage présente et décrypte la conception,le financement et la mise en œuvre de ce typede contrat. Il analyse la fixation des objectifsd’amélioration et l’évaluation économique de leurréalisation ; il propose des solutions de financementet une méthodologie pour déterminer le contratadapté en fonction des objectifs fixés et descontraintes de chaque opération ; il fournit deuxétudes de cas et offre un retour d’expérience afin decerner les contraintes liées à la gestion d’un contrat.

nouveauté

Cabinet GB2AGuides juridiques2013198 pages - 17 x 24 cm

55 € Réf. 112958

contrats de performanceénergétique

maîtriser simplement toutes les dispositionsdu ccag-FcsCet ouvrage analyse les 39 articles qui composent leCCAG-FCS. Ils font chacun l’objet d’un commentairesynthétique, qui permet une compréhensionimmédiate de sa portée et facilite sa mise en œuvre.En outre, ils sont enrichis des références, desextraits de textes et instructions officiels utiles à sonapplication. De nombreux documents pratiques etschémas facilitent la mise en place des procéduresles plus complexes afin d’éviter les erreurs.

nouveauté

Mireille BerbariCode2013406 pages - 14 x 20 cm

47 € Réf. 112954

ccag-Fournitures couranteset services commenté

L’exécution des marchés de travauxdécryptéeLa 4e édition de cet ouvrage, à jour de l’arrêté du3 mars 2014, explicite grâce à 95 mots-clés classéspar ordre alphabétique, le CCAG-Travaux et sestextes complémentaires. De la programmationdes travaux aux sujétions imprévues, des délais denotification et de réclamation à la révision du solde aposteriori, etc., l’approche thématique et les conseilspratiques permettent de trouver la solution et le texteapplicable à tout évènement pouvant survenir lors del’exécution du marché.

nouvelle édition

Pierre BoudrandPratique du droit4e édition 2014350 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 112988

Pratiquedu droit

4e édition

Anticiper et gérer tout élément pouvant survenir sur le chantier

Pierre Boudrand

Pratiquedu CCAG-Travaux

pratique du ccag-travaux

sécuriser l’exécution de vos marchésde travauxLa 3e édition de cet ouvrage, qui tient comptede l’arrêté du 3 mars 2014, analyse chacun des 51articles du CCAG-Travaux. Ils font chacun l’objet d’uncommentaire synthétique pour une compréhensionimmédiate de son contenu et de sa portée afin d’enfaciliter leur mise en œuvre. En outre, chaque articleest enrichi des textes connexes et des référencesutiles à son application, ainsi que du résumé de lajurisprudence judiciaire et administrative à jour enjuillet 2014.

nouvelle édition

Nicolas CharrelCode3e édition 2014550 pages - 14 x 20 cm

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CCAGTravaux

commenté

N C

3e ÉDITION

ccag-travaux commenté


64 urbanisme – aménagement

code pratique de l’urbanismeL’ouvrage pour maîtriser les évolutions du droit de l’urbanisme

obJectiFs

• connaître l’ensemble des règlesd’urbanisme

• maîtriser les procéduresd’obtention de toutes lesautorisations d’urbanisme

• optimiser la programmationet la gestion de vos projetsd’aménagement, de leur conceptionà leur réalisation

• comprendre aisémentles nouvelles dispositions relativesà la planification urbaine

• prévenir et éviter les contentieux

extrait du sommaire

• Règles générales d’aménagementet d’urbanismeRègles générales d’utilisation du solPrévisions et règles d’urbanismeEspaces boisés

• Préemption et réserves foncièresDroits de préemptionRéserves foncièresDroits de délaissement

• Aménagement foncierOrganismes d’exécutionDispositions financières

• Régime applicable aux constructions,aménagements et démolitionsCertificats d’urbanismeDispositions communes aux diversesautorisations et aux déclarationspréalables

• Implantations des services,établissements et entreprisesDispositions administratives généralesDispositions financières concernant larégion parisienne

• Contentieux de l’urbanismeContentieux de l’urbanismeDispositions diverses

• Dispositions particulièresMayotte

experts

Sous la direction scientifique d’Yves Jégouzo, professeurémérite de droit public à l’université Panthéon-Sorbonne(Paris I), ancien conseiller d’État en service extraordinaire.

Patrick Bertin, professeur à l’ICH (CNAM), consultant.Nicolas Chauvin, maître de conférences en droit public à l’Écolesupérieure des géomètres-topographes.Vincent Guinot, avocat à la Cour.Pascal Planchet, professeur de droit public à l’université Lyon II.

contenu

Fort de près de 1 500 articles, cet ouvrage regroupe toutes lesdispositions relatives au droit de l’urbanisme.

Sa présentation, sous forme de fiches thématiques, rapprocheles articles législatifs et les articles réglementaires qui leurcorrespondent.

Pour maîtriser les réformes intervenues depuis les loisGrenelle jusqu’à la loi ALUR, cet ouvrage dispose d’analysesjuridiques et de commentaires précis et accessibles.

Ceux-ci sont enrichis de nombreuses références juridiques etjurisprudentielles mettant ainsi en lumière les dispositions ducode et leurs conditions de mise en œuvre.

disponible sur

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y GÉNÉRALITÉS

Répercussions pra

tiques dela loi sur

les autorisations

d’urbanisme

y DROIT DE PRÉEMPTION

Modification du ré

gime juridique : ve

rs une amélioration

des dysfonctionne

ments actuels

y AMÉNAGEMENT

Le lotissement apr

ès la loi ALUR

Décryptage de la loi ALUR

n° 2014-366 du 24 mars 2014

DOSSIER

CODE PRATIQUE DE L’URBANISME

N° 19 • Juin 2014

COMPLÉMENT

U R B A N I S M E

AMÉNAGEMENT


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1 classeur (1 200 pages) 180 € au lieu de 225 € 22 €

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urbanisme – aménagement

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• La newsletter bimensuelle urbanisme-Aménagement.• L’accès illimité sur moniteurjuris.fr/urbanisme au contenu enrichi

de votre ouvrage.• L’intégralité des textes officiels et de la jurisprudence cités,

décryptés et commentés dans votre ouvrage.• Un service de veille et d’alertes personnalisées.• Un moteur de recherche rapide et pertinent.

• 2 mises à jour par an.• 4 numéros de Complémenturbanisme-Aménagement,proposant une veille juridiqueet jurisprudentielle et deschroniques d’actualité.

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toutes les sourcesofficielles citéesdirectementaccessibles

de nombreusesfonctionnalités

associées à chaquedocument


des référencesprécises aux textesofficiels ainsi qu’àla jurisprudence

essentielle

des commentairesrédigés par desauteurs reconnus


66 urbanisme – aménagement

droit de l’aménagementL’ouvrage pour mener vos projets d’aménagement en toute sécurité

obJectiFs

• connaître les problématiquesjuridiques liées à une opérationd’aménagement

• bénéficier d’une expertise juridique àchaque étape de la conduite de votreprojet

• maîtriser les éléments de laplanification et de l’aménagementurbain

• obtenir dans les meilleures conditionsvotre autorisation d’urbanisme

• prévenir et éviter les contentieux

extrait du sommaire

• Aménagement du territoireAgglomérations nouvellesOpérations d’intérêt nationalSchémas de services collectifs

• Règles d’urbanisme – PlanificationCartes communalesImmeubles de grande hauteurLittoralDispositions d’urbanisme particulièresaux zones de montagnePLU – POS – RNU – SCOT

• Expropriation − Droit de préemption –Interventions foncièresEspaces naturels sensiblesRétrocessionRéserves foncièresZone d’aménagement différé

• Aménagement urbainConcertationConvention d’aménagementDivisions de propriété

experts

Sous la direction scientifique d’Yves Jégouzo, professeurémérite de droit public à l’université Panthéon-Sorbonne(Paris I), ancien conseiller d’État en service extraordinaire.

Philippe Benoit-Cattin, ancien directeur de projet à l’ICH deNantes, Centre de recherches en droit immobilier (CRDI) deNantes.Jean-Philippe Brouant, maître de conférences à l’universitéPanthéon-Sorbonne (Paris I).Chantal Cans, maître de conférences en droit public àl’université du Maine.Yves Pittard, ancien avocat à la Cour, chargé de cours àl’université de Nantes.Pascal Planchet, professeur de droit public à l’université Lyon II.Alexandra Coquière, avocat.Vincent Guinot, avocat à la Cour.Nathalie Wolff, maître de conférences à Versailles.

contenu

Cet ouvrage regroupe les dispositions relatives au droit del’urbanisme, mais aussi à toutes les matières connexes commele droit de l’environnement, du patrimoine, de l’expropriationet de la politique de l’habitat et de l’aménagement du territoireauxquels sont soumis les projets d’aménagement.

Les quelques 150 dossiers qui le composent sont organisésselon un plan thématique, puis alphabétique. Outre lesdispositions relatives aux projets d’aménagement, chaquedossier, écrit de manière accessible, fournit les références auxtextes législatifs et réglementaires majeurs, les arrêts ayantfait jurisprudence, et l’analyse des meilleurs spécialistes.

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y GÉNÉRALITÉS

Répercussions pra

tiques dela loi sur

les autorisations

d’urbanisme

y DROIT DE PRÉEMPTION

Modification du ré

gime juridique : ve

rs une amélioration

des dysfonctionne

ments actuels

y AMÉNAGEMENT

Le lotissement apr

ès la loi ALUR

Décryptage de la loi ALUR

n° 2014-366 du 24 mars 2014

DOSSIER

CODE PRATIQUE DE L’URBANISME

N° 19 • Juin 2014

COMPLÉMENT

U R B A N I S M E

AMÉNAGEMENT

disponible sur


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224 € au lieu de 280 €


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toutes les sourcesofficielles citéesdirectementaccessiblesde nombreuses

fonctionnalitésassociées à chaque

document

toutes les archives disponibles

Le sommaire del’ouvrage accessible

à tout moment


• La newsletter bimensuelle urbanisme-Aménagement.• L’accès illimité sur moniteurjuris.fr/urbanisme au contenu enrichi



• 2 mises à jour par an.• 4 numéros de Complémenturbanisme-Aménagement,proposant une veille juridiqueet jurisprudentielle et deschroniques d’actualité.


68 urbanisme – aménagementLivr

es

Y. Jégouzo, Ph. Benoit-Cattin,J.-Ph. Brouant, C. Cans,G. Godfrin, J.-F. Inserguet,H. Jacquot, S. Pérignon,Y. Pittard et P. Planchet2e édition 20131 096 pages - 16 x 26 cm

75 € Réf. 112925

Michel Ricard, Sylvain Demeureet Jean-Yves MartinGuides juridiques2e édition 2008264 pages - 16 x 26 cm

42 € Réf. 112618

nouvelle édition

GRIDAUH18e édition 2014672 pages - 16 x 24 cm

83 € Réf. 112977

Steve HercéGuides juridiques2011360 pages - 16 x 26 cm

45 € Réf. 112834

droit de l’urbanisme

La Zac

droit de l’aménagement, del’urbanisme, de l’habitat - 2014

Le pLu

Le dictionnaire pratique sous la directionscientifique d’Yves JégouzoCe dictionnaire décrypte le droit de l’urbanisme, sonenvironnement juridique et les matières connexestel le droit du patrimoine, de l’environnement, del’expropriation..., matières fondamentales pourl’organisation du territoire et les modalités deconstruction des projets d’aménagement. Avec cetouvrage, les praticiens disposent d’un outil completet utile à la compréhension de ce droit et à la mise enœuvre de projet d’aménagement.

La description détaillée de toutes les étapesde la réalisation d’une ZacCet ouvrage présente toutes les étapes de lacréation, réalisation, commercialisation des terrainset les travaux d’aménagement d’une ZAC. Il détailleégalement l’aspect contentieux du régime juridiquede la ZAC. Ce livre est un guide précis et opérationnel,enrichi de remarques et de conseils pratiques issusde l’expérience de ses auteurs. Il s’adresse à tous lesacteurs de l’urbanisme, aménageurs, responsables decollectivités territoriales en leur proposant la premièreanalyse pratique et opérationnelle de la ZAC et desprocédures qui s’y rattachent.

connaître les évolutions majeures de l’annéeéchue en urbanisme et aménagementLe DAUH constitue le seul inventaire annuelcommenté des évolutions législatives,réglementaires, jurisprudentielles et doctrinalesde l’année échue. Il présente des études sur dessujets d’actualité tels que la loi ALUR, la réforme ducontentieux de l’urbanisme, le programme intégrépour le logement, fait le point sur les évolutionsintervenues en Allemagne et en Suisse, et offre unpanorama sur le droit de l’urbanisme en Pologne.

Le meilleur outil pour comprendre etmaîtriser la planification localeCe guide permet de comprendre et de maîtriserles règles du PLU, de sa création par la loi SRUà sa modification par la loi Grenelle II. Il répondaux problématiques qui se posent en matière deplanification locale, de projets urbains des communes etd’encadrement de l’occupation des sols sur le territoire.Il décrit ainsi la place du PLU dans la hiérarchie desnormes et présente son contenu. Ouvrage didactiqueet exhaustif, il s’adresse aussi bien aux acteurs de laplanification urbaine qu’aux destinataires de la normed’urbanisme, aux notaires, avocats et juristes.


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Livr

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toutes les clés pour réussirune enquête publiqueProfondément réformée en 1983, cette procédure afait l’objet d’une refonte d’envergure dans le cadre dela loi Grenelle II en 2010 (loi n°2010-788) et de sondécret d’application de 2011 (décret n°2011-2018).Cet ouvrage fournit l’analyse de ces textes maiségalement d’une jurisprudence particulièrementabondante. Ce traité présente et analyse, à chaquestade de la procédure, en suivant sa chronologie,les actions à effectuer pour préparer et menerune enquête publique dans le respect de laréglementation.

nouveauté

Jean-Claude Hélinet René HostiouRéférence juridique2e édition 2014380 pages - 17 x 25 cm

84 € Réf. 112934

Jean-Claude Hélin

René Hostiou

2e édition

Traité de droitdes enquêtespubliques


traité de droit des enquêtespubliques

L’ouvrage pratique et exhaustif pour conduireune étude d’impact sur l’environnementCet ouvrage présente les règles à connaître pourmener une étude d’impact et sécuriser son projet.Pratique et exhaustif, il analyse le contenu et lechamp d’application des études d’impact, notammentl’examen au cas par cas, décrit la procédure quipermet d’apprécier et de mesurer les conséquencesd’un projet sur l’environnement. Enrichi d’exempleset de conseils, il permet aux maîtres d’ouvrage, auxingénieurs et techniciens d’avoir toutes les clés pourrédiger une étude d’impact complète et sûre.

nouveauté

Thomas GarancherPratique du droit2013442 pages - 17 x 24 cm

50 € Réf. 112935

études d’impactenvironnemental

maîtriser toutes les étapes d’une opérationd’aménagementCet ouvrage permet de maîtriser toutes les étapesd’un projet, connaître les différentes procéduresd’aménagement et réussir l’opération. Il décrypte lesaspects juridiques, techniques et financiers d’uneopération d’aménagement. Des études préalables auxvérifications préliminaires en passant par les voletsfonciers et fiscaux, les outils de l’aménagement et lesbilans financiers de telles opérations sont analyséesexhaustivement. Des schémas récapitulatifs desprocédures visées illustrent chaque étape.

nouveauté

Aldo SevinoPratique du droit2013276 pages - 17 x 24 cm

59 € Réf. 112953

mener une opérationd’aménagement

Le guide méthodologique pour prendre encompte l’environnement dans les documentsd’urbanismeCet ouvrage présente les documents d’urbanismeet autres outils utilisés pour l’aménagement duterritoire et la préservation de l’environnement,ainsi que leur articulation. Il propose une méthoded’analyse commune à tous les intervenants lors del’aménagement d’un territoire. Sa notice d’utilisationdes formulaires PLU et SCOT fournis sur CD-Rom,constitue un véritable outil d’aide à la prise en comptede l’environnement dans les documents d’urbanisme.

nouveauté

Fédération Rhône-Alpes deprotection de la nature (FRAPNA)2013176 pages + 1 CD-Rom Mac/PCindissociable - 21 x 27 cm

46 € Réf. 111657

sécuriser les documentsd’urbanisme


70Livr

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une approche technique et juridiquedes nouvelles règles de calculCe livre analyse les nouvelles mesures de la densité,présente le calcul de la surface de plancher pourl’application des taxes et règles d’urbanisme. Il traitede la détermination de la densité par les documentsd’urbanisme et expose les diverses bonifications dedensité qui peuvent être mises en œuvre. Enfin, lanouvelle fiscalité de la densité et la taxation possiblede la sous-densité sont décryptées.

Franck Bourdonet Sylvain PérignonPratique du droit2012240 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 112840

surface de plancher et densitéde construction

La fiscalité de l’aménagement expliquéeen détailCe livre permet de comprendre et de maîtriser lenouvel environnement fiscal en urbanisme. Il présenteles nouveaux dispositifs de manière exhaustive etpratique, décrit les modalités de création et de miseen œuvre de ces taxes par les collectivités publiqueset du côté des constructeurs. Il propose une analysedes procédures de redressement contradictoire etde rescrit fiscal. De nombreux exemples, tableaux etschémas illustrent cet ouvrage incontournable pourmaîtriser et gérer le nouveau dispositif fiscal.

Yves GoujonPratique du droit2012240 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 112890

taxe d’aménagement etversement pour sous-densité

un guide opérationnel pour obtenirun permis en toute sécuritéDepuis le champ d’application jusqu’aux possiblescontentieux, en passant par les procéduresd’obtention et de transfert, ainsi que les modalitésd’application du PLU, ce livre vous guide pas à pastout au long de la procédure, en vous expliquanten toute simplicité les règles de droit ainsi que lajurisprudence. Cet ouvrage, le premier sur le sujet,est à jour de l’ensemble des dernières dispositionslégislatives et réglementaires (réforme desautorisations d’urbanisme et lotissement, etc.)conséquentes aux lois Grenelle de l’environnement.

Patrick E. DurandGuides juridiques2012254 pages - 16 x 26 cm

55 € Réf. 112889

permis de construirevalant division

L’outil indispensable pour obtenirune autorisation d’urbanismeCet ouvrage, qui tient compte des dernières réformesdu contentieux des autorisations d’urbanismeainsi que de la loi ALUR, permet de sécuriser uneopération de construction, d’identifier et de solliciterl’autorisation d’urbanisme adaptée, d’établir undossier complet, de s’assurer de la validité del’autorisation, de régulariser une construction illégale,de défendre ou contester une autorisation. Lesconseils et les commentaires apportent des réponsesprécises et claires aux difficultés rencontrées.

à paraître

Camille Mialot, Fanny Ehrenfeldet Pierre-Philippe SechiPratique du droitOctobre 2014350 pages - 17 x 24 cm

52 € Réf. 112936

Pratiquedu droit

Délivrance – Mise en œuvre – Contentieux

Camille MialotFanny EhrenfeldPierre-Philippe Sechi

Permis de construireet autorisationsd’urbanisme

permis de construireet autorisations d’urbanisme



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Livr

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L’ouvrage doctrinal de référenceCet ouvrage propose une analyse exhaustive dudroit applicable aux risques naturels, illustrée parde nombreux exemples jurisprudentiels. Il s’articuleautour des axes : information, prévention, protectionet réparation, suivant ainsi la probabilité de survenued’une catastrophe naturelle. Publication doctrinalede référence, ce livre propose à la fois une étudethéorique et une approche pragmatique des multiplesaspects des risques naturels.

à paraître

Chantal Cans, Inès Diniz, ThierryTouret et Jean-Marie PontierRéférence juridiqueOctobre 2014600 pages - 17 x 24 cm

94 € Réf. 112920

Chantal CansDirection scientifique

Ines DinizJean-Marie PontierThierry Thouret

Traité de droitdes risquesnaturels


traité de droitdes risques naturels

une synthèse des derniers textes applicablespar les meilleurs spécialistesL’ouvrage aborde de façon synthétique les aspectsjuridiques, techniques et financiers de la gestiondes sites pollués. Riche et pratique, ce guide fournità tous les acteurs de la remise en état (industriels,propriétaires fonciers, aménageurs, État, éluslocaux, assureurs, établissements financiers, etc.)une expertise technique et juridique et un éclairageopérationnel, permettant à chacun de prendre saplace et ses responsabilités.

nouvelle édition

Jean-Pierre Boivinet Frédéric DefradasGuides juridiques2e édition 2013332 pages - 17 x 24 cm

59 € Réf. 112928

sites et sols pollués

L’ensemble des règles de droit applicablesaux énergies renouvelablesLa 1re partie de ce livre expose l’intérêt écologiqueet économique des énergies renouvelables. Puissont présentés le statut juridique des sourcesd’énergie renouvelables, le cadre juridique général del’exploitation de ces sources et les règles relatives auxdroits du sol et de l’environnement. La 3e partie traitedu droit du marché des énergies renouvelables : aidespubliques, planification du développement, action surl’offre et sur la demande en énergie.

Bernadette Le Baut-Ferrareseet Isabelle MichalletRéférence juridique2e édition 2012692 pages - 17 x 25 cm

90 € Réf. 112839

traité de droit des énergiesrenouvelables

maîtriser les divisions foncièresen toute sécuritéCet ouvrage présente toutes les divisions foncières,leur statut et les évolutions législatives etjurisprudentielles intervenues depuis 2007. Il examinetoutes les divisions constitutives de lotissements,puis les divisions n’étant pas considérées comme deslotissements au regard de la loi, leur mise en place,leurs modalités de fonctionnement et de gestion. Ilexpose pour chaque cas les nouveautés apportéespar les textes de 2012.

Sylvain PérignonPratique du droit2e édition 2013240 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 112837

nouveau régimedes divisions foncières



72 droit de La constructionLivr

es

Séverin Abbatucci,Joseph-Emmanuel Caroet Bertrand SablierGuides juridiques7e édition 2012454 pages - 16 x 26 cm

55 € Réf. 112876

nouvelle édition

F.-X. Ajaccio, A. Caston,R. Porte et M. TendeiroRéférence juridique7e édition 2013960 pages - 17 x 25 cm

97 € Réf. 112923

Pierre Alleaume, Olivier Bodin,Michel Jarrault et Bernard KleinPratique du droit2e édition 2013358 pages - 17 x 24 cm

55 € Réf. 112918

nouvelle édition

Michel Huygheet Isidro Perez MasRéférence juridique12e édition 2014840 pages - 17 x 25 cm

89 € Réf. 112932

sous-traitancedans la construction

traité de la responsabilitédes constructeurs

expertise construction

traité de l’expropriationdes biens

maîtriser les règles juridiquesde la sous-traitanceCe livre traite des questions quotidiennes auxquellesdoivent répondre les entreprises et les maîtresd’ouvrage : la définition de l’opération de sous-traitance, les formalités d’acceptation et lesmodalités de paiement des sous-traitants, ainsi queles contrats-types de sous-traitance. Il présente lesobligations, responsabilités et clés qui permettent desécuriser les différents intervenants à une opérationde sous-traitance dans les marchés privés et publics.

une analyse détaillée et exhaustive de laresponsabilité des constructeursCette 7e édition définit la nature et l’étendue desmultiples responsabilités des constructeurs, pourpermettre de saisir et maîtriser la diversité de leursrégimes d’application. Ainsi sont successivementabordés la responsabilité des constructeursavant, pendant et après réception des travaux, laresponsabilité délictuelle des constructeurs, le droiteuropéen et les pièges du règlement des litiges.

un guide opérationnel de l’expertiseconstructionL’expertise construction consiste à analyser lesdésordres affectant un ouvrage dans le but d’apporterles solutions nécessaires à sa réparation. Du recourspréventif au cours des travaux aux principaux typesd’expertise, en passant par la délimitation du rôle del’expert et l’aspect contentieux, cet ouvrage permetde maîtriser tous les aspects juridiques et techniquesdes responsabilités décennale, dommages-ouvrage,civile construction, de l’expertise judiciaire, dudiagnostic technique, etc.

L’ouvrage de doctrine incontournableOuvrage de référence sur la mise en place etle suivi des procédures d’expropriation par uneadministration publique, cette 12e édition détailleles étapes d’une procédure d’expropriation, de ladéfinition du champ d’application, en passant parcelle de la notion de préjudice et d’indemnisation,les indemnités accessoires à la procédure,les impacts grandissants de la jurisprudenceeuropéenne et enfin les conséquences fiscalesde la procédure d’expropriation.


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Livr

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droit de La construction

L’ouvrage de référence sous la directionde la chambre des notaires de parisCet ouvrage, à jour de la loi ALUR, traite des aspectshistoriques, sociologiques, économiques et surtoutjuridiques de l’accession à la propriété du logement.L’ensemble de la réglementation applicable, lajurisprudence et les pratiques notariales sontanalysées en suivant la chronologie d’un achatimmobilier. D’abondants tableaux et schémasillustrent l’étude de chaque cas de figure et lesrésumés apportent au lecteur des repères.

nouveauté

Marie Blanchard, MagaliChaumont, Alain Joubertet Michelle Raunet2014600 pages - 17 x 24 cm

59 € Réf. 112893

L’accessionà la propriétédu logement

Marie BlanchardMagali ChaumontAlain JoubertMichelle Raunet

sous la directionde la Chambre des

notaires de Paris

L’accession à la propriétédu logement

L’ouvrage incontournable pour optimiser lagestion d’un bien immobilierLa fiscalité immobilière a été bouleversée, tant par lesréformes du droit de l’urbanisme que par l’ensembledu dispositif Duflot. Cet ouvrage détaille chaqueimpôt et taxe en suivant la vie d’un bien immobilier,de son acquisition à sa vente, en passant par sagestion et les impositions connexes. L’assiette, lecalcul, les abattements et exonérations, la liquidation,le contrôle, les moyens de recouvrement et lesdispositifs de défiscalisation auxquels le bien estsoumis sont clairement établis.

nouveauté

Jean-Jacques Lubinet Isidro Perez MasGuides juridiques2013516 pages - 17 x 24 cm

60 € Réf. 112951

Fiscalité immobilière

L’ouvrage de référence sur une matièrecomplexeCette 12e édition, référence sur l’appréciation de lavaleur des différentes catégories de biens, actualiséedes dernières réformes législatives (étude d’impact,expropriation, etc.), analyse en 8 grandes partiesl’ensemble les différents biens évaluables et lesprocédures juridiques et techniques qui leur sontapplicables. Les annexes fournissent des modèlesde document utiles aux diverses procédures et àl’estimation des biens selon leur nature juridique.

Michel HuygheRéférence juridique12e édition 2012430 pages - 17 x 25 cm

97 € Réf. 112885

traité de l’évaluationdes biens

mener une opération immobilièred’entreprise de a à ZCet ouvrage, structuré en 98 fiches, propose unesynthèse de tous les aspects du montage et du suivid’opérations immobilières d’entreprise. Ainsi, chaquefiche rassemble l’essentiel des connaissances sur unaspect : acteurs, réglementation, procédures, miseen œuvre et écueils à éviter. Ces fiches sont assortiesde conseils précieux et focus sur la réglementation,accessibles au néophyte comme au spécialiste.

nouveauté

Lefèvre Pelletier & associés -Avocats et DTZMéthodes2014338 pages -21 x 27 cm

65 € Réf. 112975

Montageet suivi d’opérationsimmobilièresd’entreprise

La règle du jeu

Lefèvre Pelletier & associés, Avocats • DTZ

montage et suivi d’opérationsimmobilières d’entreprise


74 gestion pubLique LocaLe

code généraldes collectivités territorialesL’ouvrage pour maîtriser toutes les règles de fonctionnement de votre collectivité

obJectiFs

• connaître les structures et rouages desdifférentes collectivités

• maîtriser les obligations, les droits, lesresponsabilités, les risques et le champde compétence de tous les élus locaux

• optimiser le budget de votrecollectivité

• assurer efficacement les missions deservice public de votre collectivité

• garantir la légalité de vos actesadministratifs

extrait du sommaire

• La communeOrganisation de la commune –Administration et services communaux –Finances communales – Intérêts propresà certaines catégories d’habitants

• Le départementOrganisation du département –Administration et servicesdépartementaux – Finances dudépartement – Dispositions particulièresà certains départements

• La régionOrganisation de la région – Attributionsde la région – Finances de la région –Régions à statut particulier et collectivitéterritoriale de Corse

• La coopération localeDispositions générales –La coopération intercommunale –Agglomération nouvelle – Coopérationinterdépartementale – Agencedépartementale – Coopérationinterrégionale – Syndicat mixte –Dispositions particulières

• Collectivités d’outre-mer régies parl’article 74 de la ConstitutionDispositions transitoires applicablesau département de Mayotte – Saint-Barthélemy – Saint-Martin – Saint-Pierre-et-Miquelon – Polynésie française

• Collectivités d’outre-mer régies parl’article 73 de la Constitution

experts

Sous la direction scientifique d’Hélène Pauliat, professeur dedroit public, présidente de l’université de Limoges et directricede l’OMIJ (Limoges).

Clotilde Deffigier, professeur de droit public à l’université deLimoges.Vincent Dussart, professeur à l’université Toulouse I Capitole.Jean-François Lachaume, professeur émérite de la faculté dedroit de l’université de Poitiers.Francis Mallol, président du tribunal administratif deStrasbourg, enseigne à l’université de Franche-Comté ainsiqu’au CNFPT.

contenu

Cet ouvrage regroupe près de 6 000 articles législatifs etréglementaires relatifs au droit des collectivités territoriales.

Modifié par plus de 450 textes depuis sa création, le CGCTest dense et nécessite, pour les nombreux acteurs descollectivités et leurs juristes, de se tenir régulièrement à joursur l’état du droit le plus récent.

Pour vous y aider, le Code général des collectivités territorialesrapproche sur une même fiche les articles législatifs et lesarticles réglementaires qui leur correspondent. Pour faciliter lacompréhension de la matière, chaque article est titré.

De nombreux commentaires précis, toujours accessibles,et enrichis de nombreuses références jurisprudentielleset bibliographiques, mettent en lumière les principalesdispositions.

disponible sur

ouvr

ageàac

tuaLisation

©KitchBain-Fotolia.com

y InteRcommUnAlIté

L’électionau suffra

ge universel direct

des conseillers

communautaires

: une petite révolu

tion

y DécentRAlISAtIon

Électionsmunicipa

les : quelles règle

s applicables ?

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L’exercicedes pouv

oirs de police : que

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entre le maire et le

président de l’EPC

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Des élections mun

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financeslocales

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Hors série • févrie

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complément

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surmoniteurjuris.fr/collectivites


280 € au lieu de 350 €

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toutes les sourcesofficielles citéesdirectementaccessiblesde nombreuses

fonctionnalitésassociées à chaque

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Les articlesréglementaires

insérés directementaprès les articles

législatifs

des commentairespour éclairerles principalesdispositions


• La newsletter bimensuelle Droit des collectivités.• L’accès illimité sur moniteurjuris.fr/collectivites au contenu enrichi



• 4 mises à jour par an.• 4 numéros de ComplémentTerritorial, proposant une veillelégislative, réglementaire etjurisprudentielle accompagnéede chroniques et decommentaires.


76 gestion pubLique LocaLeLivr

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GIS-GRALE-CNRSG

’A E

TextesJurisprudence

Doctrine et pratiques

Enseignementet formationprofessionnelle

2014

DROIT et GesTIOndes Collectivités Territoriales

François BenchendikhGuides juridiques2013598 pages - 17 x 24 cm

65 € Réf. 112917

nouvelle édition

Daniel ChabanolCode6e édition 20141 160 pages - 14 x 20 cm

75 € Réf. 112972

nouveauté

GRALE2014750 pages - 16 x 24 cm

85 € Réf. 112978

Matthieu Conan, Alain Doyelle,Bernard Poujade, Louis Renouard (V),Jean-Philippe Vachiaet Louis VallernaudCode3e édition 20131 438 pages - 14 x 20 cm

75 € Réf. 112916

droit de la coopérationintercommunale

code de justice administrative

droit et gestion des collectivitésterritoriales - 2014

code des juridictionsfinancières

Le panorama complet des règles applicablesaux structures intercommunalesCet ouvrage a pour objectif de décrypter le droit de lacoopération intercommunale. Il propose un panoramacomplet des règles applicables aux structuresintercommunales depuis leur création jusqu’à leurfinancement. Il présente les différents types deregroupements intercommunaux, analyse les règlesde création, de transformation et de fonctionnementdes EPCI. Les questions relatives aux compétences,à leurs transferts et aux problématiques definancement sont également traitées.

L’ouvrage de référence des procédurescontentieuses administrativesCette 6e édition intègre les dernières évolutionslégislatives, réglementaires et jurisprudentiellesde la procédure contentieuse administrative,depuis septembre 2012. Les articles législatifs etréglementaires correspondant sont regroupés etcommentés pour faciliter la lecture et permettre dedisposer des principes et des règles applicables àchaque phase de la procédure.

éducation, enseignement et formationprofessionnelle : les nouvellesresponsabilités décryptéesLe DGCT décrypte l’ensemble des évolutionslégislatives, réglementaires et jurisprudentiellesde l’année échue dans le domaine des collectivitésterritoriales. L’édition 2014 est consacrée à la placedes collectivités en matière d’éducation, de rechercheet de formation : décentralisation du systèmeéducatif et inégalités scolaires, aides aux élèves etétudiants, écoles rurales, aménagement du territoireuniversitaire, politiques d’aménagement urbain, etc.

L’ouvrage de référence soutenu par la courdes comptesÀ jour du 10 mai 2013, ce code réunit les dispositionslégislatives et réglementaires relatives à la Cour descomptes, aux Chambres régionales et territorialesdes comptes et à leurs institutions associées. Cetouvrage fournit toutes les informations essentiellessur les pratiques des juridictions financières etla jurisprudence y afférant, sous la forme decommentaires.


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Livr

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gestion pubLique LocaLe

gérer efficacement la propriété despersonnes publiquesCet ouvrage traite à partir de 100 questions-réponses, les problématiques pratiques querencontrent les gestionnaires domaniaux et leursinterlocuteurs, concernant tant leur domaine publicque privé. Il présente ainsi la consistance de lapropriété, l’entrée des biens dans le patrimoine public,l’utilisation privative des propriétés publiques, lagestion et circulation des biens, et la protection desbiens et le contentieux.

Philippe HansenPratique du droit2e édition 2012416 pages - 17 x 24 cm

55 € Réf. 112887

propriété des personnespubliques en 100 questions

L’intégralité des dispositions législativesrelatives au domaine public et privécommentéesCréé par l’ordonnance du 21 avril 2006 quant à sapartie législative, le Code général de la propriétédes personnes publiques (CG3P) s’est enrichi de 4parties réglementaires par le décret du 22 novembre2011. Ce code facilite la lisibilité du droit domanial enregroupant désormais l’intégralité des dispositionslégislatives relatives au domaine public et privédes personnes publiques ainsi que les dispositionsréglementaires y afférentes : acquisition, gestion,cession et autres opérations immobilières.

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L’ouvrage pour maîtriser complètement lagestion financière territorialeCette 6e édition, enrichie de développementssur la péréquation et la stratégie décisionnelledes assemblées locales face à la raréfaction dela ressource et à l’effet de ciseau, détaille lesdifférents aspects méthodologiques de la gestionterritoriale : analyse financière et fiscale rétrospectiveet prospective, stratégie intercommunaleet mutualisation des moyens, péréquationcommunale, départementale et régionale, choix desinvestissements publics, communication financière,analyse et contrôle des satellites, etc.

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toutes les clés pour réussir la gestionfinancière d’une collectivitéConstruit en 5 parties, cet ouvrage aborde tousles aspects du financement des collectivitésterritoriales : l’apport et les dotations de l’État, lesfonctionnements budgétaires des EPCI, les modalitéspratiques pour obtenir un équilibre financier dubudget et les nouveautés en matière de fiscalitélocale. Accompagné de schémas, de glossaires et detableaux d’analyse synthétique, ce guide constitueun outil incontournable pour les professionnels de lafinance locale.

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comprendre les financespubliques locales


78 indextitr

es

100 maisons célèbres du XXe siècle........................................ p. 17170 séquences pour mener une opérationde construction ............................................................................... p. 36250 solutions pour éviter les désordresdans le bâtiment............................................................................. p. 38

aAccessibilité des bâtimentsaux personnes handicapées....................................................... p. 18Accession à la propriété du logement (L’) .............................. p. 73Agir sur les grands territoires .................................................... p. 44Aide-mémoire des ouvrages en béton armé....................... p. 21Aménager la ville par la culture et le tourisme.................... p. 44Anvers – Faire aimer la ville ....................................................... p. 44Assainissement autonome ........................................................ p. 35

bBarcelone – La ville innovante .................................................. p. 44Bases de calcul des structures selon l’Eurocode 0............ p. 20Bien habiter la ville......................................................................... p. 44Breda – Faire la ville durable...................................................... p. 44

cCalcul des actions sur les bâtiments selon l’Eurocode 1 ... p. 20Calcul des surfaces réglementaires......................................... p. 12CCAG des marchés publics...................................................p. 56-57CCAG-Fournitures courantes et services commenté ....... p. 63CCAG-Travaux commenté ........................................................... p. 63Code commenté des marchés publics.................................... p. 60Code de justice administrative .................................................. p. 76Code des juridictions financières.............................................. p. 76Code des marchés publics ...................................................p. 52-53Code général de la propriétédes personnes publiques ............................................................ p. 77Code général des collectivités territoriales....................p. 74-75Code pratique de l’urbanisme.............................................p. 64-65Comprendre les finances publiques locales ......................... p. 77Comprendre simplement la résistance des matériaux .... p. 20Comprendre simplement l’acoustique des bâtiments ..... p. 30Comprendre simplement les marchés publics.................... p. 60Comprendre simplement les techniques de conception.... p. 14Conception architecturale et RT 2012 ................................... p. 29Conception et mise en œuvre des garde-corps.................. p. 31Conception, réalisation et évaluation d’un quartierà très basse énergie ...................................................................... p. 43Conception-réalisation (La) ........................................................ p. 62Concevoir et construire des logements sociaux ................. p. 15Concevoir et construire un hôpital ........................................... p. 15Concevoir et construire une bibliothèque.............................. p. 15Concevoir et construire une école primaire .......................... p. 15Concevoir et évaluer un projet d’écoquartier ....................... p. 42Concevoir un bâtiment accessible aux personneshandicapées ..................................................................................... p. 18Conduire son chantier................................................................... p. 36Construction en béton cellulaire (La)....................................... p. 32Construction, comment ça marche ? (La).............................. p. 26Construire avec le bois ................................................................. p. 14Construire en terre crue............................................................... p. 30Construire un projet de ville - St Etienne « In progress »... p. 44Contrats de performance énergétique................................... p. 63

Contrats Publics.......................................................................p. 50-51Correspondancier des opérations de construction............ p. 36Coût des travaux de bâtiment (Le)Équipements techniques............................................................. p. 37Coût des travaux de bâtiment (Le)Gros œuvre – Second œuvre – Finitions .............................. p. 37Coût des travaux d’économie d’énergie (Le)......................... p. 37Coût global des bâtimentset des projets d’aménagement................................................. p. 37Couvertures...................................................................................... p. 33

dDélégation de service public................................................p. 58-59Délégation de service public en pratique............................... p. 62Dessine-moi une ville ................................................................... p. 44Détails d’aménagement de bureaux....................................... p. 16Détails d’architecture en béton................................................. p. 16Détails de maisons contemporaines ...................................... p. 17Détails de maisons écologiques ............................................... p. 17Détails d’escaliers contemporains........................................... p. 16Détails d’immeubles d’habitation collectifs ......................... p. 16DICOBAT visuel................................................................................ p. 12Dimensionnement des structures en bétonselon l’Eurocode 2.......................................................................... p. 21Droit de l’aménagement.......................................................p. 66-67Droit de la coopération intercommunale............................... p. 76Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme,de l’Habitat - 2014 ........................................................................ p. 68Droit de l’urbanisme...................................................................... p. 68Droit des marchés publics& contrats publics spéciaux.................................................p. 54-55Droit et gestion des collectivités territoriales - 2014 ...... p. 76

eÉclairage des espaces publics ................................................... p. 34Écoquartiers de Fribourg (Les)................................................... p. 43Enduits sur supports composés de terre crue .................... p. 30Énergie au cœur du projet urbain (L’)....................................... p. 43Entretien, rénovation,réhabilitation des bâtiments...............................................p. 24-25Essentiel de la RT 2012 (L’)......................................................... p. 29Estuaire Nantes – Saint-Nazaire ............................................. p. 44Études d’impact environnemental........................................... p. 69Exécution des marchés publics................................................. p. 60Exécution des montages contractuels complexes ............ p. 61Expertise construction ................................................................. p. 72

FFaçades légères et verrières ...................................................... p. 32Façades lourdes.............................................................................. p. 32Faire ville avec les lotissements ............................................... p. 44Fiscalité immobilière ..................................................................... p. 73Formulaire de la construction métalliqueselon l’Eurocode 3.......................................................................... p. 21

gGestion financière des chantiers de BTP (La) ...................... p. 36Gestion financière des collectivités territoriales ................ p. 77Grand DICOBAT (Le)....................................................................... p. 12Grand livre des bétons (Le) ......................................................... p. 34


79index

titr

es

Guide Bonhomme de la maîtrise des projetsde bâtiments.................................................................................. p. 8-9Guide de l’AMO................................................................................ p. 60Guide de rédaction des Mapa .................................................... p. 61Guide du diagnostic des structuresdans les bâtiments d’habitation anciens............................... p. 26Guide pour l’emploi des adjuvantsen 44 fiches pratiques.................................................................. p. 34Guide technique de l’amiante dans les bâtiments............. p. 27Guide technique de l’assainissement ..................................... p. 35Guide technique des aménagements extérieurs ........p. 40-41Guide Veritas des techniques de la construction ........p. 22-23

h - i - K - LHabitat des personnes âgées (L’) ............................................. p. 18Handicap et construction ............................................................ p. 18Installations électriques domestiques ................................... p. 31Installations photovoltaïques .................................................... p. 28Isolation thermique durable des bâtiments existants ..... p. 28Kheox.fr ............................................................................................ p. 6-7Loi Mop (La) ...................................................................................... p. 62

mMaintenance des bâtimentsen 100 fiches pratiques (La)....................................................... p. 38Maison sur mesure (La) ............................................................... p. 14Maîtrise d’ouvrage urbaine (La)................................................. p. 44Mapa (Les)......................................................................................... p. 61Mener une opération d’aménagement.................................. p. 69Menuiseries extérieures .............................................................. p. 33Mise en œuvre des charpentes en bois................................. p. 33Mise en œuvre des réglementations thermiqueet acoustique ................................................................................... p. 28Moniteur Juris ...........................................................................p. 48-49Montage et suivi d’opérations immobilières d’entreprise.... p. 73

nNeufert .............................................................................................. p. 14Neutronique (La) ............................................................................. p. 45Nouveau régime des divisions foncières............................... p. 71Nouveaux détails de maisons contemporaines.................. p. 17

oOrdonnance 2005-649 et décrets d’applicationcommentés ...................................................................................... p. 62Outils pour sécuriser les contrats de maintenancede bâtiments.................................................................................... p. 38

pPermis de construire et autorisations d’urbanisme.......... p. 70Permis de construire valant division....................................... p. 70Petit DICOBAT (Le) ......................................................................... p. 12Plomberie, gaz, fumisterie.......................................................... p. 31PLU (Le) .............................................................................................. p. 68Pompes à chaleur (Les) ................................................................ p. 28Pose des menuiseries extérieures........................................... p. 33Pratique des VRD et aménagement urbain ......................... p. 35Pratique du CCAG-Travaux.......................................................... p. 63Projet urbain en temps de crise :l’exemple de Lisbonne (Le).......................................................... p. 44

Projets urbains durables : stratégies ...................................... p. 44Propriété des personnes publiques en 100 questions .... p. 77

rRavalement (Le).............................................................................. p. 27Réacteurs nucléaires à caloporteurs sodium (Les)............ p. 45Réacteurs nucléaires expérimentaux (Les)........................... p. 45(Ré)aménager les rez-de-chaussée de la ville .................... p. 44Règlement de sécurité incendie commenté des ERP –Volume 1-2-3.................................................................................. p. 19Règlement de sécurité incendiedes bâtiments d’habitation ........................................................ p. 19Règlement de sécurité incendie des établissementssoumis au Code du travail........................................................... p. 19Réglementation des installations classéesdans les bâtiments tertiaireset les petits établissements industriels................................. p. 13Réglementation technique du BTP décryptée .................... p. 13Réglementation thermique 2012 (La).................................... p. 29Règles professionnelles de construction en paille............. p. 29Réhabilitation énergétique des logements (La) .................. p. 27Remporter des appels d’offres ................................................. p. 61Renouveler la ville .......................................................................... p. 44Rénover et réhabiliter les copropriétés.................................. p. 27Réussir la planification et l’aménagement durables......... p. 42Réussir l’acoustique d’un bâtiment ......................................... p. 30Revêtements de sols et de murs ............................................. p. 31

sSécuriser les documents d’urbanisme................................... p. 69Sécurité incendie .....................................................................p. 10-11Sites et sols pollués....................................................................... p. 71Sous-traitance dans la construction....................................... p. 72Surface de plancher et densité de construction ................. p. 70

tTaxe d’aménagement et versement pour sous-densité ... p. 70Technique du bâtiment existant (La) ....................................... p. 26Technique du bâtiment - Tous corps d’état (La).................. p. 26Techniques de la gestion et de la distribution de l’eau..... p. 35Théorie et pratique de la géotechnique ................................. p. 20Toitures avec revêtement d’étanchéité.................................. p. 32Tolérances dimensionnelles dans la construction ............. p. 38Traité de béton armé..................................................................... p. 21Traité de droit des énergies renouvelables........................... p. 71Traité de droit des enquêtes publiques.................................. p. 69Traité de droit des risques naturels ......................................... p. 71Traité de la responsabilité des constructeurs...................... p. 72Traité de l’évaluation des biens................................................. p. 73Traité de l’expropriation des biens ........................................... p. 72Traitement-recyclage du combustible nucléaire usé (Le) .. p. 45Trames vertes urbaines ............................................................... p. 42

u - v - ZUrbanisme durable (L’).................................................................. p. 42Vocabulaire illustré de la construction ................................... p. 13Vocabulaire illustré de la construction /Français-Anglais............................................................................. p. 13Voirie et réseaux divers................................................................ p. 34ZAC (La) .............................................................................................. p. 68


80 indexau

teur

s

a - bAbbatucci Séverin........................................................................... p. 72Adda Didier ....................................................................................... p. 38ADEME ............................................................................................... p. 42Ajaccio François-Xavier ................................................................ p. 72Alleaume Pierre............................................................................... p. 72ANAH ...........................................................................................p. 27, 28Barton Paul....................................................................................... p. 16Batiprix ............................................................................................... p. 37Benchendikh François .................................................................. p. 76Benoit-Cattin Philippe ................................................... p. 66-67, 68Béraud-Guénard Stéphanie ....................................................... p. 36Berbari Mireille .................................................. p. 50-51, 56-57, 63Bertin Patrick ............................................................................p. 64-65Bertrand Damien............................................................................ p. 44Bigot Denis ................................................................................p. 40-41Blanc Nathalie ................................................................................. p. 42Blanchard Marie.............................................................................. p. 73Bodin Olivier ..................................................................................... p. 72Boivin Jean-Pierre.......................................................................... p. 71Bourdon Franck............................................................................... p. 70Bourdrand Pierre ............................................................................ p. 63Bourrier Régis.................................................................................. p. 35Bousquet Lilian................................................................................ p. 28Bouteveille Ursula........................................................... p. 26, 31, 33Brassens François.......................................................................... p. 27Brigand Sylvain................................................................................ p. 35Brouant Jean-Philippe ................................................... p. 66-67, 68Bubien Yann ..................................................................................... p. 15Bureau Veritas.................................... p. 22-23, 26, 31, 32, 33, 34

cCabanes Christophe ...............................................................p. 58-59Cabinet GB2A............................................................................p. 60, 63Calgaro Jean-Armand ................................................................... p. 20Cans Chantal ..............................................................p. 66-67, 68, 71Caro Joseph-Emmanuel............................................................... p. 72Caston Albert ................................................................................... p. 72Chabanol Daniel .............................................................................. p. 76Charlot-Valdieu Catherine.....................................p. 27, 37, 42, 43Charrel Nicolas ................................... p. 50-51, 52-53, 60, 62, 63Chaumont Magali ........................................................................... p. 73Chauvin Nicolas........................................................................p. 64-65Chêne Françoise ......................................................................p. 40-41Clamour Guylain.......................................................................p. 54-55Claude André.................................................................................... p. 36Clergeau Philippe............................................................................ p. 42Collet Martin..............................................................................p. 58-59Conan Matthieu .............................................................................. p. 76Coquière Alexandra.................................................................p. 66-67Cordier Jean-Pierre ........................................................................ p. 29Couasnet Yves ................................................................................. p. 38Couffignal Daniel ............................................................................ p. 36Couillet Roger ................................................................... p. 34, 40-41Courgey Samuel.............................................................................. p. 28Courtel Isadora.........................................................................p. 40-41

dD’Aloia Schwartzentruber Laetitia ........................................... p. 34D’Argœuves Hubert................................................................p. 24-25Danjou Richard.............................................................................. p. 8-9Davies Colin ...................................................................................... p. 17De Baecke Pierre ......................................................p. 54-55, 60, 61De Géry Philippe ......................................................................p. 54-55De Sigoyer Valérie .......................................................................... p. 61De Vigan Aymeric ........................................................................... p. 12De Vigan Jean................................................................................... p. 12

Debaveye Hervé.............................................................................. p. 36Deffigier Clotilde .............................................................. p. 74-75, 77Defradas Frédéric........................................................................... p. 71Dehan Philippe ................................................................................ p. 18Delaloy Guillaume ...................................................................p. 54-55Demeure Sylvain............................................................................. p. 68Depresle Bruno ............................................................................... p. 44Diniz Inès ........................................................................................... p. 71Dixneuf Hubert................................................................................ p. 38Dontenwille François .................................................................... p. 15Doyelle Alain..................................................................................... p. 76DTZ ...................................................................................................... p. 73Du Bellay Jean-Charles ................................................................ p. 19Ducamp Laurence ...................................................................p. 22-23Duguépéroux Guy....................................................................p. 50-51Durand Patrick E............................................................................. p. 70Dussart Vincent .......................................................................p. 74-75

e - FEhrenfeld Fanny.............................................................................. p. 70Escallier Christian........................................................................... p. 77Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature(FRAPNA)........................................................................................... p. 69Ferrand Daniel ..........................................................................p. 24-25Feuardant Bruno .......................................................................... p. 8-9Fioroni René ..................................................................................... p. 31Fleury François................................................................................ p. 20Formichi Paolo................................................................................. p. 20Fredet Jacques................................................................................. p. 26

gGalliano Denis...........................................................................p. 40-41Garancher Thomas ........................................................................ p. 69Gauzin-Müller Dominique........................................................... p. 14Godfrin Gilles.................................................................................... p. 68Goujon Yves...................................................... p. 8-9, 12, 40-41, 70GRALE................................................................................................. p. 76Grange Claude ................................................................................. p. 62Gravari-Barbasi Maria .................................................................. p. 44Grépinet Patrick .....................................................................p. 8-9, 18GRIDAUH ........................................................................................... p. 68Grosbois Louis-Pierre................................................................... p. 18Guégan Christian ............................................................................ p. 32Guengant Alain................................................................................ p. 77Guézou Olivier ..........................................................................p. 54-55Guibal Michel...................................................... p. 50-51, 52-53, 60Guillemont Pierre ........................................................................... p. 21Guinot Vincent...........................................................p. 64-65, 66-67Gulvanessian Haig ......................................................................... p. 20Gyéjacquot Jean-Pierre........................................................p. 40-41

h - i - J - KHamayon Loïc.................................................................................. p. 30Hansen Philippe.............................................................................. p. 77Haxaire Pierre .................................................................................. p. 36Hélin Jean-Claude .......................................................................... p. 69Hercé Steve ...................................................................................... p. 68Holický Milan.................................................................................... p. 20Hostiou René ................................................................................... p. 69Houchot Alain .................................................................................. p. 15Hourcabie Aymeric........................................... p. 54-55, 58-59, 61Huyghe Michel..........................................................................p. 72, 73Inserguet Jean-François .............................................................. p. 68Jacquot Henri ................................................................................... p. 68


81index

auteur

s

Jarrault Michel ................................................................................. p. 72Jégouzo Yves...................................................... p. 64-65, 66-67, 68Joubert Alain..................................................................................... p. 73Jouguelet Jean-Pierre ............................................................p. 50-51Joutard Pierre................................................................................... p. 44Karpenschif Michaël...............................................................p. 50-51Klein Bernard ................................................................................... p. 72Klopfer Michel.................................................................................. p. 77

LLabouret Anne................................................................................. p. 28Lachaume Jean-François.............................................. p. 74-75, 77Lannoy Hervé................................................................................... p. 62Laurent Jean-Christophe............................................................. p. 26Laurent Maurice.............................................................................. p. 27Le Baut-Ferrarese Bernadette.................................................. p. 71Le Bloas Carole................................................................................ p. 18Le Chatelier Gilles................................................................... p. 50-51Le Goff Mathieu ............................................................................ p. 8-9Le Meur Yann ................................................................................... p. 77Leblond Philippe ............................................................................. p. 29Lefévre Pelletier & associés - Avocats................................... p. 73Lemale Jean...................................................................................... p. 28Lichère François.......................................................................p. 54-55Lubin Jean-Jacques........................................................................ p. 73

m - n - oMaitre Pierre .................................................................................... p. 21Mallol Francis............................................................................p. 74-75Mangin David................................................................................... p. 44Martin Jean-Yves ............................................................................ p. 68Martin Pierre .................................................................................... p. 33Martinez Benjamin ........................................................................ p. 60Masboungi Ariella ...................................................................p. 43, 44Mayer Astrid..................................................................................... p. 43McLean Will ...................................................................................... p. 14McLeod Virginia............................................................................... p. 17Mialot Camille.................................................................................. p. 70Michallet Isabelle............................................................................ p. 71Ministère de la Culture -Service du livre et de la lecture (DGMIC) ................................ p. 15Mira Oscar..................................................................................p. 16, 17Montharry Daniel ........................................................................... p. 26Moukite Zakaria .............................................................................. p. 29Mouterde Rémy.............................................................................. p. 20Moya Jean-Pierre ........................................................................... p. 28Neufert Ernst ................................................................................... p. 14Neveu Benoît ............................................................................p. 58-59Nicinski Sophie .........................................................................p. 54-55Novat Patrice ..........................................................................p. 8-9, 62Ortega Olivier............................................................................p. 54-55Outrequin Philippe ...................................................p. 27, 37, 42, 43

pPalmier Sébastien.......................................................................... p. 61Pascal Laetitia ............................................................................... p. 8-9Pauliat Hélène .................................................................. p. 74-75, 77Paulin Michel.................................................................................... p. 13Perchat Jean..................................................................................... p. 21Perez Mas Isidro ......................................................................p. 72, 73Pérignon Sylvain .............................................................. p. 68, 70, 71Philips David..............................................................................p. 16, 17Pilé Erwann ...................................................................................... p. 61Pillard Wilfried ................................................................................. p. 13

Pintat Pierre ..............................................................................p. 50-51Pittard Yves ....................................................................... p. 66-67, 68Planchet Pascal................................................. p. 64-65, 66-67, 68Platzer Michel...........................................................................p. 15, 26Plumelle Claude .............................................................................. p. 20Plunkett Drew.................................................................................. p. 16Pontier Jean-Marie ........................................................................ p. 71Porte Rémi........................................................................................ p. 72Poujade Bernard............................................................................. p. 76

rRabin Dominique............................................................................ p. 14Rapin Philippe.................................................................................. p. 61Raunet Michelle .............................................................................. p. 73Raymundie Olivier...................................................................p. 58-59Reid Olga ........................................................................................... p. 16Renouard Louis ............................................................................... p. 76RÉSEAU écobâtir ............................................................................ p. 30Réseau français de la construction en paille........................ p. 29Reynard Céline............................................................................... p. 8-9Ribot Catherine ........................................................................p. 50-51Ricard Michel.................................................................................... p. 68Richalet Véronique....................................................................... p. 8-9Richer Laurent ...........................................................p. 50-51, 58-59Ricotier Damien .............................................................................. p. 21Röhlen Ulrich.................................................................................... p. 30Rouquette Rémi.......................................................................p. 54-55

s - tSablier Bertrand.............................................................................. p. 72Satin Marc......................................................................................... p. 35Sechi Pierre-Philippe .................................................................... p. 70Segrétain Jean-Pierre ................................................................... p. 38Selmi Béchir ..................................................................................... p. 35Serr Fabien........................................................................................ p. 60Setec Organisation ....................................................................... p. 15Sevino Aldo....................................................................................... p. 69Silver Pete......................................................................................... p. 14Sissung Mike.................................................................................... p. 38Sitbon Patrick ...........................................................................p. 50-51Socotec...........................................p. 10-11, 13, 19, 24-25, 27, 38Soyer Isabelle................................................................................... p. 38Syndicat national des adjuvants pour bétonset mortiers (Synad) ........................................................................ p. 34Tendeiro Mario................................................................................. p. 72Terneyre Philippe.....................................................................p. 54-55Thimonier-Rouzet Emmanuel............................................p. 40-41Torrenti Jean-Michel...................................................................... p. 34Touret Thierry .................................................................................. p. 71Touron Michel .................................................................................. p. 27Troger François.........................................................................p. 58-59

u - v - W - Y - ZUbaud-Bergeron Marion ......................................................p. 54-55Vachia Jean-Philippe ..................................................................... p. 76Vallernaud Louis ............................................................................. p. 76Vanoni Didier.................................................................................... p. 44Villoz Michel...................................................................................... p. 28Virolleaud François ........................................................................ p. 27Weyer Lyudmila............................................................................... p. 62Wolff Nathalie...........................................................................p. 66-67Yamashia Megumi ..................................................................p. 16, 17Ziegert Christof ............................................................................... p. 30


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LE GROuPEMONITEuR

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Gestion de chantier......................................................36-38

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1. Les Éditions du Moniteur ont confié à Maury Millau l’expédition des blocs de base de leurs ouvrages à actualisation, età Hachette Livre l’expédition de leurs ventes directes aux clients non revendeurs. Les présentes conditions de vente etde règlement seront seules applicables, même en cas d’indication contraire mentionnée dans les conditions d’achat duclient. Le seul fait de passer commande implique l’acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions. Aucunecondition particulière ne sera opposable à l’Éditeur si elle n’a pas été acceptée par écrit par celui-ci.

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5. Les abonnements aux produits à actualisation (classeurs ou CD-Rom) complétés d’un élément à périodicité variable(Complément Commandepublique, Complément ServicesPublics, Complément Territorial, ComplémentUrbanisme-Aménagement,Complément Technique) sont commercialisés exclusivement sous forme de couplage : Classeurs + Internet, CD-Rom +Internet ou Classeurs + CD-Rom + Internet.

Les abonnements prennent effet à la date d’enregistrement du bon de commande de l’ouvrage auquel ils se rattachentpour la durée restant à courir jusqu’à la fin de l’année civile en cours. Ils comprennent demanière indissociable une docu-mentation de base et un service demises à jour périodiques ainsi qu’un accès au contenu sur le sitewww.moniteurjuris.fr(Code des marchés publics, Droit des marchés publics, CCAG des marchés Publics, Délégation de service public, Code pratique del’urbanisme, Droit de l’aménagement et Code général des collectivités territoriales) ou sur le site kheox.fr (Guide Bonhomme,Sécurité incendie, Guide Veritas, Entretien, rénovation réhabilitation des bâtiments ou Guide technique des aménagementsextérieurs). Ils se renouvellent ensuite par tacite reconduction par périodes annuelles, sauf dénonciation par lettre recom-mandée avec accusé de réception au plus tard le 1er décembre de l’année en cours pour avoir effet l’année suivante. Lemontant facturé en fin d’année se base sur le tarif estimatif mensuel de l’année en cours et peut être éventuellementcorrigé en fonction du volume des actualisations expédiées. Une provision destinée à couvrir une partie de la prochainefacturation est demandée avec la première facturation. Cette provision est régularisée d’année en année jusqu’à la finde l’abonnement.

6. L’abonnement au contenu d’un produit à actualisation consultable sur le site www.moniteurjuris.fr (Code des marchéspublics, Droit des marchés publics, CCAG desmarchés Publics, Délégation de service public, Code pratique de l’urbanisme, Droit del’aménagement et Code général des collectivités territoriales) ou sur le site www.kheox.fr (Guide Bonhomme, Sécurité incendie,Guide Veritas, Entretien, rénovation réhabilitation des bâtiments ou Guide technique des aménagements extérieurs) prend effetà la date de l’enregistrement du bon de commande et est souscrit pour une période ferme de 12 mois. Il se renouvelleensuite par tacite reconduction par périodes annuelles, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de récep-tion au plus tard 30 jours avant échéance.

7. L’Éditeur conserve la propriété pleine et entière de ses produits jusqu’à paiement effectif de l’intégralité du prix en prin-cipal et accessoires. Toutefois, le risque de perte ou de détérioration des produits vendus est transféré au client dès ledébut des opérations de livraison.

8. En cas de contestation, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

25/07/2014

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