compte rendu du lancement officiel du projet combo à...

17 et 18 mai 2016 Antananarivo La Résidence d’Ankerana

Compte rendu du lancement officiel du projet COMBO à Madagascar

COnservation, Minimisation des impacts, et compensation au titre de la

BiOdiversité, en Afrique

COnservation, impact Mitigation and Biodiversity Offsets in Africa

PROJET COMBO MADAGASCAR, Compte rendu de la conférence de lancement et des premiers ateliers techniques, 17-18 mai 2016. 1

Sommaire

Contexte et présentation du projet COMBO ............................................................ 2

Agenda ..................................................................................................................... 4

1. Déroulement de la conférence de lancement : .................................................. 6

2. Déroulement des formations techniques : ....................................................... 11

3. Liste des participants du lancement de COMBO à Madagascar ........................ 12

Contacts et liens utiles : ......................................................................................... 15


Contexte et présentation du projet COMBO

Acteurs de la conception et de la mise en œuvre du projet :

En partenariat avec le Ministère de l’Environnement, de l’Ecologie et des Forêts (MEEF), Wildlife

Conservation Society (WCS), Forest Trends et Biotope ont conçu et lancé un projet de quatre ans (2016-

2019) qui a pour objectif de concilier au mieux le développement économique avec la conservation de la

biodiversité et des services écosystémiques à Madagascar.

Ce projet est principalement financé par l’Agence Française de Développement (AFD), le Fonds Français

pour l'Environnement Mondial (FFEM) et la Fondation Mava. D’autres co-financements sont également

déjà validés, à l’instar de la société Rio Tinto à travers son projet QMM dans la région de Fort dauphin. Ce

projet fait partie d’un programme international, qui aura lieu dans 3 autres pays d’Afrique.

Bénéficiaires visés :

Le projet travaillera en étroite collaboration avec les gouvernements, leurs représentants, les aménageurs

et industriels publics et privés, mais aussi l’ensemble de la société civile concernée par les questions de

gestion et de conservation de la biodiversité.

Objectifs / aspects techniques :

L’objectif principal de ce projet sera donc d’améliorer l’adhésion et l’adoption de la hiérarchie

d’atténuation dans les quatre pays africains.

La hiérarchie d’atténuation consiste en une

séquence d’actions : l’Évitement, la

minimisation ou Réduction des impacts, la

Restauration post-impact et la

Compensation écologique des impacts

résiduels éventuels, au titre de la

biodiversité.

Cette approche, autrement nommée

« séquence ERC » dans les pays

francophones, constitue un principe

fondamental de bonnes pratiques pour

réduire les impacts négatifs des projets de

développement sur la biodiversité et les services écosystémiques associés.

Le projet COMBO suivra notamment les principes et recommandations issues du programme BBOP

(Business and Biodiversity Offsets Program), la Norme de Performance 6 de la Société Financière

Internationale, les Principes Équateur, et d’autres politiques et méthodologies reconnues de bonnes

pratiques en la matière (BERD, AFD, etc).

Ces principes et normes ont d’ores et déjà bénéficié de l’avis de nombreuses parties prenantes, ce qui

facilitera leurs déclinaisons nationales, dans un contexte d’amélioration de l'application de la séquence

« éviter – réduire – restaurer – compenser » à l'échelle mondiale.


Dans les 4 pays ciblés par le projet en raison de la biodiversité remarquable qu’ils abritent et de l’essor qu’y

connaissent les secteurs économiques à forts impacts environnementaux, le projet doit définir un cadre

institutionnel et des mécanismes de compensation visant une « absence de perte nette » tout en générant

des fonds supplémentaires pour la conservation de la diversité biologique.

Le projet vise ainsi à appuyer le renforcement de cette approche dans les pays ciblés au travers des

principales actions suivantes :

1. Appuyer les gouvernements et leurs partenaires pour identifier, analyser et introduire des

politiques appropriées pour encourager l'investissement dans des projets de développement qui

ont comme objectif une absence de perte nette ou un gain net de biodiversité.

2. Faciliter la possibilité pour tout projet de développement d’atteindre un objectif d’absence de

perte nette de biodiversité grâce à un appui aux processus nationaux de planification de

l’aménagement et du développement du territoire, l’identification d’indicateurs de biodiversité

pertinents (métriques), et l’élaboration et la mise en œuvre de méthodologies pour les états

initiaux, les études, et les suivis-évaluations de ceux-ci.

3. Étudier la faisabilité et proposer des mécanismes institutionnels, juridiques et financiers pour la

mise en œuvre de la compensation, notamment ceux liés aux fonds fiduciaires de conservation,

pour assurer la pérennité des engagements et des résultats atteints en termes de conservation.

4. Appuyer l'adoption et l’application des meilleures pratiques dans les secteurs public et privé,

suivre ces initiatives et en tirer des leçons.

5. Renforcer les capacités nationales et régionales de l’ensemble des parties prenantes en

partageant les leçons apprises tirées des expériences africaines et mondiales concernant les

politiques et pratiques en matière d’absence de perte nette de biodiversité permettant de concilier

le développement économique avec la conservation de la biodiversité.


Agenda

Matinée du 17/05/2016 : Conférence de lancement

Horaire Objet

8.30h – 9h Accueil des participants

9h – 9.30 h Discours d’ouverture

9.30 - 10.00h Présentation du projet COMBO

10.00 - 10.30h Pause-café

10.30 - 11.15h COMBO à Madagascar

11.15 - 12h Séance de questions / réponses

12h – 13h30 Déjeuner

Après-midi du 17/05/2016 : Atelier technique 1

Horaire Objet

14h00 – 14h45 Introduction : objectifs de la formation

Focus sur les concepts clés, parmi lesquels figurent :

La hiérarchie d’atténuation des impacts : séquence Éviter, Réduire,

Restaurer, Compenser (ERC)

Les principes du standard BBOP

Les standards internationaux (IFC – PS6, BBOP)

L’objectif d’absence de perte nette (no net loss) & le gain net (net

gain)

La compensation de la biodiversité à travers le monde

14h45 – 15h15 Pause-café

15h15 -16h30 Présentation de cas d’étude

Exercice pratique sur la hiérarchie d’atténuation

Clôture de la première journée


Matinée du 18/05/2016 : Atelier technique 2

Horaire Objet

8h – 8h30 Accueil des participants

8h30 -10h30 Focus sur les concepts clés :

Valeurs clés de la biodiversité (espèces et espaces)

L’importance de réaliser des états initiaux complets

Bioévaluation : vulnérabilité / irremplaçabilité

L’évaluation des impacts et l’identification des impacts qui ne peuvent

être compensés

Les équivalences espèce-espèce et habitat-habitat

Exercice pratique

Le principe d’additionnalité et l’importance des scénarios de référence

Les résultats écologiques des mesures compensatoires

Les questions juridiques, financières et institutionnelles à prendre en

compte pour la mise en œuvre de la compensation

10h30-10h45 Pause-café

11h-12h30 Échelles de planification de la compensation (nationales, régionales,

locales)

Comment l'atténuation et la planification de la compensation est-elle

intégrée dans les EIES ?

Rôles du gouvernement

Évolution de la séquence ERC au fil du temps

Leçons tirées des bonnes pratiques à travers le monde

Discussions

12h30 Clôture de la formation


1. Déroulement de la conférence de lancement

- 8h30 : Accueil des participants

- 9h : Arrivées des invités d’honneur

- 9h30 Série de discours

Alison Clausen, Madame le Directeur Pays de Wildlife Conservation Society : Discours de bienvenue

Madame le Directeur a surtout mis l’accent sur l’importance du

projet qui offrira un appui au gouvernement et au secteur privé.

Madame le Directeur a décrit les 5 composantes du projet et le

choix évident de Madagascar comme étant un pays pionnier et

disposant déjà des cadres juridiques que le projet ambitionne de

renforcer.

Madame le Directeur a ensuite remercié tous les partenaires du

projet ainsi que les participants et pour conclure, un appel a été

lancé pour travailler ensemble afin de faire en sorte que

Madagascar devienne un leader mondial dans l’application des

outils juridiques et méthodologiques visant une absence de perte

nette dans le développement.


Jean David Naudet, Monsieur le Directeur de l’AFD à Madagascar : Discours relatif au financement du

projet.

Monsieur le Directeur a tout d'abord rappelé la richesse en Biodiversité

de Madagascar abritant 5% de la Biodiversité mondiale et aussi que

Madagascar est un pays pauvre dont la ressource budgétaire est très

limitée. Il a aussi expliqué sur le mode de financement sur la protection

de l'environnement à Madagascar. Le projet COMBO, selon lui, ouvre

une deuxième piste pour ces financements innovants par le principe

pollueur-payeur dont l'objectif est le gain net en matière de

biodiversité.

Monsieur Jean David Naudet a souligné que les mesures d'évitement,

de réduction et de compensation ne constituent pas une contrainte

supplémentaire pour le financement du développement en tout cas du

point de vue des bailleurs internationaux, selon lui, c'est une réponse

à une période passée où la communauté internationale a presque

cessé de financer les grands projets du fait de leurs impacts environnementaux.

La stratégie d'atténuation, dit-il, constitue bien un instrument des nouvelles stratégies internationales.

Le directeur de l'AFD a souligné l'approche intégrée du projet COMBO qui vise l’appui au Gouvernement et

à ses partenaires, ainsi que son approche multi-pays incluant des contextes proches de celui de

Madagascar, Mozambique, Guinée et Ouganda qui permettra d'échanger entre spécialistes et le

benchmarking des bonnes pratiques.

Johanita Ndahimananjara, Madame le Ministre de l’Environnement, de l’Écologie et des Forets (MEEF) :

Discours et ouverture officielle de lancement du projet COMBO.

Madame la Ministre a parlé du cadrage officiel du

projet par rapport aux différents plans stratégiques du

pays et surtout l’importance du projet pour le pays en

fournissant un appui au Gouvernement dans

l’élaboration de politiques et d’instruments robustes

incitatifs en faveur des initiatives/investissements qui

contribueront d’une manière durable au

développement du pays. L’importance du décret

MECIE a été mis en évidence, dont l’objectif est de fixer

les règles et procédures à suivre en vue de la mise en

compatibilité des investissements avec

l’environnement. L’ambition est de faire en sorte que le projet COMBO amène Madagascar à devenir le

leader mondial en matière de hiérarchie d’atténuation.

Pour conclure, Madame le Ministre a remercié les bailleurs qui sont l’Agence Française de Développement

à travers FFEM (le Fonds Français pour l’Environnement Mondial), la Fondation MAVA, le PNUD en Ouganda

et la Société Rio Tinto à travers le projet QMM. Madame le Ministre a enfin ouvert officiellement le

lancement du projet COMBO.


10h : Présentations du projet COMBO en général et dans le contexte local à Madagascar :

1. Une présentation générale du projet a été effectuée par Monsieur Hugo Rainey, le Directeur du

Projet. Cette présentation a permis d’apporter des précisions sur la dénomination du projet, ses

acteurs, ses objectifs, etc. ; et de faire un premier focus sur les aspects techniques ainsi que les cinq

composantes du projet. Les aspects techniques ont principalement porté sur la hiérarchie

d’atténuation qui consiste en une séquence d’actions : l’Évitement, la Réduction des impacts, la

Restauration post-impact et la Compensation écologique des impacts résiduels éventuels, au titre de

la biodiversité.

Cette approche, ainsi nommée « séquence ER(r)C » dans les pays francophones, constitue un principe

ou enchainement fondamental de bonnes pratiques pour réduire les impacts négatifs des projets de

développement sur la biodiversité et les services écosystémiques associés.

Les 5 composantes du projet sont :

Analyse et optimisation du cadre légal et institutionnel pour la bonne application de la

hiérarchie d’atténuation et l’introduction de mécanismes de compensation écologique

adaptés au contexte national ;

Analyse des outils et systèmes d’information sur les données écologique, création de

supports de mesure, d’analyse et de priorisation optimisés visant l’absence de perte nette

de biodiversité et le renforcement de compétences nationales ;

Développement d’outils et de mécanismes de mise en œuvre des mesures d’atténuation et

de compensation à Madagascar ;

Intéresser le secteur privé et capitaliser les leçons à tirer de ses initiatives ;

Renforcement des capacités & valorisation des acquis.


2. Concernant le contexte de Madagascar, une présentation a été effectuée par Mesdames Aurélia Labedan, Responsable de filiale de Biotope Madagascar et Alison Clausen, Directeur Pays de WCS Madagascar.

Les points clés abordés furent les suivants :

Un rappel sur l’importance du patrimoine naturel exceptionnel et menacé ;

L’essor économique du pays à travers le Plan National de Développement 2015-2019

(définitions de pôles de croissance et les différentes politiques sectorielles) et d’une pléthore

de projets d’infrastructures dans différents secteurs, qui entrainent parfois des

chevauchements et potentielles difficultés de conciliation entre les activités de conservation

et de développement ;

Des exemples d’entreprises engagées dans des initiatives volontaires d’application des

standards internationaux ;

L’existence de différents outils juridiques (Charte de l’Environnement, Code des Aires

Protégées et décret MECIE), financiers (Fondation FAPBM et Tany Meva) et techniques

(Bases de données nationales) déjà en place, qui nécessitent d’être renforcés et pérennisés ;

Les défis à relever concernant l’engagement du Gouvernement, le développement d’outils

efficaces, adaptés et robustes ainsi que les capacités d’évaluation et de suivi de la mise en

œuvre des engagements des parties-prenantes.

Les étapes clés du projet ont été présentées annuellement pour les 4 ans du projet :

o Année 1 : mise en place de l’équipe nationale, le lancement officiel du projet à

Madagascar, la mise en place d’un Comité d’Orientation et de Suivi (COS)1, la

réalisation des diagnostics du cadre juridique et des données sur la biodiversité,

l’identification des sites pilotes, etc.

o Année 2 à 4 : les prévisions des activités qui seront mises en œuvre durant les 3

années suivantes ont été présentées de manière succincte.

1 Le COS est un organe de conseil et de suivi de l’avancement et a pour rôle de donner les orientations stratégiques, effectuer le suivi de l’avancement du projet durant les 4 ans à venir. Ses membres seront ultérieurement nommés par arrêté ministériel.


11h – 12h : La première matinée s’est clôturée par une présentation de chaque participant

(Organisme et nom) suivie d’une première séance de questions / réponses.

Les organismes représentés par les participants de l’atelier de lancement étaient très variés et bien

représentatifs du paysage et du tissus économique local, tel que le témoigne le graphique ci-dessous :

Répartition des participants du lancement du projet COMBO à Madagascar

Partenaires financiers

8%

Fondations7%

Institutionnels26%

Associations / ONG25%

Bureaux d'études

9%

Entreprises privées

17%

Université -Recherche

8%


2. Déroulement des formations techniques :

Les deux sessions de formation/information se sont déroulées l’après-midi du 17 et la matinée du 18 mai,

sous plusieurs formes :

Présentations des concepts clés par les membres de l’équipe COMBO. Les formateurs étaient :

Amrei Von Hase (Forest Trends), Fabien Quétier (Biotope) et Mathieu Souquet (Biotope) ;

Présentation de cas d’études par des représentants de promoteurs industriels malgaches : Johny

Rabenantoandro (Rio Tinto – QMM) et Rivolala Andriamparany (Projet Ambatovy) ;

Exercices pratiques sur la compréhension des concepts ;

Séance de questions / réponses ;

Et enfin, des échanges plus informels qui ont pu se poursuivre durant les pauses.


3. Liste des participants du lancement de COMBO à

Madagascar les 17 et 18 mai 2016

La conférence de lancement a réuni 110 participants.

Les sessions des ateliers techniques ont enregistré près de 80 personnes.

Type d’organisme Nome de l’organisme (et poste) Prénom Nom

Partenaire financier AFD Jean-David Naudet

Partenaire financier AFD Hélène Gobert

Partenaire financier Délégation de l'UE à Madagascar Nicole Andrianirina

Partenaire financier GEF / SGP Rakotonavalona Andolalao

Partenaire financier GEFSGP PNUD/ Coordinateur National Rakotomanana Faliarimino

Partenaire financier PAGE/GIZ Christian Burren

Partenaire financier PAGE/GIZ Olina Hajaniaina

Partenaire financier UNESCO Rintsamahefa Rabemanantsoa

Fondation FAPBM Gerard Rambeloarisoa

Fondation FAPBM Joëlle Rakotomalala

Fondation FAPBM Serge Ratsirahonana

Fondation Fondation Tany Meva Tovondriaka Rakotobe

Fondation Fondation Tany Meva Jimmy Ramiandrison

Fondation Fondation Tany Meva Miara Rajaobelina

Fondation Fondation Tany Meva Randrianarijaona Herimanitra

Institutionnel MEEF François Totoson

Institutionnel MEEF - Chef de service de la promotion de PSE Razafimahefa Tatiana

Institutionnel DIDE/MEEF Rijasoa Ernest Rabenaivo

Institutionnel DISE - MTP Nandrasana Enintsoa Randrianasolo

Institutionnel MEEF/ Secretariat géneral Andraina Rajemison

Institutionnel MEEF/DGE/DEE Noeline Rakotovelo

Institutionnel MEH/DIDE/ Énergie et Hydrocarburant Vonjinirina Raharinjatovo

Institutionnel MEP/Chargée d'étude Ginette Rakotoarivony

Institutionnel MEPATE Michelle Rakotondratsimba

Institutionnel MESUPRES DRI Saholy Rabary

Institutionnel MESUPRES DRI Aimée Tsiazonanivoly

Institutionnel MFB/DGB/DPCB Norolala Rajaonarivo

Institutionnel MFB/DGT/DDP Harinirina Razafindratsita

Institutionnel MIDSP Faraniaina Raharilala

Institutionnel Ministère des ressources halieutiques et Pêche Vola Rakotonjanahary

Institutionnel Ministère des transports et de la Météorologie Raharimanana Vero Johasy

Institutionnel MNP Aro Rakotoarinivo

Institutionnel MNP Frida Razafinaivo

Institutionnel OMNIS Josiane Ravoniarivero

Institutionnel OMNIS Ilaina Rakotondrazaka



Institutionnel SAMVA Solofoniaina Ravoninsiva

Institutionnel SAMVA Dina Ravoninjiva

Institutionnel SD/DSI/MEEF Luciano Razafimahefa

Institutionnel SECC/ MPAE Michelle Andriamahazo

Institutionnel Service Économique - Ambassade France Anne Georgelin

Institutionnel IMV - Commune urbaine Antananarivo Coline Mollaret

Institutionnel IMV - Commune urbaine Antananarivo Zuleta Ferrari Carmen Maria

Institutionnel M2PATE Zo Sitraka Rahanitrarivony

Association / ONG Asity Madagascar Vony Raminoarisoa

Association / ONG Asity Madagascar Andriamandranto Ravoahangy

Association / ONG Association Vahatra Toky Randriamoria

Association / ONG AVG Ndranto Razakamanarina

Association / ONG AVG Zo Soloarivelo

Association / ONG AVG Holy Razafindrandretsa

Association / ONG Blue Ventures Ny Aina Andrianarivelo

Association / ONG CI Hanta Ravololonanahary

Association / ONG CI Bruno Rajaspera

Association / ONG CI Luciano Andriamaro

Association / ONG CI Ando Rabearisoa

Association / ONG ETC Terra Jerôme Laporte

Association / ONG ETC Terra Clovis Grinand

Association / ONG ICTE Razafindratsita Tiana

Association / ONG L'Homme et l'Environnement Morgane Deveaux Andrianansa

Association / ONG MBG Christian Camara

Association / ONG MBG Sylvie Andriambololonera

Association / ONG VMLF Jacqueline Ratahiriarivoson

Association / ONG VMLF Analamanga Tsaranarana Gina Yolande

Association / ONG WCS Aristide Andrianarimisa

Association / ONG WCS Rija Rajaonson

Association / ONG WCS Dimby Razafimpahanana

Association / ONG WCS Hugo Rainey

Association / ONG WCS Alison Clausen

Association / ONG WCS/REBIOMA Tsiky Rabetrano

Association / ONG WWF Harifidy Ralison

Association / ONG WWF Martin Nicoll

Association / ONG WWF Lovasoa Dresy

Association / ONG C3 Rakotoarimino V. Lalarisoa

Association / ONG C3 Ramiandrisoa Mihary

Association / ONG Chambre des Mines de Madagascar Andriamparany Mahandry

Association / ONG Forest Trends Amrei Von Hase

Association / ONG ONG SAHA Robert Gaby Florent

Association / ONG Id FAMPIVOARANA Nirina Tremarisoa R

Bureau d’études ACTIS Marina Ramaroson

Bureau d’études ARTELIA Andrianaribaho Manarantsoa



Bureau d’études Biotope Razaiarinony Danielle

Bureau d’études Biotope Aurélia Labedan

Bureau d’études Biotope Ralison José Myriel

Bureau d’études Biotope

Rakotozafy Maheninoro Andriatsarafara

Bureau d’études Biotope Fabien Quétier

Bureau d’études Biotope Mathieu Souquet

Bureau d’études BRL Ny Tantely Nivo Ranaivosolo

Bureau d’études Cabinet CEEXI Andriamanantena Aina Ndrianjara

Bureau d’études Cabinet CEEXI Rakotomianina Lantosoa

Bureau d’études Cabinet WIT Volanjara Andriamanana

Bureau d’études GLW Conseil Ravaka Rasoloarinoro Bakolitiana

Bureau d’études RESOLVE Ravololoharinjara Minosoa

Bureau d’études SAVAIVO Natanaela Rakotondranaly

Entreprise privée Ambatovy Rivolala Andriamparany

Entreprise privée Ambatovy Jacky Rakotomahanina

Entreprise privée Brasserie Star Madagascar Rakotonirina Ony

Entreprise privée COLAS Madagascar Benoit Turpain

Entreprise privée EIFFAGE Madagascar Fano Ratovondrahona

Entreprise privée Energis Soamanambina Fara Gloria

Entreprise privée Green Corp Ramahatra Fanja

Entreprise privée Henri Fraise Fils & Cie Jean Luc Randriarison

Entreprise privée Holcim MDG Rakotonindraina Tony

Entreprise privée Jovenna Madagascar Rina Razafintsalama

Entreprise privée Madagascar oil .SA Gentiano Paul Tohizara

Entreprise privée Madagascar oil .SA Nadhi Razafindrakoto

Entreprise privée Savonnerie Tropicale Gaëtan Etancelin

Entreprise privée Savonnerie Tropicale Armand Todisoa Rakotoasimbola

Entreprise privée TANTALUM Rare Earth Malagasy Eric Tandra

Entreprise privée TANTALUM Rare Earth Malagasy Dominique Rakotomanana

Entreprise privée Nosy Saba Island Ressort Jackina Rabemaronina

Entreprise privée QMM SA Rabenantoandro Johny

Université DBA/Faculté des sciences OLIARINONY Ranalison

Université DBEV/Facultés des sciences Roger Edmond

Université DBEV/Facultés des sciences Rafidison Verohanitra

Université ESPA - EIE Rafaralahy Ranja

Université ESPA - EIE Rakotomandimby Bazoly

Université ESPA - EIE Raoelison Gabriel Harimamy

Université ESPA - EIE François Biloko

Université ESPA - EIE Nomenjanahary Pascaline Dimbiniaina

Université U.A. /CERCOM Manolotsoa Rabeharison


Contacts et liens utiles :

Informations et échanges avec l’équipe de mise en œuvre à Madagascar :

[email protected]

Site internet du projet : http://combo-africa.org/

Autres liens utiles :

bbop.forest-trends.org/

Standard BBOP en version français

Norme de performance 6 (PS 6)

Note d’orientation liée

mailto:[email protected]

http://combo-africa.org/

http://www.forest-trends.org/documents/files/doc_4959.pdf

http://www.ifc.org/wps/wcm/connect/c071b1004a58b603bebcbf8969adcc27/PS6_French_2012.pdf?MOD=AJPERES

http://www.ifc.org/wps/wcm/connect/fd4e10004c629e9b9f8edff81ee631cc/GN6_French_2012.pdf?MOD=AJPERES


L’équipe de COMBO Madagascar et une partie du comité technique international

De gauche à droite en partant du fond :

Mathieu Souquet (Biotope), Dimby Razafimpahanana (WCS), Fabien Quétier (Biotope), Hugo Rainey (WCS – Directeur projet),

Rija Rajaonson (WCS), José Ralison (Biotope), Aurélia Labedan (Biotope), Alison Clausen (WCS), Amrei Von Hase (Forest

Trends) et Tsiky Rabetrano (WCS)

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