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Compte Rendu de la Réunion Plénière

du Conseil de Village Jonchère Malmaison Saint-Cucufa

Le 7 octobre 2019 à 21 H 00

à la Maison de la Nature

Présents : Marc ARAGIER, Michèle BARTMANN, Meltem BERTRAND, Valérie BOURGOIN, Stefan CZARNECKI, Jean-Baptiste De CABANES, Gilles De HAUT De SIGY, Frédéric DUFOUR, Carine HUART-SELLIEZ, Jean-Pierre HAUET, Hélène LABEYRIE, Claude PEROCHEAU, Caroline TIBERGHIEN, Françoise VILAR. Absents / Excusés : Marc ARAGIER, Marc BERNARD, Isabelle BOURVIS, Patrice De POIX, Jeannine ESTIVAL, Geneviève GIRAUD, Anita HAUET, Jacqueline LE CORGUILLE, Marc LUCCIONI, Laurent PAYEN, Georges VILLARD. Membres du Conseil Municipal : Carole RUCKERT, Adjoint au Maire Ressources Humaines – Adjoint au Maire Territorial Citoyenneté et Services Municipaux: Dominique PAULO – Directeur Général Adjoint Laurent DAVRINCOURT – Directeur du Pôle Habitat Nom du Secrétaire de séance : - Invités : - Public présent : -

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Compte Rendu de la Réunion Plénière

du Conseil de Village Jonchère Malmaison Saint-Cucufa

Le 4 mars 2019 à 20 H 30

à la Maison de la Nature

Introduction :

Frédéric DUFOUR ouvre la séance, accueille et remercie pour leur participation l’Adjoint au Maire Territorial, les membres des services municipaux ainsi que les membres du Conseil de Village présents. Il n’est pas nommé de secrétaire de séance.

1- Informations du Président :

Frédéric DUFOUR rappelle le décès survenu cet été de Jean DELCOMMUNE. Jean a été membre du Conseil de Village pendant de très nombreuses années. Les membres du Conseil de Village ont été nombreux à souligner dans leurs messages la pertinence et la gentillesse de Jean dans ses interventions ainsi que sa présence sans faille aux manifestations du village. Frédéric DUFOUR a transmis à sa famille ses condoléances au nom du Conseil de Village.

2- Questions et Propositions du Public Présent :

Néant

3- Interventions extérieures :

M. Dominique PAULO a pris début septembre les fonctions de Directeur Général Adjoint en charge de la Sécurité, la Médiation-Prévention, l’Habitat et les Sports. Il a souhaité rencontrer les membres du Conseil de Village pour connaître, être au plus près des préoccupations des Rueillois et a accepté l’invitation à participer à la séance de ce jour du Conseil de Village.

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M. Dominique PAULO expose son parcours (gendarmerie, ville de Roubaix), précise sa fonction au sein de la mairie de Rueil ainsi que ses attentes

Il rappelle l’importance de signaler à la Police Municipale tout évènement ou comportement paraissant suspect même si cela peut paraître anodin. Il souligne aussi la nécessité d’être particulièrement réactif et rapide dans les signalements.

Les membres du Conseil de Village présents soulignent que village a souvent été un lieu « apprécié » par les cambrioleurs (isolés ou en bande) pour commettre leurs méfaits.

Dominique PAULO informe que le nombre de cambriolages est en baisse depuis le début de l’année sur la ville de Rueil-Malmaison. Il rappelle néanmoins la nécessité d’équiper son logement de moyens de dissuasion/protection et surtout de prévenir les services de police au plus vite.

Jean-Pierre HAUET rappelle la demande, non satisfaite à ce jour, de caméra de vidéo-protection dans le village JMSC qui en est quasi dépourvu.

Frédéric DUFOUR remercie Dominique PAULO pour sa venue à la séance plénière du CV.

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4- Point sur le travail des Commissions :

4.1- Commission Animations Culturelles, Affaires Sociales et Solidarité : Nom du rapporteur : (Frédéric DUFOUR en l’absence de Jeannine ESTIVAL

Compte-rendu de la 1ere randonnée populaire Cognacq-Jay / JMSC

Cette manifestation s’est déroulée dimanche 6 octobre en grande partie sous la pluie, ce qui a entrainé une très faible participation. Jacques ALONSO nous a fait parvenir le message suivant : « Merci de transmettre nos remerciements à tous les services de la commune ayant participé de près ou de loin à l’organisation de notre Randonnée populaire de dimanche dernier. Nous sommes assez déçus de la faible participation à notre randonnée. Si la météorologie est vraisemblablement une des causes de cette faible participation, il y a en d’autres que nous devons étudier pour apporter des corrections à notre prochaine édition 2020. Merci à tous et toutes ». Frédéric DUFOUR remercie Meltem BERTRAND et Claude PEROCHEAU pour leur participation à l’accueil et l’inscription des randonneurs.

Fête des Lumières à la Fondation Cognacq-Jay

La date a été fixée au samedi 14 décembre. Les modalités seront précisées lors d’une réunion à venir de la commission. A noter pour cette année : pas de petit train pour aller en centre-ville.

4.2- Voirie / Circulation / Travaux / Equipements : Nom du rapporteur : Hélène LABEYRIE

Compte-rendu Réunion Publique du 30/08/2019 sur le chantier des Gallicourts

Frédéric DUFOUR rappelle que des riverains se sont étonnés d’un arrêté municipal autorisant courant juillet la circulation des poids lourds de plus de 3T5 dans le secteur alors qu’il avait été spécifié que les accès du chantier se feraient par le stade du Vert-Bois. Il remercie la municipalité ainsi que Monique BOUTEILLE pour avoir rapidement planifié une réunion publique afin de faire le point avec les riverains sur ce chantier. Un projet de compte-rendu est parvenu au Conseil de Village ce jour. Voir en annexe 1.

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Monique BOUTEILLE a précisé que les livraisons des camions ne pouvaient s’effectuer que par les voies publiques. Le projet d’accès par le stade du Vert-Bois a été écarté dès le début pour des raisons de sécurité. Le chemin des Gallicourts ne devrait toutefois pas être barré, un espace suffisant de 3m de large ayant été aménagé sur la droite pour permettre le stationnement des poids-lourds. Cet espace deviendra par la suite un chemin partagé piétons-vélos qui a été présenté en réunion (cf compte-rendu). Monique BOUTEILLE a souligné auprès du maitre-d’ouvrage la nécessité de réparer immédiatement toute dégradation éventuelle (coulées de béton, etc…) de la voirie. Toute dégradation constatée par des membres du CV et/ou des habitants devra être transmise en mairie pour que celle-ci mette en demeure au plus vite le maitre-d’ouvrage.

Compte-rendu Commission Municipale de Circulation du 2/10/2019

Un projet d’aménagements sécuritaires sur l’avenue de l’impératrice Joséphine (rétrécissements partiels de la chaussée) y a été présenté. (Voir plan projet en annexe 2). Ces dispositifs seront dans un premier temps provisoires pour un test de 3-6 mois et éventuellement aménagés en dur au vu des résultats de la période de test. Ce projet fera l’objet d’une présentation aux riverains (et alentours) lors d’une réunion de rue fixée au jeudi 17 novembre à 18h30 à l’angle Joséphine / rue de l’Ouest.

Lors de la commission municipale de circulation, il a été particulièrement souligné que cette avenue devait avant tout faire l’objet d’un réaménagement global. En effet outre l’état de la chaussée, les riverains déplorent l’état des trottoirs (non goudronnés), les cyclistes circulant sur les trottoirs (chaussée bombée inadaptée), la vitesse excessive des automobilistes (ligne droite), le manque de places de stationnement, l’absence de dépose-minute pour l’école Montessori, etc… Un tel aménagement est cependant hors des attributions de cette commission. Le point sera transmis au cabinet du Maire.

Point travaux

Un certain nombre de travaux de voirie et réfection de chaussées ont eu lieu pendant les mois d’été. Le Conseil de Village s’en est tout à fait félicité mais les rues concernées ne faisaient pas partie des rues classées en priorité par celui-ci… Après vérification, les travaux réalisés faisaient bien partie du planning validé par les services de la mairie. (Voir Annexe 3).

Dominique PAULO entend le point et indique au Conseil de Village qu’il fera le nécessaire pour qu’il soit désormais mieux informé du planning effectif des travaux et notamment des choix validés par les services.

Enquête Publique Tram 1

Une enquête publique est en cours (18 sept au 18 octobre) pour le projet de prolongement du Tram1 depuis le Petit Colombes jusqu’au château de la Malmaison (place Osiris). Pour mémoire un avis a été émis par le Conseil de Village lors d’une consultation initiale fin 2016.

Frédéric DUFOUR rappelle que les membres du Conseil de Village qui le souhaitent peuvent faire part de leur avis à titre individuel dans le cadre de la procédure d’enquête publique mise en place. Il précise que, suite à la procédure confirmée par le Maire en assemblée générale des conseils de village en 2017, tout avis collectif d’un Conseil de Village doit lui être adressé.

4.3- Thème Environnement / Développement Durable :

Comité de Gestion Forêt Domaniale de la Malmaison (Bois de St Cucufa)

Gilles de HAUT de SIGY nous rappelle que la réunion annuelle du Comite de Gestion de la forêt domaniale de la Malmaison s’est tenue le 3 septembre sur site en présence des représentants de l’ONF, de la mairie, du Conseil de Village et de diverses associations. Peu d’éléments sont à ajouter au dossier complet transmis par mail en date du 13 septembre dernier. Voir ce dernier si précisions nécessaires.

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Il est à noter que : a) le dépérissement des châtaigniers étant plus sévère que prévu en forêt de Montmorency,

l’ONF y affecte l’essentiel de ses moyens. b) Les nouvelles directives d’exploitation des forêts périurbaines pour l’ONF et le

développement de la maladie de l’encre pour les châtaigniers vont amener l’ONF à revoir prochainement le plan de gestion en cours.

Les membres du Conseil de Village remercient Gilles de HAUT de SIGY pour son partage d’expérience et les conseils transmis pour faire face et traiter les nids de frelons asiatiques.

Opérations Développement Durable

Meltem BERTRAND informe que la Semaine Européenne pour la Réduction des Déchets 2019 (SERD 2019) se tiendra du 16 au 24 novembre 2019. Diverses animations (comme en 2018) auront lieu sur Rueil avec la participation active des correspondant DD des villages.

A noter que les correspondants DD préparent des journées de sensibilisation des jeunes aux mégots jetés dans les rues. Précisions à venir ultérieurement.

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5- Points Divers :

Petite Malmaison et loto du Patrimoine

Les membres du Conseil de Village félicitent chaleureusement Stefan CZARNECKI pour avoir remporté le Loto du Patrimoine organisé par Stéphane BERN comme exposé dans l’article du journal Le PARISIEN courant juillet. Stéfan CZARNECKI nous remercie, a été flatté par l’article, mais précise qu’il reste encore de nombreuses étapes à franchir avant de disposer des fonds pour entreprendre les travaux de rénovation nécessaires. Une souscription sera ouverte où chacun pourra apporter sa contribution.

Dépôts sauvages Le village a de nouveau enregistré des dépôts sauvages durant l’été. Des interventions rapides ont permis soit de prendre les auteurs en flagrant délit (par la PM) ou ont été évacués rapidement avant que d’autres dépôts soient ajoutés sur le même lieu. Comme rappelé par Dominique PAULO précédemment, un signalement et une intervention rapide permettent de résoudre au plus vite les problèmes rencontrés.

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.

La prochaine réunion plénière du Conseil de Village aura lieu :

Lundi 2 décembre 2019 à 20h30 à la Maison de la Nature.

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Annexe 1 Projet de compte-rendu Réunion Publique du 30/08/2019

Chantier des Gallicourts

… / …

Etaient présents :

M.BOUTEILLE : Adjoint au maire déléguée aux Transports, Urbanisme, Ecoquartier.

G.GARDEY : Directeur Général des Services Techniques.

S.GUALINI : Chargée de Mission, Coordination des suivis des chantiers.

J.LAUDET-HADDAD : Chargé de mission, Cabinet Monsieur le Maire.

F.DUFOUR : Président Conseil de Village Jonchère Saint Cucufa.

J.P.HAUET : Conseiller de village Jonchère Saint Cucufa.

V.BOURGOIN : Conseillère de village Jonchère Saint Cucufa.

Nombreux riverains.

Le projet :

8 maisons de Ville sur 8 parcelles d’environ 1000m2 - socle en maçonnerie – façades bois.

Mode chauffage : pompe à chaleur électrique.

Entrée privée de chaque maison coté chemin des Gallicourts.

Date prévisionnelle livraison : juillet 2021.

Phases prévisionnelles :

- Phase démolition de février à avril 2019.

- Phase terrassement et gros œuvre depuis début juin2019 jusqu’à mars 2020.

- Travaux concessionnaires prochainement. Ces travaux de raccordement ne nécessitent pas de

tranchée sur la voie. M.BOUTEILLE demande qu’un planning des travaux concessionnaires soit

transmis aux Services techniques et aux riverains.

M.BOUTEILLE souhaite que les services techniques municipaux réalisent un état de situation des

voies publiques du secteur (référé préventif sur le domaine public) afin que les désordres

occasionnés par le chantier soient rapidement repérés et réparés.

Les livraisons :

M.BOUTEILLE rappelle que la circulation des camions ne peut s’effectuer que par les voies

publiques. Pour raison de sécurité, un chantier privé ne peut traverser un espace public (ici l’espace

public Vert Bois). Cette hypothèse a été écartée dès le départ.

- livraisons béton par camions-toupies. G.GARDEY demande qu’il soit demandé au transporteur

que la charge des toupies soit « raisonnable » pour éviter les débordements sur tout le trajet.

- livraison des structures bois : point sensible. M.BOUTEILLE demande une veille particulière. Les

services Techniques rencontreront Monsieur MORCET (Maître d’ouvrage) sur site pour déterminer

le plan de circulation des camions, vérifier la faisabilité de la giration des camions.

Un courrier précisant le plan de circulation des camions, retenu sera distribué aux riverains.

Le maître d’ouvrage informera F.SGARD de toute livraison des structures bois, autres matériaux,

transfert de matériel par convoi exceptionnel en nocturne, une semaine auparavant, afin que les

riverains présents à la réunion de ce vendredi 30 août et ayant noté leur adresse courriel soient

informés.

Les livraisons importantes et « sensibles » s’achèveront à partir de mars 2020.

M.BOUTEILLE demande un respect strict des horaires de chantier : Horaires à l'heure d'été : 7h-20h du 1er avril 2019 au 31 octobre 2019.

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Horaires à l'heure d'hiver : 8h-19h du 1er novembre 2019 au 31 mars 2020. Cette opération ne fera pas l’objet d’un Comité de Suivi mais un « Point Étape » pourra être proposé.

Tour de table et questions riverains:

Un riverain rappelle un élément à prendre en compte pour les livraisons exceptionnelles : le chemin

des GALLICOURTS ne doit pas être fermé pendant les congés scolaires, la route traversant le Bois

de St CUCUFA étant fermée.

Q1 : Serait-il possible d’adapter les horaires de livraisons en dehors des heures de rentrées des

classes, peut-être exceptionnellement avant 7h30 ?

R : M.BOUTEILLE : à étudier.

Q2 : Des riverains expriment leur inquiétude quant au dimensionnement du collecteur d’eaux

pluviales sur le secteur, engorgements fréquents

au 7,9 rue des Pervenches.

R : G.GARDEY : La création d’un bassin de rétention est inscrit au Permis de Construire et

répond à des normes règlementaires pour toute nouvelle construction.

Les risques liés aux eaux pluviales sont étudiées par nos Services techniques.

Q3 : Quels sont les aménagements de voirie prévus à la fin du chantier ?

R : G.GARDEY : des aménagements de la voie seront réalisés uniquement sur la section longeant

l’opération :

- 3 mètres seront repris coté construction et permettront la création d’une circulation piétonne

coté construction.

- le stationnement sera maintenu de l’autre coté.

- enfouissement des réseaux.

- aménagements végétalisés.

Les nouveaux arrivants ne devraient pas stationner sur le chemin des Gallicourts : 3 à 4 places de

stationnement sont possibles à l’intérieur de chaque parcelle.

… / …

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Annexe 2 Avenue de l’Impératrice Joséphine

Proposition : Chicanes avec bordures

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Annexe 3 Rue des Châtaigniers