comment trouver nomensoft? - accueil - inami · web viewoperatieve hulp aide opératoire n16...

Manuel d’utilisation de NomenSoft

Table des matiéres

1 COMMENT TROUVER NOMENSOFT?.......................................................................................................... 2

1.1 VIA LA FENÊTRE LA PAGE D’ACCUEIL DU SITE DE L’INAMI............................................................................................31.2 VIA LA RUBRIQUE “NOMENCLATURE”DU SITE...........................................................................................................41.3 VIA LA RUBRIQUE « PROGRAMMES WEB »..............................................................................................................7

2 PAGE D’ACCUEIL DE NOMENSOFT............................................................................................................. 10

3 POSSIBILITÉS DE RECHERCHE.................................................................................................................... 11

3.1 MÉTHODE DE RECHERCHE PAR NUMÉRO DE CODE...................................................................................................113.2 MÉTHODE DE RECHERCHE PAR MOTS FIGURANT DANS LES LIBELLÉS............................................................................133.3 MÉTHODE DE RECHERCHE PAR ARTICLE DE NOMENCLATURE ET DE PSEUDONOMENCLATURE............................................163.4 MÉTHODE DE RECHERCHE SUR BASE DU GROUPE N DES NUMÉROS DE CODE................................................................193.5 MÉTHODE DE RECHERCHE « SUR BASE DE L’ARBORESCENCE »...................................................................................223.6 COMBINAISON DES MÉTHODES DE RECHERCHE.......................................................................................................25

4 RÉSULTAT D’UNE RECHERCHE................................................................................................................... 29

5 DÉTAIL D’UN NUMÉRO DE CODE............................................................................................................... 35

5.1 AFFICHAGE DU DÉTAIL D’UN NUMÉRO DE CODE......................................................................................................355.2 OUVRIR DES DOCUMENTS « SOURCE LÉGALE »:......................................................................................................375.3 OUVRIR DES « DOCUMENTS FINANCIERS » :..........................................................................................................405.4 OUVRIR DES DOCUMENTS « TEXTES COORDONNÉS »...............................................................................................435.5 OUVRIR DES DOCUMENTS « RÈGLES INTERPRÉTATIVES »...........................................................................................465.6 OUVRIR DES DOCUMENTS « INSTRUCTIONS COMPTABLE ET DE FACTURATION »............................................................495.7 OUVRIR DES « DOCUMENTS DIVERS »..................................................................................................................525.8 GLOSSAIRE :....................................................................................................................................................535.9 LIEN VERS LE SITE INAMI..................................................................................................................................545.10 «NUMÉROS DE CODE LIÉS » LIEN VERS D’ AUTRES NUMÉROS DE CODE........................................................................555.11 POUR LES NUMÉROS DE CODE D’IMPLANTS (NOUVELLE RÈGLEMENTATION DEPUIS LE 01/07/2014), ON A AJOUTÉ UN LIEN VERS LE MOTEUR DE RECHERCHE « SIMPL »...................................................................................................................57

6 AFFICHAGE DES HONORAIRES ET REMBOURSEMENTS..............................................................................60

6.1 TARIFS SANS HISTORIQUE...................................................................................................................................606.2 TARIFS AVEC HISTORIQUE:..................................................................................................................................62

7 RÉPARTITION DES ÉCRANS AVEC LES RÈGLES............................................................................................66

8 MODULE DE RECHERCHE SPÉCIFIQUE POUR LES DOCUMENTS DISPONIBLES DANS NOMENSOFT...............69

8.1 LES CRITÈRES DE RECHERCHE :.............................................................................................................................708.2 EXEMPLES.......................................................................................................................................................77

1 Comment trouver NomenSoft?Connectez-vous à la page d’accueil du site de l’INAMI www.inami.fgov.be

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http://www.inami.fgov.be/

1.1 Via la fenêtre la page d’accueil du site de l’Inami

Si vous recherchez des informations sur un numéro de code spécifique existant et connu, vous pouvez directement introduire celui-ci dans ce cadre de la page d’accueil.

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1.2 Via la rubrique “Nomenclature”du site

Cliquez sur “Nomenclature” :

Vous arrivez sur la page-web de la nomenclature des prestations de santé.

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Cliquez sur le lien “Nomensoft”:

L’écran suivant est ouvert:

Juin 2018 5

Cliquez de nouveau sur le lien “Nomensoft”:

Résultat: la page d’accueil de NomenSoft.

Pour plus d’information concernant la page d’accueil de NomenSoft : voir chapitre 2.

Juin 2018 6

1.3 Via la rubrique « Programmes web »

Ouvrir la page d’accueil de l’Inami. Cliquez sur “Programmes web”:

L’écran suivant est ouvert : Cliquez sur le lien « Accéder au programme web » :

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Résultat : la page d’accueil de NomenSoft

Pour plus d’information concernant la page d’accueil de NomenSoft : voir chapitre 2.Une fois que vous êtes sur la page d’accueil de NomenSoft, introduire le numéro de code recherché :

Juin 2018 8

Résultat : vous arrivez sur la page détail du numéro de code.

Pour plus d’informations concernant les possibilités de recherche avancées : voir chapitre 3. Pour plus d’informations concernant la page d’accueil de NomenSoft : voir chapitre 2.

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2 Page d’accueil de NomenSoftEn accédant à l’application NomenSoft, l’écran suivant s’affiche:

Cette page d’accueil vous permet de rechercher une ou plusieurs prestations via un ou plusieurs critères de recherche:

par numéro de code (voir 3.1) par mots repris dans les libellés des numéros de code (voir 3.2) par article de la nomenclature (voir 3.3) sur base du groupe N : répartition spécifique des numéros de code (voir 3.4) sur base de l’arborescence de la nomenclature : division de la nomenclature et

pseudonomenclature en chapitres, sections, articles, sous-articles,… (voir 3.5) sur base d’une combinaison des méthodes de recherche (voir 3.6)

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3 Possibilités de recherche

3.1 Méthode de recherche par numéro de code

Introduisez les 6 (ou les 5 premiers) chiffres d’un numéro de code et cliquez ensuite sur « Rechercher » . Si le numéro existe, un écran de détail des données disponibles sera montré.Exemple : vous introduisez le numéro de code « 301011 ».

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Résultat de la recherche pour le numéro de code « 301011 » :

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3.2 Méthode de recherche par mots figurant dans les libellés

3.2.1 Méthode de recherche par mots figurant dans les libellés (« uniquement numéros de codes actifs » pas coché)

Vous pouvez effectuer une recherche sur 1 ou 2 mot(s) dans les libellés des numéros de code. Inscrivez ce(s) mot(s) dans la(les) case(s) prévue(s) et cliquez ensuite sur « Rechercher » . Vous obtiendrez comme résultat soit une liste de numéros de code pour lesquels les deux termes de recherche apparaissent dans les libellés soit le message « numéro nomenclature non trouvé ».Exemple : vous recherchez tous les numéros de codes dont le libellé reprend les mots « consultation » et « spécialiste ».

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Résultat de la recherche « consultation » + « spécialiste » : « uniquement numéros de codes actifs » pas coché

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3.2.2 Méthode de recherche par mots figurant dans les libellés (« uniquement numéros de codes actifs » coché)

Vous pouvez effectuer une recherche sur 1 ou 2 mot(s) dans les libellés des numéros de code. Inscrivez ce(s) mot(s) dans la(les) case(s) prévue(s) et cliquez ensuite sur « Rechercher » . Vous obtiendrez comme résultat

soit une liste de numéros de code pour lesquels les deux termes de recherche apparaissent dans les libellés,

soit le message « numéro nomenclature non trouvé ».Exemple : vous recherchez tous les numéros de codes dont le libellé reprend les mots « consultation » et « spécialiste ».

Résultat de la recherche « consultation » + « spécialiste » : « uniquement numéros de codes actifs » coché

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3.3 Méthode de recherche par article de nomenclature et de pseudonomenclature

3.3.1 Méthode de recherche par article de nomenclature et de pseudonomenclature (« uniquement numéros de codes actifs » pas coché)

Sélectionnez dans le menu déroulant l’article souhaité et cliquez ensuite sur « Rechercher » .

Vous obtiendrez comme résultat une liste de numéros de code.Exemple : vous recherchez tous les numéros de code de l’article 14 g) de la nomenclature (= les prestations de gynécologie-obstétrique).

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Séléctionner l’article souhaité

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Résultat de la recherche pour « l’article 14 g) »: « uniquement numéros de codes actifs » pas coché

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3.3.2 Méthode de recherche par article de nomenclature et de pseudonomenclature (« uniquement numéros de codes actifs » coché)

Sélectionnez dans le menu déroulant l’article souhaité et cliquez ensuite sur « Rechercher ». Vous obtiendrez comme résultat une liste de numéros de code.Exemple : vous recherchez tous les numéros de code de l’article 14 g) de la nomenclature (= les prestations de gynécologie-obstétrique).

Résultat de la recherche pour « l’article 14 g) » : « uniquement numéros de codes actifs » coché

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Consultez le menu

déroulant

Sélectionnez l’article souhaité

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3.4 Méthode de recherche sur base du groupe N des numéros de code

À côté d’une répartition en articles et sous-articles de la nomenclature et de la pseudonomenclature, c’est aussi possible de répartir les numéros de code dans des groupes N, c’est plus ou moins une répartition par discipline. Pour cette répartition, le fait que le numéro de code soit un numéro de code nomenclature (publié dans la nomenclature des prestations de soins, via arrêté royal) ou un numéro de code pseudo-nomenclature (publié en dehors de la nomenclature des prestations de soins, via circulaire oa ou autre) , n’a aucune importance . Example

N GroepN_NL GroupeN_FRN00 Toezicht op de in een ziekenhuis opgenomen

rechthebbendenSurveillance des bénéficiaires hospitalisés

N01 Raadplegingen, bezoeken en adviezen van geneesheren

Consultations, visites et avis de médecins

N02 Technische geneesk. verstrekkingen - gewone verstrekkingen

Prestations techniques médicales - prestations courantes

N04 Tandverzorging Soins dentairesN05 Kinesitherapie KinésithérapieN06 Verzorging dr verpleegkundingen, verzorgsters en

ziekenoppasstersSoins donnés par infirmières, soigneuses et gardes-malades

N08 Klinische biologie - Artikel 3 Biologie clinique - Article 3N09 Verlossingen - vroedvrouwen Accouchements - accoucheusesN10 Verlossingen - operatieve hulp Accouchements - aide opératoireN11 Gynecologie en verloskunde Gynécologie et obstétriqueN12 Reanimatie RéanimationN13 Algemene speciale verstrekkingen en puncties Prestations spéciales générales et ponctionsN14 Anesthesiologie AnesthésiologieN15 Operatieve hulp Aide opératoireN16 Stomatologie StomatologieN17 Dringende technische verstrekkingen - Artikel 26,

§1bisPrestations techniques urgentes - Article 26, §1bis

N18 Oftalmologie OphtalmologieN19 Dringende technische verstrekkingen - Artikel 26, §1

en §1terPrestations techniques urgentes - Article 26, §1 et §1ter

N20 Algemene heelkunde Chirurgie générale

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3.4.1 Méthode de recherche sur base du groupe N des numéros de code :

« uniquement numéros de codes actifs » pas coché.

Résultat de la recherche du groupe N05 Kinésithérapie : « uniquement numéros de codes actifs » pas coché

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Sélectionner le groupe N souhaité

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3.4.2 Méthode de recherche sur base du groupe N des numéros de code :

« uniquement numéros de codes actifs » coché.

Résultat de la recherche du groupe N05 Kinésithérapie : « uniquement numéros de codes actifs » coché

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Consultez le menu

déroulant

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3.5 Méthode de recherche « sur base de l’arborescence »

Le système de recherche exploite toutes les subdivisions qui sont prévues dans le texte de la nomenclature ou de la pseudonomenclature et qui contiennent le libellé d’une prestation.Sélectionnez une subdivision de l’arborescence et cliquez ensuite sur « Rechercher » (en bas à gauche sur l’écran).Vous obtiendrez comme résultat une liste de numéros de code.Exemple : vous recherchez tous les prestations du Chapitre VII; section I Anatomo Pathologie

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Résultat de la recherche prestations : Anatomo Pathologie : « uniquement numéros de codes actifs » pas coché

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Résultat de la recherche de prestations : Anatomo Pathologie : « uniquement numéros de codes actifs » coché

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3.6 Combinaison des méthodes de recherche

Vous pouvez combiner les méthodes de recherche « Par article », « Par groupe N » et « Sur base de l’aborescence » avec la méthode de recherche « Par mot(s) et/ou par expression(s) » pour affiner votre recherche. Introduisez plusieurs termes de recherche et cliquez ensuite sur « Rechercher » . Vous obtiendrez comme résultat soit une liste de numéros de code soit le message « numéro nomenclature non trouvé ».

Exemple :Methode de recherche « par article » + « Par mot(s) et/ou par expression(s) »

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Résultat de la recherche : « Par article » + « Par mot(s) et/ou par expression(s) »

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Méthode de recherche « Par groupe N » + « Par mot(s) et/ou par expression(s) » :

Résultat de la recherche : « Par groupe N » + « Par mot(s) et/ou par expression(s) »

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Méthode de recherche « Sur base de l’aborescence » + « Par mot(s) et/ou par expression(s) » :Introduction des mot(s) et/ou expression(s)

Résultat de la recherche : “Sur base de l’aborescence” + « Par mot(s) et/ou par expression(s) »

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4 Résultat d’une rechercheComme résultat d’une recherche, vous obtiendrez une liste de numéros de codes. Il est possible que cette liste ne comprenne qu’un seul numéro de code, s’il n’y a qu’un seul numéro de code satisfaisant aux critères de recherche. S’il n’y a pas de codes satisfaisant aux critères de recherche, le message « numéro nomenclature non trouvé » apparaît.

Sens des couleurs des numéros de code repris dans la liste:

numéros « en noir » = numéros actifs numéros « en rouge » = numéros supprimés numéros « en vert » = numéros récemment introduits dans la base de données numéros « sur fond orange » = pseudocodes.

Si vous cliquez sur le numéro de code, le libellé apparaît.

A partir du résultat d’une recherche, vous pouvez :

imprimer la totalité de la liste des libellés des numéros de code trouvés

Ouvrir ou sauver le fichier Xml sur votre disque dur afficher le détail par numéro de code (via « Afficher le détail »)

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4.1 Impression des numéros de code + libellés :

Vous pouvez imprimer

L’écran suivant apparaît :

Vous pouvez imprimer l’écran, par exemple via « cliquer droit » avec la souris.

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Fichier « XML Détail »

Open : affichage de l’XML (voir ci-dessous). Résultat de l’ouverture du fichier « XML détail » :

Mais : c’est mieux de choisir « save as » ou « sauvegarder comme ». Vous obtenez donc un fichier à ouvrir facilement avec (par exemple) MS-Excel. Voir page 33. Nous sauvegardons ici le fichier comme « Patho.xml ».

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Fichier “Xml Tarifs ”

Open : affichage de l’XML (voir ci-dessous). Résultat de l’ouverture du fichier « XML Tarifs »

Mais : c’est mieux de choisir « save as » ou « sauvegarder comme ». Vous obtenez donc un fichier à ouvrir facilement avec (par exemple) MS-Excel. Voir page 34. Nous sauvegardons ici le fichier comme « PathoHon.xml ».

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Ouvrir le fichier « Patho.xml » avec excel:1) cliquez droit sur le fichier, et choisir « ouvrir avec Microsoft Excel »2) https://support.office.com/fr-FR/article/Importer-des-donn%C3%A9es-XML-6eca3906-

d6c9-4f0d-b911-c736da817fa4

Résultat de l’ouverture du fichier Xml dans Excel:

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https://support.office.com/fr-FR/article/Importer-des-donn%C3%A9es-XML-6eca3906-d6c9-4f0d-b911-c736da817fa4


Ouvrir le fichier « PathoHon.xml » avec excel:1) cliquez droit sur le fichier, et choisir « ouvrir avec Microsoft Excel »2) https://support.office.com/fr-FR/article/Importer-des-donn%C3%A9es-XML-6eca3906-d6c9-

4f0d-b911-c736da817fa4

Résultat de l’ouverture du fichier Xml dans Excel:

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5 Détail d’un numéro de code

5.1 Affichage du détail d’un numéro de code

L’écran de détail reprend un nombre de renseignements précis concernant le numéro de code sélectionné, des liens vers des informations complémentaires et une possibilité d’impression.

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12

3

4

5

7

8

9

6

6

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Vous trouvez dans l’écran de détail :1. le numéro de code avec la mention ambulant ou hospitalisé1; les flèches permettent de parcourir

les différents numéros de code2. la date de création ou l’éventuelle date de suppression du numéro de code;3. le libellé en français ou néerlandais tel qu’il est dans le texte, et l’historique du libellé s’il existe,

(mentionné par une flèche ) ;4. la(es) lettre(s) clé(s) et les coefficients correspondants, et la valeur la plus récente de ce(s)

lettre(s) clé(s) ;5. un lien vers les honoraires et remboursements de ce numéro de code (voir chapître 6);6. un lien vers les documents de base de l’introduction des données de base .7. les subdivisions de la nomenclature ou de la pseudonomenclature2 qui contiennent le libellé de

ce numéro.8. via le lien « nl » (en haut de l’écran, gauche) tout l’écran est transmis en néerlandais9. un lien vers les règles d’application pour ce numéro de code (voir châpitre 7)

1 Le caractère « ambulatoire » ou « hospitalisé » d’un code est donné par son cinquième chiffre. Si celui-ci est impair la prestation est ambulatoire, si celui-ci est pair la prestation se pratique dans un contexte d’hospitalisation2 Les numéros de code utilisés dans le circuit des attestations et facturations relatives aux prestations de santé et qui ne sont pas reprises dans la nomenclature.

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5.2 Ouvrir des documents « Source légale »:

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Si vous cliquez sur le lien « Documents Source légale », vous voyez l’écran suivant :

Si vous cliquez sur le lien « Documents Source légale », vous voyez l’écran suivant :avec historique:

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Si vous cliquez sur le lien vers un document pdf, vous voyez l’écran suivant :

Résultat du choix:

Juin 2018

Cliquez sur le lien hypertexte pour accéder à la source

légale

Cliquez ici pour ouvrir ou sauvegarder le document

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5.3 Ouvrir des « Documents financiers » :

Si vous cliquez sur le lien « Documents financiers », vous voyez l’écran suivant :

Juin 2018 40


Juin 2018


légale


41

Résultat de la choix :

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5.4 Ouvrir des documents « textes coordonnés »

Si vous cliquez sur le lien « Documents textes coordonnés », vous voyez l’écran suivant :

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Si vous cliquez sur le lien « Documents textes coordonnés », vous voyez l’écran suivant : avec historique


Juin 2018


légale


44

Résultat du choix:

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5.5 Ouvrir des documents « règles interprétatives »

Si vous cliquez sur le lien « Documents règles interprétatives », vous voyez l’écran suivant :

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Résultat du choix:

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5.6 Ouvrir des documents « instructions comptable et de facturation »

Si vous cliquez sur le lien « Documents instructions comptable et de facturation », vous voyez l’écran suivant :

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Résultat du choix:

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5.7 Ouvrir des « Documents divers »

Dans cette partie des « formulaires » peuvent être repris. Par exemple : numéro de code 150975 :

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5.8 Glossaire :

En cliquant sur le lien « Glossaire », l’utilisateur est dirigé vers la liste de définitions du site internet Inami.

Ce Glossaire reprend et éclaircit quelques « concepts » liés à l’assurance maladie.

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5.9 Lien vers le site INAMI

Il s’agit d’un lien à partir de la page de détail d’une prestation, vers la page du site www.inami.fgov.be traitant de la spécialité à laquelle la prestation est reliée. Cliquez sur « Page INAMI »Exemple : le numéro de code 301011. Ce code, concerne une prestation requérant la qualification de « praticien de l’art dentaire ». Sur la page de détail Nomensoft de ce numéro de code, lorsqu’on clique sur le lien « Page INAMI », la page du site relative aux praticiens de l’art dentaire s’ouvre: http://www.inami.fgov.be/fr/professionnels/sante/dentistes/Pages/default.aspx

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http://www.inami.fgov.be/fr/professionnels/sante/dentistes/Pages/default.aspx

http://www.inami.fgov.be/

5.10 « numéros de code liés » lien vers d’autres numéros de code

Il arrive souvent que, dans le libellé d’un numéro de code, l’utilisateur soit renvoyé vers d’autres numéros de code.

A. Prenons, par exemple, le numéro de code 102410 : « Majoration d'une consultation au cabinet par un médecin généraliste (101032, 101076) si la consultation est effectuée un samedi, un dimanche ou un jour férié entre 8 heures et 21 heures ».

B. L’utilisateur de Nomensoft qui désirait en savoir davantage sur le contenu exact des codes 101032 et 101076,la fonctionnalité « Labellink » offre la possibilité de visualiser sur un écran pop-up la description des codes mentionnés (101032 et 101076).

C. Pour ouvrir cet écran pop-up, il suffit de cliquer sur le lien « Numéros de code liés » (en bas, à gauche, en dessous de la description du numéro de code 102410)

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D. Dans l’écran pop-up qui s’ouvre, les numéros de code 101032 et 101076 sont cliquables, afin que l’utilisateur puisse également accéder aux écrans de détails de ces codes.

E. Pour revenir vers l’écran de détail du code d’origine (102410) à partir de l’écran pop-up, cliquez sur « fermer ».

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5.11 Pour les numéros de code d’implants (nouvelle règlementation depuis le 01/07/2014), on a ajouté un lien vers le moteur de recherche « sIMPL ».

A. Pour ces codes, seules les données de base sont reprises dans Nomensoft.B. Ces numéros de code d’implants et les listes nominatives avec les tarifs sont

repris avec plus de détails dans le moteur de recherche spécifique « sIMPL ».

C. Sur la page « Honoraires - remboursements » on trouve dorénavant un lien vers le moteur de recherche sIMPL . Par exemple, pour le numéro de code 150010 : http://ondvanon.riziv.fgov.be/Nomen/fr/150010/fees

D. Cliquez sur : « Lien vers l’application web sIMPL »

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http://ondvanon.riziv.fgov.be/Nomen/fr/150010/fees

E. La page du logiciel sIMPL s’ouvre dans une fenêtre séparée, Nomensoft reste actif.

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6 Affichage des honoraires et remboursements

6.1 Tarifs sans Historique.

En cliquant sur le bouton «Honoraires-remboursements », vous trouverez la liste des honoraires et remboursements en vigueur à l’heure actuelle pour ce numéro de codeExemple : tarifs « 301011 ».:

A. Parfois, un seul numéro de code peut renvoyer à beaucoup de tarifs différents.B. Un code tarif représente un type de tarif défini applicable au numéro de code.

Par exemple, code tarif « 0 » représente « honoraire ».C. L’ajout d’un nouveau paramètre dans la base de données, rend les tarifs plus

clairs. Ces tarifs sont désormais regroupés.

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D. Comme on peut le constater dans l’exemple du numéro de code 101010, les tarifs du Dossier médical global (DMG) sont repris à part.

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6.2 Tarifs avec historique:

En cliquant sur le bouton « Honoraires – remboursements » et en cochant ensuite la case « historique », vous trouverez la liste des honoraires et remboursements en vigueur à l’heure actuelle pour ce numéro de code Exemple : tarifs + historique pour le code « 301011 ».

Le retour à l’écran de détail des données de ce numéro de code reste possible.

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Exemple : tarifs + historique pour le code “520015” : il y a aussi des listes limitatives

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En bas à gauche de la page, il y a un lien vers les tarifs via des listes :

Si vous cliquez dessus :

Vous pouvez obtenir un fichier xml à ouvrir par exemple avec ms-excel. Voir aussi à la page 52.

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Résultat Excel :

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7 Répartition des écrans avec les règles1. Les règles sont réparties entre quatre écrans :

a) Les règles primaires, applicables directement au numéro de codeb) Les règles secondaires, applicables directement au numéro de codec) Les règles primaires, applicables indirectement au numéro de coded) Les règles secondaires, applicables indirectement au numéro de code

2. Distinction entre primaire et secondairea) Primaire : la règle est reprise dans l’article dans lequel le numéro de code est repris.b) Secondaire : la règle est reprise dans un autre article.

3. Distinction entre direct et indirect :a) Direct : concerne une règle individuelle en lien avec le numéro de code, par exemple

une règle de cumul, Article 3 §1 : les prestations 148013-148024, 148035-148046 ne peuvent pas être cumulées.

b) Indirect : concerne un texte avec des règles qui s’appliquent au numéro de code, par exemple la règle d’application Article 3, §2 Lorsqu'un médecin agréé à un titre quelconque de spécialiste effectue l'une des prestations courantes prévues au § 1er, A et C du présent article, ces prestations sont honorées comme telles.

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4. Reprenons l’exemple du numéro de code 101010 :a) « Numéro – règles primaires » : les règles de l’article 2, comme : Les prestations

101010, 102454 et 102476 peuvent être attestées par le titulaire d’un diplôme de médecin. Ici il n’y a pas de différence avec l’ancien affichage.

b) « Numéro – règles secondaires » : pour le moment, il n’y a pas de règles secondaires applicables directement à ce numéro de code.

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c) « Article – règles primaires » : les règles de l’article 2 de la nomenclature, comme par exemple : Par consultation, il faut entendre l'examen du malade au cabinet du médecin, en vue du diagnostic ou du traitement d'une affection : les honoraires fixés pour la consultation comprennent l'indemnisation pour la rédaction et la signature des documents afférents à cet examen ou réclamés par le malade à l'occasion de cette consultation.

d) « Article – règles secondaires » : les règles reprises dans d’autres articles, comme par exemple : § 1er. Chaque prestation est désignée dans la présente nomenclature par un numéro d'ordre précédant le libellé de la prestation.

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8 Module de recherche spécifique pour les documents disponibles dans Nomensoft

1) Jusqu’à présent on pouvait consulter ces documentsA. Soit via des liens directs à partir des pages de détails des numéros de codeB. Soit via des liens indirects, par exemple « base de données juridiques » ,

« documents financiers », etc.2) Dorénavant, on peut rechercher ces documents, indépendamment des numéros de

code. Pour ce faire, il faut utiliser le nouvel écran spécifique, permettant de rechercher les documents sur base de plusieurs paramètres.

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8.1 Les critères de recherche :

1) Par secteur

SECTOR_NL SECTOR_FRGeneesheren MédecinsInstellingen InstitutionsNomenclatuur NomenclatureParamedisch ParamédicalGeneesmiddelen MédicamentsRevalidatie Revalidation

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2) Par catégorie DOC_CAT_NAAM DOC_CAT_NOM

Overeenkomst ConventionOmzendbrief aan instellingen Circulaire aux institutionsOmzendbrief aan de verzekeringsinstellingen Circulaire aux organismes assureursWetgeving RèglementationDocument in formaat pdf Document en format pdfAlgemene instructies Instructions généralesInstructies aan de tariferingsdiensten Instructions aux offices de tarificationInterpretatie InterprétationWet LoiLijst implantaten Liste d'implantsLijst mobiliteitshulpmiddelen Liste d'aides à la mobilitéMinisterieel besluit Arrêté ministérielGecoördineerde tekst/draagwijdte wijzigingen Texte coordonné/portée adaptationsKoninklijk Besluit Arrêté royal

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3) Selon contenu du documentCONTENT_NL CONTENT_FR

nationale overeenkomst convention nationaleovereenkomst conventiongecoördineerde tekst texte coordonnéinstructies facturatie instructions de facturationformulier formulaireformulier en lijst formulaire et listeinstructies instructionsinstructies en tarieven instructions et tarifslijst listelijst tarieven liste tarifsverwijzing référencewetgeving règlementationinterpretatieregels règles d'interprétationinterpretatieregels - coördinatie règles d'interprétation - coordinationinterpretatieregels - beslissing règles d'interprétation - décisiondraagwijdte portéeoverzicht aperçutarieven tarifs

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4) Date de publication : format jj/mm/aaaa (exemple 31/01/2017 pour le 31 janvier 2017), avec choix entre « égal à » (=), « plus grand que » (>), « moins grand que » (<). On peut également utiliser le calendrier.

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5) Mot clé : liste de mots clés liés aux documents

Attention : Il faut sélectionner un mot-clé de la liste ! Il est possible de taper des lettres ou un mot pour que se déroule la liste des mots-clés, et ensuite sélectionner le mot-clé dans la liste.

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6) Article : l’article de la nomenclature des soins de santé auquel le document peut-être relié.

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7) Rubrique : la division spécifique à laquelle se ratache un type de documents (notamment la rubrique des circulaires OA)

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8.2 Exemples

1) Arrêté royaux à partir du 01/01/2014 en lien avec la kinésithérapie

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2) circulaires aux organismes assureurs en lien avec les soins dentaires

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3) documents en lien avec l’article 8, soins infirmiers à partir du 01/01/2012

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4) autre exemple:Recherche des conventions concernant la rubrique « Centre médico pédiatrique »

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