Comité PI Assemblée Générale

Jeudi 8 décembre 2016

L.E.S. France Licensing Executives Society

Advancing the business of intellectual Property Globally

www.les-france.org

RAPPORT MORAL Activités LES France 2016

Luc Savage

Président LES France

1. Attentes de nos membres

2. Activités des comités

3. Organisation interne bureau et CA

Les principaux sujets pour lesquels vous avez exprimé un intérêt : traité en 2016, au programme 2017 (yc LESI)Réponse # %

Conduite d'une Due Diligence IP (Légal, Finance, Business) 29 63%

Pratiques comparées de licensing dans différents secteurs : Automobile -Pharmaceutique –Cosmétique -Aéronautique – Telecom- CE

29 63%

Alternatives de valorisation : titrisation des droits de PI / Patent loans / IP sécurisation

22 48%

Spin-off, start-ups et PME : enjeux PI et licensing 20 43%

Transferts de technologies transfrontaliers: quelles évolutions, quels enjeux, notamment vers les BRICS ?

20 43%

La JUB et le brevet unitaire 20 43%

Actualité législative et jurisprudentielle brevets France / Europe / OEB / USA ? 20 43%

Stratégie de propriété intellectuelle des sociétés chinoises 19 41%

Les « Key Success Factors » des leaders du transfert de technologies dans le monde 19 41%

Pratiques du licensing IP au Japon, aux Etats-Unis, dans les BRICS : comment négocier ?

19 41%

Objets connectés : enjeux licensing 15 33%

Rappel questionnaire décembre 2015

Les autre(s) sujet(s) non cités pour lesquels vous avez exprimé un intérêt : traité 2016, au programme 2017

Texte de la réponse

problématiques FRAND et

Le licnesing in et out dans le secteur pharma

Transfert de technologie dans le secteur académique, quels sont les modèles au niveauinternational ? Comparaison des modèles, des pratiques en Europe (SATT, Fraunhofer…), au Japon, aux USA et dans d’autres pays.

Standard Essential Patents post Huawei vs. ZTE and IEEE policy

Production 3D et additive manufacturier: quelle protection et quel avenir pour le licensing?

Le brevet unitaire et sa mise en place

Rappel questionnaire décembre 2015

Rappel questionnaire décembre 2015

Quel est votre degré de satisfaction par rapport aux conférences proposées par le LES France cette année ?

20 % 80 %

Quel est votre degré de satisfaction par rapport aux conférences proposées par le LES France cette année en 2016 ?

48 répondants au 6/12 au soir

Merci de vos réponses à notre questionnaire 2016

1. Attentes de nos membres

2. Activités des comités

3. Organisation interne bureau et CA

Comité organisation LESI 2017

Comité Programmation

C. Ljungdahl

E.Thouret

Lemaître

L. Le Texier

Voir liste complète Organisation de la conférence LESI 2017

Communication (web…) F. Portal

E. Touret Lemaître

(communication avec

le LESI)

A.C. Le Bihan / F.

Foubert

Gestion du site WEB et relations avec les autres associations et

institutions et le LESI

Education A.C. Le Bihan H. Santacruz Organisation des programmes de formation

Conférences A. Chaouat Organisation des conférences

Adhérents H. Coppens Adhésion des nouveaux membres, relation avec les membres

Publications F. Foubert A.C. Le Bihan Contribution aux publications du LESI

Webinar P.Pierre Organisation des conférences en ligne

Annual meeting LES France A. Chaouat Organisation de la conférence annuelle (Assemblée Générale)

IP Day A.P. ChauvinE. Touret Lemaitre

Sophie Pasquier

Organisation de la conférence IP Day et du Panorama annuel du

LES

Management Committees (membres du CA du LES France)

Global Technology Impact Forum M.Levy Développement durable et PI

Young Members Congress E.M. Mercier Groupe des jeunes membres de moins de 40 ans

National President Council L.Savage Partage des best practices entre présidents des chapitres nationaux

Strategy P. Pierre Conseils en stratégie de PI

PME / Start-up I. Salamon P. Pierre Enjeux de la PI pour les start-up

Ad-Hoc Committees (membres du CA du LES France)

Assistante de l’association : Christine Luu

Consumer productsJean-Yves

Legendre

Enjeux PI pour les produits de grande

consommation, i.e : franchise, merchandising,

sponsoring…

Dispute resolution A.P. ChauvinA.C. Le Bihan

Isabelle Salamon

Etude des méthodes de résolultion des conflits :

judiciaire, médiation, arbitrage…

European E. GougéEtude des règlementations européennes en

matière de PI / Lobby

Electronic, IT and Telecommunication S.Pasquier Enjeux de la PI dans les secteurs Telecom,

Informatique & Communication

Life Sciences L. Le Texier

E. Thouret

Lemaître (Com Int)

H. Santacruz

Enjeux de la PI dans les sciences de la vie

IP Valuation A. Gorius Méthodes de valorisation de la PI

Patent & Technology Licensing P. TerroirMéthodes de licence de brevets tranverse à tous

les secteurs

Software licensing A. Dupont Méthodes de licence de logiciel

Industry Professional Committees (membres du CA du LES France)

New

New

New

Comité communication : lancement du nouveau site web• ergonomie plus moderne

• mise en avant de l’actualité de l’association

• flexibilité de mise à jour

• fonctions annuaire étendues (choix de comité, suivi des règlements effectués …)

• possibilité de régler la cotisation en CB…

• fonctions intranet de partage des documents pour le CA .

• Résultats en 2016 : – 714 connexions au site

– 114 paiements en CB

– 54 messages

– 19 membres sur LinkedIn

Comité communication : relations avec les autres associations et organisations

• Un nombre croissant de manifestations en collaboration sous des formes différentes: opportunité ou challenge ?

– Nouvelles Frontières PI (17/3)

– Journée mondiale de la PI (14/4)

– Mock Trial (6/6)

– Licenses FRAND (14/6)

– Life Sciences (14/6)

– Brevet Unitaire « after Brexit » (6/7)

– PME et Grandes Entreprises (11/10)

Comité éducation : présentation EUKTS, au CA 7/2016

• cf présentation Christine Speck

Comité éducation : comité pédagogique IEEPI-LES du 12 juillet 2016

• 11 ème édition du « cycle Licensing » de formation LES – IEEPI en 20016

• 209 participants depuis la création, dont 14 en 2016

• Contributions des membres du LES en 2016: M Berthenod, A Chaouat, Y Dietrich, E.Gougé, JY Legendre,, F.Niang, L.Savage…

• Réflexions lancées pour faire évoluer le programme et renforcer la complémentarité notamment …

– Master KTT (22 jours)

– Licensing Logiciels avec le CV Stene Inria/ CEA/CNRS (8 jours)

Comité conférences: participants aux 9 évènements de différentes natures

Webinar

Dvt Durable

IP Day

Frand LicensingLife Science

After Work

YMC

Start-Up

PME

IP Valuation

Committee

Webinar

Due Diligence AG

Nombre de participants

Jan. Fev Mar Avr. Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc

Hors:

6/6: Mock trial UJUB

6/7: JUB after Brexit

17/3 : Les nouvelles frontières de la PI – Cercle Premier

Comité conférences : programme 2017

Pistes de programme:

• Priorité à la préparation de la conférence LESI 2017

• …au même moment que l’IP Day, qui est donc suspendu en 2017

• Pratiques comparées de licensing dans différents secteurs : auto, pharma, cosmétique, aéronautique, telecom, consumer products

• Les enjeux de PI dans l’économie de l’internet des objets.

Comité adhérents : évolution du nombre d’ adhérents

472498

543568

477

0

100

200

300

400

500

600

2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017

Comité adhérents : bilan de l’évolution des adhérents, après de multiples relances (mail, courrier, téléphone)

477 membres à jour de leur cotisation au 1/12/2016, (456 au 15/10/216)

- 134 résiliations (-23 %) , + 43 nouveaux adhérents VS 2015

12

31 2

75

12

8 9 8

28

38

0

5

10

15

20

25

30

35

40

2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

Nombre de résiliations en 2016,

selon l’année d’adhésion au LES % de résiliations en 2016

selon de domaine d’activité

Organismes publics

39%

Industrie32%

Avocat / CPI / Consultants

29%

Comité publication : coordination des publications

Publication dans le magazine LES Nouvelles

• Patent & Technology Licensing Committee LESI – P Terroir– Recent Developments In Patenting And Licensing In Latin America:

Brazil, Chile And Peru (June)

– Exploring The New Dimension Of China’s Invention Economy (Sept)

– A New Look On Intellectual Property And Innovation In Africa (Sept)

• Comité « consumer products »– JY Legendre– Patent licensing in cosmetic industry

Publication dans les rapports d’activité du LESI

• Rapport d’ activité du LES France – F.Foubert

Comité « webinar » : en replay sur le site web LES France

• 29/01/2016 12:30 à 14:00 - Quels rôles pour la PI dans la diffusion des technologies propres ?

– Guillaume HENRY, Docteur en droit, Avocat à la Cour, SZLEPER HENRY AARPI

– Jean-Pierre TABET, Climate Change Advisor, ADEME French Environment Agency

– Claude HELLER, Director R&D Energy, Air Liquide

– Thibault CANTAT, Chercheur, CEA

– L'animateur: Patrick Pierre

• 25/11/2016 : 12:30 à 14:00 - Comment utiliser au mieux les due diligences propriété industrielle pour sécuriser la croissance et les investissements ?

– Cyril Mavre, Directeur Associé Questel Consulting

– Eric Marty , Directeur général Emertec Gestion, société de capital risque

– François Huber, CEO, Kemwatt

– Jean-Hyacinthe de Mitry, Avocat associé, Gide Loyrette Nouel

Comité « IP Day» :

• Les Trois Lauréats de la Fondation Norbert Ségard– Syos , son sur mesure, Slescreen, évaluation de toxicité, La fabrique de

la Danse incubateur des chorégraphes

• Les représentants d’une technopole, d’un incubateur et d’une « jeune pousse » :

– Paris Biotech Santé, OSE immunothérapie contre es cancers, Bordeaux Technowest

• Seconde édition du Panorama du licensing de brevets en France avec

• Accord de partenariat avec

• Avec le soutien de Gide Loyrette Nouel

Comité « Young Members Congress »Equipe comité YMC de 5 membres : J. Pappalardo (X), N. Le Pays du Teilleul (Gide), H. Poublan (Reedsmith),

Un regard « jeune » sur nos activités• Connaître son écosystème :

Visite de l’i-lab - 25 mai 2016

• Articles Linked In : Notoriété des activités PI

• Afterwork thématique avec un expert invité :

Open Source et Valorisation de Logiciel le ,

J.Pappalardo(X) – 12 mai 2016

• LESI 2017 : Organisation du workshop Startup acquisition decision-making process: Venture Capital (VC) investors vs Industrial investors

i-Lab de l’Air Liquide

Logiciel Open source et lciensing

Participation de profils variés :

Incubateur, Industriel,

Académique… et même Startup !

Comité Start-up et PME

L.E.S. France est devenu membre de• L’objectif de l’association est de soutenir le développement des PME

françaises pour qu’elles deviennent des ETI. Les grands comptes membres s’engagent dans une démarche de mobilisation positive en faveur des PME à offre différenciée et à potentiel de croissance

• A publié en 2016 le Guide des Bonnes Pratiques en Innovation ouverte, avec P. Berna, Délégué Innovation auprès du médiateur national entreprises

• Une vision commune pour promouvoir l’innovation dans l’économie

• Nos actions communes:

Participation de Pacte PME à la journée IP days 14 avril 2016

Participation du LES France à des ateliers Pacte PME et son AG du 27/6

Conférence conjointe LES – Pacte PME – INPI: Comment mieux collaborer entrePME et grandes entreprises grâce à la propriété intellectuelle ?

Appui du LES au projet Pacte Compétences porté par Pacte PME

Etude d’une contribution à un groupe de travail juridique

Comité « European »:

6 Juin : 3ème Mock TRIAL devant la future Juridiction Unifiée du Brevet

o Pierre Gattaz, President of the MEDEF

o Definition and legal consequences of the opt-out

o Opt-out strategy round table: Sanofi, Ericsson, Robert Bosch

o Formalities for the opt-out : Véron & Associés, UK IPO, UPC IT team

o he Unified Patent Court final steps of preparation by Preparatory Committee

o Mock trial on the opt-out

o Debate : AACEIPI, AFEP, AFPPI, AIPPI, CGPME, ICC France, LES France

6 July: Unified Patent Court and Unitary Patent After Brexit

o The users’ expectations

o Legal Aspects: how to keep the UK as Partner in the Patent Package

o A UK perspective

o The Preparatory Committee’s plans

Comité Life Science

Le 14 juin 2016 : L’ACTUALITE DES DROITS DE PI DES MEDICAMENTS

89 participants – Taux de satisfaction : 82% – Partenariat ASPI

Le protocole de Nagoya et son implémentation dans les entreprises

Bruno David, Pierre Fabre et Aude Le Roux, Sanofi

L'actualité jurisprudentielle sur la brevetabilité des médicaments

André Bourgouin, Cabinet Grosset-Demachy

Les dernières évolutions de la jurisprudence nationale et européenne

sur les CCP

Thierry Caen, Cabinet Santarelli

Le droit de la concurrence dans l’industrie pharmaceutique

Maître Jérémie Jourdan, Cabinet White & Case

Le secret d'affaires et ses spécificités dans le domaine

du développement de médicaments

Prof. Jean-Christophe Galloux, Université Paris II Panthéon-Assas

Comité IP Valuation

• Définition des attendus et du programme pluriannuel en deux conf calls depuis mai 2016

• Création d’un Comité Restreint chargé de l’organisation et du suivi des réalisations

• Première réunion plénière le 9/11 à Paris– Franc succès (>20 participants)

– Précision des attendus, notamment boîte à outils et bases de données

• Programme 2017 : – Mise en œuvre : séances d’études de deux cas réels

– Premier point sur les livrables à l’automne

New

Comité Patent & Technology Licensing :

• Chair du Comité PTL du LESI.

• Workshop à la Conférence de Pékin sur le thème « New initiatives to promote open innovation, technology diffusion and patent licensing in Asia »

• Articles pour les Nouvelles : – Recent Developments In Patenting And Licensing In Latin America: Brazil, Chile And Peru

(juin 2016)

– Exploring The New Dimension Of China’s Invention Economy (septembre 2016 ; article of the month)

– A New Look On Intellectual Property And Innovation In Africa (septembre 2016)

• Programme 2017 : – L’organisation de trois des sessions de la prochaine conférence de Paris

– Une enquête en cours sur le licensing-in des grandes entreprises en France (avec J. Y. Legendre)

– Conférence sur les pratiques comparées du licensing (TBC)

PATENT AND TECHNOLOGY LICENSING COMMITTEE Goals: Facilitating the mobilization, sharing, or exchange of patents is increasingly important

to promote innovation in this globalized and well-networked world, where the circulation of ideas and technologies is essential to innovation (OECD)

The markets for trading IPRs need to become less opaque and fragmented so that IPR buyers and sellers can find each other efficiently, financial investments are made in IPR assets and transactions take place on fair terms (EU)

Lines: Contribute to promote LESI as the international reference that respond to these goals Promote and diffuse solutions to improve transparency, security and accessibility in

patent and technology licensing economy Be recognized by the innovators community and especially the innovative SMEs and

the private and public research actors as a true contributor of a useful patent and technology economy

Be a prominent contributor of the LESI annual meetings and LESI actions

ACTIVITIES

1-Articles Les Nouvelles

June 2016

• “Patenting & Licensing in Latin America” , Candida Cafè (LES Brazil), Renzo Scavia (LES Perù), Felipe Claro (LES Chile)

September 2016

• “Exploring the new dimension of China invention economy” Qinghong Xu (LES China), Patrick Terroir

• “A new look on intellectual property and innovation in Africa”, Patrick Terroir

2- Workshops

LESI 2016 Beijing, “New initiatives to promote open innovation, technology diffusion and patent licensing in Asia”

LESI 2016, London, Mock licensing negotiation

LESI 2017, Paris: the new inventive enterprise, Business and Academia, Patent market

3 - PTL News Alert

4- Survey on large companies in-licensing

2017 Action plan

1. Enforce and enlarge the «working team»

2. Establish a cooperation with some other LES committees

3. To succeed in mobilizing operating companies in the PTL

Committee actions

4. Paris Conference, Survey, Special issue Les Nouvelles on SMEs and

the patent economy...

Comité Software Licensing: C.A. 7/2016

Objectif :Identifier les différents modèles d’exploitation des logiciels et les modèles de licences associés

Enjeux o Création et capture de la valeur dans l’ économie numérique

o Consolider un vocabulaire commun aux acteurs du licensing logiciel

Projets d’initiatives du comité 1- Segmentation

2- Modèles d’exploitation associés

3-Clauses contractuelles des accords de licence

4- Modèles de rémunération de licence

5- Workshops

6- Publication dans les Nouvelles (Q2 2018)

New

1. Attentes de nos membres

2. Activités des comités

3. Organisation interne bureau et CA

Organisation du bureau de l’Association

• La création de 2 postes au sein du bureau en plus des 4 postes existants dans nos statuts

– un poste de trésorier adjoint, élu par le CA

– un poste de conseiller, attribué à l’ancien président du bureau pendant l’année qui suit la fin de son mandat

• La validation du bureau ainsi constitué pour 2016:

Président: Luc SavageVice-Président: Frédéric PortalSecrétaire: Anne Charlotte Le BihanTrésorier: Henri Coppens

Trésorier adjoint: Sophie Pasquier

Conseiller: Emmanuel Gougé

• Les réunions du bureau font l’objet d’un compte rendu au CA préparé par le secrétaire, et validé par les membres du bureau avant diffusion.

Composition du Conseil d’ Administration (1/3)

Le mandat de 5 administrateurs vient à expiration:

• André-Pascal Chauvin

• Emmanuel Gougé

• Laurence Le Texier

• Luc Savage

• Alfred Chaouat

2 administrateurs souhaitent cesser leurs fonctions avant le terme de leur mandat

• Frédéric Foubert

• Isabelle Salamon

Composition du Conseil d’ Administration (2/3)

4 administrateurs sortants se représentent :

• André-Pascal Chauvin

• Emmanuel Gougé

• Laurence Le Texier

• Alfred Chaouat

3 candidats se présentent pour un premier mandat

• Nathalie Gaillard

• André Gorius

• Jean-Yves Legendre

Composition du Conseil d’ Administration (3/3)

Une nouvelle candidate pour la présidence du CA du LES France

Anne Charlotte Le Bihan – Bird & Bird AARPI

MERCI

www.les-france.org