chsd 10 décembre 2009 bilan du pap départemental 2008-2009
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CHSD10 décembre 2009
BILAN DU PAP départemental 2008-2009
Deux objectifs prioritairesdans le PAP Ministériel :
• la réalisation du document unique des résultats de l’évaluation des risques dans tous les services et établissements relevant de l’enseignement scolaire, au plus tard pour la fin de l’année scolaire 2008 2009
• l’amélioration des conditions d’exercice et de fonctionnement de la médecine de prévention
Action Objectif Mise en œuvre parPersonnes ressources
Date
Informer les IASensibiliser à la nécessiter d’évaluer tous les risques professionnels
RecteurACMO académique
IHS
5 décembre
2008
Former les ACMO départementaux
Présenter la genèse des textesPrésenter et valider les outils de mise en œuvre de l’évaluation des risques professionnelsPrésenter la planification des actions à mener au sein de la circonscription
RecteurACMO académique
IHSFévrier 2009
Informer les IENSensibiliser à la nécessité d’évaluer tous les risques professionnels
Inspecteur ou inspectrice d’académie
ACMO départementalACMO académique
IHS
Février 2009
Former les ACMO de circonscription
(Former un groupe ressources D.U.*)
(*si nécessaire)
Présenter la genèse des textesPrésenter les outils de mise en
œuvre de l’évaluation des risques professionnels
Présenter la planification des actions à mener au sein de la
circonscription(Former des personnes ressources de circonscription à l’attention des
directeurs d’école*) Présenter les outils de mise en
œuvre de l’évaluation des risques professionnels
(*si nécessaire)
Inspecteur ou inspectrice d’académie
ACMO départementalACMO académique
Mars 2009
Elaborer le document unique de ou des
écoles témoins de la circonscription
Recenser et évaluer les risques professionnels des personnels au sein de l’école Directeur ou directrice
des écoles témoinsACMO circonscription
Avril à juin 2009
Transmettre le DU à l’IEN, qui transmettra à l’IA-DSDEN
Juin 2009
Former les directeurs d’école
Mettre à disposition des outils de mise en œuvre de l’évaluation des risques professionnels
IEN ACMO circonscriptionOctobre
2009
Elaborer le document unique de chaque
école
Recenser et évaluer les risques professionnels des personnels au sein de l’école Directeur ou directrice de
l’écoleACMO circonscription
Novembre 2009
à Janvier
2010
Transmettre le DU à l’IEN, qui transmettra à l’IA-DSDEN
Février 2010
Recensement des actions arrêtées par les
écoles
Définition et validation des moyens de prévention au sein des écolesMettre en œuvre les actions nécessaires au niveau de la circonscription
IEN
Février 2010
àavril 2010
Abonder le programme annuel de prévention
départemental
Transmettre à l’IA-DSDEN les actions nécessaires au plan départemental
IEN Mai 2010
CALENDRIER RECTORAL
Action Objectif Mise en œuvre parPersonnes ressources
Date
Informer les IASensibiliser à la nécessiter d’évaluer tous les risques professionnels
RecteurACMO académique
IHS
5 décembre
2008
Former les ACMO départementaux
Présenter la genèse des textesPrésenter et valider les outils de mise en œuvre de l’évaluation des risques professionnelsPrésenter la planification des actions à mener au sein de la circonscription
RecteurACMO académique
IHSFévrier 2009
Informer les IENSensibiliser à la nécessiter d’évaluer tous les risques professionnels
Inspecteur ou inspectrice d’académie
ACMO départementalACMO académique
IHS
Février 2009
Former les ACMO de circonscription
(Former un groupe ressources D.U.*)
(*si nécessaire)
Présenter la genèse des textesPrésenter les outils de mise en
œuvre de l’évaluation des risques professionnels
Présenter la planification des actions à mener au sein de la
circonscription(Former des personnes ressources de circonscription à l’attention des
directeurs d’école*) Présenter les outils de mise en
œuvre de l’évaluation des risques professionnels
(*si nécessaire)
Inspecteur ou inspectrice d’académie
ACMO départementalACMO académique
Mars 2009
Elaborer le document unique de ou des
écoles témoins de la circonscription
Recenser et évaluer les risques professionnels des personnels au sein de l’école Directeur ou directrice
des écoles témoinsACMO circonscription
Avril à juin 2009
Transmettre le DU à l’IEN, qui transmettra à l’IA-DSDEN
Juin 2009
Former les directeurs d’école
Mettre à disposition des outils de mise en œuvre de l’évaluation des risques professionnels
IEN ACMO circonscriptionOctobre
2009
Elaborer le document unique de chaque
école
Recenser et évaluer les risques professionnels des personnels au sein de l’école Directeur ou directrice de
l’écoleACMO circonscription
Novembre 2009
à Janvier
2010
Transmettre le DU à l’IEN, qui transmettra à l’IA-DSDEN
Février 2010
Recensement des actions arrêtées par les
écoles
Définition et validation des moyens de prévention au sein des écolesMettre en œuvre les actions nécessaires au niveau de la circonscription
IEN
Février 2010
àavril 2010
Abonder le programme annuel de prévention
départemental
Transmettre à l’IA-DSDEN les actions nécessaires au plan départemental
IEN Mai 2010