CENTRE NATIONALCENTRE NATIONALPOUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORTPOUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT

Campagne 2008

Réunion des

Comités Départementaux

Préfecture du Val-de-Marne

Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports

Créteil – Mardi 29 Janvier 2008

Objectifs de la campagne CNDS : actions Objectifs de la campagne CNDS : actions prioritaires et enveloppe départementale 2008prioritaires et enveloppe départementale 2008

Attention !

35% de l’enveloppe totale, soit 653 357 € devront être affectés de la manière suivante :

274 719 € pour l’accompagnement éducatif (ZEP et ambition réussite pour 2007-2008; tout collège pour 2008-2009)378 638 € pour la pratique sportive féminine, la pratique en faveur des personnes handicapées et des habitants des quartiers en difficulté

L’enveloppe départementaleL’enveloppe départementale1 866 737 € soit + 6,50 %

Répartition financièreRépartition financière

Des actions prioritaires Des actions prioritaires départementalesdépartementales

Une enveloppe pour les Une enveloppe pour les comités départementauxcomités départementaux

Une enveloppe pour les clubsUne enveloppe pour les clubs

L’enveloppe prévisionnelle départementaleL’enveloppe prévisionnelle départementale

- Aide à l’emploi dans le champ sportif - Aide à l’accès à la pratique (Tous en club ! et Pass’ sport pour elles !)

- Aide à la vie associative (CRIB)

TOTAL DES ACTIONS PRIORITAIRES DEPARTEMENTALESTOTAL DES ACTIONS PRIORITAIRES DEPARTEMENTALES

Enveloppe à répartir sans APDEnveloppe à répartir sans APD

LES ACTIONS PRIORITAIRES DEPARTEMENTALES SONT :LES ACTIONS PRIORITAIRES DEPARTEMENTALES SONT :

249 250 €

99 000 €

50 000 €

398 250 €398 250 €

1 468 487 €1 468 487 €

Enveloppe à répartir sans APDEnveloppe à répartir sans APD

Enveloppe pour les comités sportifs départementaux, 30 % soitEnveloppe pour les comités sportifs départementaux, 30 % soit

1 468 487 1 468 487 €€

Enveloppe pour les associations sportives locales, 70 % soit Enveloppe pour les associations sportives locales, 70 % soit

440 546 €440 546 €

1 027 941 €1 027 941 €

L’enveloppe prévisionnelle départementaleL’enveloppe prévisionnelle départementale

Objectifs de la campagne CNDS : favoriser les Objectifs de la campagne CNDS : favoriser les thématiques prioritaires pour les clubs et comitésthématiques prioritaires pour les clubs et comités

Les thématiques prioritairesLes thématiques prioritaires

la pratique sportive féminine, notamment dans les quartiers sensibles,

la pratique sportive en direction des publics et des territoires fragilisés,

l’intégration des personnes handicapées,

Les actions de formation (*)

L’accompagnement éducatif

Les bénéficiairesLes bénéficiaires

les clubs et associations sportives

Les comités départementaux des fédérations

sportives

Le comité départemental olympique et sportif

les associations locales oeuvrant dans le domaine

de la santé et les centres médicaux sportifs

Quatre catégories :

Les actionsLes actions

Le nombre d’actions présentées est limité à 2 pour les associationset pour les comités départementaux (hors actions supplémentaires pour lesquelles il n’y a pas de limite de nombre).

Les actions supplémentaires :Les actions supplémentaires :

• la pratique féminine, notamment dans les quartiers sensibles,

• la pratique sportive en direction des habitants des quartiers sensibles,

• l’intégration des personnes handicapées,

• l’accompagnement éducatif,

• la formation des cadres et des bénévoles (*)

L’aide du CNDS apportée aux associations et comités départementaux ne pourra excéder 50 % du coût total du projet ( hors participation du bénévolat)

Une fiche « description de l’action » doit être fournie pour chacune des actions présentées

Pour les associations, le dossier de demande de subvention du CNDS 2008 doit être Pour les associations, le dossier de demande de subvention du CNDS 2008 doit être imprimé à partir du site Internet :imprimé à partir du site Internet :

• de la DDJS Val de Marne : www.ddjs-val-de-marne.jeunesse-sports.gouv.fr de la DDJS Val de Marne : www.ddjs-val-de-marne.jeunesse-sports.gouv.fr •et du CDOS : et du CDOS : www.cdos94.orgwww.cdos94.org  

LA DEMARCHELA DEMARCHE

Pour les comités, ligues et districts, l’utilisation de « Pour les comités, ligues et districts, l’utilisation de « SUBVENTION EN LIGNESUBVENTION EN LIGNE » est  » est requise sur le site :requise sur le site :

• de la DDJS Val de Marne : www.ddjs-val-de-marne.jeunesse-sports.gouv.fr de la DDJS Val de Marne : www.ddjs-val-de-marne.jeunesse-sports.gouv.fr

Ce dossier est à remettre avant le 07 mars 2008 :•en 1 exemplaire à la DDJS du Val de Marne.•+ 1 exemplaire à votre Comité sportif départemental

La clôture sur subvention en ligne est le 14 mars 2008 

LA DEMARCHELA DEMARCHE

Comités, Ligues ou Districts

départementaux

Clubs agréés JS

DDJS

Réunion d’information

Notices d’information

+ 1 exemplaire à votre Comité sportif départemental

Pour le07 mars 2008

Les clubs unisportLes clubs omnisports

Retour des dossiers

avec avis

Pour le14 mars 2008

Étude des demandes par les sous-commissions départementales de concertation du CNDS

• Associations (CDOS-DDJS-comités sportifs)

• Comités (CDOS-DDJS)

Pour le29 janvier 2008

Les clubs sans CDCDOS

en 1 exemplaire à la DDJS du Val de Marne.

Le calendrierLe calendrier29 janvier 2008 : les formulaires sont donnés à l’ensemble des clubs,associations sportives, comités départementaux et district

Pour le 07 mars 2008 maximum : les associations envoient un exemplaire du dossier à la DDJS et l’autre exemplaire à leur comité départemental. Les associations sans comité envoient le deuxième dossier directement au CDOS.

14 mars 2008 : avant 17 heures, délai de rigueur, les CD transmettent un exemplaire original des dossiers à la DDJS et l’autre au CDOS qui photocopiera les avis du comité et les transmettra à la DDJS

17 mars au 18 avril 2008 : instruction, concertation, réunion des sous-commissions de concertation départementale avec les présidents de Comités ou leur représentant.

15 mai 2008 : Commission départementale du CNDS

Mai – juin 2008 : Traitement et envoi des résultats aux clubs et aux Comités départementaux sportifs

Le rôle des comités départementaux

Le CD transmet à tous les clubs agréés « sport » qu’il fédère une notice d’information sur le CNDS,

Le CD doit s’assurer que les clubs aient bien retourné la fiche bilan des actions subventionnées en 2007,

Il vérifie l’exactitude des dossiers, la présence des pièces complémentaires,

Il émet un avis sur les dossiers,

Il aide les clubs si besoin à renseigner leurs dossiers,

Il transmet son dossier avec un avis au CDOS 94 avant le 14 mars 2008 - 17 heures, délai de rigueur,

Il transmet la liste actualisée des clubs affiliés à la DDJS,

Il participe à la sous-commission de concertation départementale du CNDS (le Président ou son représentant)

ATELIERS D’ACCOMPAGNEMENT !ATELIERS D’ACCOMPAGNEMENT ! La DDJS du Val de Marne et le CDOS vous proposent des ateliers La DDJS du Val de Marne et le CDOS vous proposent des ateliers d’informations et d’accompagnement sur la campagne du CNDS et les d’informations et d’accompagnement sur la campagne du CNDS et les dossiers de demande de subvention, aux dates et lieux suivants :dossiers de demande de subvention, aux dates et lieux suivants :

DATE HORAIRE LIEU

Lundi 11 février 2008 18h00 à 20h00 Arrondissement de CréteilCDOS 94

2, rue Tirard à Créteil

Jeudi 14 février 2008 18h00 à 20h00Arrondissement de Nogent/Marne

Maison des sports A. Million40 bis rue de RosnyFontenay sous Bois

Mardi 19 février 2008 18h00 à 20h00 Arrondissement de l’Haÿ les RosesSalle Pujo - 16 rue Maurice Ténine

Près de la Mairie à Fresnes

Vendredi 22 février 2008 18h00 à 20h00

Arrondissement de CréteilCDOS 94

2, rue Tirard à Créteil

Merci de votre Merci de votre attentionattention

et de votre et de votre coopérationcoopération