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Communauté de communes de s plaines et vallées dunoises Construction d’une maison médicale – CIVRY 28200

LOT N° 08 : PEINTURE

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T. P.) Page 1

SOMMAIRE

1. CONSISTANCE DES TRAVAUX

2. TRAVAUX A LA CHARGE DE L’ENTREPRISE

3. DOCUMENTS TECHNIQUES GENERAUX

4. ETUDES

5. HYGIENE ET SECURITE

6. SOUS TRAITANCE

7. DISPOSITIONS GENERALES

7.1. Généralités

7.2. Réception des supports

8. COORDINATION AVEC LES AUTRES CORPS D’ETAT

8.1. Limites de prestations avec le lot n°8 Faux plafond

8.2. Limites de prestations avec le lot n°9 Menuiseries intérieures

8.3. Limites de prestations avec le lot n°13 Chauffage – VMC - Plomberie

9. NATURE ET ETABLISSEMENT DE LA PROPOSITION DE PRIX

10. DESCRIPTION DES OUVRAGES PREPARATOIRES

10.1 Travaux préparatoires de peinture.

10.1.2. Travaux préparatoires sur plaques de plâtre.

10.1.3. Travaux préparatoires sur boiseries intérieures destinées à être peintes.

10.1.4. Travaux préparatoires sur canalisations apparentes et EC/EF

10.1.5. Travaux préparatoires sur ouvrages métalliques

11. DESCRIPTION DES OUVRAGES DE PEINTURES

11.1. Peinture acrylique sur cloisons et doublages : supports neufs

11.1.1 Sur plafond finition mate.

11.1.2 Sur murs, finition satinée.

11.1.3 Sur menuiseries, finition satinée.

11.1.4 Sur canalisations, finition satinée.

11. 2 Peinture extérieures sur panneaux CTBX et poteaux

11.2.1 Peinture sur panneaux CTBX

11.2.2 Lasure sur poteaux bois

12 OUVRAGES DIVERS

12.1 Nettoyage des ouvrages

12.2 Autres ouvrages

13 REMISE DES OFFRES

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13.1 Offre de base 13.2 Options obligatoires

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1. CONSISTANCE DES TRAVAUX Ce document définit l’ensemble des matériaux, matériels nécessaires et prestations, dus par l’entreprise qui exécutera les travaux de peintures réalisés dans le cadre de la construction d’une maison médicale à CIVRY. Les travaux comprendront tous les ouvrages annexes et prestations nécessaires au complet et parfait achèvement des travaux et seront exécutés selon les règles de l’art, en particulier : - Les travaux relatifs à la préparation des supports : plaques de plâtre, bois, ouvrages métalliques, sols bétons. - Les travaux de mise en peinture sur les supports en plaques de plâtre. - Les travaux de mise en peinture sur les supports en bois. - Les travaux de mise en peintre sur les ouvrages métalliques. - Les travaux de mise en peinture sur les sols en bois. - Les travaux de nettoyage. En cas de difficulté d’interprétation, les conditions à appliquer seront les conditions les plus contraignantes pour l’entreprise. 2. TRAVAUX A LA CHARGE DE L’ENTREPRISE La proposition de l’entrepreneur s’entend compris pendant toute la durée du chantier : a) La fourniture des plans de fabrication de tous les ouvrages dûs au présent lot et leur présentation pour accord au Maître d’Oeuvre avant tout début d’exécution. b) La réfection des ouvrages défectueux constatés soit en cours d’exécution, soit à la réception… c) La mise hors chantier immédiate des matériaux ou éléments défectueux ou refusés par le Maître d’Oeuvre d) La fourniture d’échantillons et palettes e) Le nettoyage de son chantier et l’évacuation de tous les gravois et emballages. f) Echafaudages et moyens de levage nécessaires à ses propres travaux. g) Les protections provisoires par tous moyens appropriés des ouvrages des autres corps d’état pendant la durée des travaux du présent lot. h) le nettoyage avant réception des ouvrages. i) Participation aux frais de compte prorata. j) Les dossiers des Ouvrages exécutés en 3 exemplaires « papier » et 1 sur support informatique. 3. DOCUMENTS TECHNIQUES GENERAUX L'entreprise du présent lot devra exécuter ses ouvrages selon les règles de l'Art et les textes en vigueur au jour de la soumission, et notamment : - les documents techniques applicables aux ouvrages de peinture ; - NF P 74-201 - DTU 59.1 - Travaux de peinture des bâtiments - NF P 74-202 - DTU 59.2 - Revêtements plastiques épais sur béton et enduits a base de liants hydrauliques - NF P 74-203 - DTU 59.3 - Peinture de sols - NF P 74-204 et 205 - DTU 59.4 - Mise en oeuvre des papiers peints et revêtement muraux selon les normes françaises homologuée NF et plus particulièrement : - NF HD 1000 - Echafaudages de service en éléments préfabriqués, matériaux: dimensions, charges de calcul et exigences - NF P 93.501 - Equipements de chantier, échafaudage de service à éléments préfabriqués: méthode d'essais - NF P 93.502 - Echafaudages de service à éléments préfabriqués, exploitation des résultats, procédure de calculs - Normes série T3 - Peinture - pigments - vernis - NF EN 795 - Protection contre les chutes de hauteur, dispositif d'ancrage

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La liste des normes énoncées ci-dessus n'est pas limitative. Elle n'est qu'un rappel sommaire des prestations obligatoires. - Selon les décisions 1 et 2 du groupement permanent d'études des marchés de peinture, vernis et produits connexes (G.P.E.M. -P.V.). - les spécifications de l'U.N.P. - les recommandations professionnelles du SNJF. Selon les arrêtés et décrets et plus particulièrement : - Les règles de sécurité éditées par le ministère du travail - Le décret 65/48 du 8.1.65 portant règlement d'administration publique concernant la sécurité des travailleurs et notamment dans le Bâtiment et les Travaux Publics. - Du réglement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (arrêté du 25 juin 1980). - Les conclusions du rapport de la commission de sécurité. - Les conclusions du rapport final du bureau de contrôle. - Du 31/0l/86 relatif à la sécurité incendie dans les bâtiments d'habitations. - Selon la loi du 31/12/91 concernant la prévention des risques professionnels. La directive 2001/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosp hériques (3) fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants, dont les composé s organiques volatils (ci-après dénommés «COV») 4. ÉTUDES Études techniques L'entrepreneur s'attachera les services d'un bureau d'études agréé de son choix pour la détermination des caractéristiques techniques des travaux relevant de son lot. Les plans d’exécution des ouvrages, les plans de calpinage, etc. sont du par le titulaire du présent lot qui devra les fournir pour approbation avant tout début d’exécution, au maître d'œuvre, au bureau d'étude de la maîtrise d'œuvre et au bureau de contrôle, accompagnés des justificatifs, procès verbaux et avis techniques demandés. Aucun supplément ne sera accordé pour quelque étude que ce soit. Visa Le "VISA" du maître d'œuvre est donné pour vérification de la conformité au projet architectural et ne dégage en rien la responsabilité technique de l'entreprise et de son bureau d'étude. Synthèse L'entrepreneur du présent lot devra intégrer dans l'établissement de ses plans et de ses détails d'exécution, les caractéristiques des ouvrages des autres corps d'état s'incorporant dans ses ouvrages. Il provoquera auprès des autres intervenants la diffusion des informations qui lui sont nécessaires. Exécution Avant toute exécution, l’entrepreneur aura l’obligation de vérifier que ces documents ne contiennent pas d’erreurs, omissions ou contradictions qui sont normalement décelables par un homme de l’art ; s’il relève des erreurs, ou omissions ou contradictions, il doit les signaler immédiatement au Maître d’Oeuvre par écrit. 5. HYGIENE ET SECURITE Il s’agit d’une opération de niveau II .

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Les entrepreneurs devront donc respecter la réglementation suivant les textes de loi et arrêtés en vigueur en s’appuyant sur le plan général de coordination ou PGC établit par le coordonnateur SPS de l’opération. "Tous les auteurs de l'acte de construire ont l'obligation de mettre en œuvre, au cours de la phase de conception et d'élaboration du projet, ainsi que pendant la réalisation de l'ouvrage, les principes de prévention énoncés à l'article L 230-2 du code du travail." Coordonnateur SPS : La fonction du coordonnateur SPS est d'organiser la coordination, l'hygiène et la sécurité entre les différents intervenants du chantier et par là même prévenir les risques inhérents au chantier. PPSPS Chaque entreprise, pour ce qui la concerne, est tenue de prendre en compte les dispositions collectives et individuelles du chantier dans l'élaboration de son Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé. BORDEREAU DE PRIX Chaque entreprise devra obligatoirement incorporer dans son offre de prix toutes les prestations relatives à l’application des règles collectives et individuelles relatives à l'hygiène et la sécurité des travailleurs suivant les indications du plan général de coordination et de ses annexes. 6. SOUS-TRAITANCE Toutes les entreprises, devront impérativement déclarer leurs sous-traitants et faire la demande d'accord auprès du Maître d'Ouvrage. Préalablement à leurs interventions sur le chantier, elles auront l'obligation de mettre à jour l'ensemble des pièces administratives nécessaire à l'acte de sous-traitance, sous peine d'exclusion immédiate du chantier. La sous-traitance de second rang ne sera pas accept ée. 7. DISPOSITIONS GENERALES 7.01 Généralités Les produits appliqués successivement sur le support doivent : - Être compatibles avec le support lui-même - Être compatibles entre eux - Former un ensemble cohérent de couches adhérentes entre elles et au support. Le peintre devra, par ailleurs, tous les travaux préparatoires nécessaires à la mise en œuvre des produits appliqués, et notamment les brossages, décapages, dégraissages et ragréages qui ne seront pas obligatoirement rappelés dans le bordereau de prix. L’entreprise se soumettra strictement aux teintes choisies par le Maître d’Œuvre, compris toutes teintes vives. NOTA : Avant tout début d’exécution, l’entrepreneur devra faire agréer les produits qu’il entend utiliser. Le s peintures employées devront être obligatoirement de marque connue, à faible teneur en COV. Travaux soignés suivant DTU 59.1.

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7.02 Réception des supports L'entrepreneur du présent lot s'assurera de la compatibilité des différents produits employés par les autres corps d'état avec ses propres produits. Avant toute exécution d'enduit, l'entrepreneur procédera à la réception des faces à enduire en présence de l'Architecte ou de son représentant et des entreprises concernées, ceci pour s'assurer des aplombs et de la planéité des faces dans la limite des tolérances admises. Les travaux de peinture et vernis ne seront exécutés qu'après examen des subjectiles 8. COORDINATION AVEC LES AUTRES CORPS D’ETAT 8.01 Limites de prestations avec le lot n°5 Cloison s doublages Faux plafond L’ensemble des faux plafonds sera livré fini par le titulaire du lot n°5 à l’exception des plafonds CF des locaux « entretiens ». Il n’est donc prévu aucun travail de peinture pour ces ouvrages à l’exception des plafonds CF des locaux décrits précédemment. Attention les retombées de plafond au droit du hall, sont à peindre également. 8.02 Limites de prestations avec le lot n°6 Menuise ries intérieures Les impressions préalables des ouvrages en bois sont dues au titre du présent lot n°08. Le peintre devra intervenir dès approvisionnement des menuiseries bois sur chantier. En conséquence, le peintre à la responsabilité de suivre les approvisionnements pour exécuter les impressions avant tout début de pose. Les portes des trappes techniques seront à peindre. Idem pour lasure des éléments bois restant apparent (escaliers, mains courantes…) À la charge du présent lot n° 10 de communiquer ses réservations pour le profils de jonction avec la marche palière de chacun des escaliers revêtus en bois massif réalisé par le lot n°9 Menuiserie Intérieure. 8.03 Limites de prestations avec le lot n°9 Plomber ie Chauffage VMC double flux Le titulaire du présent lot n°8 devra la peinture de toutes les canalisations apparentes des réseaux 9. NATURE ET ETABLISSEMENT DE LA PROPOSITION DE PRI X Comme indiqué en généralité les études techniques et les plans d’exécutions sont à la charge de l’entreprise qui les fournira à l’Architecte et au coordonnateur SPS si besoin. L’établissement du devis sera prévu afin d’obtenir une réalisation conforme aux généralités décrites si avant et aux règlements DTU, normes ... relatifs aux travaux auxquels elle se rattache. Le présent descriptif n’est pas limitatif, il est indicatif du niveau de prestation demandé. Il appartient à l’entreprise de faire toutes les études techniques nécessaires pour le respect de l’exécution des plans et descriptifs. L’entreprise a l’obligation de chiffrer les dispositions prises et ayant une incidence financière en matière de sécurité et de protection de la santé, suivant les définitions du P.G.C.

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10. DESCRIPTION DES OUVRAGES PREPARATOIRES 10.01 Travaux préparatoires de peinture. 10.01.01 Travaux préparatoires sur plaques de plâtr e. Enduit de ratissage, ponçage, impression. Localisation : Tous ouvrages en plaques de plâtre des cloisons séparatives, des coffres et des doublages de l’ensemble du bâtiment et des plafonds CF 10.01.02 Travaux préparatoires sur boiseries intéri eures destinées à être peintes. Impression, rebouchage, enduit, ponçage, essuyage. Localisation : Tous ouvrages de menuiseries intérieures destinés à être peints (cf. lot n°6) de l’ensemble du bâtiment. En particulier : huisseries, bâtis, trappes diverses, plinthes, habillages, coffres etc… 10.01.03 Travaux préparatoires sur canalisations ap parentes et EC/EF Lessivage, essuyage (ponçage et anti-rouille si besoin selon le support). Localisation : Toutes canalisations apparentes métalliques et PVC, neuves de l’ensemble du bâtiment 10.01.04 Travaux préparatoires sur ouvrages métalli ques Sur les ouvrages métalliques livrés avec deux couches d’anti-rouille, révision ponctuelle du primaire antirouille. Sur les ouvrages galvanisés, nettoyage, dégraissage et mise en œuvre d’un produit de dérochage destiné à faire adhérer la peinture à la galvanisation. Localisation : Petites serrureries diverses 11. DESCRIPTION DES OUVRAGES DE PEINTURES 11.01 Peinture acrylique sur cloisons et doublages : supports neufs Peinture acrylique à 2 couches, finition B suivant nature de chaque subjectile comprenant: . Égrenage . Brossage, dégraissage . Primaire d'accrochage suivant nature du support . Rebouchage, masticage, ponçage . Révision des joints sur cloisons, doublages et plafonds support plaques de plâtre ou assimilé . Enduit de rebouchage, enduit non repassé, enduit repassé, enduit de ratissage . Une couche d’impression . Peinture acrylique

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. Réchampissage, nettoyage après coup et toutes sujétions d'exécution

. L'ensemble préparation, peinture, conformément au tableaux du DTU 59.1 suivant les différents subjectiles.

. Les peintures employées seront à faible teneur en COV et bénéficieront de l'écolabel européen sur toutes les teintes. Aspect mat, brillant ou satiné suivant localisations Teintes au choix du Maître d'Œuvre.

11.01.01 Sur plafond finition mate. Peinture sur plafond, finition mate. Nota : tous les autres seront à finition d’usine. Localisation : Suivant plans, pour plafond du local entretien / rangement Suivant plans, pour plafond du local réserve pro pharmacie 11.01.02 Sur murs, finition satinée. Peinture sur murs, . Aprés travaux préparatoires, prévoir rebouchage, lissage et impression, . Finition par deux couches de peinture acrylique satiné Localisation : Pour l'ensemble des locaux, hors zones crédences. 11.01.03 Sur menuiseries, finition satinée. Peinture sur menuiseries, finition satinée. Localisation : Pour l’ensemble du projet et plus particulièrement : Huisseries des portes stratifiées compris chants 4 côtés, Huisseries cloisons décorative, Châssis menuisés fixes (divers selon lot n°6 : menuiseries intérieures) Plinthes bois Tablettes Trappe technique Placards de la circulation principale et placard TGBT Dans bande podotactile en extérieur sur terrasse. 11.01.04 Sur canalisations, finition satinée. Peinture sur canalisations métalliques ou PVC, finition satinée. Localisation : Sur l'ensemble des canalisations apparentes 11.02 Peinture extérieures sur panneaux CTBX et po teaux 11.02.01 Peinture sur panneaux CTBX Peinture sur panneaux CTBX, . Apres travaux préparatoires, nettoyage du support, ponçage, dépoussiérage,

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. Rebouchage et enduisage si nécessaire,

. Finition par deux couches de peinture acrylique satiné.

. Coloris au choix de l’architecte. Localisation : Sur panneaux en sousface de débord de toit de l’auvent en façade de bâtiment. 11.02.02 Lasure sur poteaux bois Lasure des poteaux, . Apres nettoyage du support, ponçage, dépoussiérage, . Finition par deux couches sur toutes les faces de lasure finition satiné. . Teinte au choix de l’architecte. Localisation : Sur l’ensemble des poteaux bois en façade de bâtiment. 12. OUVRAGES DIVERS 12.01 Nettoyage des ouvrages L'entreprise du lot peinture devra prendre toutes les précautions nécessaires pour rendre les différents sols bruts ou finis, nets de toutes traces de peinture, colle ou enduit après son intervention. Elle devra également à cet effet, et l'Architecte pourra lui ordonner, d'établir les protections préalables nécessaires tant pour les sols que pour les ouvrages adjacents. En fin de travaux suivant indications du Maître d'Œuvre un nettoyage complet est a prévoir: . Suppression des étiquetages des différents ouvrages . Nettoyage des sols, murs . Nettoyage des sanitaires et de leur robinetterie . Nettoyage des vitrages aux 2 faces . Nettoyage des quincailleries et des appareils électriques Ce poste ne doit pas être sous évalué. Il doit permettre la livraison du bâtiment dans un état de propreté Impeccable . Le moment d'intervention sera déterminé par l'entreprise du présent lot et le Maître d'Œuvre. En cas de non intervention de l'entreprise pour ce nettoyage complet le Maître d'Œuvre se réserve le droit de faire intervenir une entreprise extérieure dont les frais seront imputés à l'entreprise du présent lot. Localisation : Pour l'ensemble du projet 12.02 Autres ouvrages Tous les ouvrages annexes nécessaires à la réalisation du projet tel que défini aux plans et aux pièces écrites sont réputés inclus au forfait. Ces ouvrages seront distinctement chiffrés dans la proposition de l'entreprise. Dans le cas contraire, leur incidence sera considérée comme incluse aux prix unitaires des différents ouvrages.

13 REMISE DES OFFRES 13.01 Offre de base L’entreprise devra dans son bordereau de prix faire apparaître un sous-détail pour chaque chapitre décrit précédemment. Le total des différents postes devient alors l’offre de base avec un montant HT et TTC.

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Il est impératif que le bordereau de prix de l’entr eprise correspond à la dénomination des postes du présent descriptif, y compris pour les op tions avec un récapitulatif global. 13.02 Options obligatoires L’entreprise devra répondre sous peine d’exclusion aux options obligatoires de la manière suivante : Elle devra faire apparaître, bien distinctement de l’offre de base, poste par poste, le montant de l'option HT et TTC qui devra être précisé en plus-value ou en moins-value suivant le cas.

CONSTRUCTION D'UNE MAISON MEDICALE A CIVRY

COMCOM PLAINES ET VALLEES DUNOISES

LOT 8 - PEINTURE

U Quantité Prix en EUR total

5. Hygiène et sécurité for.

D.O.E. dossier des ouvrages exécutés

3 exemplaires papiers, 1 exemplaires CD ens.

10. DESCRIPTION DES OUVRAGES PREPARATOIRES

10.1 Travaux préparatoires de peinture

10.1.1 Travaux préparatoires sur plaques de plâtre

Enduit de ratissage, ponçage, impression m²

10.1.2 Travaux préparatoires sur boiseries intérieures destinées

à être peintes.

impression, rebouchage, enduit, ponçage, essuyage m²

10.1.3 Travaux préparatoires sur canalisations apparentes et

EC/EF

lessivage, essuyage, ponçage anti-rouille m²

10.1.4 Travaux préparatoires sur ouvrages métalliques

lessivage, essuyage, ponçage anti-rouille m²

11. DESCRIPTION DES OUVRAGES DE PEINTURES

11.1 Peinture acryliques sur cloisons et doublages, supports

neufs

Egrenage, brossage, dégraissage m²

primaire d'accroche m²

rebouchage, masticage, ponçage m²

révision joints

enduit de rebouchage m²

coupe d'impression m²

Peinture acryliques m²

réchampissage, nettoyages ens.

11.1.1 Sur plafond finition mate m²

11.1.2 Sur murs, finition satinée

rebouchage, lissage et impression m²

peinture acrylique satiné m²

10.1.3 Sur menuiseries, finition satinée m²

10.1.4 Sur canalisations, finition satinée m²

11.2 Peinture extérieures sur panneaux CTBX et poteaux

11.2.1 Peinture sur panneaux CTBX

nettoyage , ponçage, dépoussiérage.

rebouchage et enduisage si nécessaire?

peinture acrylique pour exterieur

11.2.2 Lasure sur poteaux bois

nettoyage , ponçage, dépoussiérage.

lasure satiné

12. OUVRAGES DIVERS

12.1 Nettoyage des ouvrages for.

12.2 Autre ouvrages

TVA 19,60%

TOTAL TTC €

TOTAL BASE HT

dossier phase DCE septembre 2012 1