catalogue service

www.deux-sevres.chambagri.fr

Catalogue desSERVICES

édition 2009

pour une agriculture durable avec des agriculteurs responsables

CATAL_200901_Services Agriculteurs:Mise en page 1 16/03/2009 17:24

Daniel Rouvreau,Président de laChambre d’Agriculturedes Deux-Sèvres

Vous accompagner et anticiper avec vousLa Chambre d'Agriculture des Deux-Sèvres, dans sesmissions, fait reconnaître les rôles de l’agriculture dans lesdomaines de l’économie, du social et de l’environnement ; ellemet en oeuvre des activités de conseil pour favoriser ledéveloppement durable des exploitations agricoles et desterritoires, et affirme sa capacité d’intervention, d’innovation,d’expertise.C’est pourquoi la Chambre d’Agriculture, proche du terrain,développe de nombreuses prestations pour répondre auxattentes et besoins des agriculteurs et des collectivités.Ces prestations sont assurées par des conseillers formés etcompétents. Qu’il s’agisse de vous accompagner dansl’évolution de votre exploitation, de vos projets, ou d’apporterune réponse technique à une question précise, ils sont à votreécoute pour vous aider à faire le meilleur choix, adapté à votresituation.L’ensemble des services proposés est le fruit d’une orientationclaire des Elus de la Chambre d’Agriculture, celle d’uneassemblée à votre service. Cette orientation s’inscrit dans unelogique de progrès visant à promouvoir une agriculture durableavec des agriculteurs responsables.Ce catalogue vous présente une gamme de services trèslarge.

àvo

treécoute,

à votreser

vice

édito


Quels sont les fondamentaux de la Chambre d’Agriculture des Deux-Sèvres ?

La Chambre d’Agriculture a deux grandes missions d’intervention qui renforcent son rôle consultatif. En tantqu’organisation consulaire, elle représente les intérêts de l’agriculture des Deux-Sèvres auprès des pouvoirs publicset développe un partenariat avec les collectivités. Elle a également un rôle de recherche et de développement dansles productions animales et végétales. Elle met en œuvre des capacités d’expertise et de prospective et anticipe lesgrandes évolutions de l’agriculture. Dans ce cadre, elle mutualise ses compétences sur les fonctions support ets’engage dans une réflexion régionale pour une optimisation des ressources.La Chambre d’Agriculture respecte, pour l’ensemble de ses missions, des règles de neutralité, d’égalité d’accès, detransparence. Elle fait valoir auprès des agriculteurs la concertation active qu’elle développe et qu’elle entretientavec les instances départementales.

Quelles sont ses orientations et sa dynamique d’évolution ?

La Chambre d’Agriculture est l’acteur principal du développement durable dans toutes ses composantes : ellefavorise l’acte de production pour le développement économique de l’entreprise et la mise en œuvre de pratiquesrespectueuses de l’environnement, en intégrant la dimension sociale.Près de 100 personnes, employées au sein d’équipes pluridisciplinaires, apportent des compétences techniques, lacapacité d’analyse et de décision aux agriculteurs.La Chambre d’Agriculture renforce son service de proximité et son rôle de partenaire avec les agriculteurs.Elle développe des services payants pour répondre à leurs besoins spécifiques, et des liens avec les collectivitésterritoriales en cohérence avec les acteurs du monde rural et périurbain. La Chambre d’Agriculture oriente sacommunication vers les agriculteurs et ses partenaires pour porter ses actions, et vers le grand public pourvaloriser l’agriculture.

Quels sont ses objectifs à court et moyen terme ?

La Chambre d’Agriculture développe ses activités pour répondre aux besoins de ses clients afin d’accroître leur sa-tisfaction et en mesurer les effets. Elle doit fonctionner à l’équilibre budgétaire. L’engagement individuel au servicede l’entreprise et la reconnaissance du travail sont des axes essentiels de sa politique des ressources humaines.

Quels sont ses axes stratégiques ?

La Chambre d’Agriculture axe son développement sur trois piliers :- l’économie et l’emploi : accompagnement des entreprises dans les productions animales et végétales, formationsagricoles et continues, conseils individuels et collectifs…- l’environnement et l’aménagement : problématique des déchets, de l’eau, maintien de la biodiversité, développementdes énergies renouvelables et économies d’énergie, paysage…- le territoire : développement local


une organisation à votre service DirecteurPol Lefèbvre

PrésidentDaniel Rouvreau

Chef de serviceLionel Grandemange

>> AssistanteMadeleine Guichard - tél. 05 49 77 15 41

>> Responsable de pôleAlain Baudouin

�� Bovins-laitAlain ÉcaleAnne-Laure Gomas

�� Bovins-viandePascal BissonGérard HoppenreysDominique Varin

�� CaprinsChristophe BéaluAngélique RouéVirginie Venot-Bonnet

�� OvinsDaniel IngremeauStéphane Lafoix

�� Hors-sol & Petits élevagesGérard Kéraval

�� BâtimentsChristophe BéaluAlain ÉcaleDominique Varin

Productions Animales

>> Responsable de pôlePatrick Boucheny

Productions Végétales

�� Grandes cultures & AgronomieEric BaratonGaëtan ChaigneJérôme ClavierAngéla GuérinStéphane LafoixPhilippe Raimon Emmanuelle SauzeMichel Serres

�� Machinisme Daniel Colin

�� Systèmes fourragersAgnès BignollesGérard Hoppenreys

Service “Productions et Environnement”

Environnement

��Agronomie & EauAgnès BignollesPhilippe BlondeauMathieu GuiberteauSoizic Pautret

�� Biodiversité & PaysageClaire Grimaldi

�� Conditionnalités & PACAgnès Bignolles

�� EnergieMarie-Claude BibardStéphanie BoutantDaniel ColinJean-Paul Garnier

�� Gestion des déchetsMathieu GuiberteauThierry Peloquin

�� Mesures Agro-environnementalesJulie Cadu-SauvagetEmmanuelle Sauze

�� Réglementation des élevagesMarie-Claude BibardClaire Jarry

>> Responsable de pôleMarie-Claude Bibard


DirecteurPol Lefèbvre

Directeur AdjointKarl Mühlberger

Chef de serviceOlivier Favrelière

>> Assistante Martine Almeida - tél. 05 49 77 15 71

Service “Economie, Territoires et Formation”

Economie et Territoires Conseil d’entreprise

>> Responsable de pôleMorgane Rolland

�� Installation & EconomiqueRomain BassetDenise Blanchard Samuel GuittonVincent RabaultFrançoise Turquois

�� JuridiqueJean-Jacques Dupont

�� Sociétés & FiscalitéSébastien CaulliezCorinne DautéVéronique Trouvé

�� Conseil relations humaines en sociétésClaire GrimaldiVéronique Trouvé

ODASEA

Formation Emploi>> Responsable formation

Dominique Duris

�� Conception formationCéline Sourisseau

>> Responsable de pôleEric Ferré

�� AgridifJean-Pierre Vignault

�� Aides à l’InstallationStéphanie BoutantJean-Pierre Vignault

�� Répertoire Départemental Installation & TransmissionChristophe AubinJean-Pierre CharronCéline KarasinckiMarie-Laure Rousseau

�� Transfert de droits à produireCorine Perrault

�� CFE & Contrat d’apprentissageBrigitte BlaudCorine PerraultKarine Micheau

>> Responsable de pôleJérôme Baron

�� Agritourisme & Production fermièreNicole Bisserier

��Aménagement & Urbanisme Jean-Paul Garnier

�� Démarches prospectivesJérôme BaronAlain Baudouin

�� Développement local & Relations territoiresIsabelle des DoridesDelphine Fougères

�� Economie généraleFrank Michel

�� EmploiCéline Sourisseau

>> Référents territoriauxCommunauté d’Agglomération de Niort- Eric FerréPays de Gâtine - Jérôme BaronPays Mellois - Isabelle des DoridesPays du Haut Val de Sèvre - MorganeRollandPays du Bocage Bressuirais / Pays duThouarsais - Alain Baudouin

�� Action sanitaire de l’élevageGhislain Audusseau

�� Contrôle des installations de traiteVincent MoinetDamien Girard

�� Livre zootechnique BovinsMartine Garnier

�� Livre zootechnique CaprinsCkristelle Loudun

>> Assistante Maryse Lehoux - tél. 05 49 77 15 75

Directeur de l’EDEKarl Mühlberger

Service “EDE”Etablissement De l’Elevage

Chef de servicePol Lefèbvre

>> Assistante de DirectionFrançoise Lerêtre - tél. 05 49 77 15 21

Service généralAdjointKarl Mühlberger

Equipes régionales

��Accueil�� Comptabilité et Finances

�� Equipe régionale informatique�� Ressources Humaines�� Marketing et Communication

Formation Emploi


sommaire

INSTALLATION ET TRANSMISSION DE SON ENTREPRISEInstallation : Plan de Développement de l’Exploitation (PDE) ------------------------------------------------------------Suivi jeune agriculteur ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------Etude de transmissibilité ------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Gestion du foncier ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

PREPARATION, CREATION ET EVOLUTION D’UNE SOCIETEEtude de faisabilité sociétaire ------------------------------------------------------------------------------------------------------ Conseil sociétaire ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Evaluation des parts sociales -------------------------------------------------------------------------------------------------------

TRAVAIL ET DECISION ENTRE ASSOCIESConseil Relations Humaines en société ------------------------------------------------------------------------------------------

ORIENTATION DE SON ENTREPRISEEtude stratégique -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

GESTION ET PREVISIONSimulation économique---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Optimisation fiscale et sociale ------------------------------------------------------------------------------------------------------ Etude de projet -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Etude patrimoniale ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

DIVERSIFICATION ET AGRITOURISME Diversification ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Agritourisme et Vente directe -------------------------------------------------------------------------------------------------------

DROITS ET FORMALITESAu service des droits : conseil juridique ---------------------------------------------------------------------------------------- Centre de Formalités des Entreprises (CFE) ------------------------------------------------------------------------------------

entreprise

page 9page 10page 11page 12

page 13page 14page 15

page 16

page 17


page 22page 23

page 24page 25

INFORMATIONS TECHNIQUESCultur’info --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Irrig’info -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

FERTILISATIONEffluents d’élevage : stockage et traitement -----------------------------------------------------------------------------------Plan d’épandage ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Plan de fumure, cahier d’épandage, traçabilité des interventions culturales -----------------------------------------

cultures

page 27page 28



PROTECTION DES CULTURES ET PRODUITS PHYTOSANITAIRESAménagement de site, suivi de cultures, conditionnalité ------------------------------------------------------------------

PAC ET AIDESDéclaration de surfaces PAC (Politique Agricole Commune) -------------------------------------------------------------Conditionnalité des aides : le diagnostic d’exploitation -------------------------------------------------------------------Mesures Agro-Environnementales (MAE) --------------------------------------------------------------------------------------Plan Végétal Environnement (PVE) : Projet d’investissement et dossier de demande d’aides -----------------

MACHINISMEContrôle pulvérisateur ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------Diagnostic tracteur -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Vérification des engins de levage et autres diagnostics matériel -------------------------------------------------------

BATIMENTS D’ELEVAGEEstimation de biens : bâtiments, cheptel, matériel --------------------------------------------------------------------------Avant projet et projet bâtiment, permis de construire ----------------------------------------------------------------------Diagnostic des bâtiments existants ----------------------------------------------------------------------------------------------Plan de Modernisation de Bâtiments d’Elevage (PMBE) : dossier de demande d’aides --------------------------Diagnostic agri-énergie --------------------------------------------------------------------------------------------------------------

INSTALLATIONS CLASSEES Déclaration d’un élevage ------------------------------------------------------------------------------------------------------------Autorisation d’un élevage -----------------------------------------------------------------------------------------------------------Dérogation de distance --------------------------------------------------------------------------------------------------------------

MACHINISMEContrôle machine à traire et dépose automatique ---------------------------------------------------------------------------

CONDUITE D’ELEVAGEConseil en organisation du travail -----------------------------------------------------------------------------------------------Bien vivre du lait de chèvre en Poitou-Charentes ----------------------------------------------------------------------------Optimiser la conduite de votre exploitation d’élevage ---------------------------------------------------------------------Identification des animaux ----------------------------------------------------------------------------------------------------------

élevage



page 16

page 17


page 22page 23

page 24page 25

page 32



page 41page 42page 43page 44page 45


page 49


infos utilesLes formations -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Les contrats d’apprentissage ------------------------------------------------------------------------------------------------------Les permanences ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

page 27page 28



�� Pour plus de détails et pour faciliter vos recherches, consultez l’index en page 58


Pour l’ensemble des services proposés par la Chambre d’Agriculture, possibilité d’échanger sur vos dossiers par courriel.

L’Agriculture des Deux-Sèvres : quelques chiffres-clés� Les 3/4 du territoire départemental sont dédiés à l’agriculture

- 76 % de la surface du département sont consacrés à l’agriculture, contre un peu plus de la moitié au niveaunational- La proportion de la SAU (Surface Agricole Utile) en oléo-protéagineux est supérieure de 6 % à la moyennenationale mais légèrement inférieure à la moyenne régionale- La part de la SAU consacrée aux fourrages est représentative de la moyenne nationale mais supérieurede 15 % à la moyenne régionale

Sources : Agreste et DDEA


les

Une prestation agréée à lanorme ISO 9001

+�� La Chambre d’Agriculture

vous informe qu’un nouveau parcours àl’installation se met en place en 2009 avecla création du Plan de ProfessionnalisationPersonnalisé (PPP). La mise en oeuvre dece nouveau dispositif est en cours de ré-flexion. Le détail de notre offre de service

sera prochainement disponible.

entreprise

� Conseillers qualifiés sur l’expertiseéconomique et réglementaire

� Le formalisme du document PDEagréé par l’administration, lesorganismes payeurs, les banques

Un dossier économique comprenant :

� l’étude économique incluant le plande financement réglementaire et lafiche de calcul de revenu disponible

� un document de synthèse

� Analyse des conditionséconomiques d’installation : recueilde données techniques, économiqueset comptables, simulation budgétairepluriannuelle

� Formulation de votre projetd’installation

� Analyse de la cohérence globale etvérification de la viabilité

� Réalisation et édition d’un PDEconforme à la réglementation desAides à l’Installation

� Dépôt de la demande d’aide à l’installation avec les piècesadministratives et les documents officiels de la demande à la DDEA et la banque

nos atoutsnous vous remettonsnotre service

9

ob

ject

ifs

Vous accompagner dans votre projet d’installation dans le cadredes aides à l’installation.

Installation : Plan de Développement del’Exploitation (PDE)

réf. = A1


les

Pluridisciplinarité deséquipes

+

CAP ENTREPRISELe conseil d’entreprise,par la Chambre d’Agriculture� OBJECTIVITE � ÉQUITÉ � RESPONSABILITÉ� RESPECT DE LA DIVERSITÉ � PROXIMITÉITÉ

entr

epri

se

� Expérience dans le domaine del’installation

� Un compte-rendu : synthèse de larencontre

� 1 visite par an sur votre exploitationpendant trois ans

� Analyse technico-économique etfinancière

� Accompagnement de votre projet

� Définition d’un plan d’actions sinécessaire


ob

ject

ifs - Vous accompagner durant les premières années

suivant votre installation.- Vous apporter un regard extérieur, répondre à vospréoccupations.

Suivi jeune agriculteur

10

réf. = A2


les

Les repreneurs disposentd’un document référenceleur donnant les clés deréussite de leur projet

+�� La Chambre d’Agriculture,à travers son pôle ODASEA, et dansle cadre du Répertoire Départemen-tal Installation (RDI), met en relation les cédants et les porteursde projet et réalise des actions

spécifiques de transmission


entreprise

réf. = A3

� Capacité à mobiliser toutes lescompétences disponibles dans leréseau Chambre d’Agriculture pouranalyser le projet de transmissiondans sa globalité : aspects techniques,juridiques, fiscaux, réglementaires,humains.

Un dossier regroupant :

� Un descriptif de l’existant(parcellaire, cheptel, bâtiments,matériel…) mettant en évidence lesatouts et contraintes de l’outil enfonction du type de reprise

� La liste exhaustive des biens àreprendre et leur condition decession (à louer / à vendre, prixsouhaités par le cédant et / ou valeursd’estimation par un expert)

� Une analyse de l’EBE existant, deson évolution possible et de sonadéquation avec la reprise et lesinvestissements à réaliser

� Analyser les moyens de productionexistants

� Faire préciser les conditionsfinancières de la cession (location/vente) et si nécessaire faire réaliserles estimations des biens transmis(bâtiments, matériel, cheptel)

� Approcher le potentieléconomique de l’outil et le mettre enrelation avec le souhait du cédant

� Cerner le profil possible du ou desrepreneurs


11

ob

ject

ifs

Vous aider à préciser vos choix en terme de transmission.

Etude de transmissibilité



entr

epri

se

réf. = A4

� Notoriété du service juridique etentreprise

� Polyvalence et complémentarité dessalariés

� Les informations nécessaires à larédaction des actes (notamment lesarrêtés, textes législatifs...)

� Les études dans le cadre d’unconseil fiscal

� Examen complet de la situationfoncière (terres en propriété et enfermage)

� Conseil sur la rédaction des bauxruraux

� Conseil fiscal sous forme deconsultations ou d’études

Pour les terres en propriété : gestionfiscale (plus values, terrain à bâtir…).


ob

ject

ifs Vous aider à résoudre vos problématiques de la gestion de votre

foncier (baux et terres en propriété) à tout moment de la vie devotre exploitation, notamment lors des modifications de statutjuridique (création de société, installation, retraite, séparation…),pour assurer la pérennité de l’exploitation.

Gestion du foncier

12

les

- Proximité- Simplicité administrative

+


�� La Chambre d’Agriculturevous apporte un conseil global, notamment sur les nouveaux modessociétaires : SCL, Assolement enCommun...Elle a accompagné le 1er assolement

en commun du département


entreprise

réf. = A5

� Bonne connaissance économique,juridique, fiscale et sociale

� Des rendez-vous personnalisés

� Un document de synthèse� Rencontre pour comprendre lafinalité de votre projet sociétaire

� Collecte des informations utiles àl’analyse de votre projet

� Conseil dans vos choix et aide dansla mise en œuvre


13

ob

ject

ifs

Vous aider dans la prise de décision sur votre mise en société.Choisir la personne morale adaptée à votre situation, vos projets...

Etude de faisabilité sociétaire

les

- Plus de 30 ansd’expérience - Conseil “sur mesure”

+


Conseil sociétaire

les

Simplicité administrative

+�� La Chambre d’Agriculture

vous accompagne sur différentsmodes sociétaires : GAEC, EARL,

SCEA, SARL, SCI, SEP...


entr

epri

se

réf. = A6

Nous nous chargeons :

� des formalités d’agrément auprès dela DDEA (Direction Départementalede l’Equipement et de l’Agriculture)

� de l’enregistrement des actesauprès des services fiscaux

� des annonces légales

� du dépôt du dossier auprès duCentre de Formalités des Entreprises

� des démarches auprès du Greffe

Un dossier juridique comprenant :

� le procès-verbal constitutif oumodificatif de la société

� les statuts

� le règlement intérieur

� les cessions de parts le cas échéant

� la publicité d’annonces légales

� les imprimés destinés aux différentsorganismes administratifs avec lesoptions fiscales

� la convention de mise à disposition

� les lettres avertissant vos propriétaires

Après un premier entretien enprésence de votre comptable :

� analyse approfondie de votresituation

� montage ou changementsociétaire intégrant les aspectsjuridiques, fiscaux, sociaux,économiques et fonciers


ob

ject

ifs Vous aider à choisir la forme sociétaire la plus adaptée

à votre exploitation et vous accompagner dans ses changements en appréhendant les volets juridiques, fiscaux, sociaux, économiques et fonciers.

14


les

Indépendance et neutralité du conseil

+


�� La Chambre d’Agriculturepropose plusieurs méthodes d’évaluation : valeur patrimoniale,

économique, rentabilité...

entreprise

réf. = A7

� Objectivité des critères et del’analyse

� Un document de synthèsereprenant les différentes méthodesutilisées, leur contenu et chiffrage ; ilservira de base de discussion, deproposition pour permettre un accordentre les parties

� Un entretien comprenantnotamment une présentation desdifférentes méthodes d’évaluationintégrant les aspects fiscaux etsociaux

� Une aide dans la prise de décision


15

ob

ject

ifs Cession, installation, transmission, divorce, décès...

vous êtes désireux de connaître la valeur de votre entreprise.Vous souhaitez donner une valeur aux parts sociales et à votre entreprise en respectant des critères d’objectivité.

Evaluation des parts sociales



�� La Chambre d’Agriculturepeut également intervenir en cas debesoin de médiation entre associés

d’une société

entr

epri

se

réf. = A8

� Accompagnement fort du conseiller

� Construction d’un plan avec dessolutions convenues entres lesassociés

Un compte-rendu regroupant :

� les conclusions de l’analyse desentretiens individuels et desquestionnaires

� les conclusions des échanges enréunion collective

� la description du plan de progrèsou d’actions

� le calendrier validé par lesmembres de la société

� Rencontre individuelle de chaqueassocié avec le conseiller

� Analyse des questionnairespréalablement complétés et desentretiens individuels

� Identification des points deconvergence et de divergence oules freins à l’association

� 1ère réunion collective : leconseiller soumet aux associés lesrésultats de son analyse et propose àchacun de réagir pour envisager dansun second temps des solutions àmettre en œuvre

� 2ème réunion collective : peut êtreprogrammée pour valider un plan deprogrès et le calendrier de mise enœuvre


ob

ject

ifs

Pour vous, futurs membres d’une société, vous aider à prendreune décision en vue d’une association.

Conseil Relations Humaines en société

16


les

- Réactivité- Anticipation

+


entreprise

réf. = A9

� Conseil qui s’intègre dans uneapproche globale de l’entreprise

� Consultants formés à la Démarchestratégique développée par lesChambres d’Agriculture du GrandOuest (AC3A : Assemblée desChambres d’Agriculture de l’ArcAtlantique)

� Méthode de conseil stratégiquenovatrice issue du commerce et del’industrie pour positionner votreentreprise dans la durée

� La politique générale : la vision del’entreprise

� Les choix stratégiques et lesscénarios d’avenir possibles

� Le plan d’actions etd’accompagnement du projet retenu

� Etude de l’orientation stratégiqueà prendre : choix de production, demoyens humains et organisation dutravail, ou opportunité nouvelle à saisir

� Entretien individuel ou en groupe

� Réflexions, validations et synthèse

� 3 à 7 rencontres sur plusieursmois si nécessaire pour mûrirpleinement votre réflexion


17

ob

ject

ifs

Fixer le cap de votre entreprise en prenant en compte le contexteéconomique instable, les opportunités nouvelles à saisir, votrevolonté de chef d’entreprise et vos aspirations personnelles.

Etude stratégique


les

Pluridisciplinarité deséquipes

+


entr

epri

se

réf. = A10

� Cohérence des hypothèsesretenues (production, investissement,fiscalité)

� Références fiables pour chaquetype de production

� Appréciation des partenaires duprojet (banques, collectivités locales)sur le regard technique des servicesde la Chambre d’Agriculture qui vientappuyer le résultat économique de lasimulation

� Une fiche synthétique résumantles principales hypothèsesretenues dans la simulation(productions, investissements) etanalysant les résultats observés(trésorerie, compte de résultat, bilan)

� Le document issu du logiciel dechiffrage détaillant les résultats(compte de résultat, trésorerie, bilan),les immobilisations et les empruntsréalisés, le module sociétaire, ladescription de chaque atelier deproduction avec le calcul des margesbrutes

� Validation des hypothèsesretenues dans le projet

� Réalisation de la simulationéconomique avec un logicielspécialisé


ob

ject

ifs

- Vérifier la cohérence économique de votre projet : reprise, développement, association, diversification.- Répondre à un besoin de financement de votre entreprise.

Simulation économique

18


Etudier avec vous, et votre comptable si vous le souhaitez, les possibilités de réduire vos charges fiscales et sociales.

�� La Chambre d’Agriculturevous propose également une ren-contre annuelle régulière lors de laremise de résultat : vous bénéficiezd’un regard extérieur global pour larentabilité, la situation financière,

l’optimisation fiscale et sociale


entreprise

réf. = A11

� Conseils pertinents, indépendants

� Autre regard sur votre gestionfiscale et sociale

� Un document présentant lesdifférentes hypothèses

�Un rapport d’expertise et d’analyse

� Une restitution et des échanges

� Un plan d’actions

� Diagnostic de la situation actuelle

� Etude réalisée par le conseillerd’entreprise suivant le diagnostic et lesscénarios bâtis

� Accompagnement dans la prise dedécision

� Travail en collaboration avec votrecentre comptable envisageable


19

ob

ject

ifs

Optimisation fiscale et sociale


�� La Chambre d’Agricultureaccompagne également les entreprises rencontrant des difficultés financières à travers desétudes de projets spécifiques et desuivis pluriannuels. Les prestationsfont l’objet d’aides financières du

Conseil Général et de l’Etat.

les

- Pluridisciplinarité deséquipes- Indépendance duconseil

+


entr

epri

se

réf. = A12

� Fiabilité des références issues desétudes menées par la Chambred’Agriculture

� Le diagnostic

� Une proposition d’actions

� L’étude technico-économique etfinancière

� 1ère étape : Audit de votreexploitationLe conseiller d’entreprise réalise avecvous un diagnostic qui met enévidence l’état précis de la situation devotre exploitation humainement.

� 2ème étape : Réalisation de l’étudeLe conseiller d’entreprise réalisel’étude en prenant en compte lediagnostic et le scénario effectués lorsde la 1ère étape.L’étude comporte une simulationbudgétaire pour mesurer la faisabilitééconomique de votre projetd’exploitation.

� 3ème étape : Restitution de l’étudeLe conseiller d’entreprise vousprésente les résultats de l’étude.


ob

ject

ifs - Réaliser une approche globale de votre entreprise :

technique, économique, juridique, fiscale, humain.- Vous accompagner dans la définition et la validation de votre projet d’entreprise pour vous aider dans vos prises de décision.

Etude de projet

20



entreprise

réf. = A13

� Conseillers qualifiés sur l’expertisejuridique et fiscale

� Suivi personnalisé

� Un bilan patrimonial

�Des simulations et des préconisations

� Un plan d’actions

� Etat des lieux à domicile dupatrimoine

� Proposition de solutions adaptées

� Réalisation d’un plan d’actions

�Mise en relation avec les partenaires(notaires, banquiers...)


21

ob

ject

ifs

- Vous proposer une optimisation de la gestion du patrimoineprofessionnel et privé.- Anticiper l’avenir en élaborant un plan de transmission.

Etude patrimoniale



entr

epri

se

réf. = A14

� Mise en place d’outils efficacespour mieux connaître votre marché

� Meilleure communication de votreoffre agritouristique

� Expérience de 15 années sur lamise en place et l’animation deréseaux agritouristiques

� Un guide vous aidant à laconception d’outils de communicationinnovants et adaptés

� Un dossier comprenant :

- le diagnostic de la situation dedépart

- des propositions d’actions

- l’étude technico-économique etfinancière prévisionnelle

- les conditions de réussite

- le plan d’accompagnement

� Méthodologie et outils pourréaliser votre étude de marché

� Elaboration des opérations decommunication et de promotionefficaces

� Entretien personnalisé : analysede votre situation et diagnostic globaldu projet


ob

ject

ifs - Vous accompagner dans la réalisation de votre étude de marché.

- Identifier les étapes clés et le contenu de votre plan decommunication.- Vous accompagner dans l’approche de la rentabilité de votreprojet et dans le choix du statut juridique, fiscal, social.

Diversification

22

les

- Appui personnalisé- Apportsméthodologiques

+


les

Réseaux Bienvenue à laFerme et Marchés desProducteurs de Pays :une charte, uneexpérience, un réseaunational

+

entreprise

réf. = A15

�Apports techniques et économiques

� Expérience de 15 années sur lamise en place et l’animation deréseaux agritouristiques

� Veille et échanges avec lespartenaires du tourisme et autreschambres d’agriculture

Un dossier individualisé comprenant :

� le compte-rendu de visite

� le dossier de subvention

� l’accompagnement économique enlien avec les conseillers économiqueet juridique

� des propositions de formations

� les chartes agritouristiques

� le suivi qualité des activitésagritouristiques et de vente directe

� des outils de promotion réalisés parles réseaux (guides, site Internetpersonnalisé, médias…)

� des références sur le savoir-fairedes agriculteurs, de l’évolution dutourisme rural

� Conseil individuel adapté à votreprojet

� Appui et accompagnement dansvotre étude de marché

� Conseil et actions collectives,évolution du tourisme rural, étude surla consommation des produitsfermiers, accompagnement de projetde point de vente collectif, référencesagritouristiques, formations

� Information sur la mise en réseauxpermettant de fédérer vos initiativesdans vos démarches decommunication et de promotion :Bienvenue à la Ferme et Marchésdes Producteurs de Pays (réseauxdu Groupe des Chambresd’Agriculture)

� Mise en place d’évènements àl’attention du grand public


23

ob

ject

ifs - Vous accompagner dans votre projet de développement

d’une activité de tourisme rural, d’accueil à la ferme ou de circuit court de commercialisation. - Vous appuyer vers des démarches collectives de communication et de promotion de vos activités.

Agritourisme et Vente directe


�� La Chambre d’Agriculturemet à votre disposition un répondeurtéléphonique, de septembre à décembre, qui vous donne l’indice de

fermage : 05 49 77 10 01

entr

epri

se

réf. = A16

� Veille juridique et réglementaireconstante

� Connaissance précise des aspectsjuridiques liés aux nouvellesproblématiques (territoire, PAC...)

� 1 référent départemental en lienavec les professionnels du droit et lesétablissements universitaires

� La documentation

� Les consultations écrites

� Les actes rédigés

� Droit rural (statut du fermage,SAFER, remembrement, structures...)

� Droit de la famille (succession,régimes matrimoniaux, divorce...)

� Relations de voisinage (distances,droit de passage...)

� Droit foncier (bornage, servitudes,préemption...)

� Droit des sociétés (EARL, GAEC,SCEA, GFA, EURL, SARL...)

� Droit de la consommation


ob

ject

ifs

Vous informer et vous conseiller sur les questions de droit qui vous préoccupent.

Au service de vos droits : conseil juridique

24


�� La Chambre d’Agriculturegère les dossiers ACCRE (Aide auxChômeurs Créateurs ou Repreneurs

d’Entreprise)

entreprise

réf. = A17

� Connaissance pratique del’entreprise agricole.

� Compétences et conseilscomplémentaires pour simplifier etoptimiser vos démarchesadministratives

� Un dépôt de déclarationMission de service publiccomprenant :

� l’accueil des entreprises exerçantune activité agricole

� la prise en charge de vosdéclarations et leur enregistrement

� l’envoi des déclarations auxorganismes concernés

Assistances à formalités


25

ob

ject

ifs

Création, modification, cessation de votre société et exploitationindividuelle ? Le CFE vous permet en une seule fois d’effectuerl’ensemble de vos déclarations.

Centre de Formalités des Entreprises(CFE)

les

Prochainement :Déclaration par internetpossible avec CFEnet

+


L’Agriculture des Deux-Sèvres : quelques chiffres-clés� Comparaisons départemental / national

- 6 243 exploitations en 2007 soit une diminution de 13 % depuis 2000 : la diminution est moins rapide qu’auniveau national- Des exploitations de taille plus importante qu’au niveau national

- L’agriculture emploie 7,4 % de la population active occupée (10 860 actifs agricoles), soit le double de lamoyenne nationale- Avec les emplois des industries agro-alimentaires, près d’un actif sur cinq a un emploi lié à l’agriculture- La proportion du salariat dans l’emploi agricole total a triplé en 15 ans : cela représente 6 263 emplois en2007 dont 3 932 à temps complet- En 2005, 70 % des exploitations sont sous forme individuelle ; cette proportion est néanmoins endiminution au profit des EARL qui représentent plus de 13 % des exploitations en 2007

Source : Agreste, Statistiques Agricoles Annuelles 2007 et DDEA


PaysNombre

d’exploitationsNombre

d’exploitantsSAU moyenne

par exploitant (ha)

Hors pays CAN + Plaine Courance

629 902 68

Pays de Gâtine 2 311 3 080 49

Pays du BocageBressuirais

1 200 1 527 41

Pays du Haut Valde Sèvre

330 453 64

Pays Mellois 1 064 1 419 63

Pays Thouarsais 709 1 003 59

Deux-Sèvres 6 243 8 384 54


ob

ject

ifs

27

notre service nos atouts

Cultur’info

Vous appuyer dans votre décision sur les domaines des grandescultures et de l’agronomie : choix des cultures et des variétés,gestion de la fertilisation, connaissance de l’évolution desmaladies et des insectes, raisonnement des traitements, résultatsd’essais...

nous vous adressons

� Environ 40 bulletins annuelsdiffusés aux périodes déterminantesde suivi de cultures

� Bulletin élaboré par un réseaud’observateurs à partir du suivi descultures et des données météo

� Information brève et concise

� Bulletin transmis par fax ou courrierélectronique dès sa rédaction

Un bulletin, Cultur’info, dont chaquenuméro de Cultur’info est constitué :

� des informations et despréconisations sur les itinérairestechniques des cultures (variétés,fertilisation, protection des cultures...)

� de l’actualité réglementaire etphytopharmaceutique

� des rendez-vous

� des commentaires de résultatsd’essais, informations sur lesmaladies...

� Intégration des aspectséconomiques au conseil technique

� Réactivité garantie quant àl’évolution des conditions culturalesrencontrées

réf. = B1

les

- Indépendance duconseil- Des résultats d’essaisen avant-première- Réactivité

+réactivité

Toute l’information UTILE

au moment où vous en avez

BESOIN pour OPTIMISER

vos itinérairestechniques

savoir-fairesimplicité

CULTUR’Info40 NUMÉROS PAR AN

dans les périodes où

le suivi des cultures

et les interventions

sont déterminants.Une info en temps réel élaborée

par un réseau des techniciens

à partir du SUIVI DES CULTURES

et des DONNÉES MÉTÉO.R e c e v e z g r a t u i t e m e n t 3 n u m é r o s d ’ e s s a i

A b o n n e m e n t 2 0 0 9 : 4 3 €H T * p o u r 1 a n

(*adhérents des groupes Chambre d’Agriculture : 33 € HT )

l’essentiel en temps réel

par Fax ou Mail !

CULTUR’Info

cultures


Irrig’info

Vous informer sur la gestion de vos apports en eau : pour utiliser les quantités d’eau de manière optimale ? pour arroser les cultures au bon moment, en relation avec les ressources en eau dont vous disposez ?

� Bulletin diffusé tous les vendredispendant 14 semaines, de juin àseptembre

� Données analysées et synthétiséesà partir d’un réseau de tensiomètres,de suivi de parcelles et des donnéesmétéo

� Données techniques complétéespar des informations réglementaires etles arrêtés préfectoraux

� Bulletin transmis gratuitement parfax, mail, site internet de la Chambred’Agriculture(www.deux-sevres.chambagri.fr)

� Un bulletin, Irrig’info, dont chaquenuméro est constitué de 4 rubriques :

- point météo- conseils de la semaine- état de la ressource- note d’information : Inf’Eau

� Un bilan en début et en fin decampagne

� Diffusion large aux irrigants, àl’administration et aux organismeséconomiques

les

Un conseil sur la conduited’irrigation optimale

+

C h a m b r e d ’ A g r i c u l t u r e - M a i s o n d e l ’ A g r i c u l t u r e – B P 8 0 0 0 4 – 7 9 2 3 1 P R A H E C Q c e d e x

T é l : 0 5 4 9 7 7 1 5 1 5 T é l é c o p i e : 0 5 4 9 7 5 6 9 8 9

e - m a i l / a c c u e i l @ d e u x - s e v r e s . c h a m b a g r i . f r

PPOOIINNTT MMEETTEEOO ��

��

��

� ��

��

��

��

��

��

��

��

��

!"��

� ��

��

#$��%�

�&��

��

SOURCE : METEO FRANCE

ETP : Niort : 2.36 mm/j

Bressuire : 2.11 mm/j

TENDANCES DE LA SEMAINE

Le début du week-end sera partagé entre averses éparses

et éclaircies puis le soleil devrait prendre le dessus jusqu’en

milieu de semaine avant de laisser place à une petite

dégradation. Les températures devraient baisser de quelques

degrés. Les minis seront de 8-11°C et 18-20°C pour le maxi.

Le vent de nord sera faible à modéré (10-15km/h) et les ETP

resteront faibles (2.5mm/j).

CCOONNSSEEIILLSS DDEE LLAA SSEEMMAAIINNEE :: AARRRREETT DDEE LL’’IIRRRRIIGGAATTIIOONN

Les premiers ensilages de maïs ont débuté cette semaine et devraient s’intensifier la semaine prochaine pour les semis de

fin avril. Il faudra encore attendre 10-15 jours pour les semis de début mai dans le sud et 15-20 jours pour les semis de

mai-juin du nord. Avec les précipitations de la dernière semaine entre 12 et 20 mm, celles annoncées et les faibles

besoins en eau des maïs, l’irrigation peut être arrêtée dans toutes les situations.

Concernant les dates de récoltes en grain, elles aussi seront en retard et ne devraient pas commencer avant début

octobre.

Date de récolte grain 32% prévisionnelle en fonction des sommes de températures

UUNNEE FFOOIISS LL’’IIRRRRIIGGAATTIIOONN TTEERRMMIINNEEEE,, PPEENNSSEEZZ AA RREELLEEVVEERR VVOOSS IINNDDEEXX DDEE CCOOMMPPTTEEUURRSS

EETT RREETTOOUURRNNEEZZ VVOOSS FFEEUUIILLLLEETTSS AA LLAA DDDDAAFF

AAVVAANNTT LLEE 1155 OOCCTTOOBBRREE (( SSAAUUFF PPOOUURR LLAA CCAAEEDDSS))

�

Σ Températures

Base 6 depuis le : 15/04 25/04

05/05 20/05

10/06 Semaine dernière

Niort

��

Bressuire

��

DATE DE FLORAISON

VARIETES

20 JUILLET

25 JUILLET

30 JUILLET

5 AOUT

Précoces

/

/

10 oct

21 oct

½ précoces C1 (cornées

dentées)

/

5 oct

15 oct

26 oct

½ précoces C2 (dentées)

30 sept

10 oct

18 oct

30 oct

½ tardives

5 oct

14 oct

22 oct

Tardives

22 oct

30 oct

/

/

N° 16 12 septembre 2008 Dernier Bulletin

Somme de températures année 2008

base 6° - poste de Niort (par décade)

0

20

40

60

80

100

120

140

160

180

12

31

23

12

31

23

12

31

23

Avril

M ai

Juin

Juil.

Août

Sept.

M oyenne sur 22 ans (1986-2007)

Année2008

cult

ures

réf. = B2


ob

ject

ifs

28


les

- Indépendance duconseil- Des centaines dedossiers réalisés à ce jour

+

Effluents d’élevage : stockage ettraitement

Etudier avec vous les solutions de stockage ou de traitementd’effluents adaptées à votre installation d’élevage en fonction de la réglementation dont vous dépendez, de vos possibilitésd’épandage, des coûts, de la cohérence avec votre systèmed’exploitation.

� Visite du site d’élevage :- diagnostic des installations- détermination de l’emplacement desstockages et/ou de traitement deseffluents

� Informations transmises sur laréglementation en vigueur

� Calcul des capacités de stockageset/ou des systèmes de traitement

� Prise en compte de l’évolutionpossible de votre élevage

� Un document avec les calculs descapacités et/ou des systèmes detraitement préconisé (avec plancadastral de localisation du projet) etles plans détaillés du système detraitement

� Des documents avec des conseilsde réalisation des systèmespréconisés

� Parfaite connaissance de laréglementation en vigueur et dessystèmes de traitement

� Utilisation de la méthode Dexelagréée par l’administration pour lescalculs

cultures

réf. = B3


29

ob

ject

ifs


Plan d’épandage

Vous accompagner dans la valorisation agronomique des effluents d’élevage et dans la réalisation du dossierréglementaire de gestion des déjections animales.

� Visite des parcelles de votreexploitation

� Informations transmises sur laréglementation en vigueur

� Calcul des surfaces d’épandagenécessaires pour votre exploitation

� Une cartographie des parcelles del’exploitation avec les zonesd’exclusion d’épandage

� Un tableau récapitulatif desparcelles avec leurs référencescadastrales, leurs surfaces totales etpotentiellement épandables

� Une prévision des exportationspar les cultures et des apports defertilisants

� Un bilan CORPEN pour l’azote et lephosphore

� Un calendrier prévisionneld’épandage des effluents d’élevage

� Une synthèse des informations surl’exploitation d’un ou plusieurs tiers encas d’épandage hors del’exploitation

� Un rappel de la réglementationconcernant les épandages dematières organiques et minérales

� Outil cartographique performantpour une visualisation concrète devotre plan d’épandage

cult

ures

réf. = B4


ob

ject

ifs

30


Plan de fumure, cahier d’épandage,traçabilité des interventions culturales

- Vous aider à réaliser des économies d’engrais et protéger la ressource en eau.- Répondre efficacement aux exigences réglementaires (Directive Nitrates, traçabilité, registre phytosanitaire...).

1 gamme de services :

� Logiciel Clé de sol : gestion duplan de fumure prévisionnel et ducahier d’épandage par le conseilleravec les informations fournies parl’agriculteur

� Logiciel Clé de sol Duo : - saisie des parcelles et des apportsde fertilisants par l’agriculteur- enregistrement par l’agriculteur despratiques culturales (dont phytosanitaires)pour la traçabilité

� Logiciel Cartociel (Produit Carta +) : - saisie des parcelles et des apportsde fertilisants par l’agriculteur- options à la carte : cartographie,traçabilité, registre parcellaire graphique,déclaration PAC, registre phytosanitaire...

� Logiciel Cartociel Expert (ProduitCarta + Visio) : photos aériennes,dessin des parcelles...

Des documents contenant :

� les caractéristiques parcellaires(nom, numéro d’îlot, surface, type desol)

� l’assolement prévu et réalisé

� la description du cheptel et lesquantités d’azote organiqueproduites sur l’exploitation

� la prévision des apports d’engraisminéraux et organiques par parcelle etpar culture de la campagne culturaleen cours (plan de fumure prévisionnel)

� le descriptif des apports réalisésde la campagne culturale précédente(cahier d’épandage)

En option :� traçabilité, registre phytosanitaire(Clé de Sol Duo et Carta +)� cartographie, registre parcellairegraphique, déclaration PAC (Carta +)

� Expertise en matière d’agronomie

� Analyse et appui du conseiller

� Paramétrage des logiciels enfonction des données locales (Clé deSol et Carta +) pour un service au plusprès de la réalité de votre exploitation

les

- Conseil techniquepersonnalisé- 662 plans de fumureréalisés en 2008

+

cultures

réf. = B5


31

ob

ject

ifs


� Expertise en matière d’agronomie

� Essaiset parcelles de démonstration

� Sécurisation de votre stratégiephyto

� Protection de votre santé et del’environnement

� Aménagement de site : - un rapport de synthèse comprenant : * le diagnostic* l’ébauche du projet* l’estimatif des coûts- un jeu de 12 fiches techniques, lasignalétique du local phytosanitaire,des affiches de bonnes pratiques...

� Suivi de cultures : un rapport desynthèse comprenant :* le plan d’actions* les conseils spécialisés : choix de

variétés, les méthodes alternatives...

� Conditionnalité : - un rapport de synthèse précisant lespoints de conformité et les points àaméliorer- un jeu de 12 fiches techniques, lasignalétique du local phytosanitaire,des affiches de bonnes pratiques...

1 gamme de 3 services avecPHYTOSUR :

� Aménagement de site : visite etchiffrage des aménagements :- de l’aire de lavage/remplissage- du local phyto- des fonds de cuve- des aires de stockage- d’hydrocarbures et d’azote

� Suivi de cultures : - visite de vos parcelles et conseilstechniques : *dans le choix des produits

phytosanitaires*dans la stratégie d’application

- appui téléphonique

� Conditionnalité : vérification de laconformité de l’exploitation : - du local phyto- des fonds de cuve- des documents d’enregistrement (registre)- de l’utilisation et de la gestion desproduits phytosanitaires

Avec PHYTOSUR : Vous accompagner dans laconstruction de votre projet de site phytosanitaire,dans l’optimisation de votre stratégie phyto, dans la vérification de la conformité de votre exploitation avec les obligationsphytosanitaires liées à la conditionnalité des aides PAC.

Aménagement de site, suivi de cultures, conditionnalité

les

Prestations à la carte

+

��

� Renseignements� A Thouars au 05 49 67 88 00

� A Bressuire au 05 49 81 24 50

� A Parthenay au 05 49 64 06 25

� A Niort au 05 49 77 18 5605 49 77 16 50

� A Melle au 05 49 29 59 40

Chambre d’Agriculturedes Deux-Sèvres

Maison de l’agriculture79231 Prahecq cedextél. 05 49 77 15 15fax. 05 49 75 69 89www.deux-sevres.chambagri.fr

PHYTOS U R

Sécurisezvotre stratégie phyto

CONSEIL TECHNICOÉCONOMIQUE

AMÉNAGEMENTde SITE

DIAGNOSTICPULVÉRISATEUR

CONDITIONNALITÉ

� Sécurisezvotre stratégie phyto

J’ai fait appel aux services de laChambre d’Agriculture pourréfléchir à un aménagement demon site de remplissage etnettoyage de pulvérisateur.Le diagnostic a réponduà plusieurs de mes attentes :la réalisation d’un devischiffré de mon installation,un descriptif des travaux àprévoir.De plus, ces documents m’ontpermis de réaliserrapidement mon PVE*.

*PVE: Plan Végétal Environnemental

Cyrille Cochereau,Céréalier sur lacommune de Pas de Jeu

“

”

� Protégez votre santé& l’environnement !

PHYTO SUR,ce sont 4 PRESTATIONS À LA CARTEpour vous accompagnersur les plans technico-économiqueset réglementaires avec 2 priorités :

RESPECTER L’ENVIRONNEMENT

et la SÉCURITÉ DE L’APPLICATEUR

PHYTOS U R

�

décembre 2007

cult

ures

réf. = B6


ob

ject

ifs

32


� Participation de la Chambred’Agriculture aux réunions organiséespar la DDEA pour présenter lesnouveautés concernant la déclarationPAC

� Veille réglementaire permanente

�Contacts réguliers avec l’administration

� Votre dossier vérifié et complété(une fois les formulaires remplis oupré-remplis par l’agriculteur et lesdocuments nécessaires à ladéclaration)

Accompagnement dans la déclarationou la vérification papier avecl’agriculteur :

� du formulaire surface 1 : identificationet engagement du demandeur

� du formulaire surface 2 jaune

� de la localisation des parcellesculturales sur le registre parcellairegraphique

� du formulaire irrigation

� des formulaires ICHN (IndemnitésCompensatoires de HandicapsNaturels) ou MAE (Mesures agro-environnementales)

� de la concordance entre DPU(Droits à Paiement Unique : normauxet gel) détenus et DPU activés

� du chargement pour l’ICHN sil’agriculteur le souhaite

Vous accompagner dans votre déclaration PAC : date limite de dépôt du dossier fixée au 15 mai, à envoyer à la DDEA ou par internet (site TELEPAC).

Déclaration de surfaces PAC

les

Organisation depermanences dans nosdifférents bureaux de laCA79 du 15 avril au 15mai

+

cultures

réf. = B7


33

ob

ject

ifs


� Veille réglementaire permanente

� Contacts réguliers avecl’administration

� Articulation de la conditionnalitéavec les autres réglementations :arrêtés phytosanitaires, obligationspour les phytosanitaires pouremployeur de main d’œuvre,obligations pour les élevages…

� Un document de diagnosticindividuel

� Une fiche plan d’actions à mettreen œuvre

� Des documents de références etd’information sur la conditionnalité

� Visite de l’exploitation agricole

� Consultation des documentsnécessaires au diagnostic : plan defumure, cahier d’épandage, registred’élevage….

� Remplissage du diagnostic avecl’agriculteur et commentaire sur soncontenu

� Si besoin, rédaction d’un pland’actions à mettre en oeuvre

Vous accompagner dans votre diagnostic d’exploitation afin de bénéficier des aides PAC.

Conditionnalité des aides : le diagnosticd’exploitation

cult

ures

réf. = B8


ob

ject

ifs

34

les

- Outil autodiagnosticconstruit par les Chambres d’Agriculturevalidé par le ministère- Accompagnement personnalisé

+


�� La Chambre d’Agriculturevous informe que l’exploitant, encontrepartie du manque à gagnerou des coûts induits de la MAE, bénéficie d’une rémunération annuelle et ceci pour un

engagement de 5 ans

� Expérience dans le domaine agro-environnemental

� Conseillers spécialisés dans lesdomaines agronomiques, la fertilisation,l’utilisation des phytosanitaires, labiodiversité

Un dossier comprenant :

� votre projet

� la présentation de votreexploitation

� le choix des mesures retenues

� le montant des aides à percevoir

� le diagnostic environnemental

� la demande MAE dans le cadre dela déclaration PAC : si besoin

� Visite sur votre exploitation

�Etablissement du projet d’exploitation

� Identification des mesures les mieuxadaptées (enjeu environnemental) aprèsdiagnostic

� Montage du dossier et transmissionaux organismes réalisant desdiagnostics environnementaux

� Finalisation du dossier (projet +diagnostic environnemental + demandeMAE)

Favoriser la mise en oeuvre de pratiques agricoles favorables à l’environnement : vous accompagner dans le choix des mesures adaptées à votre exploitation et vous aider à souscrire des MAE dans le cadre de la déclaration annuelle de la PAC (avant le 15 mai).

Mesures Agro-Environnementales (MAE)

les

La Chambre d’Agriculture :- est opérateur sur 5territoires MAE- réalise des diagnosticsd’exploitation sur deszones ressources

+

cultures

réf. = B9


35

ob

ject

ifs


� Conseillers agréés pour laréalisation du diagnostic phytosanitaire(site et parcelles)

� Expertise et compétences dansles domaines de l’eau, du bâtiment, dumatériel, et de la protection descultures...

� Niveau 1 : Une fiche technique surle “Plan Végétal Environnement”

� Niveau 2 : Une synthèse del’accompagnement avec plans le caséchéant

� Niveau 1 = Entretien téléphonique ou rendez-vous, informations transmises sur :- les investissements éligibles- les critères d’attribution dessubventions- le montant des aides- la procédure administrative- les contacts

� Niveau 2 = Conseil/accompagnement surl’exploitation :- choix des matériels, aménagements,dossier administratif (informations duniveau 1)- aménagement du site phytosanitaire,estimation du volume de réserve decollecte des eaux de pluie, choix dematériels à vocation environnementale- relecture de la demande d’aides surrendez-vous

nos atouts

Vous accompagner dans votre démarche de projetd’investissement : vous informer, vous conseiller et vous aider à faire le bon choix d’investissement de matériels ou d’aménagements à vocation environnementale.

Plan Végétal Environnement (PVE) : projetd’investissement et dossier de demande d’aides

cult

ures

réf. = B10

nous vous remettonsnotre service

ob

ject

ifs

36


� Banc d’essai agréé et contrôlérégulièrement

� Techniciens formés et agréés

� Organisation simple : le calendrierde passage se fait selon le 8ème et 9èmechiffres composant votre numéroSIREN

Calendrier :du 01/01/09 au 31/03/10 = 00 à 19du 01/04/10 au 31/12/10 = 20 à 39du 01/01/11 au 31/12/11 = 40 à 59du 01/01/12 au 31/12/12 = 60 à 79du 01/01/13 au 31/12/13 = 80 à 99

� Un dossier de contrôlepersonnalisé de préconisations etde réparations si nécessaire

� Un autocollant et un identifiantposés sur le pulvérisateur

� Contrôle organisé par journée ou1/2 journée

� 3 à 6 pulvérisateurs sur un mêmesite

� Respect de la réglementation envigueur avec contre visite sinécessaire : vérification des différentsorganes composant le pulvérisateur

� Organisation simple réalisée par laChambre d’Agriculture et despartenaires locaux

Vous accompagner dans le traitement optimal de vos cultures(grandes cultures, arboriculture, viticulture) : contrôler votrepulvérisateur... Votre pulvérisateur bien réglé : un “plus” économique etenvironnemental.

Contrôle pulvérisateur

les

- 20 ans d’expérience endiagnostic pulvérisateur :140 dossiers réalisés en2008- Conseil neutre

+

�� La Chambre d’Agriculture vous propose d’autres travaux de machinisme agricole :- diagnostic d’épandeurs d’engrais avec des bacs normalisés- vérification des compteurs d’eau d’irrigation avec un bac spécialisé- diagnostic de conformité au code du travail- étude de mécanisation, de coût d’utilisation de matériel- étude de projet de stockage céréales (création, amélioration)- étude de projet d’irrigation

- étude de séchage de foin...

cultures

réf. = B11


37

ob

ject

ifs


TRACTO-TEST

votre DIAGNOSTIC TRACTEUR

pour ÉCONOMISER DU CARBURANT

et améliorer lesPERFORMANCES de votre tracteur.

un diagnostic moteur

un diagnostic hydraulique

un réglage moteur optimum

un bilan écrit préconisant les

interventions à réaliser et des conseils

pour une conduite économique.banc suivi CEMAGREF

vos contacts TRACTO-TEST

17 ans d’expérienceChambre d’Agriculture Charente

Matthieu Sabouret / 05 45 24 49 49

Chambre d’Agriculture Charente-Maritime

Joël Deborde / 05 46 32 20 51

Chambre d’Agriculture Deux-Sèvres

Daniel Colin / 05 49 77 15 15

Chambre d’Agriculture Vienne

Francis Coulais / 05 49 44 74 74

Chambre régionale d’Agriculture

Didier Langlois / 05 49 77 15 15

� Banc d’essai contrôlérégulièrement dans un centrespécialisé européen (Gembloux-Belgique ou Cemagref), et équipéd’un compteur de consommation

� Référentiel alimenté par lesdonnées collectées pour un conseilmachinisme optimal

Un dossier comprenant :

� les résultats de l’essai

� des préconisations spécifiques

Tracto-test : un bilan précispréconisant les interventions à réaliseret des conseils pour une conduiteéconomique en carburant

� Les points de diagnostic :

- mesure de la puissance et de laconsommation du tracteur : courbesmoteur- détection des anomalies defonctionnement du moteur et ducircuit hydraulique- détermination de la plage defonctionnement économique dumoteur

� Modalités de fonctionnement :- passage du tracteur au banc d’essai- organisé par journée ou 1/2 journée- 5 à 10 tracteurs sur un même site

Avec TRACTO-TEST :- Vous aider dans le diagnostic complet de votre tracteur.- Vous aider à mieux connaître et améliorer les performances de votre tracteur et économiser du carburant.

Diagnostic tracteur

les

- 20 ans d’expérience- Conseil neutre etpersonnalisé

+

cult

ures

réf. = B12


ob

ject

ifs

38


� Vérification complète par unprofessionnel du machinisme

� Organisation individuelle ou engroupe

� Un rapport de vérification avec unrésumé de l’état du matériel

� Vérification des différents organesde l’engin de levage

� Essai dynamique avec une charge

� Vérification des organes de sécurité

- Vous accompagner dans la vérification périodique des chargeurstéléscopiques et des chargeurs frontaux sur tracteurs.- Travailler en toute sécurité.

Vérification des engins de levage etautres diagnostics matériel

cultures

réf. = B13


39

ob

ject

ifs


L’Agriculture des Deux-Sèvres : quelques chiffres-clés� Les productions par filière, au niveau national :- 1er producteur de lait de chèvre- 2ème producteur de lapins- 7ème producteur d’ovins- 7ème producteur de volailles- 12ème producteur de bovins-viande- 12ème producteur d’oléagineux- 15ème producteur de porcins- 21ème producteur de céréales- 30ème producteur de lait de vache

� La Région Poitou-Charentes est la 1ère productrice de melon et le département des Deux-Sèvres contribueà plus de la moitié de la production régionale (40 770 tonnes en 2005).

� La production de pommes dans le Pays de Gâtine est importante avec une activité d’export vers laGrande Bretagne, notamment pour la pomme Golden

Source : Agreste, Statistiques Agricoles Annuelles 2007

�� 20ème rang (livraisons totales)



Estimation de biens : bâtiments, cheptel,matériel

Vous voulez une estimation de vos bâtiments, de votre cheptel, de votre matériel, en vue de reprendre une exploitation, de créerou de dissoudre une société, de vendre un matériel.

� Estimation objective de vos biensUn document comprenant :

� la méthode utilisée

� les critères utilisés :- pour les bâtiments, l’estimationtiendra compte des aspectsréglementaires- pour le matériel, une notification surla conformité par rapport au code dutravail vous sera fournie

� le détail des calculs

� l’estimation

� Visite des biens à estimer

� Estimation établie avec uneméthode rigoureuse et selon descritères objectifs :

- pour les bâtiments : l’âge, la vétusté,la fonctionnalité, l’adaptabilité- pour le cheptel : un calcul détaillépar type d’animaux- pour le matériel : une méthode miseau point au niveau national

élevage

réf. = C1


41

ob

ject

ifs

les

Une estimation réaliséepar un opérateurindépendant selon uneméthode rigoureuse etdes critères objectifs

+


Avant projet et projet bâtiment, permis de construire

Vous accompagner dans votre projet bâtiment en construisant vos idées.

� Visite de l’exploitation

� Echanges sur vos besoins

� Métrage

� Réalisation d’un croquis de votreprojet

� Dessin Assisté par Ordinateur :nouveauté : vos bâtiments en 3D

� Choix du site, implantation

� Relation / cohérence avec lesbâtiments existants

� Dimensionnement des ouvragesde stockage des effluents

� Accompagnement sur le dossierde la réglementaire lié à l’élevageOptions : Avenant PMPOA, PMBE...

� Dans le cas de l’avant projet, desdocuments techniques :

- croquis- chiffrage rapide de votre projet- normes zootechniques nécessairesà la réalisation

� Dans le cas du projet bâtiment, desdocuments indispensables audépôt du permis de construire :

- l’ensemble des plans préalablementvisés par un architecte (situation,masse, vue en plan, coupe, façade)- un volet paysager (intégrationpaysagère de votre bâtiment)- les formulaires administratifs dupermis de construire

� Parfaite connaissance des projetsbâtiments

� Service agréé par l’administrationpour l’expertise de dimensionnement(méthode Dexel)

� 1 architecte au service de votreprojet

les

Service intégrant laDémarche ConseilBâtiment élaborée par ungroupe de conseillers enbâtiment d’élevage,l’Institut de l’Elevage et leGroupe des Chambresd’Agriculture

+

élev

age

réf. = C2


ob

ject

ifs

42


Diagnostic des bâtiments existants

Vous accompagner pour la réorganisation, la modification et l’optimisation de vos bâtiments existants.

� Visite de votre bâtiment

� Analyse de la fonctionnalité dubâtiment

� Diagnostic d’ambiance (cohérencedes entrées et sorties d’air avec lacapacité d’accueil du bâtiment)

�Proposition de solutions d’améliorationdes conditions sanitaires (ventilation,équipement...)

�Adaptation à une nouvelle production

�Des recommandations zootechniques:dimensionnement, emplacement...

� Les atouts et points faibles dubâtiment diagnostiqué

� Le descriptif des améliorationspossibles à réaliser

�Les plans des aménagements proposés

� L’évaluation des coûts

Techniciens qualifiés à votre service :

� au fait de toutes les normes etréglementations

� actifs dans les réseaux d’étuderégionaux et nationaux

� agréés (méthode Dexel)

� pour toutes productions : bovins-lait,bovins-viande, ovins et caprins

élevage

réf. = C3


43

ob

ject

ifs


Plan de Modernisation de Bâtiments d’Elevage(PMBE) : dossier de demande d’aides

Vous accompagner pour la formalisation de votre dossier d’aide.

� Rédaction du dossier de demandede subventions

� Expertise de dimensionnement desouvrages de stockage

� Vérification des différentes pièceset devis à fournir

� Un dossier d’aides (Etat, Région,Département) rempli à partir duformulaire officiel

� Parfaite connaissance des projetsbâtiments

� Contacts réguliers avecl’administration pour le suivi desdossiers (guichet unique)

� Service agréé par l’administrationpour l’expertise de dimensionnement(méthode Dexel)

les

- Indépendance duconseil- Simplicité administrative

+

élev

age

réf. = C4


ob

ject

ifs

44


� Parfaite connaissance desconduites techniques des différentsateliers d’une exploitation agricole

� Conseillers formés à la réalisationde diagnostics de performanceénergétiques (PLANETE, AGRI-ENERGIE, ParMEELI)

� Un diagnostic des consommationspar atelier

� Une fiche technique pour chaquesolution à mettre en oeuvre

� Le dossier de demande desubventions complété

� Calcul de la consommation paratelier et pour chaque sourced’énergie

� Situation de la consommation del’exploitation par rapport auxréférences issues de suivis d’élevage

� Identification des points forts et despoints faibles avec propositionsd’actions d’amélioration

� Réalisation de la demande desubventions au titre du PPE

- Vous accompagner pour diminuer votre facture énergétique et rationaliser la consommation par des conduites et deséquipements adaptés.- Vous accompagner pour la formalisation de votre dossier d’aideau titre du Plan de Performance Energétique (PPE).

Diagnostic agri-énergieélevage

réf. = C5


45

ob

ject

ifs


� Un document de synthèse desinformations à partir des imprimésrèglementaires

� Le plan d’ensemble desbâtiments

� Le calcul des quantités dedéjections produites et leur mode degestion

� Le plan d’épandage dans le cadred’une Installation Classée

� Visite du site (situation desbâtiments, distances…)

� Informations sur la réglementationen vigueur : RSD (RéglementSanitaire Départemental) ou ICPE(Installations Classées pour laProtection de l’Environnement)

� Vérification de l’adéquation dessurfaces d’épandage avec le nombred’animaux déclarés

� Constitution du dossier dedéclaration

Vous accompagner dans la déclaration à l’administration(Préfecture, Mairie...) de la reprise ou création d’élevage, de l’augmentation du nombre d’animaux, de la construction de votre bâtiment…

Déclaration d’un élevage

� Parfaite connaissance de laréglementation en vigueur

� Contacts réguliers avecl’administration pour le suivi desdossiers

élev

age

réf. = C6


ob

ject

ifs

46

les

- Indépendance duconseil- Vision globale etprospective surl’évolution de l’élevage

+




La demande d’autorisation avec :

� une étude d’impact des effetsdirects et indirects de l’exploitation surl’environnement et les mesuresenvisagées pour les limiter ou lessupprimer

� une étude agro-pédologique duplan d’épandage

� une évaluation des risquessanitaires

� une étude des dangers (impact del’installation en cas dedysfonctionnement)

� Une notice d’hygiène et desécurité

� Visite de votre exploitation

� Informations sur la réglementationen vigueur

� Définition de la qualité des solsd’épandage

� Conseil bâtiment et proposition dupermis de construire

� Présentation du dossier à la MISE(Mission InterServices de l’Eau) et auCODERST (COnseil Départementalde l’Environnement et des RisquesSanitaires et Technologiques)

Vous accompagner dans la réalisation de demande d’autorisationpour être en conformité avec la réglementation ICPE (InstallationsClassées pour la Protection de l’Environnement).

Autorisation d’un élevage

�� La Chambre d’Agriculture vous propose, à travers un bilan de fonctionnement, defaire le point sur les conditions de fonctionnement actuelde l’élevage et de les comparer à celles fournies initiale-ment dans le dossier d’étude d’impact pour en mesurer les

conséquences et proposer des solutions.

élevage

réf. = C7


47

ob

ject

ifs

les

Indépendance du conseil

+




� La demande de dérogationrédigée (descriptif, argumentaire,mesures compensatoires…)

� Les plans de l’ensemble desbâtiments et les photos

� Visite du site (situation desbâtiments, distances…)

� Information sur la réglementationen vigueur

� Accompagnement dans lesdémarches (Administrations, Mairies,Tiers...)

� Rédaction argumentée de lademande de dérogation

Vous accompagner dans la procédure de demande de dérogation de distance d’implantation d’un élevage.

Dérogation de distance

les

Indépendance du conseil

+

élev

age

réf. = C8


ob

ject

ifs

48


� Techniciens qualifiés et agréés parl’Institut de l’Elevage

� Un matériel de contrôle vérifié tousles ans

� Une fiche de mesures et dediagnostic

� Un bilan des défauts constatés etcorrigés

� Des propositions d’améliorationde la machine à traire

� Un certificat de conformité dans lecas d’un contrôle CERTITRAITE

� Un compte-rendu pour touteintervention

� Rencontre pour établir le diagnosticde vos installations en dehors destemps de traite

� Contrôle de l’installation de traite enrespectant les normes en vigueur(mesures et examen visuel) :- nettoyage - réglage de l’installation

� Contrôle des décrocheursautomatiques

� Examen de devis avant achat

� Assistance à la traite

Vous accompagner pour garantir la qualité du lait en contrôlantrégulièrement les installations de traite bovine et caprine.

Contrôle machine à traire et dépose automatique

les

- Neutralité par rapportaux marques- Exclusivité descontrôles de déposeautomatique- 30 années d’expérience

+

élevage

réf. = C9


49

ob

ject

ifs


� Approche globale qui prend encompte les différentes facettes dutravail restitué dans le contextetechnique, économique et humain del'exploitation

� A l'issue de la première visite :une synthèse des observationssoulignant les points à reprendre lorsde la visite suivante

� Après la deuxième visite : undocument final reprenant les optionsprivilégiées et les mesures à mettreen œuvre

� Première visite (1/2 journée) :description et analyse du travail surl'exploitation afin de déterminerquelles sont les problématiquesprioritaires et les pistes de solutionsenvisagées

� Deuxième visite (1/2 journée) : leconseiller et l'éleveur approfondissentles scénarios possibles pouradapter et améliorer l'organisationdu travail et déterminent ensembleles mesures concrètes à mettre enplace

- Vous aider à prendre du recul sur votre travail, analyser ses différentes composantes et trouver les solutions adaptées à votre situation. - Vous accompagner pour simplifier l’astreinte quotidienne, gérerles pointes saisonnières, les vacances, la répartition des tâches...

Conseil en organisation du travailél

evag

e

réf. = C10


ob

ject

ifs

50


� Techniciens spécialisés dansl’élevage caprin présents sur tout ledépartement

� Un autodiagnostic de votreexploitation permettant de mettre enévidence les points forts et les pointsfaibles de votre système par rapport àdes moyennes nationales

� Un bilan de l’existant et des pistesde travail

� Des fiches techniques en rapportavec le thème abordé

�Analyse des résultats économiquesde votre exploitation

� Analyse de votre temps etconditions de travail : mise en placede solutions

� Analyse de la santé de votretroupeau caprin en concertation avectechnicien et vétérinaire

� Renforcement de la durabilité devotre exploitation : méthode IDEA(Indicateurs de Durabilité desExploitations Agricoles)

� Accroître l’autonomie alimentairede votre cheptel

� Etude du pâturage

� Etude de l’autonomie énergétiquede votre exploitation

� Mise en place de votre projetpersonnel

- Vous accompagner dans votre démarche d’amélioration des résultats de votre exploitation, vos conditions de travail ou dans la mise en place d’un choix technique. - Vous permettre d’accéder à des outils d’accompagnement et de pilotage de votre exploitation au quotidien.

Bien vivre du lait de chèvre en Poitou-Charentes

élevage

réf. = C11


51

ob

ject

ifs


� Accompagnement à la carte quiprivilégie l'écoute et l'échange pourconstruire avec vous les changementssur votre exploitation

� Repères et outils issus desRéseaux de fermes de référencesuivies par la Chambre d'Agriculture

� Un document de synthèsereprenant l'analyse réalisée par leconseiller, des éléments de repère etdes propositions d'amélioration

Selon vos priorités, le conseil peutporter sur les points suivants :

� Analyse des résultats techniqueset économiques de l'exploitation

� Cohérence du système fourrageret simulation des évolutionsenvisagées

� Optimisation de la ration desanimaux et autonomie alimentaire

� Gestion du pâturage

� Accompagnement de projet àl'échelle de l'atelier d'élevage

� Amélioration de la qualité du lait(bovins-lait uniquement)

- Vérifier la cohérence de votre système d’élevage et envisager les adaptations possibles en fonction du contexte.- Vous conseiller pour optimiser la conduite technique de votreélevage et améliorer la rentabilité de votre exploitation.

Optimiser la conduite de votre exploitation d’élevage

les

Neutralité du conseil

+

élev

age

réf. = C12


ob

ject

ifs

52


� Réponse aux exigencesd’étiquetage et de traçabilité desviandes

� Volonté d’avoir un systèmegénétique de plus en plusperformant

� Validation des informationsenregistrées et transmises à la BDNIpar un SMQ (Système deManagement de la Qualité)

� Valorisation des données pourl’éleveur

A un nouveau détenteur :

� Bovins : la demande de numérocheptel/détenteur, la déclaration dudétenteur, la plaquette surl’identification bovine (en cours decréation)

� Ovins / caprins : la plaquette ovinecaprine sur la réforme del’identification en 2005, le documentde recensement, le document decirculation

A tout éleveur :

� Le Livre des bovins, l’extraction desinventaires bovins…

� SYNEL : la notification des entrées /sorties d'animaux par internet

Serviceproposé encollaborationavec

� Informations, conseil et formationdes détenteurs de leurs obligationsréglementaires lors de l’enregistrement

�Attribution des numéros nationauxd’identification en respectant la règlede l’unicité

� Fourniture des différents types derepères agréés ("boucles plastiques")aux détenteurs

� Enregistrement, validation ettransmission à la BDNI / SIG desinformations notifiées par lesdétenteurs

� Surveillance de la tenue desrepères, l’identification etl’enregistrement des mouvements

Répondre aux exigences réglementaires de l’identification bovine, ovine, caprine, porcine.

Identification des animaux

les

Un service WEB gratuit(SYNEL 79) qui permet defaire des économies surla cotisation de base

+

élevage

réf. = C13


53

ob

ject

ifs


L’Agriculture des Deux-Sèvres : quelques chiffres-clés� Répartition du Chiffre d’Affaires agricole en 2007 en % et hors subventions

Volume total de produits et services = 839,24 millions d’€

Source : Comptes de l’Agriculture 2007

18,5 %

4,4 %

13 %

16 %

3 %

12,3 %

9,6 %

4.4 %

7,2 %

3,2 %

8,2 %

grandes cultures155,38 millions d’€

vins, fruits, légumes37,5 millions d’€

autres végétaux109,96 millions d’€

bovins134,17 millions d’€

caprins - ovins37,11 millions d’€

porcins24,44 millions d’€

volailles - oeufs102,96 millions d’€

lait de vache80,71 millions d’€

lait de chèvre60,72 millions d’€

autres animaux27,04 millions d’€

productions de services69,05 millions d’€



Les formations

Identifier votre besoin de compétences face à une préoccupationprofessionnelle. Pour vous, c’est l’acquisition de nouveauxsavoirs, savoir-faire, comportements ou le renforcement d’acquis.Pour vous, c’est aussi l’échange en groupe pour le partaged’expériences.

� Un catalogue semestriel et uneplaquette de présentation del’activité formation pour uneinformation précise sur l’offre deformation

� Un accueil physique outéléphonique organisé pour répondreà toutes vos questions

� Des formations de 1 à 10 jours,avec des séquences espacées dans letemps pour une valorisation dutravail de stage sur l’exploitation et laprise en compte de votre emploi dutemps (rythme et horaires)

� Alternance de réunions en salle etsur le terrain, avec une pédagogievariée (exposés, échanges...) adaptée

� Un complément à la formationpossible selon le bilan du stage,l’appui au transfert des acquis surl’exploitation ou la consolidation desacquis de formation

� Un dossier stagiaire présentant laChambre d’Agriculture, le stage, lesdocuments essentiels remis en stage

� Un questionnaire d’évaluation desatisfaction remis en fin de stage

� Un bilan de fin de stage surdemande

� Prise en compte de vos attentesdans les choix des thèmes deformation

� Formateurs compétents, actualisanten permanence leurs connaissances

� Pédagogie de type “Formation-Action”, alternant théorie et pratique

les

- 600 stagiaires forméspar an- Un responsable de stagegarant de la prestation- Des formationslabellisées “Qualicert”

+

94 - CACHAN - Formation Professionnelle Continue des Agriculteurs

Caractéristiques et sites sur demande

infos utiles


55

ob

ject

ifs


Les contrats d’apprentissage

Vous cherchez l’interface concernant l’enregistrement descontrats d’apprentissage ?L’article 37 de la Loi PME du 02/08/05 transfère aux Chambresconsulaires cette mission.

� Examen des contratsd’apprentissage au regard desdispositions législatives etréglementaires qui les régissent

� Dépôt auprès de la DDTEFP(Direction Départementale du Travail,de l’Emploi et de la FormationProfessionnelle) qui contrôle la validitéde l’enregistrement

� Fourniture du formulaire nécessaireà la conclusion de ce contrat ou à sarupture

� Courrier d’enregistrement ducontrat d’apprentissage accompagnédu volet destiné à l’une ou l’autre desparties

� Contacts réguliers avecl’administration pour le suivi desdossiers : DDTEFP (contrôle delégalité), MSA, CFA, Conseil Régional(obtention des aides), Caissecomplémentaire de retraite, DRAF(inspection de l’apprentissage)

� Compétences pour apporter desconseils complémentaires si besoinauprès des employeurs et desapprentis

les

Réactivité, simplificationet optimisation de vosdémarches

+�� La Chambre d’Agriculture vous informe que vous devez transmettre lecontrat rempli, signé par l’employeur, l’apprenti et le Centre de Formation Agricole(CFA), et accompagné des pièces obligatoires, dans les 5 jours ouvrables qui

suivent la date de début du contratinfo

s ut

iles


ob

ject

ifs

56


Un service près de chez vous !

Les permanences, c’est un premier contact avec nos équipes pourtous vos projets et questions : réglementation, installation,entreprise, technique...

Les permanences

Des permanences mensuelles ontlieu :

� Le premier et troisième mercredide chaque mois à la Chambred’Agriculture bureau de Parthenay

� Le deuxième et quatrième mardide chaque mois à la Chambred’Agriculture bureau de Bressuire

� Le troisième mardi de chaquemois à la Chambre d’Agriculturebureau de Thouars

Des permanences mensuelles ontlieu :

� Le premier vendredi de chaquemois à la Chambre d’Agriculturebureau de Melle

� Le deuxième mercredi de chaquemois à la Chambre d’Agriculturebureau de Parthenay

� Le troisième mardi de chaque moisà la Chambre d’Agriculture bureau deBressuire

� Le quatrième vendredi de chaquemois à la Chambre d’Agriculturebureau de Thouars

Des permanences spécifiques sontorganisées dans nos bureauxdécentralisés en fonction de l’actualité(PAC...) :

� Chambre d’Agriculture Thouars4, boulevard Alfred de Vigny 79100THOUARS - tél. 05 49 81 88 00

� Chambre d’Agriculture Bressuire81, rue de Chachon BP15 79301BRESSUIRE Cedex - tél. 05 49 81 24 50

� Chambre d’Agriculture Parthenay11, rue de Verdun BP08 79201PARTHENAY Cedex - tél. 05 49 64 06 25

� Chambre d’Agriculture Melle12 bis, rue Saint Pierre BP52 79500MELLE - tél. 05 49 29 59 40

Rappel des coordonnées du siège :Chambre d’Agriculture RuraliesMaison de l’Agriculture BP8000479231 PRAHECQ Cedex- tél. 05 49 77 15 15

permanences RDI -transferts de droits

permances serviceconseil juridiquepermanences générales

les

Un contact direct avec unconseiller compétent

+

infos utiles

57

ob

ject

ifs


Index

AAgritourisme : p. 23Agronomie : p. 27, 30, 31, 32Aides à l’installation : p. 9Apprentissage : p. 56Associés : p. 16Assolement : p. 13, 31Assolement en commun : p. 13Autorisation d’élevage : p. 47

BBâtiment : p. 11, 36, 41, 42, 43, 44, 46,47, 48Banc d’essai : p. 37, 38Baux ruraux : p. 12Biodiversité : p. 35Bienvenue à la Ferme : p. 23Bovin : p. 43, 49, 52, 53, 54Bovins-lait : p. 43, 52Bovins-viande : p. 43

CCahier d’épandage : p. 31, 34Caprin : p. 43, 49, 51, 53Cartographie : p. 30, 31CFE (Centre de Formalités des Entreprises) : p. 14, 25Cession : p. 11, 14, 15CFA (Centre de Formation Agricole) : p. 56Charges : p. 19Cheptel : p. 11, 31, 41, 51, 53Chèvre : p. 51Circuit court : p. 23Conditionnalité : p. 32, 34Contrôle : p. 37, 49, 56Création : p. 9, 12, 25, 37, 26, 41, 46

DDéclaration d’élevage : p. 46Déclaration PAC : p. 31, 33, 35Déjections : p. 30, 46Dexel : p. 29, 42, 43, 44Diagnostic : p. 19, 20, 22, 29, 32, 34, 35,36, 37, 38, 39, 43, 45, 49, 51Diversification : p. 18, 22Divorce : p. 15, 24Droits : p. 24, 33, 57

EEau : p. 28, 31, 36, 37, 47EARL (Exploitation Agricole à ResponsabilitéLimitée) : p. 14, 24Effluents d’élevage : p. 29, 30, 42Energie : p. 45Engrais : p. 31, 37Environnement : p. 32, 35, 36, 46, 47Epandage : p. 29, 30, 31, 34, 46, 47Estimation : p. 11, 36, 41Etude : p. 9, 11, 12, 17, 19, 20, 21, 22,23, 37, 43, 47 Etude de faisabilité sociétaire : p. 13Etude de projet : p. 20Etude d’impact : p. 47Etude patrimoniale : p. 21Etude stratégique : p. 17EURL (Exploitation Agricole à ResponsabilitéLimitée) : p. 24

FFermage : p. 12, 24Fertilisation : p. 27, 35Financement : p. 9, 18Fiscal : p. 12, 13, 14, 19, 20, 21, 22Fiscalité : p. 18Foncier : p. 12, 14, 24Formalités : p. 14, 25Formation : p. 23, 55, 56

GGAEC (Groupement Agricole d’Exploitation enCommun) : p. 14, 24Gestion : p. 12, 19, 21, 27, 28, 30, 31,32, 46, 52Groupe : p. 17, 23, 39, 42, 55in

fos

util

es

58


IICPE (Installations classées pour la Protectionde l’Environnement) : p. 46, 47Industrie : p. 17Installation : p. 9, 10, 11, 12, 15, 29, 46,47, 49, 57Irrigation : p. 28, 33, 37Itinéraire technique : p. 27

JJuridique : p. 11, 12, 13, 14, 20, 21, 22,23, 24, 57

LLait : p. 43, 49, 51, 52Label : p. 55

MMachine à traire : p. 49Machinisme : p. 37, 38, 39, 49MAE (Mesures Agro-Environnementales) : p. 33, 35Marché des Producteurs de Pays : p. 23

NNormes : p. 42, 43, 49

OOrganisation du travail : p. 17, 50Ovin : p. 43, 53

PPAC (Politique Agricole Commune) : p. 24,31, 32, 33, 34, 35, 57Parcellaire : p. 11, 31, 33Parts : p. 14, 15Patrimoine : p. 21Pâturage : p. 51, 52PDE (Plan de Développement de l’Exploitation) :p. 9Permis de construire : p. 42, 47Phytopharmaceutique : p. 27Phytosanitaire : p. 31, 32, 34, 35, 36Plan d’épandage : p. 30, 46, 47Plan de fumure : p. 31, 34PMBE (Plan de Modernisation de Bâtimentsd’Elevage) : p. 42, 44PMPOA (Programme de Maîtrise des Pollutionsd’Origine Agricole) : p. 42Porcin : p. 53PPE (Plan de Performance Energétique) : p. 45Produits fermiers : p. 23Projet d’investissement : p. 36Pulvérisateur : p. 37PVE (Plan Végétal Environnement) : p. 36

RRDI (Répertoire Départemental Installation) : p. 11, 57Registre phytosanitaire : p. 31Remise de résultat : p. 19Réseaux : p. 22, 23, 43, 52Retraite : p. 12, 56

SSARL (Société à Responsabilité Limitée) : p. 14, 24SCEA (Société Civile d’Exploitation Agricole) :p. 14, 24SCI (Société Civile Immobilière) : p. 14SCL (Société Civile Laitière) : p. 13SEP (Société En Participation) : p. 14Sociétaire : p. 13, 14, 18Société : p. 12, 13, 14, 16, 24, 25, 41Simulation économique : p. 18Stage : p. 55Statut : p. 12, 14, 22, 24Stockage : p. 29, 32, 37, 42, 44Succession : p. 24Système fourrager : p. 52

TTerritoire : p. 24, 35Tourisme : p. 23Traçabilité : p. 31, 53Tracteur : p. 38, 39Traite : p. 49Traitement : p. 27, 29, 37Transmissibilité : p. 11Transferts de droits : p. 57Travail : p. 17, 19, 37, 41, 50, 51, 55, 56Troupeau : p. 51

VVariétés : p. 27, 32Vente directe : p. 23Volet paysager : p. 42Voisinage : p. 24

Index (suite)infos utiles

59


A l’écoute et au service des agriculteursConseil aux entreprisesInstallation - étude de projet - stratégie d’entreprise - économie - gestion - conseil sociétaire et fiscalité

Conseil techniqueProductions végétales - productions animales - environnement - matériels - bâtiments - agritourisme - paysage

Etablissement De l’Elevage (EDE)Identification - traçabilité des animaux

Formation continueDes formations adaptées à vos projets et labellisées QUALICERT - un responsable de stage garant de la prestation- offre de formation détaillée sur catalogue

Centre de Formalités des Entreprises (CFE) - ApprentissageDéclarations de création, modifications ou cessation d’entreprise - enregistrement des contrats d’apprentissage

Partenaire des collectivités et des territoiresDéveloppement localAccompagnement et animation d’actions de développement territorial

Etudes de territoiresDémarche prospective - diagnostic et inventaire de l’espace (foncier, paysage, environnement)

Suivi des épandages des collectivitésUrbanismeEtat des lieux, diagnostic, inventaire...

Proche de vousChambre d’Agriculture des Deux-Sèvres Ruralies - tél. 05 49 77 15 15 - fax 05 49 75 69 89Thouars - tél. 05 49 67 88 00Bressuire - tél. 05 49 81 24 50Parthenay - tél. 05 49 64 06 25Niort - tél. 05 49 77 16 50Melle - tél. 05 46 29 59 40

www.deux-sevres.chambagri.fr

La Chambre d’Agriculture

[email protected]

document conçu et réalisé par la Chambre d’Agriculture des Deux-Sèvres - imprimé sur du papier provenant de forêts gérées durablement.


catalogue service

Documents