Service de Normalisation Industrielle Marocaine SNIMA

2

SOMMAIRE

SYSTEME NORMATIF 03 ORGANES DE NORMALISATION 05 INFORMATION 06 PROCEDURE DELABORATION DES NORMES 08 TEXTES LEGISLATIFS RELATIFS AU SYSTEME NORMATIF MAROCAIN 11 DAHIR SUR LA NORMALISATION 12 DECRET FIXANT LA COMPOSITION ET LES ATTRIBUTIONS DES ORGANISMES DE LA NORMALISATION

14

DECRET SUR LA MARQUE OU LE CERTIFICAT DE CONFORMITE AUX NORMES MAROCAINES

16

LISTE DES NORMES MAROCAINES NORMES FONDAMENTALES, NORMES GENERALES 19 METALLURGIE 29 MECANIQUE 45 INDUSTRIES CHIMIQUES 53 PAPIERS ET CARTONS, TECHNOLOGIE GRAPHIQUE 70 CAOUTCHOUCS ET PLASTIQUES 77 ELECTRICITE 88 PRODUITS DE LAGRICULTURE, DE LA PECHE ET DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES

99

TEXTILES ET CUIRS 115 BATIMENT ET GENIE CIVIL 127 EMBALLAGES 149 MATIERES ET OBJETS UTILISES EN AGRICULTURE 155 CARRIERES, CERAMIQUES, VERRE, REFRACTAIRES, BOIS, LIEGE 160 EQUIPEMENT DOMESTIQUE, HOTELLERIE ET AMEUBLEMENT 165 INSTRUMENTS DE MESURES 169 TECHNOLOGIES DE LINFORMATION ET MATERIEL DE BUREAU 179 PRODUITS DE LARTISANAT 182 SANTE ET SECURITE 184 EQUIPEMENT AUTOMOBILE 192 SERVICES 200 LISTE DES NORMES DAPPLICATION OBLIGATOIRE 202 TABLEAU DES EQUIVALENCES ISO-NM 211

3

SYSTEME NORMATIF

La normalisation est un facteur de progrs qui contribue la comptitivit des entreprises et la protection des consommateurs. Elle participe la matrise du march intrieur et favorise le dveloppement des exportations.

La norme est le rsultat dun choix collectif et raisonn en vue de servir de base

dentente (rfrence) pour la solution de problmes rptitifs, elle reprsente un quilibre entre les exigences des utilisateurs, les possibilits technologiques des producteurs, les contraintes conomiques et sociales des uns et des autres et lintrt gnral auquel doivent veiller les pouvoirs publics.

En matire de normalisation, on distingue :

Les normes de terminologie qui prcisent les termes et les dfinitions et servent la

comprhension mutuelle ;

Les normes de spcifications qui fixent les caractristiques des produits en fonction des objectifs viss (interchangeabilit, aptitude lemploi, sant et scurit, protection de lenvironnement, etc...) ;

Les normes dessai et dchantillonnage qui fixent la mthode appliquer pour effectuer les mesures et le contrle des caractristiques dun produit ;

Les normes de gestion de la qualit qui permettent lentreprise destimer et de suivre le niveau de la qualit de ces produits.

Conscients de lintrt de la normalisation en tant que support et amplificateur du progrs conomique et social, les pouvoirs publics ont mis en place les bases juridiques de cette discipline ds le dbut des annes 1970 par la cration des organes chargs de la normalisation savoir :

Le Conseil Suprieur Interministriel de la Qualit et de La Productivit (C.S.I.Q.P) qui a pour mission dtablir les directives en matire de normalisation et de donner un avis autoris sur les projets de normes marocaines en vue de leur homologation ;

Les Comits techniques qui sont composs de reprsentants des Administrations intresses, de ceux de la profession, des laboratoires et des utilisateurs concerns par le produit normaliser. Ils sont chargs de llaboration des projets de normes;

Le Service de la Normalisation Industrielle Marocaine (SNIMA) qui joue le rle de coordination des activits de la normalisation, et qui assure la diffusion de normes auprs des oprateurs conomiques.

Par ailleurs le Ministre charg de lIndustrie dans le cadre de la rorganisation de

ses structures, a cr une Direction de la Normalisation et de la Promotion de la Qualit charge :

dtudier, de proposer et de veiller lapplication des mesures lgislatives et rglementaires en matire de normalisation et de promotion de la qualit ;

de veiller lapplication de la lgislation et de la rglementation en vigueur, en matire de rpression des fraudes et des falsifications en procdant aux contrles de la qualit et de

4

la quantit des produits industriels autres que les produits de l'industrie agricole et de lindustrie pharmaceutique. Elle sassure de la conformit des produits relevant de sa comptence aux normes prescrites par la lgislation relative la normalisation industrielle ;

dlaborer les mesures lgislatives et rglementaires relatives la mtrologie lgale et industrielle et de veiller leur application ;

dinstaurer et de grer un systme national dagrment des laboratoires dessais, de coordonner leur action et dencourager leur dveloppement,

dlaborer et dappliquer la politique nationale en matire de proprit industrielle.

Les normes marocaines sont facultative toutefois leur application est obligatoire dans les clauses, spcifications et cahiers de charges des marchs passs par lEtat, les collectivits locales, les tablissements publics, ainsi que les entreprises concessionnaires dun service public ou subventionnes par lEtat.

Les arrts dhomologation peuvent rendre, galement, lapplication des

normes obligatoire. Cest le cas, notamment, des normes qui touchent la sant et la scurit des consommateurs.

5

ORGANES DE NORMALISATION

1) CSIQP: Conseil Suprieur Interministriel de la Qualit et de la Productivit; (2) SNIMA: Service de Normalisation Industrielle Marocaine ; (3) CTN : Comit Technique de Normalisation regroupant les reprsentants de lAdministration, des fabricants, des utilisateurs, des laboratoires; des instituts de recherche.

TUTELLE

ORGANES DE NORMALISATIO

N

MISSIONS

Ministre dlgu auprs du Premier Ministre charges des Affaires Economiques

CSIQP(1) -Etablir des directives llaboration des programmes de normalisation -Donner un avis sur les projets de normes avant leur homologation -Etudier toute question relative la normalisation

Ministre charg de lIndustrie

SNIMA(2) -Coordonner les activits des de lIndustrie comits techniques de normalisation; -Promouvoir la normalisation lchelon national ; -Reprsenter le Maroc auprs des organismes internationaux de normalisation.

Dpartements Ministriels concerns par la normalisation

CTN(3) -Elaborer les projets de normes ; -Lancer les projets de normes en enqute publique ; -Raliser toute tude technique concernant la normalisation.

6

INFORMATION

La section Information du Service de Normalisation Industrielle Marocaine a pour principales Missions :

L'laboration et la mise disposition des produits et services d'information dans les domaines d'intervention du SNIMA;

La vente des normes et/ou documents normatifs marocains.

Elle offre, ce titre, diffrents produits et services, organiss autour des axes suivants : c LES PRODUITS D'INFORMATION

- La revue Espace Qualit : une revue entirement consacre la normalisation et la qualit avec des tmoignages, des interviews et toute l'actualit ;

- Le catalogue des normes marocaines : un indispensable outil d'information pratique pour vous aider a accder aux rfrences bibliographiques des normes marocaines et identifier vos besoins en normes;

- Les guides d'laboration des normes : vous apportent une information sur mesure adapte vos besoins spcifiques ;

- Des CD-ROM interactifs sur les diffrents systmes de management (qualit, Aspects sociaux,...);

- Le Programme Semestriel de Normalisation : vous apporte une information complte sur les normes labores et celles en cours d'laboration.

c LES SERVICES D'INFORMATION SUR LES NORMES Vous aide :

- Connatre la liste bibliographique des normes marocaines et/ou trangres applicables vos produits ;

- Recevoir une information commerciale sur les normes et/ou documents normatifs ; - Rechercher les correspondances entre les normes nationales et trangres.

c INTERNET

Un accs simple et en temps rel des informations jour sur la normalisation,

la qualit et les activits connexes est possible travers le site web SNIMA :

http://www.mcinet.gov.ma/snima/ c VENTE

7

Normes et documents normatifs marocains

L'acquisition des normes et/ou documents normatifs marocains peut tre

effectue par courrier normal (poste, fax). Il suffit d'adresser un bon de commande au SNIMA en prcisant les rfrences exactes des normes demandes. Les normes et/ou documents normatifs marocains peuvent tre galement acquis sur place au niveau du point de vente du SNIMA ou auprs des services extrieurs relevant du Ministre charg de l'Industrie.

Normes et documents normatifs trangers

L'acquisition des rfrentiels trangers (normes internationales, europennes, amricaines, franaises, allemandes,...) peut tre effectue auprs du SNIMA qui passe pour vous la commande auprs des organismes de normalisation concerns.

Pour toutes informations complmentaires contactez Service de Normalisation Industrielle Marocaine (SNIMA)

Angle Avenue Kamal ZEBDI et Rue DADI, secteur 21 Hay Ryad - Rabat

Tel : 037 71.62.14 Fax : 037 71.17.98 Email : snima@mcinet.gov.ma

Site web : www.mcinet.gov.ma/snima/

8

PROCEDURE DELABORATION, DHOMOLOGATION ET DE DIFFUSION DES NORMES MAROCAINES

Dans le but daboutir une meilleure organisation de lactivit normative lchelon national et dassurer une dynamisation des comits techniques de normalisation, la procdure suivante dfinit les orientations gnrales susceptibles de contribuer la promotion de cette discipline et la clarification des tches des diffrents intervenants dans le processus de normalisation et de certification. 1 ELABORATION DU PROGRAMME ANNUEL DE NORMALISATION

Le Service de Normalisation Industrielle Marocaine, SNIMA tablit annuellement le programme gnral de normalisation en concertation avec les diffrents comits techniques de normalisation en tenant compte des besoins exprims par les oprateurs conomiques. Les secrtariats des comits techniques de normalisation doivent transmettre au SNIMA leurs programmes avant la fin du mois de Novembre de chaque anne.

Le programme gnral ainsi que ltat davancement des travaux de normalisation

sont prsents par le SNIMA au CSIQP au courant du mois de Janvier de chaque anne. 2 ELABORATION DES PROJETS DE NORMES MAROCAINES

Les projets de normes Marocaines (PNM) sont labors par les comits techniques selon la procdure suivante :

2.1 PHASE DE PREPARATION

Pour llaboration des avant-projets de normes, le secrtariat du comit technique concern procde, la collecte des documents de base tels les rglements, les normes trangres et internationales auprs du SNIMA.

Toutes les oprations prparatoires ltablissement dun avant projet de norme ainsi que sa rdaction incombent au secrtariat du comit. Les projets de normes doivent tre prsents conformment au modle tabli par le SNIMA.

Le secrtariat du comit doit, en outre :

- arrter en concertation avec le SNIMA les dates de tenue des runions, - prparer et convoquer les runions des comits en veillant ce que toutes les parties

intresses soient reprsentes. Lordre du jour doit tre prcis et les documents doivent tre adresss au moins trois semaines avant la date de la runion,

- tablir les comptes-rendus, qui doivent tre lus et approuvs au dbut de chaque runion, - adresser au SNIMA le compte rendu de la dernire runion avant la mise en enqute

publique du projet de norme adopt par le comit.

Des groupes de travail peuvent tre crs pour entreprendre des tches spcifiques du comit dans un dlai dtermin et doivent tre normalement dissous par le comit dont ils sont issus lorsque leurs tches ont t menes bien. Ils doivent travailler selon des directives clairement dfinies par le comit.

2.2 PHASE DE VALIDATION

9

Pour sassurer que les projets de normes, adopts par les comits techniques, correspondent lintrt gnral, une large consultation (enqute publique de 3 mois) est organise par le secrtariat du comit auprs des oprateurs conomiques.

Les destinataires de cette enqute doivent tre choisis, en concertation avec le

SNIMA, en fonction des implications techniques, conomiques, juridiques et rglementaires du projet de norme dans leurs activits. Lannonce de lenqute doit tre publie au moins dans deux quotidiens nationaux. Une fois lenqute acheve, le secrtariat doit prparer le document de dpouillement de lenqute qui reflte les remarques et observations ventuelles formules en vue de leur examen au niveau du comit. Le secrtariat doit faire appel, dans la mesure du possible aux auteurs dobservations pour participer aux runions de dpouillement. Les comptes-rendus des runions de dpouillement doivent tre transmis au SNIMA, avec les projets de normes correspondants. 2.3 PHASE DHOMOLOGATION

Les projets de normes adopts sont transmis par le SNIMA au CSIQP pour avis. Les runions du CSIQP sont convoques par le SNIMA en concertation avec la

prsidence. Les documents soumis lexamen doivent tre transmis trois semaines avant la date de la runion. Le SNIMA, membre rapporteur du CSIQP, veille assurer une priodicit approprie de ces runions.

Les membres du CSIQP doivent tre des reprsentants permanents dsigns

nominativement par leurs dpartements. Les comptes rendus des runions du CSIQP doivent tre envoys, par le SNIMA,

aux membres du conseil au plus tard trois semaines aprs la tenue de la runion. Les arrts dhomologation des normes sont soumis par le SNIMA au visa des

Ministres concerns et transmis aux fins de publication au Bulletin Officiel. 2.4 DIFFUSION ET VENTE DES NORMES

Le SNIMA est charg de la diffusion , de la vente des normes marocaines et de la publication du catalogue de ces normes. Par ailleurs, le SNIMA informe les membres du conseil de l'impression des normes homologues et met leur disposition un exemplaire de chacune de ces normes. 3 CERTIFICATION DE CONFORMITE AUX NORMES

La certification est lacte qui consiste attester, aprs vrification, quun produit est conforme aux exigences prvues par les normes et qu'il offre de ce fait un niveau constant de qualit. Elle est matrialise par lapposition sur le produit dune marque distinctive appele marque de conformit dlivre par l'organisme certificateur.

10

En vertu des dispositions du Dcret n 2.93.530 du 20 Septembre 1993 relatif la

marque de conformit aux normes marocaines, le SNIMA assure la gestion du systme de certification en liaison avec lorganisme certificateur, en loccurrence le Ministre Charg de lIndustrie et le comit technique de normalisation intress. Ce comit, qui regroupe toutes les parties concernes par le produit certifier, propose au SNIMA les modalits pratiques daccession la marque et donne son avis sur les dcisions dattribution, de suspension ou de retrait de celle-ci.

Cet avis est bas sur les rsultats des essais de conformit et des vrifications ralises par le laboratoire dsign par le SNIMA sur proposition dudit comit. 4 INSTITUTION DE NOUVEAUX COMITS TECHNIQUES DE NORMALISATION

De nouveaux comits techniques de normalisation spcialiss pourront tre institus auprs des Ministres directement concerns.

A cet effet, chaque dpartement souhaitant crer un comit technique de

normalisation devra faire la proposition au SNIMA qui procdera , aprs concertation avec les dpartements concerns, ltablissement de larrt dinstitution dudit comit.

11

12

DAHIR SUR LA NORMALISATION Dahir n1.70.157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualit et de lamlioration de la productivit (B.O n3024 du 14.10.1970 Page 1411). LOUAGE A DIEU SEUL (Grand Sceau de Sa Majest Hassan II) Que lon sache par les prsentes-Puisse Dieu en lever et en fortifier la teneur ! Que Notre Majest Chrifienne, Vu le dcret royal n136.65 du 7 Safar 1385 (7 Juin 1965) proclamant ltat dexception.

A DECIDE CE QUI SUIT Article 1

Les normes prcisent notamment, les dfinitions, les caractristiques dimensionnelles ou qualitatives et les rgles demploi et de contrle dobjets ou de produits de transformation industrielle, ainsi que les caractristiques du systme de gestion de la qualit qui permet lentreprise industrielle destimer et de suivre le niveau de la qualit de ses produits. Elles sont labores, homologues, rvises et appliques dans les conditions prvues par le prsent dahir et les textes pris pour son application.(1) Article 2

Lhomologation des projets de normes marocaines (P.N.M) comme normes marocaines (N.M) est prononce par le ou les Ministres intresss au vu de lavis donn par le Conseil Suprieur Interministriel de la Qualit et de la Productivit (CSIQP) sur les projets de normes tablis par les Comits Techniques dlaboration des normes comptents et transmis audit Conseil par le Service de Normalisation Industrielle Marocaine (SNIMA).

Les normes homologues (NM) sont publies au Bulletin Officiel sous la forme

darrt du ou des Ministres responsables du produit ou objet normalis. Les arrts dhomologation peuvent en rendre lapplication obligatoire dans un dlai

fix pour chaque catgorie dintresss, sous rserve des drogations prvues larticle 4 ci-aprs.

Les normes homologues peuvent faire lobjet de rvision ou dannulation. Le ou les

Ministres responsables dcident de la mise en rvision ou de lannulation, en prcisant la dure de la validit ou lannulation sans dlai de la norme dont la rvision est demande.

Article 3

Sous rserve des drogations prvues larticle 4 ci-aprs, lintroduction des normes homologues ou la mention explicite de leur application est obligatoire dans les clauses, spcifications et cahiers des charges des marchs passs par lEtat, les collectivits locales, les tablissements publics, ainsi que les entreprises concessionnaires dun service public ou subventionnes par lEtat.

13

Article 4

En cas de difficults souleves dans lapplication des normes homologues, des drogations peuvent tre accordes par le ou les Ministres intresss aux obligations dites par les articles 2, 3me alina et 3.

Ces drogations peuvent porter soit sur lobligation elle-mme, soit sur le dlai de

mise en application. Article 5

La conformit aux normes homologues peut tre atteste par lattribution dun Certificat ou matrialise par lapposition sur le produit d'une Marque de conformit aux normes.

Certains produits normaliss, rpondant des normes spcifiques particulires,

peuvent bnficier dune marque distinctive supplmentaire appele Label de Qualit. Les modalits dattribution ou de retrait, du Certificat, de la Marque de Conformit

aux Normes et du Label de Qualit seront fixes par voie rglementaire. Les Marques de conformit aux Normes et les Labels de Qualit seront dposs

dans les conditions dtermines par la lgislation sur les marques de fabrique et de commerce.

Leur usage est soumis aux prescriptions et le cas chant aux sanctions prvues

par ladite lgislation. Le contrle de l'application des normes marocaines rendues obligatoires est assur

dans les conditions prvues par la rglementation sur la rpression des fraudes. Outre les agents de la rpression des fraudes, les infractions peuvent tre

constates par des agents des dpartements intresss spcialement commissionns cet effet (1) .

Fait Rabat Le 26 Joumada I 1390 (30 Juillet 1970) ------------------------ (1) Dahir portant loi n1.93.221 du 22 rabia I 1414 (10 septembre 1993) modifiant le dahir n1.70.157

du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualit et de lamlioration de la productivit. B.O n 4220. Sont abrogs les dispositions des articles 1 et 5 (1er, 2me et 3me alinas).

14

DECRET SUR LA NORMALISATION

Dcret n2.70.314 du 6 Chabane 1390 (8 Octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualit et de lamlioration de la productivit (B.O n 3042 du 17.2.71 page 194). LOUANGE A DIEU SEUL Nous, Amir Al Mouminine, Roi du Maroc Vu larticle 101 de la Constitution promulgue le 27 Joumada I 1390 (31 Juillet 1970); Vu le dahir relatif la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualit et de lamlioration de la productivit n 1.70.157 du 26 Joumada I 1390 (30 Juillet 1970).

DECRETONS Article premier Le Conseil Suprieur Interministriel de la Qualit et de la Productivit (CSIQP) vis larticle 2 du dahir susvis n 1.70.157 du 26 Joumada I 1390 (30 Juillet 1970) est plac sous la prsidence du Premier Ministre ou de son reprsentant et comprend :

- Un reprsentant du Ministre charg de lIndustrie, du Commerce, des Mines et de la Marine Marchande;

- Un reprsentant du Ministre charg de lAgriculture et de la Rforme Agraire; - Un reprsentant du Ministre de lIntrieur charg de lUrbanisme et de lHabitat; - Un reprsentant du Ministre charg de la Recherche Scientifique; - Un reprsentant du Ministre charg de lEducation Nationale; - Un reprsentant du Ministre charg de la Dfense Nationale; - Un reprsentant du Ministre charg des Travaux Publics; - Un reprsentant du Ministre charg de la Sant Publique; - Un reprsentant du Ministre charg du Tourisme; - Un reprsentant du Ministre charg des Finances.

Ces reprsentants doivent tre des techniciens chargs de la normalisation auprs

des dpartements mentionns ci-dessus.

Le chef du Service de la Normalisation Industrielle Marocaine (SNIMA), vis larticle 3 ci-aprs, est membre rapporteur du CSIQP. Article 2

Le Conseil Suprieur Interministriel de la Qualit et de la Productivit est charg :

- dtablir des directives relatives llaboration des programmes dtudes techniques des normes marocaines dans le cadre de la politique conomique ;

- de donner un avis sur les projets de normes marocaines soumis lhomologation du ou des Ministres intresss ;

- dtudier toutes autres questions concernant la normalisation dont pourrait le charger le Premier Ministre.

Le Conseil Suprieur Interministriel de la Qualit et de la Productivit (CSIQP)

dispose dun secrtariat permanent dirig par un secrtaire, dsign par le Premier Ministre.

15

Article 3

Il est institu un Service de Normalisation Industrielle Marocaine (SNIMA) rattach au Ministre charg de lIndustrie et dont les attributions sont :

- la transmission aux comits techniques dlaboration de normes intresss des directives tablies par le C.S.I.Q.P et relatives aux programmes dtudes techniques des normes marocaines ;

- la centralisation et la prsentation pour avis au C.S.I.Q.P des projets de normes (PNM); - la codification, en code national et international, des normes marocaines (NM)

homologues ; - limpression des normes marocaines (NM), conformment au modle international fix

par lOrganisation International de normalisation.; - la diffusion des normes marocaines (NM) auprs des organisations trangres et

internationales de normalisation; - le SNIMA est charg de reprsenter le Maroc auprs des organismes trangers et

internationaux de normalisation, ainsi quaux runions internationales concernant la normalisation.

Article 4

Les comits techniques dlaboration des normes sont institus par les Ministres responsables des produits normaliss. Ils doivent comprendre, titre de membres permanents, les reprsentants du ou des dpartements intresss, ainsi que les techniciens reprsentants du secteur semi-public galement intresss, dsigns par les Ministres responsables.

Sont galement dsigns par le ou les Ministres responsables pour participer avec

voix consultative aux runions desdits comits, les reprsentants des organisations professionnelles du secteur priv concernes, ainsi que toute personnalit ou technicien dont le concours paratra utile. Les comits techniques dlaboration des normes sont chargs: de ltablissement des projets de programmes dtudes techniques des normes

marocaines, en vue de leur approbation par le ou les ministres intresss; de ltude et de rdaction des projets de normes, inscrits aux programmes approuvs; du lancement des projets de normes en enqutes publiques dune dure de 3 mois, et

le cas chant, du renouvellement de ces enqutes; de la mise au point dfinitive des normes lissue de lenqute publique; des rvisions des normes dcides par le ou les Ministres intresss; de toute tude technique qui pourrait leur tre demande concernant la normalisation.

Fait Rabat, le 6 Chabane 1390 (8 Octobre 1970)

Pour Sa Majest le Roi et p.o, Le Premier Ministre, Dr Ahmed LARAKI

16

DECRET SUR LA MARQUE OU LE CERTIFICAT DE CONFORMITE AUX NORMES MAROCAINES

Dcret n2.93.530 du 3 rabia II 1414 (20 septembre 1993) pris pour lapplication du dahir n1.70.157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualit et de lamlioration de la productivit. (B.O N 4223 du 6.10.93). LE PREMIER MINISTRE

Vu le dahir n 1.70.157 du 26 Joumada I 1390 (30 Juillet 1970) relatif la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualit et de lamlioration de la productivit, tel quil a t modifi par le dahir portant loi n1.93.221 du 22 Rabia I 1414 (10 Septembre 1993) notamment son article 5;

Vu le dcret n2.70.314 du 6 Chabane 1390 (8 Octobre 1970) fixant la composition

et les attributions des organismes de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualit et de lamlioration de la productivit.

Aprs examen par le conseil des Ministres, runi le 13 Safar 1414 (3 Aot 993).

DECRETE Article premier

En vue de bnficier de la marque ou du certificat de conformit aux normes marocaines, le fabricant ou producteur intress doit soumettre au Service de la Normalisation Industrielle Marocaine (SNIMA) une demande laquelle est joint un dossier comprenant :

- la description du produit ou de lentreprise concerne ; - la rfrence une ou plusieurs normes marocaines homologues ; - la description des moyens dauto-contrle utiliss ; - le rsultat des essais et audits observs.

Article 2

Le SNIMA soumet la demande dattribution de la marque ou du certificat au comit technique dlaboration des normes intress qui, sil estime cette demande recevable propose au SNIMA:

- les critres du jugement daccession la marque ou au certificat de conformit aux normes;

- les obligations qui incomberont au fabricant telles que : vrifications, contrles, essais et audits faire effectuer, ses frais, avant lattribution de la marque ou du certificat, par un organisme ou un laboratoire dsign par le SNIMA sur la proposition du comit technique dlaboration des normes concern ;

- les essais d'auto-contrle ou audits effectuer aprs l'attribution de la marque ou du certificat et leur priodicit;

- l'inscription des rsultats desdits essais ou audits sur un registre spcial ouvrir et tenir par le demandeur.

Le SNIMA fait ensuite connatre au demandeur les critres et obligations qui lui

incombent . Article 3

Le demandeur fait savoir au SNIMA, par lettre recommande avec accus de rception, sil maintient ou retire sa demande.

17

Article 4

En cas daccord du demandeur, sa demande est transmise par le SNIMA au Ministre charg de l'Industrie, avec les remarques du comit technique d'laboration des normes marocaines concern, les rsultats des essais, contrles, audits et vrifications prescrits par l'article 2 ci-dessus et toutes les prcisions complmentaires que juge utile dajouter le SNIMA.

La marque ou le certificat de conformit aux normes sont attribus par une dcision

du Ministre charg de l'Industrie. Article 5

Lorsque, aprs l'obtention de la marque ou du certificat de conformit aux normes, le produit ou l'entreprise ne remplit plus les conditions exiges ou lorsque l'attributaire ne respecte pas les conditions et obligations qui lui incombent, une dcision du Ministre charg de l'Industrie, prise sur proposition du comit technique dlaboration des normes et aprs avis du SNIMA, peut prononcer :

- soit un avertissement avec menace de suspension ou de retrait dfinitif de la marque ou du certificat;

- soit la suspension ou le retrait dfinitif de ladite marque ou dudit certificat. Article 6

Toute dcision menaant de suspension ou de retrait de la marque ou du certificat doit fixer le dlai, qui ne pourra pas dpasser six mois, l'expiration duquel une dcision de suspension ou de retrait sera prise s'il est constat que l'un ou plusieurs des motifs qui ont fait prendre la dcision davertissement existent toujours. Article 7

Les dcisions d'attribution, de suspension ou de retrait de la marque ou du certificat de conformit aux normes sont publies au Bulletin Officiel. Article 8

Les produits ou entreprises auxquels a t attribu la marque ou le certificat de conformit aux normes sont inventoris sur un registre ouvert au Ministre charg de l'Industrie et tenu jour par le SNIMA.

Mention des dcisions relatives aux avertissements, la suspension ou au retrait de la marque ou du certificat est porte sur ce registre. Article 9

Est abrog le dcret n 2.79.437 du 20 Chaoual 1399 (12 Septembre 1979) relatif la marque de conformit aux normes marocaines. Article 10

Le Ministre du Commerce, de l'Industrie et de la Privatisation est charg de lexcution du prsent dcret qui sera publi au Bulletin Officiel.

Fait Rabat, Le 3 rabia II 1414 (20 Septembre 1993) Mohammed Karim Lamrani

POUR CONTRESEING :

LE MINISTRE DU COMMERCE, DE LINDUSTRIE ET DE LA

PRIVATISATION Moulay Zine Zahidi

18

LES DOMAINES DACTIVITES

Code DOMAINES DACTIVITES Page00 NORMES FONDAMENTALES, NORMES GENERALES 19 01

METALLURGIE 29

02

MECANIQUE 45

03

INDUSTRIES CHIMIQUES 53

04

PAPIERS ET CARTONS, TECHNOLOGIE GRAPHIQUE 70

05

CAOUTCHOUCS ET PLASTIQUES 77

06

ELECTRICITE 88

08

PRODUITS DE LAGRICULTURE, DE LA PECHE ET DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES

99

09

TEXTILES ET CUIRS 115

10

BATIMENT ET GENIE CIVIL 127

11

EMBALLAGES 149

12

MATIERES ET OBJETS UTILISES EN AGRICULTURE 155

13

CARRIERES, CERAMIQUES, VERRE, REFRACTAIRES, BOIS, LIEGE

160

14

EQUIPEMENT DOMESTIQUE, HOTELLERIE ET AMEUBLEMENT

165

15

INSTRUMENTS DE MESURES 169

17

TECHNOLOGIES DE LINFORMATION ET MATERIEL DE BUREAU

179

20

PRODUITS DE LARTISANAT 182

21

SANTE ET SECURITE 184

22

EQUIPEMENT AUTOMOBILE 192

30

SERVICES 200

19

00-NORMES FONDAMENTALES, NORMES

GENERALES 00.0 - NORMES FONDAMENTALES 00.1 - NORMES GENERALES 00.2 - ENVIRONNEMENT ET RESSOURCES DE BASE 00.3 - ERGONOMIE - INSERTION DES HANDICAPES 00.4 - PROTECTION CONTRE LES AGENTS PHYSIQUES, CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES 00.5 - QUALITE SANTE ET SECURITE 00.6 QUALITE DE LAIR 00.7 - DOCUMENTATION

20

00.0 - NORMES FONDAMENTALES

NM 00.0.001-1984 Couleurs - Terminologie de base - 05 p. 00.1- NORMES GENERALES

NM 00.1.002-1975 Tamisage - Toiles mtalliques et tles perfores dans les tamis de contrle -14 p.NM 00.1.004-1975 Tamisage - Analyse granulomtrique par tamisage -19 p. NM 00.1.005-1981 Echange dinformation entre matriels de traitement de linformation -

Terminologie et gnralits -30p NM 00.1.006-1981 Echange dinformation entre matriels de traitement de linformation - Jeu de

caractres arabes cods 7 lments -15 p.

00.2- ENVIRONNEMENT ET RESSOURCE DE BASE

NM ISO 14001-2006 Systmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation ; (IC 00.2.001) (Rv) 30p

NM ISO 14004-2006 Systmes de management environnemental - Lignes directrices gnrales concernant les principes, les systmes et les techniques de mise en uvre ; (IC 00.2.004) (Rv) 48p

NM 00.2.021-2000 Dosage du monoxyde de carbone - Mthode par spectromtrie dans linfrarouge selon un procd de type non dispersif -19p

NM ISO 6768-2000 Dtermination de la concentration en masse de dioxyde dazote - Mthode de griesse-salzman modifie(IC : NM 00.2.022)-14p.

NM ISO 7996-2000 Dtermination de la concentration en masse des oxydes dazote - Mthode par chimiluminescence (IC : NM 00.2.023) -11p.

NM ISO 10498-2000 Dosage du dioxyde de soufre - Mthode par fluorescence dans lultraviolet (IC NM 00.2.024) -09p

NM ISO 14020-2003 Etiquettes et dclarations environnementales Principes gnraux (IC : NM 00.2.030)-09p.

NM ISO 14021-2003 Marquage et dclarations environnementaux Auto-dclarations environnementales (Etiquetage de type II) (IC : NM 00.2.031)-24p

NM ISO 14024-2005 Marquage et dclarations environnementaux - Etiquetage environnementale de type I - Principes et mthodes (IC : NM 00.2.032) -16p.

NM ISO 14025-2003 Marquage et dclarations environnementaux Etiquetage environnemental de type III (IC : NM 00.2.033) -30p.

NM ISO 14031-2003 Management environnemental Evaluation de la performance environnementale Lignes directrices (IC : NM 00.2.034) -38p.

NM ISO 14040-2003 Management environnemental Analyse du cycle de vie Principes et cadre (IC : NM 00.2.036) -17p.

NM ISO 14041-2003 Management environnemental Analyse du cycle de vie Dfinition de lobjectif et du champ dtude et analyse de linventaire (IC : NM 00.2.037) -26p.

NM ISO 14042-2003 Management environnemental Analyse du cycle de vie Evaluation de limpact du cycle de vie (IC : NM 00.2.038) -19p.

NM ISO 14043-2003 Management environnemental Analyse du cycle de vie interprtation du cycle de vie (IC : NM 00.2.039) -23p.

NM ISO 14049-2003 Management environnemental Analyse du cycle de vie Exemple dapplication de lISO 14041 traitant de la dfinition de lobjectif et du champ dtude et analyse de linventaire (IC : NM 00.2.040) -49p.

NM ISO 14050-2005 Management environnemental Vocabulaire (Rv) (IC : NM 00.2.041) -31p.

NM ISO 14015-2005 Management environnemental - valuation environnementale de sites et d'organismes (EESO) (IC : NM 00.2.050) -19p.

NM ISO 14061-2005 Information pour assister les organismes forestiers dans l'utilisation des normes ISO 14001 et ISO 14004 relatives aux systmes de management environnemental (IC : NM 00.2.053) -72p.

NM ISO/TR 14062-2005

Management environnemental - Intgration des aspects environnementaux dans la conception et le dveloppement de produit (IC : NM 00.2.054) -25p.

NM ISO/TS 14048-2005

Management environnemental - Analyse du cycle de vie Format de documentation et de donnes (IC : NM 00.2.057) -47p.

21

NM 00.2.060-2005 Dveloppement durable - Responsabilit socitale des entreprises - Guide pour la prise en compte des enjeux du dveloppement durable dans la stratgie et le management de l'entreprise -38p.

NM 00.2.200-2007 Dchets - Vitrifiats silicats - Essai de dtermination de la vitesse initiale de dissolution au contact d'une solution aqueuse renouvele rgulirement et rgnre en circuit ferm par vaporation et condensation ; 19p

NM 00.2.201-2007 Caractrisation des dchets - Dosage du carbone organique total (COT) dans les dchets, boues et sdiments ;17p

NM 00.2.202-2006 Dchets - Caractrisation d'un chantillon de dchets mnagers et assimils ;22p NM 00.2.204-2007 Dchets - Essai de lixiviation d'un dchet solide massif granulaire ; 15p NM 00.2.205-2005 Dchets - Guide d'laboration de procdures d'chantillonnage ; 12p NM 00.2.206-2005 Dchets - Constitution d'un chantillon de dchets mnagers et assimils

contenus dans une benne ordures mnagres - Ordures mnagres brutes et ordures mnagres aprs collectes sparatives ; 9p

NM 00.2.207-2007 Dchets - Constitution d'un chantillon de dchets mnagers et assimils contenus dans un vhicule de collecte de points d'apport volontaire - Fraction d'ordures mnagres collecte sparativement ; 16p

NM 00.2.208-2007 Dchets - Guide d'orientation pour le choix d'un essai de lixiviation d'un dchet ; 9p

NM 00.2.209-2006 Dchets silicats obtenus par fusion - Essai d'altration au contact d'une solution aqueuse non renouvele et visant des conditions stationnaires ;14p

NM 00.2.210-2006 Caractrisation des dchets - Mthodologie pour la dtermination du comportement la lixiviation d'un dchet dans des conditions spcifies ;9p

NM 00.2.211-2005 Dchets - Constitution d'un chantillon de dchets mnagers et assimils contenus dans une benne ordures mnagres - Fraction d'ordures mnagres collecte sparativement ; 14p

NM 00.2.212-2007 Analyse des dchets - Mise en solution par fusion - Guide de bonnes pratiques pour la mise en solution par fusion : les diffrentes mthodes et les diffrents protocoles existants ; 24p

NM 00.2.213-2007 Caractrisation des dchets - Analyse des luats - Dtermination du pH et dosage de As, Cd, Cr VI, Cu, Ni, Pb, Zn, Cl-, NO2-, SO42- ; 7p

NM 00.2.214-2007 Caractrisation des dchets - Analyse chimique des luats - Dtermination de N ammoniacal, AOX, conductivit, Hg, "indice phnol", COT, CN- aisment librales, F- ; 7p

NM 00.2.215-2007 Dchets - Aciers issus du tri de dchets mnagers et assimils - Mthodes pour l'apprciation de la densit apparente et de la cohsion des aciers conditionns en paquets et pour l'apprciation de la teneur en mtal magntique des aciers en vrac avant conditionnement ; 8p

NM 00.2.216-2007 Dchets - Mthode de caractrisation d'une balle de corps creux en plastique, issue du tri de dchets mnagers et assimils ; 5p

NM 00.2.217-2007 Dchets - Vitrifiats silicats - Essais de dtermination de la fraction immdiatement soluble au contact d'une solution d'acide actique pH 5 ; 9p

NM 00.2.219-2007 Dchets - Essai de lixiviation ; 14p NM 00.2.220-2007 Dchets - Essai de lixiviation d'un dchet solide initialement massif ou gnr par

un procd de solidification ; 13p NM 00.2.221-2006 Dchets - Dtermination du caractre solide massif ;11p NM 00.2.222-2005 limination des dchets - Ligne d'incinration de faible capacit - Mthodes

gnrales d'essais ; 16p NM 00.2.223-2007 Dchets de fabrication de chaussures - Classification et gestion des dchets ; 9p NM 00.2.230-2006 Conteneurs roulants dchets - Conteneurs 2 roues de capacit infrieure ou

gale 400 l pour lve-conteneurs peigne Dimensions et conception ;15p NM 00.2.231-2006 Conteneurs roulants dchets - Conteneurs 4 roues de capacit infrieure ou

gale 1300 l couvercle(s) plat(s), pour lve-conteneurs par tourillon et/ou peigne - Dimensions et conception ;13p

NM 00.2.232-2006 Conteneurs roulants dchets - Conteneurs 4 roues de capacit infrieure ou gale 1300 l couvercle(s) bomb(s), pour lve-conteneurs par tourillon et/ou peigne Dimensions et conception ;17p

NM 00.2.233-2006 Conteneurs roulants dchets - Conteneurs 4 roues de capacit infrieure ou gale 1700 l couvercle(s) plat(s), pour lve-conteneurs par tourillonlarge ou BG-basculeurs et/ou lve-conteneurs peigne large Dimensions et conception ;16p

NM 00.2.234-2006 Conteneurs roulants dchets - Exigences de performance et mthodes d'essais ;21p

22

NM 00.2.235-2006 Conteneurs roulants dchets - Exigences d'hygine et de scurit ;7p 00.4 - PROTECTION CONTRE LES AGENTS PHYSIQUES, CHIMIQUES ET

BIOLOGIQUES NM 00.4.001-1993 Protection contre les agents physiques, chimiques et biologiques - Essai au

brouillard salin -11p. 00.5- QUALITE SANTE ET SECURITE

NM 00.5.010-1996 Gestion de la qualit - Guide d'valuation des cots rsultant de la non qualit -17p.

NM 00.5.011-1996 Gestion de la qualit - Recommandations pour obtenir et assurer la qualit en conception -15p.

NM 00.5.012-1996 Gestion de la qualit et lments de systme qualit - Lignes directrices pour les achats et les approvisionnements -25p.

NM 00.5.013-1996 Relations Clients - Fournisseurs - Guide pour l'tablissement du manuel assurance qualit -07p.

NM 00.5.014-1996 Gestion de la qualit - Guide pour ltablissement d'un manuel qualit -06p. NM ISO 19011-2003 Lignes directrices pour laudit des systmes de management de la qualit et/ou de

management environnemental (IC : NM 00.5.015) 36p. NM 00.5.018-1996 Page de garde de rapport d'audit qualit -06p. NM 00.5.019-1996 Questionnaire type d'valuation d'un fournisseur -11p. NM 00.5.020-1996 Relations Clients - Fournisseurs - Guide pour l'tablissement d'un plan

d'assurance qualit -07p. NM 00.5.030-1997 Qualit et management - Typologie et utilisation de la documentation dcrivant les

systmes qualit -08p NM 00.5.031-1997 Qualit et management - Diagnostic qualit -08p NM 00.5.032-2006 Systmes de management de la qualit - Indicateurs et tableaux de bord ; (Rv)

15p NM ISO/CEI 17025-2006

Exigences gnrales concernant la comptence des laboratoires d'talonnages et d'essais ; (IC 00.5.045) (Rv)35p

NM ISO 9000-2007 Systmes de management de la qualit - Principes essentiels et vocabulaire ; (IC 00.5.052) REV 35p

NM ISO 9001-2001 Systmes de management de la qualit - Exigences (REV )(IC : NM 00.5.053) p.

NM ISO 9004-2001 Systmes de management de la qualit - Lignes directrices pour lamlioration des performance (REV) (IC : NM 00.5.054) p.

NM 00.5.060-1999 Application de statistique - Principe du contrle statistique de lots -37p. NM 00.5.063-1998 Application de la statistique - Traitement des rsultats de mesure - Utilisation des

grandeurs de rfrence dans les mthodes de mesure -50p. NM 00.5.064-1998 Application de la statistique - Etude de lanormalit dune distribution -37p. NM 00.5.065-1999 Contrle par comptage de la proportion d'individus non conformes ou du nombre

moyen de non-conformits par unit - Mthodes gnrales pour la construction d'un plan d'chantillonnage -44p.

NM 00.5.066-1999 Contrle par mesurage de la proportion d'individus non conformes Mthodes gnrales pour la construction d'un plan d'chantillonnage -24p.

NM 00.5.067-1999 Contrle par comptage du nombre d'individus non conformes dans le cas d'un lot isol -17p.

NM 00.5.068-1999 Application de stastique - Contrle de rception - Rgles de dcision applicables au contrle d'un lot dont les individus possdent plusieurs caractres indpendants auxquels sont appliqus des plans d'chantillonnage statistiques -06p.

NM 00.5.069-2003 Application de statistique - Guide de la mise en place de la matrise statistique des processus 34p.

NM ISO 3534-1-1998 Statistique - Vocabulaire et Symboles - Partie 1 : Probabilit et termes statistiques gnraux (IC : NM 00.5.070) -49p.

NM ISO 3534-2-1998 Statistique - Vocabulaire et Symboles - Partie 2 : Matrise statistique de la qualit (IC : NM 00.5.071) -35p

NM ISO 3534-3-1998 Statistique - Vocabulaire et Symboles - partie 3 : Plans dexprience (IC : NM 00.5.072) -35p.

NM ISO 2602-1999 Interprtation statistique des rsultats d'essais - Estimation de la moyenne - Intervalle de confiance (IC : NM 00.5.073) -06p.

NM ISO 3207-1999 Interprtation statistique de donnes - Dtermination d'un intervalle statistique de dispersion (IC : NM 00.5.074) -19p.

23

NM ISO 3301-1999 Interprtation statistique de donnes - Comparaison de 2 moyennes dans le cas d'observations appropries (IC : NM 00.5.075) -08p.

NM ISO 3494-1999 Interprtation statistique de donnes - Efficacit des tests portant sur des moyennes et des variances (IC : NM 00.5.077) -46p.

NM ISO 11453-1999 Interprtation statistique de donnes - Tests et intervalles de confiance portant sur les proportions (IC : NM 00.5.078) -61p.

NM ISO 8595-1999 Interprtation statistique de donnes - Estimation d'une mdiane (IC : NM 00.5.079) -60p.

NM ISO 2859-0-2000 Rgles dchantillonnage pour les contrles par attributs Partie 0 : Introduction au systme dchantillonnage par attributs de lIO 2859 (IC : NM 00.5.080) -p.

NM ISO 2859-1-2000 Rgles dchantillonnage pour les contrles par attributs Partie 1 : plan dchantillonnage pour les contrles lot par lot, indexs daprs le niveau de qualit acceptable (NQA) (IC : NM 00.5.081) -70p.

NM ISO 2859-2-2000 Rgles dchantillonnage pour les contrles par attributs Partie 2 : Plan dchantillonnage pour les contrles des lots isols, indexs daprs la qualit limite(QL) (IC : NM 00.5.082) -23p.

NM ISO 2859-3-2000 Rgles dchantillonnage pour les contrles par attributs Partie 3 : Procdures dchantillonnage successif partiel (IC : NM 00.5.083) -20p.

NM 00.5.084-2003 Aptitude des moyens de production et des processus de fabrication Gnralits 38p.

NM ISO 3951-1998 Rgles et Tables dchantillonnage pour les contrles par mesurages des pourcentages de non conformes (IC : NM 00.5.086) -111p

NM ISO 8422-1999 Plan d'chantillonnage progressif pour le contrle par attributs (IC : NM 00.5.087) -50p.

NM ISO 8423-1999 Plan d'chantillonnage progressif pour le contrle par mesures des pourcentages de non conformits (cart-type connu) (IC : NM 00.5.088) -41p.

NM ISO 7870-1999 Cartes de contrle - Principes gnraux et introduction l'emploi (IC : NM 00.5.090) -13p.

NM ISO 7873-1999 Cartes de contrle de la moyenne arithmtique limite de surveillance (IC : NM 00.5.091) -18p.

NM ISO 7966-1999 Cartes de contrle pour acceptation (IC : NM 00.5.092) -28p. NM ISO 8258-1998 Cartes de contrle de Shewhart (IC : NM 00.5.093) -34p. NM 00.5.094-1999 Application de statistique - Cartes de contrle - Principes gnraux -17p. NM 00.5.095-2000 Application de statistique - Cartes de contrle Shewart aux mesures -40p. NM 00.5.096-2000 Application de statistique - Cartes de contrle aux attributs -25p. NM 00.5.097-2000 Application de statistique - Cartes de contrle moyennes mobiles avec

pondration exponentielle (EWMA) -21p. NM 00.5.098-2000 Application de statistique - Cartes de contrle des sommes cumules (CUSUM)

-26p. NM 00.5.103-2003 Analyse fonctionnelle - L'analyse fonctionnelle outil interdisciplinaire de

comptitivit 30p. NM 00.5.104-2003 Analyse de la valeur - analyse fonctionnelle - Expression fonctionnelle du besoin et

cahier des charges fonctionnel 26p.

24

NM 00.5.110-2000 Application de la statistique Estimation et tests statistiques portant sur des moyennes et des variances - Gnralits -05p.

NM 00.5.111-2000 Application de la statistique Estimation dune moyenne (variance connue ) -05p.

NM 00.5.112-2000 Application de la statistique Comparaison dune moyenne une valeur donne (variance connue ) -05p.

NM 00.5.113-2000 Application de la statistique Estimation de la diffrence de deux moyennes (variance connue ) -05p.

NM 00.5.114-2000 Application de la statistique Comparaison de la diffrence de deux moyennes une valeur donne (variances connues) -05p.

NM 00.5.115-2000 Application de la statistique Estimation dune moyenne (variances connues) -05p.

NM 00.5.116-2000 Application de la statistique Comparaison dune moyenne une valeur donne (variance connue ) -06p.

NM 00.5.117-2000 Application de la statistique Estimation de la diffrence de deux moyennes (variances connues) -05p.

NM 00.5.118-2000 Application de la statistique Comparaison de la diffrence de deux moyennes une valeur donne (variances connues mais gales) -06p.

NM 00.5.119-2000 Application de la statistique Estimation dune variance (dun cart-type) -05p. NM 00.5.120-2000 Application de la statistique Comparaison dune variance (dun cart-type)

une valeur donne -06p. NM 00.5.121-2000 Application de la statistique Estimation du rapport de deux variances (deux

carts-types) -05p. NM 00.5.122-2000 Application de la statistique Estimation du rapport de deux variances (deux

carts-types) une valeur donne -14p. NM 00.5.123-2000 Application de la statistique Estimation et testes statistiques extraits de tables

statistiques Rfrences de tables statistiques 14p. NM ISO TR 8550-2002

Application de la statistique Guide pour la slection dun systme, dun programme ou dun plan dchantillonnage pour acceptation pour le contrle dunits discrtes en lots (IC : NM 00.5.124) p.

NM ISO 13425-2002 Guide pour la slection des mthodes statistiques en normalisation et en spcifications (IC : NM 00.5.126) p.

NM ISO 7-2001 Lignes directrices pour la rdaction des normes destines lvaluation de la conformit (IC : NM 00.5.128) 05p.

NM ISO 23-2001 Modes dindication de la conformit aux normes dans les systmes de certification par une tierce partie (IC : NM 00.5.129) 07p.

NM ISO 28-2001 Rgles gnrales pour un systme type de certification des produits par une tierce partie (IC : NM 00.5.130) 18p.

NM ISO/IEC 60-2001 Code de bonne pratique ISO/CEI pour lvaluation de la conformit (IC : NM 00.5.132)05p.

NM ISO/IEC 62-2001 Exigences gnrales relatives aux organismes grant lvaluation et la certification/denregistrement de systmes qualit (IC : NM 00.5.134) 14p.

NM GUIDE ISO 64-2003

Guide pour lintroduction des aspects environnementaux dans les normes de produit (IC : NM 00.5.135)-11p.

NM ISO/IEC 65-2001 Exigences gnrales relatives aux organismes procdant la certification de produits (IC : NM 00.5.136) 13p.

NM ISO/IEC 66-2001 Exigences gnrales relatives aux organismes grant lvaluation et la certification/denregistrement de systmes management environnemental (IC : NM 00.5.137) 18p.

NM ISO 17020-2001 Critres gnraux pour le fonctionnement de diffrences types dorganismes procdant linspection (IC : NM 00.5.138) 16p.

NM 00.5.142-2003 Management de projet - Terminologie dans les contrats d'ingnierie industrielle - Les missions - Vocabulaire 09p.

NM 00.5.143-2003 Management de projet - Terminologie dans les contrats d'ingnierie industrielle - Les documents - Vocabulaire 15p.

NM 00.5.144-2003 Management des systmes - Rfrentiel cadre - Lignes directrices pour l'utilisation des mthodologies du management de projet34p.

NM ISO 11462-1-2007

Lignes directrices pour la mise en uvre de la matrise statistique des processus (MSP) - Partie 1: lments de MSP ; (IC NM 00.5.169) 29p

NM ISO 16949-2003 Systme de management de la qualit - Exigences particulires pour l'application de l'ISO 9001 : 2000 pour la production de srie et de pices de rechange dans l'industrie automobile (IC : NM 00.5.210) -39p.

NM ISO 10005-2003 Management de la qualit - Lignes directrices pour les plans qualit (IC : NM 00.5.215) -17p.

NM ISO/TR 10014- Lignes directrices pour le management des effets conomiques de la qualit (IC :

25

2003 NM 00.5.216) -12p. NM 00.5.217-2003 Management de la qualit - Dfauts de contribution 19p. NM ISO 10006-2005 Systmes de management de la qualit - Lignes directrices pour le management

de la qualit dans les projets (IC : NM 00.5.232)-35p. NM ISO 10007-2005 Systmes de management de la qualit - Lignes directrices pour la gestion de

configuration (IC :NM 00.5.233) -11p. NM ISO/TR 10013-2007

Lignes directrices pour la documentation des systmes de management de la qualit ; (IC 00.5.234) 19p

NM ISO 10015-2005 Management de qualit Lignes directrices pour la formation (IC : NM 00.5.235) 19p. NM ISO 15161-2003 Lignes directrices relatives lapplication de lISO 9001: 2000 aux industries de

lalimentaire et des boissons (IC : NM 00.5.240)35p. NM 00.5.241-2003 Systmes de management de la qualit de la production agricole - Modle pour la

matrise des engagements rciproques entre les producteurs et une structure organise de production agricole-14p.

NM ISO 2859-4-2007 Rgles d'chantillonnage pour les contrles par attributs - Partie 4: Procdures pour l'valuation des niveaux dclars de qualit ; (IC 00.5.307) 17p

NM ISO 5479-2007 Interprtation statistique des donnes - Tests pour les carts la distribution normale ; (IC 00.5.316) 37p

NM ISO 16269-7-2007

Interprtation statistique des donnes - Partie 7: Mdiane - Estimation et intervalles de confiance ; (IC 00.5.349) 14p

NM ISO/CEI 17024-2005

Evaluation de la conformit - Exigences gnrales pour les organismes de certification procdant la certification de personnes ; (IC 00.5.353) 15p

NM 00.5.354-2006 Management de la qualit - Enqute de satisfaction des clients ; 30p NM 00.5.355-2006 Management de la qualit - Management des processus ; 24p NM 00.5.356-2006 Management de la qualit - Guide pour l'identification des exigences des clients ;

17p NM 00.5.357-2006 Outils de management - Ressources humaines dans un systme de management

de la qualit - Management des comptences ;22p NM ISO 15189-2005 Laboratoires d'analyses de biologie mdicale - Exigences particulires concernant

la qualit et la comptence ; (IC 00.5.402) 43p NM ISO/CEI 17011-2006

valuation de la conformit - Exigences gnrales pour les organismes d'accrditation procdant l'accrditation dorganismes d'valuation de la conformit ; (IC 00.5.403) (Rv) (annule et remplace NM ISO/CEI 61)27p

NM ISO/CEI 17030-2005

valuation de la conformit - Exigences gnrales pour les marques de conformit par tierce partie ; (IC 00.5.405) 9p

NM ISO/CEI 17000-2006

valuation de la conformit - Vocabulaire et principes gnraux ; (IC 00.5.420)39p

NM ISO/CEI 17050-1-2006

valuation de la conformit - Dclaration de conformit du fournisseur - Partie 1 : Exigences gnrales ; (IC 00.5.428)9p

NM ISO/CEI 17050-2-2006

valuation de la conformit - Dclaration de conformit du fournisseur -- Partie 2 : Documentation d'appui ; (IC 00.5.429)5p

NM ISO 10002-2007 Management de la qualit - Satisfaction des clients - Lignes directrices pour le traitement des rclamations dans les organismes ; (IC 00.5.432) 30p

NM ISO 10019-2007 Lignes directrices pour la slection de consultants en systmes de management de la qualit et pour l'utilisation de leurs services ; (IC 00.5.433) 18p

NM 00.5.600-2007 Systmes de management des aspects sociaux Exigences ; REV 15p NM 00.5.610-2001 Audit social Gnralits 15p NM 00.5.800-2001 Systmes de management de sant et de scurit au travail Guide 62p NM 00.5.801-2007 Systmes de management de la sant et de la scurit au travail Exigences ;

REV 21p 00.6 - QUALITE DE LAIR

NM ISO 10473-2005 Air ambiant - Mesurage de la masse des matires particulaires sur un milieu filtrant - Mthode par absorption de rayons bta (IC :.NM 00.6.024) -14p.

NM 00.6.025-2002 Qualit de lair Mesure de la concentration des matires en suspension dans lair ambiant Mthode par absorption de rayons bta 12p

NM 00.6.026-2002 Qualit de lair Air ambiant Mesure de la concentration des matires particulaires en suspension dans lair ambiant Mthode gravimtrique 06p

NM 00.6.027-2002 Qualit de lair Prlvement sur filtre des matires particulaires en suspension dans lair ambiant Appareillage automatique squentiel 08p

NM 00.6.028-2002 Sparateurs arauliques Mthode dessai des filtres larosol de chlorure de sodium par photomtrie de flamme -26p

NM 00.6.029-2002 Sparateurs arauliques Mthode de mesure de lefficacit des filtres au moyen dun arosol duranine (fluorescine) -13p

26

NM ISO 9855-2002 Air ambiant Dosage du plomb dans les particules darosol collectes sur des filtres Mthode par spectromtrie dabsorption atomique (IC : NM 00.6.030) 10p

NM ISO 139642002 Qualit de lair Dosage de lozone dans lair ambiant Mthode 3 photomtrique dans lultraviolet (IC : NM 00.6.031) 14p.

NM ISO 4225-2004 Qualit de l'air - Aspects gnraux Vocabulaire (IC : NM 00.6.050) -13p. NM ISO 4226-2004 Qualit de l'air - Aspects gnraux - Units de mesurage (IC : NM 00.6.051) -04p. NM ISO 4219-2004 Qualit de l'air - Dtermination des composs soufrs gazeux dans l'air ambiant -

Appareillage d'chantillonnage (IC : NM 00.6.052)-06p. NM ISO 4221-2004 Qualit de l'air - Dtermination de la concentration en masse du dioxyde de soufre

dans l'air ambiant - Mthode spectrophotomtrique au thorin (IC : 00.6.053) -09p. NM ISO 7168-1-2004 Qualit de l'air - change de donnes - Partie 1 : Format gnral de donnes

(IC : NM 00.6.054) -52p. NM ISO 7168-2-2004 Qualit de l'air - change de donnes - Partie 2 : Format condens de donnes

(IC :NM: 00.6.055) -24p. NM ISO 7708-2004 Qualit de l'air - Dfinitions des fractions de taille des particules pour

l'chantillonnage li aux problmes de sant (IC : NM 00.6.056)-11p. NM ISO 8672-2004 Qualit de l'air - Dtermination de la concentration en nombre de fibres

inorganiques en suspension dans l'air par microscopie optique en contraste de phase - Mthode du filtre membrane (IC : NM 00.6.057) -27p.

NM ISO 8756-2004 Qualit de l'air Traitement des donnes de temprature, de pression et dhumidit (IC : NM 00.6.058) -06p.

NM ISO 9169-2004 Qualit de l'air - Dtermination des caractristiques de performance des mthodes de mesurage (IC : NM 00.6.059) -21p.

NM ISO 9359-2004 Qualit de l'air - chantillonnage stratifi pour l'estimation de la qualit de l'air ambiant (IC : NM 00.6.060) -12p.

NM ISO 16200-1-2004

Qualit de l'air des lieux de travail - chantillonnage et analyse des composs organiques volatils par dsorption au solvant/chromatographie en phase gazeuse - Partie 1 : Mthode d'chantillonnage par pompage (IC : NM 00.6.061) -28p.

NM ISO 13752-2004 Qualit de l'air - valuation de l'incertitude d'une mthode de mesurage sur site en utilisant une seconde mthode comme rfrence (IC : NM 00.6.062) -18p.

NM 00.6.067-2004 Qualit de l'air - Air des lieux de travail - chantillonnage et analyse de polluants gazeux sur charbon actif - Prlvement par pompage -30p.

NM 00.6.068-2004 Qualit de l'air - Air des lieux de travail - chantillonnage et analyse de polluants gazeux sur gel de silice - Prlvement par pompage -26p.

NM 00.6.069-2004 Qualit de l'air - Air des lieux de travail - Prlvement poste fixe et mesurage de la pollution particulaire totale -10p.

NM 00.6.070-2004 Qualit de l'air - Air des lieux de travail - Dtermination du bromure de mthyle Prlvement par pompage sur charbon actif trait -14p.

NM 00.6.071-2004 Qualit de l'air - missions de sources fixes - Plan-type de rdaction pour les normes de mthode manuelle de dtermination de la concentration d'un (de) compos(s) -10p.

NM ISO 4220-2004 Air ambiant - Dtermination d'un indice de pollution gazeuse acide de l'air - Mthode titrimtrique avec indicateur ou dtection potentiomtrique du point final (IC : NM 00.6.074) -07p.

NM ISO 8186-2004 Air ambiant - Dtermination de la concentration en masse du monoxyde de carbone - Mthode par chromatographie en phase gazeuse (IC : NM 00.6.076) -10p.

NM ISO 10312-2004 Air ambiant - Dtermination des fibres d'amiante - Mthode de microscopie lectronique transmission directe (IC : NM 00.6.077) -56p.

NM ISO 8518-2004 Air des lieux de travail - Dosage du plomb particulaire et des composs particulaires du plomb - Mthode par spectromtrie d'absorption atomique dans la flamme ou mthode par spectromtrie d'absorption avec atomisation lectrothermique (IC : NM 00.6.078) -32p.

NM ISO 8760-2004 Air des lieux de travail - Dtermination de la concentration en masse du monoxyde de carbone - Mthode utilisant des tubes dtecteurs pour chantillonnage rapide lecture directe (IC : NM 00.6.079) -08p.

NM ISO 8761-2004 Air des lieux de travail - Dtermination de la concentration en masse du dioxyde dazote Mthode utilisant des tubes dtecteurs pour chantillonnage rapide lecture directe (IC : NM 00.6.080) -10p.

NM ISO 11174-2004 Air des lieux de travail - Dosage du cadmium particulaire et des composs particulaires du cadmium - Mthode par spectromtrie d'absorption atomique dans la flamme et mthode par spectromtrie d'absorption atomique avec atomisation lectrothermique (IC : NM 00.6.081) -18p.

NM ISO 16017-1-2004

Air intrieur, air ambiant et air des lieux de travail - chantillonnage et analyse des composs organiques volatils par tube adsorption/dsorption

27

thermique/chromatographie en phase gazeuse sur capillaire partie 1 : chantillonnage par pompage (IC : NM 00.6.082) -34p.

NM ISO 10396-2004 missions de sources fixes - chantillonnage pour la dtermination automatique des concentrations de gaz (IC : NM00.6.083) -16p.

NM ISO 10397-2004 missions de sources fixes - Dtermination des missions par des usines d'amiante - Mthode par comptage des fibres (IC : NM 00.6.084) -23p.

NM ISO 10780-2004 missions de sources fixes - Mesurage de la vitesse et du dbit-volume des courants gazeux dans des conduites (IC : NM 00.6.086) -21p.

NM 00.6.090-2004 Qualit de l'air - missions de sources fixes - Mthode manuelle de dosage du HCI - Echantillonnage des gaz -15p.

NM 00.6.091-2004 Qualit de l'air - missions de sources fixes - Mthode manuelle de dosage du HCI - Absorption des composs gazeux -11p.

NM 00.6.093-2004 missions de sources fixes - Dtermination de la concentration massique en PCDD/PCDF Prlvement -58p.

NM 00.6.094-2004 missions de sources fixes - Dtermination de la concentration massique en PCDD/PCDF - Extraction et purification -33p.

NM 00.6.095-2004 missions de sources fixes - Dtermination de la concentration massique en PCDD/PCDF Identification et quantification -39p.

NM 00.6.096-2004 missions de sources fixes - Dtermination de la concentration massique en carbone organique total de faibles concentrations dans les effluents gazeux - Mthode du dtecteur continu ionisation de flamme -15p.

NM 00.6.097-2004 Qualit de l'air - missions de sources fixes - Dtermination de l'acide fluorhydrique (HF) l'mission (mthode manuelle) -41p.

NM 00.6.098-2004 Qualit de l'air - Dtermination de la concentration en fibres d'amiante par microscopie lectronique transmission - Mthode indirecte -40p.

NM 00.6.099-2004 Qualit de l'air - mission de sources fixes - Dtermination d'un indice relatif aux composs organiques en phase gazeuse - Mthode par ionisation de flamme -11p.

NM 00.6.100-2004 Air ambiant - Dosage des oxydes d'azote par chimiluminescence -09p. NM ISO 11632-2004 mission de sources fixes - Dtermination de la concentration en masse de

dioxyde de soufre - Mthode par chromatographie ionique (IC : NM 00.6.101) -20p.

NM 00.6.102-2005 Pollution atmosphrique - Gaz de combustion - Indice de noircissement par filtration sur papier (mthode Bacharach) -05p.

NM 00.6.103-2005 Pollution atmosphrique - Mthode de dtermination pondrale des particules solides entranes par les gaz de combustion -25p.

NM 00.6.104-2005 Air ambiant - Dtermination d'un indice de fume noire 12p NM 00.6.105-2005 Pollution atmosphrique - Mesure des "retombes" par la mthode des collecteurs

de prcipitation -06p. NM 00.6.106-2005 Pollution atmosphrique - Mesure des "retombes" par la mthode des "plaquettes

de dpt" -06p. NM 00.6.108-2005 Pollution atmosphrique - Dtermination d'un indice de pollution gazeuse acide -

11p. NM 00.6.109-2005 Pollution atmosphrique - Dtermination des composs soufrs dans l'air

ambiant - Appareillage et mthode d'chantillonnage -06p. NM 00.6.110-2006 Pollution atmosphrique - Dosage du monoxyde de carbone dans l'air ambiant

extrieur par absorption d'un rayonnement infrarouge ;7p NM 00.6.112-2006 Pollution atmosphrique - Teneur de l'air atmosphrique en dioxyde d'azote -

Mthode de dosage par pigeage sur filtre imprgn de trithanolamine ;7p NM 00.6.113-2006 Pollution atmosphrique - Mthode de dtermination d'un indice de pollution

gazeuse acide (exprim en quivalent SO2) au moyen d'un analyseur automatique squentiel chantillonnage continu ;14p

NM 00.6.114-2006 Qualit de lair - Mesure de la concentration des matires en suspension dans l'air ambiant - Mthode par absorption de rayons bta ;11p

NM 00.6.115-2005 Pollution atmosphrique - Dosage du dioxyde de soufre dans l'air ambiant - Mthode par fluorescence UV -09p.

NM 00.6.116-2005 Pollution atmosphrique - Dtermination du soufre total gazeux ou du dioxyde de soufre seul dans l'air ambiant - Mthode par photomtrie de flamme -09p.

NM 00.6.117-2006 Air ambiant - Prlvement sur filtre des matires particulaires en suspension dans l'air ambiant - Appareillage automatique squentiel ;8p

NM 00.6.118-2005 Qualit de lair - Air ambiant - Concepts relatifs l'chantillonnage des matires particulaires -14p.

NM 00.6.119-2006 Qualit de l'air - Air ambiant - Mesure de la concentration des matires particulaires en suspension dans l'air ambiant - Mthode gravimtrique ;6p

NM 00.6.121-2005 Qualit de l'air - Air ambiant - Dtermination des hydrocarbures aromatiques

28

polycycliques - Dosage par chromatographie liquide haute performance et par chromatographie gazeuse -20p.

NM 00.6.122-2005 Qualit de l'air - Air ambiant - Dtermination du plomb dans les arosols - Spectromtrie d'absorption atomique -09p.

NM 00.6.123-2005 Qualit de l'air - Air ambiant - Dtermination du plomb dans les arosols - Spectromtrie de fluorescence X -22p.

NM 00.6.125-2006 Qualit de l'air - Atmosphres ambiantes - Dtermination du monoxyde de carbone (CO) par absorption dans l'infrarouge - Mthode corrlation par filtres gazeux ;12p

NM 00.6.126-2005 Qualit de l'air - Dtermination de la fraction MP10 de matire particulaire en suspension - Mthode de rfrence et procdure d'essai in situ pour dmontrer l'quivalence la rfrence de mthodes de mesurage -21p.

NM 00.6.127-2005 Qualit de l'air - missions de sources fixes - Dtermination de l'mission totale de mtaux lourds et d'autres lments spcifiques -23p.

NM 00.6.128-2005 Qualit de l'air - Air ambiant - Manuel d'instruction sur le calibrage des analyseurs et des chantillonneurs de polluants atmosphriques chantillonnage - Station de mesurage et dbits des gaz -24p.

NM 00.6.129-2005 Qualit de l'air - Air ambiant - Manuel d'instruction sur le calibrage des analyseurs et des chantillonneurs de polluants atmosphriques - Gaz de zro -12p.

NM 00.6.130-2005 Qualit de l'air - Air ambiant - Manuel d'instruction sur le calibrage des analyseurs et des chantillonneurs de polluants atmosphriques - Gaz de calibrage -26p.

NM 00.6.131-2006 Qualit de l'air - Mthode de mesurage de l'odeur d'un effluent gazeux - Dtermination du facteur de dilution au seuil de perception ;20p

NM 00.6.132-2006 Qualit de l'air - Atmosphres odorantes - Mthodes de prlvement ;11p NM 00.6.134-2006 Qualit de l'air - Air des lieux de travail - Dtermination de la concentration des

hydrocarbures aromatiques monocycliques en phase gazeuse ;21p NM 00.6.135-2006 Qualit de l'air - Air des lieux de travail - Dosage de l'oxyde d'thylne ;12p NM 00.6.136-2006 Qualit de l'air Air des lieux de travail - Prlvement et dosage du plomb dans

les arosols ;12p NM 00.6.137-2006 Qualit de l'air - Air des lieux de travail - Prlvement individuel de la fraction

inspirable de la pollution particulaire ;11p NM 00.6.138-2006 Qualit de l'air - Air des lieux de travail - Prlvement individuel ou poste fixe de

la fraction alvolaire de la pollution particulaire - Mthode de sparation par cyclone 10 mm ;

NM 00.6.139-2006 Qualit de l'air - Air des lieux de travail - Dtermination gravimtrique du dpt alvolaire de la pollution particulaire - Mthode de la coupelle rotative ;12p

NM 00.6.140-2006 Qualit de l'air - Air des lieux de travail - Prlvement et dosage des isocyanates monomres ; 15p

NMISO15202-1-2006 Air des lieux de travail - Dtermination des mtaux et mtallodes dans les particules en suspension dans l'air par spectromtrie d'mission atomique avec plasma couplage inductif - Partie 1 : chantillonnage ; (IC 00.6.141) 23p

NM ISO15202-2-2006

Air des lieux de travail - Dtermination des mtaux et mtallodes dans les particules en suspension dans l'air par spectromtrie d'mission atomique avec plasma couplage inductif - Partie 2 : prparation des chantillons ; (IC 00.6.142) 47p

NM ISO 8762-2006 Air des lieux de travail - Dtermination du chlorure de vinyle - Mthode par tube charbon actif/chromatographie en phase gazeuse ; (IC 00.6.143) 11p

NM 00.6.144-2006 Qualit de l'air - Air des lieux de travail Prlvement et dosage darosols basiques ;11p

NM 00.6.146-2006 Air des lieux de travail - chantillonnage passif de gaz et vapeurs ; 22p NM 00.6.147-2006 Qualit de l'air - Air des lieux de travail - Prlvement et dosage par

chromatographie ionique d'acides inorganiques et de leurs sels ; 18p NM 00.6.148-2006 Qualit de lair - Air des lieux de travail - Systmes de mesurage par tube

dtecteur court terme - Exigences et mthodes d'essai ;16p NM 00.6.151-2006 Air des lieux de travail-chantillonnage et analyse des hydrocarbures aromatiques

polycycliques ; 16p

NM 00.6.152-2006 Air des lieux de travail - valuation de la concentration massique des particules d'un arosol, l'aide d'un compteur optique de particules ;11p

NM 00.6.153-2006 Qualit de l'air - missions de sources fixes - chantillonnage de gaz en continu par mthodes extractives ;17p

NM 00.6.154-2006 Qualit de l'air - missions de sources fixes - Dtermination de la concentration de poussire par opacimtrie lumire rflchie ;7p

NM 00.6.155-2006 Qualit de l'air - missions de sources fixes - Dtermination de la concentration en protoxyde d'azote (N2O) (mthode manuelle) ;18p

NM 00.6.156-2006 Qualit de l'air - missions de sources fixes - valuation des caractristiques des

29

chanes automatiques de mesurage du dioxyde de soufre sur site ;13p NM 00.6.158-2006 Qualit de l'air - missions de sources fixes - Mthode manuelle de dtermination

de la concentration en mercure total ;30p NM ISO 11564-2006 missions de sources fixes - Dtermination de la concentration en masse des

oxydes d'azote - Mthode photomtrique la naphtylthylne diamine (NEDA) ; (IC 00.6.159) 20p

NM 00.6.160-2006 Qualit de l'air - Audit de la qualit de l'air dans les locaux non industriels - Btiments usage de bureaux et locaux similaires ;17p

NM 00.6.161-2006 Qualit de l'air - Stratgie d'chantillonnage des polluants chimiques de l'atmosphre intrieure des locaux Recommandations ;18p

NM 00.6.162-2006 Qualit de l'air - Audit de la qualit de l'air dans les locaux non industriels - Btiments usage d'habitation et locaux similaires ;17p

NM 00.6.163-2006 Qualit de l'air - Air de l'habitat domestique et des locaux collectifs - Prlvement arien et analyse des allergnes de l'environnement intrieur ;6p

00.7 - DOCUMENTATION ET INFORMATION

NM ISO 4-2001

Documentation - Rgles pour labrviation des mots dans les titres et des titres de publications (IC : NM 00.7.001) 14p.

NM ISO 8-2001 Documentation - Prsentation des priodiques (IC : NM 00.7.002) 06p. NM ISO 18-2001 Documentation - Sommaire des priodiques (IC : NM 00.7.003)-04p. NM ISO 832-2001 Information et documentation - Description et rfrences bibliographique Rgles

pour labrviation des termes bibliographiques (IC : NM 00.7.004) 07p. NM ISO 2384-2001 Documentation - Prsentation des traductions (IC : NM 00.7.005) 07p. NM ISO 2788-2001 Documentation - Principes directeurs pour ltablissement et le dveloppement de

thsaurus monolingues (IC: NM 00.7.006) -11p. NM ISO 2789-2001 Information et documentation - Statistiques internationales de bibliothques (IC :

NM 00.7.007) 11p. NM ISO 2146-2001 Documentation - Rpertoires de bibliothques, darchives, de centres dinformation

et de documentation, et de leurs bases de donnes (IC : NM00.7.008) 26p. NM ISO 7144-2001 Documentation - Prsentation des thses et documents assimil (IC : NM

00.7.009) 12p. NM ISO 215-2001 Documentation - Prsentation des articles de priodiques et autres publications en

sries (IC : NM 00.7.010) -07p. NM ISO 2145-2001 Documentation - Numrotation des divisions et subdivisions dans les documents

crits (IC : NM 00.7.011) 04p. NM ISO 5966-2001 Documentation - Prsentation des rapports scientifiques (IC : NM 00.7.012) 25p. NM ISO 5127-1-2001 Documentation et Information - Vocabulaire partie 1 : Notions fondamentales

(IC : NM 00.7.013) 20p. NM ISO 5127-2-2001 Documentation et Information - Vocabulaire partie 2 : Documents de type

traditionnel (IC : NM 00.7.014) 20p. NM ISO 5127-3-2001 Documentation et Information - Vocabulaire partie 3 : Documents iconiques

(IC : NM 00.7.015) NM ISO 5127-6-2003 Documentation et information Vocabulaire Partie 6 : Langages documentaires

(IC : NM 00.7.017) -06p. NM ISO 5127/11-2003

Documentation et information Vocabulaire Partie 11 : Documents audiovisuels (IC : NM 00.7.018) -12p.

NM ISO 2108-2003 Information et documentation - Systme international pour la numrotation des livres (ISBN) (IC : NM 00.7.019) 05p.

NM ISO 690-2003 Documentation Rfrences bibliographiques - Contenu, forme et structure (IC : NM 00.7.020) 13p.

NM ISO 3901-2003 Documentation - Code international normalis des enregistrements (ISRC) (IC : NM 00.7.021) p.

NM ISO 5122-2003 Documentation - Sommaires analytiques dans les publications en srie (IC : NM 00.7.022) -07p.

NM ISO 5963-2003 Documentation - Mthodes pour lanalyse des documents, la dtermination de leur contenu et la slection des termes indexation (IC : NM 00.7.023) -07p.

NM ISO 5964-2003 Documentation - Principes directeurs pour ltablissement et le dveloppement de thesaurus multilingues (IC : NM 00.7.024) -63p.

NM ISO 9707-2003 Documentation et information Statistiques relatives la production et la distribution de livres, de journaux, de priodiques et de publications lectroniques (IC : NM 00.7.025) -16p.

30

NM ISO 10324-2003 Documentation et information Etats de collection Niveau succinct (IC : NM 00.7.026) -35p.

NM ISO 10444-2003 Documentation et information Numro international normalis des rapports (ISRN ) (IC : NM 00.7.027) -07p.

NM ISO 10957-2003 Documentation et information Numro international normalis de la musique ( ISMN ) (IC : NM 00.7.028) -06p.

NM ISO TR 8393-2003

Documentation Rgles de classement bibliographique de lISO (Rgles standards internationales de classement bibliographique) Concrtisation des principes de classement bibliographique par des rgles de modles (IC : NM 00.7.029) -30p.

NM ISO 704-2003 Travail terminologique Principes et mthodes (IC : NM 00.7.030) -46p. NM ISO 860-2003 Travaux terminologiques - Harmonisation des notions et des termes

(IC:NM 00.7.031)-10p. NM ISO 1087-1-2003 Travaux terminologiques -Vocabulaire- Partie1 :Thorie et application

(IC:NM 00.7.032)-46p. NM ISO 1951-2003 Symboles lexicographiques et conventions typographiques utiliser en

terminologie (IC : NM 00.7.033) -12p. NM ISO 6156-2003 Format dchange sur bande magntique des donnes terminologiques et/ou

lexicographiques (IC : NM 00.7.034) -27p. NM ISO 10241-2003 Normes terminologiques internationales - Elaboration et prsentation

(IC : NM 00.7.035) -24p. NM ISO 3297-2004 Information et documentation Numro international normalis des publications

en srie (ISSN) (IC : NM 00.7.036) -10p. NM ISO 12618-2003 Aides informatiques en terminologie Cration et utilisation de bases de donnes

terminologiques et corpus de textes (IC : NM 00.7.038) -19p. NM ISO 12620-2003 Aides informatiques en terminologie - Catgories de donnes (IC : NM 00.7.039) 61p NM ISO 639-2003 Code pour la prsentation des noms de langue (IC : NM 00.7.059) -19p. NM ISO 639-2-2003 Code pour la prsentation des noms de langue Partie 2: Code alpha 3

(IC : NM 00.7.060) -69p. NM ISO 5123-2003 Documentation En-ttes des microfiches des monographes et des publications

en srie (IC : NM 00.7.061) -07p. NM ISO 6197-1-2003 Micrographie des coupures de presse Partie 1: Microfilm glatino-argentique de

16 mm en rouleau (IC : NM 00.7.062) -04p. NM ISO 6197-2-2003 Micrographie des coupures de presse Partie 2: Microfiche A6

(IC : NM 00.7.063) -05p. NM ISO 8777-2004 Information et documentation Commandes pour les systmes interactifs de

recherche dinformation (IC : NM 00.7.065) -26p. NM ISO 4087-2004 Micrographie Enregistrement des journaux sur microfilm de 35 mm pour

larchivage (IC : NM 00.7.066) -10p. NM ISO 7154-2004 Documentation - Principes de classement bibliographique (IC:NM 00.7.067) -10p. NM ISO 8459-1-2004 Documentation Rpertoire des lments de donnes bibliographiques Partie

1 : Applications au prt-inter (IC : NM 00.7.068) -24p. NM ISO 8459-2-2004 Information et documentation Rpertoire des lments de donnes

bibliographiques Partie 2 : Applications aux acquisitions (IC:NM 00.7.069) -36p. NM ISO 8459-3-2004 Information et documentation Rpertoire des lments de donnes

bibliographiques Partie 3 : Applications la recherche documentaire (IC : NM 00.7.070) -41p.

NM ISO 8459-4-2004 Information et documentation Rpertoire des lments de donnes bibliographiques Partie 4 : Applications la circulation (IC : NM 00.7.071) -64p.

NM ISO 15707-2004 Information et documentation Code international normalis des uvres musicales (ISWC) (IC : NM 00.7.072) -12p.

NM ISO 17933-2004 GEDI Echange standard de documents lectroniques (IC : NM 00.7.073) -45p. NM ISO 11620-2004 Information et documentation - Indicateurs de performance des bibliothques

(IC : NM 00.7.074) -62p. NM ISO 11799-2007

Information et documentation Prescriptions pour le stockage des documents d'archives et de bibliothques ; (IC 00.7.076) 17p

NMISO15489-1-2007

Information et documentation - Records management - Partie 1: Principes directeurs ; (IC 00.7.077) 24p

NMISO15489-2-2007

Information et documentation - Records management - Partie 2: Guide pratique ; (IC 00.7.078) 44p

NM 00.7.086-2005 Documentation - Catalogage des vidogrammes - Rdaction de la description bibliographique ;105p

NM 00.7.087-2005 Documentation - Catalogage des enregistrements sonores - Rdaction de la notice phonographique ;49p

NM 00.7.088-2005 Documentation - Catalogage de l'image fixe - Rdaction de la description

31

bibliographique ;176p NM 00.7.093-2005 Lignes directrices pour la description archivistique ;50p NM 00.7.105-2006 Outils de management Management de linformation ;51p NM ISO 6196-1-2006 Micrographie - Vocabulaire - Partie 1 : Termes gnraux ; (IC 00.7.200)18p NM ISO 6196-2-2006 Micrographie - Vocabulaire - Partie 2 : Disposition des images et modes de prise

de vue ; (IC 00.7.201)16p NM ISO 6196-3-2006 Micrographie - Vocabulaire - Partie 3 : Traitement photographique ;

(IC 00.7.202)16p NM ISO 6196-4-2006 Micrographie - Vocabulaire - Partie 4 : Supports et conditionnement ;

(IC 00.7.203)23p NM ISO 6196-5-2006 Micrographie - Vocabulaire - Partie 5 : Qualit, lisibilit, contrle ;

(IC 00.7.204)27p NM ISO 6196-6-2006 Micrographie - Vocabulaire - Partie 6 : Matriels ; (IC 00.7.205)35p NM ISO 6196-7-2006 Micrographie - Vocabulaire - Partie 7 : Micrographie informatique ;

(IC 00.7.206)24p NM ISO 6196-8-2006 Micrographie - Vocabulaire - Partie 8 : Exploitation ; (IC 00.7.207)26p NM ISO 6196-10-2006

Micrographie - Vocabulaire - Partie 10 : Index ; (IC 00.7.208)12p

NM ISO 9878-2006 Micrographie - Symboles graphiques applicables la micrographie ; (IC 00.7.209)7p

NM ISO10550-2006 Micrographie Systmes utilisant des camras statiques Cible de contrle de qualit ; (IC 00.7.210)7p

NM ISO 3334-2006 Micrographie - Mire de rsolution ISO n 2 - Description et utilisation ; (IC 00.7.211)8p

NM ISO 3272-2-2007

Micrographie des dessins techniques et autres documents de bureau dtudes - Partie 2: Critres et contrle de qualit des microfilms glatino-argentiques de 35 mm ; (IC 00.7.220) 11p

NM ISO 3272-4-2007

Micrographie des dessins techniques et autres documents de bureau dtudes - Partie 4: Micrographie des dessins de formats allongs spciaux et exceptionnels ; (IC 00.7.222) 8p

NM ISO 3272-5-2007

Micrographie des dessins techniques et autres documents de bureau d'tudes Partie 5: Procdures d'essai pour la duplication diazoque dimages de microfilm dans les cartes fentre ; (IC 00.7.223) 8p

NM ISO 9198-2007

Micrographie - Appareils de lecture de microformes - Caractristiques de performance ; (IC 00.7.225) 11p

NM ISO 7565-2007

Micrographie - Appareils de lecture de microformes - Mesurage des caractristiques ; (IC 00.7.226) 14p

32

01-METALLURGIE

01.0 - GENERALITES 01.1 - METHODES DESSAIS 01.2 - FERRO ET SILICO -ALLIAGE 01.3 - MINERAIS 01.4 - PRODUITS EN FONTE ET EN ACIER- TUBES ET PRODUITS TUBULAIRES EN FONTE ET EN ACIER 01.5 - ROBINETTERIE INDUSTRIELLE 01.6 - METAUX ET ALLIAGES NON FERREUX 01.7 - MATERIL ET OUTILLAGE 01.8 - SOUDAGE ET TECHNIQUES CONNEXES 01.9 - REVETEMENTS METALLIQUES ET METALLURGIE DES POUDRES

33

01.1 - METHODES DESSAIS

NM 01.1.001-1985 Revtements mtalliques - Essai au brouillard salin actique - Essai ASS -05p. NM 01.1.002-1985 Revtements mtalliques - Essai au brouillard salin neutre - Essai NSS -04p. NM 01.1.003-1985 Mtaux - Durs - Essai de duret Vickers -03p. NM 01.1.004-1989 Aluminium et alliages daluminium, cuivre et alliages de cuivre - Essai de duret

Brinell -09p. NM 01.1.005-1989 Aluminium et alliages daluminium, cuivre et alliages de cuivre - Essai de traction

-21p. NM 01.1.006-1991 Matriaux mtalliques - Essai de traction -30p. NM 01.1.008-1990 Matriaux mtalliques - Essai de pliage -06p. NM 01.1.011-1990 Aluminium et alliage daluminium - Bandes minces et feuilles - Essais physiques -

Porosit, mouillabilit, paisseur, adhrence entre spires -06p. NM 01.1.016-1992 Tubes en acier - Essai de traction sur tubes de section circulaire ou polygonale -11p.NM 01.1.017-1992 Tubes en acier - Essai de cintrages -02p. NM 01.1.018-1992 Tubes en acier - Essai daplatissement -02p. NM 01.1.019-1992 Tubes en acier - Essai dvasement -02p. NM 01.1.020-1992 Tubes en acier - Essai dcrasement -02p. NM 01.1.024-1991 Produits de fonderie - Fourniture des pices moules en acier -13p. NM 01.1.025-1996 Produits mtalliques - Essais mcaniques - Essai de duret BRINELL pour la fonte

grise -05p. NM 01.1.030-1993 Produits sidrurgiques - Essai demboutissage flans bloqus -07p. NM 01.1.031-2003 Essais non destructifs - Examen par ressuage-Principes gnraux (Rv) -23p. NM 01.1.032-2005 Essais non destructifs - Terminologie - Termes utiliss en contrle ultrasonore

(Rv) -79p. NM 01.1.033-2005 Essais non destructifs - Contrle par ultrasons - Spcifications relatives au bloc

d'talonnage n 1 (Rv) -09p. NM 01.1.034-1996 Essais non destructifs - Ultrasons - Mthodes d'utilisations des blocs d'talonnage

types A et B -08p. NM 01.1.035-2003 Essais non destructifs - Terminologie - Termes utiliss en contrle d'tanchit

(Rv) 10p. NM 01.1.036-1996 Essais non destructifs - Emission acoustique - Pratique recommande pour la

dtection de fuites -07p. NM 01.1.037-2003 Essais non destructifs - Contrle d'tanchit - Critres de choix de la mthode et

de la technique (Rv)17p NM 01.1.038-1996 Essais non destructifs - Contrle d'tanchit - Contrle par accumulation ou

reniflage de gaz -07p.. NM 01.1.039-1996 Essais non destructifs - Mesurage - Contrle d'tanchit - Mthode sous vide

avec gaz traceur -08p. NM 01.1.040-1996 Essais non destructifs - Ressuage -58p. NM ISO 9934-1 -2007

Essais non destructifs Magntoscopie - Partie 1: Principes gnraux du contrle ; (IC 01.1.041) REV 21p

NM 01.1.049-2003 Essais non destructifs - Terminologie Termes pour le contrle radiographique industriel (REV) 15p.

NM ISO 5573 -1998 Essais non destructifs Contrle des matriaux mtalliques au moyen de rayons X et Y Rgles de base (IC 01.1.050)17p.

NM ISO 1027-1999 Indicateurs de qualit dimage radiographique pour les essais non destructifs - Principes et identification (IC : NM 01.1.051) 05p.

NM ISO 31-10-1999 Grandeurs et units Partie 10 : Ractions nuclaires et rayonnements ionisants (IC : NM 01.1.053) 27p.

NM 01.1.060-1993 Fer blanc et fer noir lamins froid par simple rduction Feuilles de fer blanc obtenues par lectrolyse et par immersion chaud et feuilles de fer noir 27p.

NM 01.1.061-1997 Analyse chimique des aciers et des fontes Dosage de lETAIN-Mthode par spectrophotomtrie dabsorption molculaire 09p.

NM 01.1.062-1997 Analyse chimique des matriaux sidrurgiques -Dosage du carbone total dans les aciers et les fontes -Mthode gravimtrique aprs combustion dans un courant doxygne-08p.

NM 01.1.063-1997 Analyse chimique des matriaux sidrurgiques - Dosage du phosphore dans les aciers et les fontes : Mthode spctrophotomtrique 14p.

NM 01.1.064-1998 Analyse chimique des matriaux sidrurgiques Dosage de larsenic dans les aciers et les fontes Mthode spectrophotomtrique 10p

NM ISO 4936-1998 Aciers et fontes Dosage au chrome Mthode spectrophoto-mtrique la diphnylcarbazide (IC : NM 01.1.065) 05p.

NM ISO 4829-2-1998 Aciers et fontes Dosage au silicium total- Mthode spectrophotomtrique au molybdosilicate rduit Partie2 : Teneurs en silicium comprises entre 0,01 et

34

0,05% (IC : NM 01.1.067) 11p. NM ISO 377-1-1998 Prlvement et prparation des chantillons et prouvettes en aciers corroys

Partie1 : Echantillons et prouvettes pour essais mcaniques (IC : NM 01.1.068) 20p.

NM ISO 4938-1998 Aciers et fontes Dosage du nickel Mthode gravimtrique ou titrimtrique (IC : NM 01.1.070) 14p.

NM ISO 4946-1998 Aciers et fontes Dosage du cuivre Mthode spectrophotomtrique au 2,2-biquinolyle (IC : NM 01.1.071) 11p.

NM ISO 671-1998 Aciers et fontes Dosage du soufre Mthode titrimtrique aprs combustion (IC : NM 01.1.072) 07p.

NM ISO 629-1998 Aciers et fontes Dosage du manganse Mthode spectrophotomtrique (IC : NM 01.1.073) 06p.

NM 01.1.074-2005 Essais non destructifs Qualification et certification du personnel END Principes gnraux (REV) 29p.

NM.01.1.075-1998 Tube en cuivre Mthodes de dosage du carbone 17p. NM.01.1.076-1998 Cuivre et alliages de cuivre Dosage du phosphore molculaire Mthode par

spectromtrie dabsorption 08p. NM.01.1.080-1998 Analyse chImique des aciers et fontes Dosage du cobalt Mthode par

spctrophotomtrie dabsorption molculaire 06p. NM ISO 5580-1998 Essais non destructifs Ngatoscopes utiliss en radiographie industrielle

Exigences minimales (IC : NM 01.1.082) 05p. NM ISO 5655-1998 Photographie Dimensions des films Radiographie Industrielle

(IC : NM 01.1.083) 11p. NM ISO 3057-1998 Essais non destructifs Techniques de rplique mtallographique pour lexamen

des surfaces (IC : NM 01.1.084) 04p. NM ISO 3059 -2007 Essais non destructifs - Essai par ressuage et essai par magntoscopie -

Conditions d'observation ; (IC 01.1.087) REV 10p NM 01.1.090-1998 Produits sidrurgiques Aciers pour bton arm- Essai de traction -14p NM ISO 3058- 1999 Essais non destructifs Moyens dexamen visuel Choix des loupes faible

grossissement (IC : NM 01.1.091)06p. NM ISO 7802-2001 Matriaux mtalliques Fils Essai denroulement ( IC NM 01.1.092) 3p NM ISO 8490-2001 Matriaux mtalliques - Tles et bandes : Essais demboutissage Erichsen modifi

(IC : NM 01.1.093) 06p. NM ISO 7799-2001 Matriaux mtalliques - Tles et feuillards dpaisseur infrieure ou gale 3mm :

Essais de pilage altern (IC : NM 01.1.094) 05p. NM 01.1.098-2001 Matriau mtallique Essai de traction Partie 1: Mthode dessai ( la

temprature ambiante ) 29p. NM 01.1.100-2001 Matriaux mtalliques Essai de traction Etalonnage des instruments de

mesure de force utiliss pour la vrification des machines dessais uni axiaux -21p.NM 01.1.101-2001 Matriaux mtalliques Essai de traction - Vrification des extensomtres utiliss

lors dessais 10p. NM 01.1.102-2003 Matriaux mtalliques Essai de traction Mthode dessai temprature leve

-30p. NM 01.1.103-2001 Produits en acier - Essai de fluage 10p. NM 01.1.104-2003 Produits sidrurgiques - Dtermination de la grosseur du grain ferritique ou

austnitique des aciers -28p. NM 01.1.105-2001 Produits en acier Aciers de construction non allis et allis spciaux