1.10.3 divergences avec les normes marocaines titres … · • evaluation ultérieure : par la...

11 Interdiction de toute couverture en taux : Si la couverture du risque de taux est interdite sur ce portefeuille, les autres types de couverture )risque de contrepartie, risque de change) sont autorisés. Principes de comptabilisation : • Evaluation initiale : Les titres détenus jusqu’à l’échéance devront être initialement comptabilisés pour leur prix d'acquisition, frais de transaction directement attribuables à l’acquisition et coupons courus inclus )dans un compte de créances rattachées). • Evaluation ultérieure : Par la suite, la comptabilisation sera au coût amorti avec amortissement de la surcote / décote selon la règle du taux d’intérêt effectif )étalement actuariel). Dépréciation : En cas de signe objectif de dépréciation, une provision doit être constatée pour la différence entre la valeur comptable et la valeur de recouvrement estimée )VRE). La valeur de recouvrement estimée est obtenue par actualisation des flux futurs attendus au taux d’intérêt effectif d'origine. En cas d’amélioration ultérieure, une reprise de la provision excédentaire est à constater. Principe d’affectation en résultat : Le coût amorti est affecté en « produits d’intérêts et assimilés », les dépréciations et les reprises de provisions lors de la cession ainsi que les moins-values de cession, sont enregistrées en « coût du risque ». Les plus-values de cession, dans les cas prévus par la norme IAS 39, sont enregistrées en « gains ou pertes sur actifs financiers disponibles à la vente ». Titres du portefeuille "Prêts et créances" La catégorie «Prêts et créances» est ouverte aux actifs financiers non cotés et non destinés à être cédés et que l’établissement a l’intention de conserver durablement. Principes de comptabilisation : Comptabilisation au coût amorti )selon méthode du TIE) corrigé d’éventuelles provisions pour dépréciation. Dépréciation : En cas de signe objectif de dépréciation, une provision doit être constatée pour la différence entre la valeur comptable et la valeur de recouvrement estimée )VRE). En cas d’amélioration ultérieure, une reprise de la provision excédentaire est possible. Remarque : les avances consolidables à des titres de participation non consolidés restent évaluées à leur valeur nominale, quel que soit leur mode de rémunération ou de remboursement. Principe d’affectation en résultat : Le coût amorti est affecté en « produits d’intérêts et assimilés », les dépréciations et les reprises de provisions lors de la cession ainsi que les moins values de cession, sont enregistrées en « coût du risque ». Les plus-values de cession, dans les cas prévus par la norme IAS 39 )résultat de cession de titres non cotés), sont enregistrées en « gains ou pertes sur actifs financiers disponibles à la vente ». 1.10.1 Options retenues par Attijariwafa bank : Classification des portefeuilles : attijariwafa bank Les instruments détenus en portefeuilles sont classés actuellement dans les trois catégories : AFS HTM Prêts et créances • Portefeuilles de Trading de la Salle des Marchés )comptabilisés actuellement en Titres de Placement) • Bons du Trésor négociables classés en Portefeuille de placement • Obligations et autres titres de créances négociables • Titres de participation Néant Le portefeuille Investissement sera répartit entre : • Prêts et créances • AFS • Dette CNCA • Dette CIH • Bons Socio-économiques • Bons du Trésor non négociables inscrits en comptes chez Bank Al-Maghrib Options d’affectation des titres : • Non utilisation de la classe HTM ; •Limitation de l’affectation à la classe AFS à 10% du total du bilan consolidé. Critères de dépréciations des titres : • Baisse continue de plus de 20 % du cours moyen sur une période de 6 mois consécutifs. 1.10.2 La juste valeur : La valeur de marché est déterminée : - soit à partir de prix cotés sur un marché actif, - soit à partir d’une technique de valorisation faisant appel à des méthodes de calcul mathématiques fondées sur des théories financières reconnues et des paramètres de marché observables : • CAS 1 : Instruments traités sur des marchés actifs Lorsque des prix cotés sur un marché actif sont disponibles, ils sont retenus pour la détermination de la valeur de marché. Sont ainsi valorisés les titres cotés et les dérivés sur marchés organisés comme les futures et les options. La majorité des dérivés de gré à gré, swaps et options simples, est traitée sur des marchés actifs, leur valorisation est opérée par des modèles communément admis )méthode d’actualisation des cash flows futurs, modèle de Black and Scholes, techniques d’interpolation) et fondés sur des prix de marché cotés d’instruments ou de sous-jacents similaires. CAS 2 : Instruments traités sur des marchés inactifs Produits traités sur un marché inactif valorisés avec un modèle interne fondé sur des paramètres directement observables ou déduits de données observables. Certains instruments financiers, bien que n'étant pas traités sur des marchés actifs, sont valorisés selon des méthodes fondées sur des paramètres observables sur les marchés. Les modèles utilisent des paramètres de marché calibrés à partir de données observables telles que les courbes de taux, les nappes de volatilité implicite des options, les taux de défaut et hypothèses de pertes obtenues à partir de données de consensus ou à partir des marchés actifs de gré à gré. Cas des actions non cotées La valeur de marché des actions non cotées est déterminée sur la base de la quote-part de la situation nette revenant au groupe calculée à partir des informations disponibles les plus récentes. 1.10.3 Divergences avec les normes marocaines La catégorie "Actif financier à la juste valeur par résultat" présente de grandes similitudes avec la catégorie "Titres de transaction" définie par le PCEC, sauf que les banques marocaines ne l’utilisent pas encore. Toutefois, la catégorie des titres classés en "Actifs financiers à la juste valeur par résultat" est plus large que dans le PCEC puisqu’elle supprime la limitation de détention fixée à 6 mois et offre l’opportunité, par l’enregistrement de titres à la juste valeur, d’éviter notamment la séparation du dérivé incorporé et les contraintes de documentation de certaines relations de couverture. La norme IAS 39 prévoit une catégorie de titres "Disponibles à la vente" dont le mode de comptabilisation diffère de celui des titres de placement en normes marocaines. En normes marocaines, les titres de placement sont enregistrés au coût avec provisionnement des moins values latentes. La description des critères attestant de la capacité de l’entreprise à conserver les titres jusqu’à leur échéance est moins précise en norme IAS qu’en PCEC marocain. En effet, la norme IAS 39.87 mentionne uniquement l’existence de ressources suffisantes et l’absence de contraintes juridiques affectant la capacité de détenir l’actif jusqu’à maturité alors que la réglementation comptable bancaire marocaine impose l’observation de certaines conditions restrictives. 1.11 Assurance : Contrat d’assurance : Le traitement des contrats qualifiés de contrat d’assurance au sens de la définition donnée par la norme IFRS 4 ainsi que des contrats d’investissement à participation discrétionnaire est régi par la norme IFRS 4 dont les principales dispositions sont récapitulées ci-après : • La possibilité de continuer à comptabiliser ces contrats selon les principes comptables actuels, en distinguant les trois contrats d’assurance selon IFRS 4 : Les contrats d’assurance purs Les contrats financiers comportant une clause discrétionnaire de participation aux bénéfices Et les passifs relatifs aux autres contrats financiers, qui relèvent de la norme IAS 39, sont comptabilisés dans le poste « Dettes envers la clientèle », L’obligation de séparer et de comptabiliser en juste valeur par résultat les dérivés incorporés qui ne bénéficieraient pas d’une exemption selon IFRS 4, L’interdiction de constitution de provisions au titre de demandes d’indemnisation éventuelles selon des contrats d’assurance non encore souscrits à la date de reporting )telles que les provisions pour risque de catastrophe et les provisions pour égalisation). L’obligation de mettre en œuvre un test de suffisance des passifs d’assurance comptabilisés et un test de dépréciation relatif aux actifs au titre des cessions en réassurance. Par ailleurs, l’assureur n’est pas tenu mais est autorisé à changer ses méthodes comptables relatives aux contrats d’assurance pour éliminer une prudence excessive. Toutefois, si un assureur évalue déjà ses contrats d’assurance avec une prudence suffisante, il ne doit pas introduire de prudence supplémentaire. Un actif des cessions en réassurance est déprécié, en comptabilisant en résultat cette perte de valeur, si et seulement si : − il existe des preuves tangibles, par suite d’un événement qui est survenu après la comptabilisation initiale de l’actif au titre des cessions en réassurance, que la cédante peut ne pas recevoir tous les montants qui lui sont dus selon les termes du contrat ; − cet événement a un impact évaluable de façon fiable sur les montants que la cédante recevra du réassureur.

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Page 1: 1.10.3 Divergences avec les normes marocaines Titres … · • Evaluation ultérieure : Par la suite, la comptabilisation sera au coût amorti avec amortissement

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Interdiction de toute couverture en taux :Silacouverturedurisquedetauxestinterditesurceportefeuille,lesautrestypesdecouverture)risquedecontrepartie,risquedechange)sontautorisés.

Principes de comptabilisation :•Evaluationinitiale:

Lestitresdétenusjusqu’àl’échéancedevrontêtreinitialementcomptabiliséspourleurprixd'acquisition,fraisdetransactiondirectementattribuablesàl’acquisitionetcouponscourusinclus)dansuncomptedecréancesrattachées).

•Evaluationultérieure:

Parlasuite,lacomptabilisationseraaucoûtamortiavecamortissementdelasurcote/décoteselonlarègledutauxd’intérêteffectif)étalementactuariel).

Dépréciation :Encasdesigneobjectifdedépréciation,uneprovisiondoitêtreconstatéepourladifférenceentrelavaleurcomptableetlavaleurderecouvrementestimée)VRE).

Lavaleurderecouvrementestiméeestobtenueparactualisationdesfluxfutursattendusautauxd’intérêteffectifd'origine.

Encasd’améliorationultérieure,unereprisedelaprovisionexcédentaireestàconstater.

Principe d’affectation en résultat : Lecoûtamortiestaffectéen«produitsd’intérêtsetassimilés»,lesdépréciationsetlesreprisesdeprovisionslorsdelacessionainsiquelesmoins-valuesdecession,sontenregistréesen«coûtdurisque».

Lesplus-valuesdecession,danslescasprévusparlanormeIAS39,sontenregistréesen«gainsoupertessuractifsfinanciersdisponiblesàlavente».

Titres du portefeuille "Prêts et créances"Lacatégorie«Prêtsetcréances»estouverteauxactifsfinanciersnoncotésetnondestinésàêtrecédésetquel’établissemental’intentiondeconserverdurablement.

Principes de comptabilisation :Comptabilisationaucoûtamorti)selonméthodeduTIE)corrigéd’éventuellesprovisionspourdépréciation.

Dépréciation :Encasdesigneobjectifdedépréciation,uneprovisiondoitêtreconstatéepourladifférenceentrelavaleurcomptableetlavaleurderecouvrementestimée)VRE).

Encasd’améliorationultérieure,unereprisedelaprovisionexcédentaireestpossible.

Remarque:lesavancesconsolidablesàdestitresdeparticipationnonconsolidésrestentévaluéesàleurvaleurnominale,quelquesoitleurmodederémunérationouderemboursement.

Principe d’affectation en résultat : Lecoûtamortiestaffectéen«produitsd’intérêtsetassimilés»,lesdépréciationsetlesreprisesdeprovisionslorsdelacessionainsiquelesmoinsvaluesdecession,sontenregistréesen«coûtdurisque».Lesplus-valuesdecession,danslescasprévusparlanormeIAS39)résultatdecessiondetitresnoncotés),sontenregistréesen«gainsoupertessuractifsfinanciersdisponiblesàlavente».

1.10.1 Options retenues par Attijariwafa bank :Classification des portefeuilles :

attijariwafa bank

Lesinstrumentsdétenusenportefeuillessontclassésactuellementdanslestroiscatégories:

AFS HTM Prêts et créances

•PortefeuillesdeTradingdelaSalledesMarchés)comptabilisésactuellementenTitresdePlacement)

•BonsduTrésornégociablesclassésenPortefeuilledeplacement

•Obligationsetautrestitresdecréancesnégociables

•Titresdeparticipation

Néant

LeportefeuilleInvestissementserarépartitentre:•Prêtsetcréances•AFS

•DetteCNCA•DetteCIH•BonsSocio-économiques•BonsduTrésornonnégociablesinscritsencompteschezBankAl-Maghrib

Options d’affectation des titres :•NonutilisationdelaclasseHTM;

•Limitationdel’affectationàlaclasseAFSà10%dutotaldubilanconsolidé.

Critères de dépréciations des titres :•Baissecontinuedeplusde20%ducoursmoyensurunepériodede6moisconsécutifs.

1.10.2 La juste valeur :Lavaleurdemarchéestdéterminée:

-soitàpartirdeprixcotéssurunmarchéactif,

-soitàpartird’unetechniquedevalorisationfaisantappelàdesméthodesdecalculmathématiquesfondéessurdesthéoriesfinancièresreconnuesetdesparamètresdemarchéobservables:

• CAS 1 : Instruments traités sur des marchés actifsLorsquedesprixcotéssurunmarchéactifsontdisponibles,ilssontretenuspourladéterminationdelavaleurdemarché.Sontainsivaloriséslestitrescotésetlesdérivéssurmarchésorganiséscommelesfuturesetlesoptions.Lamajoritédesdérivésdegréàgré,swapsetoptionssimples,esttraitéesurdesmarchésactifs,leurvalorisationestopéréepardesmodèlescommunémentadmis)méthoded’actualisationdescashflowsfuturs,modèledeBlackandScholes,techniquesd’interpolation)etfondéssurdesprixdemarchécotésd’instrumentsoudesous-jacentssimilaires.

• CAS 2 : Instruments traités sur des marchés inactifsProduitstraitéssurunmarchéinactifvalorisésavecunmodèleinternefondésurdesparamètresdirectementobservablesoudéduitsdedonnéesobservables.Certainsinstrumentsfinanciers,bienquen'étantpastraitéssurdesmarchésactifs,sontvalorisésselondesméthodesfondéessurdesparamètresobservablessurlesmarchés.Lesmodèlesutilisentdesparamètresdemarchécalibrésàpartirdedonnéesobservablestellesquelescourbesdetaux,lesnappesdevolatilitéimplicitedesoptions,lestauxdedéfautethypothèsesdepertesobtenuesàpartirdedonnéesdeconsensusouàpartirdesmarchésactifsdegréàgré.

Cas des actions non cotéesLavaleurdemarchédesactionsnoncotéesestdéterminéesurlabasedelaquote-partdelasituationnetterevenantaugroupecalculéeàpartirdesinformationsdisponibleslesplusrécentes.

1.10.3 Divergences avec les normes marocainesLacatégorie"Actiffinancieràlajustevaleurparrésultat"présentedegrandessimilitudesaveclacatégorie"Titresdetransaction"définieparlePCEC,saufquelesbanquesmarocainesnel’utilisentpasencore.

Toutefois,lacatégoriedestitresclassésen"Actifsfinanciersàlajustevaleurparrésultat"estpluslargequedanslePCECpuisqu’ellesupprimelalimitationdedétentionfixéeà6moisetoffrel’opportunité,parl’enregistrementdetitresàlajustevaleur,d’éviternotammentlaséparationdudérivéincorporéetlescontraintesdedocumentationdecertainesrelationsdecouverture.

LanormeIAS39prévoitunecatégoriedetitres"Disponiblesàlavente"dontlemodedecomptabilisationdiffèredeceluidestitresdeplacementennormesmarocaines.Ennormesmarocaines,lestitresdeplacementsontenregistrésaucoûtavecprovisionnementdesmoinsvalueslatentes.

Ladescriptiondescritèresattestantdelacapacitédel’entrepriseàconserverlestitresjusqu’àleuréchéanceestmoinspréciseennormeIASqu’enPCECmarocain.

Eneffet,lanormeIAS39.87mentionneuniquementl’existencederessourcessuffisantesetl’absencedecontraintesjuridiquesaffectantlacapacitédedétenirl’actifjusqu’àmaturitéalorsquelaréglementationcomptablebancairemarocaineimposel’observationdecertainesconditionsrestrictives.

1.11 Assurance :Contrat d’assurance :Letraitementdescontratsqualifiésdecontratd’assuranceausensdeladéfinitiondonnéeparlanormeIFRS4ainsiquedescontratsd’investissementàparticipationdiscrétionnaireestrégiparlanormeIFRS4dontlesprincipalesdispositionssontrécapituléesci-après:

•Lapossibilitédecontinueràcomptabilisercescontratsselonlesprincipescomptablesactuels,endistinguantlestroiscontratsd’assuranceselonIFRS4:

◗Lescontratsd’assurancepurs

◗Lescontratsfinancierscomportantuneclausediscrétionnairedeparticipationauxbénéfices

◗Etlespassifsrelatifsauxautrescontratsfinanciers,quirelèventdelanormeIAS39,sontcomptabilisésdansleposte«Dettesenverslaclientèle»,

◗L’obligationdesépareretdecomptabiliserenjustevaleurparrésultatlesdérivésincorporésquinebénéficieraientpasd’uneexemptionselonIFRS4,

◗L’interdictiondeconstitutiondeprovisionsautitrededemandesd’indemnisationéventuellesselondescontratsd’assurancenonencoresouscritsàladatedereporting)tellesquelesprovisionspourrisquedecatastropheetlesprovisionspourégalisation).

◗L’obligationdemettreenœuvreuntestdesuffisancedespassifsd’assurancecomptabilisésetuntestdedépréciationrelatifauxactifsautitredescessionsenréassurance.

◗Parailleurs,l’assureurn’estpastenumaisestautoriséàchangersesméthodescomptablesrelativesauxcontratsd’assurancepourélimineruneprudenceexcessive.Toutefois,siunassureurévaluedéjàsescontratsd’assuranceavecuneprudencesuffisante,ilnedoitpasintroduiredeprudencesupplémentaire.

◗Unactifdescessionsenréassuranceestdéprécié,encomptabilisantenrésultatcettepertedevaleur,sietseulementsi:

−ilexistedespreuvestangibles,parsuited’unévénementquiestsurvenuaprèslacomptabilisationinitialedel’actifautitredescessionsenréassurance,quelacédantepeutnepasrecevoirtouslesmontantsquiluisontdusselonlestermesducontrat;

−cetévénementaunimpactévaluabledefaçonfiablesurlesmontantsquelacédanterecevraduréassureur.

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•L’obligationpourunassureurdeconserverlespassifsd’assurancedanssonbilanjusqu’àleuracquittementouannulation,ouexpiration,etdeprésenterlespassifsd’assurancesanslescompenserparrapportauxactifsautitredescessionsenréassurance;

•Lapossibilitéd’appliquerunecomptabilitérefletpourlescontratsd’assuranceoud’investissementcomportantuneclausedeparticipationbénéficiaire,cequipermetdereconnaîtreleseffetssurlepassifdemontantsquin’étaientpascomptabilisésàl’actifdanslesnormescomptablesexistantes,etdelesenregistrerdemanièresymétrique)casdesplusvalueslatentessurlestitresclassésencatégorie«Actifsdisponiblesàlavente»encontrepartiedesquellesuneprovisionpourparticipationdifféréeestreconnuedirectementparfondspropres)

•L’obligationdeconstaterunnouveaupassifd’assuranceenIFRS4«shadowaccounting»appelélaparticipationdesassurésauxbénéficesdifféréeetquireprésentelaquote-partrevenantauxassurésdesplusvalueslatentesdesactifsaffectésauxcontratsfinanciers,priseenchargeparlanormeIAS39.

Placement assurance :LanormeIAS39définitquatrecatégoriesd’actifsfinanciersenfonctiondel’originedel’opérationetdel’intentiondedétention:

•Prêtsetcréances:cettecatégorieregroupelesactifsavecunpaiementfixeoudéterminablequinesontpascôtéssurunmarchéactif.Cesinstrumentsfinancierssontcomptabilisés,àl’initiation,àleurjustevaleur,complétéedescommissions,coûtsinternes,etexternesdirectementaffectablesàlamiseenplaceducréditetdetoutesur-côteoudécoteéventuellespourconstituerlecoûtd’entréeaubilan.Cesinstrumentsfinancierssontcomptabilisésultérieurementaucoûtamortiaumoyendutauxd’intérêteffectif)TIE).

•Instrumentsfinanciersenjustevaleurparrésultat:unactifpeutêtreclasséen:

◗Catégorie«trading»quant:ilestachetéavecunobjectifdereventeàcourttermeouinclusdansunportefeuilledetrading.

◗Catégorie«optionjustevaleurparrésultat»quand:

-l’actifestporteurd’undérivéincorporé;

-lesvariationsdejustevaleurdel’actifsecompensentsubstantiellementaveclesvariationsdejustevaleurd’unpassifoud’undérivépourlequelladocumentationd’unerelationdecouverturen’estpassouhaitable.

•Investissementsdétenusjusqu’àl’échéance:sontdesactifsfinanciersavecdespaiementsfixesoudéterminablesetuneéchéancefixéequel’entitéal’intentionexpliciteetlacapacitéfinancièredeconserverjusqu’àl’échéance.Cesactifsfinancierssontcomptabilisésaucoûtamorti.

•Actifsdisponiblesàlavente:ceportefeuilleregroupetouslesinstrumentsquin’ontpasétéclassésdansl’unedestroiscatégoriesprécédentes.Ils’agitdelacatégoriepar«défaut».Lesactifsfinanciersdisponiblesàlaventesontévaluésàleurjustevaleur.

Remarque:Entermedeprésentation,lesélémentsdemêmenatureévaluésdifféremmentdoiventfairel’objetdeprésentationsuruneligneséparéedubilan.Danslamesuredupossible,lesélémentssontensuiterépartispartypedecontrepartieetparordredeliquidité.

1.11.1 Options retenues par Attijariwafa bankPlacement assurance :ClassificationduportefeuilledesplacementsdétenuschezWafaassurance:

•LesOPCVMnonconsolidésdanslecadredupérimètredeconsolidationduGroupeAttijariwafabank,sontclassésen«Trading»pourêtreévaluésàleurjustevaleurparrésultat.

•Lesbonsdetrésoretlesobligationsnoncotéssontclassésen«prêtsetcréances»pourêtreévaluésàleurcoûtamorti.Quantauxobligationscotées,celles-cisontclasséesen«Actifsdisponiblesàlavente»pourêtreévaluéesàleurjustevaleur.

•Lesbonsdesociétésdefinancementetlesprêtsimmobiliséssontclassésen«prêtsetcréances»etsontévaluésàleurcoûtamorti;

•Touslesautresplacementssontclassésen«AFS»etsontévaluésàleurjustevaleurparcapitauxpropres.

Enmatièrededépréciation,celle-ciestàeffectuéeenfonctiondelaclassificationadoptéeci-dessus.

1.11.2 Divergences avec les normes marocainesContrat d’assurance :L’évaluationdesprovisionsrelativesauxcontratsd’assurance)notammentprovisionsmathématiquesenvie,provisionspoursinistresetprovisionspourprimesimpayées)esteffectuéesuivantdesméthodesencadréesparlesdispositionsréglementairesmarocainesetbaséessurdescalculsstatistiqueset/ouforfaitaires.

Ainsi,lesactifsetpassifsliésdirectementauxcontratsd’assurancetelsqu’ilssontévaluésennormesmarocaines,pourraitnepasrefléternécessairementlaréalitééconomique.

Placement assurance :Enrèglesmarocaines,lesplacementsaffectésauxopérationsd’assuranceetlesautresimmobilisationssontprésentésauniveaudubilansuivantleurnature,danslescatégoriessuivantes:

•Placementsimmobiliers;

•Obligationsetbons;

•Actionsetpartssociales;

•Prêtseteffetsassimilés;

•Dépôtsencomptesindisponibles;

•Autresplacements.

Cesactifssonttousévaluéssuivantleurcoûthistoriquediminuédesprovisionspourdépréciationéventuelles.

1.12 Provisions :Provisions pour risques généraux :Uneprovisiondoitêtrecomptabiliséelorsque:

•L’entrepriseauneobligationactuelle)juridiqueouimplicite)résultantd’unévénementpassé,

•Ilestprobablequ'unesortiederessourcesreprésentativesd'avantageséconomiquesseranécessairepouréteindrel'obligation;et

•lemontantdel'obligationpeutêtreestimédemanièrefiable.

Sicesconditionsnesontpasréunies,aucuneprovisionnedoitêtrecomptabilisée.

EnIFRS,lorsquel’effetestsignificatif,l’actualisationobligatoiredesprovisionspourrisquesetchargespourlesquelleslasortieprobabledesressourcesestprévue,dépasseuneannée.

EnIFRSlespassifséventuels,horsregroupementsd’entreprises,nesontpasprovisionnés.Lamentionenannexeestimpérativelorsquelepassifoul’actiféventuelestsignificatif.

Provisions sur créances client :Iln’existepasenIASdecatégoriecomptablespécifiquepourlesencoursdouteux.

Uneprovisionestconstituéelorsqu’ilexisteunindiceobjectifdedépréciationsurdesprêtsclassésenprêtsetcréances.

Lesprovisionssontdéterminéespardifférenceentrelavaleurnettecomptableduprêt)impactducoûtamorti)etlemontantrecouvrableestimé,celui-cireprésentantlavaleuractualisée,autauxd’intérêteffectif)TIE)d’origineducontrat,desfluxestimésrecouvrables.

Provision pour dépréciation sur base individuelleDanslecasd’unprêtfaisantl’objetd’impayés:Lespertessontdéterminéessurlabasedelasommedesfluxdetrésoreriefutursestimés,actualisésauxtauxeffectifd’origineduprêt;lesfluxfuturstiennentcomptedel’évaluationdesgarantiesreçuesetdescoûtsderecouvrement.Lesdonnéesobservablespermettantd’estimerlesfluxfutursdoiventêtresuffisantesetpertinentesafind’obteniruneestimationfiabledeceux-ci.Aucasoulesdonnéesobservablesserévèlentêtrelimitésouneplusêtrepleinementpertinentesauvudescirconstancesactuelles,lasociétéaurarecoursàsonjugementexpérimenté.Danslecasd’unprêtsansimpayémaisdontdesindicesobjectifsdedépréciationindiquentdesdifficultésàvenir:Labanqueaurarecoursàdesstatistiqueshistoriquesdepertespourdesprêtscomparablesafind’estimeretdepositionnerlesfluxfuturs.Danslecasoulesstatistiquesoulesdonnéesobservablesserévèlentêtrelimitésouneplusêtrepleinementpertinentesauvudescirconstancesactuelles,lasociétéaurarecoursàsonjugementexpérimentéetdocumenté.Unefoispositionnésdansletemps,lesfluxfutursserontactualisésauTIEd’origineduprêt.Provisions pour dépréciation sur base collective Lorsqueletestdedépréciationindividueldescréancesnerévèlepasl’existenced’indiceobjectifdedépréciation,celles-cisontregroupéesparensemblehomogènedecaractéristiquesderisquedecréditsimilaires,afind’êtresoumisesàuntestdedépréciationcollectif.

Appréciation des indices objectifs de dépréciation :Danslecadred’unexamencollectif,unindiceobjectifdedépréciationpeutserésumeràdesévénementsobservablesindiquantqu’ilexisteunediminutionmesurabledesfluxdetrésoreriefutursestimésprovenantd’ungroupedeprêtsdepuisquecesactifsontétécomptabiliséspourlapremièrefois,etcebienquecettediminutionnepuisseencoreêtrerattachéeauxdiversprêtscomposantcegroupenotamment.

Parmidesindicesobjectifsonpeutciter:

•Lesmodificationsdéfavorablesdelacapacitédepaiementdesemprunteursfaisantpartiedugroupeou;

•Unesituationéconomiquenationaleoulocalecorréléeauxdéfautsdepaiementsurlesactifsfaisantpartiedugroupe.

Dépréciation sur base collective : calcul de la dépréciation 1.Utilisationdel’historiquedespertesconstatéessurdesactifsprésentantdes

caractéristiquesderisquedecréditsimilairesàcellesdesactifscomposantlegroupeexaminé,afind’estimerdefaçonfiablel’incidencesurlesfluxdetrésoreriedugrouped’actifsexaminé.

Danslecasoulasociéténepossèdepasdetelshistoriquesdepertes,celle-ciseréféreraàl’expériencedesociétéscomparablespourdesgroupesd’actifsfinancierscomparables.

2.Prendreenconsidérationlesévénementsobservablesactuels,demanièreàtenircomptedeseffetsdeconditionsquin’affectaientpaslapériodesurlaquelleportentcesstatistiqueshistoriques.

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Lesstatistiqueshistoriquesdepertesutilisées)notammentPD)devrontêtreaubesoincorrigées,auvudesdonnéesobservablesactuelles,demanièreàtenircomptedeseffetsdeconditionsquin’affectaientpaslapériodesurlaquelleportentcesstatistiqueshistoriques

Danslecasouleshistoriquesdepertesnesontplusvalablesenraisond’unemodificationdesconditionsquiexistaientpendantcettepériode,lasociétédoitprocéderàunajustementenfonctiondunouveaucontexteactuelàl’aidedesonjugementexpérimentéetdocumenté

3.Surlabasedel’historiquedespertes)ajustéaubesoin)survenuessurdesactifssimilairesàceuxexaminéscollectivement,onprocèdeàl’estimationdesfluxfuturs.Laméthodologieetleshypothèsesutiliséespourestimerlesfluxdetrésoreriefutursdoiventêtreexaminéesrégulièrementpourréduiretoutécartentrelespertesestiméesetcellesquisontréellementsubies.

4.Unefoislesfluxfutursestimésetpositionnésdansletemps,ilfautprocéderàleuractualisationauxtauxd’intérêteffectif)TIE).

5.Lesprovisionspourdépréciationscomptabiliséesauniveaud’ungroupesontuneétapeintermédiaireenattendantl’identificationdeladépréciationdechacundesactifsfaisantpartiedugrouped’actifsfinanciersdontladépréciationestévaluéecollectivement.Dèsqu’ondisposeradesuffisammentd’informationspermettantd’identifierspécifiquementlespertesafférentesàchacundesactifsdépréciésd’ungroupe,évaluéindividuellement,cesactifsserontretirésdecegroupe.Ainsi,ilfautexaminersiunenouvelleinformationpermetd’identifierl’undesprêtsdugroupecommeindividuellementdéprécié:

Danslanégative,aucunprêtn’estsortidugroupe.

Dansl’affirmative,leprêtidentifiécommeétantindividuellementdépréciéserasortidugroupeetsoumisàunexamenindividuel.

1.12.1 Options retenues par Attijariwafa bankprovisions pour risques bancaires généraux :

L’analysedesprovisionspourrisquesetchargessupérieuresà1MDH,afindes’assurerquelesconditionsIFRSsontrespectées.

Provisions sur créances client :pour la provision des crédits sur base individualisée

Ilaétédécidéde:

•Valoriserlesgarantiesàlajustevaleurpour80%desdossiers;

•Déterminerlesprovisionscollectivespourlescréancesindividuellesnonsignificativessurlabasedumodèlestatistiqueconstruitàceteffetensebasantsurlestauxderécupérationmoyenspondérésparanciennetédescréancespourestimerlescashflowfutursdesrécupérations;

•Unmodèlestatistiqueaétéélaboréparl’équipeprojetetapprouvéparBAMsuiteauxrésultatsdesimulationobtenus.

•Déterminerlesfluxderecouvrementpourdéterminerleséchéanciersderécupérationparproduitsetparnaturedeclients;

•Laperteencasdedéfautseradéterminéeselonlesdispositionsdesrèglesbaloisessilabanquen’arrivepasàmettreenplaceunmodèlepermettantd’évaluerlavaleurvénaledesgarantiesd’unepartetd’actualiserlesfluxfutursderécupérationestimésautauxcontractueld’origined’autrepart.

pour le calcul des provisions collectives :

Encequiconcernelesentreprises:

Sebasersurlanotationinternedelabanque)baseMERCEROLIVERWYMANactualiséeenprenantencompteunpérimètrepostfusion)

Encequiconcernelesparticuliersetprofessionnels,sebasersurunmodèlestatistique.

1.12.2 Divergences avec les normes marocainesProvisions pour risques bancaires généraux :Enrèglesmarocaines,cetterubriqueenregistrelesmontantsquel'établissementdécided'affecteràlacouverturederisquesfuturs,àl’arrêtédescomptes,actuellementnonidentifiés,nonmesurablesavecprécision,avecunefaibleprobabilitédeseconcrétiseràcourtterme,etquisontdisponiblespourfairefaceàcesrisqueslorsqu’ilsseréaliseront.

Peuventêtreclasséesdanscecompte,àtitred’exemple,lesprovisionspourrisquessectorielsetlesprovisionspourrisquedetaux.

Lorsqueladatedesurvenancedurisqueoudelachargeestestiméeàplusd'unanàladatedubilan,ils'agitde«provisionsdurablespourrisquesetcharges».Sinon,ils'agitd'«autresprovisionspourrisquesetcharges».

Pasderéférenceauniveaudesprincipescomptablesmarocainsàdespassifséventuels.

Provisions sur créances client :LesindicationsobjectivesdedépréciationdecréancesclientsontidentiquesenIASetenréférentielmarocain,l’IAStraitantderupturedecontratplutôtqued’impayé.

Lesprovisionssontdéterminéespardifférenceentrelavaleurnettecomptableduprêtetlemontantcalculésurunebasesecomposantducapitalrestantdûdéductionfaitedelagarantieaprèsl’applicationdelaquotité.

1.13 Impôt exigible et impôt différé :Unactifoupassifd’impôtdifféréestcomptabiliséchaquefoisquelerecouvrementoulerèglementdelavaleurcomptabled’unactifoupassifaugmenteraoudiminueralespaiementsfutursd’impôtparrapportàcequ’ilsauraientétésiuntelrecouvrement)règlement)n’avaitpaseud’incidencefiscale.

Ilestprobablequel’entreprisedisposerad’unbénéficeimposablesurlequelellepourraimputerunedifférencetemporelledéductible:

-lorsqu’ilyaurasuffisammentdedifférencestemporellesimposablesrelevantdelamêmeautoritéetrelativesàlamêmeentitéimposableetdontonattendàcequ’elless’inversent:

•Aucoursdel’exercicedurantlequelons’attendàcequelesdifférencestemporellesdéductibless’inversent,ou

•Aucoursdesexercicessurlesquelslapertefiscalerésultantàl’actifd’IDpourraêtrereportéeenarrièreouenavant.

-lorsqu’ilestprobablequel’entreprisedégageunbénéficeimposablesuffisantrelevantdelamêmeadministrationfiscaleetpourlamêmeentitéimposableaucoursdesexercicesappropriés.

-lagestionfiscaleluidonnel’opportunitédegénérerunbénéficeimposableaucoursdesexercicesappropriés.

Danslecadred’unregroupementd’entreprises,lecoûtdel’acquisitionestaffectéeauxactifsetpassifsidentifiésacquisparréférenceàleurjustevaleursansqueleurbasefiscalesoitmodifiée:c’estunedifférencetemporelletaxablesdontrésulteunpassifd’ID.

Ce passif d’id affecte le goodwill.

Dansunregroupementd’entreprises,lorsquelecoûtd’acquisitionaffectéàunpassifn’estdéductiblefiscalementqu’aucoursd’exercicefiscaleoulorsquelajustevaleurd’unactifestinférieureàsabasefiscale,unedifférencetemporelledéductibleapparaîtquidonnelieuàunactifd’ID.

Ce dernier affecte le goodwill.

Lorsqu’unactifd’IDdel’entrepriseacquisen’apasétécomptabiliséparl’acquéreurentantqu’actifidentifiableàladated’unregroupementd’entreprisesetestcomptabiliséultérieurementdanslesétatsfinanciersconsolidésdel’acquéreur,leproduitd’impôtdifféréquienrésulteestcomptabilisédanslecomptederésultat.Enplus,l’acquéreurajustelavaleurcomptablebrutedugoodwilletlesamortissementscumuléscorrespondantdesmontantsquiauraientduêtreenregistrés,ilcomptabiliseaussilaréductiondelavaleurnettecomptabledugoodwillencharge.Aucunemodificationnedevraitsurvenirauniveaudugoodwillnégatif.L’IASinterditl’actualisationdesimpôtsdifférés.Encasdechangementdetauxd’impôtouderèglesfiscales,l’impactsurlesimpôtsdifférésestcomptabiliséselonleprincipedesymétrie:sil’impôtdifféréaétécomptabiliséinitialementencapitauxpropres,l’ajustementestégalementcomptabiliséencapitauxpropres,sinoncomptabilisationdel’impactenrésultat.

1.13.1 Options retenues par Attijariwafa bank appréciation de la probabilité de récupération des actifs d’impôt différé :

LesIDdontlaprobabilitéderecouvrementestincertainenesontpasactivés.Laprobabilitéderecouvrementpeutêtreappréhendéeparlesbusinessplandessociétésconcernées.

Enoutre,enIFRS,l’expression«recouvrementprobable»devraitêtreinterprétéecommesignifiantun«recouvrementplusprobablequ’improbable»,cequipourraitdonnerlieu,danscertainscas,àlacomptabilisationdavantaged’impôtsdifférésactifsqu’enprincipescomptables.

Lesactifsd’IDsurlesdéficitsfiscaux

Comptabilisation d'impôt différé passif au titre des différences temporaires relatives à des immobilisations incorporelles générées dans le cadre d'un regroupement d'entreprise :

Lesécartsd’évaluationliésàdesimmobilisationsincorporellescréedanslecadred’unregroupementd’entreprisesetnoncessiblesséparémentdel’entrepriseacquisegénèreunIDpassif,etcemêmesicesimmobilisationsontdesduréesdevieindéfinies.

impôt différé actif au titre des différences temporaires déductibles relatives aux titres de participation consolidés :

Comptabilisationobligatoired’unimpôtdifféréactifautitredesdifférencestemporairesdéductiblesrelativesauxtitresdeparticipationconsolidés)différencesliées,parexemple,àl’éliminationderésultatsinternessurtitresdeparticipationconsolidés)dèslorsquecesdifférencestemporairesdevraientserésorberdansunavenirprévisible)casrareenl’absencededécisiondecession)etquelerecouvrementdel’actifd’impôtdifféréestprobable.

possibilité de corrigé le gw si un id est identifié après la période admise en ifrs pour la régularisation :

Unactifd’impôtdifféréconsidérécommenonidentifiableàladated’acquisitionetultérieurementréalisé,estcomptabiliséenrésultatconsolidéetl’écartd’acquisitionestcorrigédemanièrerétrospectivemêmeaprèsl’expirationdudélaid’affectation,l’impactdecettecorrectionétantégalementcomptabiliséenrésultatconsolidé.

impôts différés initialement comptabilisés en capitaux propres :

Comptabilisationdel’impactdeschangementsdetauxd’impôtet/oudemodalitésd’impositionencapitauxpropres.

non actualisation des id

1.13.2 Divergences avec les normes marocainesEnprincipescomptable,l’expression«recouvrementprobable»estsouventinterprétéecommesupposantunfortdegrédeprobabilité.

Enrèglesmarocaines,iln’estpasrequisdecomptabiliserdesimpôtsdifférés)obligatoiresenIAS)relatifsà:

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•desdifférencestemporairesprovenantdesécartsd’évaluationportantsurdesactifsincorporelsgénéralementnon-amortisnepouvantêtrecédésséparémentdel’entrepriseacquise,

•desretraitementsdel’hyperinflation,

•desréservesnondistribuéesdesentreprisesassociéesetcoentreprises,

•desdifférencestemporairesrelativesauxtitresdeparticipationd’entreprisesconsolidéesdontlacessionestprobable

L’écartdetauxsurlesimpôtsdifférésantérieursestinscritenrésultat,encasdechangementdetauxd’impôtouderèglesfiscales.

1.14 Goodwill :Coût d'un regroupement d'entreprises :

L'acquéreurdoitévaluerlecoûtd'unregroupementd'entreprisescomme:

•Letotaldesjustesvaleurs,àladated'échange,desactifsremis,despassifsencourusouassumés,etdesinstrumentsdecapitauxpropresémisparl'acquéreur,enéchangeducontrôledel'entrepriseacquise;

•plustouslescoûtsdirectementattribuablesauregroupementd'entreprises:honorairesversésauxcomptables,auxconseilsjuridiques,auxévaluateursetautresconsultantsintervenuspoureffectuerleregroupement.

•déduitdescoûtsadministratifsgénéraux,ycomprislescoûtsdefonctionnementd'unservicechargédesacquisitions,etlesautrescoûtsquinepeuventêtredirectementattribuésauregroupementconcernéencoursdecomptabilisation;cescoûtssontcomptabilisésenchargesaumomentoùilssontencourus.

Ladatedel'acquisitionestladateàlaquellel'acquéreurobtienteffectivementlecontrôledel'entrepriseacquise.

affectation du coût d'un regroupement d'entreprises aux actifs acquis et aux passifs et passifs éventuels assumés :

L'acquéreurdoit,àladated'acquisition,affecterlecoûtd'unregroupementd'entreprisesencomptabilisantlesactifs,lespassifsetlespassifséventuelsidentifiablesdel'entrepriseacquisequisatisfontauxcritèresdecomptabilisationàleurjustevaleurrespectiveàcettedate.

Toutedifférenceentrelecoûtduregroupementd'entreprisesetlapartd'intérêtdel'acquéreurdanslajustevaleurnettedesactifs,passifsetpassifséventuelsidentifiablesainsiestconstatéeauniveauduGoodwill.

L'acquéreurnedoitcomptabiliserséparémentlesactifs,passifsetpassifséventuelsidentifiablesdel'entrepriseacquiseàladated'acquisition)c'estàdirequiexistaientdéjààladated'acquisition)quesi,àcettedate,ilssatisfontauxcritèressuivants:

•danslecasd'unactifautrequ'uneimmobilisationincorporelle,ilestprobablequetoutavantageéconomiquefuturquiyestassociéiraàl'acquéreuretquesajustevaleursoitévaluéedefaçonfiable;

•danslecasd'unpassifautrequ'unpassiféventuel,ilestprobablequ'unesortiederessourcesreprésentativesd'avantageséconomiquesseranécessairepouréteindrel'obligation,etsajustevaleurpeutêtreévaluéedefaçonfiable;

•danslecasd'uneimmobilisationincorporelleoud'unpassiféventuel,sajustevaleurpeutêtreévaluéedefaçonfiable.

goodwill :

L'acquéreurdoit,àladated'acquisitioncomptabiliserlegoodwillacquislorsd'unregroupementd'entreprisesentantqu'actif.

•Evaluationinitiale:cegoodwilldevraêtreévaluéinitialementàsoncoût,celui-ciétantl'excédentducoûtduregroupementd'entreprisessurlapartd'intérêtdel'acquéreurdanslajustevaleurnettedesactifs,passifsetpassifséventuelsidentifiables.

•Evaluationultérieure:Aprèslacomptabilisationinitiale,l'acquéreurdoitévaluerlegoodwillacquislorsd'unregroupementd'entreprisesàsoncoût,diminuéducumuldespertesdevaleur.

Silacomptabilisationinitialed'unregroupementd'entreprisesnepeutêtredéterminéequeprovisoirementavantlafindelapériodeaucoursdelaquelleleregroupementesteffectué,l'acquéreurdoitcomptabiliserleregroupementenutilisantcesvaleursprovisoires.L'acquéreurdoitcomptabiliserlesajustementsdecesvaleursprovisoiresliésàl'achèvementdelacomptabilisationinitialedansundélaidedouzemoisàcompterdeladated'acquisition;etàpartirdeladated'acquisition.

1.14.1 Options retenues par Attijariwafa bank•OptionprisedenepasretraiterlesGoodwillexistantsau31/12/05,etceconformémentauxdispositionsdelanormeIFRS1«FTA»;

•Arrêtd’amortissementdesGoodwill,carleurduréedevieestindéfinieselonlanormeIFRS3«regroupementd’entreprises»;

•Destestsdedépréciationréguliersdoiventêtreeffectuéspours’assurerquelavaleurcomptabledesGoodwillestsupérieureàleurvaleurrecouvrable.Danslecascontraire,unedépréciationdevraitêtreconstatée;

•LesUnitésGénératricesdeTrésoreriesontdéfiniesàl’imagedesinformationssectoriellesàprésenterauniveauduGroupe.Cellescisontl’activitébanqueetl’activitéassurance;

•Lavaleurrecouvrableestlavaleurlaplusimportanteentrelavaleurdemarchéetlavaleurd’utilité)Baséesurlescashflowactualisés)delabanque.

1.14.2 Divergences avec les normes marocainesLanotion«Goodwill»estunenouveautéparrapportauxrèglesmarocaines,

quiestvenueremplacerlanotion«écartd’acquisition».

Lorsdel’entréed’uneentreprisedanslepérimètredeconsolidation,ladifférenceentrelecoûtd’acquisitiondesestitresdeparticipationetlapartdel’entreprisedétentricedanssescapitauxpropres,ycomprislerésultatdel’exerciceacquisàcettedate,estappelée«Ecartdepremièreconsolidation».

Lescapitauxpropressontretraitéspourtenircomptedesrèglesd’évaluationutiliséespourlaconsolidation.

Qu’ilsoitpositifounégatif,l’écartdepremièreconsolidationdoitêtrerépartientre:

•d’unepart,des«écartsd’évaluation»positifsounégatifsafférentsàcertainsélémentsidentifiablesdubilanquisontainsicorrigéspourlesameneràlavaleurretenuepourladéterminationdelavaleurglobaledel’entreprise.

•d’autrepart,un«écartd’acquisition»constituéparlesoldenonaffecté.

Sil’écartd’acquisitionestpositif,ilestamortiselonunplanpréalablementfixésuruneduréequiestdéterminéeenfonctiondesobjectifsdel’acquisitionetquinepeutexcéderdixans.

Sil’écartd’acquisitionestnégatif,ilestreprisaucomptedeproduitsetchargessoitpourcompenserunefaiblesseattenduedesrésultatsdel’entreprise,lorsdesonacquisition,etàconcurrencedeceux-ci,soitsuivantunplandereprisepréalablementfixésil’écartn’estpasjustifiéparuneévolutiondéfavorabledesrésultatsdel’entrepriseconsolidée.

1.15 Dérivés incorporés :Undérivéincorporéestunecomposanted’uncontratfinancierounonquiapoureffetdefairevarierunepartiedesfluxdetrésoreriedel’opérationcomposéed’unemanièreanalogueàcelled’undérivéautonome.

LanormeIAS39définituncontrathybridecommeuncontratcomprenantuncontrathôteetundérivéincorporé.

Ledérivéincorporédoitfairel'objetd'uneséparationsilestroisconditionssuivantessontremplies:

•lecontrathybriden'estpascomptabiliséàsajustevaleur)avecpriseencomptedesvariationsdejustevaleurdanslecomptederésultat),

•séparéducontrathôte,ledérivéincorporépossèdelescaractéristiquesd’undérivé,

•lescaractéristiquesdudérivénesontpasétroitementliéesàcelleducontrathôte.

Parexemple:

−Contratscommerciauxlibellésdansunedevisedifférentedeladevisedelasociété;

−Contratdelocationindexésurl’inflation;

−Clausescontractuellesparticulières,reportduterme,optionsderemboursement,optiondeprolongement,indexationsdesintérêts,

−Optiondeconversiond’unedetteeninstrumentdecapitauxpropres

Certainsdecesdérivésnécessitentdoncunecomptabilisationséparéeducontrat«hôte»:ilfautdoncêtrecapabledelesdépister.

Pourlesdérivésinclusdanslesinstrumentsfinanciers,cesdernierssontcomptabilisésindépendammentducontratprincipal.

LanormeIAS39préconisedevaloriserlecontrathôteàl'initiationeneffectuantladifférenceentrelajustevaleurducontrathybride)=coût)etlajustevaleurdudérivéincorporé.

Sitoutefoislajustevaleurdudérivéincorporénepeutêtredéterminéedefaçonfiable,IAS.39permetdelacalculerpardifférenceentrelajustevaleurducontrathybrideetcelleducontrathôte.

Danslecasoùaucunedessolutionsneseraitréalisable,IAS39imposedevaloriserl'ensembleducontrathybrideàsajustevaleur)avecpriseencomptedesvariationsdevaleurencomptederésultat).

Cecirevenantàenregistrerlecontrathybrideen"ActiffinancieràlaJVparrésultat-affectationparoption".

1.15.1 Options retenues par Attijariwafa bankSilerésultatdechiffragedesdérivésincorporésàlajustevaleurfaitressortirunimpactsignificatif,ledérivéincorporéestàcomptabilisersouslarubriquetrading.

1.15.2 Divergences avec les normes marocainesLanotiondedérivéincorporén’estpasreconnueennormeslocales.Undérivéincorporén’estdoncjamaiscomptabiliséséparémentdesoncontrathôte.

1.16 Avantages au Personnel :Principe général :

L’entitédoitcomptabilisernonseulementl’obligationjuridiqueressortantdestermesformelsdurégimeàprestationsdéfinies,maisaussitouteobligationimplicitedécoulantdesesusages.Cesusagesgénèrentuneobligationimplicitelorsquel’entitén’apasd’autresolutionréalistequedepayerlesprestationsauxmembresdupersonnel.Ilya,parexemple,obligationimplicitesiunchangementdesusagesdel’entitéentraîneraitunedégradationinacceptabledesrelationsavecsonpersonnel.Typologie des avantages au personnel :

Lesavantagesaupersonnelsontclassésencinqcatégories,selonlanatureetlesmodalitésdeversementdesprestations.Ondistingue:

les avantages à court terme

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Exemples:Congéspayés,congésmaladie,salaires,primes,cotisationsdesécuritésociale,avantagesennature,bonus,intéressement,prévoyance…

Lesavantagesàcourttermesontdusintégralementdanslesdouzemoissuivantlafindel’exercicependantlequellesmembresdupersonnelontrendulesservicescorrespondantspourlescongés,bonusetintéressement.Leurcomptabilisationneposepasdedifficultéparticulière.Ilssontenregistrésenchargedepériode.

Cesavantagessontàdissocierdesindemnitésdefindecontratdetravailetdesavantagessurcapitauxpropres.

les avantages postérieurs à l’emploi

Cetterubriqueregroupel’ensembledesprestationsgarantiesàpartirdudépartenretraite:pensions,assistancemédicalepostérieureàl’emploi,avantagesennature,prévoyance,lesindemnitésdefindecarrière,….

Laprévoyancecouvrelesrisquesenmatièrededécès,arrêtdetravailpourlepersonnelactifetfraismédicauxparleversementd’uncapital,d’unerente)incapacité,invalidité)ouleremboursementdefraisdesanté.

L’engagementenmatièredeprévoyanceetavantagesennaturepourlesretraitéssuitlemêmetraitementcomptablequelaretraite.

Lesrégimesd’avantagespostérieursàl’emploisontclassésenrégimesàcotisationsdéfiniesouenrégimesàprestationsdéfiniesselonlaréalitééconomiquedurégimequiressortdesesprincipauxtermesetconditions:

régimes à cotisations définies

Danslesrégimesàcotisationsdéfinies,l’obligationjuridiqueouimplicitedel’entrepriseselimiteaumontantqu’elles’engageàpayeraufonds,lerisqueactuarieletlerisquedeplacementincombantauxmembresdupersonnel.

régimes à prestations définies

Danslesrégimesàprestationsdéfinies,l’entreprises’engagesurlemontantdelaprestationàverserauxmembresdesonpersonnelenactivitéetauxanciensmembres,etassumedonclerisqueactuarieletfinancier.

avantages à long terme

Cetterubriquecomprendnotammentlescongésliésàl’ancienneté,lesjubilés)tellesque«wissamschorl»),lesindemnitésd’incapacitédelonguedurée,s’ilssontpayables12moisouplusaprèslaclôturedel’exercice,lesprimesetlesrémunérationsdifférées...

Cesavantagessontàdissocierdesindemnitésdefindecontratdetravail,desavantagessurcapitauxpropresetdesavantagespostérieursàl’emploi.

indemnités de fin de contrat de travail

Cetterubriqueconcerneprincipalementlesavantagespayablessuiteàunedécisiondel’entreprisedemettrefinàl’emploiavantl’âgedelaretraitepermisparlaconventioncollectiveouaccordd’entreprise)indemnitésdelicenciement...)oudusalariéd’accepterlelicenciementenéchangedecesavantages)départvolontaire).

avantages sur les capitaux propres

Lesavantagessurcapitauxproprespeuventprendrelaformed’instrumentsdecapitaux)actions,stockoptions…)oudepaiementsentrésoreriedépendantdel’évolutionducoursdel’action.Avantages postérieurs à l'emploi : régimes à prestations définies :

ecarts actuariels

Desécartsactuarielspourrontrésulterd’augmentationsoudediminutionsdelavaleuractuelled’uneobligationautitredeprestationsdéfiniesoudelajustevaleurdesactifsdurégimecorrespondant.Parmilescausessusceptiblesdegénérercesécartsactuariels,onpeutciter:

•Lestauxexceptionnellementélevésoufaiblesderotationdupersonnel,dedépartenretraiteanticipée,demortalitéoud’augmentationdessalaires,desavantagesdupersonneloudescoûtsmédicaux;

•L’incidenced’unchangementdansl’estimationdestauxfutursderotationdupersonnel,dedépartenretraiteanticipée,demortalitéoud’augmentationdessalaires,desdroitsàprestations)silestermesformelsouimplicitesd’unrégimeprévoientdesaugmentationsdesdroitsàprestationsliésàl’inflation)oudescoûtsmédicaux;

•L’impactdel’évolutiondutauxd’actualisation;et

•Lesdifférencesentrelerendementattendudesactifsdurégimeetlerendementeffectif.

méthode du corridor

L’entitédoitcomptabiliserunefractiondesesécartsactuarielsenproduitsouenchargessilesécartsactuarielscumulésnoncomptabilisésàlafindel’exerciceprécédentexcèdentlaplusgrandedesdeuxvaleursci-dessous:

•10%delavaleuractuelledel’obligationautitredesprestationsdéfiniesàladatedeclôture)avantdéductiondesactifsdurégime);et

•10%delajustevaleurdesactifsdurégimeàladatedeclôture.

Ceslimitesdoiventêtrecalculéesetappliquéesséparémentpourchaquerégimeàprestationsdéfinies.

Lafractiondesécartsactuarielsàcomptabiliserpourchaquerégimeàprestationsdéfiniesestl’excédentdiviséparladuréedevieactivemoyennerésiduelleattenduedesmembresdupersonnelbénéficiantdecerégime.

Coût des services passés

Lecoûtdesservicespassésestgénérélorsquel’entitéadopteunrégimeàprestationsdéfiniesouchangelesprestationsàpayerenvertud’unrégimeexistant.Ceschangementssontopérésencontrepartiedesservicesqueces

membresdupersonnelrendrontaucoursd’unepériodeprenantfinlorsquelesdroitsàprestationsconcernésserontacquis.Parconséquent,lecoûtdesservicespassésestrépartisurcetteduréesanstenircomptedufaitqu’ilconcernedesservicesaccomplisaucoursd’exercicesantérieurs.Lecoûtdesservicespassésestévaluéparlechangementdupassifrésultantdel’amendement.

L’entitédoitcomptabiliserlecoûtdesservicespassésencharges,selonunmodelinéaire,surladuréemoyennerestantàcourirjusqu’àcequelesdroitscorrespondantssoientacquisaupersonnel.Danslamesureoùlesdroitsàprestationssontdéjàacquislorsdel’adoptiondurégimeàprestationsdéfiniesoudesamodification,l’entitédoitcomptabiliserimmédiatementlecoûtdesservicespassés.

réductions et liquidations

Uneréductionintervientlorsqu’uneentité:

•Peutdémontrerqu’elles’estengagéeàréduiredefaçonsignificativelenombredepersonnesbénéficiantd’unrégime;ou

•Changelestermesd’unrégimeàprestationsdéfiniesdesortequ’unepartiesignificativedesservicesfutursdesmembresdupersonnelactuelsneleurdonneraplusdedroitsàprestationsouneleurdonneraquedesdroitsréduits.

réduction

Celapeutrésulterd’unévénementisolécommelafermetured’uneusine,l’abandond’uneactivité,larésiliationoulasuspensiond’unrégime.Unévénementestsuffisammentimportantpourêtrequalifiéderéductionlorsquelefaitdereconnaîtreunprofitouunepertederéductionauraitunimpactsignificatifsurlesétatsfinanciers.Lesréductionssontsouventliéesàunerestructuration.Parconséquent,uneentitécomptabiliseuneréductionenmêmetempsquelarestructurationcorrespondante.

liquidation

Lorsqu’uneentitéconclutunetransactionéliminanttouteobligationjuridiqueouimpliciteultérieurepourtoutoupartiedesprestationsprévuesparunrégimeàprestationsdéfinies,parexemplelorsqu’ellerègleauxbénéficiairesdurégimeoupourleurcompteunesommeforfaitaireenéchangedeleursdroitsàrecevoirdesprestationsspécifiéespostérieuresàl’emploi.

Uneentitédoitcomptabiliserlesprofitsoupertesenregistrésautitredelaréductionoudelaliquidationd’unrégimeàprestationsdéfiniesaumomentoùseproduitlaréductionoulaliquidation.Leprofitoulaperteliéàuneréductionouàuneliquidationdoitcomprendre:

•Toutchangementdelavaleuractuelledel’obligationautitredesprestationsdéfiniesenrésultant;

•Toutchangementdelajustevaleurdesactifsdurégimeenrésultant;

•Tousécartsactuarielscorrespondantsetcoûtdesservicespassésquin’avaientpasétécomptabilisésantérieurement.

Avantdedéterminerl’effetd’uneréductionoud’uneliquidation,uneentitédoitévaluerànouveaul’obligation)et,s’ilyalieu,lesactifscorrespondantsdurégime)aumoyendeshypothèsesactuariellesactuelles)notammentdestauxd’intérêtactuelsdumarchéetautresprixdemarchéactuels).Avantages à long terme :

LanormeIAS19imposeuneméthodesimplifiéedecomptabilisationdesautresavantagesàlongterme.Cetteméthodediffèresurlespointssuivantsdecelleimposéepourlesavantagespostérieursàl’emploi:

•Lesécartsactuarielssontcomptabilisésimmédiatementetaucuncorridorn’estappliqué;et

•L’ensembleducoûtdesservicespassésestcomptabiliséimmédiatement.Indemnités de fin de contrat de travail :

Uneentitéestmanifestementengagéeàmettrefinàuncontratdetravailsietseulementsielleaunplanformaliséetdétaillédelicenciementsanspossibilitéréelledeserétracter.Ceplandoitindiquer,auminimum:

•L’implantation,lafonctionetlenombreapproximatifdepersonnespourlesquellesildoitêtremisfinaucontratdetravail;

•Lesindemnitésdefindecontratdetravailprévuespourchaquefonctionouclassificationprofessionnelle;et

•Ladateàlaquelleleplanseramisenoeuvre.Lamiseenoeuvredoitdébuterdèsquepossibleetsaduréedoitêtretellequedeschangementsimportantsduplannesoientpasprobables.

Uneentitédoitcomptabiliserlesindemnitésdefindecontratdetravailaupassifetenchargessietseulementsielleestmanifestementengagée:

•Amettrefinaucontratdetravaild’unoudeplusieursmembresdupersonnelavantl’âgenormaldeleurdépartenretraite;ou

•Aaccorderdesindemnitésdefindecontratdetravailsuiteàuneoffrefaitepourencouragerlesdépartsvolontaires.

Couverture des engagements :

Lesengagementspeuventêtrecouvertsdedeuxmanières:

1.Parlaconstitutiond’uneprovisioneninterne,uniquementouencomplémentd’actifsdecouvertureoudedroitsàremboursements

2.Parl’externalisationdesonobligationdeverserlesprestationsparlasouscriptiond’uncontratd’assurance)l’entreprisetransfèresonobligationdeverserlesprestations:lesrisquesactuarieletdeplacementsontgérésparl’assureur,quiverselesprestations;laseuleobligationdel’entrepriseestdepayerdescotisationsrégimeàcotisationsdéfinies)

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Laversionréviséedelanorme)révisionde2000)adéfinitroiscritèrescaractérisantlesactifsdecouverture)oucontratsd’assuranceadmissibles):

•L’entitéjuridiquedétenantcesactifsdoitêtrejuridiquementdistinctedelasociété,

•Lesactifsdoiventêtreaffectésexclusivementaufinancementdesprestationspayablesautitredurégimeétudié,

•Silesactifssontsuffisantspourcouvrirlesengagements,l’entreprisen’aaucuneobligationjuridiquedepayerlesprestationsdirectementautitredurégime.

Toutactifdestinéàcouvrirlesengagementsmaisnevérifiantpaslescritèresci-dessusestun«Droitàremboursement».Lesdroitsàremboursementssontcomptabiliséscommeunactifséparé.Ilsneviennentpasenréductiondesengagements,contrairementauxactifsdecouverture.

evaluation des engagements

méthode

Lavalorisationdesrégimesàprestationsdéfiniesimpliquenotammentl’obligationd’utiliserdestechniquesactuariellespourestimerdefaçonfiablelemontantdesavantagesaccumulésparlepersonnelencontrepartiedesservicesrenduspendantl’exerciceetlesexercicesantérieurs.

Celasupposed’estimerlesprestations,lesvariablesdémographiquesdutypemortalitéetrotationdupersonnel,lesvariablesfinancièresdutypetauxd’actualisation,augmentationsfuturesdessalairesquiinfluerontsurlecoûtdesprestations.

LaméthodepréconiséeparlanormeIAS19estlaméthodedesunitésdecréditprojetées«ProjectedUnitCredit»,quiestaussicelleàretenirennormesfrançaisesdanslecadredelaméthodepréférentielle.

Elleéquivautàreconnaître,àladatedecalculdel’engagement,unengagementégalàlavaleuractuelleprobabledesprestationsdefindecarrièreestiméesmultipliéeparlerapportentrel’anciennetéàladateducalculetàladatededépartenretraitedusalarié.

Celarevientàconsidérerquel’engagementseconstitueauproratadel’anciennetéacquiseparlesalarié.Enconséquence,lecalculdesdroitsesteffectuéenfonctiondel’anciennetédusalariéetdusalaireestiméaujourdelafindecarrièredéfini.

Hypothèses

Leshypothèsesactuariellessontlesmeilleuresestimationsfaitesparl’entitédesvariablesquidéterminerontlecoûtfinaldesavantagespostérieursàl’emploi.Ceshypothèsescomprennent:

Hypothèses démographiques

Ellessontrelativesauxcaractéristiquesfuturesdupersonnelancienetactuel)etdespersonnesàleurcharge)réunissantlesconditionsrequisespourbénéficierdesavantages.Ceshypothèsesdémographiquesportentsurlesélémentssuivants:

•Lamortalité,pendantetaprèsl’emploi;

•Larotationdupersonnel,l’incapacitéetledépartenretraiteanticipée;

•Laproportiondesmembresaffiliésaurégimeetdespersonnesàleurchargeréunissantlesconditionsrequisespouravoirdroitauxprestations;et

•Lestauxdedemandesd’indemnisationenvertuderégimesmédicaux.

le taux attendu de rendement des actifs du régime

Cetauxdoitêtreétablisurlabasedesattentesdumarchéàladatedeclôturepourlapériodeaucoursdelaquellelesobligationsdoiventêtreréglées.

Ildoitrefléterlacompositionduportefeuilled’actifs.Lacompositiondesactifsdecouverturedurégime)obligations,actions,immobilier,…)etlerendementattenduutilisépourchaquecatégoried’actifsdevraêtrepréciséedanslerapportactuariel.

taux d’actualisation / taux d’inflation

Letauxàappliquerpouractualiserlesobligationsautitredesavantagespostérieursàl’emploi)queceux-cisoientfinancésounon)doitêtredéterminéparréférenceàuntauxdemarchéàladatedeclôturefondésurlesobligationsd’entitésdepremièrecatégorie.Danslespaysoùcetypedemarchén’estpasactif,ilfautprendreletaux)àlaclôture)desobligationsd’État.Lamonnaieetladuréedesobligationsd’entitésoudesobligationsd’Étatdoiventêtrecohérentesaveclamonnaieetladuréeestiméedesobligationsautitredesavantagespostérieursàl’emploi.

Laduréedesengagementsdoitêtreappréciéeàpartirducalendrierdesversementsfuturs)moyennepondéréeunique)pourl’ensembledesparticipantsaurégimeaujourdel’évaluation.

salaires, avantages du personnel et coûts médicaux

Lesobligationsautitredesavantagespostérieursàl’emploidoiventêtreévaluéessurunebasereflétant:

•Lesaugmentationsdesalairesfuturesestimées;

•Lesdroitsàprestationsselonlestermesdurégime)ourésultantdetouteobligationimpliciteallantau-delàdecestermes)àladatedeclôture;et

•Leschangementsfutursestimésduniveaudesprestationspayéesdanslecadredetoutrégimegénéraletobligatoireaffectantlesprestationsàpayerautitred’unrégimeàprestationsdéfinies,sietseulementsi:

•Soitceschangementsontétéadoptésavantladatedeclôture;

•Soitl’expériencepasséeoud’autresindicationsfiables,démontrentque

cesprestationspayéesdanslecadred’unrégimegénéraletobligatoireévoluerontd’unemanièreprévisible,parexemplequ’ellessuivrontl’évolutionduniveaugénéraldesprixouduniveaugénéraldessalaires.

Leshypothèsesrelativesauxcoûtsmédicauxdoiventprendreencomptelesvariationsfuturesestiméesducoûtdesservicesmédicauxrésultantàlafoisdel’inflationetdel’évolutionspécifiqueauxcoûtsmédicaux.

1.16.1 Options retenues par Attijariwafa bankIlaétéconvenupourlecasd’Attijariwafabankquelesprestationsderetraitesrelevaientdurégimeàcontributionsdéfinies.Parconséquent,leurcomptabilisationnerequiertaucunretraitementIFRS.

Danslecasdelacouverturemédicalepostérieureàl’emploi)CMIM),Attijariwafabanknedisposepasd’informationssuffisantespourcomptabilisercommetelcerégimemulti-employeursàprestationsdéfinies.

1.16.2 Divergences avec les normes marocainesLesrèglescomptablesrelatifsauxavantagesaupersonnelauMarocdiffèrentdecelledesIFRS:Lesnormesmarocainesn’indiquentpasdeconstitueruneprovisionconcernantlesengagementsenversdeprestationsdefindecarrière.

1.16.3 Paiements à base d’actionsLespaiementsàbased’actionssontconstituésparlespaiementsfondéssurdesactionsémisesparlegroupequ’ilssoientdénouésparlaremised’actionsouparunversementdenumérairesdontlemontantdépenddel’évolutiondelavaleurdesactions.

Cespaiementspeuventsefaireparattributiond’optiondesouscription)stockoption)ouparuneoffredesouscriptiond’actionausalarié)OPV).

Attijariwafabankaccordeàsessalariésuneoffredesouscriptiond’action)OPV)ets’estengagéesurunplanàlongtermequipermettradeporterl’actionnariatsalariéà3%ducapitaldelabanque,lebutétantdedévelopperuneépargnesalarialedurableetdeconstituerunsurplusdeprévoyancesociale.

Pourlesoffresdesouscriptiond’actionauxsalariés,unedécoteestoctroyéeparrapportauprixmoyendemarchésurunepériodedonnée.Lachargedecetavantageestconstatéeentenantcomptedelapérioded’incessibilité.

1.17 Capitaux propres recyclables non recyclables :LesajustementsFTAontétéinscritsdanslescomptesconsolidésdelabanqueencontrepartiedescapitauxpropres.

Lesimpactsdescorrectionsdevaleursurlescapitauxproprespeuventêtredéfinitifsoutemporaires:

Sil'ajustementFTAapourorigineuneécritureIFRSquiauraitduimpacterlerésultat,l'écartdevaleurestdéfinitivementgeléencapitauxpropresàtraversl’utilisationd'uncomptedecapitauxpropresnonrecyclables.

Sil'ajustementFTAapourorigineuneécritureIFRSimpactantlescapitauxpropres,lerecyclageenrésultatestpossiblelorsdelacessionoulorsdelamatérialisationdelacouvertureàtraversl’utilisationd'uncomptedecapitauxpropresrecyclables.

1.18 Impôts différésL’impôtdifféréactifcorrespondàuneéconomied’impôtlatentalorsquel’impôtdifférépassifestungainlatentd’impôt.

1.19 Tableau des flux de trésorerie Lesoldedescomptesdetrésorerieetassimilésestconstituédessoldesnetsdescomptesdecaisse,banquescentrales,CCPainsiquelessoldesnetsdesprêtsetempruntsàvueauprèsdesétablissementsdecrédit.

1.20 Estimations utilisées dans la préparation des états financiersLaconfectiondesétatsfinanciersdugroupeAttijariwafabanknécessitelaformulationd’hypothèsesetl’utilisationd’estimationsdontlaréalisationfuturepeutêtreinfluencéepardenombreuxfacteursnotamment:

•lesactivitésdesmarchésnationauxetinternationaux;

•lesfluctuationsdestauxd’intérêtetdechange;

•laconjonctureéconomiqueetpolitiquedanscertainssecteursd’activitéoupays;

•lesmodificationsdelaréglementationoudelalégislation

Ceshypothèsesconcernentessentiellement:

•L’usagedemodèlesinternespourlavalorisationdesinstrumentsfinancierspourlesquellesonnedisposepasdecotationssurlesmarchésorganisés;

•Lestestsdedépréciationrelatifsauxactifsincorporels;

•Ladéterminationdesprovisionspourdépréciationdesprêtsetcréancesetdesprovisionspourrisquesetcharges;

•L’estimationdesvaleursrésiduellesrelatifsauxactifsvalorisésaucoûtamorti,auxcontratsdelocationfinancementetdelocationsimple.

Page 7: 1.10.3 Divergences avec les normes marocaines Titres … · • Evaluation ultérieure : Par la suite, la comptabilisation sera au coût amorti avec amortissement

17

2.1 Actifs financiers à la juste valeur par résultat au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)

2.2 Actifs financiers disponibles à la vente au 31 décembre 20072.2.1 Actifs financiers disponibles à la vente au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)

Actifs financiers détenus à des fins de transaction Actifs financiers à la JV par résultat sur option

Créances sur les établissements de crédit - -

Créances sur la clientèle - -

Actifs représentatifs de contrats en unités de comptes - -

Valeur reçus en pension - 81

Effets publics et valeurs assimilées 45 332 -

Obligations et autres titres à revenu fixe 5 278 260 -

• Titres côtés 1 288 466 -

• Titres non côtés 3 989 794 -

Actions et autres titres à revenu variable 8 434 893 -

• Titres côtés 8 333 402 -

• Titres non côtés 101 491 -

Instruments dérivés 3 599 221 -

Créances rattachées 106 967 -

Juste valeur au bilan 17 464 673 81

31/12/2007 31/12/2006

Titres évalués à la juste valeur

Effets publics et valeurs assimilés 11 505 051 10 354 803

Obligations et autres titres à revenu fixe 2 891 981 3 393 036

• Titres côtés 173 805 -

• Titres non côtés 2 718 175 3 393 036

Actions et autres titres à revenu variable 2 291 011 3 461 175

•Titres côtés 2 162 470 3 429 007

• Titres non côtés 128 540 32 177

Titres de participations non consolidés 4 139 003 2 774 919

Total des titres disponible à la vente 20 827 045 19 983 933

31/12/07 31/12/2006

Juste valeur Gains latents Pertes latentes Juste valeur Gains latents Pertes latentes

Effets publics et valeurs assimilées 11 505 051 189 531 -56 10 354 803 505 746

Obligations et autres titres à revenu fixe 2 891 981 4 474 -117 3 393 036 108 372 -7 022

Actions et autres titres à revenu variable 2 291 011 1 090 274 - 3 461 175 1 033 957 493

Titres de participation non consolidés 4 139 003 1 275 047 -115 681 2 774 919 430 023 4 309

Créances disponibles à la vente

Créances rattachées

Valeur au bilan des actifs financiers disponibles à la vente 20 827 045 19 983 933

Total gains et pertes latents 2 559 325 -115 854 2 078 098 -2 219

Impôts différés -943 147 45 565 -821 679 636

Gains et pertes latents sur actifs financiers disponible à la vente nets 1 616 178 -70 289 1 256 419 -1 583

Gains et pertes latents sur actifs financiers disponible à la vente nets Part groupe 1 324 629 -54 056 1 047 683 -2 290

2.2.2 Gains et pertes latents sur actifs financiers disponibles à l a vente (en milliers de dirhams)

LesactifsfinanciersdisponiblesàlaventedétenusparWafaassurances'élèventà6411millionsdedirhamsàfindécembre2007contre5386millionsdedirhamsàfindécembre2006.Lestitrescôtésontatteintunmontantde1689millionsdeDHen2007contre2750milionsdeDHen2006tandisquelestitresnoncôtéssesontétablisà880millionsdeDHcontre307millionsdeDHen2006.

2.3 Prêts et créances sur les établissements de crédit au 31 décembre 20072.3.1 Prêts et créances sur les établissements de crédit au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)

2.3.2 Prêts et créances sur les établissements de crédit au 31 décembre 2007 par zone geographique (en milliers de dirhams)Ventilation des prêts et créances sur les établissements de crédits par zone géographique

31/12/2007 31/12/2006

Établissements de crédits

Comptes et prêts 19 474 770 19 007 277

Valeurs reçues en pension 34 612 -

Prêts subordonnés - -

Autres prêts et créances 1 959 879 2 312 036

Total en principal 21 469 261 21 319 313

Créances rattachées 247 717 180 948

Provisions - -

Valeur nette 21 716 978 21 500 260

Opérations internes à Attijariwafa bank

Comptes ordinaires 1 868 189 564 816

Comptes et avances à terme 15 036 741 11 407 921

Prêts subordonnés 447 128 -

Créances rattachées 21 443 -

31/12/2007 31/12/2006

Maroc 16 148 543 12 841 117

Tunisie 220 927 209 347

Sénégal 197 770 20 492

Europe 980 067 3 579 571

Autres 3 921 953 4 668 785

Total en principal 21 469 261 21 319 313

Créances rattachées 247 717 180 948

Provisions

Valeurs nettes au bilan 21 716 978 21 500 260

2notes relatives au bilan au 31 déCembre 2007

II- NOTES ANNEXES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDÉS

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18

2.4 Prêts et créances sur la clientèle au 31 décembre 20072.4.1 Prêts et créances sur la clientèle au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)

31/12/2007 31/12/2006

Opérations avec la clientèle

Créances commerciales 27 030 144 24 645 467

Autres concours à la clientèle 70 097 354 52 178 700

Valeurs reçues en pension 1 204 703 1 398 908

Comptes ordinaires débiteurs 18 175 260 13 576 993

Total en principal 116 507 462 91 800 068

Créances rattachées 880 043 797 809

Provisions 6 211 278 6 977 711

Valeur nette 111 176 227 85 620 165

Opérations de crédit bail

Crédit-bail immobilier 954 294 607 868

Crédit-bail mobilier, LOA et opérations assimilées 7 281 496 5 725 906

Total en principal 8 235 790 6 333 774

Créances rattachées 10 454 10 623

Provisions 375 367 367 582

Valeur nette 7 870 876 5 976 816

Total 119 047 103 91 596 981

‹ = 3mois Entre 3 mois et 1an Entre 1 an et 5 ans › 5ans Total

Prêts et créances sur les établissements de crédit 18 193 260 1 946 873 1 329 128 21 469 261

2.3.3 Ventilation des prêts et créances par durée restant à courir (en milliers de dirhams)

31/12/2007 31/12/2006

Impôts courants 240 450 176 740

Impôts différés 684 047 676 592

Actifs d’impôts courants et différés 924 496 853 333

Impôts courants 645 772 512 840

Impôts différés 1 232 276 1 637 375

Passifs d’impôts courants et différés 1 878 048 2 150 215

2.5.1 Impôts courants et impôts différés (en milliers de dirhams)2.5 Impôts courants et impôts différés

31/12/2007 31/12/2006

Encours sains Encours dépréciés

Provisions individuelles

Provisions collectives Encours sains Encours

dépréciésProvisions

individuellesProvisions collectives

Maroc 99 901 056 5 786 620 4 808 525 253 148 76 731 323 6 195 723 5 298 552 264 371

Tunisie 10 219 046 2 091 499 1 322 069 60 903 7 942 326 3 245 966 1 763 348 14 096

Sénégal 1 318 075 240 899 133 991 19 232

Europe 1 240 038 8 747 8 009 930 551 5 909 4 926

Autres 3 906 370 30 900 3 051 484 11 328

Total en principal 116 584 586 8 158 665 6 272 594 314 052 88 674 917 9 458 926 7 066 826 278 467

Créances rattachées 890 497 808 432

Provisions

Valeurs nettes au bilan 117 475 083 8 158 665 6 272 594 314 052 89 483 348 9 458 926 7 066 826 278 467

2.4.2 Prêts et créances sur la clientèle par zone géographique au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)

2.4.3 Prêts et créances sur la clientèle par agent économique (en milliers de dirhams)

31/12/2007 31/12/2006

Entreprises 81 967 699 60 851 397

Dont Grandes Entreprises 68 696 486 51 769 267

Particuliers 36 188 906 29 937 153

Total en principal 118 156 605 90 788 550

Créances rattachées 890 497 808 432

Valeurs nettes au bilan 119 047 103 91 596 981

‹ = 3mois Entre 3 mois et 1an Entre 1 an et 5 ans › 5ans Total

Prêts et créances émis sur la clientèle 32 096 552 14 435 676 40 064 699 29 987 659 116 584 586

2.4.4 Prêts et créances sur la clientèle par durée restant à courir (en milliers de dirhams)

Durée résiduelle

Pour le bailleur

Investissement brut total

Valeur actualisée des paiements minimaux à recevoir au titre de

la location

Produits financiers non acquis

Loyers conditionnels comptabilisés dans

les produits

Valeurs résiduelles non garanties

revenant au bailleur

Correction de valeur cumulée des

paiements minimaux au titre de la location

non recouvrables

≤ 1 an 1 918 866 2 330 406 563 276 2 125 471

> 1 an ≤ 5 ans 6 938 680 3 779 883 641 062 3 447 810

> 5 ans 2 636 590 343 382 61 391 308 443

Total 11 494 135 6 453 671 1 265 729 5 881 724

2.4.5 Location financement : informations complèmentaires (en milliers de dirhams)

Lescontratsdelocationsfinancementontpoureffetdetransférérl'intégralitédesrisquesetdesavantagesinhérentàlapropriétédubien.LessociétésWafaSalafetWafaBailsetrouventuniquementenpositiondebailleur.LescontratsdelocationfinancementsontétécomptabilisésenprêtsanactualisantlesfluxfutursauTIEducontrat.Lavaleurdel'optiond'achatesttoujoursinférieuràlavaleurdemarché. Lajustevaleurdesencourssainsdesprêtsetcréancessurlaclientèleetsurlesétablissementsdecréditestestiméeà140108Millionsdedirhams.

Actifs d'impôts différés -32 471

Passifs d'impôts différés -81 328

(en milliers de dirhams)L'impactdelabaissedestauxd'impôtauMarocsurlesactifsetpassifsd'impôtsdifférésseprésentecommesuit:

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19

Composants Durée annuelle d'amortissement

GROS OEUVRES 50

ETANCHEITE 20

AGENCEMENTS/AMENAGEMENTS 15

INSTALLATIONS TECHNIQUES 20

MENUISERIE INTERIEUR ET EXERIEUR 15

31/12/07 31/12/06

Autres Passifs 3 441 762 2 818 150Opérations diverses sur titres 10 622 9 648Créditeurs divers 3 195 072 2 606 688Autres Passifs d'assurance 236 067 201 814Comptes de régularisation 2 875 283 1 581 872Charges à payer 610 038 499 078Produits constatés d'avance 117 673 138 442Autres comptes de régularisation 2 147 573 944 351Total 6 317 045 4 400 022

Valeur de mise en équivalence Résultat Total bilan Revenu (CA) Quote-part de résultat dans les sociétés MEE

Sociétés financière

Sociétés non financières 87 971 -5 151 553 661 158 268 -1 565

Total 87 971 -5 151 553 661 158 268 -1 565

2.6.2 Compte de régularisation et autres passifs (en milliers de dirhams)

2.8 Immeuble de placement (en milliers de dirhams)

31/12/06 Variation périmètre Acquisitions Cessions et

échéancesEcart de

conversionAutres

mouvements 31/12/07

Valeur brute 971 654 - 65 472 -30 138 - -72 989 933 999

Amortissements et provisions 176 671 - 26 539 -3 476 - -21 307 178 427

Valeur nette au bilan 794 983 - 38 933 -26 661 - -51 682 755 572

Lavaleurdemarchédesterrainsetconstructionsclassésen immeublesdeplacementestestiméeen2007à983millionsdeDH.

LesautrescomptesderégularisationActifetPassifcomprennentessentiellementlesopérationsquinesontpasdéfinitivementimputéesaumomentdeleurenregistrementaubilan.Cesdernierssontréimputésàleurscomptesdéfinitifsdanslesplusbrefsdélais.

LaprticipationdugroupedanslessociétésmisesenéquivalenceconcerneuniquementlasociéteMoussafirHotels.

2.7 Participation dans les entreprises mises en équivalence (en milliers de dirhams)

2007 2006

Taux d'impôt en vigueur 39,6% 39,6%

Différentiel de taux d'imposition des entités étrangères -0,3% -0,3%

Imposition forfaitaire -0,5% -0,1%

Différences permanentes -5,9% -0,7%

Changement de taux -1,3% 0,0%

Déficit reportable -1,2% -2,3%

Autres éléments -0,6% 1,9%

Taux d'impôt effectif moyen 29,8% 38,1%

2.5.4 Analyse du taux effectif d'impôts (en milliers de dirhams)

31/12/07 31/12/06

Autres Actifs 3 534 351 3 289 558

Débiteurs divers 1 910 354 1 813 288

Valeurs et emplois divers 191 823 248 967

Autres actifs d'assurance 1 276 763 1 160 667

Autres 155 411 66 636

Comptes de régularisation 2 622 524 1 760 797

Produits à recevoir 563 180 538 637

Charges constatées d'avance 112 513 56 861

Autres comptes de régularisation 1 946 831 1 165 299

Total 6 156 876 5 050 355

2.6.1 Compte de régularisation et autres actifs (en milliers de dirhams)2.6 Compte de régularisation et autres actifs

Charge d'impôts courants -1 256 001 -1 146 026

Charge nette d'impôts différés de l'exercice 91 015 -325 340

Charges nette de l’impôt sur les bénéfices -1 164 986 -1 471 367

2.5.2 Charge nette de l'impôts sur les bénéfices (en milliers de dirhams)

31/12/07 31/12/06

Résultat net 2 749 718 2 391 602

Charges d’impôt sur les bénéfices 1 164 986 1 471 367

Taux d'impôt effectif moyen 29,8% 38,1%

2.5.3 Le taux effectif d'impôts (en milliers de dirhams)

2007 2006

Valeur BruteCumul des

amortissements et pertes de valeur

Valeur nette Valeur bruteCumul des

amortissements et pertes de valeur

Valeur nette

Terrains et constructions 2 180 170 548 025 1 632 146 2 369 622 603 979 1 765 642

Équip. mobilier, installation 2 112 929 1 429 814 683 115 1 920 407 1 439 422 480 985

Biens mobiliers donnés en location 389 571 57 754 331 817 292 709 56 206 236 503

Autres immobilisations 1 136 904 500 873 636 030 850 229 360 879 489 350

Total Immobilisations corporelles 5 819 573 2 536 466 3 283 108 5 432 966 2 460 486 2 972 480

Logiciels informatiques acquis 462 451 133 787 328 664 594 548 116 351 478 198

2.9.1Immobilisations corporelles et incorporelles au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)2.9 Immobilisations corporelles et incorporelles au 31 décembre 2007

Page 10: 1.10.3 Divergences avec les normes marocaines Titres … · • Evaluation ultérieure : Par la suite, la comptabilisation sera au coût amorti avec amortissement

20

31/12/2007 31/12/2006

Valeurs données en pension 7 728 830 236

Instruments dérivés 2 463 557 1 790 225

Juste valeur au bilan 2 471 285 2 620 461

2.11.1 Passifs financiers à la juste valeur par résultat au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)2.11 Passifs financiers à la juste valeur par résultat au 31 décembre 2007

Valeur comptable

Par type de risque Actifs Passifs Montant notionnel

Capitaux propres 13 814 224 656

Change 476 989 166 827 14 475 325

Crédit 835 505 17 726 2 790 531

Matières premières 2 272 913 2 279 004

Total 3 599 221 2 463 557 17 265 856

2.11.2 Dérivés détenus à des fins de transaction (en milliers de dirhams)

L'intégrationglobaled'AttijaribankSénégalagénéréunécartd'acquisitionde182337KMADcomptabiliséprovisoirementàl'actifdubilan."LegroupeAttijariwafabankopèrerégulièrementdestestsdedépréciationpours’assurerquelavaleurcomptabledesGoodwill)GW)estsupérieureàleurvaleurrecouvrable.Danslecascontraire,unedépréciationdevraitêtreconstatée.Pourl'exercice2007cestestsn'ontpasgénérédedépréciationsachantqueletauxd'actualisation)WACC)desfluxfutursgénéréssurunhorizondecinqans,parlesunitésgénératricesdetrésorerie)UGT)auxquellessontratachéeslesGWaétéfixéà11%.Letauxdecroissanceperpétuel)g)desFreeCashFlowsestminoréàzéro%.

Attijaribank TUNISIE 1 005 328

Wafa salaf 711 708

Wafa cash 231 190

Wafa gestion 206 236

Attijariwafa bank )*( 1 164 549

Wafa assurance 589 639

Attijaribank SENEGAL 182 337

Valeur nette au bilan 4 090 987

Ledétaildesécartsd'acquisitionparfilialeau31décembre2007seprésentecommesuit:

)*)ConformémentàlanormeIFRS1etautraitementprospectifdesregroupementsd’entreprises,lefondsdecommercedel'exWafabank)entitéfusionnéeavecl'exbanquecommercialedumarocetdonnantnaissanceàAttijariwafabank)aétéreclasséenGoodwilldanslebiland'ouvertureIFRSarrêtéau31décembre2005.

2.10 Ecarts d'acquisitions (en milliers de dirhams)

31/12/06 Variation périmètre Ecart de conversion Autres mouvements 31/12/07

Valeur brute 3 889 964 182 337 18 686 4 090 987

Cumul des pertes de valeurs

Valeur nette au bilan 3 889 964 182 337 18 686 - 4 090 987

2.9.2 Immobilisations corporellesAttijariwafabankaoptépouruneévaluationaucoûtdel'ensembledesimmobilisationsL'amortissementestlinéaireets'étalesurlesduréesd'utilitéssuivantes:

2.9.3 Immobilisations corporelles hors goodwillLegroupeAttijariwafabankn'apasgénéréeninterned'immobilisationsincorporelles.Lesduréesd'utilitéesdecesimmobilisationssontlessuivantes:

Constructions par composant 15-50 ans

Equip. Mobilier, installation 4-10 ans

Biens mobiliers donnés en location N/A

Autres immobilisations 15-20 ans

Logiciels informatiques acquis 5 ans

Logiciels informatiques produits par l'entreprise N/A

Autres immobilisation incorporelles 15-20 ans

Parailleurslescomposantsdesconstructionsontétéamortisdelafaçonsuivante:

Legroupeachoisidenepasactiverlescoûtsd'emprunts.Cesdernierssontpassésdirectementenchargesdel'excercice.

Gros Œuvre 50

Etanchéité 20

Agencement Aménagement intérieur 15

Installations Techniques fixes 20

Menuiserie 15

Durée résiduelle

Pour le bailleur

Montant des paiements futurs minimaux à recevoir au titre des contrats de location simple non résiliables

≤ 1 an 9 999

> 1 an ≤ 5 ans 253 844

> 5 ans

Total 263 842

2.9.4 Locations simples : Informations complémentaires (en milliers de dirhams)

Logiciels informatiques produits par l'entreprise - - - - - -

Autres immobilisation incorporelles 731 304 296 540 434 764 403 097 292 716 110 381

Total Immobilisations incorporelles 1 193 755 430 327 763 429 997 645 409 067 588 578

Établissements de crédits 31/12/2007 31/12/2006

Comptes et emprunts 9 023 375 9 917 677

Valeurs données en pension 3 185 916 99 940

Total en principal 12 209 291 10 017 617

Dettes rattachées 286 768 167 237

Valeur au bilan 12 496 059 10 184 853

Opérations internes à Attijariwafa bank

Comptes ordinaires créditeurs 985 145 1 192 521

Comptes et avances à terme 16 319 184 12 155 819

Dettes rattachées - 5 185

2.12 Dettes envers les établissements de crédit au 31 décembre 20072.12.1 Dettes envers les établissements de crédit au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)