catalogue de vente...rappel des principales conditions générales de vente conditions de la vente...

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Enchères verbales et ordres d’achat cachetés (sauf mention contraire)Dépôt des ordres d’achat : Régie de recettes du commissariat aux ventes de DIJON - 8 RUE DE CLUJ 21070 DIJON CEDEX

Avant le 21 octobre 2019 de 9h-12h 13h30-16h

Remorque immatriculée - Matériel et mobilier de bureau - Préfabriqués/modulaire - Monnaie - Véhicule detourisme - Machines outils - Tracteurs agricoles - Bois - Remorque non immatriculée - Matériel de cuisine -

Bijoux - Photo/Vidéo - Groupes électrogènes - Consoles jeux vidéos - Tracteurs routiers - Utilitaires - Arts dela table - TV, Home cinéma - Mobilier et luminaires - Matériel d'atelier - Informatique - Pièces et accessoires -

Beauté - Autres - Engins de chantier - Vélos - Vins et alcools - Jeux, jouets - Jardinage/ bricolage -Electroménager - 2 à 3 roues - Téléphonie - Sport - Vêtement,chaussure,accessoire - Audio

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DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUESDirection Nationale d’Interventions Domaniales

COMMISSARIAT AUX VENTES DE DIJONCourriel : [email protected]

Tél. 03 80 70 21 71

Séance du 22/10/2019 à 09h30 : Lots 1 à 119Séance du 22/10/2019 à 14h00 : Lots 120 à 212

LIEU DE LA VENTE8 RUE DE CLUJ 21000 DIJON

Commissaire aux ventes : Florie David

encheres-domaine.gouv.fr

La signification des symboles est donnée en fin de catalogue., , , ,

CATALOGUE DE VENTEVENTE DU DOMAINE

Pour être retenus, les ordres d’achat doivent être accompagnés d’un chèque d’un montant égal à 10% de l’offre, libellé à l’ordrede la Régie de recettes du CAV de DIJON

Rappel des principales conditions générales de venteConditions de la venteLa vente est faite aux enchères verbales et au comptant.Les lots sont adjugés au profit de l’enchérisseur le plus offrant. L'acheteur doit être muni de tout justificatif de sonidentité, et le cas échéant, de son activité professionnelle.Les descriptions sont données à titre indicatif ; elles ne sont pas contractuelles. Elles appellent donc à être vérifiéespar l'acquéreur. Celui-ci doit s'informer de l'état du bien, il lui appartient de le visiter. S'il n'a pas accompli lesdiligences habituelles et normales, il ne pourra être reproché au vendeur de ne pas l'avoir informé.Après paiement total du prix de vente, une facture, une situation de paiement, une autorisation d'enlèvement et, lecas échéant, un certificat de vente de véhicule vous seront remis.Les ventes du Domaine sont organisées selon les modalités décrites dans le Cahier des clausesadministratives générales et les Conditions générales de vente disponibles sur le site internet des ventes duDomaine (encheres-domaine.gouv.fr) ou auprès du Commissariat aux ventes. Frais de venteLa taxe domaniale forfaitaire s'élève à 11 %.Ordre d'achatSi vous ne pouvez pas assister à la vente, il vous est possible de nous faire parvenir un ordre d'achat au plus tard le21 octobre à 12h sur internet et 16h par courrier.VéhiculesLes véhicules vendus sans contrôle technique et sans certificat d'immatriculation sont à enlever sur plateau et lesvéhicules placés en fourrière sont dépourvus de clés sauf mention contraire indiquée dans le lot.Pour ces derniers, des frais de garde au tarif en vigueur sont à payer dès le lendemain de la vente au gardien defourrière.Vente en direct sur InternetVous pouvez suivre la vente et porter des enchères par voie électronique en respectant la procédure préalabled’inscription et d’authentification ainsi que l’ensemble des conditions générales d’utilisation. PaiementLe jour de la vente, les lots adjugés jusqu’à 300 € doivent être réglés en totalité. Au-delà, en l’absence de paiementtotal, il est exigé un acompte de 10 % du prix et le paiement du prix de vente devra avoir lieu au plus tard le 8èmejour suivant la vente et avant enlèvement des lots.SécuritéEn application du plan VIGIPIRATE, un contrôle visuel du contenu des sacs sera effectué à l'entrée de la salled'exposition et de la salle des ventes. La capacité de la salle des ventes est limitée à 150 places. Au-delà de cenombre, le renouvellement des entrées se fera en fonction des sorties définitives.

Séance du 22/10/2019 à 09h30 : Lots 1 à 119


21070, DIJON8 RUE DE CLUJ

Tél : 03 80 70 21 71 Contact : DAVID Florie

Lieu de dépôt : MAGASIN DOMANIAL DIJON

Matériel d'atelier - Informatique - Beauté - Engins de chantier - Autres - Monnaie - Vélos - Vins et alcools - Jeux,La visite des biens magasin (lot 1 à 56) se fera le matin de la vente, de 8h30 à9h30.

2 ordinateurs I MAC APPLE, modèle A1224, n° YM815552ZE2 et YM81405ZE2.Ces objets sont susceptibles de contenir des données concernant la vie privéede leurs anciens propriétaires. L’acquéreur s’engage à ne pas divulguer ces élémentsprivés et à vider ou faire vider, sous sa responsabilité, la mémoire interne des objetsavant toute utilisation, cession ou transmission de ceux-ci.Seuls les professionnels du négoce et réparation de téléphones et ordinateurs serontautorisés à se porter acquéreur.

Mise à prix : 250.00 €

Lot N°1

Ordinateur DELL n° 1545-9756 ; HP n° CND438553G. Système d'exploitationUBUNTU. Sans chargeur.


Lot N°2

Ordinateur MacBook Air, 11 pouces, modèle A1465128GB, processeur Intel Core I5,n° de série C02L3ER4F5N7. Neuf.


Lot N°3

Ordinateur MacBook Air, 13 pouces, modèle A1466, 128 GB, processeur Intel CoreI5, n° de série C02L4MF8F5V7. Neuf.


Lot N°4

Lot de 7 IPAD (4 mini modèle A1432: 32 GB, n° série F4KKM6VDF197 ; 64GB n°série F4LJR6PHF195 ; 32GB n° série F4KKJQ7VF197 ; 32GB n° sérieDMPKG2GDF194 et 2 IPAD 4 : 16 GB, modèle A1458, n° série DMQKTM8ZF185 ;Ipad 4, 32 GB, modèle A1460, n° série DLXKN6WTF18W). Avec ou sans câble.Ces objets sont susceptibles de contenir des données concernant la vie privéede leurs anciens propriétaires. L’acquéreur s’engage à ne pas divulguer ces élémentsprivés et à vider ou faire vider, sous sa responsabilité, la mémoire interne des objetsavant toute utilisation, cession ou transmission de ceux-ci.Seuls les professionnels du négoce et réparation de téléphones et ordinateurs serontautorisés à se porter acquéreur.


Lot N°5





Matériel d'atelier - Informatique - Beauté - Engins de chantier - Autres - Monnaie - Vélos - Vins et alcools - Jeux,2 tablettes ANDROID MULTI PIX n° MPX2C10 et APPLE16 GB n°DMPGWKAADKPH écran abimé ; 3 IPOD dont 2 avec écrans cassés maisfonctionnels n° 1A9233W9201, n° 9E10127X75J et n° DCYJV3FZVOGT ; 1 baladeurMEMUP. Sans chargeur ou connectique.Ces objets sont susceptibles de contenir des données concernant la vie privéede leurs anciens propriétaires. L’acquéreur s’engage à ne pas divulguer ces élémentsprivés et à vider ou faire vider, sous sa responsabilité, la mémoire interne des objetsavant toute utilisation, cession ou transmission de ceux-ci.Seuls les professionnels du négoce et réparation de téléphones et ordinateurs serontautorisés à se porter acquéreur.


Lot N°6

Téléphone HUAWEI Mate20 Pro, 128 GB, modèle LYA-L29. Etat neuf.


Lot N°7

Téléphone HUAWEI Mate20 Pro, 128 GB, modèle LYA-L29. Neuf sous blister.


Lot N°8

Téléphone IPhone 7 reconditionné par Next Mobile, couleur or, 32 GB. Sous blister.


Lot N°9

Téléphone IPhone X Space Gray, 256 GB, modèle A1901, n° sérieDNPXM13NJCL8. Neuf sous blister.


Lot N°10

3 smartphones SAMSUNG (2 Galaxy A7, 64 GB et Galaxy J3, 16 GB.) Neufs.


Lot N°11

Lot de 10 smartphones (2 IPhone 4, 2 Iphones 6S, 1 IPhone 6S+, 1 Honor, 4Samsung). Etats divers. La plupart sans câble.Ces objets sont susceptibles de contenir des données concernant la vie privéede leurs anciens propriétaires. L’acquéreur s’engage à ne pas divulguer ces élémentsprivés et à vider ou faire vider, sous sa responsabilité, la mémoire interne des objetsavant toute utilisation, cession ou transmission de ceux-ci.Seuls les professionnels du négoce et réparation de téléphones et ordinateurs serontautorisés à se porter acquéreur.


Lot N°12

Téléphone IPhone 6S silver reconditionné par LARGO, 64 GO.


Lot N°13





Matériel d'atelier - Informatique - Beauté - Engins de chantier - Autres - Monnaie - Vélos - Vins et alcools - Jeux,Téléphone IPhone 6S SPACE GRAY, 32 GB, modèle A1688, n° de sérieFYDY84QRHFLR. Neuf sous blister.


Lot N°14

12 GPS (GARMIN, MIO, TAKARA, MAPPY, TOMTOM, NAVMAN) ; lecteurs DVDARTC et TAKARA ; 3 appareils photos (SONY, YASHICA et CANON-IXUS) ; batteriede secours sans alimentation ; clés USB ; 3 paires de jumelles ; 7 autoradios(TAKARA, PHILIPPS, PIONEER, SONY, KENWOOD) ; 4 enceintes(SAMSUNG, TNB, JBL) ; calculatrice CASIO FX-CP400 ; écouteurs PHILIPPS; lecteurs MP3 et MP4 ; dictaphone PHILIPPS ; jeux PLAYSTATION et WII ; appareilà raclette ; 2 port-clés caméra BIOSTEK BPC-01 ; 20 balances de précisions ;détecteur de faux billets MONEY CONTROL ; titreuse électronique BROTHER .


Lot N°15

3 appareils photos dont 1 KODAK et 2 argentiques CANOMATIC ; 7 trébuchets ; 2paires de jumelles ; système d'emballage sous vide avec 4 rouleaux ; GPS TOMTOMsans connectique ; PS2 n° de série FC6424477 avec 2 cartes mémoires et 1manette.


Lot N°16

Téléviseur LED PHILIPS 117 cm et Home Cinéma SAMSUNG modèle HTE355.


Lot N°17

Téléviseur SONY 101 cm et Home Cinema BOSE.


Lot N°18

Téléviseur SAMSUNG 55 cm sans alimentation ni télécommande ; 2 consolesPLAYSTATION 1 avec 22 jeux ; 7 clubs de golf ; 2 battes de base-ball ; cage àoiseaux ; 2 drones ; 1 console SONY PS4 sans connectique avec 2 manettes ; 2cannes à pêche et 1 épuisette ; 5 gilets de sauvetage TRIBORD et SLIPPERY.


Lot N°19

Console PS3 n° de série 03-27456822-6117329-CEH-2504 A avec cable HDI, péritel,alimentation, 2 manettes ; une console PSP n° de série HC0067497 batterie HS ; 4boîtes de jeux POSH PETS.


Lot N°20





Matériel d'atelier - Informatique - Beauté - Engins de chantier - Autres - Monnaie - Vélos - Vins et alcools - Jeux,2 appareils photo CANON (EOS 300D avec zoom SIGMA 28-70 et Power Shot A495); un appareil photo NIKON D300 avec zoom 15-55 ; deux camescopesSAMSUNG (VP -W80 sans chargeur et digital cam 34x).


Lot N°21

1 lingot en argent, estampillé CLAL et numéroté (003262). Poids net : 1,002 kg.


Lot N°22



Lot N°23



Lot N°24



Lot N°25



Lot N°26

Environ 110 montres dont Seiko, CK, Guess, Nautica, Herbelin, Suisse Military, Lip,DG, Younger et Bresson, Boss, Festina, Diesel, Pulsar, Guess, Armani, Gaultier etc.


Lot N°27

Environ 120 montres dont Esprit, Boss, Lip, Seiko, Guess, Festina, Casio, Maty etc.


Lot N°28

Environ 120 montres dont Yema, Lip, Seiko, Maty, Jaz, Festina, Guess, DG, Esprit ,Thierry Mugler etc.


Lot N°29

Environ 130 montres dont Festina, RG512, Maty, Tissot, Seiko, Casio, Pulsar,Swatch, Lip, Lotus, Yema, Younger et Bresson , Paco Rabanne etc.


Lot N°30





Matériel d'atelier - Informatique - Beauté - Engins de chantier - Autres - Monnaie - Vélos - Vins et alcools - Jeux,Environ 70 montres dont Casio, Lip, Fossil, Cerruti, Ted Lapidus, Armani, Boss, DG,Lotus, Gucci, Agatha (parure collier pendentif montre, bracelet et collier rigide),Swarovski, Ice Watch etc.


Lot N°31

Diverses pièces de monnaies anciennes, françaises et étrangères (dont 230 piècesde 10 F Hercule en argent ; 8 pièces de 50 F Hercule en argent ; 3 pièces de 100 Fargent ; 1 pièce de 5 F Hercule en argent ; 4 pièces 5 F ; 1 pièce Louis XVI 1793 ; 1pièce 5 F. Napoléon III 1868 ; 1 pièce Louis XV 1728 ; 5 pièces de 50 F bronze et alu(1953 et 1951) ; 55 pièces 20 F argent (années 1930) ; 26 pièces 10 F ; environ 1,100kg de monnaies diverses ; 25 médailles officielles de la monnaie de Paris(monuments de France) ; 6 pièces de 100 F Albertville 92 etc.) ; 24 timbres nonoblitérés ; divers bons au porteur ; 6 billets (années 1880) de 100 F et 1 de 50 F.


Lot N°32

Divers bijoux Swarovski et Maty ; eau de Parfum 50 ml LANCOME "la vie est belle" ;eau de toilette 50 ml "NOA" ; spray déodorant BOSS "JOUR pour femme".


Lot N°33

Environ 8,400 kg de bijoux fantaisie (dont argent et plaqué or).


Lot N°34

Environ 6,450 kg de bijoux fantaisie et diverse argenterie (1 rond de serviette argentéFrancia ; 1 coquetier argenté Cristofle ; 2 ensembles cuiller et fourchette argentésCristofle ; 1 coffret BOULENGER avec 1 timbale et 1 rond de serviette argentés ; 1tasse argentée).


Lot N°35

8 paires de chaussures dont 6 ARMANI et 2 ADIDAS ; une quarantaine de t-shirt etpolos (ARMANI, LAGERFELD, HUGO BOSS, DOLCE GABBANA) ; sacoche et sac àmain ARMANI .


Lot N°36

8 blousons ARMANI, 16 pantalons (ARMANI, HUGO BOSS).


Lot N°37





Matériel d'atelier - Informatique - Beauté - Engins de chantier - Autres - Monnaie - Vélos - Vins et alcools - Jeux,Divers vêtements femmes et enfants (pantalons, robes, pulls, chemises, gilets,vestes, manteaux, sous vêtements etc.) de différentes marques (SWAROVSKI,ADIDAS, NORTH FACE, LPB, LEVIS, LEE COOPER, etc.) ; 36 paires de chaussuresde marques et tailles diverses (ROBERTO BOTELLA, ANDRE, HEYRAUD, ETNIESetc.) ; sac à main SEQUOIA .


Lot N°38

Divers vêtements homme (pantalons, chemises, jean, vestes, doudounes, pulls,polos) de différentes marques (LEE COOPER, LEVIS, NAPAPIJRI, TOMMYHILFIGER, THE KOOPLES, REDSKINS, PORSCHE, CALVIN KLEIN, VOLCOM etc.); une centaine de caleçons homme et enfant.


Lot N°39

10 paires de chaussures (NIKE, LEVIS, etc.) ; 2 sacs à main ; une pochette ; un portemonnaie et une paire de RAY BAN ; divers draps et couches pour bébé ; 2 coffrets àcouteaux de cuisine.


Lot N°40





Matériel d'atelier - Informatique - Beauté - Engins de chantier - Autres - Monnaie - Vélos - Vins et alcools - Jeux,7 bouteilles de vin (2 Latricières-Chambertin grand cru 2000, 1 CORTONRENARDES Grand Cru 1994 domaine LEROY, 1 Bonnes-Mares grand cru 1998,domaine des VAROILLES, 1 Corton Clos du Roi 1994, Château de Corton-André et 2Bourgogne chardonnay NAIGEON-CHAUVEAU 1998). Conditions de conservationinconnues.


Lot N°41

2 jeux de crochets universels ; appareil de conditionnement KRUPS avec sacs ; 7enceintes SONY et BOSE ; home cinéma PHILIPS n°SV009932206404 ; diversesenceintes LOGITECH.


Lot N°42

Disqueuse EVOLUTION neuve ; disqueuse et 2 meuleuses DEWALT neuves ;tronçonneuse à disque ATDV neuve ; nettoyeur haute pression KARSCHER n°K491.


Lot N°43

Marteau piqueur HILTI ; visseuse-dévisseuse avec chargeur BOSCH ; 2 disqueusesMAKITA ; disqueuse HITACHI ; perçeuse MAKITA ; cloueur à gaz HILTI.


Lot N°44

Perforateur HILTI ; visseuse-dévisseuse HILTI ; transpointeur HILTI ; pistolet à colleHILTI ; agrafeuse DEXTER.


Lot N°45

Perçeuse HILTI ; perforateur HILTI ; visseuse-dévisseuse HILTI ; décapeur thermiqueKENSTON ; visseuse à choc HILTI.


Lot N°46

Transformateur LUMII DIGITA ; 7 ventilateurs ; rallonges et multiprises ; disqueuseMAKITA ; perceuse BOSCH ; 2 visseuses BOSCH ; lampe à souder EXPRESS ;pinces et tournevis ; haches ; cisaille ; marteau ; burin ; clé ; luminaire en verre rond ;jerrican ; tronçonneuse ; perceuses HITACHI, WORKS et BOSCH ;


Lot N°47

Visseuse-dévisseuse HILTI ; 2 perforateurs HILTI dont 1 neuf ; poste à souderTELWIN ; meuleuse EVOLUTION neuve ; malette multimètre FEIN.


Lot N°48





Matériel d'atelier - Informatique - Beauté - Engins de chantier - Autres - Monnaie - Vélos - Vins et alcools - Jeux,2 marteaux-piqueurs (HITACHI type H65SB n° 830243 à réparer ; METABOtype khe76 n° 003410000036913742) ; 1 pistolet à colle TOP CRAFT.


Lot N°49

Groupe électrogène SOMO HX4000.


Lot N°50

Nettoyeur haute pression professionnel KARCHER HD6.


Lot N°51

Tronçonneuse STEEL M 440.


Lot N°52

Tronçonneuse STEEL MS 440.


Lot N°53

Coffret avec divers embouts et forets ; divers petits outils ; perceuse sans fil BOSCHet DEWALT ; scie circulaire MAKITA ; une trentaine de paires de gants ; merlin.


Lot N°54

Souffleur thermique ECHO ; tronçonneuse WOOD STAR ; taille haie HUSQVARNA .


Lot N°55

Vélo de route LAPIERRE Xlite-HM. Sans selle.


Lot N°56


Contacter le responsable du lieu de dépôt

10100, ROMILLY SUR SEINE1 RTE NATIONALE

Tél : 0351419151 Contact : M. LENOIR Yann

Service remettant : GSBDD DE MOURMELON-MAILLYLieu de dépôt : ELOCA CHATRES (10)

Matériel d'atelierBalayeuse thermique KARCHER KMR 1200 essence (1996), n° série 18911040, 362h. Moteur HS. Absence de certificat de conformité.


Lot N°57

Balayeuse à gaz MATHIEU (1994), n° série 13917, 498 h. A réviser. Absence decertificat de conformité.


Lot N°58

Chariot élévateur CATERPILLAR NR 1350 électrique (1992), n° série 7NK104,nombre d'heures inconnu. Sans fourches. Moteur HS. Absence de certificat deconformité.


Lot N°59

Chariot élévateur FIAT G18 GPL (1993), 4 cylindres, n° série 5132840036, 66 15 h.Moteur HS. Absence de certificat de conformité.


Lot N°60

Chariot élévateur FIAT OM EU-25 TXG électrique (1997), n° série 880181, nombred'heures inconnu. Sans fourches. Moteur HS. Absence de certificat de conformité.


Lot N°61

Chariot élévateur YALE MR25 électrique (2007), n° série C849T04026E, nombred'heures inconnu. Sans mât, fourches, bloc batterie. Absence de certificat deconformité.


Lot N°62

Chaine de distribution automatique d'effets d'habillement FYDEL (2006) comprenantun poste de lancement, formeuse à cartons, rouleaux. Incomplète. Absence decertificat de conformité.

Mise à prix : 5000.00 €

Lot N°63


Visites et enlèvement sur rendez-vous.

10430, ROSIERES PRES TROYES1 rue de l'egalite

Tél : 03 25 75 75 07 Contact : M. le Responsable du lieu de dépôt (10)

Service remettant : REGION DE GENDARMERIE - LORRAINELieu de dépôt : CSAG (10)

Véhicule de tourismeRENAULT Kangoo Gazole, imm. AC-568-JJ, type KW0BB5, n° de sérieVF1KW0BB541269237, 1ère mise en circulation 04/08/2009, 218055 km à titreindicatif, 5 places assises. Incomplet. A réviser entièrement. Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°64


Visites et enlèvement sur rendez-vous

10600, LA CHAPELLE ST LUC5 IMP AUGUSTE LUMIERE

Tél : 03 10 94 06 07 Contact : M. le responsable du lieu de dépôt

Service remettant : DTPJJ AUBE-HAUTE-MARNELieu de dépôt : CASSE AUTO CHAPELAINE (10)

Véhicule de tourismeRENAULT Clio III Gazole, imm. CD-799-NY, type M10RENVP009E735, n° de sérieVF1BR2H4H46925200, 1ère mise en circulation 03/04/2012, 160993 km. Aile AVDcassée ; bosses sur l'aile ARG ; siège AVG tâché. Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°65

RENAULT Clio III Gazole, imm. CE-579-RC, type M10RENVP009E735, n° de sérieVF1BR2H4H46954303, 1ère mise en circulation 30/04/2012, 163157 km. Bossesportières AVD et ARD ; sièges AV tâchés. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°66

RENAULT Clio III Gazole, imm. CE-613-RC, type M10RENVP009E735, n° de sérieVF1BR2H4H46954304, 1ère mise en circulation 30/04/2012, 164000 km. Bosses basde caisse, aile ARD et pare choc AR ; sièges tâchés. Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°67

RENAULT Clio IV 1.5 DCI 90 Gazole, imm. CR-037-DC, type M10RENVP168X825,n° de série VF15RRLOH48394281, 1ère mise en circulation 25/02/2013, 178957 km.Bosse portière ARD ; rayures pare-choc AR ; siège AVG tâché et percé.Contrôle technique du 13/05/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°68

RENAULT Mégane Gazole, imm. CB-730-ZH, type M10RENVP014K215, n° de sérieVF1BZ1A0546766450, 1ère mise en circulation 27/02/2012, 193510 km. Bosse basde caisse ARD ; impacts de grêle pavillon et capot moteur. Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°69

RENAULT Mégane Gazole, imm. CB-744-ZH, type M10RENVP014K215, n° de sérieVF1BZ1A0546766452, 1ère mise en circulation 27/02/2012, 192717 km. Bosses aileARG et portière ARD ; rayure pare choc AV. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°70



10150, PONTSAINTE MARIE1 RUE ROBERT KELLER

Tél : 03.25.41.60.60 Contact : M.BELTRAMELLI Jose

Service remettant : TGI TROYES greffeLieu de dépôt : 2ADE (10)

Véhicule de tourismePEUGEOT 208 Gazole imm. FC-078-FG, type M10PGTVP0066178, n° de sérieVF3CC8HR0DT083386, 1ère mise en circulation 16/03/2013. Avec clé. 73619 kmnon garantis. Sur le parc depuis le 01/08/2019. Les frais d'enlèvement et degardiennage (319 € TTC) sont à la charge de l'acquéreur et devront être réglés lorsde l'enlèvement au gardien de fourrière. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 3000.00 €

Lot N°71

Sur rendez-vous.

21500, MONTBARD10 RUE JEAN ROSTAND

Tél : 0380925955 Contact : Mme MAROTTE Nathalie

Service remettant / lieu de dépôt : COLLEGE PASTEUR

Matériel d'atelierFour électrique mixte ANGELO PO (1997), capacité 12N XGN 2/1, tension Tri380V+T+N. Porte démontée. Non conforme.


Lot N°72

Sur rendez-vous.

21000, DIJON4 RUE DES BONS ENFANTS

Tél : 0380671110 Contact : M. BOUGEARD Cédric

Service remettant / lieu de dépôt : Musée MAGNIN

Machines outilsScie à ruban METABO (année inconnue). Non conforme.Visites auprès de M. BOUGEARD sur rendez-vous du mardi au jeudi de 9 h à 12 h etde 14 h à 17 h.


Lot N°73


Sur rendez-vous.

21500, MONTBARD10 RUE JEAN ROSTAND

Tél : 0380925955 Contact : Mme MAROTTE Nathalie

Service remettant / lieu de dépôt : COLLEGE PASTEUR

Matériel d'atelier - Machines outilsPoinçonneuse VERNET, année d'achat 1974. Absence de certificat de conformité.


Lot N°74

Poste à souder SAFARC modèle H160S, année d'acquisition 1975. Absence decertificat de conformité.


Lot N°75

Compresseur (sans marque), année 1985. Absence de certificat de conformité.


Lot N°76

Soudeuse par points ARO (1975). A réviser.


Lot N°77

Fraiseuse à copier d'établi EISMO D PERLES (2004), 850 w. A réviser.


Lot N°78

Fraiseuse à copier en bout EISMO type AKF 100 (2004). A réviser.


Lot N°79


Du lundi au vendredi de 9 h à 11 h et 14 h à 16 h

21000, DIJON2 PL DES SAVOIRS

Tél : 0614602239 Contact : M. LESUISSE Jean-Philippe

Service remettant : ARS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTELieu de dépôt : ARS Bourgogne Franche-Comté (21)

Véhicule de tourismeRENAULT Laguna III 2.0 Dci Gazole, imm. CB-553-BS, type M10RENVP009E214, n°de série VF1BT3SJ646675111, 1ère mise en circulation 03/02/2012, 134003 km.Pare-chocs abimé et portière enfoncée. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 2500.00 €

Lot N°80

RENAULT Clio II 1.5 dci Gazole, imm. CY-566-MD, type URE5021EU135, n° de sérieVF1CBTJ0536945969, 1ère mise en circulation 02/01/2007, 55892 km, 2 placesassises. Batterie HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°81

RENAULT Clio III 1.5 Dci Gazole, imm. CL-085-JD, type M10RENVP013J894, n° desérie VF1BR2H0H47888352, 1ère mise en circulation 02/10/2012, 179504 km. Pare-chocs AV abimé. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°82

RENAULT Clio IV 1.5 Dci Gazole, imm. CN-780-BG, type M10RENVP168X825, n° desérie VF15RRL0H48188588, 1ère mise en circulation 21/11/2012, 168593 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°83



21000, DIJON49 RUE DES ATELIERS

Tél : 0698114010 Contact : Mme MALLER Aurélie

Service remettant : DDSP 21 fourLieu de dépôt : DIVIA FOURRIERE (21)

Véhicule de tourismeAUDI A5 sportback Quattro Gazole imm. DT-101-RW, type M10AUDVP0124381, n°de série WAUZZZ8T9GA010401, 1ère mise en circulation 30/05/2015. Taximètre .Avec clé,149450 km non garantis. Sur le parc depuis le 22/05/2019. Enlèvement surplateau obligatoire.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°84

PEUGEOT 107 Essence imm. AC-539-XW, type MPE1012S1786, n° de sérieVF3PNCFAC88363370, 1ère mise en circulation 18/09/2009. Kilométrage inconnu,sans clé. Nombreuses rayures. Sur le parc depuis le 03/11/2018. Enlèvement surplateau obligatoire.


Lot N°85

PEUGEOT 206 CC Essence imm. CL-301-NY, type MPE1505KW648, n° de sérieVF32DRFNF42393187, 1ère mise en circulation 08/04/2002 . Avec clés, 129035 kmnon garantis. Nombreuses rayures. Sur le parc depuis le 10/01/2019.Enlèvement surplateau obligatoire.


Lot N°86

PEUGEOT 607 Gazole imm. CD-027-DA, type MPE5502LT577, n° de sérieVF39D4HXB92023646, 1ère mise en circulation 01/02/2001. Kilométrage inconnu,sans clé. Nombreuses rayures. Sur le parc depuis le 07/06/2019. Enlèvement surplateau obligatoire.


Lot N°87

CITROEN C4 Gazole imm. DT-450-NY, type M10CTRVP0291188, n° de sérieVF73ABHZMFJ751385, 1ère mise en circulation 24/07/2015. Avec clé, 63384 km nongarantis. Divers chocs et rayures. Sur le parc depuis le 14/02/2019. Enlèvement surplateau obligatoire.


Lot N°88


Contacter le responsable du lieu de dépôt

21000, DIJON10 BD CARNOT

Tél : 03 80 68 39 41 Contact : Mme BIERREN Véronique

Service remettant / lieu de dépôt : DRDJSCS - BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ

Véhicule de tourismePEUGEOT 308 Essence, imm. DX-341-TY, type M10PGTVP037T231, n° de sérieVF3LPHNZBFS308304, 1ère mise en circulation 01/12/2015, 20082 km. Aveccaméra de recul.Contrôle technique du 27/08/2019.

Mise à prix : 3000.00 €

Lot N°89

RENAULT Clio III Authentique 1.5DCI75 Gazole, imm. CA-938-RB, typeM10RENVP009K741, n° de série VF1BR2V4H46810789, 1ère mise en circulation25/01/2012, 111681 km.Contrôle technique du 03/09/2019.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°90

RENAULT Kangoo Privilège 1.5DCI Gazole, imm. DA-848-ZV, TypeMRE5112KK568, n° de série VF1KCR8GF30146836, 1ère mise en circulation14/01/2004, 177377 km. Rétroviseur gauche fêlé.Contrôle technique du 27/08/2019.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°91

Sur rendez-vous

21000, DIJON3 AV ALAIN SAVARY (CAMPUS)

Tél : 03 80 73 85 04 Contact : Mme TAPIE Agnès

Service remettant : RESEAU CANOPELieu de dépôt : RESEAU CANOPE DT BFC (21)

Matériel et mobilier de bureauEnsemble d'étagères de librairie de marque MOLBIWOOD en bois démontées (nepouvant être dissociées), année 2012. Rayonnage permettant un facing deprésentation (3 à 4 niveaux - étagères inclinées, horizontales et habillage poteaux).Etagère la plus haute (H 215 cm x L 60 cm x P 32 cm). Très bon état.Enlèvement impératif avant le 31/10/2019.

Mise à prix : 5000.00 €

Lot N°92


Sur rendez-vous

21000, DIJONRUE RECTEUR MARCEL BOUCHARD

Tél : 03 80 39 38 83 Contact : M. CLERGET Patrick

Service remettant : UNIVERSITE DE BOURGOGNELieu de dépôt : UNIVERSITE DE BOURGOGNE SERVICES TECHNIQUES

(21)

Véhicule de tourismeRENAULT Kangoo Essence, imm. DB-581-GC, type FC0WAF, n° de sérieVF1FC0WAF28982865, 1ère mise en circulation 20/05/2003, 102400 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°93

Sur rendez-vous les lundi, mardi, jeudi, vendredi de 9 h 30 à 11 h 30 et 14 hà 16 h 30.

21000, DIJON2 RUE GEN DELABORDE

Tél : 03 80 44 84 53 Contact : M. PRESUMEY Damien

Service remettant / lieu de dépôt : RECTORAT DIJON

Véhicule de tourismePEUGEOT 206 Gazole, imm. DA-971-XT, type MPE5012KJ386, n° de sérieVF32A8HZA47822901, 1ère mise en circulation 01/09/2008, 72500 km.Contrôle technique du 24/07/2019.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°94


21000, DIJON11 RUE RENE CHAR

Tél : 0380769832 Contact : M. CABASSY Jean-Noël

Service remettant / lieu de dépôt : ONF BOURGOGNE FRANCHE-COMTEDIJON

Véhicule de tourismeRENAULT Clio III Gazole, imm. CF-390-ZQ, type BR2V0H, n° de sérieVF1BR2V0H47537907, 1ère mise en circulation 05/06/2012, 203700 km. Enlèvementsur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°95

Sur rendez-vous.

21000, DIJON30 BD DE CHICAGO

Tél : 0380654217 Contact : M.MAITRE Pascal

Service remettant : TGI DIJON grLieu de dépôt : CARROSSERIE JOLINET (21)

Véhicule de tourismeVOLKSWAGEN Golf Gazole imm. EH-265-BZ, type M10VWVPM69D889, n° de sérieM10VWGVPM69D889, 1ère mise en circulation 26/04/2016. Avec clé. 66522 km nongarantis. Sur le parc depuis le 27/11/2017.

Mise à prix : 10000.00 €

Lot N°96



21000, DIJON30 BD MAL JOFFRE Quartier Deflandre 30 Boulevard Maréchal Joffre

21000 DIJONTél : 03 80 70 65 96 Contact : M. MARECHAL Philippe


Véhicule de tourismeRENAULT Kangoo Gazole, imm. AC-551-JJ, type KW0BB5, n° de sérieVF1KW0BB541269239, 1ère mise en circulation 10/08/2009, 285840 km à titreindicatif. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°97


21000, DIJON30 BD MAL JOFFRE

Tél : 03 80 70 65 96 Contact : M. le Responsable du lieu de dépôt

Service remettant : COUR D'APPEL DE DIJON grLieu de dépôt : CSAG (21)

Véhicule de tourismeMERCEDES CLS 350 Essence, imm. DE-624-YJ, type MMB39L2XF729, n° de sérieWDD2193561A046004, 1ère mise en circulation 11/08/2006, 185217 km nongarantis, avec clé, BVA, pneu AVD crevé, jante fissurée. Sur le parc depuis le30/04/2019. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 3000.00 €

Lot N°98

Sur rendez-vous.

21000, DIJON4 RUE DE LARREY

Tél : 0380445438 Contact : Mme MAURICE Christine

Service remettant : SGAMI EST 57Lieu de dépôt : SGAMI (21)

2 à 3 rouesMoto BMW R 1150 RT Essence, imm. DA-953-SE, type R220419A, n° de sérieWB10419AX2ZK45616, 1ère mise en circulation 12/09/2002. Moteur HS. Enlèvementsur plateau.


Lot N°99

Moto YAMAHA FJR 1300 essence, imm. CW-691-QT, type RP13Iix, n° de sérieJYARP139000000521, 1ère mise en circulation 06/03/2007. 73346 km. Batterieabsente, sellerie en mauvaise état. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°100

Moto YAMAHA FJR 1300 essence, imm. CY-890-ZB, type RP11IIiv, n° de sérieJYARP116000003742, 1ère mise en circulation 09/01/2006. 81333 km. Moteur HS.Enlèvement sur plateau.


Lot N°101


Sur rendez-vous.




Véhicule de tourismePEUGEOT 407 Gazole, imm. DM-109-GD, type MPE5612PF706, n° de sérieVF36DRHF821771379, 1ère mise en circulation 01/12/2008, 245382 km. Lunette ARet serrure de porte conducteur cassées. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°102

Sur rendez-vous.




Véhicule de tourismeCITROEN C4 Essence, imm. AD-162-HC, type LC5FWC, n° de sérieVF7LC5FWC9Y544606, 1ère mise en circulation 08/10/2009. 152115 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°103

Sur rendez-vous.




Véhicule de tourismePEUGEOT 308 Gazole, imm. AB-664-ZG, type 4C9HXC/1, n° de sérieVF34C9HXC9S075660, 1ère mise en circulation 17/07/2009, 198437 km. Embrayageà réviser. Enlèvement sur plateau.

Mise à prix : 1200.00 €

Lot N°104

PEUGEOT 407 Gazole, imm. DM-272-RC, type MPE5612PF706, n° de sérieVF36DRHF821771380, 1ère mise en circulation 01/12/2008, 256928 km.Enfoncement porte ARD. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1200.00 €

Lot N°105

Visites et enlèvements sur rendez-vous.

21230, ARNAY-LE DUC6 RUE DE LA 1ERE ARMEE FRANCAISE

Tél : 0380900876 Contact : M. DUCROCQ Nicolas

Service remettant / lieu de dépôt : COLLEGE CLAUDE GUYOT

Matériel de cuisineLaveuse tunnel (lave-vaisselle) THIRODE XLT 100 modèle E4SI en inox (2004), n°fabrication P26100265. A réviser. Absence de certificat de conformité. Manutention àla charge de l'acquéreur.


Lot N°106


Sur rendez-vous.

25300, PONTARLIER69 RUE DE LA REPUBLIQUE

Tél : 03.81.39.81.52 Contact : M. PICARD ALAIN

Service remettant : PREFECTURE 25Lieu de dépôt : SOUS-PREFECTURE (25)

Véhicule de tourismeRENAULT Mégane III 1,5 DCI 90 Break Gazole, imm. AL-207-RN, typeM10RENVP000W884, n° de série VF1KZ0A0542769545, 1ère mise en circulation15/02/2010, 75500 km. Pare-brise à remplacer. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°107

Sur rendez-vous.

25200, MONTBELIARD43 AV DU MARECHAL JOFFRE

Tél : 03.70.07.61.04 Contact : M. MOLINA Sylvain

Service remettant : PREFECTURE 25Lieu de dépôt : SOUS-PREFECTURE (25)

Véhicule de tourismePEUGEOT 207 SW 1,6 HDI 90 Break Gazole, imm. BQ-819-JR, typeM10PGTVP0000857, n° de série VF3WE9HP0BE052072, 1ère mise en circulation23/06/2011, 104555 km à titre indicatif. Avec kit anti-crevaison. Pavillon légèrementgrêlé. Fuite d'huile. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 3000.00 €

Lot N°108


25000, BESANCON63 QUAI VEIL PICARD

Tél : 0381252061 Contact : Mme JANIAUT Martine

Service remettant : DDFIP 25Lieu de dépôt : DIRECTION FINANCES PUBLIQUES (25)

Mobilier et luminairesArmoire de bureau vitrée en bois clair entièrement démontable avec 3 portes (largeur2 m, hauteur 1,80 m) // bureau en bois avec 5 tiroirs recouvert de cuir vert (hauteur0,77 m, longueur 1,80 m et largeur 0,90 m).


Lot N°109

Sur rendez-vous.

25000, BESANCON8 RUE CHARLES NODIER

Tél : 03.81.25.10.75 Contact : M. TRIPONNEY David

Service remettant : PREFECTURE 25Lieu de dépôt : PREFECTURE DU DOUBS (25)

Véhicule de tourismeRENAULT Clio IV DCI 90 Energy Eco 2 Business Gazole, imm. CQ-517-ND, typeM10RENVP168X825, n° de série VF15RRL0H48428478, 1ère mise en circulation06/02/2013, 139772 km. Choc sur pare-chocs AV, appui-tête passager à réparer.Contrôle technique du 05/08/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°110



25000, BESANCON1 RUE JULES GAUTHIER C

Tél : 0381514257 Contact : M. SANTOS Olivier

Service remettant : COMMUNE BESANCON fourLieu de dépôt : FOURRIERE MUNICIPALE BESANCON (25)

Véhicule de tourismePEUGEOT 207 Essence imm. ES-814-TQ, type MPE1412TT324, n° de sérieVF3WC5FWC33893079, 1ère mise en circulation 07/06/2007. 175865 km,avec clé. Pneu AVG crevé. Sur le parc depuis le 04/06/2019. Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°111

AUDI A3 Essence imm. BA-809-TJ, type MAU1621GS719, n° de sérieWAUZZZ8LZXA103718, 1ère mise en circulation 25/08/1999. Kilométrage inconnu,sans clé. Nombreuses rayures et enfoncements. Sur le parc depuis le 02/07/2019.Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°112

AUDI A3 Gazole imm. CD-999-MM, type MAU53H1G5327, n° de sérieWAUZZZ8PX8A173188, 1ère mise en circulation 21/04/2008. Kilométrage inconnu,sans clé, véhicule fermé. Rétroviseur AVD HS, avec attache remorque. Sur le parcdepuis le 02/05/2019. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°113

DAEWOD Rezzo Bicarburation essence - GPL (Gaz de pétrole liquéfié) imm. DR-099-ZF, type MD21404KW042, n° de série KLAUF75Z14K026616, 1ère mise encirculation 26/10/2004. Kilométrage inconnu, sans clé. Sur le parc depuis le08/03/2019. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°114

PEUGEOT 607 Gazole imm. EN-456-TH, type MPE7502L0578, n° de sérieVF39D4HXE92055013, 1ère mise en circulation 26/12/2001. Kilométrage inconnu,sans clé. BVA, intérieur cuir. Nombreuses rayures et quelques enfoncements, pneuAVG crevé. Sur le parc depuis le 08/08/2019. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°115

PEUGEOT Bipper Gazole imm. CK-587-BV, type M10PGTV0049474, n° de sérieVF37J9HP0CJ663990, 1ère mise en circulation 27/08/2012. Kilométrage inconnu,sans clé. Quelques rayures, capot enfoncé. Sur le parc depuis le 27/06/2019.Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°116



25000, BESANCON1 RUE JULES GAUTHIER C

Tél : 0381514257 Contact : M. SANTOS Olivier

Service remettant : COMMUNE BESANCON fourLieu de dépôt : FOURRIERE MUNICIPALE BESANCON (25)

Véhicule de tourismeRENAULT Espace Gazole imm. BZ-346-KD, type MRE5416HJ277, n° de sérieVF1JK0UA630240048, 1ère mise en circulation 02/02/2004. Kilométrage inconnu,sans clé. Rétroviseur AVD HS, avec attache remorque, quelques rayures etenfoncement aile ARD. Sur le parc depuis le 30/04/2019. Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°117

RENAULT Scenic Gazole imm. BB-670-PV, type MRE5416AB398, n° de sérieVF1JM0G0629251096, 1ère mise en circulation 12/08/2003. Kilométrage inconnu,sans clé. Nombreuses rayures, pneu AVG crevé, manque baguette porte AVD. Sur leparc depuis le 30/04/2019. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°118

SMART Fortwo Essence imm. AX-415-DV, type MST1001D5338, n° de sérieWME4513301K068477, 1ère mise en circulation 13/12/2007. 74606 km nongarantis, avec clé, couleur d'origine bleue. Sur le parc depuis le 09/05/2019.Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°119



39100, DOLE34 RUE GENERAL LACHICHE

Tél : 0384820677 Contact : M. le Responsable du lieu de dépôt

Service remettant : GENDARMERIE FORMATION ADMINISTRATIVE DUDOUBS

Lieu de dépôt : CSAG (39)

Véhicule de tourismeRENAULT Mégane Gazole, imm. 20211743, type MRE5102AV942, n° de sérieVF1BA1U0527173394, 1ère mise en circulation 01/12/2002, 207635 km à titreindicatif. A réviser (problème passage 5ème vitesse, roulement roue AR HS,commodo de feu HS, feux antibrouillard AV cassés et organes de sécurité à vérifier).Enlèvement sur plateau obligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").


Lot N°120

RENAULT Clio II Gazole imm. 20511121, type MRE5012E8572, n° de sérieVF1BBR7CF34174606, 1ère mise en circulation 01/11/2005. 178157 km. A réviser(pare-chocs AV cassé, sans plage AR, BV hs, amortisseurs av, freins AR, rotuledirection AVG, soufflets de direction et organes de sécurité à vérifier). Enlèvement surplateau obligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").


Lot N°121


39100, DOLE39 RUE GENERAL LACHICHE

Tél : 03 84 82 06 77 Contact : M. le responsable du lieu de dépôt (39)

Service remettant : DSR Délégation à la sécurité routièreLieu de dépôt : CSAG (39)

Véhicule de tourismeOPEL Astra Break GTC 1.3 CDTI Enjoy Gazole, imm. 4956 TC 39, typeMPL52E4H569, n° de série W0L0AHL3575179887, 1ère mise en circulation04/10/2007, 165250 km. A réviser (surchauffe et bruit moteur, fuite moteur). PortesAVD et ARD rayées, siège conducteur déchiré. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°122


Contacter le responsable du lieu de dépôt.

39220, LES ROUSSES498 RUE DE LA FRONTIERE La Cure

Tél : 09 70 27 63 86 Contact : M. MARYSSAEL Alain

Service remettant : RECETTE INTERREGIONALE DES DOUANES DIJONLieu de dépôt : BRIGADE DES DOUANES (39)

Véhicule de tourismePEUGEOT 308 SW 1.6 Turbo Break Gazole, imm. VD 36771 (Suisse), type 1PA797,n° de série VF34H5FV8AS173495, 1ère mise en circulation 20/04/2011, 67380 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.La réimmatriculation est liée à l'obtention d'un certificat de conformité et la preuved'un contrôle technique.

Mise à prix : 5000.00 €

Lot N°123


39570, PERRIGNY805 RUE DE LA LIEME Z.I

Tél : 09 70 27 63 83 Contact : M. VAUCHEZ Jean-Marc

Service remettant : RECETTE INTERREGIONALE DES DOUANES DIJONLieu de dépôt : BRIGADE DES DOUANES (39)

Remorque immatriculée - Tracteurs routiersEnsemble routier comprenant : remorque bâchée KOGEL SN 24, imm. LJ-036-DK(Slovénie), n° de série WK0S0002400096838, 1ère mise en circulation 11/09/2007 // tracteur routier MAN TGX 18.440 Gazole, imm. LJ-032-LK (Slovénie), n° de sérieWMA06XZZM508894, 1ère mise en circulation 01/02/2008, 1290800 km. A réviser.Enlèvement sur plateau obligatoire.La réimmatriculation est liée à l'obtention d'un certificat de conformité et la preuved'un contrôle technique.

Mise à prix : 7000.00 €

Lot N°124



45140, ST JEAN DE LA RUELLE1 RUE DE BAGNEAUX

Tél : 09 71 00 55 59 Contact : M. GUIBERT Vincent

Service remettant : COMMUNE ORLEANS fourLieu de dépôt : CDR

Véhicule de tourismePEUGEOT 307 CC Essence, imm. DR-578-GK, type MPE1715MS075, n° de sérieVF33BRFKC83697564, 1ère mise en circulation 21/07/2004. Sans clé, kilométrageinconnu, véhicule fermé. Sur le parc depuis le 18/04/2019. Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°125

PEUGEOT 308 SW Gazole, imm. BY-910-TY, type MPE5216VN643, n° de sérieVF34H9HXC9S016764, 1ère mise en circulation 24/03/2009. Sans clé, kilométrageinconnu, véhicule fermé. Sur le parc depuis le 02/07/2019. Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 1400.00 €

Lot N°126

PEUGEOT 407 Gazole, imm. DA-960-GX, type MPE5312PQ359, n° de sérieVF36D9HZC21690687, 1ère mise en circulation 22/11/2007. Sans clé, kilométrageinconnu, véhicule fermé. Sur le parc depuis le 26/07/2019. Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°127

RENAULT Clio Gazole, imm. EL-597-ZZ, type MRE5002EK998, n° de sérieVF1BB07CF28009011, 1ère mise en circulation 03/12/2002. Sans clé, kilométrageinconnu, véhicule fermé. Sur le parc depuis le 18/07/2019. Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°128

Sur rendez-vous.

45000, ORLEANS43 RUE DU BOEUF ST PATERNE

Tél : 02.38.53.30.14 Contact : Mme FOUGERON Céline

Service remettant / lieu de dépôt : CRPF Ile-de-France-Centre-Val de Loire

Matériel et mobilier de bureau - Véhicule de tourisme49 lots de 10 boîtes d'archives neuves format A3 dont 1 boîte montée.


Lot N°129

RENAULT Clio estate Gazole, imm. CA-283-VA, type M10RENVP013V906, n° desérie VF1KR2H0H46756961, 1ère mise en circulation 27/01/2012, 137859 km.Contrôle technique avec contre visite au plus tard le 24/11/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°130


Sur rendez-vous

45100, ORLEANSAV DE LA POMME DE PIN

Tél : 02 38 41 80 37 Contact : M. BODINEAU Guillaume

Service remettant : INRA VAL DE LOIRELieu de dépôt : INRA VAL DE LOIRE (45)

Matériel d'atelier - Tracteurs agricolesBroyeur DESVOYS, année 1994, largeur 1 m. En état de fonctionnement.


Lot N°131

Broyeur GARD, avant 1980, largeur 1,20 m. En état de fonctionnement.


Lot N°132

Treuil forestier sur prise de force (avant 1980). En état de fonctionnement.


Lot N°133

Tracteur agricole RENAULT 781, Gazole, imm. DA-179-PA, type R325, n° de série55D0595, 1ère mise en circulation 14/08/1992, 6826 h. A réviser. Enlèvement surplateau obligatoire.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°134

Tracteur agricole RENAULT 780 Gazole, imm. DA-161-PA, Type R7591, n° de série9160924, 1ère mise en circulation 17/11/1978, 3985 h. Avec une fourche FAUCHEUXF5, d'un godet (année 1995 environ) et d'un lamier COUP'ECO 5 lames (année2004). A réviser. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 7000.00 €

Lot N°135


Visites et enlèvement sur rendez-vous auprès de Mme LARREUR du lundiau jeudi de 8 h à 12 h et 14 h à 16 h 30 et vendredi de 8 h à 10 h 30.

45500, NEVOYRTE DE BOIS D'EMBLAI

Tél : 02 38 29 86 67 Contact : Mme LARREUR Nelly

Service remettant : 12ème BSMAT - DETACHEMENT DE GIENLieu de dépôt : CASERNE MILITAIRE (45)

Matériel d'atelierChariot élévateur gerbeur électrique TCM FTB16 avec positionneur de fourches,immat. 9G60006, n° châssis 00083A00833, capacité 1600 kg, date de 1ère mise enservice 11/02/2016, 751 h. Batteries HS, assise du siège abimée. Absence decertificat de conformité.


Lot N°136

Chariot élévateur JUNGHEIRICH EXT-COMBI à moteur thermique, n°série 7.9444.1301, date de 1ère mise en service 13/01/1992, nombre d'heuresinconnu. Pour pièces. Absence de certificat de conformité.


Lot N°137

Elévateur multifonctions à bras télescopique MANITOU MT940 aérotransportableimmat. E800015, n° châssis 0001128964, date de 1ère mise enservice 10/09/1998, 2751 h. A réviser (cylindre de frein, système de refroidissementmoteur, rotules et bielles de direction, kit de disque de frein, ponts AV et AR HS,plusieurs fuites de vérin, inclinaison du tablier). Absence de certificat de conformité.


Lot N°138

Elévateur multifonctions à bras télescopique MANITOU MT940 aérotransportable,immat. E800011, n° châssis 000128960, date de 1ère mise en service 05/03/1999,nombre d'heures inconnu. Incomplet (sans démarreur et sans radiateur). Pour pièces.Absence de certificat de conformité.


Lot N°139



45400, FLEURY LES AUBRAISRTE DE SAINT LYE

Tél : 0238607295 Contact : M. DEFERT Patrick

Service remettant : SERVICE DE SANTE DES ARMEESLieu de dépôt : ECMSSA (Etablissement Centrale des Matériels du Service

de santé des Armées) [45]

Préfabriqués/modulaire - Remorque non immatriculée - Groupes électrogènesGroupe électrogène AMAN 3 kw modèle F1 diesel, année 1992, n° de série 006, 11h. Sans batterie et sans carburant. Manutention à la charge de l'acquéreur.N° 156


Lot N°140

Groupe électrogène AMAN 3 kw modèle F1 diesel, année 1993, n° de série 24, 13 h.Sans batterie et sans carburant. Manutention à la charge de l'acquéreur.N° 442


Lot N°141

Groupe électrogène AMAN 3 kw modèle F1 diesel, année 1992, n° de série 005, 85h. Sans batterie et sans carburant. Manutention à la charge de l'acquéreur.N°18


Lot N°142



Lot N°143



Lot N°144



Lot N°145



Lot N°146







Préfabriqués/modulaire - Remorque non immatriculée - Groupes électrogènesGroupe électrogène AMAN 3 kw modèle F1 diesel, année 1993, n° de série 17, 11 h.Sans batterie et sans carburant. Manutention à la charge de l'acquéreur.N° 359


Lot N°147



Lot N°148

Module technique 20 pieds (ETM shelter) avec son mobilier, poids 3 t. Manutention àla charge de l'acquéreur.N° 54/115

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°149


Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°150

Module technique 20 pieds (ETM shelter) avec son mobilier, 3 t. Manutention à lacharge de l'acquéreur.N° 25/105

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°151


Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°152


Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°153







Préfabriqués/modulaire - Remorque non immatriculée - Groupes électrogènesModule technique 20 pieds (ETM shelter) avec son mobilier, poids 3 t. Manutention àla charge de l'acquéreur.N° 16/103

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°154


Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°155


Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°156


Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°157

Module technique 20 pieds (ETM shelter) avec son mobilier, poids 3 t.Manutention àla charge de l'acquéreur.N° 20/104

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°158


Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°159







Préfabriqués/modulaire - Remorque non immatriculée - Groupes électrogènesModule technique 20 pieds (ETM shelter) avec son mobilier, poids 3 t. Manutention àla charge de l'acquéreur.N° 62/127

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°160

Remorque de manutention ETM, imm. 90800005 (77242), n° de sérieVGYF136000RMTS050, 1ère mise en circulation 31/03/1999. Vendue sans certificatde conformité et sans carnet de bord. Enlèvement sur plateau obligatoire.Manutention à la charge de l'acquéreur.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°161

Remorque de manutention ETM, imm. 90800006 (77259), n° de sérieVGYF136000RMTS051, 1ère mise en circulation 31/03/1999. Vendue sans certificatde conformité et sans carnet de bord. Enlèvement sur plateau obligatoire.Manutention à la charge de l'acquéreur.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°162


45000, ORLEANS7 BD MARIE STUART

Tél : 02 38 52 51 03 Contact : M. le responsable du lieu de dépôt

Service remettant : REGION DE GENDARMERIE CENTRE VAL DE LOIRELieu de dépôt : CSAG (45)

Véhicule de tourismeMERCEDES Classe C Gazole, imm. DM-963-JT, type MMB54M2AC582, n° de sérieWDB2030071F700750, 1ère mise en circulation 02/05/2005, 157770 km à titreindicatif. Moteur HS suite à surchauffe et embiellage. Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°163

Visites et enlèvements sur rendez-vous auprès de M. PECH ou M. REMY(02.38.65.29.56) du lundi au jeudi de 8 h à 11 h 30 et 13 h à 17 h 30.

45000, ORLEANS75 RUE DU PARC

Tél : 0238652214 Contact : Mme NAUZE Estelle

Service remettant / lieu de dépôt : CENTRE NATIONAL DE SOUTIENOPERATIONNEL DGNO

Pièces et accessoiresEnviron 48000 m de fibre optique sur tourets.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°164



45140, ST JEAN DE LA RUELLEBASE AERIENNE 123

Tél : 02 38 42 49 56 Contact : M. AUBINEAU Thierry

Service remettant : SPAC SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DEL'ADMINISTRATION CENTRALE MINDEF

Lieu de dépôt : GSBDD ORLEANS (45)

Véhicule de tourismePEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban Gazole, imm. DB-545-AC, type MPE5012T2325, n°de série VF3WC8HZC34041828, 1ère mise en circulation 02/10/2007, 148465 km.Choc latéral ARG (bas de caisse et aile à réparer). Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°165

PEUGEOT Partner 1.6 HDI 75 Confort Gazole, imm. DB-086-DY, typeMPE5113CN448, n° de série VF3GJ9HWC95294043, 1ère mise en circulation06/09/2007, 158621 km, 5 places assises. Choc AR (lunette à remplacer, hayon,ailes). Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°166


70200, SAINT-GERMAIN38 RUE DES VOSGES

Tél : 0384203544 Contact : M. JEANDEL André

Service remettant : TGI VESOUL grLieu de dépôt : GARAGE J3A AUTO

Véhicule de tourismePEUGEOT 3008 Gazole-Electricité, imm. DK-241-VL, type M10PGTVP0119880, n°de série VF3HURHC8ES225779, 1ère mise en circulation 09/10/2014. 189070 kmnon garantis. BVA. Avec clé. Rayures. Pare-choc avant fissuré. Pare-choc arrière etfeu arrière gauche cassés. Sur le parc depuis le 09/09/2019. Les frais d'enlèvementet de gardiennage (470€TTC) sont à la charge de l'acquéreur et devront être régléslors de l'enlèvement au gardien de fourrière. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 4000.00 €

Lot N°167

Sur rendez-vous de 8 h à 12 h et 13 h 30 à 17 h 30 au 03.86.60.37.25 (atelierdépartemental)

58640, VARENNES-VAUZELLES0 RUE DU COLONEL RIMAILHO

Tél : 0386603771 Contact : Mme RIGOT Isabelle

Service remettant : SDIS 58Lieu de dépôt : SDIS DE LA NIEVRE (58)

Remorque non immatriculéeRemorque type VU650 année 1989. 2 pneus à changer.


Lot N°168


Contactez le responsable du lieu de dépôt

70000, VESOULAV CHRISTIAN COLOMBET

Tél : 06 76 49 10 90 Contact : M. BAUMNER Gilles

Service remettant : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES -EST

Lieu de dépôt : DIR EST (70)

UtilitairesRENAULT Master Gazole, imm. BF-338-TR, type FDC1H6, n° de sérieVF1DC1H640445075, 1ère mise en circulation 10/02/2009, 227000 km, 3 placesassises. Fuite importante à la direction. Enlèvement sur plateau obligatoire.Manutention à la charge de l'acquéreur.


Lot N°169



70300, LUXEUIL ST SAUVEURROUTE NATIONALE 57 BASE AERIENNE 116

Tél : 03 84 40 83 32 Contact : M. THERY Lyderic


Lieu de dépôt : GSBDD (70)

Véhicule de tourismePEUGEOT 207 1,4HDI70 Urban Gazole, imm. DG-650-NV, type MPE5012T2325, n°de série VF3WC8HZC34300542, 1ère mise en circulation 14/03/2008, 157075 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1900.00 €

Lot N°170

PEUGEOT 207 1,4HDI70 Urban Gazole, imm. DJ-413-GE, type MPE5012TG630, n°de série VF3WC8HZC34359301, 1ère mise en circulation 28/04/2008, 131765 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 2100.00 €

Lot N°171

PEUGEOT 207 1,4HDI70 Urban Gazole, imm. DJ-454-RJ, type MPE5012TG630, n°de série VF3WC8HZC34369525, 1ère mise en circulation 06/05/2008, 162048 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1700.00 €

Lot N°172

PEUGEOT 207 1,4HDI70 Urban Gazole, imm. DJ-918-DF, type MPE5012TG630, n°de série VF3WC8HZC34369475, 1ère mise en circulation 29/04/2008, 152180 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1900.00 €

Lot N°173

PEUGEOT 207 1,4HDI70 Urban Gazole, imm. DJ-957-NT, type MPE5012TG630, n°de série VF3WC8HZC34356921, 1ère mise en circulation 29/04/2008, 165247 km.Ne démarre pas. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1700.00 €

Lot N°174

PEUGEOT Partner 1,6HDI75 Confort Gazole, imm. DH-964-KN, typeMPE5113CN448, n° de série VF3GJ9HWC95316846, 1ère mise en circulation17/03/2008, 151915 km à titre indicatif, 5 places assises. Turbo HS. Enlèvement surplateau obligatoire.


Lot N°175


Sur RDV auprès de M. POURCELOT ([email protected])de 8 h à 12 h et 13 h à 18 h 30

70500, JUSSEY5 PL DU CHAMP DE FOIRE

Tél : 03.84.68.14.43 Contact : M. POURCELOT Thomas

Service remettant : Collège Louis PASTEURLieu de dépôt : COLLEGE LOUIS PASTEUR (70)

Matériel d'atelier3 boites à lettres. Dimensions d'une boite à lettres : profondeur 36 cm x largeur 27 cmx hauteur 30 cm.


Lot N°176

3 chariots (diables).


Lot N°177

Cisaille à tôle (sans marque et sans année). A réviser. Absence de certificat deconformité.


Lot N°178


71850, CHARNAY-LES-MACON368 CHE DE LA VERCHERE

Tél : 03 85 32 81 17 Contact : M. le Responsable du lieu de dépôt

Service remettant : BSO DAO REGION DE GENDARMERIE - BOURGOGNELieu de dépôt : CSAG (71)

Matériel d'atelierDivers outillages pour PEUGEOT 206 en bon état. Liste jointe.


Lot N°179

Divers outillages usagés pour BMW 63333 et 60424. Liste jointe.


Lot N°180



71000, MACON18 RUE DE FLACE Espace Duhesme

Tél : 0385397580 Contact : M. NIGAY François

Service remettant / lieu de dépôt : CONSEIL DEPARTEMENTAL 71

UtilitairesCITROEN Berlingo 1,9D Gazole, imm. 4334 XM 71, type GBWJYB, n° de sérieVF7GBWJYB94047352, 1ère mise en circulation 23/06/2003, 150293 km, 2 placesassises. Révision, distribution et échappement à prévoir, fermeture à clés des portesHS. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°181

CITROEN Berlingo 1,9 Gazole, imm. 2734 WT 71, type MCWJZF, n° de sérieVF7MCWJZF65485352, 1ère mise en circulation 05/06/2000, 107250 km, 2 placesassises. Révision et distribution à revoir. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°182

CITROEN Berlingo HDI Gazole, imm. 7213 YL 71, type GB9HWC, n° de sérieVF7GB9HWC94344227, 1ère mise en circulation 03/07/2007, 215676 km, 2 placesassises. Révision et distribution à revoir. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°183


71470, MONTPONT-EN-BRESSE350 RTE DE LOUHANS

Tél : 0385729533 Contact : M.MOUREAU Jean-Luc

Service remettant : TGI CHALON SUR SAONE grLieu de dépôt : GARAGE MOUREAU (71)

Véhicule de tourismeVoiturette SIMPA ALOES Gazole imm. AT-099-MH, type L6ESPA4M000J002, n° desérie VGP10Y2DB0A202311, 1ère mise en circulation 07/06/2010. Avec clé, 52300km à titre indicatif. Nombreuses rayures. Sur le parc depuis le 26/02019. Les frais degardiennage (172 €TTC) sont à la charge de l'acquéreur et devront être réglés lors del'enlèvement au gardien de fourrière. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1200.00 €

Lot N°184


71120, CHAROLLESCHAMP DU VILLAGE

Tél : 0385880505 Contact : M.PASCAULT Olivier

Service remettant : TGI MACON grLieu de dépôt : GARAGE AD PASCAULT (71)

Véhicule de tourismeMERCEDES Vito Gazole, imm. AB-975-EZ, type GO109DN32C, n° de sérieWDF63960113517805, 1ère mise en circulation 12/06/2009, avec clé, BV à réviser.295613 km non garantis. Sur le parc depuis le 14/02/2018. Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 1200.00 €

Lot N°185



89320, COULOURS2 RUE DE L EGLISE

Tél : 0386962355 Contact : Mme VAILLANT Christine

Service remettant / lieu de dépôt : COMMUNE COULOURS adm

Pièces et accessoires - Vêtement,chaussure,accessoire - Utilitaires11 vestes de pompier en cuir. Tailles et état divers.


Lot N°186

7 vestes de pompier en cuir (de marque MARTINAS).


Lot N°187

10 pulls et 8 polos. 4 casques ; 8 calots ; 7 casquettes rouges ; 2 paires d'épaulettes.


Lot N°188

11 vestes de manœuvre ; 15 pantalons de manœuvre ; 13 paires de bottes ; 10ceinturons ; 1 brancard.


Lot N°189

Vêtements de cérémonie : 15 vestes ; 15 chemises ; 17 pantalons ; 5 cravates noires; 11 képis.


Lot N°190

Vêtements de manœuvre anciens (9 vestes et 9 pantalons), 6 vestes caban et 6 grosceinturons.


Lot N°191

10 tuyaux de 20 m ; 7 clés à bouche incendie ; un dévidoir ; 3 divisions ; un seau àpompe.


Lot N°192

RENAULT Trafic Gazole, imm. 7247 RL 89, type T3XF05, n° de sérieVF1T3XF0514519886, 1ère mise en circulation 10/05/1996, 92000 km. 3 placesassises. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°193



89000, PERRIGNY11 ALL DES PLATANES

Tél : 03 86 46 15 05 Contact : Garage Juventy Dominique

Service remettant : AGRASCLieu de dépôt : GARAGE JUVENTY (89)

UtilitairesFIAT Ducato II Gazole, imm. EW-876-JH, n° de série ZFA25000002G25953, 1èremise en circulation 05/04/2018, 11064 km non garantis. Avec clé. Véhicule remis parl'AGRASC. (122159/252397) Sur le parc depuis le 12/04/2019.

Contrôle technique du 14/08/2019.

Mise à prix : 19000.00 €

Lot N°194

Lot retiréLot N°195


89000, AUXERRE2 AV FONTAINE SAINTE MARGUERITE

Tél : 03 86 46 75 55 Contact : MAJOR MEYER Daniel


Véhicule de tourismeRENAULT Kangoo Gazole, imm. AC-544-JJ, type KWOBB5, n° de sérieVF1KWOBB541269240, 1ère mise en circulation 10/08/2009, 288984 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°196


89250, GURGY37 RUE DE L ILE CHAMOND

Tél : 03 86 53 07 92 Contact : Garage de la Vallée

Service remettant : AGRASCLieu de dépôt : Garage de la Vallée (89)

Véhicule de tourismeVOLKSWAGEN Golf VII Phase 2 Essence, imm. EK-144-TZ, n° de sérieWVWZZZAUZHW307932, 1ère mise en circulation 15/03/2017, BVA, 18326 km nongarantis. Avec clé et crochet de traction. Véhicule remis par l'AGRASC.(122159/252935) Sur le parc depuis le 11/04/2019. Contrôle technique du 13/08/2019.

Mise à prix : 30000.00 €

Lot N°197



89000, AUXERRE9 RUE MARIE NOEL

Tél : 03 86 72 36 21 Contact : M. DELSART Laurent

Service remettant / lieu de dépôt : DDFIP 89

Véhicule de tourismePEUGEOT 407 Gazole, imm. AG-623-QX, type M10PGTVP000J416, n° de sérieVF36D9HZC9L031191, 1ère mise en circulation 04/12/2009, 151358 km.Contrôle technique du 30/08/2019.

Mise à prix : 1800.00 €

Lot N°198

Sur rendez-vous auprès des différents lieux de dépôt

89000, AUXERREALL DES MONTS BLANCS

Tél : 0789454727 Contact : M. MENARD Vincent

Service remettant : EPNAKLieu de dépôt : IME DES ISLES (89)

Véhicule de tourismeFORD Focus C-Max Essence, imm. DE-449-NX, type MFD14D2SV935, n° de sérieWF0MXXGCDM5U37119, 1ère mise en circulation 17/02/2005, 162057 km.Accidentée : choc AVG. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°199


89470, MONETEAUCHE DE HALAGE

Tél : 0663391545 Contact : M. BRANDEL Yohann

Service remettant : VNF 21 Centre-BourgogneLieu de dépôt : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (89)

BoisEnviron 200 stères de bois de chauffage de diverses essences non coupés: aulne,chêne et frêne. Manutention à la charge de l'acquéreur.


Lot N°200

Contacter le lieu de dépôt

89470, MONETEAUCHE DE LA CHAPELLE

Tél : 0970276343 Contact : M. LISTWAN Jean-Michel

Service remettant : DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES DIJONLieu de dépôt : BRIGADE DES DOUANES (89)

Véhicule de tourismeRENAULT Mégane Break Gazole, imm. AF-092-KS, type M10RENVP000V883, n° desérie VF1KZ030642487701, 1ère mise en circulation 17/11/2009, 145905 km à titreindicatif. Sans boite à gant. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°201


Sur rendez-vous auprès des différents lieux de dépôt

89290, AUGY17 RUE DES FLEURS

Tél : 07 89 45 47 27 Contact : M. MENARD Vincent

Service remettant : EPNAKLieu de dépôt : MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE (89)

UtilitairesRENAULT Express Gazole, imm. DE-643-RG, type F404056, n° de sérieVF1F4040502656966, 1ère mise en circulation 28/05/1990, 107320 km, 2 placesassises. Corrosion importante. Barre stabilisatrice à réparer. Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°202


89000, AUXERRE8 RUE LOUIS RENAULT

Tél : 0386468449 Contact : M.CASIMIR Christophe

Service remettant : TGI AUXERRE grLieu de dépôt : GARAGE CASIMIR (89)

2 à 3 rouesScooter MBK ED06 électrique imm. CH-195-X, type L1EMBKCL000A029, n° de sérieJYASY052000000312, 1ère mise en circulation 29/05/2012. 5000 km non garantis.Avec clé. 2 clignotants AV cassés, poignées de freins tordues. Sur le parc depuis le15/09/2018. Les frais d'enlèvement et de gardiennage ( 868,80 € TTC) sont à lacharge de l'acquéreur et devront être réglés lors de l'enlèvement au gardien defourrière.


Lot N°203

Visites et enlèvements sur rendez-vous auprès de Monsieur MEUNIER(03.63.78.21.14 ou 03.63.78.21.15) du lundi au jeudi de 9 h à 11 h 45 et 13 h

45 à 17 h et le vendredi de 9 h à 11 h 30.

90000, BELFORT0 AV D ALTKIRCH

Tél : 0363784372 Contact : Permanence

Service remettant : GSBDD DE BELFORTLieu de dépôt : BASE DE DEFENSE (90)

Matériel de cuisine3 fours mixtes en inox BOURGEOIS 20 niveaux, mise en place en 2004, poids totalenviron 900 kg, volume environ 3 m3. HS. Pour ferraille. Manutention à la charge del'acquéreur.


Lot N°204


90100, DELLEA LA QUEUE DU LOUP ZAC de la queue au Loup

Tél : 09 70 27 66 70 Contact : Monsieur le Responsable du lieu de dépôt

Service remettant : RECETTE INTERREGIONALE DES DOUANES DIJONLieu de dépôt : BUREAU DES DOUANES (90)

Véhicule de tourismePEUGEOT 406 Gazole, imm. DX-847-BF, n° de série VF38BD8BD80072280, 1èremise en circulation 10/01/1996, 239912 km.Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Lot réservé auxprofessionnels de la destruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral serapportant aux installations classées (article R543-162 du Code de l'Environnement).Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°205


Sur rendez-vous

90000, BELFORTRUE FAIDHERBE

Tél : 03.84.54.5645 Contact : M. FUNCK Jean-Marc

Service remettant : COMMUNE BELFORT admLieu de dépôt : CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (90)

Matériel et mobilier de bureauDivers mobiliers de bureau en bon état : 37 chaises de bureau, 12 tables surroulettes, ensemble de 2 tables avec 2 retour d'angles.


Lot N°206



90000, BELFORTRUE DE L AS DE TREFLE

Tél : 03 63 78 20 93 Contact : M. PREVOT Marcel


Lieu de dépôt : GSBDD (90)

Véhicule de tourismePEUGEOT 207 1,4HDI70 Urban Gazole, imm. DJ-894-MR, type MPE5012TG630, n°de série VF3WC8HZC34366587, 1ère mise en circulation 24/04/2008, 144371 km.Contrôle technique du 03/09/2019.

Mise à prix : 1900.00 €

Lot N°207

PEUGEOT 207 1,4HDI70 Urban Gazole, imm. DJ-602-GZ, type MPE5012TG630, n°de série VF3WC8HZC34366608, 1ère mise en circulation 25/04/2008, 144958 km.Porte ARG enfoncée.Contrôle technique du 02/09/2019.

Mise à prix : 1900.00 €

Lot N°208

PEUGEOT 207 1,4HDI70 Urban Gazole, imm. DJ-618-GZ, type MPE5012TG630, n°de série VF3WC8HZC34366681, 1ère mise en circulation 25/04/2008, 142507 km.Contrôle technique du 03/09/2019.

Mise à prix : 1900.00 €

Lot N°209

PEUGEOT 207 1,4HDI70 Urban Gazole, imm. DJ-761-GQ, type MPE5012TG630, n°de série VF3WC8HZC34366620, 1ère mise en circulation 24/04/2008, 160040 km.Contrôle technique du 29/08/2019.

Mise à prix : 1900.00 €

Lot N°210

PEUGEOT 207 1,4HDI70 Urban Gazole, imm. DJ-669-GQ, type MPE5012TG630, n°de série VF3WC8HZC34366656, 1ère mise en circulation 25/04/2008, 146866 km.Contrôle technique du 30/08/2019.

Mise à prix : 1900.00 €

Lot N°211

PEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban Gazole, imm. DJ-679-GQ, type MPE5012TG630,n° de série VF3WC8HZC34366638, 1ère mise en circulation 25/04/2008, 139697 km.Choc AVD (pare-choc, optique et capot à remplacer). Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°212

CONDITIONS POUR ENCHERIR

Tout acheteur (personne physique ou morale), ou bénéficiaire d'une procuration doit pouvoir justifier de son identité aumoyen d'une pièce d'identité avec photo ou d'un extrait Kbis (ou équivalent) de moins de 6 mois.La principale activité mentionnée dans l'extrait Kbis détermine la nature des lots pour lesquels le professionnel pourraenchérir lorsque les lots sont réservés aux professionnels.La participation aux ventes en direct sur Internet est soumise à une procédure d'inscription préalable. L'inscription aux ventes en direct devra se faire au plus tard à 12h00 le dernier jour ouvré avant la vente sur MONITEURlive.Les ventes domaniales sont effectuées sans garantie.L’acquéreur en contractant accepte de prendre les matériels ou marchandises en l'état, dans leur lieu de stockage.VisiteUne exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente. Les conditions devisite sont indiquées pour chaque lot. Pour des raisons de sécurité, l'accès aux expositions organisées par lescommissariats aux ventes est subordonné à la présentation d'une pièce d'identité. Il ne sera admis aucune réclamation, unefois l'adjudication prononcée, sur l'état des biens.EnlèvementA défaut d’indication particulière pour certains lots, le délai imparti à l'acquéreur pour procéder à l'enlèvement des objetsvendus ne peut excéder 20 jours à compter du jour de l’adjudication. Le manquement à cette obligation entraînera larésolution de la vente. Le paiement sera conservé.

CONDITIONS D'ENLEVEMENT, DE VISITE ET D'ASTREINTE

Les ventes domaniales sont effectuées sans garantie.L’acquéreur en contractant accepte de prendre les matériels ou marchandises en l'état, dans leur lieu de stockage.VisiteUne exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente. Les conditions devisite sont indiquées pour chaque lot. Pour des raisons de sécurité, l'accès aux expositions organisées par lescommissariats aux ventes est subordonné à la présentation d'une pièce d'identité. Il ne sera admis aucune réclamation, unefois l'adjudication prononcée, sur l'état des biens.EnlèvementA défaut d’indication particulière pour certains lots, le délai imparti à l'acquéreur pour procéder à l'enlèvement des objetsvendus ne peut excéder 20 jours à compter du jour de l’adjudication. Le manquement à cette obligation entraînera larésolution de la vente. Le paiement sera conservé.

PAIEMENT

Frais de venteL'adjudicataire paiera le prix principal de son enchère augmenté des frais. Pour les lots mis en vente aux enchères, les fraissont de 11 %. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant le paiement de l'intégralité des sommes dues.Paiement du prixLe jour de la vente, les lots adjugés jusqu’à 300 € doivent être réglés en totalité. Pour les ventes aux enchères verbalesd'un montant supérieur, en l’absence de paiement total, il est exigé un acompte de 10 % du prix (plafonné à 1 500 €). Lepaiement du prix de vente devra avoir lieu au plus tard le 8ème jour suivant la vente et avant enlèvement des lots. Lemanquement à une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte sera conservé.Conditions spécifiques aux ventes en direct :Paiement comptant jusqu'à 300 € (par lot). Pour ceux supérieur à 300 €, un acompte de 10% du prix devra être versé lejour de la vente. Pour sécuriser la transaction, une provision équivalente à 10% du montant prévisionnel des achats sera àsaisir. La totalité de la somme laissée en provision sera prélevée le soir de la vente dans la limite du montant total dû à titred'acompte. Il vous appartiendra de régler le solde sous 8 jours. Un courriel de la régie vous confirmera le montant dû.

Si vous voulez acquérir un véhicule et vous vous êtes fixé un budget de 5 000 €, vous devrez laisser une empreinte d'aumoins 500 €. La totalité de la somme que vous aurez laissée en provision sera prélevée le soir de la vente dans la limite dumontant total dû (taxe domaniale incluse) à titre d'acompte. Il vous appartiendra de régler le solde sous 8 jours. Un courrielde la régie vous confirmera le montant dû.

Vous avez choisi de provisionner 1 000 €. Vous avez obtenu un véhicule pour un prix adjugé hors taxe de 3 500 € (soit 3885 € TDI). La somme de 1 000 € sera prélevée le soir de la vente. Il vous appartiendra de régler le solde, à savoir 2 885 €sous huit jours.

Vous avez choisi de provisionner 1 000 €. Vous avez obtenu un véhicule pour un prix adjugé hors taxe de 800 €. La sommede 888 € (prix de vente+taxe domaniale de 11%) sera prélevée le soir de la vente. Aucun solde ne devra être réglé.

Modes de paiement proposésPour des raisons de sécurité, les paiements en espèces ne sont pas acceptés. D’autres moyens de paiement sontproposés en ligne ou sur place. Lors de la vente :

• par carte bancaire : il est conseillé aux acheteurs de faire déplafonner, le cas échéant, leur carte auprès de leurétablissement bancaire ; • par chèque à la caisse de la régie, libellé à l'ordre du comptable public désigné dans les CPV. Une pièce d'identitéavec photographie sera demandée (art. L.131-15 CMF). Au-delà de 1 500 euros, un chèque de banque est exigé ; • pour les internautes inscrits aux ventes live, par prélèvement en ligne sur MoniteurLIVE.Dans les 8 jours de la vente :

• à distance, par virement : les acquéreurs doivent tenir compte du délai de traitement des virements internationaux pourrespecter le délai de paiement de 8 jours ou par carte bancaire à compter du lendemain de la vente en appelant la régie au03 80 70 21 73 ; • sur place, par carte bancaire ou par chèque (chèque de banque au-delà de 1 500 €) à la caisse de la régie ; • pour les internautes inscrits aux ventes live, par prélèvement en ligne MoniteurLIVE, virement ou carte bancaire ; • sur place, à la caisse de la régie.

CONDITIONS PARTICULIERES

Capacité maximale d’accueil de la salle des ventes conformément à la réglementation ERP (Établissement Recevant duPublic) : 150.

Mesures de sécurité appliquées dans le cadre du plan VIGIPIRATE : contrôle visuel du contenu des sacs à l’entrée de lasalle d’exposition et de la salle des ventes. Outre ce contrôle, l’accès à la salle d'exposition est subordonné à laprésentation d'une pièce d'identité.

Lot 41 : L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

IBAN : FR7610071210000000100607350 Horaires de paiement au guichet : 9h-12h 13h30-16h

• Renseignements techniques : complémentaires auprès des services livranciers

• Internet : encheres-domaine.gouv.fr

• Renseignements comptables : Régie de recettes du CAV de DIJON .

• Commissaire aux ventes : Florie David

Renseignements avant et après la vente : Commissariat aux ventes de DIJON – 8 RUE DE CLUJ 21070 DIJONCEDEX (Tel : 03 80 70 21 71, Courriel : [email protected] ).

BIC : TRPUFRP1

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RENSEIGNEMENTS

LEGENDE DES LOGOS

Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d’immatriculation. En conséquence, il n’est pas possiblede circuler avec ces véhicules avant d’avoir procédé aux formalités d’immatriculation. Ces formalités sont à lacharge de l’acquéreur et sont décrites à l’article 12.B de l’arrêté du 9 février 2009 (ou à l’article 12.E pour lesvéhicules étrangers non réceptionnés au plan communautaire). Enlèvement sur plateau obligatoire.

Réservé aux Professionnels (RP). Biens réservés à une clientèle spécifique au vu de certains critères(sécurité des acheteurs, normes environnementales, quantités importantes, réglementation). La principaleactivité mentionnée dans l'extrait Kbis ou équivalent détermine la nature des lots pour lesquels leprofessionnel pourra enchérir.

Véhicule disposant d’un contrôle technique (CT) au jour de la vente. Une contre-visite peut être exigée : ladate limite pour l’effectuer est alors indiquée dans le descriptif du bien.

Véhicule non réimmatriculable (NR), destiné à la destruction. Vente réservée aux centres agréés VHU. Aucuncertificat de vente ne sera délivré.

Lots non conformes aux règles d’hygiène et de sécurité du travail. Vente réservée aux négociants enmachines outils.

catalogue de vente...rappel des principales conditions générales de vente conditions de la vente...

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