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Cancérologie : Problématique des sites associés et
solutions pour une stratégie de groupe
FHF Ile de France - 13 novembre 2008
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SROS cancérologie et respect des seuils
A l ’occasion de l ’étude des annexes du SROS cancérologie, l analyse de certaines situations particulières (établissements ne remplissant pas les seuils mais ayant engagé des coopérations) s ’est imposée au regard de l ’objectif de « stratégie de groupe » développée par la FHF.
Une enquête a été réalisée pour :dresser un état des lieux faire un point sur 3 problématiques
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Résultats de l ’enquête - été 2008
13 établissements ont répondu 16 conventions répertoriées souvent pré-existantes Les principales spécialités concernées : urologie -
Chirurgie viscérale - hématologie - ORL Des conventions bâties sur la même trame :
convention de mise à disposition de temps médical; permanence des soins peu intégrée; système de remboursement entre établissements; pas ou peu de négociation d ’objectifs d ’activité ou d ’éléments de contrôle de l ’équilibre médico-économique de la convention
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Sites associés et traitement du cancer : les difficultés
Des indicateurs énoncés par siteUne apparente contradiction entre
financement à l ’activité et coopération sanitaire
Un cadre juridique insuffisantDes liens contractuels entre
établissements peu contraignantsUne coopération plus ou moins favorable
en termes de recrutement médical
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Sites associés et traitementdu cancer : les perspectives
Le nouveau cadre juridique offert par la Loi HPTS : les communautés hospitalières de territoire
La labellisation d ’équipes médicales inter hospitalières
Le respect de critères qualitatifs par établissement
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Conclusions
Les critères requis pour obtenir une autorisation d ’activité de traitement du cancer, confortent la nécessité de développer une « stratégie de groupe » et incitent à repenser le cadre des coopérations :
d ’un point de vue juridique d ’un point de vue médico-économiqued ’un point de vue stratégique (qualité de la
prise en charge et rapprochement des plateaux techniques dans certaines spécialités)