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Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec Année universitaire 2013-2014 Juillet 2014
Le présent document a été produit par le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Science. Coordination et rédaction Direction de la programmation budgétaire et du financement Direction générale du financement Secteur de l’enseignement supérieur Révision linguistique Sous la responsabilité de la Direction des communications Pour tout renseignement, s’adresser à la : Direction de la programmation budgétaire et du financement 1035, rue De La Chevrotière, 19e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-0074 Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère : www.mesrs.gouv.qc.ca © Gouvernement du Québec Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Science, 2014 ISSN 1927-2405 (En ligne) ISBN 978-2-550-71992-2 (PDF) Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2014
TABLE DES MATIÈRES
A INTRODUCTION............................................................................................................... 1 TABLEAUX A Subventions de fonctionnement attribuées aux universités du Québec pour l’année
universitaire B Subventions de fonctionnement C Subvention générale D Subventions normées E Revenus sujets à récupération F Sommaire des ajustements particuliers G Répartition du réinvestissement provincial annoncé en 2006 H Sommaire des subventions accordées à des établissements fiduciaires I Paramètres utilisés pour établir ou répartir la subvention de fonctionnement des
universités J Subvention conditionnelle ANNEXES 1 Détermination de la pondération des effectifs étudiants 1.1 Université Bishop’s 1.2 Université Concordia 1.3 Université Laval 1.4 Université McGill 1.5 Université de Montréal 1.6 École des hautes études commerciales de Montréal 1.7 École Polytechnique de Montréal 1.8 Université de Sherbrooke 1.9 Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1.10 Université du Québec à Chicoutimi 1.11 Université du Québec à Montréal 1.12 Université du Québec en Outaouais 1.13 Université du Québec à Rimouski
1.14 Université du Québec à Trois-Rivières 1.15 Université du Québec – Institut national de la recherche scientifique 1.16 Université du Québec – École nationale d’administration publique 1.17 Université du Québec – École de technologie supérieure 1.18 Université du Québec – Télé-université 1.19 Ensemble des universités 2 Universités – Terrains et bâtiments 3 Règles d’allocation pour les terrains et bâtiments 3.1 Calculs détaillés des volets de la fonction « Terrains et bâtiments » 3.2 Répartition de la subvention accordée pour le renouvellement des équipements du
Réseau d’informations scientifiques du Québec (RISQ) 3.3 Superficies à considérer pour le calcul des allocations de la fonction « Terrains et
bâtiments » 4 Missions et régions 5 Montant relatif à l’aide financière aux études 6 Calcul des montants forfaitaires exigés des étudiants étrangers – Réglementés et
déréglementés 7 Calcul des montants forfaitaires exigés des étudiants canadiens non-résidents du Québec 8 Allocation relative au nombre de grades 9 Subvention spécifique Frais indirects de recherche 10 Subventions de transition et de soutien à la recherche découlant de la réforme du
financement des frais indirects de recherche 11 Soutien aux bibliothèques et à l’accès aux équipements informatiques pour les étudiants
12 Programme études-travail pour les étudiants étrangers 13 Aide aux universités de taille modeste en région – Réinvestissement de 165,5 M$ 14 Déréglementation des étudiants étrangers – Subventions de transition 15 Autres ajustements 16 Répartition de 50 M$ 17 Bourses pour de courts séjours d’études universitaires à l’extérieur du Québec 18 Sommes accordées à des établissements pour des activités para-universitaires 19 Subvention de location 20 Subventions pour les services aux collectivités 21 Programme de mobilité internationale
22 Compensation pour le gel des droits de scolarité 23 Recomptages de l’effectif étudiant 24 Recomptage de l’effectif étudiant de l’année universitaire 2011-2012 25 Recomptage de l’effectif étudiant de l’année universitaire 2012-2013 26 Estimation du recomptage de l’effectif étudiant de l’année universitaire 2013-2014
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A INTRODUCTION
Le calcul initial des subventions de fonctionnement allouées aux universités fait l’objet d’une mise à jour annuelle. Les calculs établis à l’étape des règles budgétaires sont révisés, notamment pour tenir compte des allocations particulières accordées ou modifiées après la publication des règles budgétaires. Ce document présente la répartition définitive des subventions de fonctionnement pour l’année universitaire 2013-2014 et explique les modifications apportées aux règles budgétaires entre le calcul initial des subventions allouées aux universités (règles budgétaires) et le calcul définitif de ces subventions (calculs définitifs). Le tableau A résume les différentes composantes de l’enveloppe des subventions. Le coût révisé de l’année universitaire 2013-2014 s’élève à 2 806 743 800 $.
�
TABLEAUX
Enveloppe avant réinvestissement
Réinvestissementde 2008
Enveloppe 2013-2014
Subvention générale
° Subvention normée
Enseignement 1 741 910,6 98 795,8 1 840 706,4 Soutien à l'enseignement
-Montant fixe (base) 47 152,3 - 47 152,3 -Montant variable (EEETP) 376 817,2 - 376 817,2
Terrains et bâtiments 241 309,0 - 241 309,0 ° Régions 36 240,4 - 36 240,4 ° Missions 58 376,0 - 58 376,0
2 501 805,5 98 795,8 2 600 601,3
° Revenus sujets à récupération
Aide financière aux études (62 963,6) - (62 963,6)(48 653,3) - (48 653,3)
Montants forfaitaires des étudiants étrangers (127 075,3) - (127 075,3)Sous-total (238 692,2) - (238 692,2)
Total de la subvention générale 2 263 113,3 98 795,8 2 361 909,1
Subventions spécifiques
° Ajustements particuliers
Ajustements relatifs au nombre de grades universitaires 39 362,5 - 39 362,5 Frais indirects de la recherche subventionnée 64 354,8 1 040,0 65 394,8 Subvention de transition - FIR 20 400,0 - 20 400,0 Subvention de recherche - FIR 1 700,0 1 000,0 2 700,0 Location de locaux 34 515,8 - 34 515,8 Soutien à l'enseignement médical 20 926,0 - 20 926,0 Soutien à l'insertion professionnelle 10 000,0 - 10 000,0 Soutien aux bibliothèques et à l'accès - aux équipements informatiques pour les étudiants 18 000,0 - 18 000,0 Complément soutien aux bibliothèques et à l'accès aux - équipements informatiques pour les étudiants 239,4 - 239,4 Services aux étudiants 17 042,7 - 17 042,7 Soutien à l'intégration des personnes handicapées 1 638,2 - 1 638,2 Soutien aux membres des communautés autochtones 30,0 - 30,0 Fonds des services aux collectivités 356,1 - 356,1 Autres projets 1 680,0 - 1 680,0 Programme études-travail pour les étudiants étrangers 500,0 - 500,0 Programme de mobilité internationale 5 000,0 2 500,0 7 500,0 Saines habitudes de vie 250,0 - 250,0 Aide aux universités de taille modeste sises en région - 10 717,3 10 717,3 Aide au siège social de l'Université du Québec - 1 000,0 1 000,0
- 275,0 275,0 Allocation particulière pour la médecine - 2 752,0 2 752,0 Collaboration entre les universités et les collèges - 3 370,3 3 370,3 Soutien aux familles génie et administration - 7 108,2 7 108,2 Bourses d'enseignement en génie et en administration - 10 000,0 10 000,0
- 14 706,6 14 706,6 Aide à la formation des maîtres - 2 027,4 2 027,4 Formation d'appoint aux immigrants - 194,0 194,0
- 245,8 245,8 - 16 089,5 16 089,5 - 6 312,5 6 312,5
Autres ajustements particuliers 18 516,3 8 345,9 26 862,2 Sous-total 254 511,8 87 684,5 342 196,3
° Subventions accordées à des établissements fiduciaires
4 467,5 - 4 467,5 Bourses aux diplômés en sciences infirmières 430,9 - 430,9 Programme de bourses de courts séjours à l'extérieur du Québec 7 500,0 2 500,0 10 000,0 et mobilité internationale
Sous-total 12 398,4 2 500,0 14 898,4
Total des subventions spécifiques 266 910,2 90 184,5 357 094,7
Réinvestissement provincial annoncé en 2006 63 029,8 - 63 029,8 - Effets de la réduction1 (6 450,4) - (6 450,4)- Effort budgétaire (122 807,2) - (122 807,2)- Devancement de l'année universitaire 2014-2015 64 444,0 - 64 444,0 - Compensation pour l'annulation de la hausse des droits de scolarité 64 000,1 64 000,1 - Ajustements à la subvention conditionnelle (25 705,7) - (25 705,7)- Recomptages de l'effectif étudiant 51 229,4 - 51 229,4
Subvention de fonctionnement 2 617 763,5 188 980,3 2 806 743,8
Placements Universités 25 000,0
2 831 743,8
(1) L'enveloppe 2013-2014 présentée est réduite du montant prévu par la Loi mettant en œuvre certaines dispositions du discours sur le budget du 30 mars 2010 et visant le retour à l'équilibre budgétaire en 2013-2014 et la réduction de la dette.
Gouvernance et perfectionnement de la fonction publique
Renouvellement du corps professoral en génie et en administration
Démarrage de certains programmes en sciences de la santé
Sommes accordées pour certaines activités para-universitaires
Redistribution de l'écart de financement de 2008-2009Subvention de transition - déréglementation forfaitaires étrangers
Tableau A
Subventions de fonctionnement attribuées aux universités du Québecpour l'année universitaire 2013-2014
(en milliers de dollars)
Montants forfaitaires des étudiants canadiens non-résidents du Québec
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Subvention
générale
Ajustements
particuliers
Subventions
accordées à des
établissements
fiduciaires
Total
des subventions
spécifiques
Réinvestissement
provincial
annoncé en 2006
Ajustement à la
subvention
conditionnelle
Recomptages Effets de la
réduction1
Effort
budgétaire
Devancement de
l'année
universitaire
2014-2015
Subvention
de fonctionnement
pour 2013-2014
(1) (2) (3) (4) = (2) + (3) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) = (1 + 4 à 10)(Tableau C) (Tableau F) (Tableau H) (Tableau G) (Annexe 23)
Université Bishop's 19 581,7 2 804,4 187,8 2 992,2 1 090,5 - 891,3 (122,8) (1 155,8) 23 277,1 Université Concordia 214 092,9 33 502,0 1 260,3 34 762,3 5 223,3 - (503,0) (600,4) (13 216,3) 13 216,3 252 975,1 Université Laval 358 175,4 53 865,0 4 173,4 58 038,4 8 055,4 - 11 195,9 (636,4) (18 158,3) 15 000,0 431 670,4 Université McGill 295 794,7 57 870,7 982,2 58 852,9 8 463,8 (31 455,5) 6 300,8 (1 673,2) (19 141,6) 317 141,9 Université de Montréal 451 081,1 61 561,4 2 045,8 63 607,2 10 293,4 - 13 361,7 (696,0) (22 307,6) 22 307,6 537 647,4 HEC Montréal 64 971,5 16 776,5 225,6 17 002,1 1 303,5 7 277,5 (1 268,6) (250,0) (3 594,0) 85 442,0 École Polytechnique de Montréal 70 200,3 17 608,3 798,3 18 406,6 1 671,2 - 1 121,6 (212,0) (3 799,0) 87 388,7 Université de Sherbrooke 223 112,1 38 222,4 2 045,8 40 268,2 5 091,5 - 6 393,0 (640,4) (11 084,7) 7 500,0 270 639,7 Université du Québec 664 899,4 123 985,7 3 179,2 127 164,9 21 837,2 (1 527,7) 13 736,7 (1 619,2) (30 349,9) 6 420,1 800 561,5
Total partiel 2 361 909,1 406 196,4 14 898,4 421 094,8 63 029,8 (25 705,7) 51 229,4 (6 450,4) (122 807,2) 64 444,0 2 806 743,8 Solde à distribuer - - - - -
Total 2 361 909,1 406 196,4 14 898,4 421 094,8 63 029,8 (25 705,7) 51 229,4 (6 450,4) (122 807,2) 64 444,0 2 806 743,8
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 25 953,4 4 919,1 64,4 4 983,5 1 773,1 - 966,1 (74,4) (933,9) 32 667,8 Université du Québec à Chicoutimi 55 388,6 9 197,6 273,1 9 470,7 2 424,5 - 332,5 (118,4) (2 397,8) 65 100,1 Université du Québec à Montréal 240 946,6 49 520,9 1 262,2 50 783,1 5 113,9 - 2 369,7 (494,8) (12 482,7) 286 235,8 Université du Québec en Outaouais 43 596,0 10 653,8 243,2 10 897,0 2 926,7 - 579,9 (88,4) (1 935,2) 55 976,0 Université du Québec à Rimouski 48 298,2 10 682,1 554,4 11 236,5 1 914,7 - 1 242,6 (106,8) (1 940,2) 60 645,0 Université du Québec à Trois-Rivières 87 386,9 13 914,4 465,0 14 379,4 5 179,1 - 4 408,8 (200,4) (4 219,3) 4 219,3 111 153,8 Institut national de la recherche scientifique 42 832,9 7 022,9 25,0 7 047,9 336,2 - 796,5 (129,6) (764,6) 764,6 50 883,9 École nationale d'administration publique 14 404,6 2 691,7 26,5 2 718,2 256,7 (1 527,7) (203,0) (72,4) (707,0) 14 869,4 École de technologie supérieure 64 663,0 11 459,0 240,4 11 699,4 1 400,5 - 2 985,7 (149,2) (3 321,3) 77 278,1 Télé-université 28 302,8 2 896,0 25,0 2 921,0 511,8 - 257,9 (60,8) (1 436,2) 1 436,2 31 932,7 Siège social 13 126,4 1 028,2 - 1 028,2 - - - (124,0) (211,7) 13 818,9
Total de l'Université du Québec 664 899,4 123 985,7 3 179,2 127 164,9 21 837,2 (1 527,7) 13 736,7 (1 619,2) (30 349,9) 6 420,1 800 561,5
No compte GiF #11 710 # 11 800 # 20 000 # 21 000# 11 805# 11 810
1 L'enveloppe 2013-2014 présentée est réduite de la somme prévue par la Loi mettant en œuvre certaines dispositions du discours sur le budget du 30 mars 2010 et visant le retour à l'équilibre budgétaire en 2013-2014 et la réduction de la dette.
Subventions spécifiques
Établissement
Tableau B
Subvention de fonctionnement
pour l'année universitaire 2013-2014
(en milliers de dollars)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
ÉtablissementSubventions
norméesMissionset régions
Revenus sujetsà récupération
Subvention générale
2013-2014(1) (2) (3) (4) = (1+2+3)
(Tableau D) (Annexe 4) (Tableau E)
Université Bishop's 24 006,6 1 449,4 (5 874,3) 19 581,7 Université Concordia 263 238,2 - (49 145,3) 214 092,9 Université Laval 372 328,2 3 978,3 (18 131,1) 358 175,4 Université McGill 387 481,1 - (91 686,4) 295 794,7 Université de Montréal 464 116,2 9 818,9 (22 854,0) 451 081,1 HEC Montréal 68 946,9 - (3 975,4) 64 971,5 École Polytechnique de Montréal 77 806,2 - (7 605,9) 70 200,3 Université de Sherbrooke 229 504,1 2 273,4 (8 665,4) 223 112,1 Université du Québec 618 557,4 77 096,4 (30 754,4) 664 899,4
Total partiel 2 505 984,9 94 616,4 (238 692,2) 2 361 909,1 Solde à distribuer - - - -
Total 2 505 984,9 94 616,4 (238 692,2) 2 361 909,1
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 19 506,4 7 578,9 (1 131,9) 25 953,4 Université du Québec à Chicoutimi 47 463,3 9 896,3 (1 971,0) 55 388,6 Université du Québec à Montréal 255 188,5 - (14 241,9) 240 946,6 Université du Québec en Outaouais 40 246,8 5 472,8 (2 123,6) 43 596,0 Université du Québec à Rimouski 40 038,7 9 889,4 (1 629,9) 48 298,2 Université du Québec à Trois-Rivières 86 696,8 5 230,7 (4 540,6) 87 386,9 Institut national de la recherche scientifique 15 701,3 27 972,2 (840,6) 42 832,9 École nationale d'administration publique 14 039,0 1 072,6 (707,0) 14 404,6 École de technologie supérieure 67 406,3 - (2 743,3) 64 663,0 Télé-université 27 990,9 1 136,5 (824,6) 28 302,8 Siège social 4 279,4 8 847,0 - 13 126,4
Total de l'Université du Québec 618 557,4 77 096,4 (30 754,4) 664 899,4
Tableau CSubvention générale
pour l'année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Enseignement - déréglementés Enseignement Soutien3 608,19 $/EETP pondérés 3 608,19 $/EETP pondérés 2 481,7 k$ 1 705,75 $/EETP bruts Terrains Subventions
Montant fixe Montant variable et normées
ÉtablissementEffectif pondéré
financé $Effectif pondéré
financé $ $ Effectif financé$
bâtiments 2013-2014
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)(Annexe 1.19 c) (Annexe 1.19) 1 (Annexe 1.19) (Annexe 2) = (2 + 4 +5 +7 + 8)
Université Bishop's 54,24 195,7 3 395,60 12 252,0 2 481,7 2 454,86 4 187,4 4 889,8 24 006,6 Université Concordia 1 426,50 5 147,1 49 305,05 177 902,0 2 481,7 27 121,52 46 262,5 31 444,9 263 238,2 Université Laval 276,15 996,4 77 961,90 281 301,3 2 481,7 31 446,67 53 640,2 33 908,6 372 328,2 Université McGill 2 115,25 7 632,2 80 089,29 288 977,4 2 481,7 30 283,01 51 655,2 36 734,6 387 481,1 Université de Montréal 314,43 1 134,5 99 660,61 359 593,5 2 481,7 37 233,80 63 512,3 37 394,2 464 116,2 HEC Montréal 94,15 339,7 12 565,64 45 339,2 2 481,7 8 050,17 13 731,6 7 054,7 68 946,9 École Polytechnique de Montréal 449,35 1 621,3 15 782,43 56 946,0 2 481,7 5 639,96 9 620,4 7 136,8 77 806,2 Université de Sherbrooke 99,45 358,8 49 351,31 178 068,9 2 481,7 18 608,66 31 741,7 16 853,0 229 504,1 Université du Québec 613,83 2 214,9 116 591,83 420 685,5 27 298,7 60 070,83 102 465,9 65 892,4 618 557,4
Total partiel 5 443,35 19 640,6 504 703,66 1 821 065,8 47 152,3 220 909,48 376 817,2 241 309,0 2 505 984,9 Solde à distribuer - - - -
Total 5 443,35 19 640,6 504 703,66 1 821 065,8 47 152,3 220 909,48 376 817,2 241 309,0 2 505 984,9
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 33,59 121,2 3 209,22 11 579,5 2 481,7 1 556,26 2 654,6 2 669,4 19 506,4 Université du Québec à Chicoutimi 19,11 69,0 8 632,38 31 147,3 2 481,7 4 602,63 7 850,9 5 914,4 47 463,3 Université du Québec à Montréal 340,79 1 229,6 49 327,89 177 984,4 2 481,7 26 914,13 45 908,8 27 584,0 255 188,5 Université du Québec en Outaouais 14,10 50,9 7 088,02 25 574,9 2 481,7 4 239,98 7 232,3 4 907,0 40 246,8 Université du Québec à Rimouski 13,41 48,4 7 360,10 26 556,6 2 481,7 4 064,11 6 932,4 4 019,6 40 038,7 Université du Québec à Trois-Rivières 187,10 675,1 16 648,21 60 069,9 2 481,7 8 719,31 14 873,0 8 597,1 86 696,8 Institut national de la recherche scientifique - - 3 265,76 11 783,5 2 481,7 378,11 645,0 791,1 15 701,3 École nationale d'administration publique - - 2 492,79 8 994,5 2 481,7 839,00 1 431,1 1 131,7 14 039,0 École de technologie supérieure 4,66 16,8 13 598,15 49 064,7 2 481,7 5 286,63 9 017,7 6 825,4 67 406,3 Télé-université 1,07 3,9 4 969,31 17 930,2 2 481,7 3 470,67 5 920,1 1 655,0 27 990,9 Siège social - - - - 2 481,7 - - 1 797,7 4 279,4
Total de l'Université du Québec 613,83 2 214,9 116 591,83 420 685,5 27 298,7 60 070,83 102 465,9 65 892,4 618 557,4
No compte GiF # 11 300 # 11 300 # 11 400 # 11 401 # 11 500
1 Excluant les effectifs étrangers déréglementés présentés à l'annexe 1.19 c.
(en milliers de dollars)pour l'année universitaire 2013-2014
Tableau DSubventions normées
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Montant pour Canadiens Total
Établissementl'aide financière
aux étudesnon-résidents
du Québecrevenus sujets à
récupération(1) (2) (3) (4) = (1+2+3)
(Annexe 5) (Annexe 6) (Annexe 7)
Université Bishop's (702,8) (1 436,8) (3 734,7) (5 874,3)Université Concordia (7 728,9) (31 763,8) (9 652,6) (49 145,3)Université Laval (8 991,3) (8 503,9) (635,9) (18 131,1)Université McGill (8 634,1) (51 129,6) (31 922,7) (91 686,4)Université de Montréal (10 627,1) (11 306,7) (920,2) (22 854,0)HEC Montréal (2 250,1) (1 585,4) (139,9) (3 975,4)École Polytechnique de Montréal (1 638,4) (5 850,1) (117,4) (7 605,9)Université de Sherbrooke (5 309,5) (2 882,0) (473,9) (8 665,4)Université du Québec (17 081,4) (12 617,0) (1 056,0) (30 754,4)
Total partiel (62 963,6) (127 075,3) (48 653,3) (238 692,2)Solde à distribuer - - - -
Total (62 963,6) (127 075,3) (48 653,3) (238 692,2)
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue (445,1) (675,1) (11,7) (1 131,9)Université du Québec à Chicoutimi (1 331,6) (616,5) (22,9) (1 971,0)Université du Québec à Montréal (7 766,0) (6 182,7) (293,2) (14 241,9)Université du Québec en Outaouais (1 213,7) (430,2) (479,7) (2 123,6)Université du Québec à Rimouski (1 171,7) (426,9) (31,3) (1 629,9)Université du Québec à Trois-Rivières (2 519,6) (1 971,5) (49,5) (4 540,6)Institut national de la recherche scientifique (102,9) (725,3) (12,4) (840,6)École nationale d'administration publique (237,4) (373,7) (95,9) (707,0)École de technologie supérieure (1 497,6) (1 189,4) (56,3) (2 743,3)Télé-université (795,8) (25,7) (3,1) (824,6)Siège social - - - -
Total de l'Université du Québec (17 081,4) (12 617,0) (1 056,0) (30 754,4)
No compte GiF # 40 000 # 40 200 # 40 100
Étrangers
Revenus provenant des montants forfaitaires exigés des étudiants
Tableau ERevenus sujets à récupération
pour l'année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Tableau FSommaire des ajustements particuliers
(en milliers de dollars)
Soutien aux bibliothèques et à Allocations Frais indirects de recherche Location Soutien à Soutien à l'accès aux équipements
Établissement relatives au Subvention Subvention Subvention de locaux l'enseignement l'insertion informatiques pour les étudiantsnombre de du MESRS de transition de recherche médical professionnelle Répartition des Complément
grades 18 000,0 Min. = 100,0
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)(Annexe 8) (Annexe 9) (Annexe 10) (Annexe 10) (Annexe 19) (Annexe 11) (Annexe 11)
Université Bishop's 218,0 40,9 - 34,6 - 111,3 235,3 - Université Concordia 4 660,5 2 145,7 264,2 - 3 480,0 - 1 229,2 2 510,4 - Université Laval 6 091,5 11 716,9 5 304,1 - 1 575,9 4 881,5 1 425,2 2 384,2 - Université McGill 6 428,0 11 476,5 7 384,7 - 1 066,0 5 478,0 1 372,5 2 671,0 - Université de Montréal 6 604,0 10 568,4 3 167,6 - 8 610,1 6 708,0 1 687,4 2 836,0 - HEC Montréal 1 182,5 1 101,7 - - 4 832,2 - 356,1 391,7 - École Polytechnique de Montréal 1 185,0 2 553,2 1 024,1 - 1 556,7 - 255,6 959,3 - Université de Sherbrooke 3 405,5 7 133,1 1 984,4 - 6 245,2 3 858,5 843,4 1 277,0 - Université du Québec 9 587,5 18 658,4 1 270,9 2 665,4 7 149,7 - 2 719,3 4 735,1 239,4
Total partiel 39 362,5 65 394,8 20 400,0 2 700,0 34 515,8 20 926,0 10 000,0 18 000,0 239,4 Solde à distribuer - - - - -
39 362,5 65 394,8 20 400,0 2 700,0 34 515,8 20 926,0 10 000,0 18 000,0 239,4
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 237,5 1 208,2 - 605,3 - 70,1 158,9 - Université du Québec à Chicoutimi 726,5 1 805,8 - 759,2 168,7 - 208,6 429,9 - Université du Québec à Montréal 4 219,0 4 217,5 75,6 - 740,7 - 1 219,8 2 101,1 - Université du Québec en Outaouais 556,5 669,5 - 181,0 2 200,0 - 192,2 217,7 - Université du Québec à Rimouski 594,5 2 634,2 - 721,6 2 276,5 - 184,2 217,7 - Université du Québec à Trois-Rivières 1 510,0 1 482,9 - 398,3 792,3 - 395,2 576,0 - Institut national de la recherche scientifique 351,0 4 132,9 1 195,3 - 143,2 - 17,1 40,6 59,4 École nationale d'administration publique 414,0 1 108,4 - - - 38,0 20,0 80,0 École de technologie supérieure 850,5 1 244,2 - - 828,3 - 239,6 973,2 - Télé-université 128,0 154,8 - - - 154,5 - 100,0 Siège social - - - - - - - -
Total de l'Université du Québec 9 587,5 18 658,4 1 270,9 2 665,4 7 149,7 - 2 719,3 4 735,1 239,4
No compte GiF # 30 300 # 30 400 # 30 410 # 30 430 # 30 700 # 30 800 # 30 820 # 30 840 # 30 845
pour l'année universitaire 2013-2014
Page 1 de 4MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Services Soutien à Soutien aux Fonds des Reconfiguration Programme Saines Programme AutresÉtablissement aux étudiants l'ntégration membres des services aux de l'offre études-travail pour habitudes de mobilité projets
des personnes communautés collectivités de formation étudiants de vie internationalehandicapées autochtones étrangers
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)(Annexe 20) (Annexe 12) (Annexe 21)
Université Bishop's 189,6 31,8 - - - 7,2 6,6 127,8 - Université Concordia 2 094,9 141,5 30,0 - - 117,2 25,0 766,0 - Université Laval 2 428,9 270,2 - 138,5 - 33,8 27,8 1 242,1 - Université McGill 2 339,1 97,0 - - - 188,1 27,0 1 060,1 - Université de Montréal 2 876,0 262,5 - - - 43,4 31,7 1 104,1 - HEC Montréal 606,9 44,1 - - - 7,8 11,1 604,3 - École Polytechnique de Montréal 435,6 62,9 - - - 23,3 9,0 279,3 - Université de Sherbrooke 1 437,3 81,1 - - - 12,9 18,5 529,7 - Université du Québec 4 634,4 647,1 - 217,6 - 66,3 93,3 1 786,6 1 680,0
Total partiel 17 042,7 1 638,2 30,0 356,1 - 500,0 250,0 7 500,0 1 680,0 Solde à distribuer - - -
Total 17 042,7 1 638,2 30,0 356,1 - 500,0 250,0 7 500,0 1 680,0
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 119,5 14,0 - - - 4,4 6,2 42,4 - Université du Québec à Chicoutimi 355,5 28,7 - - - 4,2 8,4 110,6 480,0 Université du Québec à Montréal 2 078,8 358,5 - 204,7 - 24,3 24,4 934,6 - Université du Québec en Outaouais 327,5 81,1 - - - 3,6 7,9 92,3 700,0 Université du Québec à Rimouski 313,9 98,1 - 12,9 - 3,6 7,9 104,3 - Université du Québec à Trois-Rivières 673,5 43,3 - - - 8,9 11,3 227,6 - Institut national de la recherche scientifique 29,2 - - - 5,0 5,3 29,7 - École nationale d'administration publique 64,8 2,5 - - - 3,4 5,6 37,3 - École de technologie supérieure 408,3 16,7 - - - 6,8 8,7 140,3 - Télé-université 263,4 4,2 - - - 2,1 7,6 67,5 500,0 Siège social - - - - - - - -
Total de l'Université du Québec 4 634,4 647,1 - 217,6 - 66,3 93,3 1 786,6 1 680,0
No compte GiF # 30 900 # 31 000 # 31 100 # 31 200 # 33 000 # 39 100 # 31 110 # 39 410 # 33 200
Tableau F (Suite)
Sommaire des ajustements particuliers pour l'année universitaire 2013-2014
(en milliers de dollars)
Page 2 de 4MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Renouvellement Récupération Aide aux Aide au Gouvernance et Allocation Collaboration Soutien aux Bourses du corps des sommes
Établissement universités de Siège social perfectionnement particulière entre les familles d'enseignement professoral non dépenséestaille modeste de l'Université de la fonction pour la universités et génie et en génie et en génie et relativementsises en région du Québec publique médecine les collèges administration en administration en administration aux
chantiers(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
(Annexe 13)
Université Bishop's 750,4 - - - - 59,1 78,0 Université Concordia - - - - 137,2 - 1 275,6 2 053,7 (161,8)Université Laval - - - 600,6 488,9 - 1 097,6 1 777,6 (10,3)Université McGill - - - 815,6 45,2 - 1 670,9 1 997,9 (3,1)Université de Montréal - - - 851,1 597,7 - 56,8 123,4 (1,7)HEC Montréal - - - - 2 030,5 1 032,6 1 361,5 École Polytechnique de Montréal - - - - 147,4 2 987,1 1 363,3 1 940,8 Université de Sherbrooke - - - 484,7 302,2 - 726,0 1 373,3 Université du Québec 9 966,9 1 000,0 275,0 - 1 651,7 2 090,6 2 718,1 4 000,4 (76,3)
Total partiel 10 717,3 1 000,0 275,0 2 752,0 3 370,3 7 108,2 10 000,0 14 706,6 (253,2)Solde à distribuer - - -
Total 10 717,3 1 000,0 275,0 2 752,0 3 370,3 7 108,2 10 000,0 14 706,6 (253,2)
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1 468,1 - - - 84,6 - 170,8 77,2 Université du Québec à Chicoutimi 1 564,6 - - - 298,5 - 140,7 223,9 Université du Québec à Montréal - - - - 533,8 - 539,6 987,8 (76,3)Université du Québec en Outaouais 2 240,0 - - - 136,5 - 132,2 167,8 Université du Québec à Rimouski 1 179,0 - - - 278,6 - 171,2 130,5 Université du Québec à Trois-Rivières 3 515,2 - - - 175,5 - 285,0 480,4 Institut national de la recherche scientifique - - - - - - - École nationale d'administration publique - - 275,0 - - 67,4 187,1 École de technologie supérieure - - - - 75,7 2 090,6 1 154,4 1 503,5 Télé-université - - - - 40,9 - 56,8 242,2 Siège social - 1 000,0 - - 27,6 - - - -
Total de l'Université du Québec 9 966,9 1 000,0 275,0 - 1 651,7 2 090,6 2 718,1 4 000,4 (76,3)
No compte GiF # 34 115 # 34 125 # 34 135 # 34 145 # 34 150 # 34 220 # 34 155 # 34 160 # 34 142
Tableau F (Suite)
Sommaire des ajustements particulierspour l'année universitaire 2013-2014
(en milliers de dollars)
Page 3 de 4MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Subvention deAide à la Formation Démarrage Redistribution transition - Compensation Autres Total
Établissement formation d'appoint de certains de l'écart de déréglementation pour le gel des ajustements des ajustementsdes maîtres aux immigrants programmes en financement forfaitaires droits de scolarité particuliers particuliers
sciences de la santé en 2008-2009 étrangers
(28) (29) (30) (31) (32) (33) (34) (35)(Annexe 14) (Annexe 14) (Annexe 22) (Annexe 15) somme (1 à 34)
Université Bishop's - - - 189,2 - 712,0 12,6 2 804,4 Université Concordia 33,3 - - 4 707,7 - 7 866,8 124,9 33 502,0 Université Laval 316,4 - - 814,2 1 718,3 9 121,3 419,8 53 865,0 Université McGill 215,3 - - 4 685,4 - 8 783,8 71,7 57 870,7 Université de Montréal 253,1 194,0 - 911,9 2 174,9 10 799,9 1 101,1 61 561,4 HEC Montréal - - - 891,8 - 2 279,2 42,5 16 776,5 École Polytechnique de Montréal - - - 845,2 - 1 635,9 344,6 17 608,3 Université de Sherbrooke 416,7 - 200,0 345,2 1 104,4 5 397,6 1 045,7 38 222,4 Université du Québec 792,6 - 45,8 2 698,9 1 314,9 17 403,6 23 952,5 123 985,7
Total partiel 2 027,4 194,0 245,8 16 089,5 6 312,5 64 000,1 27 115,4 406 196,4 Solde à distribuer -
Total 2 027,4 194,0 245,8 16 089,5 6 312,5 64 000,1 27 115,4 406 196,4
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 85,4 - - 97,3 13,2 448,8 7,2 4 919,1 Université du Québec à Chicoutimi 82,9 - 45,8 53,8 234,5 1 335,0 131,8 9 197,6 Université du Québec à Montréal 242,0 - - 1 817,7 - 7 806,6 21 470,7 49 520,9 Université du Québec en Outaouais 149,3 - - 56,1 166,4 1 229,8 1 146,4 10 653,8 Université du Québec à Rimouski 114,9 - - 36,1 206,2 1 178,8 217,4 10 682,1 Université du Québec à Trois-Rivières 50,0 - - 622,0 - 2 529,1 137,9 13 914,4 Institut national de la recherche scientifique - - - 3,5 93,7 109,7 807,3 7 022,9 École nationale d'administration publique 68,1 - - - 72,5 243,4 4,2 2 691,7 École de technologie supérieure - - - 7,3 360,6 1 533,4 16,9 11 459,0 Télé-université - - - 5,1 167,8 989,0 12,1 2 896,0 Siège social - - - - - - 0,6 1 028,2
Total de l'Université du Québec 792,6 - 45,8 2 698,9 1 314,9 17 403,6 23 952,5 123 985,7
No compte GiF # 34 165 # 34 170 # 34 175 # 34 180 # 34 185 # 21 000 # 31 400# 31 500
Tableau F (Suite et fin)
Sommaire des ajustements particulierspour l'année universitaire 2013-2014
(en milliers de dollars)
Page 4 de 4MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissement
Universités de taille modeste sises en
région RéinvestissementRéinvestissement de
63,0 M$1
(1) (2) (3) = (1) + (2)(Annexe 16)
Université Bishop's 735,3 355,2 1 090,5 Université Concordia - 5 223,3 5 223,3 Université Laval - 8 055,4 8 055,4 Université McGill - 8 463,8 8 463,8 Université de Montréal - 10 293,4 10 293,4 HEC Montréal - 1 303,5 1 303,5 École Polytechnique de Montréal - 1 671,2 1 671,2 Université de Sherbrooke - 5 091,5 5 091,5 Université du Québec 9 769,6 12 067,6 21 837,2
Total partiel 10 504,9 52 524,9 63 029,8 Solde à distribuer - -
Total 10 504,9 52 524,9 63 029,8
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1 439,2 333,9 1 773,1 Université du Québec à Chicoutimi 1 533,7 890,8 2 424,5 Université du Québec à Montréal - 5 113,9 5 113,9 Université du Québec en Outaouais 2 195,5 731,2 2 926,7 Université du Québec à Rimouski 1 155,5 759,2 1 914,7 Université du Québec à Trois-Rivières 3 445,7 1 733,4 5 179,1 Institut national de la recherche scientifique - 336,2 336,2 École nationale d'administration publique - 256,7 256,7 École de technologie supérieure - 1 400,5 1 400,5 Télé-université - 511,8 511,8 Siège social - - -
Total de l'Université du Québec 9 769,6 12 067,6 21 837,2
No compte GiF # 34 110 # 34 120
Note 1 : Le versement de la subvention est conditionnel à la reddition de comptes. Voir règle budgétaire 2.2.2.
Tableau GRépartition du réinvestissement provincial annoncé en 2006
pour l'année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Tableau H
Sommaire des subventions accordées à des établissements fiduciaires
pour l'année universitaire 2013-2014
(en milliers de dollars)
Établissement
Bourses pour de courts
séjours d'études
universitaires à
l'extérieur du Québec
Sommes accordées
pour des activités
para-universitaires
Bourses d'études
aux cycles
supérieurs en
sciences
infirmières
Total
des subventions
accordées à
des établissements
fiduciaires
(1) (2) (3) (4) = (1+2+3)(Annexe 17) (Annexe 18)
Université Bishop's 77,3 110,5 - 187,8 Université Concordia 1 260,3 - 1 260,3 Université Laval 1 722,2 2 388,0 63,2 4 173,4 Université McGill 950,2 32,0 982,2 Université de Montréal 1 810,6 235,2 2 045,8 HEC Montréal 225,6 - 225,6 École Polytechnique de Montréal 280,3 518,0 - 798,3 Université de Sherbrooke 887,3 1 122,0 36,5 2 045,8 Université du Québec 2 786,2 329,0 64,0 3 179,2
Total partiel 10 000,0 4 467,5 430,9 14 898,4 Solde à distribuer -
Total 10 000,0 4 467,5 430,9 14 898,4
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 64,4 - 64,4 Université du Québec à Chicoutimi 257,1 16,0 273,1 Université du Québec à Montréal 1 262,2 - 1 262,2 Université du Québec en Outaouais 227,2 16,0 243,2 Université du Québec à Rimouski 209,4 329,0 16,0 554,4 Université du Québec à Trois-Rivières 449,0 16,0 465,0 Institut national de la recherche scientifique 25,0 - 25,0 École nationale d'administration publique 26,5 - 26,5 École de technologie supérieure 240,4 - 240,4 Télé-université 25,0 - 25,0 Siège social - - -
Total de l'Université du Québec 2 786,2 329,0 64,0 3 179,2
No compte GiF # 40 700 # 40 400 # 40 900# 40 500
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Tableau IParamètres utilisés pour établir ou répartir la subvention de fonctionnement des universités
2013-2014Paramètres Année de référence À réviser Indexation
Subventions norméesEnseignement - EEETP pondéré EEETP pondéré (fonctionnement) Plus élevé A.U. t-2 ou moyenne A.U. t-4, t-3, t-2 Oui OuiSoutien à l'enseignement et à la recherche
° Soutien EEETP EEETP Plus élevé A.U. t-2 ou moyenne A.U. t-4, t-3, t-2 Oui Oui° Fixe Ad hoc + contrats de performance s. o. Non Oui
Terrains et bâtiments Superficie brute reconnue et const. énerg. Voir annexe 3 Non Oui
Missions Région Ad hoc + contrats de performances. o.
Non Oui
Revenus sujets à récupérationAide financière aux études EEETP financé A.U. t-2 Oui NonMontants forfaitaires des étudiants étrangers EEETP étranger financé A.U. t-2 Oui NonMontants forfaitaires des étudiants canadiens non-résidents du Québec EEETP canadien non-résident financé A.U. t-2 Oui Non
Ajustements particuliersAjustements relatifs au nombre de grades universitaires Grades A.C. t-1 Non NonFrais indirects de la recherche subventionnée - Subvention MELS SIRU A.U. t-3 Non NonFrais indirects de la recherche subventionnée - Subvention de transition Non NonFrais indirects de la recherche subventionnée - Subvention de recherche Non NonLocation de locaux Baux s. o. Non NonSoutien à l’enseignement médical % historique + contrats de performance s. o. Non OuiSoutien à l’insertion professionnelle EEETP A.U. t-2 Non NonServices aux étudiants EEETP A.U. t-2 Non OuiSoutien à l’intégration des personnes handicapées Projets ad hoc s. o. Non NonSaines habitudes de vie EETP bruts financés A.U. t-2 Non NonSoutien aux membres des communautés autochtones Projets ad hoc s. o. Non NonFonds des services aux collectivités Projets ad hoc s. o. Non NonReconfiguration de l'offre de formation Projets ad hoc s. o. Non Non
Subvention de fonctionnement
pour l'année universitaire 2013-2014
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MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Tableau I (Suite et fin)
Paramètres utilisés pour établir ou répartir la subvention de fonctionnement des universités
2013-2014Paramètres Année de référence À réviser Indexation
Programme études-travail pour étudiants étrangers EETP étudiants étrangers qui ont payé des montants forfaitaires
A.U. t-2 Non Non
Programme de mobilité internationale Fixe + EETP bruts +Étudiants inscrits à un programme de grade
et en échange
A.U. t-2 Non Non
Autres projets Contrats de performance s. o. Non NonAide aux universités de taille modeste sises en région Financement ad hoc s. o. Non OuiAide au siège social de l'Université du Québec Financement ad hoc s. o. Non NonGouvernance et perfectionnement de la fonction publique Financement ad hoc s. o. Non NonCompte à payer de 53 M$ Financement ad hoc s. o. Non NonSoutien aux familles génie et administration Financement ad hoc s. o. Non OuiBourses d'enseignement en génie et en administration Financement ad hoc s. o. Non NonRenouvellement du corps professoral en génie et en administration Financement ad hoc s. o. Non OuiAide à la formation des maîtres Financement ad hoc s. o. Non NonFormation d'appoint aux immigrants Financement ad hoc s. o. Non NonDémarrage de certains programmes en sciences de la santé Financement ad hoc s. o. Non NonRedistribution de l'écart de financement calculé en 2008-2009 - déréglementation Financement ad hoc s. o. Non NonAjustement transitoire à la suite de la déréglementation Financement ad hoc s. o. Non NonAutres ajustements particuliers Projets ad hoc s. o. Non Non
Subventions accordées à des établissements fiduciairesProgramme de bourses pour de courts séjours à l'extérieur du Québec Étudiants temps plein, résidents du Québec,
inscrits dans un programme de baccalauréat, de maîtrise et de doctorat
Automne t-2 Non Non
Sommes accordées pour les activités para-universitaires Projets ad hoc s. o. Non NonBourses aux diplômés en sciences infirmières Nombre de boursiers À déterminer Non NonRecomptageEstimation du recomptage de l'effectif étudiant de l'année t EETP A.U. t estimée Oui NonRéinvestissement provincial annoncé en 2006 "Écart à protéger" A.U. t Oui NonEstimation du recomptage de l'effectif étudiant de l'année t-1 EETP A.U. t-1 estimée Oui NonRecomptage définitif de l'année t-2 EETP A.U. t-2 Non Non
Subvention de fonctionnement
pour l'année universitaire 2013-2014
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MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissement Subvention générale
2013-2014(Tableau C)
Subvention conditionnelle
2013-2014
(1) (2)
Université Bishop's 19 581,7 2 078,5 Université Concordia 214 092,9 22 727,8 Université Laval 358 175,4 38 023,4 Université McGill 295 794,7 31 401,2 Université de Montréal 451 081,1 47 886,1 HEC Montréal 64 971,5 6 897,3 École Polytechnique de Montréal 70 200,3 7 452,4 Université de Sherbrooke 223 112,1 23 685,3 Université du Québec 664 899,4 70 585,0
Total partiel 2 361 909,1 250 737,0 Solde - -
Total 2 361 909,1 250 737,0
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 25 953,4 2 755,2 Université du Québec à Chicoutimi 55 388,6 5 880,0 Université du Québec à Montréal 240 946,6 25 578,6 Université du Québec en Outaouais 43 596,0 4 628,1 Université du Québec à Rimouski 48 298,2 5 127,3 Université du Québec à Trois-Rivières 87 386,9 9 276,9 Institut national de la recherche scientifique 42 832,9 4 547,1 École nationale d'administration publique 14 404,6 1 529,2 École de Technologie supérieure 64 663,0 6 864,5 Télé-université 28 302,8 3 004,6 Siège social 13 126,4 1 393,5
Total de l'Université du Québec 664 899,4 70 585,0
Tableau JSubvention conditionnelle
pour l'année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
�
ANNEXES
Pondération par cycle
1er 2e 3e
01 Médecine dentaire 7,96 6,59 10,69
02 Médecine vétérinaire 9,73 9,41 10,69
03 Optométrie 5,37 6,59 10,69
04 Spécialités non médicales en santé 2,32 6,59 10,69
05 Sciences infirmières 1,77 2,29 10,69
06 Pharmacie 1,41 2,29 10,69
07 Sciences pures 2,11 6,59 10,69
08 Mathématiques 1,41 4,42 9,42
09 Architecture et design de l’environnement 1,87 4,42 6,40
10 Génie 2,11 4,42 9,42
11 Informatique 1,41 2,29 6,40
12 Agriculture, foresterie et géodésie 5,05 9,41 9,42
13 Sciences humaines et sociales 1,07 4,42 6,40
14 Géographie 2,11 6,59 10,69
15 Éducation 1,61 2,29 6,40
16 Éducation physique 2,11 4,42 10,69
17 Administration 1,07 2,29 6,40
18 Beaux arts 2,93 4,42 6,40
19 Cinéma et photographie 1,87 4,42 6,40
20 Musique 3,30 4,42 6,40
21 Lettres 1,00 4,42 6,40
22 Droit 1,41 4,42 6,40
23 Médecine 4,07 6,59 10,69
23 Médecine - résidents - 3,36 -
Annexe 1
Pondération des effectifs étudiantsAnnée universitaire 2013-2014
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.1
Effectifs financés1
Université Bishop's
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé - - - - - - - - -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 193,62 0,75 - 204,93 1,88 - 276,03 1,13 -
08 Mathématiques 121,37 - - 137,60 - - 159,70 - -
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie - - - - - - - - -
11 Informatique 38,70 1,50 - 40,03 4,50 - 57,77 4,13 -
12 Agriculture, foresterie et géodésie - - - 3,17 - - 2,97 - -
13 Sciences humaines et sociales 574,67 - - 648,23 - - 733,63 - -
14 Géographie 87,40 - - 78,03 - - 69,40 - -
15 Éducation 162,30 9,20 - 177,10 13,00 - 178,20 9,90 -
16 Éducation physique 5,10 - - 5,80 - - 5,20 - -
17 Administration 279,60 - - 318,20 - - 350,20 - -
18 Beaux arts 125,00 - - 130,83 0,10 - 107,40 - -
19 Cinéma et photographie - - - - - - - - -
20 Musique 50,33 - - 48,97 - - 57,00 - -
21 Lettres 378,90 - - 446,67 - - 442,20 - -
22 Droit - - - - - - - - -
23 Médecine - - - - - - - - -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 2 028,44 2 259,04 2 454,86
EEETP pondéré 2 945,47 3 239,47 3 492,62
Croissance des EETP déréglementés (0,37) Croissance des EETP déréglementés (5,46) Croissance des EETP déréglementés (42,78)2 945,10 3 234,01 3 449,84
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 2 247,45 EEETP de l'année 2011-2012 2 454,86 Effectif financé en 2013-2014 2 454,86
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 3 209,65 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 3 449,84 Effectif pondéré financé en 2013-2014 3 449,84
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.1 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université Bishop's
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 9,73 9,73
08 Mathématiques 8,13 16,20
10 Génie - -
11 Informatique 5,23 6,33
17 Administration 13,90 41,80
22 Droit - -
EEETP 36,99 74,06 EEETP pondéré 54,24 97,02
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 74,06
EEETP pondéré 1 54,24
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement 42,78
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.2
Effectifs financés1
Université Concordia
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 189,90 1,90 - 181,30 1,70 - 189,20 2,00 -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 1 960,55 94,00 60,63 2 032,28 105,68 70,40 2 122,46 116,93 71,48
08 Mathématiques 1 819,88 63,97 13,72 1 897,50 72,31 18,43 1 910,40 53,50 17,73
09 Architecture et design de l’environnement 155,43 4,00 - 143,10 4,00 - 154,30 3,60 -
10 Génie 1 629,60 679,08 238,76 1 625,38 771,61 259,27 1 672,83 883,37 262,16
11 Informatique 904,53 210,20 63,53 781,03 238,19 58,28 833,60 259,82 52,53
12 Agriculture, foresterie et géodésie 43,97 4,90 0,10 39,30 4,50 - 38,60 5,60 -
13 Sciences humaines et sociales 7 515,47 445,25 162,95 7 617,95 447,11 172,13 7 621,25 440,42 193,78
14 Géographie 199,10 29,20 - 210,57 20,93 0,10 229,80 20,88 0,10
15 Éducation 461,10 119,45 14,63 509,70 117,78 20,73 538,90 128,90 22,70
16 Éducation physique 334,60 - - 314,80 1,70 0,40 314,90 - -
17 Administration 3 495,52 420,01 38,90 3 883,13 455,21 38,43 3 910,70 431,04 41,48
18 Beaux arts 1 251,43 137,77 9,00 1 231,30 144,55 11,25 1 190,60 147,78 14,25
19 Cinéma et photographie 548,00 42,65 10,88 568,20 46,38 16,13 554,20 47,75 16,50
20 Musique 197,10 8,40 - 200,45 8,40 - 189,00 3,35 -
21 Lettres 2 112,57 147,78 0,20 2 178,35 153,05 0,50 2 167,90 127,73 0,80
22 Droit 55,10 0,20 - 69,30 6,60 - 77,90 5,20 -
23 Médecine 32,80 - - 34,40 - - 33,50 - 0,10
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 25 928,71 26 783,79 27 121,52
EEETP pondéré 47 979,66 49 833,45 50 731,55
Croissance des EETP déréglementés - Croissance des EETP déréglementés - Croissance des EETP déréglementés 47 979,66 49 833,45 50 731,55
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 26 611,34 EEETP de l'année 2011-2012 27 121,52 Effectif financé en 2013-2014 27 121,52
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 49 514,89 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 50 731,55 Effectif pondéré financé en 2013-2014 50 731,55
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.2 a
Effectifs déclarés au système GDEU
Université Concordia
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 189,90 1,90 - 181,30 1,70 - 189,20 2,00 -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 1 960,55 94,00 60,63 2 032,28 105,68 70,40 2 122,46 116,93 71,48
08 Mathématiques 1 819,88 63,87 13,72 1 897,50 72,31 18,43 1 910,40 53,50 17,73
09 Architecture et design de l’environnement 155,43 4,00 - 143,10 4,00 - 154,30 3,60 -
10 Génie 1 629,60 679,08 238,76 1 625,38 771,61 259,27 1 672,83 883,37 262,16
11 Informatique 904,53 209,20 63,53 781,03 238,09 58,28 833,60 259,72 52,53
12 Agriculture, foresterie et géodésie 43,97 4,90 0,10 39,30 4,50 - 38,60 5,60 -
13 Sciences humaines et sociales 7 515,47 445,15 162,95 7 617,95 447,11 172,13 7 621,25 440,42 193,78
14 Géographie 199,10 29,20 - 210,57 20,93 0,10 229,80 20,88 0,10
15 Éducation 461,10 119,45 14,63 509,70 117,78 20,73 538,90 128,90 22,70
16 Éducation physique 334,60 - - 314,80 1,70 0,40 314,90 - -
17 Administration 3 495,52 402,16 38,90 3 883,13 440,69 38,43 3 910,70 413,84 41,48
18 Beaux arts 1 251,43 137,77 9,00 1 231,30 144,55 11,25 1 190,60 147,78 14,25
19 Cinéma et photographie 548,00 42,65 10,88 568,20 46,38 16,13 554,20 47,75 16,50
20 Musique 197,10 8,40 - 200,45 8,40 - 189,00 3,35 -
21 Lettres 2 112,57 147,78 0,20 2 178,35 153,05 0,50 2 167,90 127,73 0,80
22 Droit 55,10 0,20 - 69,30 6,60 - 77,90 5,20 -
23 Médecine 32,80 - - 34,40 - - 33,50 - 0,10
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 25 909,66 26 769,17 27 104,22 EEETP pondéré 47 935,60 49 800,00 50 691,96
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
Année universitaire 2011-2012
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.2 b
Effectif des étudiants étrangers autofinancés
Université Concordia
Effectif étudiant en équivalence au temps plein - étranger autofinancé par cycle (EEETP)
Année universitaire 2009-2010 Année universitaire 2010-2011 Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé - - - - - - - - -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures - - - - - - - - -
08 Mathématiques - 0,10 - - - - - - -
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie - - - - - - - - -
11 Informatique - 1,00 - - 0,10 - - 0,10 -
12 Agriculture, foresterie et géodésie - - - - - - - - -
13 Sciences humaines et sociales - 0,10 - - - - - - -
14 Géographie - - - - - - - - -
15 Éducation - - - - - - - - -
16 Éducation physique - - - - - - - - -
17 Administration - 17,85 - - 14,52 - - 17,20 -
18 Beaux arts - - - - - - - - -
19 Cinéma et photographie - - - - - - - - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres - - - - - - - - -
22 Droit - - - - - - - - -
23 Médecine - - - - - - - - -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 19,05 14,62 17,30 EEETP pondéré 44,05 33,48 39,62
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.2 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université Concordia
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 203,01 153,33
08 Mathématiques 209,80 198,82
10 Génie 190,04 176,87
11 Informatique 111,57 64,07
17 Administration 261,50 333,90
22 Droit 19,60 1,30
EEETP 995,52 928,29 EEETP pondéré 1 589,91 1 426,50
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 928,29
EEETP pondéré 1 1 426,50
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement -
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.3
Effectifs financés1
Université Laval
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire 264,93 43,99 0,57 261,17 46,39 - 258,80 44,94 0,10
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 930,10 164,72 38,33 944,10 172,10 37,73 1 018,70 260,62 30,85
05 Sciences infirmières 509,93 62,80 0,60 555,47 46,23 11,03 581,63 48,78 12,70
06 Pharmacie 452,97 84,14 21,23 467,70 78,96 25,53 465,77 65,28 27,00
07 Sciences pures 1 313,63 253,18 239,06 1 407,90 261,89 258,94 1 542,37 244,77 286,57
08 Mathématiques 1 216,70 82,77 31,63 1 300,70 76,03 37,97 1 360,63 82,53 39,25
09 Architecture et design de l’environnement 294,13 178,48 3,00 304,30 183,65 6,38 300,07 205,50 6,38
10 Génie 1 122,23 168,39 154,13 1 199,37 153,88 173,29 1 257,27 154,82 194,74
11 Informatique 501,00 63,04 14,08 471,17 54,81 19,31 495,40 50,75 27,10
12 Agriculture, foresterie et géodésie 611,43 117,86 70,01 650,90 87,99 96,33 700,00 91,31 100,81
13 Sciences humaines et sociales 4 959,97 721,96 438,59 5 199,60 758,23 446,12 5 291,57 702,55 460,13
14 Géographie 227,10 37,48 16,60 251,13 33,56 18,10 238,90 32,68 18,98
15 Éducation 1 452,93 398,67 75,68 1 447,63 427,47 72,35 1 492,60 448,13 72,18
16 Éducation physique 407,70 11,51 11,40 382,33 11,78 11,10 381,37 14,05 10,80
17 Administration 2 082,77 1 483,89 37,60 2 214,30 1 637,90 42,10 2 316,67 1 690,25 42,19
18 Beaux arts 677,63 52,35 - 707,57 46,50 0,30 671,90 55,65 -
19 Cinéma et photographie 74,30 - - 61,50 0,20 - 67,70 0,30 -
20 Musique 258,57 50,45 10,81 288,37 54,44 11,71 292,40 49,39 16,25
21 Lettres 2 396,97 133,17 64,68 2 427,70 153,73 66,50 2 486,60 148,89 67,30
22 Droit 1 174,83 129,32 31,78 1 225,50 156,08 32,78 1 279,90 146,46 36,45
23 Médecine 1 533,53 45,08 40,18 1 563,47 40,68 33,91 1 597,00 46,07 39,46
23 Médecine - résidents - 1 086,45 - - 1 183,23 - - 1 276,46 -
EEETP 29 133,01 30 399,09 31 446,67
EEETP pondéré 72 059,97 75 273,52 78 269,57
Croissance des EETP déréglementés (70,45) Croissance des EETP déréglementés (42,00) Croissance des EETP déréglementés (31,52)71 989,52 75 231,52 78 238,05
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 30 326,26 EEETP de l'année 2011-2012 31 446,67 Effectif financé en 2013-2014 31 446,67
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 75 153,03 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 78 238,05 Effectif pondéré financé en 2013-2014 78 238,05
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.3 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université Laval
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 20,60 26,17
08 Mathématiques 29,80 40,57
10 Génie 45,87 61,07
11 Informatique 39,03 12,43
17 Administration 30,90 34,47
22 Droit 4,10 8,50
EEETP 170,30 183,21 EEETP pondéré 276,15 307,67
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 183,21
EEETP pondéré 1 276,15
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement 31,52
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.4
Effectifs financés1
Université McGill
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire 135,02 55,09 16,88 140,19 41,46 20,63 140,19 65,12 25,50
02 Médecine vétérinaire 2,00 - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 523,25 292,68 76,50 550,87 398,82 74,25 559,40 446,11 56,36
05 Sciences infirmières 243,80 66,83 6,38 256,47 67,07 10,88 282,60 75,80 10,88
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 3 522,38 255,27 337,75 3 746,54 251,71 374,63 3 841,42 273,17 421,09
08 Mathématiques 1 260,83 135,59 55,13 1 575,94 141,07 71,25 1 672,77 146,77 69,10
09 Architecture et design de l’environnement 132,27 143,43 25,50 142,57 135,77 32,63 141,97 131,28 35,63
10 Génie 1 813,08 304,36 409,13 1 653,70 317,92 460,50 1 706,50 305,25 446,25
11 Informatique 463,90 134,82 50,25 446,57 113,39 46,50 522,60 109,74 42,25
12 Agriculture, foresterie et géodésie 275,41 65,82 42,75 204,42 55,03 48,75 222,17 59,99 48,00
13 Sciences humaines et sociales 5 415,61 513,63 356,25 5 788,92 596,27 366,88 5 865,23 563,83 358,43
14 Géographie 229,90 20,60 20,25 257,05 22,48 22,88 256,43 23,05 28,50
15 Éducation 966,69 196,43 84,00 982,12 215,86 89,25 979,83 241,04 84,75
16 Éducation physique 148,60 30,55 12,38 161,56 23,80 13,13 154,93 25,45 12,75
17 Administration 1 525,17 526,35 32,25 1 409,68 439,17 31,88 1 501,03 413,75 35,25
18 Beaux arts 93,93 4,40 - 106,23 6,00 - 104,02 5,40 -
19 Cinéma et photographie 44,00 0,10 - 23,10 - - 24,50 - -
20 Musique 658,31 118,21 65,63 632,68 123,37 61,50 698,13 136,55 58,67
21 Lettres 2 088,70 108,23 51,00 2 094,61 86,03 55,88 2 051,90 93,78 61,63
22 Droit 632,99 71,89 31,50 602,85 86,62 29,25 586,48 93,49 29,63
23 Médecine 1 523,98 262,70 260,25 1 521,80 308,83 282,50 1 536,82 302,28 292,00
23 Médecine - résidents - 1 608,98 - - 1 745,62 - - 1 805,57 -
EEETP 28 549,56 29 567,33 30 283,01
EEETP pondéré 76 909,44 80 461,78 82 607,09
Croissance des EETP déréglementés (218,76) Croissance des EETP déréglementés (169,83) Croissance des EETP déréglementés (402,55)76 690,68 80 291,95 82 204,54
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 29 466,63 EEETP de l'année 2011-2012 30 283,01 Effectif financé en 2013-2014 30 283,01
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 79 729,06 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 82 204,54 Effectif pondéré financé en 2013-2014 82 204,54
1L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.4 a
Effectifs déclarés au système GDEU
Université McGill
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire 135,02 55,09 16,88 140,19 41,46 20,63 140,19 65,12 25,50
02 Médecine vétérinaire 2,00 - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 522,82 292,68 76,50 550,24 398,82 74,25 559,40 446,11 56,36
05 Sciences infirmières 243,80 66,83 6,38 256,47 67,07 10,88 282,60 75,80 10,88
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 3 178,01 255,27 337,75 3 405,17 251,71 374,63 3 833,77 273,17 421,09
08 Mathématiques 1 076,13 135,59 55,13 1 397,07 141,07 71,25 1 655,80 146,77 69,10
09 Architecture et design de l’environnement 131,67 143,43 25,50 142,00 135,77 32,63 141,97 131,28 35,63
10 Génie 1 504,58 298,76 409,13 1 361,02 312,92 460,50 1 699,70 301,05 446,25
11 Informatique 404,70 134,52 50,25 389,10 113,39 46,50 522,30 109,34 42,25
12 Agriculture, foresterie et géodésie 270,39 65,52 42,75 199,97 55,03 48,75 221,07 59,99 48,00
13 Sciences humaines et sociales 5 287,33 512,63 356,25 5 679,05 595,77 366,88 5 855,13 563,73 358,43
14 Géographie 218,17 20,60 20,25 247,05 22,48 22,88 256,43 23,05 28,50
15 Éducation 965,59 196,43 84,00 981,02 215,86 89,25 979,83 241,04 84,75
16 Éducation physique 148,57 30,55 12,38 161,53 23,80 13,13 154,93 25,45 12,75
17 Administration 1 462,87 496,20 32,25 1 376,35 427,40 31,88 1 495,43 402,48 35,25
18 Beaux arts 92,93 4,40 - 105,13 6,00 - 104,02 5,40 -
19 Cinéma et photographie 43,00 0,10 - 22,90 - - 24,50 - -
20 Musique 647,48 118,21 65,63 623,81 123,37 61,50 697,53 136,55 58,67
21 Lettres 2 031,80 108,23 51,00 2 038,51 86,03 55,88 2 046,60 93,78 61,63
22 Droit 608,46 71,89 31,50 582,50 86,62 29,25 585,58 93,49 29,63
23 Médecine 1 505,18 262,70 260,25 1 507,20 308,83 282,50 1 536,82 302,28 292,00
23 Médecine - résidents - 1 608,98 - - 1 745,62 - - 1 805,57 -
EEETP 27 292,89 28 418,47 30 211,72 EEETP pondéré 74 619,74 78 361,17 82 475,65
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
Année universitaire 2011-2012
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.4 b
Effectif des étudiants étrangers autofinancés
Université McGill
Effectif étudiant en équivalence au temps plein - étranger autofinancé par cycle (EEETP)
Année universitaire 2009-2010 Année universitaire 2010-2011 Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 0,43 - - 0,63 - - - - -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 344,37 - - 341,37 - - 7,65 - -
08 Mathématiques 184,70 - - 178,87 - - 16,97 - -
09 Architecture et design de l’environnement 0,60 - - 0,57 - - - - -
10 Génie 308,50 5,60 - 292,68 5,00 - 6,80 4,20 -
11 Informatique 59,20 0,30 - 57,47 - - 0,30 0,40 -
12 Agriculture, foresterie et géodésie 5,02 0,30 - 4,45 - - 1,10 - -
13 Sciences humaines et sociales 128,28 1,00 - 109,87 0,50 - 10,10 0,10 -
14 Géographie 11,73 - - 10,00 - - - - -
15 Éducation 1,10 - - 1,10 - - - - -
16 Éducation physique 0,03 - - 0,03 - - - - -
17 Administration 62,30 30,15 - 33,33 11,77 - 5,60 11,27 -
18 Beaux arts 1,00 - - 1,10 - - - - -
19 Cinéma et photographie 1,00 - - 0,20 - - - - -
20 Musique 10,83 - - 8,87 - - 0,60 - -
21 Lettres 56,90 - - 56,10 - - 5,30 - -
22 Droit 24,53 - - 20,35 - - 0,90 - -
23 Médecine 18,80 - - 14,60 - - - - -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 1 256,67 1 148,86 71,29 EEETP pondéré 2 289,70 2 100,59 131,47
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.4 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université McGill
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 481,52 494,68
08 Mathématiques 213,60 320,27
10 Génie 276,65 314,67
11 Informatique 60,03 80,50
17 Administration 82,73 202,50
22 Droit 29,20 20,08
EEETP 1 143,73 1 432,70 EEETP pondéré 2 115,25 2 517,80
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 1 432,70
EEETP pondéré 1 2 115,25
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement 402,55
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.5
Effectifs financés1
Université de Montréal
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire 473,75 20,50 - 479,69 37,66 - 478,53 17,02 -
02 Médecine vétérinaire 559,03 120,55 23,73 580,57 117,72 26,63 578,73 131,37 22,50
03 Optométrie 206,52 42,44 - 210,77 40,13 0,30 218,03 47,12 7,13
04 Spécialités non médicales en santé 1 950,03 269,11 18,94 1 939,98 395,63 21,89 1 998,15 460,57 19,23
05 Sciences infirmières 750,23 90,25 17,55 808,03 115,20 16,15 1 034,53 80,96 17,18
06 Pharmacie 573,15 239,71 31,28 628,37 197,08 30,85 667,43 185,16 31,05
07 Sciences pures 2 224,60 432,69 417,02 2 426,10 418,48 421,78 2 655,17 391,42 436,28
08 Mathématiques 1 045,63 44,94 35,48 1 144,17 57,52 38,63 1 177,60 54,19 33,78
09 Architecture et design de l’environnement 730,33 247,80 33,58 742,43 249,10 37,50 745,73 230,31 33,20
10 Génie 24,33 21,37 3,78 27,80 41,13 5,57 28,70 44,42 8,83
11 Informatique 524,57 78,63 59,57 570,23 88,35 65,83 615,60 85,23 64,08
12 Agriculture, foresterie et géodésie 0,73 0,03 - 1,33 - - 1,00 - -
13 Sciences humaines et sociales 7 473,40 1 142,05 450,90 7 871,35 1 182,65 498,07 8 354,08 1 297,82 548,14
14 Géographie 259,80 46,08 16,35 261,60 42,78 18,58 255,20 43,75 14,63
15 Éducation 2 189,47 434,01 88,95 2 225,97 440,93 90,05 2 258,82 501,91 107,46
16 Éducation physique 59,80 14,63 14,13 61,83 12,85 16,13 66,37 36,00 16,88
17 Administration 292,50 96,35 1,03 282,70 111,98 0,50 309,20 141,11 0,13
18 Beaux arts 170,00 1,70 - 165,57 1,60 - 172,63 5,03 -
19 Cinéma et photographie 392,80 48,25 22,90 400,80 46,00 17,30 443,10 41,29 16,98
20 Musique 402,30 107,48 85,80 398,97 110,68 76,55 380,83 92,28 76,02
21 Lettres 2 425,85 198,68 122,40 2 527,03 216,31 122,45 2 334,73 217,78 92,68
22 Droit 1 676,60 393,06 42,85 1 826,47 381,03 41,45 1 800,30 438,11 45,94
23 Médecine 2 248,60 138,90 65,15 2 392,40 136,85 74,08 2 517,23 138,97 59,56
23 Médecine - résidents - 1 704,48 - - 1 761,49 - - 1 808,61 -
EEETP 34 139,10 35 797,60 37 233,80
EEETP pondéré 92 041,02 96 410,80 99 975,04
Croissance des EETP déréglementés (22,37) Croissance des EETP déréglementés (2,04) Croissance des EETP déréglementés - 92 018,65 96 408,76 99 975,04
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 35 723,50 EEETP de l'année 2011-2012 37 233,80 Effectif financé en 2013-2014 37 233,80
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 96 134,15 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 99 975,04 Effectif pondéré financé en 2013-2014 99 975,04
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.5 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université de Montréal
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 72,00 60,17
08 Mathématiques 65,00 83,20
10 Génie 0,30 2,70
11 Informatique 41,97 32,50
17 Administration 3,50 6,70
22 Droit 7,93 8,13
EEETP 190,70 193,40 EEETP pondéré 318,31 314,43
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 193,40
EEETP pondéré 1 314,43
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement -
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.6
Effectifs financés1
HEC Montréal
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé - - - - - - - - -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures - - - - - - - - -
08 Mathématiques 374,37 50,90 4,20 361,33 70,24 4,23 366,20 70,37 5,18
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie - - - - - - - - -
11 Informatique 517,00 72,87 0,90 518,90 71,69 0,70 511,90 60,48 1,00
12 Agriculture, foresterie et géodésie - - - - - - - - -
13 Sciences humaines et sociales 1 052,70 276,22 1,80 1 039,90 268,37 2,80 974,90 254,84 1,73
14 Géographie - - - - - - - - -
15 Éducation - - 0,10 - 0,20 0,30 - - 0,60
16 Éducation physique - - - - - - - - -
17 Administration 4 013,03 1 240,41 89,77 3 869,97 1 314,35 102,32 3 708,23 1 275,80 106,83
18 Beaux arts - - - - - - - - -
19 Cinéma et photographie - - - - - - - - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres 148,70 7,57 0,15 146,33 7,63 0,40 166,83 7,27 0,10
22 Droit 232,70 95,60 - 242,80 91,40 - 251,60 93,80 -
23 Médecine - - - - - - - - -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 8 178,99 8 113,86 7 857,66
EEETP pondéré 12 696,23 12 813,80 12 469,35
Croissance des EETP déréglementés Croissance des EETP déréglementés - Croissance des EETP déréglementés - 12 696,23 12 813,80 12 469,35
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 8 050,17 EEETP de l'année 2011-2012 7 857,66 Effectif financé en 2013-2014 8 050,17
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 12 659,79 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 12 469,35 Effectif pondéré financé en 2013-2014 12 659,79
1L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.6 a
Effectifs déclarés au système GDEU
HEC Montréal
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé - - - - - - - - -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures - - - - - - - - -
08 Mathématiques 374,37 50,90 4,20 361,33 70,24 4,23 366,20 70,37 5,18
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie - - - - - - - - -
11 Informatique 517,00 72,87 0,90 518,90 71,69 0,70 511,90 60,48 1,00
12 Agriculture, foresterie et géodésie - - - - - - - - -
13 Sciences humaines et sociales 1 052,70 276,22 1,80 1 039,90 268,37 2,80 974,90 254,84 1,73
14 Géographie - - - - - - - - -
15 Éducation - - 0,10 - 0,20 0,30 - - 0,60
16 Éducation physique - - - - - - - - -
17 Administration 4 013,03 1 240,01 89,77 3 869,97 1 313,55 102,32 3 708,23 1 275,00 106,83
18 Beaux arts - - - - - - - - -
19 Cinéma et photographie - - - - - - - - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres 148,70 7,57 0,15 146,33 7,63 0,40 166,83 7,27 0,10
22 Droit 232,70 95,60 - 242,80 91,40 - 251,60 93,80 -
23 Médecine - - - - - - - - -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 8 178,59 8 113,06 7 856,86 EEETP pondéré 12 695,32 12 811,96 12 467,53
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
Année universitaire 2011-2012
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.6 b
Effectif des étudiants étrangers autofinancés
HEC Montréal
Effectif étudiant en équivalence au temps plein - étranger autofinancé par cycle (EEETP)
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé - - - - - - - - -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures - - - - - - - - -
08 Mathématiques - - - - - - - - -
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie - - - - - - - - -
11 Informatique - - - - - - - - -
12 Agriculture, foresterie et géodésie - - - - - - - - -
13 Sciences humaines et sociales - - - - - - - - -
14 Géographie - - - - - - - - -
15 Éducation - - - - - - - - -
16 Éducation physique - - - - - - - - -
17 Administration - 0,40 - - 0,80 - - 0,80 -
18 Beaux arts - - - - - - - - -
19 Cinéma et photographie - - - - - - - - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres - - - - - - - - -
22 Droit - - - - - - - - -
23 Médecine - - - - - - - - -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 0,40 0,80 0,80 EEETP pondéré 0,92 1,83 1,83
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.6 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
HEC Montréal
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures - -
08 Mathématiques 20,67 11,97
10 Génie - -
11 Informatique 18,60 10,70
17 Administration 112,10 56,27
22 Droit 5,60 1,40
EEETP 156,97 80,34 EEETP pondéré 183,21 94,15
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 80,34
EEETP pondéré 1 94,15
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement -
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.7
Effectifs financés1
École Polytechnique de Montréal
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé - - - - - - - - -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 273,07 0,57 0,10 234,93 1,10 0,10 232,43 1,00 -
08 Mathématiques 568,33 15,92 25,52 617,87 25,37 18,40 630,97 25,11 19,15
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie 2 945,33 568,90 353,36 3 282,60 649,57 431,43 3 441,47 649,27 463,06
11 Informatique 35,70 - - 31,90 - - 26,50 - -
12 Agriculture, foresterie et géodésie - - - - - - - - -
13 Sciences humaines et sociales 127,50 - - 110,17 0,17 0,03 115,10 0,13 -
14 Géographie - - - - - - - - -
15 Éducation - - - - - - - - -
16 Éducation physique - - - - - - - - -
17 Administration 0,20 2,20 - 0,10 3,20 - 0,20 1,00 -
18 Beaux arts - - - - - - - - -
19 Cinéma et photographie - - - - - - - - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres 23,20 2,30 - 30,30 1,50 - 23,00 2,10 0,10
22 Droit 7,33 0,20 - 5,87 0,53 - 9,30 0,07 -
23 Médecine - - - - - - - - -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 4 949,73 5 445,14 5 639,96
EEETP pondéré 13 987,55 15 740,93 16 381,31
Croissance des EETP déréglementés (119,88) Croissance des EETP déréglementés (145,35) Croissance des EETP déréglementés (149,53)13 867,67 15 595,58 16 231,78
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 5 344,94 EEETP de l'année 2011-2012 5 639,96 Effectif financé en 2013-2014 5 639,96
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 15 231,68 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 16 231,78 Effectif pondéré financé en 2013-2014 16 231,78
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.7 a
Effectifs déclarés au système GDEU
École Polytechnique de Montréal
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé - - - - - - - - -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 273,07 0,57 0,10 234,93 1,10 0,10 232,43 1,00 -
08 Mathématiques 568,33 15,92 25,52 617,87 25,37 18,40 630,97 25,11 19,15
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie 2 945,33 568,90 353,36 3 281,80 649,57 431,43 3 441,47 649,27 463,06
11 Informatique 35,70 - - 31,90 - - 26,50 - -
12 Agriculture, foresterie et géodésie - - - - - - - - -
13 Sciences humaines et sociales 127,50 - - 110,17 0,17 0,03 115,10 0,13 -
14 Géographie - - - - - - - - -
15 Éducation - - - - - - - - -
16 Éducation physique - - - - - - - - -
17 Administration 0,20 2,20 - 0,10 3,20 - 0,20 1,00 -
18 Beaux arts - - - - - - - - -
19 Cinéma et photographie - - - - - - - - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres 23,20 2,30 - 30,30 1,50 - 23,00 2,10 0,10
22 Droit 7,33 0,20 - 5,87 0,53 - 9,30 0,07 -
23 Médecine - - - - - - - - -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 4 949,73 5 444,34 5 639,96 EEETP pondéré 13 987,55 15 739,25 16 381,31
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
Année universitaire 2011-2012
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.7 b
Effectif des étudiants étrangers autofinancés
École Polytechnique de Montréal
Effectif étudiant en équivalence au temps plein - étranger autofinancé par cycle (EEETP)
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé - - - - - - - - -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures - - - - - - - - -
08 Mathématiques - - - - - - - - -
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie - - - 0,80 - - - - -
11 Informatique - - - - - - - - -
12 Agriculture, foresterie et géodésie - - - - - - - - -
13 Sciences humaines et sociales - - - - - - - - -
14 Géographie - - - - - - - - -
15 Éducation - - - - - - - - -
16 Éducation physique - - - - - - - - -
17 Administration - - - - - - - - -
18 Beaux arts - - - - - - - - -
19 Cinéma et photographie - - - - - - - - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres - - - - - - - - -
22 Droit - - - - - - - - -
23 Médecine - - - - - - - - -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP - 0,80 - EEETP pondéré - 1,69 -
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.7 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
École Polytechnique Montréal
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 25,30 31,37
08 Mathématiques 37,47 61,90
10 Génie 160,73 208,00
11 Informatique 2,83 4,10
17 Administration - -
22 Droit - 0,53
EEETP 226,33 305,90 EEETP pondéré 449,35 598,88
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 305,90
EEETP pondéré 1 449,35
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement 149,53
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.8
Effectifs financés1
Université de Sherbrooke
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 380,73 121,24 29,95 425,23 197,93 29,25 418,13 255,40 32,63
05 Sciences infirmières 300,40 8,93 - 349,40 10,30 - 375,90 11,83 -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 940,53 372,74 164,60 955,27 440,09 176,69 1 026,90 436,43 200,11
08 Mathématiques 368,97 59,98 12,02 388,90 61,26 12,56 394,97 66,38 7,83
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie 1 527,80 216,46 156,47 1 567,50 245,17 158,08 1 581,53 226,16 174,56
11 Informatique 389,47 123,14 21,51 385,23 129,37 15,38 383,70 116,92 14,73
12 Agriculture, foresterie et géodésie 37,10 10,53 10,50 37,00 18,60 13,63 36,53 15,60 12,38
13 Sciences humaines et sociales 1 551,83 607,57 188,31 1 624,93 605,93 209,59 1 668,33 582,36 221,60
14 Géographie 26,30 14,63 - 23,50 14,63 - 20,60 9,38 -
15 Éducation 1 835,37 603,44 91,33 1 886,60 678,32 100,43 1 969,97 691,83 102,36
16 Éducation physique 500,90 34,45 - 513,83 36,45 - 550,30 47,66 -
17 Administration 1 279,40 674,90 26,58 1 290,43 706,82 40,56 1 290,87 727,20 47,23
18 Beaux arts 89,97 - - 94,50 - - 89,43 - -
19 Cinéma et photographie 14,30 - - 12,90 - - 19,50 - -
20 Musique 137,53 17,07 - 157,63 26,10 - 151,73 34,03 -
21 Lettres 727,30 93,37 31,40 765,43 120,35 33,48 742,37 121,13 38,80
22 Droit 1 018,10 385,27 9,38 1 040,60 409,58 7,88 1 037,13 426,54 10,15
23 Médecine 1 137,70 16,71 10,93 1 130,77 19,73 9,38 1 158,50 22,38 8,63
23 Médecine - résidents - 893,69 - - 963,58 - - 1 030,03 -
EEETP 17 270,80 18 140,77 18 608,66
EEETP pondéré 44 799,50 47 784,40 49 450,76
Croissance des EETP déréglementés (10,63) Croissance des EETP déréglementés (13,92) Croissance des EETP déréglementés 44 788,87 47 770,48 49 450,76
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 18 006,74 EEETP de l'année 2011-2012 18 608,66 Effectif financé en 2013-2014 18 608,66
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 47 336,70 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 49 450,76 Effectif pondéré financé en 2013-2014 49 450,76
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.8 a
Effectifs déclarés au système GDEU
Université de Sherbrooke
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 380,73 121,24 29,95 425,23 197,93 29,25 418,13 255,40 32,63
05 Sciences infirmières 300,40 8,93 - 349,40 10,30 - 375,90 11,83 -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 940,53 372,74 164,60 955,27 440,09 176,69 1 026,90 436,43 200,11
08 Mathématiques 368,97 59,98 12,02 388,90 61,26 12,56 394,97 66,38 7,83
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie 1 527,80 216,46 156,47 1 567,50 245,17 158,08 1 581,53 226,16 174,56
11 Informatique 389,47 123,14 21,51 385,23 129,37 15,38 383,70 116,92 14,73
12 Agriculture, foresterie et géodésie 37,10 10,53 10,50 37,00 18,60 13,63 36,53 15,60 12,38
13 Sciences humaines et sociales 1 551,53 607,57 188,31 1 622,63 605,93 209,59 1 666,53 582,36 221,60
14 Géographie 26,30 14,63 - 23,50 14,63 - 20,60 9,38 -
15 Éducation 1 835,37 603,44 91,33 1 886,60 678,32 100,43 1 969,97 691,83 102,36
16 Éducation physique 500,90 34,45 - 513,83 36,45 - 550,30 47,66 -
17 Administration 1 279,40 674,33 26,58 1 290,43 706,82 40,56 1 290,87 727,20 47,23
18 Beaux arts 89,97 - - 94,50 - - 89,43 - -
19 Cinéma et photographie 14,30 - - 12,90 - - 19,50 - -
20 Musique 137,53 17,07 - 157,63 26,10 - 151,73 34,03 -
21 Lettres 727,30 93,37 31,40 765,43 120,35 33,48 742,37 121,13 38,80
22 Droit 1 018,10 385,27 9,38 1 040,60 409,58 7,88 1 037,13 426,54 10,15
23 Médecine 1 137,70 16,71 10,93 1 130,77 19,73 9,38 1 158,50 22,38 8,63
23 Médecine - résidents - 893,69 - - 963,58 - - 1 030,03 -
EEETP 17 269,93 18 138,47 18 606,86 EEETP pondéré 44 797,87 47 781,94 49 448,84
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
Année universitaire 2011-2012
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.8 b
Effectif des étudiants étrangers autofinancés
Université de Sherbrooke
Effectif étudiant en équivalence au temps plein - étranger autofinancé par cycle (EEETP)
Année universitaire 2009-2010 Année universitaire 2010-2011 Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé - - - - - - - - -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures - - - - - - - - -
08 Mathématiques - - - - - - - - -
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie - - - - - - - - -
11 Informatique - - - - - - - - -
12 Agriculture, foresterie et géodésie - - - - - - - - -
13 Sciences humaines et sociales 0,30 - - 2,30 - - 1,80 - -
14 Géographie - - - - - - - - -
15 Éducation - - - - - - - - -
16 Éducation physique - - - - - - - - -
17 Administration - 0,57 - - - - - - -
18 Beaux arts - - - - - - - - -
19 Cinéma et photographie - - - - - - - - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres - - - - - - - - -
22 Droit - - - - - - - - -
23 Médecine - - - - - - - - -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 0,87 2,30 1,80 EEETP pondéré 1,63 2,46 1,93
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.8 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université de Sherbrooke
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 7,07 5,50
08 Mathématiques 9,10 10,53
10 Génie 17,37 6,40
11 Informatique 8,10 10,50
17 Administration 27,60 35,40
22 Droit 2,50 4,83
EEETP 71,74 73,16 EEETP pondéré 108,88 99,45
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 73,16
EEETP pondéré 1 99,45
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement -
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.9
Effectifs financés1
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 79,03 4,43 1,50 92,73 1,90 2,25 117,67 5,64 9,75
05 Sciences infirmières 108,63 - - 113,90 2,80 - 115,37 2,80 -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 28,33 8,38 23,35 32,33 6,68 22,80 29,93 11,83 25,98
08 Mathématiques 15,83 1,83 0,30 14,07 1,97 0,30 14,23 3,03 -
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie 54,40 36,77 0,30 48,17 28,83 0,40 37,13 26,52 0,20
11 Informatique 28,13 - - 35,97 1,40 - 34,50 - -
12 Agriculture, foresterie et géodésie 10,60 0,37 0,07 4,00 1,00 0,20 5,23 1,30 0,40
13 Sciences humaines et sociales 359,10 59,55 0,10 354,97 54,83 - 384,37 54,09 -
14 Géographie 2,10 - - 1,60 - - 0,60 - -
15 Éducation 281,43 19,20 - 249,87 24,80 - 213,80 18,67 -
16 Éducation physique 2,20 - - 0,20 - - - - -
17 Administration 196,00 51,73 - 204,23 32,02 - 204,40 25,13 -
18 Beaux arts 94,30 0,10 - 73,90 0,10 - 84,13 0,30 -
19 Cinéma et photographie 11,30 - - 12,50 - - 11,40 - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres 54,87 0,30 0,20 58,87 0,80 0,20 41,80 2,00 0,30
22 Droit 22,73 - - 20,40 0,80 - 19,40 0,10 -
23 Médecine 32,90 0,10 - 27,40 2,00 - 33,63 11,50 -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 1 590,46 1 531,19 1 547,13
EEETP pondéré 3 200,54 3 003,24 3 242,81
Croissance des EETP déréglementés (7,91) Croissance des EETP déréglementés Croissance des EETP déréglementés - 3 192,63 3 003,24 3 242,81
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 1 556,26 EEETP de l'année 2011-2012 1 547,13 Effectif financé en 2013-2014 1 556,26
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 3 146,23 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 3 242,81 Effectif pondéré financé en 2013-2014 3 242,81
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.9 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 2,50 1,10
08 Mathématiques 1,37 1,50
10 Génie 18,63 10,83
11 Informatique 0,30 2,20
17 Administration 3,00 2,73
22 Droit 0,20 0,20
EEETP 26,00 18,56 EEETP pondéré 50,43 33,59
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 18,56
EEETP pondéré 1 33,59
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement -
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.10
Effectifs financés1
Université du Québec à Chicoutimi
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 97,83 1,40 - 102,97 - - 81,60 0,03 0,38
05 Sciences infirmières 165,83 7,60 - 207,70 8,30 - 267,43 9,00 -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 143,33 47,72 12,61 132,02 54,97 14,58 131,03 47,98 16,94
08 Mathématiques 123,97 4,80 0,10 128,73 5,20 - 139,20 1,50 0,10
09 Architecture et design de l’environnement - - - 6,47 - - 5,13 - -
10 Génie 176,07 23,61 27,95 199,73 21,63 37,60 222,20 13,68 39,38
11 Informatique 92,70 26,90 - 147,27 27,70 1,88 185,67 40,15 3,75
12 Agriculture, foresterie et géodésie 9,60 - - 13,70 0,10 - 9,40 - -
13 Sciences humaines et sociales 727,03 83,42 63,30 823,38 78,58 58,90 771,53 66,62 50,33
14 Géographie 32,90 - - 53,40 0,70 - 45,60 0,50 -
15 Éducation 681,87 41,22 7,88 665,05 39,89 7,80 605,63 46,86 5,45
16 Éducation physique 241,37 - - 252,20 - - 257,90 - -
17 Administration 626,50 135,22 0,10 638,23 131,68 - 699,50 138,36 -
18 Beaux arts 189,32 31,33 - 185,20 27,75 - 206,42 18,00 -
19 Cinéma et photographie 27,70 - - 23,15 - - 40,50 - -
20 Musique - - - 0,10 - - - - -
21 Lettres 341,73 25,23 7,73 341,55 30,40 4,96 335,17 32,08 4,63
22 Droit 74,70 0,10 - 42,90 0,20 - 50,20 1,20 -
23 Médecine 11,05 7,88 - 4,52 12,38 - 2,97 8,63 -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 4 319,60 4 533,47 4 602,63
EEETP pondéré 8 279,84 8 692,37 8 680,30
Croissance des EETP déréglementés (19,28) Croissance des EETP déréglementés (14,01) Croissance des EETP déréglementés (28,81)8 260,56 8 678,36 8 651,49
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 4 485,23 EEETP de l'année 2011-2012 4 602,63 Effectif financé en 2013-2014 4 602,63
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 8 530,14 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 8 651,49 Effectif pondéré financé en 2013-2014 8 651,49
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.10 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université du Québec à Chicoutimi
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 0,97 4,70
08 Mathématiques 1,97 3,80
10 Génie 4,20 6,27
11 Informatique 2,00 2,07
17 Administration 2,30 14,10
22 Droit 0,10 1,00
EEETP 11,54 31,94 EEETP pondéré 19,11 47,92
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 31,94
EEETP pondéré 1 19,11
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement 28,81
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.11
Effectifs financés1
Université du Québec à Montréal
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 148,60 18,98 3,00 144,90 23,50 2,25 169,30 16,53 3,03
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 737,47 197,36 126,31 797,87 204,39 142,84 906,40 207,48 150,60
08 Mathématiques 1 203,63 134,83 11,08 1 181,77 135,50 11,95 1 249,93 127,70 12,98
09 Architecture et design de l’environnement 445,70 46,83 - 427,83 38,43 0,10 445,70 41,37 -
10 Génie 144,00 13,70 0,10 75,60 14,10 - 73,20 14,50 0,10
11 Informatique 538,77 73,11 17,45 487,77 76,45 12,20 575,33 99,65 10,70
12 Agriculture, foresterie et géodésie 53,23 7,40 0,10 42,10 7,70 0,20 36,00 5,30 -
13 Sciences humaines et sociales 6 206,77 834,32 494,94 6 420,97 848,33 457,47 6 658,43 902,20 461,00
14 Géographie 165,83 66,18 0,30 171,33 65,28 0,10 182,00 66,45 0,10
15 Éducation 2 622,83 194,25 42,90 2 794,27 276,15 37,78 2 884,80 309,26 34,12
16 Éducation physique 284,03 17,35 - 317,43 25,50 - 320,53 28,90 -
17 Administration 4 063,93 579,38 52,97 4 491,40 666,16 52,08 4 598,10 809,42 43,31
18 Beaux arts 1 159,57 84,83 36,95 1 230,73 92,41 43,43 1 171,77 95,56 49,23
19 Cinéma et photographie 269,03 0,20 - 205,00 12,93 - 216,60 17,20 -
20 Musique 154,57 2,00 - 159,43 13,10 - 164,20 18,43 -
21 Lettres 2 088,00 153,71 69,10 2 420,63 118,98 75,70 2 319,63 113,50 81,43
22 Droit 1 011,87 68,47 11,25 1 025,80 56,70 14,32 1 071,53 57,97 19,80
23 Médecine 46,23 24,80 0,60 35,77 19,60 0,30 40,33 27,90 4,63
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 24 728,81 25 976,53 26 914,13
EEETP pondéré 46 209,19 47 845,74 49 668,68
Croissance des EETP déréglementés Croissance des EETP déréglementés - Croissance des EETP déréglementés - 46 209,19 47 845,74 49 668,68
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 25 873,16 EEETP de l'année 2011-2012 26 914,13 Effectif financé en 2013-2014 26 914,13
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 47 907,87 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 49 668,68 Effectif pondéré financé en 2013-2014 49 668,68
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.11 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université du Québec à Montréal
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 31,73 34,20
08 Mathématiques 88,83 55,97
10 Génie 14,10 6,97
11 Informatique 43,17 27,77
17 Administration 142,80 109,47
22 Droit 19,53 13,27
EEETP 340,16 247,65 EEETP pondéré 463,15 340,79
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 247,65
EEETP pondéré 1 340,79
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement -
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.12
Effectifs financés1
Université du Québec en Outaouais
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 23,90 0,10 - 25,30 - - 30,80 0,20 -
05 Sciences infirmières 268,80 14,53 - 314,40 21,98 - 326,10 18,96 -
06 Pharmacie - - - - - - - - 0,20
07 Sciences pures 57,00 0,90 0,10 60,40 0,80 0,10 68,40 0,10 0,10
08 Mathématiques 60,97 5,53 0,10 85,23 7,60 - 93,07 5,20 -
09 Architecture et design de l’environnement 1,70 - - 3,60 - - 4,00 - -
10 Génie 23,77 0,80 - 31,40 0,70 0,10 35,50 0,40 -
11 Informatique 112,70 20,30 16,23 127,00 20,22 18,61 177,70 17,49 20,28
12 Agriculture, foresterie et géodésie - - - - - - - - -
13 Sciences humaines et sociales 919,50 155,74 35,05 1 014,10 179,00 39,35 1 105,80 173,85 52,70
14 Géographie 10,30 0,40 0,10 8,30 0,50 0,50 9,70 1,10 0,60
15 Éducation 632,13 51,09 4,88 633,13 39,33 3,75 688,70 36,13 3,98
16 Éducation physique - - - - - - - - -
17 Administration 596,70 298,47 1,40 692,80 249,88 3,80 819,50 194,55 2,50
18 Beaux arts 81,80 0,30 - 89,93 - - 99,30 - -
19 Cinéma et photographie 4,90 - - 7,10 - - 7,00 - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres 111,70 1,57 - 135,50 1,00 - 121,90 1,50 -
22 Droit 66,70 6,00 - 58,10 9,10 0,10 71,80 5,30 -
23 Médecine 39,50 0,30 0,30 46,80 0,20 0,30 44,60 0,97 -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 3 626,26 3 930,01 4 239,98
EEETP pondéré 6 244,11 6 734,55 7 123,93
Croissance des EETP déréglementés (16,26) Croissance des EETP déréglementés (31,12) Croissance des EETP déréglementés (21,81)6 227,85 6 703,43 7 102,12
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 3 932,08 EEETP de l'année 2011-2012 4 239,98 Effectif financé en 2013-2014 4 239,98
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 6 677,80 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 7 102,12 Effectif pondéré financé en 2013-2014 7 102,12
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.12 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université du Québec en Outaouais
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 0,20 -
08 Mathématiques 1,47 1,73
10 Génie 1,03 2,30
11 Informatique 2,90 4,80
17 Administration 4,20 19,50
22 Droit 0,60 0,70
EEETP 10,40 29,03 EEETP pondéré 14,10 35,91
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 29,03
EEETP pondéré 1 14,10
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement 21,81
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.13
Effectifs financés1
Université du Québec à Rimouski
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 26,20 9,38 2,63 29,20 4,50 2,63 27,00 0,38 1,88
05 Sciences infirmières 404,60 7,80 - 376,50 9,55 - 440,50 10,30 -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 130,17 26,43 48,30 165,40 20,18 41,25 181,90 22,73 40,13
08 Mathématiques 56,83 1,17 - 59,03 1,20 - 64,57 3,40 -
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie 72,07 20,08 0,30 72,30 12,65 0,20 91,27 13,65 -
11 Informatique 91,17 6,90 - 88,63 6,53 - 116,07 6,87 -
12 Agriculture, foresterie et géodésie 6,40 32,40 0,10 6,13 28,08 - 5,97 30,58 -
13 Sciences humaines et sociales 534,80 86,19 8,25 597,00 87,66 9,68 640,10 98,30 9,40
14 Géographie 45,40 7,23 - 43,93 10,70 - 53,80 7,90 0,10
15 Éducation 1 031,60 57,73 6,38 1 053,50 66,73 6,85 1 052,30 59,42 5,35
16 Éducation physique - - - - - - - - -
17 Administration 647,47 132,83 2,25 713,57 144,32 1,50 760,33 133,93 1,13
18 Beaux arts 2,20 - - 3,37 - - 4,00 - -
19 Cinéma et photographie - - - 0,10 - - - - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres 77,20 11,40 8,08 96,30 10,15 8,42 87,23 15,18 8,31
22 Droit 56,50 3,30 - 49,80 0,80 - 57,23 4,30 -
23 Médecine 6,20 - - 9,50 - - 8,60 - -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 3 667,94 3 837,84 4 064,11
EEETP pondéré 6 961,27 7 036,06 7 399,52
Croissance des EETP déréglementés (14,93) Croissance des EETP déréglementés (26,54) Croissance des EETP déréglementés (26,01)6 946,34 7 009,52 7 373,51
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 3 856,63 EEETP de l'année 2011-2012 4 064,11 Effectif financé en 2013-2014 4 064,11
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 7 109,79 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 7 373,51 Effectif pondéré financé en 2013-2014 7 373,51
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.13 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université du Québec à Rimouski
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 1,90 3,50
08 Mathématiques 0,30 2,23
10 Génie 2,30 5,97
11 Informatique 0,60 3,57
17 Administration 2,80 10,00
22 Droit 0,20 0,40
EEETP 8,10 25,67 EEETP pondéré 13,41 39,42
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 25,67
EEETP pondéré 1 13,41
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement 26,01
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.14
Effectifs financés1
Université du Québec à Trois-Rivières
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 372,92 3,50 - 396,13 2,88 0,38 408,40 63,58 1,13
05 Sciences infirmières 303,43 22,63 - 319,20 20,30 - 323,30 22,55 -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 582,30 43,65 14,83 617,30 41,40 13,80 618,67 40,05 18,23
08 Mathématiques 159,80 17,09 0,10 155,57 19,38 0,20 151,27 20,30 -
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie 250,17 31,83 24,00 255,03 47,12 39,58 249,80 67,27 48,68
11 Informatique 107,87 0,20 - 118,77 0,30 - 93,83 0,40 -
12 Agriculture, foresterie et géodésie 3,20 0,20 - - - - 3,40 - -
13 Sciences humaines et sociales 1 548,60 111,30 226,35 1 525,77 114,44 222,65 1 586,80 118,43 193,82
14 Géographie 70,77 0,37 - 70,90 0,37 - 63,33 0,43 -
15 Éducation 1 039,25 40,35 13,60 1 045,85 47,38 18,03 1 043,53 57,73 23,79
16 Éducation physique 479,52 36,50 - 510,73 35,25 0,20 479,63 44,08 0,10
17 Administration 1 554,55 186,48 7,13 1 687,97 201,75 11,73 1 709,55 214,59 11,63
18 Beaux arts 73,53 0,10 - 92,17 0,10 - 77,90 - -
19 Cinéma et photographie 5,80 - - 5,50 - - 4,20 - -
20 Musique - - - 0,05 - - - - -
21 Lettres 442,17 24,05 6,24 468,27 23,38 5,58 571,98 26,63 6,50
22 Droit 93,77 8,70 0,10 99,90 5,80 - 100,60 6,70 -
23 Médecine 192,25 4,00 0,10 220,05 10,80 0,10 233,03 13,47 -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 8 103,30 8 472,06 8 719,31
EEETP pondéré 15 226,47 16 095,17 16 844,84
Croissance des EETP déréglementés (72,08) Croissance des EETP déréglementés (83,53) Croissance des EETP déréglementés (9,53)15 154,39 16 011,64 16 835,31
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 8 431,56 EEETP de l'année 2011-2012 8 719,31 Effectif financé en 2013-2014 8 719,31
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 16 000,45 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 16 835,31 Effectif pondéré financé en 2013-2014 16 835,31
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.14 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université du Québec à Trois-Rivières
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 9,87 17,30
08 Mathématiques 12,50 9,07
10 Génie 29,43 24,33
11 Informatique 15,60 8,93
17 Administration 54,40 74,40
22 Droit 4,50 2,70
EEETP 126,30 136,73 EEETP pondéré 187,10 196,63
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 136,73
EEETP pondéré 1 187,10
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement 9,53
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.15
Effectifs financés1
Université du Québec - Institut national de la recherche scientifique
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé - 10,13 8,63 - 14,63 22,88 - 18,00 18,38
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures - 80,97 137,24 - 85,24 154,59 - 78,92 177,33
08 Mathématiques - 0,57 - - 1,50 0,20 - 1,13 -
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie - 9,03 20,35 - 6,73 23,83 - 10,10 22,33
11 Informatique - - - - - - - - -
12 Agriculture, foresterie et géodésie - - - - - - - - -
13 Sciences humaines et sociales - 49,18 26,50 - 26,77 27,50 - 28,28 22,41
14 Géographie - 0,30 0,10 - 0,90 0,10 - 0,60 0,10
15 Éducation - - - - - - - - -
16 Éducation physique - - - - - - - - -
17 Administration - 0,67 - - 0,73 - - 0,40 -
18 Beaux arts - - - - - - - - -
19 Cinéma et photographie - - - - - - - - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres - - - - - - - - -
22 Droit - 0,33 - - 0,33 - - 0,13 -
23 Médecine - - - - - - - - -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 344,00 365,93 378,11
EEETP pondéré 2 786,84 3 122,49 3 265,76
Croissance des EETP déréglementés - Croissance des EETP déréglementés - Croissance des EETP déréglementés - 2 786,84 3 122,49 3 265,76
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 362,68 EEETP de l'année 2011-2012 378,11 Effectif financé en 2013-2014 378,11
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 3 058,36 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 3 265,76 Effectif pondéré financé en 2013-2014 3 265,76
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.15 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université du Québec - Institut national de la recherche scientifique
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 0,10 -
08 Mathématiques - -
10 Génie 0,80 -
11 Informatique - -
17 Administration 0,10 -
22 Droit - -
EEETP 1,00 - EEETP pondéré 2,01 -
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP -
EEETP pondéré 1 -
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement -
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.16
Effectifs financés1
Université du Québec - École nationale d'administration publique
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé - - - - - - - - -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures - - - - - - - - -
08 Mathématiques - 4,50 - - 6,20 0,20 - 6,10 0,60
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie - - - - - - - - -
11 Informatique - - - - - - - - -
12 Agriculture, foresterie et géodésie - - - - - - - - -
13 Sciences humaines et sociales - 177,03 1,30 - 200,75 2,70 - 189,93 1,60
14 Géographie - - - - - - - - -
15 Éducation - - - - - - - - -
16 Éducation physique - - - - - - - - -
17 Administration - 597,30 19,08 - 585,70 20,95 - 598,49 26,78
18 Beaux arts - - - - - - - - -
19 Cinéma et photographie - - - - - - - - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres - - - - - - - - -
22 Droit - 14,30 - - 15,10 - - 15,50 -
23 Médecine - - - - - - - - -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 813,51 831,60 839,00
EEETP pondéré 2 363,82 2 475,96 2 492,79
Croissance des EETP déréglementés - Croissance des EETP déréglementés - Croissance des EETP déréglementés - 2 363,82 2 475,96 2 492,79
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 828,04 EEETP de l'année 2011-2012 839,00 Effectif financé en 2013-2014 839,00
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 2 444,19 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 2 492,79 Effectif pondéré financé en 2013-2014 2 492,79
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.16 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université du Québec - École nationale d'administration publique
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures - -
08 Mathématiques - -
10 Génie - -
11 Informatique - -
17 Administration - -
22 Droit - -
EEETP - - EEETP pondéré - -
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP -
EEETP pondéré 1 -
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement -
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.17
Effectifs financés1
Université du Québec - École de technologie supérieure
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé - - - - 0,38 0,38 - - -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 381,13 9,30 - 395,97 8,20 - 428,67 9,30 -
08 Mathématiques 598,03 1,30 - 613,43 0,70 - 650,43 0,87 0,13
09 Architecture et design de l’environnement - - - - - - - - -
10 Génie 2 558,47 457,72 168,51 2 814,67 557,15 205,72 3 048,27 571,31 236,05
11 Informatique 232,67 14,80 - 215,03 12,90 - 233,53 11,53 0,10
12 Agriculture, foresterie et géodésie - - - - - - - - -
13 Sciences humaines et sociales 37,00 - - 39,23 0,07 - 42,07 0,20 -
14 Géographie - - - - - - - - -
15 Éducation - - - - - - - - -
16 Éducation physique - - - - - - - - -
17 Administration 2,60 - - 3,20 0,20 - 4,50 14,70 -
18 Beaux arts - - - - - - - - -
19 Cinéma et photographie - - - - - - - - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres 17,47 9,43 - 15,87 13,83 - 10,67 9,70 0,20
22 Droit - - - - - - - - -
23 Médecine 11,80 0,50 - 11,20 0,90 - 13,20 1,20 -
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 4 500,73 4 909,03 5 286,63
EEETP pondéré 11 238,10 12 610,98 13 625,74
Croissance des EETP déréglementés (23,56) Croissance des EETP déréglementés (18,52) Croissance des EETP déréglementés (22,93)11 214,54 12 592,46 13 602,81
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 4 898,80 EEETP de l'année 2011-2012 5 286,63 Effectif financé en 2013-2014 5 286,63
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 12 469,94 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 13 602,81 Effectif pondéré financé en 2013-2014 13 602,81
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.17 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université du Québec - École de technologie supérieure
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures 0,27 2,00
08 Mathématiques - 2,53
10 Génie 1,87 8,43
11 Informatique 0,10 1,43
17 Administration - -
22 Droit - -
EEETP 2,24 14,39 EEETP pondéré 4,66 27,59
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 14,39
EEETP pondéré 1 4,66
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement 22,93
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.18
Effectifs financés1
Université du Québec - Télé-université
Année universitaire 2009-2010
Année universitaire 2010-2011
Année universitaire 2011-2012
1er 2e 3e 1er 2e 3e 1er 2e 3e
01 Médecine dentaire - - - - - - - - -
02 Médecine vétérinaire - - - - - - - - -
03 Optométrie - - - - - - - - -
04 Spécialités non médicales en santé 67,90 0,10 - 76,80 0,85 0,38 63,50 0,10 -
05 Sciences infirmières - - - - - - - - -
06 Pharmacie - - - - - - - - -
07 Sciences pures 113,50 0,70 3,38 106,80 4,70 2,63 96,70 5,60 1,88
08 Mathématiques 131,00 3,20 - 152,20 3,97 - 147,30 2,07 -
09 Architecture et design de l’environnement 5,10 - - 6,30 0,10 - 4,10 - -
10 Génie 3,80 0,40 - 4,50 0,70 - 3,20 1,60 -
11 Informatique 78,67 17,10 0,20 82,77 10,70 0,10 88,20 14,20 0,10
12 Agriculture, foresterie et géodésie 44,90 0,10 - 35,77 - - 30,90 0,30 -
13 Sciences humaines et sociales 895,20 13,80 0,70 879,20 11,50 0,10 804,90 15,90 0,30
14 Géographie 7,80 0,20 - 18,40 1,10 - 15,90 0,90 -
15 Éducation 217,83 28,90 0,50 211,63 38,77 0,10 226,40 47,15 0,20
16 Éducation physique 16,00 0,30 - 13,30 0,20 - 13,50 0,20 -
17 Administration 1 174,67 157,77 0,20 1 216,87 123,43 0,30 1 229,70 90,03 0,10
18 Beaux arts - - - - - - - - -
19 Cinéma et photographie - - - - - - - - -
20 Musique - - - - - - - - -
21 Lettres 317,10 2,00 0,10 318,90 1,50 0,40 319,90 1,40 -
22 Droit 114,40 - - 132,20 - - 122,60 0,30 -
23 Médecine 12,30 50,50 1,50 11,80 51,40 0,20 7,30 53,10 0,10
23 Médecine - résidents - - - - - - - - -
EEETP 3 481,82 3 520,57 3 409,63
EEETP pondéré 5 038,18 5 039,11 4 843,36
Croissance des EETP déréglementés (3,81) Croissance des EETP déréglementés (2,41) Croissance des EETP déréglementés (3,28)5 034,37 5 036,70 4 840,08
A B Plus élevé de A ou BMoyenne de l'EEETP (3 ans) 3 470,67 EEETP de l'année 2011-2012 3 409,63 Effectif financé en 2013-2014 3 470,67
Moyenne de l'EEETP pondéré (3 ans) 4 970,38 EEETP pondéré de l'année 2011-2012 4 840,08 Effectif pondéré financé en 2013-2014 4 970,38
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés.
Effectif étudiant en équivalence au temps plein par cycle (EEETP)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.18 c
Effectifs étrangers déréglementés déclarés au système GDEU
Université du Québec - Télé-université
Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP)au premier cycle
Année universitaire 2006-2007 Année universitaire 2011-2012
07 Sciences pures - 0,10
08 Mathématiques 0,10 0,10
10 Génie - -
11 Informatique 0,10 0,10
17 Administration 0,60 3,60
22 Droit 0,10 -
EEETP 0,90 3,90 EEETP pondéré 1,07 4,35
EEETP reconnu pour fins de financement : EEETP 3,90
EEETP pondéré 1 1,07
Croissance d'effectif autofinancée pour l'enseignement 3,28
1 Le moindre de l'effectif pondéré des deux années.
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.19
Ensemble des universités
A B Plus élevé de A ou B
ÉtablissementMoyenne
de l'EEETP(3 ans)
Moyenne de
l'EEETP pondéré(3 ans)
EEETPAnnée
universitaire 2013-2014
EEETP pondéréAnnée
universitaire 2013-2014
Effectif financé Effectif pondéré
financé
Université Bishop's 2 247,45 3 209,65 2 454,86 3 449,84 2 454,86 3 449,84 Université Concordia2 26 611,34 49 514,89 27 121,52 50 731,55 27 121,52 50 731,55 Université Laval 30 326,26 75 153,03 31 446,67 78 238,05 31 446,67 78 238,05 Université McGill2 29 466,63 79 729,06 30 283,01 82 204,54 30 283,01 82 204,54 Université de Montréal 35 723,50 96 134,15 37 233,80 99 975,04 37 233,80 99 975,04 HEC Montréal2 8 050,17 12 659,79 7 857,66 12 469,35 8 050,17 12 659,79 École Polytechnique de Montréal2 5 344,94 15 231,68 5 639,96 16 231,78 5 639,96 16 231,78 Université de Sherbrooke2 18 006,74 47 336,70 18 608,66 49 450,76 18 608,66 49 450,76 Université du Québec 57 695,11 112 315,15 60 000,66 117 075,36 60 070,83 117 205,66
Total 213 472,14 491 284,10 220 646,80 509 826,27 220 909,48 510 147,01
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1 556,26 3 146,23 1 547,13 3 242,81 1 556,26 3 242,81 Université du Québec à Chicoutimi 4 485,23 8 530,14 4 602,63 8 651,49 4 602,63 8 651,49 Université du Québec à Montréal 25 873,16 47 907,87 26 914,13 49 668,68 26 914,13 49 668,68 Université du Québec en Outaouais 3 932,08 6 677,80 4 239,98 7 102,12 4 239,98 7 102,12 Université du Québec à Rimouski 3 856,63 7 109,79 4 064,11 7 373,51 4 064,11 7 373,51 Université du Québec à Trois-Rivières 8 431,56 16 000,45 8 719,31 16 835,31 8 719,31 16 835,31 Institut national de la recherche scientifique 362,68 3 058,36 378,11 3 265,76 378,11 3 265,76 École nationale d'administration publique 828,04 2 444,19 839,00 2 492,79 839,00 2 492,79 École de technologie supérieure 4 898,80 12 469,94 5 286,63 13 602,81 5 286,63 13 602,81 Télé-université 3 470,67 4 970,38 3 409,63 4 840,08 3 470,67 4 970,38 Siège social - - - - - -
Total de l'Université du Québec 57 695,11 112 315,15 60 000,66 117 075,36 60 070,83 117 205,66
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU.2 Les étudiants étrangers autofinancés sont ajoutés à l'effectif financé, s'il y a lieu.
Détermination des effectifs financés1
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 1.19 c
Année universitaire2006-2007
Année universitaire2010-2011
ÉtablissementEEETP
brutEEETPpondéré
EEETPbrut
EEETPpondéré
EEETP
brutEEETPpondéré
Croissance d'effectif
autofinancée pour l'enseignement
(1) (2) (3) (4) (5) = (3) (6) = MIN (2 ou 4) (7) = (4 - 2)
Université Bishop's 36,99 54,24 74,06 97,02 74,06 54,24 42,78 Université Concordia2 995,52 1 589,91 928,29 1 426,50 928,29 1 426,50 - Université Laval 170,30 276,15 183,21 307,67 183,21 276,15 31,52 Université McGill2 1 143,73 2 115,25 1 432,70 2 517,80 1 432,70 2 115,25 402,55 Université de Montréal 190,70 318,31 193,40 314,43 193,40 314,43 - HEC Montréal2 156,97 183,21 80,34 94,15 80,34 94,15 - École Polytechnique de Montréal2 226,33 449,35 305,90 598,88 305,90 449,35 149,53 Université de Sherbrooke2 71,74 108,88 73,16 99,45 73,16 99,45 - Université du Québec 526,64 755,04 507,87 726,20 507,87 613,83 112,37
Total 3 518,92 5 850,34 3 778,93 6 182,10 3 778,93 5 443,35 738,75
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 26,00 50,43 18,56 33,59 18,56 33,59 - Université du Québec à Chicoutimi 11,54 19,11 31,94 47,92 31,94 19,11 28,81 Université du Québec à Montréal 340,16 463,15 247,65 340,79 247,65 340,79 - Université du Québec en Outaouais 10,40 14,10 29,03 35,91 29,03 14,10 21,81 Université du Québec à Rimouski 8,10 13,41 25,67 39,42 25,67 13,41 26,01 Université du Québec à Trois-Rivières 126,30 187,10 136,73 196,63 136,73 187,10 9,53 Institut national de la recherche scientifique 1,00 2,01 - - - - - École nationale d'administration publique - - - - - - - École de technologie supérieure 2,24 4,66 14,39 27,59 14,39 4,66 22,93 Télé-université 0,90 1,07 3,90 4,35 3,90 1,07 3,28 Siège social - - - - - - -
Total de l'Université du Québec 526,64 755,04 507,87 726,20 507,87 613,83 112,37
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU.2 Les étudiants étrangers autofinancés sont ajoutés à l'effectif financé, s'il y a lieu.
EEETP reconnu pour fins de financement
Effectifs étrangers déréglementés 1
Ensemble des universités
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 2Universités - Terrains et bâtiments - Allocation 2013-2014
(en milliers de dollars)
Coûts normés Revenus « Terrains et bâtiments » 1
Entretien Entretien Sécurité Assurances Coordination, Énergie Renouvellement Locations, Total des admissibles à Enveloppe Enveloppe Besoins normés ménager courant et et planification du parc mobilier coûts coûts normés Récupération la subvention Constante Revenus Droits de « Locations », de 18,3 M$, « Terrains
et produits réparations prévention et d'exploitation « Terrains et de taxes « Terrains et totaux scolarité coûts « Soutien biblio. et dangereux mineures d'incendie divers bâtiments » de vente2 bâtiments» d'exploitation équip. inform. » bâtiments »
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) = total (1 à 8) (10) (11) = (9-10) (12) (13) = (12*11) (14) (15) (16) (17) = (13-14-15-16)
Bishop's 1 010,2 1 499,0 536,0 187,4 819,0 879,8 988,5 - 5 919,9 252,3 5 667,6 100,00000% 5 667,6 547,4 - 230,4 4 889,8
Concordia 6 293,0 9 337,9 4 660,3 1 167,2 3 964,4 5 905,1 9 947,0 - 41 274,9 1 872,1 39 402,8 100,00000% 39 402,8 5 516,6 - 2 441,3 31 444,9
Laval 7 327,2 10 872,6 3 232,6 1 359,1 5 539,2 6 026,2 11 172,9 532,6 46 062,4 2 051,8 44 010,6 100,00000% 44 010,6 6 995,9 778,0 2 328,1 33 908,6
McGill 7 546,6 11 198,1 3 339,7 1 399,8 5 909,3 7 237,0 11 778,5 134,0 48 543,0 2 211,0 46 332,0 100,00000% 46 332,0 6 727,5 213,5 2 656,4 36 734,6
Montréal 7 746,4 11 494,5 3 439,9 1 436,8 5 612,2 7 103,1 13 586,9 1 327,5 51 747,3 2 337,5 49 409,8 100,00000% 49 409,8 7 262,7 1 866,1 2 886,8 37 394,2
HEC 1 388,6 2 060,4 735,6 257,6 756,4 1 407,1 2 658,3 62,4 9 326,4 439,8 8 886,6 100,00000% 8 886,6 1 402,2 67,3 362,4 7 054,7
Polytechnique 1 412,8 2 096,5 613,0 262,1 865,8 1 220,4 3 152,7 - 9 623,3 462,8 9 160,5 100,00000% 9 160,5 1 054,8 - 968,9 7 136,8
Sherbrooke 3 765,2 5 587,0 1 748,4 698,4 2 415,4 3 358,7 6 742,7 1 228,9 25 544,7 1 131,8 24 412,9 100,00000% 24 412,9 4 103,5 2 192,8 1 263,6 16 853,0
U. du Québec
UQAT 531,4 788,6 265,8 98,6 244,3 526,4 783,2 - 3 238,3 149,2 3 089,1 100,00000% 3 089,1 280,9 - 138,8 2 669,4
UQAC 1 195,9 1 774,5 568,2 221,8 722,3 1 242,8 2 050,5 22,5 7 798,5 364,4 7 434,1 100,00000% 7 434,1 1 034,9 28,5 456,3 5 914,4
UQAM 5 342,4 7 927,3 4 720,6 990,9 3 236,8 5 342,4 9 224,6 123,2 36 908,2 1 686,9 35 221,3 100,00000% 35 221,3 5 387,8 149,6 2 099,9 27 584,0
UQO 1 022,5 1 517,2 537,0 189,7 556,6 1 022,4 1 548,1 - 6 393,5 294,1 6 099,4 100,00000% 6 099,4 945,5 - 246,9 4 907,0
UQAR 803,9 1 192,9 428,2 149,1 522,8 875,2 1 513,7 742,5 6 228,3 259,8 5 968,5 100,00000% 5 968,5 908,0 820,7 220,2 4 019,6
UQTR 1 724,8 2 559,3 854,5 319,9 1 137,0 1 620,3 3 277,4 - 11 493,2 540,0 10 953,2 100,00000% 10 953,2 1 740,5 - 615,6 8 597,1
INRS 163,7 242,9 80,7 30,4 87,7 169,5 244,1 - 1 019,0 47,0 972,0 100,00000% 972,0 80,9 - 100,0 791,1
ENAP 188,1 279,1 178,7 34,9 101,5 182,5 525,2 - 1 490,0 73,0 1 417,0 100,00000% 1 417,0 185,3 - 100,0 1 131,7
ETS 1 324,3 1 965,1 588,7 245,6 724,9 1 259,6 3 159,2 - 9 267,4 453,9 8 813,5 100,00000% 8 813,5 964,0 - 1 024,1 6 825,4
TELUQ 128,1 190,0 152,7 23,8 70,5 139,4 1 369,2 - 2 073,7 122,5 1 951,2 100,00000% 1 951,2 196,2 - 100,0 1 655,0
UQSS 355,5 527,5 234,6 65,9 263,7 326,7 96,9 - 1 870,8 73,1 1 797,7 100,00000% 1 797,7 - - - 1 797,7
- Total réseau 49 270,6 73 110,4 26 915,2 9 139,0 33 549,8 45 844,6 83 819,6 4 173,6 325 822,8 14 823,0 310 999,8 100,00000% 310 999,8 45 334,6 6 116,5 18 239,7 241 309,0
1 Voir l'annexe 3.1 et l'annexe 11.2 (10) = [(1+2+3+5) x 3,15%] + [(6+7) x 6,99% ]
Volets de coûts normés en « Terrains et bâtiments » liés à l'enseignement 1
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 3
(000 $)
(1) Entretien ménager et gestion des produits dangereux 49 270,6Montant global de ce volet de coûts normés : 19,66 $/mcb x espaces bruts subventionnés en propriété liés à l'enseignement (ESPE)Indexation selon les décrets gouvernementaux : 19,66 $/mcb = 16,00 $/mcb x (14,86 $/h ÷ 12,09 $/h)Répartition selon la valeur de remplacement des espaces bruts subventionnés en propriété liés à l'enseignement (VRESPE)Sources : Système d'information sur les locaux des universités (SILU), décret du gouvernement du Québec
(2) Entretien courant et réparations mineures 73 110,4Montant global de ce volet de coûts normés : 1,0 % de la valeur de remplacement des ESP liés à l'enseignement (VRESPE)Indexation par la mise à jour de la VRESPE dans les plans quinquennaux d'investissements universitaires (PQI)Répartition selon la valeur de remplacement des espaces bruts subventionnés en propriété liés à l'enseignement (VRESPE)Sources : SILU, PQI
(3) Sécurité et prévention d'incendie 26 915,2Montant global de ce volet de coûts normés : [101 760 $ X (ESPE/ESP)] + [8,48 $/mcb x ESPE], sauf dans le cas de l'UQAM et du Quartier Concordia, où les ESPE sont multipliés par 16,96 $/mcbIndexation selon les décrets gouvernementaux : 101760 $ = 80 000 $ x (14,31 $/h ÷ 11,25 $/h)et 8,48 $/mcb = 6,67 $/mcb x (14,31 $/h ÷ 11,25 $/h)Répartition par le même algorithme que pour le calcul du montant global de ce volet de coûts normésSources : SILU, décret du gouvernement du Québec
(4) Assurances 9 139,0Montant global de ce volet de coûts normés : (VRESPE ÷ 100) x 0,10 $ x 125 %Indexation par la mise à jour de la VRESPE dans les plans quinquennaux d'investissements universitaires (PQI)Répartition par le même algorithme que pour le calcul du montant global de ce volet de coûts normésSources : SILU, PQI
(5) Coordination, planification et divers 33 549,8Montant global de ce volet de coûts normés : 10 % des montants globaux de quatre volets précédents, soit « Entretien ménager etgestion des produits dangereux », « Entretien courant et réparations mineures », « Sécurité et prévention d'incendie » et« Assurances » ainsi que des enveloppes de réaménagement et de rénovation au PQI de l'année précédenteL'enveloppe de rattrapage en rénovation au PQI est considérée au prorata des espaces liés à l'enseignementIndexation par la mise à jour des résultats des quatre volets précédents et des enveloppes du PQI(réaménagement, rénovation, rattrapage, correction des allocations normalisées et résorption du déficit d'entretien accumulé)Répartition par le même algorithme que pour le calcul du montant global de ce volet de coûts normésSources : résultats des quatre volets précédents de coûts normés, PQI
(6) Énergie 45 844,6Montant global de ce volet de coûts normés : VRESPE en 000 $ x (consommation moyenne en GJ aux 1 000 $ de VREPx …… x coût moyen indexé d'un GJ d'énergie)EE où la consommation moyenne en GJ par 1 000 $ de VREP retenue est à 33 % celleobservée pour l'établissement et à 67 % celle du réseau et où le coût moyen indexé d'un GJ d'énergie est à 67 % celui observé pourl'établissement et à 33 % celui du réseauIndexation selon les données de l'enquête sur l'énergie (EE) et les indices de prix de l'énergie de Statistique CanadaRépartition par le même algorithme que pour le calcul du montant global de ce volet de coûts normésSources : SILU, enquête sur l'énergie, Statistique Canada
(7) Renouvellement du parc mobilier 83 819,6Les coûts normés de renouvellement du parc mobilier sont calculés selon les normes du nouveau cadre normatif. Ils sont calculés pour chaque université à partir des espaces normalisés liés à l'enseignement et évalués selon les EETP et les PETP 2011-2012, et à partir des densités de MAO-TIC, indexées selon les indices de Statistique Canada(décembre 2013). L'annexe 3.2 présente la portion de cette subvention attribuable spécifiquement au renouvellementdes équipements du RISQ.
(8) Coûts d'exploitation des espaces en location liés à l'enseignement 4 173,6Montant par établissement = 75,23$ mcl x espaces en location spécifiquement subventionnés liés à l'enseignement Source : système des locations spécifiquement subventionnés, SILU
(9) Total des coûts normés pour la fonction « Terrains et bâtiments » liée à l'enseignement (9) = (1 + 2 + 3 + 4 + 5 + 6 + 7 +8) 325 822,8
(10) Récupération des taxes de vente 14 823,0Montant global de la récupération des taxes de vente : 6,99 % du montant du volet « Énergie » ainsi que 3,15 % des montants des autres volets1 sauf « Assurances » et « Coûts d'exploitation des espaces en location liés à l'enseignement »et « Déficits d'espace de recherche » Indexation par la mise à jour des divers volets des coûts normésRépartition par le même algorithme que pour le calcul du montant global de la récupération des taxes de venteSource : résultats des divers volets des coûts normés
(11) Coûts normés admissibles à la subvention « Terrains et bâtiments » : (11) = ( 9 - 10) 310 999,8
(12) Constante, pour tenir compte des revenus totaux disponibles pour les terrains et bâtiments 100,00000%
(13) Revenus disponibles pour les terrains et bâtiments liés à l'enseignement : (13) = (11) X (12) 310 999,8
(14) Droits de scolarité attribuables à la fonction « Terrains et bâtiments » 45 334,611,7 % (4,0 % pour la TELUQ2) des droits de scolarité calculés à partir des EEETP 2011-2012 selon l'universitéd'attache (en considérant le montant de 2011-2012 soit 2 167,80 $ par EEETP), et défalqué de la récupération de l'aide financière évaluée en considérant le montant total de cette récupération pour 2011-2012 (60,302 M$) et en tenant compte des déficits d'espace net 2011-2012 liés à l'enseignement. Sources : GDEU, SIGIU et SILU
(15) Enveloppe de 18 M$ pour le soutien aux bilbiothèques et pour l'accès à l'informatique 18 239,7Sources : SIGIU
(16) Coûts d'exploitation des espaces en location 6 116,5Montant par établissement = 75,23$ /mcl x espaces en location spécifiquement subventionnés
(17) Besoins normés « Terrains et bâtiments » : (17) = (13-14-15-16) 241 309,0
1 En dehors de l'achat de mobilier, des assurances, de l'énergie et des coûts de location, les dépenses de la fonction « Terrains et bâtiments » se composent à 55 % de rémunération et à 45 % d'autres dépenses : 3,15 % = 6,99 % X 45 %.
2 Pour la TELUQ, un pourcentage différent a été retenu, soit 4,0 %. Étant donné que les étudiants de la TELUQ suivent leur formation à distance, ilsgénèrent moins d'espaces. Le pourcentage de 4,0 % provient de l'observation de la part relative de leurs coûts de terrains et bâtiments 2001-2002.
Règles d'allocation pour les terrains et bâtiments2013-2014
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
(8)Valeur moyenne de Valeur de remplacement
Espaces remplacement de ces espaces Entretien ménager Entretien courant Sécurité ettotaux 1 des espaces liés à liés à l'enseignement et gestion des et réparations prévention Assurances 5
(ESP) Pourcentage ² ESPE l'enseignement ² (VRESPE) produits dangereux 3 mineures d'incendie 4
(mètres carrés) (en %) (mètres carrés) ($ déc. 2013 du m² brut) (000 $) (000 $) (000 $) (000 $) (000 $)(1) (2) (3) = (1 x 2) (4) (5) = (3 x 4) / 1000 (6) (7) = (5) x 1% (8) (9)
Bishop's 53 252 96,87% 51 585 2 905,84 149 897,8 1 010,2 1 499,0 536,0 187,4 Concordia 387 134 81,34% 314 895 2 965,41 933 792,8 6 293,0 9 337,9 4 660,3 1 167,2 Laval 544 832 68,46% 372 992 2 914,96 1 087 256,8 7 327,2 10 872,6 3 232,6 1 359,1 McGill 615 330 62,78% 386 304 2 898,79 1 119 814,2 7 546,6 11 198,1 3 339,7 1 399,8 Montréal 558 211 71,14% 397 111 2 894,53 1 149 449,7 7 746,4 11 494,5 3 439,9 1 436,8 HEC 81 531 92,75% 75 620 2 724,74 206 044,8 1 388,6 2 060,4 735,6 257,6 Polytechnique 113 783 57,47% 65 391 3 206,03 209 645,5 1 412,8 2 096,5 613,0 262,1 Sherbrooke 275 150 71,80% 197 558 2 828,04 558 701,9 3 765,2 5 587,0 1 748,4 698,4 U. du Québec
UQAT 33 696 68,60% 23 115 3 411,53 78 857,5 531,4 788,6 265,8 98,6 UQAC 72 681 79,12% 57 505 3 085,84 177 451,2 1 195,9 1 774,5 568,2 221,8 UQAM 331 908 82,37% 273 393 2 899,61 792 733,1 5 342,4 7 927,3 4 720,6 990,9 UQO 57 521 91,08% 52 390 2 896,05 151 724,1 1 022,5 1 517,2 537,0 189,7 UQAR 55 403 74,92% 41 508 2 873,83 119 286,9 803,9 1 192,9 428,2 149,1 UQTR 109 547 82,90% 90 814 2 818,20 255 932,0 1 724,8 2 559,3 854,5 319,9 INRS 76 198 10,79% 8 222 2 954,22 24 289,6 163,7 242,9 80,7 30,4 ENAP 11 798 88,55% 10 447 2 671,55 27 909,7 188,1 279,1 178,7 34,9 ETS 87 910 69,49% 61 089 3 216,78 196 509,9 1 324,3 1 965,1 588,7 245,6 TELUQ 7 684 91,49% 7 030 2 703,17 19 003,3 128,1 190,0 152,7 23,8 Siège social 27 057 70,84% 19 167 2 752,09 52 749,3 355,5 527,5 234,6 65,9
Total réseau 3 500 626 2 506 136 7 311 050,1 49 270,6 73 110,4 26 915,2 9 139,0
1 Voir l'annexe 3.3. Ces données incluent les superficies récurrentes ainsi que les ajustements apportés pour allouer les montants rétroactifs liés aux nouveaux espaces en propriété ajoutés au SILU.2 Données provenant de SIGIU 2013-2018. La valeur de remplacement des espaces a été indexée pour 2013-2014.3 Le montant global du volet « Entretien ménager et gestion des produits dangereux » est déterminé en multipliant les ESPE par 19,66 $/mcb et il est réparti au prorata de ces mêmes ESPE pondérés selon leur nature (VRESPE), où 19,66 $/mcb = 16,00 $/mcb x (14,86 $/h ÷ 12,09 $/h).4 Les montants du volet « Sécurité et prévention d'incendie » sont déterminés par l'algorithme suivant : [101 760 $ X (ESPE/ESP)] + [8,48 $/mcb x ESPE], où 101 760 $ = 80 000 $ x (14,31 $/h ÷ 11,25 $/h) et 8,48 $/mcb = 6,67 $/mcb x (14,31 $/h ÷ 11,25 $/h), sauf dans le cas de l'UQAM et du Quartier Concordia, où les ESPE sont multipliés par 16,96 $/mcb.5 Les montants du volet « Assurances » sont déterminés en accordant 10 cents par 100 $ de VRESPE et en majorant le tout de 25 % pour prendre en considération les biens mobiliers : (VRESPE ÷ 100) x 0,10 $ x 125 %.
Annexe 3.1Calculs détaillés des volets de la fonction « Terrains et bâtiments »
Répartition des volets « Entretien ménager et gestion des produits dangeureux », « Entretien courant et réparations mineures »,
Volets de coûts normés liés à l'enseignementEspaces bruts subventionnés en propriété
Espaces liés à l'enseignement
« Sécurité et prévention d'incendie » et « Assurances », année universitaire 2013-2014
Page 1 de 6MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Réaménagement Ensemble des (8)
Entretien ménager et Entretien courant et Sécurité et et rénovation 3 cinq colonnes « Coordination,gestion des produits dangereux ¹ réparations mineures ¹ prévention d'incendie ¹ Assurances ¹ 2012-2013 précédentes planification et divers » ²
(000 $) (000 $) (000 $) (000 $) (000 $) (000 $) (000 $)(1) (2) (3) (4) (5) (6) = total (1 à 5) (7) = (6) x 10%
Bishop's 1 010,2 1 499,0 536,0 187,4 4 957,7 8 190,3 819,0 Concordia 6 293,0 9 337,9 4 660,3 1 167,2 18 186,0 39 644,4 3 964,4 Laval 7 327,2 10 872,6 3 232,6 1 359,1 32 600,9 55 392,4 5 539,2 McGill 7 546,6 11 198,1 3 339,7 1 399,8 35 608,7 59 092,9 5 909,3 Montréal 7 746,4 11 494,5 3 439,9 1 436,8 32 003,9 56 121,5 5 612,2 HEC 1 388,6 2 060,4 735,6 257,6 3 121,7 7 563,9 756,4 Polytechnique 1 412,8 2 096,5 613,0 262,1 4 273,2 8 657,6 865,8 Sherbrooke 3 765,2 5 587,0 1 748,4 698,4 12 354,9 24 153,9 2 415,4 U. du Québec
UQAT 531,4 788,6 265,8 98,6 758,6 2 443,0 244,3 UQAC 1 195,9 1 774,5 568,2 221,8 3 462,5 7 222,9 722,3 UQAM 5 342,4 7 927,3 4 720,6 990,9 13 386,9 32 368,1 3 236,8 UQO 1 022,5 1 517,2 537,0 189,7 2 299,2 5 565,6 556,6 UQAR 803,9 1 192,9 428,2 149,1 2 653,8 5 227,9 522,8 UQTR 1 724,8 2 559,3 854,5 319,9 5 911,8 11 370,3 1 137,0 INRS 163,7 242,9 80,7 30,4 359,3 877,0 87,7 ENAP 188,1 279,1 178,7 34,9 333,8 1 014,6 101,5 ETS 1 324,3 1 965,1 588,7 245,6 3 125,7 7 249,4 724,9 TELUQ 128,1 190,0 152,7 23,8 210,3 704,9 70,5 Siège social 355,5 527,5 234,6 65,9 1 453,6 2 637,1 263,7
Total réseau 49 270,6 73 110,4 26 915,2 9 139,0 177 062,5 335 497,7 33 549,8
1 Voir la page 1 de la présente annexe.² Les montants du volet « Coordination, planification et divers » sont déterminés à raison de 10 % de l'ensemble des montants des quatre volets « Entretien ménager et gestion des produits dangereux », « Entretien courant et réparations mineures », « Sécurité et prévention d'incendie » et « Assurances » ainsi que des enveloppes de réaménagement et de rénovation au plan quinquennal des investissements universitaires (PQI).3 Les montants de l'enveloppe de rattrapage en rénovation, de l'enveloppe de corrections des allocations normalisées ainsi que de l'enveloppe de résoption du déficit d'entretien accumulé, alloués au PQI 2011-2016 pour l'année 2012-2013, sont considérés au prorata des espaces liés à l'enseignement.
Répartition du volet « Coordination, planification et divers », année universitaire 2013-2014
Volets de coûts normés liés à l'enseignement
Annexe 3.1 (Suite)
Calculs détaillés des volets de la fonction « Terrains et bâtiments »
Page 2 de 6MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 3.1 (Suite)
Calculs détaillés des volets de la fonction « Terrains et bâtiments »
Répartition du volet « Énergie », année universitaire 2013-2014
Valeur de remplacement Consommation, Espaces bruts Valeur moyenne Valeur de remplacement Dépenses en énergie, Volet dedes esp. subv. en propr. enquête sur en propriété, de remplacement des espaces en propriété enquête sur l'énergie coûts normés liés à l'enseignement 1
(VRESPE)l'énergie 2011-12
enquête surl'énergie (EE)
des espaces en propriété 2
couverts par l'enquête sur l'énergie (VREP)
2011-2012 indexées jusqu'en déc. 2012 4 Énergie 6
('000 $ déc. 2013) (GJ) (mètres carrés) ($ déc. 2013) (000 $ déc. 2013) (GJ / VREP)33% étab.
& 67% réseau 3($ 2011-2012) ($ 2011-12 ÷ GJ)
67% étab.& 33% réseau 5
(000 $)
(1) (2) (3) (4) (5) = (3 x 4) (6) = (2÷5)x1000 (7) (8) (9) = (8 ÷ 2) (10) (11) = (1 x 7 x 10 )
Bishop's 149 898 87 169 81 152 2 911,14 236 245 0,3690 0,4093 1 247 437 14,31 14,340 879,8 Concordia 933 793 491 287 477 860 3 093,00 1 478 021 0,3324 0,3972 8 188 904 16,67 15,921 5 905,1 Laval 1 087 257 963 460 674 503 3 158,71 2 130 559 0,4522 0,4367 11 420 556 11,85 12,692 6 026,2 McGill 1 119 814 1 385 776 776 357 3 164,55 2 456 821 0,5641 0,4737 18 392 541 13,27 13,643 7 237,0 Montréal 1 149 450 931 081 671 142 3 111,12 2 088 003 0,4459 0,4346 13 158 663 14,13 14,219 7 103,1 HEC 206 045 113 505 104 035 2 730,00 284 016 0,3996 0,4194 1 953 721 17,21 16,283 1 407,1 Polytechnique 209 646 172 792 121 936 3 484,55 424 892 0,4067 0,4217 2 333 563 13,51 13,804 1 220,4 Sherbrooke 558 702 473 150 359 679 3 107,09 1 117 555 0,4234 0,4272 6 579 225 13,91 14,072 3 358,7 U. du Québec
UQAT 78 858 30 748 26 802 3 741,43 100 278 0,3066 0,3887 570 114 18,54 17,174 526,4 UQAC 177 451 86 827 77 224 3 249,47 250 937 0,3460 0,4017 1 643 434 18,93 17,435 1 242,8 UQAM 792 733 556 386 421 775 2 980,98 1 257 303 0,4425 0,4335 8 963 856 16,11 15,546 5 342,4 UQO 151 724 46 416 58 633 2 903,34 170 232 0,2727 0,3775 907 378 19,55 17,851 1 022,4 UQAR 119 287 46 676 56 286 3 109,74 175 035 0,2667 0,3755 1 029 992 22,07 19,539 875,2 UQTR 255 932 157 146 125 484 2 948,17 369 948 0,4248 0,4277 2 356 671 15,00 14,802 1 620,3 INRS 24 290 247 998 117 552 3 802,84 447 031 0,5548 0,4706 3 729 120 15,04 14,829 169,5 ENAP 27 910 8 916 11 798 2 673,50 31 542 0,2827 0,3808 165 309 18,54 17,174 182,5 ETS 196 510 84 553 166 797 3 449,36 575 343 0,1470 0,3360 1 807 575 21,38 19,077 1 259,6 TELUQ 19 003 11 357 7 684 2 702,49 20 766 0,5469 0,4680 185 240 16,31 15,680 139,4 Siège social 52 749 63 605 91 386 2 996,64 273 851 0,2323 0,3642 1 163 485 18,29 17,006 326,7
Total réseau 7 311 052 5 958 848 4 428 085 13 888 378 0,4291 0,4291 85 796 784 14,40 14,400 45 844,6
1 Voir la page 1 de la présente annexe.2 Données provenant de SIGIU 2013-2018 et indexées pour 2013-2014.3 Exemple de calcul pour Bishop's : 0,4085 = (33 % x 0,3690) + (67 % x 0,4280).4 Voir les détails à la page 4 de la présente annexe.5 Exemple de calcul pour Bishop's : 14,340 = (67 % x 14,31) + (33 % x 14,40).6 Les montants du volet « Énergie » sont déterminés en multipliant la VRESPE (en 000 $) par la consommation unitaire moyenne en énergie (GJ) aux 1 000 $ de VREP (33 % celle de l'établissement et 67 % celle du réseau) ainsi que par le coût unitaire moyen d'un GJ d'énergie (67 % celui de l'établissement et 33 % celui du réseau) : $ énergie = VRESPE x [(GJ ÷ VREP) x ($ indexés ÷ GJ)]EE.
Consommation unitaire moyenne(8)
selon l'enquête 2011-2012
Coût unitaire moyend'un GJ d'énergieselon les sources
et tarifs
Page 3 de 6MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 3.1 (Suite)
Calculs détaillés des volets de la fonction « Terrains et bâtiments »
Toutes$ 2011-2012 Taux d'indexation 2 $ 2012-2013 $ 2011-2012 Taux d'indexation 3 $ 2012-2013 $ 2011-2012 Taux d'indexation 4 $ 2012-2013 $ 2012-2013
Bishop's 725 078 1,025 743 205 523 361 0,918 480 445 23 482 1,013 23 787 1 247 437 Concordia 6 583 196 1,025 6 747 776 1 566 989 0,918 1 438 496 2 598 1,013 2 632 8 188 904 Laval 7 665 664 1,025 7 857 306 3 495 841 0,918 3 209 182 349 524 1,013 354 068 11 420 556 McGill 11 129 905 1,025 11 408 153 7 512 019 0,918 6 896 033 87 221 1,013 88 355 18 392 541 Montréal 8 751 333 1,025 8 970 116 4 473 406 0,918 4 106 587 80 908 1,013 81 960 13 158 663 HEC 1 581 386 1,025 1 620 921 362 527 0,918 332 800 - 1,013 - 1 953 721 Polytechnique 1 737 213 1,025 1 780 643 602 309 0,918 552 920 - 1,013 - 2 333 563 Sherbrooke 4 853 578 1,025 4 974 917 1 724 485 0,918 1 583 077 20 959 1,013 21 231 6 579 225 U. du Québec
UQAT 379 958 1,025 389 457 196 794 0,918 180 657 - 1,013 - 570 114 UQAC 1 282 521 1,025 1 314 584 358 224 0,918 328 850 - 1,013 - 1 643 434 UQAM 7 355 142 1,025 7 539 021 1 546 639 0,918 1 419 815 4 956 1,013 5 020 8 963 856 UQO 814 032 1,025 834 383 79 515 0,918 72 995 - 1,013 - 907 378 UQAR 878 759 1,025 900 728 2 531 0,918 2 323 125 312 1,013 126 941 1 029 992 UQTR 1 964 761 1,025 2 013 880 373 411 0,918 342 791 - 1,013 - 2 356 671 INRS 2 663 805 1,025 2 730 400 1 087 930 0,918 998 720 - 1,013 - 3 729 120 ENAP 126 363 1,025 129 522 38 984 0,918 35 787 - 1,013 - 165 309 ETS 1 255 868 1,025 1 287 265 566 786 0,918 520 310 - 1,013 - 1 807 575 TELUQ 118 117 1,025 121 070 69 902 0,918 64 170 - 1,013 - 185 240 Siège social 966 468 1,025 990 630 188 295 0,918 172 855 - 1,013 - 1 163 485
Total réseau 60 833 147 62 353 977 24 769 948 22 738 813 694 960 703 994 85 796 784
1 Les dépenses des autres sources d'énergie ont été indexées au même taux que celles du gaz naturel.2 Électricité 1,025 = (115,9 ÷ 113,1) = (IPQe2012-2013 ÷ IPQ 2011-2012) où IPQ : indice des prix au Québec selon Statistique Canada, e : estimation en ne prenant en considération que les mois de juin à déc. 2012.
0,918 = (94,4 ÷ 102,8) = (IPQe2012-2013 ÷ IPQ 2011-2012) où IPQ : indice des prix au Québec selon Statistique Canada, e : estimation en ne prenant en considération que les mois de juin à déc. 2012.1,013 = (250,3 ÷ 247,2) = (IPQe2012-2013 ÷ IPQ 2011-2012) où IPQ : indice des prix au Québec selon Statistique Canada, e : estimation en ne prenant en considération que les mois de juin à déc. 2012.
Dépenses en énergie
3 Gaz naturel et autres sources4 Mazout
Indexation des dépenses en énergie, année universitaire 2013-2014
Gaz naturel et autres 1 MazoutÉlectricité
Page 4 de 6MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 3.1 (Suite)
Calculs détaillés des volets de la fonction « Terrains et bâtiments »
Répartition du volet « Renouvellement du parc mobilier », année universitaire 2013-2014
Renouvellement du parc mobilier lié à l'enseignement (000 $ déc. 2013) ¹Total
Établissement Mobilier Appareillage TIC Avant récupération de taxes de vente
(1) (2) (3) (4) = (1 + 2 + 3)Université Bishop's 117,7 235,3 635,5 988,5 Université Concordia 1 240,9 2 670,4 6 035,7 9 947,0 Université Laval 1 498,6 2 836,0 6 838,3 11 172,9 Université McGill 1 685,1 3 070,0 7 023,4 11 778,5 Université de Montréal 1 846,6 3 775,0 7 965,3 13 586,9 École des hautes études commerciales de Montréal 430,9 222,9 2 004,5 2 658,3 École Polytechnique de Montréal 310,3 1 283,7 1 558,7 3 152,7 Université de Sherbrooke 984,3 1 359,2 4 399,2 6 742,7 Université du Québec 3 058,8 5 335,8 15 397,5 23 792,1
Total 11 173,2 20 788,3 51 858,1 83 819,6
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 92,2 171,9 519,1 783,2 Université du Québec à Chicoutimi 258,3 528,3 1 263,9 2 050,5 Université du Québec à Montréal 1 299,5 2 045,6 5 879,5 9 224,6 Université du Québec en Outaouais 225,9 228,6 1 093,6 1 548,1 Université du Québec à Rimouski 217,2 202,1 1 094,4 1 513,7 Université du Québec à Trois-Rivières 429,0 655,2 2 193,2 3 277,4 Institut national de la recherche scientifique 36,8 62,4 144,9 244,1 École nationale d'administration publique 101,0 24,0 400,2 525,2 École de technologie supérieure 284,5 1 400,8 1 473,9 3 159,2 Télé-université 92,1 13,3 1 263,8 1 369,2 Siège social 22,3 3,6 71,0 96,9 Total de l'Université du Québec 3 058,8 5 335,8 15 397,5 23 792,1
¹ Source: SIGIU 2013-2018.
Page 5 de 6MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 3.1 (Suite et fin)
Calculs détaillés des volets de la fonction « Terrains et bâtiments »
Répartition des revenus de droits de scolarité
Établissement EETP 2011-2012selon l'université
d'attache (été)
Droits de scolarité bruts
(000 $)
Récupération pour l'aide financière aux études
(000 $)
Droits de scolarité nets
(000 $)
Espaces nets normalisés liés à l'enseignement
2011-2012
Espaces nets inventoriés
subventionnés liés à l'enseignement
2011-2012
Déficit d'espace 2011-2012 (en %)
Droits de scolarité attribuables à la fonction
« Terrains et bâtiments » 4
(000 $) (1) (2) 1 (3) (4) = (2 - 3) (5) 2 (6) 3 (7) = [(5-6)÷(6)]>0 (8)
Université Bishop's 2 464 5 341 673 4 668 18 908 23 694 547,4 Université Concordia 27 079 58 702 7 401 51 301 186 026 170 589 8,30% 5 516,6 Université Laval 31 490 68 264 8 606 59 658 202 525 217 907 6 995,9 Université McGill 30 282 65 645 8 276 57 369 224 733 226 111 6 727,5 Université de Montréal 37 195 80 631 10 165 70 466 249 470 219 261 12,11% 7 262,7 École des hautes études commerciales de Montréal 7 862 17 043 2 149 14 894 50 479 40 524 19,72% 1 402,2 École Polytechnique de Montréal 5 741 12 445 1 569 10 876 48 109 39 787 17,30% 1 054,8 Université de Sherbrooke 18 659 40 449 5 099 35 350 131 333 130 001 1,01% 4 103,5 Université du Québec 59 875 129 798 16 364 113 434 435 051 399 030 11 724,0
Total 220 647 478 318 60 302 418 016 1 546 634 1 466 904 45 334,6
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1 557 3 375 426 2 949 12 634 10 264 18,76% 280,9 Université du Québec à Chicoutimi 4 658 10 098 1 273 8 825 38 401 38 878 1 034,9 Université du Québec à Montréal 27 185 58 932 7 430 51 502 187 742 167 476 10,79% 5 387,8 Université du Québec en Outaouais 4 256 9 226 1 163 8 063 31 309 33 479 945,5 Université du Québec à Rimouski 4 105 8 899 1 122 7 777 29 074 28 945 0,44% 908,0 Université du Québec à Trois-Rivières 8 829 19 140 2 413 16 727 61 995 55 010 11,27% 1 740,5 Institut national de la recherche scientifique 364 789 99 690 4 046 4 753 80,9 École nationale d'administration publique 834 1 808 228 1 580 9 998 10 170 185,3 École de technologie supérieure 5 287 11 461 1 445 10 016 50 876 41 756 17,93% 964,0 Télé-université 2 800 6 070 765 5 305 8 976 8 299 7,54% 196,2 Siège social -
Total de l'Université du Québec 59 875 129 798 16 364 113 434 435 051 399 030 11 724,0 1 Les droits de solarité bruts sont évalués de la façon suivante : [ ( (1) + (2) ) X 2 167,80 $ ] . 2 Source : tableau 2 de SIGIU 2011-2016, incluant les espaces sportifs.3 Source : SILU 2011-2012; besoins d'espace incluant les espaces sportifs. Ce déficit d'espace diffère de celui (à long terme et excluant les espaces sportifs) utilisé aux fins de l'évaluation des besoins en ajout d'espace.4 (9) = 11,72675% x (5) x [100% - (8)], sauf pour la TELUQ, où le facteur 11,72675% est remplacé par un facteur 4 %
Page 6 de 6MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 3.2
Répartition de la subvention accordée pour le renouvellement des équipements du Réseau d'informations scientifiques du Québec (RISQ)
Établissement Avant récupération de taxes de ventes
Après récupération de taxes de ventes
(000 $) (000 $) (000 $) (000 $)(1) (2) = (1) x 0,9301 (3) = (2) x 7,87% (4) (5) = (3 x 4)
Université Bishop's 233,0 216,7 17,1 100,0% 17,1 Université Concordia 1 913,4 1 779,7 140,1 100,0% 140,1 Université Laval 2 022,3 1 880,9 148,0 100,0% 148,0 Université McGill 1 695,6 1 577,1 124,1 100,0% 124,1 Université de Montréal 1 951,2 1 814,8 142,8 100,0% 142,8 École des hautes études commerciales de Montréal 700,0 651,1 51,2 100,0% 51,2 École Polytechnique de Montréal 481,6 447,9 35,2 100,0% 35,2 Université de Sherbrooke 1 337,8 1 244,3 97,9 100,0% 97,9 Université du Québec 5 393,5 5 056,4 394,7 100,0% 394,7 Total 15 728,4 14 668,9 1 151,1 100,0% 1 151,1
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 211,1 196,3 15,4 100,0% 15,4 Université du Québec à Chicoutimi 415,6 386,5 30,4 100,0% 30,4 Université du Québec à Montréal 1 664,5 1 548,2 121,8 100,0% 121,8 Université du Québec en Outaouais 391,1 363,8 28,6 100,0% 28,6 Université du Québec à Rimouski 417,8 388,6 30,6 100,0% 30,6 Université du Québec à Trois-Rivières 802,2 746,1 58,7 100,0% 58,7 Institut national de la recherche scientifique 28,9 26,9 2,1 100,0% 2,1 École nationale d'administration publique 124,5 115,8 9,1 100,0% 9,1 École de technologie supérieure 453,3 421,6 33,2 100,0% 33,2 Télé-université 875,6 814,4 64,1 100,0% 64,1 Siège social 8,9 8,3 0,7 100,0% 0,7 Total de l'Université du Québec 5 393,5 5 016,5 394,7 100,0% 394,7 1 Données provenant du SIGIU selon le nouveau cadre normatif. ² Source : Cadre normatif des investissements universitaires, partie 2, annexe 4, page 11.
Valeur totale des TIC pour l'inforoute RISQ a 6 038 305Valeur totale des TIC pour la catégorie : TIC centralisées b 76 679 109Pourcentage du RISQ c = a/b 7,87%
Subvention accordée pour le renouvellement
des équipements du RISQ
Calcul de la proportion des besoins normalisés de renouvellement des équipements du RISQ parrapport aux besoins normalisés de renouvellement des équipements de la catégorie d'espace« Technologies centralisées de l'information et des communications »
Coûts normalisés de renouvellement du parc mobilier des espaces centralisés de technologies de l'information et de communications liés à
l'enseignement 1
Besoins normaliséspour le renouvellement
des équipementsdu RISQ ²
Constante definancement
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 3.3
Superficies à considérer pour le calcul des allocations de la fonction « Terrains et bâtiments »Année universitaire 2013-2014
Superficies Superficies Superficiesbrutes (m.c.) Date de récurrentes pondérées
Établissements en propriété début de pondérées par le par le taux de(SILU au l'ajustement Actifs taux de financement Actifs financement et le
1er octobre 2012) 42,50% 21,25% 0% à 100% 42,50% 21,25% 0% à 100% nombre de mois
Université Bishop'sSILU Espaces actifs 53 252 12 53 252 53 252 SILU Espaces inactifs - 12 - Total (SILU tableau 2.2) 53 252
Superficies reconnues aux fins de financement 53 252 53 252
Université ConcordiaSILU Espaces actifs 387 134 12 387 134 387 134 SILU Espaces inactifs (3ème année consec.) 56 12 - - Total (SILU tableau 2.2) 387 190
Superficies reconnues aux fins de financement 387 134 387 134
Université LavalSILU Espaces actifs 544 262 12 544 262 544 262 SILU Espaces inactifs - 12 - - Total (SILU tableau 2.2) 544 262 Projet Phase 1, pavillon Vachon 855 Septembre-2012 8 570
Superficies reconnues aux fins de financement 544 262 544 832
Université McGillSILU Espaces actifs 615 497 12 615 497 615 497 SILU Espaces inactifs - 12 - - Total (SILU tableau 2.2) 615 497
Démolition 464 - Museum farm (121) Permi démolition 23 aout-22 février
2013 - 6 2 (46) Démolition 518 - Avian Barn 3 (131) 24 août 2012 - 8 (87) Démolition 519 - Avian Research Trailer (58) 3 octobre 2012 - 7 (34)
Superficies reconnues aux fins de financement 615 497 615 330
Inactifs
Données pour l'annéescolaire 2012-2013
Ajustement des donnéesau 30 avril 2013
Inactifs
Page 1 de 5MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 3.3
Superficies à considérer pour le calcul des allocations de la fonction « Terrains et bâtiments »Année universitaire 2013-2014
Superficies Superficies Superficiesbrutes (m.c.) Date de récurrentes pondérées
Établissements en propriété début de pondérées par le par le taux de(SILU au l'ajustement Actifs taux de financement Actifs financement et le
1er octobre 2012) 42,50% 21,25% 0% à 100% 42,50% 21,25% 0% à 100% nombre de moisInactifs
Données pour l'annéescolaire 2012-2013
Ajustement des donnéesau 30 avril 2013
Inactifs
Université de MontréalSILU Espaces actifs 546 301 12 546 301 546 301 SILU Espaces inactifs (3ème année consec.) 7 977 12 - - Total (SILU tableau 2.2) 554 278
Centre Biodiversité-Jardin Botanique 5 007 mai-2011 - 24 10 014 Chaufferie du pavillon Marie-Victorin édifice 570 632 mai-2010 - 36 1 896
Superficies reconnues aux fins de financement 546 301 558 211
École des hautes études commerciales de MontréalSILU Espaces actifs 81 531 12 81 531 81 531 SILU Espaces inactifs - - - -Total (SILU tableau 2.2) 81 531
Superficies reconnues aux fins de financement 81 531 81 531
École Polytechnique de MontréalSILU Espaces actifs 113 783 12 113 783 113 783 SILU Espaces inactifs (3ème année consec.) 11 12 - - Total (SILU tableau 2.2) 113 794
Superficies reconnues aux fins de financement 113 783 113 783
Université de SherbrookeSILU Espaces actifs 265 697 12 265 697 265 697 SILU Espaces inactifs - 12 - - Total (SILU tableau 2.2) 265 697
Institut interdisciplinaire d'innovation technologique (Centre excellence en génie informatique) 7 562 févr-2012 15 9 453
Superficies reconnues aux fins de financement 265 697 275 150
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Annexe 3.3
Superficies à considérer pour le calcul des allocations de la fonction « Terrains et bâtiments »Année universitaire 2013-2014
Superficies Superficies Superficiesbrutes (m.c.) Date de récurrentes pondérées
Établissements en propriété début de pondérées par le par le taux de(SILU au l'ajustement Actifs taux de financement Actifs financement et le
1er octobre 2012) 42,50% 21,25% 0% à 100% 42,50% 21,25% 0% à 100% nombre de moisInactifs
Données pour l'annéescolaire 2012-2013
Ajustement des donnéesau 30 avril 2013
Inactifs
Université du Québec en Abitibi-TémiscamingueSILU Espaces actifs 25 368 12 25 368 25 368 SILU Espaces inactifs - 12 - - Total (SILU tabeau 2.2) 25 368
Centre de Val d'or (lettre du 20011130) 1 405 12 - 1 405 Campus de Rouyn-Noranda 5 934 mars-2012 14 6 923 Station de recherche du Parquet, 806 composante 11 335 mai-2012 12 335
Superficies reconnues aux fins de financement 25 368 33 696
Université du Québec à ChicoutimiSILU Espaces actifs 72 681 12 72 681 72 681 SILU Espaces inactifs (4ème année) 10 12 - - Total (SILU tableau 2.2) 72 691
Superficies reconnues aux fins de financement 72 681 72 681
Université du Québec à MontréalSILU Espaces actifs 331 908 12 331 908 331 908 SILU Espaces inactifs (3ème année consec.) 1 193 12 - - Total (SILU tableau 2.2) 333 101
Superficies reconnues aux fins de financement 331 908 331 908
Université du Québec en OutaouaisSILU Espaces actifs 46 106 12 46 106 46 106 SILU Espaces inactifs (1ère année) 261 12 111 111 Total (SILU tableau 2.2) 46 367
Saint-Jerome 10 205 12 10 205 ISFORT 1 099 mai-2012 12 1 099
Superficies reconnues aux fins de financement 46 217 57 521
Page 3 de 5MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 3.3
Superficies à considérer pour le calcul des allocations de la fonction « Terrains et bâtiments »Année universitaire 2013-2014
Superficies Superficies Superficiesbrutes (m.c.) Date de récurrentes pondérées
Établissements en propriété début de pondérées par le par le taux de(SILU au l'ajustement Actifs taux de financement Actifs financement et le
1er octobre 2012) 42,50% 21,25% 0% à 100% 42,50% 21,25% 0% à 100% nombre de moisInactifs
Données pour l'annéescolaire 2012-2013
Ajustement des donnéesau 30 avril 2013
Inactifs
Université du Québec à RimouskiSILU Espaces actifs 43 403 12 43 403 43 403 SILU Espaces inactifs - 12 - - Total (SILU tableau 2.2) 43 403 Campus de Lévis (Gr. AMT) 12 000 12 12 000 12 000
Superficies reconnues aux fins de financement 55 403 55 403
Université du Québec à Trois-RivièresSILU Espaces actifs 108 203 12 108 203 108 203 SILU Espaces inactifs - 12 - Total (SILU tableau 2.2) 108 203 - Centre intégré en pâtes et papier 1 344 12 1 344 1 344
Superficies reconnues aux fins de financement 109 547 109 547
Institut national de la recherche scientifiqueSILU Espaces actifs 72 997 12 72 997 72 997 SILU Espaces inactifs (3ème année consec.) 650 12 - - Total (SILU tableau 2.2) 73 647
Correction inactifs déclarés par d'autres en 2011 3 201 12 3 201 -
Superficies reconnues aux fins de financement 72 997 76 198
École nationale d'administration publiqueSILU Espaces actifs 11 798 12 11 798 11 798 SILU Espaces inactifs - 12 - - Total (SILU tableau 2.2) 11 798
Superficies reconnues aux fins de financement 11 798 11 798
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Annexe 3.3
Superficies à considérer pour le calcul des allocations de la fonction « Terrains et bâtiments »Année universitaire 2013-2014
Superficies Superficies Superficiesbrutes (m.c.) Date de récurrentes pondérées
Établissements en propriété début de pondérées par le par le taux de(SILU au l'ajustement Actifs taux de financement Actifs financement et le
1er octobre 2012) 42,50% 21,25% 0% à 100% 42,50% 21,25% 0% à 100% nombre de moisInactifs
Données pour l'annéescolaire 2012-2013
Ajustement des donnéesau 30 avril 2013
Inactifs
École de technologie supérieureSILU Espaces actifs 87 910 12 87 910 87 910 SILU Espaces inactifs - 12 - - Total (SILU tableau 2.2) 87 910
Superficies reconnues aux fins de financement 87 910 87 910
Télé-universitéSILU Espaces actifs 7 684 12 7 684 7 684 SILU Espaces inactifs - 12 - - Total (SILU tableau 2.2) 7 684
Superficies reconnues aux fins de financement 7 684 7 684
Siège social de l'Université du QuébecSILU Espaces actives 5 156 12 5 156 5 156 Espaces occupés par l'ENAP au Henri-Julien 7 332 12 7 332 7 332 Espaces réputés occupés par l'INRS-Télécommunications au H-Julien 7 744 12 7 744 7 744 Espaces réputés occupés par TELUQ 6 825 12 6 825 6 825 Espaces inactifs - 12 - - Total (SILU tabeau 2.2) 27 057 -
Superficies reconnues aux fins de financement 27 057 27 057
TOTAL DES SUPERFICIES RECONNUES AUX FINS DE FINANCEMENT 3 474 935 3 456 027 3 500 626
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Annexe 4Missions et régions
Année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
Missions Établissements
Établissement particulières en région Total
(1) (2) (3) = (1) + (2)
Université Bishop's 1 449,4 - 1 449,4 Université Concordia - - - Université Laval 3 978,3 - 3 978,3 Université McGill - - - Université de Montréal 9 818,9 - 9 818,9 HEC Montréal - - - École Polytechnique de Montréal - - - Université de Sherbrooke 2 273,4 - 2 273,4 Université du Québec 40 856,0 36 240,4 77 096,4
Total 58 376,0 36 240,4 94 616,4
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue - 7 578,9 7 578,9 Université du Québec à Chicoutimi - 9 896,3 9 896,3 Université du Québec à Montréal - - - Université du Québec en Outaouais - 5 472,8 5 472,8 Université du Québec à Rimouski 1 827,7 8 061,7 9 889,4 Université du Québec à Trois-Rivières - 5 230,7 5 230,7 Institut national de la recherche scientifique 27 972,2 - 27 972,2 École nationale d'administration publique 1 072,6 - 1 072,6 École de technologie supérieure - - - Télé-université 1 136,5 - 1 136,5 Siège social 8 847,0 - 8 847,0
Total de l'Université du Québec 40 856,0 36 240,4 77 096,4
No compte GF # 11 000 # 11 200
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
(1) (2) (3) (4) = (1 + 2 + 3) (5) (6) (7) = (5 + 6)
Université Bishop's 2 454,86 11,96 (2,90) 2 463,92 673,6 29,2 702,8 Université Concordia 27 121,52 54,40 (96,52) 27 079,40 7 400,7 328,2 7 728,9 Université Laval 31 446,67 140,51 (97,69) 31 489,49 8 606,0 385,3 8 991,3 Université McGill 30 283,01 129,21 (130,05) 30 282,17 8 276,0 358,1 8 634,1 Université de Montréal 37 233,80 322,82 (361,80) 37 194,82 10 165,2 461,9 10 627,1 HEC Montréal 7 857,66 86,73 (82,25) 7 862,14 2 148,7 101,4 2 250,1 École Polytechnique de Montréal 5 639,96 147,21 (45,80) 5 741,37 1 569,1 69,3 1 638,4 Université de Sherbrooke 18 608,66 93,14 (43,21) 18 658,59 5 099,3 210,2 5 309,5 Université du Québec 60 000,66 901,07 (1 026,83) 59 874,90 16 363,6 717,8 17 081,4
Total 220 646,80 1 887,05 (1 887,05) 220 646,80 60 302,2 2 661,4 62 963,6
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1 547,13 32,03 (22,33) 1 556,83 425,5 19,6 445,1 Université du Québec à Chicoutimi 4 602,63 79,14 (24,08) 4 657,69 1 272,9 58,7 1 331,6 Université du Québec à Montréal 26 914,13 435,81 (164,59) 27 185,35 7 429,7 336,3 7 766,0 Université du Québec en Outaouais 4 239,98 33,26 (17,13) 4 256,11 1 163,2 50,5 1 213,7 Université du Québec à Rimouski 4 064,11 57,04 (16,01) 4 105,14 1 121,9 49,8 1 171,7 Université du Québec à Trois-Rivières 8 719,31 188,24 (78,60) 8 828,95 2 412,9 106,7 2 519,6 Institut national de la recherche scientifique 378,11 16,43 (30,80) 363,74 99,4 3,5 102,9 École nationale d'administration publique 839,00 0,70 (5,50) 834,20 228,0 9,4 237,4 École de technologie supérieure 5 286,63 30,85 (30,79) 5 286,69 1 444,8 52,8 1 497,6 Télé-université 3 409,63 27,57 (637,00) 2 800,20 765,3 30,5 795,8 Siège social - - - - - - - Total de l'Université du Québec 60 000,66 901,07 (1 026,83) 59 874,90 16 363,6 717,8 17 081,4
Notes : Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme un établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit les droits de scolarité et les montants forfaitaires.
Le montant récupéré est établi en fonction du montant de l'année antérieure, 60 302,2 k$, auquel on ajoute un pourcentage de la hausse estimée des droits de scolarité pour 2013-2014 basée sur l'effectif 2011-2012 multiplié par la valeur monétaire de la hausse.
Établissement
Annexe 5
Montant relatif à l'aide financière aux études
Année universitaire 2013-2014
Hausse pour les trimestres d'automne
et d'hiver('000 $)
Montant('000 $)
Nouvelle répartition du montant de
l'année universitaire 2012-2013
('000 $)
EEETPAnnée universitaire
2011-2012Annexe 1.19
EEETPAnnée universitaire
2011-2012Université d'attache
EEETPAnnée universitaire
2011-2012Université d'accueil
Total de l'EEETPredressé
2011-2012
Page 1 de 2MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Automne + Hiver Automne + Hiver Automne + Hiver Automne + Hiver Automne + Hiver(1) (2) (3) (4) = (1 + 2 + 3) (5)
Université Bishop's 2 086,46 4,50 (2,30) 2 088,66 29,2 Université Concordia 23 298,18 44,79 (67,75) 23 275,22 328,2 Université Laval 27 313,38 79,07 (64,76) 27 327,69 385,3 Université McGill 25 426,61 90,59 (122,18) 25 395,02 358,1 Université de Montréal 32 805,63 273,92 (318,67) 32 760,88 461,9 HEC Montréal 7 162,58 92,23 (65,67) 7 189,14 101,4 École Polytechnique de Montréal 4 839,93 117,34 (41,00) 4 916,27 69,3 Université de Sherbrooke 14 878,87 64,54 (37,96) 14 905,45 210,2 Université du Québec 50 940,72 652,04 (698,73) 50 894,03 717,8
Total 188 752,36 1 419,02 (1 419,02) 188 752,36 2 661,4
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1 373,04 29,56 (11,64) 1 390,96 19,6 Université du Québec à Chicoutimi 4 125,89 47,21 (13,40) 4 159,70 58,7 Université du Québec à Montréal 23 662,23 317,03 (130,27) 23 848,99 336,3 Université du Québec en Outaouais 3 575,91 20,09 (15,30) 3 580,70 50,5 Université du Québec à Rimouski 3 513,96 28,25 (13,33) 3 528,88 49,8 Université du Québec à Trois-Rivières 7 476,10 153,29 (64,52) 7 564,87 106,7 Institut national de la recherche scientifique 259,47 10,05 (21,80) 247,72 3,5 École nationale d'administration publique 664,72 0,30 (1,00) 664,02 9,4 École de technologie supérieure 3 747,77 20,33 (20,40) 3 747,70 52,8 Télé-université 2 541,63 25,93 (407,07) 2 160,49 30,5 Siège social - - - - - Total de l'Université du Québec 50 940,72 652,04 (698,73) 50 894,03 717,8
Notes : Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programme dansun autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme un établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit lesdroits de scolarité et les montants forfaitaires.
Au montant récupéré est ajouté, pour les trimestres d'automne et d'hiver, 25 % de la hausse estimée des droits de scolarité pour 2013-2014 basée sur l'effectif 2011-2012 multiplié par 56,40 $.
Montant('000 $)
Annexe 5 (Suite et fin)
Montant relatif à l'aide financière aux études
Année universitaire 2013-2014
ÉtablissementEEETP
Année universitaire2011-2012
EEETPAnnée universitaire
2011-2012Université d'attache
EEETPAnnée universitaire
2011-2012Université d'accueil
Total de l'EEETPredressé
2011-2012
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MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
1er cycle léger 1er cycle lourd 2e cycle 3e cycle 1er cycle léger 1er cycle lourd 2e cycle 3e cycleÉtablissement Total Total Total Total Total Total Total Total Total Total
Université Bishop's 86,87 31,22 2,25 - 120,34 1 000,7 410,2 25,9 - 1 436,8 Université Concordia 1 000,13 685,31 835,42 162,78 2 683,64 11 522,5 8 986,7 9 610,0 1 644,6 31 763,8 Université Laval 153,30 156,39 221,34 210,15 741,18 1 767,8 2 055,3 2 551,0 2 129,8 8 503,9 Université McGill 1 316,71 1 310,35 1 004,21 704,44 4 335,71 15 211,8 17 210,0 11 600,0 7 107,8 51 129,6 Université de Montréal 355,06 210,24 260,85 142,13 968,28 4 099,7 2 760,3 3 007,2 1 439,5 11 306,7 HEC Montréal 88,87 22,37 17,15 6,74 135,13 1 026,2 293,9 197,0 68,3 1 585,4 École Polytechnique de Montréal 26,87 226,33 75,19 168,60 496,99 310,2 2 972,0 864,6 1 703,3 5 850,1 Université de Sherbrooke 81,54 45,24 52,85 73,74 253,37 938,5 592,1 607,4 744,0 2 882,0 Université du Québec 389,93 260,75 263,93 163,53 1 078,14 4 498,5 3 424,2 3 040,8 1 653,5 12 617,0
Total 3 499,28 2 948,20 2 733,19 1 632,11 10 812,78 40 375,9 38 704,7 31 503,9 16 490,8 127 075,3
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 12,60 25,93 13,00 3,80 55,33 145,6 340,9 150,2 38,4 675,1 Université du Québec à Chicoutimi 18,20 13,05 17,13 3,86 52,24 208,0 171,6 198,0 38,9 616,5 Université du Québec à Montréal 252,20 132,40 120,43 14,31 519,34 2 910,8 1 738,5 1 388,2 145,2 6 182,7 Université du Québec en Outaouais 19,50 7,43 7,33 2,26 36,52 225,4 97,6 84,3 22,9 430,2 Université du Québec à Rimouski 11,63 5,20 15,77 4,23 36,83 134,5 68,4 181,5 42,5 426,9 Université du Québec à Trois-Rivières 73,70 73,20 11,58 2,73 161,21 849,9 961,1 133,0 27,5 1 971,5 Institut national de la recherche scientifique - 1,10 14,24 54,09 69,43 - 14,4 164,1 546,8 725,3 École nationale d'administration publique - - 31,75 0,75 32,50 - - 366,1 7,6 373,7 École de technologie supérieure 0,50 2,24 32,30 77,50 112,54 5,8 29,1 370,8 783,7 1 189,4 Télé-université 1,60 0,20 0,40 - 2,20 18,5 2,6 4,6 - 25,7 Siège social - - - - - - - - - - Total de l'Université du Québec 389,93 260,75 263,93 163,53 1 078,14 4 498,5 3 424,2 3 040,8 1 653,5 12 617,0
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programmedans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache quiperçoit les montants forfaitaires.
TOUS LES TRIMESTRESMontants forfaitaires exigés des étudiants étrangers ('000 $)EEETP des étudiants étrangers par cycle - Familles réglementées et déréglementées
Annexe 6 EETP des étudiants étrangers - Réglementés et déréglementés
Année universitaire 2013-2014
TOUS LES TRIMESTRES
Page 1 de 8MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
EEETP des étudiants étrangers par cycle - Familles réglementées1er cycle léger 1er cycle lourd 2e cycle 1er léger 1er lourd 2e cycle 3e cycle
ÉtablissementEEETP
2011-2012Universitéd'attache Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache Total
Université Bishop's 72,97 - 72,97 8,13 - 8,13 2,25 - 2,25 - - - 83,35 840,1 106,8 25,9 - 972,8 Université Concordia 664,53 0,70 665,23 92,10 0,20 92,30 830,45 4,97 835,42 162,78 - 162,78 1 755,73 7 668,8 1 210,9 9 610,0 1 644,6 20 134,3 Université Laval 118,30 - 118,30 21,09 - 21,09 219,96 1,38 221,34 208,92 1,23 210,15 570,88 1 363,7 277,0 2 551,0 2 129,8 6 321,5 Université McGill 1 203,58 1,20 1 204,78 278,45 0,10 278,55 999,91 4,30 1 004,21 702,29 2,15 704,44 3 191,98 13 920,4 3 656,9 11 600,0 7 107,8 36 285,1 Université de Montréal 342,13 1,50 343,63 30,77 0,20 30,97 256,24 4,61 260,85 141,53 0,60 142,13 777,58 3 967,9 407,1 3 007,2 1 439,5 8 821,7 HEC Montréal 27,40 4,90 32,30 - - - 16,72 0,43 17,15 6,64 0,10 6,74 56,19 373,1 - 197,0 68,3 638,4 École Polytechnique de Montréal 18,07 8,80 26,87 - - - 71,13 4,06 75,19 167,30 1,30 168,60 270,66 310,2 - 864,6 1 703,3 2 878,1 Université de Sherbrooke 51,14 0,30 51,44 3,60 - 3,60 52,42 0,43 52,85 73,74 - 73,74 181,63 592,3 46,9 607,4 744,0 1 990,6 Université du Québec 189,86 3,40 193,26 29,47 0,20 29,67 258,80 5,13 263,93 160,72 2,81 163,53 650,39 2 229,2 389,7 3 040,8 1 653,5 7 313,2
Total 2 687,98 20,80 2 708,78 463,61 0,70 464,31 2 707,88 25,31 2 733,19 1 623,92 8,19 1 632,11 7 538,39 31 265,7 6 095,3 31 503,9 16 490,8 85 355,7
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 9,57 - 9,57 10,30 - 10,30 13,00 - 13,00 3,00 0,80 3,80 36,67 110,6 135,5 150,2 38,4 434,7 Université du Québec à Chicoutimi 15,60 0,20 15,80 3,91 - 3,91 17,13 - 17,13 3,86 - 3,86 40,70 180,3 51,4 198,0 38,9 468,6 Université du Québec à Montréal 125,46 2,90 128,36 7,53 - 7,53 119,09 1,34 120,43 14,31 - 14,31 270,63 1 482,0 98,9 1 388,2 145,2 3 114,3 Université du Québec en Outaouais 14,70 - 14,70 1,83 - 1,83 7,33 - 7,33 2,26 - 2,26 26,12 169,9 24,1 84,3 22,9 301,2 Université du Québec à Rimouski 8,63 - 8,63 0,10 - 0,10 15,77 - 15,77 4,13 0,10 4,23 28,73 99,8 1,3 181,5 42,5 325,1 Université du Québec à Trois-Rivières 14,70 0,10 14,80 5,80 - 5,80 11,58 - 11,58 2,73 - 2,73 34,91 170,4 75,9 133,0 27,5 406,8 Institut national de la recherche scientifique - - - - 0,20 0,20 12,01 2,23 14,24 52,88 1,21 54,09 68,53 - 2,6 164,1 546,8 713,5 École nationale d'administration publique - - - - - - 31,75 - 31,75 0,75 - 0,75 32,50 - - 366,1 7,6 373,7 École de technologie supérieure 0,40 0,10 0,50 - - - 30,74 1,56 32,30 76,80 0,70 77,50 110,30 5,8 - 370,8 783,7 1 160,3 Télé-université 0,80 0,10 0,90 - - - 0,40 - 0,40 - - - 1,30 10,4 - 4,6 - 15,0 Siège social - - - - - - - - - - - - - - - - - - Total de l'Université du Québec 189,86 3,40 193,26 29,47 0,20 29,67 258,80 5,13 263,93 160,72 2,81 163,53 650,39 2 229,2 389,7 3 040,8 1 653,5 7 313,2
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programmedans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache quiperçoit les montants forfaitaires.
Année universitaire 2013-2014EETP des étudiants étrangers - Réglementés
Annexe 6 (Suite)
3e cycle
TOUS LES TRIMESTRESMontants forfaitaires exigés des étudiants étrangers ('000 $)
TOUS LES TRIMESTRES
Total Total
Page 2 de 8MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
1er cycle léger 1er cycle lourd 2e cycle 1er léger 1er lourd 2e cycle 3e cycle
ÉtablissementsEEETP
2011-2012Universitéd'attache Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache Total 375,57 $ 427,02 $ 375,57 $ 330,54 $
Université Bishop's 13,20 - 13,20 0,40 - 0,40 0,75 - 0,75 - - - 14,35 148,7 5,1 8,5 - 162,3 Université Concordia 88,10 0,20 88,30 8,80 - 8,80 179,42 0,30 179,72 48,02 - 48,02 324,84 994,9 112,7 2 024,9 476,2 3 608,7 Université Laval 16,00 - 16,00 1,13 - 1,13 31,07 0,27 31,34 36,94 - 36,94 85,41 180,3 14,5 353,1 366,3 914,2 Université McGill 54,27 0,30 54,57 19,74 - 19,74 54,97 0,37 55,34 242,34 - 242,34 371,99 614,8 252,9 623,5 2 403,1 3 894,3 Université de Montréal 23,53 0,40 23,93 0,58 - 0,58 33,09 0,88 33,97 28,12 - 28,12 86,60 269,6 7,4 382,7 278,8 938,5 HEC Montréal 1,50 0,10 1,60 - - - 4,46 0,20 4,66 1,12 - 1,12 7,38 18,0 - 52,5 11,1 81,6 École Polytechnique de Montréal 0,07 2,00 2,07 - - - 16,63 0,57 17,20 49,82 0,07 49,89 69,16 23,3 - 193,8 494,7 711,8 Université de Sherbrooke 9,00 0,30 9,30 1,33 - 1,33 12,93 0,20 13,13 25,59 - 25,59 49,35 104,8 17,0 147,9 253,8 523,5 Université du Québec 20,43 0,80 21,23 1,40 - 1,40 40,87 0,27 41,14 42,10 0,10 42,20 105,97 239,2 17,9 463,7 418,4 1 139,2
Total 226,10 4,10 230,20 33,38 - 33,38 374,19 3,06 377,25 474,05 0,17 474,22 1 115,05 2 593,6 427,5 4 250,6 4 702,4 11 974,1
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 0,10 - 0,10 - - - 0,75 - 0,75 1,12 - 1,12 1,97 1,1 - 8,5 11,1 20,7 Université du Québec à Chicoutimi 7,90 0,10 8,00 - - - 0,70 - 0,70 1,50 - 1,50 10,20 90,1 - 7,9 14,9 112,9 Université du Québec à Montréal 8,80 0,70 9,50 0,30 - 0,30 16,27 0,27 16,54 1,87 - 1,87 28,21 107,0 3,8 186,4 18,5 315,7 Université du Québec en Outaouais 0,70 - 0,70 - - - 1,44 - 1,44 0,38 - 0,38 2,52 7,9 - 16,2 3,8 27,9 Université du Québec à Rimouski 0,20 - 0,20 - - - 3,00 - 3,00 1,88 0,10 1,98 5,18 2,3 - 33,8 19,6 55,7 Université du Québec à Trois-Rivières 2,40 - 2,40 1,10 - 1,10 2,95 - 2,95 0,85 - 0,85 7,30 27,0 14,1 33,2 8,4 82,7 Institut national de la recherche scientifique - - - - - - 2,25 - 2,25 14,63 - 14,63 16,88 - - 25,4 145,1 170,5 École nationale d'administration publique - - - - - - 4,00 - 4,00 - - - 4,00 - - 45,1 - 45,1 École de technologie supérieure 0,13 - 0,13 - - - 9,51 - 9,51 19,87 - 19,87 29,51 1,5 - 107,2 197,0 305,7 Télé-université 0,20 - 0,20 - - - - - - - - - 0,20 2,3 - - - 2,3 Siège social - - - - - - - - - - - - - - - - - - Total de l'Université du Québec 20,43 0,80 21,23 1,40 - 1,40 40,87 0,27 41,14 42,10 0,10 42,20 105,97 239,2 17,9 463,7 418,4 1 139,2
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programmedans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache quiperçoit les montants forfaitaires.
2 Montants forfaitaires = nombre total EETP x 30 (nombre d'unités par EETP) x montant forfaitaire exigé par unité.
3e cycle
ÉTÉMontants forfaitaires exigés des étudiants étrangers ('000 $)
Annexe 6 (Suite)
EETP des étudiants étrangers - RéglementésAnnée universitaire 2013-2014
ÉTÉEEETP des étudiants étrangers par cycle - Familles réglementées
TOTALÉTÉ TOTAL
Page 3 de 8MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
1er cycle léger 1er cycle lourd 2e cycle 1er léger 1er lourd 2e cycle 3e cycle
ÉtablissementsEEETP
2011-2012Universitéd'attache Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache Total 385,60 $ 438,42 $ 385,60 $ 339,37 $
Université Bishop's 59,77 - 59,77 7,73 - 7,73 1,50 - 1,50 - - - 69,00 691,4 101,7 17,4 - 810,5 Université Concordia 576,43 0,50 576,93 83,30 0,20 83,50 651,03 4,67 655,70 114,76 - 114,76 1 430,89 6 673,9 1 098,2 7 585,1 1 168,4 16 525,6 Université Laval 102,30 - 102,30 19,96 - 19,96 188,89 1,11 190,00 171,98 1,23 173,21 485,47 1 183,4 262,5 2 197,9 1 763,5 5 407,3 Université McGill 1 149,31 0,90 1 150,21 258,71 0,10 258,81 944,94 3,93 948,87 459,95 2,15 462,10 2 819,99 13 305,6 3 404,0 10 976,5 4 704,7 32 390,8 Université de Montréal 318,60 1,10 319,70 30,19 0,20 30,39 223,15 3,73 226,88 113,41 0,60 114,01 690,98 3 698,3 399,7 2 624,5 1 160,7 7 883,2 HEC Montréal 25,90 4,80 30,70 - - - 12,26 0,23 12,49 5,52 0,10 5,62 48,81 355,1 - 144,5 57,2 556,8 École Polytechnique de Montréal 18,00 6,80 24,80 - - - 54,50 3,49 57,99 117,48 1,23 118,71 201,50 286,9 - 670,8 1 208,6 2 166,3 Université de Sherbrooke 42,14 - 42,14 2,27 - 2,27 39,49 0,23 39,72 48,15 - 48,15 132,28 487,5 29,9 459,5 490,2 1 467,1 Université du Québec 169,43 2,60 172,03 28,07 0,20 28,27 217,93 4,86 222,79 118,62 2,71 121,33 544,42 1 990,0 371,8 2 577,1 1 235,1 6 174,0
Total 2 461,88 16,70 2 478,58 430,23 0,70 430,93 2 333,69 22,25 2 355,94 1 149,87 8,02 1 157,89 6 423,34 28 672,1 5 667,8 27 253,3 11 788,4 73 381,6
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 9,47 - 9,47 10,30 - 10,30 12,25 - 12,25 1,88 0,80 2,68 34,70 109,5 135,5 141,7 27,3 414,0 Université du Québec à Chicoutimi 7,70 0,10 7,80 3,91 - 3,91 16,43 - 16,43 2,36 - 2,36 30,50 90,2 51,4 190,1 24,0 355,7 Université du Québec à Montréal 116,66 2,20 118,86 7,23 - 7,23 102,82 1,07 103,89 12,44 - 12,44 242,42 1 375,0 95,1 1 201,8 126,7 2 798,6 Université du Québec en Outaouais 14,00 - 14,00 1,83 - 1,83 5,89 - 5,89 1,88 - 1,88 23,60 162,0 24,1 68,1 19,1 273,3 Université du Québec à Rimouski 8,43 - 8,43 0,10 - 0,10 12,77 - 12,77 2,25 - 2,25 23,55 97,5 1,3 147,7 22,9 269,4 Université du Québec à Trois-Rivières 12,30 0,10 12,40 4,70 - 4,70 8,63 - 8,63 1,88 - 1,88 27,61 143,4 61,8 99,8 19,1 324,1 Institut national de la recherche scientifique - - - - 0,20 0,20 9,76 2,23 11,99 38,25 1,21 39,46 51,65 - 2,6 138,7 401,7 543,0 École nationale d'administration publique - - - - - - 27,75 - 27,75 0,75 - 0,75 28,50 - - 321,0 7,6 328,6 École de technologie supérieure 0,27 0,10 0,37 - - - 21,23 1,56 22,79 56,93 0,70 57,63 80,79 4,3 - 263,6 586,7 854,6 Télé-université 0,60 0,10 0,70 - - - 0,40 - 0,40 - - - 1,10 8,1 - 4,6 - 12,7 Siège social - - - - - - - - - - - - - - - - - - Total de l'Université du Québec 169,43 2,60 172,03 28,07 0,20 28,27 217,93 4,86 222,79 118,62 2,71 121,33 544,42 1 990,0 371,8 2 577,1 1 235,1 6 174,0
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programmedans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache quiperçoit les montants forfaitaires.
2 Montants forfaitaires = nombre total EETP x 30 (nombre d'unités par EETP) x montant forfaitaire exigé par unité.
Montants forfaitaires exigés des étudiants étrangers ('000 $)3e cycle
Annexe 6 (Suite)
EETP des étudiants étrangers - RéglementésAnnée universitaire 2013-2014
AUTOMNE + HIVERAUTOMNE + HIVEREEETP des étudiants étrangers par cycle - Familles réglementées
TOTALAU-HI TOTAL
Page 4 de 8MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
1er cycle léger 1er cycle lourd 1er léger 1er lourd
Établissement EEETP 2011-2012
Universitéd'attache Total
EEETP 2011-2012
Universitéd'attache Total Total
Université Bishop's 13,90 - 13,90 23,09 - 23,09 36,99 160,6 303,4 464,0 Université Concordia 334,90 - 334,90 592,14 0,87 593,01 927,91 3 853,7 7 775,8 11 629,5 Université Laval 35,00 - 35,00 135,00 0,30 135,30 170,30 404,1 1 778,3 2 182,4 Université McGill 111,53 0,40 111,93 1 030,87 0,93 1 031,80 1 143,73 1 291,4 13 553,1 14 844,5 Université de Montréal 10,33 1,10 11,43 176,36 2,91 179,27 190,70 131,8 2 353,2 2 485,0 HEC Montréal 56,57 - 56,57 22,37 - 22,37 78,94 653,1 293,9 947,0 École Polytechnique de Montréal - - - 225,13 1,20 226,33 226,33 - 2 972,0 2 972,0 Université de Sherbrooke 30,10 - 30,10 41,64 - 41,64 71,74 346,2 545,2 891,4 Université du Québec 194,47 2,20 196,67 228,89 2,19 231,08 427,75 2 269,3 3 034,5 5 303,8
Total 786,80 3,70 790,50 2 475,49 8,40 2 483,89 3 274,39 9 110,2 32 609,4 41 719,6
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 2,93 0,10 3,03 15,63 - 15,63 18,66 35,0 205,4 240,4 Université du Québec à Chicoutimi 2,30 0,10 2,40 9,04 0,10 9,14 11,54 27,7 120,2 147,9 Université du Québec à Montréal 122,54 1,30 123,84 124,31 0,56 124,87 248,71 1 428,8 1 639,6 3 068,4 Université du Québec en Outaouais 4,80 - 4,80 5,60 - 5,60 10,40 55,5 73,5 129,0 Université du Québec à Rimouski 2,60 0,40 3,00 5,00 0,10 5,10 8,10 34,7 67,1 101,8 Université du Québec à Trois-Rivières 58,60 0,30 58,90 67,17 0,23 67,40 126,30 679,5 885,2 1 564,7 Institut national de la recherche scientifique - - - - 0,90 0,90 0,90 - 11,8 11,8 École nationale d'administration publique - - - - - - - - - - École de technologie supérieure - - - 1,94 0,30 2,24 2,24 - 29,1 29,1 Télé-université 0,70 - 0,70 0,20 - 0,20 0,90 8,1 2,6 10,7 Siège social - - - - - - - - - - Total de l'Université du Québec 194,47 2,20 196,67 228,89 2,19 231,08 427,75 2 269,3 3 034,5 5 303,8
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiantqui est inscrit dans un programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache quiperçoit les montants forfaitaires.
TOTAL
EEETP des étudiants étrangers par cycle - Familles déréglementées
TOUS LES TRIMESTRES
Annexe 6 (Suite)
EETP reconnus pour le calcul des montants forfaitaires exigés des étudiants étrangers - DéréglementésAnnée universitaire 2013-2014
TOUS LES TRIMESTRESMontants forfaitaires exigés
des étudiants étrangers ('000 $)
Page 5 de 8MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
1er cycle léger 1er cycle lourd 1er léger 1er lourd
ÉtablissementsEEETP
2011-2012Universitéd'attache Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache Total
TOTAL ÉTÉ 375,57 $ 427,02 $
Université Bishop's 0,50 - 0,50 0,80 - 0,80 1,30 5,6 10,2 15,8 Université Concordia 67,90 - 67,90 69,69 - 69,69 137,59 765,0 892,8 1 657,8 Université Laval 2,40 - 2,40 3,63 - 3,63 6,03 27,0 46,5 73,5 Université McGill 11,23 0,10 11,33 51,08 0,73 51,81 63,14 127,7 663,7 791,4 Université de Montréal 1,10 0,30 1,40 12,96 0,87 13,83 15,23 15,8 177,2 193,0 HEC Montréal 4,20 - 4,20 0,80 - 0,80 5,00 47,3 10,2 57,5 École Polytechnique de Montréal - - - 13,65 0,57 14,22 14,22 - 182,2 182,2 Université de Sherbrooke 6,60 - 6,60 7,16 - 7,16 13,76 74,4 91,7 166,1 Université du Québec 18,77 0,70 19,47 12,70 0,43 13,13 32,60 219,4 168,1 387,5
Total 112,70 1,10 113,80 172,47 2,60 175,07 288,87 1 282,2 2 242,6 3 524,8
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 0,20 0,10 0,30 0,30 - 0,30 0,60 3,4 3,8 7,2 Université du Québec à Chicoutimi 0,10 0,10 0,20 - - - 0,20 2,3 - 2,3 Université du Québec à Montréal 12,07 0,50 12,57 7,84 - 7,84 20,41 141,6 100,4 242,0 Université du Québec en Outaouais 0,30 - 0,30 0,30 - 0,30 0,60 3,4 3,8 7,2 Université du Québec à Rimouski - - - - - - - - - - Université du Québec à Trois-Rivières 6,10 - 6,10 3,53 0,23 3,76 9,86 68,7 48,2 116,9 Institut national de la recherche scientifique - - - - - - - - - - École nationale d'administration publique - - - - - - - - - - École de technologie supérieure - - - 0,73 0,20 0,93 0,93 - 11,9 11,9 Télé-université - - - - - - - - - - Siège social - - - - - - - - - - Total de l'Université du Québec 18,77 0,70 19,47 12,70 0,43 13,13 32,60 219,4 168,1 387,50
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programmedans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache quiperçoit les montants forfaitaires.
2 Montants forfaitaires = nombre total EETP x 30 (nombre d'unités par EETP) x montant forfaitaire exigé par unité.
TOTALÉTÉ
Annexe 6 (Suite)
EETP reconnus pour le calcul des montants forfaitaires exigés des étudiants étrangers - DéréglementésAnnée universitaire 2013-2014
ÉTÉ ÉTÉ
EEETP des étudiants étrangers par cycle - Familles déréglementéesMontants forfaitaires exigés
des étudiants étrangers ('000 $)
Page 6 de 8MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
1er cycle léger 1er cycle lourd 1er léger 1er lourd
ÉtablissementsEEETP
2011-2012Universitéd'attache Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache Total
TOTAL AU-HI 385,60 $ 438,42 $
Université Bishop's 13,40 - 13,40 22,29 - 22,29 35,69 155,0 293,2 448,2 Université Concordia 267,00 - 267,00 522,45 0,87 523,32 790,32 3 088,7 6 883,0 9 971,7 Université Laval 32,60 - 32,60 131,37 0,30 131,67 164,27 377,1 1 731,8 2 108,9 Université McGill 100,30 0,30 100,60 979,79 0,20 979,99 1 080,59 1 163,7 12 889,4 14 053,1 Université de Montréal 9,23 0,80 10,03 163,40 2,04 165,44 175,47 116,0 2 176,0 2 292,0 HEC Montréal 52,37 - 52,37 21,57 - 21,57 73,94 605,8 283,7 889,5 École Polytechnique de Montréal - - - 211,48 0,63 212,11 212,11 - 2 789,8 2 789,8 Université de Sherbrooke 23,50 - 23,50 34,48 - 34,48 57,98 271,8 453,5 725,3 Université du Québec 175,70 1,50 177,20 216,19 1,76 217,95 395,15 2 049,9 2 866,4 4 916,3
Total 674,10 2,60 676,70 2 303,02 5,80 2 308,82 2 985,52 7 828,0 30 366,8 38 194,8
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 2,73 - 2,73 15,33 - 15,33 18,06 31,6 201,6 233,2 Université du Québec à Chicoutimi 2,20 - 2,20 9,04 0,10 9,14 11,34 25,4 120,2 145,6 Université du Québec à Montréal 110,47 0,80 111,27 116,47 0,56 117,03 228,30 1 287,2 1 539,2 2 826,4 Université du Québec en Outaouais 4,50 - 4,50 5,30 - 5,30 9,80 52,1 69,7 121,8 Université du Québec à Rimouski 2,60 0,40 3,00 5,00 0,10 5,10 8,10 34,7 67,1 101,8 Université du Québec à Trois-Rivières 52,50 0,30 52,80 63,64 - 63,64 116,44 610,8 837,0 1 447,8 Institut national de la recherche scientifique - - - - 0,90 0,90 0,90 - 11,8 11,8 École nationale d'administration publique - - - - - - - - - - École de technologie supérieure - - - 1,21 0,10 1,31 1,31 - 17,2 17,2 Télé-université 0,70 - 0,70 0,20 - 0,20 0,90 8,1 2,6 10,7 Siège social - - - - - - - - - - Total de l'Université du Québec 175,70 1,50 177,20 216,19 1,76 217,95 395,15 2 049,9 2 866,4 4 916,30
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programmedans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache quiperçoit les montants forfaitaires.
2 Montants forfaitaires = nombre total EETP x 30 (nombre d'unités par EETP) x montant forfaitaire exigé par unité.
EEETP des étudiants étrangers par cycle - Familles déréglementées
AUTOMNE + HIVER
TOTALAU-HI
Annexe 6 (Suite)
EETP reconnus pour le calcul des montants forfaitaires exigés des étudiants étrangers - DéréglementésAnnée universitaire 2013-2014
AUTOMNE + HIVERMontants forfaitaires exigés
des étudiants étrangers ('000 $)
Page 7 de 8MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
1er cycle léger 1er cycle lourd 1er cycle léger 1er cycle lourd
Établissement EEETP2006-2007
Universitéd'attache Total
EEETP2006-2007
Universitéd'attache Total Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache Total Total
Université Bishop's 13,90 - 13,90 23,09 - 23,09 36,99 41,80 - 41,80 32,26 0,20 32,46 74,26 2006-2007Université Concordia 280,90 0,20 281,10 713,19 1,23 714,42 995,52 334,90 - 334,90 592,14 0,87 593,01 927,91 2011-2012Université Laval 35,00 - 35,00 135,00 0,30 135,30 170,30 42,97 - 42,97 140,24 - 140,24 183,21 2006-2007Université McGill 111,53 0,40 111,93 1 030,87 0,93 1 031,80 1 143,73 222,58 0,20 222,78 1 204,66 0,85 1 205,51 1 428,29 2006-2007Université de Montréal 10,33 1,10 11,43 176,36 2,91 179,27 190,70 14,83 1,00 15,83 177,87 1,16 179,03 194,86 2006-2007HEC Montréal 117,50 0,20 117,70 38,77 0,50 39,27 156,97 56,57 - 56,57 22,37 - 22,37 78,94 2011-2012École Polytechnique de Montréal - - - 225,13 1,20 226,33 226,33 0,53 0,10 0,63 305,37 3,47 308,84 309,47 2006-2007Université de Sherbrooke 30,10 - 30,10 41,64 - 41,64 71,74 40,23 0,40 40,63 32,73 0,10 32,83 73,46 2006-2007Université du Québec 232,83 2,60 235,43 289,15 2,06 291,21 526,64 249,47 2,30 251,77 254,40 2,36 256,76 508,53
Total 832,09 4,50 836,59 2 673,20 9,13 2 682,33 3 518,92 1 003,88 4,00 1 007,88 2 762,04 9,01 2 771,05 3 778,93
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 3,00 0,20 3,20 22,80 - 22,80 26,00 2,93 0,10 3,03 15,63 - 15,63 18,66 2011-2012Université du Québec à Chicoutimi 2,30 0,10 2,40 9,04 0,10 9,14 11,54 15,10 - 15,10 16,84 - 16,84 31,94 2006-2007Université du Québec à Montréal 160,83 1,50 162,33 177,40 0,43 177,83 340,16 122,54 1,30 123,84 124,31 0,56 124,87 248,71 2011-2012Université du Québec en Outaouais 4,80 - 4,80 5,60 - 5,60 10,40 19,70 0,10 19,80 8,83 - 8,83 28,63 2006-2007Université du Québec à Rimouski 2,60 0,40 3,00 5,00 0,10 5,10 8,10 10,40 0,10 10,50 15,27 - 15,27 25,77 2006-2007Université du Québec à Trois-Rivières 58,60 0,30 58,90 67,17 0,23 67,40 126,30 77,10 0,20 77,30 59,63 0,10 59,73 137,03 2006-2007Institut national de la recherche scientifique - 0,10 0,10 - 0,90 0,90 1,00 - - - - 0,90 0,90 0,90 2011-2012École nationale d'administration publique - - - - - - - - - - - - - - 2006-2007École de technologie supérieure - - - 1,94 0,30 2,24 2,24 - - - 13,79 0,80 14,59 14,59 2006-2007Télé-université 0,70 - 0,70 0,20 - 0,20 0,90 1,70 0,50 2,20 0,10 - 0,10 2,30 2006-2007Siège social - - - - - - - - - - - - - - 2006-2007Total de l'Université du Québec 232,83 2,60 235,43 289,15 2,06 291,21 526,64 249,47 2,30 251,77 254,40 2,36 256,76 508,53
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit les montants forfaitaires.
EEETP des étudiants étrangers par cycle - Familles déréglementées - 2006-2007 Annéereconnue
pour fin derécupération
EEETP des étudiants étrangers par cycle - Familles déréglementées - 2011-2012
Annexe 6 (Suite et fin)
EETP des étudiants étrangers - DéréglementésAnnée universitaire 2013-2014
TOUS LES TRIMESTRES TOUS LES TRIMESTRES
Page 8 de 8MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 7Calcul des montants forfaitaires exigés des étudiants canadiens non-résidents du Québec
Année universitaire 2013-2014
TOUS LES TRIMESTRESEEETP 2011-2012 des étudiants canadiens non-résidents du Québec
1er cycle 2e cycle 3e cycle Université d'attache2
Total
Université Bishop's 933,11 0,60 - 0,40 934,11 3 734,7 Université Concordia 2 164,54 256,31 - 2,79 2 423,64 9 652,6 Université Laval 110,03 48,90 0,66 0,20 159,79 635,9 Université McGill 7 219,73 765,50 2,07 7,07 7 994,37 31 922,7 Université de Montréal 146,68 81,98 0,67 1,86 231,19 920,2 HEC Montréal 14,00 21,08 - 0,10 35,18 139,9 École Polytechnique de Montréal 23,53 5,57 0,03 0,33 29,46 117,4 Université de Sherbrooke 65,54 45,92 9,31 0,40 121,17 473,9 Université du Québec 173,23 87,93 3,45 1,50 266,11 1 056,0 Total 10 850,39 1 313,79 16,19 14,65 12 195,02 48 653,3
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 2,27 0,57 0,10 - 2,94 11,7 Université du Québec à Chicoutimi 4,63 0,80 - 0,30 5,73 22,9 Université du Québec à Montréal 57,89 13,98 0,95 0,80 73,62 293,2 Université du Québec en Outaouais 77,97 41,96 0,60 0,30 120,83 479,7 Université du Québec à Rimouski 4,70 3,18 - - 7,88 31,3 Université du Québec à Trois-Rivières 12,14 0,23 - - 12,37 49,5 Institut national de la recherche scientifique - 1,61 1,50 0,10 3,21 12,4 École nationale d'administration publique - 24,40 - - 24,40 95,9 École de technologie supérieure 12,83 1,20 0,30 - 14,33 56,3 Télé-université 0,80 - - - 0,80 3,1 Siège social - - - - - - Total de l'Université du Québec 173,23 87,93 3,45 1,50 266,11 1 056,0
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit les montants forfaitaires.
Établissement
TOUS LES TRIMESTRES
Montants forfaitaires 1
('000 $)
Page 1 de 3MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Calcul des montants forfaitaires exigés des étudiants canadiens non-résidents du QuébecAnnée universitaire 2013-2014
Montant forfaitaire pour l'été : 123,01 $ par unitéÉTÉ
EEETP 2011-2012 des étudiants canadiens non-résidents du Québec
1er cycle 2e cycle 3e cycle Université d'attache2
Total
Université Bishop's 36,67 - - 0,20 36,87 136,1 Université Concordia 159,55 51,76 - 0,50 211,81 781,6 Université Laval 6,84 8,77 - - 15,61 57,6 Université McGill 296,02 140,38 0,20 1,20 437,80 1 615,6 Université de Montréal 4,65 16,64 - 0,50 21,79 80,4 HEC Montréal 0,80 3,20 - - 4,00 14,8 École Polytechnique de Montréal 1,47 0,88 - - 2,35 8,7 Université de Sherbrooke 21,34 13,83 2,45 0,10 37,72 139,2 Université du Québec 12,77 20,14 1,90 0,40 35,21 130,0 Total 540,11 255,60 4,55 2,90 803,16 2 964,0
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 0,24 - 0,10 - 0,34 1,3 Université du Québec à Chicoutimi 0,10 - - 0,10 0,20 0,7 Université du Québec à Montréal 2,60 2,92 0,75 0,20 6,47 23,9 Université du Québec en Outaouais 6,10 9,11 - 0,10 15,31 56,5 Université du Québec à Rimouski 0,30 0,75 - - 1,05 3,9 Université du Québec à Trois-Rivières 0,40 - - - 0,40 1,5 Institut national de la recherche scientifique - 0,76 0,75 - 1,51 5,6 École nationale d'administration publique - 6,10 - - 6,10 22,5 École de technologie supérieure 2,73 0,50 0,30 - 3,53 13,0 Télé-université 0,30 - - - 0,30 1,1 Siège social - - - - - - Total de l'Université du Québec 12,77 20,14 1,90 0,40 35,21 130,0
1 Montants forfaitaires = nombre total EETP x 30 (nombre d'unités par EETP) x montant forfaitaire exigé par unité.2 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans
un programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit les montants forfaitaires.
Établissement
ÉTÉ
Montants forfaitaires 1
('000 $)
Annexe 7 (Suite)
Page 2 de 3MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 7 (Suite et fin)
Calcul des montants forfaitaires exigés des étudiants canadiens non-résidents du QuébecAnnée universitaire 2013-2014
Montant forfaitaire pour l'automne et l'hiver : 133,69 $ par unitéAUTOMNE + HIVER
EEETP 2011-2012 des étudiants canadiens non-résidents du Québec
1er cycle 2e cycle 3e cycle Université d'attache2
Total
Université Bishop's 896,44 0,60 - 0,20 897,24 3 598,6 Université Concordia 2 004,99 204,55 - 2,29 2 211,83 8 871,0 Université Laval 103,19 40,13 0,66 0,20 144,18 578,3 Université McGill 6 923,71 625,12 1,87 5,87 7 556,57 30 307,1 Université de Montréal 142,03 65,34 0,67 1,36 209,40 839,8 HEC Montréal 13,20 17,88 - 0,10 31,18 125,1 École Polytechnique de Montréal 22,06 4,69 0,03 0,33 27,11 108,7 Université de Sherbrooke 44,20 32,09 6,86 0,30 83,45 334,7 Université du Québec 160,46 67,79 1,55 1,10 230,90 926,0 Total 10 310,28 1 058,19 11,64 11,75 11 391,86 45 689,3
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 2,03 0,57 - - 2,60 10,4 Université du Québec à Chicoutimi 4,53 0,80 - 0,20 5,53 22,2 Université du Québec à Montréal 55,29 11,06 0,20 0,60 67,15 269,3 Université du Québec en Outaouais 71,87 32,85 0,60 0,20 105,52 423,2 Université du Québec à Rimouski 4,40 2,43 - - 6,83 27,4 Université du Québec à Trois-Rivières 11,74 0,23 - - 11,97 48,0 Institut national de la recherche scientifique - 0,85 0,75 0,10 1,70 6,8 École nationale d'administration publique - 18,30 - - 18,30 73,4 École de technologie supérieure 10,10 0,70 - - 10,80 43,3 Télé-université 0,50 - - - 0,50 2,0 Siège social - - - - - - Total de l'Université du Québec 160,46 67,79 1,55 1,10 230,90 926,0
1 Montants forfaitaires = nombre total EETP x 30 (nombre d'unités par EETP) x montant forfaitaire exigé par unité.2 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans
un programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit les montants forfaitaires.
Établissement
AUTOMNE + HIVER
Montants forfaitaires 1
('000 $)
Page 3 de 3MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Baccalauréats Maîtrises Doctorats Total
Établissement Nombre Financement Nombre Financement Nombre Financement
Université Bishop's 414 207,0 11 11,0 - - 218,0 Université Concordia 4 805 2 402,5 1 145 1 145,0 159 1 113,0 4 660,5 Université Laval 4 657 2 328,5 1 796 1 796,0 281 1 967,0 6 091,5 Université McGill 4 842 2 421,0 1 410 1 410,0 371 2 597,0 6 428,0 Université de Montréal 5 040 2 520,0 1 704 1 704,0 340 2 380,0 6 604,0 HEC Montréal 1 105 552,5 525 525,0 15 105,0 1 182,5 École Polytechnique de Montréal 656 328,0 304 304,0 79 553,0 1 185,0 Université de Sherbrooke 2 437 1 218,5 1 277 1 277,0 130 910,0 3 405,5 Université du Québec 9 107 4 553,5 2 612 2 612,0 346 2 422,0 9 587,5
Total 33 063 16 531,5 10 784 10 784,0 1 721 12 047,0 39 362,5
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 319 159,5 43 43,0 5 35,0 237,5 Université du Québec à Chicoutimi 921 460,5 182 182,0 12 84,0 726,5 Université du Québec à Montréal 3 778 1 889,0 1 140 1 140,0 170 1 190,0 4 219,0 Université du Québec en Outaouais 801 400,5 142 142,0 2 14,0 556,5 Université du Québec à Rimouski 745 372,5 110 110,0 16 112,0 594,5 Université du Québec à Trois-Rivières 1 632 816,0 267 267,0 61 427,0 1 510,0 Institut national de la recherche scientifique - - 64 64,0 41 287,0 351,0 École nationale d'administration publique - - 414 414,0 - - 414,0 École de technologie supérieure 681 340,5 237 237,0 39 273,0 850,5 Télé-université 230 115,0 13 13,0 - - 128,0 Siège social - - - - - - - Total de l'Université du Québec 9 107 4 553,5 2 612 2 612,0 346 2 422,0 9 587,5
Note : Selon le nombre de grades décernés au cours de l'année civile 2012 à raison de 500 $ par baccalauréat, de 1 000 $ par maîtrise et de 7 000 $ par doctorat.
Annexe 8Allocation relative au nombre de grades
Année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Total des FIR normalisés Constante Ajustements Subventionsattribuables par le de financement pour les FIR du MESRS
FIR FIR … par FIR normalisés attribuables MESRS pour 2013-2014 2013-2014 de 2012-2013 pour les FIRBourses salariales Légères Lourdes normalisés Légères Lourdes normalisés l'université Subv. gouv. Québec Autres par le MESRST ³ Total FIR normalisés après ajustement
(a) (b) (c) (d) (e) (f) (g) (h) (i) (j) (k) (l) (m) (n) (o) (p) (q)= [11,8 % x (a)] = [30,0 % x (e)] = [11,8 % x (h)] = ( (n) x (o) ) + (p)+ [45,0 % x (b)] + [45,0 % x (f)] + [5,3 % x (i)] (000 $)
Établissement + [60,0 % x (c)] + [1,8 % x (j)]
Bishop's 88 631 39 884 9 000 1 062 40 946 100% 40,9Concordia 1 454 975 1 957 819 1 829 430 38 000 321 176 155 929 1 358 701 160 327 2 145 686 100% 2 145,7Laval 577 470 6 005 953 10 076 481 8 816 709 701 428 1 472 857 873 214 9 910 471 1 808 094 2 274 228 1 306 201 6 108 448 720 797 11 716 921 100% 11 716,9McGill 3 826 424 1 781 462 8 943 322 6 619 169 92 449 6 267 807 2 848 248 7 272 144 2 136 474 5 647 248 1 072 997 7 933 336 936 134 11 476 548 100% 11 476,5Montréal 2 593 371 5 157 498 5 347 679 5 835 499 236 415 5 110 206 2 370 517 5 764 150 4 610 819 7 661 176 1 062 444 11 016 264 1 299 919 10 568 379 100% 10 568,4HEC 2 234 052 1 005 323 75 000 22 500 625 670 73 829 1 101 652 100% 1 101,7Polytechnique 41 413 653 730 3 055 697 2 132 483 452 001 109 479 184 866 1 998 508 235 824 2 553 173 100% 2 553,2Sherbrooke 2 671 157 4 221 251 5 336 801 5 416 840 133 739 2 959 126 1 371 728 73 364 1 389 569 435 418 90 142 2 156 198 254 431 7 133 141 100% 7 133,1U. du Québec 1 241 244 13 937 857 17 962 347 17 195 910 615 795 1 027 252 647 003 6 910 378 815 425 18 658 338 100% 18 658,4- Total 10 951 079 35 535 409 52 680 146 48 891 247 2 344 827 17 267 903 8 474 005 23 020 129 9 944 956 16 018 070 3 531 784 38 116 503 4 497 748 65 394 784 65 394,8
UQAT 117 015 1 880 582 1 181 006 28 800 8 640 157 261 18 557 1 208 203 100% 1 208,2UQAC 61 414 1 056 618 2 062 710 1 720 351 147 006 17 500 51 977 283 751 33 483 1 805 811 100% 1 805,8UQAM 749 433 3 315 217 3 289 739 3 554 124 218 131 219 832 164 364 4 228 853 499 005 4 217 493 100% 4 217,5UQO 88 469 1 442 788 659 694 82 950 9 788 669 482 100% 669,5UQAR 2 981 206 2 072 956 2 585 316 10 110 3 033 388 152 45 802 2 634 151 100% 2 634,2UQTR 192 542 1 790 728 857 490 1 343 042 126 903 66 350 67 928 609 805 71 957 1 482 927 100% 1 482,9INRS 149 386 419 104 5 948 688 3 775 437 529 917 238 463 1 008 654 119 021 4 132 921 100% 4 132,9ENAP 2 407 107 1 083 198 78 845 23 654 12 833 1 514 1 108 366 100% 1 108,4ETS 68 098 1 850 182 1 140 753 193 653 87 144 138 119 16 298 1 244 195 100% 1 244,2TELUQ 339 976 152 989 6 000 1 800 154 789 100% 154,8- U. du Québec 1 241 244 13 937 857 17 962 347 17 195 910 615 795 1 027 252 647 003 6 910 378 815 425 18 658 338 18 658,4
¹ Source : SIRU 2010-2011 ODBR : octrois directs de base de recherche (subventions et contrats) excluant les octrois ou portions d'octroi pour frais indirects de recherche, pour constructions, réaménagements et rénovations, pour équipements, pour soins aux patients, pour valorisation et commercialisation de la recherche ainsi que pour remises de droits de scolarité et bourses d'étude (de tous cycles et de stage postdoctoral). SDBR : subventions directes de base de recherche excluant les subventions ou portions de subvention pour frais indirects de recherche, pour constructions, réaménagements et rénovations, pour équipements, pour soins aux patients, pour valorisation et commercialisation de la recherche ainsi que pour remises de droits de scolarité et bourses d'étude (de tous cycles et de stage postdoctoral). Les octrois du gouvernement du Québec excluent ceux de Valorisation Recherche Québec (VRQ).
² Disciplines légères : R + S + Y + Z Disciplines lourdes : T
³ Les frais indirects encourus par les universités pour les octrois réalisés dans les établissements de santé et de services sociaux sont calculés comme suit : ° frais indirects de recherche liés aux bibliothèques : 1,8 % pour tous les octrois ° frais indirects de recherche liés à l'administration centrale spécifique à la recherche : 3,5 % pour tous les octrois dont l'administration centrale est faite par l'université et pour toutes les subventions du gouvernement du Québec ° frais indirects de recherche liés à l'administration centrale générale : 6,5 % pour les octrois dont l'administration centrale est faite par l'université
Recherche réalisée dans les universités Recherche réalisée dans les établ. de santé et serv. sociaux Programme de financement
Annexe 9Subvention spécifique « Frais indirects de recherche »
Année universitaire 2013-2014
Pour les octrois de recherche des ministères et organismes relevant du gouvernement du Québec ainsi que des organismes agréés
= 11,8 % x (l) = (d+g+k+m)
ODBR du gouvernement du Québec ¹ SDBR des organismes agréés ¹ ODBR du gouv. du Québec et SDBR des org. agréés ¹ administrés … Infrastructure humaineDisciplines ² Disciplines ² … par l'établ. de santé et serv. sociaux
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 10Subventions de transition et de soutien à la recherche
découlant de la réforme du financement des frais indirects de rechercheAnnée universitaire 2013-2014
(en milliers de dollars)
Subvention de transition SubventionDe Pour nouveaux Total de soutien à
base1 espaces rech.2 la recherche
Université Bishop's - - - 34,6 Université Concordia - 264,2 264,2 - Université Laval 5 100,0 204,1 5 304,1 - Université McGill 7 000,0 384,7 7 384,7 - Université de Montréal 2 800,0 367,6 3 167,6 - HEC Montréal - - - - École Polytechnique de Montréal 900,0 124,1 1 024,1 - Université de Sherbrooke 1 700,0 284,4 1 984,4 - Université du Québec 1 000,0 270,9 1 270,9 2 665,4
Total partiel 18 500,0 1 900,0 20 400,0 2 700,0
Total 18 500,0 1 900,0 20 400,0 2 700,0
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue - - - 605,3 Université du Québec à Chicoutimi - - - 759,2 Université du Québec à Montréal - 75,6 75,6 - Université du Québec en Outaouais - - - 181,0 Université du Québec à Rimouski - - - 721,6 Université du Québec à Trois-Rivières - - - 398,3 Institut national de la recherche scientifique 1 000,0 195,3 1 195,3 - École nationale d'administration publique - - - - École de technologie supérieure - - - - Télé-université - - - - Siège social - - - -
Total de l'Université du Québec 1 000,0 270,9 1 270,9 2 665,4
1 Les calculs de cette enveloppe fixe ont été effectués en 2004-2005.2 Les calculs de cette enveloppe peuvent être obtenus sur demande.
Établissement
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Renouvellement des équipements (appareillage et outillage et TIC) Répartition Complément
Établissement 18 000,0 k$ Minimum 100,0 k$
Université Bishop's 131 251 6 388 235,3 - 235,3 Université Concordia 1 291 2 792 57 4 140 2 510,4 - 2 510,4 Université Laval 1 220 2 656 56 3 932 2 384,2 - 2 384,2 Université McGill 1 379 2 964 62 4 405 2 671,0 - 2 671,0 Université de Montréal 1 596 3 009 72 4 677 2 836,0 - 2 836,0 HEC Montréal 415 211 20 646 391,7 - 391,7 École Polytechnique de Montréal 267 1 303 12 1 582 959,3 - 959,3 Université de Sherbrooke 791 1 277 38 2 106 1 277,0 - 1 277,0 Université du Québec 2 714 4 971 124 7 809 4 735,1 239,4 4 974,5
Total 9 804 19 434 447 29 685 18 000,0 239,4 18 239,4
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 63 196 3 262 158,9 - 158,9 Université du Québec à Chicoutimi 226 473 10 709 429,9 - 429,9 Université du Québec à Montréal 1 340 2 065 60 3 465 2 101,1 - 2 101,1 Université du Québec en Outaouais 196 153 10 359 217,7 - 217,7 Université du Québec à Rimouski 191 159 9 359 217,7 - 217,7 Université du Québec à Trois-Rivières 421 510 19 950 576,0 - 576,0 Institut national de la recherche scientifique 7 60 - 67 40,6 59,4 100,0 École nationale d'administration publique 24 7 2 33 20,0 80,0 100,0 École de technologie supérieure 246 1 348 11 1 605 973,2 - 973,2 Télé-université (UQAM) - - - - - 100,0 100,0 Siège social - - - - - - -
Total de l'Université du Québec 2 714 4 971 124 7 809 4 735,1 239,4 4 974,5
Note : La répartition se fait au prorata du renouvellement des équipements, pour les salles de cours, les laboratoires d'enseignement et les bibliothèques.
Annexe 11Soutien aux bibliothèques et à l'accès aux équipements informatiques pour les étudiants pour 2013-2014
(en milliers de dollars)
Salles d'enseignement
Laboratoires d'enseignement Bibliothèques Total Total
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
EEETP desétudiants étrangers
soumis aux forfaitairesen 2011-20121
Montant de base Répartition du soldede 464,0 au prorata
de l'EEETP Total
(1) (2) (3) (4) = (2) + (3)
Université Bishop's 120,34 2,0 5,2 7,2 Université Concordia 2 683,64 2,0 115,2 117,2 Université Laval 741,18 2,0 31,8 33,8 Université McGill 4 335,71 2,0 186,1 188,1 Université de Montréal 968,28 2,0 41,4 43,4 HEC Montréal 135,13 2,0 5,8 7,8 École Polytechnique de Montréal 496,99 2,0 21,3 23,3 Université de Sherbrooke 253,37 2,0 10,9 12,9 Université du Québec 1 078,14 20,0 46,3 66,3
Total 10 812,78 36,0 464,0 500,0
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 55,33 2,0 2,4 4,4 Université du Québec à Chicoutimi 52,24 2,0 2,2 4,2 Université du Québec à Montréal 519,34 2,0 22,3 24,3 Université du Québec en Outaouais 36,52 2,0 1,6 3,6 Université du Québec à Rimouski 36,83 2,0 1,6 3,6 Université du Québec à Trois-Rivières 161,21 2,0 6,9 8,9 Institut national de la recherche scientifique 69,43 2,0 3,0 5,0 École nationale d'administration publique 32,50 2,0 1,4 3,4 École de technologie supérieure 112,54 2,0 4,8 6,8 Télé-université 2,20 2,0 0,1 2,1 Siège social - - - -
Total de l'Université du Québec 1 078,14 20,0 46,3 66,3
1 L'effectif retenu pour les fins de répartition comprend l'effectif déclaré dans GDEU et, s'il y a lieu, les étudiants étrangers autofinancés (Annexe 6, page 1).Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit les montants forfaitaires.
Répartition de l'enveloppe de 0,5 M$
Établissement
Annexe 12Programme études-travail pour les étudiants étrangers
Année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissement Part dans le réinv. de 112,2 M$
Part dans le réinv. de 53,3 M$ Total
(1) (2) (3) = (1 + 2)
Université Bishop's 500,2 250,2 750,4 Université Concordia - - - Université Laval - - - Université McGill - - - Université de Montréal - - - HEC Montréal - - - École Polytechnique de Montréal - - - Université de Sherbrooke - - - Université du Québec 6 644,7 3 322,2 9 966,9 Total 7 144,9 3 572,4 10 717,3
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 978,8 489,3 1 468,1 Université du Québec à Chicoutimi 1 043,2 521,4 1 564,6 Université du Québec à Montréal - - - Université du Québec en Outaouais 1 493,4 746,6 2 240,0 Université du Québec à Rimouski 785,9 393,1 1 179,0 Université du Québec à Trois-Rivières 2 343,4 1 171,8 3 515,2 Institut national de la recherche scientifique - - - École nationale d'administration publique - - - École de technologie supérieure - - - Télé-université - - - Siège social - - - Total de l'Université du Québec 6 644,7 3 322,2 9 966,9
Annexe 13
Année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
Aide aux universités de taille modeste sises en région - réinvestissement de 165,5 M$
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissements Enseignement Récupération Écart de Enseignement Récupération Écart de Somme Impact du retrait 0 % 100 % Subventionavant réduction forfaitaires financement avant réduction forfaitaires financement des écarts du 16,1 M$ dans au prorata au prorata Total de transition
3 584,19 $ 2 3 584,19 $ 2 présumée de financement l'enseignement3 de la colonne (7) de la colonne (3)(1) (2) (3) = (1) - (2) (4) (5) (6) = (4) - (5) (7) = (3) + (6) (8) (9) (10) (11) = (9) + (10) (12) = (8) - (11)
Université Bishop's 194,4 383,6 (189,2) 27,2 62,5 (35,3) (224,5) 119,7 - 189,2 189,2 - Université Concordia 5 698,5 10 406,2 (4 707,7) 484,2 922,2 (438,0) (5 145,7) 1 647,5 - 4 707,7 4 707,7 - Université Laval 989,8 1 804,0 (814,2) 732,9 1 311,9 (579,0) (1 393,2) 2 532,5 - 814,2 814,2 1 718,3 Université McGill 7 581,5 12 266,9 (4 685,4) 1 046,6 1 845,4 (798,8) (5 484,2) 2 506,2 - 4 685,4 4 685,4 - Université de Montréal 1 140,9 2 052,8 (911,9) 422,5 767,1 (344,6) (1 256,5) 3 086,8 - 911,9 911,9 2 174,9 HEC Montréal 656,7 1 548,5 (891,8) 1 850,1 4 354,4 (2 504,3) (3 396,1) 453,5 - 891,8 891,8 - École Polytechnique de Montréal 1 610,5 2 455,7 (845,2) 1 358,4 2 039,9 (681,5) (1 526,7) 455,2 - 845,2 845,2 - Université de Sherbrooke 390,2 735,4 (345,2) 233,8 433,8 (200,0) (545,2) 1 449,6 - 345,2 345,2 1 104,4 Université du Québec 2 706,4 5 405,3 (2 698,9) 2 014,7 3 903,3 (1 888,6) (4 587,5) 3 838,5 - 2 698,9 2 698,9 1 314,9
Total 20 968,9 37 058,4 (16 089,5) 8 170,4 15 640,5 (7 470,1) (23 559,6) 16 089,5 - 16 089,5 16 089,5 6 312,5
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 180,8 278,1 (97,3) 23,0 41,8 (18,8) (116,1) 110,5 - 97,3 97,3 13,2 Université du Québec à Chicoutimi 68,5 122,3 (53,8) 89,5 172,2 (82,7) (136,5) 288,3 - 53,8 53,8 234,5 Université du Québec à Montréal 1 660,1 3 477,8 (1 817,7) 1 147,0 2 321,5 (1 174,5) (2 992,2) 1 740,7 - 1 817,7 1 817,7 - Université du Québec en Outaouais 50,5 106,6 (56,1) 90,2 178,6 (88,4) (144,5) 222,5 - 56,1 56,1 166,4 Université du Québec à Rimouski 48,1 84,2 (36,1) 126,6 196,9 (70,3) (106,4) 242,3 - 36,1 36,1 206,2 Université du Québec à Trois-Rivières 670,7 1 292,7 (622,0) 472,1 896,6 (424,5) (1 046,5) 523,7 - 622,0 622,0 - Institut national de la recherche scientifique 7,2 10,7 (3,5) 1,5 2,2 (0,7) (4,2) 97,2 - 3,5 3,5 93,7 École nationale d'administration publique - - - - - - - 72,5 - - - 72,5 École de technologie supérieure 16,7 24,0 (7,3) 63,3 89,7 (26,4) (33,7) 367,9 - 7,3 7,3 360,6 Télé-université 3,8 8,9 (5,1) 1,5 3,8 (2,3) (7,4) 172,9 - 5,1 5,1 167,8 Siège social - - - - - - - - - - - Total de l'Université du Québec 2 706,4 5 405,3 (2 698,9) 2 014,7 3 903,3 (1 888,6) (4 587,5) 3 838,5 - 2 698,9 2 698,9 1 314,9
1 Familles du premier cycle : Sciences pures (7), Mathématiques (8), Génie (10), Informatique (11), Administration (17) et Droit (22).2 Enveloppes octroyées en 2008-2009 : Enseignement 1 520 909,4 (Tableau D, colonne 2) + 16 089,5 - (6 100,0 - 6 086,2) + 50 000,0 (Réinvestissement 2006) = 1 586 985,1 / 442 773,31 (Tableau D, colonne 1) = 3 584,193 Calculé au prorata des EETP financés en 2008-2009 et présentés au Tableau D colonne 1 des règles budgétaires 2008-2009.
Annexe 14Déréglementation1 des étudiants étrangers - Subvention de transition
Année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
Étrangers soumis Étrangers exemptés E03 Redistribution
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissement Programme ou activité Ajustement Total
Université Bishop's Ajustement McGill 13,0 Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC (0,4) 12,6
Université Concordia Ajustement McGill 122,3 Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC 2,6 124,9
Université Laval Ajustement McGill 216,4 Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC 0,9 Financement de l'encadrement clinique des candidates IPS en soins de première ligne 102,5 Services universitaires dans la région Chaudière-Appalaches. 100,0 419,8
Université McGill Ajustement McGill (1 065,2)Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC (2,2)Financement de l'encadrement clinique des candidates IPS en soins de première ligne 73,9 Devancement de l'ajustement transitoire pour la nouvelle politique de financement 1 065,2 71,7
Université de Montréal Ajustement McGill 229,3 Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC 0,8 Financement de l'encadrement clinique des candidates IPS en soins de première ligne 221,7 Assurances santé et sécurité pour les étudiants des cycles supérieurs 28,9 Majoration de 18 % de la norme relative à l'enseignement pour couvrir les frais de délocalisation de la médecine à l'Université de Montréal Trois-Rivières 620,4 1 101,1
HEC Montréal Ajustement McGill 40,1 Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC 2,4 42,5
École Polytechnique de Montréal Ajustement McGill 35,0 Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC (0,4)EPM - Laboratoire d'enseignement des systèmes intégrés en aérospatiale du Québec (LESIAQ) 310,0 344,6
Annexe 15 Autres ajustements
Année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
Page 1 de 3MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissement Programme ou activité Ajustement Total
Annexe 15 Autres ajustements
Année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
Université de Sherbrooke Ajustement McGill 99,6 Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC 1,9
Assurance santé et sécurité pour les étudiants des cycles supérieurs 48,4
Financement de l'encadrement clinique des candidates IPS en soins de première ligne 114,2
Majoration de 30 % de la norme relative à l'enseignement pour couvrir les frais de délocalisation de la médecine à l'Université de Sherbrooke à Chicoutimi 781,6 1 045,7
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue Ajustement McGill 7,1
Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC 0,1 7,2
Université du Québec à Chicoutimi Ajustement McGill 26,4 Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC 0,4 Financement de l'encadrement clinique des candidates IPS en soins de première ligne 5,0 Services universitaires du secteur est de la Côte-Nord (Sept-Îles) 100,0 131,8
Université du Québec à Montréal Ajustement McGill 155,0 Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC 4,9 Acompte pour l'année 2013-2014 pour financer l'ajout de professeurs et les hausses salariales supérieures à la PSG 13 333,3 Financement des hausses salariales des professeurs qui excèdent celles prévues à la politique salariale du gouvernement (PSG) et financement des professeurs embauchés au-dessus du plancher d'emploi. Ajustement final 2012-2013 (4 636 871 $) et acompte pour 2013-2014 (3 333 486 $). 7 970,4 Attribution d'une subvention pour la production d'un Guide des bonnes pratiques en matière de lutte contre l'homophobie. 7,1 21 470,7
Page 2 de 3MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissement Programme ou activité Ajustement Total
Annexe 15 Autres ajustements
Année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
Université du Québec en Outaouais Ajustement McGill 17,1 Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC 0,3 Financement de l'encadrement clinique des candidates IPS en soins de première ligne 35,3 Financement de fonctionnement de l'institut des sciences de la forêt feuillue tempérée (ISFORT) 1 093,7 1 146,4
Université du Québec à Rimouski Ajustement McGill 17,5 Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC (0,1)Services universitaires dans la région de la Côte-Nord secteur ouest (corporation) pour les années 2012-2013 et 2013-2014 100,0 Services universitaires du secteur ouest de la Côte-Nord. Premier versement de l'année 2013-2014 100,0 217,4
Université du Québec à Trois-Rivières Ajustement McGill 44,2 Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC (0,4)Financement de l'encadrement clinique des candidates IPS en soins de première ligne 94,1 137,9
Institut national de la recherche scientifique Ajustement McGill 7,3
800,0 807,3
École nationale d'administration publique Ajustement McGill 4,0 Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC 0,2 4,2
École de technologie supérieure Ajustement McGill 18,2 Moitié de la hausse convenue entre le BCI et COPIBEC (1,3) 16,9
Télé-université Ajustement McGill 12,1 12,1
Siège social de l'Université du Québec Ajustement McGill 0,6 0,6
27 115,4
Subvention particulière pour compenser le gel de l'enveloppe de transition des frais indirects de la recherche
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ÉtablissementEETP pondérés
par famille1Réinvestissement
Étalon de 102,96 $(1) (2)
Université Bishop's 3 449,84 355,2 Université Concordia 50 731,55 5 223,3 Université Laval 78 238,05 8 055,4 Université McGill 82 204,54 8 463,8 Université de Montréal 99 975,04 10 293,4 HEC Montréal 12 659,79 1 303,5 École Polytechnique de Montréal 16 231,78 1 671,2 Université de Sherbrooke 49 450,76 5 091,5 Université du Québec 117 205,66 12 067,6 Total 510 147,01 52 524,9
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 3 242,81 333,9 Université du Québec à Chicoutimi 8 651,49 890,8 Université du Québec à Montréal 49 668,68 5 113,9 Université du Québec en Outaouais 7 102,12 731,2 Université du Québec à Rimouski 7 373,51 759,2 Université du Québec à Trois-Rivières 16 835,31 1 733,4 Institut national de la recherche scientifique 3 265,76 336,2 École nationale d'administration publique 2 492,79 256,7 École de technologie supérieure 13 602,81 1 400,5 Télé-université 4 970,38 511,8 Siège social - - Total de l'Université du Québec 117 205,66 12 067,6
1 Correspond aux EETP pondérés financés présentés à l'annexe 1.19.
Annexe 16Répartition de 50 M$
Année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Total des1
Établissement Étudiants résidents temps plein boursesautomne 2011 2013-2014
Effectif %
Université Bishop's 1 052 0,77% 77,3 Université Concordia 17 155 12,62% 1 260,3 Université Laval 23 443 17,24% 1 722,2 Université McGill 12 934 9,51% 950,2 Université de Montréal 24 648 18,12% 1 810,6 HEC Montréal 3 071 2,26% 225,6 École Polytechnique de Montréal 3 816 2,81% 280,3 Université de Sherbrooke 12 078 8,88% 887,3 Université du Québec 37 753 27,79% 2 786,2
Total 135 950 100,00% 10 000,0
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 877 0,65% 64,4 Université du Québec à Chicoutimi 3 500 2,57% 257,1 Université du Québec à Montréal 17 181 12,64% 1 262,2 Université du Québec en Outaouais 3 093 2,28% 227,2 Université du Québec à Rimouski 2 850 2,10% 209,4 Université du Québec à Trois-Rivières 6 112 4,50% 449,0 Institut national de la recherche scientifique 258 0,19% 25,0 École nationale d'administration publique 361 0,27% 26,5 École de technologie supérieure 3 272 2,41% 240,4 Télé-université 249 0,18% 25,0 Siège social - 0,00% -
Total de l'Université du Québec 37 753 27,79% 2 786,2
1 Une subvention minimale de 25 000 $ est garantie à tout établissement.
Annexe 17Bourses pour de courts séjours d'études universitaires à l'extérieur du Québec
Année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissement Activité Allocation Total
Université Bishop's Allocation pour le financement de l'Institut Thomas More 110,5 110,5
Université Laval Allocation pour l'École du Barreau du Québec 2 318,0
École du Barreau - Stages internationaux. 70,0 2 388,0
École Polytechnique Somme accordée pour les services d'adaptation en médias substituts 200,0
Somme accordée pour les services d'adaptation en médias substituts 225,0 Somme accordée à l'École Polytechnique, à titre de fiduciaire, pour les services d'adaptations en médias subtituts pour l'année scolaire 2013-2014. 93,0 518,0
Université de SherbrookeAllocation pour la CRÉPUQ pour son système d'information, pour le développement des TIC et pour la gestion de l'entente avec COPIBEC. 950,0
Financement des programmes et des activités du Conseil franco-québécois de coopération universitaire (CFQCU). 172,0 1 122,0
Université du Québec à Montréal Allocation pour l'Institut des sciences mathématiques 329,0 329,0
TOTAL 4 467,5
Annexe 18Sommes accordées à des établissements pour des activités para-universitaires
Année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Allocation pour déficits d'espace autre que la recherche ¹
ÉtablissementAllocation
5 923,1
(1) (2) (3) = (1) / (2) (4)2 (5)3 (6) (7) = (5) + (6)Université Bishop's - - Université Concordia 12 092 175 106 6,91% 3 480,0 3 480,0 Université Laval 1 575,9 1 575,9 Université McGill 24 014 207 225 11,59% 1 647 470,6 595,4 1 066,0 Université de Montréal 31 953 211 133 15,13% 5 416 1 547,4 7 062,7 8 610,1 École des hautes études commerciales de Montréal 10 515 42 407 24,80% 3 138 896,6 3 935,6 4 832,2 École Polytechnique de Montréal 12 526 40 355 31,04% 4 245 1 212,8 343,9 1 556,7 Université de Sherbrooke 1 868 121 304 1,54% 6 245,2 6 245,2 Université du Québec 38 110 269 782 14,13% 6 285 1 795,7 5 354,0 7 149,7
Total 131 078 1 067 312 20 731 5 923,1 28 592,7 34 515,8
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 364 11 478 3,17% - Université du Québec à Chicoutimi 168,7 168,7 Université du Québec à Montréal 17 577 163 484 10,75% 613 175,1 565,6 740,7 Université du Québec en Outaouais 2 200,0 2 200,0 Université du Québec à Rimouski 2 276,5 2 276,5 Université du Québec à Trois-Rivières 10 220 46 723 21,87% 2 773 792,3 - 792,3 Institut national de la recherche scientifique 143,2 143,2 École nationale d'administration publique - - École de technologie supérieure 9 715 39 196 24,79% 2 899 828,3 - 828,3 Télé-université (UQAM) 234 8 901 2,63% - - Siège social de l'Université du Québec - -
Total de l'Université du Québec 38 110 269 782 6 285 1 795,7 5 354,0 7 149,7
1 La ligne est laissée à blanc lorsqu'il n'y a pas de déficit.2 (4) = (2) * ((3) - 10 %) * 50 %3 Réparti au prorata de la colonne 4.
Annexe 19Subvention de location 2013-2014
Autres allocations
Subvention totale
Déficit d'espace
nets(en m²)
Espaces inventoriés
( en m²)
Déficit d'espace reconnus (en m²)
Déficit versus
inventoriés
(en milliers de dollars)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissement Titre du projet Subvention Total
Université Laval Subvention pour l'année 1 du projet Co-construction et implantation d’un programme de counseling individuel visant à améliorer le niveau d’activité physique des personnes ayant des incapacités physiques 33,7 Subvention pour l'année 1 du projet Connaissances et expertises en soutien à la consolidation des services de relevailles offerts par les membres du Réseau des Centres de ressources périnatales 57,5 Subvention pour l'année 1 du projet Habiter au nord du 49e parallèle : Principes de design et outils de visualisation pour l’aménagement durable des territoires des communautés innues de la Côte Nord 47,3 138,5
217,6 Total 356,1
Université de Québec à Rimouski Subvention pour l'année 1 du projet Transfert d’expertise et d’outils vers les facilitateurs de processus de résilience des communautés côtières et riveraines 12,9 12,9
Université de Québec à Montréal Subvention pour l'année 1 du projet Des conditions de travail à la hauteur : Former des intervenantes et intervenants pivots dans les régions du Québec pour améliorer la défense des droits au travail 32,6 Subvention pour l'année 1 du projet Contrer l’exploitation sexuelle des femmes : formation de formatrices visant à mieux comprendre les défis et à améliorer les pratiques 67,4 Subvention pour l'année 1 du projet Formation pour l’implantation d’un programme de mentorat entre des jeunes filles à risque d’exploitation sexuelle et des femmes aînées 54,9 Subvention pour l'année 1 du projet Kaianishkat – Vers l’autodétermination des femmes autochtones en matière de recherche : transfert de méthodologies et de techniques en vue de la constitution d’un réseau de chercheurs communautaires 49,8 204,7
Total de l'Université du Québec 217,6
Annexe 20Subventions pour les services aux collectivités
Année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
EETP 11-12inscrits dans
un grade et en échange
EETP bruts 2011-2012 Fixe
Répartition au proratades EETP inscrits dansun grade et en échange
(70% de 7 050 k$ )
Répartition au proratades EETP bruts
(30% de 7 050 k$)Total
(1) (2) (3) (4) = 70 % x 7 050 k$x (1) ÷ total (1)
(5) = 30 % x 7 050 k$x (2) ÷ total (2) (6) = (3+4+5)
Université Bishop's 27,63 2 454,86 25,0 79,3 23,5 127,8 Université Concordia 167,63 27 121,52 25,0 481,0 260,0 766,0 Université Laval 319,11 31 446,67 25,0 915,7 301,4 1 242,1 Université McGill 259,58 30 283,01 25,0 744,9 290,2 1 060,1 Université de Montréal 251,68 37 233,80 25,0 722,1 357,0 1 104,1 HEC Montréal 175,65 7 857,66 25,0 504,0 75,3 604,3 École Polytechnique de Montréal 69,77 5 639,96 25,0 200,2 54,1 279,3 Université de Sherbrooke 113,72 18 608,66 25,0 326,3 178,4 529,7 Université du Québec 335,09 60 000,66 250,0 961,5 575,1 1 786,6
1 719,86 220 646,80 450,0 4 935,0 2 115,0 7 500,0
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 0,90 1 547,13 25,0 2,6 14,8 42,4 Université du Québec à Chicoutimi 14,47 4 602,63 25,0 41,5 44,1 110,6 Université du Québec à Montréal 227,10 26 914,13 25,0 651,6 258,0 934,6 Université du Québec en Outaouais 9,30 4 239,98 25,0 26,7 40,6 92,3 Université du Québec à Rimouski 14,04 4 064,11 25,0 40,3 39,0 104,3 Université du Québec à Trois-Rivières 41,47 8 719,31 25,0 119,0 83,6 227,6 Institut national de la recherche scientifique 0,38 378,11 25,0 1,1 3,6 29,7 École nationale d'administration publique 1,50 839,00 25,0 4,3 8,0 37,3 École de technologie supérieure 22,53 5 286,63 25,0 64,6 50,7 140,3 Télé-université 3,40 3 409,63 25,0 9,8 32,7 67,5 Siège social - - - - - - Total de l'Université du Québec 335,09 60 000,66 250,0 961,5 575,1 1 786,6
Total
Annexe 21Programme de mobilité internationale
Année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
Établissement
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
ÉtablissementEEETP brut par famille1
Compensation pour le gel des droits de scolarité
(1) (2)
Université Bishop's 2 454,86 712,0 Université Concordia 27 121,52 7 866,8 Université Laval 31 446,67 9 121,3 Université McGill 30 283,01 8 783,8 Université de Montréal 37 233,80 10 799,9 HEC Montréal 7 857,66 2 279,2 École Polytechnique de Montréal 5 639,96 1 635,9 Université de Sherbrooke 18 608,66 5 397,6 Université du Québec 60 000,66 17 403,6 Total partiel 220 646,80 64 000,1 Solde - Total 220 646,80 64 000,1
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1 547,13 448,8 Université du Québec à Chicoutimi 4 602,63 1 335,0 Université du Québec à Montréal 26 914,13 7 806,6 Université du Québec en Outaouais 4 239,98 1 229,8 Université du Québec à Rimouski 4 064,11 1 178,8 Université du Québec à Trois-Rivières 8 719,31 2 529,1 Institut national de la recherche scientifique 378,11 109,7 École nationale d'administration publique 839,00 243,4 École de technologie supérieure 5 286,63 1 533,4 Télé-université 3 409,63 989,0 Siège social - - Total de l'Université du Québec 60 000,66 17 403,6
1 Correspond à l'EEETP brut de l'année universitaire 2011-2012 présentés à l'annexe 1.19.
Annexe 22Compensation pour le gel des droits de scolarité
Année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissement Recomptage
définitif2011-2012
Acompte au recomptage2012-2013
Estimation du recomptage2013-2014
Total
(1) (2) (3) (4) = (1 + 2 + 3)(Annexe 24) (Annexe 25) (Annexe 26)
Université Bishop's 3,0 726,3 162,0 891,3 Université Concordia 874,9 (4 089,8) 2 711,9 (503,0)Université Laval (90,3) 6 502,4 4 783,8 11 195,9 Université McGill 869,6 1 569,1 3 862,1 6 300,8 Université de Montréal 2 113,6 5 206,2 6 041,9 13 361,7 HEC Montréal 18,3 (2 121,3) 834,4 (1 268,6)École Polytechnique de Montréal 449,1 (239,4) 911,9 1 121,6 Université de Sherbrooke 908,6 2 451,3 3 033,1 6 393,0 Université du Québec 1 296,4 4 995,2 7 445,1 13 736,7 Total partiel 6 443,2 15 000,0 29 786,2 51 229,4 Solde à distribuer - - - - Total 6 443,2 15 000,0 29 786,2 51 229,4
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue (167,1) 934,2 199,0 966,1 Université du Québec à Chicoutimi 67,6 (293,5) 558,4 332,5 Université du Québec à Montréal 1 141,7 (1 946,3) 3 174,3 2 369,7 Université du Québec en Outaouais 4,5 112,8 462,6 579,9 Université du Québec à Rimouski 46,4 715,9 480,3 1 242,6 Université du Québec à Trois-Rivières 36,5 3 302,4 1 069,9 4 408,8 Institut national de la recherche scientifique (1,4) 623,5 174,4 796,5 École nationale d'administration publique (0,1) (349,2) 146,3 (203,0)École de technologie supérieure 136,9 2 015,6 833,2 2 985,7 Télé-université 31,4 (120,2) 346,7 257,9 Siège social - - - - Total de l'Université du Québec 1 296,4 4 995,2 7 445,1 13 736,7
No compte GiF # 11 800 # 11 805 # 11 810
Annexe 23Recomptages de l'effectif étudiant
Année universitaire 2013-2014(en milliers de $)
MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissement
Montant à allouersur la base de l'effectifde l'année universitaire
2011-2012
Montant financéaux calculs2011-2012
TotalMontant versé pour
le recomptage2011-20121
Ajustement
(1) (2) (3) = (1 - 2) (4) (5) = (3 - 4)(Annexe 24.1) (Annexe 24.2) (Annexe 24.7)
Université Bishop's 10 741,9 9 398,6 1 343,3 1 340,3 3,0 Université Concordia 177 648,6 170 440,2 7 208,4 6 333,5 874,9 Université Laval 310 845,1 284 052,1 26 793,0 26 883,3 (90,3)Université McGill 253 661,4 234 294,7 19 366,7 18 497,1 869,6 Université de Montréal 394 824,0 359 858,9 34 965,1 32 851,5 2 113,6 HEC Montréal 54 276,3 54 926,3 (650,0) (668,3) 18,3 École Polytechnique de Montréal 59 715,7 50 734,5 8 981,2 8 532,1 449,1 Université de Sherbrooke 198 015,4 178 077,0 19 938,4 19 029,8 908,6 Université du Québec 485 261,4 448 289,9 36 971,5 35 675,1 1 296,4
Total 1 944 989,8 1 790 072,2 154 917,6 148 474,4 6 443,2
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 12 773,0 13 209,9 (436,9) (269,8) (167,1)Université du Québec à Chicoutimi 36 365,1 34 660,3 1 704,8 1 637,2 67,6 Université du Québec à Montréal 207 501,7 191 594,6 15 907,1 14 765,4 1 141,7 Université du Québec en Outaouais 30 100,2 26 165,0 3 935,2 3 930,7 4,5 Université du Québec à Rimouski 31 267,0 29 169,3 2 097,7 2 051,3 46,4 Université du Québec à Trois-Rivières 69 582,4 63 608,9 5 973,5 5 937,0 36,5 Institut national de la recherche scientifique 11 327,6 9 698,1 1 629,5 1 630,9 (1,4)École nationale d'administration publique 9 509,7 9 319,7 190,0 190,1 (0,1)École de technologie supérieure 54 274,9 47 944,1 6 330,8 6 193,9 136,9 Télé-université (UQAM) 22 559,8 22 920,0 (360,2) (391,6) 31,4 Siège social - - - - -
Total de l'Université du Québec 485 261,4 448 289,9 36 971,5 35 675,1 1 296,4
1 Correspond au financement accordé pour l'estimation du recomptage de l'effectif étudiant à l'annexe 27 des Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités pour les années universitaires 2011-2012 et 2012-2013.
Annexe 24Recomptage de l'effectif 2011-2012
(en milliers de $)
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Établissement Enseignement Soutien à l'enseignement
Montant à l'aide financière
Étudiantsétrangers
Canadiensnon-résidents Total
(1) (2) (3) (4) (5) (6) = somme 1 à 5(Annexe 24.3) (Annexe 24.3) (Annexe 24.4) (Annexe 24.5) (Annexe 24.6)
Université Bishop's 12 169,8 4 093,9 (670,6) (1 404,1) (3 447,1) 10 741,9 Université Concordia 179 677,8 45 475,2 (7 412,0) (31 097,3) (8 995,1) 177 648,6 Université Laval 275 899,7 52 423,5 (8 569,5) (8 321,0) (587,6) 310 845,1 Université McGill 290 873,3 50 927,4 (8 313,3) (50 035,8) (29 790,2) 253 661,4 Université de Montréal 354 714,8 62 263,5 (10 153,5) (11 141,0) (859,8) 394 824,0 HEC Montréal 44 655,4 13 423,6 (2 139,6) (1 533,3) (129,8) 54 276,3 École Polytechnique de Montréal 57 629,0 9 493,1 (1 577,3) (5 718,9) (110,2) 59 715,7 Université de Sherbrooke 175 212,1 31 187,1 (5 104,5) (2 881,2) (398,1) 198 015,4 Université du Québec 414 396,8 100 549,8 (16 361,9) (12 352,5) (970,8) 485 261,4
Total 1 805 228,7 369 837,1 (60 302,2) (124 485,1) (45 288,7) 1 944 989,8 -
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 11 269,3 2 595,8 (424,1) (658,0) (10,0) 12 773,0 Université du Québec à Chicoutimi 30 569,4 7 692,6 (1 270,8) (607,3) (18,8) 36 365,1 Université du Québec à Montréal 176 074,7 45 186,7 (7 450,7) (6 045,3) (263,7) 207 501,7 Université du Québec en Outaouais 25 053,8 7 070,9 (1 158,7) (419,9) (445,9) 30 100,2 Université du Québec à Rimouski 26 058,4 6 785,0 (1 118,8) (428,5) (29,1) 31 267,0 Université du Québec à Trois-Rivières 59 403,4 14 556,4 (2 406,1) (1 925,7) (45,6) 69 582,4 Institut national de la recherche scientifique 11 518,9 630,4 (99,0) (710,9) (11,8) 11 327,6 École nationale d'administration publique 8 792,9 1 399,0 (227,1) (365,1) (90,0) 9 509,7 École de technologie supérieure 48 095,4 8 842,6 (1 443,5) (1 166,7) (52,9) 54 274,9 Télé-université (UQAM) 17 560,6 5 790,4 (763,1) (25,1) (3,0) 22 559,8 Siège social - - - - - -
Total de l'Université du Québec 414 396,8 100 549,8 (16 361,9) (12 352,5) (970,8) 485 261,4
Annexe 24.1Montant à allouer sur la base de l'effectif de l'année universitaire 2011-2012
(en milliers de $)
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Établissement Enseignement Soutien à l'enseignement
Montant à l'aide financière
Étudiantsétrangers
Canadiensnon-résidents Total
(1) (2) (3) (4) (5) (6) = somme 1 à 5
Université Bishop's 10 438,8 3 396,1 (601,4) (1 021,1) (2 813,8) 9 398,6 Université Concordia 170 937,6 43 055,9 (7 600,2) (27 387,1) (8 566,0) 170 440,2 Université Laval 252 369,1 48 457,8 (8 588,6) (7 254,8) (931,4) 284 052,1 Université McGill 270 974,6 47 158,9 (8 331,7) (48 247,4) (27 259,7) 234 294,7 Université de Montréal 325 286,4 56 696,4 (10 004,1) (11 205,9) (913,9) 359 858,9 HEC Montréal 46 372,9 13 633,7 (2 421,1) (2 464,9) (194,3) 54 926,3 École Polytechnique de Montréal 48 999,5 8 157,7 (1 468,0) (4 863,5) (91,2) 50 734,5 Université de Sherbrooke 157 503,2 28 774,7 (5 098,4) (2 790,2) (312,3) 178 077,0 Université du Québec 386 084,2 91 888,5 (16 188,7) (12 467,2) (1 026,9) 448 289,9
Total 1 668 966,3 341 219,7 (60 302,2) (117 702,1) (42 109,5) 1 790 072,2 -
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 11 602,7 2 659,8 (474,5) (570,1) (8,0) 13 209,9 Université du Québec à Chicoutimi 29 360,3 7 202,0 (1 279,5) (612,1) (10,4) 34 660,3 Université du Québec à Montréal 164 834,6 41 147,8 (7 349,6) (6 840,0) (198,2) 191 594,6 Université du Québec en Outaouais 22 327,2 6 048,1 (1 074,6) (521,7) (614,0) 26 165,0 Université du Québec à Rimouski 24 644,5 6 107,6 (1 092,2) (456,6) (34,0) 29 169,3 Université du Québec à Trois-Rivières 54 531,0 13 500,0 (2 420,8) (1 973,8) (27,5) 63 608,9 Institut national de la recherche scientifique 9 817,1 573,1 (100,1) (576,3) (15,7) 9 698,1 École nationale d'administration publique 8 344,8 1 357,1 (239,3) (90,1) (52,8) 9 319,7 École de technologie supérieure 42 652,5 7 486,3 (1 320,7) (809,2) (64,8) 47 944,1 Télé-université (UQAM) 17 969,5 5 806,7 (837,4) (17,3) (1,5) 22 920,0 Siège social - - - - - -
Total de l'Université du Québec 386 084,2 91 888,5 (16 188,7) (12 467,2) (1 026,9) 448 289,9
Montant financé aux calculs définitifs 2011-2012Annexe 24.2
(en milliers de $)
Page 3 de 12MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Subventions normées révisées pour les fonctions « Enseignement » et « Soutien à l'enseignement » 2011-2012calculées avec l'effectif de l'année universitaire 2011-2012
(en milliers de $)
Enseignement Soutien3 527,65 $/EETP pond. 1 667,68 $/EETP brut
Établissement EEETP EEETPpondéré $ $
(Annexe 24.8) (Annexe 24.8)
Université Bishop's 3 449,84 12 169,8 2 454,86 4 093,9 Université Concordia 50 934,14 179 677,8 27 268,54 45 475,2 Université Laval 78 210,62 275 899,7 31 435,01 52 423,5 Université McGill 82 455,25 290 873,3 30 537,89 50 927,4 Université de Montréal 100 552,72 354 714,8 37 335,43 62 263,5 HEC Montréal 12 658,69 44 655,4 8 049,27 13 423,6 École Polytechnique de Montréal 16 336,36 57 629,0 5 692,38 9 493,1 Université de Sherbrooke 49 668,23 175 212,1 18 700,91 31 187,1 Université du Québec 117 471,03 414 396,8 60 293,32 100 549,8
Total 511 736,88 1 805 228,7 221 767,61 369 837,1
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 3 194,55 11 269,3 1 556,56 2 595,8 Université du Québec à Chicoutimi 8 665,65 30 569,4 4 612,78 7 692,6 Université du Québec à Montréal 49 912,75 176 074,7 27 095,57 45 186,7 Université du Québec en Outaouais 7 102,12 25 053,8 4 239,98 7 070,9 Université du Québec à Rimouski 7 386,90 26 058,4 4 068,53 6 785,0 Université du Québec à Trois-Rivières 16 839,36 59 403,4 8 728,56 14 556,4 Institut national de la recherche scientifique 3 265,32 11 518,9 378,01 630,4 École nationale d'administration publique 2 492,56 8 792,9 838,90 1 399,0 École de technologie supérieure 13 633,84 48 095,4 5 302,32 8 842,6 Télé-université (UQAM) 4 977,98 17 560,6 3 472,11 5 790,4 Siège social - - - -
Total de l'Université du Québec 117 471,03 414 396,8 60 293,32 100 549,8
Annexe 24.3
Page 4 de 12MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Montant pour l'aide financière aux études pour 2011-2012 calculé sur la base de l'effectif de l'année universitaire 2011-2012(en milliers de $)
(1) (2) (3) (4) = (1+2+3) (5)
Université Bishop's 2 454,86 11,96 (2,90) 2 463,92 670,6 Université Concordia 27 268,54 54,40 (96,52) 27 226,42 7 412,0 Université Laval 31 435,01 140,83 (97,69) 31 478,15 8 569,5 Université McGill 30 537,89 129,21 (130,05) 30 537,05 8 313,3 Université de Montréal 37 335,43 323,00 (361,80) 37 296,63 10 153,5 HEC Montréal 7 854,97 86,73 (82,25) 7 859,45 2 139,6 École Polytechnique de Montréal 5 692,38 147,21 (45,80) 5 793,79 1 577,3 Université de Sherbrooke 18 700,91 93,14 (43,71) 18 750,34 5 104,5 Université du Québec 60 226,62 902,67 (1 028,43) 60 100,86 16 361,9
Total 221 506,61 1 889,15 (1 889,15) 221 506,61 60 302,2
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1 548,04 32,03 (22,33) 1 557,74 424,1 Université du Québec à Chicoutimi 4 612,78 79,14 (24,08) 4 667,84 1 270,8 Université du Québec à Montréal 27 095,57 437,41 (164,59) 27 368,39 7 450,7 Université du Québec en Outaouais 4 239,98 33,26 (17,13) 4 256,11 1 158,7 Université du Québec à Rimouski 4 068,53 57,04 (16,01) 4 109,56 1 118,8 Université du Québec à Trois-Rivières 8 728,56 188,34 (78,60) 8 838,30 2 406,1 Institut national de la recherche scientifique 378,01 16,43 (30,80) 363,64 99,0 École nationale d'administration publique 838,90 0,70 (5,50) 834,10 227,1 École de technologie supérieure 5 302,32 30,75 (30,79) 5 302,28 1 443,5 Télé-université (UQAM) 3 413,93 27,57 (638,60) 2 802,90 763,1 Siège social - - - - - Total de l'Université du Québec 60 226,62 902,67 (1 028,43) 60 100,86 16 361,9
Note : Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programme dansun autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme un établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit lesdroits de scolarité et les montants forfaitaires.
Annexe 24.4
Montant
EEETPAnnée universitaire
2011-2012(Annexe 24.8)
EEETPAnnée universitaire
2011-2012Université d'attache
EEETPAnnée universitaire
2011-2012Université d'accueil
Total de l'EEETPredressé
2011-2012Établissement
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1er cycle 1er cycle Total Total TOTAL 1er léger 1er lourd 2e cycle 3e cycle TOTAL
léger lourd 2e cycle 3e cycle 375,57 $ 427,02 $ 375,57 $ 330,54 $
Université Bishop's 86,87 31,22 2,25 - 120,34 978,8 399,9 25,4 - 1 404,1 Université Concordia 1 002,13 685,31 835,42 162,78 2 685,64 11 291,1 8 779,2 9 412,8 1 614,2 31 097,3 Université Laval 154,00 156,43 222,04 209,78 742,25 1 735,1 2 004,0 2 501,7 2 080,2 8 321,0 Université McGill 1 326,28 1 311,16 1 003,84 704,44 4 345,72 14 943,3 16 796,7 11 310,4 6 985,4 50 035,8 Université de Montréal 355,06 210,24 262,89 149,78 977,97 4 000,5 2 693,3 2 962,0 1 485,2 11 141,0 HEC Montréal 87,57 22,37 17,15 6,74 133,83 986,7 286,6 193,2 66,8 1 533,3 École Polytechnique de Montréal 26,87 226,33 75,19 168,37 496,76 302,7 2 899,4 847,2 1 669,6 5 718,9 Université de Sherbrooke 82,54 45,74 54,00 76,32 258,60 930,0 586,0 608,4 756,8 2 881,2 Université du Québec 390,53 260,55 264,31 165,04 1 080,43 4 400,1 3 337,8 2 978,0 1 636,6 12 352,5
Total 3 511,85 2 949,35 2 737,09 1 643,25 10 841,54 39 568,3 37 782,9 30 839,1 16 294,8 124 485,1
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 12,80 25,73 13,00 3,80 55,33 144,2 329,6 146,5 37,7 658,0 Université du Québec à Chicoutimi 18,20 13,05 17,13 4,24 52,62 205,1 167,2 193,0 42,0 607,3 Université du Québec à Montréal 252,60 132,40 120,81 14,31 520,12 2 846,1 1 696,1 1 361,2 141,9 6 045,3 Université du Québec en Outaouais 19,50 7,43 7,33 2,26 36,52 219,7 95,2 82,6 22,4 419,9 Université du Québec à Rimouski 11,63 5,20 15,77 5,36 37,96 131,0 66,6 177,7 53,2 428,5 Université du Québec à Trois-Rivières 73,70 73,20 11,58 2,73 161,21 830,4 937,7 130,5 27,1 1 925,7 Institut national de la recherche scientifique - 1,10 14,24 54,09 69,43 - 14,1 160,4 536,4 710,9 École nationale d'administration publique - - 31,75 0,75 32,50 - - 357,7 7,4 365,1 École de technologie supérieure 0,50 2,24 32,30 77,50 112,54 5,6 28,7 363,9 768,5 1 166,7 Télé-université (UQAM) 1,60 0,20 0,40 - 2,20 18,0 2,6 4,5 - 25,1 Siège social - - - - - - - - - - Total de l'Université du Québec 390,53 260,55 264,31 165,04 1 080,43 4 400,1 3 337,8 2 978,0 1 636,6 12 352,5
1 Montants forfaitaires = nombre total EETP x 30 (nombre d'unités par EETP) x montant forfaitaire exigé par unité.
Établissement
Année universitaire 2011-2012
Annexe 24.5
EEETP des étudiants étrangers récupéré 2011-2012 par cycle Montants forfaitaires1 exigés des étudiants étrangers ('000 $)
Calcul des montants forfaitaires exigés des étudiants étrangers - Réglementés et déréglementés
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1er cycle léger 1er cycle lourd 2e cycleEEETP
2011-2012Universitéd'attache1 Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache1 Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache1 Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache1 Total TOTAL
Université Bishop's 72,97 - 72,97 8,13 - 8,13 2,25 - 2,25 - - - 83,35Université Concordia 665,33 0,70 666,03 92,10 0,20 92,30 830,45 4,97 835,42 162,78 - 162,78 1 756,53Université Laval 119,00 - 119,00 21,13 - 21,13 220,66 1,38 222,04 208,55 1,23 209,78 571,95Université McGill 1 212,95 1,40 1 214,35 279,26 0,10 279,36 999,54 4,30 1 003,84 702,29 2,15 704,44 3 201,99Université de Montréal 342,13 1,50 343,63 30,77 0,20 30,97 258,28 4,61 262,89 149,18 0,60 149,78 787,27HEC Montréal 27,40 5,10 32,50 - - - 16,72 0,43 17,15 6,64 0,10 6,74 56,39École Polytechnique de Montréal 18,07 8,80 26,87 - - - 71,13 4,06 75,19 167,07 1,30 168,37 270,43Université de Sherbrooke 52,14 0,30 52,44 4,10 - 4,10 53,57 0,43 54,00 76,32 - 76,32 186,86Université du Québec 189,96 3,40 193,36 29,27 0,20 29,47 259,18 5,13 264,31 162,23 2,81 165,04 652,18
Total 2 699,95 21,20 2 721,15 464,76 0,70 465,46 2 711,78 25,31 2 737,09 1 635,06 8,19 1 643,25 7 566,95
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 9,67 - 9,67 10,10 - 10,10 13,00 - 13,00 3,00 0,80 3,80 36,57Université du Québec à Chicoutimi 15,60 0,20 15,80 3,91 - 3,91 17,13 - 17,13 4,24 - 4,24 41,08Université du Québec à Montréal 125,46 2,90 128,36 7,53 - 7,53 119,47 1,34 120,81 14,31 - 14,31 271,01Université du Québec en Outaouais 14,70 - 14,70 1,83 - 1,83 7,33 - 7,33 2,26 - 2,26 26,12Université du Québec à Rimouski 8,63 - 8,63 0,10 - 0,10 15,77 - 15,77 5,26 0,10 5,36 29,86Université du Québec à Trois-Rivières 14,70 0,10 14,80 5,80 - 5,80 11,58 - 11,58 2,73 - 2,73 34,91Institut national de la recherche scientifique - - - - 0,20 0,20 12,01 2,23 14,24 52,88 1,21 54,09 68,53École nationale d'administration publique - - - - - - 31,75 - 31,75 0,75 - 0,75 32,50École de technologie supérieure 0,40 0,10 0,50 - - - 30,74 1,56 32,30 76,80 0,70 77,50 110,30Télé-université (UQAM) 0,80 0,10 0,90 - - - 0,40 - 0,40 - - - 1,30Siège social - - - - - - - - - - - - - Total de l'Université du Québec 189,96 3,40 193,36 29,27 0,20 29,47 259,18 5,13 264,31 162,23 2,81 165,04 652,18
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit les montants forfaitaires.
EEETP des étudiants étrangers par cycle pour tous les trimestres3e cycle
Établissement
Annexe 24.5 (Suite)
EEETP des étudiants étrangers - RéglementésAnnée universitaire 2011-2012
Page 7 de 12MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
1er cycle léger 1er cycle lourd Total 1er cycleEEETPrécupéré
2011-2012Universitéd'attache1 Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache1 Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache1 Total
Université Bishop's 13,90 - 13,90 23,09 - 23,09 36,99 - 36,99Université Concordia 336,10 - 336,10 592,14 0,87 593,01 928,24 0,87 929,11Université Laval 35,00 - 35,00 135,00 0,30 135,30 170,00 0,30 170,30Université McGill 111,53 0,40 111,93 1 030,87 0,93 1 031,80 1 142,40 1,33 1 143,73Université de Montréal 10,33 1,10 11,43 176,36 2,91 179,27 186,69 4,01 190,70HEC Montréal 55,07 - 55,07 22,37 - 22,37 77,44 - 77,44École Polytechnique de Montréal - - - 225,13 1,20 226,33 225,13 1,20 226,33Université de Sherbrooke 30,10 - 30,10 41,64 - 41,64 71,74 - 71,74Université du Québec 194,97 2,20 197,17 228,89 2,19 231,08 423,86 4,39 428,25
Total 787,00 3,70 790,70 2 475,49 8,40 2 483,89 3 262,49 12,10 3 274,59
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 3,03 0,10 3,13 15,63 - 15,63 18,66 0,10 18,76Université du Québec à Chicoutimi 2,30 0,10 2,40 9,04 0,10 9,14 11,34 0,20 11,54Université du Québec à Montréal 122,94 1,30 124,24 124,31 0,56 124,87 247,25 1,86 249,11Université du Québec en Outaouais 4,80 - 4,80 5,60 - 5,60 10,40 - 10,40Université du Québec à Rimouski 2,60 0,40 3,00 5,00 0,10 5,10 7,60 0,50 8,10Université du Québec à Trois-Rivières 58,60 0,30 58,90 67,17 0,23 67,40 125,77 0,53 126,30Institut national de la recherche scientifique - - - - 0,90 0,90 - 0,90 0,90École nationale d'administration publique - - - - - - - - - École de technologie supérieure - - - 1,94 0,30 2,24 1,94 0,30 2,24Télé-université (UQAM) 0,70 - 0,70 0,20 - 0,20 0,90 - 0,90Siège social - - - - - - - - - Total de l'Université du Québec 194,97 2,20 197,17 228,89 2,19 231,08 423,86 4,39 428,25
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit les montants forfaitaires.
Annexe 24.5 (Suite)
EEETP des étudiants étrangers par cycle pour tous les trimestres
Établissement
EEETP des étudiants étrangers - DéréglementésAnnée universitaire 2011-2012
Page 8 de 12MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
1er cycle léger 1er cycle lourd 1er cycle léger 1er cycle lourdEEETP
2006-2007Universitéd'attache1 Total
EEETP2006-2007
Universitéd'attache1 Total TOTAL
EEETP2011-2012
Universitéd'attache1 Total
EEETP2011-2012
Universitéd'attache1 Total TOTAL
Université Bishop's 13,90 - 13,90 23,09 - 23,09 36,99 41,80 - 41,80 32,26 0,20 32,46 74,26 2006-2007Université Concordia 280,90 0,20 281,10 713,19 1,23 714,42 995,52 336,10 - 336,10 592,14 0,87 593,01 929,11 2011-2012Université Laval 35,00 - 35,00 135,00 0,30 135,30 170,30 43,27 - 43,27 139,84 - 139,84 183,11 2006-2007Université McGill 111,53 0,40 111,93 1 030,87 0,93 1 031,80 1 143,73 242,15 0,20 242,35 1 196,85 0,85 1 197,70 1 440,05 2006-2007Université de Montréal 10,33 1,10 11,43 176,36 2,91 179,27 190,70 14,83 1,00 15,83 177,87 1,16 179,03 194,86 2006-2007HEC Montréal 117,50 0,20 117,70 38,77 0,50 39,27 156,97 55,07 - 55,07 22,37 - 22,37 77,44 2011-2012École Polytechnique de Montréal - - - 225,13 1,20 226,33 226,33 0,53 0,10 0,63 305,87 3,47 309,34 309,97 2006-2007Université de Sherbrooke 30,10 - 30,10 41,64 - 41,64 71,74 40,93 0,40 41,33 34,44 0,10 34,54 75,87 2006-2007Université du Québec 232,83 2,60 235,43 289,15 2,06 291,21 526,64 249,97 2,30 252,27 254,40 2,36 256,76 509,03
Total 832,09 4,50 836,59 2 673,20 9,13 2 682,33 3 518,92 1 024,65 4,00 1 028,65 2 756,04 9,01 2 765,05 3 793,70
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 3,00 0,20 3,20 22,80 - 22,80 26,00 3,03 0,10 3,13 15,63 - 15,63 18,76 2011-2012Université du Québec à Chicoutimi 2,30 0,10 2,40 9,04 0,10 9,14 11,54 15,10 - 15,10 16,84 - 16,84 31,94 2006-2007Université du Québec à Montréal 160,83 1,50 162,33 177,40 0,43 177,83 340,16 122,94 1,30 124,24 124,31 0,56 124,87 249,11 2011-2012Université du Québec en Outaouais 4,80 - 4,80 5,60 - 5,60 10,40 19,70 0,10 19,80 8,83 - 8,83 28,63 2006-2007Université du Québec à Rimouski 2,60 0,40 3,00 5,00 0,10 5,10 8,10 10,40 0,10 10,50 15,27 - 15,27 25,77 2006-2007Université du Québec à Trois-Rivières 58,60 0,30 58,90 67,17 0,23 67,40 126,30 77,10 0,20 77,30 59,63 0,10 59,73 137,03 2006-2007Institut national de la recherche scientifique - 0,10 0,10 - 0,90 0,90 1,00 - - - - 0,90 0,90 0,90 2011-2012École nationale d'administration publique - - - - - - - - - - - - - - 2006-2007École de technologie supérieure - - - 1,94 0,30 2,24 2,24 - - - 13,79 0,80 14,59 14,59 2006-2007Télé-université (UQAM) 0,70 - 0,70 0,20 - 0,20 0,90 1,70 0,50 2,20 0,10 - 0,10 2,30 2006-2007Siège social - - - - - - - - - - - - - - 2006-2007Total de l'Université du Québec 232,83 2,60 235,43 289,15 2,06 291,21 526,64 249,97 2,30 252,27 254,40 2,36 256,76 509,03
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit les montants forfaitaires.
EEETP des étudiants étrangers par cycle pour tous les trimestres - 2011-2012 Annéereconnue
pour fin derécupération
EEETP des étudiants étrangers par cycle - Familles déréglementées - 2006-2007
Annexe 24.5 (Suite et fin)
EEETP des étudiants étrangers - DéréglementésAnnée universitaire 2011-2012
Établissement
Page 9 de 12MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Montant forfaitaire : 123,01 $Nombre d'unités par EETP : 30
Montants forfaitaires1
exigés des étudiants canadiens1er cycle 2e cycle 3e cycle Université d'attache2 Total non-résidents ('000 $)
Total
Université Bishop's 933,10 0,60 - 0,40 934,10 3 447,1 Université Concordia 2 178,43 256,29 - 2,79 2 437,51 8 995,1 Université Laval 109,67 48,69 0,67 0,20 159,23 587,6 Université McGill 7 297,35 765,88 2,07 7,27 8 072,57 29 790,2 Université de Montréal 146,67 82,57 1,90 1,86 233,00 859,8 HEC Montréal 14,00 21,08 - 0,10 35,18 129,8 École Polytechnique de Montréal 23,97 5,54 0,03 0,33 29,87 110,2 Université de Sherbrooke 60,73 37,32 9,43 0,40 107,88 398,1 Université du Québec 170,39 87,80 3,45 1,40 263,04 970,8
Total 10 934,31 1 305,77 17,55 14,75 12 272,38 45 288,7
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 2,03 0,57 0,10 - 2,70 10,0 Université du Québec à Chicoutimi 4,20 0,70 - 0,20 5,10 18,8 Université du Québec à Montréal 55,73 13,97 0,95 0,80 71,45 263,7 Université du Québec en Outaouais 77,97 41,95 0,60 0,30 120,82 445,9 Université du Québec à Rimouski 4,70 3,18 - - 7,88 29,1 Université du Québec à Trois-Rivières 12,13 0,23 - - 12,36 45,6 Institut national de la recherche scientifique - 1,60 1,50 0,10 3,20 11,8 École nationale d'administration publique - 24,40 - - 24,40 90,0 École de technologie supérieure 12,83 1,20 0,30 - 14,33 52,9 Télé-université (UQAM) 0,80 - - - 0,80 3,0 Siège social - - - - - - Total de l'Université du Québec 170,39 87,80 3,45 1,40 263,04 970,8
1 Montants forfaitaires = nombre total EETP x par le nombre d'unité x montant forfaitaire exigé par unité.2 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un
programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit les droits de scolarité et les montants forfaitaires.
Annexe 24.6
Année universitaire 2011-2012
EEETP 2011-2012 des étudiants canadiens non-résidents du Québec
Établissement
Calcul des montants forfaitaires exigés des étudiants canadiens non-résidents du Québec
Page 10 de 12MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Somme allouée dans les calculs définitifs
2011-20121
Ajustement fait dans les calculs définitifs
2012-20132
Somme versée ou (récupérée) à date
pour le recomptage 2011-2012
(1) (2) (3) = (1 + 2)
Université Bishop's 682,7 657,6 1 340,3 Université Concordia 12 379,7 (6 046,2) 6 333,5 Université Laval 20 631,7 6 251,6 26 883,3 Université McGill 17 017,6 1 479,5 18 497,1 Université de Montréal 26 137,7 6 713,8 32 851,5 HEC Montréal 3 989,5 (4 657,8) (668,3)École Polytechnique de Montréal 3 685,0 4 847,1 8 532,1 Université de Sherbrooke 12 934,4 6 095,4 19 029,8 Université du Québec 32 560,9 3 114,2 35 675,1 Total 130 019,2 18 455,2 148 474,4
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 959,5 (1 229,3) (269,8)Université du Québec à Chicoutimi 2 517,5 (880,3) 1 637,2 Université du Québec à Montréal 13 916,2 849,2 14 765,4 Université du Québec en Outaouais 1 900,5 2 030,2 3 930,7 Université du Québec à Rimouski 2 118,7 (67,4) 2 051,3 Université du Québec à Trois-Rivières 4 620,1 1 316,9 5 937,0 Institut national de la recherche scientifique 704,4 926,5 1 630,9 École nationale d'administration publique 676,9 (486,8) 190,1 École de technologie supérieure 3 482,3 2 711,6 6 193,9 Télé-université (UQAM) 1 664,8 (2 056,4) (391,6)Siège social - - - Total de l'Université du Québec 32 560,9 3 114,2 35 675,1
1 Les données utilisées sont celles présentées aux calculs définitifs 2011-2012 à l'annexe 27.2 Les données utilisées sont celles présentées aux calculs définitifs 2012-2013 à l'annexe 19.
Annexe 24.7 Ajustements au recomptage de l'effectif 2011-2012
(en milliers de $)
Établissement
Page 11 de 12MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
A B Plus élevé de A ou B
Moyennedes EEETP
(3 ans)
Moyenne desEEETP pondérés
(3 ans)
EEETPAnnée
universitaire2011-2012
EEETP pondéréAnnée
universitaire2011-2012
Effectif financé Effectif pondéréfinancé
Université Bishop's 2 247,45 3 209,65 2 454,86 3 449,84 2 454,86 3 449,84 Université Concordia2 26 660,35 49 582,42 27 268,54 50 934,14 27 268,54 50 934,14 Université Laval 30 322,37 75 143,89 31 435,01 78 210,62 31 435,01 78 210,62 Université McGill2 29 551,59 79 812,63 30 537,89 82 455,25 30 537,89 82 455,25 Université de Montréal 35 757,38 96 326,71 37 335,43 100 552,72 37 335,43 100 552,72 HEC Montréal2 8 049,27 12 658,69 7 854,97 12 466,04 8 049,27 12 658,69 École Polytechnique de Montréal 5 362,42 15 266,54 5 692,38 16 336,36 5 692,38 16 336,36 Université de Sherbrooke2 18 037,49 47 409,19 18 700,91 49 668,23 18 700,91 49 668,23 Université du Québec 57 770,43 112 408,67 60 226,62 117 355,91 60 293,32 117 471,03
Total 213 758,75 491 818,39 221 506,61 511 429,11 221 767,61 511 736,88
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1 556,56 3 130,14 1 548,04 3 194,55 1 556,56 3 194,55 Université du Québec à Chicoutimi 4 488,62 8 534,86 4 612,78 8 665,65 4 612,78 8 665,65 Université du Québec à Montréal 25 933,64 47 989,23 27 095,57 49 912,75 27 095,57 49 912,75 Université du Québec en Outaouais 3 932,08 6 677,80 4 239,98 7 102,12 4 239,98 7 102,12 Université du Québec à Rimouski 3 858,10 7 114,25 4 068,53 7 386,90 4 068,53 7 386,90 Université du Québec à Trois-Rivières 8 434,64 16 001,80 8 728,56 16 839,36 8 728,56 16 839,36 Institut national de la recherche scientifique 362,65 3 058,22 378,01 3 265,32 378,01 3 265,32 École nationale d'administration publique 828,00 2 444,11 838,90 2 492,56 838,90 2 492,56 École de technologie supérieure 4 904,03 12 480,28 5 302,32 13 633,84 5 302,32 13 633,84 Télé-université (UQAM) 3 472,11 4 977,98 3 413,93 4 862,86 3 472,11 4 977,98 Siège social - - - - - -
Total de l'Université du Québec 57 770,43 112 408,67 60 226,62 117 355,91 60 293,32 117 471,03
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU en date du 10 octobre 2013.2 Les étudiants étrangers autofinancés sont ajoutés à l'effectif financé.
Ensemble des universitésEffectifs financés1
Établissement
Annexe 24.8
Page 12 de 12 MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissement
Montant à allouersur la base de l'effectifde l'année universitaire
2012-2013
Montant financéaux calculs2012-2013
TotalMontant versé pour
le recomptage2012-20131
Ajustement Acompte
(1) (2) (3) = (1 - 2) (4) (5) = (3 - 4) 6(Annexe 25.1) (Annexe 25.2)
Université Bishop's 11 529,5 9 962,8 1 566,7 371,5 1 195,2 726,3 Université Concordia 179 366,5 179 406,3 (39,8) 6 690,4 (6 730,2) (4 089,8)Université Laval 324 093,9 302 126,8 21 967,1 11 267,0 10 700,1 6 502,4 Université McGill 260 433,9 248 581,7 11 852,2 9 270,1 2 582,1 1 569,1 Université de Montréal 400 079,2 377 436,7 22 642,5 14 075,4 8 567,1 5 206,2 HEC Montréal 55 059,1 56 444,9 (1 385,8) 2 105,0 (3 490,8) (2 121,3)École Polytechnique de Montréal 59 761,0 57 992,3 1 768,7 2 162,7 (394,0) (239,4)Université de Sherbrooke 200 962,6 189 848,9 11 113,7 7 079,9 4 033,8 2 451,3 Université du Québec 500 114,8 474 210,4 25 904,4 17 684,3 8 220,1 4 995,2
Total 1 991 400,5 1 896 010,8 95 389,7 70 706,3 24 683,4 15 000,0
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 15 188,8 13 160,7 2 028,1 490,8 1 537,3 934,2 Université du Québec à Chicoutimi 37 717,8 36 827,3 890,5 1 373,4 (482,9) (293,5)Université du Québec à Montréal 205 159,5 200 871,4 4 288,1 7 490,9 (3 202,8) (1 946,3)Université du Québec en Outaouais 29 749,0 28 500,5 1 248,5 1 062,8 185,7 112,8 Université du Québec à Rimouski 32 234,4 29 939,8 2 294,6 1 116,5 1 178,1 715,9 Université du Québec à Trois-Rivières 75 433,9 67 483,0 7 950,9 2 516,6 5 434,3 3 302,4 Institut national de la recherche scientifique 12 451,0 11 014,3 1 436,7 410,7 1 026,0 623,5 École nationale d'administration publique 9 507,4 9 719,5 (212,1) 362,5 (574,6) (349,2)École de technologie supérieure 58 832,2 53 519,5 5 312,7 1 995,9 3 316,8 2 015,6 Télé-université (UQAM) 23 840,8 23 174,4 666,4 864,2 (197,8) (120,2)Siège social - - - - -
Total de l'Université du Québec 500 114,8 474 210,4 25 904,4 17 684,3 8 220,1 4 995,2
1 Correspond au financement accordé pour l'estimation du recomptage de l'effectif étudiant à l'annexe 27 des Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités pour l'année universitaire 2011-2012.
Annexe 25Recomptage de l'effectif 2012-2013
(en milliers de $)
Page 1 de 11MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissement Enseignement Soutien à l'enseignement
Montant à l'aide financière
Étudiantsétrangers
Canadiensnon-résidents Total
(1) (2) (3) (4) (5) (6) = somme 1 à 5(Annexe 25.3) (Annexe 25.3) (Annexe 25.4) (Annexe 25.5) (Annexe 25.6)
Université Bishop's 12 975,4 4 355,4 (700,8) (1 591,6) (3 508,9) 11 529,5 Université Concordia 183 998,9 46 472,3 (7 435,8) (35 012,7) (8 656,2) 179 366,5 Université Laval 287 880,0 54 646,3 (8 776,7) (9 021,4) (634,3) 324 093,9 Université McGill 296 601,5 51 969,3 (8 337,5) (50 104,8) (29 694,6) 260 433,9 Université de Montréal 358 882,9 63 778,4 (10 233,6) (11 545,2) (803,3) 400 079,2 HEC Montréal 45 618,2 13 612,3 (2 186,8) (1 848,0) (136,6) 55 059,1 École Polytechnique de Montréal 57 313,5 9 616,6 (1 568,7) (5 457,7) (142,7) 59 761,0 Université de Sherbrooke 177 963,3 31 646,3 (5 100,3) (3 147,9) (398,8) 200 962,6 Université du Québec 427 102,6 103 312,6 (16 472,3) (13 024,5) (803,6) 500 114,8
Total 1 848 336,3 379 409,5 (60 812,5) (130 753,8) (44 779,0) 1 991 400,5 -
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 13 349,6 2 990,5 (480,8) (654,8) (15,7) 15 188,8 Université du Québec à Chicoutimi 31 739,5 7 943,3 (1 288,9) (643,7) (32,4) 37 717,8 Université du Québec à Montréal 173 917,2 44 605,9 (7 198,6) (5 969,7) (195,3) 205 159,5 Université du Québec en Outaouais 24 569,7 7 017,1 (1 134,7) (411,8) (291,3) 29 749,0 Université du Québec à Rimouski 26 803,5 7 055,4 (1 143,6) (456,2) (24,7) 32 234,4 Université du Québec à Trois-Rivières 64 370,0 15 680,5 (2 540,8) (2 011,5) (64,3) 75 433,9 Institut national de la recherche scientifique 12 871,9 699,9 (108,0) (1 001,3) (11,5) 12 451,0 École nationale d'administration publique 8 753,1 1 391,0 (216,4) (336,3) (84,0) 9 507,4 École de technologie supérieure 52 282,1 9 719,4 (1 558,4) (1 529,1) (81,8) 58 832,2 Télé-université (UQAM) 18 446,0 6 209,6 (802,1) (10,1) (2,6) 23 840,8 Siège social - - - - - -
Total de l'Université du Québec 427 102,6 103 312,6 (16 472,3) (13 024,5) (803,6) 500 114,8
Annexe 25.1Montant à allouer sur la base de l'effectif de l'année universitaire 2012-2013
(en milliers de $)
Page 2 de 11MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissement Enseignement Soutien à l'enseignement
Montant à l'aide financière
Étudiantsétrangers
Canadiensnon-résidents Total
(1) (2) (3) (4) (5) (6) = somme 1 à 5
Université Bishop's 11 516,3 3 805,9 (639,8) (1 523,5) (3 196,1) 9 962,8 Université Concordia 179 335,7 44 940,7 (7 514,7) (28 824,6) (8 530,8) 179 406,3 Université Laval 268 042,7 51 207,1 (8 592,5) (7 879,0) (651,5) 302 126,8 Université McGill 285 689,4 49 491,6 (8 287,1) (49 570,9) (28 741,3) 248 581,7 Université de Montréal 338 754,5 60 124,8 (10 055,5) (10 477,1) (910,0) 377 436,7 HEC Montréal 47 143,5 13 679,3 (2 300,6) (1 938,1) (139,2) 56 444,9 École Polytechnique de Montréal 55 940,6 9 101,2 (1 556,2) (5 375,5) (117,8) 57 992,3 Université de Sherbrooke 167 550,7 30 310,7 (5 090,7) (2 563,7) (358,1) 189 848,9 Université du Québec 406 375,9 97 405,0 (16 265,1) (12 268,3) (1 037,1) 474 210,4
Total 1 760 349,3 360 066,3 (60 302,2) (120 420,7) (43 681,9) 1 896 010,8 -
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 11 400,8 2 657,7 (438,3) (446,6) (12,9) 13 160,7 Université du Québec à Chicoutimi 31 199,9 7 626,2 (1 290,8) (690,4) (17,6) 36 827,3 Université du Québec à Montréal 171 255,6 43 602,4 (7 389,6) (6 381,7) (215,3) 200 871,4 Université du Québec en Outaouais 24 097,7 6 619,6 (1 112,3) (576,7) (527,8) 28 500,5 Université du Québec à Rimouski 25 078,9 6 442,2 (1 087,6) (456,2) (37,5) 29 939,8 Université du Québec à Trois-Rivières 57 644,5 14 255,0 (2 420,9) (1 943,1) (52,5) 67 483,0 Institut national de la recherche scientifique 11 130,3 616,6 (97,5) (611,9) (23,2) 11 014,3 École nationale d'administration publique 8 825,7 1 401,4 (234,7) (196,5) (76,4) 9 719,5 École de technologie supérieure 47 674,2 8 251,3 (1 379,9) (953,9) (72,2) 53 519,5 Télé-université (UQAM) 18 068,3 5 932,6 (813,5) (11,3) (1,7) 23 174,4 Siège social - - - - - -
Total de l'Université du Québec 406 375,9 97 405,0 (16 265,1) (12 268,3) (1 037,1) 474 210,4
Montant financé aux calculs définitifs 2012-2013Annexe 25.2
(en milliers de $)
Page 3 de 11MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Subventions normées réviséescalculées avec l'effectif de l'année universitaire 2012-2013
(en milliers de $)
Enseignement Soutien à l'enseignement3 564,55 $/EETP pond. 1 685,13 $/EETP brut
Établissement EEETP EEETPpondéré $ $
(Annexe 25.7) (Annexe 25.7)
Université Bishop's 3 640,11 12 975,4 2 584,59 4 355,4 Université Concordia 51 619,12 183 998,9 27 577,85 46 472,3 Université Laval 80 761,96 287 880,0 32 428,54 54 646,3 Université McGill 83 208,69 296 601,5 30 839,96 51 969,3 Université de Montréal 100 681,12 358 882,9 37 847,78 63 778,4 HEC Montréal 12 797,74 45 618,2 8 077,92 13 612,3 École Polytechnique de Montréal 16 078,76 57 313,5 5 706,77 9 616,6 Université de Sherbrooke 49 925,87 177 963,3 18 779,72 31 646,3 Université du Québec 119 819,52 427 102,6 61 308,34 103 312,6
Total 518 532,89 1 848 336,3 225 151,47 379 409,5
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 3 745,10 13 349,6 1 774,63 2 990,5 Université du Québec à Chicoutimi 8 904,20 31 739,5 4 713,75 7 943,3 Université du Québec à Montréal 48 790,80 173 917,2 26 470,32 44 605,9 Université du Québec en Outaouais 6 892,80 24 569,7 4 164,12 7 017,1 Université du Québec à Rimouski 7 519,46 26 803,5 4 186,87 7 055,4 Université du Québec à Trois-Rivières 18 058,38 64 370,0 9 305,22 15 680,5 Institut national de la recherche scientifique 3 611,10 12 871,9 415,32 699,9 École nationale d'administration publique 2 455,59 8 753,1 825,44 1 391,0 École de technologie supérieure 14 667,25 52 282,1 5 767,74 9 719,4 Télé-université (UQAM) 5 174,84 18 446,0 3 684,93 6 209,6 Siège social - - - -
Total de l'Université du Québec 119 819,52 427 102,6 61 308,34 103 312,6
Annexe 25.3
Page 4 de 11MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Montant pour l'aide financière aux études calculé sur la base de l'effectif de l'année universitaire 2012-2013(en milliers de $)
(1) (2) (3) (4) = (1+2+3) (5)
Université Bishop's 2 584,59 14,61 (6,33) 2 592,87 700,8 Université Concordia 27 577,85 45,21 (111,36) 27 511,70 7 435,8 Université Laval 32 428,54 136,39 (91,86) 32 473,07 8 776,7 Université McGill 30 839,96 122,40 (114,33) 30 848,03 8 337,5 Université de Montréal 37 847,78 329,72 (314,10) 37 863,40 10 233,6 HEC Montréal 8 077,92 89,34 (76,39) 8 090,87 2 186,8 École Polytechnique de Montréal 5 706,77 144,59 (47,43) 5 803,93 1 568,7 Université de Sherbrooke 18 779,72 129,55 (38,56) 18 870,71 5 100,3 Université du Québec 61 157,27 904,60 (1 116,05) 60 945,82 16 472,3
Total 225 000,40 1 916,41 (1 916,41) 225 000,40 60 812,5
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1 774,63 30,57 (26,21) 1 778,99 480,8 Université du Québec à Chicoutimi 4 713,75 78,27 (23,34) 4 768,68 1 288,9 Université du Québec à Montréal 26 338,87 432,78 (137,49) 26 634,16 7 198,6 Université du Québec en Outaouais 4 164,12 45,50 (11,40) 4 198,22 1 134,7 Université du Québec à Rimouski 4 186,87 63,14 (18,66) 4 231,35 1 143,6 Université du Québec à Trois-Rivières 9 305,22 177,57 (81,95) 9 400,84 2 540,8 Institut national de la recherche scientifique 415,32 18,90 (34,73) 399,49 108,0 École nationale d'administration publique 805,82 1,20 (6,50) 800,52 216,4 École de technologie supérieure 5 767,74 32,17 (33,88) 5 766,03 1 558,4 Télé-université (UQAM) 3 684,93 24,50 (741,89) 2 967,54 802,1 Siège social - - - - - Total de l'Université du Québec 61 157,27 904,60 (1 116,05) 60 945,82 16 472,3
Note : Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programme dansun autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme un établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit lesdroits de scolarité et les montants forfaitaires.
Annexe 25.4
Montant
EEETPAnnée universitaire
2012-2013(Annexe 25.7)
EEETPAnnée universitaire
2012-2013Université d'attache
EEETPAnnée universitaire
2012-2013Université d'accueil
Total de l'EEETPredressé
2012-2013Établissement
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1er cycle 1er cycle Total Total TOTAL 1er léger 1er lourd 2e cycle 3e cycle TOTAL
léger lourd 2e cycle 3e cycle 375,57 $ 427,02 $ 375,57 $ 330,54 $
Université Bishop's 101,57 33,59 1,50 - 136,66 1 144,4 430,3 16,9 - 1 591,6 Université Concordia 1 007,17 809,27 1 011,55 191,65 3 019,64 11 347,9 10 367,2 11 397,2 1 900,4 35 012,7 Université Laval 166,41 157,47 246,57 237,09 807,54 1 875,0 2 017,3 2 778,1 2 351,0 9 021,4 Université McGill 1 298,73 1 324,35 1 083,36 635,31 4 341,75 14 632,9 16 965,7 12 206,3 6 299,9 50 104,8 Université de Montréal 362,93 219,30 278,31 152,37 1 012,91 4 089,2 2 809,4 3 135,7 1 510,9 11 545,2 HEC Montréal 96,57 28,87 31,84 3,17 160,45 1 088,1 369,8 358,7 31,4 1 848,0 École Polytechnique de Montréal 30,70 226,33 57,39 157,90 472,32 345,9 2 899,4 646,6 1 565,8 5 457,7 Université de Sherbrooke 91,10 32,86 72,99 88,55 285,50 1 026,4 421,0 822,4 878,1 3 147,9 Université du Québec 382,56 257,01 303,20 202,27 1 145,04 4 310,3 3 292,3 3 416,2 2 005,7 13 024,5
Total 3 537,74 3 089,05 3 086,71 1 668,31 11 381,81 39 860,1 39 572,4 34 778,1 16 543,2 130 753,8
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 9,90 34,50 7,64 1,53 53,57 111,5 442,0 86,1 15,2 654,8 Université du Québec à Chicoutimi 17,83 10,37 22,56 5,63 56,39 200,9 132,8 254,2 55,8 643,7 Université du Québec à Montréal 241,16 128,70 133,81 9,69 513,36 2 717,2 1 648,7 1 507,7 96,1 5 969,7 Université du Québec en Outaouais 23,20 6,10 3,77 3,01 36,08 261,4 78,1 42,5 29,8 411,8 Université du Québec à Rimouski 15,60 5,20 15,34 4,13 40,27 175,8 66,6 172,8 41,0 456,2 Université du Québec à Trois-Rivières 72,90 69,00 23,22 4,50 169,62 821,4 883,9 261,6 44,6 2 011,5 Institut national de la recherche scientifique 0,10 0,90 21,73 75,02 97,75 1,1 11,5 244,8 743,9 1 001,3 École nationale d'administration publique - - 29,85 - 29,85 - - 336,3 - 336,3 École de technologie supérieure 0,97 2,24 45,28 98,76 147,25 10,9 28,7 510,2 979,3 1 529,1 Télé-université (UQAM) 0,90 - - - 0,90 10,1 - - - 10,1 Siège social - - - - - - - - - - Total de l'Université du Québec 382,56 257,01 303,20 202,27 1 145,04 4 310,3 3 292,3 3 416,2 2 005,7 13 024,5
1 Montants forfaitaires = nombre total EETP x 30 (nombre d'unités par EETP) x montant forfaitaire exigé par unité.
Établissement
Année universitaire 2012-2013
Annexe 25.5
EEETP des étudiants étrangers 2012-2013 par cycle Montants forfaitaires1 exigés des étudiants étrangers ('000 $)
Calcul des montants forfaitaires exigés des étudiants étrangers - Réglementés et déréglementés
Page 6 de 11MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
1er cycle léger 1er cycle lourd 2e cycleEEETP
2012-2013Universitéd'attache1 Total
EEETP2012-2013
Universitéd'attache1 Total
EEETP2012-2013
Universitéd'attache1 Total
EEETP2012-2013
Universitéd'attache1 Total TOTAL
Université Bishop's 87,47 0,20 87,67 10,50 - 10,50 1,50 - 1,50 - - - 99,67Université Concordia 725,77 0,30 726,07 94,75 0,10 94,85 1 008,71 2,84 1 011,55 191,65 - 191,65 2 024,12Université Laval 131,11 0,30 131,41 22,17 - 22,17 245,01 1,56 246,57 235,73 1,36 237,09 637,24Université McGill 1 185,30 1,50 1 186,80 292,15 0,40 292,55 1 078,21 5,15 1 083,36 632,23 3,08 635,31 3 198,02Université de Montréal 349,20 2,30 351,50 40,03 - 40,03 272,48 5,83 278,31 151,67 0,70 152,37 822,21HEC Montréal 35,70 0,20 35,90 - - - 30,31 1,53 31,84 3,17 - 3,17 70,91École Polytechnique de Montréal 21,50 9,20 30,70 - - - 53,73 3,66 57,39 156,49 1,41 157,90 245,99Université de Sherbrooke 53,10 0,50 53,60 1,53 - 1,53 72,66 0,33 72,99 88,55 - 88,55 216,67Université du Québec 196,23 3,80 200,03 28,23 0,10 28,33 295,33 7,87 303,20 197,62 4,65 202,27 733,83
Total 2 785,38 18,30 2 803,68 489,36 0,60 489,96 3 057,94 28,77 3 086,71 1 657,11 11,20 1 668,31 8 048,66
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 5,20 0,40 5,60 14,90 - 14,90 7,64 - 7,64 1,23 0,30 1,53 29,67Université du Québec à Chicoutimi 15,03 0,40 15,43 1,23 - 1,23 22,56 - 22,56 4,88 0,75 5,63 44,85Université du Québec à Montréal 130,63 2,00 132,63 9,90 0,10 10,00 132,28 1,53 133,81 9,59 0,10 9,69 286,13Université du Québec en Outaouais 18,20 0,20 18,40 0,50 - 0,50 3,77 - 3,77 3,01 - 3,01 25,68Université du Québec à Rimouski 12,60 - 12,60 0,10 - 0,10 14,49 0,85 15,34 4,13 - 4,13 32,17Université du Québec à Trois-Rivières 14,00 - 14,00 1,60 - 1,60 23,12 0,10 23,22 4,50 - 4,50 43,32Institut national de la recherche scientifique - - - - - - 18,39 3,34 21,73 73,13 1,89 75,02 96,75École nationale d'administration publique - - - - - - 29,85 - 29,85 - - - 29,85École de technologie supérieure 0,27 0,70 0,97 - - - 43,23 2,05 45,28 97,15 1,61 98,76 145,01Télé-université (UQAM) 0,30 0,10 0,40 - - - - - - - - - 0,40Siège social - - - - - - - - - - - - - Total de l'Université du Québec 196,23 3,80 200,03 28,23 0,10 28,33 295,33 7,87 303,20 197,62 4,65 202,27 733,83
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit les montants forfaitaires.
EEETP des étudiants étrangers par cycle pour tous les trimestres3e cycle
Établissement
Annexe 25.5 (Suite)
EETP des étudiants étrangers - RéglementésAnnée universitaire 2012-2013
Page 7 de 11MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
EETP des étudiants étrangers - DéréglementésAnnée universitaire 2012-2013
1er cycle léger 1er cycle lourd Total 1er cycleEEETP
2012-2013Universitéd'attache1 Total
EEETP2012-2013
Universitéd'attache1 Total
EEETP2012-2013
Universitéd'attache1 Total
Université Bishop's 13,90 - 13,90 23,09 - 23,09 36,99 - 36,99Université Concordia 280,90 0,20 281,10 713,19 1,23 714,42 994,09 1,43 995,52Université Laval 35,00 - 35,00 135,00 0,30 135,30 170,00 0,30 170,30Université McGill 111,53 0,40 111,93 1 030,87 0,93 1 031,80 1 142,40 1,33 1 143,73Université de Montréal 10,33 1,10 11,43 176,36 2,91 179,27 186,69 4,01 190,70HEC Montréal 60,67 - 60,67 28,87 - 28,87 89,54 - 89,54École Polytechnique de Montréal - - - 225,13 1,20 226,33 225,13 1,20 226,33Université de Sherbrooke 37,30 0,20 37,50 31,20 0,13 31,33 68,50 0,33 68,83Université du Québec 180,33 2,20 182,53 226,82 1,86 228,68 407,15 4,06 411,21
Total 729,96 4,10 734,06 2 590,53 8,56 2 599,09 3 320,49 12,66 3 333,15
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 4,30 - 4,30 19,60 - 19,60 23,90 - 23,90Université du Québec à Chicoutimi 2,30 0,10 2,40 9,04 0,10 9,14 11,34 0,20 11,54Université du Québec à Montréal 107,33 1,20 108,53 118,47 0,23 118,70 225,80 1,43 227,23Université du Québec en Outaouais 4,80 - 4,80 5,60 - 5,60 10,40 - 10,40Université du Québec à Rimouski 2,60 0,40 3,00 5,00 0,10 5,10 7,60 0,50 8,10Université du Québec à Trois-Rivières 58,60 0,30 58,90 67,17 0,23 67,40 125,77 0,53 126,30Institut national de la recherche scientifique - 0,10 0,10 - 0,90 0,90 - 1,00 1,00École nationale d'administration publique - - - - - - - - - École de technologie supérieure - - - 1,94 0,30 2,24 1,94 0,30 2,24Télé-université (UQAM) 0,40 0,10 0,50 - - - 0,40 0,10 0,50Siège social - - - - - - - - - Total de l'Université du Québec 180,33 2,20 182,53 226,82 1,86 228,68 407,15 4,06 411,21
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit les montants forfaitaires.
Annexe 25.5 (Suite)
EEETP des étudiants étrangers par cycle pour tous les trimestres
Établissement
Page 8 de 11MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
1er cycle léger 1er cycle lourd 1er cycle léger 1er cycle lourdEEETP
2006-2007Universitéd'attache1 Total
EEETP2006-2007
Universitéd'attache1 Total TOTAL
EEETP2012-2013
Universitéd'attache1 Total
EEETP2012-2013
Universitéd'attache1 Total TOTAL
Université Bishop's 13,90 - 13,90 23,09 - 23,09 36,99 46,10 0,80 46,90 39,80 - 39,80 86,70 2006-2007Université Concordia 280,90 0,20 281,10 713,19 1,23 714,42 995,52 364,80 - 364,80 664,87 0,86 665,73 1 030,53 2006-2007Université Laval 35,00 - 35,00 135,00 0,30 135,30 170,30 45,83 - 45,83 159,63 0,40 160,03 205,86 2006-2007Université McGill 111,53 0,40 111,93 1 030,87 0,93 1 031,80 1 143,73 241,99 - 241,99 1 284,00 1,00 1 285,00 1 526,99 2006-2007Université de Montréal 10,33 1,10 11,43 176,36 2,91 179,27 190,70 18,77 0,70 19,47 194,00 1,10 195,10 214,57 2006-2007HEC Montréal 117,50 0,20 117,70 38,77 0,50 39,27 156,97 60,67 - 60,67 28,87 - 28,87 89,54 2012-2013École Polytechnique de Montréal - - - 225,13 1,20 226,33 226,33 0,33 - 0,33 323,23 3,17 326,40 326,73 2006-2007Université de Sherbrooke 30,10 - 30,10 41,64 - 41,64 71,74 37,30 0,20 37,50 31,20 0,13 31,33 68,83 2012-2013Université du Québec 232,83 2,60 235,43 289,15 2,06 291,21 526,64 228,23 2,20 230,43 268,24 2,33 270,57 501,00
Total 832,09 4,50 836,59 2 673,20 9,13 2 682,33 3 518,92 1 044,02 3,90 1 047,92 2 993,84 8,99 3 002,83 4 050,75
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 3,00 0,20 3,20 22,80 - 22,80 26,00 4,30 - 4,30 19,60 - 19,60 23,90 2012-2013Université du Québec à Chicoutimi 2,30 0,10 2,40 9,04 0,10 9,14 11,54 15,50 0,30 15,80 25,64 - 25,64 41,44 2006-2007Université du Québec à Montréal 160,83 1,50 162,33 177,40 0,43 177,83 340,16 107,33 1,20 108,53 118,47 0,23 118,70 227,23 2012-2013Université du Québec en Outaouais 4,80 - 4,80 5,60 - 5,60 10,40 21,30 0,10 21,40 10,97 - 10,97 32,37 2006-2007Université du Québec à Rimouski 2,60 0,40 3,00 5,00 0,10 5,10 8,10 9,40 - 9,40 11,73 - 11,73 21,13 2006-2007Université du Québec à Trois-Rivières 58,60 0,30 58,90 67,17 0,23 67,40 126,30 70,00 0,50 70,50 65,57 0,10 65,67 136,17 2006-2007Institut national de la recherche scientifique - 0,10 0,10 - 0,90 0,90 1,00 - - - - 1,40 1,40 1,40 2006-2007École nationale d'administration publique - - - - - - - - - - - - - - 2006-2007École de technologie supérieure - - - 1,94 0,30 2,24 2,24 - - - 16,26 0,60 16,86 16,86 2006-2007Télé-université (UQAM) 0,70 - 0,70 0,20 - 0,20 0,90 0,40 0,10 0,50 - - - 0,50 2012-2013Siège social - - - - - - - - - - - - - - 2006-2007Total de l'Université du Québec 232,83 2,60 235,43 289,15 2,06 291,21 526,64 228,23 2,20 230,43 268,24 2,33 270,57 501,00
1 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit les montants forfaitaires.
EEETP des étudiants étrangers par cycle pour tous les trimestres - 2012-2013 Annéereconnue
pour fin derécupération
EEETP des étudiants étrangers par cycle - Familles déréglementées - 2006-2007
Annexe 25.5 (Suite et fin)
EETP des étudiants étrangers - DéréglementésAnnée universitaire 2012-2013
Établissement
Page 9 de 11MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Montant forfaitaire : 123,01 $Nombre d'unités par EETP : 30
Montants forfaitaires1
exigés des étudiants canadiens1er cycle 2e cycle 3e cycle Université d'attache2 Total non-résidents ('000 $)
Total
Université Bishop's 948,90 0,85 - 1,10 950,85 3 508,9 Université Concordia 2 115,76 227,97 - 1,93 2 345,66 8 656,2 Université Laval 118,72 51,86 0,50 0,80 171,88 634,3 Université McGill 7 236,87 803,26 0,40 6,12 8 046,65 29 694,6 Université de Montréal 150,38 58,38 7,23 1,70 217,69 803,3 HEC Montréal 17,80 18,71 - 0,50 37,01 136,6 École Polytechnique de Montréal 29,64 7,43 0,33 1,26 38,66 142,7 Université de Sherbrooke 64,71 33,55 9,47 0,33 108,06 398,8 Université du Québec 146,90 65,40 4,30 1,14 217,74 803,6
Total 10 829,68 1 267,41 22,23 14,88 12 134,20 44 779,0
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 2,80 1,35 0,10 - 4,25 15,7 Université du Québec à Chicoutimi 6,72 2,07 - - 8,79 32,4 Université du Québec à Montréal 39,13 10,31 2,75 0,74 52,93 195,3 Université du Québec en Outaouais 57,77 20,36 0,60 0,20 78,93 291,3 Université du Québec à Rimouski 3,80 2,79 - 0,10 6,69 24,7 Université du Québec à Trois-Rivières 16,89 0,53 - - 17,42 64,3 Institut national de la recherche scientifique - 2,26 0,75 0,10 3,11 11,5 École nationale d'administration publique - 22,75 - - 22,75 84,0 École de technologie supérieure 19,29 2,78 0,10 - 22,17 81,8 Télé-université (UQAM) 0,50 0,20 - - 0,70 2,6 Siège social - - - - - Total de l'Université du Québec 146,90 65,40 4,30 1,14 217,74 803,6
1 Montants forfaitaires = nombre total EETP x par le nombre d'unité x montant forfaitaire exigé par unité.2 Selon le guide GDEU, 9-55, « un établissement est considéré comme un établissement d'accueil dans le cas où, en vertu d'une entente, il reçoit un étudiant qui est inscrit dans un
programme dans un autre établissement d'enseignement du Québec (…). Dans les autres cas, l'université est considérée comme l'établissement d'attache de l'étudiant (…) ». C'est l'université d'attache qui perçoit les droits de scolarité et les montants forfaitaires. MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Annexe 25.6
Année universitaire 2012-2013
EEETP 2012-2013 des étudiants canadiens non-résidents du Québec
Établissement
Calcul des montants forfaitaires exigés des étudiants canadiens non-résidents du Québec
Page 10 de 11MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
A B Plus élevé de A ou B
Moyennedes EEETP
(3 ans)
Moyenne desEEETP pondérés
(3 ans)
EEETPAnnée
universitaire2012-2013
EEETP pondéréAnnée
universitaire2012-2013
Effectif financé Effectif pondéréfinancé
Université Bishop's 2 432,83 3 441,32 2 584,59 3 640,11 2 584,59 3 640,11 Université Concordia2 27 210,09 50 795,65 27 577,85 51 619,12 27 577,85 51 619,12 Université Laval 31 420,88 78 068,03 32 428,54 80 761,96 32 428,54 80 761,96 Université McGill2 30 315,06 81 985,30 30 839,96 83 208,69 30 839,96 83 208,69 Université de Montréal 36 993,60 99 214,20 37 847,78 100 681,12 37 847,78 100 681,12 HEC Montréal2 8 015,58 12 692,53 8 077,92 12 797,74 8 077,92 12 797,74 École Polytechnique de Montréal2 5 614,76 16 003,57 5 706,77 16 078,76 5 706,77 16 078,76 Université de Sherbrooke2 18 540,47 49 121,53 18 779,72 49 925,87 18 779,72 49 925,87 Université du Québec 59 764,03 116 466,92 61 157,27 119 565,35 61 308,34 119 819,52
Total 220 307,30 507 789,05 225 000,40 518 278,72 225 151,47 518 532,89
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1 617,95 3 314,30 1 774,63 3 745,10 1 774,63 3 745,10 Université du Québec à Chicoutimi 4 620,00 8 749,40 4 713,75 8 904,20 4 713,75 8 904,20 Université du Québec à Montréal 26 470,32 48 790,80 26 338,87 48 613,92 26 470,32 48 790,80 Université du Québec en Outaouais 4 111,37 6 892,80 4 164,12 6 872,86 4 164,12 6 892,80 Université du Québec à Rimouski 4 031,08 7 305,29 4 186,87 7 519,46 4 186,87 7 519,46 Université du Québec à Trois-Rivières 8 835,28 16 969,79 9 305,22 18 058,38 9 305,22 18 058,38 Institut national de la recherche scientifique 386,42 3 332,97 415,32 3 611,10 415,32 3 611,10 École nationale d'administration publique 825,44 2 455,59 805,82 2 398,24 825,44 2 455,59 École de technologie supérieure 5 326,36 13 631,18 5 767,74 14 667,25 5 767,74 14 667,25 Télé-université (UQAM) 3 539,81 5 024,80 3 684,93 5 174,84 3 684,93 5 174,84 Siège social - - - - - -
Total de l'Université du Québec 59 764,03 116 466,92 61 157,27 119 565,35 61 308,34 119 819,52
1 L'effectif retenu aux fins de financement comprend l'effectif déclaré au système GDEU en date du 27 septembre 20132 Les étudiants étrangers autofinancés sont ajoutés à l'effectif financé.
Ensemble des universitésEffectifs financés1
Établissement
Annexe 25.7
Page 11 de 11 MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
(1) (2) (3) (4) (5) (6) = somme 1 à 5 (7)
Université Bishop's 12 447,7 4 187,4 (702,8) (1 436,8) (3 734,7) 10 760,8 162,0 Université Concordia 183 049,1 46 262,5 (7 728,9) (31 763,8) (9 652,6) 180 166,3 2 711,9 Université Laval 282 297,7 53 640,2 (8 991,3) (8 503,9) (635,9) 317 806,8 4 783,8 Université McGill 296 609,6 51 655,2 (8 634,1) (51 129,6) (31 922,7) 256 578,4 3 862,1 Université de Montréal 360 728,0 63 512,3 (10 627,1) (11 306,7) (920,2) 401 386,3 6 041,9 HEC Montréal 45 678,9 13 731,6 (2 250,1) (1 585,4) (139,9) 55 435,1 834,4 École Polytechnique de Montréal 58 567,3 9 620,4 (1 638,4) (5 850,1) (117,4) 60 581,8 911,9 Université de Sherbrooke 178 427,7 31 741,7 (5 309,5) (2 882,0) (473,9) 201 504,0 3 033,1 Université du Québec 422 900,4 102 465,9 (17 081,4) (12 617,0) (1 056,0) 494 611,9 7 445,1
Total 1 840 706,4 376 817,2 (62 963,6) (127 075,3) (48 653,3) 1 978 831,4 29 786,2
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 11 700,7 2 654,6 (445,1) (675,1) (11,7) 13 223,4 199,0 Université du Québec à Chicoutimi 31 216,3 7 850,9 (1 331,6) (616,5) (22,9) 37 096,2 558,4 Université du Québec à Montréal 179 214,0 45 908,8 (7 766,0) (6 182,7) (293,2) 210 880,9 3 174,3 Université du Québec en Outaouais 25 625,8 7 232,3 (1 213,7) (430,2) (479,7) 30 734,5 462,6 Université du Québec à Rimouski 26 605,0 6 932,4 (1 171,7) (426,9) (31,3) 31 907,5 480,3 Université du Québec à Trois-Rivières 60 745,0 14 873,0 (2 519,6) (1 971,5) (49,5) 71 077,4 1 069,9 Institut national de la recherche scientifique 11 783,5 645,0 (102,9) (725,3) (12,4) 11 587,9 174,4 École nationale d'administration publique 8 994,5 1 431,1 (237,4) (373,7) (95,9) 9 718,6 146,3 École de technologie supérieure 49 081,5 9 017,7 (1 497,6) (1 189,4) (56,3) 55 355,9 833,2 Télé-université 17 934,1 5 920,1 (795,8) (25,7) (3,1) 23 029,6 346,7 Siège social - - - - - - - Total de l'Université du Québec 422 900,4 102 465,9 (17 081,4) (12 617,0) (1 056,0) 494 611,9 7 445,1
1 Correspond au Tableau D, colonne 2 + colonne 4.2 Correspond au Tableau D, colonne 7.3 Correspond au Tableau E, colonne 1.4 Correspond au Tableau E, colonne 2.5 Correspond au Tableau E, colonne 3. MESRS - DGF - DPBF - Juillet 2014
Établissement
Annexe 26Estimation du recomptage de l'effectif étudiant
de l'année universitaire 2013-2014(en milliers de dollars)
Enveloppes récurrentes assujetties au recomptage dans les règles budgétaires 2013-2014
Enseignement1 Soutien2
Récupération
TotalRépartition
au prorata dela colonne (6)
Aidefinancière3 Étrangers4 Canadiens
non-résidents5