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Cahiers de charges

Commercialisation : GIL S.à.r.l.

1, rue Prince Jean

L-4463 SOLEUVRE

Tel : 25 20 25

www.gil.lu

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Caractéristique techniques générales Sous-sol, rez-de-chaussée, 1 étage, 2 étage, 3 étage, 4 étage,

1.1. Infrastructures

1.1.1. Fouilles

Travaux de terrassements en grandes masses avec évacuation partielle des terres extraites vers une décharge. 1.1.2. Fondations

Confection des fondations en béton armé ou en maçonnerie selon dimensionnement du bureau d’études. Mise en place d’une bande galvanisée pour mise à la terre du bâtiment. La dalle de sol du sous sol sera lissée à l’hélicoptère.

1.2. Murs et ossatures

1.2.1. Murs extérieurs sous sol

Murs extérieurs du sous sol en béton armé ou en maçonnerie (dimensionnement selon calcul statique du bureau d’études). Une étanchéité à la flamme (type PARALON NT4 ou équivalent) sera réalisée sur tous les murs extérieurs enterrés. Pose d’une protection mécanique de l’étanchéité sur tout le pourtour du bâtiment (type Platon ou équivalent) 1.2.2 Murs porteurs, piliers et poutres Murs porteurs en béton armé ou maçonnerie épaisseur 24 cm selon calcul statique du bureau d’études. Piliers et poutres réalisés en béton armé. 1.2.3. Murs et façades

Utilisation de murs en béton armé ou maçonnerie épaisseur 24 cm selon calcul bureau d’études. Les maçonneries seront réalisées au mortier de ciment. Socle de façade en béton vu teinter dans la masse (2% de carbone). Réalisation d’une façade isolante selon les normes en vigueur. Application d’une sous-couche de façade à fond stable. Finition d’enduit taloché fin pour les parties foncées (rez de chaussée, quatrième étage…) et finition enduit chromolith gratté pour les parties claires. 1.2.4. Murs de séparation et cloisons

Les cloisons intérieures seront réalisées en bloc béton d’épaisseur 11 cm. Les murs de séparation entre appartements seront réalisés en bloc béton d’une épaisseur de 24 cm ou en double mur composé d’un bloc béton de 10 cm d’épaisseur, d’un isolant de 4 cm d’épaisseur et d’un bloc de 10 cm d’épaisseur (épaisseur totale 24 cm) Enduit intérieur : -enduit au mortier pour les salles de bains -enduit plâtre pour le reste des logements et communs Finitions des murs en sous sol (caves et garages) : maçonnerie rejointoyées.

1.3. Planchers

1.3.1. Planchers sur étages courants Confection de cinq dalles pleines en béton armé coulées sur place. Epaisseur suivant plan de calcul statique du bureau d’études. La dalle des loggias, balcon, terrasse sera séparée des dalles pleines par un isolant de type ISOKORB ou similaire afin d’éviter tout pont thermique et sera pourvu d’une chape de pente ainsi que d’une étanchéité soudée

1.4. Escaliers

Confection des escaliers en structure massive de béton armé coulé sur place.

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1.5. Conduites de ventilation Les conduites de ventilation sont installées dans des gaines techniques ou des murs en conformité avec les mesures anti-feu et acoustique en vigueur. Matériel et dimensionnement selon calcul de l’installateur. Une ventilation mécanique forcée vers l’extérieur est prévu pour ventiler les locaux sans fenêtre (salle d’eau et WC). Chaque cuisine sera pourvue d’une ventilation individuelle de 125 à 150 mm de diamètre selon les calculs de l’installateur. 1.6 Chutes et grosses canalisations

1.6.1. Descente des eaux pluviales et eaux usées Les descentes des eaux pluviales seront intégrées dans les maçonneries et réalisée en tube PVC de 100 mm de diamètre. Les descentes seront isolées thermiquement à l’aide de laine de roche. Les descentes d’eaux usées seront réalisées en tube PVC de 100 mm de diamètre, installés dans les gaines verticales. Les tuyaux de descentes d’eaux usées seront ventilés en toiture. Pour éviter tout risque de pont thermique, tous les tuyaux de ventilations sont isolés thermiquement au dernier étage. Le constructeur se réserve le droit de déplacer les gaines techniques verticales ainsi que leurs dimensions en cas de contraintes techniques. Ces changements ne donneront pas droit à une adaptation du prix d’achat de l’immeuble. 1.6.2. Canalisations en sous sol et canalisations enterrés Les canalisations d’eaux usées situées sous la dalle du rez-de-chaussée seront réalisées en tube PVC de diamètre approprié selon les calculs de l’installateur. Les canalisations enterrées à l’intérieur du bâtiment seront réalisées conformément aux instructions de la Commune de Bertrange, en tuyaux PE de diamètre approprié. Les locaux de sous-sol seront pourvus d’aco drains et autres siphons suivant les plans de l’architecte. Le raccordement aux réseaux d’égouts se fera à l’aide de tuyaux grés de diamètre approprié selon les calculs de l’installateur. Le parking souterrain sera pourvu d’un séparateur d’hydrocarbures dont la capacité sera calculée en fonction du nombre d’emplacements. Drainage périphérique diam.150 sera réalisé selon les règles de l’art.

1.7. Toitures. 1.7.1. Charpente en bois Charpente traditionnelle en bois, les sablières, vernes et faitières seront dimensionnés par un bureau d’ingénieur. Un pare-vapeur micro-perfores sera posé sur la charpente et ensuite un lattage et un contre-lattage sera posé en fonction du revêtement final. Dans le cas d’un revêtement en zinc, un voligeage complet sera également réalisé. 1.7.2 Travaux de zinguerie Réalisation des travaux de zinguerie par une gouttière pendante ainsi que des descentes d’eau dimensionnées suivant les quantités d’eau à reprendre. Un dauphin en fonte sera posé à chaque fin de descente. 1.7.3 Travaux de couverture Couverture au choix du constructeur ardoises naturelles ou en zinc suivant les exigences communale et techniques. 1.7.4. Souches et cheminées, ventilations et conduits divers Revêtement des souches de cheminées en ardoise naturelle ou en zinc au choix du constructeur et suivant le type de couverture. 1.7.5. Ventilations et conduits divers Chapeaux de ventilation en toiture de diamètre approprié. 1.7.6. Isolation Isolation de la toiture dans le cadre d’un gitage en bois, en laine de roche (rockvool) d’une épaisseur de 20 cm (suivant c.p.e)

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Locaux privatifs et leurs équipements 2.1 Revêtements de sol

2.1.1. Sol et plinthes des pièces principales - Pose des revêtements de sol sur chape flottante - Pose des plinthes sur matériaux souples - Nature des revêtements de sol, livings, chambres à coucher et halls d’entrée :

Carrelage d’une valeur commerciale hors pose de 26,00 € /m2 HT (vingt six euros) -Pose au mortier de ciment -Plinthes assorties au carrelage de sol d’une valeur commerciale hors pose de 6,00 € /ml HT 2.1.2. Sol et plinthes des pièces de service - Pose idem 2.1.1 - Nature des revêtements de sol, cuisine, salle de bains et WC :

Carrelage d’une valeur commerciale hors pose de 26,00 €/m2

-Pose au mortier de ciment -Plinthes assorties au carrelage de sol d’une valeur commerciale hors pose de 6,00 € /ml HT -Entrées et dégagements

Idem 2.1.1. Pour le revêtement de sol des chambres, il est possible de prévoir la pose d’un parquet. Ceci sans supplément de prix par rapport au carrelage. 2.1.3. Sol des terrasses balcons et loggias Revêtement de terrasse en bois massif type exotique. Gitage en bois exotique. Système de fixation : mécanique par visserie. Un jeu de 6 mm sera respecté entre les planches. Le revêtement de terrasse peut également se faire en dallage béton 40/40/4 posé sur chape ou plots suivant contraintes techniques

2.2. Revêtements muraux (carrelage, peinture et papiers peints) 2.2.1. Salle de bains et WC Fourniture et pose d’un carrelage mural sur toute la hauteur. Valeur en fourniture du revêtement mural : 26,00€/m2 (vingt-six euros) 2.2.2 Cuisine Fourniture et pose d’une crédence entre les parties supérieures et les parties inférieures du meuble de cuisine. Néant. 2.2.3 Toutes autres pièces Fourniture et pose d’un Scandatex ou papier peint. Mise en peinture, 1 couche d’accrochage et 2 couches de finition. Choix du coloris sur base d’un nuancier RAL présenté.

2.3 Plafonds. Réalisation de tous les plafonds intérieurs en plâtre. Les plafonds des livings, chambres et halls et commun seront peints avec une peinture Latex blanc. Les plafonds des cuisines et salle de bains seront peints avec une peinture acrylique blanche. La sous face des balcons est peint en gris de même couleur que le châssis. 2.4 Menuiseries extérieures. Châssis et portes-fenêtres en aluminium du type SCHUCO série 65 ou équivalent. La classe d’isolation est de1.1. Double vitrage 4/16/4 isolant thermique de coefficient 1.1. et isolation acoustique. Eléments de fenêtre type oscillo-battant (Dreh-Kipp-Beschlag) pouvant être manœuvré d’une seule main. Couleur des châssis : blanc.

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2.5 Menuiseries intérieures. 2.5.1. Portes intérieures. Portes intérieures à fleur avec le cadre fabrication d’usine Prüm ou équivalent, type compact avec âme de porte en panneaux agglomérées tubulaires, feuilles trois côtés permettant de cacher le joint. Serrure encastrée avec têtière nickelée mat. Les chambranles, les contre chambranles et les ébrasements sont réalisés en bois aggloméré. Les contre chambranles sont réglables sur épaisseur du mur de-5 à +15mm. Les arêtes sont droites. Un joint de caoutchouc est posé dans une rainure sur les trois côtés. Trois charnières invisibles type ‘’TECTUS’’ réglables en trois dimensions, finition nickelé. Une gâche en nickelé mat avec support pour fermeture à double tour. Trois finitions au choix du client : hêtre naturel vernis, chêne naturel vernis ou laqué blanc. Valeur d’une porte en fourniture et pose : 790,00 €/pièce HT (sept cent quatre vingt dix euros) 2.5.2. Poignées pour portes intérieures Poignées en inox, trois modèles au choix du client : Eurobat type 400,410 ou 415 ou équivalent. Valeur d’une poignée en fourniture et pose : 50,00 €/pièce HT (cinquante euros) 2.5.3. Porte palière blindée. Fourniture et pose d’une porte palière blindée de type TEKNA REI 30 R. Cadre en acier 20/10laqué noir, cadre de recouvrement en bois de fabrication artisanale, finition hêtre, chêne ou laqué blanc. Porte en acier 12/10 ext. 10/10 int. Barre de renfort serrure en acier 7,5 mm, serrure anti-effraction à cylindre. Cylindre à 10 pin de sécurité avec 3 clés et bouton intérieur. Carte de propriété pour duplication des clés, ‘’SECURLOCK’’ anti-perceuse et anti-effraction. 4 cadenas mobiles et 5 fixes. Cuirasse en plaque de plâtre. Isolation en laine de roche+joints en caoutchouc thermo expansibles. Seuil automatique. Habillage en bois au choix : hêtre, chêne ou laqué blanc. Poignée et bouton de sécurité. Valeur d’une porte blindée en fourniture et pose : 1820 € /pc HT 2.5.4. Porte de cave. Porte et encadrement en bois finition laqué blanc avec serrure PZ, poignée en inox type EUROBAT 400. Valeur en fourniture et pose d’une porte de cave : 360 € /pc HT.

2.6. Serrureries et garde-corps. Garde-corps avec profilé en acier métallisé à peindre type et teinte au choix du promoteur. 2.7 Equipements sanitaires

2.7.1. Informations générales Pour les cuisines, les raccordements en eau froide, en eau chaude et écoulements sont en DN 40mm. Evacuation pour la hotte DN 125 à 150 mm. 1 vidoir sera installé dans la buanderie. L’eau chaude sera assurée par le système de chauffage urbain pour un débit suffisant selon calculs d’un bureau d’études compétent. Les conduites principales ainsi que les colonnes d’eau froide, eau chaude et circulation, seront réalisés selon besoin en tube acier galvanisé DIN 2440. Les appareils sanitaires seront alimentés par des conduites en polyéthylène réticulé avec protection anti-diffusion d’oxygène, protégées par fourreaux annelés continus en matière plastique. Celles-ci seront noyées dans les chapes ou encastrées dans les murs. Les conduites d’écoulements seront réalisées en tube PP résistant à l’eau bouillante et isolée acoustiquement dans les descentes traversant les locaux d’habitation. Le comptage de consommation d’eau sera assuré par des compteurs individuels par appartement. Chaque appartement pourra être isolé individuellement par des vannes placées sur l’alimentation eau froide et eau chaude en aval du collecteur d’étage. Chaque local sanitaire sera équipé d’une conduite d’aération séparée jusqu’à la toiture et équipé d’un ventilateur extracteur. Pour assurer la protection des installations à eau potable, un filtre à cartouche selon DIN 19632 d’un degré de filtration de 80 microns sera placé en aval du compteur principal.

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2.7.2. Appareils sanitaires Les appareils sanitaires seront de toute première qualité et design. Leur nombre ainsi que leur disposition est définie pour chaque appartement. Ensemble baignoire Baignoire VILLEROY & BOCH OMNIA architectural 180x80 cm blanc, Réf. BA180ARA2V Jeu de pieds VILLEROY & BOCH réf : 4000000266 Set de fixation mural baignoire/douche 190020 Profilé d’insonorisation de baignoire 180.010 Garniture écoulement FV M-PLEX 103 071 chr. Mitigeur bain/douche FG essence 33628 chromé Support douche mural Grohe 28622 Tuyau chromé ½’’-125 Grohflex 28150 Douche à main FG Relexa Trio 28793 Ou Ensemble douche Receveur VILLEROY &Boch Futurion 90x90 blanc, réf : DQ0906FUT1V Set pieds Set de fixation mural bain/douche 190020 Garniture écoulement FV T-PLEX 575601 chr Mitigeur douche FG Essence 33636 chromé Garniture de douche FG Relaxa Trio 60 cm 28942 Ensemble lavabo. Lavabo VILLEROY & BOCH Subway 613660 Cache siphon VILLEROY & BOCH 726400 Mitigeur lavabo FG Essence 33562 chr Robinet équerre ½’’ ros/régl. 049170699 Miroir arche biseauté 80x60 cm Portes serviettes Emco Dogma 3450001 44 chr. Ensemble WC. WC mural VILLEROY&BOCH Subway 6600.10 Siège WC VILLEROY&BOCH Subway 9955.61 Bloc WC Sanbloc 440.300.00.1 Set d’insonorisation pour WC mural Plaque de révision Geb. Kappa 20 115 228bl Porte papier avec couvercle Emco Dogma 34000100chr Ensemble lave-mains. Lave mains VILLEROY&BOCH Subway 7305 45 cm Boulons M 10X140 mm en sachet. Cache siphon VILLEROY&BOCH Subway 7244 Vis à bois capuchon plastique 6x80 en sachet. Robinet Herzbach Design 95086D chromé. Soupape FV 5/4‘‘x60x70 n°113513 Siphon tasse lavabo 5/4‘‘chr. Robinet équerre ½‘‘ros/régl. 04917 0699. Tube ½‘‘x300 mm Schell 23500 0699 chr. Miroir BVD-310 45x60xm Anneau Emco Dogma 3455 001 00 chromé

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2.8 Equipement électrique 1. Parties privatives

L’installation mentionnée ci-après est prévue pour un appartement 2 chambres à coucher. Elle varie selon le type d’appartement. Prière de demander plus de détails au maître d’ouvrage. Hall d’entrée Allumage à croix 4 interrupteurs et 2 points lumineux Prix simple 220 v Montage selon la norme en vigueur. Séjour 2 allumages simples sur 2 points lumineux 5 prises Schuko simple 220 V Gaine vide avec tir fil pour TV Gaine vide avec tir fil pour PTT WC séparé Allumage simple pour ventilateur et un point lumineux avec ventilateur marque MAICO AWB 100 Cuisine Allumage simple sur 1 point lumineux au plafond Prise triphasée 380v pour cuisinière électrique Prise Schuko simple 220 V pour lave-vaisselle 4 prises Schuko simples 220 V

Chambre 1 Allumage va et vient sur 1 point lumineux 3 prises Schuko simples 220 v Gaine vide avec tir fil pour TV Gaine vide avec tir fil pour PTT Chambre 2 Allumage va et vient sur 1 point lumineux 3 prise Schuko simples 220 V Gaine vide avec tir fil pour TV Gaine vide avec tir fil pour PTT Salle de bains Allumage simple sur 1 point lumineux au plafond Allumage simple sur 1 point lumineux au mur 2 prises Schuko simples 220 V Ventilateur marque Maico AWB 100 Balcon ou terrasse Allumage simple sur 1 point lumineux au mur Prise Schuko 220 v étanche Cave Allumage simple, point lumineux avec hublot Prise Schuko

2. Parties communes

Buanderie Allumage simple étanche sur 2 points lumineux TL1x58W Polplex étanche Local technique Allumage simple étanche sur avec hublot Local technique Allumage simple étanche avec hublot TLx58W Polplex étanche Prise double 230V pour PTT Local poubelle Allumage simple sur point lumineux avec hublot Local vélos poussettes Allumage simple sur point lumineux avec hublot Chaufferie Allumage simple étanche, hublot Prise Schuko simple 220 v étanche Alimentation chauffage Couloir caves Allumage simple sur point lumineux

Circulation des garages Allumage simple sur point lumineux Hall cave+escalier vers rez de chaussée Allumage simple sur point lumineux Cages d’escalier Allumage simple sur point lumineux Eclairage SAS d’entrée Allumage par détecteur sur 1 point lumineux Vidéo-parlophone Installation d’un vidéo-parlophone N/B Ritto ou équivalent avec 1 combiné par appartement. Vidéo-parlophone Ritto TWB 4816.72 ou équivalent, blanc Station de rue pour encastrement dans mur Câblage pour vidéo-parlophone Boutons poussoirs sonnettes Mise à la terre Mise à la terre eau chaude/froide Mise à la terre départ/retour chauffage Mise à la terre compteur eau, gaz, etc.

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Equipement Antenne TV/satellite/radio/téléphone Les résidences seront raccordées à l’antenne collective du réseau existant, le raccordement individuel à l’antenne et les taxes restent à charge des acquéreurs. Les résidences seront raccordées au réseau téléphonique des P&T, les frais et taxes des raccordements de l’appareil téléphonique restent à charge des acquéreurs. Il est possible avec accord de tous les acquéreurs et un supplément, d’équiper tous les appartements par un système de réception satellite qui permettra la réception de tous les programmes TV, radio, et Data disponible sur le satellite de ; -Astra 1 au 19°Est -Eutelsat (HotBird) au 13°Est Ce système donne la possibilité de capter± 1200 chaînes TV et 400 programmes radio (parmi ces programmes la moitié sont des programmes codés payants pour lesquels il faut s’équiper de récepteurs/décodeurs et avoir les abonnements nécessaires). L’autre moitié des programmes libre venant de tous les pays Européens, des pays asiatiques, arabes, nord africains et certains pays d’Amérique. Ce système utilise la nouvelle antenne multi satellite Toroïdal T90 de Wavefrontière qui donne la possibilité de capter les satellites situés sur un angle de 45° et ainsi rend possible d’ajouter au système d’ajouter au système d’autres satellites dans le futur sans ajouter d’autres antennes.

Annexes privatives 3.1. Caves

3.1.1. Chaque unité de logement dispose d’une cave individuelle au sous-sol 3.1.2. Cloisons de séparations des caves seront réalisés en bloc béton épaisseur 10 cm. Les

cloisons seront rejointoyées et mises en peinture avec une peinture Latex double couche.

3.1.3. Plafond à l’état brut. 3.1.4. Portes avec ventilation basse, serrure à cylindre et poignée HOPPE F1 3.1.5. Equipement électrique : allumage simple étanche pour un point lumineux et une prise

de courant 220 V non encastrée.

3.2. Emplacements souterrain

3.2.1. Sol en béton lissé ou carrelage, murs jointoyés, plafonds isolés thermiquement type HERATECTA. Les murs seront mis en peinture avec double couche Latex blanc.

3.2.2. Ventilation La ventilation se fait de manière naturelle à l’aide des cours anglaises, courettes de ventilation ainsi que par la porte de garage.

3.2.3. Eclairage L’apport minimal de la lumière naturelle est garanti grâce aux cours anglaises et porte de garage. Le nombre de points lumineux sera calculé selon les besoins. L’allumage se fera à l’aide de détecteurs de mouvement ainsi que d’interrupteurs étanches.

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Parties communes intérieures de l’immeuble 4.1. Hall d’entrée

4.1.1. Revêtement de sol : Sol en carrelage ou granit avec plinthes assorties suivant le choix du maître d’ouvrage. 4.1.2. Murs Enduit au plâtre sur murs et parois avec revêtement mural type VLIES en deux couches de Latex de couleur 4.1.3. Plafonds. Enduit au plâtre sur plafond et mise en peinture avec deux couches de Latex blanc. 4.1.4. Portes d’accès Porte d’entrée de l’immeuble en aluminium avec double vitrage isolant et verre Securit. Couleur châssis grise. Porte équipée d’une serrure cylindrique, fermeture à plusieurs points. Bouton ouvre porte électrique dans chaque appartement. Système d’appel vers appartements par une station visiophone. Station visiophone avec indicateur lumineux, haut-parleurs et boutons de sonnerie. 4.1.5. Porte de garage. Porte sectionnelle industrielle HORMANN type STE 40 à rainures ferrure normale N, dim. LXH 4000X2100 mm sur mesure. Grilles de ventilations intégrées. 4.1.6. Boîtes aux lettres Ensemble des boites aux lettres suivant le choix du maître d’ouvrage.

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Révision des prix Dans la part du prix correspondant à la construction encore à ériger, la TVA est comprise à raison de 3 %. Pour les cas où durant la construction le taux de TVA afférent à la construction viendrait à augmenter ou à diminuer, le solde du prix de la construction restant à ériger subira une modification proportionnelle. Conventions et promesses verbales. Toutes conventions et promesses verbales sont à considérer comme nulles si elles ne sont pas confirmées par écrit par le maître d’ouvrage. Acte notarié A l’acte notarié, les acquéreurs payeront le prix de leur quotité de terrain et le cas échéant, la partie pour l’aménagement du terrain et la partie de la construction et de parachèvement déjà réalisés à ce moment. Les frais de l’acte sont à charge de l’acquéreur. Remise des clés La remise des clés des parties privatives aura lieu sur invitation du maître d’ouvrage. L’acquéreur ne pourra, en aucun cas, prendre possession des lieux sans avoir réglé le solde du prix d’achat et retourné la garantie bancaire. La réception sera constatée au moyen d’un procès verbal de réception signé par les deux parties. Fournitures supplémentaires Modifications Les propriétaires auront le droit d’apporter des changements dans un cadre limité au sein des parties privatives de l’immeuble dans un délai fixé par le maître d’ouvrage. Ils devront supporter les frais supplémentaires qui en résulteront. Le constructeur ou l’artisan mandaté dressera dans ce cas une offre de prix écrite détaillant les suppléments et éventuels correspondants à l’acquéreur et l’informera sur les répercutions éventuelles quant au délai final d’achèvement. Cette pièce sera à contresigner entre parties et fera partie intégrante du dossier. Les suppléments sont payables d’avance sur présentation d’une facture Ces suppléments sont :

- frais d’organisation de chantier (bénéfice inclus) - honoraires en heure de régie selon le barème de l’ordre des Architectes et Ingénieurs-Conseils,

pour les heures nécessaires aux modifications et le contrôle sur chantier de ces modifications. - la TVA en vigueur au moment de la phase du chantier

Choix définitifs Les acquéreurs seront invités par écrit en temps opportun à se prononcer sur le choix des appareils sanitaires, des carrelages et revêtements de sols et de murs, respectivement sur d’autres points (à l’appréciation du maître d’ouvrage), qu’ils auront à confirmer par écrit. Le carrelage est choisi dans une salle d’exposition d’une société choisie par le maître de l’ouvrage. Un dépassement de la valeur de l’achat entraînerait une plus value à déterminer. A défaut d’une réponse endéans le délai prescrit, les équipements standards seront installés d’office, sans quoi le constructeur sera dans l’obligation de décliner toutes responsabilités pour les retards de chantier occasionnés qui se répercuterons sur la date de remise des clés. Le choix s’effectuera uniquement dans la gamme des matériaux et auprès des artisans désignés par le maître de l’ouvrage. Aucune entreprise ou artisan tiers (non chargé de

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commande par le maître d’ouvrage) n’aura droit d’accès au chantier avant la réception des appartements. Indications et dimensions sur les plans Les cotes inscrites dans les plans sont des mesures entre maçonneries brutes. Une différence éventuelle jusqu’à 3 % entre les murs et les surfaces aux plans et les mesures effectives ne pourra donner lieu à réclamation. Le mobilier figurant sur les plans à l’exception des appareils sanitaires n’est que purement indicatif et ne fait pas partie du prix de vente (Ex : canapé, lit, table, placard, cuisine…..) Nettoyage Avant la réception avec l’acquéreur chaque local sera nettoyé. Ceci se limitera à un premier nettoyage à grandes eaux des vitres, carrelages et appareils sanitaires. Tout nettoyage ultérieur plus poussé (cirage, dépoussiérage, etc.) reste à charge de l’acquéreur. La présente description fait partie du contrat de construction, établi entre l’acquéreur et le maître d’ouvrage. Toute modification de construction ou exécution supplémentaire que le maître d’ouvrage accepte d’effectuer doit être spécifiée à part au contrat de construction. La présente description est établie sous réserve de toutes modifications techniques et/ou autres jugées indispensables par le constructeur, sans préavis, en considérant qu’il n’y aura en aucun cas de moins-value par cela pour l’acquéreur. Espace verts. Futures zones d’espaces verts recouverts de terre arable à l’arrière de la résidence. Réalisation des terrasses et des zones vertes devant l’immeuble selon le choix du maître d’ouvrage

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MODALITES DE PAIEMENT : Le paiement du prix de vente sera échelonné comme indiqué ci-après en application de l’article 1601 9 du Code Civil : 15% du prix total des constructions, après achèvement des travaux de fondation,

5% du prix total des constructions, lors du coulage de la dalle sur sous-sol, 5% du prix total des constructions, lors du coulage de la dalle sur rez de chaussée, 5% du prix total des constructions, lors du coulage de la dalle sur étage 1, 5% du prix total des constructions, lors du coulage de la dalle sur étage 2, 5% du prix total des constructions, lors du coulage de la dalle sur étage 3, 10% du prix total des constructions, lors des travaux de charpente, 15% du prix total des constructions, lors des travaux chauffage et sanitaire, 10% du prix total des constructions, lors des travaux de plafonnage, 10% du prix total des constructions, lors des travaux de carrelage, 10% du prix total des constructions, lors des travaux de menuiserie,

5% du prix total des constructions, lors du constat d’achèvement/remise des clés.

Toute somme non payée dans les dix jours de la demande sera de plein droit et sans mise en demeure productive d’un intérêt de retard au taux de 1% par mois jusqu’à paiement ; le réservant est en droit de suspendre l’exécution de ses obligations tant que le réservataire reste en défaut de payer le prix.

Bon pour acceptation

Fait à Soleuvre, le