cahier special des charges pour les marches de travaux · liste des articles du cahier général...

AGRIMENSORE sprlRue sur Haies, 74557 - Tinlot

tél : 085/250.750fax : 085/250.770Email : [email protected]. Agrimensore.be

CAHIER SPECIAL DES CHARGES POUR

LES MARCHES DE TRAVAUX

- A - Liste des dérogationsListe des articles du Cahier général des charges des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et des concession de travauxpublics (annexe de l’arrêté royal du 26 septembre 1996 établissant les règles générales d’exécution des marchés publics et des concessions detravaux publics) auxquels il est dérogé :

Article 4 – Plans & documents établis par le pouvoir adjudicataire.

Article 15 – Paiement des travaux

Article 28 – Délais d’exécution

- B - AdressesMaître de l’ouvrage : Nom :Fabrique d'Eglise de Saint-Georges-sur-Meuse

Adresse : Rue Albert 1er,14............................................................. Tél. : 04/259.76.49 4470 Saint Georges-sur-Meuse...................................... Fax : 04/...................................................

Auteur de projet : Nom :Argimensore sprl : Frédéric Chatelain Adresse : Rue sur Haies, 7....................................................................... Tél. : 085/750.250

4557 Tinlot Fax : 085/750.770

- C- Objet du marchéLe marché se rapporte au : Transformation d'une habitation en deux logementsSituation des travaux situés : Rue Albert 1er, 17 à 4470 – Saint Georges-sur-Meuse 4470

- D - Mode de passation du marché et publicités légalesLe marché sera conclu : - par adjudication publique

Date d’envoi de l’avis de marché pour publication au Bulletin des Adjudications :le 17 juin 2009

Autres publications éventuelles :néant ........................................................................................................................................................................

- E - Caractéristiques des lotsN° du

lotDésignation

(nature – nombre de bâtiments)Estimation(H. T.V.A.)

Enregistrement(catégorie d’activité)

Agréation (catégorie ousous-catégorie et classe)

......1...

..........

..........

..........

Transformation d'une habitation en deuxlogements

........................................................

........................................................

........................................................

110 .000,00 �

(Montant estimés)

.....................................

.....................................

.....................................

00 ou 11 D

...............

...............

...............

1

...............

...............

...............

Les soumissionnaires doivent remettre prix par lot. Ils peuvent compléter leurs offres en y annexant pour chaque lot une proposition de rabaisde prix exprimé en %.

- F - Mode de détermination du prixdu (des) marchés(s) - G - Délai d’exécution

du (des) marchés(s)Le(s) marché(s) constitue(nt) un (des) marché(s) :

- De type mixte

90 de. jours de calendrier

Le pouvoir adjudicataire se réserve le droit à procéder àune extension de marché sur base de l’article 17§2, 3°, bde la loi

- H - Travaux simultanés

La réalisation des travaux nécessite l’exécution des marchés simultanés suivants :

- NEANT

-

L’adjudicataire sera tenu de se conformer aux ordres qui lui seront donnés pour permettre l’exécution de ces marchés (article 28, § 2, C.G.Ch.).

- I - Délai de validité des offres : 120 jours de calendrier

- J - Base de la demande de prixServant de base à la demande de prix et à l’exécution du contrat ; outre le présent cahier spécial des charges :

1. La loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services.

2. L’arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics.

3. L’arrêté royal du 26 septembre 1996 établissant les règles générales d’exécution des marchés publics et des concessions de travauxpublics ainsi que le cahier général des charges annexé.

4. La loi du 4 août 1996 concernant le bien être du travailleur.

5. L’arrêté royal du 25 janvier 2001 concernant les chantiers temporaires ou mobiles.

- K - Composition du cahier des chargesLe cahier spécial des charges comprend :

- la description des travaux comprenant 131 pages.

- 1 x les fascicules de métré récapitulatif comprenant 11 pages.

- 2 x la formule d'engagement

.................................................................................................................................

- L - Prix du dossier50,00 � - ou gratuit si téléchargement Fichiers attachés à l’avis de marché

- M - Consultation du dossier- Au siège de l'auteur de projet à 4557 - TINLOT Sur les Haies, 7

- tous les jours du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 – du 17 juin 2009 au 3 août 2009.

- N - Envoi, réception et ouvertures des offres, modifications et retraits d’offresLes offres, modifications et retraits d’offres, envoyés par la poste, conformément aux dispositions de l’Arrêté Royal du 8 janvier 1996 précitédoivent être adressées en langue française, sous pli recommandé, à :

La Fabrique d'Eglise de Saint Georges-sur-Meuse

Rue Albert 1er, 14

4470 – Saint-Georges

Les offres, modifications et retraits d’offres peuvent être aussi remis au président de la séance d’ouverture des offres au plus tard avant ledébut de la séance, laquelle aura lieu :

Le 10 août 2009 à 10h00 heures

Situé : 14, rue albert 1er, à 4470 Saint Georges-sur-Meuse

(Presbytère de l'Eglise de Saint Georges-sur-Meuse)

- O - Moments et lieu où le dossier sera tenu pour signature du dossier d’entrepriseaprès commande des travaux

.....................................................................................................................................................................................................................................

La Fabrique d'Eglise de Saint Georges-sur-Meuse

14, rue Albert 1er

4470 – Saint Georges-sur-Meuse.

- P - Texte(s) et motivation(s) des dérogationsArticle 4 – Les plans et documents sont disponibles moyennant la somme 50,00 �

- Q - Visite préalable de chantierUne visite est prévue le 26 juin 2009 de 9h00 à 11h00

Adresse de chantier : 14, rue Albert 1er à 4470 – Saint Georges-sur-Meuse

- R - Signatures

Le 10 juin 2009

Frédéric Chatelain

L’auteur du projet

Le 10 juin 2009

M. Abraham M. RIGO

Le Président Le Secrétaire

Le maître de l’ouvrage(2 personnes)

Le .............................

.................................

L’adjudicataire

Fabrique d'Église St Georges page 1

CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES

Maître d'Ouvrage

Le Maître d'ouvrage est :

La Fabrique d' Eglise de Saint Georges représenté par M. Abraham4470 SAINT GEORGES-SUR-MEUSE, rue Albert 1er, 14Tél. n° 04/259.76.49

Objet du Marché

Le présent marché est un marché de travaux dont l'objet est :

Transformation d'une habitation en deux logements.

Situé à :

4470-SAINT GEORGES-SUR-MEUSE, 17 Avenue Albert 1er , cadastré SAINT GEORGES-SUR-MEUSE Section C 451a

Auteur du Projet

L'auteur du projet est :

Le bureau Agrimensore SPRLReprésenté par M. Châtelain assisté de M. Krzewski

4557 TINLOT, Rue sur Haies, 7

Tel : 085/250.750Tel : 085/250.770

Email : [email protected] WWW.agrimensore.be


0 INTRODUCTION / GENERALITES

00.30 structure & conception - généralitésSTRUCTURE - NUMEROTATIONParmi les options évidentes figuraient la numérotation SfB ou la subdivision du cahier des charges type 900. Si la codification SfB est unmodèle théorique pur, classé selon les éléments de construction, dans la pratique de l'exécution, il ne s'avère pas toujours très convivial etfonctionnel. La numérotation du 900 a l'avantage d'être très étendue mais présente l'inconvénient d'entrer dans le détail, tandis que lespostes électricité et chauffage n'y sont pas repris. Pour toutes ces raisons, nous avons adopté une structure logique et un système denumérotation permettant de s'y retrouver rapidement et qui suit plus ou moins le processus chronologique de la construction tout enpermettant une subdivision aisée en fonction des différents corps de métier. Pratiquement, il est toujours envisageable de lier ce système àun autre système de codification.

Le système de numérotation décimal à quatre chiffres peut sembler trop pauvre, mais il s'avère à la fois aisé et flexible tout en permettantdes extensions futures.

- Comme l'indique la table des matières à l’article 00.50, le document est actuellement subdivisé en 9 grandes parties, lestomes (0-8).- Celles-ci sont à leur tour subdivisées en chaque fois un maximum de 10 chapitres (en général il y en a moins), de façonque l'auteur de projet puisse au moins en ajouter un en utilisant le chiffre 9 complété si nécessaire par une lettre (a,b,c,….).- Chaque chapitre prévoit 100 articles (00 - 99), les articles se terminant par zéro contiennent les descriptifs généraux etsont appelés articles généraux. Ces derniers ne devront pas nécessairement être repris dans le cahier spécial des charges, seulela référence du titre pourra suffire. Ici aussi, la place est prévue pour les articles que chaque auteur de projet souhaite ajouter enfonction des besoins.

La numérotation que l'auteur de projet utilisera dans son cahier spécial des charges, dans le métré et les autres documents, comporte donc4 chiffres: 2 chiffres indiquant le chapitre (dont le premier réfère au tome), un point , encore 2 chiffres de référence pour l'article, ànouveau suivi d’un point. Dans le cadre du cahier spécial des charges, l'auteur de projet peut encore ajouter deux chiffressupplémentaires (01, 02, …) lorsque des articles du métré récapitulatif doivent être subdivisés en fonction des sections, dimensions, types,… (par ex. tuyaux d'égout, portes intérieures, …). L'ensemble conserve une structure hiérarchisée simple et reste donc bien ordonné.ExempleTOME 3 - TRAVAUX DE TOITUREChapitre 36.00. ouvertures pour fenêtres de toiture - généralitésArticle général 36.10. fenêtres de toiture - généralitésNuméro d'article : 36.11. fenêtres de toiture - bois

36.11.01 Fenêtres projetant vers l'extérieur 114 x 118 cm (chambres à coucher)36.11.02 Fenêtres pivotantes 78 x 98 cm (hall de nuit & salle de bains)

UNIFORMITE - TITRESLes articles comprennent respectivement une description des travaux, le mesurage (avec l'unité de mesure, le code de mesurage et lanature du marché), les caractéristiques des matériaux, les prescriptions d'exécution, les contrôles ...GénéralitésEspace réservé aux conditions générales : définitions, concepts, …DescriptionConformément aux conditions générales et/ou spécifiques du cahier spécial des charges, les prix unitaires compris dans ce postecomprendront toujours, soit selon leur ventilation dans le métré récapitulatif soit dans leur totalité: …

• une description concise du genre et de l'ampleur des travaux.MesurageConformément aux conditions spécifiques du cahier spécial des charges et/ou du métré récapitulatif, le mesurage est conçu comme suit:

• unité de mesure : m / m2 / m3 / à la pièce / *** selon la nature et les dimensions• code de mesurage : longueur nette / surface nette / *** mesurée … avec déduction de …• type de marché : Quantité forfaitaire (QF) / Quantité présumée (QP) / ***

Matériau(x)Description des matériaux à mettre en œuvre, type, normes de qualité, …(soit)...(soit)...Spécifications

• Épaisseur : au moins 12 / 16 / 18 / *** mm• Traitement de surface : …

OptionsCaractéristiques optionnelles, prestations ou accessoires (biffer la mention inutile)


ExécutionDescription du mode d'exécution, les prescriptions à respecter, …(soit)...(soit)...Notes d'exécution complémentaires

• Conditions complémentaires, travaux supplémentaires (biffer la mention inutile)ContrôleAspects d'inspection et de contrôle, garanties, …ApplicationLa situation, avec ventilation éventuelle selon le type, les dimensions, … (le domaine d'application).

CONCEPTION DU TEXTEIl est évident que pour la composition du présent cahier technique, nous nous sommes inspirés des nombreux documents existants. Comptetenu de sa neutralité et du nombre d'articles qu'il contient, il nous semblait évident que pour le contenu des articles les plus courants nouspuissions puiser dans les textes du cahier des charges type 900 de la Régie des Bâtiments. Tout en s'appuyant sur ce 900 familier pour cequi est du contenu, le présent document de référence met plutôt l'accent sur les articles généraux qui devraient permettre de réduire levolume des cahiers spéciaux des charges. Tout comme c'est le cas dans la plupart des ouvrages semblables, nous n'avons pu éviter quecertains descriptifs de matériaux se répètent dans différents chapitres.

Pour les tableaux synoptiques intégrés dans le système, les références ont, dans la mesure du possible, été indiquées dans les articlesrespectifs.Le présent cahier spécial des charges s'appuie sur celui de de la SWL consultable en nos bureaux ou téléchargeable sur internet à l'adressesur le site de la Société Wallonne du Logement : http://www.swl.be/index.php?option=com_content&view=article&id=112&Itemid=303

NORMES DE REFERENCEEn ce qui concerne les normes de référence et les documents préconisés, il est principalement fait référence aux normes belges, aux Notesd'Information Technique (NIT) du CSTC et à la série des STS. Il n'a toutefois pas pu être évité que, dans quelques cas, les textes soientencore basés sur des normes déjà remplacées. La publication des normes européennes se succédant à un rythme non négligeable,quelques-unes risquent déjà d'être dépassées à la date de publication.

00.40 Table des Matières - généralitésTOME 0 ENTREPRISE / CHANTIER00 introduction / généralités01 modalités de l'entreprise02 aménagement du chantier03 travaux de démolition et de soutènement04 plan de sécurité et de santéTOME 1 INFRASTRUCTURE10 terrassements de fondation11 travaux d'étaiement et reprise en sous-oeuvre12 fondations en acier13 fondations spéciales14 maçonnerie de fondation15 dalles de fondation16 isolation thermique des fondations17 éléments d'égout enterrésTOME 2 GROS-OEUVRE20 maçonnerie d'élévation21 maçonnerie intérieure non portante22 isolation des murs en maçonnerie d'élévation23 maçonnerie de façade24 éléments de façade / pierres de construction25 conduits de fumée et de ventilation26 éléments de structure en béton armé27 éléments de structure en acier28 dalles portantes en béton armé29 éléments de structure en boisTOME 3 TRAVAUX DE TOITURE


30 toiture en pente / structure de toiture31 toiture en pente / isolation thermique32 toiture en pente / étanchéité de toiture33 toiture plate / dalle de toiture34 toiture plate / isolation thermique35 toiture plate / étanchéité de toiture36 ouvertures pour fenêtres de toiture37 rives de toiture et corniches38 évacuation des eaux de toitureTOME 4 FERMETURES DE FACADE40 fenêtres et portes extérieures41 vitrage extérieur et éléments de remplissage42 portails et volets43 joints de façades et masticages44 revêtements de façade45 enduits de façade46 escaliers et garde-corps extérieurs47 rénovation de façadeTOME 5 PARACHEVEMENT INTERIEUR50 plafonnages intérieurs51 revêtements intérieurs en panneaux52 chapes et chapes industrielles53 parachèvement de sols intérieurs54 portes et fenêtres intérieures55 vitrages intérieurs et éléments de remplissage56 escaliers et garde-corps intérieurs57 mobilier fixe58 revêtements de tablettes et de mursTOME 6 TECHNIQUES / FLUIDES60 sanitaires / réseau de conduites61 sanitaires / appareils et accessoires62 sanitaires / robinets et soupapes63 sanitaires / équipements d'eau chaude64 installation de gaz65 chauffage / installations individuelles66 chauffage / installations spéciales67 installations de lutte contre l'incendie68 ventilation et climatisationTOME 7 TECHNIQUES / ÉLECTRICITÉ70 électricité / réseau intérieur71 électricité / interrupteurs et prises de courant72 électricité / appareils d'éclairage73 électricité / sonnette et parlophone74 électricité / télécom & domotique75 électricité / chauffage76 électromécanique / ascenseurs77 détection incendie et système d'alarmeTOME 8 TRAVAUX DE PEINTURE80 peintures intérieures81 peintures extérieures90 aménagements extérieurs


01 MODALITÉS DE L'ENTREPRISE

Le dossier est référencé au bureau de l'auteur de projet sous :"Fabrique d'Église Saint Georges"Nombre de feuilles de plans : 2.-Le bureau d'étude en matière de stabilité est à charge de l'entrepreneur et est donc choisi par lui.-Sur les dalles de sol, il est prévu une charge utile de 3,5 KN/m² suivant la NBN 359.-Les matériaux de remploi ne sont pas admis sauf les matériaux prévus dans le C.S.Ch.-Les plans, cahiers spécial et général des charges et métrés se complètent mutuellement.L'entrepreneur est tenu de réaliser les travaux désignés dans son lot dans leur entièreté selon les usages et ne pourra se prévaloir d'unelacune du présent cahier des charges pour ne pas comprendre dans son prix l'exécution d'un ouvrage dans les règles habituelles de l'art.Le métré joint au cahier des charges est fourni à titre indicatif; l'entrepreneur remets son offre sur labase de ses propres calculs.

DEROGATIONS AU CAHIER GENERAL DES CHARGESAnnexe de L'ARRETE ROYAL DU 26 SEPTEMBRE 1996 relatif à l'établissement des règles généralesd'exécution des marchés publics et des concession de travaux publics (MB du 18.10.96)

Suivant prescriptions de l'article 3 § 1er 2ème alinéa de l'AR du 26.09.1996à l'article 5à l'article 6à l'article 7à l'article 10§2à l'article 15à l'article 16à l'article 17à l'article 18à l'article 20à l'article 21à l'article 22à l'article 30§2à l'article 36à l'article 41aucune dérogation n'est faite à ces articles.

Les travaux seront exécutés suivant les indications des plans désignés ci-avant et annexés au présent cahier spécial des charges.

Le soumissionnaire est censé avoir consulté correctement les plans divers, s'être rendu sur place.

PARTIE 1 : INDICATIONS PARTICULAIRES DE PASSATION DE MARCHE.1) Remarque préliminaireLe présent cahier spécial des charges soumet l'entreprise aux clauses et conditions administratives ettechniques des Marchés Publics de Travaux, de Fournitures et de Services de l'Etat.

2) Dérogationsvoir ci avant.Terminologie

Dans les cahiers des charges, les mots "Etat, Ministère, Provinces..." désignant le maître de l'ouvrage sont remplacés par les termes"Fabrique d'Eglise de Saint Georges"Dans les documents contractuels, lorsqu'il est question de l'administration, il faut entendre par là :Maître de l'ouvrage : "Fabrique d'Eglise de Saint Georges"

Article 2 : Objet du marché : Transformation d'un habitation en deus logements

Les entrepreneurs prennent à leurs charges tous les travaux de l'entreprise tels qu'ils sont décrits au cahier spécial des charges, au métrédétaillé et aux plans qui se complètent mutuellement, ainsi que les travaux nécessaires à ces réalisations, mais non décrits, en seconformant aux clauses et conditions ou indications données en cours d'exécution par l'administration renderesse ou son délégué.Y compris l'entretien pendant la durée de garantie de tous les travaux et aux fournitures exécutés, de même que les mesures de sécurité àprendre et les faux frais de toute nature, toutes sujétions incluses.L'entrepreneur est censé avoir établi le montant de sa soumission d'après ses propres calculs, opérations, informations et estimations.


Les travaux comprennent les fournitures, main d'œuvre, transport, frais, protections et toutes sujétionsnécessaires à une parfaite exécution des travaux à réaliser suivant les documents de l'entreprise, lesprescriptions des différentes firmes dont les matériaux sont mis en œuvre, les procès-verbaux des matériaux et les indications écritesdonnées en cours d'exécution. Par le seul fait de soumissionner, les entrepreneurs reconnaissent :

- avoir pris connaissance des documents relatifs aux travaux et avoir établi leur offre en connaissance de cause,- avoir visité les lieux, s'être rendu compte de leur emplacement et de leur état et d'avoir donc connaissance de toutes les difficultés qu'ilssont susceptibles de rencontrer au cours de l'exécution des travaux,- être capable de réaliser parfaitement les travaux de la présente entreprise.

Les travaux sont à réaliser en parfaite corrélation avec les diverses entreprises intervenant pour l'exécution de l'ensemble des travaux desphases considérées et suivant les dispositions de coordination et de planification prises en cours d'œuvre. Toutes réunions de coordinationnécessaires, sont provoquées par les divers entrepreneurs afin de garantir les délais impartis et la parfaite exécution des ouvrages.

Documents d'application :Pour autant qu'il n'y soit pas dérogé par les stipulations du présent cahier spécial des charges ou du métré, l'entreprise est soumise auxclauses et conditions :

1) La loi du 24 décembre 1993 ( MB 22.01.1994) relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures, de serviceset de leurs mesures d'exécution telle que modifiée par les arrêtés royaux des 10/01/96, 18/06/96 et 10/01/99.

2) L'Arrêté Royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travauxpublics (A.R. Secteurs Classique) tel que modifié par les arrêtés royaux des 08/01/98, 25/03/99 et 19/04/99.

3) L'Arrêté Royal du 26 septembre 1996 (MB 18.10.96) établissant les règles générales d'exécution des marchés publics et des concessionsde travaux publics et son annexe (cahier général des charges des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et desconcessions de travaux publics tel modifié par l'A.R. du 29/04/99).

4) Du règlement générale pour la protection du travail et du code sur le bien-être du travail.

5) L'Arrêté Royal du 24.04.80, rendant obligatoire la convention collective du travail du 14.02.80 et du29.03.84 conclues au sein de la commission paritaire de la construction relative l'obligation, d'information en matière de sécurité etd'hygiène.

6) De la loi du 21.03.91 organisant l'agréation d'entrepreneurs de travaux (M.B. du 06.04.91).

7) L'Arrêté Royal du 26.09.91 portant l'entrée en vigueur de la loi du 20.03.91 organisant l'agréation d'entrepreneurs de travaux (M.B.18.10.91).

8) L'Arrêté Royal du 26.09.91 fixant certaines mesures d'application de la loi du 20.03.91 fixant certaines mesures d'application de la loi du20.03.91 organisant l'agréation d'entrepreneurs de travaux (M.B. 18.10.91)

9) L'Arrêté Ministériel du 27.09.91 définissant le classement des travaux selon leur nature en catégories et sous-catégories relative àl'agréation des entrepreneurs de travaux (M.B. 18.10.91).

10) L'Arrêté Ministériel du 27.09.91 relatif aux documents à produire lors de demandes d'agréation, d'agréation provisoire, de transfertd'agréation ou de l'appréciation des preuves requises en application de l'article 3, par. 1er, 1°de la loi du 20.03.91 organisant l'agréationd'entrepreneurs de travaux (M.B. 18.10.91).

11) L'Arrêté Royal du 05.10.78 portant exécution de l'article 299 bis et ter, par.6, 2° du code des impôt sur les revenus ( comprendre lesarticles 400 à 404 et 408, par. 2 du code des impôt sur les revenu de 1992) et des articles 30 bis et ter, par.9, 2° de la loi du 27.06.69révisant l'arrêté-loi du 28.012.44 concernant la sécurité sociale des travailleurs, ainsi que les modifications des 12.03.79, 08.10.85 et19.03.90.

12) La loi de réorientation économique du 04.08.78.

13) L'Arrêté Royal du 02.05.84 rendant obligatoire la convention collective du travail du 05.01.84.

14) La loi du 25.02.91 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux (M.B. du 22.03.91)


15) L'Arrêté Royal n°20 du 20.07.70 modifié par l'arrêté royal du 17.03.92 et l'arrêté royal du 10.11.80 instituant une taxe spéciale sur lesproduits de luxe en vigueur au 01.04.1992 lui même modifié par l'arrêté royal du 21.12.93 en vigueur au 01.01.94 ainsi que l'arrêté royal du20.10.95 en vigueur eu 01.01.96 fixant les taux de TVA et déterminant la répartition des biens et des services suivant ces taux.

16) L'AERW du 19.12.84 (M.B. du 20.03.85) et de l'arrêté royal du 09.05.77 relatif à l'accès des handicapés dans les bâtiments publics.

17) L'Arrêté Royal du 17.03.92 modifiant l'Arrêté Royal n° 20 du 20 juillet 1970 fixant les taux de T.V.A. et déterminant la répartition desbiens et des services suivant ces taux. Est également d'application, l'Arrêté Royal du 10.11.80 instaurant une taxe spéciale sur les produitsde luxe (M.B. du 19.03.92) en vigueur au 01.04.92, modifié par lArrêté Royal du 21.12.93 (M.B. du 29.12.93) en vigueur au 01.01.94 et parlArrêté Royal du 20.10.95 (M.B. du 31.10.95) en vigueur au 01.01.96.

18) La loi-programme du 06.07.89, article 25, et l'Arrêté Royal du 19.03.90, article 4, relatifs aux différentes mesures anti-négriers.

19) L'Arrêté Royal du 07.07.94 (annexes 1, 2, 3, 4 et 5) fixant les normes de base en matière de prévention contre l'incendie et l'explosionauxquelles les bâtiments nouveaux doivent satisfaire.

20) La loi du 04.08.96 (M.B. du 18.09.96), et des arrêtés subséquents du 27.03.98, relative au bien-être destravailleurs lors de l'exécution de leur travail.21) La loi du 30.10.98 relative à l'euro (M.B. du 10.11.98, A.R. du 08.11.98 modifiant l'article 100 de l'A.R. du 08.01.96 relatif aux marchéspublics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics (M.B. du 13.11.98, la circulaire du 18.11.98 de M. lePremier Ministre - Euro - période de transition du 1er janvier 1999 au 1er janvier 2001 (M.B. du 20.11.98).

22) Toutes les modifications apportées aux dispositions précitées.

23) Les références des documents techniques rendus d'application sont reprises plus loin dans les précisions données à l'article 3 du CahierGénéral des Charges (annexe à l'A.R. du 16 sept. 1996).

24) On ne peut se référer à des normes qui ne sont plus d'application (circ. du 28.01.78).

25) Les normes homologuées sont reprises aux arrêtés royaux des 21.05.82 et 06.12.82.

26) Sont applicables à l'entreprise pour autant qu'il n'y soit pas dérogé par les stipulations du présent cahier spécial des charges :-le cahier des charges type n°100 de 184 : entreprise de travaux de bâtiments;-le cahier des charges type n°101 de 1987, relatif aux installations électriques;-le cahier des charges types n°104 de 1963, relatif aux entreprises de bâtiments, clauses techniques et ses addenda de 1967, 1969 et 1973;-le cahier des charges type n°800 de 1967, travaux en temps de gel;-le cahier des charges type n°901 de 1989;-le règlement général sur la protection du travail (dernière édition);-le règlement technique (édition 1981) en matière d'électricité et le R.G.I.E. rendu obligatoire par l'Arrêté Royal du 10.03.81 (M.B. du29.04.81) et les arrêtés royaux modificatifs des 04.06.91, 20.06.91, 21.06.91, 17.07.91 et l'arrêté ministériel modificatif du 11.06.91;-le règlement de protection contre l'incendie du 10.01.81 (N.B.N. S21-201 à 203);-la circulaire du Ministère de la Région Wallonne du 23.02.95 (M.B. 16.09.95) relative à l'organisation de l'évacuation des déchets dans lecadre des travaux publics en Région wallonne;-les dernières éditions des spécifications techniques unifiées (S.T.S.) dont notamment celles énuméréesci-dessous :Tous les S.T.S. édités.

27) Les normes les plus récentes, à la date d'ouverture des soumissions, éditées par l'Institut Belge deNormalisation concernant les travaux de ce projet.A savoir notamment sans que la liste n'en soit exhaustive, les normes aux numéros génériques suivant :A 24 acier pour béton armé;B 05 méthode d'essais;B11 granulats légers, pierres concassées et graviers;B12 ciments;B13 chaux;B14 mortiers;B15 béton;B16 bois;B22 tuyaux en asbeste-ciment;B23 briques;B24 matériaux de maçonnerie;


B54 pièces et appareils en fonte pour le bâtiment;NBN589 sables;S01 acoustique;T61 adjuvants pour mortiers et bétons;A21-201 aciers pour la construction métallique;C20 construction électriqueB06-001 mesurage dans le bâtiment - méthodes de mesurage de quantités;S21-024 protection contre l'incendie dans les bâtiments - conditions générales et réaction au feu;S21-028 matériel de sauvetage et de lutte contre l'incendie - technologie des installations d'extincteursautomatiques hydrauliques et dispositions communes à toutes les installations;T32-101 transfert de produits chimiques - données à fournir par le demandeur pour la détermination d'unetuyauterie flexible;713-020 protection contre l'incendie comportement au feu des matériaux et éléments de constructionrésistance au feu des éléments de construction et d'autres suivant le cas.-documents de l'entreprise (CSCh., plans, métré, ...)

Instructions complémentaires :En outre, les travaux seront exécutés conformément aux instructions données par la Direction des travaux au moment de leur exécution.C'est ainsi que si divers travaux similaires sont à réaliser, la Direction des Travaux peut être amenée à ajouter certains travaux en fonctionde l'urgence, conformément aux dispositions de l'article 17, & 2, 2° b de la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics et àcertains marchés de travaux, de fournitures et de services.Le maître de l'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'adjudicataire des travaux complémentaires consistant en la répétitiond'ouvrages similaires à ceux faisant l'objet de la présente adjudication.

Plans de détails et d'exécution non fournis par l'administration :Tous les plans et documents nécessaires à l'exécution du marché et qui ne seraient pas fournis par le maître de l'ouvarge, doivent êtretransmis pour examen à la Direction des Travaux (vingt) 20 jours de calendrier au moins avant que ne débutent les travaux qui lesconcernent.

Les plans et documents sont introduits en deux exemplaires.Ils doivent sous peine de nullité être datés et signés pour accord par l'entrepreneur dans une case ad hoc.

S'il est constaté qu'un ou plusieurs d'entre eux sont incomplets ou fautifs, l'entrepreneur est tenu de les compléter ou de les modifier suivantles observations qui lui sont faites par le maître de l'ouvrage.

Les cartouches des plans corrigés mentionnent de façon précise les corrections effectuées.Pour le premier examen, le maître de l'ouvrage dispose d'un délai de 15 (quinze) jours de calendrier, la date de la poste ou du récépisséfaisant foi, à partir de la date d'introduction des documents par l'entrepreneur, pour l'envoi de ses observations ou de son approbation.

Le délai est ramené à 8 (huit) jours pour l'examen des corrections.

L'exécution dune partie déterminée des travaux ne peut débuter qu'après accord de la Direction des Travaux sur les plans et documents yafférents.

Article 86 : Mode de détermination des prix :L'entreprise constitue un marché mixte:- à prix forfaitaires- et à bordereau de prix unitaire qui sont repérés par les lettres "QP" '(Quantité Présumé);.

Modalité de payement :Aucune avance de paiement ne peut être accordée au titulaire du présent marché.Sauf stipulation contraire au cahier spécial des charges ou au métré, chaque poste comprend toutes fournitures et main d'œuvre.L'entrepreneur ne peut se prévaloir d'une rédaction incomplète des postes du libellé du métré pour réclamer le paiement de certains travaux.

Article 89 : Offre de prix :Pour établir son offre de prix, l'offrant utilise obligatoirement tant en ce qui concerne l'offre de prix que le métré récapitulatif, les modèlesannexés au présent cahier spécial des charges lesquels constituent le modèle prévu l'article 89 de l'A.R. du 08.01.96. Les montants à prixunitaires seront exprimés en euros; tous les prix devront être indiqués en toutes lettres.Les sommes seront arrondies au centime d'euros, soit au centime d'euro supérieur ou inférieur suivant que la fraction atteint ou non lecentime.


Le métré récapitulatif des quantités en annexe est à compléter avec les quantités vérifiées par l'entrepreneur par ses prix unitaires et totauxde tous les travaux et fournitures nécessaires à la parfaite exécution de l'entreprise. Ce dernier indique le coût total correspondant aumontant total de l'offre avec et sans la TVA.

Le maître de l'ouvrage, considère comme irrégulière toute offre de prix qui n'est pas strictement conforme au modèle annexé ou qui estincomplète ou qui émet des réserves. Les échantillons et les documents exigés par le cahier spécial des charges sont joints à l'offre.

Toute offre de prix, tout métré récapitulatif établis sur d'autres documents se feront sous l'entière responsabilité du soumissionnaire quimentionnera, sous peine de nullité absolue, en entête de son document, la formule suivante :

"je soussigné ..........................certifié avoir vérifié la parfaite concordance avec toutes les mentions prévues à l'offre de prix et au métréfournis par le maître de l'ouvrage et en assume l'entière responsabilité.""Toutes mentions contraires au modèle prévu par l'administration sont réputées non écrites, exception faite des postes dont les quantités ontété modifiées conformément à l'art. 96 de l'A.R. du 08.1996 qui avec les omissions, figurent en dernière pages de mon document."

L'entrepreneur général fera son offre sur l'entièreté de la soumission

Article 90 : Agréation - Enregistrement :L'agréation des entrepreneurs par l'Etat pour l'exécution des travaux publics est organiée par la loi du 20.03.91. Ses mesures d'applicationont été déterminées par l'A.R. du 26 septembre 1991 et l'arrêté ministériel du 27.09.91.Pour les travaux rangés dans les catégories et ne dépassant pas 74.368,06euros, l'agréation n'est pas requise (TVA non comprise).L'entrepreneur est enregistré dans la catégorie adéquate selon l'annexe de l'arrêté royal du 05.10.78 relatif à l'enregistrement desentrepreneurs.Pour soumissionner valablement, l'entrepreneur est agrée dans la catégorie ou la sous-catégorie des travaux prévus avec la classecorrespondant au montant de sa soumission.

En cas d'attribution du marché en entreprise générale :L'agréation requise est : la catégorie D classe 1 et l'enregistrement requis est 00 ou 11.

Les variantes libres sont autorisées mais non prise en compte dans le comparatif.Elles doivent faire l'objet d'une note séparée de la présente soumission.

Article 92 : Documents annexés à l'offre :Pour être valable, chaque offre de prix est accompagnée de:- un métré récapitulatif, complété avec l'indication des prix, en quatre exemplaires, dont l'original (A.R. art. 96§ 3);- une note éventuelle signalant les erreurs et omissions relevées par l'offrant avec son justificatif (A.R. art 96 §2);- l'attestation de l'O.N.S.S. certifiant qu'il est en ordre de cotisation jusque et y compris pour la période de l'avant-dernier trimestre civilécoulé par rapport au jour de l'ouverture des offres, conformément à l'article 90 § 3 de l'A.R. du 08.01.96. Pour les entreprises de plus de22.000,00euros hors T.V.A., l'attestation de l'O.N.S.S. prévue à l'article 90 ci-dessus est requise. Si cette attestation n'est pas jointe à lasoumission, elle doit être produite au maître de l'ouvrage avant l'ouverture des offres .Les soumissionnaires originaires d'autres pays desCommunautés européennes qui sont dans l'impossibilité de fournir les attestation et certificats précités doivent joindre à leur offre tous lesdocuments nécessaires pour établir qu'ils satisfont, de façon équivalente, à ces critères généraux et réglementaires de sélection.- l'attestation du Ministère des Finances précisant la ou les catégories d'enregistrement avec la mention de la spécialité, ainsi que laréférence d'enregistrement avec la mention de la spécialité, ainsi que la référence d'enregistrement pour ces activité avec indication dunuméro;- une copie, le cas échéant, du certificat d'agréation comme entrepreneur, délivré par le ministère des travaux publics, avec indication de laclasse, catégorie et sous-catégorie, avec le n° d'inscription sur la liste des agréations ;- l'étude sommaire de stabilité;- la liste de référence de travaux analogues en importance et en nature;- tout autre document prescrit par le cahier spécial des charges ou par le métré descriptif, y compris documentation sur la partie électrique(voir article correspondant);- l'entrepreneur déclare l'importance des travaux qu'il désire sous-traiter par des entrepreneurs spécialisés et il indique les noms et adressede ceux-ci.- les renseignements quant aux matériaux étrangers.

Les offrants joindront également à leur offre de prix un document signé de leur main par lequel:a) ils certifient sur l'honneur que tous les travailleurs de leur entreprise quelle que soit sa taille ou l'importance des travaux à réaliser,recevront les instructions appropriées en ce qui concerne les risques pour la sécurité et la santé auquel ils seront exposés pendant leuractivité dans le cadre des travaux faisant l'objet du présent marché et cela, avant d'être occupés sur le chantier (art. 21 de l'A.R. du 27.03.98relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail) et qu'il sera tenu de respecter (art. 9 de la même loi);


b) ils s'engagent à désigner un coopérateur en sécurité si plusieurs entreprises sont présentes simultanément sur le chantier, celles-cidoivent coopérer à la mise œuvre des dispositions relatives à la sécurité et à la santé et compte tenu des activités, coordonner leursactivités en vue de la protection et de la prévention des risques professionnels, s'informer mutuellement de ces risques et en informer leurstravailleurs respectifs et leurs représentants (arrêté royal du 03.05.99 concernant les chantiers temporaires ou mobiles annulé par un arrêtdu Conseil d'État du 16.12.99).

- Une attestation de l'O.N.S.S. faisant la preuve que l'entreprise occupe moins de dix travailleurs ou dix ou plus de dix travailleurs aux datesfixées dans l'article 1, 3e et 4e, de l'Arrêté Royal n°124 du 30 septembre 1983 (Moniteur belge du 4 octobre 1983).

- Le tableau relatif à l'organisation de l'évacuation des déchets dans le cadre des travaux publics en Région wallonne, suivant la circulaire du23 février 1995 (voir annexe).

Article104 : Dépôt des offres de prix :Les deux manières valable de déposer une offre de prix sont les suivantes:Référence : Article 104, 105 et 106 AR du 8 janvier 1996.Les offres seront déposées, accompagnées des annexes prescrites, établis et fermés sous simple enveloppe portant la mention suivante :bureau Agrimensore – Fabrique d'Église Saint Georges.Le dépôt de l'offre doit être effectué au bureau de l'auteur de projet.

Tous les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de :Bureau Agrimensore.

Article116 (Arrêté Royal du 08.01.96) : Engagement :Par dérogation aux dispositions de l'A.R. du 08.01.96, les soumissionnaires restent engagés par leur soumission, telle qu'elle a étééventuellement rectifiée par le maître de l'ouvrage, pendant un délai de 120 jours de calendrier prenant cours le lendemain du jour du dépôt.Le maître de l'ouvrage est libre de ne donner aucune suite à l'ouverture des offres de prix, ne devant justification, ni dommage à personne.

Article 117 : Notification :Lorsque le marché a trait à plusieurs lots, le maître de l'ouvrage a le droit de n'en attribuer que certains et éventuellement de décider que lesautres lots feront l'objet d'un ou plusieurs nouveaux marchés, au besoin suivant un autre mode.Seule la notification officielle à l'adjudicataire de l'approbation de l'offre de prix ou partie de l'offre de prix conclut définitivement le marché.Ce document reprend la nomenclature des travaux commandés avec la valorisation exacte de chaque article à réaliser. Ne sont jamaisvalorisés, les travaux en plus (suppléments, avenants, ordres verbaux,...) qui ne sont pas au préalable et avant exécution, autorisés etapprouvés par écrit par le maître de l'ouvrage, sur présentation de justification technique et d'un devis estimatif détaillé et accompagné detout autre document nécessaire. Les décisions prises sur chantier, ordre, ajustage, adaptation et mentionnées au procès-verbal de réunionou dans le carnet d'attachement, ne sont jamais valorisées sauf si l'ordre est concrétisé par un document écrit officiel et signé pour accordpar le maître de l'ouvrage.Si l'entrepreneur estime avoir droit à supplément suite à l'ordre donné, il fourni au maître de l'ouvrage, avant toute réalisation, une noteindiquant le montant du supplément demandé, tous les frais et sujétions inclus et le délai supplémentaire de réalisation à accorder. A défautd'une telle pièce, les décisions et descriptions sont considérées comme étant la mise au point in situ du travail à effectuer, sans supplémentde prix et délai, même si le travail réalisé est différent de celui décrit au document.Le but poursuivi est de maintenir au plus juste l'équilibre financier du marché passé par le maître de l'ouvrage.

PARTIE 2 : CONDITIONS PARTICULAIRES D'EXÉCUTION DU MARCHE.Articles 1 & 2 : Direction et contrôle de l'exécution :Sauf informations contraires contenues éventuellement dans la lettre de notification du marché, la direction des travaux est assurée par lesauteurs de projet.

Ces personnes sont toutefois limités dans leur capacité de décisions à la gestion journalière des chantiers, toute demande de modificationsapportant suppléments de prix ou modifications importantes du projet, doit leur être soumise, ils instruisent la demande auprès des autoritéssupérieures et celle-ci fait l'objet d'un rapport. Ce n'est que moyennant accord écrit de l'autorité compétente que les avenants au marchésont valablement exécutoires.

Article 3 :En annexe à sa soumission, l'entrepreneur spécifie la décharge agrée dans laquelle les déchets du présent chantier seront évacués. Il estcensé s'être informé préalablement au dépôt de son offre des conditions d'accès et d'acceptation à la décharge préconisée.A défaut de cette indication, l'entrepreneur est supposé avoir choisi la décharge agréée la plus proche de son chantier, sans pouvoirprétendre à quelque indemnité que ce soit si cette hypothèse s'avérait non réalisée au cours de l'exécution du chantier.


Article 4 : Plans de détails et cautionnement :La présente entreprise s'exécute conformément aux plans approuvés par le maître de l'ouvrage et annexé au présent cahier spécial descharges.Par application de l'article 3c du cahier des charges type n°100, l'entrepreneur fait établir par un ingénieur désigné par le maître del'ouvrage, les plans de détails des ouvrages en béton armé et métalliques ainsi que les bordereaux détaillés qui sont fournis en doubleexemplaires à l'architecte, 15 jours avant le début des travaux.

Documents à soumettre à l'approbation de l'auteur de projet :- les plans et calculs des échafaudages extérieurs éventuels ;- l'étude de stabilité ;- les plans et calculs des bétons armés et des ouvrages métalliques ;- l'épure des pierres de taille ;- le planning d'avancement des travaux.

Article 10 : Tierces personnes et exclus :Sans préjudice de l'article 1§3 de la loi du 24.12.93 sur les marchés publics et des articles 90§4 et 92,4° de l'Arrêté Royal du 08.01.96,toutes les personnes agissant en qualité de sous-traitant à quelque stade que ce soit doivent obligatoirement être inscrites sur la liste desentrepreneurs agréés et être titulaires d'une agréation dans la catégorie correspondant à la nature des travaux qui leur sont confiés et dansla classe correspondant à leur participation au marché.Toute infraction à cette obligation est considérée comme un manquement de l'adjudicataire aux clauses de son contrat, à moins qu'il aitobtenu avant le début des travaux une dispense à ladite obligation.

Hormis le cas où une telle dispense a été accordée, le maître de l'ouvrage peut ordonner, sans mise en demeure, l'arrêt immédiat de touteexécution par un sous-traitant non agrée et dans ce cas l'adjudicataire supporte toutes les conséquences de l'arrêt.L'entrepreneur adjudicataire reste l'unique responsable du travail effectué vis-à-vis du maître de l'ouvrage par ses sous-traitants.

L'entrepreneur adjudicataire assume une responsabilité plus rigoureuse car celui-ci est censé avoir acquis dans la sphère de la compétence,une science et une pratique particulière qui lui sont plus que familières. L'entrepreneur principal et le sous-traitant restent qualifiés pourprévenir les éventuels erreurs ou risques qui pourraient survenir. Il vérifie le travail et le support avant même l'exécution, ce n'est pas aprèsréalisation que des remarques sont formulées.

Par son ou ses agréations, classes de référence, l'entrepreneur principal ou le sous-traitant sont considérés comme ayant la qualité deprofessionnel reconnu. Ils ont le devoir de renseignement et d'information. Ils ne sont pas un instrument passif de l'acte de bâtir.

L'adjudicataire et le sous-traitant qui sont dispensés de faire appel à un sous-traitant agrée, ne sont pas réputés avoir satisfait auxobligations qui leur sont imposées au §1 et§3 de l'art. 12 de la loi du 24.12.93. Tout sous-traité demeure à l'égard du maître de l'ouvrage etdu maître d'œuvre "res inter alios acta".

Conformément à l'article 6§1 de l'Arrêté Royal du 26.09.96, si l'entrepreneur, le fournisseur ou le prestataire de services a recours à dessous-traitants et pour autant que le marché comporte une clause de révision de prix, les contrats de sous-traitance doivent comporter uneformule de révision si leur montant et/ou leur durée dépassent 24.789,35euros hors T.V.A. et que le délai d'exécution est égale ou supérieurà 90 jours calendrier pour autant que le délai compris entre la date de passation du contrat de sous-traitance et celle fixée pour le début del'exécution du marché n'excède pas 45 jours de calendrier; si ce délai dépasse 45 jours calendriers, le délai minimum d'exécution à prendreen considération est la différence entre 90 jours calendrier et le nombre de jours de calendrier au-delà des 45 jours précités.

Il faut toutefois noter que les personnes qui agissent en qualité de sous-traitant ne doivent être inscrites sur la liste des entrepreneurs agréésque pour autant que les travaux qui leur sont confiés dépassent les montants fixés par l'article 2 de l'Arrêté Royal du 26.09.91, c'est-à-dire74.368,06euros pour les travaux rangés en catégorie et 49.578,70euros pour les travaux rangés en sous-catégorie (T.V.A. non comprise).

Toutefois ne peuvent évidemment intervenir en qualité de sous-traitant, même si leur participation au marché n'atteint pas les montantsprécités, les personnes figurant sur la liste des entrepreneurs exclus de l'agréation et de l'enregistrement.

Afin de permettre à l'administration la vérification de l'application du présent article, par application des disposition du §2, l'adjudicataire, doitmentionné dans son offre de prix sous peine de nullité : les noms, prénoms, nationalité et domicile ainsi que la mention relative à l'inscriptionau répertoire des entreprises agréés et des entreprises enregistrées de chaque sous-traitant.

L'adjudicataire fournira au maître de l'ouvrage dans un délai de 15 jours précédent l'intervention d'un sous-traitant pour la partie qui luiattribuée une attestation qui reprendra au moins :Le nom du sous-traitant,Le montant du marché lui attribuéLa référence aux postes de la soumission approuvée lui attribués,


Le délai lui imposé pour l'exécution de sa partie du marché,La date de la convention de sous-traitance,La formule de révision de sa part de marché.

Les renseignements sont repris sous une copie du document type annexé au présent cahier spécial des charges.

Article 12, §5§6 : Réceptions techniques des matériaux incorporés dans l'ouvrage :Ce type de réception n'est requis que suivant les prescriptions reprises dans les conditions techniques des cahiers généraux des charges deréférence ou de la présente partie technique.La réception est acquise pour tout matériau ayant un certificat BENOR de réception technique.

Article 12, § 7 : Réception à posteriori:Les réceptions techniques à posteriori pourront être requises par le maître de l'ouvrage pour les revêtement en place, les bétons (enfondations comme génie civil), les poses de tuyaux.

Article 13 &1 : Modalité de révision des marchés de travaux :Pas de révision des marchés.

Article 15 &1 : Paiement et facturation des travaux :Le prix de l'entreprise est payé par acomptes, au fur et à mesure de son avancement, suivant les modalités ci-après.

Chaque demande de paiement qui sera introduite par l'entrepreneur sera accompagnée d'un état d'avancement justificatif signé pourapprobation par lui et par la Direction des Travaux basés sur le métré récapitulatif. Ces états sont cumulatifs.Ils renseignent tous les travaux exécutés à la date de la demande de paiement avec leur valeur sur la base de la soumission initiale.Les approvisionnements en matériaux ne sont pas portés en compte.Le nombre d'exemplaire des déclarations de créance et des états d'avancement est de 5 (cinq) exemplaires minimum.Ils sont envoyés à l'architecte pour vérification qui les transmettra ensuite au maître de l'ouvrage.Chaque état d'avancement sera accompagné du métré détaillé des travaux exécutés.Tout comme les états d'avancement, les métrés détaillés sont cumulatifs et renseignent en détail et poste par poste tous les travauxexécutés à la date de paiement.Le non-respect de cette imposition entraînera automatiquement le refus de la demande de paiement qui serait introduite sous formeincomplète et donc irrecevable.Les états d'avancement et le décompte final seront dressés conformément aux exigences du maître de l'ouvrage. Aucune déclaration decréance pour le dernier paiement pour solde de l'entreprise ne peut être introduite avant que les travaux n'aient reçu la réception provisoire.

Les factures doivent être établies en 2 (deux) exemplaires, datées, signées et certifiées sincères et véritables, la somme totale y étantindiquée en toutes lettres, la certification n'est pas requise pour les firmes qui bénéficieraient d'une dispense accordée par autorisationministérielle, à condition que cette dispense soit mentionnée sur la facture.Aucune avance de paiement ne peut être accordée.Les paiements sont effectués à l'intervention du maître de l'ouvrage ; le tirage de traites, les livraisons contre remboursements et tout autredocument de crédits n'étant pas admis.Les prix seront énoncés en euros.Les factures sont adressées au maître de l'ouvrage.

Les informations suivantes sont portées sur chaque état d'avancement :- Nom et adresse de l'entreprise ;- Objet de l'entreprise ;- Montant de la soumission HTVA, la TVA et le montant total de la soumission TVAC ;- La date de commencement des travaux ;- Le délai d'exécution- Le nombre de jours ouvrables restant disponibles pour terminer l'entreprise ;- Les dates d'arrêt des travaux ;- La date prévue pour la fin des travaux ;- La date de fin des travaux reportée suite aux intempéries et arrêts de travaux.

Si au moment du paiement, l'entrepreneur a fait l'objet d'une radiation de son enregistrement, il n'a droit qu'au versement de la différenceentre les montants qui lui reviennent sur base des prestations qu'il a exécutées et ceux que le maître de l'ouvrage est tenu de retenir et deverser à la Recette des Contributions et à l'Office National de Sécurité Social, en exécution des dispositions de l'Arrêté Royal du 05.10.78.Toute somme due ou payée par le maître de l'ouvrage à la Recette des Contributions ou à l'ONSS en exécution des dispositions légales etréglementaires concernant l'enregistrement des entrepreneurs peut être déduite par le maître de l'ouvrage des paiements à faire àl'entrepreneur et, subsidiairement, imputées sur le cautionnement.


La déclaration de créance et l'état d'avancement sont dressés le dernier jour de chaque mois de calendrier quelle que soit la date fixée pourle commencement des travaux.Seuls les travaux exécutés sont renseignés sur les états d'avancement, en sont exclus les matériaux approvisionnés non mis en œuvre.

Les travaux dont l'acceptation dépend des réceptions techniques à posteriori sont à récupérer étant réglé lorsque les résultats des essaissont connus.Les états d'avancement renseignent :Le numéro d'article, la désignation des travaux, les unités, les quantités prévues, les quantités exécutées pendant la période mensuelleintéressée, les quantités totales, les prix unitaires, les sommes.

La ventilation des jours employés, des jours intempéries (avec les dates) des jours fériés, samedi et dimanche, congés payés ainsi que ledélai restant.Les travaux supplémentaires, exécutés en vertu d'un ordre écrit font l'objet de mentions particulières et figurent sur une feuille séparéeannexée à l'état d'avancement.Le paiement des travaux portés en compte dans les états d'avancement ne vaut pas réception de ces travaux.

Article 18 : Action judiciaire :Tous les litiges résultant de l'existence, de l'interprétation, de l'exécution du cahier des charges de l'état et du cahier spécial des charges,ainsi que des marchés qui en sont la conséquence, sont de la compétence des tribunaux de HUY.

Article 19 : Délai de garantie :Pour les travaux faisant partie du présent marché, le délai est de 1 (un) an(s), prenant cours le lendemain de la rédaction procès-verbal dela réception provisoire de tous les lots.Ce délai est prolongé le cas échéant, à concurrence du laps de temps qu'il aura fallu à l'entrepreneur de pallier la carence constatée.Pendant la garantie de durée, l'entrepreneur fourni, à ses frais exclusivement, s'il y a lieu, par des matériaux neufs de 1ère utilisation, c'est àdire fourniture avec la main d'œuvre spécialisée, toutes sujétions incluses et augmentées des frais de déplacement et des taxes.

Article 24 : Nature du marché :La présente entreprise constitue un marché mixte pour chacun des lots.La simple mention d'un poste inclut tout ce qui est normalement nécessaire à sa fourniture, à son exécution et à son fonctionnement parfait,tous frais faits et sujétion inclus.Chaque offrant est censé s'être rendu sur place avant de rentrer son offre. Il est censé avoir établi celle-ci d'après ses propres calculs,opérations, informations et estimations.L'entrepreneur informe l'architecte des erreurs ou omissions qu'il aurait détectées. Il reconnait, comme entrepreneur spécialisé en lamatière, l'ampleur, la durée et les difficultés des ouvrages à exécuter. Il a pris et reçu avant le dépôt de la soumission tous lesrenseignements nécessaires à l'établissement de son prix et reconnaît avoir disposé du temps nécessaire pour contrôler, vérifier sur place lavéracité des données avec sondages éventuels et tout autre moyen approprié d'investigation.Après le dépôt de la soumission, l'entrepreneur accepte le principe de la construction ou de l'installation comme susceptible d'apporter lesrésultats escomptés, reconnaît que le poste est techniquement réalisable et que le matériel ou les matériaux qu'il présente sontimmédiatement disponibles sur le marché dans les délais normaux.

Priorité des documents :La hiérarchie des documents de l'entreprise est la suivante :- les plans- le cahier spécial des charges- les métrés descriptifs ;- les métrés récapitulatifs ;- formulaire de soumission.

Article 25& 1 : Éléments compris dans le prix de tous les marchés de travaux :-Par la suite de la mise en vigueur du code de la TVA, les prix à remettre pour la présente soumission sont établis hors taxes. L'Arrêté Royaldu 20.10.95 modifiant l'Arrêté Royal n°20 du 20.07.70 fixant les taux de TVA et déterminant la répartition des biens et des services suivantces taux.La T.V.A. fait l'objet d'un poste spécial du métré récapitulatif et à charge du Maître de l'Ouvrage..Dans le cadre des déblais généraux, les volumes du poste déblais et des postes remblais sont mesurés en m³ en place suivant le code demesurage précisé au cahier spécial des charges ou au cahier spécial de référence.

- Le texte est complété suivant ce qu'ajouté ci-après :Sont notamment compris dans le prix des travaux :L'adjudicataire a l'obligation de s'alimenter, à ses frais, en eau et en électricité.


Par frais, il faut entendre tous les frais quelconques tels que ceux résultants ou provoqués par l'installation, l'abonnement, la consommation.Les formalités nécessaires à la souscription des abonnements et l'obtention des accords nécessaires sont accomplies par l'adjudicataire.Également compris dans les frais et ventilés dans les prix unitaires, les locaux sociaux pour les travaux.

L'entrepreneur est censé avoir pris connaissance de toutes les difficultés qu'il est susceptible de rencontrer au cours de l'exécution destravaux.En particulier, il est censé avoir reconnu la nature des maçonneries existantes, de même que l'état des installations ou ouvrages existantspouvant être influencés par l'exécution des travaux.

L'entrepreneur assume l'entière responsabilité des accidents ou dégâts pouvant se produire pendant l'exécution des travaux et des frais enrésultant, même si les faits précités se produisent pendant une interruption des travaux (week-ends, congés payés,...).

Préalablement au début des travaux, l'entrepreneur procède à un état des lieux contradictoires avec support photographique qui seraapprouvé par la Direction des Travaux.

L'entrepreneur doit comprendre dans ses prix, et les répartir dans les articles du cahier spécial des charges, dans les différents prix unitaires:- l'établissement de l'état des lieux ;- l'installation du chantier ;- l'établissement des échafaudages nécessaires ;- le matériel de levage ;- en général, tout le matériel nécessaire à une parfaite exécution de l'entreprise ;- les clôtures, palissades et tous moyens de protection du chantier en ses divers endroits, de la ou des paires nécessaires aux travaux et àl'entrepôt des matériaux, et là où des matériaux pourraient tomber et occasionner des dégâts corporels et matériels ;- l'éclairage normal et réglementaire des installations, pancartes ou signaux indiquant le danger, toutes mesures de protection contre lesintempéries et le vol ;- le placement, les déplacements et le démontage de feux tricolores de chantier pour réglementer la circulation le long des travaux ;- le démontage des clôtures, palissades et moyens de protection.- à ventiler dans tous les prix unitaires, l'évacuation des déchets pour les travaux aussi minimes soient ils et en respectant la législation encours.

Les frais de réception par des organismes agréés sont à incorporer aux postes correspondants.

Article 26 Alinéa 2 : Délégué de l'entreprise :Dans les 15(quinze) jours qui suive la notification du marché, l'entrepreneur fait connaître à l'attention du maître de l'ouvrage le ou les nomsdes personnes qui assureront les missions de surveillance, conduite et direction des travaux.Cette correspondance reprendra :- les limites précises du mandat de compétence accordée à ces personnes.- les moyens de télécommunications permettant de les joindre( n° de tel, mobilophone, GSM, fax)

Les correspondances resteront toutefois envoyées au siège de l'entreprise adjudicatrice.

Toutes les modifications qui interviendrait en cours d'exécution du chantier se doivent d'être notifiée au pouvoir Adjudicateur par fax etconfirmé par écrit.

Article 27& 1 : Approvisionnement et réception des produits :Tous les produits soumis à certification BENOR devront respecter les normes de fabrication selon les indications prescrites dans les clausestechniques du présent cahier spécial des charges. Les produits non soumis par le présent cahier spécial des charges à ces certificationsmais soumis à réception préalable avant incorporation dans les ouvrages sont dispensés de cette réception s'ils bénéficient de cescertifications.

Par dérogation,Les frais de laboratoire pour la préparation des pièces et/ou la confection des éprouvettes ainsi que les frais des essais dans les laboratoiresprivés agréés ou du maître de l'ouvrage sont tous à charge de l'adjudicataire si les produits sont refusés. Dans le cas contraire, ils restent àcharge du maître de l'ouvrage.

Article 28 : §1 Ordre d'exécution et conduite des travaux :Par application des dispositions du présent &1 et plus particulièrement du point c), le marché n'est pas considéré comme relevant del'application de techniques non courantes ou de la mise en œuvre de matériaux non courants.


En conséquence, le Maître de l'Ouvrage ne peut fixer le commencement des travaux avant le 15ème jour calendrier qui suit la notification del'approbation de la soumission à l'adjudicataire, ni le reculer au-delà du 45ème jour calendrier, sauf pour les travaux adjugés pendant l'hiveret dont l'exécution est reportée au début de la bonne saison. Le délai d'exécution commence à courir à partir de la date fixée dans l'ordre decommencer les travaux.L'adjudicataire informe par écrit le maître de l'ouvrage de la date réelle de commencement des travaux. Les ordres d'arrêt et de reprise dechantier sont donnés via les procès verbaux de réunion de chantier.

Délai d'exécution :Le délai d'exécution est à fixé à 90 jours calendrier.La prolongation d'un délai d'exécution ne peut-être invoquée pour justifier une demande d'indemnité.Tour arrêt du marché ordonné par suite de l'utilisation de matériaux refusés ou non réceptionnés, de mauvaise exécution ou par suite denon-respect des clauses et conditions du contrat, ne peut donner lieu à une prolongation du délai d'exécution, ni à l'octroi d'un indemnité.Tout ouvrage litigieux ne pourra reprendre que lorsque l'entrepreneur aura pris, en accord avec l'architecte et le maître de l'ouvrage, lesmesures nécessaires pour remédier aux manquements.

Articles 29 : Situations spéciales :En cas d'interruption temporaire des travaux, l'entrepreneur prend, à ses frais, toutes les précautions nécessaires pour préserver les travauxet matériaux des dégradations pouvant provenir de la gelée, de la pluie, de la sécheresse, du vol ou d'actes de malveillance.Le début et la fin de chaque interruption officielle sont marqués par des ordres d'arrêt et de reprise émanant du maître de l'ouvrage surproposition de l'architecte.

Article 31 : Mesurage des ouvrages :Dès la notification de l'approbation de son offre, l'entrepreneur propose à la direction des travaux une visite des lieux des travaux au coursde laquelle toutes les indications utiles à l'exécution desdits travaux lui seront précisées.

Article 33 : matériaux provenant des démolitions :En vue de se conformer au décret du Conseil régional wallon du 5 juillet 1985 ainsi qu'à l'Arrêté de l'Exécutif régional wallon du 23 juillet1987 relatif aux décharges contrôlées, l'entrepreneur a l'obligation de tenir au chantier un registre des déchets mentionnant pour chaquecamion quittant le chantier les renseignements repris au modèle de bon de transport ci-joint.Un bon sera obligatoirement présent dans le camion pendant son déplacement.Ce registre, collection de bons, sera tenu à disposition du maître de l'ouvrage et de la Division de la Police de l'Environnement ainsi que del'Office régional wallon des Déchets.

Article 35 : Personnel de l'entreprise :L'attention des entrepreneurs est attirée sur le fait qu'il est interdit d'occuper des ouvriers intérimaires pour l'exécution de la présenteentreprise.Par ailleurs et conformément à l'arrêté ministériel du 16.12.80, l'offrant doit tenir en permanence à disposition de l'administration, la listemise à jour quotidiennement de tout le personnel qu'il occupe sur chantier.L'adjudicataire doit veiller à ce que ses sous-traitants respectent ces conditions.L'attention des entrepreneurs est également attirée sur l'application de la clause contractuelle à caractère social en vue de la formation destagiaires en entreprise suivant les conditions établies dans l'article numéroté 001 du présent cahier des charges.

Article 37 : Documents de chantier :Lors des réunions de chantier hebdomadaires, un procès-verbal manuscrit est dressé par l'architecte. Un exemplaire est distribué sur placeà l'entrepreneur, au maître de l'ouvrage et à l'architecte. Ce dernier fournit une copie dactylographiée lors de la réunion suivante, au maîtrede l'ouvrage, à l'entrepreneur, au représentant des administrations.

Article 38 : Assurances :L'adjudicataire présente au maître de l'ouvrage, dans les 15 jours calendrier qui suivent la notification de l'approbation de l'offre, lesdocuments établissant qu'il a contracté une assurance couvrant, dès le début des travaux, sa responsabilité en matière d'accidents du travailet également une assurance couvrant sa responsabilité civile en cas d'accident survenant à des tiers par le fait de l'entreprise.

Article 39 : Obligations de l'entrepreneur jusqu'à la réception définitive :Le texte suivant est ajouté :Durant le délai de garantie, lorsque l'entrepreneur est prévenu de l'existence d'un vice quelconque aux ouvrages ou aux installations, il esttenu d'y mettre les ouvriers en nombre suffisant pour que la réparation soit effectuée dans les délais impartis fixés dans l'avertissement oul'ordre qu'il a reçu.Article 41 : Responsabilité de l'entrepreneur :L'entrepreneur choisit, sous son entière responsabilité, le mode d'exécution des travaux, il est donc responsable des accidents pouvant seproduire pendant leur exécution et assume les frais qui en résultent.


L'entrepreneur est seul responsable des dégâts aux ouvrages d'art et autres constructions que l'exécution de ses travaux aurait occasionnésmême si les dégâts se produisent pendant une interruption de travaux.

Article 42 : Modifications à l'entreprise et révision des prix unitaires :Seul le maître de l'ouvrage a qualité pour modifier les travaux à réaliser. Il formule sa demande via un document adressé à l'architecte qui letraduit à l'entrepreneur en fonction de l'état de chantier.Dès réception de la demande, l'entrepreneur signale la prolongation éventuelle du délai d'exécution à accorder, ainsi que la modificationéventuelle du montant de l'entreprise. La décision finale est signifiée à l'entrepreneur sous forme d'avenant.Ce document est obligatoirement signé par le maître de l'ouvrage avant exécution. A défaut d'une telle pièce, tous travaux exécutés sansautorisation écrite de personnes chargées de la direction des travaux, sont à charge de l'entrepreneur. Ils ne peuvent être démolis oudémontés sans l'accord écrit de l'architecte, lequel agira sur injonction du maître de l'ouvrage.

Pour les travaux supplémentaires non décrits au métré récapitulatif nécessitant l'établissement des prix à convenir, l'entrepreneur doit enfournir directement une justification très détaillée mentionnant tous les éléments de prix (nombre d'heure de prestations, salaires, chargessociales, matériaux, matériel).

- La majoration totale pour les frais généraux de siège et de chantier et pour bénéfice ne peut être supérieure à 17 % (conformément auxdispositions du CMK-93).

- Pour les prix à convenir, qui émanent de sous-traitants, la majoration totale pour frais généraux de siège et de chantier et pour bénéfice estramenée à un maximum de 10 %.Prestations de matériel et de main d'œuvre :Le nombre d'heures de prestations prévues pour les travaux sont comptées à partir de l'arrivée du matériel et / ou de la main d'œuvre aulieu de l'emploi.

Pour les engins de base, les temps d'arrêt non nécessaires à l'exécution normale du travail, sont décomptées y compris le tempsnécessaires aux réparations éventuelles, toute prestation inférieure à une demi-heure est comptée pour une demi-heure. Les prestationsdépassant la demi-heure sont arrondies de quart d'heure en quart d'heure.

Article 43 : Fin de marché - Réception des travaux :L'inspection des travaux en vue des réceptions provisoire et définitive se fait en présence de l'entrepreneur dûment convoqué, ou de sondélégué régulièrement mandaté à cet effet et qui est qualifié pour signer les procès-verbaux, du maître de l'ouvrage et de l'architecte.L'architecte assiste le maître de l'ouvrage.

Réception provisoire :Lorsque les ouvrages sont entièrement achevés, nettoyés et prêts à être reçus il est procédé à la réception provisoire suivant l'art. 43 § 2 del'annexe de l'arrêté royal du 26.09.96.Si les travaux ne donnent lieu à aucune remarque, il est dressé procès-verbal de réception provisoire en quatre exemplaires signés par lesintéressés: maître de l'ouvrage, entrepreneur et architecte.

Si des malfaçons, défauts ou manquements peu importants sont constatés, le procès-verbal de réception provisoire en mentionne le détailet fixe la date pour laquelle les mises au point nécessaires devront être effectuées. Dans le cas de manquements ou vices importants, cedont l'architecte et le maître de l'ouvrage sont seuls juges, la réception provisoire est refusée. Un procès-verbal indiquant les causes durefus est établi par l'architecte.Dès que les travaux nécessaires ont été réalisés, il appartient à l'adjudicataire de demander, par écrit, la réception provisoire.La réception provisoire situe l'origine de la garantie décennale et le point de départ du délai de garantie du durée fixée à un an.Conformément à l'art. 48 § 3 de l'annexe de l'arrêté royal du 26.07.96, il est rappelé que les amendes pour retard se calculent dès expirationdu délai prévu pour la réalisation des travaux, sans mise en demeure préalable ou intervention d'un procès-verbal.

Réception définitive :Un an après la date de la réception provisoire, il est procédé à un nouvel examen des travaux suivant l'art. 43 § 3 de l'annexe de l'arrêtéroyal du 26.06.96 et un procès-verbal de réception définitive des travaux ou de refus motivé de les recevoir, est dressé. Dans ce dernier cas,la réception définitive est différée jusqu'à ce que les obligations contractuelles soient totalement remplies.

Clauses communes aux réceptions provisoire et définitive :Par dérogation,Les délais prévus § 2-3ème alinéas et § 3-1er alinéas sont suspendu au cas où pour des raisons objectives, il n'est pas possible deprocéder à la réception provisoire. Les raisons objectives sont en tout état de cause les intempéries hivernales et toutes autres raisons quijustifient de l'impossibilité de procéder aux formalités de réception.


Dans le cas où l'un de ces délais devait être suspendu, avant de mettre en œuvre la procédure prévue au 2ème alinéas du § 4, le maître del'ouvrage pourrait, par simple envoi recommandé, avertir l'entrepreneur de cette impossibilité de procéder à la réception et ce dernier auraitl'occasion de faire valoir ses remarques sur le fondement de cette suspension de délai dans les quinze jours à daté de la réception de ceconstat. Cette procédure dérogatoire allégée ayant pour but d'éviter les déplacements inutiles de fait en période hivernale.

Réception des techniques spéciales :Pour les réceptions provisoire et définitive telles que les équipements et autres installations ou travaux spéciaux, il est procédé parl'entrepreneur, aux frais de celui-ci et en présence de l'architecte, aux épreuves d'usage avec envoi éventuel en laboratoire.A la première demande de l'architecte, l'entrepreneur fourni à ses frais et à bref délai tout certificat d'agréation technique et procès-verbalsouhaité. Si les exigences prescrites ne sont pas tenues, l'entrepreneur fait à ses frais et sans indemnité, toutes les modifications etaméliorations nécessaires et supporte tous les frais de réfection de toute nature occasionnés par ces rectifications.Les procès-verbaux indiquent les réserves utiles relatives à ces entreprises spéciales.Sont supportés par l'entrepreneur, les frais et dédommagements pour vacation et déplacements inutiles des auteurs de projets lors desréceptions. Ils sont comptés au barème de la FAFI pour des prestations et au tarif en vigueur à l'état pour les déplacements.

Article 48 : Moyen d'action de du maître de l'ouvrage :En cas de contravention à l'article 12 § 5 de la loi du 24 décembre 1993, ou à une disposition correspondante du cahier des charges type100 de 1984 et de l'art. 48 § de l'annexe de l'arrêté royal du 26.06.96.La pénalité journalière sera appliquée de plein droit autant de fois qu'il y a de travailleurs à l'égard desquels une infraction a été commise.Lorsque par le fait de l'entrepreneur, le maître de l'ouvrage n'est pas en mesure de déterminer ce nombre avec précision, elle l'estimeforfaitairement.Sans y être obligé, lorsqu'un manquement à l'une des dispositions visées ci-dessus est constaté conformément à l'article 47, le maître del'ouvrage peut accorder un délai à l'entrepreneur pour faire disparaître le manquement qui lui a été constaté et pour l'avertir par envoirecommandée au maître de l'ouvrage, avec copie à l'architecte, qu'il a satisfait au manquement constaté.Dans ce cas, ce délai est notifié à l'entrepreneur en même temps que le procès-verbal dont il est question à l'article 47. Si l'entrepreneur n'apas fait disparaître le manquement qui lui a été notifié et n'a pas averti le maître de l'ouvrage de cette disparition par lettre recommandée audélai imparti, les pénalités sont dues sans mise en demeure par la seule expiration du délai et sans intervention d'un procès-verbal. Lapénalité journalière est appliquée dès le jour suivant la notification du procès-verbal visé ci-dessus.

Pénalités :-Tout manquement à la tenue des documents exigés à l'article 33 du présent cahier spécial des charges est sanctionné par une pénalitéjournalière de 500 euros par camion ;-L'absence de tenue sur chantier du registre des déchets, visé à l'article du présent cahier spécial des charges, est sanctionnée par unepénalité journalière de 1250 euros ;- La non production des documents d'assurances, dans le délai fixé à l'article 38, donnera lieu à une pénalité journalière de 13 euros par jourde calendrier de retard.Cette dernière pénalité est appliquée à compter du 3ème jour suivant la date postale de la transmission du procès-verbal dont question àl'article 47 et elle court inclusivement jusqu'au jour où la contravention a disparu par le fait de l'entrepreneur ou du maître de l'ouvrage qui luimême y a mis fin.-L'article 48§2 de l'annexe à l'Arrêté Royal du 26 septembre 1996 (cahier général des charges) est entièrement d'application.-Au cas où, par suite de retard constaté par procès-verbal, la surveillance doit être exercée au-delà de l'expiration du délai d'exécution, uneindemnité de 38euros (classe 1) ou de 75euros (classes 2,3 et 4) ou de 125euros (classe 5) par jour de surveillance effective est retenuedes paiements dus à l'entrepreneur.

Articles additionnels :Article 49 : Réalisation par l'adjudicataire :Contractuellement, l'entrepreneur adjudicataire s'engage à réaliser personnellement, et/ou avec sa propre entreprise, l'ensemble destravaux qu'il a soumissionnés. Seuls les travaux spécialisés peuvent être sous-traités à une entreprise spécialisée.

Article 51 : Responsabilités et garanties :Les responsabilités des architectes et entrepreneurs envers le maître de l'ouvrage sont établies par les articles 1792 et 2270 du code civil.L'architecte est seul compétent et responsable de la conception fonctionnelle et esthétique du projet. Quant aux solutions techniques quel'architecte prescrit, l'entrepreneur ne peut jamais être considéré comme un exécutant incompétent et servile. Avant réalisation, en sa qualitéde praticien de la construction, l'entrepreneur assume les responsabilités techniques de l'exécution. Il a l'obligation de prévenir le maître del'ouvrage de toutes dispositions anormales ou contraires aux règles techniques de la construction qui existent dans les documents del'entreprise, tant dans le domaine de la conception que des méthodes d'exécution.L'offrant est autorisé, en remettant sa soumission, à faire valoir, en annexe, sur papier à firme, accompagné de justifications valables,pertinentes, les réserves, remarques et raisons qu'il estime utiles de signaler, concernant l'état du bâtiment, les travaux à réaliser, le cahierdes charges ou conception imposée du projet.En cas de malfaçon ou problèmes provenant de ces faits, l'entrepreneur en supporte seul les conséquences financières de quelque natureet importance qu'elles soient.


L'entrepreneur prend l'engagement de prévenir, par écrit, le maître de l'ouvrage de toutes anomalies se présentant en cours d'exécution.Au cours du délai de garantie s'écoulant entre la réception provisoire et la réception définitive, l'entrepreneur est tenu, outre les mises aupoint signalées lors de la réception provisoire, sans préjudice des articles 1792 et 2270 du Code Civil, de remédier à ses frais à tous lesdésordres qui surviendraient ou seraient constatés à l'usage, même dans les menus travaux qui seraient reconnus nécessaires etseulement utiles.Au-delà de la durée de la garantie, ne sont pas compris dans cette obligation, les travaux d'entretien normaux, ainsi que ceux qui sont laconséquence d'abus, de maladresse, d'un usage anormal ou d'un défaut d'entretien dont il appartient alors à l'entrepreneur de faire preuve.Pour les installations mécaniques et électriques, la garantie contre tous vices de matière et de construction est limitée à une durée indiquéedans l'offre du soumissionnaire, avec un minimum contractuel de 3 ans à dater du procès-verbal de la réception provisoire.L'entrepreneur fait diligence pour réparer et/ou remplacer sans délai toute pièce défectueuse ou ne fonctionnant pas normalement. Au casoù l'entrepreneur n'exécute pas dans le délai fixé par ordre écrit, les travaux de réparation ou de remplacement qui lui sont signalés, il estprocédé au constat de cette infraction et les dits travaux seront exécutés aux frais de l'entrepreneur défaillant, quel qu'en soit le montant, etdéduit du montant lui restant dû ou lui porté en compte. Cette valeur peut être déduite du montant du cautionnement. En outre, celui-ci nepourra évoquer cette intervention pour se soustraire à ses obligations ou responsabilités ultérieures.

01.00. modalités de l'entreprise - généralités


GENERALITESLes prescriptions générales et particulières reprises dans le présent chapitre expliquent et/ou complètent les clauses reprises dans ladeuxième partie du cahier spécial des charges SWL/T/2002 ainsi que les clauses légales et les Arrêtés Royaux concernant les marchéspublics, les marchés de travaux, de fournitures et de services. Les directives ci-dessous ne réduisent en aucune manière les obligations etresponsabilités liées à ces documents.

01.01. généralités - visite préalable du chantierGénéralitésPar la remise de son offre, le soumissionnaire reconnaît s'être rendu sur place et s'être rendu compte de la situation existante sur le lieu deconstruction, de sa situation, de ses abords et des voies d'accès. Par conséquent, il est entendu que le soumissionnaire s'est pleinementrendu compte de l'ampleur de l'entreprise et du degré de difficulté des travaux à exécuter, plus particulièrement en ce qui concerne :

• la coordination générale des travaux;• l'aménagement du chantier;• les dispositifs de sécurité à mettre en place sur le chantier;• les possibilités d'acheminement et de stockage des matériaux de construction;• l'installation des échafaudages;• les éventuels travaux de démolition;• le cas échéant, la reprise du mur mitoyen ainsi que le parachèvement au droit de ce mur ou des constructions existantes, ...•

01.02. généralités - responsabilitésGénéralitésL'entrepreneur est responsable de tout dégât qu'il occasionnerait pendant ou à cause de l'exécution de ses travaux soit aux bâtiments, aumobilier, aux plantations, aux voiries, etc. soit aux tiers, qu'il s'agisse de personnes ou de biens.

01.03. généralités - intégralité de la soumissionGénéralitésMONTANT DE L'ENTREPRISEL'énumération des prestations dans les différents documents ainsi que les descriptifs du cahier des charges techniques et/ou du cahierspécial des charges ne doivent pas être considérés comme restrictifs. Dans le cadre du prix forfaitaire qu'il mentionne dans sa soumission,l'entrepreneur est tenu de livrer toutes les prestations afférentes à et/ou en relation avec la finition complète et impeccable des travauxcompris dans le présent dossier d'entreprise:

• Les fournitures et prestations complémentaires qui ne figurent pas explicitement dans le cahier spécial des charges, les plans dedétails ou d'exécution, mais qui sont indispensables en vue de l'exécution des travaux ou des installations techniques selon les règlesde l'art, font intégralement partie du présent marché et sont supposées être comprises dans l'offre de prix.• Les éventuelles lacunes ou remarques sont notifiées dans la soumission à défaut de quoi elles sont supposées comprises dansl'offre de prix.• L'entrepreneur ne pourra en aucun cas invoquer la sous-estimation ou la mauvaise compréhension des travaux décrits afind'obtenir des dérogations au contrat d'entreprise.• Le soumissionnaire comprendra dans son prix toutes les mesures indispensables pour mener à bien les travaux compte tenu descirconstances locales. A cet effet, il est tenu de se rendre compte sur place de la situation existante. Aucun supplément ne sera attribuéen raison de circonstances imprévues qui pourraient en découler.• Les raccordements aux régies ne sont pas mis à disposition par l'administration, sauf convention expresse écrite. Ces frais sont àcharge de l'entreprise conformément aux prescriptions en vigueur et sont répartis sur les différents postes.• En cas de contradiction entre les différents documents, l’ordre suivant vaut pour l’interprétation : 1° les plans ; 2° le cahier spécialdes charges ; 3° le métré récapitulatif. Lorsque les plans contiennent des contradictions, l’entrepreneur peut prétendre avoir prévul’hypothèse la plus avantageuse pour lui, à moins que le métré ne donne des précisions à cet égard.

DECOMPTESToutes les quantités mentionnées dans le métré récapitulatif sont forfaitaires, excepté les quantités exécutées à bordereau de prix, quiportent la mention "QP" Quantité Présumée".

01.04. généralités - cahier des charges de référenceGénéralitésLe cahier des charges repris en code est le S.T.S. L'entrepreneur se réfère en outre aux fascicules édités conjointement par laConfédération Nationale de la Construction (CNC), la Fédération Royale des Architectes de Belgique (FAB) et le Centre Scientifique etTechnique de la Construction (CSTC).Le premier n° est un n° numérique variable repris à l'édition; le 2° numéro est un n° fixe se rapportant à une prescription du cahier généraldes charges ou/et à défaut propre au présent cahier spécial des charges.


Une 3° référence pourra être indiquée en note, mémoire ou références dans les textes du présent descriptif..01.05. généralités - normesde référenceNORMES DE REFERENCE ET DOCUMENTSSauf réglementations plus contraignantes, pour toutes les normes mentionnées dans le présent recueil de prescriptions techniques pour laconstruction et les documents d'adjudication, l'entrepreneur est tenu aux clauses et conditions des normes belges (NBN, NBN EN et NBNEN ISO et leurs addenda) homologuées ou enregistrées par l'IBN (Institut belge de Normalisation) trois mois avant la date de l'adjudication(http://www.ibn.be). En outre, les éditions les plus récentes des STS et/ou des Notes d'informations techniques (NIT) éditées par le CSTC(http://www.cstc.be), sont considérées comme code général de bonne pratique.PRESCRIPTIONS EN MATIERE DE PERFORMANCESSous réserve des clauses techniques du présent cahier des charges et/ou du cahier spécial des charges, l'entrepreneur est tenu desatisfaire aux dispositions légales en matière de sécurité incendie, aux prescriptions générales en matière de sécurité, aux exigencesthermiques et acoustiques minimales, … Lorsqu'il constate des contradictions dans le cahier spécial des charges, l'entrepreneur en avertiraimmédiatement l'architecte afin que les mesures appropriées puissent être prises.

01.20. étude / techniques - généralités01.21. étude / techniques - installation sanitaire

Voir chapitre 60 - sanitaires / réseau de conduites01.22. étude / techniques - chauffage central

Voir chapitre 64 - chauffage central01.24. étude / techniques - installation électrique

Voir chapitre 70 - électricité / réseau intérieur01.25. étude / techniques - télécom et domotique

Voir chapitre 74 - télécom et domotique 01.30. état des lieux - généralités01.36. état des lieux PM

p.mém.

Concerne :-États des lieux contradictoire des bâtiments, des terrains et voiries (trottoir compris) contigus.Le travail comprend :-Avant de commencer les travaux le premier intervenant doit procéder, à ses frais et par un expert dûment qualifié de son choix, à un étatdes lieux contradictoire des terrains, de la voirie (trottoir compris). Une copie de l'état des lieux est transmise à l'auteur de projet et une autreau maître de l'ouvrage, sitôt après sa rédaction. Si l'entrepreneur néglige cette clause, il porte l'entière responsabilité de cette négligence.Mesurage :

01.40. coordination du chantier - généralitésGénéralités

• L'entrepreneur principal garantira une coordination optimale et un bon planning des travaux entre ses différents sous-traitants etles autres entrepreneurs qui seraient amenés à travailler simultanément sur le chantier. La simultanéité de travaux ne pourra en aucuncas être invoquée comme motif de réclamation vis-à-vis du maître de l’ouvrage.• Ainsi, il est indispensable de signaler à temps la nécessité d'intervention d'autres entrepreneurs afin de ne pas encourir de retardou de se gêner mutuellement. En cas de divergences, la seule décision de l'architecte et/ou du coordinateur-réalisation serairrévocable.• Avant le début des travaux, l'entrepreneur remettra à l'architecte et au maître de l'ouvrage :

⇒ une liste de tous les sous-traitants qui travailleront sur le chantier (en mentionnant leur adresse, numéro de téléphone etleur agréation).⇒ le nom du conducteur qui sera présent sur le chantier jusqu'à la fin des travaux.

Mesurage• type de marché : Pour mémoire (PM)

01.41. coordination du chantier - planning des travaux PMGénéralités

• Un planning (timing global) des travaux sera établi par l'entrepreneur et sera soumis avant le commencement des travaux aumaître de l'ouvrage ainsi qu'à l'architecte et/ou au coordinateur sécurité. Leurs éventuelles remarques sont intégrées dans une versionrévisée. Le planning sera régulièrement adapté par l'entrepreneur en fonction de l'avancement des travaux, des délais d'exécutionétablis et des éventuelles prolongations de délais.• L'entrepreneur commencera les travaux à la date indiquée.• Le délai d'exécution entre en vigueur à la date de commencement réelle des travaux. Il est toujours exprimé en jours calendrier.Ce délai est mentionné dans le cahier spécial des charges et est signifié à l'entrepreneur dans sa lettre de commande.


01.42. coordination - direction du chantier et contrôle PMGénéralitésDIRECTION DU CHANTIER

• L'entrepreneur assumera personnellement la direction et le contrôle du chantier ou désignera un mandataire qui veillera, en tantque conducteur de chantier, à la bonne exécution du marché. Le mandataire devra être reconnu par le maître de l'ouvrage.L'entrepreneur signifiera clairement et par écrit la mission du conducteur au maître de l'ouvrage qui lui remettra un accusé de réception.A tout moment, l'administration se réserve le droit de faire remplacer le mandataire.

CONTROLE DU CHANTIER• Une copie du dossier d'entreprise complet est toujours présente sur le chantier. Une série de plans sera affichée à l'endroitconvenu afin de pouvoir y indiquer toutes les éventuelles modifications et améliorations. Après leur approbation par l'architecte et/ou lemaître de l'ouvrage, celles-ci sont consignées dans le journal de chantier.• En outre, chaque fois qu'il en est prié, l'entrepreneur mettra à la disposition de l'architecte, du maître de l'ouvrage et desorganismes de contrôle le personnel et le matériel (échelles, …) nécessaires.

01.43. coordination du chantier - journal des travaux PMJOURNAL DES TRAVAUXAu plus tard le jour du commencement des travaux, l'administration procurera une copie du permis de bâtir. Le journal des travaux et lejournal de coordination de la sécurité se trouvera toujours sur le chantier, dans le local de l'administration, et ce jusqu'à la réceptionprovisoire. Il sera tenu à jour au moins une fois par semaine par l'architecte et/ou le maître de l'ouvrage, ainsi que par le coordinateurréalisation. L'entrepreneur pourra le consulter librement sur place.

01.44. coordination du chantier - réunions de chantier PMGénéralitésUne réunion de chantier se tiendra au moins une fois par semaine. Le maître de l'ouvrage, l'architecte et l'entrepreneur conviendront d'unjour de la semaine et d'une heure fixe à laquelle se tiendront ces réunions.

⇒ Dans la mesure où la réunion de chantier ne traitera pas de problèmes spécifiques, l'entrepreneur peut être représentépar son mandataire.⇒ Lorsqu'il est signalé à l'avance qu'un problème spécifique sera traité au cours de la réunion de chantier, l'entrepreneurdevra se faire représenter par une personne compétente en la matière.⇒ L'entrepreneur sera obligatoirement présent aux réunions supplémentaires organisées par l'architecte ou le coordinateursécurité (réalisation). Le jour et l'heure sont convenus en concertation avec le maître de l’ouvrage, l'architecte et/ou lecoordinateur sécurité.

L'architecte établira un rapport de chaque réunion de chantier. Ce rapport reprendra tous les points discutés et sera remis ou envoyé àtoutes les personnes concernées. Ces rapports auront la valeur de lettres recommandées. Tous les points pour lesquels il ne sera pas émisde réserve sont considérés comme approuvés.

01.45. coordination du chantier - contrôle et essais PM

01.47. coordination du chantier - plans as-built PMGénéralitésConformément aux exigences du cahier spécial des charges, l'entrepreneur est tenu de remettre les plans as-built au maître de l'ouvrage. Ils'agit de représentation graphique des installations techniques réalisées et des conduites posées (gaz, sanitaires, chauffage, électricité,ascenseurs, …) et ce sur l'ensemble de leur parcours jusqu'au raccordement aux conduites de distribution publique.Ils sont établis à l'échelle 1/50 et sont remis au maître de l'ouvrage en deux exemplaires, avant de procéder à la réception provisoire.Comme base, on pourra utiliser les plans d'exécution disponibles dans le dossier d'adjudication et/ou demander les plans digitalisés àl'auteur de projet.A remettre d'office après l'exécution des travaux

⇒ plans as-built de la distribution d'eau⇒ plans as-built des conduites de chauffage⇒ plans as-built des conduites de distribution de gaz⇒ plans as-built et schéma de l'installation électrique

01.50. prescriptions concernant la protection de l'environnement - généralités

01.51. prescriptions concernant la protection de l'environnement - ordre et propreté PMDescriptionL'entrepreneur principal organisera un chantier ordonné et propre, dont il assumera régulièrement l'entretien pendant toute l'exécution destravaux. La propreté sur le chantier constitue la première mesure préventive en ce qui concerne la sécurité des personnes et la préventiondes accidents de travail. Le présent article est d'application sur l'ensemble des travaux repris dans ce descriptif.



ExécutionDEBLAIEMENT ET NETTOYAGE REGULIERS DU CHANTIERJusqu'à la réception provisoire, l'entrepreneur est responsable

⇒ du nettoyage hebdomadaire du chantier et des baraques de chantier;⇒ de l'évacuation régulière du chantier de tous les matériaux non utilisés et des déchets provenant des travaux effectuéspar lui et/ou ses sous-traitants;⇒ des mesures à prendre afin de maintenir en état de propreté les voies d'accès au chantier (voiries, égouts); toutes lesgaranties imposées par les autorités communales en ce qui concerne le domaine public sont à charge de l'entrepreneur.⇒

NETTOYAGE GENERAL AVANT LA RECEPTION PROVISOIREA la fin des travaux et avant de pouvoir procéder à la réception provisoire des travaux, l'entrepreneur est tenu d'effectuer un grand nettoyagede l'ensemble du chantier, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur des bâtiments qu'il a construits, équipés ou utilisés pendant la durée des travaux,qu'ils aient été salis par lui ou par ses sous-traitants. Ce grand nettoyage comprend entre autres le lavage des châssis et vitrages, desportes, des sols, des tablettes de fenêtres, des appareils sanitaires, etc. Le nettoyage se fera à l'aide de produits de nettoyage appropriés et,au besoin, par du personnel spécialisé.

ContrôleSi, dans les huit jours suivant la mise en demeure signifiée par écrit, l'entrepreneur n'y a donné aucune suite, l'architecte et le maître del'ouvrage se réservent le droit de faire nettoyer le chantier par des tiers et de faire évacuer les matériaux abandonnés. Les frais y afférentssont entièrement déduits de l'état d'avancement mensuel ou du décompte final de l'entrepreneur.

01.52. prescriptions concernant la protection de l'environnement - nuisance sonore PMGénéralitésL'entrepreneur est tenu d'équiper ses appareils de tous les moyens d'insonorisation que la technique met à sa disposition. En particulierdans les environnements urbains, les nuisances sonores doivent être limitées le plus possible. Toutes les réclamations et les éventuellesamendes lui sont mises à charge. Pour plus d'informations, consultez "Le bruit sur les chantiers" (CSTC, n° 1984/2) et la NBN ISO 4872 -Acoustique - Mesure du bruit aérien émis par les engins de construction destinés à être utilisés à l'air libre - Méthode de vérification de laconformité en ce qui concerne les limites de bruit (ISO 4872) (1992).

01.53. prescriptions concernant la protection de l'environnement - nuisances dues à la poussièrePM

GénéralitésLors de l'exécution de travaux susceptibles de provoquer de la poussière, l'entrepreneur prendra les mesures nécessaires afin de limiter lesnuisances pour l'environnement. Ces mesures peuvent comporter l'aspersion d'eau et/ou la mise en place de bâches de protection.

01.54. prescriptions concernant la protection de l'environnement - évacuation des déchets PMGénéralitésL'entrepreneur se charge de l'évacuation de tous les matériaux de démolition vers les décharges agréées ou les centres de traitement. Il enremettra les preuves à l'Administration. En aucune condition, des matériaux de démolition, débris, décombres ou détritus quelconques neseront abandonnés sur le chantier, enfouis ou brûlés. Dans la mesure du possible, les différents déchets seront triés et déversésséparément.Les déchets dangereux seront stockés et déversés séparément, en concertation avec le coordinateur-réalisation et la firme de traitementdes déchets.

01.60. prescriptions en matière de sécurité - généralitésGénéralités

• Sur sa responsabilité, l'entrepreneur prendra toutes les mesures techniques et d'organisation nécessaires afin d'assurer pendanttoute la durée des travaux la sécurité de son personnel, du maître de l'ouvrage et ses délégués, ainsi que de toutes les personnesautorisées à circuler sur le chantier. Toute personne qui contreviendrait aux prescriptions générales de sécurité peut être renvoyée duchantier.• Sont en général d'application: la loi sur le bien-être du 4/8/1996 et les mesures générales de prévention, les prescriptions les plusrécentes du RGPT (Règlement Général pour la Protection du Travail), le CODEX et les publications du CNAC (Comité Nationald'Action pour la sécurité et l'hygiène dans la Construction) - http://www.cnac.be/ ), la réglementation en matière de mesures deprotection individuelle (MPI) et d'équipements de travail (art. 52 AR), les autres dispositions en ce qui concerne le bien-être destravailleurs lors de l'exécution de leur travail (art. 51 AR).• Le soumissionnaire devra en outre tenir compte des dispositions de l'AR du 25/01/2001 (publié au MB le 07/02/2001 modifié parAR du 19/12/2001) concernant les chantiers temporaires ou mobiles. A cet égard, le maître de l'ouvrage désignera un coordinateur-projet et un coordinateur-réalisation. L'entrepreneur se pliera aux recommandations du coordinateur-réalisation et à toutes les


directives du plan de sécurité et de santé tel qu'il est repris dans la 4ème partie au cahier spécial des charges (voir également le chapitre04 plan de sécurité et de santé).


02 AMENAGEMENT DU CHANTIER 02.00. aménagement du chantier - généralités PM

DescriptionLes travaux préparatoires en ce qui concerne l'aménagement du chantier comprennent les mesures administratives et d'organisation ainsique les moyens techniques afin de permettre la réalisation des travaux selon les dispositions reprises au dossier d'adjudication et ce, enfonction de l'ampleur du marché, du degré de difficulté et des exigences en matière de sécurité et d'hygiène. Tous les équipements detravail, tels que le matériel, l'énergie, l'eau, les moyens de communication, le transport, etc. ainsi que les raccordements (provisoires) auxinstallations d'utilité publique, les permis, paiements ou cautions nécessaires, pour la réalisation de l'entreprise sont également compris.Ceci vaut également pour les aspects particuliers de l'aménagement du chantier, sauf si les documents d'adjudication prévoientexplicitement un poste séparé pour certains de ces articles.


Sauf dispositions contraires dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, tous les frais liés à ces prestations etéquipements sont compris dans la totalité de l'entreprise et/ou dans les travaux respectifs dont ils font l'objet.

ExécutionDOCUMENTS DE REFERENCELes obligations de l'entrepreneur sont stipulées dans la deuxième partie du SWL/T/2002 et dans les spécifications reprises au cahier spécialdes charges. L'entrepreneur devra se rendre préalablement sur place pour se rendre compte de la situation et pour évaluer correctementl'état du terrain à bâtir et de tous les éléments qui pourraient compliquer la bonne exécution de l'entreprise.

TIMING - PLANNINGL'aménagement et l'organisation du chantier se font avant le commencement des travaux et entièrement aux frais de l'entrepreneur. Si lecahier spécial des charges n'impose pas de prescriptions particulières à ce sujet, la planification concrète en est laissée à l'initiative et à laresponsabilité de l'entrepreneur. Une proposition d'aménagement peut toujours être soumise pour approbation au maître de l’ouvrage. Lesoumissionnaire est tenu d'avertir l'Administration du commencement des travaux au moins 24 heures à l'avance.

02.10. Protection des plantations - généralités PMGénéralitésL'entrepreneur est tenu de protéger efficacement contre tout risque d'endommagement ou de destruction tous les arbres, buissons etplantations existants dont l'enlèvement n'est pas explicitement prévu. Seuls les buissons, arbres ou plantations explicitement désignésseront enlevés.MesurageConformément aux indications dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif le mesurage est réalisé comme suit:

type de marché : par défaut, Pour mémoire (PM)ExécutionLes arbres et buissons seront protégés et cette protection sera maintenue pendant toute la durée des travaux. Lorsque ceux-ci serontterminés, les moyens de protection seront enlevés et évacués en dehors du chantier. Les arbres et buissons qui auraient tout de même étéendommagés pendant la période de protection seront replantés aux frais de l'entrepreneur. Les nouveaux arbres et buissons seront de lamême espèce et auront des dimensions identiques aux éléments endommagés

02.11. Protection des plantations - arbres PM02.12. Protection des plantations - haies et arbustes PM 02.30. Voies d'accès - généralités

DescriptionL'entrepreneur réalisera un accès facile, sûr et solide pour le chantier. Tous les frais que pourraient occasionner les travaux de terrassementet autres, seront entièrement à charge de l'entreprise. L'entrepreneur est supposé connaître le type de sol et l'état du terrain (voir l'annexe àl'AR du 26 septembre 1996) et bien se rendre compte de toutes les difficultés qu'il pourrait rencontrer à ce niveau. En effet, il ne pourrainvoquer aucun argument à ce sujet qui puisse justifier un retard d'exécution. A défaut d'emplacements de parking, un espace sera réservéet aménagé afin de pouvoir servir de parking provisoire. Outre l'entretien de toutes les voiries provisoires ou existantes utilisées par lui ouses sous-traitants, l'entrepreneur est également tenu de prendre toutes les mesures qui s'imposent afin de maintenir les voies publiques enbon état de propreté. Tous les éventuels dégâts seront réparés aux frais de l'entrepreneur.Mesurage

• type de marché : Pour mémoire voir rubrique 90.10 (PM)ExécutionLes empierrements provisoires seront aménagés selon les dispositions et dessins du cahier spécial des charges seront une préparation àl'accès véhicule repris au plans


02.33. voies d'accès - protection / voie publique PMDescriptionLes voies publiques et les trottoirs devront être protégés efficacement contre tout éventuel dommage. Ni matériaux ni déchets ne pourrontêtre déposés sur la voie publique ou gêner la circulation. A ce sujet et en ce qui concerne les travaux proprement dits, l'entrepreneur esttenu de respecter tous les règlements de police en vigueur. En cas de dommages éventuels, l'entrepreneur remettra les voiries en leur étatinitial avant la réception provisoire. Les frais inhérents aux éventuelles réparations qui s'imposeraient après la réception seront réclamés àl'entrepreneur.

02.40. Clôture provisoire - généralités PMGénéralitésL'entrepreneur veillera à empêcher aux tiers l'accès au chantier par la construction d'une clôture de construction solide. A la limite du terrainet du domaine public, l'entrepreneur construira une clôture provisoire et y appliquera toute la signalisation nécessaire et suffisante afind'interdire l'accès aux personnes non compétentes et de garantir la sécurité de la circulation. Cette clôture sera maintenue jusqu'à la fin destravaux de construction et après la réception provisoire. Si nécessaire, le maître de l’ouvrage peut demander à l'entrepreneur de prévoir uneclôture autour d'autres parties du chantier.MesurageConformément aux indications dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage est réalisé comme suit :

type de marché : Par défaut, Pour mémoire (PM) Tous les frais sont à charge de l'entreprise; ils sont répartis sur l'ensemble destravaux. Ils comprennent les panneaux, la signalisation, l'éclairage, les passages couverts, les passages pour piétons, les taxes, etc.

Matériau• La hauteur de la clôture provisoire sera d'au moins 1,80 m et correspondra aux prescriptions de l'art. 11.21 de STS 11 - édition1990. Des entrées verrouillables seront prévues dans la clôture.• La clôture se composera de

Panneaux préfabriqués en cadres tubulaires plastifiés ou galvanisés entre lesquels se fixe un treillis à petites mailles. Les panneauxseront placés dans des socles transportables.

• Lorsque la clôture est placée sur le trottoir, elle sera complétée par un plancher solide en bois qui prolonge le trottoir existant à lamême hauteur sur une largeur d'au moins 0,80 m; cette passerelle sera munie d'un garde-corps solide à 1,00 m de hauteur.

Exécution• L’implantation, les matériaux, les dimensions et l’équipement doivent satisfaire aux réglementations communales en vigueur.L'entrepreneur est chargé de la demande d'autorisations et due paiement des taxes y afférentes. La clôture sera de constructionsuffisamment solide, bien entretenue et réparée lorsque cela s'avère nécessaire.• La signalisation, l’éclairage et les protections seront installés conformément aux prescriptions de l'art. 11.24 de STS 11 (1990) etl'Arrêté Ministériel du 25/3/1977.• Des accès verrouillables seront ménagés dans la clôture ; ils pourront être fermés à l'aide de grilles munies de cadenas et deserrures solides. L'entrepreneur veillera toutefois à ce que le maître de l'ouvrage et l'architecte puissent toujours accéder au chantier,même en dehors des heures de travail. Des clés de toutes les parties verrouillées seront remises à l'architecte et au maître del'ouvrage.• La clôture reste la propriété de l'entrepreneur et ne sera enlevée dès que l'avancement des travaux le permettra et avec l'accordde l'administration.

ApplicationClôture Partielle du chantier afin d'isoler le chantier du domaine public.

02.60. Baraques de chantier - généralités PM02.61. baraques de chantier - remise / matériel & matériaux de construction PM

GénéralitésLe stockage de matériaux se fera sous l'entière responsabilité de l'entrepreneur. Tous les matériaux sensibles à l'humidité seront stockésdans un endroit sec. L'entrepreneur se chargera par conséquent d'aménager des locaux d'entreposage suffisants en nombre et en volume.La baraque réservée aux matériaux sera à l'abri du vent, de la poussière et de l'humidité. L'entrepreneur est tenu de verrouiller les locaux destockage, d'abriter les objets remisés et de les protéger contre la chaleur, le froid, l'humidité et tout danger d'incendie. L'entrepreneur seraseul responsable en cas de vol de matériel ou de matériaux.

Attention : Seuls les matériaux réceptionnés pourront être remisés.


03 TRAVAUX DE DEMOLITION 03.00. travaux de démolition - généralités

GénéralitésVISITE DES LIEUXAvant de remettre sa soumission, l'entrepreneur se rendra compte de l'état et de l'ampleur des travaux de démolition et de soutènementdécrits dans le cahier spécial des charges. A cet effet, préalablement à l'établissement de son offre, l'entrepreneur se rendra compte de lasituation sur place. A sa demande, le maître de l'ouvrage veillera à l'accessibilité des constructions à démolir.TIMING - PLANNINGAu moins deux semaines avant le début des travaux de démolition et de soutènement, l'entrepreneur soumettra à l'administration unplanning des travaux. L'administration se réserve le droit d'y apporter des corrections que l'entrepreneur prendra en considération. Pourtoutes les parties du travail, l'entrepreneur n'omettra pas de tenir compte de la possibilité d'intempéries, de pluies, de tempêtes, etc.PRESCRIPTIONS EN MATIERE DE PRECAUTIONS ET DE SECURITE

• L'exécution de tous les travaux de démolition et de soutènement se fera sous l'entière responsabilité de l'entrepreneur et répondraaux réglementations du RGPT en vigueur. L'entrepreneur exécutera les travaux de démolition avec toutes les précautions quis'imposent, à ses frais, risques et périls. Tous les dégâts occasionnés suite à l'exécution des travaux de démolition aux bâtimentsvoisins ou à la voie publique, seront réparés par lui-même et à ses frais ou dédommagés avant de procéder à la réception provisoire.• Pendant l'exécution des travaux il prendra toutes les mesures nécessaires afin qu'aucune conduite enterrée (électricité, gaz, eau,téléphone, télédistribution, etc.) ne puisse être endommagée suite à la chute de matériaux de démolition, à l'installation deséquipements de travail, des échafaudages ou suite à toute autre manipulation quelle qu'elle soit. L'entrepreneur assumera tous les fraispour les travaux, fournitures, mesurages d'essai jugés nécessaires et exécutés par les sociétés de distribution.• Il y a lieu de tenir compte de l'éventuelle nécessité de puiser et d'évacuer les eaux de surface surabondantes. L'entrepreneur nepourra en aucune manière invoquer la force majeure suite à des négligences de sa part en cette matière.• Au cours des travaux de démolition, l'entrepreneur effectuera tous les travaux d'étançonnement et de soutènement nécessairesafin de garantir l'intégrité des constructions attenantes et d'assurer ses propres travaux. L'entrepreneur est tenu d'apporter, sans fraissupplémentaires, tous les renforcements et/ou améliorations qui lui seraient imposés par l'architecte ou les organismes de contrôle. Lesmoyens d'étançonnement et de soutènement seront conçus de manière réfléchie et soumis pour approbation à l'administration, avantde commencer les travaux de démolition.

⇒ voir STS 11.41 en superstructure⇒ voir STS 11.42 sous terre

• A défaut d'un plan de sécurité et de santé joint au dossier d'adjudication, l'entrepreneur suivra les instruction qui lui seront donnéespar le maître de l’ouvrage et/ou le coordinateur-réalisation.• En règle générale, la loi sur le bien-être du 4/8/1996, portant sur les principes généraux de prévention, les dernières prescriptionsdu RGPT (Règlement général sur la protection du travail), le CODEX et les publications du CNAC (Comité national d'action pour lasécurité et l'hygiène dans la construction http://www.cnac.be/), la réglementation en ce qui concerne les mesures de protectionindividuelle (MPI) et les équipements de travail (art 52 AR) et toutes les autres dispositions en matière de bien-être des travailleurs lorsde l'exécution de leur travail, sont d'application (art 51 AR).

MATERIAUX DE DEMOLITION - EVACUATION DES DECOMBRESSauf mention contraire explicite dans le cahier spécial des charges, tous les matériaux de démolition resteront la propriété de l'entrepreneuraprès la démolition. Il est interdit d'entraver la voie publique avec des matériaux provenant des démolitions, qui devront être évacués au furet à mesure de l'avancement des travaux. L'entrepreneur est chargé de l'évacuation de tous les décombres et matériaux de démolition versdes décharges agréées ou des centres de traitement. Il en remettra les preuves à l'administration. A aucune condition, les matériaux dedémolition, décombres, déchets ou détritus ne seront abandonnés, enfouis ou brûlés sur le chantier.

03.20. démolition / éléments de gros-œuvre - généralitésDescriptionLes travaux comprennent la démolition de tous les éléments de gros-œuvre décrits dans le cahier spécial des charges. En fonction du genrede travail, ce poste comprend:

• la pose des échafaudages et/ou échelles afin d'atteindre les endroits nécessaires ;• la mise en place des protections nécessaires contre les eaux de ruissellement, à l'aide de bâches résistant aux intempéries,conformément aux prescriptions du CCT 100;• les mesures de sécurité qui s'imposent côté rue, conformément aux réglementations communales en vigueur. Tous les frais yafférents sont à charge de l'entreprise;• les protections nécessaires pour les personnes et la supervision ainsi que l'interdiction d'accès à toutes les personnes noncompétentes;• la mise en place des échafaudages, protections, étaiements et étançons des parties à conserver;• la réparation des parties de construction non adhérentes ou qui s'effritent à l'aide de matériaux similaires selon les instructionsdonnées par l'administration;• l'enlèvement des échafaudages, échelles, étançons et étaiements après l'accord de l'administration;• l'évacuation des tous les matériaux et décombres vers des décharges agréées ou des centres de recyclage;


ExécutionL'entrepreneur veillera à ce que les parties de bâtiment qui ne doivent pas être démolies soient suffisamment protégées et ne puissent pasêtre endommagées. A cet effet, il prévoira tous les échafaudages, protections, étançons et supports nécessaires. Tous ces travaux seronteffectués précautionneusement. Les dégâts occasionnés aux parties de bâtiment à conserver seront réparés par l'entrepreneur et à sesfrais.

03.21. démolition / éléments de gros-œuvre - maçonnerie QF m³m3 3,70 QF

DescriptionIl s'agit de la démolition des éléments en maçonnerie des murs intérieurs et/ou extérieurs sans distinction de matériau (brique, blocs debéton, parement, etc.) y compris les linteaux, seuils, blocs de murs, plinthes en pierre naturelle, ancrages, crochets, remplissages des creuxet tous les éléments compris dans les limites à démolir. Ce poste comprend également la démolition des murs porteurs et non porteurs ainsique l'enlèvement des mauvaises parties de murs, tant à l'intérieur qu'en toiture et indépendamment de la hauteur.Mesurage

• unité de mesure : m³• code de mesurage : volume net de maçonnerie à démolir, mesuré en plein• type de marché : Quantité forfaitaire (QF).

ExécutionLa démolition des éléments en maçonnerie et en béton se fera à l'aide des moyens appropriés, selon la NIT 144 - Techniques de démolitiondes ouvrages en béton. Inventaire des procédés (CSTC, 1982).

ApplicationLa démolition de la baie de porte Salon / Sas (jardin 1)

• épaisseur moyenne : 27 cm• matériaux : maçonnerie massive en briques

La démolition de la baie de Salon / Cuisine• épaisseur moyenne : 20 cm• matériaux : maçonnerie massive

La démolition du sol de la véranda• épaisseur moyenne : 12 cm• matériaux : béton

La démolition du sol de la terrasse arrière• épaisseur moyenne : 10 cm• matériaux : carrelage

03.50. démolition / parachèvements intérieurs - généralités03.52. démolition / parachèvements intérieurs - revêtements de sol PM

DescriptionLes travaux de démolition des revêtements de sol comprennent l'enlèvement des revêtements de sol décrits dans le cahier spécial descharges, indépendamment du type, de l'épaisseur, des dimensions, de la composition, du mode de pose ou de fixation, etc.MesurageSauf mention spéciale dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage des travaux de démolition sera effectuécomme suit :

• unité de mesure : m2• code de mesurage : surface nette à démolir.• type de marché : Quantité forfaitaire (QF).

ExécutionLes revêtements désignés seront précautionneusement enlevés, y compris :

⇒ la protection des différentes conduites posées sous et/ou dans le plancher⇒ le nettoyage du support ainsi dénudé (béton, chape, sols en pierre, planchers, panneaux de fibres de bois, etc.) afind'éliminer toute trace de colle, poussière, ou autres.

ApplicationLes travaux de démolition comprennent les revêtements de sol suivants:

• Démolition du revêtement de sol en vinyle Y compris les éventuelles couches de fond (liège, feutre, carton, jute, etc.).• Démolition de carreaux y compris l'enlèvement du lit de pose.

03.60. démolition / techniques fluides - généralités03.61. démolitions spécifiques - conduites / enterrées / en surface PGPG 1.00 QF


DescriptionLes travaux de démolition des conduites enterrées et/ou aériennes comprennent l'enlèvement des conduites de toutes dimensions et detoute matière selon les prescriptions du cahier spécial des charges, y compris toutes les pièces d'assemblage et de fixation, etc.indépendamment de la présence d'autres conduites ou éléments de construction.MesurageConformément aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage sera effectué commesuit :type de marché : Par défaut, Prix global (PG) ( prix forfaitaire global)ExécutionLes conduites et leurs accessoires seront précautionneusement démontés, démolis et/ou déterrés.Pour les conduites enterrées qui ne sont plus utilisables, les conduites d'égout bouchées et/ou cassées, sont également compris :

• tous les terrassements, remblais, percements;• la démolition des fondations;• les mesures nécessaires afin que les eaux de pluie et/ou usées puissent être évacuées pendant les travaux, y compris tous lesmatériaux, moyens et prestations indispensables à cet effet;• l'obturation des puits de fouille lorsque ceux-ci restent provisoirement ouverts, à l'aide de matériaux résistants aux chargesroulantes des véhicules utilisés par l'entrepreneur afin de préserver la sécurité sur le chantier.

Sont également compris dans le prix unitaire :⇒ la déconnexion des appareils et compteurs qui sont encore branchés⇒ la protection des éléments à conserver et de leurs suspensions⇒ la pose de bouchons ou de protections pour les conduites conservées⇒ la réparation des dégâts aux éléments de construction à conserver⇒ l'évacuation de tous les matériaux de démolition vers les décharges agréées ou les centres de recyclage.

ApplicationToute intervention concernant le réaménagement des conduites afférent à la séparation des habitations.


04 PLAN DE SECURITE ET DE SANTE 04.00. plan de sécurité et de santé - généralités PM

DescriptionLe soumissionnaire tiendra compte des dispositions de l'AR du 25/01/2001 (publié au Moniteur Belge le 07/02/2001) concernant leschantiers temporaires ou mobiles. L'entrepreneur joindra à sa soumission les documents justificatifs concernant les chantiers temporaires oumobiles conformément à l'art. 30 de l'AR du 25/01/2001 afin que le coordinateur-projet puisse juger de la valeur et de la concordance avecson plan de sécurité et de santé.En cours de réalisation, toutes les modifications discutées en concertation avec le coordinateur-réalisation seront ajoutées dans l'ordre oùelles se présentent, de façon que le plan de sécurité et de santé reflète à tout moment l'avancement des travaux.Mesurage��type de marché : Pour mémoire (PM) réparti sur l'ensemble des postes justificatif du coût à joindre à l'offre.CADRE LégalL'AR du 25/01/2001 (publié au Moniteur belge le 07/02/2001) concernant les chantiers temporaires ou mobiles organise la mise enapplication de nouveaux concepts et obligations en matière de sécurité et de santé sur les chantiers. Sur base du chapitre V de la loi sur lebien-être du 4/8/1996, le nouvel arrêté d'exécution a transposé en droit belge la directive européenne 92/57/CE du 24/6/1992 concernant lesprescriptions minimales en matière de sécurité et de santé pour les chantiers temporaires ou mobiles. Les textes complets de la loi et del'arrêté peuvent être trouvés sous les rubriques "Réglementation" - "Bien-être au travail" du site Web du Ministère fédéral de l'Emploi et duTravail (http://www.meta.fgov.be).Conformément à l'art. 30 de l'arrêté, le plan de sécurité et de santé doit faire partie, selon le cas, du cahier spécial des charges, de l'appeld'offres ou des documents contractuels et y être inclus comme une partie séparée et intitulée comme telle.Le plan de sécurité et de santé veille à ce que tous les dispositifs de prévention pour stimuler le bien-être des travailleurs de l'entrepreneur,de l'entrepreneur lui-même, du maître de l'ouvrage et de ses délégués, ainsi que de toutes les personnes autorisées à circuler sur lechantier, soient suivis tout au long des choix de construction, de technique et d'organisation, lors de l'établissement du planning desdifférentes phases des travaux et lors de l'estimation des délais d'exécution des différents ouvrages et au cours de l'exécution même destravaux. A cet effet, le plan (pssp) comportera:

Indépendamment du nombre d'entrepreneurs concernés par l'exécution des travaux, chacun d'entre eux est tenu d'appliquer le règlementen matière de bien-être. Sont en général d'application: la loi sur le bien-être du 4/8/1996, avec les principes généraux de prévention, lesprescriptions récentes du RGPT (Règlement Général pour la Protection du Travail), le CODEX et les publications du CNAC (Comité nationald'action pour la sécurité et l'hygiène dans la construction - http://www.cnac.be/), la réglementation sur les mesure de protection individuelle(MPI) et les équipements de travail (art. 52 AR), les autres dispositions en matière de bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leurtravail (art. 51 AR).

un plan de sécurité et de santé simplifiéL'établissement d'un plan de sécurité et de santé au contenu limité est autorisé lorsque deux ou plusieurs entrepreneurs travaillentsimultanément ou successivement sur le chantier et/ou:

lorsque la durée présumée des travaux n'excède pas le seuil de 500 hommes-jour; lorsque la durée présumée des travaux est inférieure à 30 jours et que moins de 20 travailleurs sont mis à l'œuvre

simultanément ; lorsque les activités du chantier ne figurent pas dans la liste des activités comportant des risques comme dans l'art. 26

§1 de l'arrêté.

L'obligation de notification des chantiersDepuis le 1er mai 2001, l'ouverture d'un chantier temporaire ou mobile doit être notifiée à l'administration de la sécurité du travailcompétente pour le lieu où les travaux sont exécutés.

L'obligation de notification est à charge du maître d'œuvre chargé de l'exécution, en général l'entrepreneur principalLorsque plusieurs entrepreneurs interviennent sur le chantier et qu'il n'y a pas d'entrepreneur principal, ils satisfont tous à la définition du"maître d'œuvre chargé de l'exécution". Dans ce cas, l'obligation de notification est à charge du premier entrepreneur à effectuer des travauxsur le chantier.Les travaux concernés par l'obligation de notification sont :

soit, tous les chantiers comportant un ou plusieurs travaux visés dans la liste des activités entraînant des risquesspécifiques, visés à l'article 26 §1 de l'Arrêté Royal, dès lors que la durée totale du chantier est supérieure à cinq jours ouvrables ; soit, tous les chantiers dont le volume présumé des travaux est supérieur à 500 hommes-jour ou lorsque la durée

présumée des travaux est supérieure à 30 jours ouvrables et que plus de 20 travailleurs sont mis à l'œuvre simultanément ;La communication de l'avis d'ouverture doit se faire au plus tard le quinzième jour qui précède le jour où les travaux débutent sur le chantier.Dans une première phase, cela se fait de préférence par écrit avec les mentions déterminées par l'annexe II de l'arrêté royal. On peutégalement faire usage du formulaire de notification au Comité national d'action pour la sécurité dans la construction (CNAC) ou dune copie,à condition que toutes les mentions imposées y figurent.


Le plan de sécurité et de santé (PSS) est joint au présent cahier des charges mais fait partie d'un document distinct. Il contient unmétré à remplir par l'entreprise et à joindre à la présente offre. Les prix seront donnés à titre indicatifs et seront ventilésintégralement dans les différents postes.


10 TERRASSEMENTS INFRASTRUCTURE 10.00. terrassements infrastructure – généralités10.32. tranchées – conduites enterrées PM

DescriptionCet article concerne les déblais nécessaires en vue de la réalisation des tranchées pour la pose des tuyaux d'égout au niveau desfondations (indépendamment de leur situation par rapport à la nappe phréatique), y compris le soutènement des tuyaux et les remblais.MesurageConformément aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage sera effectué commesuit : nature du marché : Pour mémoire (PM) Les travaux de déblaiement sont compris dans les prix unitaires de la fourniture et pose deces éléments (voir également le chapitre 17 éléments d'égout infrastructure).Exécution(voir aussi 17.10. canalisations d'égout - généralités )

• Les déblaiements pour les conduites se feront selon les indications sur le plan d'égouttage, compte tenu des pentes requises et del'espace de travail nécessaire. La largeur à la base des tranchées est au moins égale au diamètre de la conduite augmenté de 40 cm etdoit permettre d'effectuer facilement l'exécution et le contrôle.• Les terres excédentaires resteront la propriété du maître de l'ouvrage et seront transportées selon ses indications, par et aux fraisde l'entrepreneur, à l'endroit qu'elle aura désigné dans un rayon de 10 km autour du chantier.

Application• Aménagement des égouttages pour nouveau WC et cuisine Logement 2 et reconnexion à l'égouttage existant.


15 DALLES DE SOL INFRASTRUCTURE 15.00. dalles de sol infrastructure - généralités 15.20. dalles portantes sur terre-plein - généralités

DescriptionCe poste concerne la fourniture, le coulage et l'épandage du béton sur l'épaisseur voulue, la fourniture et la pose des armatures prescrites etla mise à niveau de la surface supérieure. Cette couche de béton servira de structure porteuse pour les autres éléments de plancher etrésistera aux charges imposées. Les travaux comprennent :

• les éventuels coffrages périphériques et les travaux de décoffrage;• les réservations prescrites;• la fourniture et la pose des armatures, y compris les équipements et accessoires (écarteurs, …) pour la pose et la fixation;• la fourniture et la mise en œuvre du béton de centrale;• l'exécution des joints de séparation et de répartition;• l'éventuelle protection des surfaces bétonnées lorsque les conditions météorologiques sont défavorables;• l'isolation contre l'humidité (feuille de polyéthylène).

Matériaux• Qualité du béton selon la NBN B 15-001 (1992) : (voir également l'article 26.03 généralités - qualité du béton)• L'utilisation d'additifs sera soumise à l'approbation préalable de l'auteur de projet et/ou l’ingénieur en stabilité.

ExécutionLes sols de propreté seront coulés après l'exécution des fondations et avant de commencer les travaux d'élévation. L'entrepreneur avertiral'auteur de projet et/ou l’ingénieur en stabilité au moins 48 heures (2 jours ouvrables) à l'avance afin de pouvoir contrôler le fond de coffre.Conformément au cahier spécial des charges, le béton sera coulé sur un fond damé, plan, sec, propre et lisse sur lequel une membranegéotextile sera posée.Sur toute leur périphérie, les dalles de sol seront séparées des autres éléments de construction à l'aide d'un joint compressible (parexemple, en polystyrène expansé) d'une épaisseur d'au moins 3 / 5 mm. Pour les grandes longueurs, un joint de répartition sera prévu tousles 15 m au moins. Les éventuels coffrages périphériques seront exécutés à l'aide de planches non rabotées en bois de pin ou matériauéquivalent, soumis pour approbation. Les coffrages seront suffisamment étanches afin d'empêcher l'écoulement du lait de ciment. Le bétonsera coulé et compacté de manière à ce qu'il n'y ait pas de cavités. La face supérieure du béton fraîchement coulé sera lissée à la règle.Lorsque les conditions météorologiques sont défavorables, l'entrepreneur prévoira toutes les protections nécessaires.

15.22. dalles sur terre-plein - béton de centrale / isolant QF m²m2 18,00 QF

MatériauLe béton isolant s’obtient en ajoutant des additifs légers, tels que des bims naturels ou de l'argile expansé, qui répondent à la description dela STS 44.05.5 - partie II matériaux.Spécifications

• La composition du mélange sera déterminée par l'entrepreneur en fonction des critères de performances suivants :⇒ Masse volumique : maximum 800 kg/m3⇒ Conductibilité thermique : maximum 0,17 W/mK⇒ Résistance moyenne à la compression : au moins 3,5 N/mm2

• Épaisseur de la couche: 12 cm.ExécutionLa dalle de sol isolante sera parachevée avec une couche de mortier de ciment d'au moins 2 cm d'épaisseur. Cette couche est comprisedans l'épaisseur de la dalle de sol.Notes d'exécution complémentaires

• Isolation contre l'humidité : sous les dalles de sol, on placera une protection hydrofuge : feuille de polyéthylène épaisseur 0,2 mm• Ponts thermiques / isolation thermique :• Coffrages périphériques :• Joints périphériques : les dalles de sol seront posées en indépendance vis-à-vis des murs moyennant l'interposition de bandes depolystyrène expansé, d'au moins 5 mm d'épaisseur.• Réservations / traversées : l'emplacement des réservations sera préalablement indiqué par l'auteur de projet et/ou l’ingénieur enstabilité.

ApplicationLa dalle de sol isolante sera parachevée avec une couche de mortier de ciment d'au moins 2 cm d'épaisseur. Cette couche est comprisedans l'épaisseur de la dalle de sol.


17 ELEMENTS D'EGOUT ENTERRES 17.00. éléments d'égout enterrés -

17.10. canalisations d'égout - généralités17.15. canalisations d'égout - matière synthétique / PVC

MatériauLes canalisations d'égout en PVC dur non plastifié porteront la marque de conformité "PVC-EGOUT-BENOR" et mentionneront le nom dufabricant, la date de fabrication, le diamètre nominal, l'épaisseur des parois et l'angle de courbure. Elles satisferont à la NBN EN 1401-1 -Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Poly(chlorure devinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 1: Spécifications pour tubes, raccords et le système (1998). Conformément au domaine d'application,(soit) elles seront de la série 20 / 25 selon NBN T 42-108 - Tubes en PVC pour conduites d'égout (1979) et NBN T 42-601 - Raccords(1976) + addenda. Les tuyaux seront soit pourvus d’une emboîture à joint élastique en caoutchouc synthétique et d’un bout mâle biseauté,soit assemblés par un raccord à double emboîture et joints élastiques.(soit) elles seront de la classe 2, selon le cahier des charges type 104 (addendum 1) et les prescriptions de NBN 702-699 (série G).Toutes les pièces utilisées seront munies d'une manchette en caoutchouc fixe montée en usine. Les accessoires seront rendus étanches àl'eau et au gaz à l'aide d'assemblages à rabat fixés par une bague en polypropylène.Spécifications

• Selon les diamètres existants• Épaisseur des parois : minimum 3,0 mm et au moins l'épaisseur des parois du tuyau attenant avec la plus grande épaisseur deparois

Type 110 mm 125 mm 160 mm 200 mm 250 mmSérie 20 3,0 mm 3,1 mm 4,0 mm 4,9 mm 6,2 mmSérie 25 3,2 mm 3,9 mm 4,9 mm

• Coloris : rouge (température jusqu'à 65°C, non exposé aux rayons UV directs).Options

• Les tubes pour les eaux usées jusqu'à 95° C (couleur grise) disposeront d'un certificat ATG valable.• Série (NBN T 42-003) : 25 / 20 (fortes pressions)

Exécution• Les tubes en PVC seront assemblés par collage avec une colle à base de PVC.• La mise en œuvre et les assemblages seront exécutés conformément aux prescriptions du fabricant. Les conduites soumises àdes températures inférieures à 5°C et qui risquent de recevoir des coups doivent être dûment protégées.• Profondeur : au moins 80 cm sous le rez-de-chaussée• Pente : au moins 2 cm/m (eaux fécales) et 2 cm/m (eaux usées et eau de pluie)• Assise : sable stabilisé• Remblai : terre provenant des fouilles

Notes d'exécution complémentaires• Au droit des passages dans les murs et dalles de sol, on placera toujours un fourreau.• Les colliers et moyens de fixation pour les tuyaux à l'intérieur du bâtiment doivent être prévus.

17.15.1 Diamètre 110mm QF mM 26,00 QF

Application:Nouveau WC Logement 2 et réseau pour connexion cuisine Logement 2Mesuragem / prix Global (PG)

17.30. chambres de visite - généralités17.33. chambres de visite - béton préfabriqué

17.33.1 Simple 600/600 QF PP 1,00 QFApplication:Chambre de visite (CV1) nouvelle pour récolte des eaux cuisine et SDB Logement 2Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)

Description Nbre Longueur Long. TotaleWC / Fosse sceptique 1.00 10,00 10,00Cuisine / CV 1.00 16,00 16,00


Méthode de mesure:Unité de mesure: PCode de mesurage: PG

17.40. récepteurs - généralités17.44. récepteurs - caniveaux préfabriqués / béton

MatériauLes caniveaux préfabriqués seront réalisés en béton pour béton armé conforme aux prescriptions du Fascicule 4.1. L'utilisation de cimentde la classe de résistance 42,5 est obligatoire. L’armature se composera d’un treillis adéquat. .Spécifications

• Largeur du caniveau : 25 cm• Profondeur du caniveau : 30 cm• Longueur des éléments : 100 cm• Les angles intérieurs seront biseautés ou arrondis.• Les caniveaux préfabriqués seront recouverts d'une grille modulaire galvanisée destinée au trafic lent avec une charge maximalepar roue de 250 kg. La grille sera posée dans des profils L métalliques qui auront été coulés dans le bord supérieur du caniveaupréfabriqué.• L'élément d'about sera pourvu d’un dispositif de raccordement pour évacuation inférieure / latérale : diamètre 110 mm

ExécutionLa couche de fondation présentera une épaisseur de 10 / 15 cm. La face supérieure est prévue au niveau du revêtement adjacent. Lecaniveau préfabriqué sera posé de façon flottante sur le mortier de pose humide, en veillant à ce que les faces avant et arrière descaniveaux soient propres afin d’obtenir un assemblage parfait. Les joints entre les éléments seront remplis d’un mortier approprié spécial.

17.44.1 100x25x30 QF PP 2,00 QFApplication:Grille devant porte cuisine arrière (Logement 2)Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Méthode de mesure:

Unité de mesure: P

17.50. couvercles & grilles - généralitésDescriptionIl s’agit de couvercles avec châssis sur chambres de visite de toute nature.AttentionDans le cas des récepteurs, les grilles concernées sont comprises dans les postes respectifs.

17.51. couvercles & grilles - couvercle simpleMatériauLe couvercle et le châssis de visite seront conformes à NBN B 54-101 et seront réalisés en béton.Spécifications

• Aspect du châssis de visite : plane• Aspect du couvercle : plane• Dimensions extérieures du châssis de visite : 600 x 600 mm.• Classe de résistance : Ia charge d'épreuve minimale 15 kN (selon NBN B 54-101)

ExécutionLes châssis de visite ou les encadrements en béton seront incorporés dans le revêtement au niveau souhaité et fixés au mortier de ciment de lacatégorie M2 de la NBN B 14-001 (composition : au moins 300 kg de ciment de la classe de résistance 32,5, par m3 de sable sec; soit 1 partde ciment pour 4 parts de sable).

17.51.1 600x600 QF PP 1,00 QFApplication:Chambre de visite nouvelleNature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Méthode de mesure:

Unité de mesure: PCode de mesurage:


17.60. traitement des eaux usées - généralités17.61. traitement des eaux usées - fosses septiques 10-12 EH QF PP 1,00 QF

DescriptionIl s'agit de la fourniture, de la pose et de la mise en service des fosses septiques (préfabriquées), destinées au recueil et au traitement deseaux fécales. Les travaux comprennent : la pose et la mise en service de l'appareil, c'est-à-dire les déblais, les fondations, la fosse,éventuellement le filtre bactérien intégré, le raccordement aux différentes canalisations d'égout, les conduites de ventilation, le troud'homme, le couvercle, les remblais et l'évacuation des terres excédentaires ou non appropriées.Mesurage

• unité de mesure : à la pièce, selon la contenance (E.H. = équivalents habitants).• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)

Matériau• Les fosses septiques seront conformes aux dispositions de la STS 35, tome I, indice 35.21.• La capacité de la fosse septique sera déterminée en fonction du nombre "d’équivalents habitants" (E.H) du bâtiment ou ducomplexe sur laquelle elle est branchée.• Toute fosse septique comportera, en principe, deux compartiments, à savoir un liquéfacteur et une fosse d'épuration ventilée. Ellesseront ou non pourvues d'un filtre bactérien.• La construction sera conçue de façon à ce que les fosses ne puissent s'affaisser ou surnager. Tous les compartiments de la fosseseront directement accessibles pour visite et/ou vidange.• Sur les fosses préfabriquées seront mentionnés : la contenance utile, la raison sociale et l'adresse du fabricant. Pour le choix desappareils préfabriqués, on tiendra compte du diamètre des tuyaux auxquels ils doivent être branchés.

Spécifications• Les fosses septiques préfabriquées seront construites en béton préfabriqué étanche.• Contenance utile : convient pour : 10 Equivalents habitants (E.H.).• Nature des eaux usées : eaux fécales.• La fosse sera ne sera pas pourvue d'un filtre bactérien.• Forme : Cylindrique.• Trop-plein : à munir d'un coude immergé.• Trou d'homme : dimensions intérieures 60 x 60 cm, maçonné jusqu'au niveau du sol en maçonnerie de 14 cm d'épaisseur. Lesmurets seront cimentés à l'intérieur et à l'extérieur.• Couvercle : avec couvercle carré dont les dimensions sont de +/- 600/600 mm.

Exécution• Le niveau d'assise, le niveau du fond et le niveau supérieur des fosses seront déterminés en fonction de la pente du réseaud'égouts et du niveau des couvercles par rapport au niveau du sol fini. L'entrepreneur contrôlera préalablement l'emplacement exact etle niveau.• Les fosses septiques seront posées parfaitement de niveau sur une assise de sable stabilisé.• Tous les raccordements, les dimensions et les niveaux pour les canalisations d'entrée et de sortie seront déterminés parl'entrepreneur compte tenu des pentes et des niveaux des canalisations et des couvercles. Ces niveaux seront préalablementconvenus avec l'auteur de projet.• Les raccords entre les conduites d'alimentation et d'évacuation des fosses seront étanches.• Les fosses septiques seront ventilées : via la descente d'eau de pluie.• Le tracé concret du tuyau de ventilation sera établi conformément aux indications fournies par l'auteur de projet.• Un trou d'homme sera prévu afin de porter les couvercles jusqu'au niveau du terrain.• Le trou d'homme sera maçonné en briques pleines 14 cm (mortier de maçonnerie de la catégorie M2 selon NBN B 14-001). Lesmurets seront maçonnés tant du côté intérieur que du côté extérieur (composition du mortier : 400 kg de ciment CEM I 42,5 par m3 desable sec = 1 part de ciment pour 3 parts de sable). Afin d'obtenir un cimentage étanche, un produit hydrofuge sera ajouté à l’eau degâchage; ce produit ne doit en aucun cas altérer les caractéristiques de résistance du ciment d’enduisage et sera exempt de matièresorganiques ou d’huiles.• Les couvercles en fonte métallisée, y compris le cadre fixe, à placer dans l'ouverture du trou d'homme, sont compris dans le prix.La battée du cadre fixe et du couvercle sera réalisée à double rainure et languette et enduite de graisse afin d'assurer l'étanchéité auxodeurs.• Après le raccordement des conduites, la mise en œuvre de la fosse et le contrôle de l'auteur de projet, les remblais seronteffectués uniformément et en couches successives (de 30 cm d'épaisseur à l'origine) à l'aide de terre provenant des fouilles.• Immédiatement après la pose, la fosse septique sera remplie d'eau pure.


20 MACONNERIE D'ELEVATION 20.00. maçonnerie d'élévation – généralités 20.20. murs intérieurs - généralités

DescriptionCet article comprend l'exécution des murs intérieurs porteurs réalisés en blocs/briques et qui ne font pas partie des murs extérieurs. Enprincipe, les murs intérieurs porteurs et le mur de contre-façade seront mesurés séparément et mentionnés séparément dans le métrérécapitulatif. Les murs intérieurs non porteurs sont prévus séparément au chapitre 21 - maçonnerie intérieure non-portante. Les mursintérieurs non-porteurs qui ne sont pas réalisés en maçonnerie sont décrits au chapitre 51 revêtements de cloisons intérieures.

20.24. murs intérieurs - blocs en bétonMatériauLes blocs de maçonnerie en béton seront fabriqués à base d'agglomérats de granulats inertes d'origine naturelle ou synthétique, de liantshydrauliques et d'éventuels adjuvants ou additifs. Ils satisfont aux prescriptions de la NBN B 21-001 - Matériaux de maçonnerie -Prescriptions relatives aux matériaux de maçonnerie en béton (1988 + add.1-1996). Les granulats d'origine non minérale serontimputrescibles, incombustibles et ininflammables, de par leur nature ou suite à un traitement. Ils ont au moins deux mois d'âge avant de lesmettre en œuvre sur chantier. L'entrepreneur soumettra un échantillon et la fiche des performances pour approbation à l'auteur de projet.Spécifications

• Format (L x l x h ) : format modulaire proposé par l'entrepreneur• Les blocs/briques seront : creux• Texture de surface : à grain fin /

Critères de performances• Catégorie de qualité : 4-1,2 (selon le tableau)

Classe f (f'bk en N/mm2) classe rho(ρ en kg/m3) Catégorie de qualité f 2 (f'bk > 2) 0,8 (ρ < 800 kg/m3) 2- 0,8 f 4 (f'bk > 4) 1,2 (ρ < 1200 kg/m3) 4-1,2 f 6 (f'bk > 6) 1,6 (ρ < 1600 kg/m3) 6-1,6 f 8 (f'bk > 8) 1,9 (ρ < 1900 kg/m3) 8-1,9 f 10 (f'bk > 10) 2,2 (ρ < 2200 kg/m3) 10-2,2 f 15 (f'bk > 15) 2,2+ (ρ >= 2200 kg/m3) 15

⇒ Les blocs de bétons sont classés en catégories de qualité en fonction de la combinaison de la résistance caractéristiqueà la compression (premier chiffre exprimé en N/mm2) et de la masse volumique sèche apparente classe rho (deuxième chiffreexprimé en tonnes/m3) selon la NBN B 24-206 - Essais des matériaux de maçonnerie - Masse volumique apparente dumatériau (1976).⇒ D'autres catégories de qualité sont autorisées pourvu qu'elles ne combinent pas une certaine classe f avec une classerho supérieure à celle qui correspond à cette classe f dans le tableau et inversement, dans la mesure où elles ne combinentpas une classe rho avec une classe f qui est inférieure à celle qui correspond à la classe rho donnée dans le tableau.⇒ Pour les blocs pleins de la catégorie de qualité 15, la masse volumique sèche apparente n'est pas indiquée.⇒ Le rapport entre le degré Rf et l'épaisseur du mur est donné dans le tableau § 8.2.2.3 de la NBN B 21-001 (voir aussil’Eurocode 6 1-2 er AR du 19-1-1997)

• La résistance caractéristique à la compression est uniquement donnée pour la maçonnerie portante calculée. Dans le cas de lamaçonnerie portante calculée, la classe f requise est déterminée sur la base des calculs conformes à la NBN B 24-301 - Conception etcalcul des maçonneries (1980) - Eurocode 6 (EN et ANB)• Masse volumique sèche apparente du béton : *** kg/m3 (selon la NBN B 24-210)• Retrait et gonflement hygrométrique �r (epsilon) : < 0,4 mm/m• Conductibilité thermique � : *** W/m K• Absence de modules expansifs

ExécutionLe mortier de maçonnerie (selon la NBN B 14-001) répond à la catégorie M4 (mortier bâtard) pour les blocs dont le poids spécifiqueapparent est inférieur à 1200 kg/m3.Notes d'exécution complémentaires

• Les parties de murs suivantes seront pourvues d'armatures : conformément à l'article 20.31 suppléments - armatures pourmaçonnerie / horizontales.• Dans les situations où les briques de béton sont aussi utilisées pour le parement, la face du mur de contre-façade orientée vers lacoulisse sera enduite au mortier de maçonnerie. Cette couche d'enduit présentera au moins 6 mm d'épaisseur.• Les murs et les jonctions verticales seront rejointoyés en montant / ne seront pas rejointoyés en montant selon l'article 20.34.(tolérance : NIT 208)• Aux endroits des ouvrages de maçonnerie susceptibles d'être soumis à de fortes tensions, les blocs de béton creux serontentièrement remplis de béton (composition 350kg de ciment de la classe la résistance 40, 780l de gravier roulé 4/28 et 380l de sablepour béton) et armés de barres verticales, le cas échéant justifiées par une note de calcul.


• Crochets de mur : acier inoxydable, diamètre minimum 4 mm• Étanchéité : conformément à l'article 20.41 membranes anticapillaires - feuilles / PE et 23.41 étanchéité / coulisse - feuilles / PE.• Ancrages : à réaliser avec la baie à refermer (Salon/ Hall entrée)

20.14.1 Epaisseur 19 cm QF m³m3 1,30 QFApplication:Description Largeur Hauteur Ép. Volumebaie en cave 1.0 1.82 0.19 0.35baie grenier entre grenier 1 et grenier 2 0.80 2.00 0.19 0.30hall de nuit 1.30 2.63 0.19 0.65

Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:

Unité de mesure: m³

20.24.2 Epaisseur 24 cm QF m³m3 0,48 QFApplication:Fermeture baie au niv 0.00 entre Salon et Hall d'entrée Logement 1Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: m³

20.26. murs intérieurs - béton cellulaire autoclaveMatériauLes blocs de béton cellulaire autoclave sont des matériaux de maçonnerie pleins, en matériau cellulaire, obtenu après traitement sousvapeur à haute pression (traitement en autoclave), de matières premières silicatées, de liants hydrauliques, d'un adjuvant pour obtenir lastructure cellulaire et, éventuellement, d'autres additifs. Les blocs présenteront une structure lisse et une couleur blanche à gris-clair. Ilssatisferont aux dispositions de la NBN B 21-002 - Matériaux de maçonnerie - Prescriptions relatives aux matériaux de maçonnerie en bétoncellulaire autoclave (1989), complétée par la NBN EN 771-4 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 4: Éléments demaçonnerie en béton cellulaire autoclave (2000). Ils portent la marque de qualité BENOR, le certificat d'origine étant joint à chaque livraison.Les blocs seront livrés sous film rétractable et maintenus à sec jusqu'à leur mise en œuvre. L'entrepreneur soumettra un échantillon et lafiche des performances pour approbation à l'auteur de projet.Spécifications

• Épaisseur nominale du mur : conformément aux indications sur les plans / ***⇒ Mur de contre-façade : 15 / 17,5 / 20 / 24 / 30 / 36,5 / *** cm⇒ Murs intérieurs : 15 / 17,5 / 20 / 24 / 30 / *** cm (mentionner uniquement les épaisseurs portantes)

• Formats (L x l x h ) : *** x *** x *** mm / format modulaire proposé par l'entrepreneur⇒ longueur : 24 / 29 / 33 / 39 / 40 / 50 / 60 / 62,5 / *** cm⇒ largeur : 15 / 17,5 / 20 / 24 / 30 / 36,5 / *** cm⇒ hauteur : 9 / 14 / 19 / 24 / 25 cm

• Texture de surface : plane / striéeCritères de performances

• Catégorie de qualité : C3-05 / C4-06 / *** (désignation selon le tableau) Classe f (f'bk en N/mm2 (MPa)) classe rho(ρ en kg/m3) Catégorie de qualité f 2 (f'bk > 2 N/mm2) 0,4 (ρ < 400 kg/m3) C2 / 0,4 f 3 (f'bk > 3 N/mm2) 0,5 (400 < ρ < 500 kg/m3) C3 / 0,5 f 4 (f'bk > 4 N/mm2) 0,5 (ρ < 500 kg/m3) C4 / 0,5 f 5 (f'bk > 5 N/mm2) 0,6 (500 < ρ < 600 kg/m3) C4 / 0,6 f 6 (f'bk > 6 N/mm2) 0,8 (700 < ρ < 800 kg/m3) C6 / 0,8

• Retrait et gonflement hygrométrique �r (epsilon) : < 0,4 /entre 0,4 en 0,6 mm/m.• Conductibilité thermique (à l'état sec à 20°) : maximum 0,13 W/m K (catégorie C3-05) / 0,16 W/m K (catégorie C4-06)

À l'attention de l'auteur de projet- En fonction de la résistance caractéristique à la compression f’bk (classe f) et de la masse volumique apparente des blocs ��(rho), les blocs debéton feront partie de la catégorie de qualité standard.- D'autres catégories de qualité seront autorisées pourvu qu'elles ne combinent pas une certaine classe f avec une classe rho supérieure à celle quicorrespond à cette classe f dans le tableau et inversement, dans la mesure où elles ne combinent pas une classe rho avec une classe f qui estinférieure à celle qui correspond à la classe rho donnée dans le tableau. Dans le cas de la maçonnerie portante calculée, la classe f requise est


déterminée sur la base des calculs selon la NBN B24-301 Conception et calcul des maçonnerie (1980). La résistance caractéristique à lacompression est uniquement donnée pour la maçonnerie portante calculée.- La masse volumique sèche apparente des briques/blocs (rho) sera déterminée selon la NBN EN 678 - Détermination de la masse volumiquesèche du béton cellulaire autoclavé (1994).Exécution

• Etude : à charge de l'entrepreneur et soumis à l'approbation de l'auteur de projet / ***.• La maçonnerie sera exécutée selon l'article 20.00 maçonnerie d'élévation - généralités, complété par les prescriptions dufabricant.

(soit) Les blocs seront collés. Le mortier-colle prêt à l'usage conseillé par le fabricant des blocs sera soumis pour approbation à l'auteurde projet. Ce mortier-colle se composera d'un mélange complet qui, pour sa préparation, nécessite uniquement l'incorporation d'eau claire,à l'exclusion de toute autre matière première. Le mélange se composera principalement de ciment Portland, de sable blanc lavé, complétéle cas échéant de microfibres servant d'armature et de produits adjuvants destinés à améliorer l'adhérence du mortier entre les blocs deconstruction. La résistance à la compression de la colle est d'au moins 12,5 N/mm2. L'épaisseur des joints montants est d'environ 3 / ***mm. L'épaisseur du joint d'assise sera de 2 / *** mm.(soit) Les blocs seront maçonnés. Le mortier de maçonnerie sera :(soit) de la catégorie M2 : un adjuvant sera obligatoirement ajouté au mélange de mortier à raison de 5 kg de produit par 50 kg deciment ou 1/12 parts.(soit) de la catégorie M 3 / M4(soit) un mortier préparé en usine dont la fiche technique sera soumise pour approbation.Notes d'exécution complémentaires

• Les linteaux seront posés avec une profondeur d'appui d'au moins 200 / *** mm. Les linteaux en béton armé seront posés sur lamaçonnerie en interposant une feuille de désolidarisation en PE / ***.• Lorsque l'on peut s'attendre à des tensions de compression suite à l'appui d'éléments porteurs préfabriqués, on posera unecouche de désolidarisation en feutre bitumé d'au moins 3 mm d'épaisseur et d'une largeur égale à celle du mur, moins deux fois 30mm le long des bords.• Linteaux : linteaux en béton cellulaire autoclavé / ***• Pour les dalles en béton coulé sur place, une feuille de polyéthylène sera agrafée sur la largeur de la surface d'appui tandis qu'àl'intérieur des murs extérieurs on agrafera une bande de polystyrène de 40 x 5 mm.• Les parties de murs suivantes seront pourvues d'armatures : conformément à l'article 20.31 suppléments - armatures pourmaçonnerie / horizontales.• Les faces de murs suivantes seront exécutées comme maçonnerie destinée à rester apparente: …• Pour la maçonnerie destinée à rester apparente, on utilisera des briques de dimensions : ***• Lorsque l'on utilise des éléments préfabriqués, pour le mode d'exécution on devra en outre tenir compte des prescriptions de

⇒ la NBN EN 1739 - Détermination de la résistance au cisaillement des jonctions entre des éléments préfabriqués réalisésen béton cellulaire autoclavé ou en béton de granulats légers à structure ouverte, sous l'effet de forces agissant dans le plandes éléments (1998)⇒ la NBN EN 1741 - Détermination de la résistance au cisaillement des jonctions entre les éléments préfabriqués réalisésen béton cellulaire autoclavé ou en béton de granulats légers à structure ouverte, sous l'effet de forces agissant en dehors duplan des éléments (1998)⇒ la NBN EN 1742 - Détermination de la résistance au cisaillement entre les différentes couches d'éléments multicouchesréalisés en béton cellulaire autoclavé ou en béton de granulats légers à structure ouverte (1998)

• Crochets de mur : acier galvanisé / acier inoxydable / *** , diamètre minimum 4 / *** mm• Étanchéité : conformément à l'article 20.41 membranes anticapillaires - feuilles / PE et 23.41 étanchéité / coulisse - feuilles / PE.• Ancrages : ***

20.26.C Epaisseur 20 cm QF m³m3 4,50 QFApplication:Maçonneries blocs cellulaires dans véranda.Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: m³


20.30. SUPPLEMENTS – GENERALITES20.31. suppléments - armatures pour maçonnerie / horizontales PM

DescriptionCe poste concerne les armatures horizontales pour les maçonneries, posées dans les joints d'assise, et utilisées pour augmenter larésistance à la traction et absorber les éventuelles tensions de cisaillement.À l'attention de l'auteur de projet- Les essais ont démontré que les armatures horizontales contribuaient à l'augmentation de la résistance à la compression et ce, jusqu'à 20%. Ence qui concerne les sollicitations latérales, la maçonnerie armée présente également un moment de rupture plus grand. A cet égard, les armatureshorizontales peuvent également constituer une alternative pour les linteaux, les poutres de ceinture et les poutres de répartition pour les chargesponctuelles. Pour plus d'informations, consultez aussi :- Maçonnerie armée. 1ère Partie : matériaux et exécution (CSTC, Magazine, n°. 2001/1)- Maçonnerie armée. 2ème Partie : application et calculs (CSTC, Magazine, n°. 2001/2)MesurageLes armatures pour les ouvrages de maçonnerie armée horizontalement ne sont pas comprises dans le prix unitaire de la maçonnerie etsont considérées comme un supplément séparé.

• unité de mesure : au mètre courant en fonction de la largeur du mur (14 cm).• code de mesurage : longueur nette du mur. Les chevauchements ne sont pas comptés.• nature du marché : Quantité présumée (QP)

MatériauLes armatures horizontales seront constituées d'un treillis composé de 2 barres profilées longitudinales reliées entre elles à l'aide d'unebarre continue transversale en forme de diagonale. La structure diagonale est soudée aux fils longitudinaux. Ces derniers seront crénelés demanière à augmenter l'adhérence du mortier.Spécifications

• Qualité de l'acier : Fers à béton BE 500 selon la série NBN A 24.303;• Les armatures seront galvanisées à chaud à raison d'au moins 50 g/m2 ;• Dimensions : adaptées à l'épaisseur des briques et du joint (toujours plus minces que l'épaisseur du joint);• Section des barres : une distinction doit être établie entre les maçonneries réalisées au mortier et au mortier-colle:

Exécution• L'étude des armatures d'assise devra répondre aux dispositions des STS 22.24 et sera soumise à la demande de l'auteur deprojet.• Les armatures de lit d'assise seront enfoncées dans le mortier de ciment et/ou le mortier-colle.• Pour les maçonneries armées, on utilisera exclusivement les mortiers de catégorie M1 ou M2 (mortiers de ciment) selon la NBN B14-001.

ApplicationCompris dans le poste maçonneries


21 MACONNERIE NON-PORTANTE 21.00. maçonnerie non-portante - généralités21.13. cloisons - blocs en béton ou en argile expansée

MatériauLes blocs de maçonnerie en béton sont fabriqués à base d'agglomérats de granulats inertes d'origine naturelle ou synthétique, de liantshydrauliques et d'éventuels adjuvants ou additifs. Ils satisferont aux prescriptions de la NBN B 21-001 - Matériaux de maçonnerie -Prescriptions relatives aux matériaux de maçonnerie en béton (1988 + add.1-1996). Les granulats d'origine non minérale serontimputrescibles, incombustibles et ininflammables, de par leur nature ou suite à un traitement. Ils auront au moins un mois d'âge avant de lesmettre en œuvre sur chantier. L'entrepreneur soumettra un échantillon et la fiche des performances pour approbation à l'auteur de projet.Spécifications

• Épaisseur nominale du mur : 9 cm / selon les indications sur les plans• Format (L x l x h ) : format modulaire• Les briques / blocs sont : pleins• Texture de surface : à grain fin

Critères de performances• Catégorie de qualité : 2-0,8 (selon le tableau)

Classe f (f'bk en N/mm2) non portante classe rho(ρ en kg/m3) Catégorie de qualité f 2 (f'bk > 2) 0,8 (ρ < 800 kg/m3) 2- 0,8 f 3 (f'bk > 3) 0,8 (ρ < 800 kg/m3) 3- 0,8 f 4 (f'bk > 4) 1,2 (ρ < 1200 kg/m3) 4-1,2 f 6 (f'bk > 6) 1,6 (ρ < 1600 kg/m3) 6-1,6 f 8 (f'bk > 8) 1,9 (ρ < 1900 kg/m3) 8-1,9 f 10 (f'bk > 10) 2,2 (ρ < 2200 kg/m3) 10-2,2 f 15 (f'bk > 15) 2,2+ (ρ >= 2200 kg/m3) 15

• Retrait et gonflement hygrométrique �r (epsilon) : < 0,4 mm/m;À l'attention de l'auteur de projet- Les blocs de bétons ou d’argile expansée sont classés en catégories de qualité en fonction de la combinaison de la résistance caractéristique à lacompression (premier chiffre exprimé en N/mm2) et de la masse volumique sèche apparente classe rho (deuxième chiffre exprimé en tonnes/m3)selon la NBN B 24-206 - Essais des matériaux de maçonnerie - Masse volumique apparente du matériau (1976).- D'autres catégories de qualité seront autorisées pourvu qu'elles ne combinent pas une certaine classe f avec une classe rho supérieure à celle quicorrespond à cette classe f dans le tableau Elles seront présentées au préalable par l’auteur de projet au maître de l’ouvrage .- Pour les blocs pleins de la catégorie de qualité 15, la masse volumique sèche apparente n'est pas indiquée.- Le rapport entre le degré Rf et l'épaisseur du mur est donné dans le tableau § 8.2.2.3 de la NBN B 21-001 - Eurocode 6 – 1.2 (NBN EN 1996-1-2et NBN EN 1996-1-2-ANB) + AR du 19/12/97http://www.bbri.be/antenne_norm/brand/french/home/norm_and_regl/eurocodes/eurocodes_fire/index.html

Exécution• Le mortier de maçonnerie traditionnel (selon la NBN B 14-001) répond à

(soit) la catégorie M4 (mortier bâtard) pour les blocs dont le poids spécifique apparent est inférieur à 1200 kg/m3.(soit) la catégorie M3 (mortier bâtard) pour les blocs creux dont le poids spécifique apparent est supérieur à 1200 kg/m3 et pour lesblocs pleins de la catégorie de qualité 4 -1,2 et 6 -1,6.(soit) la catégorie M2 (mortier de ciment) pour les blocs creux dont le poids spécifiques apparent est supérieur à 1900 kg/m3 et pour lesblocs pleins de la catégorie de qualité 8 -1,9 et 10 -2,2

• Le mortier spécial (selon prescription du fabricant) sera un mortier de ciment prêt à l'usage sans entraîneur d'air et d'unerésistance à la compression de 20 /*** N/mm2 minimum

Notes d'exécution complémentaires• Les parties de murs suivantes seront pourvues d'armatures : conformément à l'article 20.31 suppléments - armatures pourmaçonnerie .• Les faces de murs suivantes seront exécutées comme maçonnerie destinée à rester apparente: … Les murs et les jonctionsverticales seront rejointoyés en montant• La répartition des charges des linteaux se fera, au choix de l'entrepreneur, à l'aide :

⇒ de blocs pleins• Ancrages : conformément à l'article 21.32 suppléments - ancrages scellés• Étanchéité :


• Linteaux :compris dans le prix

21.13.1 Épaisseur 9 cm QF m²m2 5,00 QFApplication:Création du WC Logement 2Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:

Unité de mesure: m²

23.33. suppléments - rejointoiement spécial M2 QPm2 150,00 QP

NIT 208 - JOINTOIEMENT DES MAÇONNERIES (CSTC, 1998)

DescriptionLes travaux comprennent :• le contrôle minutieux de tous les joints de la façade ;• le décapage des joints non adhérents et/ou érodés ;• le rejointoiement comme prévu ci-dessous.AttentionIl importe de bien coordonner et de minuter les travaux avec l'éventuel ravalement de façade.MesurageConformément aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage doit être conçucomme suit :• unité de mesure : m2• code de mesurage : surface nette à rejointoyer• nature du marché : Quantité présumée (QP)MatériauxSous son entière responsabilité, l'entrepreneur vérifiera à l'avance la compatibilité du mortier de jointoiement avec les pierres / briques, afind'éviter les efflorescences. La résistance à la compression du mortier sera inférieure ou égale à celle du mortier de pose. Le coloris seraadapté à celui du jointoiement existant.ExécutionContrôle du jointoiement au mortier de ciment : tous les joints non adhérents ou érodés seront décapés jusqu'à une profondeur d'environ 2,5cm ou plus si le mortier est pulvérulent et rejointoyés à l'aide d'un mortier amélioré. Nettoyage de la maçonnerie pour une pose stable et uneadhérence optimum de la maçonnerie.La pose de la maçonnerie sera réalisée avec des matériaux et une pose identiques à la maçonnerie existante.ContrôleOn ne pourra remarquer de différence de couleur dans le jointoiement. L'aspect, la forme et la couleur des joints seront identiques aujointoiement existant.


24 ELEMENTS DE FAÅADE / pierres de construction 24.00. éléments de façade / pierres de construction - généralités24.01. généralités - pierre bleue 24.10. seuils de portes et fenêtres - généralités24.11. seuils de portes et fenêtres - pierre bleue QF m³ m³ 0,016 QF

MatériauSpécifications• La pierre appartiendra à la classe B (construction) (selon le tableau de la NIT 156)• Faces supérieures : / adouci bleu• Faces vues : adouci bleu• Profil : (épaisseur minimum 15 cm + relevé d'un cm)• Les seuils présenteront un débordement de 0 cm par rapport au plan de façade : affleurement identique existant• Longueur maximale des éléments de seuil : d'un seul tenant jusqu'à 150 cm.ExécutionL'entrepreneur devra prendre les mesures exactes sur chantier, dès que le gros-œuvre est terminé. Il sera tenu compte des dessins dedétail établis par l'auteur de projet.• Sous les seuils, on appliquera d'abord une couche d'étanchéité (feuille de PE 0,45 mm, noire surface rainurée / ***).• Lorsque la pierre n'est pas taillée en profil, il sera posé avec une inclinaison de 5 % afin que l'eau s'évacue à l'extérieur de la face de

parement.• Les seuils dont la longueur dépasse 150 cm peuvent être posés en une ou plusieurs parties, avec un joint de dilatation de 8 / *** mm

réalisé sur toute la profondeur du seuil.• Sous les joints verticaux, on prévoira une bavette en plomb (épaisseur 1,5 mm) d'au moins 10 cm de largeur, repliée aux bords

parallèlement au joint et relevée à l'arrière. Dans le joint entre les éléments, on insérera une bande de polystyrène. • Les joints seront rejointoyés à l'aide d'un produit de jointoiement adéquat, composé d'une poudre de métal mélangée avec un liquide

spécial. Cette poudre se composera de deux parts d'oxyde de zinc, de deux parts de pierre calcaire très dure broyée en poudre etd’une part de grès broyé en poudre (toutes les particules seront inférieures à 1,5 mm). Le liquide de gâchage se composera pour 1/3d'une solution d'acide chlorhydrique et pour 2/3 d'eau claire. La proportion est de 0,3 l de liquide par 1kg de poudre, à mélangerintimement.

• Pour le resserrage, les joints seront rembourrés avec un mastic durablement élastique à base de polysulfide selon la STS 38.03.61.13,soit avec un mélange de rejointoiement recommandé par le fabricant, la couleur est à déterminer par l'auteur de projet (éviter lessilicones acides en présence de calcaire)

• Notes d'exécution complémentairesApplicationSeuil de fenêtre du local commun


30 TOITURE A VERSANTS / ELEMENTS DE TOITURE 30.00. toitures à versants / éléments de toiture - généralités 30.10. structure de toiture en bois – généralités30.18. structure de toiture en bois - planches de rive QF m m 36,00 QF

DescriptionIl s'agit du parachèvement du bord extérieur de la toiture contre le mur (planche de rive derrière la gouttière et cimaise derrière les tuiles derive).Mesurage

• unité de mesure : au m• code de mesurage : mètre courant de planche de rive + voligeage à prévoir derrière les gouttières pendantes et/ou derrière lestuiles de rive sur les encorbellements latéraux.• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)

MatériauLe bois de menuiserie des planches de rives visibles est en résineux du Nord (PNG) n° 414 selon la NBN 199 - 2 ° qualité (2 Com NBN272) / *** classement selon la NBN 272. Les sections de bois satisfont à la NBN série 219. Les planches sont de première qualité et ont subiun traitement fongicide et insecticide: certificat de traitement de la catégorie A Spécifications PNG

• La planche de rive est à rainures et languettes et est composée de planches de 115 mm de largeur et 25 mm d'épaisseur.• La cimaise est réalisée en bois de 38 x 38 mm.

ExécutionLa planche de rive et les éléments accessoires sont profilés suivant les indications de l'architecte; ils sont rabotés et poncés. Les élémentsprécités sont dans la mesure du possible d'un seul tenant; les assemblages inévitables sont effectués en oblique. Ils sont solidement clouésà la charpenterie de toiture, avec un espacement maximal de 0,50 m. Les têtes de clous sont enfoncées et les trous sont bouchés à la pâtede bois d’une couleur appropriée.Notes d'exécution complémentaires

• La latte à baguette sera clouée sur la planche de rive; Les têtes de clous seront enfoncées et les trous seront bouchés à la pâte debois d’une couleur appropriée.• L’entrepreneur prendra toutes les mesures pour éviter le flambement de la corniche.• Tous les 1,20 m, la planche de rive sera renforcée par un fer plat galvanisé plié d’au moins 25 x 4 mm. Ce fer sera noyé et vissé àla planche de rive et au chevron continu. Les assemblages de la planche de rive seront renforcée par l’application d’un feuillard enacier galvanisé de 30 x 1,5 mm ou par l’application et le collage d’une lamelle en bois. Les pièces de calage seront réalisées dans lamême essence de bois que la charpenterie de toiture.

Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: m³


31 TOITURES A VERSANTS / ISOLATION THERMIQUE 31.00. toitures à versants / isolation thermique - généralités

DescriptionLe poste "toitures à versants / isolation thermique" comprend :

• la fourniture et la mise en œuvre des matériaux d'isolation, y compris de l'éventuel pare-vapeur.• la fourniture et la pose des accessoires de fixations appropriés.• éventuellement, les mesures de protection provisoires.

Mesurage• unité de mesure : m2• code de mesurage : surface nette de la toiture à isoler, sans déduction des éléments de structure interposés (chevrons / fermes).Les éventuelles remontées sur les murs et les poutres ne sont pas prises en compte, ni les pertes de découpage. L'entrepreneur estlibre de choisir les dimensions qui lui paraissent les plus favorables (dimensions les plaques / largeur des rouleaux), pour autant quedes raccordements impeccables puissent toujours être garantis.• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)

Matériaux NORMES DE REFERENCESTS 08.82 - MATERIAUX D'ISOLATION THERMIQUE (1997)NBN EN 822 A 826 Y COMPRIS - PRODUITS ISOLANTS THERMIQUES DESTINES AUX APPLICATIONS DU BATIMENT (1994)NBN EN 1602 A 1609 Y COMPRIS- PRODUITS ISOLANTS THERMIQUES DESTINES AUX APPLICATIONS DU BATIMENT (1997)NBN EN 12085 A 91 Y COMPRIS - PRODUITS ISOLANTS THERMIQUES DESTINES AUX APPLICATIONS DU BATIMENT (1997)NBN EN 12429 - PRODUITS ISOLANTS THERMIQUES DESTINES AUX APPLICATIONS DU BATIMENT - CONDITIONNEMENTJUSQU'A L'EQUILIBRE HYGROSCOPIQUE DANS DES CONDITIONS DE TEMPERATURE ET D'HUMIDITE SPECIFIEES (1998)NBN B 62-201 - DETERMINATION A L'ETAT SEC DE LA CONDUCTIVITE THERMIQUE OU DE LA PERMEANCE THERMIQUE DESMATERIAUX DE CONSTRUCTION PAR LA METHODE DE LA PLAQUE CHAUFFANTE A ANNEAU DE GARDE (1977)

• Les matériaux d'isolation seront résistants aux intempéries, imputrescibles, incombustibles, présenteront une stabilitédimensionnelle et seront durablement hydrofuges. La structure inorganique et amorphe ne peut constituer ni engendrer un fond deculture pour la vermine, les bactéries ou les moisissures.• Les matériaux d'isolation conviendront pour la pose dans les versants de toitures et disposeront d'un agrément technique UBAtcou UEAtc et/ou seront conformes aux prescriptions des STS 08.82 “Matériaux d'isolation thermique” (édition 1997). L'isolation detoiture peut être constituée de panneaux ou de matelas (sur rouleaux).• Les définitions des grandeurs concernant l'isolation thermique répondent à la NBN B 62-001.

Note à l'attention de l'auteur de projetPour les travaux de rénovation où la structure des chevrons est souvent assez irrégulière, il est préférable d'utiliser des panneaux d'isolation enlaine de roche coupés sur mesure plutôt que des matelas d'isolation sur rouleaux. ExécutionAvant de poser la sous-toiture, l'entrepreneur devra vérifier si la structure portante correspond aux plans et prescriptions et si elle permetl'exécution impeccable des travaux, à défaut de quoi il avertira l'architecte en temps utile afin que celui-ci puisse prendre les mesures quis'imposent. Les matériaux d'isolation seront posés conformément aux prescriptions du fabricant et de l'agrément technique UBAtc.

• Pour les travaux de rénovation, les surfaces de contact doivent être préalablement nettoyées.• L'isolation sera posée dans l'épaisseur prescrite selon les indications sur les plans. Le cas échéant, il y a lieu de placer une couchealternée en surépaisseur.• Tous les joints seront parfaitement jointifs et durablement étanches. Là où cela s'avère nécessaire, l'isolation sera relevée contreles remontées verticales des poutres, etc.

SécuritéConformément à la rubrique 04.30 coordination sécurité / travaux de toiture, établie par le coordinateur-projet et annexée au cahier spécialdes charges. Toutes les directives et les indications concrètes émises par le coordinateur-réalisation à ce sujet seront scrupuleusementrespectées.ContrôleLes parachèvements intérieurs prescrits (plaques de carton-plâtre, etc.) ne pourront être mis en œuvre qu'après le contrôle de l'isolation etdu pare-vapeur par l'architecte.

31.20. matelas d'isolation - généralités31.21. matelas d'isolation - laine minérale (LM)

MatériauLaine minérale (laine de roche / laine de verre) sous forme les plaques (matelas), dont les fibres sont liées par imprégnation à des résinespolymérisées.Spécifications

• Épaisseur : 150 mm identique existant.• Coefficient de conductibilité thermique déclaré : maximum 0,040 W/mK• Poids volumique : dans le cas de fibres de verre, au moins 12 kg/m3 et dans le cas de fibres de roche, au moins 20 kg/m3.


• Finition : revêtus d'une feuille d'aluminium pare-vapeur. Les deux bords longitudinaux seront pourvus de brides à clouer.ExécutionLes panneaux seront posés de façon légèrement coincée entre les chevrons, ils seront parfaitement jointifs entre eux et à la charpenterie.Notes d'exécution complémentaires

• Un pare-vapeur complémentaire en feuille de PE sera fixé dans les plus grandes dimensions possibles et raccordé de manièreétanche à la vapeur au droit des rives, selon la classe E2.

31.21.1 Épaisseur 150 mm QF m²m2 140,00 QFApplication:Toiture grenier et toiture vérandaNature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: m²Code de mesurage:

31.30. pare-vapeur - généralitésGénéralitésLa section de toiture isolée doit être étanche à l'air. Cette étanchéité vise autant à empêcher le passage de l'air au travers de l'ensemble,que ce soit de l'intérieur vers l'extérieur ou de l'extérieur vers l'intérieur, qu'à exclure toute rotation de l'air autour et au travers de la couched'isolation. Lorsque les panneaux d'isolation ne sont pas hermétiques, l'étanchéité à l'air peut être obtenue en plaçant un pare-vapeur sousl’isolation.MesurageConformément aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage sera effectué commesuit :

• nature du marché : Pour mémoire (PM) Compris dans le prix unitaire de l'isolation de toiture.MatériauxLes pare-vapeur appliqués à l'intérieur des toitures à versants seront de la classe de pare-vapeur E1 à E2 selon la NIT 186 (1992) du CSTC,pour lesquelles les matériaux suivants entrent en considération:

⇒ E1 : papier kraft revêtu d'une feuille d'aluminium, carton-plâtre revêtu d'aluminium à joints étanches.⇒ E2 : PE (épaisseur > 0,1 mm), PVC (épaisseur > 1 mm), à joints étanches.

32.00. toitures à versants / couverture de toiture - généralitésDescriptionLe poste "toitures à versants / couverture de toiture" comprend tous les éléments, travaux et fournitures nécessaires en vue de la réalisationdes éléments de couverture de toiture décrits dans le cahier spécial des charges selon leur type, nature et/ou composition. Conformémentaux clauses générales et/ou spécifiques du cahier spécial des charges, les prix unitaires de ce poste doivent toujours comprendre, soit selonla ventilation dans le métré récapitulatif, soit dans leur totalité :

• Le relevé sur place des dimensions l'exécution selon les indications sur les plans.• La fourniture et la pose des éléments de couverture de toitures (tuiles / ardoises / tôles métalliques / …), y compris les lattagesnécessaires (liteaux*, …), les accessoires spéciaux et les moyens de fixation.• La fourniture et la pose de toutes les pièces spéciales pour les faîtes, angles, noues, brisis, les raccordements à d'autresmatériaux de couverture de toiture, les raccordements aux façades, les éventuels crochets d'échelles, les pénétrations de toiture, …• L'organisation de toutes les mesures de protection propres à l'ouvrage, la pose et l'enlèvement des éventuels échafaudages etbâches pour la protection provisoire des parties non couvertes de la toiture.• L'enlèvement de tous les décombres, emballages, …

Attention : * Les contre-lattes sont toujours comprises dans le prix des sous-toitures.MesurageEn fonction de la nature de la couverture de toiture, des indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métrérécapitulatif, le mesurage sera effectué comme suit :(soit par défaut)- unité de mesure : par m2, dans sa globalité, y compris tous les accessoires et raccordements;- code de mesurage :surface de toiture nette (c'est-à-dire la surface à couvrir réellement sans tenir compte des recouvrements prescrits). La surface à couvrir doitêtre mesurée dans le plan inférieur de la couverture de toiture. Lorsqu'une sous-toiture au un autre support est prévu, la face supérieure decelui-ci sera considérée comme la face inférieure de la couverture de toiture. Les ouvertures inférieures à 1m2 ne seront pas déduites. -nature du marché : Quantité forfaitaire (QF) (soit)- unité de mesure : * par m2 : surface de toiture nette pour les versants de toiture. * au mètre courant : pour les piècesspéciales (tuiles / profils) qui recouvrent les rives de toiture, les extrémités, les rencontres, et les raccordements tels que : faîtes, angles,noues, brisis, raccordements à d'autres éléments de couverture de toiture, les bords, les systèmes préfabriqués pour les faîtes et lesarêtiers, … Toutefois, les pièces d'ajustage ne seront pas comptées comme supplément. * à la pièce : crochets d'échelle, piècesspéciales, … (éléments de même nature).- nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)


Exécution• L'exécution du poste "toitures à versants / couverture de toiture " s'effectuera en étroite collaboration avec les postes "toitures àversants / éléments de toiture " et " toitures à versants / isolation thermique".• L'entrepreneur est tenu d'exécuter les travaux en temps utile. Les dégâts causés par la tempête et/ou les eaux et qui découleraientd'une exécution tardive des travaux seront mis à sa charge. Avant d'exécuter la couverture de toiture, le couvreur vérifiera si lastructure portante et la sous-toiture correspondent aux plans et aux prescriptions de façon à pouvoir assurer l'exécution impeccable destravaux. A défaut, il avertira l'architecte en temps utile, afin de pouvoir prendre les mesures qui s'imposent.

SécuritéConformément à la rubrique 04.30 coordination sécurité / travaux de toiture, établie par le coordinateur-projet et annexée au cahier spécialdes charges, toutes les directives et les indications concrètes émises par le coordinateur-réalisation à ce sujet seront scrupuleusementrespectées.ContrôlePendant une période de 10 ans après la réception provisoire des travaux, l'entrepreneur assumera la responsabilité d'une parfaiteétanchéité. Pendant cette période décennale, toutes les fournitures et éventuelles réparations seront à la charge de l'entrepreneur.

32.00.1 Révision de la toiture QFPG 1.00 QF

DescriptionIl s'agit de la révision des toitures dans leur ensembleToute intervention éventuelle fera l'objet d'une remise de prix complémentaire à approuver par le Maître de l'Ouvrage.Travaux empêchant l'infiltration d'eau par grands vents.Ceci peut comprendre la dépose de la couverture, l'enlèvement de lattes remplacées par des nouvelles, la pose d'une sous toiture microporeuse etla repose de la couverture.MesurageEn quantité forfaitaire.


37 RIVES DE TOITURE & CORNICHES 37.00. rives de toiture & corniches - généralités

GénéralitésIl s'agit du revêtement étanche et de la finition des rives de toitures plates et de toitures à versants.On entend par “rive de toiture” : toutes les rives qui bordent la toiture, ainsi que les rives des pénétrations de toiture.SécuritéConformément à la rubrique 04.30 coordination sécurité / travaux de toiture, établie par le coordinateur-projet et annexée au cahier spécialdes charges. Toutes les directives et les indications concrètes émises par le coordinateur-réalisation à ce sujet seront scrupuleusementrespectées.

37.10. solins / contre-solins / bandes de raccord - généralitésDescriptionLes solins / contre-solins / bandes de raccordement seront appliqués pour achever de manière étanche les jonctions entre deux éléments deconstruction. Il s’agit entre autres de raccordements entre la toiture et le mur en élévation, la toiture et la cheminée, les pourtours de traversées detoiture et les bords supérieurs et latéraux des versants. Pour le raccordement à la maçonnerie, les solins seront achevés par un contre-solin.Les contre-solins sont des pièces qui, d’un côté, seront fixées dans le mur et qui, de l’autre, surplomberont la bande relevée d’un solin ou d’unemembrane d’étanchéité.MesurageConformément aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage sera effectué commesuit :

- nature du marché :- unité de mesure : en longueur au mètre- - code de mesurage : longueur nette à poser. Y compris la réalisation du joint et l'application du mastic.- - nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)

- épaisseur 1,5 mm : 17,40 kgExécutionL'exécution répondra à la Note d'information technique mentionnée à l'article de la couverture de toiture, complétée par la NIT 169 -Utilisation du laminé de plomb pour les couvertures et les bardages (CSTC, 1987). Toutes les finitions de rives devront garantir une finitionesthétique et étanche à l'eau.

37.11. solins / contre-solins / bandes de raccord - plomb QF m37.11.1 SOLINSm 6,50 QF Application:Solin de la toiture de la vérandaNature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: m


38 EVACUATION DES EAUX DE TOITURE 38.00. évacuation des eaux de toiture - généralités38.20. gouttières pendantes – généralités38.21. révision gouttières pendantes - QP mM 6.00 QP

MatériauLes gouttières pendantes seront fabriquées en PVC non plastifié, à résistance élevée aux chocs, conformément à la NBN EN 607 -Gouttières pendantes en accessoires en PVC non plastifié (PVC-U) - Définition, exigences et méthodes d'essai (1995). Les faces intérieureset extérieures seront lisses et sans soudures.Spécifications gouttières pendantes

• Forme : suivant existant• Teinte : suivant existant

Spécifications des crochets de gouttière• suivant existant• Les vis de fixation seront suivant existant

Exécution• Selon l'article 38.20 gouttières pendantes - généralités et les prescriptions de pose données par le fabricant. Les recouvrementsdes éléments de gouttière seront d'au moins 2 / 3 cm. L'étanchéité entre les éléments de gouttière sera obtenue à l'aide d'un matériaud'étanchéité souple permettant la libre dilatation.• Les crochets de gouttière seront placés suivant existant et vissés à la planche de gouttière à l'aide d'au moins 2 vis.

ApplicationEnsemble des toitures existantesToute intervention éventuelle fera l'objet d'une remise de prix complémentaire à approuver par le Maître de l'Ouvrage.Nature du marché :Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage :unité de mesure : PG

38.30. tuyaux de descente – généralités38.32. révision des tuyaux de descentePG 1,00 QF

MatériauLes tuyaux et les accessoires correspondants seront fabriqués en polyéthylène de haute densité et basse pression, commercialisé sous ladénomination polyéthylène dur PE 50. La matière première satisfera à la NBN T 42-105, avec un poids spécifique supérieur à 0,941 gr/dm3.A la matière première, on aura ajouté des additifs antioxydants et 2 à 2,5 pourcentage du poids de noir foncé. Les tuyaux présenteront unepuissance d'absorption de 0,1 mgr.; ils seront incassables et ne se fêleront pas; ils seront résistants au gel; ils présenteront une dureté de63 shore; la pression d'essai nominale sera de PN 4 pour les diamètres jusqu'à 160 mm. Les tuyaux seront stabilisé par traitementthermique à 80°C pendant 1 heure; le premier retrait ne peut pas dépasser 0,1 cm/m; le coefficient de dilatation linéaire sera de maximum0,2 mm/m°C.Spécifications

• Teinte : suivant existant• Forme : suivant existant• Diamètre extérieur : suivant existant• Colliers : à vis

ExécutionLes tuyaux seront fixés au moins tous les 100 cm. La distance maximale entre deux points de fixation sera de 150 cm. Une partie descolliers sera fixe tandis que les autres seront coulissants afin de permettre aux tuyaux de bouger sans les endommager. Afin de permettrede compenser les changements de longueur suite aux variations de température, on intégrera les pièces de dilatation nécessaires. Lesmanchons de dilatation se composeront d'une bande à faible résistance au frottement et sans influence néfaste sur les tuyaux. Les tuyauxde descente d'eau pluviale seront raccordés à l'égout au niveau du terrain à l'aide des pièces de réduction appropriées.ApplicationEnsemble des descentes pluviales existantesToute intervention éventuelle fera l'objet d'une remise de prix complémentaire à approuver par le Maître de l'Ouvrage.DescriptionIl s'agit de vérifier l'ensemble des descentes pluvialesNature du marché :Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage :unité de mesure : PG


40. PORTES ET FENETRES EXTERIEURES 40.00. portes et fenêtres extérieures – généralités

40.11.1 Révision de l'ensemble de fenêtres composées QF m²m2 11,76 QFSpécificationsDimensions identiques existant et de même profils.Bois de même nature que l'existant.DescriptionIl s'agit de vérifier l'ensemble des fenêtres de la véranda et de changer les pare-closes.Nature du marché :Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage :unité de mesure : mètre carré

40.11.2 Remplacement d'une fenêtre dans l'ensemble véranda QF m²m2 1,10 QFSpécificationsDimensions identiques existant et de même profils.Bois de même nature que l'existant.DescriptionFenêtre endommagée premier élément en partant de la droite.Nature du marché :Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage :unité de mesure : mètre carré

40.11.3 Révision de la fenêtre grenier sur le pignon à rue QF m²m2 0,80 QFSpécificationsDimensions identiques existant et de même profils.Bois de même nature que l'existant.DescriptionRestauration et/ou remplacement de l'ensemble.Nature du marché :Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage :unité de mesure : mètre carré

40.11.4 Révision et /ou placement de fermetures existantes en cave QF PP 4,00 QFSpécificationsDimensions identiques existant et de même profils.Bois de même nature que l'existant.DescriptionVérification de l'existant et changement éventuel de même nature que l'existantNature du marché :Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage :unité de mesure : pièce

40.11.5 Portes extérieures simples vitrées QF m²m2 1,95 QFSpécificationsDimensions identiques existant et de même profils.Bois de même nature que l'existant.DescriptionIl s'agit de la porte de la véranda.Nature du marché :Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage :


unité de mesure : mètre carré

40.11.6 Portes extérieures simples pleines QF PP 1,00 QFSpécificationsDimensions identiques existant et de même profils.Bois de même nature que l'existant.DescriptionIl s'agit de la porte de cave extérieure donnant dans la cave Logement 1Nature du marché :Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage :unité de mesure : pièce

40.11.7 Remplacement barrière couloir extérieur gauche logement 1 QF Pm2 11,76 QFSpécificationsDimensions identiques existant et de même profils.Bois de même nature que l'existant.DescriptionRemplacement de la barrière par une barrière pleine en SRN peint blanc.Toutes fixations, serrures, main d'oeuvre et sujétions comprisesNature du marché :Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage :unité de mesure : pièce

40.50. quincaillerie – généralités PM PM

Description La rubrique “quincaillerie ” comprend la fourniture et la pose de tous les éléments de quincaillerie prévus, c'est-à-dire tous les organes decommande, d'équilibrage, de suspension, de fermeture et de verrouillage, … Les exigences générales et/ou spécifiques formulées pour laquincaillerie, ainsi que les domaines d'application directs, sont spécifiés dans le cahier spécial des charges et sous la présente rubriquemais sont compris dans le prix unitaire des profilés.Mesurage- Sauf indications spécifique contraire dans le cahier spécial des charges et./ou le métré récapitulatif, le prix de toute la quincaillerie seracompris dans le prix unitaire de la menuiserie extérieure (profilés ).- nature du marché : Pour mémoire (PM)

40.51. quincaillerie - charnières & paumelles PM PM40.52. quincaillerie - serrures PMPM

40.52.1 portes extérieures QF PP 6.00 QFApplication Séparation des serrures pour les accès des deux logements. Un seul modèle de clé par logement pour les accès extérieurs 3 clés par logement 1 clé par logement du local communConcerne : Porte entrée Logement 1 Porte entrée logement 2 Porte accès jardin Logement 1 Porte accès jardin logement 2 Porte cave Logement 1 Porte local communNature du marché :Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage :unité de mesure : mètre carré


44. REVETEMENTS DE FAÇADE 44.00. revêtements de façade - généralités 44.10. structure de lattage – généralités44.11. structure de lattage - profilés / boisPM

Matériau & Exécution Il s'agit d'un lattage simple réalisé en montants de bois (fixés sur un support horizontal et vertical). Les sections à prévoir ainsi quel'écartement entre les montants et tous les moyens de fixation seront déterminés en fonction du poids et de la modulation des élémentsd'habillage, des caractéristiques de la structure porteuse attenante. Les moyens de fixation seront tous inoxydables, de longueur suffisanteet ils seront posés à intervalle régulier.Spécifications

• Essence du bois : Sapin rouge du Nord ou Résineux d'Europe (n° 416 ou 107 selon la NBN 199)• Imprégnation : produit de classe 1, les faces sciées seront traitées sur le chantier.• Dimensions :

⇒ section des montants verticaux: au moins 60x65 mm⇒ section des montants horizontaux : au moins 60x65 mm

• Écartement vertical (axe en axe) : 40 cm• Écartement horizontal (axe en axe) : 40 cm

ApplicationHabillage de la partie arrière, composée du petit WC extérieur.Description Les exigences générales et/ou spécifiques formulées, ainsi que les domaines d'application directs, sont spécifiés dans le cahier spécial descharges et sous la présente rubrique mais sont compris dans le prix unitaire des planchettes d'habillage art. 44.30Mesurage- Sauf indications spécifique contraire dans le cahier spécial des charges et./ou le métré récapitulatif, le prix de toute la structure bois seracompris dans le prix unitaire des planchettes d'habillage art 44.30- nature du marché : Pour mémoire (PM)

44.30. planchettes d'habillage - généralitésDescription Il s'agit de toutes les fournitures et de tous les travaux en vue de la réalisation des revêtements de façades en planchettes (planchettes enbois, matière synthétique ou matériau composite approprié), de façon à réaliser un ouvrage soigné et propre. Y compris la structure delattage (selon la description sous la rubrique 44.10), les planchettes, les moyens de fixation, les profils de rive, etc. en vue d'une jonctionsoignée avec les autres matériaux de façade.Mesurage Conformément aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage doit être conçucomme suit :

• unité de mesure : par m2• code de mesurage : surface nette, toutes les ouvertures supérieures à 0,5m2 seront déduites. Les jours des ouvertures et defenêtres ainsi que le bas des linteaux seront uniquement comptés (surface nette) lorsque leur largeur est supérieure à l'épaisseur durevêtement de façade.• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)

Matériaux La forme et le profilage et/ou le mode de recouvrement des planchettes seront conçus de manière à éviter toute stagnation d'eau sur lesfaces, les bords ou les arêtes. L'eau sera facilement évacuée grâce aux biseautages et arrondis : c'est pourquoi toutes les arêtes serontarrondies, avec un rayon d'env. 3 mm.

44.31. planchettes d'habillage - boisMatériau La qualité des bois répondra à la STS 04.Spécifications

• Essence du bois (*) : Western Red Cedar• Dimensions des planchettes :

⇒ Épaisseur : minimum 19 mm⇒ Largeur : environ 120 mm

• Profil : à rainure et languette• Procédé d'imprégnation : une première couche sera appliquée selon le procédé C2• Finition de la surface : deux couches d'imprégnation, couleur à déterminer par l'auteur de projet sur présentation des échantillonsde couleur sur l'essence de bois utilisée.• Moyens de fixation : pointes en acier inoxydable


- Liste sélective des essences de bois convenant pour un habillage extérieur en bois (non limitative) :Essences de bois Masse volumique Durée de vie

(climat extérieur)Classe de durabilité

Oregon Pine 550 kg/m3 20 à 30 ans IIIWestern Red Cedar 350 kg/m3 30 à 50 ans IIBangkirai (Balau, yellow) 950 kg/m3 25 et plus II / IIIAzobé 1050 kg/m3 25 et plus I / IIIroko 650 kg/m3 25 et plus I / IIMerbau 800 kg/m3 25 et plus III (source : tableau Fiche technique du Bois Pratique - Planchéiages extérieurs en bois - Nr. 2 (1996) édition CFB/asbl Bois/CSTC)Pour plus d'information au sujet des essences de bois à utiliser voir également les fiches du Centre interfédéral d'information sur le bois.Exécution

• Conformément aux indications sur les plans et les dessins de détail.• Montage horizontal prévu au moyen d'assemblages par rainure et languette• Lattage pour la fixation :• simple lattage (chevrons)

Notes d'exécution complementaire• Assemblage des angles extérieurs : planchéiage

44.31.1 épaisseur 12,5 mm QF m²m2 21,00 QFApplicationHabillage de la partie arrière, composée du petit WC extérieur et de la partie inférieure de la toiture s'y rapportant.Nature du marché :Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage :unité de mesure : mètre carré


47. RENOVATION DE FACADES 47.00. rénovation de façades - généralités

GénéralitésSécurité Conformément à la rubrique 04.40 coordination sécurité / travaux de façade, établie par le coordinateur-projet et annexée au cahier spécialdes charges. Toutes les directives en la matière et les indications concrètes données par le coordinateur-réalisation seront scrupuleusementrespectées.

47.20. ravalement de façade - généralitésDescription L'entrepreneur soumettra le procédé de ravalement des façades préalablement à l'approbation de l'administration. L'entrepreneur exécutantfournira la preuve qu'il maîtrise suffisamment la méthode décrite en soumettant les références de travaux similaires. Seront compris :

• le contrôle préalable des matériaux de façade existants; l'entrepreneur évaluera leur compatibilité avec le procédé proposé ainsique l'efficacité de ce dernier.• la fourniture et la pose des échafaudages nécessaires et toutes les mesures de prévention, telles que l'installation de bâches envue de réduire les nuisances pour les passants et la circulation en général, provoquées par la poussière et les saletés;• la protection efficace des vitres, fenêtres et portes selon le procédé soumis pour approbation au maître d’ouvrage;• le ravalement proprement dit, selon le procédé préconisé, jusqu'au degré de propreté prescrit et à la satisfaction del'administration;• l'évacuation réglementaire des eaux usées et des boues, l'enlèvement de tous les déchets et décombres de manière à ne pasencombrer les égouts;• tous les traitements a posteriori prescrits dans le cahier spécial des charges.

Mesurage Conformément aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ ou la ventilation dans le métré récapitulatif, le mesuragedoit être conçu comme suit :

• unité de mesure : m2• code de mesurage : surface nette à ravaler• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF) par défaut / Quantité présumée (QP)

ExécutionNORMES DE REFERENCENIT 197 - LE NETTOYAGE DES FAÇADES (CSTC, 1995)NIT 140 - HYDROFUGES DE SURFACE - CHOIX ET MISE EN ŒUVRE (CSTC, 1982)

47.21. ravalement de façade - procédé à basse pression QF m²m2 185,00 QF

Matériau & Exécution• Le nettoyage de toutes les façades se fera par l'application d'un procédé de jet à basse pression : le nettoyage des façades enbriques est régi par les dispositions du § 5.14 de la NIT 197 (CSTC, 1982). Le nettoyage consiste en le rinçage à l'eau chaude soushaute pression sans adjonction de sable, éventuellement en ajoutant un détergent.• Un jet rotatif est créé dans le bec du pistolet, spécialement conçu à cet effet, à l'aide de granulats de composition spéciale,emportés par l'air comprimé refroidi, sous une pression qui varie entre 0,5 et 3,5 bars et l'eau (max. 60 l/heure) amenée dans uneconduite séparée. Ce jet rotatif composé donc du mélange d'air, d'eau et des granulats atteint la surface à traiter en passant par le becdu pistolet spécial. Dans ce pistolet, le granulat se transforme en action abrasive horizontale. Cela signifie que la force d'impact dugranulat est quasiment réduite à zéro et qu'elle ne peut, par conséquent, provoquer aucune dégradation du support. Toutes lescomposantes peuvent être dosées séparément : la pression de l'air, la quantité d'eau et les granulats et ce, en fonction du support et/oudu degré de salissure. Les échantillons seront évalués par l'administration et l'auteur de projet afin de déterminer les rapports exacts.Les granulats utilisés seront des perles de verre, des minéraux du Nord, de la pierre naturelle broyée et des granulats composés.• L'installation de nettoyage se compose de : un compresseur, un refroidisseur, une pompe à eau, une cuve pour les granulats avecmanostat et un régulateur de finesse des granulats, des flexibles et un bec de pistolet spécial.• Toutes les surfaces seront rincées de façon à éliminer tous les restes de granulats. Ensuite nettoyage et évacuation des granulatsutilisés. Après le nettoyage (et le séchage de la façade), les dernières particules non adhérentes seront éliminées et les dernièrestaches seront enlevées à l'eau claire et à la brosse de chiendent.

Spécifications• Pression maximale : 10 Mpa• Température maximale : 80°C

ApplicationEnsemble des façades du bâtiment.


47.30. réparations / rejointoiement de façade - généralitésDescription Les travaux comprennent :

• le contrôle minutieux de tous les joints de la façade avec vidage de ceux-ci au vu de la porosité.• le décapage des joints non adhérents et/ou érodés;• le rejointoiement comme prévu ci-dessous.

AttentionIl importe de bien coordonner et de minuter les travaux avec l'éventuel ravalement de façade.Mesurage Conformément aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage doit être conçucomme suit :

• unité de mesure : m2• code de mesurage : surface nette à rejointoyer• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)

MatériauxSous son entière responsabilité, l'entrepreneur vérifiera à l'avance la compatibilité du mortier de jointoiement avec les pierres, afin d'éviterles efflorescences. La résistance à la compression du mortier sera inférieure ou égale à celle du mortier de pose. Le coloris sera adapté àcelui du jointoiement existant.ExécutionContrôle du jointoiement au mortier de ciment : tous les joints non adhérents ou érodés seront décapés jusqu'à une profondeur d'environ 2cm et rejointoyés à l'aide d'un mortier amélioré. ContrôleOn ne pourra remarquer de différence de couleur dans le jointoiement. L'aspect, la forme et la couleur des joints seront identiques aujointoiement existant.

47.31. réparations / rejointoiement de façade QF m²m2 155,00 QF

ApplicationS'applique à toutes les maçonneries briques et éventuellement aux maçonneries en moellons.Nature du marché :Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage :unité de mesure : mètre carré


50 ENDUITS INTERIEURS 50.00. enduits intérieurs - généralités50.12. enduits de parois intérieures - mortier au plâtre et à la chaux / composition prescrite Matériau

Les propriétés des matériaux à utiliser seront conformes à la NBN B 14-002 - Mortiers d'enduits à base de liant hydraulique (1990) etdoivent contenir les ingrédients suivants :

• Composition du mortier :Note à l'attention de l'auteur de projet- Les abréviations suivantes sont utilisées : PL = plâtre / C = ciment / G = chaux hydratée ou chaux grasse- X = chaux hydraulique / S = sable- Les proportions de mélange sont exprimées en volumes et quelquefois en masse.- par ex. mortier bâtard C200, G100 = 200 kg de ciment et 100 kg de chaux par m2 de sable .- par ex. mortier bâtard G300, PL 200 = 300 kg chaux grasse et 200 kg de plâtre par m2 de sable.ExécutionLa préparation du support, le mélange du mortier et l'exécution des plafonnages seront conformes aux dispositions de l'article 50.00 enduitsintérieurs - généralités et aux directives données par le fabricant.Spécifications

• Mode d'exécution : en deux couches• Epaisseur totale moyenne : 15 mm• Recouvrement des treillis de consolidation : au moins 10 mm.• La couche de finition sera terminée lisse• Degré de finition requis : normal

50.12.1 en deux couches QF m²m2 16,00 QFApplication:Nouveaux plafonnage sur murs WC Logement 2Nouveaux plafonnage sur fermeture de baie couloir / salon.Nature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: m²Code de mesurage:

50.30. plafonnage de rénovation - généralitésDescriptionIl s'agit des réparations locales au plafonnage existant. Le prix unitaire comprend le contrôle de la situation existante (en concertation avecl'auteur de projet), le décapage des parties non adhérentes, la préparation comme prévu à l'article 50.00 et la finition.Mesurage

• unité de mesure : au m2• code de mesurage : surface nette, compte tenu de la nature de l'ouvrage, les superficies inférieures à 0,5 m2 seront comptéespour 0,5 m2.• nature du marché : Quantité présumée (QP)

MatériauxLa composition du mortier de plafonnage se rapprochera autant que possible de celle de l'enduit existant. Les cornières, treillis d'armature etles profils d'arrêt répondront au descriptif de l'article 50.00 enduits intérieurs - généralitésExécutionLa préparation du support, la fabrication du mortier et l'exécution du plafonnage se feront conformément à l'article 50.00 enduits intérieurs -généralités

• En concertation avec l'auteur de projet, les zones à réparer seront indiquées sur place et préalablement relevées.• Les parties non adhérentes et/ou endommagées seront localement décapées jusqu'à la maçonnerie; si nécessaire, le support etles bords seront préalablement traités à l'aide d'une couche de fixation et/ou d'adhérence, conformément aux prescriptions du fabricant.• Les saignées réalisées par l'entrepreneur des techniques seront d'abord refermées avec un mortier de ciment approprié. Lajonction entre les nouvelles et les anciennes parties sera consolidée avec un treillis d'armature.• Le plafonnage proprement dit sera exécuté sur une épaisseur identique au plafonnage existant et s'y raccordera parfaitement.

Notes d'exécution complémentairesApplicationAux endroits où des murs ont été démolis, où le plafonnage se détache et sur les pans de murs endommagés (les parties à restaurer serontindiqués sur place par l'auteur de projet).


50.31. plafonnage de rénovation - décapage de l'enduit existant PMPM50.32. plafonnage de rénovation - retouchage de l'enduit existant QP m²m2 150,00 QP

ConcerneTous les emplacements où le plafonnage existant a été détérioré, endommagé.MesurageAu m2 en quantité présumée (QP) , fera l’étude d’un décompte avec l’architecte et le maître de l’ouvrage.


51 FINITIONS INTERIEURES EN PLAQUES 51.00. finitions intérieures en plaques - généralités 51.10. cloisons creuses - généralités

DescriptionIl s'agit de la fourniture et de la pose de tous les matériaux en vue de la réalisation de cloisons intérieures non portantes et creuses (et,éventuellement, les caissons verticaux intégrés pour les conduites), y compris toute la structure portante, les panneaux, les matériauxd'isolation prescrits, les moyens de fixation et la finition prête à peindre.MesurageConformément aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage doit être conçucomme suit :

• unité de mesure : m2, le cas échéant, ventilé en fonction de l'épaisseur des cloisons et de la composition• code de mesurage : surface nette. Les ouvertures supérieures à 0,50 m2 seront déduites.• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)

AttentionLe cahier des charges prévoit la composition de la cloison : structure portante / plaques / matériaux d'isolation, lorsqu'il s'agit de cloisonsavec une ou deux faces parachevées et/ou lorsqu'une double épaisseur de plaques doit être prévue d'un côté.

Exécution STRUCTURE PORTANTE Les cloisons intérieures seront posées selon les prescriptions de l'indice 09.10 du CCT 004 et les directives du fabricant. Les cloisons nonportantes seront constituées d'une ossature en bois / métal recouverte.(soit) Les éléments de structure en bois satisferont aux prescriptions de l'indice 09.10.8.510 du CCT 104. Le bois de charpenterie (pourles éventuelles sous-structures) doit satisfaire aux STS 04.1 et sera protégé selon les prescriptions des STS 04.31, procédé A1. Leschevrons seront rabotés sur les faces destinées à recevoir les plaques. Les dimensions des chevrons seront déterminées en fonction del'épaisseur totale de la cloison et de sa hauteur : (Lxl) minimum 75 x 48 / *** x *** mm.(soit) Les supports métalliques doivent répondre aux prescriptions des indices 09.10.8.511.1 et 09.10.8.511.5 du CCT 104. L'épaisseurdes profils sera d'au moins 0,6 mm. Tous les éléments utilisés seront galvanisés (min. 275gr./m2). Dans le profils verticaux, on prévoira desouvertures pour le passage des conduites d'électricité. Les dimensions des profils seront déterminées en fonction de l'épaisseur totale de lacloison et de sa hauteur, conformément aux directives du fabricant . Là où des encadrement sont prévus pour les portes et fenêtres en bois,une latte en bois sera embrevée dans le profil, d'une épaisseur d'au moins 24 mm et de la même largeur que les montants verticaux.

• Les supports en bois / profils en métal seront fixés au gros-œuvre avec des moyens de fixation inoxydables et en intercalant unmastic d'étanchéité ou des bandes d'étanchéité.• L'entrepreneur prévoira, si nécessaire, des renforcements ou des profils plus lourds selon les indications du fabricant, pour lesportes et/ou fenêtres de grandes dimensions, pour la suspension des appareils sanitaires ou d'autres équipements, etc.)• Les plaques seront posées à environ 10 mm du sol; ce joint sera ensuite rejointoyé avec un mastic durablement élastique ethydrofuge.• Toutes les plaques seront obligatoirement vissées avec des vis autotaraudeuses à tête en trompette (DIN 18182). L'utilisation declous ou d'agrafes pour la fixation des plaques n'est pas admise.

PRESTATIONS PARTICULIERESLa constitution de la cloison creuse complète doit satisfaire aux performances prescrites en matière d'isolation acoustique et/ou derésistance au feu. A l'exception des exigences particulières en ce qui concerne l'isolation acoustique et la résistance au feu, on utiliserad'office des panneaux d'isolation en laine minérale dans la composition des cloisons.

51.11. cloisons creuses - carton-plâtreMatériauIl s'agit de cloisons non portantes constituées d'une ossature en métal à revêtir.Les dimensions des profils métalliques seront déterminées en fonction de l'épaisseur totale des cloisons et de leur hauteur, selon lesdirectives du fabricant . L'épaisseur des profils sera d'au moins 0,6 mm.Spécifications - plaques de carton-plâtre

• Type : B (non destinées à être plafonnées)• Dimensions des plaques :

⇒ Epaisseur des plaques : 12,5 mm⇒ Largeur : au choix de l'entrepreneur⇒ Longueur : au moins la hauteur libre du local

• Bords longitudinaux : biseautés .• Résistance au feu : non inflammable, classe A1 selon la NBN S 21-203 (ou M1 selon NF P 92-501) / à résistance au feu accruepar adjonction d'au moins 0,2 pourcentage de poids de fibres de verre.

Note à l'attention de l'auteur de projet


- Pour les combinaisons disponibles, le type des bords longitudinaux et les dimensions des plaques, il est recommandé de consulter ladocumentation récente.Spécifications - matériau d'isolation

• Nature : laine minérale selon les STS 08.82.5 type TS / ***• Conductibilité thermique : maximum 0,034 W/mk à 10°C (selon la NBN B 62-201)• Masse volumique : laine de roche d’au moins 30 kg/m3.• Résistance au feu : incombustible, classe A1 selon la NBN S 21-203.• Epaisseur des plaques : minimum 50 mm.

Options- L'ensemble de la cloison présente une résistance au feu de Rf 1/2 h selon la NBN 713-020. Un certificat remis par un laboratoire belgeagréé sera soumis. La cloison sera posée en conformité totale avec les conditions de pose mentionnées dans le rapport d'essai.- Les cloisons appartiendront à la classe acoustique IIIa / IIa selon la NBN S 01-400, 2ème édition. L'isolation acoustique des cloisons seraconforme aux exigences d'isolation acoustique. Un certificat remis par un laboratoire belge agréé sera soumis. Les cloisons seront poséesen conformité totale avec les conditions de pose mentionnées dans le rapport d'essai.ExécutionConformément à l'article 51.10 cloisons creuses - généralitésComposition des cloisons

• Les cloisons intérieures non portantes seront construites sur une ossature en métal• Une simple couche de plaques sera appliquée sur les deux faces de l'ossature. Les doubles plaques seront posées en alternance.• L'épaisseur totale des cloisons sera de : 100 mm• Les cloisons seront posées de plancher à plancher• Les cloisons seront posées sur le revêtement de sol

Finition des plaques et des jointsLes plaques seront parachevées sans joints visibles (destinées à être tapissées, carrelées ou peintes ultérieurement). Sur tous les anglesextérieurs, on fixera des cornières de protection à angle arrondi plein et des ailes en métal fin déployé. Les angles extérieurs et intérieursseront achevés avec des bandes de recouvrement et enduites en même temps que les têtes de vis avec un matériau approprié, livré par lefabricant.Notes d'exécution complémentaires

51.11.1 type B, épaisseur 12,5 mm QF m²m2 57.62 QPApplication:Cloison niv 0.00 séparation du hallCloison niv 1 Logement 1 pour séparation hall de nuit et chambre 3Désignation Nbre Long Larg surfaceHall niv 0.00 2 1.55 2.92 9.05Cloison niv +1 Logement 1 2 6.10 2.83 34.53Cloison rangement Logement 1 2 2.7 2.60 14.04

Nature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: m²Code de mesurage:

51.31. revêtements de plafonds - carton-plâtre / revêtement des pans de toitures inclinéesMatériauIl s'agit du revêtement des pans de toitures inclinées au moyen de plaques de carton-plâtre, sur un lattis en bois directement fixé à lacharpente composée de chevrons. Le lattage sera bien droit et exempt de tous défauts risquant de nuire à la forme ou à la résistance.Spécifications - lattage en bois

• Essence du bois : Pin du Nord (PNG) n°. 414 de la NBN 199, de 2ème qualité (2e Com. NBN 272).• Section du bois : minimum 40 x 32 mm.• Traitement : procédé incolore A1 selon les STS 04.31.

Spécifications - plaques de carton-plâtre• Type : B (non destinées à être plafonnées)• Dimensions des plaques :

⇒ Epaisseur des plaques : 12,5 mm⇒ Largeur : au choix de l'entrepreneur⇒ Longueur : au moins la hauteur libre du local

• Bords longitudinaux : biseautés .


• Résistance au feu : non inflammable, classe A1 selon la NBN S 21-203 (M1 selon NF P92-501) / à résistance au feu accrue paradjonction d'au moins 0,2 pourcentage de poids de fibres de verre.

Options- L'ensemble du plafond présentera une résistance au feu de Rf 1/2 h selon la NBN 713-020. Un certificat remis par un laboratoire belgeagréé sera soumis. La cloison sera posée en conformité totale avec les conditions de pose mentionnées dans le rapport d'essai. Le nombrede suspensions et l'espacement des supports seront déterminés par le fabricant en respect de la stabilité au feu imposée.- Les plafonds appartiennent à la classe acoustique Ia / IB/ Iia / IIB / *** selon la NBN S 01-400. Les faux plafonds seront pourvus d'uneisolation acoustique adaptée conforme aux exigences d'isolation acoustique. Un certificat remis par un laboratoire belge agréé sera soumis.Les plafonds seront posés en conformité totale avec les conditions de pose mentionnées dans le rapport d'essai.ExécutionComposition du plafondSur la structure portante en bois de la toiture ou sur le (faux) plafond existant, on appliquera un lattage de nivellement, constitué de lattes enbois rabotées. Ce lattage sera bien aligné dans le même plan, sans endommager l'isolation et le pare-vapeur. L'espacement entre les lattessera de maximum: 40 cmFinition des plaques et des joints Les plaques seront parachevées sans joints visibles (destinées à être peintes ultérieurement). Sur tous les angles extérieurs, on fixera descornières de protection à angle arrondi plein et des ailes en métal fin déployé. Les angles extérieurs et intérieurs seront achevés avec desbandes de recouvrement et enduites en même temps que les têtes de vis avec un matériau approprié, livré par le fabricant.Notes d'exécution complémentaires

• Bords périphériques : les bords du plafond, à la jonction avec les murs existants, seront exécutés avec des profils appropriés,découpés et colmatés à l'aide d'un mastic élastique qui peut être peint.

51.31.1 type B, épaisseur 12,5 mm QF m²m2 17.65 QPApplication:Plafond vérandaNature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: m²Code de mesurage:

51.60. habillage / gaines pour les conduites - généralités51.61. habillage / gaines pour les conduites - carton-plâtre

51.61.B épaisseur 12,5 mm QF m²QF 6,00 m2Application:Caisson de faux plafond cuisine cachant les tuyauteries de ventilation de la buanderie et tuyauterie hotte d'aspirationNature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: m²Code de mesurage:

51.62. habillage / gaines pour les conduites - boisMatériauL'habillage des gaines pour les conduites est réalisé au moyen de MDF (Medium Density Fiberboard)Spécifications contre-plaqué

• Classe de collage : type 72-100 (WBP)• Épaisseur des plaques : minimum 18 mm• Finition de la couche extérieure : lisse• Finition de la surface : Type I / II selon les STS 04.51.13 et NBN EN 635 prêt à peindre• Finition des bords : tous les bords visibles des panneaux de contre-plaqué seront achevés avec une chanlatte en PNG, d'au moins15 mm d'épaisseur et égale à la largeur de la plaque terminée / bandes de stratifié laminé sous haute pression.

Spécifications - matériau d'isolation• Nature : pas d'isolation• Conductibilité thermique : maximum 0,034 W/mk à 10°C (selon la NBN B 62-201)• Masse volumique : laine de verre d’au moins 16 kg/m3 / laine de roche d’au moins 30 kg/m3.• Résistance au feu : incombustible , classe A1 selon la NBN S 21-203.• Epaisseur des plaques : minimum 50 mm.

Exécution


Composition des parois• Le cadre sera construit sur la base d'une ossature en bois.• L'habillage sera exécuté de plancher à plancher• Le caisson sera placé sur le revêtement de sol

Finition des plaques et des jointsLe têtes des clous seront enfoncées, les trous seront ensuite bouchés avec de la pâte à bois.51.62.1 épaisseur 18 mm QF m²m2 2.90 QPApplication:Caisson cache tuyaux dans WC Logement 2 pour tuyauteries SDB étage.Nature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: m²Code de mesurage:

51.80. habillage / bords de bains et douches - généralités QF P P 2.00 QF

DescriptionIl s'agit de l'habillage des côtés libres des appareils de bain, y compris le cadre, les panneaux d'habillage, un regard de visite et la finitiondes bords.AttentionLes carrelages ne sont pas compris et sont décrits et comptés dans un poste séparé du chapitre 58.MesurageConformément aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage doit être conçucomme suit :

• unité de mesure : à la pièce, indépendamment de la forme et des dimensions de l'appareil de bain ou de douche.• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)

MatériauxLes traverses et les montants seront en Pin du nord (PNG) n° 414 selon la NBN 199 (ou une qualité équivalente). Le bois doitpréalablement être traité selon le procédé d'imprégnation A1 selon les STS 31-32 et raboté sur la face des plaques. Dimensions : minimum40 x 60 mm, ou de telle façon que la plaque de revêtement (et sa finition éventuelle) puisse être glissée sous le bord de la baignoire. Lespanneaux de revêtement doivent être insensibles à l'humidité et aux attaches organiques. Ils se composeront deune plaque de ciment, épaisseur minimale 12,5 *mm convenant pour l'application du carrelage.Exécution

• La structure de support se composera d'un chevronnage composé de traverses, de montants et de montants intermédiaires. Ladistance entre ces derniers ne dépassera pas 60 cm. La fixation au mur et au sol se fera à l'aide vis et de chevilles inoxydables, avecun espacement de maximum 50 cm. Contre le bord de la baignoire, le panneau sera fixé avec des silicones ou de la mousse demontage. Le panneau d'habillage sera placé juste derrière le bord de la baignoire.• Chaque face de l'habillage sera réalisée en une seule pièce. Les panneaux d'habillage en longueur seront collés et/ou vissés avecdes vis cachées (avec bouchon) sur le support.• L'habillages des appareils de bain sera réalisé de manière telle à permettre l'entretien du siphon et des conduites, soit par unpanneau facilement démontable, soit par un regard de visite intégré en inox ou laiton chromé de 300 x 300 mm, dans lequel on poseradu carrelage.• Tous les bords de l'habillage seront colmatés avec des silicones sanitaires (classe de mastic 6 et en utilisant un primer sinécessaire) et/ou seront réalisés à l'aide de joints d'étanchéité souples en néoprène.

ApplicationCaisson baignoires


53 REVETEMENTS DE SOL INTERIEURS 53.00. revêtements de sol intérieurs - généralités 53.10. revêtements de sol en carreaux - généralités

53.11.1 dimensions modulaires 300 x 300 mm QF m²m² 18,00 QFApplication:Carrelage de la vérandaNature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: m²Code de mesurage:

53.20. revêtements de sol en bois - généralités53.21. revêtements de sol en bois – panneaux variante 1

MatériauIl s'agit d'un revêtement de sol réalisé à l'aide de panneaux OSB, selon la NBN EN 300 - Panneaux de lamelles minces, longues etorientées (OSB) - Définitions, classification et exigences (1997)Spécifications panneaux OSB

• • Taux de formaldéhyde : classe E1 (selon la NBN B 16-201 et/ou EN 120)• Epaisseur des plaques : minimum 22 mm.• Dimensions : à l’appréciation de l’adjudicataire.• Finition de la surface : non poncée• Finition des bords : à rainure et languette

Exécution• Les panneaux seront posés comme sous-couche provisoire• Conformément aux indications sur les plans et dans le cahier spécial des charges, les plaques seront posées sur un gîtage en boisexistant, un calage éventuel est à prévoir.•

MISE EN ŒUVRE SUR UN GITAGE EN BOIS• Les plaques seront livrées dans les plus grandes longueurs possibles. Elles seront posées parfaitement planes et de niveau, avecla face supérieure au niveau souhaité. Les joints des plaques coïncideront avec l'axe des poutres dans un sens ; dans l'autre sens,elles reposeront sur les entretoises entre les gîtes.

Les plaques seront posées, le sens de la longueur perpendiculairement aux supports sur lesquels elles seront fixées. Les jointstransversaux coïncideront avec l'axe des supports.

• Les bords des éléments qui constituent le revêtement en plaques s'appuieront toujours sur les poutres ou constructions sous-jacentes. Les extrémités ou les bords doivent toujours être supportés, les encorbellements ne sont pas admis.• Au préalable, toutes les irrégularités seront enlevées avec les moyens appropriés en fonction de la nature du support et nepourront dépasser 5 mm. Lorsque l'aire de pose n'est pas suffisamment horizontale ou lorsque l'épaisseur de compensation dépassel'épaisseur des plaques, on utilisera un lattage et/ou des cales de pente traitées selon le procédé A1 des STS 04.31.1.• Au droit de la jonction avec les murs, on laissera un joint d'au moins 5 mm. Entre les plaques, on laissera un jeu d'environ 2% de lalargeur des plaques soit + 2 / *** mm).• En fonction de la nature et de l'état du support, les plaques seront vissées ou clouées avec les moyens de fixation appropriés quiseront enfoncés dans les plaques.

Notes d'exécution complémentaires• Au droit des passages et des réservations, des ouvertures aux dimensions appropriées seront réservées dans les plaques.• On posera une couche de feutre entre les plaques et les chevrons afin d'absorber les bruits.• Les plaques seront assemblées à l'aide d'une languette en bois.• L'aire de pose sera préalablement mise de niveau à l'aide d'un lattage.• Les plaques assemblées par rainure et languette seront collées.• Les plaques assemblées par rainure et languette seront posées par collage comme plancher flottant.• La fixation se fera avec des vis fraisées• La distance entre deux points de fixation ne peut pas dépasser 20 cm sur le pourtour des plaques et 30 cm sur les appuisintermédiaires.

53.21.1 épaisseur 18 mm QF m²m2 71.00 QFApplicationTout le niveau +1 du Logement 1 en ce compris chambre 3, salle de bains rangement bureau et chambre 1Nature du marché


Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: m²Code de mesurage:

53.22. revêtements de sol en bois – plancher – variante 2MatériauLe bois de menuiserie pour le plancher en bois sera du Pin du Nord (PNG) n° 414 selon la NBN 199 et sera de 2e qualité (2 Com selon laNBN 272)Pour plus d'informations au sujet des essences à mettre en œuvre, voir aussi le Centre interfédéral d'information sur le bois.Le bois massif, à l'exception de l'Oregon pine sans aubier, subira avant sa mise en œuvre un traitement de conservation du bois de lacatégorie "A", avec des produits de conservation ayant obtenu un agrément technique ATG. Le produit devra être compatible avec leséléments qui entrent en contact avec le bois traité. Le traitement sera effectué dans une station agrée UBAtc; un certificat de traitement seradélivré à chaque fourniture de bois traité.Spécifications

• Epaisseur nominale : minimum 22 mm (lorsque le plancher est posé sur un gîtage en bois 20 mm suffit, lorsque l'écartemententre l'axe des appuis ne dépasse pas 45 cm).• Largeur : comprise entre 100 mm (tolérance + 5 mm)• Longueur : le plancher sera pour au moins 75 % composé de planches d'un seul tenant.• Finition des bords : à rainure et languette• Finition de la surface : les planches seront rabotées et poncées sur toutes les faces

ExécutionAucune planche ne pourra avoir une longueur inférieure à 1/3 de la surface à couvrir. Les planches seront posées à rainure et languette .Le plancher sera cloué après le rapprochement des planches. Le rapprochement s'effectuera à l’aide d’un tendeur spécial chaque fois après lapose d’une bande de 1 m de large. Les planches seront clouées sur chaque appui au moyen d’au moins 2 clous à tête ronde et d'une longueur d'aumoins 6 cm et enfoncés au chasse-clou..Notes d'exécution complémentaires

• On posera une couche de entre les plaques et les chevrons afin d'absorber les bruits.53.22.1 épaisseur 22 mm QF mm2 71.00 QFApplicationTout le niveau +1 du Logement 1 en ce compris chambre 3, salle de bains rangement bureau et chambre 1Nature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: m²Code de mesurage:

53.24. revêtements de sol en bois - parquet stratifié – variante 1MatériauLe parquet stratifié se composera de bandes préfabriquées composées d'un support en HDF, revêtu sur sa face vue d'un papier décoratifcomprimé, à son tour revêtu d'une couche de finition à base de résines qui est résistante aux rayons UV ainsi qu'aux coups et à l'usure. Ilsdoivent répondre à la NBN B 16-303 - Revêtements de sol stratifiés (1996) et à la NBN EN 13329 - Revêtements de sol stratifiés -Spécifications, exigences et méthodes d'essai (2000). Les bandes seront parachevées avec une sous-couche de stabilisation hydrofuge.Aussi bien les rainures que les languettes doivent être imprégnées.Spécifications

• Support : HDF, classe E1 (selon la norme DIN 52368 - en ce qui concerne l'émission de formaldéhyde)• Dimensions des bandes : + 120 x 20 cm• Raccords : à rainure et languette• Epaisseur totale : minimum 8 mm• Classe d'utilisation : minimum 22 (AC2-W2) (selon la prEN 685 / EN 653)• Décor : reproduction : hêtre

Options- Certificat antidérapant : BIA 960071- Période de garantie : 10 ans.ExécutionLes bandes de parquet stratifié seront collées les unes aux autres et au support conformément aux prescriptions du fabricant.Notes d'exécution complémentaires

• Un sous-parquet d'égalisation et d'amortissement du bruit est à prévoir en matelas de PE, épaisseur min. 2 mm•

Application53.24.1 épaisseur 8 mm QF m²


m2 96.00 QFApplicationTout le niveau +1 des deux logementsNature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: m²Code de mesurage:

revêtements de sol en bois - rénovation / ponçage QFm2 43.00 QF

Matériau• Ponceuse : ponceuse rotative• Papier abrasif : granulométrie grossière à fine en fonction de l'état du support.

Exécution• Tous les clous seront enfoncés. Le plancher existant sera poncé parallèlement au sens des planches, avec du papier abrasif dequatre granulométries différentes en commençant par le plus gros et en terminant par le plus fin. La dernière phase du ponçagecorrespondra à la texture obtenue avec du papier de verre n° 100.• Les bords seront éventuellement poncés avec une petite ponceuse à bande ou manuellement. Après le ponçage, le sol seracomplètement dépoussiéré. Les taches seront enlevées avec un papier de verre fin ou de la laine d'acier. Les taches foncéesprovoquées par du fer etc. peuvent être enlevées à l'acide oxalique, après toutefois avoir effectué un essai.• Les interstices et les trous de clous seront obturés avec un mastic acrylique, qui sera compatible avec les produits de finitionultérieurs.• Les planches abîmées seront remplacées et teintées avec un produit d'amélioration du bois, conformément aux STS 04.3 -procédé C3.

ApplicationTous les planchers du rez-de-chaussée logements 1 et 2 (salon et salle à manger)Logement 2 Salle à manger 27 m²Logement 1 Salon 16 m²Nature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: m²Code de mesurage:

53.40. plinthes - généralités53.44. plinthes - bois / massif

MatériauLe bois mis en œuvre devra satisfaire aux STS 04.2 et sera de la qualité de menuiserie. Le bois sera à fibres droites (maximum 5 %d'inclinaison), mesurées selon le radian sur une base de 40 mm, le nombre de cercles annuels sera d'au moins 15. Le taux d'humidité aucœur du bois à mettre en œuvre ne dépassera pas 18% avec une tolérance de 3% et sera en outre compatible avec la finition prévue. Avantla mise en œuvre, une première couche de protection sera appliquée selon le procédé C2 selon les STS 04.33. Avant la mise en en œuvre,les plinthes seront soigneusement rabotées poncées lisses. Les plinthes seront livrées dans les plus grandes longueurs possibles, lespièces d'ajustage inférieures à 80 cm seront évitées.Spécifications

• Essence (masse volumique min.) : PNG (500 kg/m3)• Dimensions nettes rabotées : minimum 12 x 60 mm .• Forme : les angles visibles seront arrondis• Fixation : invisibles• Traitement de surface : traitement préalable

Voir aussi le tableau "Essences pour menuiserie extérieure" (1994), rédigé par le Conseil Scientifique de l'asbl Bois (paru dans la revue Le Courrier du bois n° 105de l'asbl Bois).ExécutionLes plinthes seront fixées dans les murs à l'aide de vis solides. Des trous seront forés dans les parois de maçonnerie et de béton; dans cestrous, des chevilles en matière synthétique seront enfoncées. L'écartement entre les vis sera judicieusement réparti et ne peut dépasser les60 cm. Les angles seront exécutés à onglet. Les plinthes seront assemblées dans la longueur par une jointure oblique.

Notes d'exécution complémentaires• Les têtes des vis seront noyées et achevées par du bois reconstitué.• Le joint périphérique au-dessus des plinthes sera rempli d’un mastic à base de silicones.

53.44.1 dimensions 12 x 60 mm QP m


m 102,00 QPApplicationLogement 1 niveau + 1Un décompte sera réalisé et soumis au Maitre d'œuvre et ou à son représentant.Nature du marchéQuantité Présumée (QP)Mesurage:Unité: mCode de mesurage:


54 PORTES & FENETRES INTERIEURES 54.00. portes & fenêtres intérieures - généralités54.11 huisseries de portes - bois QF PP 3.00 QF

MatériauSpécifications

• Matériau / essence : MDF• Le profil des ébrasements sera réalisé de manière indéformable par ébrasements avec batée embrevée, épaisseur minimale del'ébrasement = 18 mm• Lorsque le chambranle de porte est destiné à contenir la porte, il sera pourvu d'une batée dont la section sera d'au moins 15 x 15mm et qui sera embrevée dans l'ébrasement d'environ 5 mm.• Les huisseries de portes seront prévues avec couvre-joints d'au moins 15 x 60 mm.• Finition : l'ensemble est destiné à être peint selon l'article 80.50

Exécution• Les encadrements pour les portes ouvrantes et va-et-vient seront fixés au gros-œuvre le plus près possible des organes desuspension des vantaux et des ferme-porte. Le bois de l’huisserie de porte ne peut entrer directement en contact avec la maçonnerie.Les cales entre le mur/le linteau et les ébrasements seront des pièces de bois massif ou de contre-plaqué, fixées par des clous àlongue pointe. L'ébrasement sera fixé au gros-œuvre par au moins six points de fixation par baie, sans tenir compte des fixationssupplémentaires nécessaires pour un éventuel ferme-porte. La fixation centrale au linteau est obligatoire pour toutes les traversessupérieures dont la longueur dépasse 100 cm. Les doubles portes seront fixées dans le haut en trois points au moins.• La tête des ébrasements sera légèrement biseautée afin que les couvre-joints puissent être posés de façon que seuls les bordsextérieurs entre en contact avec le plafonnage ou la maçonnerie. Les ébrasements pour les portes prévues avec des couvre-jointsprésenteront donc une surlargeur de 2 à 3 mm par rapport à la face finie du mur.• Les encadrements de portes seront fixés aux ébrasements et/ou aux blochets dans la maçonnerie à l'aide de clous à longue pointeet tête ronde d'une longueur d'au moins 5 cm. Les têtes seront enfoncées dans le bois à l'aide d'un chasse-clou.• Les paumelles seront chaque fois encastrées, alignées et fixées avec au moins 4 vis inoxydables à tête fraisée.• Le trous de vis et de clous ainsi que les joints seront remplis d'une pâte à bois approprié. L'ensemble sera poncé et fini afin d'êtreprêt à peindre.

ApplicationLogement 1 buanderie – cuisineLogement 1 Chambre 3 Hall de nuitLogement 2 nouveau Wc niv 0.00Nature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: m

54.12 Vérification huisseries de portes - bois QF PP 1.00 QF


• Matériau / essence : essence identique existant• Le profil des ébrasements identique existant

ApplicationLogement 1 : porte caveNature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: m

54.20. vantaux de porte - généralités54.21. vantaux de porte - bois / âme creuse

Matériau• Il s'agit de vantaux de porte unis et plans, convenant pour un usage normal ou intensif; ils doivent satisfaire aux dispositions desSTS 53.0 et 53.10.• Les vantaux d'une épaisseur totale de 40 mm, seront composés d'un cadre en bois résineux PNG revêtus sur les deux faces d'unpanneau collé de hardboard ou de contre-plaqué d'une épaisseur minimale de 3 mm. L'intérieur est composé d'une âme alvéolairecomposée de matériaux inertes et solides (carton / hardboard) d'une masse volumique d'au moins 600 kg/m3. Les cavités occuperontau maximum 15 cm2.


• Le cadre périphérique présentera une largeur d'au moins 3 cm et devra satisfaire aux STS 04.2, il sera raboté et poncé. Le cadresera pourvu des renforts nécessaires et permettra d'appliquer la quincaillerie. A mi-hauteur de la porte, ce cadre sera élargi avec unrenfort pour la serrure jusqu'à environ 8 x 35 cm de hauteur afin de permettra la fixation solide de la poignée et de la serrure. Le côtéserrure sera indiqué. Pour les portes munies d'un ferme-porte, la traverse supérieure sera renforcée.• Les plaques de revêtement seront assemblées par collage thermique et sous haute pression au cadre en bois et à l'âme au moyend'une colle de résine synthétique insensible à l'humidité. Les panneaux hardboard utilisés seront du type oil-tempered selon les STS 04.40.1. Le taux d'humidité des panneaux en fibres de bois ne dépassera pas 5 (+/- 3) %.

Spécifications• Type de porte : porte ouvrante simple type 1-porte à feuillure• Dimensions :

⇒ Épaisseur : l'épaisseur totale du vantail sera de 39 . + 1 mm.⇒ Hauteur : 203 mm⇒ Largeur : selon les indications sur les plans / 730 / 780 / 830 / 880 / 930 / 980 / 1030 / *** mm

• Finition des feuilles de porte : revêtement laminé sans joints• Finition des bords longitudinaux : montants verticaux en bois massif dur

54.21.1 largeur du vantail 780mm QF PP 3.00 QFApplication:Logement 2 niv 0.0 nouveau WCLogement 2 niv0.00 accès buanderieLogement 1 niv 1 accès chambre 3Nature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: PCode de mesurage:

54.22. récupération porte Salon couloir QF PP 1.00 QF

Description:Démontage, remontage de la porte et de la huisserie.Restauration de celle-ci.Vitrage simple avec pare-close clouéeApplication:Logement 1 niv 0 accès salon sas vers jardinNature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: PCode de mesurage:

54.23. récupération porte chambre 2 QF PP 1.00 QF

Description:Démontage, remontage de la porte et de la huisserie.Restauration de celle-ci.Vitrage simple avec pare-close clouéeApplication:Chambre 2Nature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: PCode de mesurage:

54.40. quincaillerie - généralités54.41. quincaillerie - charnières & paumelles PM

MatériauSpécificationsType :paumelles en alu standard en forme de H, à bague en nylon et nœud en en inox. Coloris : anodisé


54.42. quincaillerie - serrures de portes PM


• Type de serrure : serrure à gorges (portes intérieures ) / serrure de sécurité à cylindre (portes d'entrée des appartements)• Gâche : acier inoxydable• Pêne lançant : laiton• Pêne dormant : laiton

Options- Les portes des salles de bains et des toilettes seront équipées d'un mécanisme libre/occupé. La porte se fermera avec une poignéeordinaire (identique à celles des autres portes intérieures). Le voyant rouge-blanc dans la rosace sera pourvu d'une rainure qui doitpermettre d'ouvrir la porte de l'extérieur en cas de nécessité.- Les portes d'entrée des appartements seront équipées de cylindres de sécurité avec une fermeture à trois / *** points. Une combinaison declés est à prévoir et se composera de ***Note à l'attention de l'auteur de projet- On placera toujours des serrures à cylindre aux portes d'entrée des appartements et aux portes intérieures des parties communes.- Il est recommandé d'utiliser des serrures de sécurité en combinaison avec une fermeture multipoints et un plan de fermeture. Lorsque l'onpréconise une combinaison de clés, les spécifications nécessaires doivent être mentionnées en ce qui concerne le type de clé, la clé généraleprincipale, les clés principales, les clés de groupe, etc. Dans ce cas, les serrures à cylindre seront des clés accompagnées d'un certificat.ExécutionNotes d'exécution complémentaires

• Portes coupe-feu : lorsque les serrures sont placées par le menuisier, il y a lieu d’incorporer préalablement le produit moussant livrédans l’ouverture de mortaise.

ApplicationA préciser dans le cahier spécial des charges :

⇒ Les portes suivantes seront équipées d'office d'une serrure à gorges : toutes les portes intérieures⇒ Les portes suivantes seront équipées d'office d'une serrure de sécurité à cylindre : les portes d'entrée des appartementssituées à l'intérieur

Les portes suivantes seront équipées d'office d'une garniture libre/occupé : les portes des toilettes et des salles de bains⇒ Les portes suivantes seront équipées d'une serrure à pêne lançant / serrure à rouleaux : ***

54.43. quincaillerie - poignées de porte PM


• Matériau : inox brossé• Levier : en forme de L de profil rond, section 20• Coloris : à choisir dans la gamme standard du fabricant.• Noix carrée : adaptée à la caisse de serrure, à l'épaisseur du vantail et des rosaces• Type de plaquettes : rosaces séparées avec fixation invisible

Options- Les portes des sanitaires seront pourvues d'une garniture libre-occupé combinée avec le pêne lançant, dans le même matériau que lespoignées de porte et les serrures libre-occupé.ExécutionLes poignées seront placées à une hauteur de ± 1,05 m. Une goupille traversante reliera les deux poignées de la paire. Après le montagedes poignées et des rosaces sur la porte, la bague de palier ainsi constituée peut être serrée très fort. La distance entre l'arrière de lapoignée et le plan de la porte sera identique des deux côtés, indépendamment de l'épaisseur du vantail et de l'emplacement de la serrure.Toutes les vis de fixation seront cachées.Application

⇒ Portes intérieures ordinaires :⇒ Portes d'accès des appartements (portes coupe-feu) :⇒ Portes des parties communes :


56 ESCALIERS INTERIEURS ET RAMPES 56.00. escaliers intérieurs et rampes d'escaliers- généralités 56.10. escaliers / bois - généralités56.12. escaliers / bois - marches balancées

MatériauLes éléments de l'escalier seront fabriqués en hêtre n° 213 ou 538, selon la NBN 199. Qualité : 1er choix (selon la NBN 272). Le bois misen œuvre sera exempt de cœur rouge.Options��Traitement de surface (deux couches) : vernis polyuréthane - acrylique (satiné)Exécution

• Module du pas : (M=600 à 630, selon la formule M=2H+G)⇒ Giron : A = minimum 225 mm , maximum 250 mm⇒ Hauteur de la marche : H = minimum 175 mm, maximum 185 mm

• Type : limons embrevés à marches fermées (cf. option avec contremarches)• Limons : épaisseur 35 mm, hauteur minimum 250 mm• Marches : épaisseur minimale 35 mm• Pièces embrevées : poteaux principaux / marches palières / crosses• Main-courante : (comprise)

trois planches parallèles aux angles arrondis, rabotées sur une épaisseur d'au moins 23 mm et une hauteur d'au moins 90 mm. Lapremière planche sera placée à une hauteur d'au moins 90 cm au-dessus du sol fini, les deux autres seront réparties uniformémentavec un espacement de maximum 18 cm.

(voir l'article 56.51 mains-courantes - bois).• Contremarches : contreplaqué, épaisseur minimum 12 mm, face vue revêtue de placage déroulé• Revêtement du palier : planches en bois plain épaisseur 22 mm• Revêtement de la face inférieure de l'escalier (et des paliers) : contreplaqué, épaisseur 6 mm, face vue revêtue de placagedéroulé

56.11.1 marches QF PP 16 QFApplicationEscalier Logement 1Nature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: PCode de mesurage:

56.41. garde-corps - boisMatériau & ExécutionDe même facture que la rampe56.41.1 en hêtre QF mm 1.40 QFApplicationEscalier Logement 1Nature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: PCode de mesurage:

56.42. garde-corps - acier QF 56.50. main-courante - généralités56.51. main-courante - acier inox QF mm 4,20 QF

MatériauLes mains-courantes en acier l seront fabriquées en profils tubulaires sans soudure.Spécifications

• Modèle : à soumettre à l'approbation de l'auteur de projet• Nuance d'acier : acier inoxydable


• Epaisseur de la paroi : minimum 1,5 mm• Section : ronde• Dimensions : rond, diamètre 35 mm• Type : sans revêtement organique•

Exécution• Assemblage de la main courante : en une ligne souple• Fixation : avec des supports en métal fixés solidement aux marches en pierre bleue

ApplicationConcerne la main courante escalier extérieur logement 1Nature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: mètre courant (m)

56.60. escaliers de grenier & trappes - généralités56.61. escaliers de grenier & trappes – bois PP 1.00 QF

MatériauLes éléments d'escalier seront fabriqués enSapin du Nord (PNG) n° 414 selon la NBN 199 / Sapin indigène (Pinus Sylvestris) Qualité : 1er choix (selon la NBN 272)La qualité et la mise en œuvre du bois doivent satisfaire aux dispositions générales de l'article 56.10 escaliers / bois - généralités. Tous leséléments métalliques seront en acier galvanisé ou bichromaté.Spécifications

• Type d'escalier : escalier escamotable / repliable• Dimensions de l'escalier : largeur de l'escalier : minimum 60 cm

⇒ Section des limons : minimum 25 x 140 mm⇒ Section des marches : minimum 20 x 150 mm

• Procédé de traitement du bois : Type B avec certificat de contrôle technique• Finition des escaliers : non traités• Dimensions de la trappe de grenier (gros-oeuvre) :

⇒ largeur : 80 cm⇒ longueur : 160 cm

• Panneau de la trappe : MDF, épaisseur 18 mm (face vue plaquée)• Habillage de l'ouverture : MDF (face vue finition prête à peindre), épaisseur 18 mm• Couvre-joints (plafond + plancher) : lattes en bois plein, section 16 x 35 mm.• Finition de la trappe : non traité .

Options- La trappe sera isolée à l'aide de laine minérale , épaisseur 60 mm


57 MOBILIER INTERIEUR FIXE 57.00. mobilier intérieur fixe - généralités 57.10. mobilier de cuisine - généralités P QF P 2.00 QF

DescriptionLa rubrique mobilier de cuisine comprendra tous les éléments, travaux et fournitures en vue de la réalisation des cuisines installéesconformément aux plans de détail et au descriptif du cahier spécial des charges, selon le type, la nature et/ou la composition. Conformémentaux dispositions générales et/ou spécifiques du cahier spécial des charges, les prix unitaires compris dans ces postes devront toujourscomprendre, soit selon la ventilation dans le métré récapitulatif, soit dans leur totalité :

• le contrôle et le relevé sur place de toutes les dimensions et l'éventuelle adaptation des éléments à préfabriquer aux dimensionsréelles, l'établissement des dessins d'exécution nécessaires;• le contrôle de la présence et de la mise en œuvre correcte des équipements techniques (eau, gaz, électricité) en vue duraccordement prévu et/ou ultérieur des appareils, …;• la fabrication en atelier, la fourniture, l'entreposage, la pose et le réglage de tous les éléments nécessaires à la composition desensembles de cuisine :

⇒ les socles (réglables), la structure des armoires de cuisine, les portes d'armoires, les tablettes, les plans de travail, lescouvre-joints, ...⇒ toute la quincaillerie, les accessoires, les systèmes d'équilibrage, les coulisses, poignées, …⇒ la fourniture et le raccordement des appareils électriques éventuellement prévus, des hottes,, le raccordement des évierset des robinets (le prix des appareils sanitaires sera toutefois compté séparément dans le tome 6 - sanitaire).

• la finition y compris tous les remplissages de joints, les réglages ultérieurs, …• l'évacuation des déchets provenant des travaux, l'enlèvement de tous les autocollants et étiquettes, le nettoyage, …

MesurageConformément à la nature des aménagements de cuisine prévus, les indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou lemétré récapitulatif, le mesurage doit en principe être conçu comme suit :nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)(soit par défaut)unité de mesure : forfait à la pièce, selon le type de cuisine.(soit)unité de mesure : au mètre courant, en fonction du type d'armoire : colonne, armoire basse, armoire suspendue.Matériaux

• L'équipement de la cuisine devra satisfaire à la composition des différents éléments des meubles de cuisine, conformément auxplans de détail annexés par type, en ce qui concerne : la subdivision, les dimensions, la finition et les matériaux prescrits.• Les dimensions des armoires seront conformes aux indications de la NBN EN 1116 - Meubles de cuisine - Dimensions decoordination pour meubles de cuisine et appareils ménagers (1996).• Les performances techniques, les exigences de sécurité et les méthodes d'essai auxquelles les armoires de cuisine et les plansde travail doivent satisfaire correspondent aux STS 57 - Mobilier de cuisine (1977) et NBN EN 1153 - Mobilier de cuisine - Exigencesde sécurité et méthodes d'essais pour meubles de cuisine à fixer et à poser et plans de travail (+ erratum) (1996).• Sauf exigences spécifiques dans le cahier spécial des charges, les soumissionnaires sont libres de proposer un type d'armoiresstandards fabriquées selon leur propre système de construction. Ils joindront une documentation suffisamment complète à leursoumission en y indiquant clairement les différents éléments, matériaux, types de finition, etc.• Les normes de référence en vigueur en ce qui concerne les matériaux en plaques sont celles mentionnées sous la rubrique 51.00finitions intérieures en plaques - généralités.

Exécution• Les éléments composés seront fabriqués de manière telle que l'entrepreneur puisse les transporter sans endommager lesmatériaux et/ou le bâtiment.• Les éléments de cuisine se raccorderont de manière soignée aux constructions attenantes. Une attention particulière seraégalement apportée à l'intégration et à l'habillage des gaines pour les conduites qui doivent être intégrées de manière esthétique.• La mise en œuvre résultera en un ensemble solide et indéformable, excluant tout déplacement accidentel des armoires.• Les éléments seront posés de niveau et reliés mutuellement à l'aide de tiges filetées dont la tête sera recouverte d'un capuchon enPVC. Les éléments à suspendre seront fixés solidement et invisiblement au mur au moyen d'un système de construction réglable.• Les plans de travail seront posés de niveau et stables, ils seront fixés invisiblement sur les armoires basses. Dans la mesure dupossible, ils seront d'un seul tenant, les joints dans les plans de travail étant uniquement tolérés pour les assemblages d'angleinévitables. Les joints entre les plaques seront obturés à l'aide d'un mastic fongicide.• Les bords libres de la tablette au droit de la cuisinière ou du réfrigérateur seront terminés par un profil en T en aluminium anodisé,plié vers l'avant, embrevé de manière étanche et collé par assemblage à rainure et languette. Lorsqu'une tablette ne repose pas surune armoire basse, elle sera posée et vissée sur une équerre solide en aluminium, fixée au mur.


• Les réservations nécessaires seront découpées dans le plan de travail, avec des angles arrondis, pour l'intégration des élémentsencastrés. La pose de l'évier encastré est comprise dans le prix unitaire. Le joint entre les appareils encastrés et le plan de travail seraétanche à l'eau et son exécution sera particulièrement soignée.• Les joints de raccordement entre le mur et les armoires seront colmatés avec un mastic élastique à base de silicones sanitairesnon acides et fongicides (classe 6) (blanc / incolore / coloris à déterminer par l'auteur de projet).• Après leur finition, les armoires et les plans de travail seront débarrassés de toutes les étiquettes et entièrement nettoyés.

ApplicationDescription des armoires(voir les plans détaillés par type joints en annexe)

• Ensemble d'armoires suspendues composé de ***• Ensemble d'armoires colonnes composé de ***• Ensemble d'armoires de base composé de ***

57.11. mobilier de cuisine - structure & tablettes PMPM


• Matériau : panneaux de bois aggloméré revêtus• Epaisseur des plaques : 18 mm• Coloris : blanc.• Revêtement :

mélaminé. Chants: feuille de matière synthétique, épaisseur min. 0,2 mm. Option : La plaque répondra au label de qualité BS 5750• Dos des armoires : même matériau que la structure des armoires, épaisseur 10mm. Finition : laqué blanc• Plinthe : plaque d'aggloméré hydrofuge

⇒ Epaisseur : 18 mm, hauteur 10 cm⇒ Revêtement : plaques mélamine⇒ Coloris : à choisir dans la gamme de couleurs standard du fabricant⇒ Retrait : 5 cm

57.12. mobilier de cuisine - façades & côtés apparents PMPM


• Matériau : panneaux de bois aggloméré revêtus• Epaisseur des plaques : 18 mm• Coloris : à choisir dans la gamme de couleurs standard du fabricant.• Revêtement des panneaux frontaux (dans le cas de panneaux de bois agglomérés) :

(soit) mélaminé. Chants : feuille en matière synthétique feuille , épaisseur min. 0,2 mm listel acrylique, épaisseur min. 2 mm.• Texture de la surface : légèrement structurée (encrassement moins rapide)• Charnières :

⇒ Type : type à fermeture automatique à boîtier⇒ Angle d'ouverture : 90° / 170°

57.13. mobilier de cuisine - plans de travail PMPM


• Matériau : plaque d'aggloméré hydrofuge, classe formaldéhyde1.• Epaisseur de l'âme : minimum 32 mm• Revêtement de la face supérieure : stratifié haute pression résistant aux rayures, classe HPL-EN 438 HGS, Type S (standard),épaisseur 0,8 mm. Chant avant et latéraux visibles : listel acrylique, épaisseur min. 3 mm.• Bord avant postformé : 90° / 180° sur toute l'épaisseur• Face inférieure du plan de travail : feuille de résine synthétique , épaisseur 0,2 mm.• Finition de la surface : légèrement granuleuse satinée .• Coloris : coloris à déterminer sur la base de la gamme standard du fabricant.• Raccord au mur attenant : droit.

57.14. mobilier de cuisine - tiroirs PMPM

Matériau


Spécifications• Tiroirs coulissants :

tiroirs préfabriqués constitués d'une combinaison de côtés en tôle métallique laquée et d'un fond en plaque d'aggloméré revêtu, de 16 /*** mm d'épaisseur.

• Coulisses : coulisses télescopiques57.15. mobilier de cuisine - poignées & tirants PMPM

MatériauSpécificationsAvec poignées- Poignées en forme de U en acier inoxydable, de section ronde d'environ 8 mm.- Largeur : 10 cm, débordement 3 cm.

57.16. mobilier de cuisine - accessoires PMPM

MatériauRaccordement au plafond & au mur

• Raccordement au plafond : plaques de mêmes qualité et finition que les façades des armoires• Raccordement au mur : plaques de mêmes qualité et finition que les façades des armoires•

57.50. boîtes aux lettres - généralités

57.52. boîtes aux lettres - métal QF PP 2.00 QF

Matériau• L'ensemble pour boîtes aux lettres rigide sera exécuté en

acier laqué, épaisseur des plaques minimum 0,8 mm, revêtu d'un coating à la poudre de polyester anti-rayures et inaltérable(épaisseur de la couche 80 à 120 microns), couleur à choisir dans la gamme standard complète proposée par le fabricant.

• Les boîtes aux lettres seront fermées par des portes battantes laissant une ouverture pour y glisser les lettres, avec un clapetintégré, conformément aux exigences de La Poste.• Tous les côtés seront entièrement fermés. La face sera entièrement occupée par les portes des boîtes aux lettres.• Tous les panneaux de porte seront solidement fixés à l'aide d'une charnière en bande embrevée et seront équipés d'une serrured'armoire à cylindre nickelée, du type fermeture obligatoire, la clé ne pouvant pas être retirée en position ouverte. A fournir avec 2 cléspar serrure. Modèle à soumettre pour approbation.• Sur chaque porte, on prévoira un support pour plaquette nominative, fixée de façon invisible, avec couvercle transparent enmatière synthétique. Modèle à soumettre pour approbation.

Spécifications• Nombre de boîtes aux lettres individuelles : *** (nombre pair, prévoir éventuellement un casier de réserve)• Dimensions intérieures de la boîte (lxhxp) : environ 360 x 330 x 120 mm (+/- 1 cm)• Ouverture pour les lettres : conformément aux directives de La Poste mm (+/- 1 cm)• Support pour plaquettes nominatives : ***

ExécutionMontage selon les prescriptions du fabricant, les indications sur les plans, les dessins de détail et les exigences de La Poste.ApplicationA placer dans entrée à la place de la boite existante.


58 REVETEMENTS DE TABLETTES ET DE MURS 58.00. revêtements de tablettes et de murs - généralités 58.20. carrelage mural - généralités58.21. carrelage mural - faïences

MatériauLes carreaux de faïence à émail transparent ou à surface mate devront répondre à l'indice 02.54 du CCT 104 et à la NBN B 27-104 -Carreaux en faïence émaillée pour revêtement de parois intérieures (1973). La structure sera uniforme dans la masse et ne présentera pasde clivage, d'écaillement ou de cavités. L'émail sera parfaitement couvrant et l'épaisseur de la couche d'émail ne sera pas inférieure à 0,08mm pour l'émail transparent et 0,15 mm pour l'émail coloré.Spécifications

• Classe de qualité : 1° choix (inscrit au dos à l'encore indélébile)• Epaisseur : minimum 8 mm• Dimensions modulaires : 150/250 mm• Coloris : à déterminer par l'auteur de projet sur présentation d'au moins 5 échantillons.• Surface : émaillée satinée• Classe de performance selon la NBN B 27-011 - Produits céramiques pour parements de murs et de sols - Critères deperformances (1983) :

⇒ Résistance à la compression : classe 1⇒ Résistance à la flexion : classe 1⇒ Résistance chimique : classe 2 ⇒ Résistance au gel : classe 4 (chambres frigorifiques), essai selon la NBN B 27-009 et la NBN B 27-010.

Exécution• En fonction de la nature de l'aire de pose, les carreaux seront mis en œuvre sur un cimentage peigné au mortier de ciment(composé de 250 kg de ciment, classe de résistance 32,5, par m3 sable ). Les carreaux seront préalablement humidifiés.• Les carreaux seront posés à joints égaux et lisses de 2 mm de largeur;• Les carreaux seront posés symétriquement à joints continus és• Ils seront rejointoyés sur toute leur hauteur avec un mortier de jointoiement blanc

Application⇒ salle de bains : autour du bain et du lavabo, hauteur

58.21.1 dimensions modulaires 150/250 mm QF m²M2 38.00 QF

Application⇒ salle de bains : autour du bain et du lavabo, hauteur 150 cm

Nature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: m²Code de mesurage:

58.21.2 listel dimensions modulaires 150/25 mm QF mm 15,62 QF

Application⇒ salle de bains logement 1 : en finition du carrelage ht 150 cm (9,12 m)⇒ salle de bains logement 2 : en finition du carrelage ht 150 cm (6,50 m)⇒

Nature du marchéQuantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité: mCode de mesurage:


60 INSTALLATIONS SANITAIRES / CANALISATIONS 60.00. installations sanitaires / canalisations - généralités 60.10. conduites d'évacuation - généralités60.11. conduites d'évacuation - matière synthétique / PVC

MatériauLes tuyaux et accessoires seront fabriqués en PVC dur,. Ils porteront le label de qualité "PVC-EVACUATION-BENOR”. NBN EN 1566-1 –Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieurde la structure des bâtiments - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 1: Spécifications pour tubes, raccords ainsi que pour lesystème (2000). Conformément au domaine d'application (température), ils seront du type

⇒ PVC-C selon la NBN T 42-101 - PVC-C- Tubes en PVC-C pour l'évacuation des eaux usées à température élevée et letransport d'air chaud (1984) (couleur gris clair - résistant à des températures jusqu'à 95°C). Accessoires selon la NBN T 42-602 - Raccords en PVC-C pour tubes en PVC-C pour l'évacuation des eaux usées à températures élevées, la ventilation et letransport d'air chaud - Spécifications (1976).⇒ PVC-U selon la NBN T 42-107 - Tubes en PVC pour conduites d'évacuation des eaux domestiques et des eaux pluviales(avec erratum) (1979) (couleur rouge-brun - résistant à des températures jusqu'à 65°C). Accessoires selon la NBN T 42-601 -Raccords en PVC non plastifié pour tubes en PVC non plastifié destinés à l'évacuation domestique et aux égouts -Spécifications (1976), complétée par la NBN EN ISO 13845 - Systèmes de canalisations en plastique - Assemblages paremboîture à bague d'étanchéité en élastomères pour tubes en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Méthoded'essai d'étanchéité avec pression interne et avec déflexion angulaire (2000).

Afin de réaliser un assemblage étanche à l'eau et aux odeurs, les tuyaux(soit) seront équipés d'un manchon à bague d'étanchéité élastique et d'un embout femelle biseauté(soit) ne seront pas équipés d'un manchons mais seront assemblés au moyen d'un accessoire à double emboîture et baguesd'étanchéité élastiques, selon la NBN T 42-603 - Raccords en PVC-U à emboîture(s) avec bague d'étanchéité en élastomère pour conduitessous pression (avec erratum) (remplace partiellement NBN 866 et NBN 869) (1988) . Toutes les pièces de raccord et/ou les raccordsmoulés présenteront des dimensions stables et seront équipés d'un manchon collé sur tout le pourtour.Spécifications

• Diamètres extérieurs nominaux : conformément aux indications sur les plans et/ou dans le métré récapitulatif / DN 32 / 40 / 50 /75 / 90 / 110 / 125 / 160 / *** mm.• Epaisseur nominale des parois des tuyaux et raccords : 3,2 mm (Ø à 125 mm) / 4 mm ( Ø> 125 mm)

OptionsTous les tuyaux et raccords disposeront d'un agrément technique UBAtc ou UEAtc.Exécution

• Norme de référence : (voir STS 62.06.2 - Tuyaux rigides en chlorure de polyvinyle)• L'étude et/ou la proposition d'exécution sera livrée par l'auteur de projet / l'entrepreneur.• Tracé des conduites : selon le schéma de principe annexé au dossier d'adjudication / ***• Disposition : encastré / en apparent (voir aussi les notes d'exécution complémentaires)• Assemblages : par emboîtement et collage avec une solution de chlorure de vinyle. Diamètres > 40 mm seront de préférencesoudés avec une barrette de vinyle / ***• Traversées : au moyen de fourreaux de protection autour des conduites dans lesquels ces dernières peuvent glisser librement;• La dilatation sera de 0,06 mm/m°C et peut atteindre 3mm/m. A cet effet, on placera une pièce d'expansion entre deux points fixeset au moins tous les 3,00 m ;• Les conduites exposées à des températures inférieures à 5°C et qui risquent d'être heurtées doivent être dûment protégées;• Raccordements : à l'aide de brides et collets.

Notes d'exécution complémentaires• Conduites encastrées : Pour les conduites encastrées dans des saignées / *** on ne posera pas de pièces d'expansion. Lestuyaux seront ancrés sur toute leur longueur.• Fixation apparente ou en gaines : toutes les conduites seront posées à l'aide de colliers en métal / matière synthétique, quipeuvent aussi bien être fixes que coulissants. Les colliers seront fixés à l'aide d'une broche à vis, d'un boulon ou d'une tige filetée aveccheville.• Pour les conduites verticales, les colliers seront posés avec un espacement maximal de 150 cm et pour les conduites horizontales,avec un espacement maximal de 125 cm. A chaque changement de direction et/ou au droit des pièces de raccord, un collier seraplacé.• Dans les vides sanitaires / *** des bandes de suspension en matière synthétique avec cheville et bague correspondantes peuventêtre utilisées.• Les demi-coquilles galvanisées ou laquées seront prévues pour les conduites d'évacuation horizontales suivantes : ***• Une isolation coupe-feu autour des conduites au droit des traversées de murs et planchers sera prévue …

ApplicationLes conduites d'évacuation des appareils suivants présenteront au moins un diamètre de :

⇒ toilette : minimum 90 / 110 mm


⇒ lave-mains : minimum 40 / 50 mm⇒ évier : minimum 40 / 50 mm⇒ baignoire : minimum 40 / 50 mm⇒ douche : minimum 40 / 50 mm⇒ lavabos salle de bains : minimum 40 / 50 mm⇒ trop-plein du chauffe-eau : minimum 40 / 50 mm⇒ raccord de la lessiveuse : minimum 40 / 50 mm

60.11.1 Aménagement des décharges existantesPG 1.00 QFApplication:Aménagement des décharges des SDB niv 1 + décharge pour WC .Diamètres divers dans les règles de l’art. (voir descriptions ci-avant).Toutes pièces, main d'œuvre et sujétions comprises.Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: PGCode de mesurage:

conduites d'évacuation - matière synthétique / PP (siphons)P 2.00 QF

DescriptionIl s'agit de la fourniture et de la pose des tuyaux de chute avec siphon, pour le raccordement de la lessiveuse et/ou du trop-plein dudispositif d'expansion des chauffe-eau électriques, chaudières de chauffage, etc.AttentionLe raccordement du lave-vaisselle sera prévu d'office avec le raccordement de l'évier et sera compris dans le prix de l'article concerné.Mesurage

• unité de mesure : à la pièce• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)

MatériauLes tuyaux de raccord avec siphon doivent satisfaire à la NBN EN 1451-1 - Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation deseaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Polypropylène (PP) - Partie 1:spécifications pour tubes, raccords ainsi que pour le système (2000). Ils seront fabriqués en PPc (copolymères de polypropylène), auxquelson aura ajouté les produits nécessaires pour la fabrication des tuyaux et en vue de l'amélioration des caractéristiques mécaniques, ainsi que2 à 2,5 % de la masse de noir fumé ou de rouge titane pour obtenir une couleur noire ou blanche. Le tuyau sera muni d'un double raccordfileté pour la fixation du flexible.Spécifications

• Diamètre : 40 / *** mm.• Couleur : blanche / noire• Siphon : du type qui ne se vide pas avec étanchéité coupe-odeur / du type encastré.

Options- Les tuyaux disposeront d'un agrément technique ATG pour l'évacuation des eaux usées ménagères d'une température jusqu'à 95 °C.- Sur l'évacuation de la lessiveuse , un dispositif peut être prévu pour le raccordement du tuyau d'évacuation de la condensation d'un séchoirà linge sans évacuation extérieure.Exécution

• Le tuyau sera placé en apparent sur le mur / encastré dans le mur.• Les tuyaux et les raccords seront assemblés au moyen de manchons équipés de manchettes en caoutchouc.• La bouche de raccord se situera à environ 70 / *** cm au-dessus du niveau du sol, le coupe-air se trouvant à maximum 50 / *** cmau-dessus du niveau du sol.

Application• Machine à laver 2 pièces•

60.50. conduites d'alimentation & accessoires - généralités60.51. conduites d'alimentation & accessoires- tuyaux / acier galvanisé

MatériauIl s'agit des conduites d'alimentation sanitaires en acier galvanisé, couche de zinc d’au moins 400gr/m2, selon la NBN EN 10240 -Revêtements intérieur et/ou extérieur des tubes en acier - Spécifications pour revêtements de galvanisation à chaud sur des lignesautomatiques (1998). Elles conviendront pour la distribution de l'eau potable, conformément aux prescriptions de STS 62 - Tuyauterie sanitaire - partie II 06.52 (1966)NIT 145 - Recommandations pour l'utilisation des tubes en acier galvanisé pour la distribution d'eau sanitaire chaude et froide (CSTC,1983)


NBN A 25-103 - Tubes en acier d'usage courant - Tubes filetables (1979) NBN A 25-104 - Tubes en acier d'usage courant - Tubes à extrémités lisses, non filetables (1979) EN 10220 - Tubes lisses en acier, soudés et sans soudure - Tableaux généraux des dimensions et des masses linéiques (1994)

• Jusqu'au DN 40 : NBN A 25-103, tubes non soudés filetables ou tubes soudés. DN Tuyaux en acier filetables –série mi-lourde ��(mm) � " (pouce) Dimensions extérieures (mm) Epaisseur des parois (mm) Poids (kg/m) 10 3/8 17,20 2,35 0,852 15 1/2 21,30 2,65 1,220 20 3/4 26,90 2,65 1,580 25 1 33,70 3,25 2,440 32 5/4 42,40 3,25 3,140 40 6/4 48,30 3,25 3,610

• A partir du DN 40 : NBN 25-104, tubes non soudés non filetables, série normale DN Tuyaux en acier non filetables - série normale

� (mm) ��" (pouce) Dimensions extérieures (mm) Epaisseur des parois (mm) Poids (kg/m) 10 3/8 17,20 2,00 0,750 15 1/2 21,30 2,10 0,950 20 3/4 26,90 2,20 1,230 25 1 33,70 2,30 1,780 32 5/4 42,40 2,60 2,550 40 6/4 48,30 2,60 2,930

Les raccords filetés seront en fonte malléable selon la NBN EN 10242 - Raccords de tuyauterie filetés en fonte malléable (1999) et serontgalvanisés à chaud par immersion à l'intérieur et à l'extérieur, avant le filetage.Spécifications

• Diamètres nominaux : conformément aux indications sur les plans / conformément aux débits prescrits selon l'étude del'entrepreneur / ***.• Colliers de fixation : en acier galvanisé ou en laiton, revêtus à l'intérieur d'un matériau compressible. Leurs dimensionsdevront correspondre aux diamètres respectifs des tuyaux. Les boulons des colliers seront en laiton ou en acier cadmié.

Note à l'attention de l'auteur de projet- Les conduites galvanisées seront généralement uniquement utilisées pour les conduites de distribution principales à la hauteur des compteurs, del'amenée d'eau de l'installation de chauffage et des éventuelles conduites d'incendie.- Il est interdit de poser des tuyaux en acier galvanisé en aval d'éléments en cuivre ou en alliage de cuivre. Pour les conduites d'eau chaudesanitaire en acier, l'échangeur de chaleur ou la cuve intérieure du chauffe-eau sanitaire ne pourra pas être en cuivre non traité.Exécution

• Les conduites seront posées conformément aux prescriptions des STS 62.02 - Tuyauterie sanitaire (1966) et NIT 145.• Les tuyaux seront coupés avec une pince coupe-tube et soigneusement ébarbés. Ils seront posés parfaitement enligne, tout changement de direction ou branchement devant être réalisé parfaitement d'équerre avec les raccords appropriés.• Aucun assemblage ne pourra se situer à un endroit qui serait inaccessible par la suite, par exemple dans les sols,murs, … Les assemblages et les joints seront exécutés conformément à la NBN 237 au moyen d'assemblages :

• filetés jusqu'au diamètre maximum DN 40. Pour les raccords filetés, on utilisera des pièces en fonte malléable, une pâteadéquate et des produits d'étanchéité spéciaux, à l'exception des fibres naturelles de chanvre. Les raccords à long filetagecylindrique et les douilles à long filetage cylindrique sont interdits.• soudés pour les tuyaux dont le diamètre est égal ou supérieur à DN 50. Pour les changements de direction dans lesassemblages soudés, l'utilisation de raccords soudables est obligatoire. Le soudage doit prévenir la destruction oul'interruption du zinc. Attention : Les assemblages soudés sont toujours obligatoires dans le cas de conduites encastrées, àl'exception des endroits où le soudage entraîne des risques d'incendie.

• Les conduites posées en apparent seront fixées de manière à éviter les vibrations et les bruits, au moyen de colliersappropriés à vis et cheville ou fixés sur des rails en forme de U en acier galvanisé au moyen de deux vis et chevilles. Dans la mesuredu possible, elles seront groupées dans des gaines ou posées dans des coquilles.• L'espacement maximal sera respectivement de : Diamètres extérieurs Espacement horizontal Espacement vertical

DN 12 / 15 / 18 max. 100 cm max. 150 cm DN 22 / 28 / 34 max. 150 cm max. 200 cm


DN 42 / 80 max. 200 cm max. 300 cm

• Pour la traversée des murs et des planchers, on utilisera des fourreaux permettant la libre dilatation des tuyaux. Ilsdépasseront de 1 cm du sol fini et l'achèvement sera rendu étanche.• Le tracé des conduites devra tenir compte de leur dilatation. Pour les tuyaux en acier, la dilatation sera de (voir aussitableau 5 de la NIT 154 (CSTC))

• 0,5 mm/m pour les conduites d'eau froide• 1,2 mm/m pour les conduites d'eau chaude

• Aux endroits nécessaires, on prévoira des compensateurs de dilatation. Les calculs nécessaires et un schémad'exécution détaillé seront soumis pour approbation à l'auteur de projet.• Autour des conduites qui sont encastrées dans les murs et les planchers, on enroulera préalablement une bandeanticorrosion adhésive en PVC, chaque enroulement chevauchant le précédent d'au moins 20 mm, conformément à la NBN EN 12068- Protection cathodique - Revêtements organiques extérieurs pour la protection contre la corrosion de tubes en acier enterrés ouimmergés en conjonction avec la protection cathodique - Bandes et matériaux rétractables (1998). Les conduites enveloppées doiventêtre totalement protégées contre la corrosion de nature chimique et électrolytique.

Notes d'exécution complémentaires• Toutes les conduites seront posées en apparent, sauf ***• Isolation des conduites : afin de prévenir la formation de condensation sur les conduites d'eau froide et les pertes dechaleurs sur les conduites d'eau chaude, toutes les conduites encastrées et apparentes dans les locaux non chauffés doivent êtrecalorifugées au moyen d'une isolation autoextingible et étanche à la vapeur.

60.53. conduites d'alimentation & accessoires- tuyaux / matière synthétiqueMatériauIl s'agit de conduites sanitaires d'alimentation exécutées en matière synthétique et destinées à la distribution de l'eau potable chaude etfroide en combinaison avec les collecteurs de distribution (selon l'article 60.54). Le système des tuyaux et raccords devra respectivementrépondre aux normes et dispositions de :NIT 207 - Système de tuyauteries en matériau synthétique pour la distribution d'eau chaude et froide sous pression dans les bâtiments(CSTC, 1998)NBN T 42-009 - Tubes thermoplastiques et accessoires pour le transport des fluides - Directives pour le stockage, la manutention, letransport et l'assemblage (1988)NBN EN 802 - Systèmes de canalisations et de gaines en plastiques - Raccords thermoplastiques moulés par injection pour canalisationsavec pression - Méthode d'essai de déformation maximale par écrasement (1994)NBN EN 1411 - Systèmes de canalisations et de gaines en plastiques - Tubes thermoplastiques - Détermination de la résistance aux chocsexternes par la méthode en escalier (1996)NBN EN 1446 - Systèmes de canalisations et de gaines en plastiques - Tubes thermoplastiques - Détermination d'essai de la flexibilitéannulaire (1996)NBN EN 1979 - Systèmes de canalisations et de gaines en matières plastiques - Tubes thermoplastiques à paroi structurée enroulés enhélice - Détermination de la résistance en traction de la ligne de soudure (1999)NBN EN 12295 - Systèmes de canalisations en plastique - Tubes thermoplastiques et raccords associés pour installation d'eau chaude etfroide sous pression - Méthode d'essai de résistance des assemblages à des cycles de pression (2000)

• Les conduites seront marquées sur toute leur longueur (fabricant, label de conformité, diamètre extérieur, épaisseur des parois,type / norme / composition, écran diffuseur, date de production, …). Les conduites et raccords feront partie d'un seul et même système(assemblages, coudes, manchons, collecteurs, …) et seront livrés par le même fabricant.• A la date de l'adjudication, le système disposera d'un agrément technique valable (ATG) attribué par l'UBAtc ou d’un certificatéquivalent selon les normes européennes. Les systèmes sans agrément technique ne pourront être acceptés que lorsque l'équivalenceaura été démontrée à tous les points de vue, sur la base d'un dossier technique. Les variantes sont exclues. Ce dossier doit êtresoumis pour approbation au maître d’ouvrage.

Note à l'attention de l'auteur de projet- Le choix des tuyaux en matière synthétique se fera sur la base de l'application envisagée et sur la base des performances attendues des tuyaux,compte tenu d'un certain coefficient de sécurité.- En général, on peut affirmer que : - pour une température et une pression plus élevées (jusqu'à 6 bars), seuls les tuyaux PEX, PVC-C, PB entrent en considération. - les tuyaux PP peuvent uniquement être appliqués pour la distribution d'eau froide et chaude pour une pression et une température (max. 60°C)pas trop élevées. - le PVC et le PE peuvent uniquement être utilisés pour la distribution d'eau froide.

• Conformément au cahier spécial des charges, on utilisera(soit) des tuyaux en PE réticulé VPE à écran diffuseur et des gaines en HDPE. Les gaines protègent les tuyaux en VPE contre lesrayons UV et l'influence agressive de la chape, tout en permettant la dilatation thermique des tuyaux. Le tuyau sera fixé à intervallesréguliers (tous les 1,5 m) afin d'éviter qu'il ne bouge pendant la pose de la chape. Lorsqu'il est endommagé, le tuyau en VPE doitpouvoir être changé en cours d'installation en le tirant en même temps que le nouveau tuyau. L'auteur de projet se réserve le droit de


faire effectuer une démonstration du remplacement par l'installateur sur un élément quelconque, sans qu'un supplément ne soit portéen compte. En fonction de la température d'utilisation, on utilisera :- VPE-A / PEX-A - Température de service jusqu'à 60°C, avec des pointes jusqu'à 80 °C- VPE-C / PEX-C - Température de service jusqu'à 95°C (soit) des tuyaux en PEX-alu-PEX. Tuyaux plastiques de composition triple constitués d'un tube intérieur en PEX, d’une couched'adhérence complète et homogène, d’une couche d'aluminium de 0,4 mm soudée et formant un écran de diffusion d'oxygène, d’unecouche d'adhérence complète et homogène, d’un tuyau extérieur en PEX. Les couples galvaniques entre l'aluminium et les autresmétaux seront évités en utilisant des raccords appropriés, conformes au certificat ATG.(soit) de tuyaux en PP (Polypropylène). Ils seront pourvus d'un écran de diffusion d'oxygène (insert en aluminium). Lors del'entreposage et de la manipulation, la température sera toujours supérieure à 5°C. Les tuyaux ne peuvent pas être courbés. Toutchangement de direction devra se faire à l'aide de raccords. Les assemblages soudés satisferont au certificat ATG.(soit) ***

Spécifications (à compléter par l'auteur de projet)• Diamètres nominaux : conformément aux indications sur les plans / conformément aux débits prescrits selon l'étude effectuée parl'entrepreneur / ***• Pression de service : ***• Température de service : conviennent pour eau sanitaire froide & chaude (jusqu'à 95°C) / ***• Assemblages : selon les prescriptions du fabricant / raccords mécaniques / raccords à compression/ ***• Raccords : coudes de guidage, manchons de traversée, raccords en T, …• Colliers ou éléments de support : colliers à enclenchement / étriers pour tubes / demi-coquilles (montage au plafond).

Exécution• L'exécution, la pose et le réglage des éléments se feront strictement selon les prescriptions de l'agrément technique ATG et cellesdu fabricant. Tous les raccords, assemblages, adaptateurs, robinetterie, …, ainsi que l'outillage prescrits par le fournisseur serontobligatoirement utilisés.• Les conduites en matière synthétique seront, en principe, encastrées. Lorsqu'elles doivent être posées en apparent, elles serontmunies de gaines appropriées, calorifugées et fixées avec des colliers appropriés. Dans la mesure du possible, elles seront regroupéesen gaines pour conduites ou posées sur coquilles.• Toutes les conduites entre le collecteur et les points de branchement sanitaires seront obligatoirement d'une seule pièce. Ellesseront fixées en un nombre suffisant d'emplacement afin que les travaux de chape et de revêtement de sol puissent se dérouler sansproblèmes. Les tensions aux droit des raccords seront évitées grâce à un tracé en souplesse, en respectant les rayons de courburesminimaux indiqués par le fournisseur et en évitant absolument que les tuyaux ne soient trop serrés dans la gaine. Lorsque plusieursconduites s'assemblent (à proximité des collecteurs) ou se croisent, … elles seront posées avec un espacement suffisant afin que lachape ait encore un appui suffisant sur l'aire de pose en béton.• Lors de l'exécution, il faudra tenir compte de la dilatation du matériau. Toutes les traversées de murs et sols, indépendamment dutype de tuyau synthétique, seront exécutées avec un fourreau dans lequel le tuyau peut bouger librement. Le diamètre de ce fourreausera suffisamment grand pour que le tuyau synthétique ait suffisamment de jeu et que les tensions inadmissibles puissent être évitées.• Aux endroits nécessaires pour réaliser des rayons de courbure serrés ou pour supporter le tuyau, des coudes de guidage ou descoquilles en segments seront utilisées. Afin que les tuyaux sortent verticalement du sol, ils seront supportés le long de leur courbureextérieure par des coudes en matière synthétique avec une plaque de sol pour éviter les bruits provoqués par la dilatation.• Pour le raccordement des appareils, on posera à la hauteur des branchements, des raccords d'équerre en laiton, qui permettent lemontage des robinets d'isolement traditionnels. Ils seront intégrés dans des boîtes d'encastrement en matière synthétique appropriée,qui conviennent au montage dans les cloisons creuses et/ou au cimentage dans les murs maçonnés et seront recouverts de mortier deciment piqué afin d'augmenter l'adhérence du plafonnage.

Notes d'exécution complémentaires• Calorifugeage des conduites :• Gaines pour conduites :

Contrôle ESSAISAvant la pose de la chape, on effectuera obligatoirement un essai sous pression / essai d'étanchéité selon la norme prEN 12108. L'essaisera exécuté lorsque le système présentera une résistance mécanique suffisante (durcissement de la colle, refroidissement des soudures,…) et à une température ambiante constante. Les conduites ne pourront être noyées qu'après l'exécution des essais d'étanchéité etl'approbation du maître d’ouvrage.DESCRIPTION DE L'ESSAI Après la purge, l'installation est mise sous une pression d'eau égale à une fois et demi la pression nominale. La pression d'essai ne pourradépasser la pression nominale (PN) de plus de 5 bars (15 bars à PN10, 21 bars à PN 16). Après 10 et 20 minutes, la pression est ramenéeà niveau. La pression sera mesurée après 30 et 60 minutes. Lorsque la pression a baissé de moins de 0,6 bar, on admet que le système neprésente pas de fuite remarquable et l'essais peut être poursuivi sans pompage. Lorsque, après une période de 2 heures, la pression abaissé de 0,2 bar, le système est considéré comme non étanche et la fuite doit être détectée et réparée.


Dans le cas de tuyaux sous tuyaux, le montage doit en outre permettre de remplacer un tuyau intérieur endommagé sans démolition, à l'aided'un raccord de tirage. L'auteur de projet se réserve le droit de faire effectuer une démonstration d'un remplacement semblable parl'installateur à un endroit quelconque du réseau de conduites, sans compter de supplément.

EN OPTIONL'entrepreneur et le fournisseur fourniront solidairement une garantie écrite de dix ans sur le système, à compter de la date de la réceptionprovisoire. Cette garantie couvrira tous les dégâts possibles à toutes les conduites, à tous les assemblages raccords et raccords entre lescollecteurs et les branchements sanitaires, ainsi que les dégâts répercutés sur les autres parties du bâtiment.ApplicationSelon les indications sur les plans et dans le métré.60.53.1 Adaptation du réseau existant PG QFPG 1.00 QFApplication:Séparation des du réseau d’alimentation existant en deux réseaux bien distincts au départ de deux compteurs séparés. Deux compteursseront présents dans les caves.Il faut aussi prévoir deux alimentations de chaudières en production eau chaude directe.Comprend toute liaisons, fixations et accessoires ainsi que collecteurs en laiton pour distribution des différents points d’eau, réducteur depression éventuel…

Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: PGCode de mesurage:

60.60. raccordement au réseau de distribution d'eau- généralitésraccordement au réseau de distribution d'eau - dispositif de raccordement réglementairePM

DescriptionAprès le compteur, on placera, conformément aux réglementations de la société distributrice d'eau, un clapet antiretour, un robinet d'arrêtavec purgeur et les raccords nécessaires. L'exécution se fera en concertation avec la société distributrice concernée. L'entrepreneurcontactera cette dernière en temps utile afin de faire exécuter le raccord définitif conformément aux prescriptions de cette société.

Mesurage Conformément aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage doit être conçucomme suit :

• unité de mesure : par raccordement• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)

Exécution La société de distribution locale est : (adresse et téléphone)

raccordement au réseau de distribution d'eau - conduites d'alimentation & compteurPM Description

Lorsque des compteurs séparés sont prévus après le compteur d'eau général, l'entrepreneur sera chargé de l'installation des conduitesd'alimentation et des compteurs pour chaque raccordement individuel.Mesurage

• unité de mesure : par raccordement• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)


61 INSTALLATIONS SANITAIRES / APPAREILS & ACCESSOIRES 61.00. installations sanitaires / appareils & accessoires- généralités 61.10. cuvettes de W-C. & accessoires - généralités61.11. cuvettes de W-C. & accessoires - sur piedP 2.00 QF

MatériauIl s'agit de cuvettes de W-C. sur pied, de conception moderne, fabriquées en porcelaine sanitaire. Le maître d’ouvrage se réserve le droit dechoisir parmi plusieurs modèles.

Note à l'attention de l'auteur de projetDans la mesure du possible, l'évacuation des cuvettes de W-C. sera dissimulée à l'arrière et débouchera dans le pied d'où elle sera menée vers lacolonne de décharge dans le sol à l'aide d'un raccord, d'un coude et de joints à lèvres.Spécifications

• Type : monobloc, modèle à chasse basse on• Dimensions :

⇒ hauteur d'assise : 390 à 400 mm⇒ largeur : 345 à 360 mm

• Ouverture d'évacuation : horizontale• Réservoir :

⇒ Matériau : matière synthétique⇒ Contenu : maximum 6 / 9 litres⇒ Commande : bouton-poussoir en matière synthétique (blanc )

Options (biffer la mention inutile)- Le dispositif de vidange avec tuyau de trop-plein et soupape sera équipé d'un double système de dosage en vue d'économiser l'eau,réglable entre 3 et 6 litres.Accessoires

• Siège : matière synthétique thermodurcissable /Couleur : blanc• Porte-rouleau : laiton chromé

ExécutionLe sol sur lequel la cuvette doit être installée sera parfaitement plat de niveau. Les cuvettes de W-C. et les réservoirs seront posés deniveau et stables. Le mode de fixation sera déterminé en fonction de la composition du revêtement de sol, la cuvette étant fixée au sol àl'aide d'au moins 2 à 4 vis inoxydables (diamètre au oins 9 mm, longueur 80 mm), de chevilles correspondantes en PVC et de rondelles. Aupréalable, on aura pris soin de revêtir la face de contact d'un matériau souple. Après la pose, les joints seront achevés à l'aide de siliconesou de polysulfides incolores appropriés.

61.30. lavabos & accessoires – généralitéslavabos & accessoires - modèle suspendu / porcelaine sanitaireQF PP 2.00 QF

MatériauIl s'agit de lavabos suspendus en porcelaine sanitaire qui doivent répondre aux prescriptions des STS 61.31. Les défauts admissibles en cequi concerne l'aspect sont décrits dans le tableau des STS 61.31.13. Ils seront soumis à l'approbation de l’auteur de projet en même tempsque le système d'évacuation, les rosaces et les robinets. Le maître d’ouvrage se réserve le droit de choisir parmi plusieurs modèles.Spécifications

• Type : lavabo simple• Modèle : modèle arrondi à cuvette ovale, dos et côtés cintrés, avec relevé de protection et porte-savon avec écoulement• Dimensions : + 600 x 480 x 220 mm , capacité : 7 litres, (tolérances dimensionnelles + 30 mm)• Disposition du robinet : trou de robinet central• Trop-plein : avec trop-plein intégré dans le matériau• Bonde : bouchon en caoutchouc avec chaînette à billes• Siphon : siphon à godet PM

Accessoires• Tablette : verre trempé (opale / transparent) /• Miroir :

⇒ Forme : rectangulaire⇒ Dimensions : 450 x 600 mm

ExécutionLes lavabos seront fixés au mur de manière dissimulée conformément aux STS 61.31.2, soit à l'aide de deux boulons tendeurs inoxydables(minimum DN M 12 et une résistance à la traction de 2000 N par boulon), soit au moyen de deux crochets en métal appropriés. Lesconcentrations de forces seront évidées en intercalant des anneaux élastiques entre les boulons et les lavabos.


Notes d'exécution complémentaires• Les joints entre le mur et les lavabos seront obturés à l'aide de silicones appropriés blancs ou de couleur à choisir par l’auteur deprojet.

61.40. baignoires - généralités61.42. baignoires - acrylique

MatériauLa baignoire sans soudure aura été moulée et/ou coulée en acrylique, conformément à la NBN EN 198 - Spécifications des baignoires finiesà usage domestique en matières acryliques (1993) et/ou NBN EN 263 - Spécifications des feuilles d'acrylique coulées pour baignoires etreceveurs de douche à usage domestique (1993). Le maître d’ouvrage se réserve le droit de choisir parmi plusieurs modèles.Spécifications

• Type : baignoire *• Forme : rectangulaire à tête plate• Dimensions : 1700 x 700 mm, profondeur 540 mm,• Couleur : blanc• Support : châssis à pieds réglables• Siphon : résistant à la chaleur PE• Bonde : bouchon avec chaînette à billes• Joints : silicones sanitaires, couleur : blanc

ExécutionLes baignoires seront placées conformément aux STS 61.41 et à l'article 61.40 baignoires - généralités. Hauteur au-dessus du sol fini,environ 45 cm.61.42.1 dimensions 1700 x 700 mmP 2.00 QFApplication:Baignoires des deux logementsNature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:

Unité de mesure: PCode de mesurage:

61.60. accessoires spéciaux - généralitésDescriptionIl s'agit des équipements complémentaires pour les baignoires et/ou douches qui ne sont pas compris d'office dans le prix unitaire desappareils mêmes. Le prix unitaire par accessoire supplémentaire comprendra toujours la fourniture et la pose afin d'obtenir un ouvrageparfaitement fini.

accessoires spéciaux - cloisons vitrée espace douche pour baignoireP 2.00 QF

MatériauLe système se composera de parties fixes et mobiles et de profils d'adaptation afin de pouvoir fermer complètement l'angle de la douche.Les portes et cloisons de douche seront fabriquées en verre de sécurité ou en acrylique; elles seront antichocs, transparentes et résistantesà la chaleur. Elles seront insérées dans un ou plusieurs cadres en profils d'aluminium.Spécifications

• Type : panneau fixe• Dimensions (Lxl) : 140 / 70 cm.• Panneaux : verre de sécurité, 4 mm• Profils : laqués,

ExécutionL'ensemble exécuté devra donner une impression de solidité, doit être facilement maniable et étanche aux éclaboussures.


62 INSTALLATIONS SANITAIRES / ROBINETS ET CLAPETS 62.00. installations sanitaires / robinets et clapets - généralités 62.10. clapets antiretour - généralités.62.11. clapets antiretour - laitonPM

MatériauLes clapets antiretour en laiton devront satisfaire aux dispositions de la NBN E 29-805, ils porteront une marque et seront équipés, enamont, d'un regard de visite fileté avec bouchon afin de contrôler l'étanchéité.Spécifications

• Type : A• Le clapet antiretour sera du groupe 1 : déplacement linéaire parallèle• Dénomination du clapet antiretour : 3/4"• Pression de service : 10 kg/cm² (Classe de pression PN 10)• Pression d'essai : 15 kg/cm²• Plage de température : 70 °C• Aspect : brossé•

62.20. robinets d'installation - généralitésrobinets d'installation - robinets d'isolement / laitonP 2.00 QF

Matériaurobinet d'arrêt à bille avec levier de fermeture, selon la NBN E 29-320. L'étanchéité du robinet sera assurée par une bille montée dans unebague en Téflon. L'étanchéité du côté de la tige sera assurée par un siège. Type : à passage intégral .

Spécifications• Dénomination du robinet : 1/2"• Aspect : brossé• Volant / levier : alliage de zinc, couleur du laquage : rouge

ExécutionLe raccordement aux conduites se fera par vissage ou brasure, en fonction des conduites sur lesquelles les robinets sont placés.Application

• Pour chaque Logement après compteur

62.30. robinets d'isolement muraux - généralités62.31. robinets d'isolement muraux - robinet d'arrêt simpleP 13.00 QF

MatériauIl s'agit de robinets d'arrêt droits ou angulaires en laiton chromé à fermeture progressive et tête ronde.Spécifications

• Diamètre nominal : 1/2”ApplicationPour les appareils respectifs, les robinets d'arrêt suivants seront prévus :

⇒ deux pièces pour le mitigeur de l'évier (dont un avec robinet de service)⇒ une pièce par réservoir de W-C,⇒ une pièce par robinet de lave-mains,⇒ deux pièces par robinet mitigeur pour lavabo,⇒ une pièce par robinet double service pour la lessiveuse

62.40. robinets de service - généralités62.44. robinets de service - cassolette / branchement pour robinet extérieurP 2.00 QF


• Type de robinet :à fermeture lente et progressive selon les STS 63.21 et la NBN 782.

• Finition : chromée selon les STS 63.06.43 partie II.• Diamètre nominal : DN 20 mm.• Poignée :

ExécutionLe robinet simple service sera vissé dans la cassolette prévue.


Spécifications• Robinet extérieur emplacement à décider in situ

62.50. robinets monotrou – généralitésrobinets monotrou - mélangeur/mitigeur pour lavaboP 2.00 QF

MatériauIl s'agit de mélangeur/mitigeurs monotrou 1/2” avec écoulement moulé fixe, destinés au montage sur les lavabos. Ils seront pourvus d'unbrise-jet et de deux tuyaux d'alimentation de longueur adaptée, en laiton chromé.Spécifications

• Type de robinet :(soit) mélangeur à fermeture progressive lente, selon les STS 63.43.(soit) mitigeur céramique simple, commandé par une partie supérieure basculante qui règle aussi bien la température que le débit.Le système de réglage se composera de deux disques céramiques placés horizontalement et résistants aux chocs thermiques. Ledisque inférieur sera fixe, le disque supérieur mobile. L'enveloppe du système de réglage contiendra une réserve de graisse sans eauet rechargeable. Le système de réglage sera fixé au moyen d'une plaque de support et de deux vis.

• Boisseau : laiton chromé poli• Hauteur d'écoulement : 90 à 105 mm au-dessus du bord du lavabo• Saillie : distance horizontale entre l'axe de fixation et l'écoulement, entre 90 et 110 mm• Brise-jet : dévissable ou serré, sous un angle d'environ 20° à 30° par rapport à la verticale• Poignée(s) : ***

Options- L'ouverture d'écoulement avec brise-jet sera équipée d'une articulation à rotule.- Le mitigeur sera équipé d'un limiteur de débit réglable.- Le mitigeur sera équipé d'un limiteur de température réglable (habitations pour troisième âge)ExécutionLe robinets seront fixés sur les lavabos en intercalant une bague d'étanchéité.

robinets monotrou - robinet mélangeur/mitigeur pour évierP 2.00 QF

MatériauIl s'agit de mitigeurs monotrou 1/2” à bec orientable, destinés à être placés sur un évier. L'étanchéité du bec orientable sera assurée par unjoint torique calibré en élastomère d'une dureté appropriée. Ils seront pourvus d'un brise-jet et de deux tuyaux de raccordement de longueuradaptée en laiton chromé.Spécifications

• Type de robinet :mitigeur céramique simple, commandé par une partie supérieure basculante qui règle aussi bien la température que le débit. Lesystème de réglage se composera de deux disques céramiques placés horizontalement et résistants aux chocs thermiques. Le disqueinférieur sera fixe, le disque supérieur mobile. L'enveloppe du système de réglage contiendra une réserve de graisse sans eau etrechargeable. Le système de réglage sera fixé au moyen d'une plaque de support et de deux vis.

• Boisseau : laiton chromé• Hauteur d'écoulement: au moins 160 mm au-dessus de l'évier• Saillie : distance horizontale entre l'axe de fixation et l'écoulement de 180 (+ 10 ) / *** mm• Forme du bec : col de cygne• Brise-jet: dévissable, sous un angle de max. 10° par rapport à la verticale• Poignée(s) :

ExécutionLe robinet sera directement monté sur l'évier, en intercalant une bague d'étanchéité, et raccordé au réseau d'alimentation en eau.

62.61. robinets mélangeurs/mitigeurs muraux - mélangeur/ mitigeur de bain & armatureP 2.00 QFMatériauIl s'agit de robinets mitigeurs muraux 1/2” à écoulement moulé fixe, équipés d'un système inverseur faisant s'écouler l'eau par le bec ou parla sortie de douche (3/4"). La sortie douche sera d'office équipée d'un clapet antiretour agréé par Belgaqua. L'écoulement sera pourvu d'unbrise-jet. L'ensemble sera livré avec tous les accessoires prescrits (barre de douche, tuyau de douche flexible, douchette, porte-savon,…).Spécifications

• Type de robinet :mitigeur céramique monocommande.

• Boisseau : laiton chromé• Saillie : distance horizontale entre le mur et le bec d'environ 140 (+ 10 ) mm• Brise-jet : dévissable sous un angle d'environ 10° par rapport à la verticale• Débit : au moins 20 l/min.• Bouton de commande : bouton rotatif


• Elément de suspension : crochet intégré• Poignée(s) :

Accessoires (biffer la mention inutile)Flexible de douche : en matériau synthétique ou élastomère flexible, blanc ou noir / protégé par une enveloppe en laiton chromé enrouléeen spirale, à son tour protégée par une enveloppe en PVC, longueur au moins 175 cm (minimum 150 cm selon les STS 63.52);conformément à la NBN EN 1113 - Flexibles de douche pour robinetterie sanitaire (PN 10) (1997).Douchette : en matériau synthétique incassable blanc à jet fixe, conformément à la NBN EN 1112 - Douches pour robinetterie sanitaire (PN10) (1997).Barre de douche : laiton chromé, longueur 90 cm, avec support de douche réglable en hauteur supporté par une rotule permettant leréglage de l'angle du jet.Porte-savon : porte-savon réglable en hauteur sur la barre de doucheExécutionLe robinet sera placé sur le long côté du bain, à 1/3 de la longueur de l'écoulement. et la barre en tête de baignoire.


64 INSTALLATION DE GAZ 64.00. installation de gaz - généralités 64.10. canalisations de gaz - généralités64.12. canalisations de gaz - cuivre

MatériauLes tuyaux en cuivre devront répondre aux normes suivantes NBN P 12-101 - Tuyauteries et raccords - Tubes en cuivre pour les conduites dans les bâtiments (1994)NBN EN 1057 - Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et dechauffage (1996) NBN EN 1254 - Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 1: Raccords à braser par capillarité pour tubes en cuivre - partie 1-5 (1998) NBN EN 12449 - Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure pour usages généraux (1999)On utilisera des tuyaux de diamètre approprié selon le débit prescrit. Il seront du type(soit) tuyaux en cuivre rouge mi-dur, traités à l'intérieur contre la corrosion, avant la pose en apparent, y compris les raccords et lescolliers de fixation. Ils seront livrables en longueurs de 3 et 5 m. Les colliers seront en cuivre, alliage de cuivre ou matière synthétique.Lorsqu'on utilise de l'acier cuivré, du zamak ou un autre métal, une isolation doit être posée entre le collier et le tuyau. (soit) tuyaux en cuivre rouge doux, avec un manteau d'isolation en PVC cannelé et un traitement interne de la surface contre lacorrosion, avant la pose dans la chape. Ils seront livrés en rouleaux (de 25 et 50 m). Toutes les conduites entre le collecteur le robinet duradiateur seront toujours d'une seule pièce, seuls les raccords sur le robinet d'isolement du collecteur et du radiateur sont autorisés. Tousles raccords doivent rester accessibles. Les conduites seront fixées sur la structure portante à l'aide de moyens inoxydables. Leur tracépermet une dilatation régulière. Pour les tronçons de conduites d'une longueur supérieure à 6 m, une boucle oméga sera intégrée. Celle-cisera remplie d'un matériau isolant de densité élevée qui permet la dilatation de la boucle.Exécution

• L'étude sera(soit) comprise dans le dossier d'adjudication.(soit) livrée par l'entrepreneur et soumise à l'approbation de l'auteur de projet. Les plans seront remis en 3 exemplaires.

• La pose s'effectuera conformément aux prescriptions des STS 62.02.• Les conduites seront sciées perpendiculairement à l'axe du tuyaux ou coupées avec une pince coupe-tube afin d'obtenir unedécoupe droite et précise.• Les conduites seront placées selon le système

(soit) encastré,dans les murs et planchers (attention : il est interdit de poser les tuyaux dans les chapes). Les conduites encastrées seront protégéesen les enveloppant dans une feuille de PVC adhésive / un revêtement composé de produits polymérisés ou de bitume. Les conduitesenveloppées seront parfaitement résistantes à la corrosion de nature chimique ou électrolytique. Pour l'encastrement des tuyaux dansles dalles de sol en béton, avant le coulage du béton, les tuyaux sans soudure ni raccord seront posés dans le coffrage et efficacementprotégés contre la corrosion. Avant l'encastrement des tuyaux dans les murs, une saignée peu profonde sera réalisée mécaniquement.Les saignées dans les murs maçonnés seront fraisées et de section appropriée. Après la pose du tuyau, l'espace sera rempli demortier. Composition du mortier : 1000 l de sable grossier, 300 kg de ciment P400.(soit) apparent.Les tuyaux seront fixés à l'aide de colliers en acier galvanisé, revêtus à l'intérieur d'un matériau compressible. Les boulons des colliersseront en laiton ou en acier cadmié. Les conduites verticales ne pourront pas glisser dans leurs supports. La distance maximale entreles supports sera, horizontalement de 1,50 m et, verticalement, de 2.000 m. Lorsque plusieurs conduites sont posées en parallèle, lessupports seront regroupés et alignés.

Notes d'exécution complémentaires• Les colliers seront fixés à l'aide de vis et chevilles ou sur des rails en forme de U en acier galvanisé fixés par au moins deux vis etchevilles.• Dans les vides sanitaires accessibles / *** des bandes de suspension en matière synthétique et leurs chevilles et bagues defixation peuvent être utilisées.

Application• La conduite de gaz ira du compteur aux chaudières.

64.12.1 Conduites GAZ alimentations chaudièresPG 2.00 QFApplication:Réalisation de conduites de gaz en cuivre des compteurs, distincts pour les deux logements, aux chaudières indiquées aux plans.Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: PGCode de mesurage:


64.20. robinets de gaz - généralités64.21. robinets de gaz - filtre à gaz PM

MatériauSelon le CCT 105 / 80 C05. Les filtres seront fabriqués en tissu synthétique ou en gaze de métal afin de retenir les particules de 3 microns;ils seront faciles à enlever, à remplacer et à entretenir.ApplicationA prévoir à la hauteur du compteur de gaz.

64.22. robinets de gaz - robinets d'isolement PMMatériauLes robinets d'isolement seront du type robinets à boisseau sphérique à passage intégral.Exécution

64.23. robinets de gaz - robinets d'arrêt PMMatériauLes robinets d'arrêt à écrou non serré doivent satisfaire au type déterminé dans la NBN D 51.003.ApplicationTous les tuyaux d'arrivée raccordés aux appareils seront équipés d'un robinet d'arrêt à au plus 20 cm du branchement. Ces robinets serontfacilement accessibles et manœuvrables.

64.30. raccordement de gaz - généralités64.31. raccordement de gazP 2.00 QF

ApplicationConcerne le raccordement aux deux compteurs séparé pour chaque logement.


65 CHAUFFAGE / INSTALLATIONS INDIVIDUELLES 65.00. chauffage / installations individuelles - généralités

65.01. généralités - exhaustivité de la soumissionGénéralitésL'entrepreneur est tenu de remettre sa soumission parfaitement complète :

• Toutes les fournitures et performances qui ne sont pas spécifiquement décrites dans le présent cahier des charges ou les plans etschémas annexés et qui sont indispensables à une exécution dans les règles de l'art font intégralement partie du contrat et serontsupposées être comprises dans l'offre.• Les lacunes ou les remarques doivent être communiquées à l'inscription. A défaut, elles sont supposées être compris dans l'offre.• L'entrepreneur ne pourra en aucun cas s'appuyer sur une sous-estimation ou une erreur dans les ouvrages décrits afin d'exigerdes dérogations au contrat d'entreprise.• Le soumissionnaire devra prévoir dans son prix toutes les mesures nécessaires pour mener à bien les travaux en fonction descirconstances locales. Par conséquent, il est tenu de se rendre compte de la situation sur place avant de remettre son offre. Aucunsupplément en raison de circonstances inattendues ne sera admis.• Les raccordements aux régies ne seront pas mis à la disposition par le maître d’ouvrage, sauf convention écrite explicite, et serontà charge de l'entrepreneur selon les prescriptions en vigueur. Ils seront répartis entre les différents postes.

65.02. généralités - étude & calculsGénéralités

• Sauf mention contraire dans le cahier spécial des charges, l'auteur de projet est responsable du calcul des déperditions de chaleur(par local), du débit des circuits et du régime de départ 70/50°C ou inférieur (pour autant que le degré d'isolation des habitations lepermette, sinon 80/60°C), du dimensionnement du diamètre des conduites (vitesse de l'eau < 1 m/s) et de l'émission calorifique, desdimensions des radiateurs.• Une description détaillée du système (type, pièces, tracé,…) sera reprise dans le cahier des charges, qui mentionnera doncobligatoirement :

⇒ par type d'habitation, sur la base des plans d'architecture, l'implantation de l'installation (emplacement de la chaudière,des radiateurs, du thermostat d'ambiance, le tracé des conduites, …) et sur lequel les dimensions approximatives pourrontêtre lues;⇒ par type d'installation, un schéma hydraulique comportant la description détaillée de l'installation (chaudière, robinetterie,filtres, raccordements, pompes, limites de l'entreprise, système de régulation, circuits, …).

• Pour le chauffage à basse température, il est préférable de prévoir des chaudières à condensation au gaz.• Pour les conduites noyées dans la chape, la préférence sera donnée à un système avec une boucle séparée pour chaqueradiateur (système mini-tube).• L'auteur de projet s'assurera de la présence des ventilations inférieures et supérieures nécessaires. Le cas échéant, celles-cidevront être prévues dans le présent chapitre.• Les dispositions marquées d'une astérisque (*) sont optionnelles au cas où le présent chapitre de l'entreprise fait également partiedu cahier des charges gros-œuvre.• Il est conseillé de prévoir, dans le cahier spécial des charges, une description sommaire de l'installation prévue : (par exemple)• “Mise en place d'une installation de chauffage individuelle dans X nouvelles habitations. Chaque habitation sera équipée d'unechaudière murale au gaz à haut rendement, exécution fermée, combinée avec la production d'eau chaude sanitaire. Les radiateurs àpanneaux seront alimentés à partir d'un collecteur central au moyen d'un système mini-monotube")

PRESCRIPTIONS EN MATIERE DE PERFORMANCES• Les déperditions de chaleur seront calculées sur la base de la norme NBN B 62-003. Pour les calculs, on prendra en compte lestempératures indicatives suivantes :

⇒ Température extérieure : - 8°C (-7°C au bord de mer et -9°C en Campine)⇒ Températures intérieures :⇒ Living : 20°C (22°C)⇒ Cuisine : 20°C⇒ Salle de bains : 24°C⇒ Chambres à coucher : 18°C (20°C)⇒ Halls : 16°C⇒ Toilettes, débarras, garages, sas,… : non chauffés

AttentionLes températures entre parenthèses () peuvent être utilisées pour les personnes âgées, les handicapés; pour plus d'informations, consultezla NBN ISO 6242-1 - Construction immobilière - Expression des exigences de l’utilisateur - Partie 1 : Confort thermique (1992).


• Pour le calcul des pertes de ventilation, on se basera sur un renouvellement de l'air d'un volume/h, soit sur la base de la NBN D50-001 ou les calculs de ventilation mécanique lorsqu'un débit supérieur est requis.• Calculs hydrauliques pour une circulation forcée selon Rietschel et Raiss. Pour les conduites dont le diamètre ne dépasse pas DN50, la vitesse de l'eau sera limitée à 1 m/s.• Pour les installations monotube à bague horizontale, la NIT 93 du CSTC est d'application et en particulier un �T de 10°C. Pour lesinstallations de chauffage monotube, la puissance sera uniformément répartie sur les différents circuits. Les radiateurs des locaux àréchauffement rapide seront placés au début du circuit.• Pour le dimensionnement des radiateurs, on tiendra compte d'un régime de 70/50°C ou inférieur lorsque le degré d'isolation del'habitation le permet (maximum 80/60°C).• Dimensionnement des canalisations de gaz sur la base des formes simplifiées de Renouard ou Mounier ou des diagrammes de laNBN 51-003.• Calcul du système d'expansion selon les notes de calcul SAPC n°17 du Service des Applications Physiques et de Contrôle duMinistère des Travaux Public , Régie des Bâtiments.• Le dimensionnement des systèmes de chauffage par le sol se fera sur la base des NIT 170 et NIT 181 (CSTC). La température dela surface sera limitée à 29°C dans la zone d'utilisation et à 34°C dans les zones périphériques.• CSTC Rapport nr 1 : Dimensionnement des installations de chauffage central à l'eau chaude.• NBN EN 832 - Performance thermique des bâtiments - Calcul des besoins d'énergie pour le chauffage - Bâtiments résidentiels(1998)• Les cahiers des charges de l'ARGB.

65.03. généralités - alimentation & raccordementGénéralités TABLEAUX ELECTRIQUES & ALIMENTATIONL'alimentation électrique de l'installation de chauffage à proximité de la chaudière et un tube d'attente entre la chaudière et le thermostatd'ambiance doivent, en principe, être compris dans le poste électricité (voir l'article 71.23 alimentation / CC). Dans les autres cas,l'installateur du CC se chargera lui-même des équipements électriques et ils seront compris dans l'installation des chaudières et de leursaccessoires.

• L'installation sera branchée sur le réseau électrique (monophasé 230 V 50Hz avec terre) via un tableau à placer à proximitédirecte de la chaudière. Ce tableau devra comporter :

⇒ un interrupteur général,⇒ deux disjoncteurs automatiques 10 A / adaptés à la puissance de la chaudière

• Les conduites d'alimentation présenteront une section de 2,5 mm² pour l'alimentation et 1,5 mm² pour la commande.Indépendamment du type de thermostat d'ambiance, on prévoira toujours un tube avec au moins 3 conducteurs pourvus d'unealimentation éventuelle.• Tous les matériaux de l'installation seront agréés CE-CEBEC.• Les éléments de l'installation seront reliés à la terre conformément aux normes en vigueur pour les installation électriques.• Les installations électriques seront exécutées conformément aux RGIE. L'installation ne pourra être réceptionnée qu’après remiseau maître d’ouvrage d'un certificat de contrôle sans remarques établi par un organisme de contrôle agréé.

RACCORDEMENT AU GAZUne conduite de gaz sera prévue à partir du compteur jusqu'à la chaudière et, éventuellement, jusqu'à l'appareil de production d'eau chaudesanitaire et à la cuisinière en cuisine. Les diamètres seront déterminés selon la NBN D51-003 en fonction de la puissance des appareilsraccordés. L'installation sera posée conformément aux prescriptions du fournisseur de gaz. A la hauteur du raccordement à l'appareil deconsommation, un robinet de gaz agréé sera prévu. Les conduites auxquelles un appareil sera branché plus tard (entre autres unecuisinière au gaz) seront en outre équipées d'un bouchon. L'installation devra satisfaire aux dispositions du chapitre 64.

RACCORDEMENT A L'EAU (FROIDE)L'arrivée d'eau est disponible à proximité de la chaudière et, éventuellement, de l'appareil de production d'eau chaude sanitaire. Leraccordement se fera selon les prescriptions de la société distributrice d'eau et les dispositions des fabricants des appareils. L'arrivée d'eaufroide sera équipée d'un groupe de sécurité (protection de surpression et clapet antiretour) pour lequel l'évacuation est reliée à l'égout parl'intermédiaire d'un entonnoir.

EVACUATION DES GAZ DE COMBUSTIONL'installation s'effectuera entièrement conformément à la norme NBN D 51-003. Si les dimensions de cheminées prévues dans le chapitre25 ne convenaient pas pour assurer un tirage parfait, l'entrepreneur joindra ses éventuelles remarques à ce sujet à sa soumission.

MODALITES D'EXECUTION (*)(*) données à compléter par l'auteur de projet

• Electricité: (exemple)⇒ alimentation 2 x 2.5 mm² + terre, 230V, à partir du tableau principal prévu à proximité de la chaudière (voir l'article 71.23boîtes de connexion - alimentation CC - installation)


⇒ un tube d'attente avec fil de tirage sera prévu entre la chaufferie et le thermostat d'ambiance (voir l'article 70.57conduites - tuyaux d'attente)

• Gaz naturel : (exemple)⇒ le raccordement à partir du compteur de gaz dans le garage doit être compris dans cette entreprise

• Eau : (exemple)⇒ arrivée d'eau froide DN 20 présente dans la chaufferie

• Evacuation d'eau : (exemple)⇒ tuyau d'attente présent dans la chaufferie (voir l'article 60.13 conduites d'évacuation - matière synthétique / PP (siphons)

• Ventilation des chaufferies : des ouvertures d'amenée et d'évacuation non obturables seront prévues selon les prescriptions desnormes correspondantes et du fabricant (exemple)

⇒ ouverture d'amenée d'air : au moins 150 cm² pour les appareils ouverts⇒ ouverture d'évacuation d'air : raccordé au conduit d'évacuation des gaz de combustion par l'intermédiaire du stabilisateurde tirage pour les appareils ouverts

65.04. généralités - contrôle & essaisGénéralitésL'entrepreneur mettra le personnel, les outils et les appareils nécessaires à disposition pour l'exécution des essais, des contrôles, desformations, …

• Essai de rendement de la chaudière au moyen d'une analyse des gaz de combustion et mesurage des la consommation de gaz.• Essai de pression à froid des conduites selon la NBN D 11-101 (à effectuer obligatoirement sur chaque installation) : pendant aumoins 2 heures, l'installation sera mise sous une pression d'eau de 4.5 bar (au moins 1.5 fois la pression des service la plus haute,avec un maximum de 6 bar), et ne peut présenter aucune fuite (pas de perte de pression). Cet essai devra être effectué tandis que lesconduites sont encore toutes visibles et accessibles.• Essai de pression à chaud de l'installation selon la NBN D 11-104 : à effectuer au moment de la mise en service de l'installationterminée; pendant au moins 2 heures, l'installation doit être maintenue à la température de service maximale. Le bon fonctionnementet l'étanchéité des raccords de l'installation seront contrôlés.• Essai de circulation / température selon la NBN D 11-105 (peut être effectué en combinaison avec l'essai de pression à chaud).Après le rinçage complet, l'installation sera remplie d'eau et purgée, chauffée jusqu'à la température de service maximale, à nouveaupurgée et éventuellement remplie.• L'installation complète sera maintenue en régime pendant 2 jours afin de contrôler le fonctionnement général de l'installation,l'équilibre et la répartition uniforme de la chaleur (mesurages de la température) et d'effectuer éventuellement les réglages nécessaires.• Contrôle de l'installation électrique par un organisme de contrôle agréé. Voir aussi l'article 70.

65.05. généralités - documents & plans as-builtGénéralitésL'installateur donnera au maître d’ouvrage toutes les informations nécessaires en ce qui concerne l'utilisation, le bon fonctionnement,l'entretien, la déparasitage, … de l'installation. Les documents suivants seront remis au maître d’ouvrage en deux exemplaires, en allemandet en français, avant la réception provisoire :

⇒ les plans as-built (dont 1 exemplaire sur papier calque),⇒ les schémas électriques des installations,⇒ une liste détaillée des matériaux mentionnant la marque, le type, les caractéristiques spécifiques et les fournisseurs;⇒ une documentation technique détaillée de toutes les pièces de l'installation, y compris les conditions d'utilisation, lesdirectives en ce qui concerne l'entretien et le déparasitage;⇒ les attestations et les rapports nécessaires des essais, des contrôles, des garanties, …⇒ un mode d'emploi des chaudières, un exemplaire par appareil placé.

65.06. généralités - garantiesGénéralitésSauf dispositions plus sévères dans le cahier spécial des charges, sur l'ensemble de l'installation et sur les pièces respectives, les délais degarantie standard suivants seront d'application :

• Installation : A partir de la réception provisoire, une garantie totale (matériaux, prestations, déplacements, taxes, certificats, …)d'un an sera donnée sur l'ensemble de l'installation. Cette garantie couvrira au moins l’ensemble des réparations (dans les 24 heures)et des remplacements (dans les 5 jours ouvrables), ainsi que les entretiens et contrôles avec les réglages nécessaires de l'installationcomplète (à effectuer à la fin de la période de garantie).• Chaudières : les chaudières et leurs accessoires seront garantis pendant au moins 3 ans à partir de la réception provisoire. Cettegarantie couvrira tous les matériaux, les prestations et les frais de déplacement. Un service après-vente sera organisé dans la région.• Conduites en matière synthétique : L'entrepreneur fournira, solidairement avec le fournisseur, un garantie écrite de dix ans pour lesystème, c'est-à-dire l'ensemble des conduites, des raccords et des accessoires entre les collecteurs et les éléments de chauffage.• Eléments de chauffage (radiateurs et convecteurs) : garantie de 5 ans, à partir de la date de la réception provisoire, couvrant lesdéfauts de fabrication et de matériaux.


65.20. chaudières murales au gaz - généralités65.25. chaudières murales au gaz - fermées / CC & ECS (réchauffement instantané)P 2.00 QF

MatériauIl s'agit de chaudières murales à haut rendement (HR+) / à condensation (HR-top), à chambre de combustion fermée (type C). Les différentstypes porteront l'indication Cnm (selon le tableau). L'appareil de chauffage et son système d'amenée d'air et d'évacuation des gaz decombustion porteront la marque CE. Les prescriptions du fabricant devront être scrupuleusement respectées et on ne pourra utiliser que desmatériaux prescrits ou livrés par le fabricant. Les appareils sont destinés au chauffage et seront également équipés d'un système pour laproduction d'eau chaude sanitaire type instantané, selon l'article 65.20 chaudières murales au gaz - généralités.Spécifications (données à compléter par l'auteur de projet)

• Type : C12 / C32 / C42 / C52• Puissance (kW à G20) : environ 23 / 27 kW (en fonction du débit d'eau chaude sanitaire souhaité de 13 / 16 l/min pour uneaugmentation de température de 25°C et/ou une puissance en fonction des déperditions de chaleur calculées.• Pompe :

⇒ Débit : ***. (m³/h)⇒ Hauteur de refoulement : ***. (kPa)⇒ Réglage du régime : >3 / électronique

• Vase d'expansion :⇒ Contenance utile : *** litres⇒ Prépression : ≥ 0.5 / *** bar

• Dimensions maximales : *** (à indiquer uniquement lorsque l'espace est réduit)ExécutionL'aboutissement des systèmes par rapport aux ouvertures du bâtiment et aux obstacles devra satisfaire aux recommandations de l'ARGB(Inforgaz Dossier spécial n° 2) et du fournisseur.Notes d'exécution complémentaires

• Alimentation et raccordement selon l'article 65.03 généralités - alimentation & raccordement• Sera compris l'hydraulique et l'électricité nécessaire au fonctionnement en ce toutes sujétions .• Sera compris la déconnection et l'évacuation de l'installation existante.

ContrôleLes appareils porteront la marque d'agréation CE et ARGB HR+ / HR top. Les systèmes d'amenée d'air et d'évacuation des gaz decombustion des appareils du type C42 et C43 (avec amenée et évacuation collectives) devront en outre être agréés par les organismessuivants :

⇒ Technigas,⇒ UBAtc,⇒ AQ Gastec (système CLV),⇒ Afnor (système 3CE),⇒ DIN/DVGW (système LAS).

65.40. conduites & accessoires - généralités65.42. conduites & accessoires - tuyaux / cuivre

MatériauLes conduites en cuivre rouge devront satisfaire aux normes NBN P 12-101 - Tuyauteries et raccords - Tubes en cuivre pour les conduites dans les bâtiments (1994)NBN EN 1057 - Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et dechauffage (1996) NBN EN 12449 - Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure pour usages généraux (1999) NIT 145 - Recommandations pour l'utilisation des tubes en acier galvanisé pour la distribution d'eau sanitaire chaude et froide (CSTC, 1984)En fonction du domaine d'application, on utilisera des tuyaux en cuivre rouge doux, avec un manteau d'isolation en PVC cannelé et untraitement interne de la surface contre la corrosion, avant la pose dans la chape. Ils seront livrés en rouleaux (de 25 et 50 m). Toutes lesconduites entre le collecteur le robinet du radiateur seront toujours d'une seule pièce, seuls les raccords sur le robinet d'isolement ducollecteur et du radiateur sont autorisés. Tous les raccords doivent rester accessibles. Les conduites seront fixées sur la structure portante àl'aide de moyens inoxydables. Leur tracé permettra une dilatation régulière. Pour les tronçons de conduites d'une longueur supérieure à 6 m,une boucle oméga sera intégrée. Celle-ci sera remplie d'un matériau isolant de densité élevée qui permettra la dilatation de la boucle.

• Les tuyaux seront marqués sur toute leur longueur : norme (EN 1057), dimensions nominales (diamètre extérieur x épaisseur desparois), marque et date de fabrication. Espacement entre les colliers selon le tableau suivant :

Tuyaux en cuivre rouge Diamètre extérieur Epaisseur des parois Volume Poids Espacement des colliers mm (1) Mm litres/m kg/m m 6 1 0,013 0,140 0,8


8 1 0,028 0,196 0,9 10 1 0,050 0,252 1,0 12 1 0,079 0,308 1,1 15 1 0,133 0,391 1,2 18 1 0,201 0,475 1,3 22 1 0,314 0,587 1,4 28 1,5 0,491 1,110 1,7 35 1,5 0,804 1,700 1,8 42 1,5 1,195 2,208 1,9 54 2 2,041 2,910 2,2(1) Tuyaux jusqu'au diamètre 22 sont disponibles en tuyaux souples.Exécution

• Le diamètre des tuyaux sera choisi de telle façon que la vitesse de circulation de l'eau reste limitée à 1,5 m/s dans les locauxtechniques et 1 m/s dans les locaux d'habitation (pour des raisons acoustiques).• Les tuyaux seront coupés avec une pince coupe-tube en évitant les déformation. Les tuyaux seront soigneusement ébarbés.• Les raccordements seront effectués par assemblage mécanique de raccords à compression exécutés avec une machine àcomprimer spéciale ou par brasage (température < 450°C) au cuivre étamé ou jusqu'au diamètre 22 à l'étain-argent en utilisant unfluidifiant ou une pâte (d'étamage) selon les prescriptions du fournisseur. Pour les raccords à compression, l'utilisation de fourreaux desupport est recommandée.• Lors de l'exécution, on tiendra compte de la dilatation du matériau. La dilatation des tuyaux en cuivre sera de (selon le tableau 5de la NIT 154) :

⇒ 0,5 mm / m pour les conduites d'eau froide⇒ 1,4 mm / m pour les conduites d'eau chaude

• Lorsque les tuyaux sont de grande longueur et que l'on peut s'attendre à une dilatation conséquente, celle-ci sera absorbée pardes boucles de dilatation ou des compensateurs axiaux (selon la NIT 145 (CSTC)).• Toutes les traversées de murs et sols seront exécutées avec des manchons dans lesquels le tuyaux peuvent librement bouger(voir l'art. 65.40).

ApplicationToutes parties visibles dans les logementsMesurage:Unité de mesure: PGCode de mesurage:

65.43. conduites & accessoires - tuyaux / matière synthétiqueMatériauIl s'agit de conduites sanitaires d'alimentation en matière synthétique pour la distribution de l'eau du chauffage central en combinaison avecles collecteurs de distribution (selon l'article 65.44). Le système des tuyaux et raccords devra respectivement répondre aux normes etdispositions de :

NIT 207 - Systèmes de tuyauteries en matière synthétique pour la distribution d'eau chaude et froide sous pression dans les bâtiments(CSTC, 1998)NBN T 42-009 - Tubes thermoplastiques et accessoires pour le transport des fluides - Directives pour le stockage, la manutention, letransport et l'assemblage (1988)NBN EN 802 - Systèmes de canalisations et de gaines en plastiques - Raccords thermoplastiques moulés par injection pour canalisationsavec pression - Méthode d'essai de déformation maximale par écrasement (1994)

• Les conduites seront marquées sur toute leur longueur (fabricant, label de conformité, diamètre extérieur, épaisseur des parois,type / norme / composition, écran diffuseur, date de production, …). Le conduites et raccords feront partie d'un seul et même système(assemblages, coudes, manchons, collecteurs, …) et seront livrés par le même fabricant. A la date de l'adjudication, le systèmedisposera d'un agrément technique valable (ATG) attribué par l'UBAtc ou un certificat équivalent selon les normes européennes. Lessystèmes sans agrément technique ne pourront être acceptés que lorsque l'équivalence aura été démontrée à tous les points de vue,sur la base d'un dossier technique. Les variantes sont exclues. Ce dossier doit être soumis pour approbation au maître d’ouvrage.• Conformément au cahier spécial des charges, on utilisera des tuyaux PEX (VPE) en PE réticulé à écran diffuseur et de gaines enHDPE. Les gaines protègent les tuyaux en VPE contre les rayons UV et l'influence agressive de la chape tout en permettant ladilatation thermique des tuyaux. Le tuyau sera fixé à intervalles réguliers (tous les 1,5 m) afin d'éviter qu'il ne bouge pendant la pose dela chape. Lorsqu'il est endommagé, le tuyau en VPE doit pouvoir être changé en cours d'installation en le tirant en même temps que lenouveau tuyau. L'auteur de projet se réserve le droit de faire effectuer une démonstration du remplacement par l'installateur sur unélément quelconque, sans qu'un supplément ne soit compté. En fonction de la température d'utilisation, on utilisera :

Spécifications• Pression de service : 6 bar / ***• Accessoires : coudes, manchons, pièces en T, …• Colliers ou éléments de support : colliers à enclenchement / colliers-tubes / demi-coquilles (pose au plafond).


Exécution• L'exécution, la pose et le réglage des éléments se feront strictement selon les prescriptions de l'agrément technique ATG et cellesdu fabricant. Tous les raccords, assemblages, adaptateurs, robinetterie, …, ainsi que l'outillage prescrits par le fournisseur serontobligatoirement utilisés.• Les conduites en matière synthétique seront, en principe, encastrées. Lorsqu'elles doivent être posées en apparent, elles serontmunies de gaines appropriées, calorifugées et fixées avec des colliers appropriés. Dans la mesure du possible, elles seront regroupéesdans des gaines pour conduites ou posées sur coquilles.• Toutes les conduites entre le collecteur et les radiateurs seront obligatoirement d'une seule pièce. Les tensions aux droit desraccords seront évitées grâce à un tracé en souplesse, en respectant les rayons de courbures minimaux indiqués par le fournisseur eten évitant absolument que les tuyaux ne soient trop serrés dans la gaine.• Lors de l'exécution, il faudra tenir compte de la dilatation du matériau. Toutes les traversées de murs et sols, indépendamment dutype de tuyau synthétique, seront exécutées avec un fourreau dans lequel le tuyau peut bouger librement. Le diamètre de ce fourreausera suffisamment grand pour que le tuyau synthétique ait suffisamment de jeu et que les tensions inadmissibles puissent être évitées.• Pour les conduites en matière synthétique, le rayon de courbure minimum prescrit par le fabricant devra être respecté. Afin que lestuyaux sortent verticalement du sol, ils seront supportés le long de leur courbure extérieure par des coudes en matière synthétiqueavec une plaque de sol pour éviter les bruits provoqués par la dilatation.

Notes d'exécution complémentaires• Lorsque le fournisseur du système le prescrit, un inhibiteur sera ajouté à l'eau de chauffage.

Contrôle ESSAISAvant la pose de la chape, on effectuera obligatoirement un essai sous pression / essai d'étanchéité selon la norme prEN 12108. L'essaisera exécuté lorsque le système présentera une résistance mécanique suffisante (durcissement de la colle, refroidissement des soudures,…) et à une température ambiante constante. Les conduites ne pourront être noyées qu'après l'exécution des essais d'étanchéité etl'approbation du maître d’ouvrage.DESCRIPTION DE L'ESSAI Après la purge, l'installation est mise sous une pression d'eau égale à une fois et demi la pression nominale. La pression d'essai ne pourradépasser la pression nominale de plus de 5 bars (15 bars à PN10, 21 bars à PN 16). Après 10 et 20 minutes, la pression est ramenée àniveau. La pression sera mesurée après 30 et 60 minutes. Lorsque la pression a baissé de moins de 0,6 bar, on admet que le système neprésente pas de fuite remarquable et l'essai peut être poursuivi sans pompage. Lorsque, après une période de 2 heures, la pression abaissé de 0,2 bar, le système est considéré comme non étanche et la fuite doit être détectée et réparée. GARANTIESL'entrepreneur et le fournisseur fourniront solidairement une garantie écrite de dix ans sur le système, à compter de la date de la réceptionprovisoire. Cette garantie couvrira tous les dégâts possibles à toutes les conduites, à tous les assemblages raccords et raccords entre lescollecteurs et les radiateurs, ainsi que les dégâts répercutés sur les autres parties du bâtiment.

ApplicationToutes les parties encastrées et non visibles.

65.44. conduites & accessoires – collecteursPM65.45. conduites & accessoires - traversées ignifugesPM

DescriptionA chaque traversée de conduites au travers d'un compartimentage incendie (mur ou sol), on utilisera exclusivement des fourreaux depassage à double paroi dont la résistance au feu a été certifiée. L'espace entre les deux sera rempli d'un produit chimique qui a laparticularité de se fondre et d'obturer l'ouverture en cas d'incendie.MatériauL'isolation coupe-feu autour des conduites au droit des traversées de murs et planchers devra satisfaire à la NBN 713.020 et garantira aumoins la même valeur Rf que les éléments de construction respectifs qu'elles traversent. Les manchons ignifuges à double paroi serontutilisés pour fermer le passage de tuyaux en matière synthétique et se composeront de deux coquilles appliquées après la pose du tuyau oud'un morceau de tuyau avec une enveloppe qui sera insérée pendant la pose des tuyaux en PE et permettra leur libre dilatation. Ils serontfabriqués à base de matériaux inorganiques et contiendront un produit chimique qui a la propriété de fondre et de gonfler en cas d'incendieen obturant l'ouverture de passage en la rendant résistante au feu, à la fumée et aux gaz.ExécutionLes coquilles ignifuges seront noyées dans le béton ou la maçonnerie conformément aux directives du fabricant et leur longueur serasuffisante et en conformité avec le rapport d'essai. Les certificats devront être remis au moment du contrôle des échantillons.


65.50. éléments d'installation - généralités65.51. éléments d'installation - robinets de vidange PM65.52. Éléments d'installation - robinets d'isolement & de réglage PM65.53. éléments d'installation - régulateur de pression PM65.54. éléments d'installation - circulateurs65.55. éléments d'installation - système d'expansion65.56. éléments d'installation - purgeur à flotteur65.57. éléments d'installation - séparateur de bulles d'air 65.60. éléments de chauffage & accessoires - généralités

65.61. éléments de chauffage & accessoires - radiateurs à panneauxMatériauIl s'agit de radiateurs à panneaux, composés d'un ou de plusieurs éléments plats nervurés en tôle d'acier de toute première qualité. Lespanneaus seront emboutis en une passe et auront une tolérance dimensionnelle de ± 1,5 mm. Les coins des radiateurs seront arrondis etles arêtes ébarbées Les radiateurs seront assemblés par soudure continue ; les soudures interrompues serviront uniquement derenforcement. L'eau de chauffage circulera dans les rainures verticales; si nécessaire, les radiateurs seront équipés de lamelles rapportéessoudées pour une convection améliorée. Pour assurer une nuisance acoustique minimale, les canaux d’eau auront au mois 35 mm de large.Le nombre de panneaux sera limité à 3.Spécifications

• Type : radiateurs en tôle d'acier avec ou sans lamelles de convection⇒ épaisseur de la tôle des panneaux : 1,25 / *** mm,⇒ épaisseur de la tôle des lamelles de convection : 0,4 / *** mm. Les ailettes seront soudées 2 fois sur le canal d’eau, cecipour obtenir une bonne convection.

• Finition de la surface : coating inaltérable et résistant aux rayures / ***Couleur : blanc cassé / *** Le coating sera réalisé en 2 couches, la première sans solvant suivi d’une première cuisson, la deuxième parpoudrage suivie également d’une cuisson entre 190°C et 200°C. L’épaisseur totale de laque est au moins de 60 microns. La dureté de lapeinture est conforme à la norme ISO 2409, avec une adhérence de grade 0 (la meilleure).

• Dimensionnement : les dimensions des radiateurs, leur pouvoir calorifique et l'emplacement des robinets seront indiqués sur lesplans / déterminés par l'étude.

Options- La face avant du radiateur sera composée d’une plaque lisse, l'élément avant présentant une surface plane, sans aucune soudure.- La face supérieure des radiateurs sera garnie d'une grille adaptée dont les ouvertures comporteront au moins 75% de la surface couverte,les ouvertures seront placées alternativement perpendiculaire et parallèle à la face avant, ceci pour conférer un maximum de rigidité. -Matériau : identique à celui des radiateurs/ ***- Couleur : identique à celle des radiateurs/ *** - Dessin de la grille : ouvertures rectangulaires / ouvertures carrées / ouvertures rondes.

- Les faces latérales des radiateurs seront terminées avec un élément décoratif adapté en tôle pleine.- - Matériau : identique à celui des radiateurs/ ***- - Couleur : identique à celle des radiateurs/ ***- - Dessin : plat / rainuré / ***

Exécution• Dimensionnement : calcul de la puissance et des dimensions sur la base d'un régime de 70 / 50°C.• Emplacement : à déterminer en concertation avec l'auteur de projet• Montage : Les radiateurs seront fixés à l'aide de :

⇒ consoles murales dissimulées⇒ consoles de sol dans le cas d'un radiateur isolé ou placé contre une cloison légère.

• La conduite d'alimentation vers le robinet placé au-dessus sera fixée avec un collier à doublure acoustique.• Tous les radiateurs seront équipés d'un robinet de purge, manœuvré avec un tournevis ou une pièce de monnaie.

Notes d'exécution complémentaires• Les murs extérieurs derrière les radiateurs seront revêtus d'une surface thermique réfléchissante :

⇒ Matériau : une couche de mousse isolante synthétique de 3 mm revêtue d'une feuille d'aluminium martelée qui réfléchitla chaleur.⇒ Dimensions : au maximum égales à celles du radiateur, au moins 5 cm plus petites que celles du radiateur.

Application65.61.1 Puissance calculée par l’installateur kWPG 1.00 QFApplication


Radiateurs du Logement 1Radiateurs du logement 2Exception faite des deux salles de bain.Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: PGCode de mesurage:

65.62. éléments de chauffage & accessoires - radiateurs décoratifs65.62.1 Puissance calculée par l’installateur kWP 2.00 QF

Radiateur décoratif à tubulures horizontales de type sèche serviettes.ApplicationRadiateurs SDB du Logement 1Radiateurs SDB u logement 2

Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: PCode de mesurage:

65.70. réglage de la température & accessoires - généralités

DescriptionIl s'agit de tous les travaux et fournitures pour l'installation et la mise en service des appareils de mesure et/ou de réglage habituels (robinetsde radiateurs, thermostats, …) nécessaires au bon fonctionnement de l'installation. Ils seront placés et réglés jusqu'à ce qu'ils fonctionnentparfaitement dans l'installation.

65.72. réglage de la température & accessoires - têtes thermostatiquesP 17.00 QF

DescriptionLes têtes thermostatiques constituent l'élément de réglage de la température des vannes de radiateur thermostatiques. Les vannes deradiateur thermostatisables peuvent être transformées en vannes thermostatiques en remplaçant le bouton de réglage par une têtethermostatique.Mesurage

• unité de mesure : par set de robinet• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)

MatériauIl s'agit de dispositifs de réglage proportionnel de la température avec sonde intégrée baignant dans une poche de liquide ou de liquide/gaz.Deux limiteurs permettent le réglage de la température dans une zone à délimiter ou le verrouillage dans une certaine position. En positioninférieure, la vanne reste fermée tant que la température est inférieure à 6 ou 8°C (protection antigel). Ils seront de construction solide etdevront satisfaire aux prescriptions des normes suivantes :NBN D 12-100 - Robinets thermostatiques d'équipement du corps de chauffe - Exigences et méthodes d'essai (avec erratum) (1987)NBN D 12-101 - Robinets thermostatiques d'équipement des corps de chauffe - Dimensions et détails de raccordement (1987)Spécifications

• Poignée : matière synthétique de qualité supérieure, couleur : blanc• Plage de réglage : 8 à 26 °C• Division de l'échelle : neutre (sans indication de la température).

ExécutionLes têtes thermostatiques ne seront placées qu'avant les essais de chauffage. Jusque là, les robinets de radiateur seront pourvus d'uncapuchon en matière synthétique qui permet de manœuvrer le robinet. L'axe de la tête thermostatique sera placé horizontalement etd'équerre sur la face du radiateur. La tête thermostatique sera toujours bien ventilée (pas dans les coins, ni à proximité de sources dechaleur, …). Dans le local où se trouve le thermostat d'ambiance, on ne placera pas de vannes thermostatiques. Lorsque des vannesthermostatiques sont placées sur les radiateurs, on installera toujours un by-pass sur le réseau de distribution.ApplicationTous les radiateurs placés


66 CHAUFFAGE / INSTALLATIONS PARTICULIERES 66.00. chauffage / installations particulières - généralités66.50 Feu ouvert à bois P QFP 2.00 QF

DescriptionDeux cheminées à vérifier et à ramoner pour la réalisation de feu de bois.Mesurage

• unité de mesure : par ramonage• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)


68 VENTILATION 68.00. ventilation - généralités 68.20. extraction d'air mécanique simple flux - système C - pour logements individuels

Généralités:Il s'agit des systèmes d’extraction d’air mécanisée, combinés à l’amenée d’air naturelle

La ventilation entend l’amenée, le transfert et l’extraction d’air. L’un ne peut être envisagé sans l’autre.Cet article traite de l’extraction d’air,

L’alimentation d’air est décrite au tome 4Le transfert d’air est décrit au tome 5

L’ensemble du système (groupe d’extraction, bouches d’extraction et gaines de raccordement) provient du même forunisseur de manière àgarantir le bon fonctionnement de l’ensemble. Les diverses pièces ou équipements du réseau de ventilation doivent être compatibles entreeux et les rendements de l'installation devront être garanti par l'adjudicataire sur base des fiches techniques produites par lui.GROUPE D’EXTRACTIONLe ventilateur d’extraction est posé en situation aussi centrale que possible par rapport aux diverses bouches d’extraction et aussi procheque possible de la sortie en mur ou en toiture. Le groupe est posé en combles, dans un local technique ou dans un faux-plafond (ex.toilettes) pour éviter tout désagrément de bruit.BOUCHES D’EXTRACTIONLes bouches d'extraction réagissent indépendamment en fonction de l'humidité et/ou présence, sans aucune forme de câblage oucommande centrale.

Les bouches d’extraction seront placées en partie haute des locaux humides, au minimum à 1,80 m du sol et à 10 cm de toute paroi ouobstacle. Elles auront la capacité à être installées à l’horizontal (au plafond) ou à la verticale (sur les parois).

Les bouches d’extraction sont de débit variable, en fonction du local de destination :

Locaux humides Débit Type de boucheSalle de bainscuisine

15-75 m³/h Bouche d’extraction à déclenchement automatique en fonction del’humidité et/ou présence, d’un débit maximal de 75m³/h

Buanderie 10-50 m³/h Bouche à déclenchement automatique en fonction de l’humidité, d’un débitmaximal de 50m³/h

Toilette 5-25 m³/h Bouche à déclenchement automatique en fonction de la présence, équipéed’un temporisateur, d’un débit maximal de 25m³/h

GAINES DE RACCORDEMENTLe raccordement entre les piquages de reprise du ventilateur et les bouches d'extraction dans les locaux humides se fait à l'aide de gainesde raccordement. Celles-ci peuvent être de différents types décrits ci-après.

Dans le cas où le groupe d’extraction d’air est installé dans un espace situé hors du volume chauffé et isolé, des gaines pourvues d’uneisolation thermique doivent être utilisées dans cet espace.

Les jonctions des embouts des gaines seront parfaitement étanches68.24. bouches d'extraction à détection d'humiditéP 4.00 QF

Description:Bouche d’extraction d’air à déclenchement automatique en fonction de l’humidité, d’un débit maximal de 50m³/h

La bouche d'extraction est développée pour une évacuation mécanique des buanderies et fait partie intégrale du système d’extraction d’airhygro-régulant.

Grille en PVC ou aluminium, équipée d’une partie frontale démontable afin d’en faciliter le nettoyage, prévue pour le raccordement sur unegaine d'un diamètre de 80mm.

Débit variable entre 10 et 50 m³/hLa variation de débit se fait grâce à un élément hygrométrique qui fait varier l'ouverture du clapet en fonction de l'humidité relative à hauteurde la bouche d'extraction.


La bouche d’extraction est à utiliser exclusivement avec le groupe d’extraction proposé par le même fabricant.Application:Les Wc existants 2 piècesLes salles de bains (2 pièces)Nature du marché:

Mesurage: Selon les dimensions dans l’œuvreUnité: PCode de mesurage: Quantité Présumée (QP)

68.37. sorties de ventilation muralesP 4.00 QF

Description:Grille en aluminium Al Mg Si 0,5 composée de lames horizontales comprises dans un cadre.L'épaisseur minimale des profils en aluminium est de 1,5 mm.

La grille est pourvue d'un profil récupérateur d'eau, monté en dessous de la lame inférieure afin d'assurer une étanchéité à l'eau optimale

Tous les éléments sont préalablement assemblés avant anodisation ou thermo-laquage pour garantir une finition parfaite au niveau desdécoupes et raccordements de coins.La finition sera soit anodisée, soit laquée (épaisseur au moins 60 microns sur support chromaté ou support pré-anodisé en environnementagressif)

En face arrière, la grille est pourvue d’une moustiquaire antistatique en inox304 fixée sur le cadre.

La grille sera fixée, de manière non-visible de l’extérieur

Type : Grille murale de ventilation permanenteDébit : Répondant à la NBN D50-001, Le débit de la grille est fonction de son passage physique libre qui sera justifié par la fourniture dela fiche technique du produit sélectionné.Finition :

Application:Les Wc existants 2 piècesLes salles de bains (2 pièces)Nature du marché:

Mesurage: Selon les dimensions dans l’œuvreUnité: PCode de mesurage: Quantité Forfaitaire (QF)

68.90. hottes - généralités68.91. hottes - moteur intégré P 2.00 QF

MatériauIl s'agit de hottes avec un moteur intégré destiné à l'évacuation directe vers l'extérieur, y compris le tuyau de raccordement. Le moteur àturbine sur roulements à billes protégé est intégré dans un amortisseur de bruit. Des interrupteurs solides seront montés sur la face avant del'appareil qui permettent le réglage de la vitesse du moteur ainsi qu'une lampe-témoin.Spécifications

• Type : appliqué avec clapet capteur de buée• Débit d'aspiration : 3 vitesses• Puissance de raccordement : minimum 250 W• Caisson apparent : tôle d'acier électrozinguée et finie avec une couche de peinture blanche en poudre• Dimensions : largeur 60 cm.• Grille à vapeur : plaque rabattable en inox 18/8 permettant une aspiration périphérique• Filtre à graisse : filtre labyrinthe amovible en métal (lavable en machine)• Eclairage intégré : lampe lampe à incandescence 25 W /• Diamètre de raccordement : 125 mm, au-dessus

ExécutionConformément aux plans de cuisine et/ou en coordination avec le fabricant des cuisines, la hotte sera placée entre les armoires suspenduesà environ 80 cm au-dessus du plan de travail. Les vapeurs seront évacuées vers l'extérieur au moyen d'un tuyau en matière synthétiquejusqu'à l'extérieur du mur de façade où il est terminé par une grille à lamelles selon l'article 68.62 bouches de ventilation - grilles de façade.


70 ELECTRICITE / RESEAU INTERIEUR 70.00. électricité / réseau intérieur - généralités 70.10. raccordements - généralités70.11. raccordements - module de raccordement PM PM

DescriptionIl s'agit de l’ensemble des fournitures et travaux nécessaires à l'introduction des conduites d'alimentation (gaz, eau, électricité) à l'aide d'uncoude de raccordement / bloc pour le passage des câbles avec coffrage perdu.Mesurage

• nature du marché : Pour mémoire (PM) Compris dans le prix unitaire par raccordement(voir également l'article 14.51 percements & blochets - modules de raccordement).MatériauLe principe du module de raccordement combiné est, en réalité, un élément préformé constitué de 5 tuyaux en matière thermoplastiquesoudés l'un à l'autre et convenant au passage des différentes conduites des régies (électricité, gaz naturel, eau, câble et téléphone). Lesraccordements pour l'électricité, le gaz, l'eau et les lignes de communication seront réalisés dans des tuyaux différents. Le module deraccordement ou bloc de passage sera adapté à la disposition parallèle ou perpendiculaire à l'ouverture d'entrée. A la livraison, lesouvertures des modules de raccordement seront obturées avec des bouchons amovibles. Le module de raccordement ou le bloc depassage peut être acheté auprès de la société distributrice d'électricité.ExécutionLa société distributrice d'électricité doit être consultée en temps utile afin de connaître l'emplacement exact pour l'entrée des régies. Al'endroit où les différents raccordements aux régies pénètrent dans la maison, le module sera intégré dans les fondations maçonnées oucoulées (avec un coffrage perdu). La face supérieure de l'ouverture côté rue se trouvera à au moins 60 cm sous le niveau définitif duterrain, tandis que l'entrée pour le raccordement au réseau de distribution d'eau doit se situer à une profondeur hors gel. Les ouverturesd'entrée dans l'habitation se situeront à 10 cm au-dessus du sol fini. Si nécessaire, les entrées du module de raccordement devront êtrerallongées à l'aide de tuyaux thermoplastiques appropriés.Notes d'exécution complémentairesSi nécessaire, une fosse de travail sera prévue à l'extérieur et une autre à l'intérieur afin que, pour le raccordement ou l'extension den'importe quelle régie, il ne soit jamais nécessaire de forer dans les fondations.

70.12. raccordements - groupes de comptage PMPM

DescriptionIl s'agit de la fourniture et de la pose des groupes de comptage, y compris le raccordement et l'alimentation des tableaux de distribution,voir également 70.13 raccordements - câble d'alimentation.MesurageConformément aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage sera conçu commesuit :

• nature du marché : Pour mémoire (PM) Compris dans le prix de chaque raccordement.MatériauIl s'agit de groupes de comptage destinés aux compteurs simple tarif horaire / compteurs double tarif horaire / *** Les groupes de comptageà livrer et à placer seront conformes aux exigences de la société distributrice d'énergie, en ce qui concerne le boîtier et la disposition descompteurs d'électricité dans les habitations / le local compteurs. Pour la fixation des groupes de comptage, on prévoira une plaque defixation solide et résistante à l'eau dont les dimensions seront adaptées à celle du groupe compteur (multiplex marin, épaisseur 18 mm /plaque de bétonplex, épaisseur 18 mm / plaque de fibres ciment autoclavées à double compression, épaisseur 10 mm). Attention- Une plaque de fixation n'est pas toujours nécessaire lorsque l'entrepreneur place une armoire à compteur appropriée (à obtenir auprès dela compagnie d'électricité).- Lorsque plusieurs compteurs sont groupés au-dessus d'un module de raccordement, on prévoira une plaque de raccordement dont lesdimensions seront au moins (hxl) 180 x 122 cm. Le cas échéant, on travaillera selon les schémas disponibles pour les dispositions standard.- Les appareils de protection et de commande des circuits dont l'électricité est fournie à différents tarifs doivent, en principe, être regroupéssur des panneaux séparés, éloignés d'au moins 10 cm ou dans des armoires séparées, sauf autorisation et/ou respect des prescriptionsparticulières du fournisseur de courant..ExécutionLes groupes de comptage seront placés à un endroit sec et facilement accessible, le plus près possible de la voie publique, soitconformément aux indications sur les plans (*). Note à l'attention de l'auteur de projet (*)Le garage, le débarras ou le hall d'entrée sont en général l'endroit le plus approprié; la salle de bains et le W-C sont interdits.Application

• Prévoir une armoire compteur pour un compteur à simple tarif horaire / double tarif horaire / *** par habitation.• Prévoir une / *** armoire compteur séparée pour un compteur à simple tarif horaire / *** pour les locaux communautaires.


70.13. raccordements - câble d'alimentation PMPM

DescriptionIl s'agit de l’ensemble des fournitures et travaux nécessaires à la pose et au raccordement des câbles d'alimentation entre les compteurs etles tableaux de distribution.MesurageConformément aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage sera conçu commesuit :

• nature du marché : Pour mémoire (PM) Compris dans le prix unitaire de chaque raccordement.Matériau & ExécutionChaque compteur n'aura qu'une seule sortie de câble. Le raccordement aux différents câbles de chaque groupe au groupe de comptagesera exécuté par la compagnie d'électricité. L'entrepreneur posera le câble entre le groupe de comptage et le tableau principal et effectuerale raccordement.Les tableaux de distribution seront disposés à proximité des groupes de comptage (habitations unifamiliales). L'installateur devra prévoir unelongueur libre suffisante d'au moins 100 cm pour permettre la liaison avec le compteur. Lorsque la liaison entre le groupe de comptage et letableau principal peut être exécutée à l'intérieur, d'une armoire à l'autre, elle sera réalisée par la société distributrice d'électricité.(soit) Les tableaux de distribution seront disposés dans un autre local que celui des compteurs (appartements). Le matériel (Câble XVB /Câble F3 / ...) et l'exécution (apparent / encastré) devront satisfaire aux dispositions de la rubrique 70.50 conduites - généralités, auxprescriptions du RGIE et de la société distributrice d'électricité, complétées par les prescriptions en matière de protection contre l'incendie.

70.20. tableaux de distribution - généralités70.21. tableaux de distribution - tableaux de distribution principaux

MatériauLes tableaux de distribution principaux se composent d'une armoire largement dimensionnée, en fonction de la grandeur de l'installation, afinde contenir tous les modules prescrits (disjoncteurs, interrupteurs différentiels, …). Ils disposeront en outre d'un espace de réserve d'aumoins 20% pour l'extension éventuelle des circuits.Spécifications

• Type : apparent / encastré• Boîtier : matière synthétique isolante / ***• Porte : transparente / blanche• Degré de protection : minimum IP 40-5 / IP 41-7 / IP 55-5 (étanche à l'eau) / *** (NBN C 20-001)• Peignes d'alimentation : 3 phases et neutre / 2 phases et neutre (en fonction de la tension livrée)• Plaque de fixation : non prévue / multiplex marin, épaisseur 18 mm / plaque de bétonplex, épaisseur 18 mm / plaque de fibres-ciment autoclavée doublement comprimée, épaisseur 10 mm / ***

ExécutionLes tableaux de distribution principaux seront placés à un endroit sec et facilement accessible, conformément aux indications concrètes surles plans.(soit) Disposition à proximité des groupes de comptage (habitations unifamiliales)(soit) Disposition dans le débarras / *** (appartements)Les tableaux seront placés à environ 1,50 m au-dessus du sol, de façon à ce que les interrupteurs soient facilement accessibles.Application

• Un tableau de distribution par unité d'habitation, il en existe un pour le Logement 1.• Il faut donc un nouveau pour le Logement 2•

70.21.1 Tableau Logement 2 QF PP 1.00 QFApplication:Logement 2Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: PCode de mesurage:


70.30. coupe-circuit - généralités70.31. coupe-circuit - interrupteurs principaux PMPM70.32. coupe-circuit - interrupteurs à courant différentiel PMPM70.33. coupe-circuit - interrupteurs automatiques à courant différentiel PMPM 70.40. mise à la terre - généralités70.45. mise à la terre - liaisons équipotentielles PMPM

DescriptionLes liaisons équipotentielles nécessaires seront effectuées entre la borne principale de mise à la terre et toutes les parties métalliques fixesdu bâtiment qui sont accessibles, conduites principales du gaz, de l'eau et du CC, … afin de prévenir les différences de potentiel entre lesdifférentes parties métalliques accessibles dans l'habitation.Mesurage

• nature du marché : Pour mémoire (PM) Compris dans le prix de la boucle de mise à la terre et/ou de l'électrode de mise à la terre.Matériau & ExécutionLes liaisons équipotentielles principales doivent satisfaire aux prescriptions du RGIE, article 72. Leur section sera au moins égaleà la moitié de la section du plus grand conducteur de protection de l'installation (excepté le conducteur de mise à la terre) et serad'au moins 6 mm2 et de maximum 25 mm2. Il est conseillé de prendre préalablement contact avec l'organisme de contrôle agrééafin de déterminer à l'avance quels éléments métalliques de la construction doivent être reliés au moyen d'une liaisonéquipotentielle.70.45.1 mise à la terre et liaison équipotentielles PG QFPG 1.00 QFApplicationSuivant les normes du cahier des charges, réalisation et vérification de la prise de terre et réalisation des liaisons équipotentielles sur toutesles tuyauteries.MesuragePrix Global.

70.50. conduites - généralités70.53. conduites - tubages / encastrés PMPM

Mesurage• nature du marché : Pour mémoire. Inclus dans le prix des interrupteurs, points lumineux, prises de courant et boîtes de connexion.

MatériauLes tubages seront fabriqués en tuyaux de PVC lisses rigides ou souples cerclés selon la série NBN EN 50086-2.ExécutionLa pose s'effectuera conformément au RGIE et aux dispositions de l’article 70.60 conduites – généralités.Notes d'exécution complémentaires

• Encastrés dans la maçonnerie :• Encastrés dans les dalles en béton :• Encastrés dans les vides :

70.54. conduites - tubages / apparents PMPM

Mesurage• nature du marché : Pour mémoire (PM) Inclus dans le prix des interrupteurs, points lumineux, prises de courant et boîtes deconnexion.


• Tubages :• Moyens de fixation : lyres en matière synthétique de toute première qualité / colliers en métal

ExécutionLa pose s'effectuera conformément au RGIE et aux dispositions de l'art. 70.60 conduites – généralités.Notes d'exécution complémentaires

• Pose sur les constructions en bois :• Pose sur la maçonnerie :• Pose aux plafonds :

70.54.1 Réalisation , séparation du réseau d’électricité PG QFPG 1.00 QF


ApplicationSuivant les normes du cahier des charges, réalisation et scission du réseau électrique existant afin de les rendre individuels, raccordementaux compteurs respectifs. Toutes fournitures, repérages, fixations et sujétions comprises.Ce poste comprend également le démontage et l'évacuation des éléments électriques abandonnés suite à la scission de l'installationexistanteMesurage

• Prix Global.•


71 ELECTRICITE / INTERRUPTEURS & PRISES DE COURANT 71.00. électricité / interrupteurs & prises de courant - généralités71.11. prises de courant - 10/16A PMPM


• Type : encastré rent• Matériau : matière synthétique• Couleur : blanc• Capacité des bornes : 3 x 2,5 mm2 (en fonction de l'intensité nominale)• Tension nominale : 230 / 380 V.• Nombre de pôles : 2 P + mise à la terre / 3 P + mise à la terre.

OptionsLes prises de courant dans les lieux humides seront étanches aux projections d'eau et équipées d'un volet (classe de protection IP 54) : *** 71.12.1 Prises de courant dans logements P QPPG 40.00 QPApplicationToutes les pièces de vie doivent être équipées de 2 prisesLes couloirs seront équipés de 2 prisesLes caves de 2 prisesCuisines 4 prisesMesurage

• Quantité présumée71.21. boîtes de connexion - alimentation / cuisinière électrique QF PP 2.00 QF

Matériau & ExécutionLa boîte de connexion fixe / prise de courant avec fiche pour l'alimentation de la cuisinière électrique devra satisfaire à la norme NBN 68-685et portera l'agrément CEBEC. Elle sera fabriquée en matière synthétique rigide isolante, équipée des bornes nécessaires pourraccordement monophasé ou triphasé et pourra être scellée à l'aide de deux vis. Un câble d'alimentation adapté sera prévu à partir dutableau de distribution jusqu'à l’endroit indiqué dans la cuisine, minimum 4 X 4 mm + 4 VVB / ***. L'emplacement exact sera déterminé enconcertation avec l’auteur de projet et en conformité avec l'article 57.10 mobilier de cuisine - généralités.Application

71.22. boîtes de connexion - alimentation / lessiveuse & lave-vaisselle QF PP 2.00 QF

Matériau & ExécutionLes boîtes de connexion / prises de courant pour l'alimentation de la lessiveuse devra satisfaire à la norme NBN 68-685 et porteral'agrément CEBEC. Elles seront fabriquées en matière synthétique rigide isolante, équipées des bornes nécessaires pour raccordementmonophasé ou triphasé et pourront être scellées à l'aide de deux vis. L'emplacement exact sera déterminé en concertation avec l’auteur deprojet et en conformité avec l'article 60.13 conduites d'évacuation - matière synthétique / PP (siphon de lessiveuse / ...).Application

71.23. boîtes de connexion - alimentation / installation CC QF PP 2.00 QF

Matériau & ExécutionL'alimentation pour le CC sera raccordée au réseau électrique (monophasé 230V / 50Hz avec mise à la terre). Tout le matériel d'installationportera l'agrément CEBEC.Une armoire à fusibles séparée avec fusibles automatiques et un interrupteur sera placée à proximité immédiate de la chaudière. Ce tableaucontiendra :- un interrupteur général,- deux disjoncteurs 10 A / adaptés à la puissance de la chaudière

• Les conduites d'alimentation présenteront une section de 2,5 mm2 pour l'alimentation et de 1,5 mm2 pour la commande.Indépendamment du type du thermostat d'ambiance, on prévoira toujours un tube avec trois conducteurs pour l'alimentation éventuelle.• Les installations électriques seront exécutées conformément au RGIE et en coordination avec l'article 65.03 généralités -alimentation & raccordement.• L'installation ne sera réceptionnée qu'après la remise à l'administration d'un certificat de contrôle sans remarques établi par unorganisme de contrôle agréé.

71.31. interrupteurs - unipolaire QF PP 10.00 QF

MatériauLes interrupteurs unipolaires interrompent un seul conducteur de phase.


Spécifications• Couleur : blanc plaquettes de couleur identique à celle de l'appareil (la couleur et le type correspondent à ceux des autresappareils)

OptionsLes interrupteurs suivants seront équipés d'une lampe-témoin intégrée, indiquant si l'interrupteur est allumé ou non : ***

71.33. interrupteurs - bidirectionnels QF PP 15.00 QF

MatériauLes interrupteurs multidirectionnels sont utilisés pour la commande d'un ou de plusieurs points lumineux branchés en parallèle à partir d'aumoins trois emplacements.Spécifications

• Couleur : blanc , plaquettes de couleur identique à celle de l'appareil (la couleur et le type correspondent à ceux des autresappareils)

OptionsLes interrupteurs suivants seront équipés d'une lampe-témoin intégrée, indiquant si l'interrupteur est allumé ou non : WC et Sallesde bains


72 ELECTRICITE / APPAREILS D'ECLAIRAGE 72.00. électricité / appareils d'éclairage - généralités72.12. luminaires intérieurs QF PP 45.00 QF

Spécifications• Point lumineux provisoire constitué d'une ampoule et de son soquet.• Les pièces humides et WC seront équipées d'appareils spécifiques• Applique (boule) pour WC• Luminaire étanche pour SDB• Applique architecturale pour extérieur• TL semi étanche pour grenier

Application:Toute pièces comprend un point lumineux au plafond, les couloirs et cages d'escalier sont distribués suivant 3 points maximum).Logement 1 : (25 pts)Cuisine, manger, salon, rgt, wc, buanderie, chambre 1, chambre 2, rangement , bureau – 1 pt d'éclairageEntrée, escalier, SDB, couloir nuit, cave, grenier – 2 pt d'éclairageExtérieur – 2 pt d'éclairageLocal commun – 1 pt d'éclairage

Logement 2 : (18 pts)Salle à manger, buanderie, wc, cuisine, véranda, cour, chambre, SDB, grenier, cave - 1 pt d'éclairageHall entrée, escalier, hall de nuit - 2 pt d'éclairageExtérieur – 2 pt d'éclairage72.12.1 TL semi étanche P QFP 5.00 QFApplication

• TL semi étanche pour buanderie• TL semi étanche pour grenier

Mesurage• Quantité forfaitaire

72.12.2 TL étanche P QFP 3.00 QFApplication

• CavesMesurage

• Quantité forfaitaire

72.12.3 Applique type boule P QFP 2.00 QFApplication

• WCMesurage

• Quantité forfaitaire

72.60. luminaires extérieurs - généralitésDescriptionIl s'agit de luminaires extérieurs à placer au droit des entrées des habitations / terrasses / appartements / ***. Y compris les connexions etles lampes correspondantes.Mesurage• unité de mesure : à la pièce, selon le type• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)MatérielIl s'agit de luminaires en applique murale ou plafonnier, de forme sobre et moderne, livrés avec le type de lampe adapté au type de cache.Les appareils présenteront une résistance élevée aux chocs et au vandalisme. L'administration se réserve le droit de choisir un seul / parmidifférents modèle(s) proposés.Spécifications• Type de lampe : lampe économique• Puissance : 60 W• Boîtier : aluminium coulé


• Forme : carrée ou ronde• Couleur : aluminium de couleur naturelle• Cache : verre mat à l'intérieur / matière synthétique• Degré de protection : IP 44 (étanche aux projections d'eau) / IP 54 (étanche)Exécution• Fixation : selon les directives données par le fabricant, sans endommager la surface du mur. On utilisera des vis inoxydables (RVS) et

à la longue, il ne peut se produire des taches de rouille.• Emplacement et hauteur : en concertation avec l'auteur de projet/ selon les indications sur les plansApplicationA chaque entrée (4)

72.60.3 Applique P QFP 4.00 QF

Application• A chaque entrée des logements

Mesurage• Quantité forfaitaire


73 ELECTRICITE / SONNETTE & PARLOPHONE 73.00. électricité / sonnette & parlophone - généralités 73.10. installations pour sonnettes individuelles - généralités73.11. installations pour sonnettes individuelles - sonnette

MatériauIl s'agit, soit de sonnettes à tintement, soit de ronfleurs, soit de gongs, alimentés à très basse tension sur un circuit séparé. Ce dernier serabranché sur un transformateur de sécurité. Les sonnettes seront déparasitées.Spécifications

• Type : gong• Alimentation : 230 (avec transfo intégré) V• Production de bruit : minimum 80 dB (mesuré à 1 m de distance)• Boîtier : matière synthétique blanche rond en

73.11.A 80 dB QF PP 2.00 QFApplication:Positionnement aux portes d’entrées des deux logementsNature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:


77 DETECTION D'INCENDIE & SYSTEMES D'ALARME 77.00. détection d'incendie et systèmes d'alarme - généralités 77.40. alerte d'incendie - généralités77.41. alerte d'incendie - détecteurs autonomes d'incendieP 10.00 QF

MatériauLes détecteurs d'incendie seront construits selon la NBN S 21-100 - Matériel de sauvetage et de lutte contre l'incendie - Conception desinstallations généralisées de détection automatique d'incendie par détecteur ponctuel (1986) et la NBN EN 54-1 - Systèmes de détection etd'alarme incendie - Partie 1: Introduction (1996). Le détecteur optique de fumée utilise une chambre d’analyse basée sur l’effet Tyndall. Un flux lumineux dont la longueur d’onde se situe dans les infra-rouges permet de détecter l’introduction de fines particules issues d’un foyer dans la chambre d’analyse.Le traitement du signal est confié à un microcontrôleur embarqué qui garantit un fonctionnement et une discrimination fiablesAlimentation 9.5 - 30 V ccDimensions avec socle 110 mm Ø, H = 51mm.


80 TRAVAUX DE PEINTURE INTERIEURS 80.00. travaux de peinture intérieurs - généralités 80.10. sur enduit & plaques de carton-plâtre - généralités80.11. sur enduit & plaques de carton-plâtre - latex vinyle

MatériauLe système de peinture intérieur respirant se composera :

⇒ du contrôle et la préparation du subjectile;⇒ d'un enduit inattaquable à l’eau à base de résines artificielles en dispersion en fonction de la couche de finition;⇒ d'une couche de fond fixante et isolante suivant les directives du fabricant;⇒ d’une couche intermédiaire et de finition diluable à l'eau selon

(soit) la classe I-7a2 de la NBN T 22-003: à base d'au moins 15 %, de résines acryliques en dispersion, teneur enmatières solides (en volume) au moins 30 %, masse volumique au moins 1,30 gr/cm3 à 20° C..

Spécifications• Degré de brillance de la couche de finition :

(soit) satiné : 15 à 60 % / *** (brillance Gardner 60° selon la norme ISO 2813).• Couleur : à déterminer en cours d'exécution des travaux

OptionsLes parois des locaux humides et les remontées verticales des fenêtres de toitures et des coupoles seront peintes à l'aide d'une peintureanalogue, fongicide et de la même couleur. La peinture disposera d'un agrément du ministère de la santé. La mise en œuvre se fera selonles directives données par le fabricant.ExécutionAprès la préparation du subjectile selon l'article 80.10 sur enduit & plaques de carton-plâtre – généralités, les surfaces seront révisées àl'aide d'un enduit résistant à l'eau et pourvues d'une couche intermédiaire et d'une couche de finition jusqu'à l'obtention du degré de finition II(selon la NIT 159). Par révision à l’enduit, on entend l’application d’enduit sur les défauts et défectuosités, suivie d’un ponçage, d’un époussetageet de l’application d’une couche intermédiaire isolante supplémentaire sur les parties enduites

80.12.1 Parois QF m²m2 45.62 QFApplication:Toute nouvelles parois en plaques de plâtre à l’exception de celle du hall d’entrée et sas au niveau 0.00Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: m²

80.12.2 Plafonds QF m²m2 208.65 QFApplication:Plafond de la véranda et de la cuisineTous plafonds

80.50. sur bois & panneaux ligneux - généralitésDescriptionIl s'agit de systèmes de peinture intérieurs sur supports en bois et panneaux ligneux, y compris tous les travaux préparatoires et lapréparation du subjectile.

80.51. sur bois & panneaux ligneux - peinture en dispersionMatériauLe système de peinture intérieur se composera :

⇒ d'une couche de fond composée depeinture en dispersion comme les couches intermédiaires et de finition

⇒ d'une couche intermédiaire et d'une couche de finition composées de100 % d'acrylique en dispersion. Matière solide au moins *** % en volume, masse volumique à 20°C g/cm3, finitionsatinée . Le système de peinture devra satisfaire aux dispositions de la fiche 19 de la NIT 159.

Spécifications• Couleur : à déterminer en cours d'exécution des travaux

Note à l'attention de l'auteur de projet- Le système de peinture à base de résines acryliques en dispersion présente une meilleure adhérence, durabilité et inaltérabilité que les résinesvinyliques.


- Les panneaux traités à l'huile "oil-tempered" recevront comme couche de fond une peinture à base de résine alkyde et non une peinture endispersion.ExécutionLes travaux de peinture effectués avec la peinture en dispersion seront exécutés conformément aux dispositions des § 4,5 et 6 de la ficheprécitée. Après les travaux préparatoires, on appliquera sur les éléments un simple enduisage, une couche intermédiaire et une couche definition afin d'obtenir le degré de finition II (selon la NIT 159). L'enduit simple sera poncé à sec et dépoussiéré.80.51.1 Plinthes QF mm 182 QFApplication:

Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: m²

80.51.2 Armoires et caissons QF m²m2 2.80 QFApplication:

Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: m²

80.54. sur bois & panneaux ligneux - vernis / résines alkydesMatériauIl s'agit d'un système de peinture intérieur au vernis à base d’huile de bois, de phénol et de résines alkydes.Spécifications• Masse volumique à 20°C au moins 0,90 g/cm3.• Teneur en matières solides au moins 30 % en volume.• Finition :satiné au moins 25 à 50 % (brillance Gardner 60° selon la norme ISO 2813).Note à l'attention de l'auteur de projetLes caractéristiques de séchage, de dureté et de résistance aux produits d'entretien ménagers et à l'eau sont moins élevées pour ce système depeinture que pour celui de la peinture à base de résines alkydes uréthanes.ExécutionLes travaux de vernissage ne pourront être exécutés que dans les locaux où la température sera d'au moins 12°C et l'humidité relativeinférieure à 70%. La température pourra être inférieure et/ou l'humidité relative supérieure lorsque le fabricant du vernis l'autoriseexplicitement. Toutefois, le degré d'humidité ne pourra pas être supérieur à 17%.

⇒ Le système de vernissage et l'exécution devront satisfaire aux dispositions de la fiche14 de la NIT 159 et comprendrontl'exécution des travaux préparatoires, l'application d'une couche de fond, le masticage dans la couleur du bois, le ponçage etl’époussetage;

⇒ Après l'analyse du support selon le § 7.2. de la NIT 159, les travaux préparatoires suivants seront exécutés :⇒ le dégraissage des bois;⇒ l’isolation des poches de résine et des nœuds pour les bois résineux et l’isolation complète pour les bois tropicaux;⇒ le lavage de l’afzélia avec une solution ammoniacale;

• Ensuite, les constructions seront pourvues d’une couche intermédiaire et d’une couche de finition pour l’obtention du degré de finition II(selon la NIT 159).

• Avant l'application de chaque couche de vernis, l'ouvrage sera poncé et épousseté; avant la couche de finition l'ouvrage sera dépoli.

80.54.1 Escalier logement 2 QP m²m2 15 QFApplication:Escalier du logement 2 (marches, contre marches, main courante balustrade et balustres.Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: m²80.54.2 portes QP m²m2 8,00 QFApplication:Portes des deux logementsNature du marché:


Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: m²

80.70. travaux de tapissage - généralités80.71. travaux de tapissage - enlèvement du papier peint

DescriptionIl s'agit de l'enlèvement des revêtements souples existants sur les murs et les plafonds, indépendamment du nombre de couches et de lanature du revêtement. Seront inclus dans le prix :

• le déplacement éventuel des meubles vides (dans le cas de la rénovation d'une habitation occupée);• l'installation et la démolition des échafaudages;• l'enlèvement et l'évacuation de tous les déchets;• le nettoyage à la brosse et/ou à l'eau propre de toutes les parties traitées.

Mesurage• unité de mesure : m2• code de mesurage : surfaces nettes à traiter. Les réservations inférieures à 1 m2 ne seront pas déduites.• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF).

ExécutionLe détapissage se fera à l'aide de vapeur et/ou d'autres moyens appropriés afin d'obtenir un support propre et peu ou pas endommagé.L'entrepreneur devra prendre toutes les mesures nécessaires pour la protection des autres éléments de construction ou des biensappartenant à des tiers (dans le cas de la rénovation d'une habitation occupée). Toutes les dégradations seront réparées aux frais del'entrepreneur. Toutes les mesures seront prises afin que des restes de tapissage n'aboutissent pas à l'égout.Application80.71.1 Parois QF m²m2 524.00 QFApplication:Toutes les pièces tapisséesNature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: m²

80.72. Travaux de tapissage - enduisage des murs PMPM80.73. travaux de tapissage - revêtement textile en fibres de verre

DescriptionIl s'agit du revêtement textile en fibres de verre à appliquer sur de l'enduit existant et/ou sur des murs plafonnés. Seront inclus dans le prixunitaire :

• le déplacement éventuel des meubles vides (dans le cas de la rénovation d'une habitation occupée);• l'installation et la démolition des échafaudages;• le découpage sur mesure et l'application du revêtement sur les murs• le nettoyage à la brosse et/ou à l'eau propre de toutes les parties traitées.

Mesurage• unité de mesure : m2• code de mesurage : surfaces nettes à traiter sans tenir compte des pertes de découpage ou des chevauchements.• nature du marché : quantité forfaitaire (QF)

MatériauLe textile en fibres de verre se compose d'un tissu composé à 100 % de fibres de verre, durables, incombustibles, inaltérables,irrétrécissable, de couleur neutre et fabriqué spécialement en vue de recevoir une peinture. Les échantillons seront soumis à l'auteur deprojet.Spécifications

• Poids total : minimum 140 gr/m2• Texture : au choix dans la gamme correspondante proposée par le fabricant.

Note à l'attention de l'auteur de projetLe revêtement à l'aide de textile en fibres de verre convient parfaitement à la consolidation des pans de murs qui sont particulièrement exposés àune dégradation mécanique (par exemple, les parties communes) et/ou comme système de rénovation abordable.ExécutionLes dispositions de la NIT 194 - Code de bonne pratique pour la pose de revêtements muraux souples (CSTC, 1994) seront d'application.L'entrepreneur s'assurera que le subjectile satisfait aux exigences du § 5 de la NIT 194, particulièrement en ce qui concerne la planéité,


l'équerrage, l'état de la surface, la cohésion interne, la siccité, la propreté et fera éventuellement le nécessaire afin que le support soit apte àrecevoir le revêtement. La préparation du subjectile se fera conformément aux dispositions de la NIT 194 § 6 et comprendra :

• En cas d’enduits, de plaques de plâtre et de parois de plâtre⇒ l’égrenage et l’époussetage;⇒ l’élimination des taches de moisissures, des développements biologiques, efflorescences et pulvérulences;⇒ l’élimination ou l’isolation de corps gras et de produits colorés;⇒ la correction de la réaction basique, si le Ph est supérieur à 9, par l’application d’une couche isolante;⇒ le rebouchage de trous par une matière de remplissage en poudre;⇒ le ponçage et l’époussetage;⇒ le ragréage au mastic inattaquable à l’eau;⇒ l’application d’une couche de colle diluée suivant les directives du fabricant.

• Dans le cas d'anciens plafonnages ou de plafonnage peint :⇒ l'enlèvement des écailles de peinture et brossage;⇒ l’élimination des taches de moisissures, des développements biologiques, efflorescences et pulvérulences;⇒ l’élimination ou l’isolation de corps gras et de produits colorés;⇒ la correction de la réaction basique, si le Ph est supérieur à 9, par l’application d’une couche isolante;⇒ le traitement des fissures et du fendillement entre deux matériaux à l'aide d'un mastic élastique prêt à peindre;⇒ le ponçage et l’époussetage;⇒ le ragréage au mastic inattaquable à l’eau;⇒ l’application d’une couche de colle diluée suivant les directives du fabricant.

• Dans le cas de plaques de plâtre enrobé de carton⇒ l’égrenage sur les joints et têtes de vis;⇒ l’élimination ou l’isolation de souillures de toute nature;⇒ l’application d’un produit d’imprégnation à base de résines artificielles en dispersion, jusqu’à l’obtention d’une surfacecolorée égale et pour éviter une décohésion par simple détrempe de la couche de carton lors d’une dépose ultérieure durevêtement.

Le tissu sera collé sur le support, avec une colle qui ne dégage pas de gaz toxiques en cas d'incendie, selon les directives du fabricant. Lacolle sera appliquée au rouleau. Les lés seront appliqués jointivement. Les joints du tissus seront aplatis et roulés. Les raccords serontrectilignes et nets. Les résidus de colle seront immédiatement éliminés à l'eau claire.Application80.73.A Parois QP m²m2 552.50 QPApplication:Tous les murs à l'exception des buanderies, local commun et cavesNature du marché:Quantité Présumée (QP) – un décompte sera réaliséMesurage:Unité de mesure: m²

80.74. travaux de tapissage - peinture intérieure sur textile en fibres de verreDescriptionIl s'agit de tous les travaux de peinture intérieurs sur un subjectile en textile de fibres de verre.Mesurage

• unité de mesure : m2• code de mesurage : surface nette à peindre• nature du marché : Quantité présumée (QP)

MatériauLa couche de fond et la couche de finition se composeront d'une peinture en dispersion pour l'intérieur à base de100 % acrylique, teneur en matière solide (en volume) au moins 40 %, masse volumique au moins 1,30 gr per cm3 à 20°C. L’épaisseur decouche sèche est d’au moins 35 microns.

Spécifications• Degré de brillance de la couche de finition :

satiné : 25 à 50 % (brillance Gardner 60° selon la norme ISO 2813)• Couleur : à déterminer en cours d'exécution des travaux

ExécutionLe subjectile en revêtement de fibres de verre sera préalablement analysé en ce qui concerne la compatibilité avec la peinture prévue, le tauxd’humidité, les développements biologiques éventuels (moisissures, champignons, algues, etc.), les défauts visibles (joints décollés, éraflures,effilochages, etc.), les risques d’humidification, la présence de corps gras ou de produits colorés et la porosité.Il y a lieu de remédier aux défauts constatés et le revêtement devra être suffisamment épousseté avant d'appliquer la première couche de fond.L’entrepreneur assure la protection de tous les autres éléments de construction avec les moyens les plus appropriés.


Le système de peinture et l'exécution devront satisfaire aux dispositions de la fiche 21 de la NIT 159 et comprendront l'exécution des travauxpréparatoires et l'application(soit) d'une couche de fond et d'une couche de finition afin d'obtenir le degré de finition I (selon la NIT 159).

80.74.A Parois QP m²m2 552.50 QPApplication:Sur fibre placée.Nature du marché:Quantité Présumée (QP) – un décompte sera réaliséMesurage:Unité de mesure: m²


81 TRAVAUX DE PEINTURE EXTERIEURS 81.00. travaux de peinture extérieurs - généralités 81.10. sur la maçonnerie - généralités

DescriptionIl s'agit d'un système de peinture extérieur sur des supports en maçonnerie (façades extérieures / …), y compris la préparation du support.MesurageConformément aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métré récapitulatif, le mesurage sera conçu commesuit :

• unité de mesure : m2• code de mesurage : surface nette à peindre• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)

81.11. sur la maçonnerie - résines acryliques en dispersionMatériauSystème de peinture respirant composé :

• d’une couche de fond fixante et isolante suivant les directives du fabricant, garantissant une teinte égale du système de peinture;• d’une couche intermédiaire et/ou de finition suivant la classe I 7 b2 de la NBN T22-003 à base de 100 % de résines acryliques endispersion, teneur en matière solide au moins 30 % en volume, masse volumique au moins 1,20 g/cm3 à 20°C.

Spécifications• Degré de brillance de la couche de finition :(soit) mat : maximum 15 % / *** (brillance Gardner 60° selon la norme ISO 2813).• Couleur : blanc

ExécutionLe système de peinture et l’exécution devront répondre aux prescriptions de la fiche 9 de la NIT 159 et, après l'analyse du support selon les§ 7.1.1.1 en 7.1.5 de la NIT 159, comprendre l’exécution des travaux préparatoires, à savoir :

⇒ l’enlèvement de toute partie non cohérente,⇒ l’égrenage, le brossage et/ou l’époussetage,⇒ l’élimination des efflorescences et des corps gras éventuels,⇒ l’élimination des algues, mousses, moisissures et autres développements biologiques,⇒ la correction de la réaction basique, si le Ph est supérieur à 9, par l’application d’une couche isolante supplémentaire.

Ensuite, les constructions seront pourvues d’une couche de fond isolante, d’une couche intermédiaire et d’une couche de finition pourl’obtention du degré de finition II (selon la NIT 159).Application81.11.1 Parois QF m²m2 190.00 QFApplication:Façades à reblanchir après préparation du support et nettoyage par sablage basse pression.Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:

Unité de mesure: m² 81.30. traitement des maçonneries à posteriori - généralités81.31. traitement à posteriori des maçonneries à posteriori - siloxanes

MatériauIl s'agit de l'application d'une protection répulsive à l'eau et à la saleté, composée d'organosiloxanes oligomères, selon le § 3.22 de la NIT140 et présentée par le fabricant sous la forme d'une solution prête à l'emploi. Cette protection incolore pourra être appliquée sur un supporthumide. Les produits de traitement ne présenteront pas de phénomènes de vieillissement (décantation, formation gélatineuse, … suite à ladurée d'entreposage).Spécifications

• Le type sera résistant à un pH supérieur à 11 (support alcalin)• La solution prête à l'emploi contiendra au moins 10 % d'agents actifs

Note à l'attention de l'auteur de projetPour un même produit, la pénétration en profondeur sera en rapport avec la concentration utilisée, c'est-à-dire que les solutions à 10% présenterontune meilleure pénétration que les solutions à 5 ou 2,5 %. Pour les briques non poreuses, on utilisera une solution à faible pourcentage d'agentsactifs.ExécutionLes dispositions du § 5 de la NIT 140 seront d'application. Après l'analyse du subjectile selon § 5.4 en § 7.1.5 de la NIT 140 les travauxpréparatoires à effectuer comporteront :

• l'enlèvement des parties non adhérentes;• l'enlèvement des matières grasses;


• l'enlèvement des efflorescences, algues, mousses, moisissures et autres impuretés biologiques;• le nettoyage à haute pression.

Après au moins trois jours de séchage entre le nettoyage (ou entre une grosse averse sur les façades exposées) et la constatation que lesfaçades sont exemptes de taches sombres dues à l'accumulation d'humidité, les produits hydrofuges pourront être appliqués. Les siloxanesseront appliqués abondamment de manière telle que, pendant l'application sur la surface à traiter, ils s'écoulent librement. Une attentionparticulière sera accordée au raccord entre les bandes afin d'éviter que des zones ne soient pas traitées. La consommation de produit seraau moins égale à celle mentionnée dans le rapport d'essai.

81.31.1 Parois QF m²m2 180.00 QFApplication:Toutes les parties en briques.Nature du marché:Quantité Forfaitaire (QF)Mesurage:Unité de mesure: m²

81.50. sur bois & panneaux ligneux - généralitésDescriptionIl s'agit de systèmes de peinture extérieurs et/ou de protection sur subjectiles en bois ou panneaux ligneux, y compris la préparation dusubjectile.MesurageConformément à la nature des éléments à peindre et aux indications spécifiques dans le cahier spécial des charges et/ou le métrérécapitulatif le mesurage sera conçu comme suit : nature du marché : Pour mémoire (PM) Compris dans le prix des éléments placés.

81.51. sur bois & panneaux ligneux - préservation du bois PMSpécificité:

Compris dans la pose des planchettes de bois. (article 44.31.1)


90.0 ABORDS 91.10 empierrement d’accès et réalisation du parking QF M2 m2 150.00 QF

DescriptionUn décaissement de 40 cm sera réalisé et évacuéPose d’un géotextile non tissé sur toute la surfaceEmpierrement 30 cmFinition 10 cm avec Les pierrailles naturelles ou graviers roulés satisfont aux prescriptions du CCT RW 99 - C.2.2. - Sols pourremblais.Les pierrailles et graviers roulés sont exempts de matériaux, dont la nature, la forme ou la quantité risquentde nuire à leur utilisation, à savoir : mottes d'argile, charbon, lignite, coke, cendres et mâchefer, sels nocifssolubles et non solubles, schiste, granulats enrobés d'un film argileux, matériaux gélifs, etc.Revêtement en pierailles de calibre 10/15 selon NBN B11-101 posé sur une toile de fibres synthétiques d'unpoids minimal de 270 gr/m2. L'épaisseur de l'empierrement est à déterminer par l'entrepreneur pour avoirune surface plane et est calculé dans le métré sur une épaisseur de 10 cm.Mesurage• unité de mesure : au m3• nature du marché : Quantité forfaitaire (QF)ExécutionLa pose de l’empierrement de finition sera à réaliser en fin de chantier.Applicationzone d'entrée extérieur

91.20 bordures de séparation QF M m 25.00 QF

Mesurage• unité de mesure : au mètre courant• code de mesurage : longueur nette à exécuter.• nature du marché : Quantité présumée (QF)Description-Fourniture et pose d'une bordure à la limite entre la parcelle et le domaine public.-Matériaux : Béton préfabriqué-Dimensions : 8x25x100cm-spécifications : bordures légèrement chanfreinéesExécution-Les éléments sont posés sur toute leur surface d'assise.-La coupe éventuelle des éléments s'effectue obligatoirement par sciage.-Les joints entre les éléments ont une largeur de 10mm. Ils sont scellés au mortier de ciment, à l'exception d'un joint de dilatation tous les 10m. Ces jointssont constitués d'une fourrure et sont remplis d'un produit de scellement souple. Les joints de dilatation sont scellés au moyen d'un produit de scellementsouple de couleur blanche.-Les éléments sont posés suivant un tracé continu. La tolérance est de 1cm par rapport au tracé prescrit

91.20 clôtures en châtaignier QF M m 25.00 QF

Description -Tous les 1,20 m un piquet de maintien sera planté (bois traité par imprégnation)

91.30 Plantation d’une haie variée QF M m 25.00 QF

Description-haie variée d’essences autochtone-

91.40 Plantation et aménagement divers PG QF PG 1.00 QF

Description-Une somme de 1000.00 e est mise en réserve pour la réalisation de divers aménagements.

0 INTRODUCTION / GÉNÉRALITÉS


00.30 STRUCTURE & CONCEPTION ‐ GÉNÉRALITÉS00.40 TABLE DES MATIÈRES ‐ GÉNÉRALITÉS

01 MODALITÉS DE L'ENTREPRISE

01.00. MODALITÉS DE L'ENTREPRISE ‐ GÉNÉRALITÉS01.01. généralités ‐ visite préalable du chantier01.02. GÉNÉRALITÉS ‐ RESPONSABILITÉS01.03. GÉNÉRALITÉS ‐ INTÉGRALITÉ DE LA SOUMISSION

01.04. GÉNÉRALITÉS ‐ CAHIER DES CHARGES DE RÉFÉRENCE01.20. ÉTUDE / TECHNIQUES ‐ GÉNÉRALITÉS01.21. ÉTUDE / TECHNIQUES ‐ INSTALLATION SANITAIRE01.22. ÉTUDE / TECHNIQUES ‐ CHAUFFAGE CENTRAL01.24. ÉTUDE / TECHNIQUES ‐ INSTALLATION ÉLECTRIQUE01.25. ÉTUDE / TECHNIQUES ‐ TÉLÉCOM ET DOMOTIQUE

01.30. ÉTAT DES LIEUX ‐ GÉNÉRALITÉS01.36. ÉTAT DES LIEUX PM01.40. COORDINATION DU CHANTIER ‐ GÉNÉRALITÉS01.41. COORDINATION DU CHANTIER ‐ PLANNING DES TRAVAUX PM01.42. COORDINATION ‐ DIRECTION DU CHANTIER ET CONTRÔLE PM01.43. COORDINATION DU CHANTIER ‐ JOURNAL DES TRAVAUX PM01.44. COORDINATION DU CHANTIER ‐ RÉUNIONS DE CHANTIER PM01.45. COORDINATION DU CHANTIER ‐ CONTRÔLE ET ESSAIS PM01.47. COORDINATION DU CHANTIER ‐ PLANS AS‐BUILT PM01.50. PRESCRIPTIONS CONCERNANT LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ‐ GÉNÉRALITÉS01.51. PRESCRIPTIONS CONCERNANT LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ‐ ORDRE ET PROPRETÉ PM01.52. PRESCRIPTIONS CONCERNANT LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ‐ NUISANCE SONORE PM01.53. PRESCRIPTIONS CONCERNANT LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ‐ NUISANCES DUES À LA POUSSIÈRE PM01.54. PRESCRIPTIONS CONCERNANT LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ‐ ÉVACUATION DES DÉCHETS PM01.60. PRESCRIPTIONS EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ‐ GÉNÉRALITÉS

02 AMÉNAGEMENT DU CHANTIER

02.00. AMÉNAGEMENT DU CHANTIER ‐ GÉNÉRALITÉS PM02.10. PROTECTION DES PLANTATIONS ‐ GÉNÉRALITÉS PM02.11. PROTECTION DES PLANTATIONS ‐ ARBRES PM02.12. PROTECTION DES PLANTATIONS ‐ HAIES ET ARBUSTES PM02.30. VOIES D'ACCÈS ‐ GÉNÉRALITÉS02.33. VOIES D'ACCÈS ‐ PROTECTION / VOIE PUBLIQUE PM02.40. CLÔTURE PROVISOIRE ‐ GÉNÉRALITÉS PM02.60. BARAQUES DE CHANTIER ‐ GÉNÉRALITÉS PM02.61. BARAQUES DE CHANTIER ‐ REMISE / MATÉRIEL & MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION PM

03 TRAVAUX DE DÉMOLITION

03.00. TRAVAUX DE DÉMOLITION ‐ GÉNÉRALITÉS03.20. DÉMOLITION / ÉLÉMENTS DE GROS‐ŒUVRE ‐ GÉNÉRALITÉS03.21. DÉMOLITION / ÉLÉMENTS DE GROS‐ŒUVRE ‐ MAÇONNERIE QF M³M3 3,70 QF03.50. DÉMOLITION / PARACHÈVEMENTS INTÉRIEURS ‐ GÉNÉRALITÉS03.52. DÉMOLITION / PARACHÈVEMENTS INTÉRIEURS ‐ REVÊTEMENTS DE SOL PM03.60. DÉMOLITION / TECHNIQUES FLUIDES ‐ GÉNÉRALITÉS


03.61. DÉMOLITIONS SPÉCIFIQUES ‐ CONDUITES / ENTERRÉES / EN SURFACE PGPG 1.00 QF

04 PLAN DE SÉCURITÉ ET DE SANTÉ

04.00. PLAN DE SÉCURITÉ ET DE SANTÉ ‐ GÉNÉRALITÉS PM

10 TERRASSEMENTS INFRASTRUCTURE

10.00. TERRASSEMENTS INFRASTRUCTURE – GÉNÉRALITÉS10.32. TRANCHÉES – CONDUITES ENTERRÉES PM

15 DALLES DE SOL INFRASTRUCTURE

15.00. DALLES DE SOL INFRASTRUCTURE ‐ GÉNÉRALITÉS15.20. DALLES PORTANTES SUR TERRE‐PLEIN ‐ GÉNÉRALITÉS15.22. DALLES SUR TERRE‐PLEIN ‐ BÉTON DE CENTRALE / ISOLANT QF M²M2 18,00 QF

17 ÉLÉMENTS D'ÉGOUT ENTERRÉS

17.00. ÉLÉMENTS D'ÉGOUT ENTERRÉS ‐17.10. CANALISATIONS D'ÉGOUT ‐ GÉNÉRALITÉS17.15. CANALISATIONS D'ÉGOUT ‐ MATIÈRE SYNTHÉTIQUE / PVC17.15.1 Diamètre 110mm QF mM 26,00 QF17.30. CHAMBRES DE VISITE ‐ GÉNÉRALITÉS17.33. CHAMBRES DE VISITE ‐ BÉTON PRÉFABRIQUÉ17.33.1 Simple 600/600 QF PP 1,00 QF17.40. RÉCEPTEURS ‐ GÉNÉRALITÉS17.44. RÉCEPTEURS ‐ CANIVEAUX PRÉFABRIQUÉS / BÉTON17.44.1 100x25x30 QF PP 2,00 QF17.50. COUVERCLES & GRILLES ‐ GÉNÉRALITÉS17.51. COUVERCLES & GRILLES ‐ COUVERCLE SIMPLE

17.51.1 600x600 QF PP 1,00 QF17.60. TRAITEMENT DES EAUX USÉES ‐ GÉNÉRALITÉS17.61. TRAITEMENT DES EAUX USÉES ‐ FOSSES SEPTIQUES 10‐12 EH QF PP 1,00 QF

20 MACONNERIE D'ÉLÉVATION

20.00. MAÇONNERIE D'ÉLÉVATION – GÉNÉRALITÉS20.20. MURS INTÉRIEURS ‐ GÉNÉRALITÉS20.24. MURS INTÉRIEURS ‐ BLOCS EN BÉTON20.14.1 Epaisseur 19 cm QF m³m3 1,30 QF20.24.2 Epaisseur 24 cm QF m³m3 0,48 QF


20.26. MURS INTÉRIEURS ‐ BÉTON CELLULAIRE AUTOCLAVE20.26.C Epaisseur 20 cm QF m³m3 4,50 QF

20.30. SUPPLÉMENTS – GÉNÉRALITÉS

20.31. SUPPLÉMENTS ‐ ARMATURES POUR MAÇONNERIE / HORIZONTALES PM

21 MACONNERIE NON‐PORTANTE

21.00. MAÇONNERIE NON‐PORTANTE ‐ GÉNÉRALITÉS21.13. CLOISONS ‐ BLOCS EN BÉTON OU EN ARGILE EXPANSÉE21.13.1 Épaisseur 9 cm QF m²m2 5,00 QF23.33. SUPPLÉMENTS ‐ REJOINTOIEMENT SPÉCIAL M2 QPM2 150,00 QP

24 ÉLÉMENTS DE FAÇADE / pierres de construction

24.00. ÉLÉMENTS DE FAÇADE / PIERRES DE CONSTRUCTION ‐ GÉNÉRALITÉS24.01. GÉNÉRALITÉS ‐ PIERRE BLEUE24.10. SEUILS DE PORTES ET FENÊTRES ‐ GÉNÉRALITÉS24.11. SEUILS DE PORTES ET FENÊTRES ‐ PIERRE BLEUE QF M³M³ 0,016 QF

30 TOITURE A VERSANTS / ÉLÉMENTS DE TOITURE

30.00. TOITURES À VERSANTS / ÉLÉMENTS DE TOITURE ‐ GÉNÉRALITÉS30.10. STRUCTURE DE TOITURE EN BOIS – GÉNÉRALITÉS30.18. STRUCTURE DE TOITURE EN BOIS ‐ PLANCHES DE RIVE QF MM 36,00 QF

31 TOITURES À VERSANTS / ISOLATION THERMIQUE

31.00. TOITURES À VERSANTS / ISOLATION THERMIQUE ‐ GÉNÉRALITÉS31.20. MATELAS D'ISOLATION ‐ GÉNÉRALITÉS31.21. MATELAS D'ISOLATION ‐ LAINE MINÉRALE (LM)31.21.1 Épaisseur 150 mm QF m²m2 140,00 QF31.30. PARE‐VAPEUR ‐ GÉNÉRALITÉS32.00. TOITURES À VERSANTS / COUVERTURE DE TOITURE ‐ GÉNÉRALITÉS32.00.1 RÉVISION DE LA TOITURE QFPG 1.00 QF

37 RIVES DE TOITURE & CORNICHES

37.00. RIVES DE TOITURE & CORNICHES ‐ GÉNÉRALITÉS37.10. SOLINS / CONTRE‐SOLINS / BANDES DE RACCORD ‐ GÉNÉRALITÉS37.11. SOLINS / CONTRE‐SOLINS / BANDES DE RACCORD ‐ PLOMB QF M37.11.1 SOLINS


m 6,50 QF

38 ÉVACUATION DES EAUX DE TOITURE

38.00. ÉVACUATION DES EAUX DE TOITURE ‐ GÉNÉRALITÉS38.20. GOUTTIÈRES PENDANTES – GÉNÉRALITÉS38.21. RÉVISION GOUTTIÈRES PENDANTES ‐ QP MM 6.00 QP38.30. TUYAUX DE DESCENTE – GÉNÉRALITÉS38.32. RÉVISION DES TUYAUX DE DESCENTE

PG 1,00 QF

40. PORTES ET FENÊTRES EXTÉRIEURES

40.00. PORTES ET FENÊTRES EXTÉRIEURES – GÉNÉRALITÉS40.11.1 Révision de l'ensemble de fenêtres composées QF m²m2 11,76 QF40.11.2 Remplacement d'une fenêtre dans l'ensemble véranda QF m²m2 1,10 QF40.11.3 Révision de la fenêtre grenier sur le pignon à rue QF m²m2 0,80 QF40.11.4 Révision et /ou placement de fermetures existantes en cave QF PP 4,00 QF40.11.5 Portes extérieures simples vitrées QF m²m2 1,95 QF40.11.6 Portes extérieures simples pleines QF PP 1,00 QF40.11.7 Remplacement barrière couloir extérieur gauche logement 1 QF Pm2 11,76 QF40.50. QUINCAILLERIE – GÉNÉRALITÉS PMPM40.51. QUINCAILLERIE ‐ CHARNIÈRES & PAUMELLES PMPM40.52. QUINCAILLERIE ‐ SERRURES PMPM40.52.1 portes extérieures QF PP 6.00 QF

44. REVÊTEMENTS DE FAÇADE

44.00. REVÊTEMENTS DE FAÇADE ‐ GÉNÉRALITÉS44.10. STRUCTURE DE LATTAGE – GÉNÉRALITÉS44.11. STRUCTURE DE LATTAGE ‐ PROFILÉS / BOISPM44.30. PLANCHETTES D'HABILLAGE ‐ GÉNÉRALITÉS44.31. PLANCHETTES D'HABILLAGE ‐ BOIS44.31.1 épaisseur 12,5 mm QF m²m2 21,00 QF

47. RÉNOVATION DE FACADES

47.00. RÉNOVATION DE FAÇADES ‐ GÉNÉRALITÉS


47.20. RAVALEMENT DE FAÇADE ‐ GÉNÉRALITÉS47.21. RAVALEMENT DE FAÇADE ‐ PROCÉDÉ À BASSE PRESSION QF M²M2 185,00 QF47.30. RÉPARATIONS / REJOINTOIEMENT DE FAÇADE ‐ GÉNÉRALITÉS47.31. RÉPARATIONS / REJOINTOIEMENT DE FAÇADE QF M²M2 155,00 QF

50 ENDUITS INTÉRIEURS

50.00. ENDUITS INTÉRIEURS ‐ GÉNÉRALITÉS50.12. ENDUITS DE PAROIS INTÉRIEURES ‐ MORTIER AU PLÂTRE ET À LA CHAUX / COMPOSITION PRESCRITE

MATÉRIAU

50.12.1 en deux couches QF m²m2 16,00 QF50.30. PLAFONNAGE DE RÉNOVATION ‐ GÉNÉRALITÉS50.31. PLAFONNAGE DE RÉNOVATION ‐ DÉCAPAGE DE L'ENDUIT EXISTANT PMPM50.32. PLAFONNAGE DE RÉNOVATION ‐ RETOUCHAGE DE L'ENDUIT EXISTANT QP M²M2 150,00 QPConcerneMesurage

51 FINITIONS INTÉRIEURES EN PLAQUES

51.00. FINITIONS INTÉRIEURES EN PLAQUES ‐ GÉNÉRALITÉS51.10. CLOISONS CREUSES ‐ GÉNÉRALITÉS51.11. CLOISONS CREUSES ‐ CARTON‐PLÂTRE51.11.1 type B, épaisseur 12,5 mm QF m²m2 57.62 QP51.31. REVÊTEMENTS DE PLAFONDS ‐ CARTON‐PLÂTRE / REVÊTEMENT DES PANS DE TOITURES INCLINÉES

51.31.1 type B, épaisseur 12,5 mm QF m²m2 17.65 QP51.60. HABILLAGE / GAINES POUR LES CONDUITES ‐ GÉNÉRALITÉS51.61. HABILLAGE / GAINES POUR LES CONDUITES ‐ CARTON‐PLÂTRE51.61.B épaisseur 12,5 mm QF m²51.62. HABILLAGE / GAINES POUR LES CONDUITES ‐ BOIS51.62.1 épaisseur 18 mm QF m²m2 2.90 QP51.80. HABILLAGE / BORDS DE BAINS ET DOUCHES ‐ GÉNÉRALITÉS QF PP 2.00 QF

53 REVETEMENTS DE SOL INTERIEURS

53.00. REVÊTEMENTS DE SOL INTÉRIEURS ‐ GÉNÉRALITÉS53.10. REVÊTEMENTS DE SOL EN CARREAUX ‐ GÉNÉRALITÉS53.11.1 dimensions modulaires 300 x 300 mm QF m²m² 18,00 QF53.20. REVÊTEMENTS DE SOL EN BOIS ‐ GÉNÉRALITÉS53.21. REVÊTEMENTS DE SOL EN BOIS – PANNEAUX VARIANTE 153.21.1 épaisseur 18 mm QF m²m2 71.00 QF53.22. REVÊTEMENTS DE SOL EN BOIS – PLANCHER – VARIANTE 2


53.22.1 épaisseur 22 mm QF mm2 71.00 QF53.24. REVÊTEMENTS DE SOL EN BOIS ‐ PARQUET STRATIFIÉ – VARIANTE 153.24.1 épaisseur 8 mm QF m²m2 96.00 QFREVÊTEMENTS DE SOL EN BOIS ‐ RÉNOVATION / PONÇAGE QFM2 43.00 QF53.40. PLINTHES ‐ GÉNÉRALITÉS53.44. PLINTHES ‐ BOIS / MASSIF

53.44.1 dimensions 12 x 60 mm QP mm 102,00 QP

54 PORTES & FENETRES INTERIEURES

54.00. PORTES & FENÊTRES INTÉRIEURES ‐ GÉNÉRALITÉS54.11 HUISSERIES DE PORTES ‐ BOIS QF PP 3.00 QF54.12 VÉRIFICATION HUISSERIES DE PORTES ‐ BOIS QF PP 1.00 QF54.20. VANTAUX DE PORTE ‐ GÉNÉRALITÉS54.21. VANTAUX DE PORTE ‐ BOIS / ÂME CREUSE

54.21.1 largeur du vantail 780mm QF PP 3.00 QF54.22. RÉCUPÉRATION PORTE SALON COULOIR QF PP 1.00 QF54.23. RÉCUPÉRATION PORTE CHAMBRE 2 QF PP 1.00 QF54.40. QUINCAILLERIE ‐ GÉNÉRALITÉS54.41. QUINCAILLERIE ‐ CHARNIÈRES & PAUMELLES PM54.42. QUINCAILLERIE ‐ SERRURES DE PORTES PM54.43. QUINCAILLERIE ‐ POIGNÉES DE PORTE PM

56 ESCALIERS INTERIEURS ET RAMPES

56.00. ESCALIERS INTÉRIEURS ET RAMPES D'ESCALIERS‐ GÉNÉRALITÉS56.10. ESCALIERS / BOIS ‐ GÉNÉRALITÉS56.12. ESCALIERS / BOIS ‐ MARCHES BALANCÉES

56.11.1 marches QF PP 16 QF56.41. GARDE‐CORPS ‐ BOIS56.41.1 en hêtre QF mm 1.40 QF56.42. GARDE‐CORPS ‐ ACIER QF56.50. MAIN‐COURANTE ‐ GÉNÉRALITÉS56.51. MAIN‐COURANTE ‐ ACIER INOX QF MM 4,20 QF56.60. ESCALIERS DE GRENIER & TRAPPES ‐ GÉNÉRALITÉS56.61. ESCALIERS DE GRENIER & TRAPPES – BOIS PP 1.00 QF

57 MOBILIER INTERIEUR FIXE


57.00. MOBILIER INTÉRIEUR FIXE ‐ GÉNÉRALITÉS57.10. MOBILIER DE CUISINE ‐ GÉNÉRALITÉS P QFP 2.00 QF57.11. MOBILIER DE CUISINE ‐ STRUCTURE & TABLETTES PMPM57.12. MOBILIER DE CUISINE ‐ FAÇADES & CÔTÉS APPARENTS PMPM57.13. MOBILIER DE CUISINE ‐ PLANS DE TRAVAIL PMPM57.14. MOBILIER DE CUISINE ‐ TIROIRS PMPM57.15. MOBILIER DE CUISINE ‐ POIGNÉES & TIRANTS PMPM57.16. MOBILIER DE CUISINE ‐ ACCESSOIRES PMPM57.50. BOÎTES AUX LETTRES ‐ GÉNÉRALITÉS57.52. BOÎTES AUX LETTRES ‐ MÉTAL QF PP 2.00 QF58.20. CARRELAGE MURAL ‐ GÉNÉRALITÉS58.21. CARRELAGE MURAL ‐ FAÏENCES58.21.1 dimensions modulaires 150/250 mm QF m²M2 38.00 QF58.21.2 listel dimensions modulaires 150/25 mm QF mm 15,62 QF

60 INSTALLATIONS SANITAIRES / CANALISATIONS

60.00. INSTALLATIONS SANITAIRES / CANALISATIONS ‐ GÉNÉRALITÉS60.10. CONDUITES D'ÉVACUATION ‐ GÉNÉRALITÉS60.11. CONDUITES D'ÉVACUATION ‐ MATIÈRE SYNTHÉTIQUE / PVC60.11.1 Aménagement des décharges existantesPG 1.00 QFCONDUITES D'ÉVACUATION ‐ MATIÈRE SYNTHÉTIQUE / PP (SIPHONS)P 2.00 QF60.50. CONDUITES D'ALIMENTATION & ACCESSOIRES ‐ GÉNÉRALITÉS60.51. CONDUITES D'ALIMENTATION & ACCESSOIRES‐ TUYAUX / ACIER GALVANISÉ60.53. CONDUITES D'ALIMENTATION & ACCESSOIRES‐ TUYAUX / MATIÈRE SYNTHÉTIQUE

60.53.1 Adaptation du réseau existant PG QFPG 1.00 QF60.60. RACCORDEMENT AU RÉSEAU DE DISTRIBUTION D'EAU‐ GÉNÉRALITÉSRACCORDEMENT AU RÉSEAU DE DISTRIBUTION D'EAU ‐ DISPOSITIF DE RACCORDEMENT RÉGLEMENTAIRE

PMRACCORDEMENT AU RÉSEAU DE DISTRIBUTION D'EAU ‐ CONDUITES D'ALIMENTATION & COMPTEUR

PM

61 INSTALLATIONS SANITAIRES / APPAREILS & ACCESSOIRES

61.00. INSTALLATIONS SANITAIRES / APPAREILS & ACCESSOIRES‐ GÉNÉRALITÉS61.10. CUVETTES DE W‐C. & ACCESSOIRES ‐ GÉNÉRALITÉS61.11. CUVETTES DE W‐C. & ACCESSOIRES ‐ SUR PIEDP 2.00 QF61.30. LAVABOS & ACCESSOIRES – GÉNÉRALITÉSLAVABOS & ACCESSOIRES ‐ MODÈLE SUSPENDU / PORCELAINE SANITAIREQF P


P 2.00 QF61.40. BAIGNOIRES ‐ GÉNÉRALITÉS61.42. BAIGNOIRES ‐ ACRYLIQUE61.42.1 dimensions 1700 x 700 mmP 2.00 QF61.60. ACCESSOIRES SPÉCIAUX ‐ GÉNÉRALITÉSACCESSOIRES SPÉCIAUX ‐ CLOISONS VITRÉE ESPACE DOUCHE POUR BAIGNOIREP 2.00 QF

62 INSTALLATIONS SANITAIRES / ROBINETS ET CLAPETS

62.00. INSTALLATIONS SANITAIRES / ROBINETS ET CLAPETS ‐ GÉNÉRALITÉS62.10. CLAPETS ANTIRETOUR ‐ GÉNÉRALITÉS.62.11. CLAPETS ANTIRETOUR ‐ LAITONPM62.20. ROBINETS D'INSTALLATION ‐ GÉNÉRALITÉSROBINETS D'INSTALLATION ‐ ROBINETS D'ISOLEMENT / LAITONP 2.00 QF62.30. ROBINETS D'ISOLEMENT MURAUX ‐ GÉNÉRALITÉS62.31. ROBINETS D'ISOLEMENT MURAUX ‐ ROBINET D'ARRÊT SIMPLE

P 13.00 QF62.40. ROBINETS DE SERVICE ‐ GÉNÉRALITÉS62.44. ROBINETS DE SERVICE ‐ CASSOLETTE / BRANCHEMENT POUR ROBINET EXTÉRIEUR

P 2.00 QF62.50. ROBINETS MONOTROU – GÉNÉRALITÉSROBINETS MONOTROU ‐ MÉLANGEUR/MITIGEUR POUR LAVABO

P 2.00 QFROBINETS MONOTROU ‐ ROBINET MÉLANGEUR/MITIGEUR POUR ÉVIER

P 2.00 QF62.61. ROBINETS MÉLANGEURS/MITIGEURS MURAUX ‐ MÉLANGEUR/ MITIGEUR DE BAIN & ARMATURE

P 2.00 QF

64 INSTALLATION DE GAZ

64.00. INSTALLATION DE GAZ ‐ GÉNÉRALITÉS64.10. CANALISATIONS DE GAZ ‐ GÉNÉRALITÉS64.12. CANALISATIONS DE GAZ ‐ CUIVRE64.12.1 Conduites GAZ alimentations chaudièresPG 2.00 QF64.20. ROBINETS DE GAZ ‐ GÉNÉRALITÉS64.21. ROBINETS DE GAZ ‐ FILTRE À GAZPM64.22. ROBINETS DE GAZ ‐ ROBINETS D'ISOLEMENT

PM64.23. ROBINETS DE GAZ ‐ ROBINETS D'ARRÊTPM64.30. RACCORDEMENT DE GAZ ‐ GÉNÉRALITÉS64.31. RACCORDEMENT DE GAZ

P 2.00 QF64.40. APPAREILS À GAZ ‐ GÉNÉRALITÉS

65 CHAUFFAGE / INSTALLATIONS INDIVIDUELLES


65.00. CHAUFFAGE / INSTALLATIONS INDIVIDUELLES ‐ GÉNÉRALITÉS65.01. GÉNÉRALITÉS ‐ EXHAUSTIVITÉ DE LA SOUMISSION

65.02. GÉNÉRALITÉS ‐ ÉTUDE & CALCULS65.03. GÉNÉRALITÉS ‐ ALIMENTATION & RACCORDEMENT

65.04. GÉNÉRALITÉS ‐ CONTRÔLE & ESSAIS65.05. GÉNÉRALITÉS ‐ DOCUMENTS & PLANS AS‐BUILT65.06. GÉNÉRALITÉS ‐ GARANTIES65.20. CHAUDIÈRES MURALES AU GAZ ‐ GÉNÉRALITÉS65.25. CHAUDIÈRES MURALES AU GAZ ‐ FERMÉES / CC & ECS (RÉCHAUFFEMENT INSTANTANÉ)P 2.00 QF65.40. CONDUITES & ACCESSOIRES ‐ GÉNÉRALITÉS65.42. CONDUITES & ACCESSOIRES ‐ TUYAUX / CUIVRE65.43. CONDUITES & ACCESSOIRES ‐ TUYAUX / MATIÈRE SYNTHÉTIQUE

65.44. CONDUITES & ACCESSOIRES – COLLECTEURSPM65.45. CONDUITES & ACCESSOIRES ‐ TRAVERSÉES IGNIFUGESPM65.50. ÉLÉMENTS D'INSTALLATION ‐ GÉNÉRALITÉS65.51. ÉLÉMENTS D'INSTALLATION ‐ ROBINETS DE VIDANGE PM65.52. ÉLÉMENTS D'INSTALLATION ‐ ROBINETS D'ISOLEMENT & DE RÉGLAGE PM65.53. ÉLÉMENTS D'INSTALLATION ‐ RÉGULATEUR DE PRESSION PM65.54. ÉLÉMENTS D'INSTALLATION ‐ CIRCULATEURS65.55. ÉLÉMENTS D'INSTALLATION ‐ SYSTÈME D'EXPANSION65.56. ÉLÉMENTS D'INSTALLATION ‐ PURGEUR À FLOTTEUR65.57. ÉLÉMENTS D'INSTALLATION ‐ SÉPARATEUR DE BULLES D'AIR65.60. ÉLÉMENTS DE CHAUFFAGE & ACCESSOIRES ‐ GÉNÉRALITÉS65.61. ÉLÉMENTS DE CHAUFFAGE & ACCESSOIRES ‐ RADIATEURS À PANNEAUX65.61.1 Puissance calculée par l’installateur kWÉLÉMENTS DE CHAUFFAGE & ACCESSOIRES ‐ RADIATEURS DÉCORATIFS65.62.1 Puissance calculée par l’installateur kW65.70. RÉGLAGE DE LA TEMPÉRATURE & ACCESSOIRES ‐ GÉNÉRALITÉSRÉGLAGE DE LA TEMPÉRATURE & ACCESSOIRES ‐ TÊTES THERMOSTATIQUES

P 17.00 QF

66 CHAUFFAGE / INSTALLATIONS PARTICULIÈRES

66.00. CHAUFFAGE / INSTALLATIONS PARTICULIÈRES ‐ GÉNÉRALITÉS66.50 FEU OUVERT À BOIS P QF

68 VENTILATION

68.00. VENTILATION ‐ GÉNÉRALITÉS68.20. EXTRACTION D'AIR MÉCANIQUE SIMPLE FLUX ‐ SYSTÈME C ‐ POUR LOGEMENTS INDIVIDUELS

68.24. BOUCHES D'EXTRACTION À DÉTECTION D'HUMIDITÉ

P 4.00 QF68.37. SORTIES DE VENTILATION MURALES

P 4.00 QF68.90. HOTTES ‐ GÉNÉRALITÉS68.91. HOTTES ‐ MOTEUR INTÉGRÉ

P 2.00 QF

70 ELECTRICITE / RESEAU INTERIEUR


70.00. ÉLECTRICITÉ / RÉSEAU INTÉRIEUR ‐ GÉNÉRALITÉS70.10. RACCORDEMENTS ‐ GÉNÉRALITÉS70.11. RACCORDEMENTS ‐ MODULE DE RACCORDEMENT PMPM70.12. RACCORDEMENTS ‐ GROUPES DE COMPTAGE PMPM70.13. RACCORDEMENTS ‐ CÂBLE D'ALIMENTATION PMPM70.20. TABLEAUX DE DISTRIBUTION ‐ GÉNÉRALITÉS70.21. TABLEAUX DE DISTRIBUTION ‐ TABLEAUX DE DISTRIBUTION PRINCIPAUX70.21.1 Tableau Logement 2 QF PP 1.00 QF70.30. COUPE‐CIRCUIT ‐ GÉNÉRALITÉS70.31. COUPE‐CIRCUIT ‐ INTERRUPTEURS PRINCIPAUX PMPM70.32. COUPE‐CIRCUIT ‐ INTERRUPTEURS À COURANT DIFFÉRENTIEL PMPM70.33. COUPE‐CIRCUIT ‐ INTERRUPTEURS AUTOMATIQUES À COURANT DIFFÉRENTIEL PMPM70.40. MISE À LA TERRE ‐ GÉNÉRALITÉS70.45. MISE À LA TERRE ‐ LIAISONS ÉQUIPOTENTIELLES PMPM70.45.1 mise à la terre et liaison équipotentielles PG QFPG 1.00 QF70.50. CONDUITES ‐ GÉNÉRALITÉS70.53. CONDUITES ‐ TUBAGES / ENCASTRÉS PMPM70.54. CONDUITES ‐ TUBAGES / APPARENTS PMPM70.54.1 Réalisation , séparation du réseau d’électricité PG QFPG 1.00 QF

71 ÉLECTRICITÉ / INTERRUPTEURS & PRISES DE COURANT

71.00. ÉLECTRICITÉ / INTERRUPTEURS & PRISES DE COURANT ‐ GÉNÉRALITÉS71.11. PRISES DE COURANT ‐ 10/16A PMPM71.12.1 Prises de courant dans logements P QPPG 4.00 QP71.21. BOÎTES DE CONNEXION ‐ ALIMENTATION / CUISINIÈRE ÉLECTRIQUE QF PP 2.00 QF71.22. BOÎTES DE CONNEXION ‐ ALIMENTATION / LESSIVEUSE & LAVE‐VAISSELLE QF PP 2.00 QF71.23. BOÎTES DE CONNEXION ‐ ALIMENTATION / INSTALLATION CC QF PP 2.00 QF71.31. INTERRUPTEURS ‐ UNIPOLAIRE QF PP 10.00 QF71.33. INTERRUPTEURS ‐ BIDIRECTIONNELS QF PP 15.00 QFLes interrupteurs suivants seront équipés d'une lampe‐témoin intégrée, indiquant si l'interrupteur est allumé ounon : WC et Salles de bains

72 ELECTRICITE / APPAREILS D'ECLAIRAGE


72.00. ÉLECTRICITÉ / APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ‐ GÉNÉRALITÉS72.12. LUMINAIRES INTÉRIEURS QF PP 45.00 QF72.12.1 TL semi étanche P QFP 5.00 QF72.12.2 TL étanche P QFP 3.00 QF72.12.3 Applique type boule P QFP 2.00 QF72.60. LUMINAIRES EXTÉRIEURS ‐ GÉNÉRALITÉS72.60.3 APPLIQUE P QFP 2.00 QF

73 ÉLECTRICITÉ / SONNETTE & PARLOPHONE

73.00. ÉLECTRICITÉ / SONNETTE & PARLOPHONE ‐ GÉNÉRALITÉS73.10. INSTALLATIONS POUR SONNETTES INDIVIDUELLES ‐ GÉNÉRALITÉS73.11. INSTALLATIONS POUR SONNETTES INDIVIDUELLES ‐ SONNETTE73.11.A 80 dB QF PP 2.00 QF

77 DÉTECTION D'INCENDIE & SYSTÈMES D'ALARME

77.00. DÉTECTION D'INCENDIE ET SYSTÈMES D'ALARME ‐ GÉNÉRALITÉS77.40. ALERTE D'INCENDIE ‐ GÉNÉRALITÉS77.41. ALERTE D'INCENDIE ‐ DÉTECTEURS AUTONOMES D'INCENDIEP 10.00 QF

80 TRAVAUX DE PEINTURE INTERIEURS

80.00. TRAVAUX DE PEINTURE INTÉRIEURS ‐ GÉNÉRALITÉS80.10. SUR ENDUIT & PLAQUES DE CARTON‐PLÂTRE ‐ GÉNÉRALITÉS80.11. SUR ENDUIT & PLAQUES DE CARTON‐PLÂTRE ‐ LATEX VINYLE80.12.1 Parois QF m²m2 45.62 QF80.12.2 Plafonds QF m²m2 208.65 QF80.50. SUR BOIS & PANNEAUX LIGNEUX ‐ GÉNÉRALITÉS80.51. SUR BOIS & PANNEAUX LIGNEUX ‐ PEINTURE EN DISPERSION80.51.1 Plinthes QF mm 182 QF80.51.2 Armoires et caissons QF m²m2 2.80 QF80.54. SUR BOIS & PANNEAUX LIGNEUX ‐ VERNIS / RÉSINES ALKYDES80.54.1 Escalier logement 2 QP m²m2 15 QF80.54.2 portes QP m²m2 8,00 QF80.70. TRAVAUX DE TAPISSAGE ‐ GÉNÉRALITÉS80.71. TRAVAUX DE TAPISSAGE ‐ ENLÈVEMENT DU PAPIER PEINT

80.71.1 Parois QF m²m2 524.00 QF


80.72. TRAVAUX DE TAPISSAGE ‐ ENDUISAGE DES MURS PMPM80.73. TRAVAUX DE TAPISSAGE ‐ REVÊTEMENT TEXTILE EN FIBRES DE VERRE

80.73.A Parois QP m²m2 552.50 QP80.74. TRAVAUX DE TAPISSAGE ‐ PEINTURE INTÉRIEURE SUR TEXTILE EN FIBRES DE VERRE80.74.A Parois QP m²m2 552.50 QP

81 TRAVAUX DE PEINTURE EXTERIEURS

81.00. TRAVAUX DE PEINTURE EXTÉRIEURS ‐ GÉNÉRALITÉS81.10. SUR LA MAÇONNERIE ‐ GÉNÉRALITÉS81.11. SUR LA MAÇONNERIE ‐ RÉSINES ACRYLIQUES EN DISPERSION81.11.1 Parois QF m²m2 190.00 QF81.30. TRAITEMENT DES MAÇONNERIES À POSTERIORI ‐ GÉNÉRALITÉS81.31. TRAITEMENT À POSTERIORI DES MAÇONNERIES À POSTERIORI ‐ SILOXANES81.31.1 Parois QF m²m2 180.00 QF81.50. SUR BOIS & PANNEAUX LIGNEUX ‐ GÉNÉRALITÉS81.51. SUR BOIS & PANNEAUX LIGNEUX ‐ PRÉSERVATION DU BOIS PM

90.0 ABORDS

91.10 EMPIERREMENT D’ACCÈS ET RÉALISATION DU PARKING QF M2M2 150.00 QF91.20 BORDURES DE SÉPARATION QF MM 25.00 QF91.20 CLÔTURES EN CHÂTAIGNIER QF MM 25.00 QF‐TOUS LES 1,20 M UN PIQUET DE MAINTIEN SERA PLANTÉ (BOIS TRAITÉ PAR IMPRÉGNATION)91.30 PLANTATION D’UNE HAIE VARIÉE QF MM 25.00 QF91.40 PLANTATION ET AMÉNAGEMENT DIVERS PG QFPG 1.00 QF

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FORMULE DE SOUMISSION

PAR ADJUDICATION PUBLIQUE 1

PAR .......................................................

Maître de l’ouvrage : Nom : ..........................................................................................

Adresse : .....................................................................................

.....................................................................................................

□ CONSTRUCTION

□ RENOVATION DE ......... LOGEMENT(S) SITUE(S) ...........................................................................................

□ ENTRETIEN

A ..................................................................................................................................

LOT(S) ..............................................................................................................................................................................

...........................................................................................................................................................................................

Je (Nous) soussigné(e)(s) ..................................................................................................................................................

profession ou qualité2 ..........................................................................................................................................................

représentant la société .......................................................................................................................................................

adresse .........................................................., rue ......................................................................... n° ...............inscrit au registre de commerce de ................................. sous le n° ..........................., déclare (déclarons) avoir prisconnaissance du marchéet en accepter formellement les clauses et conditions : en conséquence, par la présente, jem’(nous nous) engage (engageons) solidairement3 sur mes (nos) biens et immeubles, à exécuter ce (ces) marché(s)conformément aux documents précités pour le(s) prix forfaitaire(s) hors T.V.A. ci-après4.

Lot ..................... EUR ...............................................................................................

......................................................................................................................................................

Ce(s) prix pourra (pourront) être éventuellement rectifié(s) suivant les modalités prévues par l’A.R. du 08/01/1996.

1 Case à remplir par la société2 Ex: Directeur de la société – (forme de la société et nom de celle-ci) – dûment mandaté à cet effet.3 Eventuellement : « prends l’engagement pour ladite société », etc.4 En chiffres et en toutes lettres.

Je (Nous) déclare (déclarons) :

A. Etre de nationalité .......................................................................................................................................................

B. Etre inscrit au répertoire des entreprises agréées sous le n° ..................en (sous) catégorie ............. classe ..........

C. Etre titulaire du numéro de T.V.A. .................. ................... ..................

D. Etre enregistré conformément à l’article 90, § 5 de l’A.R. du 08/01/1996 sous le n°

E. Etre titulaire d’un compte financier n° ............................................ auprès de ...........................................................

au nom de ...................................................................................................................................................................

Les sommes dues du chef de ce(s) marché(s) pourront être valablement versées à ce compte.

F. Les sous-traitants que je désignerai et le personnel que j’emploierai seront de nationalité(A.R. 08/01/1996, art. 90, § 1, 3°) ...............................................................................................................................

G. Les matériaux non originaires des états membres de la Communauté Européenne à mettre en œuvre pourl’exécution de ce marché, (A.R. 08/01/1996 – art. 90, § 1, 4°) sont : .........................................................................

.....................................................................................................................................................................................

...............................................................................................................................(joindre une liste éventuellement).

H. Etre immatriculé à l’O.N.S.S. sous le n° .......................................... . Une attestation concernant la situation demon (notre) compte envers l’O.N.S.S. se référant à l’AVANT-DERNIER trimestre écoulé est annexée à laprésente.

I. En signant ce formulaire de soumission, les soumissionnaires assument la responsabilité inconditionnelle tellequ’exigée par l’article 2.1.1. du cahier spécial des charge S.W.L/T/2002. Ils certifient avoir vérifié la parfaiteconcordance du métré récapitulatif annexé à la présente avec toutes les mentions prévues à la soumission et aumétré récapitulatif fourni par le Maître de l’ouvrage.Toutes mentions contraires au modèle prévu par le Maître de l’ouvrage sont réputées non-écrites, exception faitedes postes dont les quantités ont été modifiées conformément à l’article 112 de l’arrêté royal du 08/01/1996 qui,avec les omissions, figurent en dernière page de l’offre.

J. S’engage à respecter la circulaire du Ministère de la Région Wallonne du 23/02/1995 relative à l’organisation del’évacuation des déchets dans le cadre des travaux publics en Région Wallonne (M.B. du 16/09/1995).

D’autre part, j’(nous) autorise (autorisons) le Maître de l’ouvrage à prendre toutes informations utiles de naturefinancière, technique ou morale au sujet de ma (notre) personne (firme) auprès de tiers et administrations publiques.

Fait à .............................................., le ..........................................

........................................... ...........................................

Le(s) soumissionnaire(s)5

5 Tous les associés d’une association momentanée doivent signer la formule « S » ainsi que les documents y annexés.

Ils désigneront dans leur offre la personne chargée de représenter l’association auprès du maître de l’ouvrage.