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Conception et mise en œuvre d'un jeu de chasse aux trésors interactif

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

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Table des matières

1.1. Objet de la consultation ............................................................................................. 4 1.2. Décomposition de la consultation ............................................................................. 4

2. Présentation du projet ....................................................................................................... 4 2.1. Présentation des sites et de leurs caractéristiques patrimoniales ............................ 4

2.1.1. Saint Haon-le-Châtel .......................................................................................... 4 2.1.2. Ambierle ............................................................................................................. 5 2.1.3. Lay ...................................................................................................................... 5 2.1.4. Belleroche .......................................................................................................... 6

2.2. Comité de pilotage ..................................................................................................... 6 2.3. Fonctionnement technique envisagé ........................................................................ 7 2.4. Prototypage ................................................................................................................ 8

3. Lot 1 ................................................................................................................................... 8 3.1. Descriptif .................................................................................................................... 8 3.2. Prestations demandées.............................................................................................. 8

3.2.1. Définition du concept ....................................................................................... 8 3.2.2. Conception et rédaction des énigmes ............................................................... 8 3.2.3. Création graphique ............................................................................................ 9 3.2.4. Appui à la communication ................................................................................. 9

3.3. Modalités de l'intervention ....................................................................................... 9 4. Lot 2 : installation et maintenance des équipements ....................................................... 9

4.1. Prestations demandées.............................................................................................. 9 4.1.1. Prototypage ........................................................................................................ 9 4.1.2. Développement logiciel ..................................................................................... 9 4.1.3. Installation des équipements ............................................................................. 9 4.1.4. Maintenance des équipements........................................................................ 10

5. Lot 3 : réalisation de l'application tactile et du site web promotionnel.......................... 10 5.1. Réalisation de l'application tactile ........................................................................... 10

5.1.1. Accès au résultat du jeu ................................................................................... 10 5.1.2. Informations sur l'offre touristique .................................................................. 10 5.1.3. Outil statistique de mesure d’audience ........................................................... 11 5.1.4. Outil de collecte de contacts clients ................................................................ 12

5.2. Réalisation du site web promotionnel ..................................................................... 12 5.2.1. Fonctionnalités attendues ................................................................................ 12 5.2.2. Outil statistique de mesure d’audience ........................................................... 12 5.2.3. Outil de collecte de contacts clients ................................................................ 12

5.3. Exigences propres à l'application tactile et au site web .......................................... 13 5.3.1. Ergonomie de l'application .............................................................................. 13 5.3.2. Conformité avec les normes françaises en matière d’accessibilité .................. 13 5.3.3. Démarche qualité web et auto évaluation autour des bonnes pratiques ....... 14 5.3.4. Développements spécifiques ........................................................................... 14 5.3.5. Respect des obligations légales d’information et de déclaration .................... 14 5.3.6. Plan de contrôle et de recette .......................................................................... 15

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1. Objet et étendue de la consultation

1.1. Objet de la consultation

Le marché concerne la conception et la mise en œuvre d'une chasse aux trésors interactive sur 4 villages (Belleroche, Lay, Saint-Haon-le-Chatel, Ambierle) situés dans le département de la Loire. On parlera par la suite de site pour désigner chaque village.

Le jeu est destiné à promouvoir les sites touristiques du Pays roannais et s'adresse principalement à une clientèle famille (enfants de 6 à 14 ans).

Cette chasse aux trésors consiste à découvrir 9 trésors (ou « caches ») à l'aide d'un kit de jeu commun à l'ensemble des sites, contenant au moins un objet de type « baguette magique » interagissant avec les différents trésors ainsi qu'un carnet de route contenant les énigmes. On parlera par la suite de cache pour désigner l'objet à découvrir.

La découverte des caches permet au joueur de cumuler des points au fur et à mesure du parcours. Une fois le parcours terminé, les résultats sont mis à disposition sur une borne tactile qui permet de découvrir l'énigme finale du site (sous forme de rébus, de devinette, de charade, de texte à trou, etc.) et éventuellement recevoir un cadeau ou une récompense chez un prestataire touristique.

1.2. Décomposition de la consultation

Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application des dispositions des articles 30 du Code des Marchés Publics en vigueur.

L’appel d’offres est composé de trois lots :

lot 1 : conception du scénario et des énigmes

lot 2 : installation et maintenance des équipements

lot 3 : réalisation de l'application tactile et du site web promotionnel

2. Présentation du projet

2.1. Présentation des sites et de leurs caractéristiques patrimoniales

2.1.1. Saint Haon-le-Châtel

Occupant un piton rocheux sur les Monts de la Madeleine, le village de St-Haon-le-Châtel plonge le visiteur dans plus de 10 siècles d'histoire entre Moyen Âge et Renaissance.

Son florilège architectural comprend remparts et hôtels particuliers, maisons à pans de bois et manoirs.

Exemples de lieux à exploiter pour la conception d'énigmes :

Église du XIIe siècle

Remparts du XIIe siècle

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Manoir de la Fleur de Lys

Hôtel Pelletier

2.1.2. Ambierle

Situé au pied des Monts de la Madeleine, l'histoire de ce village de 2000 habitants se confond avec celle d'une abbaye fondée au Haut Moyen Âge par des Bénédictins, puis réduite en prieuré et rattachée à l'Ordre de Cluny au Xème siècle.

Le village possède aussi un musée de la vie quotidienne rurale de 1840 à 1940 : Le musée Alice Taverne.

La commune abrite à l'embranchement de la route des Villards, un ancien tunnel, dans lequel circulait le "Tacot" entre Roanne et la Côte Roannaise, des Chemins de fer Départementaux de la Loire. Ce tunnel de pierres, long de près de 180 mètres autrefois champignonnière, est aujourd'hui reconverti en salle de repos et de conservation pour la production des maitres fromagers régionaux, la famille Mons.

La Maison de Pays d'Ambierle est un lieu d'accueil et d'information et de vente de produits du terroir et d' artisanat.

Exemples de lieux à exploiter pour la conception d'énigmes :

prieuré d'Ambierle

église Saint-Martin d'Ambierle

musée Alice Taverne

ancien tunnel de pierres

2.1.3. Lay

Candidat au label « Village de Caractère », le village de Lay appartenait à une puissante famille chevaleresque qui en portait le nom. A la fin du XII siècle, il devint une dépendance de la terre de Beaujeu. Le village est entouré de remparts que l’on devine en empruntant la voie circulaire qui ceinture le Bourg. Ses points d’intérêt sont ce plan circulaire caractéristique, son patrimoine religieux, le viaduc de l’Ecoron, la tour de la Prébende.

Au 17ème siècle, Lay était une commune importante puisqu'elle était constituée de deux parties d'une égale importance : la ville comprise dans l'enceinte murée, et le faubourg construit en dehors des murailles.

Elle est la patrie du poète Joseph de Berchoux, auteur à succès de « La Gastronomie » et des frères Prost, inventeurs du régulateur qui fut monté sur des millions de métiers à tisser.

Exemples de lieux à exploiter pour la conception d'énigmes :

Église paroissiale Saint-Clair et Saint-Héand

Maison Renaissance

Panorama sur le viaduc de l'Ecoron

Tour la Prébende

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Chapelle Notre-Dame de Lay

2.1.4. Belleroche

Le village de Belleroche se caractérise par sa situation dans les Monts du Beaujolais, son musée école qui restitue l’ambiance et les objets d’une école des années 1930, son patrimoine ferroviaire et rural et sa situation sur la ligne de partage des eaux.

Exemples de lieux à exploiter pour la conception d'énigmes :

croix du pré haut (1928)

7éme tunnel ferroviaire le plus long de France inauguré en 1900

petit patrimoine rural : mur en pierre sèche et la vierge des Echarmeaux

musée école

2.2. Comité de pilotage

Un comité de pilotage sera constitué par le Pays Roannais et ses partenaires pour superviser le déroulement du projet et valider les phases de réalisation. Il se réunira chaque fois qu’il le jugera opportun afin de faire un point sur l’avancement du projet.

Des relevés de décision de chacune des réunions seront rédigés par le prestataire et soumis à la validation du Comité de Pilotage.

2.3. Fonctionnement technique envisagé

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En vente dans un point relais (office du tourisme, musée, commerce, mairie) situé à proximité de chaque site ou éventuellement en ligne, un kit de jeu est remis au joueur. Le kit de jeu comprend un objet (de type baguette magique) équipé d'un tag RFID. Il y aura un seul kit de jeu pour les 4 sites.

Sur chaque site, sont installées 9 caches à découvrir par le joueur, dans lesquelles sont installées un lecteur RFID. Lorsque le joueur passe la « baguette magique » à proximité de la cache, le lecteur RFID écrit dans le tag RFID une information confirmant le passage du joueur. Le lecteur déclenche une action par l'émission d'un son (bip) ou d'une lumière (diode électroluminescente).

Lorsque le parcours est terminé, le tag RFID est lu par un lecteur RFID relié à un PC situé au point relais. Une application sur le PC procède alors à la lecture du contenu du tag RFID (identifiant unique et informations collectées) et insère ces informations dans la base de données du serveur hébergé sur Internet de manière sécurisée. Une fois les données insérées, l’application ouvre automatiquement un navigateur internet en donnant en paramètre de l’URL du site, les données collectées ainsi que l’identifiant du tag RFID. S’affichent alors sur la vitrine tactile les résultats obtenus (points de passage réussis).

En option, il est prévu d'expérimenter la technologie MtoM (dans le cadre d'un partenariat avec Orange Business Service qui mettrait à disposition cartes SIM, abonnements et communications GPRS) en reliant les lecteurs RFID aux réseaux sans fil publics (comme le GPRS). Cette technologie

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permettrait de remonter sur les bornes tactiles des informations supplémentaires comme les temps de passage au niveau de chaque cache.

2.4. Prototypage

Un prototype sera réalisé pour tester les différentes possibilités de mise en œuvre des solutions techniques. Il est demandé au titulaire du lot 2 de procéder à la mise en place d'une première réalisation courte ou incomplète (« proof of concept ») sur un des sites sélectionné en accord avec le comité de pilotage.

Dans la cadre du prototypage, une attention particulière sera portée sur les solutions d'alimentation électrique des lecteurs RFID. Il s'agira de vérifier les modalités les différentes possibilités de raccordement des lecteurs aux sources d'énergie (électricité, solaire, batterie) pour adapter le scénario du jeu aux contraintes de solutions techniques envisagées. Des calculs seront effectués pour mesurer la durée de vie des solutions proposées selon la source énergétique envisagée. Les solutions retenues auront également des incidences sur la maintenance.

3. Lot 1

3.1. Descriptif

Ce lot concerne l'assistance à mise en œuvre générale du jeu : concept, énigmes, création graphique, communication.

3.2. Prestations demandées

3.2.1. Définition du concept

Le titulaire du lot 1 sera chargé de définir le concept général du jeu en veillant à la fois à l'unité du jeu sur le territoire du roannais (personnages commun à l'ensemble des sites, thématique du jeu, etc.) mais également à son adaptation possible au contexte des 4 premiers sites retenus. Il sera force de proposition pour la définition du concept, la conception des énigmes, le choix des caches, la création graphique, etc.

Il définira conjointement avec le comité de pilotage le scénario de chaque chasse aux trésors en exploitant le patrimoine, les savoir-faire, l'histoire locale, etc.

Il définira les éléments devant être contenus dans le kit de jeu, notamment l'objet qui intégrera le tag RFID.

Il apportera sa réflexion à la conception des caches en lien avec le titulaire du lot 2, y compris dans la phase de prototype. Il adaptera le concept du jeu et les scénarios aux contraintes éventuelles posées par technologie.

3.2.2. Conception et rédaction des énigmes

Pour chacun des 4 sites, le prestataire sera chargé :

d'identifier conjointement avec le titulaire du lot 2 les 9 caches de la chasse aux trésors qui feront l'objet d'une énigme ;

de rédiger le contenu de chacune des 9 énigmes ;

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de définir et de rédiger l’énigme finale du site proposée sur la borne tactile.

Il sera force de proposition dans la conception des énigmes.

3.2.3. Création graphique

Une fois les éléments de scénarisation de la chasse aux trésors définis, il sera force de proposition pour aboutir à la création de tous les éléments graphiques nécessaires à :

l'élaboration du kit de jeu, notamment le livret remis au joueur ;

la création de personnages, cartes et autres éléments liés à la scénarisation

Ces éléments pourront être utilisés par les autres supports de communication du projet, notamment le site promotionnel, les bornes tactiles, etc.

3.2.4. Appui à la communication

Le titulaire du lot 1 accompagnera le pouvoir adjudicateur dans l’élaboration de la stratégie de communication du projet et sa mise en œuvre. Cette communication pérenne sur le dispositif pour une compréhension et une large utilisation par les visiteurs s'appuiera notamment sur les réseaux sociaux.

3.3. Modalités de l'intervention

Le prestataire travaillera de concert avec les titulaires des autres lots. Il sera entre autres sollicité au moment de la mise en place du prototype.

4. Lot 2 : installation et maintenance des équipements

4.1. Prestations demandées

4.1.1. Prototypage

Il est demandé au titulaire du lot 2 de vérifier dans un contexte d'utilisation « outdoor » du jeu les modalités de fonctionnement. Il sera force de proposition dans la définition du concept.

Le prestataire procédera à une série de tests grandeur nature sur les lecteurs et tags RFID les plus adaptés au projet, la durée de vie des équipements, les modalités de maintenance des équipements des équipements testés.

Il remettra un document de synthèse détaillant l'ensemble des équipements testés et la nature des tests effectués.

4.1.2. Développement logiciel

Une application sera développée pour remonter les informations collectées au niveau des caches sur le tag RFID et éventuellement des lecteurs (technologies MtoM).

4.1.3. Installation des équipements

Une fois le prototype validé, le titulaire du lot 2 procédera, sur chacun des 4 sites :

à la conception des « baguettes magiques » contenant le tag RFID

à l'installation des équipements outdoor

à l'installation des équipements indoor

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à la réalisation des tests

4.1.4. Maintenance des équipements

Le titulaire du lot 2 assurera la maintenance des équipements pendant toute la durée du marché sur les 4 sites. Il garantira dans le fonctionnement des lecteurs RFID et interviendra dans un délai de 48 heures en cas de panne sur les équipements.

5. Lot 3 : réalisation de l'application tactile et du site web promotionnel

5.1. Réalisation de l'application tactile

L'application est destinée à fonctionnement sur des bornes tactiles installées en vitrine des points relais. Ces vitrines auront une résolution de 17 pouces ou plus.

Elle permettra à partir de la même interface :

de donner accès aux résultats du jeu

de donner des informations complémentaires sur l'offre touristique à proximité

5.1.1. Accès au résultat du jeu

L'application permet d'afficher une fois la « baguette magique » présentée sur le lecteur RFID associé à la borne tactile les points de passage.

5.1.2. Informations sur l'offre touristique

L'application développée affichera sur une carte les différents objets touristiques extraits de la base de données touristique SITRA.

Elle sera développée de préférence avec les technologies courantes du web telles que PHP, MySql, Javascript (Ajax et Jquery). Elle offrira la possibilité de mettre des données en cache du navigateur pour faciliter le chargement des données.

Elle pourra exploiter les technologies de premier niveau des applications multi-tactiles, par exemple l'utilisation des doigts pour déplacer des photos, feuilleter plusieurs photos ou encore zoomer le fond de carte.

Le mode de navigation au doigt doit être indépendant de la taille de l'écran.

Un « écran de veille » (mode passif de l'application) doit inviter le visiteur à s'approcher de la borne pour la consulter.

En mode actif, la page d'accueil mettra en évidence par défaut les prochains évènements et une sélection des objets touristiques à ne pas manquer.

L'ordinateur du dispositif tactile enverra à l'application une information (par exemple sous forme de cookie) contenant les coordonnées géolocalisées (latitude et longitude) de l'endroit où est située la borne ou la vitrine tactile pour permettre d'afficher un point « où suis-je » et de calculer les distances entre la borne et les objets touristiques affichés à l'écran.

Il est à noter que le PNR de la Forêt d'Orient a déjà développé ce type d'application en open source (technologies PHP/MySql).

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SITRA est un outil de travail et de gestion des données touristique des Offices du tourisme situés en Rhône-Alpes mis en place et géré par le Comité Régional du Tourisme. Afin d’éviter toute double saisie d’information entre SITRA et le service qui sera développé, l’ensemble des contenus devra impérativement être articulé avec la base de données SITRA. Le prestataire réalisera un module d’interrogation qui permettra de récupérer les données concernant les Points d’Intérêts (POI) et les contenus multimédias associés (textes, photos, vidéos,…) depuis SITRA. Le transfert des données vers l'application sera réalisé au moyen d’un webservice SOAP ou d’un flux XML.

Concernant les contenus accessibles sur SITRA, les informations minimales suivantes devront être récupérées :

1. Coordonnées de latitude et de longitude ; 2. Titre / libellé ; 3. Type d’objet (artisans, belvédère, Office de tourisme, hébergement,…) ; 4. Description (en quinze lignes) ; 5. Contact (pour certains en fonction du type d’objet) : mail, site, téléphone,… ; 6. Liens multimédias, images, plans ; 7. Horaires d’ouverture, tarifs ;

Le prestataire devra témoigner d’une expérience réussie dans l’utilisation de la base de données d’informations touristiques SITRA (Système d’Information Touristique Rhône-Alpes) ou à défaut de l’usage de base de données d’information touristique type le LEI Franche-Comté, TourinFrance, Logitour … Dans le cas d’une non-expérience avec SITRA le candidat devra faire preuve d’une réelle volonté d’appréhender la base de données et ses contraintes.

Pour en savoir plus sur les informations techniques concernant SITRA : Contacts :

Karine Feige, Directrice de projet SITRA, CRT Rhône-Alpes

Tél standard : 04 72 59 21 59karine.feige@rhonealpes-tourisme.com

www.rhonealpes-tourisme.com

Blog : http://www.rhonealpes-tourisme.com/blog_sitra/

Forum : http://www.rhonealpes-tourisme.com/blog_sitra/forum/viewforum.php?f=17

5.1.3. Outil statistique de mesure d’audience

La solution technique doit impérativement inclure un outil statistique d’analyse et de suivi d’audience du site. Il doit permettre de représenter le nombre de visites (chiffre mensuel, graphiques mensuels, annuels et par heure) à partir d’une batterie d’indicateurs minimaux : nombre de visites, nombre de visiteurs différents, nombre de visites par visiteur, page de provenance, rubriques les plus consultées, nombre de pages visitées et nombre de pages par visite, les pages les plus visitées et le nombre de visites par page, les erreurs http et les pages non trouvées, les types de navigateurs, systèmes d'exploitation et pays, etc…

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Le tableau de bord de visualisation est accessible en ligne et permet de générer des rapports mensuels qui peuvent être envoyés automatiquement par mail.

5.1.4. Outil de collecte de contacts clients

L’application tactile comprendra un module proposant aux joueurs de laisser leurs coordonnées (notamment e-mail). Ces informations seront centralisées la base de données clients gérée par Roannais Tourisme (solution Ingénie GRC). Les joueurs pourront ainsi être relancé par email pour découvrir les autres sites de la chasse aux trésors ou des offres touristiques en lien avec leurs centres d’intérêts.

5.2. Réalisation du site web promotionnel

5.2.1. Fonctionnalités attendues

Le prestataire réalisera un site web de promotion du jeu. Ce site présentera le principe du jeu, les personnages, les énigmes, le site à travers une carte.

Il permettra de laisser des commentaires sur chaque site.

Il intégrera des fonctionnalités de mise en relation avec les réseaux sociaux.

Ce site contenant peu de pages devra être simple d'un point de vue technique. Des solutions clefs en main de type Wix1 ou Jimdo2 peuvent être proposées à condition de pouvoir récupérer l'intégration des contenus dans un format XML ou compatible.

En revanche, son graphisme devra être soigné et intègrera les éléments réalisés dans le cadre du lot 1. Il devra respecter la charte graphique du Roannais.

5.2.2. Outil statistique de mesure d’audience

La solution technique doit impérativement inclure un outil statistique d’analyse et de suivi d’audience du site. Il doit permettre de représenter le nombre de visites (chiffre mensuel, graphiques mensuels, annuels et par heure) à partir d’une batterie d’indicateurs minimaux : nombre de visites, nombre de visiteurs différents, nombre de visites par visiteur, page de provenance, rubriques les plus consultées, nombre de pages visitées et nombre de pages par visite, les pages les plus visitées et le nombre de visites par page, les erreurs http et les pages non trouvées, les types de navigateurs, systèmes d'exploitation et pays, etc…

Le tableau de bord de visualisation est accessible en ligne et permet de générer des rapports mensuels qui peuvent être envoyés automatiquement par mail.

5.2.3. Outil de collecte de contacts clients

L’application tactile comprendra un module proposant aux joueurs de laisser leurs coordonnées (notamment e-mail). Ces informations seront centralisées la base de données clients gérée par Roannais Tourisme (solution Ingénie GRC). Les joueurs pourront ainsi être relancé par email pour découvrir les autres sites de la chasse aux trésors ou des offres touristiques en lien avec leurs centres d’intérêts.

1 http://www.wix.com 2 http://fr.jimdo.com/

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5.3. Exigences propres à l'application tactile et au site web

5.3.1. Ergonomie de l'application

La navigation doit se faire en évitant le plus possible les menus déroulants et les doublons d’intitulé de rubrique. Les intitulés utiles à la navigation seront disponibles en langue française.

L’accès à l’accueil doit se faire simplement en cliquant sur une icône du bandeau.

L’accès aux pages spécifiques des espaces et des bibliothèques doit se faire par l’ouverture d’un nouvel onglet dans le navigateur.

La navigation devra être conçue pour que le nombre de clics demandés aux usagers pour atteindre les interfaces de recherche et pour préciser leurs critères soit réduit au maximum.

Le portail intégrera un moteur de recherche sur les contenus à l’intérieur de ses pages.

Chaque écran disposera de "boutons" permettant au lecteur d'évoluer dans sa recherche et de revenir en arrière aisément sans que la saisie des écrans précédents ait été perdue.

Les usagers devront pouvoir être informés des fonctions présentes derrière les boutons à activer au moyen d’infobulles par défaut en français et paramétrables.

La navigation sera intuitive et devra être conçue pour que le nombre de clics demandés aux usagers pour atteindre l’affichage des résultats et l’affichage des notices et des liens vers les documents multimédias soit de 3 maximum.

5.3.2. Conformité avec les normes françaises en matière d’accessibilité

L'accessibilité des services publics aux personnes handicapées est une nécessité aux termes de la loi n°2005‐102 de février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. L'article 47 de la loi précise que « les services de communication publique en ligne des services de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent doivent être accessibles aux personnes handicapées ».

Le Référentiel Général pour l’Accessibilité des Administrations (RGAA)3, établi par la Direction Générale de la Modernisation de l’Etat (DGME), fixe les modalités techniques de mise en œuvre de cette accessibilité pour ce qui concerne le canal web.

Le site doit impérativement permettre de respecter ces normes et pouvoir faire l’objet, à la date de sa mise en production, d’une déclaration de conformité.

Le prestataire s’engage à vérifier cette conformité en effectuant l’ensemble des tests associés aux points de contrôle définis dans le RGAA. Il doit transmettre un document établissant le niveau de conformité du site. Sur la base de cette vérification, et en cas de non-conformité, il doit mettre en œuvre toutes les mesures techniques d’adaptation/correction (plan de mise en conformité) et énoncer les conseils qui permettront à la collectivité de déclarer au plus vite la conformité de son site et de maintenir un niveau conforme d’accessibilité des contenus au fil de leurs mises à jour.

5.3.3. Démarche qualité web et auto évaluation autour des bonnes pratiques

Opquast est un répertoire qui recense un ensemble de bonnes pratiques pour l’amélioration des services en ligne. Ces bonnes pratiques sont mises au point, discutées et validées collectivement. Les critères retenus sont thématisés et organisés en 3 niveaux d’exigence qui

3 http://www.references.modernisation.gouv.fr/rgaa-accessibilite

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fournissent une méthodologie pratique pour améliorer progressivement la qualité d’un site web. La collectivité commanditaire souhaite s’appuyer sur ce « référentiel qualité » pour évaluer son futur site et chercher à l’améliorer dans une démarche continue.

Tout prestataire souhaitant répondre à la présente consultation et formuler une offre adaptée aux attentes de la collectivité en ce qui concerne la qualité de son site web peut donc consulter et chercher à se conformer au corpus des bonnes pratiques répertoriées sur : http://fr.opquast.com

5.3.4. Développements spécifiques

Autant que possible et prioritairement, la couverture des besoins fonctionnels exprimés dans ce document doit pouvoir se faire par le paramétrage des modules natifs du CMS proposé. Si le prestataire propose des développements spécifiques, ces derniers doivent être intégrés au CMS sous la forme de « plugins » compatibles et respectueux de l’intégrité du « noyau logiciel » pour ne pas remettre en cause le passage à des versions ultérieures.

Pour tous les éventuels développements spécifiques (création de nouveaux modules ou adaptation de modules existants), le prestataire s’engage à céder à la collectivité commanditaire de manière non exclusive les droits d'utilisation, de reproduction y compris la diffusion sur tous supports, de représentation, d’adaptation et de traduction pour toute la durée de leur protection par les droits d'auteur et sur tous territoires.

Le titulaire s’engage à remettre au pouvoir adjudicateur les codes sources du logiciel réalisé.

Le pouvoir adjudicateur, après la réception des prestations, autorise le titulaire à utiliser les résultats issus du marché à des fins commerciales.

5.3.5. Respect des obligations légales d’information et de déclaration

Conjointement avec le Syndicat Mixte et ses partenaires, le prestataire doit s’engager à mettre en œuvre toutes les mesures permettant de respecter les obligations légales en matière d’information et de déclaration requises.

Les mentions obligatoires relatives à l’identification de la personne morale, éditeur de chaque site et du directeur de publication doivent être intégrées, de même que les informations concernant le traitement de données personnelles.

Les espaces de discussion, les formulaires de collecte de données, l’introduction de cookie sur le poste client, les services interactifs et les télé-services, doivent par l’insertion des mentions requises, permettre de tenir informer les personnes concernées afin qu’elles puissent exercer pleinement leurs droits.

Les sites publics institutionnels sont, en principe, dispensés de déclaration s’ils ont un but exclusif d’information ou de communication externe et qu’ils respectent les règles prévues dans la dispense de déclaration n°7 adoptée par la CNIL. Les sites qui ont un champ plus large (par exemple, en proposant des services interactifs) doivent faire l’objet d’une déclaration dite «normale» à la CNIL.

Enfin, les sites offrant aux usagers‐citoyens la possibilité d’effectuer des démarches administratives en ligne (télé-services) doivent faire l’objet d’une demande d’avis préalable auprès de la CNIL.

5.3.6. Plan de contrôle et de recette

Le prestataire mettra à disposition une version du site sur la plateforme de test pour effectuer la recette fonctionnelle globale du site : vérifier la bonne intégration de la charte graphique sur la

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page d'accueil et sur les différentes pages et valider l'ensemble des fonctionnalités proposées. Le déroulement des tests devra suivre un plan donnant la liste exhaustive des opérations de vérification, le résultat attendu et le résultat obtenu.

Une fois la recette globale du site prononcée, le prestataire prend en charge le transfert de cette version sur la plateforme d'exploitation pour permettre la mise en ligne du contenu.

Le prestataire met à disposition un outil de remontée et de suivi des anomalies.

Avant la mise en ligne d'une première version du site, le prestataire devra effectuer des tests de performance de la solution. Des tests sont effectués : ergonomie (panel d’utilisateurs), compatibilité des navigateurs, respect des standards W3C et des normes d’accessibilité, et performance (temps de réponse). Après ajustements et accord définitif de la collectivité, le procès-verbal de vérification de service régulier (VSR) pourra être établi.