c assemblÉe gÉnÉrale annuelle 2016cahier du participant - assemblée générale annuelle 2016 3...

35
Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 1 CAHIER DU PARTICIPANT ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016 31 mai 2016 - Alma

Upload: others

Post on 05-Jun-2020

2 views

Category:

Documents


0 download

TRANSCRIPT

Page 1: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 1

CAHIER DU PARTICIPANT

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016

31 mai 2016 - Alma

Page 2: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

2 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

Table des matières

MOT DE LA PRÉSIDENTE ......................................................................................................... 3

PRÉSENTATION DE L'ORGANISATION ................................................................................ 5

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DE LA TABLE DE

CONCERTATION 2015-2016 ................................................................................................... 7

AVIS DE CONVOCATION ........................................................................................................... 9

PROJET D'ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016 ................. 11

PROCÈS-VERBAL – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2015 .............................................. 12

PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2016-2017 .......................................................................... 21

RAPPORT ANNUEL DES ACTIVITÉS 2015-2016 ........................................................... 22

PLAN D'ACTION 2016-2017 ................................................................................................ 31

Page 3: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3

Mot de la présidente

Bonjour à tous,

C'est avec plaisir que je vous reçois pour la 7e Assemblée générale

annuelle de l'Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean. Cette

rencontre annuelle nous permet de partager avec vous les réalisations

de l'année passée ainsi que les projets à venir.

Comme toujours, l'OBV Lac-Saint-Jean a travaillé au cours de l'année 2015-2016 avec l'objectif de

promouvoir la gestion intégrée de l'eau, d'encourager le passage à l'action et d'apporter des outils

aux acteurs de l'eau pour la mise en œuvre du PDE. Ces activités sont possibles grâce au

financement du Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les

changements climatiques (MDDELCC). De plus, trois projets marquants se sont concrétisés cette

année.

Tout d'abord, je suis heureuse de vous annoncer que notre projet de caractérisation et de

restauration des bandes riveraines du lac Saint-Jean, intitulé des Racines pour notre lac, a débuté

en 2015. Il se poursuivra jusqu'en 2017. C'est grâce à la participation financière de Rio Tinto, des

MRC de Lac-Saint-Jean-Est, du Domaine-du-Roy et de Maria-Chapdelaine que nous avons pu aller

de l'avant sur ce dossier. La collaboration de plusieurs partenaires du secteur municipal et de la

direction régionale du MDDELCC a également permis de bonifier le projet.

La Route des milieux humides, issue d'une idée qui a vu le jour lors d'une rencontre de la table de

concertation du bassin versant du lac Saint-Jean en 2014, devrait prendre forme au cours de

l'année prochaine. Encore une fois, plusieurs partenaires financiers vont nous permettre de mener

à bien ce projet. Nous remercions la Fondation de la Faune, Hydro-Québec, Produits Forestiers

Résolus, les Caisses Populaires Desjardins du Nord-du-Lac-Saint-Jean, du Domaine-du-Roy et

d'Alma, pour l'intérêt qu'ils ont porté à la Route des milieux humides.

Finalement, la réalisation de quatre vidéos, que nous espérons inspirantes, a occupé les employés

de l'OBV au cours de la dernière année. Elles démontrent l'implication et la mobilisation des

acteurs de l'eau du territoire pour la protection de la ressource en eau. D'ailleurs, plusieurs actions

réalisées dans notre bassin versant ont été ajoutées au Répert'EAU. Le Répert'EAU est un

répertoire des bonnes pratiques municipales en gestion de l'eau, mis en place par le

Regroupement des organismes de bassin versant (ROBVQ). Cela démontre encore une fois un

dynamisme et une volonté d'améliorer les choses.

1

Page 4: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

4 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

Je vous invite à consulter le document intitulé "Bilan de la mise en œuvre du PDE et du suivi 2015-

2016" et à lire le "Rapport annuel des activités" pour le constater.

Les activités menées par l'OBV ne seraient pas possibles sans l'implication des membres du conseil

d'administration et de la table de concertation, ainsi que des membres du comité de sélection du

Fonds Bleu du Lac-Saint-Jean et de l'Opération Bleu Vert. Je les remercie pour leur précieuse

participation.

Merci à tous et bonne assemblée.

_________________________ Aline Gagnon, Présidente

Page 5: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 5

Présentation de l'organisation

Bref historique de la Gestion intégrée de l'eau par bassin versant au Québec

Les éléments ci-dessous sont extraits du site Internet du ROBVQ: https://robvq.ca/eau/giebv.

2002 - Adoption de la Politique nationale de l'eau

Trois enjeux sont mis en évidence dans cette Politique: reconnaître l’eau comme patrimoine

collectif des Québécois; assurer la protection de la santé publique et des écosystèmes

aquatiques; gérer l’eau de façon intégrée dans une perspective de développement durable.

Une des orientations est la réforme de la gouvernance de l’eau (incluant la mise en place de la

gestion par bassin versant)

Dans cette optique, le gouvernement s’engage à mettre en place la gestion intégrée de l'eau au

Québec en soutenant financièrement et techniquement la création d'organismes qui œuvrent à

l'échelle du bassin versant.

2007 - Plan d'intervention sur les algues bleu vert 2007-2017

Le 25 septembre 2007, le gouvernement du Québec a présenté le Plan d’intervention sur les

algues bleu-vert 2007-2017, qui propose 35 mesures pour contrer la prolifération des

cyanobactéries.

Les trois thématiques dominantes sont l’amélioration des connaissances pour mieux agir, la

prévention contre les apports de phosphore aux plans d’eau et la sensibilisation, la prévention et

la protection de la santé publique.

Dans le cadre de ce plan, le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des

Parcs a procédé à un redécoupage du territoire québécois en 40 organismes de bassins versants

(OBV). Ce redécoupage a permis le déploiement de la Gestion intégrée de l'eau par bassin

versant GIEBV sur l’ensemble du Québec méridional, en plus de permettre au ROBVQ et aux

OBV de tenir un rôle majeur dans la lutte aux algues bleu-vert.

2009 - Adoption de la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant

à en renforcer la protection

Dans son chapitre sur la gouvernance, la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau

et visant leur protection vient préciser la mission des organismes de bassins versants (article 14),

soit celle :

«d’élaborer et de mettre à jour un plan directeur de l’eau, d’en promouvoir et suivre la mise en

œuvre en s’assurant d’une représentation équilibrée des utilisateurs et des divers milieux

Page 6: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

6 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

intéressés, dont le milieu gouvernemental, autochtone, municipal, économique,

environnemental, agricole et communautaire, dans la composition de cet organisme».

Caractéristiques de l'OBV Lac-Saint-Jean

Créé à l'automne 2009, à la suite de l'adoption de la Loi sur l'eau, l'OBV Lac-Saint-Jean

dans le respect de sa mission s'est donné les mandats suivants:

- favoriser la concertation des intervenants régionaux concernés par les enjeux de

l’eau sur son territoire;

- informer, mobiliser, consulter et sensibiliser la population ainsi que promouvoir la

gestion intégrée des ressources en eau (GIRE) sur son territoire;

- élaborer un document de planification de GIRE (soit un PDE) représentatif des

préoccupations et de la vision d’avenir du milieu, le promouvoir, le mettre à jour et

suivre sa mise en œuvre.

Logo et slogan

Sur le logo de l'OBV Lac-Saint-Jean, l'on retrouve quatre rivières représentant les 4 sous-

bassins des rivières Ashuapmushuan, Mistassini, Péribonka, Métabetchouane. L’humain,

au centre, est responsable de la qualité de l’eau. Cette représentation peut également

faire penser à une plante qui s’enracine dans le sol et améliore la qualité de l’eau. Le

slogan de l'OBV, L'eau: nos racines, notre fierté, met l'accent sur ce patrimoine collectif

régional.

Vision

Les acteurs de l'eau de la table de concertation du bassin versant du lac Saint-Jean ont déterminé la vision suivante pour notre territoire. « Une collectivité consciente et fière du patrimoine que représentent le lac Saint-Jean (Piekuakami) et ses tributaires, qui assure sa protection et sa mise en valeur de façon responsable et dynamique. »

Page 7: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 7

Composition du conseil d'administration et de la table de

concertation 2015-2016

Le conseil d’administration

N0 Type de siège Nom Responsabilité

1 Administrateur Mme Claude Prévost

2 Administrateur M. François Potvin Secrétaire

3 Administrateur M. Egilde Dufour

4 Administrateur M. Danny Bouchard Trésorier

5 Administrateur M. Jacques S. Noël Vice-président

6 Administrateur Mme Aline Gagnon Présidente

7 Administrateur M. Luc Simard

La table de concertation - Secteur municipal

N0 Type de siège Membres Nom du représentant

1 MRC MRC du Domaine-du-Roy M. Danny Bouchard

2 MRC MRC de Maria-Chapdelaine M. Marc-Eddy Jonathas

3 MRC MRC de Lac-Saint-Jean-Est Mme Nathalie Audet

4 MRC MRC du Fjord-du-Saguenay M. Réjean Bédard

La table de concertation - Secteur communautaire

N0 Type de siège Membres Nom du représentant

1 Sous-zone Mistassini

Riverains lac St-Jean 2000 inc. Mme Colette Martel

2 Sous-zone Péribonka

Les riverains du chemin Hudon Mme Claude Prévost

3 Sous-zone Ashuapmushuan

Société de gestion environnementale (SGE)

M. Luc Simard

4 Sous-zone Métabetchouane

Les amis(es) du lac des Commissaires secteur sud-est

Mme Ghislaine Hudon

5 Zone Conseil régional de l’Environnement et du Développement durable (CREDD)

M. Egilde Dufour

6 Comité de bassin versant

Comité de bassin versant de la rivière Ticouapé

M. Paul-André Bouchard

7 Comité de bassin versant

Comité de gestion du bassin versant de la rivière Ouiatchouan (CGRO)

Mme Aline Gagnon

Sièges en élection

Page 8: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

8 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

La table de concertation - Secteur économique

N0 Type de siège Membres Nom du représentant

1 Industriel Produits Forestiers Résolu M. François Levesque

2 Hydroélectricité Rio Tinto Alcan M. Richard Dallaire

3 Forestier

(aménagement) Vacant -

4 Tourisme Site touristique Chute à l'Ours M. Jacques S. Noël

5 Agricole Groupe Multiconseil Agricole Saguenay–

Lac-Saint-Jean M. Sébastien Girard

6 Agroalimentaire Bergerie du Nord M. François Potvin

La table de concertation - Membres consultatifs

N0 Type de siège Membres Nom du représentant

1 Consultatif Conférence régionale des élus du

Saguenay–Lac-Saint-Jean (CRÉ- SLSJ) -

2 Consultatif

Ministère du Développement durable, de

l’Environnement et de la Lutte contre les

changements climatiques (MDDELCC)

Mme Véronique Tremblay

3 Consultatif Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries

et de l’Alimentation (MAPAQ) Mme Anne Guilbert

4 Consultatif Ministère de la Forêt, de la Faune et des

Parcs (MFFP) M. Mario Belletête

5 Consultatif Ministère des Affaires municipales et de

l’Occupation du territoire (MAMOT) M. Pierre A. Gauthier

6 Consultatif Ministère de la Sécurité publique (MSP) M. Pierre Tremblay

7 Consultatif Centre intégré universitaire de santé et de

services sociaux SLSJ (CIUSSS) M. Michel Savard

8 Consultatif Zone d’Intervention prioritaire (ZIP)

Saguenay M. Gislain Sylvain

9 Consultatif Betsiamites -

10 Consultatif Obedjiwan -

11 Consultatif Wemontaci -

12 Consultatif Mashteuiatsh M. David Cleary

13 Consultatif MRC de Côte-de-Beaupré -

14 Consultatif MRC de Jacques Cartier -

15 Consultatif Organisme de bassin versant du Saguenay M. Marco Bondu

Page 9: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 9

Avis de convocation

Le 6 mai 2016,

Objet: Convocation à l’assemblée générale annuelle de l’Organisme de bassin versant

Lac-Saint-Jean

Madame, Monsieur,

J’ai le plaisir de vous inviter à participer à l’Assemblée générale annuelle (AGA) de

l’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean (OBV Lac-Saint-Jean) qui aura lieu le 31 mai

2016 à 19h30 à la Dam-en-Terre, Salle Le Vacancier (Camping) 1385, chemin de la

Marina à Alma.

Lors de cet évènement, il sera question du rapport annuel des activités, des prévisions

budgétaires et du plan d’action 2016-2017. Vous serez également amené à élire les

membres de la table de concertation et les membres du conseil d’administration parmi

les acteurs de l’eau présents.

Je vous rappelle que pour prétendre à un siège sur la table de concertation et au conseil

d’administration votre organisation doit avoir désigné un représentant dûment mandaté

par procuration ou par résolution.

Vous trouverez sur le site Internet de l’OBV Lac-Saint-Jean (www.obvlacstjean.org) dans

la section publication les documents suivants :

- L’ordre du jour

- Le procès-verbal de l'Assemblée générale annuelle 2015

- La liste des sièges en élection à la table de concertation et au conseil

d’administration

- Des modèles de résolution et de procuration pour la désignation d'un

représentant

Page 10: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

10 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

Pour information et pour confirmer votre présence:

Mme Anne Malamoud, coordonnatrice de l'OBV Lac-Saint-Jean

581 719 1212 poste 230

[email protected]

Veuillez noter que l'AGA sera précédée du lancement des vidéos à 18h et d'une

assemblée spéciale à 19h15. Vous êtes également convié à ces deux évènements.

Dans l’espoir de vous accueillir en grand nombre,

_________________________

François Potvin,

Secrétaire

Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean

Page 11: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 11

Projet d'ordre du jour Assemblée générale annuelle 2016

31 mai 2016, 19h30

Salle Le Vacancier Complexe de la Dam-en-Terre 1385, chemin de la Marina Alma (Québec) G8B 5W1

1. Ouverture de l’Assemblée

2. Mot de bienvenue de la présidente

3. Présentation des membres du conseil d’administration

4. Nomination d’un président et d’un secrétaire d’assemblée

5. Conformité de l’avis de convocation

6. Vérification du quorum

7. Lecture et adoption de l’ordre du jour

8. Lecture et adoption du procès -verbal de l’Assemblée générale annuelle du 27

mai 2015

9. Mission d’examen 2015-2016

10. Présentation des prévisions budgétaires 2016-2017

11. Rapport annuel des activités

12. Lecture et adoption du plan d’action 2016-2017

13. Ratification de l’acte des administrateurs

14. Nomination d’un président et d’un secrétaire d’élection

15. Élection des membres de la table de concertation

16. Élection des membres du conseil d’administration

17. Divers

18. Levée de l’assemblée

Page 12: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

12 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

Procès-verbal – Assemblée générale annuelle 2015

Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean

27 mai 2015, 18h15 Centre Récréatif Quatre-Temps

150 rue St-Hilaire, Saint-Prime (Qc) G8J 1T2

Présences :

Représentants du secteur municipal :

Christian Dallaire MRC de Lac-Saint-Jean-Est

Danny Bouchard MRC du Domaine-du-Roy

Yves Rossignol Municipalité d’Hébertville

Représentants du secteur communautaire :

Aline Gagnon Comité de gestion du bassin versant de la rivière

Ouaitchouan

Colette Martel Riverains Lac-Saint-Jean 2000 inc.

Égilde Dufour Conseil régional de l’environnement et du

développement durable (CREDD)

Ghislaine Hudon Les amis(es) du lac des Commissaires secteur sud-est

Marcel Gauthier Association des riverains du lac Noir

Représentants du secteur économique :

Jacques Noël S Site touristique Chute à l’Ours

Richard Dallaire Rio Tinto Alcan

Sébastien Girard GMA SLSJ

Représentants des membres consultatifs et autres présences:

Anne Malamoud OBV Lac-Saint-Jean

David Cleary Mashteuiatsh

Marilyn Bronsard Harvey OBV Lac-Saint-Jean

Mathieu Laroche OBV Lac-Saint-Jean

Michel Savard CIUSSS

Pierre A. Gauthier MAMROT

Page 13: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 13

1. Ouverture de l’Assemblée

L’assemblée débute à 18h20.

2. Mot de bienvenue

Mme la présidente, Aline Gagnon, souhaite la bienvenue à tous les membres présents et les

remercie de leur présence. Elle fait la lecture du mot de la présidente.

3. Présentation des membres du conseil d’administration

Mme Anne Malamoud présente les membres du conseil d’administration pour l’année 2014-2015.

4. Nomination d’un président et d’un secrétaire d’assemblée

Résolution # AGA-150527-01

Président et secrétaire d’assemblée

IL EST PROPOSÉ PAR M. JACQUES NOEL

APPUYÉ PAR M. CHRISTIAN DALLAIRE

ET RÉSOLU UNANIMEMENT :

QUE Mme Aline Gagnon agisse à tire de présidente et M. Mathieu Laroche agisse à titre de

secrétaire d’assemblée.

5. Conformité de l’avis de convocation

Mme Anne Malamoud fait la lecture de l’avis de convocation pour l’assemblée générale annuelle

de l’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean 2015. Celui-ci a été publié le 11 mai 2015.

6. Vérification du quorum

Mme Anne Malamoud confirme qu’il y a plus de 10 représentants d’acteur de l’eau présents. Il y a

donc quorum.

Page 14: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

14 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

7. Lecture et adoption de l’ordre du jour

Mme Aline Gagnon fait la lecture de l’ordre du jour.

1. Ouverture de l’Assemblée

2. Mot de bienvenue de la présidente

3. Présentation des membres du conseil d’administration

4. Nomination d’un président et d’un secrétaire d’assemblée

5. Conformité de l’avis de convocation

6. Vérification du quorum

7. Lecture et adoption de l’ordre du jour

8. Lecture et adoption du procès -verbal de l’Assemblée générale annuelle du 28 mai 2014

9. Mission d’examen 2014-2015

10. Nomination du Vérificateur

11. Présentation des prévisions budgétaires 2015-2016

12. Rapport annuel des activités

13. Lecture et adoption du plan d’action 2015-2016

14. Ratification de l’acte des administrateurs

15. Nomination d’un président et d’un secrétaire d’élection

16. Élection des membres de la table de concertation

17. Élection des membres du conseil d’administration

18. Divers

19. Levée de l’assemblée

Résolution # AGA-150527-02

Adoption de l’ordre du jour

IL EST PROPOSÉ PAR MME GHISLAINE HUDON

APPUYÉ PAR M. RICHARD DALLAIRE

ET RÉSOLU UNANIMEMENT :

QUE l’ordre du jour soit adopté en laissant le point divers ouvert.

Page 15: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 15

8. Lecture et adoption du procès-verbal de l’Assemblée générale annuelle du

28 mai 2014

Les membres présents suggèrent de ne pas faire la lecture du procès-verbal de l’Assemblée

générale annuelle du 28 mai 2014 étant donné qu’il a été transmis avec l’avis de convocation et

est donc disponible aux membres.

Résolution # AGA-150527-03

La Non-lecture du procès-verbal de l’AGA 2013

IL EST PROPOSÉ PAR M. DANNY BOUCHARD

APPUYÉ PAR M. ÉGILDE DUFOUR

ET RÉSOLU UNANIMEMENT :

QUE le procès-verbal de l’Assemblée générale annuelle de l’Organisme de bassin versant Lac-

Saint-Jean 2014 ne soit pas lu et soit adopté tel quel.

9. Mission d’examen 2014-2015

M. Gratien Ouellet du cabinet MALLETTE présente la mission d’examen 2014-2015.

Résolution # AGA-150527-04

Approbation de la mission d’examen

IL EST PROPOSÉ PAR M. CHRISTIAN DALLAIRE

APPUYÉ PAR MME COLETTE MARTEL

ET RÉSOLU UNANIMEMENT :

QUE la mission d’examen 2014-2015 de l’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean soit

adoptée telle quelle.

10. Nomination du Vérificateur 2014-2015

Mme Anne Malamoud mentionne que, lors de l’AGA de 2014, il avait été décidé que le prochain

vérificateur serait nominé pour 3 ans. Elle explique que trois demandes de soumissions ont été

faites. Le Conseil d'administration recommande de choisir MALLETTE.

Résolution # AGA-150527-05

Adoption de la nomination du vérificateur

IL EST PROPOSÉ PAR M. ÉGILDE DUFOUR

APPUYÉ PAR M. DANNY BOUCHARD

ET RÉSOLU UNANIMEMENT :

Que le cabinet comptable Mallette soit nommé vérificateur pour les années 2015-2016, 2016-

2017 et 2017-2018.

Page 16: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

16 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

11. Présentation des prévisions budgétaires 2015-2016

Mme Anne Malamoud présente les prévisions budgétaires pour l’année 2015-2016.

Résolution # AGA-150527-06

Réception des prévisions budgétaires 2015-2016

IL EST PROPOSÉ PAR M. MARCEL GAUTHIER

APPUYÉ PAR M. JACQUES NOEL

ET RÉSOLU UNANIMEMENT :

QUE les prévisions budgétaires 2015-2016 sont reçues.

12. Rapport annuel des activités

Mme Anne Malamoud présente le rapport annuel des activités.

13. Lecture et adoption du plan d’action 2015-2016

Mme Anne Malamoud fait la lecture du plan d’action 2015-2016. Elle précise que le plan d’action

est similaire à celui de l’année dernière et que certaines actions ont été ajoutées.

Résolution # AGA-150527-07

Adoption du plan d'action

IL EST PROPOSÉ PAR M. EGILDE DUFOUR

APPUYÉ PAR M. MARCEL GAUTHIER

ET RÉSOLU UNANIMEMENT :

Que le plan d'action 2015-2016 soit adopté.

14. Ratification de l’acte des administrateurs

Résolution # AGA-150527-08

Ratification de l’acte des administrateurs

IL EST PROPOSÉ PAR MME COLETTE MARTEL

APPUYÉ PAR M. RICHARD DALLAIRE

ET RÉSOLU UNANIMEMENT :

QUE l’acte des administrateurs pour la période 2014-2015 soit ratifié.

Page 17: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 17

15. Nomination d’un président et d’un secrétaire d’élection

Résolution # AGA-150527-09

Président et secrétaire d’élection

IL EST PROPOSÉ PAR MME GHISLAINE HUDON

APPUYÉ PAR M. JACQUES NOEL

ET RÉSOLU UNANIMEMENT :

QUE M. Marcel Gauthier agisse à titre de président d’élection et que M. Mathieu Laroche agisse

à titre de secrétaire.

16. Élection des membres de la table de concertation

Secteur municipal

Mme Anne Malamoud mentionne que le secteur municipal comprend quatre (4) sièges réservés.

Ces quatre (4) sièges de MRC sont réservés aux représentants la MRC du Fjord-du-Saguenay, la

MRC de Lac-Saint-Jean-Est, la MRC du Domaine-du-Roy et la MRC de Maria-Chapdelaine. Il n’y

aura donc pas d’élection pour ces sièges.

Secteur communautaire

Secteur communautaire - Siège de CBV (#6)

Personne n’est élu au siège de CBV (#6) du secteur communautaire puisqu’il n’y a personne pour

représenter le Comité de bassin versant de la rivière Ticouapé. La table de concertation se

chargera de combler ce siège.

Secteur communautaire - Siège de sous-zone Métabetchouane (#4)

Représentant et Acteur de l’eau Proposeur Accepte Refuse

Ghislaine Hudon Jacques Noel X

Mme Ghislaine Hudon de l’association Les amis(es) du lac des Commissaires secteur sud-est est

proclamée élue au siège de sous-zone Métabetchouane (#4) du secteur communautaire.

Secteur communautaire - Siège sous-zone Mistassini (#1)

Représentant et Acteur de l’eau Proposeur Accepte Refuse

Colette Martel Égilde Dufour X

Page 18: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

18 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

Mme Colette Martel de Riverains Lac-Saint-Jean 2000 inc. est proclamée élue au siège de sous-

zone Mistassini (#1) du secteur communautaire.

Secteur économique

Secteur Économique - Siège Agricole (#5)

Représentant et Acteur de l’eau Proposeur Accepte Refuse

Sébastien Girard Ghislaine Hudon X

M. Sébastien Girard du Groupe multiconseil agricole du Saguenay–Lac-Saint-Jean est proclamé

élu au siège Agricole (#5) du secteur économique.

Secteur Économique – Forestier (aménagement) (#3)

Personne n’est élu au siège de Forestier (aménagement) (#3) du secteur économique puisqu’il

n’y a personne pour représenter ce secteur. La table de concertation se chargera de combler ce

siège.

Secteur Économique - Hydroélectricité (#2)

Représentant et Acteur de l’eau Proposeur Accepte Refuse

Richard Dallaire Aline Gagnon X

M. Richard Dallaire de Rio Tinto Alcan est proclamé élu au siège Hydroélectricité (#2) du secteur

économique.

Secteur Économique - Industriel (#1)

Personne n’est élu au siège d’Industriel (#1) du secteur économique puisqu’il n’y a personne

pour représenter ce secteur. Toutefois M. François Lévesque, représentant de Produit Forestier

Résolu a manifesté son intérêt. La table de concertation se chargera de combler ce siège.

Résolution # AGA-150527-10

Nomination des membres de la table de concertation

IL EST PROPOSÉ PAR M. RICHARD DALLAIRE

APPUYÉ PAR M. EGILDE DUFOUR

ET RÉSOLU UNANIMEMENT :

QUE les représentants des acteurs de l’eau élus siègent à la table de concertation de l’Organisme

de bassin versant Lac-Saint-Jean.

Les nouveaux élus sont félicités par l’assemblée.

Page 19: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 19

17. Élection des membres du conseil d’administration

Conseil d’administration - Siège (#7)

Représentant et Acteur de l’eau Proposeur Accepte Refuse

Ghislaine Hudon Aline Gagnon X

Mme Ghislaine Hudon de l’association Les amis(es) du lac des Commissaires secteur sud-est est

proclamée élue au siège (#7) du conseil d’administration.

Conseil d’administration - Siège (#5)

Représentant et Acteur de l’eau Proposeur Accepte Refuse

Jacques Noel Ghislaine Hudon X

M. Jacques Noel du Site touristique Chute à l’Ours est proclamé élu au siège (#5) du conseil

d’administration.

Conseil d’administration - Siège (#3)

Représentant et Acteur de l’eau Proposeur Accepte Refuse

Égilde Dufour Colette Martel X

M. Égilde Dufour du CREDD est proclamé élu au siège (#3) du conseil d’administration.

Conseil d’administration - Siège (#1)

Personne n’est élu au siège (#1) du conseil d’administration. Toutefois Mme Claude Prévost (Les

riverains du chemin Hudon) et M. Luc Simard (Société de gestion environnementale – SGE) ont

manifesté leur intérêt pour siéger au conseil d’administration. Le conseil d’administration se

chargera de combler ce siège.

Résolution # AGA-150527-11

Nomination des membres du conseil d’administration

IL EST PROPOSÉ PAR M. SÉBASTIEN GIRARD

APPUYÉ PAR M. MARCEL GAUTHIER

ET RÉSOLU UNANIMEMENT :

QUE les représentants des acteurs de l’eau élus siègent en tant qu’administrateurs sur le conseil

d’administration de l’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean.

Les nouveaux élus sont félicités par l’assemblée.

Page 20: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

20 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

18. Divers

Mme Anne Malamoud présente rapidement le document de suivi 2014-2015 de la mise en œuvre

du PDE. Elle invite les membres à en prendre connaissance.

19. Levée de l’assemblée

Résolution # AGA-150527-12

Levée de l’assemblée

IL EST PROPOSÉ PAR MME GHISLAINE HUDON

APPUYÉ PAR M. JACQUES NOEL

ET RÉSOLU UNANIMEMENT :

QUE l’assemblée soit levée à 19h20.

Rédigé par :

Mathieu Laroche, Chargé de projet

Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean

Page 21: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 21

Prévisions budgétaires 2016-2017

Gestion interne

Fonds Bleu Bandes

riveraines Route des

MH Total

Excédent Exercices précédents 59 373 $ 52 820 $ 112 193 $

Revenus reportés 11 424 $ 35 151 $ 46 575 $

Transfert de fonds 30 000 $ 3 426 $ 33 426 $ Revenus MDDELCC 122 803 $ 1 725 $ 2 972 $ 127 500 $

Subvention salarial - Emploi été Canada 4 310 $ 4 310 $

Autres subventions 5 500 $ 5 500 $

Contributions des partenaires 33 456 $ 7 000 $ 40 456 $

Revenus d'honoraire 0 $

Remboursement de frais 6 298 $ 6 298 $

Dons et commandites 0 $

Revenus d'intérêt 280 $ 280 $

Total des revenus 129 101 $ 280 $ 39 491 $ 15 472 $ 184 344 $ Dépenses Salaires et charges sociales 96 489 $ 6 215 $ 9 227 $ 111 931 $

Association et cotisations 750 $ 750 $

Assurances et assurances collectives 4 300 $ 4 300 $

Formation 5 000 $ 5 000 $

Fournitures de bureau et papeterie 1 000 $ 174 $ 1 174 $

Fournitures d'opération 350 $ 21 600 $ 2 005 $ 23 955 $

Fournitures informatique 500 $ 500 $

Frais bancaire 140 $ 140 $

Frais de déplacement des employés 5 800 $ 3 344 $ 968 $ 10 111 $

Frais de représentation des administrateurs 6 000 $ 6 000 $ Frais de réunion et dépenses des administrateurs 2 000 $ 2 000 $

Honoraires professionnels 2 050 $ 16 170 $ 6 699 $ 24 919 $

Licences pour logiciels et logiciels 1 045 $ 1 045 $

Loyer et frais afférents 5 900 $ 5 900 $

Promoteurs de projets 15 000 $ 15 000 $

Publicité et promotion 5 861 $ 4 500 $ 10 361 $

Support administratif 2 100 $ 2 100 $

Support opérationnel 0 $

Taxes et permis 100 $ 100 $

Télécommunication 1 140 $ 1 140 $ Amortissement des immobilisations corporelles 0 $

Total des dépenses 140 525 $ 15 000 $ 52 003 $ 18 898 $ 226 426 $

Excédent (Manque à gagner) de la période (11 424) $ (14 720) $ (12 512) $ (3 426) $ (42 082) $

Excédent (Manque à gagner) cumulatif 59 373 $ 68 100 $ 22 639 $ 0 $ 150 117 $

Page 22: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

22 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

Rapport annuel des activités 2015-2016

1. Organisation et fonctionnement

Réunions et décisions du Conseil d'administration

Au cours de l'année 2015-2016, le conseil d'administration de l'OBV Lac-Saint-Jean s'est réuni à

six reprises. Ci-dessous, les principaux points discutés lors de ces rencontres.

Modification de plusieurs Politiques de l'organisation: Politique concernant le conseil de bassin

versant local, Politique concernant les frais de représentation et de déplacement, Politique

concernant les règles de fonctionnement à la table de concertation.

Décisions concernant l'utilisation des fonds issus de l'Opération Bleu Vert

Appuis à plusieurs projets: L'EAUGIC (Négawatts), Projets d'encadrement des pratiques

nautiques et de mise en valeur du lac Vert (CREDD), Implantation de différentes stratégies

favorisant la biodiversité dans un secteur de monoculture de pomme de terre (CQDD)

Engagement d'une participation en nature de l'OBV à des projets1: Projet de cartographie

détaillée des milieux humides des basses terres du lac Saint-Jean (Canards Illimités Canada),

Projet pilote de suivi et de transfert des connaissances sur les eaux souterraines (CERM - UQAC)

Implication de l'OBV au comité de suivi d'Énergie Hydroélectrique Mistassini

Signature du Pacte de Paris sur l'eau et l'adaptation aux changements climatiques dans les

bassins des fleuves, des lacs, et des aquifères : Ce pacte vise à soutenir l'intégration de l'eau dans

le plan d'action sur les changements climatiques2

Résolution à l'attention du MDDELCC: Pour que, la gestion durable du lac Saint-Jean soit

considérée lors des audiences publiques plutôt que seulement le programme de stabilisation des

berges

Comité de sélection de l'Opération Bleu Vert et du Fonds Bleu du Lac-Saint-Jean

Le comité de sélection s'est réuni le 8 mai 2015 pour la sélection des projets de l'Opération Bleu

Vert et le 12 janvier 2016 pour la sélection des projets du Fonds Bleu de l'automne. Le comité a

également pris une décision par courriel pour le financement des projets du Fonds Bleu du

printemps.

1 La réalisation de ces projets n'a pas encore été confirmée.

2 http://www.riob.org/riob/initiatives/article/eau-et-adaptation-aux-effets-du

Page 23: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 23

Équipe de l'OBV Lac-Saint-Jean

L'équipe compte deux employés permanents à temps plein, Anne Malamoud, coordonnatrice et

Mathieu Laroche, chargé de projet, ainsi qu'une employée à temps partiel, Andréanne Fortin,

chargée de projet. Marilyn Bonsard-Harvey, technicienne en géomatique, a rejoint l'équipe pour

la période estivale 2015.

Formations et web-conférences

16e Rendez-vous des OBV: Avancées scientifiques en matière d'environnement, transport des

hydrocarbures, etc.

Webinaire du Réseau des milieux naturels protégés: Survol des Politiques publiques de gestion

des milieux humides au Canada et ailleurs par Canards Illimités Canada.

Formation sur la démarche de concertation: Présentation du guide pratique du Groupe des

Partenaires pour le Développement Forestier Durable des Communautés de Charlevoix et du

Bas-Saguenay, formation et ateliers

Web-conférence du ROBVQ: Développement d'une approche graphique ciblant l'évaluation de la

position des tourbières au sein de l'environnement hydrogéologique

17e Rendez-vous des OBV: La médiation en environnement, l'innovation sociale, le livre bleu des

OBV, la mise en œuvre des OBV.

Congrès de l'Association des biologistes du Québec: Eau douce et habitats aquatiques, une

responsabilité partagée.

Web-conférence du ROBVQ: Résilience des communautés face aux changements climatiques.

Webinaire du ROBVQ: Implanter un réseau de sentinelles des lacs en région.

Formation web ROBVQ-MDDELCC: Analyse de la vulnérabilité des sources destinées à

l'alimentation en eau potable.

2. Bilan du plan d'action de l'organisation

Action 1: Mettre à jour le plan directeur de l’eau (PDE) en

informant et en faisant participer la population

Le plan directeur de l'eau a été mis à jour grâce aux échanges et discussions qui ont été menés

lors de 4 rencontres de la table de concertation du bassin versant du lac Saint-Jean. Les thèmes

abordés cette année grâce à la présence d'invités sont présentés ci-dessous et les détails des

mises à jour sont présentés dans le document de bilan de la mise en œuvre et du suivi du PDE

2015.

Réunion du 27 mai 2015 portant sur les Rejets des eaux usées municipales

Invité: M. Dany Desbiens, coordonnateur des travaux publics à la municipalité de Saint-Prime (visite de la station d'épuration de Saint-Prime)

Page 24: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

24 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

Réunion du 21 octobre 2015 portant sur Les eaux souterraines

Invités: Mme Marie-Line Tremblay et M. Alain Rouleau - CERM - UQAC. Présentation des résultats

du projet d'acquisition de connaissances sur les eaux souterraines du Saguenay–Lac-Saint-Jean.

Réunions du 2 décembre 2015 et du 17 février 2016 portants sur la Diminution des pesticides et

des fertilisants en milieu agricole

Invités: M. Jean-Guy Brassard, président de la Bleuetière coopérative de Saint-Augustin; Mme Anne Gilbert, du MAPAQ, a également présenté le volet 3 du programme Prime Vert, soit le Plan d’action de l’approche régionale en agroenvironnement.

M. Michel Savard, du CIUSSS, a fait une présentation sur la présence de l’hexazinone dans l’eau et Mme Véronique Tremblay et Mme Sophie Maltais, du MDDELCC, présenté la stratégie québécoise sur les pesticides. Le rapport des mises à jour du PDE a été distribué aux acteurs de l'eau lors de l'AGA 2015 et

diffusé publiquement sur le site Internet de l'OBV.

De plus, l'OBV Lac-Saint-Jean reçoit régulièrement via l'onglet "déclaration de problème" de son

site Internet ou directement via appel téléphonique des préoccupations d'acteurs de l'eau. Une

dizaine de préoccupations ont été reçues cette année, répondues et ajoutées à notre base de

données. Ces informations seront utiles à la mise à jour du PDE.

Action 2: Suivre la mise en œuvre du plan directeur de l’eau (PDE)

Les intervenants concernés par la mise en œuvre du PDE, municipalités, MRC, diverses

organisations travaillant dans le domaine de l'environnement et de l'agriculture, comité de

bassins versants, ministères, etc. ont été sollicités pour participer au suivi des indicateurs du

PDE. Les informations recueillies ont été compilées dans l'outil de suivi du MDDELCC et dans

celui de l'OBV. Ces résultats sont présentés en détail dans le document de bilan de la mise en

œuvre et du suivi du PDE 2015, disponible sur le site Internet de l'OBV.

Page 25: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 25

Action 3: Accompagner les acteurs de l'eau dans la réalisation

d'actions du plan directeur de l'eau

Nouvelles sources de financement pour la mise en œuvre du PDE

Organisme de bienfaisance: Dans le but faciliter les activités de notre organisation, notamment

l'obtention de financement pour la mise en œuvre du plan directeur de l'eau, une demande

d'obtention du statut d'organisme de bienfaisance a été déposée à la direction des organismes

de bienfaisance de l'Agence de revenu du Canada en 2015. La réponse à cette demande sera

connue en 2016.

Fonds Bleu: Les administrateurs de l'OBV souhaitent assurer une certaine pérennité au Fonds

Bleu du Lac-Saint-Jean par la recherche de sources de financement diversifiées. En effet, jusqu'à

présent, les revenus du Fonds Bleu sont uniquement issus de revenus reportés de l'OBV. Une

réflexion a débuté au sein du conseil d'administration pour trouver d'autres revenus qui

permettraient d'alimenter le Fonds Bleu.

Appuis financiers: Plusieurs entreprises et organisations ont accepté de participer

financièrement à deux projets de mise en œuvre du PDE. Rio Tinto, les MRC du Domaine-du-Roy,

de Lac-Saint-Jean-Est, de Maria-Chapdelaine, Emploi d'été Canada participent au financement du

projet Des racines pour notre lac. La Fondation de la Faune, Hydro-Québec, les Caisses Populaires

Desjardins d'Alma, du Nord-du-Lac-Saint-Jean et du Domaine-du-Roy, Produits Forestiers Résolu

et Emploi d'été Canada participent au financement du projet La Route des milieux humides. Nous

remercions l'ensemble des partenaires pour la confiance qu'ils nous ont accordée.

Financement de plusieurs projets d'acteurs de l'eau via le Fonds Bleu et

l'Opération Bleu Vert

L'Opération Bleu Vert a contribué au financement de 20 projets de lutte contre les algues bleu

vert. Cette année les 29 500 $ issus de l'Opération Bleu Vert représentent 30% des

investissements totaux pour l'ensemble des projets. Nous pouvons souligner encore une fois la

contribution de nombreux partenaires à la réalisation de projets de lutte contre les algues bleu-

vert et la diversité des projets. Vous trouverez plus de détails dans le bilan de la mise en œuvre

et du suivi 2015-2016.

Le Fonds Bleu, qui est consacré au financement de projets d'information, sensibilisation,

concertation a contribué au financement de neuf projets avec un apport total de 14 900 $. Cet

apport correspond à 20% du coût total des projets. Vous trouverez plus de détails sur ces projets

dans le bilan de la mise en œuvre et du suivi 2015-2016.

Mise à disposition d'outils pour la réalisation d'actions du PDE

Sentinelles des lacs: Pour une deuxième année consécutive, le projet Réseau de sentinelles des

lacs au Lac-Saint-Jean a été mis en œuvre. Ce projet qui vise à accompagner les riverains pour la

réalisation du suivi de leur plan d'eau, ou d'un secteur de leur plan d'eau. Le recueil des données

est également utile pour la mise à jour du PDE. Quatre lacs ont été suivis dans le cadre de ce

Page 26: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

26 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

projet par des bénévoles en 2015. Les sentinelles ont été formées au début de l'été à

l'identification des phénomènes d'érosion, et d'eutrophisation, des algues bleu vert et des

plantes exotiques envahissantes. Elles ont également été rencontrées à l'automne pour la

réalisation d'un bilan.

Vulgarisation RSVL: Un effort de vulgarisation des résultats du Réseau de surveillance volontaire

des lacs a été fait afin de faciliter la compréhension des rapports d'analyse transmis par le

MDDELCC. Les résultats ont été présentés pour le lac Saint-Jean à l'association Riverains Lac-St-

Jean 2000 inc. lors de son AGA. Le même exercice a été fait pour l'ensemble des lacs suivis dans

le bassin versant de la rivière Ouiatchouan. Une présentation a été faite aux membres du Conseil

de bassin versant de la rivière Ouiatchouan.

Des Racines pour notre lac: Le projet de caractérisation et de restauration des bandes riveraines

du lac Saint-Jean, Des racines pour notre lac, comporte un volet Soutien et formation pour le

domaine municipal. Dans le cadre de ce projet, un plan d'action pour la gestion des bandes

riveraines a été développé en collaboration avec les acteurs municipaux et le MDDELCC. Trois

rencontres de ce "comité technique bandes riveraines" ont eu lieu. Le plan d'action se veut être

un outil d'accompagnement pour la mise aux normes des bandes riveraines du bassin versant du

lac Saint-Jean.

Qualité de l'eau des puits: L'OBV Lac-Saint-Jean en collaboration avec l'OBV Saguenay et le

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux (CIUSSS) a travaillé sur un projet

pilote de sensibilisation à l'importance pour les propriétaires de puits privés de réaliser un suivi

de la qualité de l'eau.

Conseils de bassins versants (CBV) actifs et efficients

Les comités de bassins versants sont au nombre de trois sur le territoire de gestion de l'OBV Lac-

Saint-Jean: le comité de gestion du bassin versant de la rivière Ouiatchouan (CGRO), le Comité de

bassin versant de la rivière Ticouapé (CBVRT), le Conseil de bassin versant de la Belle Rivière

(CBVBR). Ils ont tous un fonctionnement et des besoins différents. L'OBV Lac-Saint-Jean

collabore donc avec chacun d'eux selon ses attentes.

Les trois CBV ont reçu du financement du Fonds Bleu ou de l'Opération Bleu Vert pour les aider

dans leurs projets.

CBVBR: En tant que membre consultatif, l'OBV Lac-Saint-Jean a participé aux rencontres de la

table de concertation du bassin versant de la Belle Rivière et a collaboré à la réalisation d'un

projet de suivi d'aménagements en lien avec la problématique des algues bleu-vert.

CGRO: L'OBV est également présent à chaque rencontre du CA du CGRO pour jouer le rôle de

secrétaire. Nous avons accompagné cette organisation composée uniquement de bénévoles en

encadrant deux étudiants qui ont travaillés à la mise en œuvre du PDE durant l'été.

CBVRT: L'OBV a également assisté à l'AGA du Conseil de bassin versant de la Rivière Ticouapé

afin de se tenir informé de l'ensemble de ses projets.

Page 27: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 27

Action 4: Informer et sensibiliser de manière continue les acteurs de

l’eau et la population du bassin versant

Promotion de l'Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean

Site Internet et page Facebook: L'OBV Lac-Saint-Jean utilise son site Internet et sa page

Facebook afin de se faire connaître. L'accent est mis sur le rôle d'accompagnement que

l'organisation peut jouer auprès des acteurs de l'eau dans la mise en œuvre du PDE.

Information et sensibilisation des acteurs de l'eau

Diffusion d'articles: Par la rédaction d'articles sur l'actualité en lien avec l'eau, sur la réalisation

de projets d'acteurs de l'eau ou sur des prises de position diverses en lien avec l'eau, l'OBV

informe les acteurs de l'eau. Ces articles sont mis en ligne sur le site Internet de l'OBV et diffusés

sur la page Facebook ainsi que dans l'infolettre.

Bulletin des Riverains: Le bulletin des riverains du lac Saint-Jean est également produit deux fois

par année. Cette année les deux thèmes suivants ont été abordés: les outils d’acquisition de

connaissances accessibles aux riverains et les espèces exotiques envahissantes.

Site Internet: Plusieurs sections du site Internet ont été mises à jour dont la section à l'attention

des associations de riverains.

Diffusion des actions réalisées sur le territoire du bassin versant

Site Internet: L'ensemble des actions qui été financées par le Fonds Bleu et l'Opération Bleu Vert

ont été ajoutées au site Internet de l'OBV dans la section Projets.

Projet vidéos: Quatre vidéos ont été tournées en 2015. Trois de ces vidéos visent à présenter des

actions réalisées dans le bassin versant. Ces vidéos qui promeuvent des interventions inspirantes

seront largement diffusées.

Répert'eau: L'OBV a mis l'accent cette année sur l'inscription d'actions réalisées dans le bassin

versant du lac Saint-Jean dans le Répert'eau. Le Répert'eau est un répertoire visant le partage

des bonnes pratiques en gestion de l’eau. Plusieurs actions ont été ajoutées par des acteurs de

l'eau.

Information de la population aux enjeux de l'eau et des écosystèmes

aquatiques

Journées mondiales de l'eau et des milieux humides: Plusieurs évènements à caractère

environnemental liés à l'eau ont été soulignés cette année, notamment la Journée mondiale de

l'eau le 22 mars par la publication d'un cahier spécial en collaboration avec l'OBV Saguenay dans

les journaux hebdomadaires de la région publiés par TC Média et la Journée mondiale des

milieux humides. Les efforts réalisés ont permis d'augmenter le nombre de personnes inscrites à

la page Facebook de l'OBV.

Page 28: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

28 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

Route des milieux humides: Le projet Route des milieux humides a été mis en place cette année,

il permettra de sensibiliser l'ensemble de la population à l'importance des milieux humides en

2016-2017.

Activité de sensibilisation: L'OBV était présent à la Journée de sensibilisation au lac Noir avec la

SGE pour sensibiliser les personnes présentes à l'adoption de comportements adaptés pour la

préservation de l'eau.

Action 5: Veiller à la pérennité de la ressource eau et de ses usages dans le bassin versant Lac-Saint-Jean

Respect du PDE dans les initiatives et projets locaux

TLGIRT: Depuis 2009, l'OBV participe aux travaux des tables locales de gestion intégrée des

ressources et du territoire (TLGIRT) concernant les territoires localisés dans sa zone de gestion.

Les milieux humides d'intérêt ont notamment été abordés cette année et un sous-comité

poursuivra les travaux sur le sujet cette année

Audiences publiques / consultations / Mémoires: L'OBV a participé aux audiences du BAPE sur

le Projet de mine au lac à Paul et y a déposé un mémoire. Un mémoire a également été rédigé

dans le cadre de la consultation de la régie des matières résiduelles sur le plan de gestion des

matières résiduelles. L'OBV a participé à la soirée de consultation qui s'est tenue à Dolbeau.

Collaboration aux initiatives locales et régionales en lien avec la mission

de l'OBV

Plan de lutte contre les algues bleu-vert régional: La collaboration avec le Conseil régional de

l'environnement et du développement durable (CREDD) et l'OBV Saguenay sur le Plan de lutte

contre les algues bleu-vert régional s'est maintenue cette année encore. Plusieurs rencontres du

comité technique et du comité de travail ont été tenues.

Gestion du lac Saint-Jean: L'OBV a participé aux travaux du Comité des parties prenantes pour la

gestion durable du lac Saint-Jean mis sur pied par les MRC et du Comité technique sur l'étude

d'impact du Programme de stabilisation des berges du lac Saint-Jean mis sur pied par RTA. Nous

étions également présents lors de la présentation du rapport de l'analyse de développement

durable du programme de stabilisation des berges du lac Saint-Jean réalisé par la chaire en

écoconseil de l'UQAC.

Projet collectif agricole: Le comité régional de concertation pour les projets collectifs agricoles

s'est réuni une fois pour la présentation du plan d'action proposé pour le bassin versant de la

Belle Rivière. D'autre part, l'OBV a participé à deux rencontres du comité de suivi du projet

collectif agricole de la Belle Rivière.

Comités de suivis - minicentrales: L'OBV est membre des comités de suivi des minicentrales de

Val-Jalbert et de la 11e chute de la rivière Mistassini. Deux rencontres du comité de suivi de la

minicentrale de Val-Jalbert ont eu lieu cette année, et un rapport d'activité du comité de suivi a

Page 29: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 29

été diffusé. Il est disponible sur la page dédiée au comité de suivi du site Internet de la Société de

l'Énergie communautaire du Lac-Saint-Jean. L'OBV était également présent lors de l'inauguration

de la minicentrale de Val-Jalbert. La présidente de l'OBV s'est impliquée dans la mise en place du

comité de suivi de la minicentrale de la 11er chute.

PACES: Plusieurs rencontres ont été organisées cette année autour du Projet d'acquisition de

connaissances sur les eaux souterraines (PACES). Ces rencontres qui ont réuni les partenaires du

projet ainsi que les OBV ont porté sur l'après-PACES. Dans la même lignée, l'OBV a également

participé à 3 ateliers de transfert de connaissance des données sur les eaux souterraines donnés

à l'attention des municipalités du territoire.

La Mobilisation: Le CREDD a relancé La Mobilisation des organismes œuvrant dans le domaine

de l'environnement et l'OBV a participé à deux rencontres qui visaient à rappeler l'historique et

les objectifs de la mobilisation et qui ont permis aux organisations de se présenter.

Approche régionale en agroenvironnement: Le plan d'action de l'approche régional en

agroenvironnement a été mis à jour par le MAPAQ en collaboration avec les acteurs concernés,

dont l'OBV, pour l'identification de problèmes environnementaux, pistes de solutions et

priorisation.

Cartographie des milieux humides: Canards Illimité Canada a approché les deux OBV de la

région pour une collaboration au projet de cartographie détaillée des milieux humides de la

plaine du lac Saint-Jean. L'OBV Lac-Saint-Jean a débuté sa collaboration au projet pour lequel

l'ensemble des partenaires financier n'a pas encore été confirmé.

Participation à divers évènements et activités

AGA: En tant que membre, l'OBV était présent à l'AGA du CREDD ainsi qu'à celle du ROBVQ pour

se tenir informé des actions réalisées par ces deux organisations.

Concours photo: L'OBV a fait partie du comité de sélection du concours de photos de la SGE.

Journées de formation agricoles: Plusieurs formations agricoles se sont tenues cette année sur

le bassin versant du lac Saint-Jean. L'OBV a assisté à deux d'entre elles organisées par le Groupe

multiconseil agricole: Formation: Les pesticides dans la pomme de terre. Performance, efficacité,

santé et Lancement du projet collectif agricole du bassin versant de la Belle Rivière.

Bande riveraine: L'OBV était présent lors de l'inauguration d'une bande riveraine modèle

réalisée par des étudiants du Cégep de Saint-Félicien dans le parc de St-Méthode. Ce projet avait

reçu du financement dans le cadre de l'Opération Bleu Vert.

UPA: Le comité aménagement et environnement de l'UPA a été rencontré dans le cadre d'un

projet de sensibilisation sur les bandes riveraines en milieu agricole. Cette rencontre a

également permis à l'OBV de se présenter.

Formation Réseau rivière: En collaboration avec la responsable du Réseau rivière, une formation

de mise à jour des différents responsables de l'échantillonnage des cours d'eau sur le bassin

versant du lac Saint-Jean a été organisée. L'OBV y a participé ce qui nous a permis par la suite de

Page 30: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

30 Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

former les employés de la minicentrale de Val-Jalbert qui sont maintenant responsables de

l'échantillonnage mensuel de la rivière Ouiatchouan.

Centre d'expertise hydrique: L'équipe de prévisionnistes du Centre d'expertise hydrique du

Québec est venue nous rencontrer afin de nous présenter les prévisions hydrologiques

quotidiennes et les prévisions dans un contexte de changements climatiques.

Nature Québec: Sophie Gallais de Nature Québec est venue nous présenter le programme NAGOYA + sur les aires protégées.

Page 31: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 31

Plan d'action 2016-2017

Objectifs Moyens/projets/actions Responsable

Action no 1 – Mettre à jour le plan directeur de l’eau (PDE) en informant et en faisant participer la population

Que le plan directeur de l'eau demeure à jour

Récolter et répondre en continu aux préoccupations des acteurs de l'eau Coordonnateur / Chargé de projet

Mettre à jour le plan d'action lors de quatre rencontres de la table de concertation

Coordonnateur / Chargé de projet

Produire un rapport des mises à jour du PDE et le diffuser Chargé de projet

Réaliser la planification de la révision du PDE en vue du 2e cycle de gestion intégrée de l'eau

Coordonnateur / Chargé de projet

Action no 2 - Suivre la mise en œuvre du plan directeur de l’eau (PDE)

Que les indicateurs de la mise en œuvre soient suivis

Mesurer les indicateurs de suivi pour le PDE, en collaboration avec les acteurs de l'eau

Chargé de projet

Mettre à jour les données sur l'état d'avancement de la mise en œuvre du PDE dans l'outil de suivi du MDDELCC

Chargé de projet

Produire un bilan de la mise en œuvre et le diffuser Chargé de projet

Page 32: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 32

Objectifs Moyens/projets/actions Responsable

Action no 3 - Accompagner les acteurs de l'eau dans la réalisation d'actions du plan directeur de l'eau

Que de nouvelles sources de financement soient obtenues pour la mise en œuvre du PDE

Travailler sur la Politique de gestion du Fonds Bleu Coordonnateur / CA

Diffuser aux acteurs de l'eau les informations concernant les programmes de financement adaptés à la mise en œuvre des actions du PDE

Coordonnateur

Appuyer les acteurs de l'eau dans leurs demandes de financement pour la réalisation d'actions permettant l'atteinte des objectifs du PDE

Coordonnateur / CA

Travailler à l'élaboration de nouveaux projets en lien avec les actions "orphelines" du PDE pour les prochaines années

Coordonnateur / Chargé de projet

Que les acteurs de l’eau obtiennent une aide

financièrement pour la réalisation des actions du PDE

Financer et accompagner des acteurs de l'eau dans leurs projets de sensibilisation, information, formation et concertation grâce au Fonds Bleu du Lac-Saint-Jean

Coordonnateur / Comité de sélection

Que les acteurs de l’eau aient les outils nécessaires pour réaliser

des actions du PDE

Diffuser auprès des acteurs de l'eau les actions du PDE non réalisées ou dont les objectifs ne sont pas atteints pour encourager leur mise en œuvre

Coordonnateur / Chargé de projet

Diffuser aux municipalités les outils et guides existant concernant le suivi et la mise aux normes des installations septiques

Coordonnateur / Chargé de projet

Former les associations de riverains dans le cadre du projet "Sentinelles des lacs" et leur apporter l'information, les outils, le soutien et l'accompagnement nécessaires selon leurs besoins et selon nos capacités

Chargé de projet / Coordonnateur

Mettre en œuvre le projet de caractérisation et de restauration des bandes riveraines du lac Saint-Jean

Coordonnateur / Chargé de projet

Page 33: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 33

Objectifs Moyens/projets/actions Responsable

Action no 3 - Accompagner les acteurs de l'eau dans la réalisation d'actions du plan directeur de l'eau (suite)

Que les conseils de bassins versants (CBV) présents et futurs

soient actifs et efficients

Accompagner et supporter le Conseil de bassin versant de la Belle Rivière (CBVBR) dans l’élaboration et la mise en œuvre de leur plan directeur de l’eau selon ses besoins

Coordonnateur / Chargé de projet

Aider et assister le comité de gestion du bassin versant de la rivière Ouiatchouan (CGRO) dans la réalisation de projets selon ses besoins

Coordonnateur / Chargé de projet

Accompagner le Comité de bassin versant de la rivière Ticouapé (CBVRT) selon ses besoins

Coordonnateur / Chargé de projet

Action no 4 - Informer et sensibiliser de manière continue les acteurs de l’eau et la population du bassin versant

Que l'Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean soit connu

Promouvoir l'OBV Lac-Saint-Jean sur les médias sociaux (Facebook) chaque semaine

Coordonnateur / Chargé de projet

Mettre à jour le site Internet Chargé de projet

Mettre à jour le plan de communication Coordonnateur

Que les représentants d’acteurs de l’eau soient informés et

sensibilisés

Diffuser quatre infolettres par an Coordonnateur

Diffuser deux fois par année le bulletin des riverains du lac Saint-Jean Chargé de projet

Envoyer par courriel toutes informations jugées pertinentes aux acteurs de l’eau

Chargé de projet / Coordonnateur

Que les actions réalisées sur le territoire du bassin versant

soient diffusées

Diffuser des communiqués sur les actions réalisées Coordonnateur

Réaliser une vidéo promotionnelle sur un projet réalisé en milieu agricole et la diffuser dans les médias

Coordonnateur / Chargé de projet

Alimenter le Répert'eau Chargé de projet

Page 34: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 34

Objectifs Moyens/projets/actions Responsable

Action no 4 - Informer et sensibiliser de manière continue les acteurs de l’eau et la population du bassin versant (suite)

Que la population soit informée des enjeux de l'eau et des écosystèmes aquatiques

Souligner les évènements à caractère environnemental liés à l'eau dans les médias sociaux et traditionnels

Coordonnateur / Chargé de projet

Mettre en place la « Route des Milieux humides » Chargé de projet /

coordonnateur

Action no 5 - Veiller à la pérennité de la ressource eau et de ses usages dans le bassin versant Lac-Saint-Jean

Que les initiatives et les projets locaux ainsi que régionaux

respectent le PDE

Veillez à la prise en compte du PDE dans les différentes initiatives/projets en produisant des mémoires et en participants à différents comités.

Coordonnateur / Chargé de projet

Participer au comité des parties prenantes sur la gestion durable du lac Saint-Jean mis en place par les MRC

Présidence

Que l'Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean collabore

aux initiatives locales et régionales en lien avec sa

mission

S'impliquer dans le Plan de lutte contre les algues bleu-vert régional Coordonnateur / Chargé de projet

Participer au projet Pilote de suivi et de transfert des connaissances sur les eaux souterraines

Coordonnateur / Chargé de projet

Participer au projet de cartographie détaillée des milieux humides de la plaine du lac Saint-Jean

Coordonnateur / Chargé de projet

Collaborer à l'organisation du Forum Planèt'ERE Coordonnateur

Page 35: C ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016 3 Mot de la présidente Bonjour à tous, C'est avec plaisir que je vous reçois pour

Cahier du participant - Assemblée générale annuelle 2016

35