banque finance assurance Économie locale · 2020-03-23 · • approche patrimoniale du chef de...

Le partenaire pédagogique de votre réussite

CHARGÉ DE CLIENTÈLEPROFESSIONNELS

Banque

Finance

Assurance

Économie locale

235 av. Alsace-Lorraine - 73 000 Chambéry Tél. 04 79 25 94 96 Fax. 09 72 27 98 47 www.babylon.fr

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MODULES E-LEARNING

MODULES DE FORMATIONSPRÉSENTIELLES

CATALOGUEPRESENTIEL

Dans le domaine de la banque

Dans le domaine de l’assurance

Dans le domaine du courtage

Nos références

Bonjour,Avant de vous laisser trouver dans ce catalogue les réponses à vos besoins de formation, qu’il me soit permis de réfléchir sur l’évolution récente de la formation, et en particulier sur le blended-learning.

Notre vision du blended learning

L’expression « blended learning» peut se traduire en Français par «apprentissages mélangés».Il permet, grâce à la palette d’outils à notre disposition de construire des architectures de formation complexes et de répondre à des besoins variés en adaptant la formation à la fois aux besoins des organisations et aux personnes:

Le test de positionnement, pour faire un état des lieuxLe e-learning, pour acquérir les fondamentauxLes classes virtuelles, pour ancrer les connaissancesLe présentiel, pour s’entraînerLe learning game, pour valider les acquis par la mise en situationLe e-training, pour conserver l’élan donné par la formationLe social-learning pour enrichir et partager la formationLe MOOC et sa version entreprise le COOC pour diffuser massivementLe test de validation pour confirmer les connaissances et obtenir une habilitation

Mais au-delà des moyens à mettre en œuvre, dont nous venons de voir qu’ils sont nombreux,se pose toujours la même question, qui fera la différence: et la pédagogie dans tout cela?

Notre différence

Nous sommes depuis 1990 un organisme de formation (spécialisé dans les univers Finance et Banque - Assurance - Économie locale) et à ce titre notre cœur de métier est précisément l’ingénierie pédagogique.Nous maîtrisons par ailleurs toute la chaîne de construction du e-learning où nous sommes depuis 2001 un acteur reconnu en termes de production de modules.

Ce double ADN qui est le nôtre nous permet de proposer des formations en blended learning dont la qualité est reconnue dans les métiers de la banque et de l’assurance.

Edito

Jean-Michel PAULINE

Fondateur de Babylon.fr

Catalogue - Chargé de clientèle professionnels - ref: C1.-v.190419 - www.babylon.fr Catalogue - Chargé de clientèle professionnels - ref: C1.-v.071019 - www.babylon.fr

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Sommaire

1 Chargé de clientèle professionnels

Les filières de formation structurées

Les modules techniques autonomes

Les formations transversales

Les modules spécialisés

• Chargé de clientèle professionnels junior. Page 1.5• Chargé de clientèle professionnels confirmé. Page 1.6• Maîtrise du marché des professionnels par les responsables hiérarchiques. Page 1.7• Chargé de clientèle professions libérales. Page 1.8

• Environnement juridique, fiscal et social du professionnel. Page 1.9• Comptabilité et fondamentaux de l’analyse financière. Page 1.10• Approfondissement d’analyse financière. Page 1.11• Analyse financière et distribution de crédit. Page 1.12• Fiscalité de la petite entreprise et du professionnel. Page 1.13• Les techniques de financement du professionnel. Page 1.14• Les garanties dans les crédits aux professionnels. Page 1.15• Opérationnalité des garanties. Page 1.16• Le banquier face à la petite entreprise en difficultés. Page 1.17• La transmission de la petite entreprise. Page 1.18• Approche sectorielle de l’analyse financière. Page 1.19

• Approche transversale des professions libérales. Page 1.20• Approche transversale des commerçants et artisans. Page 1.21• Approche patrimoniale du chef de petite entreprise. Page 1.22• Approche économique et financière du professionnel. Page 1.23• La maîtrise des risques professionnels. Page 1.24

• Le commerce associé. Page 1.25• Les professions de santé. Page 1.26• Actualité juridique et fiscale du professionnel. Page 1.27• Connaissance des professionnels de l’immobilier. Page 1.28• L’épargne salariale. Page 1.29

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Catalogue - Chargé de clientèle professionnels - ref: C1.-v.190419 - www.babylon.fr 1.5

Profil des stagiaires

Objectifs

Durée

Contenu

Pédagogie

Chargé de clientèle professionnels junior

Chargés de clientèle professionnels juniors récemment nommés ou en cours de nomination.

Donner aux stagiaires les bases fondamentales de leur métier :• L’environnement du professionnel et du chef de petite entreprise dans les domaines juridiques, fiscaux, sociaux et patrimoniaux.• La lecture et l’analyse des documents comptables de façon à pouvoir formuler un avis sur l’entreprise.• Les différents modes de financement du professionnel, tant sur le plan de l’investissement que des besoins d’exploitation.• Le montage des dossiers en se projetant en avant et en anticipant les capacités futures de l’entreprise à rembourser. • Les principales garanties dans les crédits aux professionnels.

8 jours au total, découpés en 4 modules de 2 jours. (auto-formation possible pour partie).

• Environnement juridique, fiscal et social du professionnel (2 jours)L’entrepreneur individuelLes formes sociétairescf fiche détaillée page 1.7

• Comptabilité et fondamentaux de l’analyse financière (2 jours)IntroductionLes grands concepts de l’analyse financièreLa conduite de l’analysecf fiche détaillée page 1.8

• Les techniques de financement du professionnel (2 jours)Le financement de l’investissementLe financement du cycle d’exploitationLes concours par caisseLes engagements par signaturecf fiche détaillée page 1.12

• Les garanties dans les crédits aux professionnels (2 jours)Les sûretés réellesLes sûretés personnellescf fiche détaillée page 1.13

Cf fiches détaillées modules par modules.

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Objectifs

Durée

Contenu

Pédagogie

Chargé de clientèle professionnels confirmé

Chargés de clientèle professionnels en poste depuis un certain temps, ayant acquis les bases de leur métier etdisposant d’une certaine expérience sur le terrain.

Conforter les bases techniques des stagiaires et leur donner un certain nombre de réflexes supplémentaires dansles domaines :• De l’analyse financière.• De la fiscalité de l’entreprise.• Des garanties et de leurs faiblesses.• De la maîrise des risques professionnels.

8 jours au total, découpés en 4 modules de 2 jours. (auto-formation possible pour partie).

• Approfondissement d’analyse financière (2 jours)Rappels sur les bases de l’analyse financièreDécouverte des principaux postes « à problèmes »Les provisions et réserves réglementéesL’analyse financière des entreprises de BTPcf fiche détaillée page 1.9

• Fiscalité de la petite entreprise et du professionnel (2 jours)La fiscalité du résultatLa Taxe sur la Valeur AjoutéeLes autres éléments de fiscalité de l’entreprisecf fiche détaillée page 1.11

• Opérationnalité des garanties (2 jours)Les sûretés personnellesLes sûretés réellescf fiche détaillée page 1.14

• Maîtrise des risques professionnels (2 jours)Analyse globale des besoinsFinancement de l’entrepreneur individuelGestion des situations de dérapage Le professionnel en difficultés cf fiche détaillée page 1.22


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Objectifs

Durée

Contenu

Pédagogie

Maîtrise du marché des professionnels par les responsables hiérarchiques

Directeurs et/ou seconds d’agences nouvellement nommés, ou dont l’agence a à se développer sur le marché duprofessionnel, et ne maîtrisant pas ce marché.

Donner aux participants les fondamentaux leur permettant :• De comprendre les préoccupations patrimoniales fiscales et sociales de leurs clients.• De formuler un diagnostic rapide sur leur situation financière.• D’exploiter et de valider les dossiers montés par leurs collaborateurs.• D’être en mesure de maîtriser les risques au quotidien sur ce marché au niveau de leur agence.

10 jours au total, découpés en 5 modules de 2 jours.

• Connaissance des professionnels (2 jours)L’entrepreneur individuelLes formes sociétaires

• Les bases de l’analyse financière (2 jours)Les objectifs de la comptabilitéLes grands concepts de l’analyse financièreLa conduite de l’analyse

• Décider sur un dossier (2 jours)Rappels sur la rédaction d’une demande de financementL’analyse globale des besoins en cas de financement d’investissementLe financement professionnel de l’entrepreneur individuel

• Le financement des professionnels (2 jours)Le financement de l’investissementLe financement du cycle d’exploitationLes engagements par signature

• La maîtrise des risques au quotidien (2 jours)Les garanties dans les crédits aux professionnelsLa détection et l’anticipation des dérapagesLe suivi des situations de dérapage des comptes au quotidienLe risque face à l’entreprise en difficultés


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Objectifs

Durée

Contenu

Pédagogie

Chargé de clientèle professions libérales

Chargés de clientèle professionnels confirmés ayant à évoluer vers un suivi de la clientèle des professions libérales.

La clientèle des professions libérales est exigeante en matière de taux, mais surtout en terme de compétence de leurs interlocuteurs.L’objectif du séminaire est donc de donner aux stagiaires les compétences leur permettant d’être reconnus par cette clientèle comme des interlocuteurs valables.

9 jours, en 4 modules.

Approche transversale des professions libérales (3 jours)

Le professionnel libéral en phase d’installationLa maturité du cabinet et la constitution d’un patrimoine privéLa transmission du cabinetCf fiche détaillée page 1.18

Les trois étapes dans la vie d’un patrimoine (3 jours)

La création du patrimoineLa gestion du patrimoineLa transmission du patrimoineCf fiche détaillée catalogue 2 / page 2.21

Les montages patrimoniaux à base d’assurance vie (2 jours)

Les montages au titre du patrimoine personnelLes montages au titre du patrimoine professionnelCf fiche détaillée catalogue 2 / page 2.23

Intérêt et limites des outils de défiscalisation (1 jour)

La défiscalisation immobilièreAutres outils de défiscalisationCf fiche détaillée catalogue 2 / page 2.24


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Objectifs

Durée

Contenu

Pédagogie

Environnement juridique, fiscal et social du professionnel

Exploitants en général et chargés de clientèle principalement ayant à traiter une clientèle de professionnels et dechefs d’entreprises.

• Faire le point sur l’environnement du professionnel et du chef de petite entreprise dans les domaines juridiques, fiscaux, sociaux et patrimoniaux.• Être capable, à partir de ces éléments, de comprendre les choix patrimoniaux effectués par son interlocuteur et de détecter les opportunités commerciales liées à chaque situation, ainsi que les risques de la relation.

2 jours.

L’entrepreneur individuel

L’environnement réglementaire• Les conditions d’exercice de l’activité de commerçant• Les conditions d’exercice de l’activité d’artisan• Les conditions d’exercice de l’activité de profession libérale

La fiscalité du chef d’entreprise• Les fondamentaux de la fiscalité : IS et IR• Les régimes micro• Bénéfices industriels et commerciaux / bénéfices non commerciaux• Centres et associations de gestion agréés

La couverture sociale des travailleurs non salariés• Les principes des régimes maladie, allocations familiales et retraite• Comparaison avec le régime général des salariés

Le statut du conjoint• Les différents statuts :salarié, collaborateur, associé• La fiscalité du conjoint• La couverture sociale du conjoint

La responsabilité de l’entrepreneur individuel• Les principes de base• L’incidence des régimes matrimoniaux• La protection de la résidence principale

Le local professionnel• Le bail commercial pour le commerçant et l’artisan(généralités et points à vérifier pour le banquier)• Le bail professionnel pour les professions libérales

La pédagogie est axée autour d’apports techniques de l’animateur, de mini-quiz de vérification et de mini-casconcrets illustrant les différents points abordés.

Les formes sociétaires

Les sociétés de personnes : la SNC• Généralités et aspects juridiques (capital et associés)• Détermination du résultat et fiscalité de la société• Le statut fiscal et social des associés et des dirigeants

Les sociétés de capitaux : SA, SAS, SARL et EURL• Généralités et aspects juridiques (capital et associés)• Détermination du résultat et fiscalité de la société• Le statut fiscal et social des associés et des dirigeants

Les formes sociétaires propres aux professions libérales(SCP, SCM et SEL)

• Généralités et aspects juridiques (capital et associés)• Détermination du résultat et fiscalité de la société• Le statut fiscal et social des associés et des dirigeants

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Objectifs

Durée

Contenu

Pédagogie

Comptabilité et fondamentaux de l’analyse financière

Chargés de clientèle professionnels juniors en cours de nomination sur ce marché et devant être en mesure deporter rapidement un diagnostic fiable sur des bilans de commerçants, d’artisans et de petites sociétés.

Donner aux participants les bases leur permettant de comprendre les documents comptables de l’entreprise, d’enfaire une analyse rapide, de formuler un diagnostic sur le risque que représente l’entreprise, et de se prononcer surles demandes de concours présentées.

2 jours.

Introduction

Les objectifs de la comptabilité• Pour qui des documents comptables ?• Pour quoi des documents comptables ?• Le fonctionnement des comptes• La construction des documents comptables• La présentation des liasses fiscales (systèmes debase et simplifié)

Les grands concepts de l’analyse financière

La formation du résultat• Mise en évidence de la formation du résultat dansune entreprise• Les soldes intermédiaires de gestion : calcul etinterprétation• Etude approfondie de la valeur ajoutée, l’EBE et laCAF

La structure financière de l’entreprise : le fonds de roulement

• Détermination du fonds de roulement et analyse de son évolution• L’engagement des associés• L’endettement de l’entreprise• Le tableau d’emplois/ressources : construction etinterprétation• Les prélèvements dans l’entreprise individuelle

La pédagogie est axée autour d’apports techniques de l’animateur, de mini-quiz de vérification et de mini-casconcrets illustrant les différents points abordés.

Les besoins financiers du cycle d’exploitation : le besoin en fonds de roulement

• Le besoin en fonds de roulement : mode de calcul• Evolution et interprétation du besoin en fonds deroulement

La confrontation structure / exploitation : la trésorerie• Composition : trésorerie active et trésorerie passive• Evolution et interprétation de la trésorerie• Approche par les frais financiers• Nature des crédits accordés

Les ratios• Présentation et justification des principaux ratios• Les ratios de structure• Les ratios de rentabilité• Les ratios de gestion

La conduite de l’analyse

Acquisition d’une méthodologie• Comment analyser chaque élément• Interaction des différents éléments entre eux• Méthodologie d’analyse globale

La rédaction des commentaires• Faire simple et complet• Aller à l’essentiel• Faire de l’analyse et non pas du descriptif

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Objectifs

Durée

Contenu

Pédagogie

Approfondissement d’analyse financière

Chargés de clientèle professionnels ayant une certaine expérience, maîtrisant les bases de l’analyse financière et souhaitant approfondir leurs connaissances en direction des bilans de PME.

Approfondir les connaissances des stagiaires en matière d’analyse financière, leur permettant de passer du professionnel à la PME.Acquérir des méthodologies d’analyse et des réflexes face à des bilans présentant des postes complexes.

2 jours.

Rappels sur les bases de l’analyse financière

L’analyse de la formation du résultat• Les soldes intermédiaires de gestion• La conduite de l’analyseLes valeurs structurelles• Les concepts : fonds de roulement et besoin de fonds de roulement• L’utilisation du tableau d’emplois/ressources

Impact des normes IFRS• Les règles de bases• Les sort des petites entreprises

Découverte des principaux postes « à problèmes »

La production immobilisée• Le traitement comptable de la recherche développement• Son analyse au niveau bancaire

Les transferts de charges• Le traitement comptable des charges à répartir sur plusieurs exercices• Leur analyse au niveau bancaire

Les écarts de conversion• L’incidence des fluctuations de change sur les postes comptables• Leur analyse au niveau bancaire

La mobilisation du poste client• Le traitement comptable des cessions DAILLY et del’affacturage• Leur analyse au niveau bancaire

La pédagogie est axée pour la première partie sur un quiz de vérification des bases.

Les aspects techniques d’approfondissement sont ensuite traités autour de cas concrets mettant les problèmes enévidence, permettant de rebondir sur les connaissances des participants et de faire les apports complémentairesnécessaires.

Les provisions et réserves réglementées

Les provisions réglementées• Les différentes provisions• Règles comptables• Conséquences pour l’analyste financier

Les réserves réglementées• Les différentes réserves réglementées• Règles comptables• Conséquences pour l’analyste financier

L’analyse financière des entreprises de BTP

Les travaux en cours• La comptabilisation à l’achèvement• La comptabilisation à l’avancement• Les autres méthodes• L’incidence des différentes méthodes sur l’analysefinancière

Les acomptes et avances• Les aspects juridiques des acomptes et des avances• Les méthodes de comptabilisation• L’incidence de la TVA• Les impacts en analyse financière

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Durée

Contenu

Pédagogie

Objectifs

Analyse financière et distribution du crédit

Exploitants possédant déjà quelques bases d’analyse financière, devant être en mesure de porter rapidement undiagnostic fiable sur des bilans de commerçants, d’artisans et de petites sociétés, et devant pouvoir décider dans debonnes conditions de sécurité de l’octroi de concours.

Donner aux participants les bases leur permettant de faire une analyse des documents comptables de l’entreprise,de formuler un diagnostic sur le risque que représente l’entreprise, et de se prononcer sur les demandes de concoursprésentées.

3 jours.

Les grands concepts de l’analyse financière

La formation du résultat• Mise en évidence de la formation du résultat dansune entreprise• Les soldes intermédiaires de gestion : calcul et interprétation• Etude approfondie des marges, de la valeur ajoutée,l’EBE et la CAF

La structure financière de l’entreprise : le fonds de roulement

• Détermination du fonds de roulement et analyse de son évolution• L’engagement des associés• L’endettement de l’entreprise• Le tableau d’emplois/ressources : construction etinterprétation• Les prélèvements dans l’entreprise individuelle

Les besoins financiers du cycle d’exploitation• Le besoin en fonds de roulement : mode de calcul• Evolution et interprétation du besoin en fonds deroulement

La confrontation structure / exploitation : la trésorerie• Composition : trésorerie active et trésorerie passive• Evolution et interprétation de la trésorerie• Approche par les frais financiers• Nature des crédits accordés

Les ratios• Présentation et justification des principaux ratios• Les ratios de structure• Les ratios de rentabilité• Les ratios de gestion

La pédagogie est axée autour de cas concrets.

La première journée, organisée autour d’un cas fil rouge, permet de rappeler les fondamentaux de l’analyse financière.Les deux journées suivantes sont consacrées à des cas concrets permettant d’acquérir une méthodologie d’analyseet de décision.

La conduite de l’analyse

Acquisition d’une méthodologie

• Comment analyser chaque élément• Interactions des différents soldes entre eux• Méthodologie d’analyse globale

La rédaction des commentaires

• Faire simple et complet• Aller à l’essentiel• Faire de l’analyse et non pas du descriptif

Méthodologie de distribution du crédit

• La liaison investissement / évolution du BFR• La notion de « reste à vivre » chez l’entrepreneur individuel• L’effet ciseaux dans certains types de financement

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Objectifs

Durée

Contenu

Pédagogie

Fiscalité de la petite entreprise et du professionnel


La fiscalité intervient à de nombreux moments dans la vie de l’entreprise et peut parfois, soit conditionner les décisionsdu chef d’entreprise, soit avoir un impact sur la relation bancaire et en particulier sur les besoins de trésorerie.Le but du séminaire est donc de connaître les bases de cette fiscalité pour mieux en maîtriser les conséquences.

2 jours.

La fiscalité du résultat

Les différents régimes de détermination du résultat• Le régime micro BIC• Le régime micro BNC• Les régimes du réel

Les différents régimes d’imposition du résultat• L’IR BIC/BNC• Les sociétés transparentes• L’IS

Du résultat comptable au résultat fiscal• Les retraitements• Les éléments non déductibles• Les éléments non taxables

Calcul et paiement de l’impôt• L’imposition forfaitaire annuelle• Le paiement de l’IR• Le paiement de l’IS

La Taxe à la Valeur Ajoutée

Les principes• Champ d’application• Taux, assiette, fait générateur et exigibilité• TVA sur encaissements• TVA sur facturation

Le fonctionnement• Déclaration, paiement et récupération de la TVA• Remboursement de la TVA• Cas particulier des régimes micro

La pédagogie est axée sur des exposés de l’animateur illustrés par l’étude des documents fiscaux utilisés par lesentreprises. Des cas concrets permettent de chiffrer les conséquences de tel ou tel choix.

Des fiches de synthèse sur les thèmes abordés sont remises aux participants.

Les autres éléments de fiscalité de l’entreprise

Le régime des plus-values professionnelles• Principes généraux et définitions• Le régime fiscal des plus et moins values• Les régimes d’exonération• Le régime dérogatoire lié à la transformation d’entreprise individuelle en société

La taxe professionnelle• Principes généraux, assiette et calcul• Plafonnement de la taxe et valeur ajoutée• Incidence des modes de financement sur la taxe professionnelle

Les droits d’enregistrement• Généralités sur la formalité de l’enregistrement• Les droits lors de la constitution de l’entreprise• Particularités de la transformation d’entreprise individuelle en société

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Objectifs

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Contenu

Pédagogie

Les techniques de financement du professionnel


Connaître les fondamentaux des différents modes de financement du professionnel, tant sur le plan de l’investissement que des besoins d’exploitation.Etre capable de monter des dossiers en se projetant en avant et en anticipant les capacités futures de l’entreprise àrembourser.

2 jours.

Le financement de l’investissement

Les financements bancaires• Description des principaux types de crédits• La liaison investissement / évolution du BFR• La notion de « reste à vivre » chez l’entrepreneur individuel• L’effet ciseaux dans certains types de financement

Le crédit-bail mobilier• Aspects juridiques et comptables• Crédit bail et analyse financière• Crédit bail et fiscalité

La location financière• Aspects juridiques et comptables• Location financière et analyse financière• Location financière et fiscalité

Le crédit-bail immobilier• Présentation rapide sur le plan technique• Particularités tenant aux terrains

Le financement du cycle d’exploitation

Le poste clients : l’escompte• Généralités et aspects juridiques• Mise en place d’une ligne d’escompte• Suivi du fonctionnement d’une ligne

La pédagogie est axée autour d’apports techniques de l’animateur, de mini-quiz de vérification et de mini-casconcrets illustrant les différentes points abordés.

Des fiches de synthèse sont remises aux participants.

Le poste clients : les cessions DAILLY• Généralités et aspects juridiques• Mise en place d’une ligne de cessions de créances• Suivi du fonctionnement d’une ligne• Les conflits Dailly/ autres modes de financement

Le poste clients : l’affacturage• Généralités et aspects juridiques• Mise en place d’une ligne d’affacturage• Suivi du fonctionnement d’une ligne• Avantages et limites de ce mode de financement

Les concours par caisse• Généralités et aspects juridiques• Mise en place de lignes de caisse• Suivi du fonctionnement d’une ligne• Le désengagement des concours court terme

Les engagements par signature

Les caution bancaires• Les cautions fiscales• Les cautions marchés• Les cautions diverses

Les crédits documentaires• Description technique rapide• Risques et avantages de ce type de concours

Les garanties autonomes• Description technique rapide• Le risque des garanties autonomes

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Les garanties dans les crédits aux professionnels

Exploitants et personnels de back-office ayant à décider de la prise de garanties dans des crédits aux professionnelsou ayant à assurer leur mise en force et leur suivi.

Donner aux participants les bases fondamentales des principales garanties utilisées dans les crédits aux professionnels,tant en terme d’intérêt de la garantie que de formalisation de celle-ci.

2 jours.

Les sûretés réelles immobilières

Les sûretés immobilières• Rappels sur les privilèges de vendeur et de préteurde deniers• Le rang des hypothèques• La prise d’hypothèque : les instructions au notaire• Le suivi et le renouvellement des hypothèques• Les évolutions récentes de l’hypothèque

Le nantissement de meubles incorporels

Le nantissement de fonds de commerce• Intérêt et utilisation• Formalisme de la prise de nantissement• Les incidents pendant la vie de la garantie

Le gage sur meubles corporels

Le gage du matériel• Intérêt et utilisation• Formalisme de la prise de gage• Avec ou sans dépossession• Relation avec les créanciers nantis sur le fond• Les incidents pendant la vie de la garantie

Le gage sur véhicules• Intérêt et utilisation• Formalisme de la prise de gage• Relation avec l’assureur• Les incidents pendant la vie de la garantie

La pédagogie est axée sur des exposés de l’animateur illustrés par l’étude des différents actes, courriers et formulairesutilisés. Dans la mesure du possible les documents en vigueur dans la banque sont étudiés pendant le séminaire.


Le gage sur valeurs mobilières

• Intérêt et utilisation• Formalisme de la mise en place• Obligations de publicité• Les incidents pendant la vie de la garantie

Les sûretés personnelles

Le cautionnement• Rappels sur les régimes matrimoniaux• L’environnement réglementaire : lois MADELIN,• SCRIVENER, NEIERTZ et DUTREIL.• Les apports de la loi DUTREIL• La notion de solidarité• Le formalisme de la signature• Les obligations du banquier vis à vis de la caution• Caution avisée - Caution profane

L’aval• Comparaison avec le cautionnement• Les pièges de la rédaction et du formalisme de l’aval


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Objectifs

Pédagogie

Contenu

Durée

Opérationnalité des garanties

Exploitants en général et chargés de clientèle en particulier, possédant déjà les connaissances de base sur les garanties et ayant à choisir et mettre en place des garanties dans des crédits professionnels.

« On ne fait pas de crédit à cause de la garantie, mais on ne fait pas de crédit sans garantie ». Encore faut-il quecette dernière soit judicieusement choisie, correctement formalisée et parfaitement suivie. L’objectif de ce séminaireest donc de donner aux stagiaires les bases nécessaires pour assurer dans les meilleures conditions de sécurité desengagements la prise de ces garanties.

2 jours.

Les sûretés personnelles

Le cautionnement

• Régime matrimonial et engagement du patrimoine• L’environnement réglementaire : lois MADELIN,SCRIVENER et NEIERTZ• Les évolutions dûes à la loi DUTREIL.• La notion de solidarité• Caution avisée et caution profane• Les obligations du banquier vis à vis de la caution• L’article 2037 du code civil• Cautionnement donné par une société

L’aval

• Comparaison avec le cautionnement• Les pièges de la rédaction et du formalisme de l’aval

S’adressant à des exploitants confirmés, la pédagogie est axée entièrement sur des cas concrets illustrant les différents points abordés et mettant en lumière les dysfonctionnements les plus fréquemment rencontrés.


Les sûretés réelles

Le nantissement de meubles incorporels

Le nantissement de fonds de commerce• Intérêt et utilisation• Formalisme de la prise de nantissement• Les incidents pendant la vie de la garantie

Le gage sur meubles corporels

Le gage du matériel• Intérêt et utilisation• Formalisme de la prise de gage• Avec ou sans dépossession• Relation avec les créanciers nantis sur le fond• Les incidents pendant la vie de la garantie

Le gage sur véhicules• Intérêt et utilisation• Formalisme de la prise de gage• Relation avec l’assureur• Les incidents pendant la vie de la garantie

Le gage sur valeurs mobilières• Intérêt et utilisation• Formalisme de la mise en place• Obligations de publicité• Les incidents pendant la vie de la garantie

Les sûretés réelles immobilières

Les sûretés immobilières• Rappels sur les privilèges de vendeur et de préteur dedeniers• Le rang des hypothèques• La prise d’hypothèque : les instructions au notaire• Le suivi et le renouvellement des hypothèques• Les évolutions récentes de l’hypothèqueLe

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Pédagogie

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Le banquier face à la petite entreprise en difficultés

Exploitants (chargés de clientèle professionnels, responsables et second d’agences) ayant à traiter une clientèle de professionnels et de petites entreprises sur laquelle des décisions de financement et de paiement au quotidien sont à prendre.

Apporter aux participants la maîtrise du contexte juridique de la relation entre la banque et une entreprise en difficultés.Leur faire prendre conscience des risques de mise en responsabilité qui pèsent sur la banque et des notions derupture abusive et de soutien abusif.

2 jours.

Le contexte juridique : Loi du 26 juillet 2005

La généralisation du principe du redressement amiable et ses conséquences sur le remboursement des créances.

• Les personnes visées• L’homologation de l’accord• Le privilège de « new money »

Création de la nouvelle procédure de sauvegarde• Critères et conditions, entreprises visées• Conséquences pour les créanciers• Incidences sur la caution• Adoption du plan de continuation et mise en oeuvre

Modifications apportées par la loi PERBEN sur la procédure de redressement judiciaire

• La période suspecte et ses conséquences• Nouvelle définition des créanciers postérieurs• Concours avec les créanciers « new money »• Le plan de continuation et ses conséquences sur lasituation des créanciers chirographaires, privilégiés,gagistes ou hypothécaires• Les poursuites contre la caution

Incidences de la loi PERBEN sur la procédure de liquidation judiciaire

• Création d’une nouvelle procédure de liquida-tion judiciaire simplifiée (critères, modalités de mise en oeuvre ...), à coté d’une liquidation plus « classique »• Conséquences de la liquidation en cas de cessationd’activité et cession de l’entreprise sur les droits descréanciers• Répartition du prix de vente des actifs• Incidences sur les garanties

La pédagogie est axée sur des apports techniques de l’animateur agrémentés de mini-cas et d’éléments de jurisprudence illustrant les différents points abordés.

Les poursuites éventuelles contre le dirigeant, lesassociés et les tiers

• Quelles sont les possibilités de recouvrement/sanction ?• Modifications quant aux cas de poursuites pouraction en comblement de passif, en fonction del’orientation de la procédure• Extension de procédure aux associés, ce qui change• Incidences sur la faillite personnelle et interdictionde gérer et de diriger• Amélioration de la situation du banquier en cas desoutien abusif

Les risques qui pèsent sur le banquier

La notion de rupture abusive• L’article 313-12 du CMF• L’état de la jurisprudence• Les sanctions : dommages et intérêts

Acquisition d’une méthodologie de pilotage descomptes en difficultés

La détection des difficultés• Les clignotants traduisant l’apparition des difficultés• Méthodologie de raisonnement face à une situations’alourdissant

La mise en place d’un plan de désengagement• Forme et contenu d’une lettre « article 60 »• Forme et contenu d’un plan d’apurement• Pilotage du compte pendant la phase de préavis


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Objectifs

Durée

Contenu

Pédagogie

La transmission de la petite entreprise

Exploitants (chargés de clientèle, gestionnaires de patrimoine, responsables et seconds d’agences) ayant à connaîtredans ses grandes lignes la problématique de la transmission du patrimoine professionnel par le dirigeant.

Rappeler les conséquences désastreuses que peut avoir l’impréparation de la transmission d’une entreprise individuelle.Présenter les différentes solutions permettant de préparer cette transmission dans les meilleures conditions juridiques, fiscales, patrimoniales et financières.

2 jours.

Introduction

Quand faut-il songer à organiser la transmission ?Comparaison de la solution idéale à la réalité : les conséquences d’une non-préparation

Les précautions fondamentales : l’organisation des actifs professionnels

La dissociation des actifs immobiliers• Généralités sur les SCI• Choix du montant du capital• SCI classique ou assujettie à l’IS• Avantages, inconvénients et limites des différentes solutions

La transformation de l’entreprise individuelle en SARL• Rappels sur les apports en société• La fiscalité des plus-values• La fiscalité des droits de mutation• Le dispositif dérogatoire actuel (art. 151-8 du cgi)

La transmission

Le décès de l’exploitant• Conséquences juridiques sur le fonctionnement de l’entreprise• Conséquences fiscales sur l’activité• Conséquences fiscales sur la succession

La donation de l’entreprise• Rappels sur les donations : donation simple, donation partage, réserve d’usufruit• Application à un patrimoine professionnel

La location gérance• Aspects juridiques de la location gérance• Aspects fiscaux (résultat et plus-values)• Location gérance et couverture sociale

La pédagogie est principalement axée sur des cas concrets permettant de mettre en lumière à la fois les conséquences d’une solution non préparée, les avantages ainsi que les limites des différentes solutions et de faire tous les apports techniques nécessaires.


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Objectifs

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Approche sectorielle de l’analyse financière

Chargés de clientèle professionnels et analystes crédit ayant une bonne expérience de l’analyse financière et ducrédit aux professionnels et souhaitant approfondir leurs connaissances sur les aspects sectoriels des dossiers.

Donner aux stagiaires les connaissances de base des spécificités de certains secteurs économiques ainsi qu’uneméthodologie d’approche de ces secteurs, leur permettant ainsi de monter des dossiers de financement dans demeilleures conditions de sécurité des engagements.

3 jours.

Le transport routier de marchandisesL’environnement économique

• L’évolution du marché du transport• La formation des prix et la maîtrise des coûts• Les tentatives de réglementation du rapport chargeurs/transporteurs

L’environnement réglementaire• La loi d’orientation des transports intérieurs• De l’accord social de 1994 à la loi GAYSSOT• L’environnement européen

L’environnement financier• Les spécificités comptables des bilans de transporteurs• Les besoins de financement propres à cette profession• L’évolution des techniques de financement du matériel roulant

L’hôtellerie restaurationL’environnement économique

• L’évolution de la demande d’hébergement• Le poids des chaînes (intégrées ou volontaires)• L’évolution de l’hôtellerie indépendante

L’environnement réglementaire• Les « étoiles » : principes et limites• Les différents modes de gestion dans les chaînes(franchise, mandat de gestion)

L’environnement financier• La formation du résultat et les ratios propres à la profession• Le financement d’un hôtel indépendant

Les entreprises de BTPL’environnement économique

• L’évolution du secteurL’environnement réglementaire

• L’accès aux professions du BTP• Les notions de qualification et les organismes spécialisés

L’environnement financier• La comptabilisation des en-cours de production• Les avances et acomptes• Particularités et pièges des bilans de BTP

Chaque secteur fait l’objet d’une étude à partir de deux cas concrets, permettant d’effectuer les apports techniquesau fur et à mesure et selon la trame suivante : approche macro-économique et évolution récente de la profession,réglementation, économie du secteur, approche micro-économique et chiffres moyens, spécificités comptables, besoins de financement, forces et faiblesses, vocabulaire.

Chaque secteur étudié fait l’objet d’une fiche sectorielle spécifique.

La pharmacie d’officineL’environnement économique

• La concurrence de la grande distribution et des chaînes de para-pharmacie• L’évolution du prix des médicaments et des marges• L’apparition des génériques• Le prix des officines

L’environnement réglementaire• L’accès à la profession et le numerus clausus

L’environnement financier• Le financement des rachats d’officines• La notion d’effet ciseaux• Les besoins court terme

Les concessionnaires automobilesL’environnement économique

• Les différents circuits de distribution• Le mouvement de concentration et le « multimarquisme »• Les activités accessoires telles que la location

L’environnement réglementaire• Le contrat de concession• L’évolution de la réglementation au niveau européen

L’environnement financier• Les spécificités comptables de l’activité• Les besoins de financement et en particulier le financement des stocks• Les cautions constructeurs

La distribution en grande et moyenne surfaceL’environnement économique

• Le poids économique des principales formes de distribution• Les grandes enseignes et leurs modes de fonctionnement• L’évolution du comportement des consommateurs depuis 10 ans

L’environnement réglementaire• Les lois GALLAND, RAFFARIN et leur évolution

L’environnement financier• Les besoins de financement selon le format• Les besoins de services• Particularités comptables


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Objectifs

Durée

Contenu

Pédagogie

Approche transversale des professions libérales

Responsables d’agences, seconds d’agences et chargés de clientèle professionnels confirmés ayant à approcherune clientèle de professions libérales.

Les chargés de clientèle abordent souvent la clientèle des professions libérales avec une certaine réticence car elle concentre plusieurs caractéristiques : «terrorisme intellectuel» exercé par ces professions ; formes juridiques et réglementation peu ou mal connues ; préoccupations fiscales omniprésentes et exigences sur les taux et conditions.

Les objectifs de ce module sont donc de dédramatiser la relation en maîtrisant les principaux aspects techniquesnécessaires (conditions d’exploitation, comptabilité et fiscalité, techniques de financement) afin de pouvoir entamerune approche globale en intégrant les aspects patrimoniaux, fiscaux et sociaux.

3 jours.

La méthode pédagogique retenue permet de raisonner par événement, d’avoir une approche à la fois événementielle et commerciale, de mêler apports théoriques importants et application immédiate aux situations vécues avec cetype de clientèle.

Le professionnel libéral en phase d’installation

Organisation et principaux aspects réglementaires• Les professions réglementées• Les ordres• Les officiers ministériels

Formes juridiques, fiscalité et couverture sociale• Description rapide des formes juridiques existantes• Conséquences patrimoniales• Conséquences fiscales• Conséquences sociales• Rappels sur la comptabilité et les associations degestion agréées

Le financement de l’installation• Les besoins de financement : matériel et rachat declientèle• La palette des réponses offertes par la banque : - Prêt classique - Crédit-bail - Location financière• Le risque d’effet ciseaux

La maturité du cabinet et la constitution d’un patrimoine privé

Constitution d’un patrimoine professionnel à caractère immobilier

• Les formes juridiques appropriées et leurs incidences fiscales : - Capital des SCI - Fiscalité des SCI

Les modes de financement :• Crédit classique ou prêt in fine• Crédit-bail immobilier

La gestion du patrimoine privé.• La recherche des opérations de défiscalisation : rappels de fiscalité• Défiscalisation et trésorerie• Les principaux montages rencontrés en la matière :intérêts et limites• La place de l’assurance comme produit de placementdans la gestion d’un patrimoine

La préparation à la retraite.• La problématique de la retraite des professions libérales : exemples chiffrés• Les régimes complémentaires• Les produits d’épargne salariale et d’épargne retraite

La transmission de l’outil de travail et la cessationd’activité

La problématique de la transmission du cabinet• Transmission partielle• Transmission totale

La transformation du cabinet en structure sociétaire.• Formes juridiques adaptées• Réglementation• Incidences fiscales (droits de mutation, plus-values,imposition du résultat)

Utilisation de la SELARL• Montages rencontrés• Avantages et limites de ces montages

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Objectifs

Durée

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Pédagogie

Approche transversale des commerçants et artisans

Responsables d’agences, seconds d’agence et chargés de clientèle professionnels confirmés ayant à traiter uneclientèle de professionnels dans la totalité de la relation.

La clientèle des commerçants et artisans est trop souvent abordée de façon parcellaire par les chargés de clientèle.Les chargés de clientèle professionnels, que leur formation et le coeur de leur métier amènent à focaliser sur l’analysefinancière et la distribution du crédit, en restent là. Les chargés de clientèle privée se contentent quant à eux derépondre à quelques besoins de financement immobilier ou de crédit à la consommation.

Les objectifs de ce module sont donc d’entamer une approche globale en intégrant les aspects patrimoniaux, fiscauxet sociaux.

3 jours.

Le commerçant et l’artisan en phase de création

Les choix fondamentaux• Le statut de commerçant• Le statut d’artisan• Le statut du conjoint• Le bail commercial

Forme juridique, fiscalité et couverture sociale.• Description rapide des formes juridiques existantes• Conséquences patrimoniales• Conséquences fiscales• Conséquences sociales• Rappels sur la comptabilité et les centres de gestion agréés

Le financement de l’installation• Les besoins de financement : matériel et rachat defonds de commerce• La palette des réponses offertes par la banque : - Prêt classique - Crédit-bail - Location financière• Le risque d’effet ciseaux

La maturité de l’entreprise et la constitution d’unpatrimoine privé

Constitution d’un patrimoine professionnel à caractère immobilier

• Les formes juridiques appropriées et leurs incidences fiscales : - Capital des SCI - Fiscalité des SCI

Les modes de financement :• Crédit classique• Crédit-bail immobilier• Prêt in fine

La méthode pédagogique retenue permet de raisonner par événement, d’avoir une approche à la fois événementielle et commerciale, de mêler apports théoriques importants et application immédiate aux situations vécues avec cetype de clientèle.

La gestion du patrimoine privé.• La recherche des opérations de défiscalisation :rappels de fiscalité• Défiscalisation et trésorerie• Les principaux montages rencontrés en la matière :intérêts et limites• La place de l’assurance comme produit de placementdans la gestion d’un patrimoine

La préparation à la retraite.• La problématique de la retraite des commerçants,artisans et chefs d’entreprises : exemples chiffrés• Les régimes complémentaires et les évolutionsliées à la loi FILLON• Les produits d’épargne salariale et d’épargne retraite

La transmission de l’outil de travail et la cessation d’activité

Les conséquences d’une absence de préparation de latransmission

• Le décès de l’exploitant• L’aspect pénalisant des murs au bilan

La transformation de l’entreprise individuelle en société.• Formes juridiques adaptées• Réglementation• Incidences fiscales (droits de mutation, plus-values,imposition du résultat)

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Objectifs

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Contenu

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Approche patrimoniale du chef de petite entreprise

Exploitants (chargés de clientèle, gestionnaires de patrimoine, responsables et seconds d’agences) en relationavec une clientèle de professionnels et de petites entreprises.

La plupart des chargés de clientèle professionnels se contentent d’une approche de cette clientèle comme étantdes consommateurs de crédit. Ce faisant, ils passent à coté de nombreuses opportunités de développer la relation.Ce séminaire a donc pour objectif de conforter les connaissances des stagiaires sur les aspects couverture sociale,épargne, organisation du patrimoine et préparation de la transmission afin de leur permettre une approche plus globalede leur clientèle.

2 jours.

Des quiz de vérification des bases permettent à l’animateur de faire une mise à jour des connaissances, la pédagogieest ensuite principalement axée sur des cas concrets permettant de repartir des connaissances existantes, dedétecter les lacunes éventuelles et de faire les apports techniques complémentaires nécessaires.

Des fiches de synthèse sont remises aux participants sur les principaux points évoqués.

L’aspect patrimonial de l’activité professionnelle

• Les choix juridiques de la forme d’exploitation enfonction de la fiscalité des dirigeants (entrepriseindividuelle ou société , BIC, salaires ou dividendes)• La séparation du patrimoine immobilier et du patrimoine professionnel : généralités sur les SCI, choix en matière de montant du capital et en matière de fiscalité (revenus fonciers ou IS)

Le professionnel dispose d’une couverture socialeparticulière

• Le statut social du chef d’entreprise• Le statut du conjoint (juridique, fiscal et social)• Les dispositifs de prévoyance complémentaire deschefs d’entreprise• L’évolution de la couverture retraite des professionnels et les opportunités ouvertes par les derniers textes et en particulier la loi FILLON sur les dispositifs d’épargne salariale

La préparation de la transmission de l’entreprise

• Les conséquences d’une impréparation (décès de l’exploitant ou murs au bilan)• Comment aider et protéger le conjoint• La transformation de l’entreprise individuelle en société• La donation utilisée en transmission d’entreprise• La solution de la location gérance

Le professionnel est un épargnant

• Les différents placements utilisables a titre professionnel• Epargne privée et placement de la trésorerie de l’entreprise• Impacts comptables des choix effectués• Aspects fiscaux des décisions prises• Rappels des différences en fonction de la fiscalité :• BIC, BNC et IS

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Objectifs

Durée

Contenu

Pédagogie

Approche économique et financière du professionnel

Directeurs, seconds d’agences et chargés de clientèle professionnels confirmés.

Approfondir la maîtrise de la relation avec cette clientèle en mixant les aspects techniques (connaissance économique,analyse financière, financement) et les aspects comportementaux (découverte du client).

3 jours.

Les aspects techniques

Connaissance économique de l’entreprise

• Découverte de l’entreprise de l’intérieur• Approche sectorielle de l’entreprise• La stratégie du chef d’entreprise• La construction d’un Business Plan

Analyse financière

• Acquisition d’une méthodologie structurée• Analyse des postes à problèmes• Analyse de certains secteurs spécifiques(distribution, BTP..)• Identification des besoins

Les modes de financement de l’investissement

• Crédit à moyen terme• Crédit bail• Location financière

Les modes de financement du cycle d’exploitation

• Escompte et cessions Dailly• Affacturage

La pédagogie est conçue de façon originale en travaillant sur trois dossiers différents. Les stagiaires divisés en 3 sous-groupes se retrouvent successivement, et sur des dossiers différents, dans le rôle du chef d’entreprise définissantsa stratégie, dans celui du banquier à qui l’on demande des financements et dans celui du comité à qui l’on présentele dossier. Les cas sont choisis sur des secteurs significatifs : commerçant en franchise, artisan du BTP et profession libérale importante de type laboratoire d’analyses.Des fiches de synthèse sont remises aux participants.

Les aspects comportementaux

La découverte du client ou prospect

• Rappels sur l’entretien commercial• Les techniques de questionnement• L’écoute• La re-formulation

Vendre un dossier

• Présenter un dossier en comité : commentrédiger ?• Comment présenter son dossier verbalement ?

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Pédagogie

Objectifs

La maîtrise des risques professionnels

Exploitants possédant de bonnes bases d’analyse financière, devant pouvoir décider dans de bonnes conditions desécurité de l’octroi de concours et devant être en mesure de porter rapidement un diagnostic sur une évolution défavorable de la trésorerie.

Etre en mesure de monter des dossiers complets dans lesquels, au-delà de l’analyse de l’existant, qui justifie lavolonté de traiter avec le client, l’ensemble des conséquences prévisionnelles en terme de concours nécessaires a bien été identifié.Développer des « réflexes bancaires » face à des situations de dérapage des comptes au quotidien.Ne pas affaiblir la position de la banque en cas de difficultés graves de l’entreprise cliente.

2 jours.

Vérification des bases de l’analyse financière.Travail sur des cas concrets mettant en lumière les risques sur les principaux points évoqués.Apports techniques complémentaires de l’animateur.

L’analyse globale des besoins en cas de financementd’investissement

• Le lien investissement /financement/trésorerie.• Le tableau d’emplois ressources utilisé en modeprévisionnel.• Les besoins court terme complémentaires.• Méthodologie de raisonnement permettant uneprise de décision globale.

Le financement professionnel de l’entrepreneurindividuel

• Le rôle de l’excédent brut d’exploitation.• Le « reste à vivre » appliqué aux financementsprofessionnels.• Le cas particulier des financements de fonds decommerce et d’immobilier professionnel et la notiond’effet ciseaux.

Le suivi des situations de dérapage des comptes auquotidien

• Méthodologie d’analyse des dérapages et des situations qui s’installent durablement dans l’anomalie(dépassement d’autorisation ou découvert non autorisé).• Etre en mesure de répondre aux deux questions :• Que finance-t-on ?• Comment sera-t-on remboursé ?• Etre en mesure d’argumenter une demande de paiement vis à vis de la hiérarchie ou une décision derejet vis à vis du client.• Tirer toutes les conséquences d’une décision derejet.

Le risque face à l’entreprise en difficultés

• Evolution des procédures de redressement et deliquidation judiciaires• Le désengagement et la mise en oeuvre de l’article60 (article 313-12 du CMF)• La notion de rupture abusive• Les poursuites éventuelles contre les tiers dont lebanquier

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Objectifs

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Contenu

Pédagogie

Le commerce associé

Exploitants en général et chargés de clientèle professionnels en particulier ayant dans leur portefeuille de clientsou de prospects des entreprises commerciales ou de service exploitées en franchise.

Connaître les caractéristiques juridiques et techniques du commerce associé.Etre capable de monter des dossiers de financement d’entreprises dans ce cadre.

1 jour.

Historique et évolution de la franchise

La situation actuelle• Le retour à une croissance plus sereine• Les chiffres actuels de la franchise• Le développement de la commission affiliation• Les autres modes de commerce associé : coopératives, groupements d’achat et chaînes volontaires

Le cadre juridique

La loi DOUBIN• Généralités• Les principales caractéristiques juridiques du contrat de franchise• Les documents obligatoires

Le Code européen de Déontologie• Généralités et aspects juridiques• Application aux réseaux français

Le règlement communautaire d’exemption globale de 1999

• Le droit européen• Le cas particulier des accords de franchise

La pédagogie est axée autour d’apports techniques de l’animateur illustrés d’exemples réels d’enseignes existantes.Deux cas de synthèse (une réussite et un échec) permettent de fixer les connaissances.


Les acteurs de la franchise

Le franchiseur• Ses motivations et ses contraintes• Qu’est ce qu’un bon franchiseur ?• Les différents modes de rémunération du franchiseur

Le franchisé• Ses motivations et ses contraintes• Qu’est ce qu’un franchisé qui réussit ?

Les réseaux de franchise• Constitution• Mode de fonctionnement• Conditions de réussite d’un réseau

Le parcours d’un franchisé

Le projet• Le choix de l’activité• Le choix du réseau• Le choix du mode d’activité

Le financement• Les différents types de financement• L’incidence de la franchise sur les financements et les garanties Le

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Objectifs

Durée

Contenu

Pédagogie

Les professions de santé

Exploitants en général et chargés de clientèle professionnels en particulier ayant dans leur portefeuille de clientsou de prospects des professions libérales ou des entreprises relevant du monde de la santé.

Connaître les caractéristiques juridiques de ces professions.Connaître leurs modes de fonctionnement et leurs besoins.Etre capables de leur proposer des financements et des services appropriés.

2 jours.

La pédagogie est axée autour d’apports techniques de l’animateur illustrés de nombreux cas concrets permettantde s’appuyer sur les connaissances existantes des participants.


Le cadre juridique, fiscal et social

Les professions réglementées• Les ordres professionnels• Les autres professions• Les conditions d’installation

Les professions non réglementées• Professions libérales non réglementées• Professions non libérales (opticiens, prothésistesdentaires)

Les formes juridiques adaptées aux professions desanté

• Les sociétés civiles (SCM et SCP)• Les sociétés d’exercice libéral• Les sociétés commerciales• Les autres modes d’exploitation

La couverture sociale des professions de santé• Organisation générale• La retraite : points forts et points faibles• Les besoins de couverture complémentaire

La fiscalité des professions de santé• Les bénéfices non commerciaux• Particularités des SCP

Les besoins de financement

Le financement de la clientèle• Aspects juridiques• Types de financement utilisables• L’effet ciseaux et comment l’éviter

Le financement du matériel• Les différents modes de financement (crédit, crédit-bail et location financière)• Mode de financement et fiscalité

Le cas particulier du véhicule chez le professionnel libéral• Aspects fiscaux liés à la détention et au financement• La concurrence de la location longue durée

Approche patrimoniale de l’activité

La transmission partielle du cabinet• Ses motivations et ses contraintes• La fiscalité de la transmission

Les montages patrimoniaux actuellement en vogue• Vente à soi même du cabinet (SELARL)• Comment financer ?• Les risques fiscaux et sociaux de telles opérations

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Contenu

Pédagogie

Actualité juridique et fiscale du professionnel

Exploitants en général et chargés de clientèle principalement ayant à traiter une clientèle de professionnels et de chefs d’entreprises.

Faire le point sur l’environnement juridique de la relation avec le professionnel.

En connaître les évolutions induites par les textes législatifs les plus récents.

Connaître les principales dispositions de la dernière loi de finances et être capable d’anticiper sur les conseils à donner aux clients.

1 jour.

Le contenu du séminaire est fonction de l’actualité juridique et fiscale de l’année.A titre d’exemple, le contenu déroulé en 2019.

L’actualité fiscale

Évolutions concernant les salaires et rémunérations• Rémunération et avantages en nature• Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat• Rémunération du conjoint de l’exploitant• Déductibilité des cotisations MADELIN

Évolutions concernant les amortissements et provisions• Suramortissement de certains biens• Amortissement des véhicules de tourisme• Dépréciation des fonds de commerce

Évolutions concernant les plus values professionnelles• Abattement pour durée de détention sur les terrains à batir• Plus values des petites entreprises• Notion de branche complète d’activité

Fiscalité du résultat• Taus de l’impôt sur les sociétés• Sociétés de personnes : dénonciation de l’option IS

La pédagogie est axée autour de mini-quiz de vérification, d’apports techniques de l’animateur et de mini-casconcrets illustrant les différentes points abordés.

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Objectifs

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Contenu

Pédagogie

Connaissance des professionnels de l’immobilier

Exploitants en charge d’une clientèle de professionnels de l’immobilier et ayant à monter des financements ou à assurer le suivi des comptes au quotidien.

Appréhender l’environnement législatif et réglementaire des professionnels de l’immobilier et des opérations depromotion immobilière.

Etre capable de monter des dossiers de financement de ces professions dans les meilleures conditions.

3 jours.

La pédagogie est axée autour d’apports techniques de l’animateur illustrés de mini-cas et de l’analyse de dossiersde promotion.


Les promoteurs immobiliersLe cadre juridique

• Opérations en SCI• Opérations en SNC• Les SCI d’attribution• Les pavillonneurs

Les spécificités comptables• Comptabilisation des travaux en cours• Comptabilisation des avances et acomptes• Les stocks d’opérations terminées

Analyse financière des opérations de promotion• Coût du foncier• Coût de la construction• Honoraires de promotion• Marge sur l’opération

Les opérations de promotion immobilièreLes intervenants

• Intervenants dans l’acte de construction : leurs responsabilités et leurs obligations• Intervenants dans les transactions : leurs responsabilités et leurs obligations

La réglementation de la construction• Immeubles commerciaux ou d’habitation• Le processus de montage d’une opération(démarches, obligations, contrats, garanties)• Les interlocuteurs du promoteur (Mairie, DDE...)• Les garanties intrinsèques et extrinsèques

Les différents types de contrats rencontrés• Vente en l’état futur d’achèvement• Louage d’ouvrage• Contrat de construction de maison individuelle• Vente à terme

Le déroulement d’une opération• Chronologie de l’opération• Les actes et contrats successifs• La mise en place et le déblocage des crédits• La mise en place des engagements par signature

Les marchands de biensLe statut juridique et fiscal

• Activité civile ou commerciale• Situation au regard de la TVA

Les différentes opérations de marchand de biens• Cession de promesse• Achat pour revente en l’état• Réhabilitation d’ancien• Rénovation lourde

Les spécificités comptables• Comptabilisation des stocks• Comptabilisation des travaux en cours• Comptabilisation des frais financiers• L’activation de certaines autres charges• Les opérations hors bilan

Les agences immobilièresL’environnement législatif et réglementaire

• La loi CARREZ• Les différents types d’agences• Les conditions d’exercice de la profession• Les marchands de listes

Le fonctionnement des comptes• Les comptes de l’agence• Les comptes de gestion• Les comptes de transaction

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Objectifs

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Contenu

Pédagogie

L’épargne salariale

Exploitants en général et chargés de clientèle professionnels en particulier.

Connaître les caractéristiques et les avantages des différents dispositifs d’épargne salariale.

Etre capable de présenter les principaux produits, d’argumenter vis à vis des clients ou de prendre un rendez-vousavec un spécialiste maison.

1 jour.

La participation des salariés

Généralités

• Les entreprises concernées• La conclusion des accords

La gestion de la participation

• Mode de calcul• Répartition de la participation• Indisponibilité des fonds• Gestion des droits• Information des salariés et contrôle• Aspects fiscaux et sociaux

L’intéressement

• Conclusion des accords• Calcul de l’intéressement• Répartition et paiement de l’intéressement• Aspects fiscaux et sociaux

La pédagogie est axée autour d’apports techniques de l’animateur illustrés d’exemples chiffrés. Deux cas de synthèse(une PME et une micro-entreprise) permettent de fixer les connaissances.Des fiches de synthèse sont remises aux participants.

Les plans d’épargne d’entreprise

Le plan d’épargne d’entreprise (PEE)

• Caractéristiques générales• Comment mettre en place un PEE ?• Les différents points à négocier• Aspects fiscaux et sociaux

L’épargne retraite

Le plan d’épargne retraite populaire (PERP)

• Caractéristiques générales• Aspects fiscaux et sociaux

Le plan d’épargne retraite collectif (PERCO)

• Caractéristiques générales• Aspects fiscaux et sociaux

Les dispositifs inter-entreprises

• Le PEI et le PERCOI• Avantages• Inconvénients

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