autorisation d utilisation web
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AUTORISATION D’UTILISATION D’ETIQUETTES, NOM ET IMAGES
Par la présente, nous accordons à la SARL La Boutique de Bacchus, l’autorisation et le droit de reproduire, d’utiliser ou d’imprimer l’image des étiquettes, noms, logos ou symboles du domaine nommé ci-dessous, et de vendre tous produits créés par La Boutique de Bacchus qui contiennent ces images. Nous déclarons aussi que nous sommes habilités á accorder cette autorisation.
Il est entendu que cette autorisation peut être annulée á n’importe quel moment après un délai d’un an, par lettre, 60 jours avant la fin de la date de fin de contrat désirée.
Pour le domaine ______________________________________________________
Nom ____________________________________________________________
Prénom __________________________________________________________
Titre ____________________________________________________________
Signé ce _________ jour de ___________, 2009,
Signature _________________________________________________________
Rue des Cras 21190 NANTOUX tel. 03.80.26.09.42SARL au capital de 5000 euros SIREN 478 248 156 – code APE 366 E
Numéro TVA intracommunautaire en courswww.laboutiquedebacchus.fr
La Boutique de BacchusRue des Cras
21190 Nantoux Francetél: 0380260942