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Auto-contrôle GLOBALG.A.P. Fruits et Légumes v4.0 (option 1)A. Données de l’entreprise

GGN :

Lieu :

B. Données Culturales pour lesquelles vous demandez la certification GLOBALG.A.P.

Plein champs Sous abri

Certifié sincères et véritable

Remarque:

Prière de noter des commentaires pour toutes les normes majeures, pour toutes les non-conformités constatées et pour toutes les normes non-applicables.

Période de

récolte

Nom du responsable de l’auto-contrôle:

Date de l’auto-contrôle:

Signature du responsable:

Nom de la culture

Surface (en Ha) Manipulatio

n du produit(Oui/non)

Nom de l’entreprise :

Nom responsable :

Programme de monitoring de résidu ( propre , monitoring CKCert , monitoring Mc Cain)

Int.glob.za.fv.4.0.f xls - v01 – 04/07/13- CKCwvau checklist Globalgap v 4.0 1

N°Niveau

Oui Non N/A Justification

AF

AF. 1.1

AF. 1.1.1 Exig. Mineure dossier PAC

AF. 1.1.2 Exig. Majeure fiche parcellaire

AF. 1.2

AF. 1.2.1 Exig. Majeureref 010/ evaluation des riques pour les

nouveaux sites agricoles

AF.1.2.2 Exig. Mineure

AF. 2

AF. 2.1 Exig. Mineure

AF. 2.2 Exig. Majeure checkliste complété

AF. 2.3 Exig. Majeure ref 009/ enregistrement des mesures correctives

AF. 3

AF. 3.1

AF. 3.1.1 Exig. Mineure document unique

AF. 3.1.2 Exig. Mineure document unique

AF. 3.1.3 Exig. Mineure

AF. 3.2

AF. 3.2.1 Exig. Mineure ref 032/ doc "bonnes pratiques d'hygiène"

AF. 3.2.2 Exig. Mineure ref 032/ doc "bonnes pratiques d'hygiène"

AF. 3.2.3 Exig. Mineureref 032/ doc "bonnes pratiques d'hygiène" :

signé

AF. 3.2.4 Exig. Majeure

MODULE APPLICABLE A L'ENSEMBLE DES EXPLOITATIONS

TENUE DES ENREGISTREMENTS ET AUTO-EVALUATION INTERNE/CONTRÔLE INTERNE

SANTE, SECURITE ET PROTECTION SOCIALE DES OUVRIERS

Les procédures de l'exploitation en matière d'hygiène sont-elles appliquées ? AF

L'exploitation dispose-t-elle d'une évaluation documentée des risques hygièniques ? AF

L'exploitation a-t-elle mis en place des instructions documentées relatives à l'hygiène pour l'ensemble du personnel ? AF

Toutes les personnes travaillant sur l'exploitation ont-elles reçu une formation annuelle de base en matière d'hygiène suivant

les instructions relatives à l'hygiène du point AF.3.2.2 ?AF

L'exploitation dispose-t-elle d'un plan d'actions écrit relatif à la santé et la sécurité qui aborde des points identifiés lors de

l'évaluation des risques au point AF.3.1.1 ?AF

L'ensemble du personnel a-t-il reçu une formation en matière de santé et de sécurité ? AF

Hygiène

L'exploitant dispose-t-il d'une évaluation des risques documentée permettant d'assurer la santé et la sécurité des travailleurs

sur l'exploitation ?AF

Evaluation des risques Santé et Sécurité

Tous les enregistrements requis lors du contrôle externe sont-ils accessibles et conservés pendant une durée minimum de

deux ans ou plus si des points de contrôle l'exigent expressément ?AF

Le producteur ou groupement de producteurs prend-il la responsabilité d'entreprendre annuellement au minimum

respectivement une auto-évaluation interne ou un contrôle interne d'après le Référentiel GLOBALG.A.P. ?AF

Des mesures correctives efficaces ont-elles été prises à la suite des non- conformités identifiées lors de l'auto-évaluation

interne ou des contrôles internes du groupement de producteurs ?AF

Existe-t-il une évaluation des risques disponible lors du contrôle initial pour tous les sites de production candidats à la

certification ? Au cours des contrôles ultérieurs, une évaluation des risques est disponible pour les nouveaux sites ou pour

les sites existants où les risques auraient évolué (ceci inclut les parcelles louées). Cette évaluation des risques montre-t-elle

que les sites en question sont appropriés pour la production en ce qui concerne la sécurité alimentaire, l'environnement et la

santé des animaux le cas échéant ?

AF

Un plan de gestion a-t-il été élaboré avec la mise en place de stratégies visant à

minimiser les risques identifiés dans l’évaluation des risques (AF 1.2.1.) ?AF

Un système de référence a-t-il été mis en place ? Il permettra d'identifier, sur un plan ou une carte de l'exploitation, les

champs, les vergers, les serres, les parcelles, les cours, les stabulations et étables/enclos et/ou autres surfaces/locaux

utilisé(e)s pour la production.

AF

Un système d'enregistrement a-t-il été mis en place pour chaque unité de

production ou autre zone d’exploitation afin de fournir des enregistrements relatifs à la production de bétail vivant et à

l'aquaculture, ainsi qu'aux autres activités agricoles réalisées dans ces lieux ?

AF

Gestion du site

Historique du site

Point de Contrôle Mod

ule


AF. 3.3


AF. 3.3.2 Exig. Majeure ref 003/ fiche fonction du chef d'expoitation

Toutes les personnes manipulant et/ou administrant des médicaments vétérinaires, produits chimiques, désinfectants,

produits phytosanitaires, biocides et/ou autres substances dangereuses, et tous les ouvriers manipulant des équipements

complexes ou dangereux conformément à la définition fournie par l'évaluation des risques au point AF.3.1.1 disposent-ils de

certificats de compétence et/ou de preuves de qualifications similaires ?

AF

Les activités de formation et la participation à une formation sont-elles consignées par écrit ? AF

Formation


AF. 3.4

AF. 3.4.1 Exig. Mineure ref 007/ liste des numéros d'urgence




AF. 3.4.5 Exig. Mineure attestation premiers secours

AF. 3.5



AF. 3.6

AF 3.6.1 Exig. Majeure

AF 3.6.2Recommanda

tion

AF 3.6.3 Exig. Mineure

AF 3.6.4 Exig. Mineure

AF. 4

AF. 4.1 Exig. Mineureref 011/ attestation d'engagement des sous-

traitants


AF. 5

AF. 5.1

AF. 5.1.1 Exig. Mineureref 012/ plan de gestion des déchets et

pollutions

AF. 5.2

AF. 5.2.1

Recommanda

tionref 012/ plan de gestion des déchets et

pollutions

AF. 5.2.2Exig. Majeure

AF. 5.2.3

Recommanda

tion

GESTION DES MATIERES POLLUANTES ET DES DECHETS, RECYCLAGE ET REUTILISATION

Dans le cas de compostage de déchets organiques sur l'exploitation, utilisés comme amendements du sol, le risque de

transmission de maladie est-il maîtrisé ?

AF

Existe-t-il un plan de gestion des déchets agricoles documenté visant à éviter et/ou à réduire les déchets et les matières

polluantes ? Ce plan inclut-il les modes d'élimination adaptés des déchets agricoles ?

AF

L’exploitation et ses bâtiments sont-ils suffisamment exempts de détritus et déchets ? AF

Plan d'action contre les matières polluantes et les déchets

Les déchets et sources de pollution possibles ont-ils été identifiés dans l'ensemble des zones de l'exploitation? AF

Identification des déchets et des matières polluantes

Lorsque le producteur a recours à des sous-traitants, toutes les informations afférentes sont-elles disponibles sur

l'exploitation ?AF

Tous les sous-traitants et visiteurs connaissent-ils les procédures applicables en matière de sécurité et d'hygiène

personnelles ?AF

SOUS-TRAITANTS

Des réunions régulières sont-elles organisées entre la direction et les employés

afin de permettre une communication réciproque? Ces réunions donnent-elles lieu à des enregistrements?AF

Les ouvriers ont-ils accès à des lieux de stockage propres pour les aliments, à des espaces réservés au repos, à des

dispositifs de lavage des mains et à l'eau potable ?AF

Les locaux d'habitation sur l'exploitation sont-ils habitables ? Disposent-ils des installations et équipements sanitaires de

base?AF

Les vêtements de protection sont-ils nettoyés après utilisation et entreposés de façon à empêcher toute contamination des

vêtements personnels ?AF

Un membre de la direction est-il clairement désigné comme responsable de la santé, de la sécurité et de la protection

sociale des ouvriers AF

Protection sociale des travailleurs

Y a-t-il toujours un nombre approprié de personnes (au moins une personne) formées aux premiers secours présentes sur

chaque exploitation lorsque des activités y ont lieu ?AF

Le personnel, les visiteurs et les sous-traitants sont-ils équipés de vêtements de protection appropriés en conformité avec

les exigences légales et/ou les instructions sur l'étiquette et/ou ayant reçu l'agrément d'une autorité compétente ?AF

Vêtements et Equipements de Protection

Les dangers potentiels sont-ils clairement identifiés à l'aide de panneaux d'avertissement ? AF

Des conseils en matière de sécurité sont-ils disponibles/accessibles en ce qui concerne les substances dangereuses pour

la santé des travailleurs ?AF

Des kits de premiers secours sont-ils disponibles sur tous les sites permanents et à proximité des travaux des champs ? AF

Existe-t-il des procédures relatives aux cas d'accident et d'urgence ? Sont-elles affichées de manière visible et

communiquées à toutes les personnes concernées par les activités de l'exploitation ?AF

Risques et Premiers Secours


AF. 6

AF. 6.1

AF. 6.1.1 Exig. Mineure ref 013/ plan de préservation de l'environnement

AF. 6.1.2Recommanda

tion

AF. 6.2

AF. 6.2.1Recommanda

tion

AF. 6.3

AF. 6.3.1Recommanda

tion

AF 7

AF. 7.1 Exig. Majeure ref 014/ gestion des réclamation

AF. 8

AF. 8.1 Exig. Majeure ref 015 / procedure de retrait / rappel

AF. 9

AF. 9.1 Exig. Majeure

AF. 10



AF. 11


AF. 12

AF. 12.1

AF.12.1.1 Exig. Majeure




PRESERVATION DE L'ENVIRONNEMENT

Impact de l'agriculture sur l'environnement et sur la biodiversité (référence croisée avec le point AB.10 du module applicable à l'Aquaculture)

RECLAMATIONS

PROCEDURE DE RAPPEL/RETRAIT

Un contrôle final est-il effectué pour garantir la bonne orientation des produits certifiés et non certifiés ? AF

Tous les documents commerciaux incluent-ils le sous-GLN du détenteur du certificat et une référence au statut certifié

GLOBALG.A.P. ?AF

Un système efficace a-t-il été mis en place pour identifier et séparer tous les produits certifiés et non certifiés

GLOBALG.A.P. ?AF

Existe-t-il un système qui garantit l’identification correcte de tous les produits finaux issus d'un processus de production

certifié ?AF

Production et/ou propriété parallèle (uniquement applicable lorsque des produits certifiés et non certifiés sont produits et/ou détenus par une entité juridique)

Le mot la marque ou le logo GLOBALG.A.P., et le numéro GLOBALG.A.P. (GGN) sont-ils utilisés conformément aux

Modalités Générales et à l’Accord de Sous- Licence et de Certification ?AF

UTILISATION DU LOGO

TRACABILITE ET SEPARATION (obligatoire pour les producteurs ayant déclaré une production parallèle ou une propriété parallèle)

Les documents commerciaux mentionnent-ils tous le statut GLOBALG.A.P. (certifié/ non certifié) ? AF

Tous les producteurs mettent-ils en place des accords pour empêcher tout mauvais usage de leur GGN par leurs clients

directs ?AF

STATUT GLOBALG.A.P.

Le producteur a-t-il à sa disposition des procédures documentées pour gérer/mettre en œuvre le retrait/rappel du marché

des produits certifiés? Ces procédures sont-elles testées annuellement ?AF

Existe-t-il une évaluation des risques pour le food defense et des procédures sont- elles mises en place pour traiter les

risques identifiés en matière de food defense ?AF

Existe-t-il une procédure de réclamation relative aux questions traitées par le référentiel GLOBALG.A.P. ? Cette procédure

permet-elle l'enregistrement, l'examen et le suivi appropriés des réclamations, y compris l'enregistrement des mesures

prises?

AF

L'exploitant a-t-il envisagé la possibilité de convertir des sites improductifs (p.ex. zones basses humides, zones boisées,

talus ou zones de sol pauvre, etc) en zones protégées destinées à favoriser une faune et une flore naturelles ?AF

Le producteur peut-il prouver qu'une surveillance de l'utilisation d'énergie est réalisée sur l'exploitation ? AF

Rendement énergétique

PROTECTION DES PRODUITS ALIMENTAIRES (NA pour les fleurs et cultures ornementales)

Chaque producteur a-t-il défini un plan de préservation de l'environnement, de la faune et de la flore spécifique à son

exploitation? Ce plan tient-il compte de l'impact des activités agricoles sur l'environnement?AF

Le producteur a-t-il mené une réflexion sur les moyens de respecter l'environnement dans l'intérêt de la communauté locale

ainsi que de la faune et de la flore ? Ce plan est-il compatible avec une production agricole durable d'un point de vue

commercial ? S'efforce-t-il de minimiser l'impact de l'activité agricole sur l'environnement ?

AF

Sites improductifs






Tous les renseignements concernant les produits certifiés et non certifiés sont-ils enregistrés ? AF

Tous les renseignements sur les quantités de produits certifiés et non certifiés sont- ils enregistrés et synthétisés ? AF

Les ratios de conversion et/ou de pertes pendant la manipulation (calculs des entrées-sorties d'un processus de production

donné) sont-ils calculés et contrôlés ?AF

Des procédures d'identification appropriées et des enregistrements ont-ils été mis en place pour identifier les produits

achetés auprès de sources différentes ?AF


CB

CB.1

CB.1.1 Exig. Majeure

CB.2

CB.2.1

CB.2.1.1Recommanda

tionétiquettes / emballages des semences

CB.2.1.2 Exig. Mineure étiquettes des plants

CB.2.1.3 Exig. Mineure

CB.2.2



CB.2.3

CB.2.3.1 Exig. Majeure





CB.3

CB 3.1 Exig. Mineure fiche parcellaire

CB.3.2 Exig. Mineure

CB.4

CB.4.1Recommanda

tionanalyses du sol



CB.5

CB.5.1


CB.5.2

Organismes Génétiquement Modifiés (N/A en l'absence d'utilisation de variétés Génétiquement Modifiées)

HISTORIQUE ET GESTION DES SITES

Conseils sur la quantité et le type d’engrais à utiliser

L'application de tous les engrais est-elle réalisée en accord avec les besoins spécifiques de la culture et des conditions

pédologiques ?CB

Besoins en substances nutritives

APPLICATION D' ENGRAIS

Des cartes du sol sont-elles disponibles pour l'exploitation ? CB

Des techniques culturales visant à améliorer et entretenir la structure du sol et éviter le tassement du sol ont-elles été

utilisées ?CB

Des techniques culturales sont-elles utilisées pour limiter l'érosion éventuelle du sol ? CB

Le producteur conserve-t-il des enregistrements de la densité et de la date d'ensemencement et de plantation ? CB

Lorsque c'est possible, une rotation des cultures est-elle pratiquée pour les cultures annuelles ? CB

GESTION DU SOL

Un plan a-t-il été mis en place concernant la manipulation du matériel GM (c-à-d cultures et essais de culture), identifiant

des stratégies destinées à réduire au minimum les risques de contamination (comme par exemple le mélange accidentel

avec des cultures non GM voisines) et à préserver l'intégrité du produit

CB

Les récoltes OGM sont-elles entreposées séparément des autres récoltes afin d'éviter tout mélange accidentel ? CB

La mise en place de cultures ou d'essais d'OGM est-elle conforme à la législation applicable dans le pays de production ? CB

Une documentation est-elle disponible lorsque le producteur cultive des organismes génétiquement modifiés ? CB

Les clients directs du producteur ont-ils été informés du statut OGM du produit ? CB

Le recours au traitement chimique sur l’ensemble du matériel de propagation (semences, plants, semis, boutures…) fait-il

l’objet d’un enregistrement ?CB

Les traitements phytosanitaires appliqués durant la période de croissance sur les plants et semences autoproduits font-ils

l’objet d’un enregistrement ?CB

Les garanties qualité ou certificats de production des plants et semences achetés sont-ils documentés ? CB

Les systèmes de contrôle qualitatif et sanitaire sont-ils opérationnels pour les plants et semences autoproduits? CB

Traitements et Fertilisation Chimiques

Existe-t-il un document qui garantisse la qualité des semences (absence de parasites nuisibles, de maladies, de virus, etc.)

?CB

Qualité et santé PLANTS /SEMENCE

Le produit inscrit GLOBALG.A.P. est-il traçable sur toute la chaîne depuis l'exploitation inscrite (et les autres surfaces

inscrites concernées) où il a été produit et, le cas, échéant, manipulé?CB

MODULE APPLICABLE AUX CULTURESTRACABILITE

PLANTS ET SEMENCES



CB.5.3

CB.5.3.1 Exig. Mineure fiche parcellaire





CB.5.3.6 Exig. MineureDonnées relatives à l’opérateur ? CB

Les types d'engrais appliqués ? CB

Les quantités appliquées ? CB

La méthode d'application ? CB

Références aux champs, vergers ou serres ? CB

Les dates d'application ? CB

Des recommandations concernant l'application d'engrais (organique ou minéral) sont-elles fournies par des personnes

compétentes et qualifiées ?CB

Enregistrements relatifs aux applications d’engrais


CB.5.4







CB.5.4.7 Exig. Mineure ref 019/ inventaire des engrais minéraux

CB.5.5



CB.5.5.3 Exig. Mineure analyses


CB.5.6


CB.5.6.2Recommanda

tion

CB.6

CB.6.1

CB.6.1.1Recommanda

tion

CB.6.2


CB.6.2.2Recommanda

tion

CB.6.2.3Recommanda

tion

CB.6.3


CB.6.3.2 Exig. Mineureref 029/ analyse de risques liés à d'irrigation /

fertigation



CB.6.3.5Recommanda

tion


Les analyses sont-elles réalisées par un laboratoire agréé ? CB

Si l'évaluation des risques l'exige, en cas de résultats non conformes, des mesures ont-elles été prises avant le début du

cycle de la récolte suivante ?CB

Les risques de pollution ou de contamination de l’eau par l’irrigation et la fertigation ont-ils été évalués chaque année ? CB

L’eau d’irrigation est-elle analysée à une fréquence conforme à l'évaluation des risques (CB.6.3.2) ? CB

Conformément à l'évaluation des risques au point CB 6.3.2., l’analyse du laboratoire prend-elle en compte les contaminants

microbiologiques ?CB

Des enregistrements relatifs à l'utilisation d'eau d'irrigation et de fertigation sont-ils conservés ? CB

L'utilisation d'eaux usées non traitées est-elle proscrite pour l’irrigation et la fertigation ? CB

Qualité de l’eau utilisée pour l’irrigation

Le producteur peut-il justifier la méthode d'irrigation utilisée sous un angle de préservation de l'eau ? CB

Un plan de gestion des ressources en eau a-t-il été élaboré afin d'optimiser l’usage de l’eau et de réduire le gaspillage ? CB

Méthode d’irrigation et de fertigation

Des méthodes de prévision systématiques sont-elles employées en vue de calculer les besoins des cultures en eau ? CB

Prévoir les besoins d’irrigation

Les engrais achetés sont-ils accompagnés de preuves écrites de la teneur en substances nutritives (N,P,K)? CB

Les engrais minéraux achetés sont-ils accompagnés de preuves écrites de la teneur en produits chimiques, y compris en

métaux lourds ?CB

IRRIGATION ET FERTIGATION

Teneur en substances nutritives

Une évaluation des risques a-t-elle été réalisée pour les engrais organiques, avant application, compte tenu de leur source,

de leurs caractéristiques et de leur utilisation prévue ?CB

A-t-on tenu compte de l'apport en nutriments des applications d'engrais organiquesCB

Les engrais organiques sont-ils entreposés de manière appropriée, de façon à réduire le risque de contamination de

l’environnement ?CB

Un état des stocks ou registre d'utilisation d’engrais est-il tenu à jour et disponible ? CB

L'utilisation de boues d’épuration humaines non traitées est-elle proscrite sur l’exploitation ? CB

Engrais Organiques

Dans un espace sec ? CB

De manière appropriée, de façon à réduire le risque de contamination des cours d’eau ? CB

Séparément des produits récoltés ? CB

Séparément des produits phytosanitaires ? CB

Dans un espace couvert ? CB

Dans un espace propre ? CB

Stockage des engrais


CB.6.4



CB.7

CB.7.1 Exig. Mineure ref 002 / fiche formation du conseiller





CB.8

CB.8.1





CB. 8.2

CB. 8.2.1 Exig. Majeure ref 002 / fiche formation du conseiller

CB.8.3











CB.8.4

CB.8.4.1Exig. Majeure

CB.8.5

CB.8.5.1

Exig. Mineure ref022/ procédure de remplissage du pulvé

Les délais avant récolte enregistrés ont-ils été respectés ? CB

Le fond de cuve ou les eaux de nettoyage du réservoir sont-ils éliminés d’une manière qui ne compromet pas la sécurité

alimentaire et l'environnement ?

CB

Élimination du mélange de produits phytosanitaires non utilisé

Machines utilisées pour l'application? CB

Délai avant récolte (DAR)? CB

Délai avant Récolte (Non Applicable pour les Fleurs et Plantes d'Ornement)

Motif d'application ? CB

Autorisation technique de l'application? CB

Quantité de produit appliqué? CB

Date d’application ? CB

Dénomination commerciale du produit et matière active ? CB

Opérateur ? CB

Nom de la culture et/ou variété CB

Lieu d’application ? CB

Est-ce que le choix des produits phytosanitaires est réalisé par des personnes compétentes ? CB

Conseil sur les types et quantités de produits phytosanitaires

Enregistrements relatifs aux applications de produits phytosanitaires

Les producteurs n’utilisent-ils que des produits phytosanitaires qui sont actuellement homologués dans le pays d’utilisation

pour la culture cible (quand un tel système officiel d’agrément existe) ?CB

Le produit phytosanitaire utilisé est-il approprié pour l’objectif à atteindre suivant la recommandation figurant sur l’étiquette

du produit ?CB

Les factures des produits phytosanitaires enregistrés sont-elles conservées ? CB

Une liste à jour des produits phytosanitaires utilisés et homologués dans le pays de production pour utilisation sur les

cultures est-elle disponible?CB

PRODUITS PHYTOSANITAIRES

Choix des produits phytosanitaires

"Observation et Surveillance" ? CB

"Intervention" ? CB

Les recommandations anti-résistance indiquées sur l'étiquette et/ou toute autre recommandation de cette nature ont-elles

été suivies afin de préserver l'efficacité des produits phytosanitaires disponibles ?CB

Une assistance pour la mise en oeuvre de systèmes de lutte phytosanitaire raisonnée des cultures a-t-elle été obtenue par

l’intermédiaire de formations ou bien par le conseil d’organismes spécialisés ?CB

"Prévention" ? CB

Afin de protéger l'environnement, veille-t-on à ce que de l'eau soit prélevée sur des sources renouvelables ? CB

Si nécessaire, l'exploitant a-t-il fait appel aux services des eaux pour obtenir des conseils sur le prélèvement d'eau ? CB

LUTTE INTEGREE

Approvisionnement en eau d'irrigation et de fertigation


CB.8.6

CB.8.6.1

Exig. Majeure ref 023/ plan d'action en cas de dépassement de

la LMR

CB.8.6.2

Exig. Majeure

CB.8.6.3

Exig. Majeure

CB.8.6.4

Exig. Majeure résultats des analyses

CB 8.6.5Exig. Mineure

CB 8.6.6

Exig. Mineure

CB 8.6.7Exig. Majeure

CB.8.7


CB.8.7.2Exig. Mineure







CB.8.7.9

Exig. Mineure




CB.8.7.13

Exig. Mineure


CB.8.7.15

Exig. Mineure


CB. 8.7.17Exig. Mineure ref 026/ inventaire local phyto Un état des stocks de produits phytosanitaires ou un registre d’utilisation à jour est-il disponible ? CB

Tous les produits phytosanitaires sont-ils stockés dans leur emballage CB

Les PPP homologués pour les cultures GLOBALG.A.P. sont-ils entreposés dans l’entrepôt à distance des PPP utilisés à

d'autres fins ?

CB

Les liquides sont-ils stockés sur des étagères qui ne sont jamais situées au-dessus des poudres ? CB

Existe-t-il des équipements de mesure et de mélange réservés aux produits phytosanitaires ?CB

Existe-t-il des installations d’urgence conçues pour faire face à un déversement accidentel ?CB

Les clés et l’accès à l’installation de stockage des produits phytosanitaires sont-ils limités au personnel ayant reçu une

formation officielle à la manipulation des produits phytosanitaires ?

CB

A distance d'autres matières ? CB

Toutes les étagères de stockage des produits phytosanitaires sont-elles faites de matières non absorbantes ?CB

L’entrepôt des produits phytosanitaires est-il en mesure de retenir un déversement accidentel ?CB

A l’épreuve du feu ? CB

Bien ventilé (s'il s'agit d'un local accessible à l'homme) ?CB

Bien éclairé?CB

En bon état ?CB

Sûr ? CB

Adapté aux conditions de température ? CB

Les produits phytosanitaires sont-ils stockés en accord avec les réglementations locales ?CB

Stockage des produits phytosanitaires

Les procédures d'échantillonnage appropriées sont-elles respectées ? CB

Le laboratoire utilisé pour l'analyse des résidus est-il accrédité par une autorité nationale compétente d'après la norme ISO

17025 ou une norme équivalente ?

CB

Un plan d'action est-il mis en place en cas de dépassement des LMR? CB

Le producteur a-t-il réalisé une évaluation des risques afin de déterminer que ses produits sont bien conformes aux LMR du

pays de destination ?

CB

Existe-t-il des preuves que des analyses de résidus sont réalisées conformément aux résultats de l'évaluation des risques ? CB

Le producteur a-t-il connaissance des Limites Maximales de Résidus (LMR) relatives au(x) pays de destination de ses

produits (marchés où il compte livrer ses produits) ? Ces LMR sont-elles disponibles ?

CB

Le producteur a-t-il adopté les mesures qui s’imposent afin de respecter les restrictions en matière de LMR en vigueur sur le

marché où il entend commercialiser son produit ?

CB

Analyse des résidus de produits phytosanitaires (N/A pour la production de Fleurs et de Plantes d'Ornement)


CB.8.8

CB.8.8.1Recommanda

tion

CB.8.8.2 Exig. Majeure ref 027/ procedure de réentrée en parcelle

CB.8.8.3 Exig. Mineure ref 008/ procédure d'urgence



CB.8.9









CB.8.9.9 Exig. Majeure attestation ADIVALOR

CB.8.10

CB.8.10.1. Exig. Mineure

CB 8.11

CB 8.11.1

Exig. Mineure

CB 9

CB 9.1

Exig. Mineure ref 006+017+018/ fiche de controle ,

d'entretien et de réglage de l'epandeur //

ref 020+021/ fiche de controle , d'entretien et de

réglage du pulvérisateur // ref 025: fiche de

controle de la balance

CB. 9.2

Recommanda

tion

Tout le matériel "sensible" pour la sécurité alimentaire et l'environnement (p. ex. les épandeurs d'engrais, les pulvérisateurs

de PPP, les systèmes d'irrigation, les équipements utilisés pour la pesée et le contrôle de la température) est-il

régulièrement vérifié et, le cas échéant, étalonné au moins une fois par an ?

CB

Le producteur participe-t-il à un programme de certification indépendante pour l’étalonnage de ses pulvérisateurs, quand un

tel programme existe ?

CB

EQUIPMENT

Les produits phytosanitaires périmés sont-ils conservés en lieu sûr, identifiés et éliminés en utilisant des moyens autorisés

ou approuvés ?CB

Des enregistrements sont-ils disponibles si les substances utilisées sur le sol et/ou sur les cultures ne sont pas considérées

comme engrais ou PPP ?

CB

Application de substances autres que les engrais et les PPP

Les emballages vides sont-ils conservés en sécurité jusqu’à ce que leur élimination soit possible ? CB

Toutes les réglementations locales en matière d'élimination des emballages ont- elles été observées ? CB

Produits phytosanitaires périmés

Si un système de collecte existe, les emballages vides sont-ils stockés, étiquetés et manipulés de manière appropriée, selon

les règles du système de collecte ?CB

Les emballages vides sont-ils rincés à l’aide d’un mécanisme intégré utilisant de la pression, ou sont-ils rincés à l’eau au

moins trois fois ?CB

Les eaux de rinçage des emballages vides sont-elles reversées dans le réservoir du matériel d’application? CB

L'élimination des emballages vides des produits phytosanitaires se fait-elle d’une manière qui n’expose pas les êtres

humains à un danger CB

L'élimination des emballages vides des produits phytosanitaires se fait-elle d’une manière qui n’entraîne pas de

contamination de l’environnement ?CB

Lorsqu'ils existent, des systèmes officiels de collecte et d'élimination des emballages vides sont-ils mis en place ? CB

Lors du mélange des produits phytosanitaires, les procédures correctes de manipulation et de remplissage des produits sont-

elles suivies conformément aux indications figurant sur l’étiquette ?CB

Toute réutilisation des emballages vides des produits phytosanitaires à des fins autres que le rangement et le transport du

produit concerné est interdite.CB

Récipients vides des produits phytosanitaires

Existe-t-il des procédures qui réglementent les délais de sécurité après traitement sur la parcelle ? CB

La procédure à suivre en cas d'accident est-elle affichée de manière évidente à moins de 10 mètres de distance du local de

stockage des produits phytosanitaires/produits chimiques ?CB

Des installations sont-elles mises à la disposition des opérateurs pour faire face à toute contamination accidentelle ? CB

Tous les ouvriers qui sont en contact avec des produits phytosanitaires se soumettent-ils volontairement à des examens de

santé annuels CB

Manipulation des produits phytosanitaires


FV.

FV. 1

FV. 1.1

FV. 1.1.1Exig. Mineure


FV. 2

FV. 2.1Recommanda

tion

FV. 2.2 Exig. Majeure

FV. 2.3Recommanda

tion

FV. 3

FV. 3.1

FV. 3.1.1 Exig. Majeure

FV. 3.2


FV. 3. 3.

FV. 3.3.1

Exig. Mineure

FV. 4

FV. 4.1

FV. 4.1.1

Exig. Majeure ref 030/ analyse de risques hygiéniques pour la

récolte , le transport et la manipulation des

produits

FV. 4.1.2Exig. Majeure

FV. 4.1.3Exig. Majeure ref 031/ plan d'action

FV. 4.1.4

Exig. Majeure ref 032/ doc "bonnes pratiques d'hygiène"

FV. 4.1.5

Exig. Majeure

FV. 4.1.6Exig. Majeure ref 033 / plan de nettoyage

FV. 4.1.7

Exig. Majeure

FV. 4.1.8

Exig. Majeure


Les véhicules utilisés pour le transport des produits récoltés sont-ils nettoyés et entretenus si nécessaire, en accord avec

l'évaluation des risques ?

FV

Les ouvriers agricoles qui sont en contact direct avec les récoltes ont-ils accès à des installations sanitaires pour se laver les

mains ?

FV

Les ouvriers chargés de la récolte ont-ils accès à des toilettes propres à proximité de leur lieu de travail ?FV

Les ouvriers ont-ils reçu une formation spécifique aux mesures d’hygiène avant la manipulation de fruits et légumes frais?FV

Des instructions et des procédures documentées relatives à la manipulation des produits frais sont-elles mises en place, afin

d'éviter toute contamination des produits ?

FV

Les contenants et outils utilisés pour la récolte sont-ils nettoyés, entretenus et protégés de toute contamination ?FV

Une évaluation des risques hygiéniques a-t-elle été réalisée pour la récolte et le transport sur l'exploitation agricole ?

FV

Existe-t-il une procédure d'hygiène documentée pour la récolte ?FV

Des procédures d’hygiène documentées ont-elles été mises en application pour la récolte ?FV

Y a-t-il des preuves d'une activité animale excessive dans la zone de culture qui présenterait des risques potentiels pour la

sécurité alimentaire?

FV

RÉCOLTE

Généralités

Un engrais organique est-il incorporé dans le sol avant la plantation ou le débourrement (pour les cultures arboricoles), et

non pendant la période de croissance ?FV

Application d’engrais organique

Contrôles pré-récolte

Existe-t-il une évaluation des risques qui tient compte de la qualité de l'eau utilisée pour préparer les bouillies

phytosanitaires ?FV

OPERATIONS PRE-RECOLTE

Qualité de l'eau utilisée pour l'application des produits phytosanitaires

Le producteur participe-t-il à des programmes de recyclage des substrats, lorsque de tels programmes existent ? FV

Si les substrats sont stérilisés à l'aide de produits chimiques en vue de leur réutilisation, le lieu et la date de stérilisation,

ainsi que le type de produit chimique, la méthode de stérilisation, le nom de l'opérateur et le délai de présemis ont-il été

enregistrés ?

FV

Si un substrat d'origine naturelle est utilisé, peut-on prouver qu'il ne provient pas de zones protégées ? FV

Existe-t-il des documents justifiant l’utilisation de désinfectants chimiques ? FV

Un délai de présemis est-il respecté avant la plantation ? FV

SUBSTRATS (N/A en l'absence d'utilisation de substrats)

MODULE APPLICABLE AUX FRUITS ET LEGUMESGESTION DU SOL (NA en l'absence de désinfection du sol)

Désinfection du sol (N/A en l'absence de désinfection du sol)



FV. 4.1.11

Exig. Mineure

FV. 4.1.12

Exig. Majeure

Les contenants des produits sont-ils uniquement utilisés à cet effet ?FV

Des procédures écrites relatives à la manipulation des objets en verre et en plastique dur transparent sont-elles mises en

place dans les serres ?

FV

Si de la glace ou de l'eau est utilisée lors d'opérations de récolte, s'agit-il d'eau potable et manipulée dans des conditions

sanitaires strictes afin de prévenir toute contamination des produits ?

FV


FV. 4.2

FV. 4.2.1

Exig. Majeure


FV. 4.2.3

Exig. Majeure

FV. 4.2.4

Exig. Majeure


FV. 4.2.6

Exig. Majeure

FV. 5

FV. 5.1

FV 5.1.1 Exig. Majeure

ref 030/ analyse de risques hygiéniques pour la

récolte , le transport et la manipulation des

produits


FV. 5.1.3 Exig. Majeure ref 031/ plan d'action

FV. 5.2

FV. 5.2.1 Exig. Majeure ref 032/ doc "bonnes pratiques d'hygiène"

FV. 5.2.2 Exig. Mineure

FV. 5.2.3Recommanda

tion



FV. 5.3



FV. 5.3.3Recommanda

tion

FV. 5.3.4Recommanda

tion

FV. 5.4


ref 033 / plan de nettoyage / / ref 034/

nettoyage et désinfection du matériel et des

bâtiments de stockage

Conditionnement du produit final sur le lieu de récolte (Applicable si, au moment de la récolte et/ou du conditionnement final, le dernier contact humain avec le produit a lieu au champ)

MANIPULATION DES PRODUITS (Applicable dans la mesure où la manipulation a lieu sous la propriété du producteur)

Les installations et les équipements de manutention et de stockage des produits sont-ils nettoyés et vérifiés afin de prévenir

toute contamination?FV

Des installations appropriées sont-elles mises à la disposition des ouvriers pour qu'ils puissent se changer? FV

Des vestiaires fermant à clef sont-ils disponibles pour les effets personnels des travailleurs ? FV

Lieux affectés au conditionnement et au stockage

Le personnel travaillant dans la zone de conditionnement a-t-il accès à des toilettes propres et à des installations sanitaires

pour se laver les mains à proximité de son lieu de travail ?FV

Des panneaux rappelant aux ouvriers de se laver les mains avant de retourner à leur poste de travail sont-ils affichés de

manière visible ?FV

Installations sanitaires

Les travailleurs portent-ils tous des vêtements de travail propres et adaptés à leur tâche afin de protéger les produits frais de

toute contamination ?FV

N'est-il possible de fumer, boire, manger, mâcher du chewing-gum et boire que dans des zones identifiées et à distance des

produits frais FV

Des panneaux reprenant les principales instructions relatives à l'hygiène sont-ils disponibles dans les zones de

conditionement, de façon à ce que les ouvriers et visiteurs puissent les voir ?FV

Les travailleurs ont-ils reçu une formation spécifique aux mesures d’hygiène personnelle avant la manipulation de fruits et

légumes frais ?FV

Les travailleurs appliquent-ils les instructions d'hygiène lors de la manutention des produits frais ? FV

Hygiène personnelle

Une évaluation des risques hygiéniques a-t-elle été réalisée pour la manipulation des produits récoltés ? Couvre-t-elle les

aspects hygiéniques de la manipulation des produits ?FV

Existe-t-il une procédure d'hygiène documentée pour la manipulation des produits ? FV

La procédure d’hygiène documentée a-t-elle été mise en place pour la manipulation des produits récoltés ? FV

Si des produits conditionnés sont stockés sur l'exploitation, des contrôles de température et d'humidité sont-ils réalisés (le

cas échéant) et documentés ?

FV

Principes d'Hygiène

Tous les lieux affectés au ramassage/ stockage /à la distribution des produits conditionnés sur le champ sont-ils entretenus

dans des conditions de propreté et d'hygiène ?

FV

Le matériel d'emballage utilisé pour le conditionnement sur le champ est-il stocké de manière à le protéger de toute

contamination ?

FV

Toute partie d'emballage et autre déchet étranger au produit est-il retiré du champ ? FV

La procédure d’hygiène à la récolte tient-elle compte de la manipulation des produits récoltés, conditionnés directement sur

le champ, le verger ou la serre, y compris lors d'un stockage temporaire à la ferme ?

FV

Les produits conditionnés sont-ils protégés de toute contamination ? FV




FV. 5.4.4Recommanda

tionref 033 / plan de nettoyage



Les chariots élévateurs et autres chariots de transport motorisés sont-ils tous propres et bien entretenus et appropriés afin

d'éviter toute pollution due aux émissions ?FV

Les déchets de produits et les matériaux de rebut présents dans l'environnement où est effectué le conditionnement sont-ils

stockés dans des zones déterminées qui sont régulièrement nettoyées et désinfectées ?FV

Les ampoules utilisées au-dessus de la zone de triage, de pesage et de stockage sont-elles incassables et/ou équipées

d'un capot de protection ?FV

Les agents nettoyants, les lubrifiants etc. sont-ils stockés de manière à empêcher toute contamination chimique des produits

frais ?FV

Les agents nettoyants, les lubrifiants etc. pouvant entrer en contact avec les produits frais sont-ils aptes au contact

alimentaire ? Les recommandations d'usage sont-elles respectées ?FV


FV. 5.4.7 Exig. Mineure ref 036/ procédure de gestion du bris de verre



FV. 5.5

FV. 5.5.1 Exig. Majeure ref 039 / vérification des conditions de stockage

FV. 5.5.2 Exig. Mineureref 037 / enregistrements du controle des sondes

de température au stockage

FV. 5.6



FV. 5.6.3 Exig. Mineure ref 038/ contrôle des appâts

FV. 5.7



FV. 5.7.3Recommanda

tion

FV. 5.8



FV. 5.8.3 Exig. Mineure liste Mc Cain / e-phy

FV. 5.8.4 Exig. Majeure ref 002 / fiche formation du conseiller

FV. 5.8.5. Exig. Majeure

FV. 5.8.6. Exig. Majeure

FV. 5.8.7 Exig. Majeure plan de stockage




Tous les enregistrements de traitements post-récolte sont conservés et comprennent les éléments

suivants :FV

L’identité des récoltes (c'est-à-dire parcelle ou lot de produits) ? FV

Le lieu d’application ? FV

Le responsable technique chargé de superviser l'application des traitements post- récolte peut-il apporter la preuve de ses

compétences et de ses connaissances en ce qui concerne l'application de biocides, de cires et de produits phytosanitaires ?FV

La source d'eau utilisée pour le traitement post-récolte est-elle potable ou reconnue de qualité acceptable par les autorités

compétentes ?FV

Les biocides, cires, et produits phytosanitaires utilisés pour les traitements post- récolte sont-ils stockés à distance des

produits frais ou d’autres matériaux ?FV

Les dates d’application ? FV

Le type de traitement ? FV

Les instructions figurant sur l'étiquette sont-elles toutes respectées ? FV

Les biocides, cires et produits phytosanitaires utilisés pour la protection post-récolte sont-ils tous homologués dans le pays

d'utilisation ?FV

Existe-t-il une liste des produits phytosanitaires post-récolte utilisés, et dont l'utilisation est homologuée sur les produits?

Cette liste est-elle tenue à jour ?FV

Si l'eau est recyclée pour le dernier lavage (rinçage) des produits, a-t-elle été filtrée? Les niveaux de pH, de concentration

et d'exposition au produit de désinfection sont-ils régulièrement surveillées ?FV

Le laboratoire réalisant les analyses d’eau est-il approprié ? FV

Traitements post-récolte ( pomme de terre : poudrage , gazage, liquide)

Les enregistrements détaillés des contrôles de la lutte contre les nuisibles et des

mesures nécessaires mises en œuvre sont-ils conservés ?FV

La source d’eau utilisée pour le dernier lavage (rinçage) des produits est-elle potable ou déclarée comme étant appropriée

par les autorités publiques compétentes ?FV

Lavage post-récolte (N/A en l'absence de lavage post-récolte)

Existe-t-il des systèmes de surveillance et de maîtrise des populations de nuisibles dans les zones de conditionnement et de

stockage ?FV

Y a-t-il des preuves visuelles que le plan de surveillance et de maîtrise des nuisibles est efficace ? FV

Lutte contre les nuisibles

Des contrôles de la température et de l'humidité (le cas échéant) sont-ils réalisés et documentés lorsque des produits sont

emballés et/ou entreposés sur l'exploitation ?FV

Existe-t-il une procédure de vérification du matériel de mesure et de contrôle de la température ? FV

Contrôle de la qualité

Existe-t-il des procédures documentées relatives à la manipulation des objets en verre et en plastique dur transparent ? FV

Les matériaux d'emballage sont-ils propres et entreposés dans des conditions de propreté et d'hygiène ? FV

L'accès des animaux aux installations est-il restreint ? FV






FV. 5.8.15 Exig. MajeureToutes les applications post-récolte de produits phytosanitaires sont-elles également envisagées au point CB.8.6 ? FV

La quantité de produits ? FV

Le nom de l’opérateur ? FV

Le motif de l’application ? FV

La dénomination commerciale des produits ? FV


auto-contrôle€globalg.a.p.€fruits€et€légumes€v4.0€(option€1) ·...

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