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Josette/PI L VER DI ER-LA TREYTE

mmmluen DES

ÉTATS FINANCIERS AMÉRICAINS

P r é f a c e d e P a t r i c k M O R D A C Q

Secrétaire général de la COB

ECONOMICA

49, rue Héricart, 75015 Paris

Du même auteur aux Editions Economica

Le marché financier français (2e édition, 1988) collection Techniques de gestion

@ Éd. ÉCONOMICA, 1989

Tous droits de reproduction, d'adaptation et d exécution réservés pour tous les pays.

Préface

Tout un chacun considère aujourd 'hui la globalisation des marchés f inanc ie rs comme l'un des traits m a r q u a n t s de notre p a y s a g e économique. Elle est inséparable des mutat ions que les p rogrès d e s technologies de la communica t ion a p p o r t e n t chaque j o u r à l 'organisation des marchés . Elle se mani fes te a u s s i à travers la pu i s sance des g r a n d s invest isseurs institu- tionnels aptes à intervenir en tout lieu 24 heures su r 24.

Cette unification du monde f inanc ie r ne va p a s s a n s à coup, en ra ison de la volatilité croissante qu'elle engendre, et d e s p h é n o m è n e s d e c o n c u r r e n c e t r è s b r u t a u x q u i l 'accompagnent. Mais surtout, p a r un cont ras te sa i s i s san t , elle a la issé très loin derrière elle les institutions, les s t ruc tures et les pra t iques autour desquelles s 'organisent les marchés et qui sont largement marquées p a r les tradit ions et les cultures na- t ionales .

La régulation des marchés f inanc iers r e s t e ra encore long- temps une attribution d'autorités nat ionales engagées d a n s des t ravaux d 'harmonisat ion de longue haleine. Pour tant ces auto- rités coopèrent chaque j o u r davan tage et saven t qu'elles doivent être prê tes à répondre du j o u r a u lendemain de f a ç o n coordon- née à des risques systémiques.

Les professions comptables ont également engagé depuis p lus de quinze a n s un travail de rapprochement des normes à l'échelon mondial. Malgré les résul ta ts appréciables dé jà obte- nus, les divergences qui subs is tent la issent quelques décennies d'activité a u x experts de l 'harmonisat ion internationale, t an t l 'environnement juridique, f i sca l et f inanc ie r a pa r tou t modelé l 'établissement des documents comptables.

Et pourtant , tous les jours , des ana ly s t e s f inanciers , cles investisseurs, des chefs d 'entreprises sont a m e n é s à comparer des é ta ts f inanciers p résen tés selon des sy s t èmes comptables différents.

Madame Pilverdier-Latreyte répond à un besoin important des prat iciens en nous proposant une ana lyse des é ta t s f inan- ciers américains .

Les informations f inanc iè res et comptables publ iées p a r les entreprises f r ança i se s et américaines présen ten t encore des différences profondes. Le compte de résu l ta t américain p a r exemple reflète une conception comptable a s s e z éloignée de la nôtre ; il es t un compte fonctionnel analytique, où les charges sont c lassées p a r fonction et non p a r na ture ; les notions de va- leur ajoutée et de production en sont absentes. L'ouvrage de Ma- d a m e Pilverdier-Latreyte e s t s u r ce su je t par t i cu l iè rement éc la i ran t .

D a n s l 'analyse du bilan, l 'étude des capi taux propres des sociétés p a r act ions es t part icul ièrement approfondie d a n s le second chapitre qui traite des fo rmes jur idiques des entreprises et d a n s le quatr ième s u r le bilan. Ce choix es t pert inent si l'on considère que la présentat ion des capi taux propres d 'une société américaine e s t a s s e z déroutante pour un ana lys te habi tué a u p lan comptable f rança is . On trouvera enfin un développement su r le nouveau "Statement of C a s h Flows" qui es t tout à f a i t d 'actualité. En effet, la norme SFAS n° 95 publ iée récemment p a r le FASB exige que les ent repr ises amér ica ines clôturant leurs comptes a p r è s le 15 juillet 1988, p résen ten t un é ta t des mouvements de trésorerie à la place de l 'ancien tableau de fi- nancemen t .

Nombreux sont les professionnels qui sont appelés à lire et à interpréter des é ta t s f inanciers américains. Cet ouvrage bien documenté et à jour, agrémenté de graphiques et de tableaux, s e r a p o u r eux une lecture fo r t utile. Il pou r r a également être consulté avec intérêt p a r tous ceux qui, d 'une manière ou d 'une autre, s ' in téressent à la comptabilité.

Il aidera, en particulier, à une meilleure compréhension en France des documents comptables établis p a r les g randes socié- tés multinationales américaines. Et, pour revenir à la préoccu- pat ion d u régulateur, il contribuera à asseoi r la comparabilité des sys tèmes comptables et des modalités d'information des in- vestisseurs, qui facil i tera l 'harmonisation des règles et des pra- tiques des marchés f inanciers

Pa t r ick MORDACQ

Secrétaire Général de la Commission des Opérations de Bourse

Table des matières

INTRODUCTION 7

CHAPITRE I

LE CADRE COMPTABLE AMERICAIN 9

§ 1. Les sources des principes comptables 9

1. La S.E.C. : Securities and Exchange Commission 10

2. L'A.I.C.P.A 11 3. Le F.A.S.B 12 4. Les autres organisations comptables

américaines 13 5. Les organisations internationales 14

§ 2.Les principes comptables fondamentaux 15

1. Accrual principle 16 2. Conservatism principle 16 3. Consistency principle 16 4. Cost principle 17 5. Disclosure principle 17 6. Matching principle 17 7. Materiality principle 17 8. Objectivity principle 18 9. Realization principle 18

10. Substance over form principle 18

§ 3. Composition des états f inanciers américains... 18

CHAPITRE H

FORME JURIDIQUE ET CAPITAL DES ENTREPRISES AMERICAINES 21

§ 1. Caractères principaux des trois types de socié- tés 22

1. Proprietorship 22 2. Partnership 22 3. Corporation 22

§ 2. Le cap i ta l des sociétés p a r act ions : Stock- holders' Equity 24

§ 3. Les différents types d'actions 25 1. Les actions ordinaires : Common Stock. 25 2. Les actions privilégiées : Preferred

Stock 26 3. La valeur nominale des actions : Par

Value of Stock 27 4. Les actions sans valeur nominale : No-

Par Stock 27

CHAPITRE m

LE COMPTE DE RESULTAT : INCOME STATEMENT 29

§ 1. Les grandes rubriques du compte de résultat 29

§ 2. L'originalité du compte de résultat américain... 31 1. Absence de dist inction entre les

entreprises industrielles et commer- ciales 31

2. La notion de valeur ajoutée n'apparaît pas dans le compte de résultat améri- cain 32

3. Notations chiffrées utilisées 33

§3. Analyse des postes du compte de résultat ........... 33 1. Net sales 33 2. Cost of goods sold ..................................... 34

3. Gross profit 37 4. Depreciat ion a n d amort izat ion 37 5. Operat ing profit 37 6. Extraordinary items 37 7. Earnings per share 39

CHAPITRE IV

LE BILAN : BALANCE SHEET 41

§ 1. F o r m e s e t g r a n d e s m a s s e s d e s b i l a n s amér i - c a i n s 41

1. P résen ta t ion hor izontale 42 2. Présenta t ions verticales :

en liste simple 43 - mise en évidence des cap i t aux pro-

pres 44 mise en évidence du fonds de roule- men t : Net Working Capital 45

§2 . Analyse de l 'act if c i r cu lan t 46

1. Cash 47 2. Marketable securi t ies 48 3. Notes receivable 49 4. Accounts receivable 49 5. Inventories 49 6. Prepaid expenses 50

§ 3. Les méthodes d 'évaluation des s tocks 50

1. Les méthodes utilisées 50 2. Compara ison des méthodes LIFO, FIFO,

CMP 51 3. Analyse du tableau compara t i f 52

§ 4. L 'es t imat ion d e s p rov i s ions p o u r d é p r é c i a t i o n des comptes cl ients 53

1. Rappel de la position française 53 2. Les méthodes américaines :

Income s ta tement method ................... 54 - Balance sheet method .......................... 54

§ 5. Analyse de l 'ac t i f immobilisé f i x e d a s se t s a n d in tangibles 56

1. Les actifs corporels 56 2 Les actifs incorporels 56

§ 6. Les mé thodes d 'amor t i ssement amér ica ines 57

1. Terminologie des amor t i ssements 57 2. Les variables du plan d 'amortissement. . . 58 3. Les méthodes d 'amort issement :

Straight line me thod 60 - Units of product ion method 60

S u m of year 's digits method 60 Declining balance method 61 Compara ison des différentes métho- des 61

§ 7. Le p a s s i f d u b i lan 63

§ 8. Analyse des det tes : liabilities 64 1. Dettes à court terme : 64

Long-term debt due within one year.... 64 - Notes payable 64 - Accounts payable 64 - Accrued expenses payable 65

Income taxes payable 65 2. Dettes à long terme : 65

13 % Debenture due 2005 66 Deferred income taxes 66

§ 9. Analyse des cap i t aux propres 68

1. Preferred s tocks 68 2. Common stocks 68 3. Capital surplus 69 4. Accumulated Retained eamings 69

CHAPITRE V

LE TABLEAU DES VARIATIONS DE TRESORERIE : STATEMENT OF CASH-FLOWS 71

§ 1. Les deux pr inc ipa les approches d'un tableau de f l u x f i n a n c i e r s ..................................................... 71

§ 2. La notion de trésorerie retenue p a r la norme FASB et ses composantes 72 1. Définition de la trésorerie 72 2. Les composantes de la trésorerie 73

§ 3. Calcul de la trésorerie d'exploitation 74 1. La méthode directe 74 2. La méthode indirecte 74

§4. Le tableau de var ia t ion de trésorerie de la société M 76

CHAPITRE VI

LES COMPTES DE GROUPE 77

§ 1. Terminologie des comptes de groupe 78

§ 2. La notion de contrôle 78

1. La filiale 78 2. La société affiliée 79

§3. Les méthodes de consolidation 79

§ 4. L'intégration globale des filiales 79

1. Intégration globale des bilans 79 2. Application chiffrée 81 3. Intégration globale des comptes de ré-

sultat 83

§ 5. La mise en équivalence : Equity method 84

1. Mise en équivalence des bilans 84 2. Mise en équivalence des résultats ........... 85

CHAPITRE VU

ETUDE DE CAS : L'EXEMPLE DE

WALLACE COMPUTER SERVICES INC. 87

Annexe I : Normes d u FASB 133 Annexe H : Normes IASC é..éil ..... 143

LEXIQUE 145

ADRESSES UTILES 153

BIBLIOGRAPHIE *i;...*..T...... 155

In t roduct ion

La cons t i tu t ion de g roupes mu l t i na t ionaux , le dévelop- pement des échanges in te rna t ionaux et la mondia l i sa t ion des m a r c h é s f inanciers r enden t de p lus en p lus nécessa i r e s les compara isons entre les sociétés des différents pays.

Cependant , cette compara i son s'avère délicate. E n effet, le droit des sociétés, les pr incipes et les p ra t iques comptab le s diffèrent profondément d ' un pays à l 'autre. Malgré les t r avaux d 'ha rmon i sa t ion in ternat ionale , les informat ions comptab l e s et f inancières foumies p a r les entrepr ises f rançaises et anglo- saxonnes présentent encore des différences de fond et de forme.

Dans les pays anglo-saxons, le droit comptable est né de la pra t ique . La codif icat ion écrite, q u a n d elle existe, ne fait qu'entériner ou préciser une coutume.

Les principes comptables amér ica ins et du Royaume Uni ont donc la particularité, pa r rapport au système français, de ne pas être créés pa r des lois, mais d'être dégagés progressivement et définis pa r les "institutions".

Actuellement, la codification comptable au Royaume Uni est en pleine muta t ion , par tagée entre sa t endance naturel le à e m p r u n t e r t rès largement à la normal i sa t ion américa ine et la nécessité d'intégrer le droit communau ta i r e européen. Malgré la ré t i cence des b r i t a n n i q u e s , l eu r droi t c o m p t a b l e évolue conformément aux directives européennes.

Cet ouvrage est consacré à l 'analyse des é ta t s f inanciers a m é r i c a i n s , m a i s il p e r m e t n é a n m o i n s de c o m p r e n d r e l'essentiel des comptes de synthèse des sociétés br i tanniques.

Il s ' ad re s se a u x é t u d i a n t s en gest ion, en sc i ences et techniques comptables et financières, et aux professionnels qui

sont appelés à lire, examiner ou évaluer les é ta t s f inanciers anglo-saxons .

J e t iens à remercier Georges J . P rudhomme, Maître de Conférences à l 'Université de Paris IX Dauphine , pour l'aide précieuse qu'il m'a apportée, ainsi qu 'Edouard Veuillot qui a pu donner forme à notre manuscr i t .

Fore ign opé ra t i on : opération en monnaie étrangère. F r a n c h i s e : franchise, concession. F re igh t : transport . Full d i sc losure pr inciple : principe de bonne information.

- G -

Gains (voir revenues) : produits. Going c o n c e r n pr inciple : principe de continuité d'exploitation. Goodwill : goodwill, survaleur. G o v e r n m e n t s regula t ions : règles gouvernementales. Grant: subventions. Gross progit on sales : marge brute sur ventes. Guaran tee : cautionnement. Guidel ine : directives, lignes de conduite.

- H -

Hedging : arbitrage. His tor ica l cos t pr inciple : principe du coût historique d'achat.

- I -

I n c e n t i v e : s t imulant , incitatif. I n a d e q u a c y : capacité de production insuffisante. Inc iden ta l cos t : frais accessoires, faux frais. I ncome : revenu, profit, etc. Income per share : bénéfice par action. Income s t a t e m e n t : compte de résultat. Income taxes : impôt sur les sociétés. In s t a l l a t ion e x p e n d i t u r e s : frais d'installation. I n s t a l m e n t receivables : ventes à tempérament. Insurance : assurance. Insurance in t r ans i t : assurance. I n t a n g i b l e s / I n t a n g i b l e a s s e t s : immobilisations incorporelles. I n t e r e s t : frais financiers. Inventor ies : stocks. I n v e s t m e n t s : investissements, prises de participations. Invoice price : prix facturé. I ssue : émission. Issued shares : actions émises.

- L -

Land : terrain. LIFO : Last-in, first-out : dernier entre, dernier sorti (LIFO). Lawsuits (voir litigation) : procès. Leases (capital lease) : loyers (contrat de leasing). Liabilities : dettes. Licences : licences. Line of credit (voir credit agreement) : ligne de crédit. Listed corporation : société cotée en Bourse. Loans : emprunts. Long term liabilities : dettes à long terme. Loss : perte.

- M -

Machinery & equipment : matériel et outillage. Marketable securities : titres de placement. Matching principle : principe de rattachement des coûts aux

produits de la période. Materialiry principle : principe d'importance relative. Maturity date : date d'échéance. Mergers : fusions. Mineral properties : carrières. Minority interests : intérêts minoritaires. Mortgage bond : Obligation garantie par une hypothèque. Mortgage payables : emprunt hypothécaire.

- N -

Net fixed asset : actif net immobilisé. Net income : résultat de l'exercice. Net working capital : fonds de roulement. No par stock : action sans valeur nominale. Non cumulative prefered stock : action de préférence non cumu-

lative. Non listed corporation : société non cotée en Bourse. Non profit corporation : société sans but lucratif. Non voting stock : action sans droit de vote. Notes payable : effets à payer. Notes receivable : effets à recevoir. Notes to financial statements : informations annexes aux états

financiers.