PLAN:

A-Dfinition :B- Composants1- Assurance de choses :2-Assurance de responsabilitII- Principe indemnitaireConclusion

Assurance de dommage I -Assurance de dommage : A-Dfinition : Cest lassurance fonde sur le principe indemnitaire qui garantit l'assur contre les consquences d'un vnement pouvant causer un dommage son patrimoine, le bnficiaire de lassurance ne saurait en aucun cas senrichir en recevant des indemnits suprieures au prjudice.De mme, on trouve que cette rubrique dtient la majorit des branches dassurances. Ainsi on trouve :Les accidents de travail * La branche automobile Les accidents corporels qui correspondent aux polices de protection individuelles. Lincendie. La branche maritimeB- Composants : Gnralement, on peut distinguer deux familles dassurance de dommage, les assurances de choses et les assurances de responsabilit.

1- Assurance de choses : Comme son nom lindique, cest une assurance qui garantit l'assur contre les pertes directes ou indirectes qu'il subit en raison des choses ou des biens qui lui appartiennent, et qui a vu le premier jour pour couvrir les pertes subies par les marchandises transportes par voie de mer en cas dincendie. 1-1 Des pertes matrielles directes :Incendie, Bris de machine, Avaries subies par marchandises transportesDgts d'eau, bris de glaces... Catastrophes naturelles Tous Risques Chantier (T.R.C.) 1-2 Des pertes immatrielles, dites indirectes :Pertes d'exploitation aprs un sinistre Frais de reconstitution de mdias (risque informatique) Frais de reconstitution de dossiers (risques professionnels) Assurance-crdit (en cas d'insolvabilit de son dbiteur) Pertes de loyers ou de revenus (en cas de non-paiement pas locataire...)Assurance annulation de voyage2-Assurance de responsabilit : L'assurance responsabilit couvre les dommages causs aux tiers. L'assurance responsabilit garantit l'assur contre les recours exercs contre lui par des tiers recherchant sa responsabilit en tant que victimes pour obtenir rparation du prjudice qui leur a t caus et ce genre des assurances reprsente plus de 50 % des primes mises des assurances de dommages.Il est possible de faire garantir par un assureur l'amputation faite son patrimoine par une dette de responsabilit :

* POUR LES PARTICULIERS : Assurance automobile (prs de 50% des encaissements) Assurance chef de famille : multirisques habitation (15%) * POUR LES ENTREPRISES Assurance responsabilit civile exploitation (activit de lentreprise) Assurances de responsabilits professionnelles (professions librales, agent immobilier, et artisans du btiment )

II- Principe indemnitaireLassurance relative aux biens est un contrat dindemnit ; lindemnit due par lassureur lassur ne peut pas dpasser de la valeur de la chose au moment du sinistre.Il peut tre stipul que lassur reste obligatoirement son propre assureur pour une somme ou une quotit dtermine ; ou quil supporte une dduction fixe sur lindemnit du sinistre. II. le principe indemnitaire 1) Sa porte * Quoique cet article soit log dans les dispositions relatives lensemble des assurances de dommages non maritimes, lapplication de son premier alina est ncessairement cantonne aux assurances de choses puisque la dette de lassureur, en assurance de responsabilit, est directement dpendante des modes dindemnisation quimpose le droit de la rparation. *si ce premier alina met davantage laccent sur linterdiction de dpasser la valeur quil dfinit, sa porte dominante est, cependant, de qualifier la convention dassurance de chose de contrat dindemnit.Autrement dit la formule tant bien applicable aux assurances de personnes caractre indemnitaire quaux assurances de choses les prestations quil prvoit ont pour mesure le dommage effectivement subi par lassur .la parent est vidence avec le droit de la responsabilit civile qui assigne lindemnisation la double mission de rparer tout le prjudice , rien que prjudice et qui pour les dommages aux biens.Affine cet objectif en lui imposant de rtablir lquilibre dtruit par le dommage de replacer la victime dans la situation ou elle se serait trouve si Lacte dommageable ne stait pas produit *les moyens de cette reconstitution lidentique sont les suivants : _remboursement des frais de remise en tat ; cest dire du cot des travaux strictement et objectivement ncessaire la rparation des dsordres ou des dommages ; lidentique sans amlioration ni embellissement sauf lorsque cela est matriellement ou technique impossible _quand celle ci est impossible que les disponibilits du march permettent ou non lacquisition dun bien quivalent : paiement de la valeur de remplacement ou pour bien immobilier de la reconstruction.Sans cette affinit entre assurance de chose et droit de la responsabilits civile lexercice par lassureur ; du recours subrogation que met sa disposition donnerait lieu de subtiles applications pour dterminer ce qui relverait ou non de la dette du responsable. *cest pourquoi dans ses applications transcrit la plupart des grandes principes du droit de le responsabilit civile .acceptant pour dautre les modalits spcifique de mise en uvre quautorise son second alina .toutefois une rupture intervient entre les deux concepts quand lui-mme fixe pour limite lindemnitaire la valeur de la chose assure au moment du sinistre et lorsque certaines prestations sy ajoutent parfois sans pouvoir tre ainsi qualifies 2) Applications communes au principe indemnitaire et au droit de la responsabilit civile. a)objectif : indemnisation

*lassurance ne peut procure lassur un enrichissement injustifi crer en sa faveur une source de gain voire encourager spculations : le rien que le prjudice du droit de la responsabilit sy oppose.Ainsi ; quoique dfinie par la valeur vnal dun bien ; lobligation de lassureur ne peut tre excute sans une recherche de la valeur relle de celui-ci .pour le mme motif une action en rptition partielle est ouverte lassureur lorsque la valeur dun meuble ; rcupr aprs un vol est infrieur celle qui a servi de base lindemnisation de lassur .les disposition du code relatives lassurance excdentaire et aux assurances cumulatives veillent au respect de cette limitation.Ne lui sont pas contraires les contrats qui prvoient au bnfice de lassur ; le cumul entre la perte effectivement subie et celle dun profit espr .que le droit de la responsabilit tient pour recevable .sont ainsi valids les garanties pertes dexploitation ; pertes de loyer de recettes etc.b) Le cumul interdit Lassur ne peut pas cumuler les crances sur son assureur de chose et sur lauteur de son dommage ; la subrogation transfrant au premier aprs paiement laction contre le seconde.c)emploi de lindemnit Que la rparation soit en nature ; quand par leffet de la convention ; lassureur met la disposition de son assur des prestataires de services : rparateurs automobile ,plombiers,vitriers.quil rmunre directement ou pcuniaire ; ce quelle est plus gnralement ; la libert de la victime du dommage est totale ; quant lemploi de lindemnit ;le dbiteur ne pouvant lui imposer la remise en tat ou le remplacement du bien endommag .La dcision que prendra lassur sur le sort du bien dtruit ne peut ; non plus influenc lobligation de lassureur d) intrts moratoires * ne soppose pas ce que le retard de paiement de lindemnit soit productif dintrts moratoires puisque ceux-ci compensent un prjudice distinct de celui qui rsulte directement du sinistre. 3) Application du principe indemnitaire amnagements conventionnels

* le second alina nest pas drogatoire au principe indemnitaire mais en maintenant lexigence sur laquelle veille la jurisprudence les clauses de plafonnement de garantir ou de franchise ne sont concevables que dans le respect.Il ne fait que proposer des modalits de prise en charge de lindemnit par lassureur de chose que peut stipuler la convention dassurance si les contractants en sont daccord .elles ont pour finalit ; en laissant la charge de lassur une partie de lindemnit de lassocier par la prvention une rduction de la probabilit de ralisation du risque ;justifiant ainsi un allgement de la prime auquel contribuent galement les conomies de gestion de lassureur qui nintervient pas sur les sinistres restant la charge de son assurLeur application est courant dans les assurances ou le comportement personnel de lassur est dterminant de la production dun dommage : crdit contre le vol la mortalit du btail.Cette fois contrairement au premier alina de notre article ; le seconde est aussi bien applicable aux assurances de responsabilit quaux assurances de chose.ConclusionOn englobe toutes les garanties et les scurit lies aux objets et au patrimoine de la personne assure ainsi que les dommages quils peuvent entraner aux tiers personnes ; il y a toute une suite des rgles pour que la victime soit indemnis afin dviter lenrichissement de lun des parties par l assurance .assur assureur ;et victime ;en effet la personne endommage ne peut recevoir une indemnit dpassant le montant des dgts suit un objet :maison voiture. Nous signalons que la personne question est toujours indemnis par une seule personne soit lassureur ou la personne responsable des dommages