assemblée générale 2014 2

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES LOCATAIRES

MERCREDI 12 FÉVRIER 2014

2

ORDRE DU JOUR

Rappel des objectifs et bilan 2013

• Résultats obtenus.

• Animations et communication.

Objectifs 2014.

• Rappel de la réunion du 6 décembre.

• En supplément :

• Changement des joints de fenêtres

• Coût des badges

• Informations.

• « Assurance Plomberie ».

• Charges.

• Détecteurs de fumée.

• Enquête statistique

Animations et communications 2014.

Vos idées, vos souhaits, vos propositions.

Bilan financier.

Renouvellement du bureau.

20 ans de loge …

3

RAPPEL DES OBJECTIFS 2013

Changement des radiateurs du L

Portes coupe-feu dans F et L

Désenfumage des I, J et K

Vérification de la conformité du revêtement extérieur

Ascenseurs

Installations électriques des logements

Charges

Gardiennage

Portes des halls

La Poste

Légionellose

• Partiellement fait

• Pas Fait

• Fait

• Attente résultats de l’analyse

• Partiellement fait

• Pas Fait

• A faire

• Pas Fait

• Pas fait

• Pas Fait

• Fait

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ANIMATIONS 2013

Distribution de lauriers 23 mars

Chasse aux œufs de Pâques 23 mars

5

Décoration des œufs 20 mars

ANIMATIONS 2013 (SUITE)

Fête des voisins (avec LANVER) 31 mai

6

Vide-Grenier 25 mai

Ateliers enfants avec GDIE 28 – 29 juin & 6 juillet


Fête de la Musique 21 juin

Distribution de légumes 28 septembre

Pot de rentrée 20 septembre

7


Foire aux livres 16 novembre

Exposition de bijoux 30 novembre

8

Saint-Nicolas 4 décembre


Illuminations de Noël

9

Exposition Geneviève Broux 8 décembre

OBJECTIFS 2014 - RÉUNION DU 6 DÉCEMBRE 2013 (PAGE 1)

Q : Balayage : depuis plusieurs semaines la cour et les allées ne sont pas balayées et les feuilles mortes glissantes ne sont pas

ramassées. Une personne a fait une chute dans l’escalier d’accès au hall L.

R : En raison de la dispense pour maladie faite au gardien ce balayage a été sous-traité à l’entreprise de nettoyage qui ne l’a pas

effectué ! Le gardien a repris à partir du 5 décembre.

Commentaire : nous avons fait valoir que la responsabilité de PH serait engagée en cas de blessure. Espérons que le message est

passé.

Q : Eclairage de la descente esc F : l’ampoule grillée a été signalée le 15 novembre et depuis la descente s’effectue dans le noir dès

la nuit tombée.

R : Demande faite à la Régie et plusieurs fois relancée. Une nouvelle relance doit être faite.

Commentaire : cela n’a que trop duré ! 1 mois pour changer une ampoule ! Nous mettrons la pression.

Q : Chauffage : de nombreux locataires (en particulier du hall L) se sont plaint de l’insuffisance du chauffage. Des mesures dans 5

logements ont été faites le 22/11 à 18h30 et les températures relevées étaient > à 19°.

Ces résultats sont contestés par les locataires qui mesurent le matin 17°. Nous demandons donc que de nouvelles mesures soient

faites le matin de bonne heure avec rendez-vous pour que les locataires concernés n’allument pas de chauffage d’appoint comme il

avait été fait le jour du passage du chauffagiste.

Ceci concerne surtout les chambres orientées Nord du Hall L qui ont de trop petits radiateurs.

R : M. Ketou, responsable du chauffage à PH a rencontré un locataire concerné.

Il a été décidé d’équiper ces logements d’une sonde électronique qui mesurera la température pendant une semaine. Une décision

sera prise à l’issue de ces mesures.

Commentaire : ce changement de radiateurs est demandé depuis de nombreuses années.

Il semble que PH ne s’oriente pas vers ce changement au prétexte que la chaufferie n’est pas dimensionnée pour des radiateurs

plus grand ! Nous doutons que 2 éléments de plus par logements du L mette en péril l’installation ! Nous serons vigilants sur la suite

donnée.

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Q : Ascenseurs : la mise en conformité est terminée mais de l’aveu même des ascensoristes le graissage des coulisses n’a pas été fait. « ce n’est pas de leur responsabilité mais de celle de la maintenance » dixit et incompréhensible !

Résultat : bruit anormaux et inquiétants et cabines qui se bloquent.

Quand aura lieu la réception ?

Les trappes d’accès qui viennent d’être repeintes ont été inévitablement tachées de graisse et de traces de doigts. Il est impératif de les repeindre.

R : Paris Habitat admet qu’il est anormal que lors de la mise en conformité tout soit fait pour que tout marche (c’est la moindre des choses !). Nous attendons la date de réception. Les trappes seront repeintes par l’ascensoriste.

Commentaire : absurdité du système : ces trappes ne peuvent être fermées car on ne peut y mettre une poignée qui nécessiterait de percer la trappe qui en conséquence ne serait plus coupe-feu … mais le fait qu’elles restent ouvertes fait que par définition elles ne sont pas coupe-feu.

Ubuesque !

Q : Accessibilité secours : nous devons étudier ensemble, très rapidement, de nouvelles mesures permettant aux services de secours, pompiers mais aussi SAMU, d’entrer dans la cour pendant les heures de fermeture de la loge.

R : pas de solution proposée à part le remplacement du simple cadenas par une chaîne et un cadenas plus facile à couper par les pompiers !

Commentaire : comment fait le SAMU qui n’est pas nécessairement équipé pour couper une chaîne ? Nous sommes persuadé que des solutions techniques existent et nous ne lâcherons pas PH avant la mise en place de cette solution.

Q : Balcon encombré : lors de votre visite vous aviez constaté que certains locataires ne respectaient pas le règlement intérieur et considéraient leur balcon comme une cave et pour certains comme une déchetterie.

Vous vous étiez engagé à envoyer un rappel à l’ordre aux récalcitrants.

R : ce courrier va être envoyé dans les plus brefs délais.

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Q : Portes coupe-feu des appartements des halls F & L : nous demandons depuis des années le remplacement des portes palières

des halls F & L par de portes coupe-feu identiques à celles des halls I, J et K.

R : toujours la même ce changement n’est pas prévu !

Commentaire : nous avions eu une promesse que ce remplacement serait étudié pour les appartements situés dans les coursives. Il

n’en est rien, nous continuerons à le réclamer jusqu’à gain de cause.

Q : Revêtement extérieur : suite à un incendie dans un immeuble de Paris Habitat, nous avions demandé à vérifier la conformité de

notre revêtement.

R : la demande a été faite, PH est en attente de la réponse du labo.

Q : Portes des Halls : les portes extérieures et intérieures des halls sont lourdes et difficiles à ouvrir. Nous demandons que soit

effectué un réglage.

R : réglage demandé.

Commentaire : à relancer et à surveiller.

Q : Gardiennage : lorsque le gardien est absent une journée, qu’il va en réunion ou en formation, il n’est pas remplacé avec toutes

les conséquences que cela peut entrainer en matière de sécurité. Nous demandons qu’une continuité du service soit assurée.

A tout le moins nous demandons que les charges soient impactées.

R : ce remplacement n’est dû qu’après une absence supérieure à 2 jours.

Commentaire : nous avons demandé copie du texte réglementaire et de la même façon nous nous élevons contre le fait de payer 2

fois les charges quand le gardien est en arrêt maladie : 1 fois pour la partie récupérable du salaire du gardien et une deuxième fois

pour le paiement de l’entreprise qui le remplace.(sortie des poubelles par ex.)

Paris Habitat devra nous fournir les textes mais nous sommes preneurs de tout élément juridique que vous pourriez nous fournir.

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Q : Accès Parking : un de nos locataires s’est fait agresser à l’entrée du parking, rue Wurtz, par des ados qui y stationnent à la sortie

du collège. Comment sécuriser cet accès ?

R : une étude est en cours et un devis a été demandé pour le remplacement des deux portes d’accès actuelles par une porte

unique disposée au ras du trottoir. Ceci nécessitera la modification de la porte d’accès piéton et le changement des badges

d’accès.

Commentaire : ceci semble envisagé pour 2014 et dépend essentiellement des budgets.

Plus globalement PH nous annonce une refonte des badges d’accès, le système actuel étant obsolète ;(il se gère par Minitel !).

Une réunion a eu lieu sur site en présence des 3 associations concernées le 30 janvier :

Il a été décidé dans un premier temps de changer les mécanismes de la porte d’entrée 1er niveau et dans un deuxième temps de

créer une nouvelle porte au niveau de la rue avec remplacement des badges actuels par des télécommandes …

A suivre …

Q : Mise en conformité électrique des logements : où en est-on ?

R : le projet a été rejeté 2 fois par le Conseil d’Administration de PH. Une nouvelle demande sera faite en début d’année. Rien à

espérer pour 2014.

Commentaire : nous attendons de connaître les motifs du refus.

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OBJECTIFS 2014 – EN SUPPLÉMENT

Changement des joints de fenêtres .

Diminution du coût des badges . Mail adressé le 21 janvier à Claude Mante, Directeur de la DTSE :

Bonjour,

De nombreux locataires se plaignent du coût de remplacement des badges perdus, cassés ou volés.

En effet, sur décision du Conseil d'Administration de Paris Habitat du 13 juin 2003, vous facturez 50 € ces "clés programmables".

Si selon la Loi 8962 du 6 juillet 1989 modifié par la Loi 2010 -788 du 12 juillet 2010, l'article 7 (c) déclare :

"Le locataire est obligé : c) De répondre des dégradations et pertes qui surviennent pendant la durée du contrat dans les locaux dont il a la jouissance exclusive, à moins qu'il ne prouve qu'elles ont eu lieu par cas de force majeure, par la faute du bailleur ou par le fait d'un tiers qu'il n'a pas introduit dans le logement ;"

La même loi à l'article 4 déclare :

"Est réputée non écrite toute clause : f) Par laquelle le locataire s'engage par avance à des remboursements sur la base d'une estimation faite unilatéralement par le bailleur au titre des réparations locatives ; i) Qui autorise le bailleur à percevoir des amendes en cas d'infraction aux clauses d'un contrat de location ou d'un règlement intérieur à l'immeuble ;

Cette "indemnité" doit avoir comme objet, uniquement, de réparer les dommages subits par le bailleur.

En conséquence, nous vous demandons de nous justifier ce montant de 50 € pour une clé qui est facturée 12 € par d'autres bailleurs et qui est vendue 7,85 € par le fabricant ainsi que le prouve le document joint.

Dans l'attente des justifications,

Cordialement,

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OBJECTIFS 2014 – EN SUPPLÉMENT (SUITE)

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INFORMATIONS

Contrat robinetterie :

Voici les mails échangés :

Paris Habitat

Bonjour Mesdames, Monsieur,

Que pensez vous de la mise en place d’un contrat robinetterie sur vos groupes ?

Cette entreprise aurait dans son contrat l’entretien des canalisations après les compteurs et jusqu’au robinet inclus, ainsi que les siphons,

mécanismes et réservoirs WC .

Le locataire aura à sa charge 2.60 €/ mois.

Je vous remercie de me faire un retour dès que possible de votre décision.

Bien cordialement

Réponse :

Bonjour,

Pourquoi pas, mais j'ai besoin de détails :

franchise éventuelle, délais d'intervention, détails des prestations couvertes, clauses d'exclusion....

bref détails du contrat proposé.

Par ailleurs ce contrat serait-il pris à titre individuel ou imposé aux locataires (comme la fibre par ex.)

Cordialement

Retour PH :

Vous trouverez ci-joint un document résumant les prestations que proposent ce contrat et ce qui est exclu. Ce document est tiré de contrat déjà

existant à Paris Habitat

Dans un premier temps, le contrat sera présenté aux locataires en réunion, puis il fera l’objet d’un vote auprès des locataires et doit être

accepté à la majorité pour être mis en place. Ce contrat sera donc imposé à tout les locataires en cas de vote favorable.

Cordialement

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http://intranet-ph-oph/Pages/Default.aspx

INFORMATIONS (SUITE)

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INFORMATIONS ( SUITE)

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• Charges (l’écart est calculé entre prévisions 2014 et réel 2012, le réel 2013 n’étant pas connu)

Nature 2012 prév 2012 réel 2013 prév 2013 réel 2014 prév écart

EDF parties communes 20056 18032 23023 24405 + 35%

Hygiène et entretien 7714 8477 6714 6746 - 20%

Personnel Gardiens 33003 35206 36190 35912 + 2%

Nettoyage entreprise 66631 66969 67564 70850 + 6%

Entretien Cntl d’accès 462

Solde d’eau à répartir 13806 12790 13500 12790 =

Entretien espaces verts 27656 27533 29141 30564 + 11%

Total charges communes 169328 169007 176132 181267 + 7%

Install. tech. diverses 438 403 439 447 + 11%


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Nature 2012 prév 2012 réel 2013 prév 2013 réel 2014 prév écart

Electricité ascenseurs 10041 7661 10791 11438 + 49%

Entretien ascenseurs 16318 16231 17124 17310 + 7%

Total Ascenseurs 26359 23892 27915 28748 + 20%

Chauffage 285328 261525 296462 324402 + 24%

Taxe de balayage 11460 19703 12953 19703 =

Taxe ordures ménagères 98065 94382 99806 99960 + 6%

Total général 590978 568912 613707 654527 + 15%

• Charges (suite)


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Détecteurs de fumée :

Les détecteurs seront installés pendant l’année 2014 pour mise en service en 2015.

Rappelons que cette installation est obligatoire et que le coût est estimé à 0,50 € par appareil

prélevé sur le loyer.

Le contrat passé par Paris Habitat prévoit la maintenance.

Nous vous informerons dès que nous en saurons plus.


21

Vous êtes nombreux à vous êtres inquiétés de la lettre de Paris Habitat concernant un

questionnaire statistique.

J'ai pris contact avec M. Mante, Directeur territorial de PH.

Voici ma question et sa réponse :

"Bonjour Monsieur le Directeur,

- Lettre de la Direction des Services Financiers du 26 Septembre concernant l'enquête biannuelle

sur l'occupation des logements.

De nombreux locataires m'ont fait part de leur inquiétude pensant, certainement à tort, que cette

enquête pouvait entrainer des calculs de sur-loyers basés sur les plafonds de ressources, comme

il est pratiqué dans les logements HLM.

Afin de me permettre de les rassurer, pouvez-vous me confirmer qu'il ne s'agit que d'une enquête

statistique.

Entre nous, nous pouvons regretter le ton un peu comminatoire de ce courrier."

Questionnaire statistique sur l’occupation des logements

http://intranet-ph-oph/Pages/Default.aspx


22

Réponse de Claude MANTE, Directeur de la DTSE :

Bonsoir Monsieur Madina,

Effectivement il ne s’agit que d’une enquête statistique qui n’entrainera pas

d’application de SLS.

Cordialement

Claude MANTE

Direction Territoriale Sud-Est

Directeur

20-22 rue Geoffroy St Hilaire 75005 PARIS

Tel. : 01 44 08 46 10


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Certains locataires nourrissent des animaux (essentiellement des chats) en disposant

des aliments dans le jardin.

Il serait judicieux que ces mêmes personnes ramassent les assiettes en plastique

ou carton et les divers récipients qu’elles utilisent et qui trainent sur les pelouses et les

parties communes.

.

Des éléments de protection contre les infiltrations, installés sur les rebords de fenêtre

se brisent et se détachent.

Nous allons demander leur remplacement. Vous pouvez nous aider en nous signalant

si vous êtes concernés.

ANIMATIONS ET COMMUNICATION 2014

24

• Distribution de laurier mars

• Chasse aux œufs de Pâques mars

• Muguet du jardin 1er mai

• Vide-grenier mai

• Fête des voisins mai (avec LANVER)

• Fête de la Musique 21 juin

• Apéro de rentrée 19 septembre

• Saint-Nicolas 6 décembre

• Illuminations de Noël décembre / janvier

ANIMATIONS ET COMMUNICATION 2014 (SUITE)

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• Et aussi :

• Distribution des légumes du jardin

• Expositions

• Conférences

• Sorties culturelles…

VOS IDÉES, VOS SOUHAITS, VOS PROPOSITIONS…

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BILAN FINANCIER

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Solde au 1er janvier 2013 425,42 €

RECETTES :

• Adhésion : 61 dont 1 à 20 € 1100,00 €

• Provision sur 2013 49,50 €

• Participation Paris Habitat : jardin 350,00 €

• « « « « : Fête de la Musique 280,00 €

• « « « « : Noël 300,00 €

• Recette Pâques : 7,50 €

• Remboursement assurance local : 110,66 €

Sous total : 2197,66 €

TOTAL 2361,32 €

BILAN FINANCIER (SUITE)

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DEPENSES :

• Etrennes gardien : 100,00 €

• Frais tenue de compte : 24,80 €

• Frais divers, encre, photocopies… : 118,82€

• Jardin : 509,85 €

• Fête de la Musique, achat du barnum : 385,27 €

• Illuminations Noël , St Nicolas : 364,35 €

• Pot de rentrée, AG : 42,40 €

• Assurance association ADL 67 : 166,00 €

• Assurance local : 192,00 €

TOTAL : 1953,49 €

SOLDE AU 31 DECEMBRE : 669,59 €

RENOUVELLEMENT DU BUREAU

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20 ANS DE LOGE …

30

De tous ceux qui n’ont rien à dire, les plus

agréables sont ceux qui se

taisent.

CONCLUSION

assemblée générale 2014 2

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