archives modernes série a - odyssee-culture.com

ARCHIVES MODERNES

Cote Analyse Réserve Localisation Observations

1 A 1Domaines nationaux, lois et décrets : registres (1790 - 1792). Ateliers de charité, lois et décrets

: registre (1792 - 1793).1790 1793 Odyssée 1ere

étage2/12/3

1 A 2Assemblée nationale législative, décrets : registre (1791 - 1792). Décrets et lois (1790 - 1837).

Attentat contre le chef du gouvernement : affiche, correspondance (1835, 1836, 1867).1790 1867 Odyssée 1ere

étage

2/12/3


1 B1

Districts, cantons et paroisses : tableau (1790). Comptabilité des communes et des

établissements publics : tableau (1835). Préfet, arrivée : correspondance de M. Jouve (1931).

Emploi, concours sur titres : arrêté préfectoral pour l'emploi d'un secrétaire général de l'office

départemental des pupilles de la nation (1930). Mise en garde, remisiers près de la Bourse de

Paris: correspondance (1930).

1790 1931Odyssée 1ere

étage

2/12/3

Série A

Lois et actes du pouvoir central

Dates extrêmes

Série B

Actes de l'administration départementale

Dates extrêmes

AGGLOMERATION DU PAYS DE DREUX - SERVICE HISTOIRE LOCALE & ARCHIVES - 05/01/2021 - PAGE 1

ARCHIVES MODERNES


1 C 1 Conseil d'arrondissement, réunion : procès- verbal (1811). 1811 1811 Odyssée 1ere

étage2/12/3

1 C 2 Communication externe : Bulletin municipal (1966 - 1972). 1966 1972 E.S.T. 1/7/2



1 C 5 Communication externe : Vivre à Dreux (n°1- 65) (1977- 1983). 1977 1983 E.S.T. 1/8/4

1 C 6

Communication externe : La vie drouaise (n°1 - 3) (1976, 1977). Communication interne :

Informations hebdo (n°1 - 233, manque n°64, 99, 108, 138, 139, 148, 164 - 166, 184, 215, 219

- 223, 225 - 227, 229, 232) (1977 - 1982), La gazette de l'éducation (1978).

1976 1983 E.S.T. 1/8/4

Série C

Bibliothèque administrative

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 D 1 Préparation et comptes rendus des séances du Conseil Municipal 1793 1856 E.S.T. 19/2/6










Série D

Administration générale de la commune

1 D : Conseil municipal

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES

















Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES
















1 D 40Délibération du Conseil Municipal et du Conseil général de la commune ; Procès verbaux de

nomination d'officiers municipaux (nov. 1790 - janv 1792)11/02/1790 05/08/1793 Odyssée 1ere

étage2/9/1

Bon état

(restauré)

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 D 41 Actes et Procès verbaux du Bureau Municipal 01/03/1792 21/10/1793 Odyssée 1ere

étage2/10/1

Bon état

(restauré)

1 D 42 Délibérations du Conseil Municipal et du Conseil Général 06/08/1793 25/09/1795 Odyssée 1ere

étage2/9/1

Bon état

(restauré)

1 D 43 Procès verbaux du Bureau Municipal 24/06/1794 04/08/1795 Odyssée 1ere

étage2/10/1

Bon état

(restauré)

1 D 44

Actes et Procès verbaux du Bureau Municipal, délibérations du Conseil Municipal (17 thermidor

an III - 6 frimaire an IX : 04/08/1795 - 27/11/1800) ; arrêtés du maire et des adjoints (20 frimaire

an IX - 06/12/1819 : 11/12/1800 - 06/12/1819)

04/08/1795 06/12/1819 Odyssée 1ere

étage

2/9/1Bon état

(restauré)

1 D 45 Délibérations du Conseil Municipal 14/12/1800 23/02/1805 Odyssée 1ere

étage2/9/2 Mauvais état

1 D 46 Délibérations du Conseil Municipal 26/03/1805 24/11/1810 Odyssée 1ere


1 D 47 Délibération du Conseil Municipal et arrêtés du maire 05/05/1808 18/02/1819 Odyssée 1ere

étage2/9/2

Bon état

(restauré)

1 D 48 Délibération du Conseil Municipal 01/05/1819 18/04/1835 Odyssée 1ere

étage2/9/2

Bon état

(restauré)


étage2/9/2

Bon état

(restauré)


étage2/9/2

Bon état

(restauré)


étage2/9/2

Bon état

(restauré)


étage2/9/2

Bon état

(restauré)


étage2/9/2

Bon état

(restauré)


étage2/9/2

Bon état

(restauré)


étage2/9/2

Bon état

(restauré)

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



étage2/9/2

Bon état

(restauré)


étage2/9/2

Bon état

(restauré)


étage

2/9/2

Mauvais état

(restauration

01/20)

1 D 59 Délibération du Conseil Municipal 21/01/1878 01/10/1881Odyssée 1ere

étage

2/9/2

Mauvais état

(restauration

01/20)


étage

2/9/2

Mauvais état

(restauration

01/20)

1 D 61 Délibération du Conseil Municipal 12/11/1884 02/04/1887Odyssée 1ere

étage

2/9/2

Mauvais état

(restauration

01/20)

















Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES























étage2/9/4 Etat moyen



1 D 82 Délibération du Conseil Municipal 22/04/1950 21/051954 Odyssée 1ere






Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES





























étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


étage2/10/1

Bon état

(restauré)



étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)

1 D 113 Délibération du Conseil Municipal Odyssée 1ere

étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)

Dates extrêmes

08/12/1992


ARCHIVES MODERNES


étage2/10/1

Bon état

(restauré)



étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/1

Bon état

(restauré)


étage2/10/2

Classeur bon

état


étage2/10/2

Classeur bon

état


étage2/10/2

Classeur bon

état


étage2/10/2

Classeur bon

état


étage2/10/2

Classeur bon

état


étage2/10/2

Classeur bon

état


étage2/10/2

Classeur bon

état


étage2/10/2

Classeur bon

état


étage2/10/2

Classeur bon

état


étage2/10/2

Classeur bon

état

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


étage2/10/2

Classeur bon

état



étage2/10/2

Classeur bon

état


étage2/10/2

Classeur bon

état


étage2/10/2

Classeur bon

état


étage2/10/3

Classeur bon

état


étage2/10/3

Classeur bon

état


étage2/10/3

Classeur bon

état


étage2/10/3

Classeur bon

état


étage2/10/3

Classeur bon

état


étage2/10/3

Classeur bon

état


étage2/10/3

Classeur bon

état


étage2/10/3

Classeur bon

état


étage2/10/3

Classeur bon

état


étage2/10/3

Classeur bon

état


étage2/10/3

Classeur bon

état

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


étage2/10/3

Classeur bon

état



étage2/10/3

Classeur bon

état


étage2/10/3

Classeur bon

état


étage2/10/3

Classeur bon

état


étage2/10/4

Classeur bon

état


étage2/10/4

Classeur bon

état


étage2/10/4

Classeur bon

état


étage2/10/4

Classeur bon

état


étage2/10/4

Classeur bon

état


étage2/10/4

Classeur bon

état


étage2/10/4

Classeur bon

état


étage2/10/4

Classeur bon

état


étage2/10/4

Classeur bon

état


étage2/10/4

Classeur bon

état


étage2/10/4

Classeur bon

état

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


étage2/11/1

Classeur bon

état



étage2/11/1

Classeur bon

état


étage2/11/1

Classeur bon

état


étage2/11/1

Classeur bon

état


étage2/11/1

Classeur bon

état


étage2/11/1

Classeur bon

état


étage2/11/1

Classeur bon

état


étage2/11/1

Classeur bon

état


étage2/11/1

Classeur bon

état


étage2/11/1

Classeur bon

état

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


2 D 1 Registre de correspondance 03/01/1918 29/08/1850E.S.T.

1/9/2

2 D 2 Registre des arrêtés du maire 24/08/1820 20/06/1851E.S.T.

1/9/2

2 D 3Arrêtés du maire (20 juin 1851 - 29 fev 1872) ; déclarations des étrangers arrivant dans la

commune (oct. 1851) ; recensement de la population (1806)1806 29/02/1872

E.S.T.1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2

2 D : Actes de l'administration territoriale

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2


1/9/2

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



1/9/3


1/9/3


1/9/3


1/9/3


1/9/3


1/9/3

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


3 D 1 Législation municipale, application et modifications 1831 1831 Odyssée 1ere

étage2/12/3

3 D 2

ZAD des Bâtes : plan, compte-rendu de réunion 1973 ; Eléments de réflexion pour une

politique d’aménagement « Le cas de la ville de Dreux » ; Etude préliminaire d’infrastructures et

transports ; « Dreux une ville en mouvement » juin 1976 ; Rapport d’analyse juin 1975

1973 1976 Odyssée 1ere

étage

2/12/3

3 D 3 Plan d’Occupation des Sols (POS) : plans s.d s.d Odyssée 1ere

étage2/12/3

3 D 4

Programme d’aménagement de Dreux 27 août 1948 : plans, programme, arrêté, courriers,

rapport d’étude ; Plan d’urbanisme directeur du Groupement d’Urbanisme de Dreux 1968 &

1970 : arrêtés, rapports, plans, règlements, annexes


étage2/12/4

3 D 5Plan d’Occupation des Sols (POS) : plans ; Zone d’intervention foncières 1977-78 : plans,

courriers, réglementation ; Plan de modernisation et d’équipement 1959-19701959 1978 Odyssée 1ere

étage2/12/4

3 D 6 Plan d’Occupation des Sols (POS) : plans, études, documents annexes 1974 1979 Odyssée 1ere

étage

2/12/4

3 D 7

Plan d’Occupation des Sols (POS) 1975-1976 : plans ; Centre ville de Dreux 1976-1979 :

délibérations 1979, inscription à l’inventaire des sites pittoresques, rapport, plans ; Commission

locale d’aménagement et d’urbanisme de l’Agglomération Drouaise 1974-1978 : commissions,

réunions, groupes de travail


étage

2/12/4

3 D 8

Administration de la commune – Législation municipale 1790 ; Eréction de la commune 1851 ;

Modification du territoire de la commune 1922 ; Fixation du chef lieu & armoiries (20e siècle) ;

Mémoire sur l’histoire de la ville de Dreux (19e siècle) ; Cabinet du Maire 1848-1985 :

délégations et attributions, organisation, recommandations, affiche ; Archives communales et

bibliothèque administrative 1832-1892 : règlements, inventaires et récolements,

communication, rapports ; Inventaire du mobilier de la Mairie

1832 1985

Odyssée 1ere

étage

2/12/4

Série E

Etat civil

1 E : Registres d'état civil

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


4 D Odyssée 1ere

étage2/12/3


1 E 1 Naissances mariages décès 01/1793 09/1794 Odyssée 1ere

étage1/1/1

Bon état

(restauré)


étage1/1/1

Bon état

(restauré)


étage1/1/1

Bon état

(restauré)


étage1/1/1

Bon état

(restauré)


étage1/1/1

Bon état

(restauré)


étage1/1/1

Bon état

(restauré)


étage1/1/1

Bon état

(restauré)


étage1/1/1

Bon état

(restauré)


étage1/1/1

Bon état

(restauré)


étage1/1/1

Bon état

(restauré)


Dates extrêmes

Dates extrêmes

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


étage1/1/1

Bon état

(restauré)




étage1/1/1

Bon état

(restauré)

1 E 14 Naissances mariages décès 1807 1807 Odyssée 1ere
























Cote Analyse Réserve Localisation ObservationsDates extrêmes


ARCHIVES MODERNES




















étage1/1/2

Bon état

(restauré)













ARCHIVES MODERNES






















étage1/1/2

Bon état

(restauré)











ARCHIVES MODERNES


étage1/1/2

Bon état

(restauré)


















étage1/1/2

Bon état

(restauré)




étage1/1/2

Bon état

(restauré)









ARCHIVES MODERNES




étage1/1/2

Bon état

(restauré)


étage1/1/3

Bon état

(restauré)








étage1/1/3

Bon état

(restauré)




étage1/1/3

Bon état

(restauré)








étage1/1/3

Bon état

(restauré)


étage1/1/3

Bon état

(restauré)


étage1/1/3

Bon état

(restauré)



ARCHIVES MODERNES








étage1/1/3

Bon état

(restauré)




étage1/1/3

Bon état

(restauré)


étage1/1/3

Bon état

(restauré)


étage1/1/3

Bon état

(restauré)




étage1/1/3

Bon état

(restauré)




étage1/1/3

Bon état

(restauré)









ARCHIVES MODERNES








étage

1/1/4Restauration en

2019


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage


2019


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage


2019


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


ARCHIVES MODERNES



étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Restauration en

2019


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Bon état

(restauré)


étage1/1/4

Bon état

(restauré)

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


2 E 1 Tables des mariages au canton 1799 1800 Odyssée 1ere


2 E 2 Tables décennales 1792 09/1802 Odyssée 1ere


2 E 3 Tables décennales 09/1802 1812 Odyssée 1ere


2 E 4 Tables décennales 1813 1822 Odyssée 1ere















étage1/3/4

Bon état

(restauré)





2 E : Tables

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 F 1 Dénombrement 1798 1798 Odyssée 1ere

étage2/4/2

1 F 2 Dénombrement 1816 1816 Odyssée 1ere

étage2/4/2

1 F 3 Feuilles de dépouillement 1831 1831 Odyssée 1ere

étage2/4/2

1 F 4 Recensement 1836 1836 Odyssée 1ere

étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2

Série F

Population - Economie sociale - Statistique

1 F : Population

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


étage2/4/2


2 F 1 Tribunal de commerce 1828 1847E.S.T.

1/10/4

2 F 2

Correspondance générale concernant le commerce et l'industrie (1811 - 1865) ; classement

des industries du canton de Dreux (1848) ; statistiques (1832 - 1912) ; demande d'autorisation

d'établissement d'une mégisserie (1857) et d'une tannerie (1862)

1811 1912

E.S.T.

1/10/4

Dates extrêmes

2 F : Commerce et industrie

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


3 F 1 Comices agricoles : organisation, correspondance (1844 - 1873) ; programmes (1849 - 1973) 1844 1973E.S.T.

1/10/4

3 F 2

Projet de création d'un cours d'arboriculture (1853) ; société d'horticulture d'Eure-et-Loir (1860)

; récoltes : statistiques (1796 - 1866, 1941 - 1951) ; vignes (an X - 1850) ; correspondance et

arrêts divers concernant l'agriculture (1848 - 1854) ;

1796 1951E.S.T.

1/10/4

3 F 2

Exploitation forestière (1810 - 1894) ; recensement des chevaux (1825) ; société des courses

hippiques (1930 - 1939) ; droit de pacage (1821) ; chasse aux lapins (1855 - 1858) ;

échenillage (an XII - 1853) ; météorologie : création d'un observatoire (1865).

1796 1951

E.S.T.

1/10/4

3 F : Agriculture

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


4 F 1

Foires et marchés : approvisionnement (1792 - 1823), pétition (1806, sd.), questionnaire (1809)

; Marchés : généralités (an VI - 1863), pétition pour l'établissement d'un marché faubourg Saint-

Jean (1844), marché : aux chevaux (an VII), aux grains et légumes secs : halle (1816 - 1822),

aux moutons (1829), aux volailles (1835 - 1882), aux lentilles (1838 - 1839), de jardinage

(1844), aux chaux, braises et charbon (1851), aux porcs (1858 - 1860), aux veaux (1862) ;

marché : à la criée ; viande et poisson (1869 - 1882) ; Foires : dates (1802 - 1876), demande

d'autorisation pour les foires Saint-Gilles et Saint-Denis (sd.), foire Saint-Gilles (an X - 1868),

foire Saint-Denis (1875 - 1931), foire aux laines (1829 - 1869) ; Foires : dates (1802 - 1876),

demande d'autorisation pour les foires Saint-Gilles et Saint-Denis (sd.), foire Saint-Gilles (an X -

1868), foire Saint-Denis (1875 - 1931), foire aux laines (1829 - 1869) ; Foires : dates (1802 -

1876), demande d'autorisation pour les foires Saint-Gilles et Saint-Denis (sd.), foire Saint-Gilles

(an X - 1868), foire Saint-Denis (1875 - 1931), foire aux laines (1829 - 1869) ; Mercuriales du

foin, paille, avoine, légumes secs, pain, blé, viande, vin, grains : correspondance et instructions

(an V - 1913)

1792 1931

E.S.T.

1/10/4

4 F 2 Mercuriales des blés vendus sur le marché (1863 - 1869) 1863 1869E.S.T.

1/10/4

4 F 3 Mercuriales des grains (et taxe sur le pain) 1790 06/1795E.S.T.

1/10/4

4 F 4 Mercuriales des grains, légumes, viande 07/1795 12/1803E.S.T.

1/10/4

4 F 5 Mercuriales des grains et denrées de toute espèce 12/1803 02/1811E.S.T.

1/10/4


1/10/4


1/10/4


1/10/4

4 F : Subsistances

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



1/10/4


1/10/4

4 F 11 Mercuriales des grains et légumes 01/1782 12/1833E.S.T.

1/10/4

4 F 12 Mercuriales toutes denrées 03/1834 12/13E.S.T.

1/10/4

4 F 13

Magasins civils (an IV - an VI) ; taxe sur le grain (an X - 1913) ; grains : secours et réquisition

(1792 - an XI) ; pesage (1812 - 1847) ; réglementation concernant les boulangeries (1853 -

1859) ; Viande congelée (1936 - 1937), comptabilité de la boucherie municipale (1947) ;

coopératives de consommation (1916 - 1942), viande : prix (1816 - 1953), fourniture (1926 -

1931)

1792 1953

E.S.T.

1/10/4

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


5 F

Statistiques générales (1808), bulletin régional de renseignements statistiques et économiques

(1949 - 1950) ; Mesures d'exception : assignats des domaines nationaux (sd.), Maximum de

1793 : copie (sd.), monnaie (181), versements d'or (1915)

1793 1950

E.S.T.

1/10/4


6 Fbons de ville (1915 - 1945), crise du logement (1949), vie chère (1916, 1934), cartes

d'alimentation, bons et tickets de denrées alimentaires (1918 - 1949)1915 1949

E.S.T.1/10/4


7 F 1 Registre des livrets d'apprentis délivrés [1908] circa 1920E.S.T.

1/10/4

5 F : Statistique générale

Dates extrêmes

6 F : Mesures d'exception

Dates extrêmes

7 F: Travail

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 G 1

Cadastre : correspondance (1828 - 1953) ; délimitation de sections (sd) ; contributions

foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres (an XI - 1935) ; taxes municipales

(1934 - 1935) : répartiteurs des contributions directes (1815 - 1928) ; Contribuables les plus

imposés (1830 - 1844) ; patentes (an VI - 1908) ; remises et modérations des contributions (an

XI - 1870)

an VI 1953

E.S.T.

1/1/1

1 G 2 Registre des mutations 1818 1831E.S.T.

1/1/1

1 G 3Prestation de serment à la république, réquisition de chevaux, déclaration de changeemnt de

domicile, déclaration de professionan 6 1859

E.S.T.1/1/1

1 G 4 Registre de changement de domicile 1859 1954E.S.T.

1/1/1

1 G 5 Matrice des contributions foncières et des portes et fenêtres 1845 1848E.S.T.

1/1/1


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Série G

Contributions - Administrations financières

1 G : Impôts directs

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



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1 G 16 Matrices des contributions personnelle, mobilière et des patentes 1876 1876E.S.T.

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Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



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Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



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1 G 44 Matrices des contributions personnelle, mobilière et des patentes 0/1927 1927E.S.T.

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1 G 47 Matrices des contributions personnelle, mobilière et des patentes 0/1930 1930E.S.T.

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Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



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1G. 64 Matrices des contributions personnelle, mobilière et des patentes 1947 1947E.S.T.

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Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



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Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



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1/1/4

1 G 90Matrice des contributions personnelle, mobilière et des patentes, taxe sur la valeur locative des

locaux professionnels et taxe pour frais de chambres de métiers1975 1975

E.S.T.1/1/4

1 G 91Matrices des contributions pour la taxe professionnelle, taxe pour les frais de chambres de

métiers1976 1976

E.S.T.1/1/4

1 G 92Matrices des contributions pour la taxe professionnelle, taxe pour les frais de chambres de

métiers1977 1977

E.S.T.1/1/4

1 G 93 Registre des déclarations de constructions nouvelles 1891 1924E.S.T.

1/1/4

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 G 94 Section AB -AC 1970 1973E.S.T.

1/1/4

1 G 95 Section AD - AE 1970 1973E.S.T.

1/1/4

1 G 96 Section AH - AI 1970 1973E.S.T.

1/1/4

1 G 97 Section AK - AL 1970 1973E.S.T.

1/1/4

1 G 98 Section AM 1970 1973E.S.T.

1/2/1

1 G 99 Section AN - AS 1970 1973E.S.T.

1/2/1

1 G 100 Section AT - AV 1970 1973E.S.T.

1/2/1

1 G 101 Section AW - AX 1970 1973E.S.T.

1/2/1

1 G 102 Section AY - AZ 1970 1973E.S.T.

1/2/1

1 G 103 Section BC - BD 1970 1973E.S.T.

1/2/1

1 G 104 Section BE - BH 1970 1973E.S.T.

1/2/1

1 G 105 Section BI - BK 1970 1973E.S.T.

1/2/1

1 G 106 Section BL 1970 1973E.S.T.

1/2/1

Matrices des propriétés bâties et non bâties

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 G 107 Section BM - BN 1970 1973E.S.T.

1/2/1

1 G 108 Section BO - BP 1970 1973E.S.T.

1/2/1

1 G 109 Matrices des propriétés bâties et non bâties partie rurale : A - G 1970 1973E.S.T.

1/2/2

1 G 110 Matrices des propriétés bâties et non bâties partie rurale : H - Fin 1970 1973E.S.T.

1/2/2

1 G 111 Matrices des propriétés bâties (1) : +210 - A 1974 1979E.S.T.

1/2/2

1 G 112 Matrices des propriétés bâties : B 1 - B 430 1974 1979E.S.T.

1/2/2

1 G 113 Matrices des propriétés bâties : B 431 - C 397 1974 1979E.S.T.

1/2/2

1 G 114 Matrices des propriétés bâties :C 407 - D 1974 1979E.S.T.

1/2/2

1 G 115 Matrices des propriétés bâties : E - G 396 1974 1979E.S.T.

1/2/2

1 G 116 Matrices des propriétés bâties : G 401 - K 1974 1979E.S.T.

1/2/2

1 G 117 Matrices des propriétés bâties : L 1 - L 722 1974 1979E.S.T.

1/2/2

1 G 118 Matrices des propriétés bâties : L 733 - M 598 1974 1979E.S.T.

1/2/2

1 G 119 Matrices des propriétés bâties : M 660 - P 399 1974 1979E.S.T.

1/2/2

1 G 120 Matrices des propriétés bâties : P 400 - S 1974 1979E.S.T.

1/2/2

1 G 121 Matrices des propriétés bâties : T - Z 1974 1979E.S.T.

1/2/2

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 G 122 Matrices des propriétés bâties : Administartions 1974 1979E.S.T.

1/2/3

1 G 123 Matrices des propriétés non bâties : * - B 170 1974 1979E.S.T.

1/2/3

1 G 124 Matrices des propriétés non bâties : B 172 - B 873 1974 1979E.S.T.

1/2/3

1 G 125 Matrices des propriétés non bâties : C 1974 1979E.S.T.

1/2/3

1 G 126 Matrices des propriétés non bâties : D 1974 1979E.S.T.

1/2/3

1 G 127 Matrices des propriétés non bâties : E - G 1974 1979E.S.T.

1/2/3

1 G 128 Matrices des propriétés non bâties : H - L 1974 1979E.S.T.

1/2/3

1 G 129 Matrices des propriétés non bâties : L 101 - L 916 1974 1979E.S.T.

1/2/3

1 G 130 Matrices des propriétés non bâties : M 1 - M 400 1974 1979E.S.T.

1/2/3

1 G 131 Matrices des propriétés non bâties : M 401 - P 200 1974 1979E.S.T.

1/2/3

1 G 132 Matrices des propriétés non bâties : P 201 - R 1974 1979E.S.T.

1/2/3

1 G 133 Matrices des propriétés non bâties : S - Z 1974 1979E.S.T.

1/2/3

1 G 134 Matrices des propriétés bâties et non bâties : Entreprises (+) 1974 1979E.S.T.

1/2/3

1 G 135 Matrices des propriétés bâties et non bâties : Propriétaire 1974 1979E.S.T.

1/2/3

1 G 136 Matrices des propriétés bâties et non bâties : ABAD - BAUTHEAC - A1 - B 65, B 776, B 395 1980E.S.T.

1/3/1

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 G 137 Matrices des propriétés bâties et non bâties : BAUVILLARD - BORDET (B 68 - B 245) 1980E.S.T.

1/3/1

1 G 138 Matrices des propriétés bâties et non bâties : BORDIER -CASTAN (B 890 - C 569) 1980E.S.T.

1/3/1

1 G 139 Matrices des propriétés bâties et non bâties : CASTEL -COURTOIS (C 496 - C 383) 1980E.S.T.

1/3/1

1 G 140 Matrices des propriétés bâties et non bâties : COURTOIS -DONARD (C 297 - D 168) 1980E.S.T.

1/3/1

1 G 141 Matrices des propriétés bâties et non bâties : DOPIA - FRESSON (D 397 - F 120 ) 1980E.S.T.

1/3/1

1 G 142 Matrices des propriétés bâties et non bâties : FRESSONNET -GRAVION ( F 92 - G 537) 1980E.S.T.

1/3/1

1 G 143 Matrices des propriétés bâties et non bâties : GREBERT -HUVEAU ( G 474 - H 130 ) 1980E.S.T.

1/3/1

1 G 144 Matrices des propriétés bâties et non bâties : IBANEZ - LAUVRAY ( I 7 - L 912) 1980E.S.T.

1/3/1

1 G 145 Matrices des propriétés bâties et non bâties : LAVENANT - LERESTE ( L 96 - L 614) 1980E.S.T.

1/3/1

1 G 146 Matrices des propriétés bâties et non bâties : LEROCH - MARCHAND ( L 828 - M 672) 1980E.S.T.

1/3/1

1 G 147 Matrices des propriétés bâties et non bâties : MARCHIORI - MONTIER ( M 526 - M 275 ) 1980E.S.T.

1/3/1

1 G 148 Matrices des propriétés bâties et non bâties : MONTIGNY - PERA ( M 276 - P 77) 1980E.S.T.

1/3/1

1 G 149 Matrices des propriétés bâties et non bâties : PERCEBOIS - REGUIEG ( P 285 - R 279) 1980E.S.T.

1/3/1

1 G 150 Matrices des propriétés bâties et non bâties : REIBEL - SERIEUX ( R 26 - S 250) 1980E.S.T.

1/3/2

1 G 151 Matrices des propriétés bâties et non bâties : SEROT -VENTURA (S 42 - V 176) 1980E.S.T.

1/3/2

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 G 152 Matrices des propriétés bâties et non bâties : VERDAN - ZWAHLEN ( V 184 - Z 12) 1980E.S.T.

1/3/2

1 G 153 Liste des propriétaires : Abeilles - Paix à domaine Saint-Louis ( + 478 à + 330) 1980E.S.T.

1/3/2

1 G 154 Dreux -Bobinage - H.L.M (+ 493 - + 197) 1980E.S.T.

1/3/2

1 G 155 H.L.M. (+ 117) 1980E.S.T.

1/3/2

1 G 156 Omnium - SICAD Electricité Drouaise ( + 434 - + 485) 1980E.S.T.

1/3/2

1 G 157 SICOM - WIDIA France, Copropriétaire, Syndic, (+ 341 - +19) 1980E.S.T.

1/3/2

1 G 158 Mutations : Propriétés bâties (+ 118 - Z) 1975E.S.T.

1/3/2

1 G 159 Mutations : propriétés non bâties 1975E.S.T.

1/3/2

1 G 160 Mutations : propriétés bâties (+ 1 - A 146) 1975E.S.T.

1/3/2

1 G 161 Mutations : propriétés bâties ( A 160 - Z 11) 1975E.S.T.

1/3/2


1/3/2

1 G 163 Mutations : propriétés bâties (+ - B 400) 1977E.S.T.

1/3/3

1 G 164 Mutations : propriétés bâties (B 401 - Z) 1977E.S.T.

1/3/3


1/3/3

1 G 166 Mutations : propriétés bâties (+ - A) 1978E.S.T.

1/3/3

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 G 167 Mutations : propriétés bâties (B - Z) 1978E.S.T.

1/3/3


1/3/3

1 G 169 Mutations : propriétés bâties (+ - C ) 1979E.S.T.

1/3/3

1 G 170 Mutations : propriétés bâties (D - Z) 1979E.S.T.

1/3/3


1/3/3

1 G 172 Copie de la matrice : taxe d'habitation et taxes additionnelles : cahiers 1 - 2 1980E.S.T.

1/3/3


1/3/3

1 G 174 Copie de la matrice : taxe d'habitation et taxes additionnelles : cahiers 3 -42 1981E.S.T.

1/3/3


1/3/3

1 G 176 Copie de la matrice : taxes fonciéres sur les propriétés bâties et non bâties : registres 1 - 3 1980E.S.T.

1/3/4


1/3/4


1/3/4


1/3/4

(1) Classement par ordre alphabétique de personnes

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


2 G Impôts extraordinaires 1790 1815E.S.T.

1/8/4

2 G : Impôts extraordinaires

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


3 G

Trésor : réclamations contre le trésor du département (1850) ; perception des contributions (an

VII - 1890) ; organisation des recettes du district (an IV) ; contributions indirectes (1829 - 1893)

; droits réunis (1809) ; enregistrement (1811 - 1841) ; Poste aux chevaux (an IV - 1823) ; poste

aux lettres (an IV - 1945) ; télégraphe (1823 - 1914) ; poids et mesures (an VI - 1916)

1795 1916

E.S.T.

1/8/4

3 G : Rapports de la commune avec les diverses administrations du

point de vue financier

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 H 1Conscription : contrôle nominatif des citoyens du district de Dreux pour marcher à la défense

de la patrie (sd ; après 1792), tableau de recensement des classes (1804 - 1849).1792 1849 Odyssée 1ere

étage2/5/2

1 H 2 Conscription : tableau de recensement des classes (1850 - 1919). 1850 1919 Odyssée 1ere

étage2/5/2

1 H 3Armée territoriale : tableau de recensement des classes (1855 - 1866, 1874), inscriptions et

radiations des classes (1855 - 1866, 1874).1855 1874 Odyssée 1ere

étage2/5/2

1 H 4 Engagements volontaires : registre d'inscription (1792 - 1819). 1792 1819 Odyssée 1ere

étage2/12/2


étage2/12/2


étage2/12/2

1 H 7 Recrutement : registre de notification (1818 - 1870). 1818 1870 Odyssée 1ere

étage2/12/2


étage2/12/2


étage2/12/2


étage2/12/2

Série H

Affaires militaires

1 H : Recrutement

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



étage2/12/2


étage2/12/2


étage2/12/2


étage2/12/2


étage2/12/2


étage2/12/2


étage2/12/2

1 H 18 Réserve et disponibilité : registre (1884 - 1890). 1884 1890 Odyssée 1ere

étage2/12/2

1 H 19 Conscription, hommes mobilisés de 20 à 40 ans : registre des avis de décès (1891 - 1897). 1891 1897 Odyssée 1ere

étage2/12/2

1 H 20

Conscription, remplacement: correspondance (1813), acte notarié (1813) ; recensement des

classes (1819 - 1914) ; dispensés, soutiens de famille (1815 - 1937) ; liste (1814) ; sursis

d'incorporation, demande : correspondance (1804 - 1929) ; désertion et insubordination,

condamnation (1835 - 1915) ; exemptés, main d'œuvre à maintenir en cas de mobilisation

(1889 - 1934) ; congés et permission (1814 - 1916) ; armée de mer (1818 - 1926) ; société de

gymnastique et préparation militaire (1916) ; enfants de troupe (1844 - 1847), engagement

volontaire : correspondance (1802 - 1915). Camps de travail pour la jeunesse, inscription :

circulaire (1940), liste nominative des jeunes de 17 à 20 ans [1940].

1802 [1940]

Odyssée 1ere

étage

2/12/1

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


2 H 1

Logement militaire . — Bâtiments et terrains militaires, acquisition et location : correspondance

(1845 - 1921). Troupes en garnison, IIIème régiment d'infanterie de Ligne (1856), 124ème

régiment d'infanterie détachement de Dreux (1891 - 1899), 101ème régiment d'infanterie (1889,

1904, 1913), 29ème régiment territorial d'infanterie (1890 - 1904), 67ème régiment d'infanterie

(1915, 1916), 23ème régiment d'infanterie coloniale (1929). Casernement, réquisition de

logement : correspondance (1940 - 1947). Troupes de passage, logement et cantonnement:

organisation du casernement (1814 - 1876), état des logements militaires pour les sapeurs-

pompiers (1842 - 1846), demandes de dispenses de logements de militaires (1843 - 1855),

liste des habitants assujettis au logement des militaires (19ème siècle), paiements de masses

individuelles (1841 - 1851).

1814 1947

Odyssée 1ere

étage

2/12/2

2 H 2

Logement militaire, troupes de passage : correspondance, situation d'effectif, itinéraire des

troupes (1810 - 1856, 1903, 1904, 1909, 1911, 1912, 1919, 1924, 1926, 1928, 1930 - 1932,

1934 - 1940).


étage2/12/2

2 H 3 Logement militaire : registre (1876). 1876 1876 Odyssée 1ere

étage2/12/2

2 H 4

Intendance, organisation des subsistances : correspondance (1804 - 1936) ; lits militaires :

correspondance (1810 - 1848) . Opérations militaires, manœuvres : cartes (sd, 1876, 1904).

Hôpitaux, militaires dans les hôpitaux : correspondance (1847 - 1851); hôpitaux auxiliaires :

correspondance (1913 - 1917).


étage

2/12/2

2 H 5Hôpital auxiliaire n° 17: registre du vaguemestre (1915, 1916), feuilles individuelles d'entrée à

l'hôpital (1916), feuilles épidémiologiques (1915, 1916).1815 1916 Odyssée 1ere

étage2/12/2


2 H 6

Croix Rouge Française, administration de l'hôpital: registre des entrées et des sorties (1918),

agenda (1940). Rapatriement provisoire des déportés et prisonniers : correspondance (1945).

Registre journalier des rationnaires (1940).


étage2/12/2

2 H 7

Pigeon voyageur, réglementation : plaquette (1846 - 1940) ; recensement : tableau (1888 -

1940); société colombophile "Les Messagers drouais", organisation : statuts (1890), déclaration

collective des pigeons voyageurs appartenant aux membres participants (1894, 1897), liste des

membres (1896), correspondance (1897).


étage

2/12/2

2 H : Administration militaire

Dates extrêmes

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


3 H 1 Garde nationale : registre de délibérations (28 mai 1831 - 1er mai 1851). 1831 1851 Odyssée 1ere

étage2/12/1

3 H 2 Garde nationale : registre de délibérations (20 novembre 1851 - 25 février 1855). 1851 1855 Odyssée 1ere

étage2/12/1

3 H 3 Garde nationale, recensement : registre de contrôle (1832 - 1849). 1832 1849 Odyssée 1ere

étage2/5/2

3 H 4 Garde nationale, recensement : liste, correspondance, note (1831, 1849, 1851, 1870). 1831 1870 Odyssée 1ere

étage2/12/1

3 H 5

Garde nationale, organisation : correspondance (1835 - 1840), réglements (1793 - 1870),

registre des ordres (1831 - 1835) ; logements de militaires : correspondance (1850, 1851) ;

armement: correspondance (1831 - 1870) ; corps de musique : diplôme (1850) ; réserve :

correspondance (1851) ; recrutement: correspondance (1844 - 1870) ; jury de révision : liste,

correspondance (1870).


étage

2/12/1

3 H 6 Garde nationale, élection : procès-verbaux (1831, 1832). 1831 1832 Odyssée 1ere

étage2/12/1

3 H 7Garde nationale, élection : listes électorales (1848), feuilles de vote [1870], procès-verbaux

(1848, 1851, 1870).1848 1870 Odyssée 1ere

étage2/12/1

3 H 8

Garde nationale, conseil de discipline : tableau de composition (sd), procès- verbaux des

séances (1838 - 1851).Régularisation de paiements faits par le service de la Garde nationale et

ouverture des crédits pour dépenses extraordinaires de guerre : délibération (1871). Jury de

révision, présentation des gardes nationaux pour la composition de la liste du jury de révision :

liste, correspondance (1852). Recensement: notification [1850]. Société des membres

honoraires de la compagnie des sapeurs pompiers, assemblée générale : discours (1942).

Bâtiments, enquête : correspondance (1945, 1946). Casernement, frais : décret présidentiel

(1919).

1838 1946

Odyssée 1ere

étage

2/12/1

3 H 9 Sapeur pompier : registre de service de la compagnie (1819 - 1857). 1819 1857 Odyssée 1ere

étage2/12/1

3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


3 H 10

Sapeur pompier . — Election, officiers et sous- officiers : procès- verbaux (1831 - 1851),

élection au conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès- verbaux, liste des électeurs,

circulaire (1924 - 1938). Matériel, destructions : correspondance (1821 - 1892). Musique :

correspondance (1848 - 1852). Organisation, règlement: correspondance, état des services

commandés, réglement (1818 - 1888). Effectif, engagements volontaires : correspondance,

contrôle de la compagnie (1816 - 1902), nominations d'officiers et prestations de serment

(1852 - 1894), notifications, conseil de discipline : correspondance (1811 - 1851). Lutte contre

les incendies : registre des déclarations d'incendie (1820 - 1830), compte rendu d'incendies

(1820 - 1873). Armement et équipement : état des armes (1825), correspondance (1818 -

1922).

1811 1938

Odyssée 1ere

étage

2/12/1

3 H 11

Sapeur pompier . — Matériel, acquisition : installation d'une sirène d'alarme et acquisition

d'auto- pompes (1922 - 1947), acquisition d'une auto-pompe (1923 - 1929, 1937), propositions

diverses pour l'achat d'une moto-pompe (1922, 1923), demande de matériel (1897-1943),

projet d'acquisition de matériel (1936, 1937), achat de matériel (1938). Matériel, entretien :

correspondance, facture (1923). Service d'incendie : accord avec la commune de Muzy (1936 -

1941). Création d'une section de pompiers aux Fenots (1910 - 1913). Délibérations relatives

aux sapeurs pompiers (1926 - 1936). Pompier malade, réclamation Lemer : correspondance

(1940).

1897 1947

Odyssée 1ere

étage

2/12/1

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


4 H 1

Guerre 1870 . — Recueil complet des bulletins de la grande armée (1806, 1807). Faits de

guerre (an IV - 1855, 1870, 1871). Indemnités aux victimes de guerre : correspondance (1871 -

1875), subvention accordée à la ville pour indemnités aux victimes de la guerre (1873).

Indemnités de route : correspondance (1872), état pour servir au paiement de l'indemnité

journalière (1870, 1871), mandat de convois (1870, 1871), facture d'ambulance (1870, 1871).

Secours aux blessés : correspondance (1870, 1871), liste des blessés et prisonniers d'Eure et

Loir (1871), liste des donateurs de lits pour les blessés [1871]. Livrets militaires : Jacques

Désiré Bellecontre (classe 1871), Paul Eugène Dupuis (classe 1874). Espions :

correspondance (1870), correspondance sur l'espion fusillé le 17 octobre 1870 (1870).

Prisonniers de guerre français/étrangers : correspondance (1870-1871). Tombes des militaires

français : rapport (1871). Formation d'un corps de francs tireurs volontaires : correspondance

(1870, 1871), liste des engagés [1870]. Nouvelles de guerre : nouvelles militaires de la

préfecture d'Eure et Loir (21 septembre 1870, 30 septembre 1870, 1er octobre 1870-7 octobre

1870, 9 octobre 1870, 12 octobre 1870, 13 octobre 1870), nouvelles du théâtre de la guerre (20

août 1870, 24 août 1870-26 août 1870, 30 août 1870-3 septembre 1870, 10 septembre 1870,

11 septembre 1870, 17 septembre 1870), Bulletin départemental dépêches télégraphiques (12

août 1870-16 août 1870, 18 août 1870, 20 août 1870, 22 août 1870, 27 août 1870, 30 août

1870, 11 septembre 1870- 15 septembre 1870, 17 septembre 1870, 19 septembre 1870-22

septembre 1870, 15 septembre 1870, 27 septembre 1870-22 octobre 1870, 21 mars 1871, 4

avril 1871, 5 avril 1871, 10 avril 1871-12 avril 1871, 14 avril 1871, 15 avril 1871, 17 avril 1871-

19 avril 1871, 21 avril 1871, 25 avril 1871, 27 avril 1871-29 avril 1871, 1er mai 1871, 3 mai

1871, 5 mai 1871, 7 mai 1871, 10 mai 1871, 13 mai 1871-15 mai 1871, 19 mai 1871, 21 mai

1871, 22 mai 1871). Recueil administratif de la préfecture d'Eure et Loir (n°1 - 4, 7-9, 11, 12,

15, 17 - 19) (1871). Moniteur officiel du gouvernement général du Nord de la France et de la

préfecture de la Seine et Oise (n°91 - 94) (1871). Le National (24 juillet 1870). Journal de Dreux

(3 octobre 1870).

an IV 1875

Odyssée 1ere

étage

2/11/4

4 H : Mesures d'exception et faits de guerre

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


4 H 2

Guerre 1870 . — Logement, réquisition: registre (1870), correspondance (1870, 1871).

Dégradations, dommages et préjudices: correspondance (1871), correspondance sur les vols

et délits commis par les autorités d'occupation et dégradations (1871, 1872). Chevaux

abandonnés par les autorités allemandes: correspondance (1871). Travaux occasionnés par

les dégradations: correspondance (1871, 1872). Organisation en temps de guerre:

correspondance sur l'organisation générale (1870, 1871), circulaire et correspondance sur

l'organisation des élections (1871), correspondance sur l'organisation des subsistances (1870,

1871). Documents sur la guerre de 1870 à Châteaudun. Dépenses de guerre: listes de

contribution de guerre (1870, 1871), état des dépenses (1871). Réquisition de chevaux et

voiture, d'avoine, paille, foin (1870, 1871).

1870 1872

Odyssée 1ere

étage

2/11/4

4 H 3 Guerre 1870 . — Denrée alimentaire, réquisition: facture, note, correspondance (1870, 1871). 1870 1871 Odyssée 1ere

étage2/11/4

4 H 4

Guerre 1870 . — Dommages de guerre, indemnisation pour logement et nourriture des troupes

allemandes pendant l'occupation : correspondance (1871 - 1874), réclamations faites en vertu

de la circulaire du Ministre de l'Intérieur, état nominatif des habitants dont l'indemnité est

inférieure à 5 francs (1872), état nominatif des pertes et des dégâts subis par les habitants,

état de répartition des indemnités de guerre (1873), état de répartition des dépenses de

nourriture des troupes allemandes (1873), logement.

1871 1874

Odyssée 1ere

étage

2/11/4

4 H 5Guerre 1870 . — Dommages de guerre, indemnisation pour le logement et la nourriture des

troupes allemandes : correspondance (1871 - 1874).1871 1874 Odyssée 1ere

étage2/11/4

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


4 H 6

Première guerre mondiale . — Faits de guerre, emprunts et bons de la défense nationale :

affiche, correspondance, bulletin d'information (1915, 1916, 1920) ; réouverture de la fonderie :

correspondance (1915) ; enquête sur les usines à gaz : correspondance (1914) ; gardes des

voies de communication : correspondance (1913, 1914) ; mobilisation : correspondance (1914)

; communiqués : affiche (1916). Main d'oeuvre, maçons : correspondance (1915) ; travaux

agricoles : correspondance (1914- 1916). Oeuvres de guerre, oeuvres des orphelins de guerre :

affiche, correspondance (1915) ; dons pour les soldats et leurs familles : correspondance

(1914, 1915) ; comité de secours aux blessés : correspondance, facture (1914, 1915) ; secours

aux prisonniers de guerre : correspondance (1915, 1916) ; dons de la Croix Rouge américaine :

correspondance, liste des orphelins (1917). Mesures de police, mesures de police d'ordre

général : correspondance (1914, 1915) ; pouvoirs de police de l'autorité militaire : instruction

(1913) ; circulation des personnes : correspondance (1914, 1915) ; surveillance des personnes

: correspondance (1914) ; police des débits : correspondance (1915, 1916) ; règlementation de

la projection de films : correspondance (1913 - 1916) ; extinction des lumières :

correspondance (1916). Réfugiés : correspondance (1914, 1915). Réquisitions, fourniture de

toiles à bâches pour l'armée : correspondance (1914) ; fourniture de vêtements pour l'armée :

correspondance (1915, 1916) ; ravitaillement : correspondance, facture (1914- 1916) ;

réquisition de cheveaux : bulletin de réquisition, correspondance (1914) ; logements de troupes

: correspondance, liste (1914 - 1916) ; école de rééducation professionnelle : correspondance

(1959 - 1962).

1913 1962

Odyssée 1ere

étage

2/11/4

4 H 7

Première guerre mondiale . — Militaires, morts pour la France: liste (1914 - 1917),

correspondance (1921 - 1938), avis de décès (1915 - 1918), liste pour la constitution d'un Livre

d'or (1920) ; objets rendus aux familles après le décès des soldats: liste (1915 - 1919) ;

hospitalisation et disparition : avis des personnes rentrées (1915 - 1918).


étage

2/11/4

4 H 8 Seconde guerre mondiale . — Chrono (1940). 1940 1940 Odyssée 1ere

étage2/11/4

4 H 9

Seconde guerre mondiale . — Faits de guerre: correspondance (1940 - 1945). Victimes civiles

et militaires : correspondance, liste (1939 - 1956). Militaires, avis de décès : corespondance,

télégramme, liste (1940 - 1945).


étage2/11/4

4 H 10

Seconde guerre mondiale . — Personnes égarées : correspondance (1940). Réfugiés :

correspondance, liste (1940). Cérémonies commémoratives : avis de décès, correspondance

(1940 - 1945). Œuvres de guerre, French Welcome Club : compte rendu de réunion,

correspondance (1944, 1945) ; correspondance (1944 - 1947). Prisonniers de guerre ennemis :

correspondance (1946 - 1947). Prisonniers de guerre : correspondance (1940). Réquisitions :

correspondance (1940 - 1944). Travaux, classes provisoires : devis, correspondance (1940 -

1941).

1940 1947

Odyssée 1ere

étage

2/11/3

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


4 H 11

Seconde guerre mondiale . — Main d'œuvre, garde civique : correspondance (1941 - 1943) ;

fonctionnaires : recensement : liste (1940) ; main d'œuvre agricole : correspondance, affiche

(1939 - 1941); femmes âgée de 17 à 60 ans : liste [1940] ; hommes âgés de 16 à 60 ans : liste

[1940] ; paye (1942) ; travail obligatoire : liste, correspondance, fiche individuelle de travail,

bordereau nominatif des certificats remis aux hommes (1943) ; ouvriers français en Allemagne

: attestation de départ, correspondance, liste (1943).

1939 1943

Odyssée 1ere

étage

2/11/3

4 H 12

Seconde guerre mondiale . — Main d'œuvre, relations avec les autorités d'occupation :

correspondance (1940, 1941) ; réquisition de civils : liste (1944) ; dénombrement:

correspondance, liste (1944) ; vote d'un crédit de 200.000 francs pour amende infligée à la ville

par les autorités d'occupation : correspondance, délibération, mandat de paiement (1940 -

1944).


étage

2/11/3

4 H 13

Seconde guerre mondiale . — Sécurité (1940 - 1944) ; Main d'œuvre (1938 - 1944) ; Familles

nombreuses (1928 - 1942) ; Juifs (1940) ; Etrangers (1940 - 1943) ; Prisonniers (1940 - 1944) ;

Composition du conseil municipal à compter du 3 mai 1941 (sd) ; Résumés des nouvelles

données par le poste de Londres (1944 - 1944) ; Déclaration de stocks de produits pétroliers

(1939 - 1940) ; Coupures de presse (1938 - 1955).

1928 1955

Odyssée 1ere

étage

2/11/3

4 H 14

Seconde guerre mondiale . — Chevaux et véhicules abandonnés par les réfugiés :

correspondance (1940, 1941). Libération (1944) ; Réquisitions (1940 - 1944) ; Commerces

(1940 - 1944) ; Circulation (1938 - 1944) ; Electricité (1940 - 1944) ; Scolaires (1940 - 1944) ;

Monuments (1942) ; Téléphone (1940 - 1940) ; Armement (1940 - 1943) ; Animaux (1940 -

1944) ; Associations (1942) ; Communisme (1942) ; Nationalité française (1943) ; Justice

(1942) ; Gaz (1928-1940) ; Eau (1928-1944) ; Réfugiés (sd - 1943) ; Prostitution (1940 - 1944).

Hébergement des évacués, dépenses : correspondance (1939 - 1944).

1928 1944

Odyssée 1ere

étage

2/11/3

4 H 15Seconde guerre mondiale . — Occupation allemande (1940 - 1944) ; Occupation des maisons

et des bâtiments par l'armée allemande (1940 - 1944) ; Ravitaillement (1940 - 1944)1940 1944 Odyssée 1ere

étage2/11/3

4 H 16

Seconde guerre mondiale . — Personnes employées par les autorités d'occupation : contrats

de travail (1941), correspondance (1942) ; gardes des ponts : correspondance, payes (1942,

1943).


étage2/11/3

4 H 17Seconde guerre mondiale . — Personnes employées par les autorités d'occupation : état

nominatif des hommes occupés à l'heure (1940).1940 1940

Odyssée 1ere

étage 2/11/3

4 H 18Seconde guerre mondiale . — Personnes employées par les autorités d'occupation : état

nominatif des hommes occupés à l'heure (1941).1941 1941

Odyssée 1ere

étage 2/11/3

4 H 19Seconde guerre mondiale . — Personnes employées par les autorités d'occupation : état des

sommes dues au personnel occupé aux divers services allemands (janvier 1941 - mars 1941)1941 1941 Odyssée 1ere

étage2/11/2

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES

4 H 20

Seconde guerre mondiale . — Personnes employées par les autorités d'occupation : état des

sommes dues au personnel occupé aux divers services allemands (août 1941 - novembre

1941).


étage2/11/2


4 H 21


sommes dues au personnel occupé aux divers services allemands (décembre 1941 - mai

1942).


étage2/11/2

4 H 22


sommes dues au personnel occupé aux divers services allemands (juin 1942 - novembre

1942).


étage2/11/2

4 H 23


sommes dues au personnel occupé aux divers services allemands (décembre 1942 - avril

1943).


étage2/11/2


sommes dues au personnel occupé aux divers services allemands (mai 1943 - octobre 1943).1943 1943 Odyssée 1ere

étage2/11/2

4 H 25


sommes dues au personnel occupé aux divers services allemands (novembre 1943 -

décembre 1943).


étage2/11/2


sommes dues au personnel occupé aux divers services allemands (janvier 1944 - avril 1944).1944 1944 Odyssée 1ere

étage2/11/2

4 H 27

Guerre d'Indochine, avis de disparitions et de décès : correspondance, avis de décès,

télégramme (1946 - 1954). Guerre d'Algérie, avis de disparitions et de décès : bulletin de

décès, télégramme, correspondance (1954, 1955) ; envoi de colis : délibération (1958),

correspondance (1959) ; service militaire : liste des jeunes (1957, 1958).


étage

2/11/2 Introuvable

4 H 28

Pensions Militaires : correspondance (1940 - 1960) ; pensions aux victimes civiles de la Guerre

: correspondance (1941 - 1957) ; service de santé: correspondance (1939 - 1942) ; anciens

combattants: correspondance (1940 - 1966).


étage2/11/2 Introuvable

4 H 29

Militaires et victimes de guerre, restitution des corps : journal officiel (1956), recueil

hebdomadaire des actes administratifs de la préfecture (1947), instruction relative au

recensement et à la révision du contingent (1935), dossiers individuels (1940 - 1961),

correspondance (1950 - 1970).


étage

2/11/2

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 I 1

Police locale : gardes champêtres et gardes privés (an 2 - 1975) ; Rapport et correspondance

du commissaire de police (1858 - 1861) ; Rapports des gardes champêtres (1865 - 1929) ;

Organisation des fêtes nationales : instruction, discours ministériels (an 5 - an 7) ; Fêtes lors de

la période de la restauration (1820 - 1828) ; Monarchie de Juillet (1841 - 1846) ; Fêtes de la

IIème République (1848 - 1850) ; Fêtes impériales : victoires militaires, naissances du prince

impérial (1856), échec de l'attentat de 1858 (1858), réception des troupes revenant d'Italie

(1859) ; Proclamation de l'Empire (1852) et fêtes nationales de l'Empereur (1852 - 1869) ;

Fêtes de la Troisième République (1873 - 1950) ; Inauguration de la ligne Paris-Granville

(1864) ; Inauguration d'une plaque commémorative du général Billy (1879 - 1891) ;

Inauguration de la statue de Rotrou (1867)

an 2 1975

E.S.T.

1/9/3

1 I 2

Fête du jeudi gras (1865) ; Promenade du bœuf gras (1852) ; Fête du bicentenaire de Philidor

(1926) ; Fêtes commerciales (1936) ; Fête de la musique (1927) ; Fêtes du 16 juin 1929 (1929)

; Fêtes de juin 1931 (1931) ; Concours de pompes du 19 juin 1932 (1932) ; Journées

nationales (1934 - 1939) ; Exposition centenaire de la révolution de 1848 (1948) ; Tricentenaire

de Rotrou (1950)

1852 1950

E.S.T.

1/9/3

1 I 3

Halle aux grains : porte faix (1852 - 1858) ; Portefaix : règlement sur la police de la halle aux

grains, rapports de police (1840 - 1876) ; Baignade (1819 - 1852) ; Forains et nomades (1808 -

1953) ; Maisons meublées, hôtels et garnis (1889) ; Cimetière : révision de tarifs des

fossoyeurs : correspondance (1942) ; Lieux publics, débits de boissons (an 13 - 1939) ;

Prostitution (1839 - 1931) ; Surveillance du vagabondage et de la mendicité (an 11 - 1848) ;

Chiens errants et police de la rage (1819 - 1868) ; Crimes, délits, suicides (1812 - 1944) ;

Incendie, défense passive (an 11 - 1930) ; Pompes funèbres (1838 - 1844) ; Défense passive

et abris (1930 - 1959)

an 11 1959

E.S.T.

1/9/3

1 I 4

Ouragan de 1890 : rapport de l'architecte municipal (1890) ; Inondations (1820 - 1966) ;

Écroulement des falaises (1807 - 1931) ; Relevé général des souscriptions des habitants pour

les inondés du Midi (1875) ; Inondations d'Alsace (1876)

1807 1966E.S.T.

1/9/3

Série I

Police, Hygiène publique, Justice

1 I : Police locale

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 I 5

Correspondance et avis du maire (1890) ; Extraits des rôles des contributions directes et

certificats du receveur (1890 - 1891) ; Titre de recette : état des donations et souscriptions,

correspondance (1890 - 1891) ; Cyclone du 18 août 1890 : souscriptions et donations :

correspondances, bordereaux de recette municipale (1890 - 1891) ; État n°5 des dégâts :

déclarations et estimations (1890) ; État n°3 des dégâts : déclarations et estimations (1890) ;

État des dégâts: déclaration et estimation (par ordre alphabétique) (1890)

1890 1891

E.S.T.

1/9/3

1 I 6

Balayage et arrosage (1832 - 1944) ; neige, glace (1941 - 1942) ; boue, fumier, enlèvement des

ordures ménagères (an 2 - 1851) ; vidanges (1808 - 1929) ; règlements et interruptions de la

circulation à l'occasion de cortèges et de travaux (1849 - 1949) ; dépôts temporaires et ventes

sur la voie publique, étalages, terrasses, baraques (1929) ; objets perdus et trouvés (1856) ;

Pacages d'hiver (1811 - 1834) ; ban de vendange (1851) ; chaumage (1808 - 1850) ; glanage

(1808 - 1853) ; police de la pêche 1894 - 1933) ; police de la chasse (1859 - 1930) ;

couvertures en chaume : autorisations et refus (1849 - 1855)

an 2 1949

E.S.T.

1/9/4

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


2 I 1

Réglements, arrêtés, circulaires et rapports concernant la police générale (1805 - 1851) ;

Période révolutionnaire : certificats de civisme, émigrés (1790 - an 8) ; Registre pour servir à

l'enregistrement des actes et sentences de police de la ville de Dreux (1791 - an 4) ;

Demandes de renseignements, recherches dans l'intérêt des familles, feuilles de signalement

(an 10 - 1940) ; Emigration (1811) ; Passeports, demandes, enregistrement, livres à souches

(1811 - 1882) ; Police de roulage et des chemins de fer, délits de voierie (1811 - 1851) ;

Imprimerie, dépôt légal, librairie, presse périodique, colportage, affichage (1809 - 1840) ;

Sécurité publique, troubles, émeutes, grèves, réquisition de la force armée (an 4 - 1854) ;

Associations, réunions publiques et privées, loteries et souscriptions (1849 - 1931) ; Police

politique, informations confidentielles, surveillance des clubs et des cercles, franc maçonnerie

et sociétés secrètes, écrits séditieux, condamnés politiques, surveillance de l'espionnage (1828

- 1986)

1790 1986

E.S.T.

1/9/4

2 I 2Condamnés libérés (1808 - 1920) ; Forçats libérés et individus en surveillance à Dreux (1826) ;

Condamnés libérés soumis à la surveillance de la haute police (an 12 - 1869)an 12 1920

E.S.T.1/9/4

2 I 3Condamnés libérés soumis à la surveillance de la haute police (an 13 - 1868) (par ordre

alphabétique)an 13 1868

E.S.T.1/9/4

2 I 4Réfugiés espagnols (1939) ; Registre d'immatriculation des étrangers (1893 - 1922) ; Réfugiés

étrangers (1807 - 1912) ; Déclaration de nationalité et certificats d'adoption (1817 - 1913)1807 1939

E.S.T.1/9/4

2 I 5 Registre des passeports (1822 - 1836) 1822 1836E.S.T.

1/9/4

2 i 6 Registre de visa et des passeports (1845 - 1854) 1845 1854E.S.T.

1/9/4

2 i 7Liste des habitants de la ville de Dreux qui ont droit d'être inscrits sur le registre civique de

l'arrondissement (circa début 19ème siècle)

Circa début

19ème siècle

Circa début

19ème siècle E.S.T.1/9/4

2 I : Police générale

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


3 I 1

Simple police : frais de fonctionnement (1911) ; Tribunaux révolutionnaires (an 2 - an 3) ;

Tribunal de première instance (1848 - 1927) ; Simple police et justice de paix (1809) ; Tribunal

de simple police (1869 - 1871) ; Tribunal de simple police (1870) ; Tribunal de simple police

(1868) ; Tribunal de simple police (1863) ; Tribunal de simple police (1862)

an 2 1927

E.S.T.

1/9/4

3 I 2

Mesures spéciales à l'occasion d'audiences judiciaires et sessions d'assises (1926) ;

Légalisations, délivrance de certificats de vie, de résidence et de bonne vie et de mœurs (1850 -

1873) ; Notification de jugements et condamnations (1836 - 1861) ; Réhabilitations, enquêtes,

avis, jugements (1808 - 1940) ; Commissions rogatoires, mandats d'arrêt (1863) ; Formation du

jury et listes des jurés (1827 - 1873) ; Officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers (1864 -

1940) ; Notaires (1792 - 1983) ; Exploits d'huissiers signifiés au maire lorsque le destinataire

n'a pu être touché et enregistrement de ces exploits (1834 - 1845)

1792 1983

E.S.T.

1/9/4

3 I 3

Exploits d'huissiers signifiés au maire lorsque le destinataire n'a pu être touché et

enregistrement de ces exploits: justice de paix (1834 - 1839) ; Exploits d'huissiers signifiés au

maire lorsque le destinataire n'a pu être touché et enregistrement de ces exploits : divers (1837

- 1847)

1834 1847

E.S.T.

1/9/4


4 I 1

Passage de la chaîne des forçats à Dreux : mesures de logement et de sécurité (an 9 - 1836) ;

Dépôt de mendicité (1803 - 1809) ; Prison militaire (1806 - 1838) ; Prison : avis de décès des

détenus, successions (1835 - 1912) ; Prison : nominations de gardiens chefs (1851 - 1874) ;

Prison : nomination de médecins et infirmerie (an 7 - 1874) ; Prison : commission de

surveillance (1850 - 1872) ; Prison pour dettes (1820 - 1821) ; Prison : nomination de

l'aumônier (1872) ; Prison durant la période révolutionnaire (1793 - an 6); Prison (an 11 - 1880)

1793 1912

E.S.T.

1/9/4

3 I : Justice

Dates extrêmes

4 I : Répression

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


5 I 1

Conseils d'hygiène et de salubrité, bureau municipal d'hygiène, commission des logements

insalubres (1852 - 1915) ; médecins, pharmaciens, droguistes, sages-femmes, inspections des

pharmacies et drogueries, ouverture et fermeture des pharmacies (1854 - 1939) ; logements

insalubres, établissements insalubres et incommodes (1807 - 1922) ; surveillance des eaux

potables, fraudes sur les denrées alimentaires (1816 - 1930) ; prophylaxie des maladies

vénériennes (1915) ; vaccination, dispensaires, ambulance municipale et transport des

malades et des blessés, institut Pasteur (1820 - 1945) ; maladies contagieuses, épidémies,

causes de décès (1853 - 1814) ; Mesures et service de désinfection (1832 - 1930) ;

Surveillance du bétail (1811 - 1929) ; Service vétérinaire (1824 - 1900)

1807 1945

E.S.T.

1/9/4

5 I : Hygiène publique et salubrité

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 K 1Correspondance, arrêtés du Préfet pour constitution des listes (1829, 1831, 1833 - 1835, 1840,

1842) ; listes électorales (1830, 1832, 1836 - 1840, 1845 - 1850)1829 1850 Odyssée 1ere

étage2/7/3

1 K 2 Listes électorales (1851 - 1853,1855,1857 - 1861) 1851 1861 Odyssée 1ere

étage2/7/3

1 K 3 Listes électorales 1862 1871 Odyssée 1ere

étage2/7/3


étage2/7/3


étage2/7/3


étage2/7/3


étage2/7/3


étage2/7/3


étage2/7/3


étage2/7/4


étage2/7/4


étage2/7/4

Série K

Elections et personnel

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



étage2/7/4

1 K 14

Listes électorales, procès verbaux d'élections, affiches et articles de presse pour : Plébiscite :

décembre 1851, de novembre 1852 pour le rétablissement de l'Empire, du 8 mai 1870 et

Plébiscite municipal du 2 février 1871 ; Referendums des : 21 octobre 1945, 5 mai et 13

octobre 1946, 28 septembre 1958, 8 janvier 1961, 8 avril 1962


étage

2/7/4

1 K 15

Élections à la Présidence de la République (10 décembre 1848) ; élections sénatoriales (1876 -

1929) ; élections législatives : organisation, affiches, procès verbaux, professions de foi, listes

électorales (1836 - 1877)


étage2/7/4

1 K 16 Élections législatives 1881 1929 Odyssée 1ere

étage2/7/4

1 K 17 Élections législatives (1932 - 1956), professions de foi (1958 - 1978) 1932 1978 Odyssée 1ere

étage2/7/4

1 K 18 Élections départementales 1807 1895 Odyssée 1ere

étage2/7/4

1 K 19 Élections départementales 1904 1949 Odyssée 1ere

étage2/8/1

1 K 20 Élections départementales (1937 - 1949), professions de foi (1960 - 1982) 1937 1982 Odyssée 1ere

étage2/8/1

1 K 21 Élections municipales 1800 1873 Odyssée 1ere

étage2/8/1

1 K 22 Élections municipales 1874 1935 Odyssée 1ere

étage2/8/1

1 K 23

Élections municipales (1945 - 1953) ; installation du Conseil municipal (1815 - 1941),

démissions (an III - 1886), commission municipale (1870 - 1871) ; Maire et adjoints :

nominations et suspensions (1818 - 1931)


étage2/8/1

1 K 24Tribunal de commerce : Élections ; Chambre Départementale d'Agriculture (1928) ; Élections

Européennes (1979 - 1984) 1928 1984 Odyssée 1ere

étage2/8/1

1 K 25Création de bureaux de vote - Élections politiques - Présidentielles 1965 - Législatives 1962 /

1967 / 1973 -Cantonales 1967 - Divers - Découpage de cantons 19811962 1981 Odyssée 1ere

étage2/8/1

1 K 26 Élections à la Présidence de la République - Vote par correspondance Odyssée 1ere

étage2/8/1

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 K 27 Procés-verbal Référendum 1958 1961 Odyssée 1ere

étage2/8/1

1 K 28 Procés-verbal Référendum 1962 1969 Odyssée 1ere

étage2/8/2

1 K 29 Listes électorales - réclamations - révisions - inscriptions 1973 1977 Odyssée 1ere

étage2/8/2


étage2/8/2


étage2/8/2


étage2/8/2


étage2/8/2


étage2/8/2

1 K 35 Conseil de Prud'homme - Constitution Odyssée 1ere

étage2/8/3

1 K 36 Listes prud'hommales - révisions 1969 1972 Odyssée 1ere

étage2/8/3

1 K 37 Élections prud'homales - Listes salariés 1957 1966 Odyssée 1ere

étage2/8/3

1 K 38 Elections prud'hommales - Listes salariés 1979 Odyssée 1ere

étage2/8/3


étage2/8/3


étage2/8/3


étage2/8/3

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 K 42 Elections prud'hommales - Employeurs 1979 Odyssée 1ere

étage2/8/3


étage2/8/4


étage2/8/4


étage2/8/4


étage2/8/4

1 K 47 Elections prud'hommales - Listes employeurs 1982 Odyssée 1ere

étage2/8/4


étage2/8/4


2 K

Personnel communal – Règlement 1813 ; Employés dans les écoles 1930-1932 : listes et

indémnités ; Instituteurs 1934-1937 : courriers ; Receveur 1803-1849 : courriers ; Archiviste :

extrait du registre de délibérations 1926 ; Commissaire et agent de police 1807-1926 :

courriers ; Infirmière 1937 : courriers ; Personnel atelier de charité 1942 : courriers ; Personnel

hôpital 1939 : courriers et listes ; Garde champêtre 1814-1875 : courriers ; Octroi 1848-1926 :

courriers ; Garde sédentaire forêt 1855 ? : courrier ; Demandes d’emplois (19e siècle) ;

Econome de l’hôpital 1915 : courrier ; Afficheur 1843 : courriers ; Demande pour la tenue d’un

bureau de tabac 1851 : courriers ; Ouvriers municipaux 1933-1942 : courriers, listes,

indémnités ; Conseil de discipline 1830-1853 : courriers, prestation de serment ; Habillement

des gardes et huissiers 1855 : courriers

1803 1942

Odyssée 1ere

étage

2/8/4


3 K 1Protocole et distinctions honorifiques – Préséance 1833-1861 : copie de mémoire ; Visites et

relations officielles 1847-1913 ; Distinctions honorifiques (19e siècle)


étage2/8/4

Dates extrêmes

Dates extrêmes

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


ARCHIVES MODERNES


1 L 1 Budgets (an XI, an XIII, 1816, 1829 - 1832, 1834 - 1843) 1802 1843E.S.T.

1/3/4

1 L 2Budgets (1844 - 1848, 1865, 1873 - 1876, 1878, 1882 - 1898, 1905 - 1908) ; chapitres

additionnels (1899 - 1904)1844 1908

E.S.T.1/3/4

1 L 3 Budgets (1909 - 1917, 1922 - 1923, 1928 - 1933, 1939 - 1940, 1942 - 1954) 1909 1954E.S.T.

1/3/4

1 L 4 Budgets (1955 - 1965) 1955 1965E.S.T.

1/3/4

1 L 5 Budgets (1966 - 1969) 1966 1969E.S.T.

1/3/4

1 L 6 Budgets (1970 - 1975) 1970 1975E.S.T.

1/3/4

1 L 7Comptes administratifs (1790, an V, 1832, 1834, 1841, 1843 - 1859, 1861 - 1862, 1865, 1870 -

1873, 1876, 1879 - 1899)1790 1899

E.S.T.1/3/4

1 L 8 Budgets (1909, 1914 - 1914, 1940 - 1963) 1909 1963E.S.T.

1/4/1

1 L 9 Budgets (1965, 1967 - 1968, 1970, 1972, 1982) 1965 1982E.S.T.

1/4/1

1 L 10Comptes de gestion, états de situation, délibérations, procès verbaux de vérification de la

comptabilité (1833, 1841 - 1859)1833 1859

E.S.T.1/4/1

Série L

Finances de la commune

1L : Comptabilité

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 L 11Budgets ( 1860 - 1867, 1870 - 1874, 1877 - 1883, 1885 - 1897, 1900 - 1902, 1915 - 1931, 1940

- 1941)1860 1941

E.S.T.1/4/1

1 L 12Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1850 - 1867, 1869 - 1873, 1878 - 1880, 1882 -

1883, 1886 - 1887, 1889 - 1895)1850 1895

E.S.T.1/4/1

1 L 13 Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932 - 1943) 1932 1943E.S.T.

1/4/1

1 L 14 Pièces relatives au budget (an IV - 1875) 1795 1875E.S.T.

1/4/1

1 L 15 Budgets - État des Recettes et des Dépenses (1845) - (1848 à 1881) 1845 1881E.S.T.

1/4/1

1 L 16

Comptes de gestion (1868 - 1869 - 1874 - 1875 - 1887 - 1888 - 1889 - 1890 - 1897 - 1898 -

1899) - Budgets - État des Recettes et des Dépenses (1891 - 1892 - 1897 - 1898 - 1899) -

Budget Supplémentaire (1895 - 1896 - 1900) - Compte Administratif (1888 - 1890 - 1891 - 1892

à 1895 - 1897 - 1900)

1868 1900

E.S.T.

1/4/1

1 L 17Budgets - Etat des Recettes et des Dépenses (1901 à 1910) - Compte de gestion (1901 à

1908) - 19101901 1910

E.S.T.1/4/1

1 L 18

Budgets - Etat des Recettes et des Dépenses (1911 - 1912 - 1913 - 1916 - 1917 - 1919 - 1920)

- Compte de gestion (1909 à 1915) - Budget Supplémentaire (1919 - 1920) - Compte

Administratif (1912 - 1913 - 1919 - 1920)

1911 1920E.S.T.

1/4/2

1 L 19Budgets - État des Recettes et des Dépenses (1921 - 1924 à 1928) -Budget Supplémentaire

(1921 à 1928) - Compte de Gestion (de 1924 à 1927) - Compte Administratif (de 1921 à 1927)1921 1928

E.S.T.1/4/2

1 L 20

Comptes de Gestion (1913 - 1914 - 1917 - 1918 - 1919 - 1920 - 1921 - 1922 - 1927 - 1928 -

1929 - 1930 - Budget Suplémentaire (1929) - Budgets État des Recettes et des Dépenses

(1929) - Compte Administratif (1928 - 1929)

1913 1930E.S.T.

1/4/2

1 L 21Comptes de Gestion (1930 à 1935) - Budgets État des Recettes et des Dépenses (1930 - 1931

- 1933 - 1935) - Budget Supplémentaire (1934 - 1935) - Compte Administratif (1930 à 1935)1930 1935

E.S.T.1/4/2

1 L 22Budgets État des Recettes et des Dépenses (1936 à 1939) - Compte de Gestion (de 1935 à

1939) - Budget Supplémentaire (de 1936 à 1939) - Compte Administratif 1936 à 19391935 1939

E.S.T.1/4/2

1 L 23

Budgets État des Recettes et des Dépenses (1940) - Compte de Gestion (1942 - 1943) -

Budget Primitif (1948 - 1949 - 1950) - Budget Supplémentaire (1940 - 1941 - 1946 - 1947 -

1948 - 1949) - Compte Administratif (1947 à 1949)

1940 1949E.S.T.

1/4/2

1 L 24Budget Primitif (1950 - 1951 - 1952 - 1953) - Budget Supplémentaire (1950 à 1953) - Compte

Administratif (1951 - 1952)1950 1953

E.S.T.1/4/2

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 L 25Budget Primitif (1954 - 1958 - 1959) - Budget Supplémentaire (1950 à 1959) - Compte

Administratif (1954 - 1955 - 1959)1954 1959

E.S.T.1/4/2

1 L 26Budget Primitif (1955 - 1956 - 1957 - 1958 - 1959) - Budget Supplémentaire (1956 - 1957 -

1958 - 1959) - Compte Administratif (1957 - 1958)1955 1959

E.S.T.1/4/2

1 L 27Budget Primitif (1961 - 1962 - 1963) - Budget Supplémentaire (1960 - 1961 - 1962 - 1963) -

Compte Administratif (1960 - 1961 - 1963)1960 1963

E.S.T.1/4/2

1 L 28 Budget Primitif - Budget Supplémentaire - Compte Administratif 1964 1964E.S.T.

1/4/3


1/4/3


1/4/3

1 L 31Budget Primitif - Budget Primitif Assainissement - Budget Supplémentaire - Budget

Supplémentaire Assainissement - Compte Administratif1968 1968

E.S.T.1/4/3



E.S.T.1/4/3


Supplémentaire Assainissement - Compte Administratif - Compte Administartif Assainissement1970 1970

E.S.T.1/4/3


Supplémentaire Assainissement - Compte Administratif - Compte Administratif Assainissement1971 1971

E.S.T.1/4/3

1 L 35Budget Primitif - Budget Primitif Assainissement - Budget Supplémentaire - Compte

Administratif - Compte Administratif Assainissement1972 1972

E.S.T.1/4/3


Supplémentaire Assainissement - Compte Administratif - Compte Administratif Assainissement1973 1973

E.S.T.1/4/3



E.S.T.1/4/3



E.S.T.1/4/4



E.S.T.1/4/4

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES




E.S.T.1/4/4



E.S.T.1/4/4



E.S.T.1/4/4


Supplémenaire Assainissement - Compte Administratif Assainissement1980 1980

E.S.T.1/4/4



E.S.T.1/4/4

1 L 45Budget Primitif - Budget Supplémentaire - Budget Supplémentaire Assainissement - Compte

Administratif - Compte Administratif Assainissement1982 1982

E.S.T.1/4/4

1L 46 Livres de comptes (livres de détail) 1885 1889E.S.T.

1/4/4

1 L 47 Livres de comptes (livres de détail) 1890 1895E.S.T.

1/4/4


1/5/1


1/5/1


1/5/1


1/5/1


1/5/1


1/5/1


1/5/1

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



1/5/1


1/5/1


1/5/2


1/5/2


1/5/2


1/5/2


1/5/2


1/5/2


1/5/2


1/5/2


1/5/2


1/5/3


1/5/3


1/5/3


1/5/3

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



1/5/3


1/5/3


1/5/3


1/5/3

1 L 74Détail analytique de la section d'investissement - Budget Primitif et Compte Administratif

Bureau d'Aide Sociale1967 1976

E.S.T.1/5/3

1 L 75 Carnet d'enregistrement des mandats de dépenses 1940 1944E.S.T.

1/5/3


1/5/3


1/5/4


1/5/4


1/5/4

1 L 80 Livre de Caisse 1925 1947E.S.T.

1/5/4

1 L 81 Journal 1912 1934E.S.T.

1/5/4

1 L 82 Grand Livre 1892 1909E.S.T.

1/5/4

1 L 83 Livre de détail des Recettes (Taxe d'apprentissage) 1969 1977E.S.T.

1/5/4

1 L 84 Comité d'hygiène et de sécurité 1976 1983E.S.T.

1/5/4

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 L 85 Grand Livre 1886 1904E.S.T.

1/5/4

1 L 86 Livre 1892 1904E.S.T.

1/5/4

1 L 87 Journal Général 1881 1889E.S.T.

1/5/4

1 L 88 Grand Livre Comptable 1858 1914E.S.T.

1/5/4


1/5/4


1/5/4

1 L 91 Livre de détail des dépenses 1925 1925E.S.T.

1/5/4

1 L 92 Livre de détail des Recettes et dépenses 1924 1924E.S.T.

1/5/4

1 L 93 Livre de détail de dépenses 1924 1924E.S.T.

1/5/4


1/5/4


1/5/4


1/5/4


1/5/4

1 L 98 Journal Général des opérations 1940 1940E.S.T.

1/5/4

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


2 L 1

Cour des comptes : arrêts (1942-1946). Emprunts : instruction sur l'emprunt forcé (1793); actes

de prêts des emprunts de 1864, 1863; procès verbaux d'émission d'obligations; emprunt de

160000 F, mode d'émission et de réalisation : correspondance pour la demande de crédts pour

le paiement des droits de timbresur les expéditions des actes d'emprunts; emprunt de 1862

pour les marchés aux chevaux et vaches : instruction, correspondance, extrait des délibératons

(1858-1862); emprunt au crédit foncier de 115000 F pour des expropriations de terrains

destinées aux foires et marchés; emprunt pour agrandir la place Métézeau : actes de prêts

(1856-1864)

1793 1864

E.S.T.

1/5/4

2 L 2

Résultat des expropriations pour la rue de la Station ; emprunt de 91 000 F (1864) pour

acquitter les prix des immeubles acquis pour l'ouverture de la rue de la Station des chemins de

fers ; emprunt de 60 000 F (1864) ; actes de prêts des emprunts de 1863, 1870 et 1871 ;

emprunt de 67 000 F (1888) pour paiement du solde des travaux de construction de l'école de

garçons.

1863 1888

E.S.T.

1/5/4

2 L 3

Emprunt 1913 ; emprunts et tableaux d'amortissement (1929) ; emprunt à M. Oudin (1906) ;

emprunts amortissements. ; impositions extraordinaires (1901) ; imposition et emprunt (1901) ;

certificat d'impositions ; situation des div. emprunt de la Ville (1883) ; emprunt au Crédit

Foncier (1896) ; emprunt (pièces diverses) ; remboursement d'un emprunt à la Caisse

d'Épargne ; emprunt à la Caisse des Écoles (1883) ; emprunts de 6 000 F et de 30 000 F à la

Caisse des Chemins Vicinaux ; établissement d'un rôle spécial pour l'imposition (1888) ;

emprunt de 25 800 F (1898 - 1900) ; emprunt de 200.000 F pour le casernement ; emprunt à

la Caisse d'Épargne (1887) ; prêt (1881) ; emprunt (1886)

1881 1929

E.S.T.

1/5/4

2 L 4Dons et legs ; revenus des biens communaux (1851) ; octroi ; organisation et fonctionnement ;

tarifs perception ; statistiques1851 1851

E.S.T.1/6/1

2 L 5

Affichage et publicité ; marchés ; service des ordures ménagères ; boucherie municipale ;

bains douches ; abattoirs ; service des égoûts ; droits de place (1797 à 1839) ; diverses taxes ;

produit de la vente des objets mobiliers (1926) ; rentes de la commune (1819)

1797 1839

E.S.T.

1/6/1

2 L : Revenus et charges de la commune

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 M 1

Hôtel des Gardes du corps : adjudication de la maison de la poste aux chevaux (1790) ; Halles

(an VIII - 1885) ; Hôtel de ville : Beffroi (1791 - 1905) ; Hôtel de ville : actuelle caisse d'Epargne

(1942) ; Beffroi : travaux de restauration (1966 - 1979) ; Salle des fêtes (1911 - 1928) ; Hôtel

des Postes (1928 - 1929)


étage

2/7/2

1 M 2

Prison : rue d'Orisson (an V) ; Tribunal et prison : rue au lait (1808 - 1825) ; acquisition

d'immeubles pour construction du nouveau tribunal (1865 - 1868) ; Marchés : aux chevaux

(1811 - 1822), aux poissons (1869) ; Tribunal de commerce (1843 - 1935) ; bureau d'octroi

(1848 - 1942) ; lavoir : projet (1850) ; recette municipale : projet (1929 - 1931) ; recette postale

(1932) ; Bains-douches : installation et aménagements (1908 - 1960)

1796 1960

Odyssée 1ere

étage

2/7/2

1 M 3

Abattoirs : construction, plan et règlement (1842 - 1972) ; Bâtiment des pompes à incendie :

démolition (1864) ; Justice de paix : établissement dans le bâtiment des pompes à incendie-

fonctionnement (1873 - 1911)


étage2/7/2

1 M 4

Mur de fortification de la ville (sd.) ; emplacement du monument Louis Terrier (1897) ; statue de

Rotrou : édification (1861 - 1867) ; statue de Rotrou et Terrier : démolition (1942 - 1945) ;

monument aux morts (1961 - 1962) ; plaque du Général de Billy (1965)


étage

2/7/2

Série M

Edifices communaux - Monuments et

établissements publics

1 M : Edifices publics

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 M 5

Cimetière : concession gratuire et perpétuelle de la sépulture de M. Maurice Viollette : extrait

du registre des délibérations du Conseil municipal 13 janvier 1962) ; remboursement des frais

d'obsèques à Mme Viollette par le Fonds de sécurité sociale de l'Assemblée nationale (19

septembre 1960 - 27 avril 1961) ; Emplacement du caveau de Maurice Viollette au cimetière de

Dreux : plan du cimetière (1941), correspondances de Maurice Viollette à Mme Lazrak

secrétaire générale de mairie sur l'emplacement de sa sépulture (9 septembre 1959 - 31

octobre 1959) ; devis caveau de Maurice Viollette : devis pour un caveau à deux places (30

novembre 1960 - 28 décembre 1960) ; facture caveau de Maurice Viollette : correspondance

de Thérèse Viollette à Georges Rastel, maire de Dreux (18 mai 1962), factures du caveau (14

janvier 1961 - 6 février 1961) ; facture sépulture de Maurice Viollette : facture (23 janvier 1962),

extrait du registre des délibérations du conseil municipal : solde des frais de sculpture du

médaillon (26 mai 1962), extrait du registre des délibérations du conseil municipal : prise en

charge par la ville des frais de sépulture (18 février 1961) ; frais d'obsèques de Maurice

Viollette : extrait du registre des délibérations du conseil munciipa l: prise en charge par la ville

des frais d'obsèques (14 septembre 1960) ; mémoire des pompes funèbes générales (17

octobre 1960) ; compte rendu de la réunion du conseil municipal (14 septembre 1960)

1941 1962

Odyssée 1ere

étage

2/7/2

1 M 5

Monument commémoratif de Maurice Viollette : devis (27 octobre 1963 - 10 juin 1964) ;

factures 28 décembre 1964 - 12 aout 1965) ; problèmes de recouvrement de la Blaise (1er

décembre 1964) ; extrait du registre des délibérations du conseil municipal : approbation du

projet (16 mars 1964) ; documentation sur l'élaboration du dossier d'érection d'un monument

commémoratif (22 juillet 1961 - 13 février 1963)


étage

2/7/2

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES

Cote Analyse Réserve Localisation

2 M 1Eglise Saint-Pierre (1811 - 1980) ; Travaux au presbytère servant de caserne (an XI) ; cimetière

(an V - 1942) & plans (1975 -1979)1976 1980 Odyssée 1ere

étage2/7/2

2 M 2 Registre d'enregistrement des tombes dans le nouveau cimetière Odyssée 1ere

étage2/7/2


3 M 1 Hôpital : projets de restauration et plans 1883 1894 Odyssée 1ere

étage2/7/2

3 M 2Hôpital : transfert (1900 - 1914), démolition et transformation de l'ancien hôpital en école

ménagère, justice de paix et musée (1913 - 1916)1900 1916 Odyssée 1ere

étage2/7/2

3 M 3Sanatorium et maternité : agrandissement (1926 - 1940) ; Asile de vieillards rue Saint-Martin

(1876 - 1943) ; Asile de femmes (1903) ; crèche municipale (1912 - 1946)1876 1946 Odyssée 1ere

étage2/7/2

2 M : Edifices du culte et cimetières

Dates extrêmes

circa début 20ème siècle

3 M : Edifices à usage de service d'assistance et de prévoyance

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


4 M 1

Ecoles et collèges : dossier général (1875 - 1877) ; enseignement mutuel et école de garçons

rue Merigot (1832 - 1862) ; réglement pour la construction et l'ameublement des maisons

d'école (1880) ; installations de classes provisoires (1940 - 1943) ; plans d'écoles : groupe

scolaire quartier Saint-Eve (1938 - 1963) ; école maternelle Saint-Martin (1954 - 1957) ; école

maternelle Sarrail : Léon Frapié (1957) ; Ecole maternelle Jules Ferry (1929 - 1932)


étage2/7/1

4 M 2 Ecole Ferdinand Buisson : acquisition de terrain et construction (1931 - 1945) 1931 1945Odyssée 1ere

étage2/7/1

4 M 3 Ecole de garçons rue Godeau (1882 - 1935) ; école de filles rue Saint-Martin (1934 - 1935) 1882 1935Odyssée 1ere

étage2/7/1

4 M 4Ecole Saint-Martin : acquisition de l'école des frères (1908) ; école de garçons (1912) ;

transformation en école communale de filles et école maternelle (1908 - 1914) 1908 1950

Odyssée 1ere

étage2/7/1

4 M 5

Salle d'asile : plan et avant-projet de construction (sd.), projet d'agrandissement (1843) ; école

de filles et salle d'asile rue des Embûches : construction et aménagement (1837 - 1841) ; Place

Mésirard : construction et aménagement (1875 - 1889), projet d'agrandissement (1903 - 1905) ;

transformation du groupe scolaire en cours secondaire pour filles et jeunes enfants (1909) ;

collège de jeunes filles : construction dans un bâtiment annexe (1912 - 1914), agrandissement

(1917 - 1942)


étage2/7/1

4 M 6

Collège : acquisition d'immeubles pour établissement du collège rue Evéché et travaux

d'aménagement (1805 - 1863) ; acquisition de la maison Biquet pour implantation d'un collège

rue Saint-Jean et adjudication de travaux (1871 - 1878)


étage2/7/1

4 M 7 Collège rue Saint-Jean : construction 1876 1879Odyssée 1ere

étage2/7/1

4 M 8

Collège Rotrou : plans (1875 - 1877) ; projet de restauration et constructions diverses (1877 -

1880) ; travaux d'appropriation et d'agrandissement (1883 - 1885) ; projets de modification

(1899)


étage2/7/1

4 M 9Collège Rotrou : travaux de restauration et travaux divers d'aménagement (1908 - 1953) ;

collèges : financement des travaux - 1918 - 1944)1908 1953

Odyssée 1ere

étage2/6/4

4 M 10

Groupe scolaire des Hameaux (Paul Bert) : construction et agrandissement (1928 - 1937). ;

plans d'écoles : groupe scolaire Jean Zay (1957) ;groupe scolaire Michelet (1957 - 1966) ;

groupe scolaire Marcelin Berthelot (1965)


étage2/6/4

4 M 11Ecole pratique et ménagère : travaux d'aménagement et construction d'un internat (1921 -

1963) ; cours professionnels (1942 - 1947)1921 1963

Odyssée 1ere

étage2/6/4

4 M : Edifices à usage d'établissements d'enseignements, de sciences et

d'art

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


5 M 1

Sous-Préfecture (1847 - 1858) ; projet de salle d'exposition (1923) ; baraquements militaires

(1911 - 1915) ; constructions de maisons d'habitation pour indigents et vieillards : cité Oulif et

cité des Granges (1929 - 1943) ;


étage2/6/4

5 M 1 Construction de maisons provisoires boulevard Jules Ferry (1945 - 1946) 1847 1946 Odyssée 1ere

étage2/6/4

5 M 2 Garde-mobile : construction d'un casernement (1936 - 1942) 1936 1942 Odyssée 1ere

étage2/6/4


1 N Biens communaux : vente d'arbres (1836 - 1870) ; aliénation de terrain (1941 - 1942) 1836 1942 Odyssée 1ere

étage2/6/4

5 M : Edifices divers

Dates extrêmes

Série N

Biens communaux - Terre - Bois - Eaux

1 N : Biens communaux

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


ARCHIVES MODERNES


2 N Bois : exploitation des bois des Bas-Buissons (1917 - 1920) 1917 1920 Odyssée 1ere

étage2/6/4


3 N Eaux : Sources : dérivation des sources de l'Avre (1892) ; perturbation des eaux souterraines

(1873 - 1875) ; puits (1851 - 1940) ; service des eaux ; organisation (1894 - 1944), 1809 1952 Odyssée 1ere

étage2/6/4

3 N

fourniture d'eau à : la Gare (1892 - 1951), la caserne, l'infanterie (1892 - 1910), établissements

militaires en général (1928), la commune de Vernouillet (1911 - 1952), la compagnie des

tramways (1925 - 1928) ;


étage2/6/4

3 N

Mares et abreuvoirs : abreuvoirs quartier Boston (1816) ; mare aux vaches (1809), hameau des

Fenots (1847-1848), hameau de Rieuville (1825-1841), hameau de Flonville (1825 - 1916),

mare à Jouvelin (1854 - 1855), mare aux Bas-Buissons (1913)


étage

2/6/4

2 N : Bois

Dates extrêmes

3 N : Eaux

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


4 N 1Propriétés et droits divers : procédure ayant pour but de reprendre les anciens bâtiments du

collège (1858 - 1859)1858 1859 Odyssée 1ere

étage2/6/4

4 N 2Cimetière, gestion des concessions: table alphabétique des concessions [début 20ème siècle] ;

produits des concessions de terrains (1947 - 1967).

[début 20ème

siècle]1967 Odyssée 1ere

étage2/6/4


5 NBiens nationaux : inventaire des domaines nationaux aliénés à la municipalité de Dreux (1792) ;

biens nationaux : adjudication (1790-1793) ; vente des biens des émigrés (an III - an X)1790 1793 Odyssée 1ere

étage

2/6/4

4 N : Propriétés et droits divers

Dates extrêmes

5 N : Biens nationaux

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 O 1 Etat des rues et places de la ville de Dreux 1819 1819E.S.T.

1/6/1

1 O 2 Etat des rues et places de la ville de Dreux 1821 1821E.S.T.

1/6/1

1 O 3Fourniture de pavés et bornes (1834 - 1853) ; nivellement (1968 - 1969) ; travaux divers (1832 -

1851)1832 1969

E.S.T.1/6/1

1 O 4

Rue Albert Thomas (1928 - 1930) ; rue Alfred Guérin ; parc Alexandre de Yougoslavie (1933 -

1936) ; place Anatole France (1819 - 1842) ; hameau des Bas - Buissons (1819 - 1933) ; rue

de la Biche (1936) ; rue de Billy (1802 - 1848) ; rue Godeau (1921) ; Rue du Bois Sabot (1810 -

1826) ; impasse de la Caille (1806 - 1818) ; rue des capucins (1811 - 1887) ; rue des Caves

(1812 - 1875) ; rue des Changes (1805 - 1858) ; rue Charles Maillier (1808 - 1827) ; rue de

Châteaudun (1934) ; rue du Chemin vert (1820) ; rue Chenevotte (1811 - 1828) ; rue du

Commandant Beaurepaire (1811 - 1829) ; chemin de comteville (1820 - 1848)

1802 1936

E.S.T.

1/6/1

Série O

Travaux publics - Voirie - Moyens de transport -

Régime des eaux

1 O : Travaux publics et voirie en général

Voirie urbaine

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 O 5

Rue Damars ; boulevard Delescluze (1930 - 1936) ; rue Desmousseaux (1856 - 1859) ; rue du

docteur Jousselin (1820 - 1822) ; rue et place Doguereau (1808 - 1858) ; boulevard Dubois

(1927) ; rue des embûches (1807 - 1856) ; rue Ethe Virton (1813 - 1827) ; hameau des Fenots

(1828) ; rue de Flandres (1814 - 1936) ; rue des Fleurs (1807) ; hameau de Flonville (1820 -

1831) ; place des fusillés (1804 - 1830) ; rue des Gaults (1813 - 1936) ; rue du Général de

Gaulle (1808 - 1941) ; rue du Général Sarrail (1952) ; ruelle Gillet (1828) ; rue Godeau (1813 -

1854) ; ruelle de la grande Bâtes (1807 - 1826) ; grande rue Maurice Viollette (1814 - 1859) ;

rue des Granges (1820 - 1949) ; rue du Grenier à sel (1806 - 1857)

1804 1952

E.S.T.

1/6/1

1 O 6

Chemin de la Hardière (1820) ; rue des Hauts - Buissons (1824 - 1863) ; rue du Haut - Moulin

(1812) ; boulevard Henri IV (1945) ; rue Illiers (1807 - 1827) ; boulevard Jean Jaurès (1825 -

1944) ; boulevard de Juillet (1908 - 1952) ; boulevard Jules Ferry (1885) ; rue de Lamballe

(1939) ; rue Lamesange (1807 - 1830) ; rue Léon Blum (1952) ; rue Levéillard (1813 - 1830) ;

rue Loiseleur Deslongchamps (1830 - 1948) ; place Louis Philippe (1816 - 1827) ; boulevard

Louis Terrier (1863 - 1929) ; rue du Louvet (1820 - 1936) ; boulevard des Maillotières (1822 -

1848) ; rue Marquis (1841) ; impasse Marteau (1825 - 1827) ; rue Mérigot (1807 - 1861) ; place

Mésirard (1873)

1807 1952

E.S.T.

1/6/1

1 O 7

Place Métézeau : aliénations de terrains (1819-1833) ; échange de terrain (1844) ; alignement

(1816-1842) ; travaux (1820) ; acquisition de la maison Chevard pour agrandissement de

l'Hôtel de Ville (1843-1851) avec titres anciens (1664-1835) ; acquisition de la maison

PRESSOU pour création de deux rues et agrandissement de la place (1817-1858) ; avec titres

de propriétés anciens (1633-an XI)

1633 1858

E.S.T.

1/6/1

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 O 8

Place Métézeau : acquisition de terrains et immeubles pour agrandissement de la place (1856-

1858) avec titres anciens (1805-1855) ; acquisitions : maison POMMET (1846-1855) ; avec

titres anciens (1822-1845) ; maison LANGLOIS (1857-1860) avec titres anciens (1706-1839) ;

maison RAFFAT (1857) avec titres anciens (1838-1842) ; maison GERMOND (1857-1858)

avec titres anciens (AN IV-1857) ; maison DUCLOS (1857-1858) avec titres anciens (1816-

1823) ; maison BLONDEL (1857-1861) avec titres anciens (1787-1841), expropriations (1847-

1859) ; plans (sd.1893-1894)

1706 1894

E.S.T.

1/6/1

1 O 9

Rue du Mur (1813 - 1836) ; hameau de Muzy (1820 - 1846) ; rue Notre - Dame des marches

(1841) ; rue Notre - Dame de la ronde (1821) ; rue de Nuisement (1831 - 1929) ; rue d'Orfeuil

(1824 - 1842) ; rue d'Orléans (1803 - 1831) ; rue du Palais (1867 - 1944) ; place Paul Doumer

(1929) ; rue Parisis (1806 - 1849) ; rue de Penthièvre (1804 - 1830) ; rue de la petite falaise

(1816 - 1831) ; rue de la Plane (1811 - 1851) ; rue de la Planque (1828 - 1852) ; rue Paul et

Maurice Maunoury (1954) ; place de la République (1796 - 1840) ; hameau de Rieuville (1821 -

1828) ; chemin de Rieuville (1876) ; rue Roger Salengro (1941) ; place Rotrou (1825 - 1835) ;

rue Rotrou (1805 - 1928) ; rue de la Sablonnière (1850 - 1851)

1803 1954

E.S.T.

1/6/1

1 O 10

Rue Saint-Denis (1801 - 1897) ; rue Sainte - Gemme (1929) ; ruelle Saint - Jean (Venelle)

(1929) ; rue Saint - Jean (1806 - 1929) ; rue Saint - Martin (1792 - 1838) ; rue Saint - Pierre

(1802 - 1830) ; rue Saint - Thibault (1804 - 1927) ; rue de Sénarmont (1812 -1875) ; rue aux

Tanneurs (1812 - 1939) ; impasse Tillot (1821) ; rue de Torçay (1936) ; rue du Tourniquet (1813

- 1829) ; rue du Vieux Pavé (1818 - 1836) ; place du Vieux Pavé (1808 - 1851) ; rue de

Vernouillet (1811 - 1867)

1792 1939

E.S.T.

1/6/1

1 O 11

Plans d'alignement : rue des Anglaises (1889) ; quai aux arbres (1921) ; rue des Bas -

Buissons (1817 - 1977) ; rue Batardon (1914) ; ruelle Bernage (1865 - 1899) ; sentier de la

Biche ; rue du Bois des Fosses et des Éparges (1817 - 1894) ; rue des Capucins (1857) ; rue

des Caves (1825 - 1970) ; chemin d'Intérêt commun de Chérisy à Dreux par Moronval (1898) ;

chemin d'Intérêt commun des Fenots à Luray par Vernouillet (1893 - 1955) ; chemin d'Intérêt

commun de Marville - Moutiers - Brûlé à Luray ; rue Chenevotte (1900) ; rue Damars (rue

Neuve des Prés) (1867 - 1901) ; boulevard Deslecluze (1913 - 1931) ; rue Desmousseaux

(1893) ; rue des Embûches (1862 - 1893) ; rue Ernest Renan (1904) ; rue Ethe Virton (1901) ;

rue des Fenots (1893) ; rue de Flandres (1897 - 1964) ; place Anatole France (1817 - 1893) ;

rue de la Garenne (1878 - 1880) ; rue des Gaults (1889 - 1893)

1817 1964

E.S.T.

1/6/2

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 O 12

Plans d'alignement : rue Godeau (1839 - 1910) ; rue Gouverneur (anciennement Agapil) (1867 -

1901) ; rue Govin (ancien sentier n° 96 dit des Bléras à Moronval) (1903) ; ruelle de la grande

Bâte (1867 - 1899) ; rue de la grande Falaise (1899) ; rue des Granges (1889 - 1892) ; rue du

Grenier à Sel et impasse Philidor (1867) ; rue Gromard (1898 - 1913) ; chemin de la Hardière

(1889) ; rue (traverse) des Hauts - Buissons(1898) ; rue Hoche (traverse de Rieuville) (1891) ;

boulevard Jean Jaurès (1912); boulevard Jean Jaurès rectificatif de la côte du boulevard des

Bléras (1910) ; boulevard Jean Jaurès anciennement promenade des Bléras (1851) ; rue du

docteur Jousselin ; rue Marquis ; boulevard Jules Ferry (1931 - 1932) ; rue de Lamballe (1900)

1839 1932

E.S.T.

1/6/2

1 O 13

Plans d'alignement : rue Lamésange (1900 - 1931) ; rue Léveillard (rue Dorée) (1900) ; rue

Loiseleurs Deslongchamps (1860 - 1867) ; boulevard des Maillotières (1900 -1964) ; chemin

des Marchebeaux ; rue Marquis ; impasse Marteau (1842 - 1867) ; rue Mérigot (1889) ; place

Mésirard (1862 - 1889) ; place Métézeau ; rue des Changes et impasse Tillot (1867 - 1963) ;

chemin des Montaigus (1958 - 1969) ; rue de Moronval (1889 - 1910) ; rue de Muzy (1898 -

1899) ; sentier de Notre - Dame des Marches (1901) ; rue Notre - Dame des Marches (1835 -

1901) ; rue d'Orléans (1867 -1900) ; boulevard Pasteur (1903) ; rue Paul Doumer (1929 - 1931)

; rue de Penthièvre (1867) ; ruelle de la petite Bâte (1867) ; rue de la petite Falaise (1897 -

1900) ; rue Petitpas (1871 - 1953) ; place Louis Philippe (1830 - 1964) ; rue de la Plane (1889)

1830 1969

E.S.T.

1/6/2

1 O 14

Plans d'alignement : rue Porte Chartraine ; rue des Rochelles (1878 - 1890) ; rue et place

Rotrou (1839) ; rue Roger Salengro (1903) ; rue Saint - Jean (1873 - 1887) ; place Saint -

Martin ; rue Mérigot ; rue aux Cochons (1889 - 1933) ; rue Saint - Pierre (1862 - 1964) ; rue

Saint - Thibault (1867) ; rue de Saint - Gemme (1878 - 1913) ; rue des Teinturiers (1889 - 1893)

; boulevard Louis Terrier (1861, 1862 - 1970) ; rue de Torçay (1867 - 1885) ; rue du Tourniquet

(1889) ; rue du vieux Pavé (1817 - 1899) ; place du vieux Pavé (1889 - 1893) ; divers

1817 1970

E.S.T.

1/6/2

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 O 15

Ponts, passerelles, ponceaux et rampes : travaux sur divers ponts (1807 - 1832) ; ponts : sur

l'Avre (1821 - 1861) ; sur la Blaise (1807 - 1876) construction de voûtes et couverture de la

Blaise (1833 - 1929)

1807 1929E.S.T.

1/6/2

1 O 16

Bras du Bléras (1800 - 1917) ; ruisseau 'La Commune" (1859 - 1861) ; bras de l'Ecluse (1799 -

1896) ; ruisseau de Foulonval (1877) ; ruisseau Saint-Martin (1873 - 1874) ; ruisseau des

Teinturiers (1812 - 1838)

1799 1917E.S.T.

1/6/2

1 O 17

Éclairage public : adjudication de fourniture de réverbères : éclairage à l'huile et au gaz (1808 -

1864) ; fourniture d'éclairage par la société "La Druidesse" (1864 - 1870) ; exploitation : usines

d'électricité (1926 - 1930) ; usine à gaz (1894 - 1936) ; service des eaux : exploitation (1915 -

1946)

1808 1946

E.S.T.

1/6/2

1 O 18

Établissement d'un service des Eaux - Adjudication des Travaux - Dossiers divers concernant

la distribution d'Eau dans les hameaux - Service des Eaux : Règlement général - Distribution

d'eau à Rieuville - Autorisation d'ouverture de canalisations sur les routes et chemins -

Croisement de la canalisation des hameaux sous l'Aqueduc des Eaux de l'Avre-Projet de

prolongement de la canalisation à Boston

1888 1917

E.S.T.

1/6/2

1 O 19

Rapport de la Commission de l'Éclairage sur le projet de distribution d'énergie électrique -

Concession pour la distribution d'énergie électrique - Contrats d'exploitation - Convention -

comptes et bilans - Régie Municipale : divers - Electricité : correspondance diverse

1913 1939

E.S.T.

1/6/2

1O 20

Régie d'électricité : installation d'un transformateur place Mésirard-Installation d'un

transformateur à Boston - Electrification des Hameaux - Travaux d'installation de l'éclairage

public - Concession d'une distribution électrique

1912 1923E.S.T.

1/6/2

1 O 21

Électricité de France - Projets de tracé - Projet de réfection du Réseau en câbles souterrains -

Ligne MT 15 KV - Dreux Nogent - le - Roi : projet de tracé - Ligne à 30 kv Dreux - Maillebois -

Ligne Dreux - Maintenon

1939 1961E.S.T.

1/6/3

1 O 22

E.D.F. - Ligne Dreux - Maintenon - Construction d'une ligne sur les communes de Dreux -

Vernouillet - Garnay ; Détournement du départ aérien Drouais I -Vernouillet ; raccordement

souterrain de la ligne Drouais I - ; Établissement de Servitudes ; Ligne aérienne Dreux-Nogent-

le-Roi ; Établissement d'un couloir pour le passage de ligne Dreux-Maintenon - Dreux-Nogent-

le-Roi ; Détournement de la ligne Drouais - Vernouillet ; Ligne Dreux-Chérizy ; Ligne de

transport d'énergie électrique Damville-Dreux

1957 1964

E.S.T.

1/6/3

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 O 23

Chemins vicinaux : état de délimitation des chemins et sentiers publics (1826 - 1827) ;

classement des chemins (1867 - 1875) ; entretien et construction de chemins (1825 - 1884) ;

tableau des chemins : entretien à l'état de viabilité (1873 - 1896)

1825 1896E.S.T.

1/6/3

1 O 24Chemins de grande communication (1837 - 1862) ; chemins d'intérêt commun (1850 - 1930) ;

chemins vicinaux (an VIII - 1943)1799 1943

E.S.T.1/6/3

1 O 25 Chemins ruraux et cantonaux d'exploitation et sentes 1808 1937E.S.T.

1/6/3

1 O 26Routes nationales (1820 - 1922) ; routes départementales (1850 - 1872) ; programmes

d'entretien du réseau de voirie (1914 - 1957)1820 1957

E.S.T.1/6/3

Petite voirie

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


2 O 1Projet de ligne de chemin de fer de PARIS à TOURS par Chartres avec embranchement pour

ÉVREUX par DREUX1835 1845

E.S.T.1/8/1

2 O 2Projet de ligne PARIS - ALENCON ou PARIS - CAEN par DREUX, projet de ligne PARIS -

GRANVILLE1846 1859

E.S.T.1/8/1

2 O 3

Ligne PARIS - GRANVILLE : pétitions pour mise en chantier puis achèvement de ligne (1858 -

1865) ; acquisitions de terrains et expropriations (1860 - 1864) ; travaux (1860 - 1864) ;

établissement de stations (1860 - 1862) ; tracé (1865 - 1871) ; voies latérales à la gare et

modifications du tracé des routes après établissement du chemin de fer (1860 - 1871) ; tarifs et

horaires (1860 - 1940) ; inauguration de la ligne : section PARIS - DREUX (1864)

1858 1940

E.S.T.

1/8/1

2 O 4

Projet de ligne DREUX - MAINTENON (1848 - 1870) ; projet de ligne ROUEN - ORLEANS par

DREUX (1860 - 1874) ; projets de transformation du chemin de grande communication de

DREUX à LA LOUPE en voie de chemin de fer (1862 - 1864) ; tramway : ligne DREUX-

BREZOLLES (1893 - 1938)

1848 1938

E.S.T.

1/8/1

2 O 5 Gare : emprunts pour extension et aménagement 1914 1953E.S.T.

1/8/1

2 O 6 Gare : travaux 1910 1938E.S.T.

1/8/1

2 O 7Projet d'aérodrome (1935 - 1938) ; télégraphe (1860) distribution d'énergie électrique (1922 -

1942) ; déclarations d'ouverture de carrières (1921 - 1941)1860 1942

E.S.T.1/8/1

2 O : Moyens de transport et travaux divers

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


3 O 1

Projet de canal maritime de Paris à la mer par Dreux (1889 - 1890) ; rivières : plan (sd) ; curage

et faucardement (an VII - 1923) ; rivière "l'Avre" (an XII - 1873); rivière de l'Eure (1802); "la

Blaise" (1816 - 1875) ; bras du Bléras (1806 - 1924)

1798 1924E.S.T.

1/8/1

3 O 2Rivière "La Blaise" : bras de la Commune (an XI - 1935) ; bras de l'Écluse (1811 - 1942) ; bras

des Teinturiers (1819 - 1941) ; ruisseaux et fossés d'irrigation (1710 - 1926)1710 1942

E.S.T.1/8/2

3 O 3

Moulins et usines : dossier général (an XIV - 1926) ; moulin du Bléras (1781 - 1925) ; moulin de

l'Ecluse (1791 - 1923) ; moulin de l'Aumone (an IV - 1893) ; moulin de Barbasse : commune de

Montreuil (1846) ; moulin de Réveillon (an VII - 1876) ; moulin des Châtelets (1811 - 1852) ;

moulin des Fontaines ou de la Rotonde (1822 - 1861) ; moulin de Foulonval (1823 - 1865) ;

moulin du Louvet (1824 - 1913) ; moulin de la Grande Roue (1825 - 1937) ; moulin de la Nos :

moulin de la Latte (1831 - 1878) ; moulin à Foulon : rue aux tanneurs (1841)

1781 1937

E.S.T.

1/8/2

3 O : Navigation et régime des eaux

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 P 1

Catholicisme. — Fabrique de l'Eglise Saint Pierre, budget : listes (1812, 1813, 1820 - 1826,

1836, 1837, 1842 - 1845, 1848, 1849, 1852, 1857, 1859 - 1864, 1866 - 1879, 1883, 1885 -

1890, 1893, 1895, 1896, 1898 - 1901, 1903 - 1906).


étage

2/5/3

1 P 2

Catholicisme . — Fabrique de l'Eglise Saint Pierre, compte des recettes et dépenses: listes

(1804, 1810 - 1812, 1846, 1847, 1850, 1855, 1858 - 1870, 1872 - 1875, 1877, 1884 - 1888,

1891, 1893, 1894, 1897 - 1899, 1901 - 1905).


étage

2/5/3

Série P

Cultes

1 P : Culte catholique

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 P 3

Catholicisme . — Eglise Saint Pierre, travaux: correspondance, devis, délibération (1855 -

1913) ; location de place : reçu (1866) ; pèlerinage de Chartres: compte rendu (1860, 1948) ;

sermon de charité: invitation (1895); pétition pour des réparations du presbytère:

correspondance (1791). Fabrique de l'Eglise Saint Pierre, nomination de marguilliers: arrêté

préfectoral (1804), correspondance (1806) ; élection au conseil de fabrique : correspondance

(1845) ; recettes et dépenses : registre (1815) ; paiement des services funèbres de Louis XVI

et Marie Antoinette: correspondance (1824) ; paiement du service funèbre de Louis Philippe :

délibération de la Fabrique (1824), facture (1824) ; travaux à l'Eglise Saint Pierre : devis (1819),

correspondance (1810 - 1819) ; paiement d'honoraires pour des inhumations : correspondance,

reçu (1812, 1813) ; traitement au ministre du culte : correspondance (1867, 1875, 1877) ; legs :

correspondance, arrêté du Ministère des Cultes, acte notarié, extrait de testament (1848 -

1877). Congrégation, Prieuré Saint Martin, demandes de renseignement : correspondance

(1790) ; Sœurs de la Visitation Sainte Marie, demande de création en tant que communauté

enseignante : correspondance (1860, 1861), autorisation : délibération municipale (1901) ;

Sœurs de la Providence de Saint Rémy, acceptation de don: correspondance (1856), donation

: acte notarié (1856) ; Oeuvre de l'adoration du très saint sacrement, réglementation :

réglement (1864) ; Confrérie de l'Enfant Jésus : tarif pour le transport des morts (sd), tarif pour

le convoi d'adultes (19 ème siècle), tarif des inhumations (sd). Loi de séparation des Eglises et

de l'Etat, séquestre de biens : arrêté préfectoral (1906), correspondance (1906) ; répartition des

sommes rendues disponibles par suite de la suppression du budget des cultes : arrêté

préfectoral (1910), correspondance (1911, 1929), circulaire (1927), délibération (1928) ;

neutralité de l'armée : correspondance (1915). Patronage Saint Jean, communication : revue

"Le Gui" (n°286, 294, 298, 305, 307- 309, 330, 498) (1933 - 1955). Pratique religieuse, chant :

cantique (1842). Paroisse Saint Pierre, communication : lettre d'information du curé (1931,

1933).

1790 1955

Odyssée 1ere

étage

2/6/4

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


2 P 1

Protestantisme . — Ministre du culte, abonnement aux publications de la société biblique

protestante de Paris (1828) ; réclamation d'une salle pour célébrer le culte protestant : (1831 -

1915) ; indemnité de logement: correspondance (1870). Paroisse de Marsauceux, proposition

de réunion du canton de Nonancourt et d'augmenter l'indemnité de logement du pasteur:

correspondance (1870). Enseignement, retrait des élèves protestants des écoles catholiques:

correspondance (1853).

1828 1915 2/6/4


5 P 1

Révolution française . — Ministre du culte, serment de fidélité à la constitution : liste,

correspondance ([1792] - 1801) ; arrestation du réfractaire Duva l: correspondance, serment de

fidélité à la constitution, procès-verbal (1797, 1798).

[1792] 1801 Odyssée 1ere

étage

2/6/4

2 P : Culte protestant

Dates extrêmes

5 P : Période révolutionnaire

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


6 P 1

Police des cultes . — Procession de la Fête Dieu, organisation: correspondance (1848) ;

participation des pompiers et de la musique municipale: correspondance (1866). Procession,

interdiction : procès-verbal de notification d'un arrêté municipal (1908). Fête du rétablissement

de la religion catholique et fête patronale de Saint Napoléon, organisation : affiche (1811) ;

choix des chants liturgiques : avis (1870). Sonneries de cloches, réglementation : notification

d'un arrêté municipal (1908), règlement (1908, 1912), modèle d'arrêté (1907), jurisprudence du

Conseil d'Etat (1909), correspondance (1912), arrêt du Conseil d'Etat (1912).

1811 1912

Odyssée 1ere

étage

2/6/4

6 P : Police des cultes

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 Q 1 Bureau de Bienfaisance Dépenses - Comptabilité (Généralités) - Budget 1843 1943E.S.T.

1 Q 2Secours d'urgence (1816 - 1869) ; voyageurs indigents (1813 - 1915) ; Bureau de bienfaisance

(création ; organisation du Bureau) 1813 1943

E.S.T.1/8/2

1 Q 3 Bureau de Bienfaisance - Comptes de Gestion - Comptes de Gestion 1803 1940E.S.T.

1/8/2

1 Q 4 Bureau de bienfaisance : registre des délibérations 1830 1879E.S.T.

1/8/2


1/8/2


1/8/2

1 Q 7 Bureau de bienfaisance : registre d'inscription des pauvres secourus à domicile 1955 1959E.S.T.

1/8/2

1 Q 8 Bureau d'assistance : registre des délibérations 1907 1922E.S.T.

1/8/2

1 Q 9 Commission d'assistance : registre des délibérations 1922 1935E.S.T.

1/8/2

1 Q 10 Registre des voyageurs indigents 1826 1831E.S.T.

1/8/2

Série Q

Assistance et prévoyance

1 Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES



1/8/2


1/8/2


1/8/2


2 Q 2

Asile de vieillards hommes - circulaires, règlements - création de l'asile de vieillards - pièces

diverses - Statuts - Membres du Comité - Police et assurance - pensions - délibérations

relatives - Testaments - Dons et legs

1876 1945E.S.T.

1/8/2

2 Q 3Asile de vieillards - Statistique - Compte définitif - Bordereau détaillé des recettes et dépenses -

Bordereaux de dépenses de 1930 à 19431883 1943

E.S.T.1/8/2

2 Q 4 Asile de vieillards - budgets 1878 1939E.S.T.

1/8/3

2 Q 5

Soupe familiale et soupe économique - Refuge rue Ernest Renan - Atelier de charité - Ateliers

de travail gratuit - Société de bienfaisance - Bals et spectacles au profit des pauvres - Loteries

en faveur de l'ouvroir communal et de la salle d'asile

1847 1943E.S.T.

1/8/3

Dates extrêmes

2 Q : Œuvres charitables

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


3 Q 1 Hopital-Hospice : bordereaux des dépenses 1932 1943E.S.T.

1/8/3

3 Q 2Comptes de gestion (1882 - 1940) ; Chapitres de recette (an 6) ; comptes (1803 - 1901) ;

Comptes administratifs (1885 - 1929)1803 1940

E.S.T.1/8/3

3 Q 3 Aveugles - Aliénés 1814 1936E.S.T.

1/8/3

3 Q 4

Hopital - hospice - personnel et administration - comptabilité - Dons et legs - Affaires diverses ;

Hopital - hospice : circulaires, règlement ; Admissions - Conseils Médicaux ; correspondances

diverses et brochures ; Personnel de l'Hôpital ; Comptabilité ; Administration ; Pièces diverses

; Dons et legs ; Construction d'un préventorium

1802 1944

E.S.T.

1/8/3

3 Q 5 Bureau de Bienfaisance - Comptabilité - Généralité - Budgets 1885 1943E.S.T.

1/8/3

3 Q 6 Aliénas - circulaires, règlements, tarifs 1867 1946E.S.T.

1/8/3

3 Q: Etablissements hospitaliers, hospitalisation

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


4 Q 1 Caisse d'Épargne - règlements - Situation du comptable 1836 1936E.S.T.

1/8/3


5 Q 1 Registres de déclarations d'accidents du travail 1916 1919E.S.T.

1/8/3

5 Q 2

Assistance médicale gratuite, aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, aux tuberculeux -

Nourrice et nourrissons - Enfants assistés - Patronage des apprentis - Protection de la famille -

Sociétés de secours mutuels

1811 1953E.S.T.

1/8/4

5 Q 3Retraites et pensions civiles et militaires - circulaires, règlements - Allocations aux familles des

militaires appelés ou mobilisés - Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre1793 1943

E.S.T.1/8/4


5 Q 4 Registres de déclarations d'accidents du travail 1899 1907E.S.T.

1/8/4

5 Q 5 Retraites ouvrières : liste nominative des assurés obligatoires et des assurés facultatifs 1911 1911E.S.T.

1/8/4

4 Q : Institutions diverses

Dates extrêmes

5 Q : Application des lois d'assistance et de prévoyance

Dates extrêmes

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 R 1 Caisse des écoles : budgets (1926 - 1939) ; dépenses (1930 - 1933) 1926 1933 Odyssée 1ere

étage2/6/3

1 R 2 Caisse des écoles : dépenses (1934 - 1943) 1934 1943 Odyssée 1ere

étage2/6/3

1 R 3

Écoles primaires communales : organisation, fonctionnement (an II - 1945) ; école communale

de garçons (1832 - 1882) ; école des buissons (1852 - 1937) ; école communale de filles des

dames de Saint-Paul (1855 - 1883) ; école Saint-Martin (1909) ; Enseignement mutuel :

organisation (1819 - 1852)


étage

2/6/3

1 R 4Enseignement mutuel : registre des délibérations de la commission administrative (1819 -

1834)1819 1834 Odyssée 1ere

étage2/6/3

1 R 5

Commission de l'enseignement : compte-rendu de réunion (1947 - 1954) ; comités et

délégations communales et cantonales : rapports, délibérations, correspondance (an VI - 1941)

; comité cantonal d'instruction primaire : délibérations (1831 - 1844)


étage2/6/3

1 R 6 Assemblée des délégués cantonaux : registre des délibérations (1852 - 1883) 1852 1883 Odyssée 1ere

étage2/6/3

1 R 7

Instituteurs et institutrices : traitements (an III - 1928) ; cours d'adultes (1864 - 1927) ; mobilier

scolaire (1860 - 1936) ; fourniture de matériel scolaire (1886 - 1904) ; caisse d'épargne scolaire

(1877 - 1878) ; inspection médicale (1920 - 1948) ; garderies scolaires (1926 - 1951) ; cantines

scolaires (1928 - 1944) ; salle d'asile (1848 - 1879) ; école primaire supérieure (1910 - 1933) ;

école pratique (1914 - 1944) ; centre d'apprentissage et d'orientation professionnelle (1938 -

1952)

1794 1952

Odyssée 1ere

étage

2/6/3

Série R

Instruction publique - Sciences, Lettres et Arts

1 R : Instruction publique

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


1 R 8

Inventaire du Collège de Dreux (1753) ; Ancien collège (1777) ; projet de création d'une école

secondaire (an X - 1819) ; organisation du collège (1809 - 1836) ; mobilier (1812 - 1829) ; liste

des élèves (1823 - 1833) ; circulaires, prospectus (1829) ; bureau d'administration du collège

(1811 - 1820) ; personnel (1812 - 1943) ; circulaires lois et décrets (1808 - 1942)


étage

2/6/3

1 R 9

Création d'un nouveau collège (1870 - 1877) ; inauguration (1878) ; décrets (1873 - 1898) ;

traité constitutif et avenants (1890 - 1948) ; organisation et fonctionnement (1872 - 1943) ;

bureau d'administration du collège (1875 - 1928) ; comptabilité (1890 - 1952) ; leg GROMARD

(1892 - 1893) ; fête annuelle du collège (1907) ; création de bourses (1872 - 1875) ; procès-

verbaux de la commission d'examen des bourses (1874 - 1877) ; prospectus de présentation

(1931) ; photographie des professeurs (1925 - 1926) ; abandon de prix au profit de la défense

nationale (1939) ; collège technique : subventions pour aménagements (1940 - 1951)

1870 1951

Odyssée 1ere

étage

2/6/3

Dates extrêmes

Collège de garçons


ARCHIVES MODERNES


1 R 10Distribution des prix (1873 - 1935) ; bulletin annuel de l'association amicale des anciens élèves

(1886 - 1923)1873 1935 Odyssée 1ere

étage2/6/3

1 R 11États prévisionnels des recettes et dépenses (1814 - 1831) ; budgets (1881 - 1899) ; comptes

administratifs (1873 - 1897)1814 1899 Odyssée 1ere

étage2/6/2

1 R 12Budgets et comptes administratifs (1900 - 1910, 1928 - 1929) ; comptes de gestion (1901 -

1911) ; livres de détail des recettes et dépenses (1922 - 1924, 1929 - 1930)1900 1930

Odyssée 1ere

étage 2/6/2

1 R 13

Budgets (1930 - 1945, 1950) ; comptes administratifs (1930 - 1941, 1943, 1948 - 1949) ;

compte de gestion (1930 - 1943) ; bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932 - 1943 -

1946)


étage2/6/2


1 R 14

École pratique (budgets) ; cours secondaire de filles : projet (1909 - 1910) ; budgets (1910 -

1912) ; bourses (1909 - 1913) ; distribution des prix (1910) ; collège de jeunes filles : traité

constitutif et avenant (1912 - 1946) ; organisation, fonctionnement (1919 - 1936) ; comptabilité

(1912 - 1951) ; bureau d'administration : procès-verbaux des séances (1934 - 1939) ; personnel

(1913 - 1937) ; locaux, mobilier et matériel (1918 - 1935) ; frais d'études, bourses (1913 - 1934)

; internat (1913 - 1936) ; distribution des prix (1915 - 1933)

1909 1951

Odyssée 1ere

étage

2/6/2

1 R 15 Budgets et comptes administratifs (1912 - 1925) ; compte de gestion, (1912 - 1926) 1912 1926 Odyssée 1ere

étage2/6/2

1 R 16Internat : budgets (1912 - 1929) ; comptes administratifs (1913 - 1929) ; comptes de gestion

(1912 - 1928)1912 1929 Odyssée 1ere

étage2/6/2

1 R 17Internat : budgets (1930 - 1950) ; comptes administratifs (1930 - 1943, 1948 - 1949) ; comptes

de gestion (1930 - 1943) ; bordereaux des recettes et dépenses (1932 - 1943)1930 1950 Odyssée 1ere

étage2/6/2

1 R 18

École de musique (1942) ; écoles libres (1834 - 1875) ; cours publics et conférences

éducatives (1849 - 1928) ; bourses nationales et départementales (1927 - 1939) ; bourses

attribuées à des élèves de Dreux pour le lycée de Versailles (an VII - 1819) ; bourses pour le

prytanée de la Flèche (1855) ; correspondance concernant l'admission dans des écoles

supérieures (1816)


étage

2/6/2

Dates extrêmes

Collège de filles

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


2 R 1Cercles (1863 - 1906) ; sociétés musicales (1864 - 1929) ; concours et festivals musicaux

(1870 - 1907)1863 1929 Odyssée 1ere

étage2/6/2

2 R 2

Bibliothèque : fonctionnement (1840 - 1983) ; Musée (1861 - 1987) ; monuments historiques :

classement (1839 - 1975) ; Théâtre : fonctionnement, représentations (1817 - 1925) ; bals

(1858 - 1864) ; cirque (1848 - 1869)


étage2/6/1

2 R : Sciences, Lettres et Arts

Dates extrêmes


ARCHIVES MODERNES


3 R 1Sports : tir (1856 - 1862) ; football (1951 - 1952) ; gymkhana (1956 - 1959) ; cyclisme (1956 -

1964) ; concours de boules (1961 - 1963) 1856 1964 Odyssée 1ere

étage2/6/1

3 R 2

Sports : Office municipal des sports : organisation (1944 - 1958) : stade : aménagements et

utilisation (1922 - 1958) ; Société des usagers du stade : création (1949) ; commission des

sports (1953 - 1958) . Tourisme : classement de la ville en station de tourisme (1921 - 1922) ;

Chambre d'industrie touristique : élections (1921 - 1922)


étage

2/6/1

3 R : Sport et Tourisme

Dates extrêmes
