sommaire - pyrénées-orientales · ordre du jour de la cdac du 17 mai 2016 ... décision du 14...
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SOMMAIRE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER
Service Aménagement
. Ordre du jour de la CDAC du 17 mai 2016
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
. Arrêté PREF/CMI/2016081-0001 du 21 mars 2016 portant délégation de signature à M. Eric DOAT, directeur départemental de la cohésion sociales (complet, annulle et remplace le précédent arrêté publié au RAA spécial du 30 mars 2016)
UNITE DEPARTEMENTALE DE LA DIRECCTE
. Décision du 14 avril 2016 portant délivrance de l'agrément en qualité d'entreprise solidaire d'utilité sociale au profit de l'UNAPEI 66
DELEGATION DEPARTEMENTALE DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE
Service : Santé Publique
. Décision portant autorisation de dispensation a domicile de l’oxygène à usage médical. Société VITALAIRE
. Décision portant autorisation de dispensation à domicile de l’oxygène à usage médical . Société ORKYN
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