résultats de laction nationale de recherche et de réduction des rejets de substances dangereuses...
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Résultats de l’action nationale de Résultats de l’action nationale de RRecherche echerche
et de et de RRéduction des éduction des RRejets de ejets de SSubstances ubstances
DDangereuses dans l’angereuses dans l’EEau (3RSDE) sur le au (3RSDE) sur le
bassin Adour-Garonnebassin Adour-Garonne
2
Sommaire de la présentation
Cadre réglementaire
Objectifs
Organisation et déroulement des opérations
Présentation des mesures réalisées
Limites de l’action
Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
Évaluation des risques pour le milieu aquatique
Perspectives
3
Sommaire de la présentation
Cadre réglementaire
Objectifs
Organisation et déroulement des opérations
Présentation des mesures réalisées
Limites de l’action
Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
Évaluation des risques pour le milieu aquatique
Perspectives
4
Cadre réglementaire européen
2 directives encadrant les rejets de substances dangereuses
Directive 76/464/CEE « Substances Dangereuses » : Liste de 157 substances ou familles de substances
Liste I (18 substances): suppression des rejets dans le milieu naturel
Liste II: réduction des rejets dans le milieu naturel
Directive 2000/60/CE dite « Directive Cadre Eau » : liste de 33
substances ou familles de substances
Substances dangereuses prioritaires: suppression des rejets dans le
milieu naturel
Substances prioritaires: réduction des rejets dans le milieu naturel
5
Cadre réglementaire français (1)
Arrêté ministériel du 30/06/2005 modifié
Mise en place d’un programme national d’action contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses
Détermination de substances pertinentes en France et de normes de qualité pour le milieu aquatique associées
Définition d’objectifs de réduction de toutes les émissions pour ces substances
Circulaire DE/MAGE/BLPDI n° 07/23 du 7 mai 2007
Fixation de NQEp: valeurs seuil de concentration dans le milieu à
utiliser pour l’évaluation du bon état chimique des masses d’eau
en France
6
Cadre réglementaire français (2)
Objectifs nationaux de réduction de l’ensemble des émissions,
diffuses comme ponctuelles, d’ici 2015 :
Substances dangereuses prioritaires de la DCE et substances
Liste I de la directive 76/464/CEE : objectif de réduction de 50%
Substances prioritaires (non dangereuses) de la DCE : objectif
de réduction de 30%30%
Substances pertinentes en France issues de la liste II de la
directive 76/464/CEE : objectif de réduction de 10%
7
Sommaire de la présentation
Cadre réglementaire
Objectifs
Organisation et déroulement des opérations
Présentation des mesures réalisées
Limites de l’action
Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
Évaluation des risques pour le milieu aquatique
Perspectives
8
Objectifs de l’action RSDE
Mise en œuvre par circulaire ministérielle de 2002 à 2007
Objectif principal: Améliorer la connaissance des sources
ponctuelles de substances dangereuses
Visait les rejets des ICPE parmi 13 secteurs d’activités puis
action étendue aux STEP urbaines, hôpitaux
Recherche systématique de 106 substances dont les 33 de la
DCE et une partie des substances de la Directive 76/464/CEE
Fondée sur le volontariat des industriels
pas une action de contrôle réglementaire
9
Objectifs de l’étude sur le bassin AG
Améliorer la connaissance des sources industrielles et
urbaines de substances dangereuses
Identifier les pressions ponctuelles s’exerçant sur les masses
d’eau du bassin
Évaluer l’impact potentiel de ces rejets sur le milieu aquatique
Informer le public des résultats de l’action
les résultats sont notamment utilisés pour l’élaboration des
schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux
(SDAGE)
10
L’action nationale en quelques chiffres
Données disponibles pour 2 876 sites
Répartis sur 21 régions (hors Corse)
Classés parmi 23 secteurs d’activité
3 600 prélèvements réalisés
3 328 rejets
272 eaux « amont » (prise d ’eau ou entrée de STEP)
22 laboratoires d’analyses chimiques 14 privés
8 laboratoires départementaux ou universités
11
Sommaire de la présentation
Cadre réglementaire
Objectifs
Organisation et déroulement des opérations
Présentation des mesures réalisées
Limites de l’action
Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
Évaluation des risques pour le milieu aquatique
Perspectives
12
Organisation
Pilotage national COPIL: MEDAD, DRIRE, Agences de l’Eau, représentants des
entreprises, associations de protection de l’environnement… Cahier des charges technique (déroulement des opérations et
assurance qualité) Gestion et restitution des résultats
Déclinaison régionale du COPIL Sélection des établissements (critères de la circulaire MEDAD)
Pré sélection des prestataires (consultation)
Valorisation des résultats
Financement des prélèvements et analyses 50% agence de l’eau / 50% industriel
13
Sélection des sites et des prestataires
Sélection des sites selon plusieurs critères présence constatée ou supposée de SD, sensibilité du milieu
récepteur, absence de traitement de dépollution, absence de données, etc…
Pré sélection de 9 prestataires SGS Multilab EPLD (Laboratoire des Pyrénées) Laboratoire départemental d’analyses de la Drôme (LDA26) CARSO IEEB (Institut Européen de l’Environnement de Bordeaux) IANESCO Chimie CTC IRH Environnement CAR
14
Campagne de prélèvements et analyses
Visite préliminaire du site: industriel/prestataire Choix des points de prélèvements pertinents Définition des modalités de l’intervention
Prélèvements sur site Mesure du débit d’effluent en continu sur 24h (si possible); Constitution d’un échantillon moyen sur 24h, proportionnel au
débit, représentatif d’une activité journalière du site
Analyses Recherche systématique de la même liste de substances Laboratoire agréé, méthodes normalisées quand elles existent
15
Analyses réalisées
106 substances individuelles toutes les substances prioritaires DCE (43) une partie des substances de la Directive 76/464/CEE (3 Liste I
et 55 Liste II) 5 autres substances organiques
Paramètres physico-chimiques (DCO, MES, pH, T°C)
Les autres substances détectées dans l’échantillon devaient, si possible, être quantifiées
Tests d’écotoxicité aigue et chronique réalisés sur les effluents de 15 sites
16
Familles chimiques concernées
18
13
12
9
8
8
7
5
5
4
3
3
3
3
2
1
1
1
0 2 4 6 8 10 12 14 16 18
Composés organiques Halogénés Volatils (COHV)
Chlorobenzènes
Pesticides
Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP)
Chlorophénols
Métaux
PolyChloro Biphényls (PCB)
Aniline
Benzène Toluène Ethylbenzène Xylène (BTEX)
Organoétains
Alkylphénols
Autres
Chlorotoluène
Diphényléthers bromés
Nitro aromatiques
Acides Organiques
Phosphates
Phtalates
Nb substances
17
Restitution des résultats
Rapport détaillé des opérations à destination de: l’exploitant, la DRIRE, l’agence de l’eau
Fichier de synthèse au format Excel pour bancarisation base de données nationale base de données régionales et bassin
Valorisation nationale (rapport en ligne sur le site de l’action) et régionale
18
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Objectifs
Organisation et déroulement des opérations
Présentation des mesures réalisées
Limites de l’action
Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
Évaluation des risques pour le milieu aquatique
Perspectives
19
Établissements concernés
347 sites IC et non IC sélectionnés par le COPIL dont:
30 stations d'épuration urbaines
Répartis sur 6 régions
Aqu Auv Lang Lim M-P P-C
163 1 6 23 123 31
21 activités représentées dont: Traitement et revêtement de surface: 58 sites
Chimie, parachimie: 48 sites
Papeterie et pâte à papier: 26 sites
Traitement et stockage des déchets: 24 sites
20
Répartition géographique
Station d’épuration
Industrie
21
Répartition sectorielle
Abattoir2,0%
Autre4,6% Chimie et parachimie
13,8%
Cimenterie0,3%
Etablissement Hospitalier2,3%
Fabrication de peintures, de pigments, de colorants, de
plastiques2,0%
Industrie agro-alimentaire (produits d'origine animale)
4,3%
Industrie agro-alimentaire (produits d'origine végétale)
6,3%
Industrie pétrolière0,9%
Industrie pharmaceutique et phytosanitaire
2,0%
Métallurgie4,6%
Station d'épuration mixte ou industrielle ICPE
2,0%
Station d'épuration urbaine8,6%
Traitement de surface, revêtement de surface
16,7%
Traitement des cuirs et peaux6,6%
Traitement des textiles5,2%
Traitement et stockage des déchets
6,9%
Travail mécanique des métaux1,2%
Verrerie, cristallerie1,7%
Papeterie et pâte à papier7,5%
Centrale nucléaire0,3%
Midi-Pyrénées
Aquitaine
22
0 100 200 300 400 500 600 700
Traitement de surface, revêtement de surface
Chimie et parachimie
Agroalimentaire (produits d'origine végétale)
Traitement et stockage des déchets
Métallurgie
Station d'épuration urbaine
Traitement des textiles
Agroalimentaire (produits d'origine animale)
Papeterie et pâte à papier
Autre
Travail mécanique des métaux
Industrie pharmaceutique et phytosanitaire
Verrerie, cristallerie
Fab. de peintures, pigments, colorants, plastiques
Traitement des cuirs et peaux
Industrie pétrolière
Abattoir
Station d'épuration mixte ou industrielle ICPE
Etablissement Hospitalier
Centrale thermique
Centrale nucléaire
Cimenterie
Installations nucléaires
Nombre de sites
ATTENTION
le secteur d’activité RSDE
correspond à l’activité polluante
susceptible d’émettre des
substances dangereuses et pas
forcément à l’activité principale
de l’établissement
Répartition sectorielle nationale
23
Représentativité sectorielle de l’échantillon de sites concernés sur le bassin (1)
Difficile à estimer
La représentativité peut être étudiée par rapport aux
278 établissements soumis à la redevance pollution
industrielle sur le bassin
Les principaux secteurs d’activité de la région sont bien représentés dans l’action 3RSDE
24
Représentativité sectorielle de l’échantillon de sites concernés sur le bassin (2)
les 278 redevables agence
du bassin
les 243 redevables agence
de l’échantillon RSDE
Agroalimentaire18,0%
Bois, papier, carton10,4%
Chimie et parachimie16,9%
Cuirs et peaux9,4%
Textile6,8%
Industries minérales1,8%
Mécanique et traitements de surface
26,6%
Production d'énergie0,4%
Sidérurgie et métallurgie
1,1%
Commerces et services3,6%
Elevage0,4%
Autres activités4,7%
Agroalimentaire16,5%
Bois, papier, carton11,9%
Chimie et parachimie17,7%
Cuirs et peaux8,2%
Textile6,2%
Industries minérales2,1%
Mécanique et traitements de surface
26,7%
Production d'énergie0,4%
Sidérurgie et métallurgie
1,2%
Commerces et services3,7%
Elevage0,0%
Autres activités5,3%
25
Nombre de prélèvements réalisés
452 prélèvements
377 rejets industriels 31 rejets urbains 44 eaux en « amont »
347 établissements
26
Type de rejets concernés
3 types d’effluents rejets prélevés Eaux industrielles strictes (EI) : > 60%
sortie d'atelier, eaux de process, eaux de refroidissement,
sortie de station de traitement ou pré-traitement sur site, etc…
Eaux pluviales susceptibles d'être contaminées (EP): <10%
secteur du traitement et stockage des déchets en particulier
Eaux « mixtes » (EM): 30%
rejet général pouvant contenir des EP, EI et des eaux sanitaires
Les eaux strictement sanitaires (eaux vannes, réfectoire…)
n’étaient pas concernées par cette campagne de mesure
27
Exutoire des rejets
Taux de raccordement des rejets industriels à une STEP: 38,5%
6,4%
29,2%
44,1%
20,1%0,2%
Collecteur vers station d'épuration ICPE Collecteur vers station d'épuration urbaine
Milieu naturel direct Milieu naturel indirect
Rejet "0"
28
1017
12
32 29
48
17
44
181
11
7
47
24
40
9
8
3
2
8
8
12
1
0
10
20
30
40
50
60
70
80
90
100
nonestimé
]0 - 5] ]5 - 10] ]10 - 50] ]50 - 100] ]100 -500]
]500 - 1000]
]1 000 - 5000]
]5 000 -10 000]
> 10 000
Classe de débit (m3/j)
No
mb
re d
e re
jets
co
nce
rnés
Rejets non raccordés Rejets raccordés Rejets urbains
Débits des rejets
Eau pluviale/rejets
en bâchées
29
Sommaire de la présentation
Cadre réglementaire
Objectifs
Organisation et déroulement des opérations
Présentation des mesures réalisées
Limites de l’action
Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
Évaluation des risques pour le milieu aquatique
Perspectives
30
Limites de l’action
Représentativité sectorielle
Caractère ponctuel de l’opération
1 seul prélèvement 24h
Limites analytiques intervention de plusieurs laboratoires (performances
différentes mais de l ’ordre du µg/L)
composés rarement analysés auparavant
Peu d’information sur la composition des eaux d’alimentation
Photographie des rejets mais sur un large échantillon
31
Incertitudes liées aux prélèvements
Représentativité du prélèvement: activité journalière de l’établissement
Méthodologie de prélèvement adaptée 80% des prélèvements réalisés sur 24h asservi au débit autres prélèvements: asservis au temps ou ponctuels
(stockage, lagunes, eaux pluviales…)
Matériel: possible contamination Blancs de terrain tous les 5 à 10 prélèvements pour 5 des 9
prestataires
Pas de problème majeur de contamination sauf cas du DEHP,
composant du PVC, dans quelques blancs (teneur jusqu ’à
5,6µg/L) et quelques métaux
32
Incertitudes liées aux analyses
Nature des substances recherchées Certaines substances jamais ou très rarement été analysées
auparavant (organoétains, chloroalcanes, diphényléthers bromés, nonylphénols, …)
Concentration à l’état de traces dans les effluents: changement d’échelle/VLE
Complexité des matrices analysées Variabilité des effluents industriels (matrices chargées, parfois
grasses)
Intervention de plusieurs laboratoires dont les techniques, le
matériel et les performances sont différents 3 laboratoires ont des pratiques homogènes Les autres ont des performances inférieures (LQ plus hautes)
33
Avertissements sur les flux présentés
Toutes les données prises en compte: action de connaissance Résultats concernant les 106 substances, même si incertitudes Pas de correction sur la LQ la plus haute
Calcul d’un flux journalier par substance Sauf pour 11 sites car pas de débit estimé
Résultats quantifiés uniquement (>LQ)
Prise en compte des rejets directs et raccordés
Non prise en compte des eaux amont
34
Sommaire de la présentation
Cadre réglementaire
Objectifs
Organisation et déroulement des opérations
Présentation des mesures réalisées
Limites de l’action
Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
Évaluation des risques pour le milieu aquatique
Perspectives
35
Code couleur
Substances dangereuses prioritaires de la DCE et substances
Liste I de la directive 76/464/CEE
Substance prioritaire identifiée dangereuse prioritaire dans le
projet de directive fille de la DCE (3 substances ou isomères)
Substances prioritaires (non dangereuses) de la DCE
Substances pertinentes en France issues de la liste II de la
directive 76/464/CEE
36
Les substances quantifiées
99 substances quantifiées au moins une fois
Les 7 substances jamais quantifiées sont Pentachlorobenzène et hexachlorobutadiène Chloroprène, 3-chloroprène (chlorure d'allyle), 4-chlorotoluène et 3-Chloroprène, 3-chloroprène (chlorure d'allyle), 4-chlorotoluène et 3-
chlorotoluènechlorotoluène Hexachloroéthane
Moyenne de 9 substances par rejet au - 1 substance dangereuse prioritaire DCE ou Liste I dans 67,5% des
rejets au - 1 substance prioritaire dans 88,8% des rejetsau - 1 substance prioritaire dans 88,8% des rejets au - 1 substance pertinentes en France dans 94,5% des rejetsau - 1 substance pertinentes en France dans 94,5% des rejets
Aucune substance quantifiée dans 2 rejets (un seul site)
37
2 3
84 83
37
12 2
17
43
37
52
28
20
0
10
20
30
40
50
60
70
80
90
100
110
120
130
0 ] 0 - 1] ]1 - 5] ] 5 - 10] ] 10 - 15] ] 15 - 20] ] 20 - 25] ] 25 - 30] >30
Nombre de substances quantifiées par rejet
Nombre de rejets concernés Non raccordés Raccordé
Distribution des rejets industriels mesurés en fonction du nombre de substances quantifiées
38
Occurrence des substancesBassin AG
27 substances quantifiées dans 10% ou plus des rejets
7 SDP + Liste I : mercure, cadmium, HAP, 4(para)nonylphénols, trichloroéthylène, tétrachloroéthylène
8 SP : DEHP, nickel, plomb, naphtalène, fluoranthène, anthracène, chloroforme, diuron
7 substances quantifiées dans plus de 30% des rejets
zinc, chrome, cuivre, nickel, plomb DEHP et naphtalène
4 substances quantifiées dans plus
de 50% des rejets industriels : zinc, cuivre, chrome, nickel DEHP
Au niveau national
28 substances quantifiées dans 10% ou plus des rejets
6 SDP + Liste I : cadmium, mercure, HAP, 4(para)nonylphénols, trichloroéthylène, tétrachloroéthylène,
8 SP : DEHP, nickel, plomb, naphtalène, fluoranthène, anthracène, chloroforme, chlorure de méthylène
6 substances quantifiées dans plus de 30% des rejets
zinc, cuivre, nickel, chrome, plomb DEHP
3 substances quantifiées dans plus
de 50% des rejets industriels zinc, cuivre, nickel
39
0
10
20
30
40
50
60
70
80
90
100
% de sites concernés
Substances quantifiées dans 10% ou plus des rejets
40
Flux rejetés (1)
13 substances rejetées à plus de 1kg/j Métaux: Zn, Cu, Cr, Ni, PbNi, Pb
Organiques: DEHPDEHP, acide chloroacétique, COHV (dont
tétrachloroéthylène), BTEX
Un émetteur principal contribuant à plus de 80% du flux total mesuré est identifié pour 49 substances, toutes organiques (pas le même émetteur pour toutes les substances)
Seuls les flux de DEHP, d’alkylphénols, de certains COHV (chloroforme, trichloroéthylène) et de BTEX (benzène, isopropylbenzène) semblent plus dispersés
Les rejets métaux sont dispersés (Cu, Zn, Ni)
41
Phtalates43,91%
Métaux40,52%
Acides Organiques4,67%
BTEX5,83%
HAP1,22%
COHV2,84%
Autres1,00%
Flux rejetés (2)
Répartition des flux par famille chimique
ATTENTION
un flux de 1kg d’acide chloroacétique n ’aura pas la même toxicité pour le milieu
aquatique qu’un flux de 1kg de 4 (para) nonylphénol (NQE différentes)
Centrale nucléaire (débit>>)
Xylènes: 1 site pétrolier
42
Prise en compte de la toxicité pour le milieu aquatique
Objectif: rendre les données sur les flux comparables d’une
substance à l’autre Car toxicité pour le milieu aquatique différentes selon les
substances (NQ) Permet la hiérarchisation des flux
Calcul d’un flux pondéré par l’écotoxicité: Flux/NQ (correspond à un débit)
Rejets directs et indirects pris en compte car il ne s’agit pas
d’une évaluation d’un impact sur le milieu
43
Phtalates40,59%
Métaux20,19%
Acides Organiques9,68%
Autres2,31%
HAP27,23%
Répartition des flux pondérés par famille
Relativise l’importance des flux de métaux et de BTEX
Souligne l’importance des flux d’acide chloroacétique et de HAP
44
Sommaire de la présentation
Cadre réglementaire
Objectifs
Organisation et déroulement des opérations
Présentation des mesures réalisées
Limites de l’action
Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
Évaluation des risques pour le milieu aquatique
Perspectives
45
Les substances quantifiées
46 substances quantifiées au moins une fois (91 dans les rejets
industriels raccordés à une STEP)
Moyenne de 7 substances par rejet
Tous les rejets urbains contiennent une des substances
recherchées au - 1 substance dangereuse prioritaire DCE ou Liste I ou
substance prioritaire ou substance prioritaire ou pertinentes en France pertinentes en France dans tous les rejets urbains sauf 1
46
Comparaison entrée/sortie
Dilution en entrée? Phénomènes de dégradation, rétention,
…?
Station
Nb substancesquantifiéesdans les rejetsindustrielsraccordés
Nb substancesquantifiéesdans l’effluentd’entrée destation
Nb substancesquantifiéesdans l’effluentde sortie destation
STEP LOUIS FARGUE 41 20 6
Ginestous 40 9 3
Communauté d'agglomération de Pau 13 7 5
47
0 1
12 12
4
2
0
2
4
6
8
10
12
14
0 ] 0 - 1] ]1 - 5] ] 5 - 10] ] 10 - 15] >15
Nombre de substances quantifiées par rejet
Nombre de rejets concernés
Total
Distribution des rejets industriels mesurés en fonction du nombre de substances quantifiées
48
Occurrence des substances
22 substances quantifiées 10% ou plus des rejets urbains 3 SDP DCE ou Liste I
10 SP10 SP DCE
8 substances pertinentes en France
Seules 5 substances concernent au moins 10 STEP Zinc DEHPDEHP Cuivre DiuronDiuron Tributylphosphate
A noter la présence de pesticides
49
Substances quantifiées dans 10% ou plus des rejets% de sites correspondant
0
10
20
30
40
50
60
70
80
90
100
Zinc
et s
es c
omposé
s
Di (2-
éthyl
hexyl
)phta
late
Cuivre
et s
es c
omposé
s
Diuro
n
Trib
utylp
hosphat
e
Naphta
lène
Plom
b et s
es c
omposé
s
Nicke
l et s
es c
omposé
s
Fluora
nthèn
e
Atrazin
e
Tétra
chlo
roét
hylèn
e
4-(p
ara)
-nonyl
phénol
Monobuty
léta
in c
atio
n
Chrom
e et
ses
com
posés
Chloro
form
e
Acénap
htène
4 ch
loro
phénol
gamm
a is
omèr
e - L
indan
e
Tolu
ène
2,4
dichlo
rophén
ol
Octyl
phénols
(par
a-te
rt-oct
ylphén
ol)
Simaz
ine
Pesticides
50
Flux rejetés
64% de métaux, 34% de DEHP, 1% de COHV
Flux cumulés >1kg/j métaux (zinc, cuivre, chrome, nickel, plomb)
DEHP, tétrachloroéthylène et chlorure de méthylène
Flux d'alkylphénols de l'ordre de 100g/j 4-para-nonylphénols
para-tert-octylphénol
Une STEP principale émettrice par substance
51
Prise en compte de la toxicité pour le milieu aquatique
Confirme l'importance des flux de métaux en terme de toxicité
pour le milieu aquatique,
Met en évidence les flux d'alkylphénols et de pesticidespesticides
Phtalates47,57%
Métaux43,39%
Autres0,89%
Pesticides2%
Alkylphénols6%
52
Sommaire de la présentation
Cadre réglementaire
Objectifs
Organisation et déroulement des opérations
Présentation des mesures réalisées
Limites de l’action
Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
Évaluation des risques pour le milieu aquatique
Perspectives
53
Démarche d’évaluation simplifiée du risque
Évaluation de l’impact potentiel sur le milieu récepteur du rejet
d’une substance présente dans un effluent
Capacité du cours d’eau, du fait de son débit, à diluer le flux
rejeté pour qu ’il n ’y ait pas d’impact toxique?
Impact toxique si cette dilution insuffisante: concentration de la
substance résultante dans le cours d’eau > normes de qualité
(NQ*) de la substance dans le milieu
*NQ: valeur seuil sans impact sur l’écosystème aquatique. Les
valeurs utilisées pour l ’étude sont les plus contraignantes
figurant dans l'un des textes français ou européens fixant des
normes de qualité pour le milieu aquatique
54
Limites de l’approche
Non prise en compte de l’effet de l’effluent dans son ensemble (additivité du risque, effet
d’interaction entre les substances) des rejets des autres établissements dans la rivière de la concentration initiale dans le milieu
Incertitudes sur les valeurs seuil pour certains métaux, la concentration sans effet dépend du bruit de fond
géochimique du milieu qui n'est pas connu absence de valeur pour certaines substances
Uniquement pour des rejets directs non applicable aux rejets raccordés par manque de connaissance des effets
épuratoire de la STEP sur ce type de substance
Qualité des débits d’étiages, en particulier dans le cas de l’estuaire
(influence de la marée)
55
Résultats du calcul d’impact potentiel
27 substances à l'origine d'impacts potentiels, en particulier: Zinc et ses composés: 28 Cuivre et ses composés: 23 DEHPDEHP: 18 Acide chloroacétique: 6 Chrome et ses composés: 6 4-(para)-nonylphénol: 5
43 sites industriels concernés (1 ou plusieurs substances)
6 stations dépuration concernées (1 ou plusieurs substances) essentiellement des métaux mais également du DEHP et des
alkylphénols
37 masses d'eau sont potentiellement impactées
56
Commission territoriale Garonne : 10 impacts
57
Commission territoriale Adour : 8 impacts
58
Commission territoriale Dordogne : 5 impacts
59
Commission territoriale Charente : 4 impacts
60
Commission territoriale Lot : 4 impacts
61
Commission territoriale Tarn Aveyron : 3 impacts
62
Commission territoriale Littoral : 3 impacts
63
Essais d’écotoxicité
15 rejets soumis à 4 tests d’écotoxicité 3 espèces testées (2 niveaux trophiques) Tests de toxicité aigüe et chronique
Résultats: concentrations d’effet (CE50 ou CE10)
Exprimées en % d’effluent nécessaire pour atteindre cette CEx Plus le % est proche de 0, plus l’effluent est toxique (dilution
importante) % proche de 100%: l’effluent pur n’a pas d’effet sur les populations
testées (pas de dilution)
Un traitement national doit conduire à une publication en 2008 Elle tentera de corréler la composition chimique de l’effluent à son
écotoxicité. Un autre objectif sera d’évaluer la pertinence des 4 essais (certaines
espèces apparaissent clairement plus sensibles que d’autres)
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Sommaire de la présentation
Cadre réglementaire
Objectifs
Organisation et déroulement des opérations
Présentation des mesures réalisées
Limites de l’action
Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
Évaluation des risques pour le milieu aquatique
Perspectives
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Suite de l’action 3RSDE
Poursuite de l’amélioration de la connaissance des rejets
Élargissement de la surveillance des SD pour les ICPE (action
MEEDDAT)
Déclaration des émissions de SD pour ICPE et STEP urbaines
>100 000EH (règlement E-PRTR)
Action de réduction des émissions
réalisation d’études technico-économiques sur les sources et les
possibilités de réduction ou de substitution
Amélioration de la connaissance du milieu et des liens entre
l’état du milieu et les pressions exercées
Cas des pollutions diffuses?
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Pour en savoir plus...
http://www.eau-adour-garonne.fr/
http://rsde.ineris.fr/
http://www.ecologie.gouv.fr
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