recueil des actes administratifs · 2018. 9. 25. · michel roux - lionel royer-perreaut - roger...

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Date de Publication : 25/09/2018

N° : 2018/097

LES DELIBERATIONS

CONSEIL DU 20 SEPTEMBRE 2018

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Signé le 20 Septembre 2018 Reçu au Contrôle de légalité le 20 Septembre 2018

Métropole Aix-Marseille-Provence

République Française

Département des Bouches du Rhône

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE

AIX-MARSEILLE-PROVENCE

Séance du 20 septembre 2018

Madame Martine VASSAL, Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 219 membres.

Etaient présents Mesdames et Messieurs : Béatrice ALIPHAT - Martial ALVAREZ - Christophe AMALRIC - Christian AMIRATY - Serge ANDREONI - Patrick APPARICIO - Philippe ARDHUIN - Sophie ARTARIA-AMARANTINIS - Michel AZOULAI - René BACCINO - Mireille BALLETTI - Sylvia BARTHELEMY - Marie-Josée BATTISTA - Jean-Pierre BAUMANN - Yves BEAUVAL - Moussa BENKACI - François BERNARDINI - Sabine BERNASCONI - André BERTERO - Jean-Pierre BERTRAND - Jacques BESNAïNOU - Solange BIAGGI - Roland BLUM - Odile BONTHOUX - Patrick BORÉ - Jacques BOUDON - Nadia BOULAINSEUR - Michel BOULAN - Frédérick BOUSQUET - Valérie BOYER - Gérard BRAMOULLÉ - Christian BURLE - Marie-Christine CALATAYUD - Henri CAMBESSEDES - Jean-Louis CANAL - Christine CAPDEVILLE - Laure-Agnès CARADEC - Marie-Arlette CARLOTTI - Eric CASADO - Eugène CASELLI - Roland CAZZOLA - Martine CESARI - Bruno CHAIX - Philippe CHARRIN - Gaby CHARROUX - Maurice CHAZEAU - Gérard CHENOZ - Jean-David CIOT - Anne CLAUDIUS-PETIT - Frédéric COLLART - Auguste COLOMB - Monique CORDIER - Jean-François CORNO - Pierre COULOMB - Georges CRISTIANI - Robert DAGORNE - Sandra DALBIN - Sandrine D'ANGIO - Michel DARY - Monique DAUBET-GRUNDLER - Philippe DE SAINTDO - Jean-Claude DELAGE - Christian DELAVET - Anne-Marie D'ESTIENNE D'ORVES - Bernard DESTROST - Sylvaine DI CARO - Nouriati DJAMBAE - Pierre DJIANE - Frédéric DOURNAYAN - Marie-France DROPY- OURET - Sandra DUGUET - Michèle EMERY - Hervé FABRE-AUBRESPY - Nathalie FEDI - Jean-Claude FERAUD - Gilbert FERRARI - Céline FILIPPI - Claude FILIPPI - Richard FINDYKIAN - Dominique FLEURY- VLASTO - Olivier FREGEAC - Arlette FRUCTUS - Josette FURACE - Loïc GACHON - Daniel GAGNON - Alexandre GALLESE - Danièle GARCIA - Jean-Claude GAUDIN - Gérard GAZAY - Hélène GENTE-CEAGLIO - Jacky GERARD - Samia GHALI - Patrick GHIGONETTO - Roland GIBERTI - Bruno GILLES - Philippe GINOUX - Jean-Pierre GIORGI - Georges GOMEZ - Jean-Pascal GOURNES - Philippe GRANGE - Albert GUIGUI - Frédéric GUINIERI - Olivier GUIROU - Daniel HERMANN - Garo HOVSEPIAN - Michel ILLAC - Eliane ISIDORE - Nicolas ISNARD - Noro ISSAN-HAMADY - Bernard JACQUIER - Maryse JOISSAINS MASINI - Nicole JOULIA - Mireille JOUVE - André JULLIEN - Didier KHELFA - Dany LAMY - Michel LAN - Albert LAPEYRE - Eric LE DISSÈS - Stéphane LE RUDULIER - Michel LEGIER - Gisèle LELOUIS - Gaëlle LENFANT - Jean-Marie LEONARDIS - Annie LEVY-MOZZICONACCI - Hélène LHEN-ROUBAUD - Marie-Louise LOTA - Laurence LUCCIONI - Jean-Pierre MAGGI - Antoine MAGGIO - Richard MALLIÉ - Joël MANCEL - Bernard MARANDAT - Rémi MARCENGO - Stéphane MARI - Jeanne MARTI - Régis MARTIN - Bernard MARTY - Christophe MASSE - Florence MASSE - Marcel MAUNIER - Roger MEI - Danielle MENET - Patrick MENNUCCI - Arnaud MERCIER - Xavier MERY - Yves MESNARD - Marie-Claude MICHEL - Michel MILLE - Danielle MILON - Richard MIRON - André MOLINO - Jean MONTAGNAC - Pascal MONTECOT - Yves MORAINE - Pascale MORBELLI - Roland MOUREN - Marie MUSTACHIA - Lisette NARDUCCI - Jérôme ORGEAS - Patrick PADOVANI - Stéphane PAOLI - Patrick PAPPALARDO - Didier PARAKIAN - Chrystiane PAUL - Christian PELLICANI - Serge PEROTTINO - Elisabeth PHILIPPE - Claude PICCIRILLO - Stéphane PICHON - Catherine PILA - Patrick PIN - Marc POGGIALE - Jean-Jacques POLITANO - Gérard POLIZZI - Henri PONS - Roland POVINELLI - Véronique PRADEL - Muriel PRISCO - Marine PUSTORINO-DURAND - Julien RAVIER - Stéphane RAVIER - Martine RENAUD - Maryvonne RIBIERE - Jean ROATTA - Marie-Laure ROCCA-SERRA - Maryse RODDE - Carine ROGER - Georges ROSSO - Alain ROUSSET - Michel ROUX - Lionel ROYER-PERREAUT - Roger RUZE - Isabelle SAVON - Eric SCOTTO - Jean-Pierre SERRUS - Marie-Pierre SICARD-DESNUELLE - Emmanuelle SINOPOLI - Monique SLISSA - Marie-France SOURD GULINO - Jules SUSINI - Luc TALASSINOS - Francis TAULAN - Guy TEISSIER - Dominique TIAN - Jean-Louis TIXIER - Jocelyne TRANI - Claude VALLETTE - Martine VASSAL - Josette VENTRE - Philippe VERAN - Yves VIDAL - Frédéric VIGOUROUX - Patrick VILORIA - Yves WIGT - David YTIER - Didier ZANINI - Kheira ZENAFI - Karima ZERKANI-RAYNAL. Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs : Guy ALBERT représenté par Mireille JOUVE - Loïc BARAT représenté par Gisèle LELOUIS - Guy BARRET représenté par Joël MANCEL - Jean-Louis BONAN représenté par Jean-Louis TIXIER - Laurent COMAS représenté par Roland GIBERTI - Sophie DEGIOANNI représentée par Jean-Louis CANAL - Patricia FERNANDEZ-PEDINIELLI représentée par Marc POGGIALE - Nathalie LAINE représentée par Patrick BORÉ - Irène MALAUZAT représentée par Philippe DE SAINTDO - Georges MAURY représenté par Yves BEAUVAL - Jean-Claude MONDOLINI représenté par Marie-Claude MICHEL - Virginie MONNET-CORTI représentée par Isabelle SAVON - Roger PELLENC représenté par Maryse JOISSAINS MASINI - Roger PIZOT représenté par Jean-David CIOT - Bernard RAMOND représenté par Arnaud MERCIER - Florian SALAZAR-MARTIN représenté par Gaby CHARROUX - Maxime TOMMASINI représenté par Monique DAUBET-GRUNDLER. Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs : Michel CATANEO - Nathalie PIGAMO - René RAIMONDI - Karim ZERIBI.

Métropole Aix-Marseille-Provence FAG 002-4257/18/CM

Signé le 20 Septembre 2018 Reçu au Contrôle de légalité le 20 Septembre 2018

Madame la Présidente a proposé au Conseil de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération. FAG 002-4257/18/CM Composition du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence MET 18/8526/CM

Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Conseil de la Métropole le rapport suivant : Il appartient à notre assemblée de fixer librement la composition du Bureau, en application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). Cet article dispose notamment que le Bureau de l'établissement public de coopération intercommunale est composé du Président, d'un ou plusieurs Vice-Présidents et, éventuellement, d'un ou de plusieurs membres. Il précise également que le nombre de Vice-Présidents ne peut être supérieur à vingt, pour les métropoles. Cet alinéa est complété par l’article L. 5218-6 du CGCT qui dispose que les Présidents de Conseil de Territoire sont de droit, Vice-Présidents du Conseil de la Métropole. Il est ainsi proposé que le Bureau de la Métropole comprenne le Président, vingt Vice-Présidents, six Vice-Présidents de droit et six Conseillers métropolitains.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil de la Métropole de prendre la délibération ci-après :

Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence,

Vu

• Le Code Général des Collectivités Territoriales ; • La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et

d'affirmation des métropoles ; • La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République.

Ouï le rapport ci-dessus,

Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur, Délibère

Article unique :

Le Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence est composé comme suit :

- Le ou la Président (e) de la Métropole,

- Les six Présidents de Conseil de Territoire en qualité de Vice-Présidents de droit,

- Vingt Vice-Présidents en application de l’article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,

- Six Conseillers métropolitains élus par le Conseil de la Métropole

Métropole Aix-Marseille-Provence FAG 002-4257/18/CM

Signé le 20 Septembre 2018 Reçu au Contrôle de légalité le 20 Septembre 2018

Cette proposition mise aux voix est adoptée. Certifié Conforme,

La Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence Martine VASSAL

METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE REPUBLIQUE FRANCAISE

CONSEIL DE LA METROPOLE

Séance du 20 septembre 2018

FAG 003-4258/18/CM ELECTION DES VICE- PRESIDENTS

- PROCES-VERBAL -

- Nombre de Conseillers Métropolitains: 240 - Nombre de Conseillers Métropolitains en exercice : 240 - Nombre de Conseillers Métropolitains présents : 219

L'an deux mille dix-huit, le vingt septembre à 9 heures 30, les membres du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence se sont réunis au siège de la Métropole, le Pharo 58 boulevard Charles Livon à Marseille, sur la convocation de Madame Martine VASSAL, 1 ère Vice-Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence, conformément aux dispositions des articles L. 2122-15, L. 2122-17 et L. 5211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales .

Etaient présents Mesdames et Messieurs : Béatrice ALiPHAT - Martial ALVAREZ - Christophe AMALRIC - Christian AMIRATY -Serge ANDREONI - Patrick APPARICIO - Philippe ARDHUIN - Sophie ARTARIA­AMARANTINIS - Michel AZOULAI - René BACCINO - Mireille BALLETTI - Sylvia BARTHELEMY - Marie-Josée BATTISTA - Jean-Pierre BAUMANN - Yves BEAUVAL - Moussa BENKACI - François BERNARDINI - Sabine BERNASCONI - André BERTERO - Jean-Pierre BERTRAND - Jacques BESNAïNOU - Solange BIAGGI -Roland BLUM - Odile BONTHOUX - Patrick BORÉ - Jacques BOU DON - Nadia BOULAINSEUR - Michel BOULAN - Frédérick BOUSQUET - Valérie BOYER -Gérard BRAMOULLÉ - Christian BURLE - Marie-Christine CALATAYUD - Henri CAMBESSEDES - Jean-Louis CANAL - Christine CAPDEVILLE - Laure-Agnès CARADEC - Marie-Arlette CARLOTTI - Eric CASADO - Eugène CASELLI - Roland CAZZOLA - Martine CESARI - Bruno CHAIX - Philippe CHARRIN - Gaby CHARROUX - Maurice CHAZEAU - Gérard CHENOZ - Jean-David ClOT - Anne

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

CLAUDIUS-PETIT - Frédéric COLLART - Auguste COLOMB - Monique CORDIER -Jean-François CORNO - Pierre COULOMB - Georges CRISTIANI - Robert DAGORNE - Sandra DALBIN - Sandrine D'ANGIO - Michel DARY - Monique DAUBET-GRUNDLER - Philippe DE SAINTDO - Jean-Claude DELAGE - Christian DELAVET - Anne-Marie D'ESTIENNE D'ORVES - Bernard DESTROST - Sylvaine DI CARO - Nouriati DJAMBAE - Pierre DJIANE - Frédéric DOURNAYAN - Marie-France DROPY- OURET - Sandra DUGUET - Michèle EMERY - Hervé FABRE-AUBRESPY - Nathalie FEDI - Jean-Claude FERAUD - Gilbert FERRARI - Céline FILIPPI - Claude FILIPPI - Richard FINDYKIAN - Dominique FLEURY- VLASTO - Olivier FREGEAC -Arlette FRUCTUS - Josette FURACE - Loïc GACHON - Daniel GAGNON - Alexandre GALLESE - Danièle GARCIA - Jean-Claude GAUDIN - Gérard GAZAY - Hélène GENTE-CEAGLIO - Jacky GERARD - Samia GHALI - Patrick GHIGONETTO -Roland GIBERTI - Bruno GILLES - Philippe GINOUX - Jean-Pierre GIORGI -Georges GOMEZ - Jean-Pascal GOURNES - Philippe GRANGE - Albert GUIGUI -Frédéric GUINIERI - Olivier GUIROU - Daniel HERMANN - Garo HOVSEPIAN -Michel ILLAC - Eliane ISIDORE - Nicolas ISNARD - Nora ISSAN-HAMADY - Bernard JACQUIER - Maryse JOISSAINS MASINI - Nicole JOULIA - Mireille JOUVE - André JULLIEN - Didier KHELFA - Dany LAMY - Michel LAN - Albert LAPEYRE - Eric LE DISSÈS - Stéphane LE RUDULIER - Michel LEGIER - Gisèle LELOUIS - Gaëlle LENFANT - Jean-Marie LEONARDIS - Annie LEVY-MOZZICONACCI - Hélène LHEN-ROUBAUD - Marie-Louise LOTA - Laurence LUCCIONI - Jean-Pierre MAGGI - Antoine MAGGIO - Richard MALLlÉ - Joël MANCEL - Bernard MARANDAT - Rémi MARCENGO - Stéphane MARI - Jeanne MARTI - Régis MARTIN - Bernard MARTY -Christophe MASSE - Florence MASSE - Marcel MAUNIER - Roger MEl - Danielle MENET - Patrick MENNUCCI - Arnaud MERCIER - Xavier MERY - Yves MESNARD - Marie-Claude MICHEL - Michel MILLE - Danielle MILON - Richard MIRON - André MOLINO - Jean MONTAGNAC - Pascal MONTECOT - Yves MORAINE - Pascale MORBELLI - Roland MOUREN - Marie MUSTACHIA - Lisette NARDUCCI - Jérôme ORGEAS - Patrick PADOVANI - Stéphane PAOLI - Patrick PAPPALARDO - Didier PARAKIAN - Chrystiane PAUL - Christian PELLICANI - Serge PEROTTINO -Elisabeth PHILIPPE - Claude PICCIRILLO - Stéphane PICHON - Catherine PILA -Patrick PIN - Marc POGGIALE - Jean-Jacques POLITANO - Gérard POLIZZI - Henri PONS - Roland POVINELLI - Véronique PRADEL - Muriel PRISCO - Marine PUSTORINO-DURAND - Julien RAVIER - Stéphane RAVIER - Martine RENAUD -Maryvonne RIBIERE - Jean ROATTA - Marie-Laure ROCCA-SERRA - Maryse RODDE - Carine ROGER - Georges ROSSO - Alain ROUSSET - Michel ROUX -Lionel ROYER-PERREAUT - Roger RUZE - Isabelle SAVON - Eric SCOTTO - Jean­Pierre SERRUS - Marie-Pierre SICARD-DESNUELLE - Emmanuelle SINOPOLI -Monique SLiSSA - Marie-France SOURD GULINO - Jules SUSINI - Luc TALASSINOS - Francis TAULAN - Guy TEISSIER - Dominique TIAN - Jean-Louis TIXIER - Jocelyne TRANI - Claude VALLETTE - Martine VASSAL - Josette VENTRE - Philippe VERAN - Yves VIDAL - Frédéric VIGOUROUX - Patrick VILORIA - Yves WIGT - David YTIER - Didier ZANINI - Kheira ZENAFI - Karima ZERKANI-RAYNAL.

Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs: Guy ALBERT représenté par Mireille JOUVE - Loïc BARAT représenté par Gisèle LELOUIS - Guy BARRET représenté par Joël MANCEL - Jean-Louis BONAN représenté par Jean-Louis TIXIER - Laurent COMAS représenté par Roland GIBERTI - Sophie DEGIOANNI représentée par Jean-Louis CANAL - Patricia

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

FERNANDEl-PEDINIELLI représentée par Marc POGGIALE - Nathalie LAINE représentée par Patrick BORÉ - Iréne MALAUZAT représentée par Philippe DE SAINTDO - Georges MAURY représenté par Yves BEAUVAL - Jean-Claude MONDOLINI représenté par Marie-Claude MICHEL - Virginie MONNET-CORTI représentée par Isabelle SAVON - Roger PELLENC représenté par Maryse JOISSAINS MASINI - Roger PilOT représenté par Jean-David ClOT - Bernard RAMOND représenté par Arnaud MERCIER - Florian SALAZAR-MARTIN représenté par Gaby CHARROUX - Maxime TOMMASINI représenté par Monique DAUBET­GRUNDLER.

Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs: Michel CATANEO - Nathalie PIGAMO - René RAIMONDI - Karim lERIBI.

Sous la présidence de Madame Martine VASSAL, Présidente du Conseil de la Métropole, les Conseillers métropolitains ont été invités à procéder à l'élection des vingt Vice-Présidents. La Présidente a rappelé que les Vice-Présidents, membres du Bureau de la Métropole, sont élus au scrutin secret et uninominal, à la majorité absolue des suffrages pour les deux premiers tours de scrutin et à la majorité relative au troisième tour, si après deux tours aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue. La Présidente a précisé que le scrutin aura lieu par vote électronique. La Présidente a invité les candidats à se faire connaitre en précisant pour quel scrutin ils se portaient candidat.

Election du premier Vice-Président:

A fait acte de candidature :

Roland BLUM

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs: 40 - abstentions : 13 - suffrages exprimés : 183

A obtenu:

Roland BLUM: 183 voix Roland BLUM ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin , a été proclamé premier Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille­Provence.

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Election du deuxième Vice-Président:

A fait acte de candidature:

Richard MALLlÉ

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs: 54 - abstentions: 15 - suffrages exprimés: 167

A obtenu :

Richard MALLlÉ : 167 voix

Richard MALLlÉ ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimes à l'issue du premier tour de scrutin , a été proclamé deuxième Vice-Président de la Mètropole Aix­Marseille-Provence.

Election du troisème Vice-Président:

A fait acte de candidature:

Patrick BORÉ

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés : 236 - bulletins blancs: 45 - abstentions: 15 - suffrages exprimés : 176

A obtenu :

Patrick BORÉ : 176 voix

Patrick BORÉ ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin, a étè proclamè troisième Vice-Prèsident de la Mètropole Aix-Marseille­Provence.

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Election du quatrième Vice-Président:

A fait acte de candidature:

Georges ROSSO

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs: 60 - abstentions: 18 - suffrages exprimés: 158

A obtenu:

Georges ROSSO: 158 voix

Georges ROSSO ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin, a été proclamé quatrième Vice-Président de la Métropole Aix­Marseille-Provence.

Election du cinquième Vice-Président:

A fait acte de candidature:

Gérard BRAMOULLÉ

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs: 77 - abstentions: 13 - suffrages exprimés: 146

A obtenu:

Gérard BRAMOULLÉ : 146 voix

Gérard BRAMOULLÉ ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin , a été proclamé cinquième Vice-Président de la Métropole Aix­Marseille-Provence.

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Election du sixième Vice-Président:

A fait acte de candidature:

Danielle MILON

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant :

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs : 50 - abstentions: 16 - suffrages exprimés: 170

A obtenu :

Danielle MILON: 170 voix

Danielle MILON ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimes à l'issue du premier tour de scrutin, a été proclamé sixiéme Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille­Provence.

Election du septième Vice-Président:

A fait acte de candidature:

Pascal MONTÉCOT

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés : 236 - bulletins blancs: 56 - abstentions: 23 - suffrages exprimés: 157

A obtenu:

Pascal MONTÉCOT : 157 voix

Pascal MONTÉCOT ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin , a été proclamé septième Vice-Président de la Métropole Aix­Marseille-Provence.

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Election du huitième Vice-Président:

A fait acte de candidature:

Roland GIBERTI

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs : 59 - abstentions: 15 - suffrages exprimés : 162

A obtenu :

Roland GIBERTI : 162 voix

Roland GIBERTI ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimes à l'issue du premier tour de scrutin, a été proclamé huitième Vice-Président de la Métropole Aix­Marseille-Provence.

Election du neuvième Vice-Président:

A fait acte de candidature:

Gérard GAZA Y

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés : 236 - bulletins blancs: 57 - abstentions : 20 - suffrages exprimés : 159

A obtenu :

Gérard GAZA Y : 159 voix

Gérard GAZA Y ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin , a été proclamé neuvième Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille­Provence.

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Election du dixième Vice-Président:

A fait acte de candidature:

Eric LE DISSÉS

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs : 58 - abstentions: 28 - suffrages exprimés: 150

A obtenu:

Eric LE DISSÉS : 150 voix

Eric LE DISSÉS ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimes à l'issue du premier tour de scrutin, a été proclamé dixiéme Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille­Provence.

Election du onzième Vice-Président:

A fait acte de candidature:

Martine CÉSARI

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs: 62 - abstentions: 23 - suffrages exprimés: 151

A obtenu:

Martine CÉSARI : 151 voix

Martine CÉSARI ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin , a été proclamée onziéme Vice-Président de la Métropole Aix­Marseille-Provence.

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Election du douzième Vice-Président:

A fait acte de candidature:

Didier KHELFA

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant :

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs: 45 - abstentions: 15 - suffrages exprimés : 176

A obtenu:

Didier KHELFA : 176 voix

Didier KHELFA ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin , a été proclamé douzième Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille­Provence.

Election du treizième Vice-Président:

A fait acte de candidature :

Michel ROUX

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs : 70 - abstentions: 20 - suffrages exprimés : 146

A obtenu :

Michel ROUX : 146 voix

Michel ROUX ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin , a été proclamé treizième Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille­Provence.

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Election du quatorzième Vice-Président:

A fait acte de candidature:

Frédéric COLLART

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs: 55 - abstentions: 19 - suffrages exprimés: 162

A obtenu:

Frédéric COLLART: 162 voix

Frédéric COLLART ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin , a été proclamé quatorzième Vice-Président de la Métropole Aix­Marseille-Provence.

Election du quinzième Vice-Président:

A fait acte de candidature:

Georges CRISTIANI

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs: 78 - abstentions: 20 - suffrages exprimés: 138

A obtenu :

Georges CRISTIANI 138 voix

Georges CRISTIANI ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin , a été proclamé quinzième Vice-Président de la Métropole Aix­Marseille-Provence.

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Election du seizième Vice-Président:

A fait acte de candidature:

Daniel GAGNON

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs: 65 - abstentions: 21 - suffrages exprimés: 150

A obtenu :

Daniel GAGNON : 150 voix

Daniel GAG NON ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin, a été proclamé seiziéme Vice-Président de la Métropole Aix­Marseille-Provence.

Election du dix-septième Vice-Président:

Ont fait acte de candidature:

Arlette FRUCTUS

Solange BIAGGI

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs: 30 - abstentions: 5 - suffrages exprimés: 201 - majorité absolue: 101

A obtenu:

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Arlette FRUCTUS : 103 voix

Solange BIAGGI : 98 voix

Arlette FRUCTUS ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin, a été proclamée dix-septiéme Vice-Président de la Métropole Aix­Marseille-Provence.

Election du dix-huitième Vice-Président:

Ont fait acte de candidature:

Jean-Pierre SERRUS

Christian BURLE

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs: 22 - abstentions: 3 - suffrages exprimés : 211 - majorité absolue: 106

A obtenu :

Jean-Pierre SERRUS : 89 voix

Christian BURLE : 122 voix

Christian BURLE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin , a été proclamé dix-huitiéme Vice-Président de la Métropole Aix­Marseille-Provence.

Election du dix-neuvième Vice-Président:

A fait acte de candidature :

Henri PONS

Premier tour de scrutin

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs: 43 - abstentions : 19 - suffrages exprimés: 174

A obtenu:

Henri PONS: 174 voix

Henri PONS ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin, a été proclamé dix-neuviéme Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille­Provence.

Election du vingtième Vice-Président:

A fait acte de candidature :

Bernard JACQUIER

Premier tour de scrutin

Le résultat des votes est le suivant:

- présents et représentés: 236 - bulletins blancs: 53 - abstentions : 17 - suffrages exprimés: 166

A obtenu :

Bernard JACQUIER: 166 voix

Bernard JACQUIER ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés à l'issue du premier tour de scrutin, a été proclamé vingtième Vice-Président de la Métropole Aix­Marseille-Provence.

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Certifié Conforme, La Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018

Reçu au Contrôle de légalité le 20 septembre 2018