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Enseignement d’Exploration

Création et Innovation Technologique

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LES BREVETS1- Vrai ou faux ?

Vrai FauxLes corporations ont développé la Propriété Industrielle

Les règles de jeux ne sont pas brevetables

Un théorème mathématique est brevetable

Pour être brevetable, une invention doit être applicable industriellement

Les méthodes de traitement thérapeutique ne sont pas brevetables

Le monopole d’exploitation d’un brevet est de 20 ans

Le dépôt d’un brevet est gratuit

Le nom de l’inventeur figure sur un brevet

Venise a eu des lois sur les brevets avant la France

Les programmes d’ordinateur sans effet technique sont brevetablesPour déposer un brevet, il est obligatoire de passer par un conseil en Propriété IndustrielleIl faut être majeur pour déposer un brevet

Le brevet n’est composé que de « revendications »

La Défense Nationale a un droit de regard sur les brevets

Un brevet peut être vendu

Certaines entreprises sont nées d’inventions brevetées

Les annuités d’un brevet sont les mêmes pendant 20 ans

Un brevet est toujours publié

L’INPI fait une recherche d’antériorités avant de délivrer un brevet

Une demande de brevet peut être déposée par voie postale

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2- Rayez les affirmations fausses

Un brevet protège une invention.On peut breveter la découverte d’un nouveau minerai.

L’invention brevetée doit être applicable industriellement.On peut breveter plusieurs inventions par le même brevet.

On peut hésiter entre brevet et secret.Si on ne prend pas de brevet, on prend le risque d’être copié.

Les taxes sont d’autant plus élevées que l’invention est importante.

3- Précisez si l’on peut ou non déposer un ou des brevet(s) pour :

Un chariot de supermarché

Une vacheUne amanite Le rasoir jetable

Une règle du jeu

La cassette audio La théorie de la relativité

Une poêle à frire

De l’or Une musique Le smartphone

La planche à voile

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