module 712-713 chapitre ii1 les factures « complexes » i. comptabilisation des factures de doit...
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Module 712-713 Chapitre II 1
LES FACTURESLES FACTURES« COMPLEXES »« COMPLEXES »LES FACTURESLES FACTURES
« COMPLEXES »« COMPLEXES »
I. I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIXDES REDUCTIONS DE PRIX
1. L1. Les réductions commercialeses réductions commerciales2. 2. Une réduction financière : l’escompteUne réduction financière : l’escompte3. Les avances ou acomptes.3. Les avances ou acomptes.4. Les avances et acomptes sur prestations d4. Les avances et acomptes sur prestations de services.e services.5. Les avances et acomptes sur prestations d5. Les avances et acomptes sur prestations de services et option sur les débits.e services et option sur les débits.
Module 712-713 Chapitre II 2
LES FACTURESLES FACTURES« COMPLEXES »« COMPLEXES »LES FACTURESLES FACTURES
« COMPLEXES »« COMPLEXES »
II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PII. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIXRIX
1. 1. La facturation de frais de transportLa facturation de frais de transport
2. 2. La consignation des emballagesLa consignation des emballages
3. La facturation d’emballages3. La facturation d’emballages
Module 712-713 Chapitre II 3
LES FACTURESLES FACTURES« COMPLEXES »« COMPLEXES »LES FACTURESLES FACTURES
« COMPLEXES »« COMPLEXES »
III. III. LES FACTURES D’AVOIRLES FACTURES D’AVOIR1. 1. Rôle de l’avoirRôle de l’avoir2. 2. Conséquences comptablesConséquences comptables3. 3. Causes d’un avoirCauses d’un avoir4. Comptabilisation d’un retour4. Comptabilisation d’un retour
5. Comptabilisation d’un avantage supplémentai5. Comptabilisation d’un avantage supplémentairere
IV. LA FACTURATION DE LA REPRISE D’EMBALLAGES IV. LA FACTURATION DE LA REPRISE D’EMBALLAGES CONSIGNES A UN PRIX INFERIEUR AU PRIX DE CONSICONSIGNES A UN PRIX INFERIEUR AU PRIX DE CONSIGNATIONGNATION
Module 712-713 Chapitre II 4
LES FACTURES COMPLEXES
I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX
Les réductions de prix possibles.3 cas possibles : Une réduction commerciale (rabais,
remise ou ristourne) Une réduction financière (escompte pour
paiement rapide). Figure rarement sur une facture de DOIT.
La déduction d’une avance ou d’un acompte déjà versé
Module 712-713 Chapitre II 5
LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES
REDUCTIONS DE PRIX
1. Les réductions commerciales
Ne se comptabilisent pas enregistrement de la vente (fournisseur)
et de l’achat (client) pour le montant NET COMMERCIAL H.T.
Exemple : cf doc 1 p 5
Module 712-713 Chapitre II 6
1. Les réductions commerciales - Comptabilisation chez le fournisseur
Écriture du 20-11-N, journal des ventes de Auria
411 Client 2 065,78
707 Vente de marchandises
1 727,24
44571 TVA collectée 338,54
Facture n° 41708
Net commercial HT
Module 712-713 Chapitre II 7
1. Les réductions commerciales – Comptabilisation chez le client
Écriture au 20-11-N, journal des achats LE JOUET MAGIQUE
607 Achat de marchandises
1 727,24
44566
TVA déductible sur ABS
338,54
401 Fournisseur 2 065,78
Facture n° 41708
Net commercial HT
Module 712-713 Chapitre II 8
LES FACTURES COMPLEXES
I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX
2. Une réduction financière : l’escompteRéduction de prix accordé par le vendeur à son client pour paiement avant la date prévue conventionnellement.
L’escompte se comptabilise en : produit financier pour le client (compte
765) charge financière (compte 665) pour le
fournisseur.(cf doc 2 p 6 et 7)
Module 712-713 Chapitre II 9
2. Les réductions financières - Comptabilisation chez le fournisseur
Écriture au 30-11-N, au journal des ventes de DUVAL, document 2 page 6
411 Client Nador 1 485,26
665 Escompte accordé
12,54
707 Vente de marchandises
1 254,40
44571 TVA collectée 243,40
Facture n° 451785
Module 712-713 Chapitre II 10
2. Les réductions financières - Comptabilisation chez le client
Écriture au 30-11-N, au journal des achats de NADOR
607 Achat de marchandises
1 254,40
44566 TVA déductible sur ABS
243,40
765 Escompte obtenu
12,54
401 Fournisseur 1 485,26
Facture n° 451785
Module 712-713 Chapitre II 11
LES FACTURES COMPLEXES
I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX
3. Les avances ou acomptes. (1)Les avances ou les acomptes sont des sommes versés par le client au fournisseur avant la facturation définitive.Ces sommes sont déduites de la facture.
Module 712-713 Chapitre II 12
LES FACTURES COMPLEXES
I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX
3. Les avances ou acomptes. (2)Les comptes à utiliser sont : (doc 4 p 9 et 5 p 10)
Chez le client : compte 4091 «Fournisseurs, avances et acomptes versés sur commandes »
Chez le fournisseur : compte 4191 « Clients, avances et acomptes reçus sur commandes »
Module 712-713 Chapitre II 13
3. Les avances et acomptes – Exemples. doc 6 p 11-
Écriture au 10-01-N, au journal du client RAME
4091 Fournisseur, avances et acomptes versés sur commandes
200,00
512 Banque 200,00
Chèque d’acompte sur commande
Module 712-713 Chapitre II 14
3. Les avances et acomptes – Exemple doc 6 p 11
Écriture au 31-01-N, au journal du client RAME
607 Achat de marchandises 1 000,00
44566 TVA déductible sur ABS 196,00
4091 Fournisseur, avances et acomptes versés sur commandes
200,00
401 Fournisseur 996,00
Facture n°
Module 712-713 Chapitre II 15
3. Les avances et acomptes – Exemple doc 6 page 11
Écriture au 10-01-N, au journal du fournisseur TINMAR
512 Banque 200,00
4191 Clients, avances et acomptes reçus sur commande
200,00
Chèque d’acompte reçus sur commande
Module 712-713 Chapitre II 16
3. Les avances et acomptes – Exemple doc 6 p 11
Écriture au 31-01-N, au journal du fournisseur TINMAR
411 Clients 996,00
4191 Clients, avances et acomptes reçus sur cde
200,00
707 Vente de marchandises
1 000,00
44571 TVA collectée 196,00
Facture n°
Module 712-713 Chapitre II 17
LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES
REDUCTIONS DE PRIX4. Les avances et acomptes sur prestations de
services.
Les sommes sont considérées TTC. Une TVA collectée est à constater chez le
fournisseur lors de l’encaissement de l’acompte. Une TVA déductible sur ABS est à constater chez
le client lors du versement de l’acompte. Lors de la comptabilisation de la facture, il faudra
tenir compte de cette TVA déjà déclarée lors du versement de l’acompte.
Module 712-713 Chapitre II 18
LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS
DE PRIX4. Les avances et acomptes sur prestations de services.
Exemple- Comptabilisation chez le fournisseur page 15Écriture dans la comptabilité de Ducompte au 18.10
44575 TVA à collecter-acompte 491,64
44571 TVA collectée –acompte 491,64
Déclaration TVA incluse dans l’acompte
Module 712-713 Chapitre II 19
LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE
PRIX4. Les avances et acomptes sur prestations de services.
Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 15
Écriture dans la comptabilité de Ducompte au 15.12
411 Client 8 960,00
4191 Client, avances et acomptes reçus sur cde
3 000,00
706 Prestations de services 10 000,00
44575 TVA à collecter - facture 1 468,36
44575 TVA à collecter –acompte 491,64
facturation
Module 712-713 Chapitre II 20
LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE
PRIX4. Les avances et acomptes sur prestations de services.
Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 15
Écriture dans la comptabilité de Ducompte au 29.12
44575 TVA à collecter - facture 1 468,36
44571 TVA collectée 1 468,36
Régularisation TVA sur encaissement facture PS
Module 712-713 Chapitre II 21
LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE
PRIX4. Les avances et acomptes sur prestations de services.
Exemple – Comptabilisation chez le client page 17
Écriture dans la comptabilité du client au 18.10
44566 TVA déductible sur ABS 491,64
44565 TVA déductible lors du paiement - acompte
491,64
TVA déductible sur versement acompte/PS
Module 712-713 Chapitre II 22
LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE
PRIX4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple – Comptabilisation chez le client page 17
Écriture dans la comptabilité du client au 15.12
6226 Honoraires 10 000,00
44565 TVA déductible lors du paiement- acompte
491,64
44565 TVA déductible lors du paiement- facturation
1 468,36
4091 Fournisseur, avances et acomptes versés sur commande
3 000,00
401 Fournisseur 8 960,00
facturation
Module 712-713 Chapitre II 23
LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE
PRIX4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple – Comptabilisation chez le client page 17
Écriture dans la comptabilité du client au 29.12
44566 TVA déductible sur ABS 1 468,36
44565 TVA déductible lors du paiement - facturation
1 468,36
Régularisation TVA sur facture PS payée
Module 712-713 Chapitre II 24
LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS
DE PRIX5. Les avances et acomptes sur prestations de services
et option sur les débits. Doc 9 p 18
L’option ne peut pas retarder l’exigibilité de la TVA
lors de l’acompte une TVA est à constater.
Lors de la facturation la TVA est immédiatement constatée en collectée ou en déductible pour le solde
Module 712-713 Chapitre II 25
LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX5. Les avances et acomptes sur prestations de services et option
sur les débits. Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 20Le 18.10
44575 TVA à collecter-acompte 491,64
44571 TVA collectée –acompte 491,64
Déclaration TVA incluse dans l’acompte
Module 712-713 Chapitre II 26
LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX5. Les avances et acomptes sur prestations de services et
option sur les débits. Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 20
Ecriture dans la comptabilité de Ducompte au 15.12
411 Client 8 960,00
4191 Client, avances et acomptes reçus sur cde
3 000,00
706 Prestations de services 10 000,00
44571 TVA collectée - facture 1 468,36
44575 TVA à collecter –acompte 491,64
facturation
Module 712-713 Chapitre II 27
LES FACTURES COMPLEXES
Exercices TD sur I.N° 2.1.;2.3; 2.4; 2.11;2.12
Module 712-713 Chapitre II 28
LES FACTURES COMPLEXES
II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX
2 Causes principales :Facturation de frais de transportFacturation d’emballages consignés
Module 712-713 Chapitre II 29
LES FACTURES COMPLEXES
II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX
1. La facturation de frais de transport. 1.1. Pour le vendeur Il s’agit d’un complément de
chiffre d’affaires pour le vendeur compte 7085 Ports et frais
accessoires facturés (cf doc 11 p 22)
Module 712-713 Chapitre II 30
Exemple de comptabilisation des frais de transport doc 12 p 23
Ecriture de constatation des frais chez le fournisseur
6242 Transport sur vente 20,00
44566
TVA déductible sur ABS
3,92
401 Fournisseur 23,92
Facture du transporteur reçue par Dumont
Module 712-713 Chapitre II 31
Exemple de comptabilisation des frais de transport doc 12 p 23
Écriture de facturation au client Duval
411 Client 980,72
707 Vente de marchandises
800,00
7085 Port et frais accessoires facturés
20,00
44571 TVA collectée 160,72
Facture adressée à Duval par Dumont
Module 712-713 Chapitre II 32
LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE
PRIX1. La facturation de frais de transport1.2. Pour l’acheteur cf doc 13 page 24
Les frais de port sur achat sont une consommation de services extérieurs
compte 6241 Transport sur achats.
Module 712-713 Chapitre II 33
LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX1. La facturation de frais de transport 1.2. Pour l’acheteur - Exemple document 14 p 24
607 Achat de marchandises 800,00
6241 Transport sur achat 20,00
44566 TVA déductible sur ABS 160,72
401 Fournisseur 980,72
Facture n°
Module 712-713 Chapitre II 34
LES FACTURES COMPLEXESII. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX
2. La consignation d’emballages2.1. Définition et nature de la consignationOpération par laquelle le vendeur,
propriétaire de l’emballage met ce dernier à disposition du client pour une durée déterminée.
Le prix de la consignation correspond à un dépôt de garantie qui sera restitué en tout ou partie au client lors de la restitution de l’emballage au propriétaire.
Module 712-713 Chapitre II 35
LES FACTURES COMPLEXES
II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX2. La consignation d’emballages2.2 Nature comptable de la consignation La consignation fait naître une dette du
fournisseur envers son client (obligation de rembourser le client à la restitution des emballages) notée au crédit du compte 4196 « Clients, dettes sur emballages et matériel consignés »
Inversement, le client dispose d’une créance sur son fournisseur notée au débit du compte 4096 « Fournisseurs, créances pour emballages à rendre »
Module 712-713 Chapitre II 36
LES FACTURES COMPLEXES
II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX
2. La consignation d’emballages2.3. Exemples doc 15 p 25
411 Client Mystère 9 568
701 Vente de produits finis
6 000
44571 TVA collectée 1 176
4196 Clients, dettes sur emballages consignés
2 392
Facture n°
Module 712-713 Chapitre II 37
LES FACTURES COMPLEXES
II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX
2. La consignation d’emballages2.3. Exemples doc 17 p 26
607 Achats de marchandises
6 000
44566 TVA déductible sur ABS 1 176
4096 Fournisseurs, créances sur emballages à rendre
2 392
401 Fournisseurs 9 568
Facture n°
Module 712-713 Chapitre II 38
LES FACTURES COMPLEXES
II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX
3. La facturation d’emballages – Exemples doc 19 p 27 Chez Ortega
4196 Clients, dettes sur emballages consignés
2 392,00
411 Clients 1 196,00
7088 Vente d’emballages récupérables non identifiables
3 000,00
44571 TVA collectée 588,00
Facture n°
Module 712-713 Chapitre II 39
LES FACTURES COMPLEXES
II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX
3. La facturation d’emballages – Exemples doc 19 p 28 chez Mystère
6026 Achats d’emballages 3 000,00
44566 TVA déductible sur ABS 588,00
4096 Fournisseurs, créances sur emballages à rendre
2 392,00
401 Fournisseurs 1 196,00
Facture n°
Module 712-713 Chapitre II 40
LES FACTURES COMPLEXES
• Exercices sur II.• N° 2.4;2.7
Module 712-713 Chapitre II 41
LES FACTURES COMPLEXES
III. LES FACTURES D’AVOIR1. Rôle de l’avoir
Constate la diminution du droit de créance de l’émetteur de la facture initiale.
Diminue la dette du client envers son fournisseur
Module 712-713 Chapitre II 42
LES FACTURES COMPLEXES
III. LES FACTURES D’AVOIR2. Conséquences comptables
Le total TTC de l’avoir est :
Inscrit au crédit du compte 411 Clients chez le fournisseur, émetteur de la facture DOIT initiale.
Inscrit au débit du compte 401 Fournisseurs, chez le client.
Module 712-713 Chapitre II 43
LES FACTURES COMPLEXES
III. LES FACTURES D’AVOIR
3. Causes d’un avoirPlusieurs causes possibles :L’avoir « annule » la facture de doit initiale : Retour de « marchandises » de la part du client
insatisfait de la livraison Retour d’emballages consignésL’avoir accorde un avantage supplémentaire Octroi d’une réduction commerciale à posteriori Octroi d’un escompte pour paiement anticipé
Module 712-713 Chapitre II 44
III. LES FACTURES D’AVOIR
4. Comptabilisation d’un retour 4.1. Facture initiale sans réduction.Document 21 page 29 ECRITURE CHEZ GERARD-Vendeur
707 Vente de marchandises
100,00
44571 TVA collectée 19,60
411 Client 119,60
Avoir n°84 sur facture Doit n° 775
Module 712-713 Chapitre II 45
III. LES FACTURES D’AVOIR
4. Comptabilisation d’un retour 4.1. Facture initiale sans réduction.ECRITURE CHEZ LAMBERT- Client
401 Fournisseur 119,60
607 Achat de marchandises
100,00
44566 TVA déductible sur ABS
19,60
Avoir n°84 sur facture Doit n° 775
Module 712-713 Chapitre II 46
III. LES FACTURES D’AVOIR
4. Comptabilisation d’un retour4.2. Facture initiale comporte une réduction
ECRITURE CHEZ GERARD- fournisseur
707 Vente de marchandises
98,00
44571
TVA collectée 19,21
411 Client 117,21
Avoir n°84 sur facture Doit n° 775
Module 712-713 Chapitre II 47
III. LES FACTURES D’AVOIR 4. Comptabilisation d’un retour4.2. Facture initiale comporte une réduction
ECRITURE CHEZ LAMBERT-Client
401 Fournisseur 117,21
607 Achat de marchandises
98,00
44566 TVA déductible sur ABS
19,21
Avoir n°84 sur facture Doit n° 775
Module 712-713 Chapitre II 48
LES FACTURES COMPLEXES
III. LES FACTURES D’AVOIR5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire
La nature de l’avantage supplémentaire accordé au client se comptabilise en fonction de sa nature.
Réduction commerciale : au débit d’un compte 709 « RRR accordés » chez
le fournisseur . au crédit d’un compte 609, 619 ou 629 « RRR
Obtenus. » chez le client Réduction financière : au compte 765 (client) ou 665
(fournisseur)
Module 712-713 Chapitre II 49
III. LES FACTURES D’AVOIR5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire5.1 Cas d’une réduction commerciale
Document 24 P 33 Écriture chez BELIN
7097 RRR accordés sur vente de marchandises
405,00
44571
TVA collectée 79,38
411 Client 484,38
Facture n° A 52
Module 712-713 Chapitre II 50
III. LES FACTURES D’AVOIR5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire 5.1 Cas d’une réduction commerciale
Écriture chez GALBERT- client
401 Fournisseur 484,38
6097 RRR obtenus sur achat de marchandises
405,00
44566
TVA déductible sur ABS
79,38
Facture n° A 52
Module 712-713 Chapitre II 51
LES FACTURES COMPLEXES
III. LES FACTURES D’AVOIR
5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire 5.2 Cas d’un escompte doc 25 p 35L’escompte figurant sur une facture d’avoir donne lieu
: • À sa constatation par nature• A la correction de la TVA de la facture de doit pour
le montant de la TVA calculée sur l’escompte (sauf dans le cas d’avoir net de taxe)
Module 712-713 Chapitre II 52
LES FACTURES COMPLEXES
III. LES FACTURES D’AVOIR
5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire 5.2 Cas d’un escompte Exemple doc 26 p 36
cas 1512 Banque 117,21
665 Escompte accordé 2,00
44571 TVA collectée 0,39
411 Client 119,60
Avoir pour paiement anticipé
Module 712-713 Chapitre II 53
LES FACTURES COMPLEXES
III. LES FACTURES D’AVOIR
5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire 5.2 Cas d’un escompte Exemple doc 26 p 36
cas 2512 Banque 117,60
665 Escompte accordé
2,00
411 Client 119,60
Avoir pour paiement anticipé net de taxe
Module 712-713 Chapitre II 54
LES FACTURES COMPLEXES
III. LES FACTURES D’AVOIR
5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire 5.2 Cas d’un escompte
• Exercices TD : 2.5; 2.6 ; 2.10
Module 712-713 Chapitre II 55
LES FACTURES COMPLEXES
IV. LA FACTURATION DE LA REPRISE D’EMBALLAGES CONSIGNES A UN PRIX INFERIEUR AU PRIX DE CONSIGNATIONLa différence constitue :
• Un produit pour le fournisseur, comptabilisé au compte 7086 « bonis sur reprise emballages consignés »
• Une charge pour le client comptabilisée au compte 6136 « Malis sur emballages »
Cf document 27, 28 et 29 pages 38, 39Exemple document 30 page 40Exercices TD : 2.8 ; 2.9
Module 712-713 Chapitre II 56
LES FACTURES « COMPLEXES »
FIN DU CHAPITRE
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