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Management

Organisation en pôles et information des médecins

Introduction

Professeur Jean-Luc SCHMUTZ, président de la CME du CHU de Nancy

XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

• Les CHU sont organisés en pôles depuis le 1er janvier 2007 :– Ordonnance n°2005-406 du 02/05/05 simplifiant le

régime juridique des établissements de santé (articles L6146-1 à L6146-6)

XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

• Modifications :

– Mise en place d’un conseil exécutif : 12 à 16 membres dans les CHU

– Suppression ou maintien des services

– Création des conseils de pôles et suppression des conseils de service

XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

• Il existe aujourd’hui une gouvernance classique

délibérative représentée par la CME, le CTE et le

CHSCT à laquelle est venu s’ajouter le conseil exécutif

et in fine le Conseil d’Administration.

XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

• Conseil exécutif : strate supplémentaire

– Barrière supplémentaire pour la prise de décisions

– Complexité du fonctionnement

– Difficulté de l’information de l’ensemble de la communauté médicale