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Guides / Planification territoriale et développement durable
GESTION DURABLE DES EAUX DE PLUIE
1er juin 2017
Judith CôtéConseillère en aménagement
Atelier ici on s’adapte Conseil régional de l’environnement de l’Estrie
Planification territoriale et développement durable
Guides / Planification territoriale et développement durable
La collection
La gestion durable des eaux de pluie Le bâtiment durable La vision dans les documents de planification La biodiversité et l’urbanisation L’aménagement et l’écomobilité L’urbanisme durable
www.mamot.gouv.qc.ca
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L’approche de gestion durable des eaux de pluie (GDEP)
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Localisation des mesures de GDEP
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La boîte à outils
Des outils de :
Planification territoriale; Réglementation; Promotion et sensibilisation; Incitatifs fiscaux et financiers; Projets municipaux.
Cré
dit:
USD
A N
RC
S
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La gestion durable des eaux de pluie
Planification territoriale Le schéma d’aménagement et de développement de la MRC; Le plan d’urbanisme de la municipalité; Le programme particulier d’urbanisme.
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La gestion durable des eaux de pluie
Planification territoriale Bonnes pratiques
• Schéma d’aménagement et de développement de la MRC de Memphrémagog.
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Le secteur Pierrefonds Ouest, Montréal
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Le Plan directeur sur le contrôle des apports en éléments nutritifs, Lac-Brome
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L’intégration de bassins de rétention au réseau récréatif, Boucherville
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La gestion durable des eaux de pluie
Réglementation Zonage; Lotissement; Outils discrétionnaires / PIIA, PAE, PPCMOI; Ententes relatives à des travaux municipaux.
Cré
dit:
Ville
de
Qué
bec
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Le plan d’aménagement d’ensemble / Ville de Québec
Secteur Notre-Dame-de-Bellevue : Végétalisation des surfaces
asphaltées; Îlots de verdure aménagés entre les
bâtiments projetés.
Secteurs Méandres V et Mesnils IV : Maintien des milieux naturels
adjacents à la rivière; Intégration de bassins de rétention de
forme sinueuse; Rétention à la source.
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Le plan d’aménagement d’ensemble / La Cité verte, Ville de Québec
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Le programme particulier de construction, modification et occupation d’un immeuble / Les Bassins du Nouveau Havre, Ville de Montréal
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Les Clos Prévostois, Prévost
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Le RCI de la Communauté métropolitaine de Québec
Contexte Pressions (urbanisation, etc.) sur la qualité des cours d’eau
de certains bassin versants Permettre le développement sous certaines conditions :
maintenir le mode d’écoulement des eaux. Règlement de contrôle intérimaire visant à limiter les
interventions humaines dans les bassins versants des prises d'eau de la Ville de Québec installées dans la rivière Saint-Charles et la rivière Montmorency Bâtiment de plus de 25 m.c.; Aire de stationnement de 5 cases et plus; Rue; Etc.
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La gestion durable des eaux de pluie
Dispositions fiscales et financières Crédit de taxe, montant fixe.
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La gestion durable des eaux de pluie
Promotion et sensibilisation Guide / V. de Québec Web / V. de Portland (É.U.)
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Quelques projets
Le contrôle à la source dans le quartier Maizerets, QuébecLe quartier Val-des-Bois à l’Île-Bizard, MontréalLe marais épurateur du lac Saint-Charles, QuébecLe bassin du parc de la Montagne-des-Roches, QuébecLe bassin de rétention du parc Schulz, Saint-JérômeLe ruisseau Pinel dans l’écoterritoire de la trame verte de
l’Est, MontréalLe Marché de la gare, Sherbrooke
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Le contrôle à la source dans le quartier Maizerets, Québec
Urbanisation
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Le quartier Val-des-Bois à l’Île-Bizard, Montréal
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Le marais épurateur du lac Saint-Charles, Québec
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Le bassin du parc de la Montagne-des-Roches, Québec
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Le bassin de rétention du parc Schulz, Saint-Jérôme
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Le ruisseau Pinel dans l’écoterritoire de la trame verte de l’Est, Montréal
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Le Marché de la gare, Sherbrooke
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Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques
Action 2.4 – Soutien aux municipalités dans la mise en place de système de gestion des eaux de pluie
Budget de 10M$
Noue
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Merci de votre attention!
judith.cote@mamot.gouv.qc.ca
RÉFÉRENCE: BOUCHER, Isabelle (2010). La gestion durable des eaux de pluie, Guide de bonnes pratiques sur la
planification territoriale et le développement durable, ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire, coll. « Planification territoriale et développement durable », 118 p.
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